DISPOSITIONS FINANCIERES SAISON 2017/2018
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- Oscar Paul
- il y a 6 ans
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1 SAISON 2017/2018 validé par le Comité Directeur Régional du 19 mai 2017 et par l'assemblée Générale du 25 juin 2017
2 Engagements Senior Pré-National 530,00-530,00 520,00 Senior Régional 2 Masculin 480,00-480,00 360,00 Senior Régional 2 Féminin 480,00-480,00 360,00 Senior Régional 3 Masculin & Féminin 430,00-430,00 300,00 Jeunes Championnat (gestion Ligue Occitanie) 50,00 50,00 Jeunes Championnat (gestion Secteur) 25,00-25,00 30,00 Jeunes Championnat (gestion Inter-Départementale ou Territoires) tarif des comités départementaux Frais de dossiers et divers Licence manquante (seniors et U20 ) forfait de 1 à toutes les licences 30,00-30,00 30,00 Résultat non communiqué (Internet) 30,00 10,00 40,00 40,00 Feuille de marque non parvenue dans les 72 heures 20,00 20,00 40,00 40,00 inclus : non-transmission du fichier "export" de la emarque Feuille de marque non identifiable ou mal tenue (seniors et U20) 15,00 5,00 20,00 20,00 inclus : non-utilisation du fichier "import" de la emarque Double de feuille de marque de rencontre Nationale non parvenu dans les délais 20,00 suppression suppression Non-transmission de liste des "brûlé(e)s" avant le début du championnat 50,00 50,00 50,00 Ouverture d'un dossier disciplinaire : Frais de dossier 200,00 200,00 200,00 Communication d'un dossier de discipline 50,00 50,00 à voir Rapport non parvenu dans les délais 40,00 40,00 à voir Réclamation (dont 85 remis au moment de la réclamation) FFBB 180,00 tarif fédéral tarif fédéral Changement d'horaire/lieu/date tardif moins de 30 jours jusqu'à 16 jours 50,00 50,00 50,00 moins de 16 jours 80,00 80,00 80,00 Changement illicite (sans autorisation) d'horaire et de date Seniors (pour chaque club en présence) 100,00 100,00 100,00 Jeunes et U20 (pour chaque club en présence) : 1ère infraction : L.R.A.R. L.R.A.R. à l'étude à partir de la 2ème infraction : 20,00 20,00 à l'étude Non-réponse à une demande de dérogation du club recevant sous 15 jours (et validation par la C.R.Sportive) n'existe pas 15,00 15,00 Non-réponse à une demande de dérogation du club visiteur sous 30 jours (et validation par la C.R.Sportive) n'existe pas 15,00 15,00 Obligation d'un mininum de 7 joueurs(euses) présent(e)s en tenue et sur la feuille 1ère infraction : 50,00 50,00 à l'étude 2ème infraction : 100,00 100,00 à l'étude à partir de la 3ème infraction : ouverture de dossier disciplinaire dossier dossier à l'étude Remboursement indemnité kilométrique : officiels (arbitres/otm) 0,36 0,36 0,36 comités et collaborateurs (salariés + CTS) 0,36 0,36 0,36 autres 0,20 0,01 0,21 0,21 Prix du kilomètre aller en cas de forfait 2,20 2,20 2,20 Majoration pour dépassement du délai de paiement +10% +10% 10% Statut de l'entraîneur (sanctions financières) Absence de déclaration (entre le 10 juillet et le 31 août) 50,00 50,00 à l'étude Absence de déclaration (entre le 1er septembre et la journée 1) 100,00 100,00 à l'étude Non-conformité avant la 1ère journée 150,00 150,00 à l'étude Montant de sanction financière pour une rencontre de Pré-National 60,00 60,00 à l'étude Montant de sanction financière pour une rencontre de Régional 2 50,00 50,00 à l'étude Montant de sanction financière pour une rencontre de Régional 3 40,00 40,00 à l'étude Montant en cas de manquement en Pré-National n'existe pas n'existe pas à l'étude Montant en cas de manquement en U15 et U17 (F & M) n'existe pas n'existe pas à l'étude Dispositions financières 2017/2018 Page 2 de 6
3 Rencontre perdue par forfait ou par pénalité (seniors et U20) 1ère rencontre (tout le temps) 80,00 suppression suppression déclaré au moins 48 heures avant n'existe pas 80,00 80,00 non déclaré ou < 48 heures n'existe pas 120,00 120,00 2ème rencontre (tout le temps) 160,00 suppression suppression déclaré au moins 48 heures avant n'existe pas 160,00 160,00 non déclaré ou < 48 heures n'existe pas 200,00 200,00 Forfait général Période 0 avant la première journée de championnat 150,00 150,00 150,00 Période 1 du début à la moitié de la phase Aller 300,00 300,00 300,00 Période 2 de la moitié à la fin de la phase Aller 600,00 600,00 600,00 Période 3 du début à la moitié de la phase Retour 900,00 900,00 900,00 Période 4 de la moitié à la fin de la phase Retour 1 200, , ,00 Forfait Coupe Régionale Seniors (équipe de niveau national) et Trophée Coupe de France FFBB 1 100,00 tarif fédéral tarif fédéral Forfait Coupe Régionale Seniors (équipe de niveau départemental ou régional) FFBB 170,00 tarif fédéral tarif fédéral Championnat Régional Occitanie des Jeunes Licence manquante forfait de 1 à toutes les licences 15,00 15,00 15,00 Résultat non communiqué (Audiotel ou Internet) 15,00 5,00 20,00 20,00 Feuille de marque non parvenue dans les 72 heures 20,00 20,00 20,00 inclus : non-transmission du fichier "export" de la emarque Feuille de marque non identifiable ou mal tenue (jeunes) 10,00 10,00 20,00 20,00 inclus : non-utilisation du fichier "import" de la emarque Double de feuille de marque de rencontre Nationale non parvenu dans les délais 15,00 suppression suppression Non-transmission de liste des "brûlé(e)s" avant le début de la phase 25,00 5,00 30,00 30,00 Non-transmission de liste exhaustive avant le début du championnat 25,00 5,00 30,00 30,00 Rencontre perdue par forfait ou par pénalité 1ère rencontre (tout le temps) 40,00 suppression suppression déclaré au moins 48 heures avant n'existe pas 60,00 60,00 non déclaré ou < 48 heures n'existe pas 100,00 100,00 2ème rencontre (tout le temps) 80,00 suppression suppression déclaré au moins 48 heures avant n'existe pas 120,00 120,00 non déclaré ou < 48 heures n'existe pas 160,00 160,00 Forfait général Période 0 avant la première journée de championnat (M) 60,00 20,00 80,00 80,00 Période 0 avant la première journée de championnat (F) 60,00 20,00 80,00 80,00 Période 1 du début à la moitié de la phase Aller 120,00 40,00 160,00 160,00 Période 2 de la moitié à la fin de la phase Aller 240,00 80,00 320,00 320,00 Période 3 du début à la moitié de la phase Retour 360,00 120,00 480,00 480,00 Période 4 de la moitié à la fin de la phase Retour 480,00 160,00 640,00 640,00 Féminines - Territoires n'existe pas transfert à l'étude Forfait Coupe de France (jeunes) FFBB 170,00 tarif fédéral tarif fédéral Forfait simple (Championnat Inter-Régional) FFBB 170,00 suppression suppression Forfait général (Championnat Inter-Régional) FFBB 300,00 suppression suppression Faute(s) Technique(s) - pénalité de saisie 1ère faute technique saisie ème faute technique saisie 30,00 30,00 30,00 3ème faute technique saisie 60,00 60,00 60,00 4ème faute technique saisie 90,00 10,00 100,00 100,00 5ème faute technique saisie 120,00 20,00 140,00 140,00 6ème faute technique saisie (et plus) 150,00 30,00 180,00 180,00 Faute(s) Disqualifiante(s) SANS rapport - pénalité de saisie 1ère faute disqualifiante sans rapport saisie 50,00-10,00 40,00 40,00 2ème faute disqualifiante sans rapport saisie 100,00-20,00 80,00 80,00 3ème faute disqualifiante sans rapport saisie 150,00 10,00 160,00 160,00 4ème faute disqualifiante sans rapport saisie 200,00-40,00 160,00 160,00 5ème faute disqualifiante sans rapport saisie 250,00-90,00 160,00 160,00 6ème faute disqualifiante sans rapport saisie (et plus) 300,00-140,00 160,00 160,00 Dispositions financières 2017/2018 Page 3 de 6
4 Caisse de péréquation Senior Féminin Pré-National (montant annuel) 2 400, , ,00 Senior Féminin Régional 2 (montant annuel) 2 100, , ,00 Senior Féminin Régional 3 (montant annuel) 2 100, , ,00 Senior Masculin Pré-National (montant annuel) 2 600, , ,00 Senior Masculin Régional 2 (montant annuel) 2 450, , ,00 Senior Masculin Régional 3 (montant annuel) 2 300, , ,00 Jeunes Régional n'existe pas à l'étude à l'étude Retard de paiement à partir de 15 jours jusqu'à 30 jours - +10% Retard de paiement au dela de 30 jours - +30% Forfait Régional Pré-National Féminin 218,18 218,18 à l'étude Forfait Régional Régional 2 Féminin 190,90 190,90 à l'étude Forfait Régional Régional 3 Féminin 190,90 190,90 à l'étude Forfait Régional Pré-National Masculin 236,36 236,36 à l'étude Forfait Régional Régional 2 Masculin 222,73 222,73 à l'étude Forfait Régional Régional 3 Masculin 209,09 209,09 à l'étude Indemnités des officiels Arbitre Senior Pré-National 32,00 32,00 32,00 Senior Régional 2 32,00 32,00 32,00 Senior Régional 3 32,00 32,00 32,00 Jeune U20 25,00 25,00 25,00 Jeune U17 25,00 25,00 25,00 Jeune U15 25,00 25,00 25,00 Jeune U13 25,00 25,00 25,00 OTM toutes les catégories 20,00 20,00 20,00 Observateur toutes les catégories 25,00 25,00 25,00 Officiels prix du kilomètre 0,36 0,36 0,36 All Stars Arbitres ou OTM (sans déplacement en supplément) 35,00 suppression suppression Arbitre Coupe Régionale 32,00 32,00 32,00 Dispositions financières 2017/2018 Page 4 de 6
5 Association absente à l'assemblée Générale de la Ligue Clubs de niveau Seniors Départementaux ou Jeunes uniquement forfait fixe - suppression suppression prix par licencié 1,00 suppression suppression Clubs de niveau Seniors Régionaux forfait fixe 100,00 suppression suppression prix par licencié 2,00 suppression suppression Clubs de niveau : Seniors (D2, D3) et Départemental Jeunes forfait fixe n'existe pas - - prix par licencié n'existe pas 1,00 1,00 Clubs de niveau : Seniors (PN, R2, R3 et PR) et Régional Jeunes forfait fixe n'existe pas 100,00 100,00 prix par licencié n'existe pas 2,00 2,00 Clubs de niveau Seniors Nationaux forfait fixe 150,00 150,00 150,00 prix par licencié 3,00 3,00 3,00 Affiliations nouvelle association (gratuit sauf un abonnement à la revue) FFBB 75,60 tarif fédéral tarif fédéral union d'association (gratuite sauf un abonnement à la revue) FFBB 75,60 tarif fédéral tarif fédéral réaffiliation association de moins de 50 licenciés FFBB 146,00 tarif fédéral tarif fédéral réaffiliation association de 50 licenciés et plus FFBB 221,60 tarif fédéral tarif fédéral Appels Cautionnement d'appel disciplinaire (art. 637 R.G. F.F.B.B.) FFBB 310,00 tarif fédéral tarif fédéral Appel d'une décision administrative (art. 915 R.G. F.F.B.B.) FFBB 375,00 tarif fédéral tarif fédéral Appel abusif F.F.B.B. (art. 629 R.G. F.F.B.B.) FFBB 250,00 tarif fédéral tarif fédéral Tarifs divers (FFBB) pénalité financière pour non-respect de la convention CTC par école de MiniBasket manquante et par club de la CTC FFBB 150,00 tarif fédéral tarif fédéral Ecole d'arbitrage manquante par club de la CTC FFBB 150,00 tarif fédéral tarif fédéral non-respect du cahier des charges de l'emarque (par rencontre) FFBB 50,00 tarif fédéral tarif fédéral Formation CQP TSRBB Présentiel 1 - club/particulier 320,00 320,00 à l'étude Présentiel 1 - OPCA 380,00 380,00 à l'étude TSRBB Présentiel 2 - club/particulier 370,00 370,00 à l'étude Présentiel 2 - OPCA 420,00 420,00 à l'étude TSRBB Présentiel 3 - club/particulier 250,00 250,00 à l'étude Présentiel 3 - OPCA 600,00 600,00 à l'étude Arbitre Championnat de France 250,00 250,00 à l'étude Joueurs regroupement CIC (3 jours) - participation aux frais 50,00-50, Tarifs imprimés Feuilles de marque (par 15) 10,00 10,00 suppression jusqu'à rupture des stocks Feuilles de marque - catégorie Benjamin (par 15) 10,00 10,00 suppression jusqu'à rupture des stocks Dispositions financières 2017/2018 Page 5 de 6
6 Gymnase heure gymnase sans éclairage (association affiliée à la FFBB) 5,30 5,30 à l'étude unité d'éclairage du gymnase (association affiliée à la FFBB) - 1h 12unités 1,55 1,55 à l'étude vestiaire-douche du gymnase (association affiliée à la FFBB) 10,00 10,00 à l'étude heure gymnase sans éclairage (autre association ou utilisateur) 6,80 6,80 à l'étude unité d'éclairage du gymnase (autre association ou utilisateur) - 1h 12unités 1,80 1,80 à l'étude vestiaire-douche du gymnase (autre association ou utilisateur) 11,00 11,00 à l'étude caution du badge (détérioration ou non-restitution au 30 juin de l'année) 30,00 30,00 à l'étude Location du matériel 3x3 Terrain 3x3 avec panier autolesté de 1 à 8 jours 800,00 800,00 800,00 de 9 à 21 jours 1 200, , ,00 plus de 22 jours 1 600, , ,00 Terrain 5x5 avec paniers autolestés (dimension : 26x15m) de 1 à 8 jours 1 500, , ,00 de 9 à 21 jours 2 200, , ,00 plus de 22 jours 2 500, , ,00 Terrain 3x3 sans panier de 1 à 8 jours 500,00 500,00 500,00 de 9 à 21 jours 750,00 750,00 750,00 plus de 22 jours 1 000, , ,00 Terrain 5x5 sans panier de 1 à 8 jours 1 000, , ,00 de 9 à 21 jours 1 450, , ,00 plus de 22 jours 1 650, , ,00 Panier MartySport (autolesté) de 1 à 8 jours 500,00 500,00 500,00 de 9 à 21 jours 650,00 650,00 650,00 plus de 22 jours 800,00 800,00 800,00 Caution Bris et Casse (pour les terrains et les paniers) 2 000, , ,00 Caution Rangement (pour les terrains) 1 000, , ,00 Location du minibus MiniBus U15E (F&M) U18EM forfait 600 kms inclus 115,00 115,00 à l'étude U15E (F&M) U18EM prix du km supplémentaire 0,25 0,25 à l'étude Clubs forfait 600 kms inclus 150,00 150,00 à l'étude Clubs prix du km supplémentaire 0,30 0,30 à l'étude Caution franchise assurance 1 500, ,00 à l'étude Caution nettoyage 150,00 150,00 à l'étude Dispositions financières 2017/2018 Page 6 de 6
7 LICENCES SAISON 2017/2018 validé par le Comité Directeur Régional du 19 mai 2017 et par l'ag du 25 juin 2017
8 TARIF DES LICENCES ET DROITS SAISON 2017/2018 Pratique Famille Catégorie Part Ligue 2016/2017 Aug. 2017/2018 Du 01/07/2016 au 30/06/2017 Compétition TECHNICIEN 9,35 0,15 9,50 Compétition OFFICIEL 9,35 0,15 9,50 Compétition DIRIGEANT 9,35 0,15 9,50 Compétition JOUEUR U12 14,75-14,75 Compétition JOUEUR U13 14,75-14,75 Compétition JOUEUR U14 14,75-14,75 Compétition JOUEUR U15 14,75-14,75 Compétition JOUEUR U16 18,05-18,05 Compétition JOUEUR U17 18,05-18,05 Compétition JOUEUR U18 18,55-18,55 Compétition JOUEUR U19 18,55-18,55 Compétition JOUEUR U20 18,55-18,55 Compétition JOUEUR Senior 18,55-18,55 Loisir JOUEUR 8,45 0,05 8,50 Du 01/07/2016 au 31/03/2017 Compétition JOUEUR U7 11,45-11,45 Compétition JOUEUR U8 11,45-11,45 Compétition JOUEUR U9 11,45-11,45 Compétition JOUEUR U10 11,95-11,95 Compétition JOUEUR U11 11,95-11,95 Du 01/04/2017 au 30/06/2017 Compétition JOUEUR U Compétition JOUEUR U Compétition JOUEUR U Compétition JOUEUR U Compétition JOUEUR U Droit Famille Catégorie Part Ligue 2016/2017 Aug. 2017/2018 Mutation JOUEUR U16 à Senior 34,00-34,00 Mutation JOUEUR U14 et U15 20,00-20,00 Mutation JOUEUR U7 à U Mutation TECHNICIEN U15 28,00-28,00 Mutation OFFICIEL U15 28,00-28,00 Mutation DIRIGEANT U Licence T JOUEUR U16 à Senior 16,00-16,00 Licence T JOUEUR U14 et U15 11,00-11,00 Licence T JOUEUR U7 à U Licence T TECHNICIEN U15 11,00-11,00 Licence T OFFICIEL U15 11,00-11,00 Licence T DIRIGEANT U Assurance Option A 2,98 Option B 8,63 Complémentaire 0,50
9 TARIF FIXE PAR LA FFBB SAISON 2017/2018 CLUB Catégorie Part FFBB Part Ligue Part Comité 2016/ / /2017 Prix d'achat Extension 3x3 U16 à Senior Extension 3x3 U12 à U15 Extension 3x3 U7 à U11 AS U16 à Senior 8,00 8,00 8,00 24,00 AS U16 à Senior 8,00 8,00 8,00 24,00 AS U16 à Senior 8,00 8,00 8,00 24,00 AS U15 Elite U14 et U15 AS U20 U18 à U20 Basket Santé Découverte TOUTES Basket Santé TOUTES 50,00-10% Maxi 50,00 Part FFBB Part Ligue Part Comité Hors Club Catégorie Prix d'achat 2016/ / /2017 Contact Micro Basket U6 et moins - - 6,00 6,00 Contact Basket U7 et plus 2, ,00 Contact Avenir TOUTES Contact Passion Majeur(e)s 2, ,00 Licence Contact 3x3 * Type Part FFBB Part Ligue Part Comité 2016/ / /2017 Prix d'achat Licence Contact 33 Saison complète 9, ,00 Licence Contact 33 T Tournoi 6, ,00 *sans assurance Assurance Option A 0,77 Option B 2,97 Complémentaire 0,50
PRATIQUE SPORTIVE. En cas d absence le licencié doit toujours prévenir son responsable d équipe et son entraîneur principal.
PRATIQUE SPORTIVE 7. La participation à la vie sportive Tout licencié s engage à participer régulièrement au sein de son équipe : - aux entraînements, - aux matches amicaux, - aux tournois de l équipe,
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