CONSEIL DE GESTION UFR SLHS 15 MARS 2012

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1 CONSEIL DE GESTION UFR SLHS 15 MARS

2 ORDRE DU JOUR 1 Approbation du PV du Conseil de Gestion du 17 janvier DBM 3 Don en cas de décès 4 Gestion du parking de l Arsenal 5 Mise en place d une commission «charte informatique» 6 Calendrier universitaire 2012 / Référentiel 8 Organisation du LMD 3 9 Fiches RNCP 10 Modalités des examens de rattrapage en Master 11 Questions diverses. 2

3 Demande de crédits complémentaires : récapitulatif Fonct. Invest FP Coût TTC Système de cartes remplaçant les clés (la maintenance du système actuel n'est plus assurée) Changement velux et volets roulants Bibliothèque du Laboratoire THEMA Achat bureaux pour scolarité LSL et ED (adaptation des postes de travail suite stage "travail sur écran") Protection salle doctorants Psychologie Arsenal : pose de baraudage aux fenêtres Remplacement porte vitrée automatique bâtiment N et porte entrée (sas) Achat dalles pour remplacer moquettes usées (salles de cours) Achat revêtement plastique pour bureaux Arsenal (Socio et Scolarité Psycho) , , , , , , ,00 Peinture pour réfection Sociologie Arsenal 2 500,00 Système détection électro magnétique bibliothèque Hérodote 7 000,00 Remplacement chaises bibliothèque Hérodote 1 652,00 Afficheurs muraux et bornes interactives , ,00 Achat de tableaux blancs 20 x ,00 Equipement vodeodes salles , ,00 Communication (mobilier extérieur, vitrines d'affichage, signalétique, brochures sur formations ) Aménagement salles de cours à Granvelle (ces équipements seront ensuite réutilisés à l'arsenal lorsque d'autres salles seront aux normes) Sécurité : renouvellement d'équipements électriques des locaux Recrutement d'un agent technique pour rénovation des locaux (catégorie C) de mai à décembre , , , , ,00 Achat et pose 40 arceaux pour vélos : 150 x ,00 TOTAL , , ,00 3 TOTAL GENERAL ,00

4 DON EN CAS DE DECES En cas de décès d un de ses personnels, l UFR dépose une gerbe, lors des obsèques. Proposition : autorisation de remplacer cette gerbe par un don financier, selon le vœu de la famille. 4

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6 GESTION PARKING ARSENAL Au global moins de 50 places disponibles Actuellement 12 places sont attribuées : au personnel administratif qui travaille sur place au personnel IATOS qui avait un parking à St Paul et souhaitait se garer à l Arsenal 2 places sont réservées au Service Technique 30 demandes ont été déposées auprès de la Direction 6

7 COMMISSION CHARTE INFORMATIQUE Nouvelle Charte régissant l usage du Système d Information de l Université de Franche-Comté adoptée par la CA de l UFC du 13 décembre 2011 et exécutoire au 3 janvier Mise en place d une Commission UFR qui, dans le cadre général de la Charte de l UFC, aura pour objet principal de définir les droits et les devoirs de chacun (utilisateur, administrateur, responsable fonctionnel) en termes d utilisation et d intervention sur les moyens et systèmes informatiques de l UFR. Proposition de constitution de la Commission : 2 enseignants 2 IATOS 2 étudiants 7

8 PROJET DE CALENDRIER UNIVERSITAIRE Pré-rentrée : informations de rentrée et inscriptions dans les groupes : 6 au 14 septembre 2012 Cours semestre 1 : 12 semaines du 17/9/2012 au 15/12/2012 coupées par la semaine de congés de Toussaint du 29/10/2012 au 4/11/2012 Semaine rattrapage : du 17/12/2012 au 21/12/2012 Congés de Noël : du 24/12/2012 au 06/01/2013 Examens Session 1 Semestre 1 : du 07/01/2013 au 15/01/2013 Informations de rentrée Semestre 2 et inscription dans les groupes : 16/01/2013 au 18/01/2013 Cours semestre 2 : 12 semaines de cours du 21/01/2013 au 03/05/2013 coupées par Une semaine de congés d hiver : 18/02/2013 au 24/02/2013 Deux semaines de congés de printemps : 15/04/2013 au 28/04/2013 Semaine rattrapage : du 06/05/2013 au 11/05/2013 Examens Session 1 Semestre 2 : 13/05/2013 au 24/05/2013 Jurys Session 1 : 10/06/2013 au 14/06/2013 Examens session 2 : 24/06/2013 au 06/07/2013 Jurys Session 2 : 15/07/2013 au 19/07/2013 8

9 REFERENTIEL 2011/2012 Les activités décrites dans le référentiel donnent lieu à décharges d heures de cours, jusqu à concurrence de : 42 h pour les enseignants-chercheurs 84 h pour les enseignants du second degré Les activités du référentiel ne peuvent pas être payées en cours complémentaires Les activités donnant lieu à une prime : PCA PRP PRR, ne doivent pas être inscrites dans le référentiel. Il s agit en particulier des responsabilités de Directeur adjoint, Directeur des études, Responsable de département ou de diplôme, Responsable de la mobilité internationale. Le référentiel ne s applique pas aux enseignants vacataires. 9

10 Description des activités Evaluation retenue dans les 192h en Remarques associées heures TD ACTIVITES PEDAGOGIQUES : Innovation pédagogique Première mise en ligne d un module d enseignement ou de formation, sans tâches directes liées à l assistance et l évaluation des étudiants 0,25 h par heure d enseignement mise en ligne Validation par la commission pédagogie et qualité des formations du CEVU pour la labellisation des enseignements en ligne Activités d encadrement d étudiants en formation initiale, continue, apprentissage et de la VAE Enseignant référent 5h/enseignant/groupe/an née Dans le cadre du PRL pour étudiants 1 e année : 15 étudiants minimum encadrés. La liste des étudiants encadrés est fournie en début d année au Responsable du Département. Un compte-rendu d activités est demandé en fin d année universitaire. Encadrement stages (suivi sur lieu, rencontres étudiants et maître de stage, suivi et rapport) 2h si la durée du stage est comprise entre 20 et 60 jours ouvrés 5h si la durée du stage est supérieure ou égale à 60 jours ouvrés Stage professionnalisant obligatoire conventionné et extérieur à l UFC avec visite (sauf à l étranger) et soutenance. Le stage doit explicitement figurer dans la maquette de formation (nature, durée, objectifs). Les stages de découverte et d observation sont exclus du référentiel. 10

11 Evaluation retenue Description des activités dans les 192h en heures Remarques associées TD ACTIVITES PEDAGOGIQUES : Activités d encadrement d étudiants en formation initiale, continue, apprentissage et de la VAE Encadrement stages (suivi sur lieu, rencontres étudiants et maître de stage, suivi et rapport) Suivi d étudiants en apprentissage Encadrement des projets tutorés et de fin d études 2h si la durée du stage est comprise entre 20 et 60 jours ouvrés 5h si la durée du stage est supérieure ou égale à 60 jours ouvrés 15h (cette mesure est assouplie car 15h insuffisant) 6h/projet Stage obligatoire conventionné et extérieur à l UFC avec visite (sauf à l étranger) et soutenance. Le stage doit explicitement figurer dans la maquette de formation (nature, durée, objectifs). Une charte des stages est nécessaire Uniquement sur budget apprentissage Une charte des projets est nécessaire 11

12 Activités du référentiel UFC hors PRP - PCA - PRR à prendre en compte dans le service dans la limite maximale de 42 heures TD Evaluation retenue dans les 192h en h td Remarques associées ACTIVITES PEDAGOGIQUES Innovation pédagogique Activités d'encadrement d'étudiants en formation initiale, continue, dans le cadre de l'apprentissage et de la VAE Encadrement de projets d'initiation à la recherche (mémoires de master recherche) et thèses d'exercice de Médecine/Pharmacie (après validation finale) 5h/étudiant Les mémoires doivent être prévus dans les maquettes de formation. Les mémoires de M1 et de M2 sont concernés à condition qu ils fassent l objet d un PV de soutenance et que 2 exemplaires soient déposés à la scolarité à laquelle est rattachée la formation Les mémoires doivent être soutenus dans l année universitaire. Pour les étudiants ayant obtenu une dérogation pour soutenance jusqu au 15 septembre de l année universitaire suivante, la déclaration des heures du référentiel se fera en P2. VAE : accompagnement individualisé et participation aux jurys 3h Selon les modalités actuelles 12

13 AUTRES ACTIVITES OU ACTIVITES MIXTES Activités de communication, de diffusion des résultats de la recherche ou de culture scientifique et technique et d échanges sciences société Responsabilité de média de diffusion de la recherche Animation de structure de dialogue science-société 3h/point CST 3h/point CST 24h maxi Validation A. Vignot 24h maxi Validation A. Vignot Mission d information scientifique et technique, de conservation et d enrichissement des collections et archives confiées aux établissement ou activités documentaires Responsabilité scientifique d exposition 3h/point CST 24h maxi Validation A. Vignot Missions d expertise Correspondant hygiène-sécurité 6h Equivalent 5 points NBI/mois 13

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15 MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES SESSION UNIQUE MASTER Les Masters délivrés par l UFR SLHS sont en session unique pour Des épreuves supplémentaires seront proposées aux étudiants qui sont défaillants (absents à l examen pour raison justifiée) ou ajournés (note inférieure à 10) sur une ou plusieurs UE disciplinaires, à partir d un relevé de notes provisoire établi début juin 2012 pour chaque année de Master (M1 et M2). Les règles habituelles de compensation à l intérieur d un semestre et entre les semestres 1 et 2 de l année de Master sont appliquées. Si le stage et/ou mémoire n ont pas encore été soutenus au moment de l établissement du relevé de notes provisoire, il sera proposé aux étudiants de repasser la ou les épreuves ayant une note inférieure à 10 et qui ne se compensent pas entre elles au semestre 2 ou entre les semestres 1 et 2. Toute latitude est laissée à l appréciation des jurys pour examiner les cas particuliers. Ces épreuves sont organisées par les équipes pédagogiques entre le 21 juin 2012 et le 29 juin 2012 inclus. Seule la note obtenue à ces épreuves supplémentaires sera retenue. La même règle s applique aux Unités Transversales. Les épreuves supplémentaires pour les Unités Transversales sont bloquées du mercredi 13 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012 inclus (aucune autre épreuve supplémentaire disciplinaire ne pourra être proposée dans ce créneau) : - les mercredi 13, jeudi 14 juin et mercredi 20 juin 2012 sont réservés aux épreuves supplémentaires de langues, - les lundi 18, mardi 19 et mercredi 20 juin 2012 sont réservés aux 15 épreuves supplémentaires de culture générale.