Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sousdirection des ports et du domaine public maritime ( )

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1 Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sousdirection des ports et du domaine public maritime ( ) Répertoire ( / /21) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /21 Niveau de description fonds Intitulé Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime Intitulé Ports maritimes Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Ports maritimes Art 1-3 : Etudes du plan, programmes d équipement (6e, 7e et 9e plan), , 1983 Art 4-9 : Dossiers de travaux : Ports autonomes du Havre, de Rouen, de Nantes-Saint-Nazaire, de la Guadeloupe, autres ports maritimes, Art : Etudes. Avant-projet pour un terminal pétrolier au Havre (1970), études de trafic, études de coût ( ), aménagement du littoral, enquête sur la situation des ports de pêche ( ), Nom du producteur Sous-direction des ports et du domaine public maritime Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation port maritime; port de pêche; port autonome; plan 9; plan 7; plan 6; plan; navire pétrolier; littoral; équipement; rouen (seine-maritime); nantes (loire-atlantique); saint-nazaire (loire-atlantique); le havre (seine-maritime); guadeloupe (france, région administrative); seine-maritime (haute-normandie, département); loire-atlantique (paysde-la-loire, département); plan; planification 3

4 Répertoire ( / /21) / /3 Etudes du plan, programmes, d'équipement (VIe au IXe plan) /1 Préparation du VIème plan : - Rapports du groupe de travail "Voies navigables de batellerie" du comité des transports intérieurs, Programme d'investissements des ports maritimes : propositions du comité des transports maritimes, 1970, rapport de synthèse du directeur des ports maritimes et des voies navigables, Programme d'équipements des voies navigables et des ports fluviaux, Départements et territoires d'outre-mer (DOM-TOM) : répartition des autorisations de programme, 1971, investissements portuaires à La Réunion, Contrats de plans entre l'etat et les communautés urbaines, Comptes-rendus de réunions de la commission des transports, notes de la DPMVN, /2 Préparation du VIIème plan : - Organisation générale, commissions, groupe de travail : notes du Commissariat Général du Plan, rapports, correspondance, Organisation de l'étude prospective "transports", Programmes d'investissements pour les ports maritimes, , et les voies navigables, /3 Préparation du IXème plan : - Programmes d'équipements des ports : port autonome de Bordeaux, 1983, port autonome de Marseille, 1983, port de commerce de La Rochelle-Pallice, 1983, ports de commerce du Languedoc-Roussillon, Propositions du service des Phares et Balises de la Navigation, / /8 Financement des aménagements portuaires engageant la participation financière de l'etat : suivi des opérations financières et comptables, contrôle des marchés / /6 Travaux dans les ports /4 Port autonome du Havre :. Construction d'un quai dans le nouveau bassin de marée, Construction d'une écluse maritime entre le bassin de marée et le bassin sud-est, Extension de port en baie de Seine, Construction d'un centre à manutention horizontale (roll in/roll off) sur le canal central maritime, /5 4

5 Port autonome de la Guadeloupe :. Construction du terminal à conteneurs au port de Point-à-Pitre Jarry, Aménagement des quais n s 11 et 13 du port de Point-à-Pitre, Travaux de chagages dans le port de Point-à-Pitre, Marie Galante : construction d'un poste roulier à Folle-Anse, , réparation des dégats causés au poste roulier par le cyclone "KLAUS", /6 Port autonome de Rouen :. Amélioration des accès du port, Prolongement du quai de la SAMS, Aménagement des terre-pleins du quai de Saint-Wandrille, Construction d'un poste à quai public en Seine, Port autonome de Nantes-Saint-Nazaire :. Extraction de sable dans l'estuaire de la Loire, Rétablissement des profondeurs du chenal d'accès à Donges, Travaux relatifs à la télésurveillance et à la transmission d'informations d'anémométrie du phare du Grand Charpentier, Restauration de la porte aval de la forme-écluse Louis Joubert, /7 Port de Dieppe :. Reconstruction de la darse et du bassin Duquesne, Construction d'un silo de transit portuaire, Port de Honfleur :. Amélioration des dessertes ferroviaires et routières du bassin Carnot, Rescindement de la partie-est de la face nord du bassin Carnot, 1974 Port de La Rochelle :. Remise en état des matériels de dragage, Travaux de carénage d'une porte d'écluse du bassin à flot, Port de Lorient :. Etudes préalables aux réalisations envisagées au cours du VIIIème plan, Réparation du quai de liaison Lorient-Groix, Réfection d'un duc d'albe, Acquisition de matériel de bathymétrie, / /8 Aménagements portuaires et protection du littoral par département /7 Finistère, Loire-Atlantique, Morbihan, Vendée, /8 DOM-TOM : Martinique, Guyane, Réunion, Nouvelle Calédonie, Mayotte, Polynésie, Saint-Pierreet-Miquelon, / /21 5

6 Projets techniques, études /10 Avant-projet de construction d'un terminal pétrolier en baie de Seine dans le port du Havre (1ère partie), /11 Avant-projet de construction d'un terminal pétrolier en baie de Seine dans le port du Havre (2ème partie), /12 Avant-projet de construction d'un terminal pétrolier en baie de Seine dans le port du Havre (3ème partie), /13 Avant-projet de construction d'un terminal pétrolier en baie de Seine dans le port du Havre (4ème partie), /14 Etude sur les perspectives d'évolution des trafics du port de Calais SEMA (Sté d'economie et de Mathématiques Appliquées), 1968 Etude sur l'extension du port de Calais vers l'est -SOGEI - TP, /15 Etudes sur le transfert du port de commerce de Nice -SGTE (Société Générale de Techniques et d'etudes) : rapport de synthèse et études particulières, /16 Analyse des résultats de l'enquête sur les liaisons maritimes continent Corse dans le cadre du projet de transfert du port de commerce de Nice -SGTE, 1974 Etude complémentaire sur le projet de transfert du port de commerce de Nice : comparaison à l'utilisation du port de Toulon -SGTE, 1975 Etude sur l'analyse des trafics dans le cadre du transfert du port de commerce de Nice -SOL -EXPERT - INTERNATIONAL, 1977 Etude sur le modèle mathématique des possibilités d'amélioration des accès du port de Rouen -Ecole Nationale des Ponts et Chaussées, sans date Etudes du trafic et de la desserte du port de La Rochelle - Pallice (2 volumes) - SGTE, 1981 Présentation du port autonome Marseille-Fos : investir à Fos, /17 Rapport d'étude et d'enquête sur la dynamique des unités de charge (DUC) -Bureau d'etudes International, 1968 Etudes réalisées par L'OTAM (Omnium Technique d'aménagement) : étude prévisionnelle des coûts portuaires, Attitude des usagers à l'égard des services offerts par les ports, Perspectives de trafic du port de Saint-Malo (2 fascicules), Données sur le marché européen du dragage, Cohérence des prévisions de trafic portuaire, /18 Trafication de l'usage des infrastructures de transport : CREA (Centre de Recherches Econométriques Appliquées), 1972 Etude des possibilités d'utilisation des méthodes de simulation pour l'amélioration de la gestion des ports de commerce - CGA (Compagnie Générale d'automatisme), 1972 Le développement du transport de conteneurs dans l'ouest de la France et à travers la façade Atlantique -GETRAM,

7 Etudes réalisées par le CERLIC (Centre d'etudes et de Recherches de Logistique Industrielle et Commerciale) : étude du commerce international du bois passant par les ports français (3 fascicules et plans), /19 Etudes réalisées par le CERLIC (suite) : prix de revient du transporteur maritime (3 fascicules), Indicateurs de productivité portuaire (5 fascicules), Répercussion du code de conduite sur les mécanismes des conférences maritimes, /20 Principes généraux d'aménagement du littoral pour la plaisance et le nautisme - J. LAMOUREUX, 1971 Perspectives à long terme d'aménagement du littoral français, 1971 Les perspectives du tourisme sur le littoral : la demande française et étrangère - IRIEC (Institut de recherche en Informatique et en Economie), 1972 Zones industrielles portuaires : 1ère phase - synthèse SEMA, sans date Etudes sur la façade atlantique : rapports du groupe d'étude Robert PANERO/bureau COYNE ET RELLIER, /21 Enquête sur la situation des ports de pêche : rapports établis par M. PIQUEMAL, ingénieur général honoraire des Ponts-et-Chaussées,

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