LIGUE CÔTE D AZUR DU JEU D ECHECS

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1 NATIONALE 4 RÈGLEMENT ARTICLE I : Organisation générale 1.1 Structure Le championnat de France des clubs de N4 est organisé chaque saison par la Ligue Côte d Azur des Échecs. Il se compose de 2 groupes de 8 équipes, formés dans la mesure du possible en fonction du département d appartenance (06 ou 83), de l alternance annuelle réceptions/déplacements et du nombre d équipes engagées par club. Les clubs de la Principauté de Monaco sont autorisés à participer. Le règlement de N4 est calqué sur le règlement du championnat de France des clubs de la FFE, des modifications mineures pouvant être apportées par la ligue, une fois approuvées par la commission technique. Le nombre de groupes de N4 attribué à chaque ligue est déterminé en fonction du nombre de licenciés A benjamins et plus âgés ; il est calculé à la proportionnelle au plus fort reste au 31 août de l année impaire précédente (2013, 2015, etc..), chaque ligue ayant droit au moins à un groupe. 1.2 Déroulement de la compétition Le championnat se joue par équipe de clubs, le nombre d équipes par club n étant pas limité. Dans chaque groupe, la compétition est organisée selon le système toutes rondes Accession en N3 Le premier de chaque groupe accède en N Accession en N4 Le nombre d équipes de R1 qui accèdent à la N4 est fonction de X Relégation en N4 Les X (de 0 à 3) équipes de la Ligue de N3 sont reléguées en N4 il s agit des équipes classées 8 ème, 9 ème et 10 ème de leur groupe Relégation en R1 Les équipes classées dernières de leur groupe sont reléguées en R Désistements En cas de désistement d une équipe qualifiée ayant participé au championnat de N4, La première reléguée de son groupe la remplace de droit. En cas de désistement d une équipe accédant de R1, la place revient à l équipe suivante de R1. En cas de désistement ne répondant pas aux critères ci-dessus, le Directeur Technique et le Directeur de groupe de N4 procèdent à des repêchages avec l accord du Comité Directeur. 1.3 Engagements Des fiches d inscription sont expédiées à tous les clubs concernés avant l ouverture de la saison. Elles doivent être retournées, avec les droits d inscription de 25, au directeur de N4 avant la date limite fixée par le Comité Directeur de Ligue. Pour participer, les clubs doivent mettre gratuitement à disposition dans leur ville une salle permettant de bonnes conditions de jeu. Ils doivent également désigner un correspondant de leur équipe. Les clubs doivent posséder au minimum un arbitre fédéral 4 stagiaire ou candidat et répondre aux exigences de la FFE. La non observation de cette obligation est sanctionnée par une amende de 40. Nationale 4 1/6 15/09/2014

2 1.4 Licences Voir règles générales de la FFE. Les joueurs de nationalité monégasque sont considérés comme français à condition qu ils soient licenciés à la FFE lorsqu ils jouent pour un club monégasque. Sur les listes FIDE, le code MNC est assimilable au code FRA. ARTICLE II : Organisation de la compétition 2.1 Directeur de Groupe de N4 Il est nommé par le Président de la Ligue et est sous la responsabilité du Directeur Technique de la Ligue. Il est chargé de la constitution des groupes en application de l article 1.1 du présent règlement. Il établit le calendrier des rencontres et communique les coordonnées des clubs dans les différents groupes. Il met à jour le règlement, qu il est chargé de faire respecter, il collecte les résultats et en vérifie la conformité. Il établit les classements provisoires et le récapitulatif des résultats qu il place sur le site internet de la FFE dans les plus brefs délais. Il est chargé de recouvrir les éventuelles amendes auprès des Présidents de clubs. 2.2 Calendrier Les dates des différentes rondes sont publiées dans le calendrier de la Ligue, elles doivent être choisies parmi celles du calendrier fédéral pour les N2 et N3. A l exception de la dernière ronde, les équipes peuvent s entendre pour avancer la date de leur rencontre, sous réserve d accord écrit du directeur de N4. Il n est pas possible de retarder une date de rencontre. 2.3 Lieu et heure des matchs Le calendrier établi en début de saison par le Directeur de la Nationale 4 indique le lieu des rencontres. L heure de début est 14h15, horaire à respecter et appliquer pour éviter tout abus. 2.4 Responsable des matchs Le correspondant de l équipe qui reçoit est responsable du match, chargé de préparer la salle de jeu, de veiller au bon déroulement de la rencontre, de prévoir l arbitre dont le nom doit être mentionné sur la feuille de match avant le début des parties. A défaut une amende de 30 sera appliquée. Il devra veiller à la qualité des conditions de jeu et de l accueil ainsi qu au respect de l horaire, et devra transmettre les résultats au directeur de N Arbitres Chaque match est dirigé par un arbitre désigné par le responsable de la rencontre. En N4, l arbitre est autorisé à jouer en même temps. 2.6 Matériel Les équipes accueillant les matchs doivent fournir la totalité du matériel de jeu ; jeux, pendules, feuilles de match et feuilles de parties autocarbonnées. En cas d insuffisance de matériel, le joueur placé sur le (ou les) dernier(s) échiquiers de l équipe fautive aura partie perdue par forfait administratif. ARTICLE III : Déroulement des matches 3.1 Règles du jeu Les règles de la FIDE et de la FFE en vigueur à la date des matchs sont applicables à toutes les parties. Les parties effectivement jouées, même si un forfait administratif est prononcé ultérieurement, sont comptabilisées pour le classement Elo 3.2 Attribution des couleurs Nationale 4 2/6 15/09/2014

3 L équipe première nommée dans le calendrier établi par le directeur de N4 a les blancs sur les échiquiers impairs (les noirs sur les échiquiers pairs) sauf indication contraire. 3.3 Durée des parties-cadence Les parties sont disputées à la cadence de 1 heure s/coup pour 40 coups puis 30 min + 30s/coup. Les pendules électroniques permettent l adoption de la cadence Fischer. Cette cadence est recommandée ; elle diminue le nombre de litiges dus au zeitnot. Cependant le type de cadence doit être identique pour toutes les parties d un même match. Il relève du responsable de la rencontre. En cas d impossibilité d utiliser les pendules électroniques, la cadence de remplacement est 2 heures pour 40 coups puis 1 heure K.O. 3.4 Statut des joueurs - Homologation La commission d homologation se prononce sur les statuts des joueurs. Avant le début de la saison, à la demande du club où est ou sera licencié le joueur. A tout moment à la demande du club, ou d un autre club, ou du directeur de N4, ou du Comité Directeur de la Ligue. En tout état de cause, les clubs seront considérés comme entièrement responsables de la qualification de leurs joueurs. Le club qui se sera mis en situation illégale sans avoir sollicité et obtenu l accord de la commission d homologation sera pénalisé de manière rétroactive. Une équipe peut adresser au directeur de nationale des réserves d ordre administratif sur le résultat en joignant un chèque de caution de 30 à l ordre de la Ligue. De plus, une vérification systématique des dispositions prévues aux art.1.1 et 1.3 des règles générales, des articles 3.6 et 3.7 du présent règlement est effectuée par le directeur de groupe 3.5 Capitaines Chaque équipe doit avoir un capitaine qui peut-être joueur ou non joueur. Il ne peut pas officier en même temps qu arbitre. Dans l exercice de ses fonctions, le capitaine d équipe a le droit d accéder à l aire réservée aux joueurs. Durant les parties, le capitaine peut conseiller ses joueurs sur l opportunité d offrir, d accepter ou de refuser une proposition de nullité, sur l opportunité d abandonner, sur la situation du match, à condition qu il ne fasse aucun commentaire sur la position de l échiquier. L arbitre a le droit d assister à tout échange de propos entre un joueur et son capitaine. Le capitaine a le droit de mandater un représentant pour exercer ses fonctions sous réserve de l accord de l arbitre principal. Le capitaine est seul apte à formuler et à présenter une réclamation. 3.6 Feuille de match Les capitaines d équipes doivent remettre à l arbitre ou au responsable du match la liste de leur équipe au moins 15 minutes avant l heure prévue pour le début de la rencontre soit 14h00. Cette liste ne peut plus être modifiée. Elle ne peut comporter de "trou". En cas de «trou» sur la feuille de match, forfait administratif au premier échiquier vacant et tous ceux qui le suivent. Si la liste est remise plus tard, les pendules des joueurs de l équipe concernée sont avancées d un temps égal au retard (maximum 1 heure). L Elo à prendre en compte est le dernier diffusé par la FIDE et la FFE. Si 2 joueurs ont une différence de Elo de plus de 100 points, le mieux classé doit être placé devant le moins bien classé. Forfait administratif pour le ou les joueurs ayant le plus fort Elo. Une équipe forfait pour 1 ronde est considérée comme ayant joué dans la composition de la ronde précédente, tout joueur de cette liste n ayant pas le droit de jouer un autre match du championnat de France des clubs ce jour là. S il n y a pas eu de ronde précédente, les joueurs de la ronde suivante ne devront pas Nationale 4 3/6 15/09/2014

4 avoir joué dans le championnat de France des clubs le jour du forfait. Forfait administratif pour le joueur concerné et les échiquiers suivants de l équipe dans laquelle il a participé. Les articles 3.6 et 3.7 concernent les joueurs inscrits sur la feuille de match, même s ils sont absents. 3.7 Composition des équipes Participation des joueurs a. Chaque équipe est composée de 8 joueurs licenciés A respectant l article 1 des règles générales. b. La Ligue compose les groupes en numérotant les équipes appartenant à un même club par ordre de force décroissante. Les clubs sont tenus de respecter cet ordre, la ligue pouvant sanctionner tout abus par la perte du match de l équipe ou des équipes en infraction. Un club peut demander de permuter les numéros de ses équipes faisant partie d une même nationale au plus tard 15 jours avant le début du championnat. c. Si un club a plusieurs équipes engagées dans différentes nationales, un joueur ne peut participer en N4 s il a déjà joué 3 fois en division(s) supérieure(s). En cas d infraction, forfait administratif sur le premier échiquier concerné et tous ceux qui le suivent. d. Si un club a plusieurs équipes engagées dans une même nationale, un joueur ne peut changer d équipe, y compris pour d éventuels barrages. En cas d infraction, forfait administratif sur le premier échiquier concerné et tous ceux qui le suivent. e. Pour disputer une ronde n, un joueur ne doit pas avoir déjà joué moins de n parties en nationales et départementales. En cas d infraction, forfait administratif sur l échiquier concerné avec la marque de 1. Le nombre total de parties disputées par un joueur dans toutes les nationales et départementales ne peut excéder 11 dans la saison, hors barrage. En cas de réserve sur la nationalité d un joueur, le club est tenu de justifier celle-ci au directeur N4 sur sa demande dans les 15 jours. f. Chaque équipe doit aligner à chaque ronde au moins 4 joueurs ayant déjà participé au moins une fois pour le compte de cette équipe depuis le début de la saison (sauf pour la première ronde). En cas d infraction forfait administratif sur le premier échiquier concerné et tous ceux qui le suivent. En cas de réserve sur la nationalité d un joueur, le club est tenu de justifier de celle-ci au directeur N4 sur sa demande dans les 15 jours. g. Pour chaque match, une équipe ne peut aligner plus de 3 joueurs mutés (voir règles générales 2.2). En cas d infraction, forfait administratif sur le premier échiquier concerné et tous ceux qui le suivent. h. Au moins cinq des joueurs composant une équipe doivent posséder la nationalité française ou être ressortissants de l Union Européenne résidant en France. En cas d infraction, forfait administratif sur le premier échiquier concerné et tous ceux qui le suivent. i. Ne concerne pas la N4. j. Les joueurs de plus de 2400 Elo ne sont pas autorisés à jouer, sauf si moins de 2 équipes du club participent aux divisions supérieures pour la saison en cours. En cas d infraction, forfait administratif sur le premier échiquier concerné et tous ceux qui le suivent. k. Ne concerne pas la N4. Les articles 3.6 et 3.7 concernent les joueurs inscrits sur les feuilles de composition d équipe, même s ils sont absents. 3.8 Forfait sportif Définition voir règles générales 3.1 Une équipe ayant au moins 5 joueurs forfaits perd sur le score de 3/0 (5/0 de points de parties). Une équipe n ayant pas l intention de se déplacer ou incomplète, doit avertir le club adverse et le directeur de N4 au plus tard l avant veille du jour fixé pour le match. Toute équipe ne se conformant pas à ces Nationale 4 4/6 15/09/2014

5 prescriptions et provoquant un déplacement inutile, sera tenue de rembourser intégralement les frais de déplacement et de séjour occasionnés. La base de calcul des frais de déplacement est établie par le directeur de N4. Sauf cas de force majeure reconnu par le directeur de N4, tout forfait d une équipe sera sanctionné par une amende de 75 au profit de la ligue. Le non paiement des amendes dans les délais fixés entraîne pour les équipes concernées l exclusion du championnat de France des clubs la saison suivante. En outre, cette équipe pourra être exclue du championnat la saison suivante et le sera automatiquement en cas de récidive pendant la même saison. 3.9 Litiges techniques Lorsqu un litige technique survient en cours de partie, celle-ci doit toujours être poursuivie, en appliquant les directives de l arbitre. Un appel des décisions de l arbitre peut-être interjeté. Le capitaine de l équipe plaignante formule alors sa réclamation par écrit. L arbitre et le capitaine de l équipe adverse rédigent chacun un rapport donnant leur version des faits. Tous ces documents sont transmis avec le procès-verbal du match au directeur de N4. Les litiges techniques sont tranchés par la commission technique de la ligue. Pour qu un recours puisse être valable, il doit avoir été déposé avant l établissement du classement final par le directeur de N4. Si c est le cas, celui-ci notifie sa décision par lettre recommandée avec AR aux équipes concernées. Un appel de ses décisions peut être interjeté auprès de la commission des litiges de la ligue dans les 3 jours (cachet de la poste) suivant la réception de cette notification, en joignant un chèque de caution de 30 libellé à l ordre de la ligue. Les litiges administratifs sont tranchés par la commission technique de la ligue. En cas de rejet de l appel, la caution s y rattachant n est pas rendue. En cas d appel auprès d une autre instance que celle de la ligue (FFE), le demandeur doit envoyer un double de son appel au président de la ligue Procès-verbal Dès la fin du match, l arbitre établit un procès-verbal ou feuille de match, comportant les nom et prénom des joueurs, leur code fédéral et Elo, les résultats des parties et du match. Le procès verbal, établi exclusivement sur l imprimé envoyé à tous les clubs en début de saison, est signé par les capitaines et l arbitre Transmission des résultats a. Le résultat de la rencontre doit être transmis par téléphone, SMS, mail ou fax au directeur du groupe au plus tard à 22heures. Il y a obligation dans les 48h maximum après la rencontre, soit de saisir le PV de la rencontre, soit d envoyer le PV au directeur de groupe par courriel. Le non respect de cette obligation entraînera un avertissement puis, en cas de récidive, une amende de 25 euros, puis de 50 euros en cas de nouvelle récidive. b. Les capitaines des équipes doivent vérifier les résultats sur internet et disposent de 15 jours après la rencontre pour prévenir le directeur de groupe s ils constatent une erreur. Le responsable de la rencontre doit garder le ou les procès verbaux 6 mois, comme pour les feuilles de parties. En cas de réclamation, il devra le ou les transmettre au directeur de groupe. Les éventuelles réclamations, attestations etc., sont expédiées au tarif lettre par le responsable de la rencontre au directeur de groupe au plus tard le surlendemain du jour du match. Le non respect de cette obligation entraînera les mêmes sanctions que celles mentionnées à l article 3.11 a. Nationale 4 5/6 15/09/2014

6 ARTICLE IV : Résultats et classement 4.1 Décompte des points de parties Une partie gagnée est comptée 1 point ; une partie perdue devant l échiquier 0 point, une partie nulle est notée X et n est pas comptabilisée dans le classement final. Une partie perdue par forfait sportif est comptée : -1 si une partie a été effectivement jouée sur l un des échiquiers suivant l échiquier concerné 0 dans les autres cas. Une partie perdue par forfait administratif est comptée 0 point sauf indication contraire par l article 3.7., et elle est gagnée par l adversaire, sauf si celui-ci est aussi en infraction. Le score d une équipe en points de parties est égal à la somme des marques individuelles de ses échiquiers et de ses pénalités, il ne peut être inférieur à zéro. Le score d une équipe ayant gagné par forfait sportif ou à la suite de pénalités administratives de l équipe adverse est au maximum de 5-0 en points de parties, sauf si le score obtenu sur l échiquier est supérieur (dans ce cas-là, c est le score obtenu sur l échiquier qui sera retenu). Un score de 6-1, 7-2 est supérieur à un score de 5-0. L énoncé du score précise les points marqués par les deux équipes. Le différentiel d une équipe pour un match est défini par la différence entre les points de parties marqués et ceux concédés. 4.2 Points de match Le gain du match est attribué à l équipe totalisant le plus de points de parties que l équipe adverse. En cas d égalité de points de parties, le match est déclaré nul. Un match gagné est compté 3 points, un match nul 2 points, un match perdu devant l échiquier 1 point. Un match perdu par forfait sportif est compté 0 point. Un match perdu à la suite de forfaits administratifs est compté 1 point. 4.3 Forfaits Si une équipe est forfait pour plus de la moitié des matchs du championnat, ses résultats ne sont pas comptabilisés dans le classement. En outre, cette équipe sera exclue du championnat de la saison suivante. Si une équipe est forfait pour un ou plusieurs matchs mais joue au moins la moitié des matchs du championnat, ses résultats sont comptabilisés dans le classement. 4.4 Classements Le classement final de chaque groupe est effectué suivant le total des points de matchs. En cas d égalité de points de matchs, on utilise les résultats (points de match, différentiel, points "pour") réalisé entre elles par les équipes à départager. En cas de nouvelle égalité, le départage est effectué par les différentiels calculés sur l ensemble de la compétition puis, en cas de nouvelle égalité, sur le nombre de points "pour" réalisés par les équipes à départager sur l ensemble de la compétition. En cas de nouvelle égalité, on prend dans l ordre la somme des différentiels dans l ensemble du championnat au premier échiquier, puis au deuxième échiquier, etc. 4.5 Appels sportifs Il peut être fait appel auprès de la commission d appels sportifs, des décisions d arbitres, de directeurs de groupe, des Directeurs de nationales et, dans le cadre de l article 20 du règlement intérieur, de la commission d homologation. Sous peine d irrecevabilité, l appel doit être formulé par écrit dans un délai de dix jours à compter de la date de réception de la décision contestée. 4.6 Éthique Les clubs doivent faire preuve de convivialité, par exemple en offrant le café ou une boisson à leurs adversaires. Nationale 4 6/6 15/09/2014