Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Renvois influençant le classement dans le présent groupe"

Transcription

1 Annex 23, page 1 Projet de définition basé sur version anglaise des définitions proposée à l annexe 19 Projet : A046 Groupe : B62K5/00 Date : B62K5/00 Cycles avec plus de deux roues principales Les véhicules à roues avec trois roues ou plus, pourvus d un mécanisme de direction à guidon. Ce groupe principal comprend notamment les véhicules avec quatre roues ou plus mus par la force musculaire et avec direction par guidon, qui ne sont pas couverts par les groupes 5/003, 5/0031, 5/007. Les supports ou béquilles de cycles équipés de roues additionnelles pour la stabilisation B62H 1/12 B62K 5/003 Cycles avec quatre roues ou plus, spécialement adaptés pour conducteurs handicapés, p. ex. véhicules avec quatre roues du type pour personnes à mobilité réduite Les véhicules avec quatre roues ou plus pour personnes à mobilité réduite, mus par la force musculaire Les chaises roulantes A61G 5/00 B62K 5/007

2 Annex 23, page 2 propulsés à moteur Les véhicules avec quatre roues ou plus pour personnes à mobilité réduite, motorisés. B62K 5/01 Motocyclettes avec quatre roues ou plus Les véhicules motorisés du type tous terrains avec quatre roues et autres véhicules motorisés avec quatre roues ou plus, avec direction par guidon. Véhicules spécialement adaptés pour conducteurs handicapés B62K5/003 B62K 5/02 Tricycles Les tricycles mus par la force musculaire. Le présent groupe inclut particulièrement les tricycles mus par la force musculaire qui ne sont pas couverts par les groupes 5/023, 5/0235, 5/027. Les tricycles pour enfants B62K 9/02

3 Annex 23, page 3 B62K 5/023 spécialement adaptés pour conducteurs handicapés, p. ex. véhicules pour personnes à mobilité réduite avec trois roues Les véhicules avec trois roues pour personnes à mobilité réduite, mus par la force musculaire. Chaises roulantes A61G 5/00 B62K 5/025 propulsés à moteur Les véhicules motorisés avec trois roues, pour personnes à mobilité réduite. B62K 5/027 Motocyclettes avec trois roues Les véhicules motorisés du type tous terrains avec trois roues et autres véhicules motorisés avec trois roues, avec direction par guidon. Véhicules spécialement adaptés pour conducteurs handicapés B62K5/023

4 Annex 23, page 4 B62K 5/05 caractérisés par une seule roue arrière Les véhicules avec trois roues et une seule roue arrière Dans la plupart des cas, les roues avant sont coaxiales, du moins pour la conduite en ligne droite B62K 5/06 Cadres pour tricycles Les cadres pour tricycles caractérisés par des éléments ou détails spéciaux. B62K5/10 avec dispositifs pour incliner la caisse du véhicule vers l intérieur dans les virages Les détails des dispositifs de suspension permettant à la caisse du véhicule de pencher pour la conduite dans les virages Renvois indicatifs Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche : Dispositifs de suspensions pour incliner la caisse des véhicules autres que les cycles B62D9/02 B62K11/00 Renvois indicatifs Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche : Scooters motorisés avec trois roues ou plus pour B62K 5/007,

5 Annex 23, page 5 personnes à mobilité réduite B62K 5/025

D 060 Annex 16, page 1. Projet: D060 IPC Revision WG Projet de définition Sous-classe: B60L CH Proposition VF Date : 17/07/06

D 060 Annex 16, page 1. Projet: D060 IPC Revision WG Projet de définition Sous-classe: B60L CH Proposition VF Date : 17/07/06 Annex 16, page 1 Projet: D060 IPC Revision WG Projet de définition Sous-classe: B60L CH Proposition VF Date : 17/07/06 Titre B60L Équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique;

Plus en détail

Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers

Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV) Modification du 15 avril 2015 Le Conseil fédéral suisse arrête: I L ordonnance du 19 juin 1995 concernant les

Plus en détail

PERMIS B. (+18ans) 1 photocopie du Certificat de Journée d'appel obligatoire (de 16 ans à 18 ans) 1 photocopie de l attestation de recensement

PERMIS B. (+18ans) 1 photocopie du Certificat de Journée d'appel obligatoire (de 16 ans à 18 ans) 1 photocopie de l attestation de recensement PERMIS B Inscription et passage de la théorie (code) à partir de 17 ans et de la pratique 18 ans (+18ans) 1 photocopie du Certificat de Journée d'appel obligatoire (de 16 ans à 18 ans) 1 photocopie de

Plus en détail

C 477 Annex 25, page 1. 20/00 Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides

C 477 Annex 25, page 1. 20/00 Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides Annex 25, page 1 Définitions 20/00 Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides Les systèmes de commande des véhicules hybrides exclusivement, c. à d. les véhicules disposant de plusieurs

Plus en détail

FORMATION DE 7H 7. OBLIGATOIRE pour CONDUIRE UN ENGIN MOTORISE DE 50 CM3. Mercredi 02 mars 2011 à 11h00 Maison de la SECURITE ROUTIERE Montpellier

FORMATION DE 7H 7. OBLIGATOIRE pour CONDUIRE UN ENGIN MOTORISE DE 50 CM3. Mercredi 02 mars 2011 à 11h00 Maison de la SECURITE ROUTIERE Montpellier FORMATION DE 7H 7 OBLIGATOIRE pour CONDUIRE UN ENGIN MOTORISE DE 50 50 A 125CM CM3 Mercredi 02 mars 2011 à 11h00 Maison de la SECURITE ROUTIERE Montpellier DOSSIER DE PRESSE Dossier de presse élaboré par

Plus en détail

Conditions de Mise à disposition : *Gratuite sur réservation (hors Boma et Buggy bike,

Conditions de Mise à disposition : *Gratuite sur réservation (hors Boma et Buggy bike, Pool de matériel adapté Partenaires de l opération : -Centre national de développement des sports CNDS ; -FEDER -EDF, délégation régionale de Bourgogne -POMAC -Caisse d épargne -ACTIVITAL -BIBRACTE -CFPPA

Plus en détail

Remarque : le permis de conduire A3 n est valable qu en Belgique.

Remarque : le permis de conduire A3 n est valable qu en Belgique. Tout véhicule équipé d'un moteur et pouvant être propulsé par sa propre force est un VEHICULE MOTORISE et doit par conséquent, s il circule sur la voie publique, être couvert par une assurance de responsabilité

Plus en détail

Les 2RM dans les aménagements

Les 2RM dans les aménagements Les 2RM dans les aménagements B. Varin Cerema-DTer Normandie-Centre Conseil Général du Val-d Oise le 6 juin 2014 La sécurité des «2RM» Journée d échanges techniques Qu est-ce qu un 2RM? 2 Qu est-ce qu

Plus en détail

4.1 FONCTIONNEMENT DU DIFFÉRENTIEL

4.1 FONCTIONNEMENT DU DIFFÉRENTIEL h jgbjgbjg hlk bjgbjgb sghhhf hhfhhj gbjgbj bsghh hfhh hlkj jgbbsghh hjkoop;y koop;y op;y hfhhjko op;y jgbjgbbs gbjgbjgbbsghh hhfhhjkoop hjkoop;y ;y ;aes hlkjgbj bbsghh hjkoop;y dpi jgbjgbj bbsghhhf dpi

Plus en détail

2010/1 CHAPITRE 87. Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires. Notes

2010/1 CHAPITRE 87. Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires. Notes CHAPITRE 7 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes 1.- Le présent chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement

Plus en détail

Le portail automobile de référence!

Le portail automobile de référence! Article Premier. - La route et ses dépendances. «Agglomération» : Toute surface sur laquelle ont été bâtis des immeubles rapprochés et dont l entrée et la sortie sont annoncées par une signalisation verticale

Plus en détail

Les F O R M A T I O N S

Les F O R M A T I O N S Les F O R M A T I O N S Permis B Conduite Accompagnée Conduite Supervisée Annulation permis Formation B96 (remorque PATC 4250kg) Permis Moto Scooter (BSR/AM) Quadricycle Attestation 125cm3 Cours de perfectionnement

Plus en détail

Catégories du permis de conduire et conditions d accès avant et après le 19 janvier 2013 BSR. 14 ans pour le cyclomoteur

Catégories du permis de conduire et conditions d accès avant et après le 19 janvier 2013 BSR. 14 ans pour le cyclomoteur Catégories du permis de conduire et conditions d accès avant et après le 19 janvier 2013 Type de véhicule Cyclomoteur : 2 roues, vitesse maxi 45 km/h, cylindrée 50 cm3 (moteur essence) ou puissance 4 kw

Plus en détail

TECHNOLOGIE LES DIFFERENTS SYSTEMES D UN VEHICULE LP J.GALLIENI LE FREINAGE LA LIAISON AU SOL LA TRANSMISSION LE SYSTEME ELECTRIQUE LE CONFORT

TECHNOLOGIE LES DIFFERENTS SYSTEMES D UN VEHICULE LP J.GALLIENI LE FREINAGE LA LIAISON AU SOL LA TRANSMISSION LE SYSTEME ELECTRIQUE LE CONFORT LP J.GALLIENI M.HAMIDALLAH TECHNOLOGIE LES DIFFERENTS SYSTEMES D UN VEHICULE Zone. 1 2 3 4 5 1 : GENERALITES 1.1 raison d être Un véhicule automobile est un engin motorisé qui, par son propre moyen de

Plus en détail

Classification des véhicules

Classification des véhicules technologie LES VÉHICULES 1/6 COURS N 5 DATE :../. /.. 0 1,5 3ans OJECTIF DE LA SEANCE : Etre capable de connaître les définitions des ensembles carrossés et indiquer leurs terminologies. 2/6 1) CLASSIFICATION

Plus en détail

Notice de montage L.TRA.EA.C.M (.A)

Notice de montage L.TRA.EA.C.M (.A) Suspension pneumatique auxililaire Notice de montage L.TRA.EA.C.M (.A) Ford Transit si ABS (.A) (06/2000 06/2006) Ford Transit 115/135 Châssis standard fourgon Pont rond Ø 82 Propulsion Roues simples Freins

Plus en détail

SIMULATEUR AUTO-ECOLE

SIMULATEUR AUTO-ECOLE SIMULATEUR AUTO-ECOLE Programme National de Formation : Etape n 1 0 CONTENU PEDAGOGIQUE CONNAITRE LE VEHICULE Savoir situer les organes mécaniques savoir situer les principaux organes de la voiture et

Plus en détail

A remettre par le bénéficiaire au dispensateur de son choix / /

A remettre par le bénéficiaire au dispensateur de son choix / / Annexe au Règlement du 28 juillet 2003 portant exécution de l article 22, 11, de la loi relative à l assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 Annexe 19bis (page

Plus en détail

REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE FRANCE DES RALLYES MOTO 2015

REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE FRANCE DES RALLYES MOTO 2015 REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE FRANCE DES RALLYES MOTO 2015 CATEGORIES MOTOS ANCIENNES ET CLASSIQUES Article 1 CATEGORIES, TITRES ET RECOMPENSES 1.1 Généralités : Les catégories Motos Anciennes et Motos Classiques

Plus en détail

ATTITUDE: UNE FAMILLE COMPLETE

ATTITUDE: UNE FAMILLE COMPLETE PURE LIBERTE ATTITUDE: UNE FAMILLE COMPLETE Goûtez à la liberté comme jamais auparavant grâce au nouveau handbike Quickie Attitude, pour fauteuil roulant. ATTITUDE Manual LE SPORTIF Envie de faire de l

Plus en détail

COMMISSION NATIONALE D EVALUATION DES DISPOSITIFS MEDICAUX ET DES TECHNOLOGIES MEDICALES AVIS DE LA COMMISSION. 14 septembre 2010

COMMISSION NATIONALE D EVALUATION DES DISPOSITIFS MEDICAUX ET DES TECHNOLOGIES MEDICALES AVIS DE LA COMMISSION. 14 septembre 2010 COMMISSION NATIONALE D EVALUATION DES DISPOSITIFS MEDICAUX ET DES TECHNOLOGIES MEDICALES AVIS DE LA COMMISSION 14 septembre 2010 Dispositifs : Appareil modulaire de verticalisation (Titre 1 er, chapitre

Plus en détail

Conditions d accès à la conduite des cyclomoteurs et des quadricycles légers avant et après le 19 janvier 2013

Conditions d accès à la conduite des cyclomoteurs et des quadricycles légers avant et après le 19 janvier 2013 Conditions d accès à la conduite des cyclomoteurs et des quadricycles légers avant et après le 19 janvier 2013 Type de véhicule Cyclomoteur : 2 roues, vitesse maxi 45 km/h, cylindrée 50 cm3 (moteur essence)

Plus en détail

Quant au dossier, il est inclinable par vérin à gaz ou électrique.

Quant au dossier, il est inclinable par vérin à gaz ou électrique. Compact ET puissant > Transferts Accoudoirs relevables, réglables en hauteur, en profondeur et en angle pour faciliter les transferts. Le manipulateur suit le dossier pendant son inclinaison. // MODULES

Plus en détail

COMMUNIQUÉ DE PRESSE UN NOUVEAU. permis européen. le 19 janvier 2013

COMMUNIQUÉ DE PRESSE UN NOUVEAU. permis européen. le 19 janvier 2013 COMMUNIQUÉ DE PRESSE UN NOUVEAU permis européen le 19 janvier 2013 Les 27 États-membres de l Union européenne adoptent le 19 janvier 2013 les mêmes catégories de permis de conduire. Sont également harmonisées

Plus en détail

http://www.autonewsinfo.com/2012/03/14/salon-de-geneve-2012-desvoitures-pour-tous-meme-pour-les-handicapes-40901.html

http://www.autonewsinfo.com/2012/03/14/salon-de-geneve-2012-desvoitures-pour-tous-meme-pour-les-handicapes-40901.html http://www.autonewsinfo.com/2012/03/14/salon-de-geneve-2012-desvoitures-pour-tous-meme-pour-les-handicapes-40901.html SALON DE GENEVE 2012 : DES VOITURES POUR TOUS MEME POUR LES HANDICAPES 14 mar 2012

Plus en détail

Fauteuil roulant mode d emploi. 1. Différentes sortes de fauteuils roulants

Fauteuil roulant mode d emploi. 1. Différentes sortes de fauteuils roulants Fauteuil roulant mode d emploi 1. Différentes sortes de fauteuils roulants Ces dernières années, le développement de structures modernes et de matériaux légers comme le carbone et le titane a permis la

Plus en détail

Découvrez les contenus du nouvel espace pédagogique et ludique du Musée de l automobi e Henri Malartre Au Musée Henri Malar tre

Découvrez les contenus du nouvel espace pédagogique et ludique du Musée de l automobi e Henri Malartre Au Musée Henri Malar tre Découvrez les contenus du nouvel espace pédagogique et ludique du Musée de l automobi e Henri Malartre Au Musée Henri Malar tre Une roue est un objet circulaire qui tourne autour d un axe qui passe par

Plus en détail

PUY-DE-DÔME. Guide de prescription des véhicules pour handicapés physiques

PUY-DE-DÔME. Guide de prescription des véhicules pour handicapés physiques PUY-DE-DÔME Guide de prescription des véhicules pour handicapés physiques Caisse Primaire d Assurance Maladie du Puy-de-Dôme Service du contrôle médical juillet 2009 Introduction Pourquoi un guide d aide

Plus en détail

La sécurité des cyclos et des motos. Les permis B, A1 et A Les équivalences Le permis probatoire

La sécurité des cyclos et des motos. Les permis B, A1 et A Les équivalences Le permis probatoire La sécurité des cyclos et des motos Les permis B, A1 et A Les équivalences Le permis probatoire L épreuve théorique générale Épreuve commune à tous les permis Questionnaire de 40 situations Nouvelle banque

Plus en détail

CRITÉRIUM DU JEUNE CONDUCTEUR

CRITÉRIUM DU JEUNE CONDUCTEUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES SILENCIEUX ET NON POLLUANTS CRITÉRIUM DU JEUNE CONDUCTEUR Apprenons la route aux enfants en les amusant ;-) CRITÉRIUM DU JEUNE CONDUCTEUR Formons dès aujourd hui les conducteurs de

Plus en détail

GUIDE DE SÉCURITÉ À VÉLO. 7 e édition

GUIDE DE SÉCURITÉ À VÉLO. 7 e édition GUIDE DE SÉCURITÉ À VÉLO 7 e édition AVANT DE PARTIR UN VÉLO EN ORDRE c est important A Vérifiez la pression des pneus B Vérifiez si la chaîne saute C Vérifiez l état des freins D Vérifiez l équipement

Plus en détail

Mini guide des scooters et tricycles à assistance électrique. «Retrouvez votre liberté de mouvements.»

Mini guide des scooters et tricycles à assistance électrique. «Retrouvez votre liberté de mouvements.» Mini guide des scooters et tricycles à assistance électrique 2012 «Retrouvez votre liberté de mouvements.» Tous nos scooters en un coup d œil Autonomie Recommandation Recommandation Franchissement Poids

Plus en détail

uc : Cas d utilisation Top-Chair [Utilisation normale] Fauteuil Top-Chair Déplacer le fauteuil sur tous chemins «include» «include» «extend»

uc : Cas d utilisation Top-Chair [Utilisation normale] Fauteuil Top-Chair Déplacer le fauteuil sur tous chemins «include» «include» «extend» TopChair S c Première partie Présentation du système Plus d autonomie pour plus de liberté! TopChair S c offre aux personnes à mobilité réduite une nouvelle possibilité de se déplacer sans assistance à

Plus en détail

L accidentalité routière en 2012 Bilan sommaire (en estimations provisoires)

L accidentalité routière en 2012 Bilan sommaire (en estimations provisoires) janvier 2013 L accidentalité routière en 2012 Bilan sommaire (en estimations provisoires) Sommaire 1. Les résultats provisoires de 2012 2. Perspectives longues 3. L image globale de l année 2012 4. L année

Plus en détail

DIFFERENTS DISPOSITIFS D ACCES AU VEHICULE EN FAUTEUIL ROULANT

DIFFERENTS DISPOSITIFS D ACCES AU VEHICULE EN FAUTEUIL ROULANT CONDITIONS DIFFERENTS DISPOSITIFS D ACCES AU VEHICULE EN FAUTEUIL ROULANT Avant toute chose, le choix du véhicule à adapter est très important. D abord, il est fonction de l utilisation que compte en faire

Plus en détail

REGLEMENT TECHNIQUE RUN 50CC

REGLEMENT TECHNIQUE RUN 50CC REGLEMENT TECHNIQUE RUN 50CC Article 1.1 1.1. Définition des types de machines. Ne seront autorisé à prendre le départ que les véhicules de type deux roues (2 ou 4 temps) ayant une cylindrée maximum de

Plus en détail

6. CIRCULATION PARTAGE DE LA ROUTE

6. CIRCULATION PARTAGE DE LA ROUTE Par tage de la route 6 6. CIRCULATION PARTAGE DE LA ROUTE N oubliez pas que de nombreux usagers circulent dans nos rues et sur nos routes. Il incombe à chaque usager de tenir compte de la présence et des

Plus en détail

Quelles sont les éléments de stockage de nos trois objets techniques?

Quelles sont les éléments de stockage de nos trois objets techniques? 1. Expérience Que se passe-t-il quand j ouvre l orifice du ballon? Quelles sont les éléments de stockage de nos trois objets techniques? C19 : Identifier les éléments de stockage, des 3 objets techniques.

Plus en détail

Conduire un quad en sécurité sur une exploitation agricole

Conduire un quad en sécurité sur une exploitation agricole vous guider Conduire un quad en sécurité sur une exploitation agricole n Utilisation d engin agricole Avec mon quad, je peux rouler sur la route? Si mon quad est réceptionné comme quadricycle lourd à moteur

Plus en détail

1995.- Véhicule électrique HS-559 27203. 2850.- Véhicule électrique HS-898 27204. Liberté et qualité de vie. Prix bas permanents. www.landi.

1995.- Véhicule électrique HS-559 27203. 2850.- Véhicule électrique HS-898 27204. Liberté et qualité de vie. Prix bas permanents. www.landi. Mobil www.landi.ch Liberté et qualité de vie Garantie 3 ans Batterie 1 année 1995.- Véhicule électrique HS-559 27203 2850.- Véhicule électrique HS-898 27204 Bienvenue chez LANDI. Qualité LANDI Chez LANDI

Plus en détail

Les liaisons au sol. Première STI Page 1 version 10-06

Les liaisons au sol. Première STI Page 1 version 10-06 Les liaisons au sol Première STI Page 1 version 10-06 1-Généralités 1.1-Définition d un train roulant Ensemble des éléments qui permettent au conducteur de définir dans les meilleures conditions la trajectoire

Plus en détail

visant à assurer l accès des personnes handicapées aux transports publics

visant à assurer l accès des personnes handicapées aux transports publics Ordonnance du DETEC concernant les exigences techniques sur les aménagements visant à assurer l accès des personnes handicapées aux transports publics (OETHand) du 22 mai 2006 (Etat le 20 juin 2006) Le

Plus en détail

Comment faire avancer un engin roulant le plus loin possible sans le toucher?

Comment faire avancer un engin roulant le plus loin possible sans le toucher? Défi n 6 Cycle 2 Comment faire avancer un engin roulant le plus loin possible sans le toucher? En quoi consiste ce défi?? En la réalisation d un engin roulant doté d un système de propulsion, la présentation

Plus en détail

VÉHICULES EN GÉNÉRAL B60

VÉHICULES EN GÉNÉRAL B60 XXXX B60 VÉHICULES EN GÉNÉRAL XXXX AGENCEMENT OU MONTAGE DES ENSEMBLES DE PROPULSION OU DES TRANSMISSIONS SUR LES VÉHICULES; AGENCEMENT OU MONTAGE DE PLUSIEURS MOTEURS PRINCIPAUX DIFFÉRENTS; ENTRAÎNEMENTS

Plus en détail

P4 Country : le fauteuil roulant tous chemins

P4 Country : le fauteuil roulant tous chemins P4 Country : le fauteuil roulant tous chemins Présentation Usage mixte intérieur/ extérieur Conçu pour passer par les portes, le P4, fauteuil électrique à 4 roues motrices, vous permettra de circuler à

Plus en détail

SYSTÈME DE FREINAGE REGENERATIF

SYSTÈME DE FREINAGE REGENERATIF SYSTÈME DE FREINAGE REGENERATIF Pour Scooters, Motos, Quads électriques ou hybrides MAZZIOTTA MOTORS SAS 9A Boulevard de Strasbourg 83000 TOULON FRANCE Mail : commercial@mazziotta-motors.com Le freinage

Plus en détail

Fiche technique Réforme du permis de conduire monégasque

Fiche technique Réforme du permis de conduire monégasque Mercredi 29 avril 2015 Fiche technique Réforme du permis de conduire monégasque Le Gouvernement Princier a engagé une réforme du permis de conduire afin de rendre la réglementation monégasque conforme

Plus en détail

e-mo XP est garanti 2 ans ou 12 000 km et sera commercialisé à partir du 11 avril 2011 au prix client conseillé de 2 790 euros TTC, batterie incluse.

e-mo XP est garanti 2 ans ou 12 000 km et sera commercialisé à partir du 11 avril 2011 au prix client conseillé de 2 790 euros TTC, batterie incluse. MATRA présente e-mo XP le scooter électrique des Pros Lyon, le 6 février 2011 Matra, n 1 sur le marché des scooters électriques en France en 2010, est présent pour la deuxième année consécutive aux Journées

Plus en détail

LES FAUTEUILS ROULANTS choix et prescription

LES FAUTEUILS ROULANTS choix et prescription DES : Médecine physique et de réadaptation DIU : Médecine de rééducation Module : MPR et Appareillage Nancy : 5-6-7 avril 2006 Coordonnateurs : Pr JM André, J. Paysant, N. Martinet Titre : Auteurs : Les

Plus en détail

FICHE EXPLICATIVE : DANSE. 1. Publics pour lesquels l épreuve est déconseillée. 2. Conditions particulières de passage de l épreuve.

FICHE EXPLICATIVE : DANSE. 1. Publics pour lesquels l épreuve est déconseillée. 2. Conditions particulières de passage de l épreuve. FICHE EXPLICATIVE : DANSE. -Elèves atteints du tronc et des 4 membres.. -je peux faire remplir ma fiche par une tierce personne. -si je suis déficient visuel, je ne serai que danseur et chorégraphe, une

Plus en détail

Un nouveau permis européen le 19 janvier 2013

Un nouveau permis européen le 19 janvier 2013 Un nouveau permis européen le 19 janvier 2013 L Union européenne impose (3 e directive du 20 décembre 2006) aux États-membres une harmonisation des 130 modèles de permis de conduire existants à partir

Plus en détail

Guide professionnel. Les chariots de manutention

Guide professionnel. Les chariots de manutention Guide professionnel Les chariots de manutention Introduction Ce guide édité par le Cisma est destiné à définir les caractéristiques des principaux types de chariots de manutention du marché. Il a été élaboré

Plus en détail

SUIVEUR SOLAIRE : Informations complémentaires

SUIVEUR SOLAIRE : Informations complémentaires SUIVEUR SOLAIRE : Informations complémentaires IMPORTANT : L objectif de la présente note technique n est pas de se substituer à l ouvrage «Alimentation électrique de sites isolés» mais de fournir des

Plus en détail

2012/01 CHAPITRE 87. Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires. Notes

2012/01 CHAPITRE 87. Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires. Notes CHAPITRE 7 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes 1.- Le présent chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement

Plus en détail

ATI Piccolo. Véhicule électrique polyvalent destiné au transport et à la récolte et très efficace pour la culture fruitière. véhicules électriques

ATI Piccolo. Véhicule électrique polyvalent destiné au transport et à la récolte et très efficace pour la culture fruitière. véhicules électriques ATI Piccolo Véhicule électrique polyvalent destiné au transport et à la récolte et très efficace pour la culture fruitière véhicules électriques ATI Piccolo advanced-tech.eu ATI Piccolo Le véhicule électrique

Plus en détail

Motocyclettes. Immatriculer et assurer votre motocyclette Règles de conduite d une motocyclette Sécurité en motocyclette

Motocyclettes. Immatriculer et assurer votre motocyclette Règles de conduite d une motocyclette Sécurité en motocyclette Motocyclettes Immatriculer et assurer votre motocyclette Règles de conduite d une motocyclette Sécurité en motocyclette Table des matières Introduction 1 Immatriculer votre motocyclette 2 Protection d

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR Arrêté du 4 août 2014 modifiant l arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d établissement, de délivrance et de validité du permis

Plus en détail

DES : Médecine physique et de réadaptation DIU : Médecine de rééducation Module : MPR et Appareillage Lieu : NANCY avril 2011 Auteur : Dr L.

DES : Médecine physique et de réadaptation DIU : Médecine de rééducation Module : MPR et Appareillage Lieu : NANCY avril 2011 Auteur : Dr L. DES : Médecine physique et de réadaptation DIU : Médecine de rééducation Module : MPR et Appareillage Lieu : NANCY avril 2011 Auteur : Dr L. Lechapelain DES : Médecine physique et de réadaptation DIU :

Plus en détail

Article 1 : Définitions du code de la Route

Article 1 : Définitions du code de la Route Règles d accès dans la zone piétonne de la Ville de Bruxelles dans le cadre de la phase test du Plan de circulation Pentagone (préalable à un futur règlement) Article 1 : Définitions du code de la Route

Plus en détail

MODÉLISATION D UNE SUSPENSION DE VOITURE T.D. G.E.I.I.

MODÉLISATION D UNE SUSPENSION DE VOITURE T.D. G.E.I.I. 1. Modèle de voiture MODÉLISATION D UNE SUSPENSION DE VOITURE T.D. G.E.I.I. Un modèle simpli é de voiture peut être obtenu en supposant le véhicule soumis uniquement à la force de traction u dûe au moteur

Plus en détail

(OETHand) du 22 mai 2006 (Etat le 1 er juillet 2014)

(OETHand) du 22 mai 2006 (Etat le 1 er juillet 2014) Ordonnance du DETEC concernant les exigences techniques sur les aménagements visant à assurer l accès des personnes handicapées aux transports publics (OETHand) du 22 mai 2006 (Etat le 1 er juillet 2014)

Plus en détail

LA FONCTION TECHNIQUE

LA FONCTION TECHNIQUE LA FONCTION TECHNIQUE 1. Définition. Tous les objets techniques sont créés pour assurer une certaine fonction d usage. Elle pourra être accompagnée de fonctions d usages dites «secondaires». Exemple: La

Plus en détail

Maintenance Véhicule Industriel SUJET

Maintenance Véhicule Industriel SUJET Maintenance Véhicule Industriel SUJET Sélections régionales 2012 SOMMAIRE A. Présentation de l épreuve... 3 B. Exemple de modules lors des Finales nationales... 4 C. Matériaux et consommables... 7 D. Caisse

Plus en détail

Référentiel Moniteur Exercices pratiques

Référentiel Moniteur Exercices pratiques Référentiel Moniteur Exercices pratiques Équilibre et Maniabilité Freinage Incliner et Virer Virages sur route ouverte Copyright CASIM C.N.A.M. 2012 Vous êtes en possession d un référentiel proposant un

Plus en détail

Les motocyclettes modifiées ou de fabrication artisanale

Les motocyclettes modifiées ou de fabrication artisanale Les motocyclettes modifiées ou de fabrication artisanale Le présent guide fait référence en majeure partie au Code de la sécurité routière et à ses règlements. Pour toute référence légale et technique,

Plus en détail

La situation en France

La situation en France La situation en France Motocyclettes et cyclomoteurs = moins de 2% du trafic 26% des morts (chiffres 2010) 1/3 des morts en milieu urbain 2/3 en milieu rural 2/3 des blessés en milieu urbain 1/3 en milieu

Plus en détail

Facilitez vos démarches,

Facilitez vos démarches, Facilitez vos démarches, renseignez-vous avant de vous déplacer CIRCULER EN TOUTE SÉCURITÉ Conducteurs de deux-roues motorisés Pour obtenir une information ou connaître l adresse du point d accueil le

Plus en détail

MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES : ORGANES MECANIQUES, ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES ENSEIGNEMENT SECONDAIRE SUPERIEUR DE TRANSITION

MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES : ORGANES MECANIQUES, ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES ENSEIGNEMENT SECONDAIRE SUPERIEUR DE TRANSITION MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE DE REGIME 1 DOSSIER PEDAGOGIQUE UNITE DE FORMATION MAINTENANCE

Plus en détail

AVERTISSEMENT. Cette codification intègre les modifications apportées au règlement VS-R-2015-67.

AVERTISSEMENT. Cette codification intègre les modifications apportées au règlement VS-R-2015-67. CODIFICATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT VS-R-2015-67 AYANT POUR OBJET D ENCADRER L UTILISATION DES PISTES CYCLABLES ET PIÉTONNIÈRES DE LA VILLE DE SAGUENAY AVERTISSEMENT Le présent document constitue

Plus en détail

Conditions tarifaires

Conditions tarifaires Conditions tarifaires 1 : Prix des prestations 2 : Assurances 2.1 Assurances véhicules à 4 roues 2.1.1 Couverture a) Responsabilité civile, protection juridique, PAI Responsabilité civile conformément

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE KAMOURASKA MUNICIPALITÉ DE SAINT-PACÔME

PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE KAMOURASKA MUNICIPALITÉ DE SAINT-PACÔME PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE KAMOURASKA MUNICIPALITÉ DE SAINT-PACÔME RÈGLEMENT 231 RÈGLEMENT DÉFINISSANT LES LIMITES DE VITESSE ET LE STATIONNEMENT DANS LA MUNICIPALITÉ Attendu que le conseil considère

Plus en détail

(RM-330) RÈGLEMENT NO : RÈGLEMENT CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT

(RM-330) RÈGLEMENT NO : RÈGLEMENT CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PROVINCE DE UÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE KAMOURASKA MUNICIPALITÉ DE «MUNICIPALITÉ» (RM-330) RÈGLEMENT NO : RÈGLEMENT CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT Attendu que le conseil considère

Plus en détail

TD 1 : RÉALISER L ANALYSE

TD 1 : RÉALISER L ANALYSE TD 1 : RÉALISER L ANALYSE FONCTIONNELLE ET STRUCTURELLE DES SYSTÈMES. Exercice 1 : Sèche-mains Dyson AirBlade L association de la technologie Airblade et du tout dernier moteur numérique Dyson permet de

Plus en détail

Liste des prescriptions les plus importantes concernant l'admission et le service de cyclomoteurs électriques

Liste des prescriptions les plus importantes concernant l'admission et le service de cyclomoteurs électriques Liste des prescriptions les plus importantes concernant l'admission et le service de cyclomoteurs électriques 1. Généralités Définition: Selon l'art. 18, let. a et b, de l'ordonnance du 19 juin 1995 concernant

Plus en détail

Groupes de 3 à 4 élèves. une séance de 1H30

Groupes de 3 à 4 élèves. une séance de 1H30 Fiche pédagogique Les énergies SUPPORT PEDAGOGIQUE COMPETENCES ATTENDUES MAQUETTE D ASCENSEUR Identifier l énergie utilisée dans le fonctionnement de l objet technique Connaissance : Niveau d acquisition

Plus en détail

Date de la motorisation :././ Date de la mise en service :././. Autres informations éventuelles sur le portail :

Date de la motorisation :././ Date de la mise en service :././. Autres informations éventuelles sur le portail : FICHE DE VALIDATION DE MOTORISATION Portail coulissant automatique ou par impulsion sur un lieu de travail (motorisation d un portail manuel) Tampon de l entreprise Un portail donnant un accès direct avec

Plus en détail

COMMISSION NATIONALE SECURITE

COMMISSION NATIONALE SECURITE LES AMENDES ENCOURUES PAR LES CYCLISTES COMMISSION NATIONALE SECURITE Fédération française de cyclotourisme Fédération française de cyclotourisme 12, rue Louis Bertrand 94207 Ivry-sur-Seine Cedex Tél.

Plus en détail

8. Lits électriques, Matelas, Fauteuils releveurs, Mobilier de chambre & Tapis d alarme

8. Lits électriques, Matelas, Fauteuils releveurs, Mobilier de chambre & Tapis d alarme Rue A.-Bachelin 11 Ch. de la Thiolaz 6 Av. Pratifori 5 2074 Marin-Epagnier 1038 Bercher 1950 Sion Tel. 032 753 77 53 Tel. 021 887 02 10 Tel. 027 323 91 08 Fax. 032 753 77 54 Fax. 021 887 02 11 Fax. 027

Plus en détail

2105-2110 mm 1695 mm. 990 mm Porte-à-faux avant. Modèle de cabine / équipage Small, simple / 3. Codage 46804211 46804311 46804511

2105-2110 mm 1695 mm. 990 mm Porte-à-faux avant. Modèle de cabine / équipage Small, simple / 3. Codage 46804211 46804311 46804511 CANTER 3S13 2105-2110 mm 1695 mm 990 mm Porte-à-faux avant 3500 3995 4985 Longueur max. de carrosserie** 2500 2800 3400 Empattement 4635 4985 5785 Longueur hors tout Masses/dimensions Modèle 3S13 Modèle

Plus en détail

Le nouveau B400. Manoeuvrable et compact, en intérieur comme en extérieur. Information destinée aux professionnels de santé

Le nouveau B400. Manoeuvrable et compact, en intérieur comme en extérieur. Information destinée aux professionnels de santé Le nouveau B400 Manoeuvrable et compact, en intérieur comme en extérieur. Information destinée aux professionnels de santé A quoi le B400 faisait-il référence? Un fauteuil stable et compact. Grâce à ce

Plus en détail

Contexte de la rénovation des diplômes de la filière maintenance des véhicules

Contexte de la rénovation des diplômes de la filière maintenance des véhicules Contexte de la rénovation des diplômes de la filière maintenance des véhicules 1 SOMMAIRE 1/ Les évolutions clés dans les services de l automobile 2/ Les résultats de l enquête terrain auprès des entreprises

Plus en détail

E-bike Bicyclette électrique. La nouvelle manière de pratiquer le vélo

E-bike Bicyclette électrique. La nouvelle manière de pratiquer le vélo E-bike Bicyclette électrique La nouvelle manière de pratiquer le vélo 1 Sommaire Introduction p. 3 Technique et équipement p. 4 Règles de la circulation p. 7 Quelle bicyclette électrique pour moi? p. 7

Plus en détail

Les nouvelles catégories de permis de conduire. Suppression de la conduite sans permis. Les catégories de permis de conduire

Les nouvelles catégories de permis de conduire. Suppression de la conduite sans permis. Les catégories de permis de conduire Les nouvelles catégories de permis de conduire Les 27 États-membres de l Union européenne adoptent le 19 janvier 2013 les mêmes catégories de permis de conduire. Sont également harmonisées les règles d

Plus en détail

SOMMAIRE. Eclatée de la voiture radiocommandée avec repèrage... 1. La nomenclature... 2. Eclatée de la télécommande... 3

SOMMAIRE. Eclatée de la voiture radiocommandée avec repèrage... 1. La nomenclature... 2. Eclatée de la télécommande... 3 SOMMAIRE Eclatée de la voiture radiocommandée avec repèrage... 1 La nomenclature... 2 Eclatée de la télécommande... 3 Circuit imprimé de la voiture radiocommandée... 4 Eclaté général de la voiture radiocommandée...

Plus en détail

scudo scudo 4x4 - l utilitaire tous chemins en tenue de soirée

scudo scudo 4x4 - l utilitaire tous chemins en tenue de soirée scudo & ducato scudo scudo 4x4 - l utilitaire tous chemins en tenue de soirée Besoin de volume avec un véhicule de dimensions réduites? Envie d un utilitaire dur à la tache et pourtant facile comme une

Plus en détail

Guide. Aides techniques. Version novembre 2012

Guide. Aides techniques. Version novembre 2012 Guide Aides techniques Version novembre 2012 Table des matières Table des matières... 2 Lit médicalisé... 3 Sommier électrique... 5 Matelas alternating... 7 Chaise percée... 9 Siège et surélévateur de

Plus en détail

Savoirs de base en sécurité routière

Savoirs de base en sécurité routière Certu Savoirs de base en sécurité routière FICHE n 15 janvier 2008 Cette fiche est destinée à donner une information rapide. La contrepartie est le risque d approximation et la non exhaustivité. Pour plus

Plus en détail

GLOSSAIRE A L USAGE DU FORMATEUR DE CONDUITE TOUT-TERRAIN

GLOSSAIRE A L USAGE DU FORMATEUR DE CONDUITE TOUT-TERRAIN GLOSSAIRE A L USAGE DU FORMATEUR DE CONDUITE TOUT-TERRAIN Auteurs Comité pédagogique «COD 3» de l ECASC Glossaire «Formateur de conduite tout terrain» A Angle d attaque : Angle formé par le sol, le point

Plus en détail

Conseil économique et social

Conseil économique et social Nations Unies Conseil économique et social ECE/TRANS/WP.29/GRB/2012/11 Distr. générale 19 juin 2012 Français Original: anglais Commission économique pour l Europe Comité des transports intérieurs Forum

Plus en détail

ETUDE SCOOTER HYBRIDE PIAGGIO MP3 ( L hybridation(adtdelle(un(intérêt(sur(un(scooter(?(

ETUDE SCOOTER HYBRIDE PIAGGIO MP3 ( L hybridation(adtdelle(un(intérêt(sur(un(scooter(?( ETUDE SCOOTER HYBRIDE PIAGGIO MP3 ( L hybridation(adtdelle(un(intérêt(sur(un(scooter(?( PRESENTATION DU SCOOTER CHAPITRE 1 : LE CONTEXTE Le premier véhicule électrique, contrairement à ce que l on pourrait

Plus en détail

PARTIE 1: PERMIS DE CONDUIRE 9 1.1 Types de permis 10 Classe 2 10. Classe 3 11 Classe 5 12

PARTIE 1: PERMIS DE CONDUIRE 9 1.1 Types de permis 10 Classe 2 10. Classe 3 11 Classe 5 12 PARTIE 1: PERMIS DE CONDUIRE 9 1.1 Types de permis 10 Classe 1 10 Classe 2 10. Classe 3 11 Classe 4 12 Classe 5 12 Classe 6 13 Classe 7 Permis progressif (Niveau I et II) 13 Classe 8 14 Classe 9 15 1.2

Plus en détail

Chiffres sécurité routière Bilan de 2008 à 2012 Bilan 2013 Chiffres 2014 au 31 janvier. Observatoire Régional de Sécurité Routière

Chiffres sécurité routière Bilan de 2008 à 2012 Bilan 2013 Chiffres 2014 au 31 janvier. Observatoire Régional de Sécurité Routière Chiffres sécurité routière Bilan de 2008 à 2012 Bilan 2013 Chiffres 2014 au 31 janvier Observatoire Régional de Sécurité Routière Ministère de l Egalité des Territoires et du Logement - Ministère de l'ecologie,

Plus en détail

MPR et Maladies neuromusculaires

MPR et Maladies neuromusculaires MPR et Maladies neuromusculaires DES de MPR - Séminaire Nerf-Muscle MERCREDI 14 Mars 2012 Salle des congrès- Pôle Recherche Faculté de Médecine Lille Aurélie BETTRANCOURT ergothérapeute Centre de référence

Plus en détail

Entente de réciprocité entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement du Québec en matière d échange de permis de conduire

Entente de réciprocité entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement du Québec en matière d échange de permis de conduire Texte original Entente de réciprocité entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement du Québec en matière d échange de permis de conduire Conclue le 1 er avril 2004 Entrée en vigueur

Plus en détail

On peut constater qu en un siècle les performances des véhicules électriques ont fortement augmenté

On peut constater qu en un siècle les performances des véhicules électriques ont fortement augmenté ACTIVITE 1 : PRESENTATION DU SCOOTER MP3 A l aide du document de présentation du scooter, répondez aux questions suivantes : PREMIERE PARTIE : APPROCHE HISTORIQUE En vous aidant du document ressource «NOTIONS

Plus en détail

Concours EPITA 2009 Epreuve de Sciences Industrielles pour l ingénieur La suspension anti-plongée de la motocyclette BMW K1200S

Concours EPITA 2009 Epreuve de Sciences Industrielles pour l ingénieur La suspension anti-plongée de la motocyclette BMW K1200S Concours EPIT 2009 Epreuve de Sciences Industrielles pour l ingénieur La suspension anti-plongée de la motocyclette MW K1200S Durée : 2h. Calculatrices autorisées. Présentation du problème Le problème

Plus en détail

PRESCRIPTION DES DISPOSITIFS MEDICAUX

PRESCRIPTION DES DISPOSITIFS MEDICAUX PRESCRIPTION DES DISPOSITIFS MEDICAUX QUELS SONT-ILS? Dispositifs légers d aide à la vie Orthèses Podo-orthèses Ortho-prothèses QUELS SONT-ILS? Fauteuils roulants à propulsion manuelle Fauteuils roulants

Plus en détail

EXPOSE DES MOTIFS N 93-2014

EXPOSE DES MOTIFS N 93-2014 Commune de Plan -les-ouates EXPOSE DES MOTIFS N 93-2014 Message aux membres du Conseil municipal OBJET: Crédit d engagement pour l aménagement d abris pour le stationnement des deux roues Fr. 784'000.-

Plus en détail

2200D. Véhicule utilitaire

2200D. Véhicule utilitaire 2200D Véhicule utilitaire 1 Bobcat 2200D, des performances au-delà de vos espérances Quel que soit votre domaine d activité (construction, aménagement paysager, agriculture ou entretien d installations),

Plus en détail