Date de parution : 23 janvier 2008 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU STIF

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1 Date de parution : 23 janvier 2008 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU STIF N 43 N 1 - Novembre - Juin/Juillet - Décembre

2 RAA n 43 novembre - décembre 2007 INFORMATIONS Sont publiées au recueil des actes administratifs du STIF : - les délibérations du conseil du Syndicat ; - les décisions du directeur général ou des directeurs, prises par délégation. Les annexes aux décisions non publiées au présent recueil sont consultables au siège du Syndicat. SOMMAIRE Décisions de la directrice générale Pages Offre de transport Décision de la directrice générale n du 05/12/2007 portant sur le maintien de la ligne n "Vanves - Vanves" exploitée par l'entreprise LES CARS JOUQUIN.. Décision de la directrice générale n du 05/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Porte de Versailles) - Paris (Mairie du 18ème - J.Joffrin)" exploitée par la RATP.. Décision de la directrice générale n du 05/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Maison Alfort (Ecole Vétérinaire) - Chevilly-Larue (Min de Rungis)" exploitée par la RATP... Décision de la directrice générale n du 05/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Porte des Lilas) - Les Pavillons sous Bois (Mairie)" exploitée par la RATP. Décision de la directrice générale n du 05/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Montreuil (Mairie) - Villemomble (Lycée Clémenceau)" exploitée par la RATP.. Décision de la directrice générale n du 05/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Porte de la Villette) - Pierrefitte (Pierrefitte / Stains RER)" exploitée par la RATP. Décision de la directrice générale n du 05/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Porte de la Chapelle) Stains (Moulin Neuf)" exploitée par la RATP.. Décision de la directrice générale n du 05/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Saint Denis (Porte de Paris) - Enghien les Bains (Gare)" exploitée par la RATP.. Décision de la directrice générale n du 05/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Argenteuil (Collège C.Monet) Paris (Porte de Champerret)" exploitée par la RATP. Décision de la directrice générale n du 05/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Porte de Clichy) - Pantin (La Courneuve - 8 mai 1945)" exploitée par la RATP

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4 RAA n 43 novembre - décembre 2007 Décision de la directrice générale n du 05/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Villejuif (Louis Aragon) Charenton le Pont (Ecoles)" exploitée par la RATP.. Décision de la directrice générale n du 05/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Porte de Choisy) - Orly (Aéroport - Terminal Sud)" exploitée par la RATP... Décision de la directrice générale n du 05/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Porte d'orléans) - Fresnes (Charcot - Zola)" exploitée par la RATP... Décision de la directrice générale n du 05/12/2007 por-tant sur la modification de la ligne n "Clamart (Cité de la Plaine) Paris (Porte de Saint Cloud)" exploitée par la RATP. Décision de la directrice générale n du 05/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Pont de Sèvres) - Meudon la Forêt (Centre Administratif)" exploitée par la RATP... Décision de la directrice générale n du 14/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Ozoir la Ferrière - Ozoir la Ferrière" exploitée par l'entreprise N'4 MOBILTE.. Décision de la directrice générale n du 14/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Chessy - Serris" exploitée par l'entreprise EUROPE AUTOCARS.. Décision de la directrice générale n du 14/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Gif Sur sur Yvette - Les Ulis" exploitée par l'entreprise SAVAC... Décision de la directrice générale n du 14/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Gif Sur sur Yvette - Les Ulis" exploitée par l'entreprise SAVAC. Décision de la directrice générale n du 14/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Chanteloup en Brie - Ferrières en Brie" exploitée par l'entreprise AMV. Décision de la directrice générale n du 14/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Lagny sur Marne - Torcy" exploitée par l'entreprise AMV.. Décision de la directrice générale n du 14/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Lagny sur Marne - Torcy" exploitée par l'entreprise AMV.. Décision de la directrice générale n du 14/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Meaux - Melun" exploitée par l'entreprise AMV. Décision de la directrice générale n du 14/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Versailles Chantiers - Versailles Gare de Saint Cyr l'ecole" exploitée par l'entreprise STVU Décision de la directrice générale n du 14/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Meaux - Chessy" exploitée par 3

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6 RAA n 43 novembre - décembre 2007 l'entreprise MARNE ET MORIN.. Décision de la directrice générale n du 14/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Meaux - Poincy" exploitée par l'entreprise MARNE ET MORIN.. Décision de la directrice générale n du 14/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Vaires sur Marne - Villevaude" exploitée par l'entreprise STBC. Décision de la directrice générale n du 14/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Montereau - Saint Germain Laval" exploitée par l'entreprise INTERVAL. Décision de la directrice générale n du 14/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Versailles - Maurepas" exploitée par l'entreprise SQYBUS.. Décision de la directrice générale n du 14/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Yerres - Evry" exploitée par l'entreprise ALBATRANS.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "les Mureaux - Versailles" exploitée par l'entreprise VEOLIA TRANSPORT ECQUEVILLY.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Mortefontaine - Vémars" exploitée par l'entreprise CIF. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Poissy la Coudraie - Poissy Saint Exupéry" exploitée par l'entreprise CSO.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Thorigny - Thorigny" exploitée par l'entreprise AMV. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Pontoise - Saint Ouen l'aumône" exploitée par l'entreprise STIVO.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Boissise le Roi - Melun" exploitée par l'entreprise VEOLIA TRANSPORT SAINT FARGEAU PONTHIERRY... Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Méry sur Marne - La Ferté sous Jouarre" exploitée par l'entreprise MARNE ET MORIN.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Charly sur Marne - La Ferté sous Jouarre" exploitée par l'entreprise MARNE ET MORIN.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Verdelot - La Ferté sous Jouarre" exploitée par l'entreprise MARNE ET MORIN

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8 RAA n 43 novembre - décembre 2007 Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Pierrelevée - La Ferté sous Jouarre" exploitée par l'entreprise MARNE ET MORIN. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Meaux - La Ferté sous Jouarre" exploitée par l'entreprise MARNE ET MORIN. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Château Thierry - Chessy" exploitée par l'entreprise MARNE ET MORIN. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Meaux Gare SNCF - Meaux les Platanes" exploitée par l'entreprise MARNE ET MORIN... Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Château Landon - Melun" exploitée par l'entreprise VEOLIA TRANSPORT NEMOURS. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Rebais - Coulommiers" exploitée par l'entreprise AUTOCARS DARCHE GROS. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Melun - Rebais" exploitée par l'entreprise AUTOCARS DARCHE GROS. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "La Ferté Gaucher - Chessy (Gare RER)" exploitée par l'entreprise AUTOCARS DARCHE GROS... Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne de Tramway T3 ( ) "Paris (Pont du Garigliano) - Paris (Porte d'ivry)" exploitée par la RATP Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne de Tramway T3 ( ) "Paris (Pont du Garigliano) - Paris (Porte d'ivry)" exploitée par la RATP Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Gare Saint Lazare) - Paris (Gare de Lyon)" exploitée par la RATP. Décision de la directrice générale n du 04/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Bailly Les Mureaux" exploitée par l'entreprise VEOLIA TRANSPORT ECQUEVILLY. Décision de la directrice générale n du 04/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Les Mureaux Les Mureaux" exploitée par l'entreprise VEOLIA TRANSPORT ECQUEVILLY.. Décision de la directrice générale n du 04/12/2007 portant sur la régularisation de la situation de la ligne n "Villeneuve Saint- Georges - Draveil" exploitée par l'entreprise AUTOCARS GARREL ET NAVARRE Décision de la directrice générale n du 04/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Brunoy - Evry" exploitée par 7

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10 RAA n 43 novembre - décembre 2007 l'entreprise AUTOCARS GARREL ET NAVARRE. Décision de la directrice générale n du 04/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Juvisy sur Orge - Draveil" exploitée par l'entreprise AUTOCARS GARREL ET NAVARRE... Décision de la directrice générale n du 04/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Santeuil Espagnes Cergy Préfecture" exploitée par l'entreprise CARS GIRAUX VAL D OISE... Décision de la directrice générale n du 11/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Dourdan (Gare RER) Massy Palaiseau (Gare RER)" exploitée par l'entreprise ALBATRANS... Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Gare Saint Lazare) Maisons-Alfort (Ecole Vétérinaire)" exploitée par la RATP.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Gare de l'est) - Le Kremlin- Bicêtre (Fort)" exploitée par la RATP.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Asnières sur Seine (Gabriel Péri - métro) - Paris (Porte d'aubervilliers)" exploitée par la RATP.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Arcueil (Arcueil Laplace RER) - Paris (Porte de Bagnolet)" exploitée par la RATP... Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Porte de Montmartre) - Paris (Place Gambetta)" exploitée par la RATP. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Gare d'austerlitz) - Le Pré Saint Gervais (J.Jaurès)" exploitée par la RATP. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Pigale) - Paris (Porte de Gentilly)" exploitée par la RATP.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Louvres-Rivoli) - Bagnolet (Louise Michel)" exploitée par la RATP.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Champ de Mars) - Paris (Porte de Reuilly)" exploitée par la RATP... Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Hôpital Européen G.Pompidou) - Paris Denfert Rochereau)" exploitée par la RATP. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Vanves (Gare de Vanves Malakoff) - Paris (Bibliothèque F.Mitterrand)" exploitée par la RATP

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12 RAA n 43 novembre - décembre 2007 Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Montparnasse 2 - Gare TGV) - Paris (Bastille)" exploitée par la RATP. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Porte de Champerret) - Paris (Gare de Montparnasse)" exploitée par la RATP... Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Gare de Montparnasse) - Paris (Porte des Lilas)" exploitée par la RATP.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Place Gambetta) - Rosny sous Bois (Bois Perrier RER)" exploitée par la RATP.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Nogent sur Marne (RER) - Chelles (Chelles 2)" exploitée par la RATP. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Bibliothèque F.Mitterrand) - Vitry (Cité du Moulin Vert)" exploitée par la RATP.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Aubervilliers (Fort d'aubervilliers) - Bondy (Jouhaux - Blum)" exploitée par la RATP... Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Pantin (Eglise de Pantin) - Sevran (Avenue Ronsard)" exploitée par la RATP... Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Porte de la Villette) - Le Blanc Mesnil (ZAC du pont Yblon)" exploitée par la RATP. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Saint Denis (Gare RER) - Paris (Porte des Lilas)" exploitée par la RATP... Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Puteaux (La Défense) - Saint Denis (Gare RER)" exploitée par la RATP... Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Boulogne-Billancourt (Pont de Sèvres) - Sceaux (Robinson RER)" exploitée par la RATP.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Ivry sur Seine (Mairie) - Villeneuve Saint Georges (Triage RER)" exploitée par la RATP. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Porte d'orléans) - Fresnes (Charcot - Zola)" exploitée par la RATP Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Clamart (Georges Pompidou) - Paris 11

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14 RAA n 43 novembre - décembre 2007 (Porte de Saint-Cloud)" exploitée par la RATP... Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Sceaux (Gare de Robinson RER) - Rungis (MIN)" exploitée par la RATP.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Noisy le Grand (RER) - Emerainville (Emerainville / Pontault Combault RER)" exploitée par la RATP.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Château de Vincennes) - Villiers sur Marne (Villiers/Le Plessis-Trévise RER)" exploitée par la RATP.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Aubervilliers (Fort d'aubervilliers) - Livry-Gargan (Mairie)" exploitée par la RATP.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Saint Denis (Porte de Paris) - Villiers le Bel (RER)" exploitée par la RATP. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la création de la ligne n "Levallois Perret (Anatole France) - Saint Denis (Gare RER)" exploitée par la RATP. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Porte d'orléans) - Vélizy Villacoublay (Vélizy 2)" exploitée par la RATP.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Créteil (Préfecture) - Villiers sur Marne (RER)" exploitée par la RATP. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paris (Place de la Nation) - Tremblay en France (Roissypôle RER)" exploitée par la RATP... Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Issy les Moulineaux (Issy Val de Seine RER) - Boug la Reine (Gare RER)" exploitée par la RATP... Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Vaires sur Marne (Gare de Vaires - Torcy) - Emerainville (Emerainville - Pontault Combault RER)" exploitée par la RATP.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Varennes sur Seine - Cannes Ecluse" exploitée par l'entreprise INTERVAL. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la suppression de la ligne n "Varennes sur Seine - Montereau" exploitée par l'entreprise INTERVAL. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Forges - Montereau" exploitée par l'entreprise INTERVAL

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16 RAA n 43 novembre - décembre 2007 Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Montereau - Montereau" exploitée par l'entreprise INTERVAL. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Brunoy - Evry" exploitée par l'entreprise ALBATRANS.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Buchelay - Buchelay" exploitée par l'entreprise TVM. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Paray Vieille Poste (Mairie) - Juvisy sur Orge (RER)" exploitée par la RATP.. Décision de la directrice générale n du 20/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Vélizy-Villacoublay (Vélizy 2) - Issy les Moulineaux (Mairie d'issy)" exploitée par la RATP.. Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la suppression de la ligne n "Chevry-Cossigny - Ozoir la Ferrière" exploitée par l entreprise N'4 MOBILITE... Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Les Mureaux (Gare) - Les Mureaux (Gare)" exploitée par l'entreprise VEOLIA TRANSPORT ECQUEVILLY... Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Les Mureaux (Gare SNCF) - Meulan (Collège Henri IV)" exploitée par l'entreprise VEOLIA TRANSPORT ECQUEVILLY.. Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Goussainville - Saint Denis" exploitée par l'entreprise CIF... Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Tremblay en France - Aulnay sous Bois" exploitée par l entreprise CIF. Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Goussainville (Victor Basch) - Tremblay en France (Roissy Pôle RER)" exploitée par l entreprise CIF. Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Louvres (RER) - Louvres (RER)" exploitée par l'entreprise CIF. Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Saint Pathus - Meaux" exploitée par l'entreprise CIF.. Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Sarcelles (Albert Camus) - Tremblay en France (Roissy Pôle RER)" exploitée par l'entreprise CIF

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18 RAA n 43 novembre - décembre 2007 Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Goussainville (Victor Basch) - Tremblay en France (Roissy Pôle RER)" exploitée par l'entreprise CIF.. Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Poissy - Saint Germain en Laye" exploitée par l'entreprise CSO.. Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Brétigny sur Orge (Gare) - Brétigny sur Orge (Gare)" exploitée par l'entreprise VEOLIA BRETIGNY. Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Villeneuve Saint Georges - Draveil" exploitée par l'entreprise AUTOCARS GARREL ET NAVARRE... Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Berville (Lavoir) - Cergy (Préfecture RER" exploitée par l'entreprise CARS GIRAUX.. Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Herblay (Gare) - Herblay (Buttes Blanches)" exploitée par l'entreprise CARS LACROIX Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Beauchamp (Gare) - Beauchamp (Gare)" exploitée par l'entreprise CARS LACROIX Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Cormeilles en Parisis (Gare) - Cormeilles en Parisis (Gare)" exploitée par l'entreprise CARS LACROIX.... Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Cormeilles en Parisis (Gare) - Cormeilles en Parisis (Gare)" exploitée par l'entreprise CARS LACROIX.. Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Saint Brice sous Forêt (Gare) - Saint Brice sous Forêt (Rougemonts/Liberté)" exploitée par l'entreprise CARS LACROIX... Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Sartrouville (Gare) - Cormeilles en Parisis (Gare)" exploitée par l'entreprise CARS LACROIX. Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Versailles Chantiers - Versailles Satory" exploitée par l'entreprise SAVAC... Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Chevry Cossigny - Brie Comte Robert" exploitée par l'entreprise SETRA... Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Noisel - Brie Comte Robert" exploitée par l'entreprise SETRA Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la 17

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20 RAA n 43 novembre - décembre 2007 modification de la ligne n "Villeneuve Saint Georges - Créteil" exploitée par l'entreprise STRAV.. Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Brunoy Brunoy" exploitée par l'entreprise STRAV... Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Persan (Gare SNCF) - Boran sur Oise (Eglise)" exploitée par l'entreprise KEOLIS VAL D'OISE.... Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Persan Persan" exploitée par l'entreprise KEOLIS VAL D'OISE.... Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Cergy (Saint Christophe RER) - Vauréal (La Siaule)" exploitée par l'entreprise STIVO... Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Cergy (Préfecture RER) - Pontoise (Beurriers)" exploitée par l'entreprise STIVO.... Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Cergy (Préfecture) - Neuville (Université RER)" exploitée par l'entreprise STIVO.. Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Pontoise (Canrobert) - Méry sur Oise (Gare)" exploitée par l'entreprise STIVO.... Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Ville D'Avray (Porte des Hauts de Seine) - Sèvres (Hauts de Sèvres)" exploitée par le pool RATP / VEOLIA TRANSPORT NANTERRE / VEOLIA TRANSPORT VELIZY.. Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Aulnay sous Bois - Chelles" exploitée par l'entreprise TRA.. Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Villepinte Bobigny" exploitée par l'entreprise TRA.. Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Corbreuse (Abribus) - Corbreuse (Abribus)" exploitée en régie municipale.. Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Montereau Pajol - Montereau Gare SNCF" exploitée INTERVAL SEINE ET MARNE... Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Montigny Saint Quentin Gare - Saint Rémy les Chevreuses Gare" exploitée par l'entreprise SQYBUS Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Orly Aéroport - Beauvais" exploitée 19

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22 RAA n 43 novembre - décembre 2007 par l'entreprise VAL D'EUROPE AIRPORTS... Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Bray et Lû Pontoise" exploitée par l'entreprise TIM BUS... Décision de la directrice générale n du 31/12/2007 portant sur la modification de la ligne n "Saint Michel sur Orge - Corbeil Essonnes" exploitée par l'entreprise TICE Versement de transport Décision de la directrice générale n du 19/11/2007 relative à l exonération du versement de transport Décision de la directrice générale n du 19/11/2007 relative à l exonération du versement de transport Points divers Décision de la directrice générale n du 10/12/2007 portant délégation de signature. Décision de la directrice générale n du 21/12/2007 portant délégation de signature. Protocole d accord du 21 décembre 2007 sur la compatibilité du plan local d urbanisme de la ville d Argenteuil avec le projet ferroviaire «Tangentielle Nord»

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