CAHIER DES CHARGES MAINTENANCE DU SYSTEME DES ALARMES INTRUSION ET TECHNIQUES DU LYCEE SCHUMAN
|
|
- Raoul Laperrière
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CAHIER DES CHARGES MAINTENANCE DU SYSTEME DES ALARMES INTRUSION ET TECHNIQUES DU LYCEE SCHUMAN Date de prise d effet du contrat : 1 er juillet 2015 Durée du contrat : un an reconductible cinq fois MP 15/03 Article I : LE POUVOIR ADJUDICATEUR Lycée Robert Schuman 2 quai des Pêcheurs BP HAGUENAU CEDEX Tél : Fax : Personne représentant le pouvoir adjudicateur : M. le Proviseur du lycée Agent comptable : Mme l Agent comptable du lycée Robert Schuman Renseignements administratifs : intendance du lycée Melle Vonau poste 611 Article II : OBJET DU MARCHE 1.1 Désignation et description des appareils à entretenir Le présent marché a pour objet la maintenance du système des alarmes intrusion et techniques du lycée Schuman. Il doit inclure une visite de contrôle par an (dépannages, pièces, main d œuvre et déplacement inclus), ainsi qu une astreinte téléphonique 24h/24 et 7j/ Allotissement Le marché est composé d un lot unique. 1.3 Respect des normes en vigueur 1
2 D une manière générale, le titulaire s engage à effectuer toutes les prestations nécessaires en vue du fonctionnement normal et permanent de ces installations, dans les conditions réglementaires de sécurité qui répondent aux normes en vigueur. Une visite obligatoire des locaux devra permettre aux candidats d établir leur offre (une attestation de visite sera remise aux candidats et devra être jointe à l offre). 1.4 Nomenclature du matériel installé (maintenance 1 visite par an) Quantité Désignation 2 Centrale Solemnis Maestro 256 NFA2P TYPE 3 1 Logiciel 300 PTS Mono-protocole SUPERVISION 1 Générique Transmetteur téléphonique multiprotocole 9 Clavier d exploitation CD Détecteur bivolumétrique MX40QZF 12 mètres 24 Sirène intérieure SI-MAX 117DB 60 Alarme technique 24 PTS+ 1 Gestion technique des alarmes 4 Boîtier report BZ 1L 2 Carte mini contrôleur ATS Lecteur Proxpoint+ Compte tenu de la complexité du système de gestion des alarmes intrusion due au nombre important de radars mis en place (189), le lycée Robert Schuman souhaiterait pouvoir désactiver 50 radars intrusion actuellement opérationnels. En voici la liste : 5 radars au 3ème étage : - Radar P4.511 Baie de brassage 3ème étage Point 107 centrale A - Radar P3.511 Baie de brassage 3ème étage Point 123 centrale A - Radar P2.311 Salle info A 316 3ème étage Point 139 centrale B - Radar P2.310 Salle info A 317 3ème étage Point 138 centrale B - Radar P2.308 Baie de brassage 3ème étage Point 136 centrale B 14 radars au 2ème étage : - Radar P4.503 Baie de brassage 2ème étage Point 99 centrale A - Radar P4.502 EXAO C 209 2ème étage Point 98 centrale A - Radar P4.506 Arts Plastiques C 214 2ème étage Point 102 centrale A - Radar P4.505 Arts Plastiques C 216 2ème étage Point 101 centrale A - Radar P4.501 C 206 2ème étage Point 97 centrale A - Radar P3.504 B 208 2ème étage Point 116 centrale A - Radar P3.503 B 209 2ème étage Point 115 centrale A - Radar P3.502 B 210 2ème étage Point 114 centrale A - Radar P3.501 Baie de brassage 2ème étage Point 113 centrale A - Radar P3.506 B 203 2ème étage Point 118 centrale A - Radar P3.505 B 204 2ème étage Point 117 centrale A - Radar P2.301 Baie de brassage 2ème étage Point 129 centrale B - Radar P2.304 A 217 2ème étage Point 132 centrale B - Radar P2.303 A 218 2ème étage Point 131 centrale B 2
3 21 radars au 1er étage : - Radar P4.413 C 108 1er étage Point 93 centrale A - Radar P4.409 Baie de brassage 1er étage Point 89 centrale A - Radar L4.408 Salle des Personnels 1er étage Point 88 centrale A - Radar L4.405 Salle des Personnels 1er étage Point 85 centrale A - Radar P3.311 Bureau 117 1er étage Point 139 centrale A - Radar P3.312 Bureau intendant 116 1er étage Point 140 centrale A - Radar L4.401 Bureau profs 114 1er étage Point 81 centrale A - Radar L4.402 Bureau profs 113 1er étage Point 82 centrale A - Radar L4.403 Bureau profs 109 1er étage Point 83 centrale A - Radar P3.301 Baie de brassage 1er étage Point 129 centrale A - Radar P3.304 B 108 1er étage Point 132 centrale A - Radar P3.305 B 107 1er étage Point 133 centrale A - Radar P3.306 B 106 1er étage Point 134 centrale A - Radar P3.307 B 105 1er étage Point 135 centrale A - Radar P3.308 B 104 1er étage Point 136 centrale A - Radar P3.309 B 103 1er étage Point 137 centrale A - Radar P3.315 Bureau comptable 106 1er étage Point 143 centrale A - Radar P2.201 Baie de brassage 1er étage Point 113 centrale B - Radar L3.401 Bureau proviseur-adjoint 111 1er étage Point 145 centrale A - Radar P1.215 Salle de travail 108 CDI 1er étage Point 207 centrale B - Radar P1.214 Conseiller orientation 110 1er étage Point 206 centrale B 6 radars au RDC : - Radar P4.205 Baie de brassage RDC Point 53 centrale A - Radar P3.114 Bureau CPE B 109 RDC Point 190 centrale A - Radar P3.202 Bureau CPE B 015 RDC Point 162 centrale A - Radar P3.101 Baie de brassage RDC Point 177 centrale A - Radar P2.101 Baie de brassage RDC Point 81 centrale B - Radar L1.001 Vestiaires RDC Point 193 centrale B 4 radars au SOUS-SOL : - Radar DP.123 Stock matériels 4 SOUS-SOL Point 55 centrale B - Radar DP.122 Stock 6 SOUS-SOL Point 54 centrale B - Radar DP.121 Stock matériel 7 SOUS-SOL Point 53 centrale B - Radar DP.120 Stock théâtre 9 SOUS-SOL Point 52 centrale B Il conviendrait d une part de chiffrer le coût de cette désactivation et d autre part d indiquer quel pourrait être le nouveau montant de la maintenance annuelle des installations si ces 50 radars sont désactivés (cf annexe 1). Ces deux chiffrages sont demandés en option et le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d activer cette option dès la notification du marché ou plus tard par émission d un ordre de service. 1.5 Prestations à exécuter Une visite de contrôle par année sur site (sur 2 jours soit 14 heures) comprenant : Vérification visuelle de l installation en intrusion et en contrôle d accès Contrôle des alimentations en intrusion et en contrôle d accès 3
4 Vérification de la commande des asservissements des portes équipées en contrôle d accès Maintenance logiciel du contrôle d accès, contrôle des transmissions de données Vérification de l état du système de détection intrusion, des alarmes techniques et du contrôle d accès Essais de fonctionnement des éléments du système de détection intrusion, des alarmes techniques et du contrôle d accès Mesures et réglages nécessaires, consignation des résultats et remarques sur fiche d intervention Dépannages sur le site suite à appel de la personne publique (compris main d œuvre et déplacement sur site) Garanties pièces qui comprend la réparation ou l échange gratuit des éléments défectueux de l installation à la suite d un usage normal du matériel, par des pièces neuves ou équivalentes (hors consommables, batteries) Confirmation : le forfait maintenance corrective pièces, main d œuvre et déplacements susvisés inclut les dépannages illimités en pièces, main d œuvre et déplacements, y compris pour des dépannages en temps d astreinte (stock tampon matériels) Astreinte téléphonique 24h/24 et 7j/7 Un rapport est rédigé à l issue de chaque visite et validé par la personne publique avant de lui être remis. 1.6 Durée du marché Le marché est conclu pour une durée d un an ferme à dater du 1 er juillet 2015, avec possibilité de reconduire à cinq reprises. Il s agit de reconductions expresses d une année, de sorte que la durée maximale n excède pas six années. Article III : DOCUMENTS CONTRACTUELS ET PROCEDURE DE CONSULTATION Le marché est constitué par les documents contractuels énumérés ci après par ordre de priorité décroissante : - Le présent cahier des clauses particulières (CCP) et son annexe 1, dûment signés par les deux parties, dont les exemplaires conservés par la personne publique font seuls foi. - Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable aux marchés de fournitures courantes et de services (arrêté du 19 janvier 2009 portant approbation du CCAG fournitures courantes et service). La procédure de consultation retenue pour le présent marché est la procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics). Article IV : MODALITES D EXECUTION 4.1 Fréquence des visites d entretien Les visites périodiques ont lieu une fois par an. 4.2 Horaires, calendrier 4
5 La date et l heure exacte de chaque visite doivent être fixées d un commun accord entre l établissement et le technicien du titulaire du marché. Les visites devront se faire pendant les jours ouvrés et les heures ouvrées du lycée (8h-18h). 4.3 Délais d intervention pour dépannage et remise en service Dans le cas où le lycée sollicite une intervention pour dépannage, les modalités sont alors : D intervenir en 12 heures maximum Et ce 24h/24 et 7j/7 Les dépannages sur site suite à l appel de la personne publique sont inclus dans le forfait annuel et comprennent la main d œuvre et le déplacement sur site. Le forfait comprend aussi la garantie des pièces c est-à-dire la réparation ou l échange gratuit des éléments défectueux de l installation à la suite d un usage normal du matériel, par des pièces neuves ou équivalentes (hors consommables, batteries) Le titulaire du marché met à disposition de la personne publique, une permanence téléphonique destinée à l assister pour tout problème sur l installation du système alarme intrusion et techniques. La permanence devra fonctionner 24H/24 et 7j/7 avec mise en relation téléphonique avec un technicien dans l heure qui suit l appel du pouvoir adjudicateur. Le titulaire du marché devra fournir le numéro de téléphone d astreinte 24h/24 et 7j/7 sur l annexe 1 au présent CCP. 4.4 Durée des travaux d entretien, obligation d information La durée des travaux d entretien et les arrêts qu ils provoquent doivent être aussi réduits que possible. Ils sont toujours effectués de manière à ne causer que le minimum de gêne, éventuellement inévitable. Le titulaire informe le gestionnaire de l établissement des conditions de fourniture des pièces de rechange et du délai garanti pour le remplacement des pièces prévues au contrat. 4.5 Exécution des prestations du marché pendant une opération de travaux sur l établissement Si le lycée fait l objet d une opération de travaux, le titulaire du marché conserve la responsabilité des installations durant la réalisation des travaux. A ce titre il demeure le seul et unique intervenant sur les installations existantes, et en particulier il sera informé de toutes les modifications envisagées (désactivation des radars en place, raccordement de nouveaux radars etc ) 4.6 Devoir de conseil Le titulaire s engage à conseiller l établissement, lui apporter son aide et son assistance afin de lui permettre de réaliser, avec l aide de la collectivité territoriale propriétaire des bâtiments, une maintenance préventive ainsi que les éventuelles interventions qui seraient nécessaires afin d assurer la mise en sécurité des bâtiments. 4.7 Sécurité Le titulaire du marché doit enseigner au personnel placé sous son autorité les diverses consignes de sécurité générales et particulières à l établissement et contrôler fréquemment que ces consignes sont parfaitement connues des intéressés. Le personnel doit obligatoirement être muni d une carte d identité de son entreprise. A son arrivée dans l établissement il devra obligatoirement informer la loge de sa présence. Il doit informer sans retard le gestionnaire de l établissement de toute anomalie importante 5
6 susceptible de mettre en cause la sécurité, il prendra le cas échéant les mesures conservatoires nécessaires pour assurer la sécurité des personnes. Article V : SOUS TRAITANCE Le titulaire du marché ne pourra en aucun cas transmettre tout ou partie de la prestation à un sous-traitant sans l accord express du pouvoir adjudicateur, demandé par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la date prévue pour la sous-traitance. La responsabilité du marché reste entière pour les travaux sous traités, au titulaire du marché. Article VI : CONDITIONS D EXERCICE DE LA PRESTATION Les vérifications seront effectuées en présence du gestionnaire ou de son représentant qui mettra à la disposition du titulaire, une personne ayant une connaissance suffisante des lieux et des installations, lui signaler les éventuels incidents survenus, et en général, lui procurer les facilités nécessaires à l exécution de sa mission sans gêner le fonctionnement normal de l établissement. Article VII : RAPPORTS D INTERVENTION Chaque visite de contrôle donnera lieu à l établissement d un rapport d intervention signé par le technicien vérificateur et contresigné par un agent identifié du lycée. Le technicien devra annoter d éventuelles remarques concernant le bilan global du dispositif et du bon fonctionnement des installations à son départ. Les interventions de dépannage donneront lieu à l établissement d un compte-rendu d intervention qui devra mentionner toutes les informations concernant l intervention qui a été réalisée. Article VIII : GARANTIE TECHNIQUE ET ASSURANCE DU TITULAIRE 8.1 Responsabilités Le titulaire du marché assume la direction et la responsabilité de l exécution des prestations. En conséquence, il est seul responsable des dommages que l exécution des prestations peut causer directement ou indirectement : A son personnel ou à des tiers A ses biens, aux biens appartenant à la collectivité, ou à des tiers 8.2 Assurances Le titulaire du marché doit avoir souscrit un contrat d assurance en cours de validité garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile qu il peut encourir en cas de dommages corporels et/ou matériels causés aux tiers à l occasion des interventions et travaux, objet du marché. Une copie de la police d assurance sera jointe à la déclaration du candidat. Article IX : PRIX 9.1 Prix de base initial 6
7 Le prix du marché, prix forfaitaire calculé pour une période de 12 mois est celui porté sur le tableau «offre de prix» annexe 1 au présent CCP. Ce prix établi à la date limite de réception des offres est celui qui sera appliqué au 1 er juillet Ce prix concerne la maintenance préventive et curative avec pièces, main d œuvre et déplacements compris et il doit inclure aussi le coût de l astreinte téléphonique 24H/24 et 7j/ Révision du prix Le prix est ferme du 1 er juillet 2015 au 30 juin Pour chacune des périodes de douze mois qui restent à courir, le prix du marché peut être révisé par application de la formule de variation qui suit : P = Po ( * (ICHT-revTS/ICHT-revTSo)) P = Prix revisé Po = Prix initial ICHT-revTS Indice de correction du coût horaire du travail tous salariés secteur industries mécaniques et électriques ICHT-IMEo Indice de base du coût horaire du travail tous salariés secteur industries mécaniques et électriques L indice de base est celui connu et publié sur le site de l INSEE, pour le mois d avril L indice utilisé pour la révision des prix sera celui connu et publié à la même date les années suivantes. A ce jour, le dernier indice publié pour ICHT-revTS industries mécaniques et électriques est celui d octobre 2014 (valeur 113.9) Le nouveau prix ainsi calculé est ferme pendant chaque nouvelle période de douze mois. Si l application de cette formule entraîne pour une période de douze mois une augmentation ou une diminution du prix de plus de 3%, le marché peut être résilié sans indemnité en fin d exercice contractuel. La demande d ajustement en hausse doit toujours être sollicitée par écrit par le fournisseur auprès du pouvoir adjudicateur, avant le 1 er juin de chaque année. 9.3 Modalités de règlement Le prix est réglé par le lycée sur facture en triple exemplaire, semestriellement et à terme échu. L IBAN et le BIC doivent être indiqués sur la facture. Le paiement s effectuera suivant les règles de la comptabilité publique, dans les conditions prévues au CCAG. Le mandatement doit être effectué dans les 30 jours après la réception de la facture. En raison des congés d été, la facture du premier semestre de l année civile devra soit parvenir avant le 3 juillet, soit après le 25 août de chaque année. L absence de respect du délai de 30 jours pour le mandatement de la facture fait courir de plein droit des intérêts moratoires au profit du titulaire. 9.4 Disparition de la référence d ajustement En cas de disparition de l un des indices de base, le dernier prix sera maintenu trois mois, le temps pour les parties de se mettre d accord sur un nouveau mode d ajustement par voie d un avenant. 7
8 Passé ce délai, et si aucun accord n est intervenu, le marché pourra être résilié sans indemnité d aucune part. Article X : LITIGES Tout différend survenant à l occasion de la présente consultation collective et du marché qui en suivra, sera soumis au pouvoir adjudicateur. En cas de désaccord, c est le Tribunal administratif de Strasbourg qui est compétent pour statuer. Article XI : RESILIATION - PENALITES 11.1 Retard d intervention pour dépannage, supérieur au délai d astreinte à partir de l appel En cas de dépannage si le titulaire n est pas intervenu dans les délais mentionnés au 4.3, une pénalité de 75 HT par heure de retard lui sera appliquée, par dérogation à l article 14.1 du CCAG FCS Evolution des prestations En cas de changement de la réglementation, le titulaire doit proposer au pouvoir adjudicateur, les adaptations au présent contrat et les conditions financières de ces évolutions. En cas de désaccord sur celle-ci, le marché est liquidé en tenant compte des prestations exécutées, pour le reste du marché, le titulaire n a droit à aucune indemnité Résiliation En cas d infraction aux clauses contractuelles et notamment, à défaut d intervention du titulaire dans les délais prévus à l article 4.3, l établissement peut résilier immédiatement le marché sans indemnité, conformément aux dispositions du CCAG. Si le responsable du lycée estime que le cas de force majeure peut être accepté lors de la défaillance du titulaire ou du non respect des règles du CCP, il peut alors délier ledit titulaire de son engagement sans frais. Dans ce cas le marché est liquidé en tenant compte des prestations exécutées, pour le reste du marché, le titulaire n a droit à aucune indemnité. Fait à le Pour le candidat (nom de l entreprise) Nom et fonction du signataire : Pour le lycée, Le Proviseur, P. BONNETERRE qui déclare accepter l ensemble des clauses du présent cahiers des charges Signature : 8
9 9
SEVRES ESPACE LOISIRS
SEVRES ESPACE LOISIRS MARCHE PUBLIC DE SERVICES Nettoyage et entretien du SEL Marché n SEL13-01 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Mode de consultation : procédure adaptée Le présent document vaut
Plus en détailMARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
CCP PIECE 2/2 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE Mairie d AMBLAINVILLE Place du 11 Novembre
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES
CUFR JF CHAMPOLLION Place de Verdun 81000 ALBI CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.A.P MARCHE DE SERVICE 2012 N 101-2012 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article
Plus en détailMARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010
Vénissieux, le 20 janvier 2010 20 boulevard Marcel Sembat 69694 Vénissieux Tél. : 04 78 78 50 00 Fax : 04 78 78 50 01 MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES RÈGLEMENT
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST»
MARCHE PUBLIC DE SERVICES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Plus en détailCahier des Clauses Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Hospitalier du Bois Petit Direction des services économiques, logistique, technique et informatique Services économiques 8 avenue de la Libération
Plus en détailMARCHE DE L ESPCI PARISTECH n b110275 Etabli en application du décret n 2006-975 du 01 août 2006 Portant code des marchés publics
ÉCOLE SUPÉRIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS MARCHE DE L ESPCI PARISTECH n b110275 Etabli en application du décret n 2006-975 du 01 août 2006 Portant code des marchés publics
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté de Communes du Volvestre Direction Générale des Services Service des Marchés Publics 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 CARBONNE Tél: 05 61
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. PRESTATION DE SERVICE ENREGISTREMENT SONORE DU MAGAZINE MUNICIPAL Années 2015 et 2016. CAHIER DES CHARGES
SERVICE COMMUNICATION Tél. : 03.24.32 41 20 Fax : 03.24. 32 41 29 Courriel : com@mairie-charlevillemezieres.fr Affaire suivie par : Christelle MARECHAL Brigitte SAURA MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE PRESTATION
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1. Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1 relatif au Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE CRDP de CORSE Immeuble Castellani Avenue du Mont Thabor BP 70961 20700 Ajaccio Cedex 9 Ce C.C.P. comporte
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. 2012-08 VERIFICATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DES E.R.P. DE LA VILLE
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
_ MAIRIE DE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) MARCHE DE MAINTENANCE, VERIFICATION, RENOUVELLEMENT
Plus en détailCahier des Clauses Particulières (CCP)
Cahier des Clauses Particulières (CCP) MISSION DE CONSEIL, D'ASSISTANCE JURIDIQUE PERMANENTE ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE DANS LE DOMAINE DU DROIT PUBLIC _ Marché n 11 050 FCS MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
Plus en détailMAINTENANCE DES SYSTEMES INCENDIE ET DETECTION INTRUSION
REGLEMENT DE CONSULTATION CAHIER DES CHARGES N 10/2009 MAINTENANCE DES SYSTEMES INCENDIE ET DETECTION INTRUSION Art 1 : Organisme qui passe le marché: lycée de l Atlantique Service gestion- marchés publics
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES VALANT ACTE D ENGAGEMENT
Affaire suivie par : Denise GAUDY REAT N de téléphone : 01 49 12 24 46 N de télécopie : 01 49 12 25 97 Email : denise.reat@siec.education.fr Référence : SIEC/BLP/FN/DG CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)
Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 04/MG/2015
Plus en détailMARCHE N 2014-06 : Location et maintenance d un autocom et de téléphones pour notre site de La Courneuve
MARCHE N 2014-06 : Location et maintenance d un autocom et de téléphones pour notre site de La Courneuve ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE EN SEINE-SAINT-DENIS 6 mail Maurice de Fontenay 93120 LA COURNEUVE Date
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)
Commune de CAZERES/GARONNE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon la procédure adaptée prévue par l article 28 du Code des Marchés Publics MAITRE DE L OUVRAGE : Commune de CAZERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
Plus en détailMARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE DES AUTORAILS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Société Anonyme d Economie Mixte Locale BP 237 20294 BASTIA : 04.95.32.80.55 : 04.95.34.01.14 MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE DES AUTORAILS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Plus en détailCAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE
Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le
Plus en détailACQUISITION DE DEUX VEHICULES
ACQUISITION DE DEUX VEHICULES EN REMPLACEMENT D UNE CLIO III ET D UNE 206 + (sans reprise) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Plus en détailCONTRAT DE MAINTENANCE
CONTRAT DE MAINTENANCE MARCHE DE SERVICES PASSE APRES PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Personne publique Mairie de Sainte-Geneviève-des-Bois Place Roger Perriaud 91711 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
Plus en détailLOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES
LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES ACTE D ENGAGEMENT ET CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Maison de la culture du Japon à Paris (MCJP)
Plus en détailVILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.
VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel
Plus en détailPRESTATIONS DE PLOMBERIE ET DE RELAMPAGE
PRÉFET DE LA RÉGION D ÎLE-DE-FRANCE PREFET DE PARIS Direction de la Modernisation et de l Administration Mission ressources Humaines, budget et logistique Bureau des marchés et de la logistique, 5 rue
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION ACCORD-CADRE
Ministère de l Education Nationale De La Jeunesse et de la Vie Associative Ministère de l Enseignement Supérieur Et de la Recherche B. P. 28 97425 LES AVIRONS 0262 38 29 87 0262 38 29 82 E-MAIL : groupcom-lycee-des-avirons@wanadoo.fr
Plus en détailCahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE
Marché Publics de fournitures courantes et services Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement () - Personne Publique : Mairie Boissy-sous-Saint-Yon Service des Marchés Publics Place du
Plus en détailCommune de QUINT FONSEGRIVES 31130
31130 Marché Public de fournitures courantes et services Surveillance et Gardiennage des Bâtiments Communaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Procédure adaptée passée en application de l article
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP
COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Location et entretien de machines à affranchir et de leurs périphériques - Fournitures spécifiques
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PRIVES DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES FONDATION IMAGINE 24, Boulevard de Montparnasse 75015 PARIS MARCHE DE CONDUITE, D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE SUR LE BATIMENT DE LA FONDATION IMAGINE
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES. Transports sanitaires
Marché de service CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Transports sanitaires - Etablissement contractant : CENTRE HOSPITALIER 858 rue des Drs. Devillers 02120 GUISE 03.23.51.55.55 03.23.51.55.35 Procédure
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
Marché Public de Services Cahier des Clauses Administratives Particulières n 2011 20 73 du 18/11/2011 Personne publique Ville de Sainte Geneviève des Bois Personne Responsable du Marché Monsieur le Maire
Plus en détailReprésentée par Bruno de Saint-Louvent, Directeur des Investissements et Achats, ci-après dénommée le Client, d une part
Accord-cadre n A10-951 Objet de l accord-cadre: FOURNITURE DE CORBEILLES MURALES VIGIPIRATE Entre les soussignés Société Aéroports de Lyon SA à Directoire et Conseil de Surveillance Capital de 148 000
Plus en détailRèglement de la Consultation N 13-042-00-MR
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 MAINTENANCE DES ALARMES INTRUSION ET INCENDIE Date et heure
Plus en détailVille de NOYELLES-GODAULT
Ville de NOYELLES-GODAULT CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P) C.C.P. PROTECTION ET SECURITE DES BATIMENTS TELESURVEILLANCE et INTERVENTIONS Marché sur procédure adaptée passé en application De l article
Plus en détailMARCHE PUBLIC INFORMATIQUE. Installation, mise en œuvre, maintenance et support téléphonique du logiciel i-parapheur
MARCHE PUBLIC INFORMATIQUE Installation, mise en œuvre, maintenance et support téléphonique du logiciel i-parapheur Procédure de consultation : procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des marchés
Plus en détailMARCHE N 2015 URB 01 30 PRESTATIONS DE TRADUCTION ET DE RELECTURE POUR LE PROGRAMME EUROPEEN URBACT CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES C.C.P.
MARCHE N 2015 URB 01 30 PRESTATIONS DE TRADUCTION ET DE RELECTURE POUR LE PROGRAMME EUROPEEN URBACT CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES C.C.P. Acheteur Public: L Agence nationale pour la cohésion sociale
Plus en détailNettoyage et entretien des locaux de l Institut d Études Politiques de RENNES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES Nettoyage et entretien des locaux de l Institut d Études Politiques de RENNES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET PARTICULIÈRES (CCAP) Ce cahier des clauses administratives
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS Commune de Maincy Hôtel de Ville 3, rue Alfred et Edme Sommier 77950 Maincy Tél : 01 60 68 17 12 Fax : 01 60 68 60 04 E-mail :
Plus en détailObjet : Entretien, maintenance et dépannage des installations de vidéo-surveillance des Centres Hospitaliers de Loos et d Haubourdin
Objet : Entretien, maintenance et dépannage des installations de vidéo-surveillance des Centres Hospitaliers de Loos et d Haubourdin Date limite de réception des propositions de prix : Jeudi 17 novembre
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. GROUPEMENT D ACHAT INRA/Chambre d Agriculture
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES GROUPEMENT D ACHAT INRA/Chambre d Agriculture Coordination du groupement : INRA Centre de Recherche ANGERS - NANTES SERVICES DECONCENTRES D APPUI A
Plus en détailFOURNITURE DE MATERIEL DE SERRURERIE. Marché à bons de commande C.C.A.P.
FOURNITURE DE MATERIEL DE SERRURERIE Marché à bons de commande C.C.A.P. MAITRISE D OUVRAGE et MAITRISE D ŒUVRE HABITAT 70 (OPH) 26 rue de Fleurier B.P. 70309 70006 VESOUL Cedex 03.84.96.13.50-03.84.96.13.74
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CASINCA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CASINCA MARCHE A PROCEDURE ADAPTÉE Passé en application de l article 28 du Code des Marchés Publics N de marché : n. 1- Identification du pouvoir adjudicateur qui passe le
Plus en détailMaintenance du parc informatique N 14/04/RH/SE MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES. Passé selon la procédure adaptée
Commune de Villard-Bonnot 20, Boulevard Jules FERRY 38190 VILLARD-BONNOT Maintenance du parc informatique N 14/04/RH/SE MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Passé selon la procédure adaptée
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MAPA 2014-01 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MAPA 2014-01 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur Le Maire, Gérard ROUX Mairie de Saint-Hilaire-de-Brethmas
Plus en détailCahier des clauses administratives particulières
Marché public n MN/14/09 Communication visuelle et signalétique (conception, impression, pose) de l exposition «élégance et modernité» du 4 mai au 26 juillet 2009 à la Galerie des Gobelins Cahier des clauses
Plus en détailEntretien et maintenance des installations techniques Hôtel tertiaire Numerica ZAC des Portes du Jura
Entretien et maintenance des installations techniques Hôtel tertiaire Numerica ZAC des Portes du Jura Prestations Alarme intrusionalarme incendie et contrôle d accès Sommaire 1 OBJET ET ETENDUE... 02 1.1.
Plus en détailCahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques
Cahier des charges Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Fournitures spécifiques à la machine à affranchir et ses périphériques Lot unique MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Intercommunal d Action Sociale du Carcassonnais 1 rue Pierre Germain 11890 CARCASSONNE Cédex 9 CONTROLES PERIODIQUES, ENTRETIEN ET MAINTENANCE
Plus en détailMARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES
Zone d Activité de la Lande - Saint-Pair-sur-Mer CS 50219 50402 Granville Cedex Tel : 02 33 91 33 91 fax : 02 33 50 63 11 courriel : secretariat@granville.cci.fr MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES
Plus en détail«LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES» N 2012-ADM-04
«LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES» N 2012-ADM-04 MARCHE DE FOUNITURES ET DE SERVICES EN PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.P.) POUVOIR ADJUDICATEUR
Plus en détailCOMMUNE DE PLONEOUR-LANVERN MARCHE PUBLIC ACTE D ENGAGEMENT. Marché passé en application de l article 28 du Code des marchés publics.
COMMUNE DE PLONEOUR-LANVERN MARCHE PUBLIC ACTE D ENGAGEMENT Marché passé en application de l artic 28 du Code des marchés publics. Maître de l ouvrage : Commune de PLONEOUR-LANVERN 29720 Objet du marché
Plus en détail«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS
«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS 18/06/2015 CONTRACTANTS Entre d une part, RESSOURCES, Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 modifiée et ses textes d
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES N 3/2013-DAF «Fourniture d' armoires de climatisation et prestation associée»
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES N 3/2013-DAF «Fourniture d' armoires de climatisation et prestation associée» RECTORAT NANCY-METZ SERVICE DAF-5 2, rue Philippe de GUELDRES case officielle 30013 54035 NANCY
Plus en détailCONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE
CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : CONTRAT ANNUEL D ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE
Plus en détailRÉVISION DU PLAN D OCCUPATION DES SOLS ET SA TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D URBANISME
1/6 PROCEDURE ADAPTEE RÉVISION DU PLAN D OCCUPATION DES SOLS ET SA TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D URBANISME MARCHÉ PUBLIC D ETUDES ET D ASSISTANCE [MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES] passé selon la
Plus en détailLE 12 SEPTEMBRE 2011 16H00
PREFET DE LA REGION MIDI-PYRENEES Mission Régionale Achats 1 place Saint Etienne 31038 TOULOUSE Cedex 9 05.34.45.33.03. MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES MISE A DISPOSITION DE BERCEAUX DANS DES
Plus en détailTELESURVEILLANCE DES BATIMENTS DE LA VILLE DE MAROMME 2011
OBJET DU MARCHE : TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS DE LA VILLE DE MAROMME 2011 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) MARCHE DE FOURNITURES ET SERVICES MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (Suivant article
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SICTOM PEZENAS-AGDE - Service Finances et Marchés Publics 27 avenue de Pézenas BP 112 34120 NEZIGNAN L EVÊQUE Tél: 04 67 98 58 05 PRESTATION DE TELESURVEILLANCE,
Plus en détailAchat, location et maintenance de copieurs. Règlement de la consultation et conditions administratives et techniques particulières
14, Avenue Albert Sorel 14 052 CAEN cedex téléphone 02 31 86 18 56 télécopie 02 31 85 78 60 mél int.0140013n@ac-caen.fr Achat, location et maintenance de copieurs Règlement de la consultation et conditions
Plus en détailChambre Régionale de Métiers et de l Artisanat Midi Pyrénées
Chambre Régionale de Métiers et de l Artisanat Midi Pyrénées Marché à procédure adaptée N MAPA 001/15 Location avec option d achat de photocopieurs et de matériel de reprographie pour les sites de l Ariège,
Plus en détailGardiennage et sécurité incendie de l ensemble des locaux du Fresnoy
MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Pouvoir Adjudicateur : Studio national des arts contemporains LE FRESNOY 22, Rue du Fresnoy - B.P. 80179 59202 TOURCOING
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.)
Marché n 2008/ /PA MARCHE PUBLIC FOURNITURES ET SERVICES COMMUNE DE BOIS GUILLAUME CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) ACQUISITION DE DEFIBRILLATEURS Remise des propositions Mardi 9 décembre 2008-16
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
REGLEMENT DE CONSULTATION OBJET DE LA CONSULTATION : Remplacement parc informatique En aucun cas, les clauses du présent document ne peuvent être modifiées par le candidat. Le présent cahier comporte 6
Plus en détailVoies navigables de France. OBJET : Fourniture de matériels informatiques dans le cadre de la mobilité
Voies navigables de France OBJET : Fourniture de matériels informatiques dans le cadre de la mobilité MARCHÉ PASSÉ SELON UNE PROCÉDURE ADAPTÉE en application de l article 28 du Code des Marchés Publics
Plus en détailLe Quai-Sécurité Sûreté-CCTP - Annexes V3
LE QUAI 17, rue de la Tannerie 49101 ANGERS MARCHE DE PRESTATIONS DE SECURITE / SURETE Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) ANNEXES Le Quai-Sécurité Sûreté-CCTP - Annexes V3 16/03/2015 LE
Plus en détailContrat relatif à la Déclinaison Régionale de la réglementation relative à la réalisation d'étude d'incidence au titre de Natura 2000
Imputation budgétaire : BOP 113, action 7, Sous-action 712 Contrat relatif à la Déclinaison Régionale de la réglementation relative à la réalisation d'étude d'incidence au titre de Natura 2000 N de marché
Plus en détailMARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE UNIVERSITAIRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE J.F CHAMPOLLION MARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières
Plus en détailÉtablissement public du musée national de la Marine 17, place du Trocadéro 75116 Paris
Établissement public du musée national de la Marine 17, place du Trocadéro 75116 Paris CAHIER DES CLAUSES ADMINSTRATIVES PARTICULIERES Objet du marché : réalisation de travaux de nettoyage et d entretien
Plus en détailCAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE
Hôtel de Ville 1, Allée André-Benoist 77410 CLAYE-SOUILLY CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE PRESTATION DE RÉGIE PUBLICITAIRE, DE CONCEPTION, D'IMPRESSION, DE LIVRAISON ET DE DISTRIBUTION POUR LE GUIDE PRATIQUE,
Plus en détailLOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne
LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES Date limite de réception des offres : 07 Octobre 2014 Heure limite de réception des offres : 12 heures Lieu de réception des offres
Plus en détailAppel d offres ouvert. N du Marché : FLD 01. Groupement régional d achats pharmaceutique de Basse Normandie. Fourniture de Fluides médicaux
Etablissement coordonnateur du groupement de commande pour la consultation des fluides médicaux : Centre Hospitalier de Bayeux 13, rue de Nesmond 14401 Bayeux Appel d offres ouvert N du Marché : FLD 01
Plus en détailObjet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.
LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
CENTRE HOSPITALIER PAUL MARTINAIS 1, rue du Docteur Paul Martinais 37600 LOCHES 02 47 91 33 33 02 47 91 32 00 REGLEMENT DE CONSULTATION MISE EN CONCURRENCE RELATIVE AU : PROJET DE VIRTUALISATION DES SERVEURS
Plus en détailSOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE ET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES
SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE ET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE 2 - ORGANISATION ET CONDITIONS D EXECUTION ET DE REALISATION DE LA MISSION D ETUDE 2.1. Planning - délais d exécution
Plus en détailCréation du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres
MARCHE PUBLIC DE PRESTATION INTELECTUELLE PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres CAHIER DES CLAUSES
Plus en détailLETTRE DE CONSULTATION 2011-08
MARCHE DE SERVICE EN PROCEDURE ADAPTEE (art 28 CMP) Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 Date et heure limite de réception
Plus en détailCONTRAT D ASSISTANCE PREMUNIL
CONTRAT D ASSISTANCE PREMUNIL Toutes marques Défibrillateurs en accès public Vous accompagner dans L accès public à la défibrillation Z031013-12 1 Référence Tarif H.T 2014-2015 ANNUEL PAR APPAREIL SERVICES
Plus en détailCahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice
Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT. OBJET DU MARCHE : Marché de travaux destinés à la mise en place d une exposition 14/18 au musée de l air et de l espace.
ACTE D ENGAGEMENT OBJET DU MARCHE : Marché de travaux destinés à la mise en place d une exposition 14/18 au musée de l air et de l espace. Pouvoir adjudicateur : Musée de l air et de l Espace Adresse :
Plus en détailAPPEL D OFFRES OUVERT Passé en application des articles 33, 57, 58 et 59 du Code des Marchés Publics. Cahier des charges administratives particulières
Direction des Ressources Matérielles Maintenance des installations de chauffage, ventilation, plomberie (tranche ferme) du Centre Hospitalier et maintenance multiservice des installations du bâtiment de
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
OFFICE DU TOURISME D EPINAL Contrat d étude et de conseil pour la remise en concurrence des contrats d assurances de l Office du Tourisme d Epinal MARCHE PUBLIC DE SERVICES Marché à Procédure adaptée en
Plus en détailSAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1
MARCHÉS DE TRAVAUX SAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1 MARCHE A BON DE COMMANDE TRAVAUX DE PLOMBERIE Cahier des Clauses Particulières Page 1 sur 14 CAHIER DES
Plus en détailServices. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE
Services Acte d'engagement Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE LOT 1 : ASSISTANCE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE Pouvoir adjudicateur : Commune
Plus en détailTRANSPORT EN AMBULANCE VSL - TAXI. Marché à procédure adaptée. Dossier S 25-2010 REGLEMENT DE LA CONSULTATION
CENTRE HOSPITALIER LE MAS CAREIRON Direction des Ressources Matérielles et de la Qualité B. P. 56 30701 UZES cédex --------------------- TRANSPORT EN AMBULANCE VSL - TAXI Marché à procédure adaptée Dossier
Plus en détailOffice de Tourisme de Metz Cathédrale
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE FOURNITURES ET SERVICES INFORMATIQUES Office de Tourisme de Metz Cathédrale Cahier des Clauses particulières Pouvoir adjudicateur Office de Tourisme de Metz Cathédrale 2,
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SICTOM PEZENAS-AGDE - Service Finances et Marchés Publics 907 Chemin de l Amandier BP 112 34120 PEZENAS Tél: 04 99 43 21 64 Règlement de la Consultation
Plus en détailTRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès
COMMUNE de LABEUVRIERE TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES et PARTICULIERES (CCAP et CCP) Date et heure limites de réception de l
Plus en détailAVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION DE MARNE ET GONDOIRE ET DE L OFFICE DU TOURISME DE MARNE ET GONDOIRE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur
Plus en détailRèglement de la Consultation
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE (33520) MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Règlement de la Consultation Ville de Bruges Pôle Ressources Service Juridique et Commande Publique Hôtel de Ville
Plus en détail«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012
Flotte Automobile & Auto-mission 2010 2012 REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE SAINT GALMIER «FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012 CAHIER DES CHARGES PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : Ville de SAINT GALMIER
Plus en détailMinistère de la culture & de la communication Département de l'information & de la communication
Ministère de la culture & de la communication Département de l'information & de la communication Cahier des charges particulières du marché relatif à des prestations de coursiers pour les départements
Plus en détailFourniture et livraison de kits de prélèvement sanguin et de fiches en liasses autocopiantes COMMUN AUX DEUX LOTS
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Marché N 2012-DTD51-AO-001 Fourniture et livraison de kits de prélèvement sanguin et de fiches en liasses autocopiantes COMMUN AUX DEUX LOTS Cahier
Plus en détailMusée de l Air et de l Espace. Aéroport de Paris Le Bourget BP 173 93352 Le Bourget
Musée de l Air et de l Espace Aéroport de Paris Le Bourget BP 173 93352 Le Bourget Gestion informatisée de la billetterie et outil de gestion dynamique de la relation client (CRM) Cahier des clauses administratives
Plus en détailCONTRAT D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE POUR CHAUDIERES MURALES
CONTRAT D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE POUR CHAUDIERES MURALES Entre les soussignés : OUEST DEPANNAGE ci-après dénommé le S.A.V. D une part, Et : SDC Les Zurbaines de Malakoff 9 passage du Théâtre 92240
Plus en détailCahier des Charges Administratives Particulières. Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers
Centre Hospitalier Cahier des Charges Administratives Particulières Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers Octobre 2014 1 Article 1 - Objet du marché, procédure et dispositions
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION. Procédure d appel d offres ouvert
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Référence accord-cadre n 03-2015 Procédure d appel d offres ouvert Régie par l article 29 du décret n 2005-1742 pris en application de l ordonnance n 2005-649 du 6 juin 2005
Plus en détail