Origami first pour iphone & Origami

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1 Forfaits Origami first pour iphone & Origami Date de mise à jour : 8 avril 2010 Les forfaits Origami first pour iphone & Origami sont disponibles avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange / 3G / EDGE / GPRS / GSM/3G+. Pour pouvoir bénéficier des services suivants : - le haut débit mobile (télévision, vidéo...) : le client doit disposer d'un terminal compatible 3G/3G+ et/ou EDGE et doit se trouver dans les zones couvertes en 3G/3G+ et/ou EDGE - la visiophonie : le client doit disposer d'un terminal compatible 3G/3G+ et doit se trouver dans les zones couvertes en 3G/3G+ Offre découverte valable du 08 Avril au 09 Juin 2010 Prix mensuel de l offre ou du (valable du 08 Avril au 09 Juin 2010) Offre vente à distance : - 3 TTC /mois pendant toute la période d engagement sur le forfait choisi. Au-delà, votre forfait vous sera facturé au tarif en vigueur (voir ci-dessus). Offre réservée aux nouveaux clients pour toute souscription à un forfait Origami first pour iphone & Origami fisrt plus sur orange.fr ou francetelecom.fr ou vente à distance avec engagement de 12 mois minimum. Tarif TTC / mois Engagement 12 mois Tarif TTC / mois Engagement 24 mois 3h 66,90 60,90 4h 78,90 72,90 5h 88,90 82,90 6h 98,90 92,90 La durée des forfaits indiquée est une équivalence pour des appels voix/visio nationaux vers les mobiles et pour des appels voix vers les fixes en France métropolitaine (hors numéros spéciaux et numéros de services) Quelle que soit la durée d engagement choisie (12 ou 24 mois), le crédit temps de communication indiqué ne varie pas. Durée minimale d engagement Les forfaits Origami first pour iphone & Origami sont disponibles avec un engagement de 12 ou 24 mois 1/5

2 Description de l offre ou (valable du 08 Avril au 09 Juin 2010) Gamme de 4 forfaits voix/visio vers les mobiles et voix vers les fixes permettant de bénéficier : - d un forfait mensuel de communications en France métropolitaine dont la durée varie selon l offre choisie. Les communications du Client sont décomptées du forfait principal et facturées dans les conditions fixées par la fiche tarifaire de l offre mobile Orange. Les forfaits Origami first pour iphone & Origami sont des forfaits tout-compris, desquels viennent se décompter les communications suivantes: - les appels voix/visio vers les mobiles et les appels voix vers les fixes en France métropolitaine - les appels voix/visio vers les mobiles et les appels voix vers les fixes vers et depuis l étranger - l émission de SMS (hors illimité précisé ci-dessous), MMS - les usages multimédias autres que la navigation internet (streaming audio et vidéo, vidéos des univers TV et Musique du portail Orange world, le téléchargement de sonneries, de logos, de musique) - les appels vers les numéros commençant par et 0 805, et appels vers numéros spéciaux et satellitaires Ces forfaits incluent en plus : - un doublement en temps de ce forfait mensuel la journée de 8h à 18h et le week end (du vendredi à 18h au lundi à 8h) vers tous les opérateurs fixes et mobiles métropolitains - les SMS illimités 24h/24 et 7j/7vers tous les opérateurs métropolitains (hors SMS surtaxés et dans la limite de 250 correspondants différents par mois pour 3 de plus par mois, MMS illimités 24h/24 7j/7 en Métropole SMS/MMS métropolitains entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif direct (hors SMS/MMS surtaxés, N courts et MMS cartes postales et jusqu à 250 destinataires par mois.). MMS : service dép endant du réseau, des caractéristiques des mobiles utilisés et des formats de contenus supportés. - internet illimité* 24h/24 depuis votre mobile Navigation illimitée sur internet, le portail Orange World et Gallery. Sont décomptés du forfait (dans la limite du crédit disponible), les contenus et services payants. Ne sont pas compris dans l offre les usages modem. Les services de voix sur IP, Peer to Peer et newsgroups sont interdits. Usages en France métropolitaine, sous réserve de couverture EDGE/3G/3G+. - s en illlimité* 24h/24 et 7j/7 Réception et envoi de mails et de pièces jointes en illimité 24H/24 à partir du client du mobile. Service accessible depuis tout compte mail utilisant les protocoles IMAP4, POP3 ou SMTP ou du service BIS (Blackberry Internet Service)ou du service Nokia Messaging avec Orange. - Messagerie Vocale Visuelle en illimité* (Avec mobiles compatible). Le client peut toutefois continuer à appeler le 888 pour consulter la messagerie vocale traditionnelle. - Connexion illimitée aux hotspots Orange wifi access Connexion illimitée aux hotspots Orange wifi access en France métropolitaine (liste sur orange-wifi.com), réservée à un usage avec un terminal mobile compatible. 2/5

3 Description de l offre ou - l option Destination Europe : vos appels vers et depuis les destinations de la zone Europe décomptés à 0,38 /min et 60 minutes pour recevoir vos appels en zone Europe. Communications voix émises depuis les destinations de la zone Europe vers ces destinations ou la France métropolitaine, ou depuis la France métropolitaine vers les destinations de la zone Europe. Voir liste des destinations de la zone Europe sur la fiche tarifaire en vigueur - un avantage au choix accessible sur réseaux et terminal compatibles en France métropolitaine : * avantage Orange Maps aps : itinéraires illimités en France métropolitaine (téléchargements en data GPRS, 3G ou 3G+ des ntinéraires, des requêtes de mise à jour de l information trafic ou des trajets inclus avec Origami first pour iphone & Origami ), info-trafic opéré par Mediamobile/V-trafic, guidage routier et piéton et cartographie de vingt-six (26) pays d Europemise à jour automatiquement (voir liste sur fiche tarifaire en vigueur). Les connexions depuis l étranger sont facturées et décomptés du forfait au tarif de la zone en vigueur. Contenus de l avantage accessibles sur terminal iphone sous réserve de disponibilité de l application correspondante. sport : les grands événements et l actualité du sport en direct sur mon mobile : * ou avantage Orange sport consultation illimitée sur le portail Orange World et/ou l application Orange correspondante de 8 matchs de Ligue 1 en direct par journée de championnat, de tous les événements sportifs en direct proposés sur l espace sport (hors directs TV), des chaînes TV Orange sport et Orange sport info. Matchs de Ligue 1 en direct et chaînes TV accessibles sur terminaux iphone sous réserve de téléchargement aux tarifs en vigueur de l application correspondante. Autres événements sportifs en direct sous réserve de disponibilité de l application correspondante. * ou avantage OM : Navigation et consultation des vidéos illimitées sur le portail du club OM mobile accessible depuis le portail Orange World. Consultation illimitée sur le portail Orange mobile et/ou l application Orange TV player des chaines OM TV, Orange Sport et Orange Sport info sur le portail Orange mobile et/ou l application Ligue 1 de 8 matchs de Ligue 1 en direct par journée de championnat. * ou avantage clé 3G+ : avantage réservé aux nouveaux clients Orange. Coffret clé 3G+ avec un 1er pass 2h découverte Internet everywhere livré dans un délai de quinze (15) jours maximum après la souscription au forfait Origami first pour iphone & Origami. Offre de connexion Internet sur ordinateur en mobilité valable en France métropolitaine, sous réserve de couverture EDGE/3G/3G+. Conditions complètes sur orange.fr * ou avantage Sécurité : l adhésion facultative à l assurance «Avantage Sécurité» s effectue simultanément à l adhésion au forfait Origami first pour iphone & Origami, quand le Bénéficiaire a fait le choix de l assurance «Avantage Sécurité» parmi les avantages qui lui sont proposés au titre dudit forfait. Le paiement de la cotisation mensuelle d assurance, soit 6 TTC ( six euros toutes taxes comprises), est inclus dans la redevance mensuelle d abonnement du forfait Origami first pour iphone & Origami. L adhésion facultative à l assurance «Avantage Sécurité» génère l'adhésion corollaire et indissociable à l'assurance «option Sécurité 6» : L'assurance «option Sécurité 6» garantit : - La réparation ou le remplacement de votremobile, en cas de dommage accidentel, vol caractérisé, vol à la tire, vol par introduction clandestine, sans franchise ni limite du nombre de sinistres. - La couverture sans plafond des communications frauduleuses effectuées dans les quarante-huit (48) heures suivant la date du sinistre, en cas de vol garanti. - Les frais de renouvellement de la Carte SIMou USIM, en cas de sinistre garanti. Le contrat d assurance «option Sécurité» à adhésions facultatives n est souscrit par Orange France : Société Anonyme immatriculée au RCS de Créteil sous le n , au capital social de euros, dont le siège social est sis 1 avenue Nelson Mandela à Arcueil Cedex - ORIAS n par l intermédiaire de SPB, S.A à directoire et conseil de surveillance, Société de courtage d assurances au capital de euros RCS LE HAVRE ORIAS n siège social : 71, quai Colbert LE HAVRE, auprès de AIG EUROPE, entreprise régie par le Code des Assurances, SA au capital de euros RCS NANTERRE B Tour AIG LA DEFENSE 2 CEDEX. Les conditions, limites et exclusions de «option Sécurité 6» sont précisées dans la Notice d'information «option Sécurité» disponible sur orange.fr ou en point de vente Orange. * Afin de maintenir une qualité de service optimale sur son réseau pour l ensemble de ses clients, Orange pourra limiter le débit au delà d un usage de 1Go/mois jusqu à la date de facturation. Décompte des communications incluses A la seconde dès la 1ère seconde pour les appels nationaux vers fixes et mobiles (hors numéros spéciaux et numéros services) Les autres types de communications sont décomptés du forfait au tarif en vigueur (cf fiche tarifaire) 3/5

4 Options incluses Options incluses Conditions de résiliation à l initiative du client - SAV échange express en 24h pendant 24 mois pour tout achat d un coffret Orange appel avant 17h00 du lundi au vendredi en France métropolitaine. Echange contre un téléphone neuf ou remis à neuf. - Garantie en cas de vol Remboursement des communications frauduleuses jusqu à 3000, renouvellement de votre carte SIM/USIM et remboursement des accessoires à hauteur de 80. Remboursement du forfait et des options au prorata de la durée de suspension dans la limite de un mois et d une fois par an. - Report du crédit non consommé sur le mois suivant dans la limite du forfait choisi et décompté à l issue du forfait mensuel en cours. Report non cumulable d un mois sur l autre. - Conférence mobile Service accessible depuis un mobile compatible, permettant la mise en relation simultanée de 2 à 5 autres participants. Tous les appels émis dans le cadre d une même conférence mobile sont facturés. Chaque appel dans le cadre du service est facturé aux conditions tarifaires en vigueur. - le SMS alerte conso en cas de dépassement du forfait ou d épuisement du crédit SMS envoyé dans les 24h suivant le dépassement du forfait pour les communications émises ou reçues en France métropolitaine. - l activation automatique du mode international dans un délai de 4 jours après la souscription - l accès à la messagerie vocale haute capacité Jusqu à 40 messages de 5 minutes, consultables pendant 35 jours pour les nouveaux messages et 14 pour les messages sauvegardés. - la facture détaillée (sur demande au service clients) - la présentation du numéro - le SMS de notification des appels en absence - la réception de messages vocaux par mail - le double appel - le signal d appel - le service «recharger pour un proche». Sous réserve d être client depuis plus d un mois (rechargement limité à 80 /mois) L abonné peut mettre fin à son contrat sur simple appel à son service clients. La résiliation du contrat d abonnement prend effet dans les dix jours suivant la réception de la demande de résiliation par Orange France. Dans l intervalle, l abonné reste redevable de l abonnement avec ou sans forfait, ainsi que des communications passées avec sa carte SIM/USIM. Toutefois, lorsque l abonné résilie avant la fin de la période initiale, et sauf application des dispositions des articles 6.3 et 6.3.2, les redevances d abonnement restant à courir jusqu à l expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. Dès lors que la période minimum d exécution du contrat est supérieure à 12 mois, en cas de résiliation du contrat par l abonné à compter de la fin du douzième mois, l abonné sera redevable du paiement du quart du montant dû au titre de la fraction non échue de la période minimum d exécution du contrat. Caractéristiques techniques/équipements L'abonné a accès : - au réseau GSM (Global System for Mobile Communication) quel que soit le mobile utilisé - au réseau GPRS (Global System for Mobile Communication) avec un mobile compatible GPRS - au réseau EDGE (Enhanced Data Rates for GSM Evolution)avec un mobile compatible EDGE ou EDGE/3G - au réseau 3G avec un mobile compatible 3G 4/5

5 Service clients Service clients mobile en France métropolitaine disponible 24h/24, 7j/7 - Accès depuis un mobile : 700 Tarification au prix d une communication nationale ou 0,38 /min au delà du forfait. Appels inclus dans le forfait et décomptés à la seconde dès la 1 ère seconde. - Accès depuis un poste fixe : Coût d une communication locale depuis une ligne fixe France Télécom. Si l appel est passé depuis une ligne d un autre opérateur, consultez ses tarifs. Pour le détail du coût d'une communication locale, consulter la fiche tarifaire de l'opérateur. Le temps d attente avant la mise en relation avec votre conseiller est gratuit si vous appelez le 700 depuis notre réseau à partir de votre mobile Orange ou le depuis une ligne fixe France Télécom. Vous pouvez également gérer vous même votre compte 24h/24, 7j/7 - Ma gestion perso au 740 depuis votre mobile (appel gratuit) ou depuis un poste fixe (appel gratuit depuis une ligne fixe France Télécom. Si l appel est passé depuis une ligne d un autre opérateur, consultez ses tarifs) - Sur Orange World>Mon compte depuis votre mobile (coût de connexion à Orange World) - Sur orange.fr > espace client > mon compte mobile Pour contacter votre service clients mobile depuis l'étranger, composez : - le 700 directement sur votre mobile depuis près de 50 pays - le depuis votre mobile ou un poste fixe dans les autres pays A l étranger, l appel au service clients depuis votre mobile est décompté de votre forfait au tarif de 0,37 /min. Pas de gratuité du temps d'attente depuis l'étranger et les DOM TOM 5/5