Dispositif relatif à la Contribution Mutualisée des Clubs au Développement

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1 Dispositif relatif à la Contribution Mutualisée des Clubs au Développement SAISON 2010/2011 établi selon les textes FFHB votés en assemblée fédérale à Limoges le 16/17 avril 2010 et de l assemblée générale de la ligue le 26 juin PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA CMCD Il n y a pas de relation entre la CMCD Régionale et ou nationale/départementale. En conséquence, un(e) licencié(e) comptabilisé(e) en CMCD nationale et/ou départementale peut être comptabilisée en CMCD régionale. Les équipes réserves des clubs de division 1, division 2 ou division nationale 1, nationale 2 et nationale 3 masculine et féminine, ne sont pas soumises aux dispositions décrites dans le présent règlement. Le club qui aspire à évoluer en N 3, devra dans les domaines sportifs, technique, arbitral et jeune arbitre, avoir le socle de base fixé dans l article «contrôle des exigences du dispositif CMCD» des règlements généraux de la FFHB. Un(e) licencié(e) ne peut détenir plus deux mandats électifs et plus d une fonction non électives(ou réciproquement plus d un mandat électif et plus de deux fonctions non électives) dans l ensemble des diverses instances dirigeantes (comités, ligues, fédération, instances internationales). Un mandat électif, est un mandat donné suite à une élection lors d assemblée générale et s exerçant pour une durée statutaire. Fonctions non électives : délégué fédéral, conseillers d arbitres, membre d une commission départementale, régionale, nationale. En tout état de cause, une même personne ne peut être comptabilisée plus de trois fois. Article 19 du règlement intérieur FFHB. Licence blanche : le document est en ligne sur le site de la ligue. Socle de base et seuil de ressources : ne sont pris en considération que les éléments enregistrés dans GEST HAND par la ligue, comités, FFHB, clubs. Cas spéciaux : La commission CMCD régionale, apprécie d office ou sur demande du club concerné les possibilités d étude de certains cas particuliers non prévus au règlement lorsqu ils sont justifiés par des circonstances exceptionnelles ou légitimes (exemple : blessure d un arbitre ). Dans ce cas précis, aucun club tiers ne pourra contester les décisions prises par la commission. 1.1 Socle de base. Toutes les équipes «premières», évoluant dans les championnats de la ligue sont les EQUIPES DE REFERENCE et doivent répondre à des exigences minimales dans les domaines sportifs, arbitral, jeune arbitre et technique. Ces exigences minimales sont contenues dans un «socle de base». Ces exigences, sont fixées, chaque année par l assemblée générale de la ligue. Les équipes départementales masculines et féminines, devront, pour accéder au championnat ligue, répondre aux exigences du socle de base niveau honneur en masculin et excellence en féminin. En cas de carence, l article 1.2 du présent règlement sera appliqué.

2 1.2 Sanction en cas de carence. Les carences constatées sur le socle de base pour les accédants des équipes masculines et féminines de prénationale, excellence et honneur, entraînent la non-accession en catégorie supérieure. Les carences constatées pour les non-accédants sur le socle de base des équipes, masculines et féminines de pré- nationale, excellence et honneur, entraînent la relégation en catégorie inférieure. Les carences constatées sur le socle de base pour les accédants des équipes masculines et féminines départementales en ligue, entraînent la non-accession en ligue. Clubs avec des équipes garçons et filles : les arbitres, jeunes arbitres et les techniciens proposés dans le socle de base des filles, doivent être différents de ceux des garçons et vice-versa. 1.3 Seuil de ressources. Un seuil de ressources est, ensuite exigé en fonction du niveau d évolution de l équipe de référence. Pour atteindre ce seuil, les clubs auront à leur disposition un éventail de critères dans les domaines sportif, technique, jeune arbitre et arbitral. Ces exigences, sont fixées, chaque année par l assemblée générale de la ligue. Clubs avec des équipes garçons et filles : les arbitres, jeunes arbitres, techniciens, équipes de jeunes, licenciés, élus et membres de commissions ne pourront être comptabilisés que chez les garçons ou chez les filles. Il en est de même pour les écoles de hand et d arbitrage. Un bonus supplémentaire, sera attribué pour arbitre, jeune arbitre, technicien, élu FFHB, Ligue et/ou Département, membre d une commission FFHB, Ligue, Département dès lors qu il s agira d une licenciée. Pour atteindre le seuil global de ressources, les clubs pourront ajouter au décompte du seuil de ressources, de nouveaux points en référence à l engagement associatif. 1.4 Contrôle du dispositif. La commission régionale procède à l inventaire, l analyse et à la vérification des renseignements portés dans GEST AND dans les domaines du socle de base et de ressources. Les clubs n ont pas de tableaux à remplir et à transmettre à la CMCD ligue. ECHEANCIER : 17 DECEMBRE 2010 : contrôle du dispositif sportif/technique/associatif. Notification aux clubs ne respectant pas les socles de base. 31 JANVIER 2011 : contrôle du dispositif arbitrage et JA. Notification aux clubs ne respectant pas les socles de base 31 MARS 2011 : contrôle du dispositif arbitrage et JA. Notification aux clubs ne respectant pas les socles de base. MAI 2011 : communication des résultats au bureau directeur de la ligue.

3 PRÉSENTATION DU DISPOSITIF DE LA CMCD 2. DOMAINE SPORTIF. SOCLE DE BASE PRÉ-NATIONALE - EXCELLENCE ET HONNEUR = 1 équipe du même sexe que l équipe de référence* en ou 18. PRÉ- NATIONALE EXCELLENCE FEMININE = 1 équipe du même sexe que l équipe de référence* en 12 ou 14 ou 16 ou 18. Cette équipe du socle de base est indispensable et exigible au17 décembre L équipe devra comporter un minimum de 7 joueurs ou joueuses selon le sexe de l équipe de référence (à l exception des -14 et 12 ans qui peuvent être mixtes). Elle sera comptabilisée dans les ressources du club. * Equipe de référence (masculin ou féminin) = équipe engagée dans le championnat ligue +16 ans masculin ou + de 15 ans féminin concernée par le dispositif. 3. DOMAINE TECHNIQUE. PRE-NATIONALE MASCULIN ET FÉMININ : 1 entraîneur régional* (ex niveau 3). EXCELLENCE/HONNEUR MASCULIN ET EXCELLENCE FÉMININ 1 animateur handball* (ex niveau 2) Quelque soit le niveau * Le club qui ne possèderait pas l entraineur ou l animateur demandé, pourrait le remplacer par un entraineur ou animateur en formation sur validation de la commission technique ligue ou départemental et Sous réserve qu il obtienne le niveau requis. *Une licence blanche ne peut pas être comptabilisée en socle de base. L entraineur ou l animateur du socle de base peut être comptabilisé dans les ressources du club. Validité des cartes : niveau 2/3-3 ans niveau 4 et 6-5 ans. 4. DOMAINE ARBITRAGE. PRÉ-NATIONALE MASCULIN ET FÉMININ* :1 arbitre régional* ayant au minimum 13 prestations sur désignation de la CRA à la fin du championnat régional + 16 ans masculin et + de 15 ans féminin, avec au moins 3 arbitrages par trimestre. Les arbitres officiant sur du championnat de France sont pris en considération pour la CMCD régionale. EXCELLENCE/HONNEUR MASCULIN EXCELLENCE FEMININE*: 1 arbitre régional* ayant au minimum 13 prestations sur désignation de la CRA à la fin du championnat régional + 16 ans masculin et + de 15 ans féminin, avec au moins 3 arbitrages par trimestre. Les arbitres officiant sur du championnat de France sont pris en considération pour la CMCD régionale. *Le club qui à l issue du championnat régional ne possèderait pas l arbitre régional, pourrait le remplacer par un arbitre départemental en formation d arbitre régional sur validation de la CRA et Sous réserve qu il obtienne son grade d arbitre régional. *Une licence blanche ne peut pas être comptabilisée en socle de base. L arbitre du socle de base peut être comptabilisé dans les ressources du club. Avertissement : les rencontres -12, -14, -16 et -18ans arbitrées par des arbitres âgés de +23ans ne sont pas prises en considération. Celles ci devant être arbitrées en priorité par des JA âgés de 14 à 18ans et des espoirs (-23 ans).

4 Les arbitres espoirs départementaux, régionaux et nationaux ne sont pas pris en considération pour le socle de base. Tout arbitre régional participant à deux formations à thèmes se verra comptabiliser une désignation (ceci est non cumulable). 5. DOMAINE JEUNE ARBITRE. Catégorie d âge JA 14 à 18ans. Pour la saison 2010/2011; pour chaque équipe engagée en championnat régional à l exception des équipes réserves qui ne sont pas concernées par la CMCD ; 2 jeunes arbitres ayant effectué(e)s un minimum de 6 arbitrages a l issue du calendrier sportif régional, avec au moins 2 arbitrages par trimestre. Ces arbitrages devront être faits soit dans un championnat régional, soit dans un championnat départemental ou national en -12, -14, -16 ou -18ans masculins ou féminins, par des JA âgés de 14 à 18ans. Un jeune arbitre du socle de base peut être comptabilisé dans les ressources du club. Un jeune arbitre de 17ou18 ans, titulaire d une licence blanche ne peut pas être comptabilisé en socle de base mais peut l être dans le seuil de ressources. RAPPELS : Un JA ne peut arbitrer au-dessus de sa catégorie d âge. RECAPITULATIF DES EXIGENCES DU SOCLE DE BASE. Pré nationale, excellence et honneur Masculin 1 équipe du même sexe que l équipe de référence: ou 18. SPORTIF Pré nationale, excellence Féminin 1 équipe du même sexe que l équipe de référence : 12 ou 14 ou 16 ou 18. TECHNIQUE ARBITRAGE Pré nationale Masculin et féminin 1 entraineur régional Excellence et honneur Masculin et féminin 1 animateur handball Pré nationale Masculin et féminin 1 arbitre régional. Excellence et honneur Masculin et féminin 1 arbitre régional JEUNE ARBITRE Pré nationale Excellence et honneur Masculin et féminin Masculin et féminin 2 jeunes arbitres 2 jeunes arbitres

5 6. DOMAINE SPORTIF. PRÉSENTATION DU DISPOSITIF DE LA CMCD SEUIL DE RESSOURCES PRÉ-NATIONALE, EXCELLENCE, HONNEUR MASCULIN ET EXCELLENCE FÉMININ : - Equipe de jeune du même sexe que l équipe de référence 12 / -14/ -16 / -18 : 40 points par équipe. - Equipe de jeune de l autre sexe que l équipe de référence 12 / -14/ -16 / -18 : 20 points par équipe. - Ecole de handball labellisée -10 ans : 30 points. 6.1 Bonus. Un bonus sera appliqué en fonction du niveau des équipes de jeunes évoluant en régional : 30 points ou national : 70 points. Label de l école de handball labellisée : bronze : 20 points argent : 40 points or : 80 points. L ensemble des bonus, viendra s ajouter au total des ressources identifiées. Valeur minimale du seuil de ressources demandé au 17 décembre PRÉ-NATIONALE MASCULIN ET FÉMININ : 140 POINTS. EXCELLENCE /HONNEUR MASCULIN ET EXCELLENCE FÉMININ : 110 POINTS. 7. DOMAINE TECHNIQUE Animateur Handball (ex niveau 2) Entraîneur Régional (ex niveau 3) Entraîneur Inter régional (ex niveau 4) Entraîneur Fédéral (ex niveau 6) Cadre titulaire d un BEES handball ou d un brevet professionnel (BP) sport collectif mention handball. Cadre formateur au sein de l ETR (hors cadre d état) CERTIFIE EN FORMATION FEMININ 30 points 30 points +5 points 50 points 30 points +5 points 70 points 30 points +5 points 100 points 40 points +5 points 50 rien +5 points 30 rien + 5 points VALEUR MINIMALE DU SEUIL DE RESSOURCES DEMANDEE AU 17 DECEMBRE 2010 PRE NATIONALE MASCULIN ET FEMININ : 140 POINTS. EXCELLENCE/HONNEUR MASCULIN ET EXCELLENCE FEMININ : 110 POINTS. 8. DOMAINE ARBITRAGE. Arbitres stagiaires : 30 points. Arbitres et arbitres espoirs départementaux* : 50 points. Arbitres et espoirs régionaux* : 70 points. Arbitres et espoirs nationaux* : 100 points. Fonctionnement reconnu d une école d arbitrage labellisée quel que soit le nombre d école sur plusieurs communes : 50 points.

6 Un arbitre départemental validé par la CRA arbitrant en ligue, sera comptabilisé comme régional. *Arbitre espoir départemental, régional, national 19 à 23 ans. AVERTISSEMENT : Arbitres niveau régional et espoirs régionaux, ne sont pris en considération que ceux ayant au minimum 13 prestations officielles dont 2 3 par trimestre sur désignation de la CRA à l issue du championnat régional. Pour les autres niveaux ne sont pris en considération que ceux ayant au minimum 13 arbitrages quel qu en soit le niveau à la fin du championnat. Avertissement : les rencontres -14, -16 et -18ans arbitrées par des arbitres âgés de +18ans ne sont pas prisent en considération. Celles ci devant être arbitrées en priorité par des JA âgés de 14 à 18ans. 8.1 Bonus. Arbitre en formation : départemental 10 points régional 20 points national 30 points. Ecole d arbitrage : label bronze 15 points, label argent 30 points, label or 60 points. Arbitre féminin : Arbitres stagiaires, Arbitres et arbitres espoirs départementaux, Arbitres et espoirs régional, Arbitres et espoirs nationaux. L ensemble des bonus, viendront s ajouter au total des ressources identifiées. VALEUR MINIMALE DU SEUIL DE RESSOURCES DEMANDEE 31 MARS PRÉ-NATIONALE MASCULIN ET FÉMININ : 100 POINTS. EXCELLENCE /HONNEUR MASCULIN EXCELLENCE FEMININE : 80 POINTS. 9. DOMAINE JEUNE ARBITRE. Jeune arbitre club (découverte 12 à 14 ans dûment référencé) 20 points. Jeune arbitre départemental (sensibilisation 15 à 18 ans) 40 points. Jeune arbitre régional (apprentissage 15 à 18 ans) 60 points. Jeunes arbitre national (Perfectionnement 15 à 18 ans) 100 points. 9.1 Bonus. Jeune Arbitre féminin : Club, départemental, régional, national 5 points. L ensemble des bonus, viendront s ajouter au total des ressources identifiées. AVERTISSEMENT : jeunes arbitres, ne sont pris en considération que ceux ayant au minimum 6 arbitrages à la fin du calendrier sportif régional, dont 2 par trimestre. Ces arbitrages devront être faits soit dans le championnat régional, soit dans un championnat départemental ou national. PRE NATIONALE MASCULIN/ FÉMININ : 60 POINTS. EXCELLENCE ET HONNEUR MASCULIN/ EXCELLENCE FEMININE : 40 POINTS. 10. ENGAGEMENT ASSOCIATIF. Pour atteindre le seuil global de ressources, les clubs pourront ajouter au décompte précédent de nouveaux points En référence aux licences qui leur ont été délivrées : Licences joueurs(es) Masculines ou Féminines : 1 point par tranche de 20 entamée. Evénementielles : 1 point par tranche de 100 entamée. Avenir : 1 point par tranche de 50 entamée. Loisirs : 1 point par tranche de 20 entamée. Dirigeants(es) : 1 point par tranche de 5 entamée. Jeunes dirigeants(es) : 1 point par licence. Hand ensemble : 1 point par licence.

7 Sont comptabilisées : Une équipe garçon ou filles en championnat ligue, toutes les licences masculines et féminines. Dans le cas d un club possédant une équipe masculine et une féminine en championnat ligue, les licences sont comptabilisées par nature (équipes masculine licences masculines, équipe féminine licences féminines) 10.2 En référence aux dirigeants participant à la gestion d une structure ou d une commission : Membres élus dans une structure FFHB, ligue ou comité : 30 points. Membres dans une commission FFHB, ligue ou comité : 30 points Bonus : 10 points pour dirigeant, jeune dirigeant, membre élu dans une structure FFHB, ligue ou comité, membre dans une commission FFHB, ligue ou comité dès lors qu il s agira d une licenciée féminine. L ensemble des bonus, viendra s ajouter au total des ressources identifiées Précision : les ressources apportées par une même personne, dans le cadre de l application du présent dispositif, seront prises en compte dans le respect des règles relatives au cumul de mandat en référence à l article 19.1 du règlement intérieur de la FFHB et de l article 1 «PRINCIPES GENERAUX du présent règlement.

8 RECAPITULATIF DU SEUIL DE RESSOURCES Masculin Féminin SPORTIF Equipe de jeune du même sexe que l équipe de référence 12 /-14/ -16 / points par équipe. Equipe de jeune de l autre sexe que l équipe de référence 12/ -14/ -16 / points par équipe. Ecole de handball labellisée : 30 points. Bonus appliqué en fonction du niveau des équipes de jeunes évoluant en régional : 30 points ou national : 70 points label de l école de handball : bronze 20 points Argent 40 points or 80 points. Pré nationale Excellence Honneur Pré nationale Excellence 140 pts 110 pts 110 pts 140 pts 110 pts TECHNIQUE Animateur handball : 30 points. Entraineur régional : 50 points. Entraineur interrégional : 70 points. Entraineur fédéral : 100 points. Cadre titulaire d un BEES handball ou d un brevet professionnel (BP) sport collectif mention handball. 50 points. Cadre formateur au sein de l ETR ( hors cadre d état) 30 points. Animateur handball en formation : 30 points. Entraineur régional en formation 30 points. Entraineur interrégional en formation : 30 points. Entraineur fédéral en formation : 40 points. BONUS CADRE FÉMININ : 5 points. 140 pts 110 pts 110 pts 140 pts 110 pts 8

9 Masculin Féminin Pré nationale Excellence Honneur Pré nationale Excellence ARBITRAGE Arbitres stagiaires 30 points Arbitres et arbitres espoirs départementaux 50 points. Arbitres et espoirs régional : 70 points Arbitres et espoirs nationaux : 100 points. Fonctionnement reconnu d une école d arbitrage labellisée : 50 points. Bonus arbitre : en formation : départemental 10 points régional 20 points national 30 points Ecole d arbitrage : label bronze 15 points, label argent 30 points, label or 60 points. Féminin : Arbitres stagiaires, Arbitres et arbitres espoirs départementaux, arbitres et espoirs régional, Arbitres et espoirs nationaux 5 points. 100 points 80 points 80 points 100 pts 80 points JEUNE ARBITRE Jeune arbitre club (découverte) dûment référencé 20 points jeune arbitre départemental (sensibilisation) 40 points - jeune arbitre régional (apprentissage) 60 points jeunes arbitre national(perfectionnement) 100 points. BONUS : JA féminin 5 points. 60 points 40 points 40 points 60 pts 40 points TOTAL DU SEUIL DE RESSOURCES Pour atteindre le seuil global de ressources, les clubs pourront ajouter à ce décompte les points de l engagement associatif. Licences joueurs(es) Masculines ou Féminines 1 point par tranche de 20 entamée. Evénementielles 1 point par tranche de 100 entamée. avenir 1 point par tranche de 50 entamée. Loisirs 1 point par tranche de 20 entamée. Dirigeants(es) 1 point par tranche de 5 entamée. Jeunes dirigeants(es) 1 point par licence. Hand ensemble 1 point par licence. Membres élus dans une structure FFHB, ligue ou comité : 30 points. Membres dans une commission FFHB, ligue ou comité : 30 points. 10 points pour dirigeant, jeune dirigeant, membre élu dans une structure FFHB, ligue ou comité, membre dans une commission FFHB, ligue ou comité dès lors qu il s agira d une licenciée féminine. 440 pts 340 pts 340 pts 440 pts 340 pts 9