1. Introduction Résultat de l année

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1 Carsat Nord--Est Diirectiion des Riisques Proffessiionnells Les accidents de trajet

2 Sommaiire 1. Introduction Résultat de l année Les accidents du trajet de l année 2013 par activité... 4 A. Accidents de trajet avec IT... 4 B. Accidents du trajet avec IP... 5 C. Accidents de trajet mortels Les accidents de trajet de l année 2013 par département... 6 A. Répartition en % des accidents de trajet avec IT... 6 B. Répartition en % des accidents de trajet avec IP... 7 C. Répartition en % des accidents de trajet mortels Les accidents de trajet de l année 2013 par tranche d effectif... 8 A. Répartition en % des accidents avec IT par tranche d effectif Evolution des accidents de trajet sur 5 ans... 9 A. Evolution des accidents de trajet avec IT... 9 B. Evolution des accidents de trajet avec IP... 9 C. Evolution des accidents de trajet mortels... 9 Source : Statistiques financières et technologiques 2012 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 25 novembre 2013 Page 2

3 1.. IInttrroducttiion Article L du Code de la Sécurité Sociale. «Est également considéré comme accident du trajet, lorsque la victime ou ses ayants droit apportent la preuve que l'ensemble des conditions ci-après sont remplies ou lorsque l'enquête permet à la caisse de disposer sur ce point de présomptions suffisantes, l'accident survenu à un trajetleur mentionné par le présent livre, pendant le trajet d'aller et de retour, entre : 1) la résidence principale, une résidence secondaire présentant un caractère de stabilité ou tout autre lieu où le trajetleur se rend de façon habituelle pour des motifs d'ordre familial et le lieu du trajet. Ce trajet peut ne pas être le plus direct lorsque le détour effectué est rendu nécessaire dans le cadre d'un covoiturage régulier ; 2) le lieu du trajet et le restaurant, la cantine ou, d'une manière plus générale, le lieu où le trajetleur prend habituellement ses repas, et dans la mesure où le parcours n'a pas été interrompu ou détourné pour un motif dicté par l'intérêt personnel et étranger aux nécessités essentielles de la vie courante ou indépendant de l'emploi.» Indicateurs Indicateurs Abréviations Définitions Incapacité temporaire IT Arrêt de trajet d'au moins 24 heures consécutif à un accident du trajet, de trajet ou à une maladie professionnelle Indemnité journalière IJ Une indemnité journalière est payée à la victime par la Caisse Primaire, à partir du premier jour qui suit l arrêt de trajet, consécutif au sinistre, et pendant toute la période d incapacité de trajet Incapacité permanente Taux IP IP Taux IP Incapacité permanente consécutive à un accident du trajet, de trajet ou à une maladie professionnelle et entraînant l'attribution d'une indemnité en capital (si Taux IP < 10 %) ou d'une rente (si taux IP >= 10 %) IJ Moyen IJ Moyen Nombre de journées de trajet perdues Nbre d accidents avec incapacité temporaire IP Moyen IP Moyen Somme des taux IP Nbre d accidents avec IP Les dénombrements ci-après ne prennent pas en compte les accidents de trajet des risques 802CA, 802AA, 401ZE (élèves, étudiants, agents statutaires des Industries Electriques et Gazières. Source : Statistiques financières et technologiques 2012 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 25 novembre 2013 Page 3

4 2.. Réssullttatt de ll année 2013 En 2013, accidents du trajet avec IT sont dénombrés. Les accidents du trajet avec IT, ont enregistré une hausse de 3,1% de 2012 à Indicateurs Année 2013 Evolution Accidents du trajet avec IT ,1% Nbre Jours IJ ,6% IJ Moyen 65-1,5% Accidents de trajet avec IP ,1% Dont accidents de trajet mortels 14 16,7% Total Taux IP ,0% IP moyen 16 17,9% 3.. Less acciidenttss du ttrrajjett de ll année 2013 parr acttiiviitté A. Accidents de trajet avec IT Activités Accidents de trajet avec IT A - Métallurgie 209 B - Bâtiments et Travaux Publics 163 C - Transports, EGE, Livre, Communication 191 D - Alimentation 410 E - Chimie, caoutchouc, plasturgie 40 F - Bois, Ameublement, Papiercarton, Textiles, Vêtement, Cuirs et 95 Peaux G - Commerce 215 H - Activité de Service I 377 I - Activité de Service II et Trajet Temporaire 809 Z Compte global, bureau et autres catégories 83 I 31% H 15% Z 3% G 8% A 8% B 6% F 4% C 7% E 2% D 16% Source : Statistiques financières et technologiques 2012 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 25 novembre 2013 Page 4

5 B. Accidents du trajet avec IP Activités Accidents de trajet avec IP I 28% H 12% Z 6% G 11% A 13% B 4% F 3% E 1% C 8% D 14% A - Métallurgie 28 B - Bâtiments et Travaux Publics 8 C - Transports, EGE, Livre, Communication 17 D - Alimentation 29 E - Chimie, caoutchouc, plasturgie 2 F - Bois, Ameublement, Papiercarton, Textiles, Vêtement, Cuirs et 6 Peaux G - Commerce 22 H - Activité de Service I 26 I - Activité de Service II et Trajet Temporaire 58 Z Compte global, bureau et autres catégories 13 C. Accidents de trajet mortels Activités Accidents de trajet mortels A - Métallurgie 3 B - Bâtiments et Travaux Publics 1 C - Transports, EGE, Livre, Communication 2 D - Alimentation 3 E - Chimie, caoutchouc, plasturgie - F - Bois, Ameublement, Papiercarton, Textiles, Vêtement, Cuirs et - Peaux G - Commerce 1 H - Activité de Service I - I - Activité de Service II et Trajet Temporaire 2 Z Compte global, bureau et autres catégories 2 G 7% I 14% Z 14% D 22% A 22% C 14% B 7% Source : Statistiques financières et technologiques 2012 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 25 novembre 2013 Page 5

6 4.. Less acciidenttss de ttrrajjett de ll année 2013 parr déparrttementt Sur la circonscription de la Carsat du Nord-Est, hors compte global et autres catégories : La région Lorraine concentre : 52 % des accidents avec IT 44% des accidents avec IP 58 % des accidents mortels La région Champagne-Ardenne concentre : 48 % des accidents avec IT 56 % des accidents avec IP 42 % des accidents mortels Département Accidents du trajet avec IT Accidents du trajet avec IP Accidents du trajet mortels Ardennes Aube Marne Haute Marne Champagne-Ardenne Meurthe et Moselle Meuse Vosges Lorraine Compte global, bureau et autres catégories A. Répartition en % des accidents de trajet avec IT Lorraine Champagne-Ardenne Source : Statistiques financières et technologiques 2012 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 25 novembre 2013 Page 6

7 B. Répartition en % des accidents de trajet avec IP Lorraine Champagne-Ardenne C. Répartition en % des accidents de trajet mortels Lorraine Champagne-Ardenne Source : Statistiques financières et technologiques 2012 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 25 novembre 2013 Page 7

8 5.. Less acciidenttss de ttrrajjett de ll année 2013 parr ttrranche d effffecttiiff Tranche d effectif Accidents du trajet avec IT Accidents du trajet avec IP Accidents du trajet mortels Tranche 1 à Tranche 10 à Tranche 20 à Tranche 50 à Tranche 100 à Tranche 300 et plus Effectif non identifié (1) A. Répartition en % des accidents avec IT par tranche d effectif Tranche 100 à ,3% Tranche 1 à 9 20,1% Tranche 20 à 49 18,7% Tranche 50 à 99 13,9% Tranche 10 à 19 12,2% Tranche 300 et plus 11,7% Effectif non identifié(1) 3,2% (1) Absence de données au moment de l établissement des statistiques et établissements radiés Source : Statistiques financières et technologiques 2012 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 25 novembre 2013 Page 8

9 6.. Evolluttiion dess acciidenttss de ttrrajjett ssurr 5 anss A. Evolution des accidents de trajet avec IT B. Evolution des accidents de trajet avec IP C. Evolution des accidents de trajet mortels Source : Statistiques financières et technologiques 2012 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 25 novembre 2013 Page 9