UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION

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1 UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 01/017 MASTER DROIT ECONOMIE GESTION MENTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE SPECIALITE COMMERCE INTERNATIONAL EQUITABLE ET DEVELOPPEMENT Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire national défini par les textes suivants : Articles L 61-, L 61-4 et L 61-5 du Code de l Education, Arrêté du 7 août 006 relatif à la formation doctorale, Décret n du 8 avril 00 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux, Arrêté du 5 avril 00 relatif au diplôme national de Master, Décret N du 16 avril 00 relatif à la validation d études supérieures accomplies en France ou à l étranger, Décret N du 4 avril 00 relatif à la validation des acquis de l expérience, Décret du août 1985 relatif à la validation d acquis, Décret n du 1 juillet 199 relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d enseignement supérieur placés sous la tutelle du Ministre chargé de l Enseignement supérieur. Arrêté d habilitation n du juillet 01 I. PRESENTATION GENERALE Le Master «Développement économique» est organisé sur (deux) années universitaires (M1, M), et comporte 10 crédits ECTS (European Credits Transfert System, i.e. Système Européen de Transfert de Crédits), soit 4 (quatre) semestres de 0 crédits ECTS. Les semestres 1 et (S1, S) constituent le niveau 1 du Master (M1). Les semestres et 4 (S, S4) forment le niveau du Master (M) «Commerce équitable et développement» qui fait l objet du présent règlement d examens.le diplôme de Master «Développement économique» requiert l acquisition de 10 crédits ECTS au-delà du grade de Licence.Le Master «Développement économique» est structuré, au sein de chacun des semestres, en Unités d enseignements (UE), comportant des enseignements (ECUE) obligatoires, et des enseignements (ECUE) optionnels. Les enseignements optionnels du premier et du second semestre (S1, S) permettent à l étudiant de définir un «parcours personnel» susceptible de l aider à préciser sa poursuite d études en deuxième année (M). Trois spécialités sont proposées pour la deuxième année (M) : - une spécialité «Macroéconomie financière et Développement», finalité «Recherche»; - une spécialité «Entreprise, Développement et Territoire» ; - une spécialité «Commerce équitable et développement». A l issue du semestre (S), après obtention des 60 premiers crédits ECTS du parcours Master «Développement économique», les étudiants peuvent, à leur demande, recevoir le Diplôme national de Maîtrise «Droit Economie Gestion mention Développement Economique», dès lors qu ils satisfont aux critères définis par les règles de compensation (cf. VI..). Le master est constitué de quatre semestres consécutifs notés de S1 à S4. Les semestres S1 et S constituent le niveau 1 du Master (M1). Les semestres S et S4 constituent le niveau du Master (M). Le diplôme national de Master requiert l acquisition de 10 ECTS. CFVU du 1 septembre 01

2 II. CONDITIONS D ADMISSION Conditions d admission au niveau M du Master L'autorisation à candidater est subordonnée : - soit à l'obtention d'une maîtrise dans le domaine «Economie», mention «MASS» ou mention «AES» quelle que soit l université, - soit à l'obtention des deux premiers semestres du Master "Développement économique", - soit au bénéfice de la validation d'un niveau reconnu équivalent ou d'acquis liés à l'expérience et aux travaux personnels des candidats conformément aux dispositions des décrets précités. L admission est prononcée par le chef d'établissement, sur proposition du responsable de la formation. III. MODALITES D INSCRIPTION Inscriptions administratives L étudiant doit s inscrire administrativement à l Université de Toulon au début de l année universitaire. Les conditions d inscription dans chaque année du Master dépendent des règles d admission définies dans le paragraphe II du présent règlement. Le nombre d inscriptions annuelles en M est limité à 1 pour chaque diplôme de master. Le redoublement en master est soumis à la commission pédagogique de recrutement du master sur proposition du jury et entérinée par le président de l Université. Inscriptions pédagogiques L inscription pédagogique est faite en début d année universitaire pour les deux semestres consécutifs auprès de la composante. Les étudiants sous conditions particulières d études peuvent bénéficier d un contrat pédagogique aménagé. Les régimes spéciaux sont définis dans la charte des examens. IV. ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS Dans le cadre du système européen, chaque formation est organisée en année (AN), semestre (SEM), Unité d Enseignement (UE), Elément Constitutif d Unité d Enseignement (ECUE). Des ECTS sont affectés à chaque subdivision. Une année vaut 60 ECTS et un semestre 0 ECTS. Chaque ECUE peut être organisé selon des modalités d enseignement qui lui sont propres construites sur une combinaison de Cours Magistral (CM), Travaux dirigés (TD), travaux pratiques (TP), projet (PJ). Le M comporte un stage obligatoire d une durée de 4 à 6 mois minimum avec rapport écrit et soutenance orale. V. MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES Le contrôle des connaissances est organisé en deux sessions, pour chaque année d études. Une année s obtient par l acquisition de 60 ECTS. L étudiant qui n a pas obtenu l année à la première session est convoqué pour passer une ou plusieurs épreuves à la seconde session. CFVU du 1 septembre 01

3 Nature des épreuves Le contrôle des connaissances et aptitudes s'effectue soit par un contrôle continu soit par un contrôle terminal, soit par une combinaison des deux. Les épreuves peuvent être orales ou écrites. Lorsque des enseignements de spécialité ont lieu en langue étrangère, l'examen se déroulera en français. Les modalités de contrôle des connaissances sont précisées dans les tableaux annexes. Les étudiants doivent se présenter à toutes les épreuves prévues dans leur contrat d'études. Calcul des notes ECUE : lorsque l ECUE fait l objet d une combinaison de CC et CT la règle de calcul de la note est spécifiée dans le tableau annexe. UE : La note de l UE est obtenue en effectuant la moyenne des notes des ECUE affectées de leur coefficient. SEMESTRE : la note du semestre est obtenue en effectuant la moyenne des notes des UE affectées de leur coefficient. ANNEE et DIPLOME : la note de l année qui est également celle du diplôme est obtenue en effectuant la moyenne des notes des semestres sans coefficient. Dans le cas d une demande d accès à un diplôme, les ECUE, UE, semestre ou année, obtenus par validation des acquis ne donnent pas lieu à l attribution d une note. Le coefficient de l enseignement est alors neutralisé (ne rentre pas dans le calcul de la moyenne). Dans le cas d une demande de validation pour l obtention d un diplôme, le jury peut attribuer une note à un ECUE, une UE, un semestre ou une année. Inscription tardive Les absences liées à une inscription tardive se traduisent par une neutralisation des coefficients correspondants. Dans le cas de contrôle continu, une absence à plus de la moitié des épreuves se traduit par la neutralisation du coefficient du CC. Cas particulier des étudiants effectuant un semestre ou une année à l étranger Sur la base du contrat d études, l étudiant obtient des notes par équivalence conformément à la charte «étudiants en mobilité e» Absence aux épreuves Toute absence à une épreuve de la 1 ère ou de la ème session est sanctionnée par la note de 0/0. Un étudiant absent pour raison grave et dûment justifiée à une ou des épreuves de la ème session, peut faire une demande de remplacement au président du jury. Il se procure le formulaire adéquat auprès du secrétariat pédagogique de la formation. Cette disposition ne confère aucun droit pour l étudiant. VI. MODALITES D ACQUISITION DES CREDITS EUROPEENS Les modalités d acquisition des crédits européens sont les mêmes pour les deux sessions. Chaque année, semestre, UE, ECUE est validé si l étudiant a obtenu les crédits ECTS qui lui sont affectés. Pour obtenir les ECTS de chaque année, semestre, UE, ECUE l étudiant doit : - Soit les obtenir directement en obtenant une note 10/0, - Soit les obtenir par compensation. Les ECUE dont la note est 10/0 sont capitalisables. CFVU du 1 septembre 01

4 Les UE dont la note est 10/0 sont définitivement acquises et capitalisables. VI.1 Règles de compensation en M La compensation directe à l intérieur d une unité d enseignement (UE) Si l étudiant n a pas obtenu directement les ECUE d une UE et si la note obtenue à l UE est 10/0, l étudiant valide l UE et les ECUE qui la composent. La compensation entre unités d enseignement à l intérieur du semestre Si l étudiant n a pas obtenu directement les UE d un semestre et si la note obtenue au semestre est 10/0, l étudiant valide le semestre et les UE qui le composent. La compensation entre deux ou plusieurs UE peut être refusée par l étudiant en cas de redoublement. Dans ce cas, l étudiant devra repasser tous les ECUE <10/0 des UE non validées. La compensation sur les semestres (M) en vue de la délivrance du Master. La compensation est autorisée dès lors qu une note supérieure ou égale à 7/0 a été obtenue à chaque semestre. VI. Deuxième session Une deuxième session est organisée à une période fixée dès la publication des résultats de la première session. Elle est destinée aux étudiants déclarés non admis à la première session. La session de rattrapage est organisée au minimum quinze jours après la publication des résultats. Report des notes obtenues à la 1ère session : La ème session porte sur les ECUE non acquis des UE non validées par l étudiant à la 1 ère session. L étudiant conserve le bénéfice des notes 10/0 sur proposition du jury aux UE et ECUE. Cas particulier des notes obtenues en contrôle continu : Les notes obtenues en contrôle continu sont automatiquement reportées à la deuxième session. L étudiant ne peut pas renoncer au report de ces notes. Renonciation du bénéfice du report : - L étudiant ne peut pas renoncer au bénéfice de la note acquise à une UE 10/0. - L étudiant peut renoncer au bénéfice de la note acquise à un ECUE 10/0 d une UE non validée par demande écrite déposée dans les quinze jours après délibération du jury. Dans ce cas, seule la note obtenue lors de la deuxième session sera prise en compte lors des délibérations finales. Renonciation du bénéfice du redoublement : L étudiant qui redouble conserve toutes les notes d UE et d ECUE 10/0. Il peut renoncer au bénéfice de toute note 10/0 obtenue à un ECUE d une UE non validée. La demande écrite devra être déposée au secrétariat pédagogique au plus tard dans les quinze jours suivant la rentrée. VII. OBTENTION DU DIPLOME ET MENTIONS Pour les formations comportant un stage obligatoire ou un mémoire, la délivrance du diplôme de master est subordonnée à la réalisation et la soutenance du stage ou du mémoire. La délivrance du diplôme est également conditionnée par une note au stage de 5/0. L obtention du Master est conditionnée par l acquisition de 10 ECTS. CFVU du 1 septembre 01

5 Les mentions du master Droit Economie Gestion mention Développement Economique spécialité Commerce International Equitable et Développement sont délivrées aux sessions en fonction de la moyenne générale obtenue par l étudiant sur les semestres de M. Les conditions sont les suivantes : Moyenne générale supérieure ou égale à 10/0 : mention passable Moyenne générale supérieure ou égale à 1/0 : mention assez bien Moyenne générale supérieure ou égale à 14/0 : mention bien Moyenne générale supérieure ou égale à 16/0 : mention très bien VIII. ABSENCE, FRAUDE AUX EXAMENS ET PLAGIAT Absence aux cours La présence est obligatoire aux séances de travaux dirigés et travaux pratiques, sauf régimes spéciaux entraînant une dispense d enseignement. Au-delà de trois absences non justifiées aux séances de travaux pratiques, travaux dirigés, colles et oraux il peut être décidé l exclusion de la première session d examen. Une absence totale non justifiée d une année d études peut entraîner l exclusion aux deux sessions pour l année en cours. Une commission constituée du directeur de la composante, du ou des responsables d études, du responsable de l enseignement, décide de l exclusion éventuelle après convocation de l étudiant. Fraude aux examens et plagiat La fraude est passible de sanction pouvant aller jusqu à l exclusion définitive de tout établissement public d enseignement supérieur. Le plagiat est passible de peine pouvant aller jusqu à 5 ans d emprisonnement et d amende. Voir charte des examens sur le site de l Université. ADDITIF AU REGLEMENT D EXAMEN RELATIF AU PARCOURS INTERNATIONAL EN MASTER 1- PRESENTATION GENERALE Une offre de formation optionnelle en anglais est proposée à partir des Masters 1 et existants à la Faculté de Sciences économiques et de Gestion. Cette offre autorise la délivrance d un supplément au diplôme décrivant le Parcours suivi par l étudiant. Le parcours inclus des cours en anglais aux 1er semestres de M1 et de M (cf. maquettes en annexe). Le parcours en Master 1 Développement économique : Il est proposé à un groupe d étudiants volontaires inscrits en Master 1 à l USTV. Ces étudiants suivent un renforcement linguistique en Anglais et enseignements délivrés en anglais. Le parcours en Master : Le parcours en M s adresse aux étudiants volontaires de Master quelle que soit leur spécialité. Les étudiants reçoivent un renforcement linguistique an anglais et une préparation au TOEIC, doivent mener un projet tutoré (en groupe) en anglais, et reçoivent enseignements délivrés en anglais, en fonction de leur spécialité de Master. CFVU du 1 septembre 01

6 - CONDITIONS D ADMISSION Les étudiants souhaitant suivre le Parcours proposent leur candidature lors de leur inscription pédagogique en Master 1 ou en Master. L inscription des étudiants dans le Parcours est soumise à la décision d une commission réunissant les responsables pédagogiques et l enseignant chargé des cours d anglais. - MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES ET CALCUL DES NOTES Le contrôle des connaissances est organisé en une seule session, pour chaque année d études. Le contrôle des connaissances s effectue soit par un contrôle continu (CC) soit par un contrôle terminal (CT), soit par une combinaison des deux. Les épreuves peuvent être orales ou écrites. Toute absence à une épreuve est sanctionnée par la note de 0/0. Un étudiant absent pour raison grave et dûment justifiée à une ou des épreuves de contrôle continu peut faire une demande de remplacement au président du jury. Il se procure le formulaire adéquat auprès du secrétariat pédagogique de la formation. Cette disposition ne confère aucun droit pour l étudiant. 4- VALIDATION DU «PARCOURS INTERNATIONAL» Pour valider son Parcours, l étudiant doit obtenir une moyenne générale d au moins 10/0 aux enseignements constitutifs du parcours. Chaque enseignement est pondéré du même coefficient 1. La délivrance d une attestation «Parcours» est subordonnée à l obtention du Master 1 ou du Master. Parcours en M Commerce équitable et développement Semestre Parcours (optionnel) Enseignements Cours TD 5 h 75 h Enseignants International trade and development 15 h N. PERIDY Fair trade and new trade patterns 0 h N. PERIDY Advanced English + Préparation TOEIC 0 h I. BARTHES Tutorials 45 h I. BARTHES, S. NOVEL, N. HUCHET CFVU du 1 septembre 01

7 MAQUETTE DE FORMATION UFR DE Domaine de formation Intitulé du diplôme Mention Spécialité Effectifs du diplôme Année du diplôme Responsables pédagogiques Secrétaire pédagogique maquette 015/016 Sciences Économiques et de Gestion Droit Economie Gestion Master Développement Économique Spé. Commerce International Equitable et Développement Développement Économique Commerce International Équitable et Développement 0 M Nicolas Péridy Nathalie Gueguen MATIERES CODES UE ECTS Coef. MCC Une ligne par type de cours (CM, TD, TP) et par enseignant Heures étudiant / semestre SEM Semestre 0 0,00 UE 1 Economie e ,0 ECUE Fair trade and new trade patterns CT 0,0 ECUE International trade and development CC 15,0 ECUE Economie & finance e CT 0,0 ECUE Economie de l'environnement et commerce CT 15,0 ECUE Growth and urban demographics CT 0,0 ECUE Econométrie appliquée CT 0,0 UE Pratique du commerce ,0 ECUE Inequality poverty and development CT 15,0 ECUE Techniques du commerce CC 0,0 ECUE Marketing et management CT 0,0 ECUE Microfinance CC 0,0 ECUE Agro-économie CT 15,0 ECUE Conférences CC 0,0 SEM Semestre ,00 UE Séminaires professionnels 4 4 0,0 ECUE Insertion professionnelle CC 15,0 ECUE Projets tutorés commerce équitable CC 15,0 UE 4 Stage ou Mémoire de recherche 6 6 0,0 Elément à choix Stage ou Mémoire de recherche STA Stage 6 6 CC MEM Mémoire de recherche 6 6 CC 0,0 SEM Semestre UEO Parcours (optionnel) ECUE International trade and development 1 1 CC ECUE Fair trade and new trade patterns 1 1 CT ECUE Inequality poverty and development 1 1 CC Total heures semestre 1 / étudiants Total heures semestre / étudiants s/total heures année / étudiants Total heures année / étudiants 0,0 60,0 90,0 DMAP DEVE Janvier 015

8 UFR DE : Sciences économiques et de Gestion Domaine de formation : DEG Diplôme (mention spécialité) : Master développement économique Commerce équitable et développement Année du diplôme : VET : Changements dans la maquette par rapport à la maquette : Enseignements Enseignements Observations Semestre 1 ECUE Ancien intitulé Elément pédagogique (ELP) SOURCE ECTS Suppression (devenir) Semestre 1 ECUE Nouveau intitulé Elémént pédagogique (ELP) CIBLE ECTS 1 Fair trade and new trade patterns 1 Fair trade and new trade patterns International trade and development International trade and development UE1 UE 4 Economie & finance e Economie de l environnement et commerce 4 5 Economie & finance e Economie de l environnement et commerce Growth and urban demographics Economie 5 Supprimé Néant géographique Econométrie Econométrie 6 6 appliquée appliquée 1 Anglais des affaires Supprimé Néant Technique du commerce Marketing et management UE 1 Inequality poverty and development Technique du commerce Marketing et management 4 Microfinance 4 Microfinance UE1 5 Gestion de projets internationaux Supprimé Néant 5 Agroéconomie 6 Conférences Était dans l'ue Enseignements Enseignements Semestre ECUE Ancien intitulé Elément pédagogique (ELP) SOURCE ECTS Suppression (devenir) Semestre ECUE Nouveau intitulé Elémént pédagogique (ELP) CIBLE ECTS UE UE4 1 1 Conférences Passe dans l'ue 1 Projets tutorés UE Projets tutorés Insertion professionnelle Stage ou Mémoire de recherche 6 UE4 1 Stage ou Mémoire de recherche 6

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