Les avantages de l Assurance Sérénité Propriétaire
|
|
- Benjamin Bibeau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Assurance Sérénité Propriétaire FONCIA Groupe - Société par Actions Simplifiée (S.A.S) au capital de , RCS NANTERRE - siège social 13, avenue Lebrun Antony Cedex Courtage en Assurances - SAS au capital de RCS Lyon B ORIAS n Siège social : 50, rue de Marseille LYON CEDEX 07 Les avantages de l Assurance Sérénité Propriétaire 100% indemnisé dans le cadre des garanties du contrat 0 franchise générale Conforme à la loi ALUR Généralement déductible des revenus fonciers Comment en bénéficier? En éditant, complétant et signant le bulletin d adhésion joint 2 - En le renvoyant à ASSURIMO accompagné du chèque de règlement* à l ordre d Assurimo Pour toutes questions vous pouvez joindre le service des particuliers d Assurimo par tél. au ou par mail : particuliers@assurimo.fr Le défenseur de l habitat
2 B U L L E T I N D A D H E S I O N A retourner à ASSURIMO CONTRAT SERENITE PROPRIETAIRE FONCIA GROUPE 1 VOS COORDONNEES Champs à compléter par vos soins Madame Monsieur Nom : Prénom : Téléphone : Rue : CP/Ville : Mail : 2 - VOTRE BIEN A ASSURER Vous êtes propriétaire bailleur non occupant. Votre bien est destiné à la location et à usage d habitation uniquement (hors meublés). Adresse : Rue-CP-Ville Type de logement : Pièces principales Véranda Appartement TOTAL du nombre de pièce(s) décompté(es) Maison individuelle Nombre de pièces A COMPLETER Observations Hors cuisine/salle de bains/sanitaires/couloirs/dégagements/garage/cave* A comptabiliser *Dans la limite de 150 m2 de dépendances par bien. Au-delà, contacter ASSURIMO pour une proposition personnalisée 3 TARIFICATION ET REGLEMENT Tarifs TTC 2014 par bien - Prix en euros APPARTEMENT AVEC AMENAGEMENT(S) MAISON INDIVIDUELLE AVEC AMENAGEMENT(S) Annuel Mensuel Annuel Mensuel 1 à 3 pièces 89 7,42 2 et 3 pièces 99 8,25 4 à 7 pièces ,08 4 à 7 pièces ,25 NB les aménagements (ex. cuisine équipée) sont garantis à concurrence de TTC. Au-delà de 7 pièces consulter ASSURIMO Prime au comptant*: euros TTC *Prime au comptant = prime annuelle TTC proratisée en fonction du nombre de mois restant à courir jusqu à l échéance principale du 1 er janvier suivant. *Exemple : Souscription au 15 avril pour un contrat prenant effet au 1 er mai => calcul du comptant pour un appartement de 2 pièces = 8 mois x 7,42 = 59,36 euros TTC/an 4 INFORMATION ET ATTESTATION DE L ADHERENT Information de l adhérent : ASSURIMO est l'un des plus importants cabinets de courtage français spécialiste de l'assurance immobilière. Il s'adresse aux professionnels de l'immobilier comme aux particuliers. 1/5
3 B U L L E T I N D A D H E S I O N CONTRAT SERENITE PROPRIETAIRE FONCIA GROUPE Partenaire des plus importantes Compagnies d'assurances françaises et étrangères, ASSURIMO développe, sélectionne et propose des produits en visant la pertinence des prestations et un vrai rapport prix couverture. Pour le contrat en objet (en souscription libre pour la clientèle bailleur de FONCIA), résultat d'un appel d'offres, le conseil n'est pas fondé sur une analyse objective du marché. ASSURIMO n'est pas soumis à une obligation contractuelle de travailler exclusivement avec une ou plusieurs entreprises d'assurance. Sur demande, il est possible d'obtenir le nom de celles avec lesquelles ASSURIMO collabore (article II-B du Code des Assurances). En cas de réclamation, s'adresser au service interne d'assurimo, par courrier ou courriel, à l'attention personnelle de Laurence MARTEL mmartel@assurimo.fr Pour une information complète, il existe une Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR : 61, rue Taitbout PARIS) et un médiateur de la Chambre Syndicale des Courtiers d Assurances compétent pour toute réclamation d un assuré contre son courtier : mediateur@csca.fr. Attestation de l adhérent : Vous attestez que les présentes garanties répondent à vos besoins d assurance. Vous certifiez que le bien assuré n a pas fait l objet d une résiliation pour sinistres au titre d une garantie similaire, de la part d un assureur, dans les 24 mois précédant cette souscription. Vous reconnaissez avoir pris connaissance du tableau des garanties et de la faculté de renonciation. 5 DATE D EFFET RÉSILIATION Date de souscription : 01/ / Date d effet de l adhésion* : 01/ / Echéance principale : 01/01 Périodicité de paiement : annuelle *La date d effet de l adhésion débute, obligatoirement, au 1 er jour d un mois postérieur à la date de souscription Cette adhésion est valable à compter de la date d effet de celle-ci jusqu au 31 décembre 24h00 suivant et se renouvelle par tacite reconduction à l échéance principale. Elle peut être résiliée chaque année en adressant une lettre recommandée à ASSURIMO, au moins deux mois avant l échéance principale. A réception de l adhésion et de votre chèque de règlement (1), ASSURIMO vous adressera les Conditions Particulières, les Conditions Générales et le tableau des garanties validant l adhésion. Les Conditions Particulières forment avec l intercalaire Multirisques Immeubles ASSURIMO et les Dispositions Générales SWISS IMMEUBLE réf. N 3070, la garantie Multirisques Propriétaire Bailleur. Signature du propriétaire bailleur précédée de la mention «lu et approuvé» En application de la loi du 6 janvier 1978 Informatique et libertés, vous disposez d un droit d accès aux fichiers et vous pouvez demander communication et rectification de toute information vous concernant auprès de : SWISS LIFE 86, bd Haussmann PARIS Cedex 08. Les activités d assurances sont soumises à l Autorité de Contrôle Prudentiel 61 rue Taitbout Paris Cedex 09. SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS Siège social : 7 rue Belgrand LEVALLOIS PERRET Entreprise régie par le Code des Assurances RCS Paris B Société anonyme au capital de ASSURIMO Courtage en Assurances - SAS au capital de RCS Lyon B ORIAS n Garantie financière et Assurance de Responsabilité Civile Professionnelle conformes au Code des Assurances Siège social : 50, rue de Marseille LYON CEDEX 07 Tél assurlyon@assurimo.fr 2/2
4 ASSURANCE MULTIRISQUES IMMEUBLES RESUME DE GARANTIES INTERCALAIRE ASSURIMO - SWISS LIFE - REF. 09/2011 Clause valeur à neuf 33% DISPOSITIONS DIVERSES ET DEFINITIONS INCENDIE ET RISQUES ANNEXES TEMPETE, GRELE, NEIGE CATASTROPHES NATURELLES ET TECHNOLOGIQUES TERRORISME, ATTENTATS,EMEUTES, MVTS POPULAIRES ET VANDALISME. Qualité des assurés voir page 1. Abrogation de la régle proportionnelle voir page 2. Adaptation des garanties, primes et indices voir page 2. Renonciation à recours voir page 2. Définitions voir pages 3 EVENEMENTS GARANTIS INDEMNITES FRANCHISES. Incendie, Explosion valeur à neuf. Chute de la foudre valeur à neuf. Choc ou chute d'appareil de navigation aérienne valeur à neuf. Onde de choc ou ébranlement après passage du mur du son valeur à neuf. Choc de véhicule terrestre - identifié valeur à neuf. Choc de véhicule terrestre - non identifié valeur à neuf. Dommages de fumée quelle que soit l'origine valeur à neuf. Risques électriques A concurrence des dommages vétusté 76 déduite. Arbres et plantations A concurrence de Relative 5 indices. Déménagements et livraisons A concurrence de Effondrement Valeur à neuf à concurrence de Mesure de sauvetage A concurrence des frais engagés. Bâtiments, dépendances valeur à neuf. Matériel d'entretien et approvisionnement valeur à neuf. Les biens meubles A concurrence de par unité FRAIS ET PERTES PECUNIAIRES INDEMNITES FRANCHISES. Pertes de loyers Trois années maximum. Frais et honoraires d experts Barème des experts. Frais de déblaiement, démolition, enlèvement et transport A concurrence de Pertes Indirectes A concurrence de 10% forfaitairement maxi A concurrence de 10% de l indemnité maximum pour tout sinistre > Les. Honoraires du syndic ou du gérant Pertes indirectes et honoraires de syndic ne peuvent être > à 20% de l'indemnité des dommages matériels. Frais de déplacement, replacement Frais réels sans limitation. Assurances Dommages-Ouvrage et Tous Risques Chantier. Frais et honoraires d architectes, bureaux d'études, etc.frais de recherche et de sondage. Frais de gardiennage et de clôture.frais de branchement provisoire A concurrence de pour les 8. Frais de mise en conformité postes dont. Frais de recharge ou de remplacement des extincteurs pour les honoraires d'architectes,. Taxe d'équipement et/ou d'encombrement du domaine public bureaux étude. Frais de décontamination A concurrence des frais engagés RESPONSABILITES INDEMNITES FRANCHISES. Recours des locataires A concurrence de dont pour les dommages immatériels consécutifs. Trouble de jouissance A concurrence de dont 10% pour les dommages immatériels consécutifs. Recours des voisins et des tiers A concurrence de dont pour les dommages immatériels consécutifs. Bâtiments, dépendances valeur à neuf. Murs de soutènement ou d'enceinte, clôtures, enseignes, valeur à neuf gouttières, cheneaux, volets et persiennes. Objets, mobiliers, matériel d'entretien et approvisionnement valeur à neuf. Arbre(s) A concurrence de Antennes de radio et télévision et parties avancées des bâtiments A concurrence de par toiture Catastrophes naturelles Selon la loi n du 13 juillet 1982 Selon arrêté Catastrophes technologiques Selon la loi n du 30 juillet 2003 Selon arrêté EVENEMENTS GARANTIS INDEMNITES FRANCHISES. Vandalisme Valeur à neuf 10 % mini 137. Frais de clôture ou de gardiennage A concurrence de Graffitis A concurrence de Bâtiments, dépendances Valeur à neuf 10 % mini 137. Objets, mobiliers, matériel d'entretien et approvisionnement Valeur à neuf
5 ASSURANCE MULTIRISQUES IMMEUBLES RESUME DE GARANTIES INTERCALAIRE ASSURIMO - SWISS LIFE - REF. 09/2011 Clause valeur à neuf 33% EVENEMENTS GARANTIS INDEMNITES FRANCHISES. Fuites, ruptures, débordement des conduites non enterrées, des installations de chauffage central, des appareils à effet d'eau, des sprinklers, des valeur à neuf canalisations souterraines. Débordement, refoulement, engorgement des égouts et fosses d'aisance A concurrence de % mini 152. Infiltration à travers les ouvertures fermées valeur à neuf. Infiltration par la couverture, toitures, terrasses, souches de cheminées valeur à neuf. Infiltration par conduit de fumée, d aération valeur à neuf. Infiltration à travers façade et mur pignon A concurrence de % mini 152. Infiltration à travers les joints d étanchéité valeur à neuf. Eaux de ruissellement A concurrence de % mini 152. Gel des conduites A concurrence de Canalisations enterrées A concurrence de % mini 152. Bâtiments, dépendances valeur à neuf. Matériel d'entretien et approvisionnement valeur à neuf. Les biens meubles A concurrence de par unité FRAIS ET PERTES PECUNIAIRES INDEMNITES FRANCHISES. Pertes de loyers Trois années maximum. Frais et honoraires d experts Barème des experts. Frais de déblaiement, démolition, enlèvement et transport A concurrence de Pertes Indirectes A concurrence de 10% forfaitairement maxi DEGATS DES EAUX (TOUS A concurrence de 10% de l indemnité maximum LIQUIDES) ET RISQUES ANNEXES pour tout sinistre > Les Pertes. Honoraires du syndic ou du gérant indirectes et honoraires de syndic ne peuvent être > à 20% de l'indemnité des dommages matériels. Frais de déplacement, replacement Frais réels sans limitation. Assurances Dommages-Ouvrage et Tous Risques Chantier. Frais et honoraires d architectes, bureaux d'études, etc.frais de recherche et de sondage. Frais de gardiennage et de clôture.frais de branchement provisoire. Frais de mise en conformité. Taxe d'équipement et/ou d'encombrement du domaine public A concurrence de pour les 7 postes dont pour les frais d'architecte, de bureaux d'études. Frais de recherche de fuite A concurrence de Pertes d eau après compteur général A concurrence de Frais de décontamination Frais réels sans limitation RESPONSABILITES INDEMNITES FRANCHISES. Recours des locataires A concurrence de dont pour les dommages immatériels consécutifs. Trouble de jouissance A concurrence de dont 10% pour les dommages immatériels consécutifs. Recours des voisins et des tiers A concurrence de dont pour les dommages immatériels consécutifs. Limitation à pour les dommages causés à des marchandises. EVENEMENTS GARANTIS ET. Biens immobiliers valeur à neuf. Matériel d'entretien et approvisionnement valeur à neuf. Les biens meubles A concurrence de par unité. Frais de clôture ou de gardiennage A concurrence de VOL (même sans effraction) A concurrence de en cas de force majeur. A. Loyers et charges concurrence de pour les autres cas. Remplacement de clefs confiées au gardien A concurrence de Responsabilité Vol A concurrence de Pertes résultant de la disparition A concurrence de EVENEMENTS GARANTIS ET. Bris de Glaces et de tous produits verriers Valeur de remplacement sans limitation. Garde-corps, parois de balcons, murs rideaux, panneaux solaires, marbres et Valeur de remplacement sans limitation BRIS DE GLACES leurs accessoires. Vitraux A concurrence de Frais supplémentaires de pose, dépose et transport A concurrence de Frais de clôture ou de gardiennage A concurrence de EVENEMENTS GARANTIS ET. Responsabilité Civile Immeuble A concurrence de par sinistre pour tous dommages corporels, materiels et immateriels confondus RESPONSABILITE CIVILE. Faute inexcusable et/ou Maladie professionnelle A concurrence de par année d'assurance. Pollution accidentelle A concurrence de par année d'assurance. Membre du conseil syndical par année d'assurance. Retard ou omission de courrier A concurrence de DEFENSE RECOURS EVENEMENTS GARANTIS ET. Défense recours A concurrence de sans sous-limitation EVENEMENTS GARANTIS ET. Incendie et Risques Annexes (Foudre, Explosion, Coup d'eau des appareils à valeur à neuf vapeur, chute d'appareil aérien).. Risques Electriques Vétusté déduite sans limitation. Choc de véhicule terrestre valeur à neuf ANNEXE DOMMAGES AUX BIENS. Tempête, Grêle, Neige valeur à neuf 152 EXTERIEURS (ASL- AFUL). Catastrophes Naturelles et Catastrophes Technologiques valeur à neuf Fixée par Décret. Vol des biens assurés valeur à neuf. Honoraires d'experts (sauf cat nat, vol, défense recours) Barème des experts. Responsabilité Civile Voir ci-dessus Responsabilité Civile. Défense et Recours Voir ci-dessus Défense et Recours Indice : Indice FFB LIMITATION CONTRACTUELLE D'INDEMNITE (L.C.I.) : Lorsque le contrat prévoit une L.C.I., le total des indemnités relatives aux garanties "dommages" ci-dessus sera plafonné au montant de la L.C.I.
6 FACULTÉ DE RENONCIATION (article L du code des Assurances) En application des dispositions de l article L du Code des Assurances dont le texte est reproduit ci-dessous, vous avez la faculté de renoncer à la présente proposition ou au présent contrat d assurance. Cette faculté de renonciation s exerce pendant un délai de quatorze jours calendaires à compter du jour de la conclusion du contrat, sans que vous ayez à justifier de motifs, ni à supporter de pénalités. Toutefois, vous ne pouvez plus exercer votre droit de renonciation dès lors que vous avez eu connaissance d un sinistre mettant en jeu la garantie du contrat. Votre renonciation doit être formalisée par lettre recommandée avec demande d avis de réception, adressée à l intermédiaire gérant votre contrat, et conformément au modèle ci-après : LETTRE DE RENONCIATION Je, soussignée M, demeurant renonce à mon contrat n, souscrit auprès de SWISS LIFE, et ce, conformément à l article L du Code des Assurances. J atteste n avoir connaissance, à la date d envoi de cette lettre, d aucun sinistre mettant en jeu la garantie du contrat depuis mon acceptation de la présente offre. Date : Signature : La résiliation du présent contrat sera effective à compter de la date de réception de votre demande de renonciation. Vous êtes tenu de paiement de la partie de cotisation correspondant à la période pendant laquelle le risque a couru, calculée jusqu à la date de la résiliation. Nous sommes tenus de vous rembourser le solde au plus tard dans les trente jours suivant la date de résiliation. Toutefois, l intégralité de la cotisation nous reste due si vous avez exercé votre droit de renonciation alors qu un sinistre mettant en jeu la garantie du contrat et dont vous n avez pas eu connaissance est intervenu pendant la renonciation. Texte de l article L du Code des Assurances 1 er alinéa Toute personne physique qui fait l objet d un démarchage à son domicile, à sa résidence ou à son lieu de travail, même à sa demande, et qui signe dans ce cadre une proposition d assurance ou un contrat à des fins qui n entrent pas dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle, a la faculté d y renoncer par lettre recommandée avec demande d avis de réception pendant le délai de quatorze jours calendaires révolus à compter du jour de la conclusion du contrat, sans avoir à justifier de motifs, ni à supporter de pénalités.
Contrat (Compagnie) n. 1 an avec tacite reconduction annuelle.
1 Contrat (Compagnie) n Date d effet : 1 ER JANVIER 20 Date d échéance : 01/01 Durée : 1 an avec tacite reconduction annuelle. Indice à la souscription : 000.00 Le contrat est régi par le Code des Assurances
Plus en détailCopropriété et assurances. Fédération française des sociétés d assurances DEP 302 - JUIN 2003
DEP 302 - JUIN 2003 Copropriété et assurances Fédération française des sociétés d assurances Centre de documentation et d information de l assurance 26, bd Haussmann 75311 Paris Cedex 09 Fax DEP : 01 465
Plus en détailF.F.M.E. Fédération Française de Gymnastique. Notice. Avec vous de A à Z. Multigym Spécial «associations» affiliées.
F.F.M.E. Fédération Française de Gymnastique Multigym Spécial «associations» affiliées. Notice Avec vous de A à Z Multigym Spécialement conçu avec le concours de la Fédération Française de Gymnastique,
Plus en détailAllianz Professionnels de l auto «Confort»
Multirisques Allianz Professionnels de l auto «Confort» Garanties et franchises Tableau récapitulatif Avec vous de A à Z L assurance des véhicules Article 1 - Responsabilité civile 3 Article 2 - Défense
Plus en détailFiche Produit. Assurance HABITATION
Fiche Produit Assurance HABITATION Avec AssurOnline, l assurance habitation devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin pour rouler en
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
ARS DU NORD PAS DE CALAIS ------------------ Cellule des marchés 62 Bd de Belfort 59024 LILLE CEDEX Tél. : 03.20.62.43.69 ou 03.20.62.67.76 Mail : mathieu.gaignier @ars.sante.fr Isabelle.dumez@ars.sante.fr
Plus en détailInformation sur l Assurance HABITATION
Information sur l Assurance HABITATION Avec AssurOne group, l assurance Habitation devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin pour être
Plus en détailL assurance multirisque professionnelle des Hôteliers, Restaurateurs, Cafetiers adhérents de l UMIH Côte d Or
L assurance multirisque professionnelle des Hôteliers, Restaurateurs, Cafetiers adhérents de l UMIH Côte d Or Définition Définition L'assurance multirisque professionnelle est une combinaison de garanties
Plus en détailMULTIRISQUE PROFESSIONNELLE
MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE EXTRAIT DES GARANTIES ATTACHEES AU DEVIS Groupe Européen d Assurances Conseil et Courtage d Assurances Siège social : 14, rue Lincoln, 75008 PARIS TEL : 01 42 85 85 75 FAX :
Plus en détailTABLEAU DES EVENEMENTS GARANTIS
Contrat de groupement 6154013704 souscrit par l intermédiaire de S2C (432, Bd Michelet 13009 Marseille - SARL au capital de 7 622,45 - RCS Marseille B 395 214 646 00022 - Code APE 6622 Z - N ORIAS : 07
Plus en détailBâtiments Non Sprinklés Commercial-Industriel-Stockage- Incendie-Dommages. Le souscripteur
Bâtiments Non Sprinklés Commercial-Industriel-Stockage- Incendie-Dommages Référence de votre cabinet Code ORIAS N : Cachet de votre cabinet : Le souscripteur Société Forme juridique Code Siret Adresse
Plus en détailQUESTIONNAIRE D ASSURANCE MULTIRISQUE IMMEUBLE
Serviced Assurance de l industrie hôtelière 26 rue Fortuny 75017 PARIS Tél : 01 55 65 05 10 Fax : 1 55 65 05 20 e-mail : era@erassur.com www.assurance-hoteliere.fr ERA est coverholder LLOYD S Etude et
Plus en détailLOCPLUS, Multrisques Propriétaire non Occupant ADHESION INDIVIDUELLE AU CONTRAT. Multirisques Propriétaire ou Co-Propriétaire non occupant
LOCPLUS, Multrisques Propriétaire non Occupant ADHESION INDIVIDUELLE AU CONTRAT Multirisques Propriétaire ou Co-Propriétaire non occupant CONDITIONS PARTICULIERES complétant les CONDITIONS GENERALES dont
Plus en détailGARANTIES DE BASE P2-5 GARANTIES OPTIONNELLES PACKS P7-9 ASSISTANCE HABITATION
Fiche produit client Ideal Habitation Table des matières GARANTIES DE BASE P2-5 GARANTIES OPTIONNELLES P6 PACKS P7-9 ASSISTANCE HABITATION P10 Ideal Habitation Une assurance avec des garanties claires,
Plus en détail"MULTIRISQUE INDUSTRIELLE" ALLIAGE FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE
"MULTIRISQUE INDUSTRIELLE" ALLIAGE FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE Nom, Prénom, Adresse du Proposant *:... ALLO ASSURANCES BP 30018 26958 VALENCE CEDEX 9 www.alloassurances.com AN AVT REMPT Date d'effet
Plus en détail> Assurer l entreprise à sa juste valeur
E 515 Centre de documentation et d information de l assurance Avril 2009 L assurance des biens de l entreprise Comment assurer l entreprise afin d être indemnisé de façon optimale en cas de sinistre? Quelles
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE D YZEURE - Direction de l'administration Générale - Service Assurances Place Jules Ferry - 03400 YZEURE Tél : 0470485300 - Fax : 0470485301 Email
Plus en détailSada Habitation. Multirisque Habitation. Conventions Spéciales LogiConfort LogiStanding
Sada Habitation Multirisque Habitation Conventions Spéciales LogiConfort LogiStanding Dans un souci de sécurité, vous venez de souscrire le contrat MULTIRISQUE Habitation Sada Habitation Formule LogiConfort
Plus en détailPACK SECURITE IMMOBILIERE Propriétaire bailleur individuel Proposition d assurance
PACK SECURITE IMMOBILIERE Propriétaire bailleur individuel Proposition d assurance P P S I 02. 13 Affaire nouvelle Remplacement Contrat N Sociétaire N Date d effet demandée : Echéance : 1 er janvier Fractionnement
Plus en détailFORMULAIRE DE DECLARATION DE RISQUE DOMMAGES AUX BIENS MULTIRISQUE PME PMI
FORMULAIRE DE DECLARATION DE RISQUE DOMMAGES AUX BIENS MULTIRISQUE PME PMI COURTIER Nom du Cabinet : Nom et prénom du représentant : E-mail : Téléphone : Adresse : N : Type de voie : Nom de la voie : Code
Plus en détailVotre Assurance Responsabilité Civile
92682 -Perret Preneur d assurance S L A LOCATION D UN JOUR 10, rue des Deux Moulins Votre Intermédiaire SLA 10, rue des Deux Moulins 87270 COUZEIX 87270 COUZEIX Les garanties du présent contrat s'exercent
Plus en détailFORMULAIRE DE DECLARATION DE RISQUE ART ET PRECIEUX TOUS RISQUES EXPOSITIONS
FORMULAIRE DE DECLARATION DE RISQUE ART ET PRECIEUX TOUS RISQUES EXPOSITIONS COURTIER Nom du Cabinet : Nom et prénom du représentant : E-mail : Téléphone : Adresse : N : Type de voie : Nom de la voie :
Plus en détailPropriétaires, Locataires, Administrateurs de Biens et Assurance en Copropriété
Propriétaires, Locataires, Administrateurs de Biens et Assurance en Copropriété 1. Caractéristiques et champ d application d une Assurance Immeuble : Existe -t-il une obligation d assurance? Aucun texte
Plus en détail> Contrat d Assurance. Multirisque habitation. destiné aux non occupants ou occupants assurant le bâtiment seul
> Contrat d Assurance Multirisque habitation destiné aux non occupants ou occupants assurant le bâtiment seul Conditions Générales MULTIRISQUE IMMEUBLE Contrat d Assurance destiné aux propriétaires non
Plus en détailQUESTIONNAIRE D ASSURANCE MULTIRISQUES PROFESSIONNELLES
Service d Assurance de l Industrie Hôtelière 26 rue Fortuny 75017 PARIS Tél : 01 55 65 05 10 Fax : 1 55 65 05 20 e-mail : era@erassur.com www.assurance-hoteliere.fr ERA est coverholder LLOYD S Etude et
Plus en détailCoordonnées souscripteur. Cocher les Garanties souhaitées du ou des Locaux d exploitation
DEMANDE DE DEVIS RC PRO SECURITE / GARDIENNAGE / POSE INSTALLATION ET MAINTENANCE DE SYSTEME D INTRUSION ET INCENDIE Coordonnées souscripteur Raison Social (ainsi que la forme juridique : SARL, S.A ) :
Plus en détailVotre interlocuteur en cas d accident
Votre Union Départementale a souscrit le contrat ASSO18, auprès de la MNSPF. Afin de vous permettre de connaître les risques assurés et les démarches à effectuer, nous avons le plaisir de vous adresser
Plus en détailL OFFRE AS SURANCES. Sécurisez vos investissements. www.entreprises.societegenerale.fr
Assurance L OFFRE AS SURANCES SOGELEASE FRANCE Sécurisez vos investissements www.entreprises.societegenerale.fr À l occasion d une opération de crédit-bail mobilier, votre partenaire bancaire doit s assurer
Plus en détailAllianz, assureur officiel de la FFME
Allianz, assureur officiel de la FFME Assurance automobile des déplacements bénévoles www.allianz.fr Avec vous de A à Z Cette notice a pour objet de préciser les termes de la convention passée entre la
Plus en détailCCAS DE PLEURTUIT LOT N 1
CCAS DE PLEURTUIT LOT N 1 ASSURANCE "DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES" CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Le présent cahier des clauses particulières comporte, par ordre de prévalence décroissant :
Plus en détailPropriétaire bailleur individuel Proposition d assurance
SOCIETE D ASSURANCE MUTUELLE PACK SECURITE IMMOBILIERE Propriétaire bailleur individuel Proposition d assurance Code n Votre interlocuteur : Affaire nouvelle Remplacement Contrat N Sociétaire N Date d
Plus en détailF.F.M.E. Assurance automobile des déplacements. bénévoles. Notice. Assurance. Assureur officiel de la FFME
F.F.M.E. Assurance automobile des déplacements Notice bénévoles Assurance Assureur officiel de la FFME Cette notice a pour objet de préciser les termes de la convention passée entre la Fédération Française
Plus en détail> Pourquoi s assurer?
E 145 Centre de documentation et d information de l assurance Mai 2009 L assurance des pertes d exploitation Si la plupart des entreprises assurent leurs biens, encore trop peu d entre elles pensent à
Plus en détailDispositions générales - Assurance Multirisques Habitation Contrat d assurance multirisques Habitation. > Habitation
Dispositions générales - Assurance Multirisques Habitation Contrat d assurance multirisques Habitation > Habitation VOTRE CONTRAT D'ASSURANCE MULTIRISQUES HABITATION Votre contrat est régi par le Code
Plus en détailUne collection de nouveaux guides gratuits pour le Salon indépendant de l ARC et de l UNARC du 16 et 17 octobre 2013
Gerer_sinistre_couv_Mise en page 1 08/10/13 14:58 Page1 «Comment faire?» 10 Une collection de nouveaux guides gratuits pour le Salon indépendant de l ARC et de l UNARC du 16 et 17 octobre 2013 Savoir gérer
Plus en détailEN BREF. Multirisque Professionnelle. Assurez l ensemble des risques liés à l exercice de votre activité professionnelle.
Multirisque Professionnelle Assurez l ensemble des risques liés à l exercice de votre activité professionnelle. EN BREF Pour vos locaux professionnels et leur contenu (1) : contre les risques d incendie,
Plus en détailFormulaire de souscription Garantie des Loyers Impayés (GLI) établi en application de l article L.113-2 du Code des Assurances
Centre de Gestion SA TSA 80804 92894 NANTERRE Cedex 9 Tél : 04.72.41.88.88 loyer.production@sollyazar.com La garantie n est délivrée qu après enregistrement et obtention du n de contrat par le correspondant
Plus en détailASSURANCE. creditfoncier.fr ASSUR TOIT. Pour assurer votre habitation en toute tranquillité
ASSURANCE creditfoncier.fr ASSUR TOIT Pour assurer votre habitation en toute tranquillité Pour assurer votre tranquillité Assur Toit est une Assurance Multirisques Habitation qui vous propose une offre
Plus en détailAllianz Associa Pro Multirisque assurance des Lieux de culte
QUESTIONNAIRE PROPOSITION D ASSURANCE Allianz Associa Pro Multirisque assurance des Lieux de culte Nom de l intermédiaire : Cabinet LABIDI et Cie Code de l intermédiaire : 4A1095 Code ORIAS : 07 00 29
Plus en détailBagage 06 2008 Réunions d élus : Risques et assurances des collectivités locales
Bagage 06 2008 Réunions d élus : Risques et assurances des collectivités locales 1 2 RISQUES ET ASSURANCES DES COLLECTIVITES LOCALES 3 NOMBRE DE COLLECTIVITÉS LOCALES FRANÇAISES Les collectivités locales
Plus en détailL assurance du Patrimoine Immobilier. SwissLife Bailleur Privé
L assurance du Patrimoine Immobilier SwissLife Bailleur Privé Vous avez réalisé un investissement locatif, comment préserver ce patrimoine immobilier? Assurez vos biens en cas de sinistre! Vous donnez
Plus en détailVous bénéficiez d'un socle de garanties quelle que soit la formule choisie avec notamment :
Généré le: 05/02/2014 07:39:02 ASSUR-BP Habitat Assurez votre habitation au plus près de vos besoins et de votre budget grâce à un large choix de garanties et d options. EN BREF ASSUR-BP Habitat est un
Plus en détailLe Guide Dégât des eaux
Les fiches pratiques Oralia Fiche N 019 Edition Juin 2011 Le Guide Dégât des eaux Qu est-ce qu un dégât des eaux p. 1 Que faire après un dégât des eaux p. 2 La recherche de fuite p. 2 La convention CIDRE
Plus en détailASSURANCES DES COLLECTIVITES LOCALES
ANNEXE N 1 ASSURANCES DES COLLECTIVITES LOCALES DETERMINATION ET EXPRESSION DES BESOINS Ce document est un outil d aide à la détermination et à l expression des besoins d assurances. SOMMAIRE : I Renseignements
Plus en détailInformation sur l Assurance CAMPING-CAR
Information sur l Assurance CAMPING-CAR Avec Assurances France-Loisirs, l assurance Camping-Car devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez
Plus en détailMultirisque habitation
Conditions générales Multirisque habitation Formules Standard, Intégrale, Privilège et carte Vous venez de souscrire votre contrat multirisque habitation. Vous devenez sociétaire d Aréas Dommages, société
Plus en détailDommages électriques, événements climatiques, catastrophes naturelles sont également couverts.
ASSUR-BP Habitat Assurez votre habitation au plus près de vos besoins et de votre budget grâce à un large choix de garanties et d options. EN BREF ASSUR-BP Habitat est un contrat d assurance habitation
Plus en détailFORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNEL DE L IMMOBILIER
FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNEL DE L IMMOBILIER CE FORMULAIRE NE PEUT ETRE EXPLOITE QUE DANS LA MESURE OU TOUTES LES QUESTIONS RECOIVENT UNE REPONSE. COURTIER Nom
Plus en détailGestion du programme d assurances de Lozère Développement. Dossier de consultation
Gestion du programme d assurances de Lozère Développement Dossier de consultation Cahier des clauses techniques particulières LD/SO/ND Lozère Développement Consultation Assurances CCTP 19/10/2010 1 /10
Plus en détailMARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013 CCAP / CCTP
MARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013 PLACEMENT ET GESTION D UN PROGRAMME D ASSURANCES CCAP / CCTP DATE ET HEURE LIMITES DE REMISE DES OFFRES : MERCREDI 27 NOVEMBRE 2013 A 12H00 Marché P01-2013 CCTP/CCAP 1 sur
Plus en détailAssurance Logement. Assurance Logement. Bien assuré à tarifs étudiants
Assurance Logement 2007 2008 Assurance Logement Bien assuré à tarifs étudiants VOS AVANTAGES Vous bénéficiez de toutes les garanties aux meilleurs tarifs : Votre attestation vous est automatiquement envoyée
Plus en détailMagasins Filière BIO Assurément Durable
Magasins Filière BIO Assurément Durable 1 Madame, Monsieur, Voil{ maintenant plus de 15 ans qu un certain nombre d entre vous, ont osé développer leurs activités dans le domaine des produits naturels,
Plus en détailATELEX BONUS BUSINESS
ATELEX BONUS BUSINESS Pertes d'exploitation Dispositions spécifiques L'introduction et la présentation du plan d assurances Entreprises Les dispositions communes Le lexique sont également d'application
Plus en détailNos bureaux sont ouverts toute l année et une équipe de 8 personnes au total vous reçoit :
www.grenecheimmo.fr Le Cabinet GRENECHE Immobilier est l une des plus anciennes agences de la ville d Evian et de la région, présente dans l ensemble des activités immobilières : - ventes : traditionnellement
Plus en détailConditions générales SOUSCRIPTION EN LIGNE DES CONTRATS MULTIRISQUES AUTOMOBILE ET ASSURANCE DU CONDUCTEUR
Conditions générales SOUSCRIPTION EN LIGNE DES CONTRATS MULTIRISQUES AUTOMOBILE ET ASSURANCE DU CONDUCTEUR SOMMAIRE 1 ère PARTIE - INFORMATIONS LÉGALES 3 2 ème PARTIE - CHAMP D APPLICATION DES CONDITIONS
Plus en détailAssurez votre logement à tarif étudiant! À partir de 24 /an* *Tarif adhérent SMEREP. assurance logement
Assurez votre logement à tarif étudiant! À partir de 24 /an* *Tarif adhérent SMEREP assurance logement smerep.fr 2014-2015 Assurer son logement, c est obligatoire Locataire d un grand appart à plusieurs
Plus en détailL assurance de vos passions DEVIS IMMÉDIAT 01 42 46 52 52. www.iccassurances.fr
Shutterstock Référence L assurance de vos passions DEVIS IMMÉDIAT 01 42 46 52 52 Assurance autos, motos, cyclos, véhicules militaires, tracteurs Tarifs dégressifs flottes www.iccassurances.fr PARIS - LYON
Plus en détailtableau récapitulatif couvertures confort habitation
tableau récapitulatif ures confort habitation Voici un tableau récapitulatif des principales ures e@sycosy, cosymo et cosymax proposées. Il ne remplace en rien les conditions générales qui explicitent
Plus en détailEN BREF. ASSUR-BP Habitat. Assurez votre habitation au plus près de vos besoins et de votre budget grâce à un large choix de garanties et d options.
ASSUR-BP Habitat Assurez votre habitation au plus près de vos besoins et de votre budget grâce à un large choix de garanties et d options. EN BREF ASSUR-BP Habitat est un contrat d assurance habitation
Plus en détailASSURANCES DE DOMMAGES SESSION 2007 DOSSIER LAROSE ELEMENTS DE CORRECTION
ASSURANCES DE DOMMAGES SESSION 2007 DOSSIER LAROSE PREMIER TRAVAIL : 25 points Question 1-1 : 5 points ELEMENTS DE CORRECTION Les faits Choc d un VTM contre le hangar en location à M LAROSE Jean le 15/07/2005
Plus en détailENTREPRISES ET ARTISANS DU BÂTIMENT Risques et assurances
P 214 Décembre 2009 Centre de documentation et d information de l assurance ENTREPRISES ET ARTISANS DU BÂTIMENT Risques et assurances Ce tableau aide-mémoire décrit les principaux risques auxquels sont
Plus en détail[ finistère - HABITAT ]
HABITATION HABITATION [ finistère - HABITAT ] L ASSURANCE DE MON HABITATION Conditions Générales S.01.10.A Le Finistère Assurance Société d assurance mutuelle à cotisations fixes. Entreprise régie par
Plus en détailL ASSURANCE DE L ENTREPRISE
L ASSURANCE DE L ENTREPRISE I - ASSURANCE DES BIENS II - PERTES D EXPLOITATION III - ASSURANCE RESPONSABILITE IV LIMITES DE GARANTIES I - ASSURANCE DES BIENS DE L ENTREPRISE Il est indispensable de procéder
Plus en détailRefuge. l assurance de votre habitation. 53, rue d Hauteville 75010 Paris Tél 0811 808 811 Fax 01 42 46 31 19 www.iccassurances.fr
Refuge l assurance de votre habitation 53, rue d Hauteville 75010 Paris Tél 0811 808 811 Fax 01 42 46 31 19 www.iccassurances.fr Carene assurances - RC 652 044 249 ORIAS numéro 07 000 004-1 rue Jules Lefebvre
Plus en détailMarché à procédure adaptée. Cahier des charges. Assurances
Marché à procédure adaptée Passé en application de l article 28 du code des marchés publics Cahier des charges Assurances Date limite de réception des offres Le 28 octobre 2011 à 12h00 Syndicat Mixte Interrégional
Plus en détailPRIVATIS. L assurance habitation TABLEAU DES MONTANTS DE GARANTIE ET DES FRANCHISES. Modèle TPRIV3. www.groupama.fr
TABLEAU DES MONTANTS DE GARANTIE ET DES FRANCHISES PRIVATIS L assurance habitation Le présent document qui vous est remis à la souscription de votre contrat, complète vos conditions générales et vous présente
Plus en détailBulletin d adhésion Impatriés Assurance Schengen Conditions 2014 Conditions 2014
Hot line : +33 (0)3 28 04 69 85 49, boulevard de Strasbourg 59000 LILLE Tél. +33 (0)3 20 34 67 48 Fax +33 (0)3 20 64 29 17 contact@assur-travel.fr www.assur-travel.fr Bulletin d adhésion Impatriés Assurance
Plus en détailPack Bailleur Individuel
3 Pack Bailleur Individuel L assurance multirisque du Propriétaire Bailleur Individuel Loyers impayés Détériorations immobilières Frais de contentieux Responsabilité Civile Bailleur Charges de Copropriété
Plus en détailLicence Professionnelle Chargé de Clientèle Assurances
Licence Professionnelle Chargé de Clientèle Assurances Lundi 24 février 2014 Aucun document autorisé Durée 2h30 Assurance des particuliers Protection du patrimoine obligation et devoir de conseil CAS
Plus en détailDommages électriques, événements climatiques, catastrophes naturelles sont également couverts.
Généré le: 10/09/2015 08:18:19 Solassur Habitat Assurez votre habitation au plus près de vos besoins et de votre budget grâce à un large choix de garanties et d options. EN BREF Solassur Habitat est un
Plus en détailLa Direction du Commissariat aux Assurances,
Règlement du Commissariat aux Assurances N 14/01 du 1 er avril 2014 relatif à l épreuve d aptitude pour candidats agents et sous-courtiers d assurances (Mémorial A N 55 du 8 avril 2014) La Direction du
Plus en détailMultirisque Habitation
Multirisque Habitation Conditions Générales S.01.07.A Le Finistère Assurance Société d assurance mutuelle à cotisations fixes. Entreprise régie par le Code des assurances. Siège social & Direction générale
Plus en détailASSUR TOIT. Conditions Générales Propriétaire-Bailleur. Piscine 2 - CRITÈRES D ÉLIGIBILITÉ
ASSUR TOIT Conditions Générales Propriétaire-Bailleur Votre contrat d assurance multirisque habitation Propriétaire Bailleur se compose : des Conditions Générales* qui présentent l ensemble des garanties
Plus en détailConvention d assistance EXTENSION DE GARANTIE
Bénéficiaire: DÉFINITIONS Personne majeure, propriétaire des appareils garantis ayant souscrit le contrat pour son propre compte ou pour le compte de laquelle le contrat a été souscrit, ou son conjoint.
Plus en détailASSURANCES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES PYRENEES-ALTANTIQUES
ASSURANCES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES PYRENEES-ALTANTIQUES CONDITIONS PARTICULIERES Marché d'assurances 2012 CDG-64 1 Dossier de Consultation des assureurs CONDITIONS
Plus en détailPrestataires de services
Prestataires de services Allianz Actif Pro : la multirisque qui couvre à la fois votre responsabilité et vos biens professionnels pour préserver votre activité, quoi qu il arrive. Avez-vous tout prévu?
Plus en détailNotre priorité? Bien s assurer au meilleur prix
Habitation Notre priorité? Bien s assurer au meilleur prix Formule Étudiant À partir de 39 e TTC/an* * Selon clauses et conditions du contrat. Tarif pour une chambre, garantie vol non souscrite. Valable
Plus en détailBULLETIN D ADHESION «Tous Risques Matériel de Golf» *** Saison 2015 ***
BULLETIN D ADHESION «Tous Risques Matériel de Golf» *** Saison 2015 *** À renvoyer complété et signé à : AMB Assurances (Agence MMA) N ORIAS 07023135 www.orias.fr LE PRESENT BULLETIN D ADHESION PERMET
Plus en détailMULTIRISQUE ASSOCIATIONS
MES BIENS MA FAMILLE MON ARGENT MON ACTIVITÉ ASSOCIATIVE ASSOCIATIONS MULTIRISQUE ASSOCIATIONS CONDITIONS GÉNÉRALES ASSOCIATIONS Conditions Générales Multirisque Associations MAAF Assurances assure aujourd
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION LOCAUX VACANTS
CONTRAT DE LOCATION LOCAUX VACANTS D après la loi n 89-462 du 6 juillet 1989 (JO 08/07 /89) modifiée par la loi du 21 juillet 1994 (JO 24/07/94) Le présent contrat de location est composé: d'une première
Plus en détailL essentiel à savoir
L essentiel à savoir A s s u r a n c e A u t o Pour vous protéger, vous et votre véhicule* 3 formules adaptées à votre profil et à votre véhicule 5 options pour renforcer vos garanties 1 assistance 24h/24,
Plus en détailENTREPRISES ET RESPONSABILITES
www.creassur.org ENTREPRISES ET RESPONSABILITES Parlons-en Chambre de Commerce et d industrie Novembre 2007 ENTREPRISES ET RESPONSABILITES La police d assurance et ses couvertures Monsieur RITTER GROUPAMA
Plus en détailCNFR MOUVEMENT RURAL ASSUR OPTIONS. des garanties complémentaires
CNFR MOUVEMENT RURAL ASSUR OPTIONS des garanties complémentaires Ça, c est du neuf! Biens Immobiliers Biens mobiliers Véhicules & bateaux Chapiteaux Tous risque Annulation de séjour Protection juridique
Plus en détailLorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. HSBC Garantie Habitation Guide de l Assuré
Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. HSBC Garantie Habitation Guide de l Assuré HSBC Garantie Habitation Un contrat unique et complet 2 Cher Client, Bienvenue et merci de votre confiance.
Plus en détailMission des sociétés d assurances pour la connaissance et la prévention des risques naturels www.mrn-gpsa.org
Une association créée en 2000 entre : Mission des sociétés d assurances pour la connaissance et la prévention des risques naturels www.mrn-gpsa.org Le régime des catastrophes naturelles et technologiques
Plus en détailGARANTIE DES LOYERS IMPAYES
GARANTIE DES LOYERS IMPAYES Demande de souscription Dossier à compléter, à nous retourner accompagner des documents des locataires et des garants - Par Email : contact@leclubdesproprietaires.com - Par
Plus en détailCONVENTION DE LOCATION
CONVENTION DE LOCATION ANNEXE PROJET ENTRE LES SOUSSIGNES : HABITAT SUD DEUX SEVRES» dont le siège est à NIORT, 8 Rue François Viète, représenté par son Directeur Général, Monsieur Philippe VARENNE, Et,
Plus en détailFiche Produit. Assurance AUTO
Fiche Produit Assurance AUTO Avec Toutpratique-assurances, l assurance auto devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin pour rouler en
Plus en détailAssurez votre logement à tarif étudiant! À partir de 24 /an* *Tarif adhérent SMEREP. assurance logement
Assurez votre logement à tarif étudiant! À partir de 24 /an* *Tarif adhérent SMEREP assurance logement smerep.fr 2015-2016 Assurer son logement, c est obligatoire Locataire d un grand appart à plusieurs
Plus en détailVOUS Y GAGNEZ! CONTRATS D ASSURANCES NÉGOCIÉS PAR LA CCAS AUTO MOTO HABITATION SCOLAIRE CHASSE PROTECTION JURIDIQUE
VOUS Y GAGNEZ! CONTRATS D ASSURANCES NÉGOCIÉS PAR LA CCAS AUTO MOTO HABITATION SCOLAIRE CHASSE PROTECTION JURIDIQUE AUTO Tiers Vous êtes couverts essentiellement pour les dommages causés à autrui et pour
Plus en détail> Le régime légal. L assurance des catastrophes naturelles. Centre de documentation et d information de l assurance FP 139.
FP 139 Centre de documentation et d information de l assurance Janvier 2008 L assurance des catastrophes naturelles Qu est-ce qu une catastrophe naturelle? Comment sont garantis les dommages qu elle provoque?
Plus en détailGARANTIE DES LOYERS IMPAYES DETERIORATIONS IMMOBILIERES ET PROTECTION JURIDIQUE QUESTIONNAIRE D ADHESION - BAILLEUR INDIVIDUEL -
GARANTIE DES LOYERS IMPAYES DETERIORATIONS IMMOBILIERES ET PROTECTION JURIDIQUE QUESTIONNAIRE D ADHESION - BAILLEUR INDIVIDUEL - ASSUREURS **-** MGARD - Société anonyme au capital de 11 000 000. Entreprise
Plus en détailMULTIRIS BAILLEUR. La multirisque du propriétaire non occupant CONDITIONS GÉNÉRALES
MULTIRIS BAILLEUR La multirisque du propriétaire non occupant CONDITIONS GÉNÉRALES Conditions Générales Multiris Bailleur 1/26 CONDITIONS GÉNÉRALES MULTIRIS BAILLEUR SOMMAIRE Quelques points importants
Plus en détailRECUEIL DE LEGISLATION. S o m m a i r e
MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg 599 1623 MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A N 55 110 22 8 mai avril 2009 2014 S o m m a i r e Règlement du Commissariat
Plus en détailPROPOSANT (sera le Preneur d Assurance si le contrat est souscrit)
FORMULAIRE DE DÉCLARATION DE RISQUE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNEL DE L IMMOBILIER COURTIER Nom du Cabinet Nom et prénom du représentant Email Téléphone Adresse N Type de voie Nom de la voie Code
Plus en détailIl s'agit d'un NOUVEAU CONTRAT Date d'effet : 01/12/2012 Echéance principale : 1/12 Paiement Annuel N Client : 06570024
CONDITIONS PARTICULIERES DE CONTRAT L'INTERMEDIAIRE D'ASSURANCE : Cabinet LAFONT 2, rue du Moulinas 66330 CABESTANY Tél. :04 68 35 22 26 Immatriculation ORIAS : 07012597 LE SOUSCRIPTEUR : ARGONAUTE MONSIEUR
Plus en détailFiche Produit. Assurance CAMPING-CAR
Fiche Produit Assurance CAMPING-CAR Avec Toutpratique-assurances, l assurance camping-car devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin
Plus en détailMultigaranties Vie Associative
Multigaranties Vie Associative Demande d assurance - Demande de modification L association est déjà assurée à La Sauvegarde, indiquer le numéro du contrat : Le souscripteur JOindre impérativement LeS StatutS
Plus en détail>Associations. Conventions spéciales. Assurance spéciale associations Tous risques objet
>Associations Conventions spéciales Assurance spéciale associations Tous risques objet SOMMAIRE ASSURANCE TOUS RISQUES OBJET ART. 1 - Objet de l assurance 2 ART. 2 - Étendue de la garantie 2 ART. 3 -
Plus en détail