LES VOYAGES DU CE

Transcription

1 Vernon, le 17 juillet 2015 REF.LC/206/2015 LES VOYAGES DU CE Les VOYAGES en «FORMULE LIBRE», dans le cadre des projets individuels hors catalogue, sont possibles en 2015/2016 sur 8 destinations : la Guyane, la Croatie et/ou le Monténégro, la Norvège et/ou la Suède et/ou la Finlande, Cuba et la Thailande. Au catalogue nous vous proposons : En Vacances Scolaires : 5 destinations de séjours. Hors vacances : 6 destinations de circuits et croisière. Inscriptions du lundi 14 septembre 2015 au jeudi 8 octobre 2015 pour le Mexique, la République Dominicaine, l Italie du Sud et le Japon. Inscriptions du lundi 2 novembre 2015 au jeudi 26 novembre 2015 pour la Crète, la Birmanie, le Sri Lanka et le Mexique.

2 SOMMAIRE 1. Règles générales de fonctionnement. 1.1 Voyages proposés par le catalogue. 1.2 Projets individuels hors catalogue. 2.Financement CE 2.1 Calcul de la subvention voyages 2015/ Grilles de subvention 3. Inscriptions aux voyages proposés par le CE 3.1 Délais d'inscriptions. 3.2 Participation financière minimum. 3.3 En cas d'inscription en chambre individuelle. 3.4 Prix enfant. 3.5 En cas de nombre d inscrits trop important. 3.6 Listes d attente. 3.7 Maintien ou suppression d une destination. 4. Règlement des factures. 5. Désistement. 6. Modification du prix du voyage. 7. Destinations proposées. 7.1 Inscriptions du 14/09/2015 au 08/10/2015 pour le Mexique,la République Dominicaine, l Italie du Sud et le Japon. 7.2 Inscriptions du 02/11/2015 au 26/11/2015 pour la Crète, la Birmanie, le Sri Lanka et le Mexique. 1.Règles générales de fonctionnement 1.1 Voyages proposés dans le catalogue - Bénéficiaires et règles de subvention : Ces voyages sont ouverts aux personnels de la SNECMA Vernon et de SKF, leurs conjoints, mariés, pacsés ou concubins notoires (déclarés comme tels auprès du CE), les veufs ou veuves de personnel ainsi que les retraités et préretraités. Chaque ouvrant droit et ayant droit (uniquement les conjoints) demandant une subvention voyage (adulte) devra choisir sur une année entre : la semaine de neige (catalogue ski), un voyage,la subvention «vacances» ou les chèques vacances. Le cumul des subventions 2015/2016 sera autorisé sur les destinations du catalogue. Le cumul des subventions 2015/2016/2017 sera autorisé uniquement sur le Japon. Pour les retraités, les départs en ruptures conventionnelles et les personnels en invalidité : limitation à une seule subvention par an sans possibilité de cumul de subventions 2015/2016. Les enfants âgés de moins de 18 ans (au moment du voyage) pourront accompagner leurs parents sur les destinations qui leur sont ouvertes et bénéficier de leur subvention enfant été ou hiver. Pour les enfants, la subvention été couvre la période qui va de la fin des vacances de Printemps au début des vacances de la Toussaint. La subvention hiver couvre la période qui va du début des vacances de la Toussaint à la fin des vacances de Printemps toutes zones confondues. Le cumul de subvention ne sera pas possible pour les enfants.

3 Les enfants à charge de 18 ans à 25 ans (au moment du voyage) scolarisés en lycée, centre d apprentissage ou en études supérieures, sur présentation du certificat de scolarité, pourront accompagner leurs parents et bénéficier d une subvention (grille adulte). Sur une même année, l utilisation de cette subvention se fera au choix entre : Un voyage, Ou la semaine de neige (catalogue ski) Ou une subvention «vacances» (été et/ou hiver) Ou une subvention «jeunes ados ans» Le cumul des subventions 2015/2016, pour les ans, sera autorisé sur les destinations du catalogue exclusivement la deuxième année (2016). Pas de cumul possible pour les 18/25 ans en voyage hors catalogue. 1.2 Projets individuels hors catalogue : Réserve : L'équilibre financier du CE nécessite une surveillance de toutes les lignes budgétaires. Dans ce cadre, les voyages hors catalogue ne seront subventionnés que dans la limite du budget validé par le CE. Les dossiers seront traités selon un échéancier trimestriel. Ceci implique que toutes les demandes ne seront satisfaites qu après un accord préalable du CE. La participation minimum du salarié devra être de 20% du coût total Voyages en formule libre : Pour les saisons la commission voyages a choisi 8 destinations possibles pour ces voyages : la Guyane, la Croatie et ou le Monténégro, la Norvège et ou la Finlande et ou la Suède, Cuba et la Thailande. Le cumul de subvention (2015/2016) sera possible sur toutes ces destinations uniquement pour les adultes. La formule (forfait ou vol sec) souhaitée (séjour, circuit, etc.), le nombre de jours et la période sont laissés au choix dans n importe quelles agences de voyages, Tours Operateurs etc Les personnels, conjoints et enfants de personnels qui veulent utiliser cette formule devront faire une demande de subvention préalable et, après accord du CE, effectuer leur réservation auprès des organismes de leur convenance. Ils devront remettre leur dossier (imprimé et original de la facture) au plus tard un mois avant le départ du voyage. Les personnels ont l entière responsabilité de l organisation de leur voyage avec l organisme choisi, le CE ne prendra à sa charge aucune prestation complémentaire. La subvention calculée à partir du montant (plafonné) du voyage selon la facture établie par l organisme choisi sera versée à l ordre de cet organisme. Les enfants des salariés SNECMA pourront bénéficier de leur subvention pour la période concernée. Pour les adultes, le cumul de subvention sera possible.

4 1.2.2 Participations individuelles à des stages artistiques ou sportifs: Ces stages ne seront subventionnés que s'ils sont organisés par des associations loi de 1901 ou par des organismes spécialisés. Les personnes intéressées devront se manifester en proposant à la Commission au moins un mois avant le départ une demande de stage à caractère sportif ou artistique. Aucune liste d'organismes n'est proposée, toutefois, le CE se réserve le droit de reconnaître ou de dénoncer le label "stage" de l'organisme proposé. Les enfants des salariés SNECMA ne pourront pas bénéficier de ce type de subventions. Pour les adultes, le cumul de subventions sera possible Stages linguistiques: Les personnels, qui désirent participer à un stage linguistique en immersion, pourront faire une demande à la condition de déposer le dossier au CE au moins 1 mois avant le départ. Les enfants des salariés SNECMA ne pourront pas bénéficier de ce type de subvention. Pour les adultes, le cumul de subventions sera possible Regroupement familial longue distance: Les personnels, conjoints et enfants de personnels qui veulent bénéficier uniquement du vol sec pourront faire une demande de subvention et, après accord du CE, afin de retrouver leur famille (parents, enfants, frères et soeurs). Les demandes à caractère exceptionnel (autres membres de la famille) seront étudiées au cas par cas. Il faudra justifier la domiciliation (quittances ou tout autre justificatif récent) et la filiation (fiche d'état-civil ou livret de famille) des dits parents. Le calcul de la subvention se fera comme pour les participants du voyage catalogue auquel se rattachent les personnes. La demande justifiée devant être déposée au moins 1 mois avant le départ. Le cumul de subventions sera possible pour les adultes Projets humanitaires : Les personnels participants à des opérations d'aides humanitaires pourront, s'ils en font la demande et, après accord du CE, demander l'attribution de leurs subventions pour couvrir en partie les frais des opérations auxquelles ils participent. Les enfants des salariés SNECMA ne pourront pas bénéficier de ce type de subventions mais peuvent être subventionnés dans le cadre de la commission jeunes ados (se reporter à la fiche n 6 du catalogue jeunes ados ). Pour les adultes, le cumul de subventions sera possible Personnels SNECMA Vernon à Kourou : Se rapporter aux termes du règlement des activités CE pour les détachés aux CSG Aide à l'insertion professionnelle : Afin d'aider un conjoint à la recherche d'un emploi, il sera possible d'utiliser sa subvention voyage dans le cadre d'une action de formation Instituts en thalassothéra pie : Vous pourrez choisir n importe quel institut de thalassothérapie dans toute la France en «séjour détente». L inscription auprès de l institut choisi sera à la charge du participant. Votre demande de subvention devra être déposée, au plus tard, un mois avant le début du séjour. A fournir à l inscription au CE : original de la facture, fiche d imposition et remplir l imprimé prévu à cet effet. Les enfants des salariés SNECMA ne pourront pas bénéficier de ce type de subventions. Pour les adultes, le cumul de subvention sera possible.

5 1.2.9 Tourisme «équitable» Les personnels ayant des projets touristiques «solidaires» c'est-à-dire un tourisme lié au développement durable des pays d accueil. Les personnes intéressées pourront, s ils en font la demande et, après accord du CE, demander l attribution de leur subvention. Le CE vous donnera le nom des associations (liste exhaustive) avec lesquelles vous pourrez partir. Les enfants des salariés SNECMA ne pourront pas bénéficier de ce type de subventions. Pour les adultes, le cumul de subvention sera possible. IMPORTANT: Pour les activités hors catalogue votre interlocutrice est Laurence (poste interne 52/ ou ) qui se tient à votre disposition pour vous répondre en temps réel aux heures d'ouverture du CE, en dehors de ces créneaux toute demande peut être traitée dans les huit jours, hormis pour les aides à l'insertion professionnelle et les projets humanitaires qui restent du ressort du Secrétaire ou de ses mandants (Secrétaire-adjoint, Trésorier et Trésorier-adjoint ). Site internet CE :

6 2.FINANCEMENT CE 2.1 Calcul de votre subvention pour un voyage en 2015 ou en 2016 Calcul de votre coefficient familial (CF) Salarié ouvrant droit : 1,3 part Retraité ouvrant droit : 0,4 part Conjoint : 0,6 part Couple actif : 1,9 part Couple retraité : 0,8 part Enfant mineur : 0,2 part Enfant majeur : 0,3 part CF = somme des parts de chaque membre du foyer fiscal Évaluation de vos revenus Relever sur votre dernière feuille d impôt : Revenu Fiscal de Référence (RFR) Impôt (I) Calcul des pourcentages de subvention Pour les adultes : %s = 1 RFR I CF x Pour les enfants : %s = 1 RFR I CF x minimum : 20% maximum : 80% Calcul des subventions Pour chaque personne partant en voyage, la subvention est égale à : %s x Coût réel plafonné à 1300 En cas de cumul de subvention (possible pour les adultes), la subvention est multipliée par 2 et plafonnée à 80% du coût réel.

7 3. INSCRIPTIONS AUX VOYAGES PROPOSES PAR LE CE Laurence (poste interne 52/ ou ), votre interlocutrice voyages du CE, se tiendra à votre disposition du lundi au jeudi aux heures d'ouvertures du CE pour toute information sur les voyages proposés par le CE. 3.1 Délais d'inscriptions : Les inscriptions seront ouvertes selon les dates des départs c'est-à-dire : Du 14/09/2015 au 08/10/2015 pour le Mexique, la République Dominicaine, l Italie du Sud et le Japon. Du 02/11/2015 au 26/11/2015 pour la Crète, la Birmanie, le sri Lanka et le Mexique. 3.2 Participation financière minimum : La participation financière minimum de chaque personne inscrite sera de 20 % du prix du voyage quel que soit le montant de la subvention. 3.3 En cas d'inscription en chambre individuelle : Les prix adultes affichés sont des prix en chambre double, il sera nécessaire de préciser le cas échéant si vous souhaitez une chambre individuelle qui serait à votre charge ou si vous acceptez de partager votre chambre avec un autre célibataire. Si cette possibilité n'est pas réalisable, le surcoût ne sera pas à la charge du participant. 3.4 Prix enfant Le prix enfant (jusqu à 12 ans), est valable si et seulement si l enfant partage la chambre de deux adultes. Le CE peut proposer un regroupement entre enfants du même âge. 3.5 En cas de nombre d'inscrits trop important : Si le nombre d'inscrits est supérieur au nombre de places disponibles une sélection s'effectuera comme suit : Pour les voyages familiaux, les extérieurs, les retraités sans enfant puis les célibataires sans enfant ne seront pas prioritaires. Dans tous les cas, s il subsiste un nombre d inscrits trop important, le CE avisera des dispositions à prendre. 3.6 Listes d'attente : Des listes d'attente seront établies au-delà des dates limites d'inscription, qui seront prioritaires en cas de désistement sur la destination concernée. Site internet CE :

8 3.7 Maintien ou suppression d'une destination : Les propositions ont été faites à partir d'un nombre de participants envisagé. Dans le cas d'inscriptions insuffisantes sur l'une des destinations proposées, le CE se réserve le droit de la supprimer si le nombre d'inscrits ne permet pas l'obtention du prix affiché à l'inscription. En tout état de cause, le voyage ne sera pas maintenu pour moins de 20 inscrits sur une destination. Si des événements graves (politiques ou autres) se produisaient sur un site proposé, le CE se réserve le droit de supprimer la destination proposée. Le CE s en référera, en premier lieu, aux mesures des autorités compétentes (mesures gouvernementales) Dans ce cas, les personnes concernées seront remboursées ou pourront s'inscrire sur les destinations restant à faire dans la limite des places disponibles. 4. REGLEMENT DES FACTURES Lorsque les listes seront figées, le CE établira les factures. Après le versement d un acompte (100 par personne), le solde sera à régler, pour toutes les destinations un mois avant le départ. Dans le cas contraire, l'inscription sera annulée et les frais de désistement seront à la charge du participant. En cas de non-respect des échéances il sera fait appel aux personnes inscrites sur les listes d'attente. 5. DESISTEMENT Seuls les conditions et cas de force majeure reconnus par les assurances annulation des voyages proposés seront pris en compte. Toute résiliation en dehors de ces règles entraînera la perte de l'acompte après examen du dossier par les membres du bureau du CE. 6. MODIFICATION DU PRIX DU VOYAGE Pour certains voyages, le CE mandatera un de ses membres ou un membre du personnel participant aux voyages pour le représenter, veiller au respect du programme et des prestations négociées et être l'interlocuteur officiel du C.E. vis-à-vis des accompagnateurs et guides, les personnes intéressées pourront le signaler lors de l'inscription. Pour cette responsabilité une réduction sera effectuée. Les prix affichés ne sont pas définitifs. En cas d'augmentation de plus de 5% du prix affiché, une information sera faite afin de savoir si vous maintenez votre inscription. En cas de frais supplémentaires indépendants de la volonté du CE et des voyagistes (augmentation de la taxe d'aéroport, changement de parité monétaire, hausse des carburants, hausse du Dollar...) les surcoûts seront à la charge des participants.

9 7.DESTINATIONS PROPOSEES Destination Dates Nombre Type de voyage Formule Prix adulte / enfants LE PORTUGAL Inscriptions terminées 8 jours/7 nuits Du 04/10 au 11/10/15 22 Circuiten car Hôtels en pension Environ 1060 /adulte CROISIERE FLUVIALE DANUBE Inscriptions terminées 9 jours/8 nuits Du 17/10 au 25/10/15 33 Croisière fluviale Bateau en pension Environ 1460 /adulte L ANDALOUSIE Inscriptions terminées 8 jours/7 nuits Vacances Du 17/10 au 24/10/15 36 Séjour détente avec enfants Hôtel en formule tout inclus Environ 845 /adulte/enf. +12 ans Environ 480 /enf. 2 à 5 ans Environ 665 /enf. 6 à 11 ans 7.1 Inscriptions du 14/09/15 au 01/10/15 pour le Mexique, la République Dominicaine, l Italie du Sud et le Japon Destination Dates Nombre Type de voyage LE MEXIQUE LA REPUBLIQUE DOMINICAINE 9 jours/7 nuits Vacances zone B Février jours/7 nuits Vacances zone B Printemps Séjour détente avec enfants Séjour détente avec enfants Formule Hôtel en formule tout inclus + 2 excursions Passeport en cours de validité Hôtels en formule tout inclus Passeport valide 6 mois après le retour Prix adulte / enfants Environ 1800 /adulte/ Enf.+12 ans Environ 1200 / Enf.2 à 5 ans Environ 1500 / Enf.6 à 11 ans Environ 1400 /adulte/ Enf.+12 ans Environ 1200 /enf. 2 à -12 ans LE JAPON 14 jours/11 nuits Hors vacances Mai Circuit en car et train Hôtels et pension Passeport en cours de validité Environ 3800 /adulte L ITALIE DU SUD 8 jours/ 7 nuits Juin Circuit en car en étoile Hôtel et pension Environ 1500 /adulte

10 7.2 Inscriptions du 02/11/2015 au 26/11/2015 pour la Crète, la Birmanie, Le Sri Lanka et le Mexique. Destination Dates Nombre Type de voyage Formule Prix adulte / enfants LA CRETE LA BIRMANIE 8 jours/ 7 nuits Fin août 2016 Vacances 14jours/11 nuits Octobre/ novembre Séjour détente avec enfants Circuit en car+vol intérieur+ bateau Hôtel en formule tout inclus Hôtels et pension Passeport valide 6 mois après le retour+visa Environ 1100 /adulte Tarif enfant non connu à ce jour Environ 2800 /adulte LE SRI-LANKA 12 jours/ 9 nuits Hors vacances Novembre/ Décembre Circuit en car Hôtels en pensions Passeport valide 6 mois après le retour+visa électronique (ETA) Environ 1700 /adulte LE MEXIQUE 9 jours/7 nuits Hors vacances Décembre Séjour détente sans enfants Hôtel en formule tout inclus + 2 excursions Passeport en cours de validité Environ 1500 /adulte Nota: les prix affichés tiennent compte des transferts Vernon / Aéroport aller et retour. IMPORTANT: Au moment de la parution du catalogue, tous les prestataires ne sont pas encore retenus. Les fiches de renseignements concernant les destinations sont à titre indicatif et certaines peuvent être modifiées. Ces fiches seront disponibles lors de la période d inscription. Il ne servira à rien de venir s'inscrire tous, dès les premiers jours, en effet toutes les inscriptions seront prises pendant la période indiquée.

11 INFORMATIONS Vous aurez la possibilité de cumuler sur 3 ans : pour le voyage au Japon. En décembre 2017, nous vous proposerons un voyage en Nouvelle Calédonie. Vous aurez la possibilié de cumuler sur 3 ans : ou Site internet CE :