Renvois influençant le classement dans le présent groupe

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1 Annex 23, page 1 Projet de définition basé sur version anglaise des définitions proposée à l annexe 19 Projet : A046 Groupe : B62K5/00 Date : B62K5/00 Cycles avec plus de deux roues principales Les véhicules à roues avec trois roues ou plus, pourvus d un mécanisme de direction à guidon. Ce groupe principal comprend notamment les véhicules avec quatre roues ou plus mus par la force musculaire et avec direction par guidon, qui ne sont pas couverts par les groupes 5/003, 5/0031, 5/007. Les supports ou béquilles de cycles équipés de roues additionnelles pour la stabilisation B62H 1/12 B62K 5/003 Cycles avec quatre roues ou plus, spécialement adaptés pour conducteurs handicapés, p. ex. véhicules avec quatre roues du type pour personnes à mobilité réduite Les véhicules avec quatre roues ou plus pour personnes à mobilité réduite, mus par la force musculaire Les chaises roulantes A61G 5/00 B62K 5/007

2 Annex 23, page 2 propulsés à moteur Les véhicules avec quatre roues ou plus pour personnes à mobilité réduite, motorisés. B62K 5/01 Motocyclettes avec quatre roues ou plus Les véhicules motorisés du type tous terrains avec quatre roues et autres véhicules motorisés avec quatre roues ou plus, avec direction par guidon. Véhicules spécialement adaptés pour conducteurs handicapés B62K5/003 B62K 5/02 Tricycles Les tricycles mus par la force musculaire. Le présent groupe inclut particulièrement les tricycles mus par la force musculaire qui ne sont pas couverts par les groupes 5/023, 5/0235, 5/027. Les tricycles pour enfants B62K 9/02

3 Annex 23, page 3 B62K 5/023 spécialement adaptés pour conducteurs handicapés, p. ex. véhicules pour personnes à mobilité réduite avec trois roues Les véhicules avec trois roues pour personnes à mobilité réduite, mus par la force musculaire. Chaises roulantes A61G 5/00 B62K 5/025 propulsés à moteur Les véhicules motorisés avec trois roues, pour personnes à mobilité réduite. B62K 5/027 Motocyclettes avec trois roues Les véhicules motorisés du type tous terrains avec trois roues et autres véhicules motorisés avec trois roues, avec direction par guidon. Véhicules spécialement adaptés pour conducteurs handicapés B62K5/023

4 Annex 23, page 4 B62K 5/05 caractérisés par une seule roue arrière Les véhicules avec trois roues et une seule roue arrière Dans la plupart des cas, les roues avant sont coaxiales, du moins pour la conduite en ligne droite B62K 5/06 Cadres pour tricycles Les cadres pour tricycles caractérisés par des éléments ou détails spéciaux. B62K5/10 avec dispositifs pour incliner la caisse du véhicule vers l intérieur dans les virages Les détails des dispositifs de suspension permettant à la caisse du véhicule de pencher pour la conduite dans les virages Renvois indicatifs Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche : Dispositifs de suspensions pour incliner la caisse des véhicules autres que les cycles B62D9/02 B62K11/00 Renvois indicatifs Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche : Scooters motorisés avec trois roues ou plus pour B62K 5/007,

5 Annex 23, page 5 personnes à mobilité réduite B62K 5/025