LOCATIONS APPARTEMENTS 2017

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1 LEYME, le 27/10/ Portail Intranet : CE Appartements 2017 Site internet : ce-icm46.fr LOCATIONS APPARTEMENTS 2017 FONT ROMEU LUCHON - COLLIOURE ARCACHON HENDAYE SETE Voici les modalités pour la location des appartements pour l année Lettre de réservation 2017, disponible au C.E. ou sur le portail intranet, (pas de mail, pas de fax), adressée au CE, avec coordonnées complètes. Les Chèques de caution + location vous seront demandés ultérieurement. Location obligatoire à la semaine : Du samedi 14 h au samedi suivant 12 h Paiement à réception du courrier confirmant la réservation Ou suivant périodes pré-définies par le C.E. (petites vacances scolaires) Paiement à réception du courrier confirmant la réservation (encaissement au retour de la location ) Pour certaines périodes particulières, (vacances scolaires de Toussaint, Noël, Février et Pâques), la durée minimale de location sera de 4 nuits, fixées par le C.E. (cf. page 4). L attribution se fera selon le protocole en vigueur ; en cas d égalité parfaite, le choix se fera après délibération des élus en séance extraordinaire. 1

2 MODALITES DE FONCTIONNEMENT 1 Les clés + état des lieux + kits protection literie (1 sacoche/appartement), plan d accès et modalités de fonctionnement sont à retirer au C.E., 48 heures avant le départ pour location à la semaine, la veille pour les périodes à 4 nuits. 2 Nous vous demandons de remplir et signer impérativement et correctement l état des lieux pour le bon fonctionnement de la location. 3 Au retour, vous devez impérativement déposer la sacoche au Comité d Entreprise ou au standard au plus tard, le lendemain de votre retour. (Pensez au locataire suivant surtout si la personne est sur une structure extérieure, et vice versa.) N.B. Le linge de maison n est pas fourni. Le ménage de l appartement et les produits d entretien sont à votre charge. Animaux interdits dans les résidences. 2

3 RESERVATIONS DES APPARTEMENTS DU COMITE D ENTREPRISE ANNEE 2017 Modalités de réservation pour l année Périodes restantes (semaine entière) Après mise en ligne des réservations 2017 (courant Décembre) Après consultation des disponibilités, (au C.E., sur le site internet ou via le portail intranet), vous pourrez réserver. Une fois la demande de réservation établie, la réponse définitive vous sera donnée dans un délai d une semaine. En cas d égalité, délibération des élus suivant le protocole en vigueur. 2. Périodes de moins de 5 jours (hors périodes prédéfinies par le C.E.) Attribution de la location 15 jours avant la date de départ. PROTOCOLE D ATTRIBUTION 1. Priorité aux agents n ayant pas bénéficié des appartements pour les années 2015 et 2016, sur une période d une semaine ou périodes prédéfinies par le C.E. 2. Si égalité, c est la tranche indiciaire la plus basse et le nombre d enfants à charge qui détermineront l attribution. 3. En cas d égalité parfaite, délibération des élus. 4. Outre les critères d attribution, n hésitez pas à vous inscrire 3

4 LOCATIONS APPARTEMENTS PERIODES VACANCES SCOLAIRES / 4 NUITS FEVRIER : du 04/02 au 20/02/17 (reprise le 20/02/17) N 1 Du samedi 04/02/17 à 14h au mercredi 08/02/17 à 12h N 2 Du mercredi 08/02/17 à 14h au dimanche 12/02/17 à 12h N 3 Du dimanche 12/02/17 à 14h au jeudi 16/02/17 à 12h N 4 Du jeudi 16/02/17 à 14h au lundi 20/02/17 à 12h PAQUES : du 01/04 au 17/04/17 (reprise le 18/04/17) N 5 Du samedi 01/04/17 à 14h au mercredi 05/04/17 à 12h N 6 Du mercredi 05/04/17 à 14h au dimanche 09/04/17 à 12h N 7 Du dimanche 09/04/17 à 14h au jeudi 13/04/17 à 12h N 8 Du jeudi 13/04/17 à 14h au lundi 17/04/17 à 12h TOUSSAINT*: du 21/10/17 au 06/11/17 (reprise le 6/11/17) N 9 Du samedi 21/10/17 à 14h au mercredi 25/10/17 à 12h N 10 Du mercredi 25/10/17 à 14h dimanche 29/10/17 à 12h N 11 Du dimanche 29/10/17 à 14h au jeudi 02/11/17 à 12h N 12 Du jeudi 02/11/17 à 14h au lundi 06/11/17 à 12h NOËL* : du 23/12/17 au 08/01/18 (reprise le 08/01/18) N 13 Du samedi 23/12/17 à 14h au mercredi 27/12/17 à 12h N 14 Du mercredi 27/12/17 à 14h au dimanche 31/12/17 à 12h N 15 Du dimanche 31/12/17 à 14h au jeudi 04/01/18 à 12h N 16 Du jeudi 04/01/18 à 14h au lundi 08/01/18 à 12h *Les dates des vacances de Toussaint et de Noël seront validées définitivement après confirmation officielle du calendrier scolaire 2016/2017 Les disponibilités restantes, après attribution, peuvent être consultées sur le portail intranet, onglet Comité d Entreprise, Appartements ou sur le site Internet ce-icm46.fr 4

5 DESCRIPTION APPARTEMENTS LOCATIONS 2017 APPARTEMENTS «MONTAGNE» FONT ROMEU (66) 6/8 places Situé 4 rue Calvet, Résidence Villa Saint Paul, appartement n 302 en ½ étage. Centre ville. Local à ski dans la cave. Télécabine à 300 m. Place de parking devant la résidence. Nbre couchages : 3 chambres: 1x x x90 (lits et lit gigogne) + 1 canapé convertible (salon) Domaine skiable : Font-Romeu Pyrénées 2000, Les Angles LUCHON (31) 6/8 places Situé 1 Rue Paul Boileau, appartement n 5 au 2ème étage sans ascenseur, centre ville. 1 place de parking réservée et couverte dans l immeuble + télécommande. Local à ski dans la cave. Télécabine à 300 m. Nbre couchages : 2x x90 (lits), 1 clic-clac. Domaine skiable : Luchon-Superbagnères - Thermes 5

6 APPARTEMENTS «MER / OCEAN» COLLIOURE (66) 6/8 places Situé Route de Port-Vendres, Résidence les Batteries, proximité centre ville. Grande terrasse avec vue sur la mer (plage à 30 mètres). 1 place parking réservée, couverte (dans la résidence) Nbre couchages : 2x140 (lits à l étage), 2 clic-clac. ARCACHON (33) - 6/7 places Situé 2 Rue Dune de PONTAC, Résidence Dune de PONTAC, appartement n 3 au rez-de-chaussée. Bassin à 100 mètres. Pistes cyclables. Terrasse/Jardin. 1 place de parking couverte. Cellier range vélos. Nbre couchages : 1x x140 avec 1x90 (lits), 1 clic-clac. HENDAYE (64) 6/7 places Situé 43 Avenue de Lissardy, Résidence Zuhaizti II, Bât. Haritza, appartement n 204 au 2ème étage, avec ascenseur. Terrasse. Aire de jeux enfants. Vue sur océan. Piscine couverte et chauffée toute l année (17 x 8 m). 1 place parking au sous-sol de la résidence. Cave. Quartier résidentiel. Plage à 800 m. Navette plage / centre ville. Gare à proximité. Nbre de couchages : 3 chambres : 1x x x140 avec 1x90 (lits). SETE (34) 4/6 places Situé 4 rue Paul BAUDASSE, Résidence La Croisette 1, Une terrasse côté mer.piscine. Plage à 50 m. 1 place parking réservée devant la résidence. Local à vélos sous la piscine. Nbre couchages : 1x x90 (lits), 1 clic-cllac Les appartements sont susceptibles de changer en cours d année mais pour des situations géographiques proches. 6

7 RESERVATION APPARTEMENT Pour que la réservation soit prise en compte, remplir intégralement la demande et joindre toutes les pièces demandées. Date :. /. / NOM:.. PRENOM :. Adresse personnelle :.... N Téléphone personnel :.. /. /. /. /. N Téléphone portable :. /. /. /. /. Service ou unité :.. N téléphone service :. Je souhaite réserver l appartement de.pour la période du...au.. Soit nuits. Nbre housses : Lit 140 x. Lit 90 x. Joindre les règlements à l ordre du C.E. Signature : Caution appartement : 300 Location appartement : A la semaine (du samedi 14h au samedi 10h) Ou à la nuit (minimum 2 nuits) Montant de la location au coefficient C.E. N.B. : Si vous n êtes pas enregistrés pour l année en cours, et pour le montant de la location au coefficient, faire parvenir au C.E., au moins 48 H avant la demande de réservation, les documents nécessaires au calcul de votre tranche CE. CF protocole de gestion ASC de l année en cours. Consultable au CE, services et base doc intra-net Cf Protocole ASC 7