Le Quai-Sécurité Sûreté-CCTP - Annexes V3

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1 LE QUAI 17, rue de la Tannerie ANGERS MARCHE DE PRESTATIONS DE SECURITE / SURETE Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) ANNEXES Le Quai-Sécurité Sûreté-CCTP - Annexes V3 16/03/2015

2 LE QUAI 17, rue de la Tannerie ANGERS MARCHE DE PRESTATIONS DE SECURITE / SURETE Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Annexe 1 Synthèse des prestations

3 Annexe 1 LE QUAI CCTP PRESTATIONS DE SECURITE ET DE SURETE 1 - Prestations Forfait Hors forfait Permanences conformément aux plannings des prestations récurrentes présentés en annexe 2 Télésurveillance - abonnement Prestations de sécurité incendie et de sûreté Prestations complémentaires sur BPU ou devis Télésurveillance interventions sur BPU ou devis 2 - Equipements, fournitures et consommables Forfait Hors forfait - Equipements du personnel, vêtements de travail, - Equipements de protection individuels, (blousons, casques, masques, gants, harnais, bottes, ), - Matériels nécessaires aux interventions diverses et aux contrôles (lampes, gaz pour essais des détecteurs, clé de réarmement des déclencheurs manuels, ), - Accessoires nécessaires à la mise en place des périmètres de sécurité (cônes de signalisation, rubalise ), - Au moins un ordinateur de bureau avec des logiciels de bureautique courants (Windows 7, Outlook/Excel/Word 2010), - Fournitures de bureaux et informatiques (papiers, registres, mains courantes, permis de feu, ), - Caisses à outils nécessaires aux interventions et petits dépannages d urgence - Baie radio, fréquences, relais et talkies-walkies (sauf PTI). - Téléphone portable chef d équipe - PTI - Main courante électronique - Contrôleur de rondes - Vestiaires, sanitaires, base vie, - Clés, badges, - Mobilier en place dans le PC Sécurité et les vestiaires, - Défibrillateur Semi-automatique (DSA), - Trousse à pharmacie de première urgence et réapprovisionnements - Postes téléphoniques fixes + sans-fil sur l autocom services généraux, - Photocopieurs (les impressions seront refacturées au TITULAIRE au réel des consommations), - Poste de supervision GTC, - Poste de supervision anti intrusion, - Accès au logiciel de planification des spectacles (Théâtre Info Système) - Accès au système de suivi de la pression sur le réseau d eau incendie (afficheur et logiciel Kilog), - Eau de ville, électricité. - Eventuel mobilier complémentaire (fauteuils, bureaux, )

4 Annexe 1 LE QUAI CCTP 3 - Délais et documents PRESTATIONS DE SECURITE ET DE SURETE Délais Mise en place du système de contrôle de rondes Délai de remplacement en cas de défaillance de l'effectif prévu Prise en compte d'une alarme au Poste de Sécurité Levée de doute in-situ (détection incendie ou intervention en cas d'accident) Traitement d'une alarme technique en dehors des plages horaires de présence du prestataire multitechnique : levée de doute + appel de l'astreinte du prestataire concerné Intervention d'un rondier extérieur sur alarme PTI Intervention d'un rondier extérieur sur alarme de télésurveillance Intervention d'un Responsable du TITULAIRE en cas de problème de sécurité critique ou remettant en cause l'activité du site 15 jours après la notification du marché 2 heures < 1 minute < 5 minutes < 15 minutes < 30 minutes < 30 minutes < 2 heures Documents Fourniture des données nécessaires à l'élaboration du plan de prévention Dans les 15 jours calendaires qui suivent la notification du marché Rapport de mise en place des prestations comprenant : - l organigramme opérationnel des équipes du TITULAIRE, - les plannings prévisionnels des équipes, - les plannings des contrôles de sécurité, - le listing des matériels utilisés, - les attestations des habilitations du personnel, - les précautions à prendre pour prévenir les risques d accident matériels et corporels (plan de prévention), - le projet de rapport périodique d activité initialisé. Cahier des consignes et des procédures Sauvegarde de la main courante électronique Planning de présence des intervenants Planning des contrôles des installations de sécurité Rapport d'incident ou d'événement important Rapport journalier Bilan hebdomadaire Rapport trimestriel d activité Dans le mois qui suit la notification du marché Dans les 2 mois qui suivent la notification du marché puis mise à jour en continu Transmise au QUAI deux fois par an Le planning pour le mois M+1 est remis au plus tard le 20 du mois M 2 mois après la notification du marché puis 1 fois par an, avec le rapport annuel, avant le 20 janvier Au plus tard avant 9h le lendemain Rapport du jour transmis avant 16h Avant 8h le lundi de la semaine suivante Le rapport trimestriel du trimestre T est remis dans le 8 premiers jours ouvrés au trimestre T+1

5 Annexe 1 LE QUAI CCTP PRESTATIONS DE SECURITE ET DE SURETE Documents (Suite) Rapport annuel Le rapport de l année N est remis au plus tard le 20 janvier de l année N+1 Classeur salariés Tenu à jour en continu par le Responsable d'affaire et présenté au QUAI dans les 24 heures ouvrées en cas de demande Présentation au CLIENT du dossier de formation d'un nouvel agent Transmission des devis (cas général) Transmission des documents (cas général non listé ci-avant) 2 semaines avant sa première vacation 5 jours ouvrés 10 jours maxi après le fait générateur 4 - Exigences Permanence Nombre maxi / mois Absence au poste de sécurité 0 Retard inférieur à 15 minutes dans la prise de service (cumul pour l'ensemble des agents) 2 Absence supérieure à 2 heures 0 Contrôles et rondes Retard dans la réalisation d'un contrôle planifié Nombre maxi / mois 2 jours ouvrés Rondes non réalisées ou incomplètes 1 Prises en compte et traitement des anomalies Appel téléphonique manqué au Poste de Sécurité (abandon) après un temps de sonnerie supérieur à 15 secondes Nombre maxi 0 Non respect des consignes et des procédures 0

6 Annexe 2 LE QUAI CCTP LE QUAI 17, rue de la Tannerie ANGERS MARCHE DE PRESTATIONS DE SECURITE / SURETE Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Annexe 2 Scénarios de sécurité et Plannings des vacations récurrentes

7 Annexe 2 LE QUAI CCTP

8 Annexe 2 LE QUAI CCTP

9 Annexe 2 LE QUAI CCTP

10 Annexe 3 LE QUAI CCTP LE QUAI 17, rue de la Tannerie ANGERS MARCHE DE PRESTATIONS DE SECURITE / SURETE Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Annexe 3 Indicateurs et Pénalités

11 Annexe 3 LE QUAI CCTP

12 Annexe 3 LE QUAI CCTP

13 Annexe 3 LE QUAI CCTP