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1 Présentation de la coordination sécurité chantier. Décembre 2013 Avec le soutien de

2 Quand faut-il une coordination sécurité chantier? => VoirAR 25/01/2001. Un coordinateur sécurité chantier phase projet doit être choisi par le Maître d ouvrage. Une convention doit être signée entre le MO et le Coordinateur sécurité projet. Ce coordinateur sécurité phase projet doit rédiger le PGSSE.

3 Documents de base : Plan global PGSSE Règlement de chantier Cette présentation Confirmation écrite signée à renvoyer au coordinateur sécurité

4 Avant le début des travaux, un coordinateur sécurité phase réalisationdoitêtrechoisiparlemo: Si + de 500m² sinon architecte ou maître d oeuvre. => convention à signer entre le coordinateur sécurité chantier et lemo. (Niveau du coordinateursécuritéà définirparrapport au chantier).

5 Avant de commencer les travaux : Déclaration de travaux 15 jours avant ouverture de chantier (copie à envoyer à AVI) (déclaration unique) -Premier sous-traitant fournit les documents impétrants. Liste de tous les (sous)contractants Plan particulier SSE de tous les (sous)contractants Kick off meeting HSE : Signer la confirmation écrite Donner le planning et le toolbox au coordinateur de sécurité (toolboxmeeting début chantier et régulier) Installations sanitaires à fournir par le contractant Définir un endroit pour fumer (avec par exemple un cordon) à côté de la cabine de chantier avec cendrier rempli de sable

6 Que doit contenir un PPSSE: Le coordinateur sécurité (CS) rappelle l obligation de fournir la liste de tout le personnel présent sur le chantier. Tout le personnel présent sur le chantier doit faire l objet d un recensement mensuel, reprenant ses jours et heures de prestations. Toutes les sociétés doivent fournir un plan particulier de sécurité santé et environnement. Ce PPSSE doit contenir : Ce Plan Particulier de Sécurité Santé Environnement doit contenir :

7 la liste du personnel avec leur habilitation. Ces travailleurs sont des professionnels et doivent disposer des différentes aptitudes et compétences pour réaliser les travaux pour lesquels ils sont désignés. Ces travailleurs doivent dépendre d un employeur ayant un siège social en Belgique. Si ce n est pas le cas: S ils ne sont pas salaries, ils sont indépendants et inscrits à une caisse d assurance. Si les travailleurs ne sont pas de nationalité belge, ils doivent fournir un Limosa ainsi qu un document A101 ou A31. Si l employeur n a pas de siège social en Belgique, celui-ci devra s affilier à un SEPP. ( Service Extérieur pour la Prévention et la Protection au travail)

8 Planning : L intervenant doit fournir un planning définissant la période nécessaire pour la réalisation du travail. (Le planning pourra naturellement varier suivant l évolution des travaux.) (Co-activités) Inventaire des interventions ou phasage des travaux. Un inventaire des travaux et tâches devra être donné au maître d ouvrage ou donneur d ordre. D après cet inventaire, une analyse des risques devra être rédigée conformément à l AR du 27/03/1998.

9 Méthodologie: Tout employeur est responsable de l approche planifiée et structurée de la prévention au moyen du SDGR. (Système Dynamique de Gestion des Risques.) AR 27/03/1998. (Un des outils est l analyse des risques.) Cette méthodologie consiste, après avoir identifié tous les risques, de mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires afin de les minimiser. Un toolboxmeeting est demandé par le CS lors de changement de personnel, de méthodologie ou de phasage de travail.

10 Journal de chantier avec liste de présence (heure de l arrivée et départ) disponible dans la cabine de chantier, copie à donner au site supervisor chaque semaine Pour les sous-contractants étrangers: les documents sociaux (certificats E101A31 et Limosa) doivent toujours être disponibles dans la cabine de chantier, copie à envoyer par au coordinateur sécurité et copie à donner au site supervisor

11 Pendant le chantier: Réunion de chantier hebdomadaire, le. Le plan de sécurité global (AVI), spécifique (contractant) et le journal de chantier doivent toujours être disponibles dans la cabine de chantier du contractant. Le journal de coordination est géré par le coordinateur de sécurité (AVI). Utilisation des produits dangereux et bouteilles de gaz: Envoyer une liste des produits et les fiches SDS 2 semaines à l avance au coordinateur de sécurité Fiches SDS doivent toujours être disponible sur site Étiquetage et stockage des produits conformes aux réglementations Bouteilles de gaz : stocker les bouteilles vides et pleines séparément, toujours verticalement, évacuer du site les bouteilles endommagées immédiatement, seulement les bouteilles nécessaires pour le travail peuvent être sur site

12 Attestations de conformité de toutes les installations et machines doivent être disponibles sur site et seront systématiquement contrôlées, y compris la date de validité du contrôle Incidents et accident, y compris les incidents environnementaux: rapporter TOUT DE SUITE au chef de projet et le coordinateur de sécurité. Rapports d accidents à rédiger et envoyer au MO. Usage et possession d alcool et de drogue sur site interdit

13 Sanctions si les règles de sécurité ne sont pas respectées 1 ière infraction: avertissement nominatif 2 ième infraction: courrier au chef de projet 3 ième infraction: exclusion du site

14 Secourisme : Présence d au moins 1 personne avec certificat de secourisme sur site. Son nom et coordonnées doivent être affichés dans la cabine de chantier. Numéro de secours et info hopital le plus proche doivent être affichés dans la cabine de chantier Point de rasemblement: une carte doit être affichée dans la cabine de chantier EPIs obligatoires: casque, chaussures de sécurité, lunettes de sécurité, veste jaune fluo et EPI s spécifiques. EPIs (si requis dans l analyse de risques) : gants, harnais, bouchons d oreilles, Chaque employé doit avoir les attestations et certificats nécessaires pour le travail (e.g.: élévateur, travaux installations électriques,...). Ces attestations et certificats doivent toujours être disponibles dans la cabine de chantier. Les comptes-rendu des toolbox sont à donner au coordinateur de sécurité (avec noms et signatures des personnes présentes)

15 Ordre et propreté sur chantier!! Délimitation du site (gardes-corps, barrières Héras,.) Signalisation sur chantier!!! Equipments de protections collectifs. Déchets: attestations de traitement et transport Respecter les heures de travail (max. 11h par jour et 50h par semaine) Lumière suffisante sur chantier Fin chantier Dossier as-built (cahier de charge)

16 Transport : Respect du côde de la route ainsi que de l AM pour la signalisation des chantiers routiers. Excavation : controle de ligne de haute tension, gas, (impétrants) CICC Liste de la commune Travaux en hauteur (AR ) Electricité respect du RGIE.

17 XXXXXXX_ chef de projet _ 0XXXXXXX XXXXXXXXX Responsable projet 0XXXXXXX XXXXXXXX SIPPT - 0XXXXXXXX Rene Steveny _coordinateur sécurité _ 0479/

18 Merci. Questions?

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