-Page 1 sur 7 CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE «MURMURE DES FLOTS»

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1 -Page 1 sur 7 Après avoir pris connaissance du descriptif du meublé, des tarifs et des conditions, si cette location vous intéresse, vous avez la possibilité, d éditer vous-mêmes Le contrat de location, en double exemplaires, Après les avoir remplis et signés, vous devez les retourner, tous les deux, à l adresse ci-dessous, accompagnés, des arrhes qui sont payables de la manière suivante : Pour les français par chèque ou virement bancaire : intitulé du compte : Madame Morineau Françoise Banque : Crédit Maritime Avenue Albert Einstein LA ROCHELLE N de compte : Pour les étrangers seulement par virement bancaire, évitant ainsi les frais et délais de traitement que prennent les banques Code IBAN : FR SWIFT (BIC) CCBPFRPP169 Après réception de tous ces éléments, et encaissement des arrhes, un des deux contrats vous sera retourné pour confirmation CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE «MURMURE DES FLOTS» Entre les soussignés, Nom : Mme MORINEAU Prénom : Françoise Adresse : Résidence Atlantéa 9, Rue Philippe Vincent LA ROCHELLE Téléphones: portable : Fixe : Mail : villasuzanne@msn.com Le bailleur Et : Nom :... Prénom... Adresse : Ville :... Téléphones : Portable : Fixe : A compléter Les preneurs Pour la location d une villa dénommée : «Murmure des Flots» située : Adresse de la location : 48, Rue de l Océan JARD-SUR-MER Pour la période allant : Du (Jour) (Mois) (Année) Au (Jour) (Mois) (Année) Exemple : du 20 Juin 2011 au 27 juin 2011 A compléter Soit une durée totale de :. jours Les arrivées se font l après-midi : à partir de 17 heures et les départs, le matin : avant 10 heures, et ce du : Pour toute modification, il vous faudra un accord écrit préalable! En aucun cas les départs ne peuvent avoir lieu après cette heure-là, afin de permettre de préparer les arrivées des nouveaux locataires! Le prix de la location : euros Les prix varient en fonction des mois, des saisons et même parfois de la durée de la location, (Vous reportez au calendrier et tarifs) Une grille de tarifs est consultable sur le site, mais nous vous conseillons vivement de vous mettre en rapport avec Nous, pour vous assurez que le planning a bien été mis à jour, ou qu il n y a pas d autres réservations en cours! 1

2 -Page 2 sur 7 Nombre de personnes :.. Les locataires déclarent ce jour, vouloir prendre cette location pour un nombre de : personnes : total.adultes enfants de 13 ans et plus (la taxe de séjour étant payable à compter de cet âge là).enfant (de 3 ans à 12 ans pas de taxe de séjour)..enfant (de moins de 3 ans) Les enfants à partir de 2 ans compte dans le nombre de personne et donc dans la capacité prévue! La Villa louée, à une capacité d accueil, maximum de 12 personnes : 10 grandes personnes et deux petits enfants, et en aucun cas, cette dernière ne peut être modifiée, sans accord préalable, et écrit du bailleur, auquel cas une majoration par personne supplémentaire, est d ores et déjà prévue d un montant de 250 euros, peu importe l âge, et par semaine, plus la taxe de séjour, pour les mois de juillet et Août! Sans cet accord préalable écrit, et mentionné dans le contrat de location, la propriétaire se réserve le droit, si cette dernière est mise devant le fait accomplit, de demander aux personnes supplémentaires de partir. Un ensemble de services payants vous est proposé durant votre séjour, et vous devez dès maintenant, si-possible les programmer : - Kit lit double (1.40 X 1.90 ou 1.60 X 2.00 ou 1.80*2.00).X 19 euros soit : -.kit (s) X 19 euros =.. euros - 1 kit comprend 2 taies d oreillers-1 taie de traversin-1 drap housse- 1 housse de couette ou un drap - Kit lit simple (0.80 X 1.90 ou 0.90 X 1.90) X 15 euros soit :..kit(s) X 15 euros= euros - 1 kit comprend 1 taie d oreiller-1 taie de traversin-1 drap housse- 1 housse de couette ou un drap - Kit lit parapluie 10 euros, par semaine, soit : kit(s)x. Semaine(s)X10euros = euros - 1 kit comprend 1 alèze-1drap housse-1taie d oreiller-1 couverture ou couette-1 housse de couette ou drap - Kit linge de toilette : 10 euros soit :.kit(s)x 10 euros =..euros - 1 kit comprend : 2 serviettes de toilette, 1 tapis de bain et 1 gant - Total des prestations payantes retenues. =... euros - A compléter - Ménage de fin de séjour : oui ou non euros Cochez ou rayer -Les options payantes sont à régler en espèces le jour de l entrée dans les lieux La taxe de séjour : La taxe de séjour est due au tarif en vigueur, durant la location, mais seulement pour les mois de Juillet et Août, et les personnes à partir de 13 ans 1 10/j et par personne à partir de 13 ans Soit : Elle n est payable que Seulement en juillet et en août, et en espèces le jour de l entrée dans les lieux Caution et dépôt de garantie Un montant de euros vous sera demandé à la remise des clés, pour couvrir d éventuels dégâts, ou manquement dans le mobilier ou les objets garnissant la location Ne pouvant très souvent pas faire le contrôle complet de la maison avant votre départ, vous nous accordé, dès à présent, 48 heures, pour vous signaler ce que nous avons relevé et que vous ne nous auriez pas mentionné! Vous avez la possibilité de régler cette somme par chèque, qui ne sera pas encaissé, mais conservé au maximum deux semaines après votre départ, délai à partir duquel, si aucun dégât n a été constaté, ni linge et mobilier manquant, cette somme vous sera restituée sans intérêts En cas de litige à votre départ, nous nous autorisons à l encaisser, et vous fournir les factures de remise en état, ou remplacement d objets cassés, et vous rembourser la différence Le délai de remboursement de cette dernière sera fait dès réception des factures des entreprises si besoin est Cette caution sert également à la remise en état de propreté du logement : Les sanitaires, poubelles, appareils ménager doivent être rendus aussi propre que vous les avez pris, le jour de la remise des clés En cas de non respect de cette clause le forfait de 2OO euros vous sera retiré sur la caution Si vous avez pris les options payantes, à votre départ les Kits lits, doivent être pliés, sur chaque lit, afin de faciliter leur comptage, et il en est de même pour toutes les options payantes! Il est bien entendu, que vous ne pourrez prétendre en cours ou fin de location, que des articles manquaient, étaient abimés, ou ne fonctionnaient pas, car l on vous remet, à la remise des clés, un inventaire détaillé et complet du logement, et vous devez signaler sous 24 heures, les problèmes que vous avez repérés, passé ce délai, le bailleur considérera que tous les équipements, étaient complets et en bon état de marche! C est la raison pour laquelle, si malheureusement des objets venaient à être cassés, durant votre séjour, vous avez la possibilité de faire marcher votre assurance «multirisques extension villégiature» c est pourquoi, elle vous est exigée à l entrée dans les lieux! voir paragraphe suivant.. 2

3 -Page 3 sur 7 Assurance Vous devez demander auprès de votre assureur, une attestation «multirisques extension villégiature»votre contrat habitation principale, en comporte une, en règle générale, ce qui vous permet d être couvert contre les risques locatifs, et vous vous engagez à informer le bailleur, de tout sinistre, pouvant intervenir durant la location, et ce dans les 24 heures! Cette attestation vous sera réclamée, à l entrée dans les lieux. -Modalités de la réservation- 30 % à la réservation Conformément au contrat de location saisonnière, fait en double exemplaire, le jour de la signature de ce dernier, vous devez joindre 30 % du montant total de la location, soit une somme de.. * 30 % = montant total de la location) X par 30 %=..( remettre en lettre) représentant les arrhes, et venant en déduction de la somme totale restant à payer, en respectant les moyens de paiement détaillés en haut du contrat, page 1/5 -Solde de la location- Le solde de la location augmenté des options payantes choisies, + la taxe de séjour :.. Soit la somme totale de - les arrhes =...euros devra être versée au bailleur au plus tard 1 mois avant votre arrivée, dans les mêmes conditions que, pour la réservation! Soit au maximum Le contrat de location sera résilié si le solde n est pas encaissé par le bailleur, à la date prévue dans ce dit contrat. Conditions particulières pour les réservations tardives, et les week-ends : En cas de réservation tardive, soit moins d un mois, avant le début de la location, le bailleur demande l intégralité de la location, en une seule fois. Maintenance des équipements de la location Réparations d urgence : Le bailleur se réserve le droit, d intervenir dans les lieux loués, à tout moment en cas d urgence, et de faire réparer les équipements, sans que les locataires ne puissent prétendre à une réduction du loyer D autre part : 1) la piscine, cette dernière sera fermée tous les samedi matin, pour entretien, et cela même pendant les séjours de plus d une semaine, il vous sera donc interdit de vous baigner pendant toute son intervention! Ce que vous acceptez dès ce jour, Pas d intervention le samedi après-midi et le dimanche! - le matériel multimédia- Il en est de même pour la maintenance des appareils multimédia, vous devez laisser le temps nécessaire à chaque intervention et surtout signaler tout problème rencontré le plus tôt possible! Pas d intervention le samedi après-midi et le dimanche! -Clauses résolutoires- A défaut de paiement du solde, dans les conditions prévues au contrat, ou d inexécution de l une des clauses du présent contrat, ce dernier sera immédiatement résilié, et le bailleur pourra se prévaloir de l article 1590 du code civil, et conserver les arrhes. Conditions d annulation- Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée A.R. En cas d annulation précoce faite par le client, soit plus de deux mois avant la date prévue de la location, le remboursement des arrhes se fera que si la location a pu être relouée, au même prix, dans le cas contraire, si celui-ci était inférieur, le bailleur ne restituerait que la différence, et si l annulation intervient moins de deux mois avant la date prévue de la location, les arrhes resteront la propriété du bailleur. Dans tous les cas de figure, un forfait de 150 euros sera retenu pour les frais de dossier et divers! En cas d annulation par le bailleur, pour cas de force majeure, le propriétaire se réserve le droit d annuler les réservations, et s engage dès à présent à rembourser l intégralité des sommes déjà perçues : arrhes ou loyer total, si celui-ci a déjà été payé, excluant toute pénalité supplémentaire. 3

4 -Page 4 sur 7 -Conditions générales du contrat- Les animaux ne sont pas admis dans la Location, et le propriétaire se réserve le droit de les refuser en cas de non respect de cette clause, si aucun accord n aboutit, le bailleur se réserve le droit de prendre sur la caution une pénalité de 200 euros par semaine Il est formellement interdit de fumer dans tout l intérieur de la location, les fumeurs doivent le faire à l extérieur, et en dehors de l espace piscine! A partir de 10 heures du soir Il est interdit pour le voisinage de faire du bruit dans les espaces extérieurs de la location, afin d éviter les plaintes des voisins! Les locataires s engagent à faire respecter les instructions stipulées dans l espace piscine, ne pas courir, pour des raisons de sécurité, et ne pas fumer! Les moyens de sécurité mis en place par le bailleur, doivent être utilisés! Vous devez surveiller vos enfants ne sachant pas nager, et en aucun cas les laisser, sans la surveillance d une grande personne, majeure et responsable, dans l espace piscine, et leur mettre bouées et brassards Le volet roulant électrique : le fermer au maximum à 9 heures du soir, vous devez le faire, le plus tôt possible, dès que vous n avez plus l intention de vous baigner, pour ne pas faire perdre plusieurs degrés à l eau, mais en aucun cas vous devez le confier à un enfant, ce n est pas un jeu, seulement un adulte est habilité à le faire, pour des raisons de sécurité, après fermeture de ce dernier, vous devez systématiquement fermer tout l espace piscine! Car il est formellement interdit de monter dessus, il n est pas fait pour cela, et ne peut supporter un poids d adulte, votre responsabilité serait engagée, en cas de dégradations! Nous vous communiquerons à votre arrivée, à quelle heure de la fin de journée, la programmation automatique de l entretien de cette dernière doit intervenir! En cas de grande chaleur, et d une eau suffisamment chaude naturellement, le bailleur se réserve le droit, d arrêter la pompe à chaleur, en cours de la location. Pour l hygiène de tous : Prendre une douche systématiquement avant chaque bain, et éviter de se mettre des produits solaires avant! Pour ce qui est de la literie, qui se doit d être parfaite, cette dernière est vérifiée, à chaque entrée et sortie, et une alèze propre est mise à chaque nouvelle entrée, en cas de literie tâchée, durant votre location, et vous incombant, le nettoyage si besoin est sera payé sur la caution! Et vous avez l Obligation de jouir des lieux d une façon paisible, en «bon père de famille», et de les entretenir Je sais que certains locataires, auraient d eux-mêmes respectés, les conditions générales d occupation des lieux, sans que je les rappelle, mais je me dois tout de même de les signaler! Fait à Jard-sur-Mer le 201 en deux exemplaires Mme Morineau Françoise Le bailleur Mme et Mr les preneurs Signature précédée de «lu et approuvé» signature précédée de «lu et approuvé» 4

5 -Page 5 sur 7 -ETAT DESCRIPTIF DU MEUBLE- Villa dénommée : «MURMURE DES FLOTS» 48, Rue de l Océan JARD-SUR-MER Maison répartie, Sur trois niveaux, avec un sanitaire et un WC pour chaque niveau! D une surface habitable d environ : 200 m² sur trois niveaux Sur un terrain de 700 m2 Rez-de-chaussée Intérieur de la Villa chambre dénommée «GASTON» avec deux lits en 0.90*200, pouvant faire un lit en 1.80* oreillers- 1 traversin- alèze - deux couettes, taille : 2.20*2.40 Donnant sur terrasse paysagée, avec vue sur la piscine, exposition est Chauffage central au fuel 2 tables de nuit, avec 2 sets et boîte à kleenex, 3 cadres, 2 rideaux 1 tablette en tête de lit, 3 coussins, 1 porte-manteaux 1 commode, 2 lampes, 1 coquillage 1 WC avec lave-mains privatif indépendant, accessible directement de la chambre 1 poubelle en plastique blanc, 1tabouret en fer blanc, 1 miroir, 1 dérouleur papier toilettes,1 balayette toilettes, 1 coin bébé : 1 lit à barreaux, avec son matelas, son alèze, et deux couvertures, 1 tour de lit 1meuble penderie, en bois et toile blanche, avec étagères et cintres, 1 paravent, 1 guirlande «abc..», 1 porte manteaux «ours» 1 meuble en bois et son set de protection, 1 ardoise sur le mur. espace cuisine d appoint équipée, avec plan bar, indépendante, pour le barbecue extérieur : 1 Réfrigérateur, 1 plaque de cuisson avec 4 feux gaz, 1 bouteille de gaz, 1 poubelle inox, 1 évier deux bacs, 1 égouttoir à vaisselle 1 rideau, une tringle à rideau 1 fer à repasser, 1 planche à repasser, 1 panier à linge sale en tissu 1 Tancarville, épingles à linge, cuvette et seau, balais, pelle et balayette, baignoire enfant. Ustensiles de cuisine : voir détail 1 salle de remise en forme avec appareils de «Fitness» : 1 vélo elliptique, 1 rameur, 1 espalier, 2 appareils musculation, 2 tapis de sol, 3 chaises en fer, 1 meuble à chaussure en fer blanc.1 glace en fer blanc, 1 cheminée avec glace carrée en fer blanc, balles pingpong chambre, pour «ados» dénommée «MARIUS» avec deux lits simple 0.80*190 : 2 matelas, 2 traversins, 2 oreillers, 2 couettes, 2 rideaux anthracites, Donnant du côté de l entrée principale, vue sur la terrasse paysagée, exposition ouest 1 meuble grillagé, 2 chaises grises, 1 penderie/placard, deux lampes grises avec abat-jour Salle-d eau commune aux deux chambres Avec douche et meuble lavabo, 1 radiateur électrique 1 poubelle en inox, 1 porte savon, 1 verre à dent, 1 corbeille en osier, 1 caillebotis thème «poissons» 1 placard avec penderie : 1 lit pliant d appoint en 0.80*1.90, 1 lit parapluie, 2 couettes, 1 chaise haute, 2 traversins, 1 oreiller chaufferie avec accès par l extérieur Ballon d eau chaude, chaudière au fuel 1 er niveau chambre, dénommée «ADRIEN» avec 1 lit double en 1.60 * 200, avec tête de lit recouverte d un boutis 2 oreillers- 1 traversin et 1 couette en 2.20*2.40 Vue sur le jardin et la piscine, exposition est 2 tables de nuit noires façon cuir avec tiroirs, 2 sets noirs, 2 appliques murales, 5

6 -Page 6 sur 7 1 bureau, avec un set noir, 1 lampe, 1 plante, 2 chaises de couleur Chauffage central au fuel salle d eau privative, et accessible de la chambre directement comprenant : 1 douche avec portes en verre 1 meuble vasque, 1 meuble en bois vitré, 1 sèche-cheveux, 1 raclette inox sur son support, 1 porte savon, 1 porte brosse à dents, 1 poubelle inox, 1 miroir éclairant Chauffage central au fuel Salon/salle à manger : Cette pièce étant traversante, elle a trois expositions : ouest-est et sud, du soleil toute la journée! Ainsi que la vue sur toutes les faces de la maison, et la piscine 1) coin bureau et multimédia, 1 bureau en verre noir, avec étagères, accès wifi, fauteuil bureau noir, tapis au sol, porte documents, 2) coin repas avec table en verre pour 10 personnes, 1 nappe de protection, 1 nappe, 2 dessous de plat, 1 dévidoir à serviettes en papier en inox, 10 chaises peintes en bois, 1 téléviseur T.N.T écran plat, 1 desserte en bois blond avec vaisselle (voir détail à l intérieur de la cuisine) 1 cadre thème «Jaz» 3) coin salon, deux canapés, une table basse, jeux de sociétés.plateau, vase boule en verre, 1 meuble d angle en bois, avec ensemble de verres, carafes, seau à glaçons 1 porte revues en bois 1 cheminée avec 2 lampes, 1 radio /cd- 2 plantes- 1 lampadaire boules-3 cadres thème «Jaz» 4) bar 1 plateau avec trois bougies, 1 lampe, 1 pendule murale «aiguilles noires», 1 ensemble de revues Sous l escalier accédant à l étage supérieur : 1 coffre-fort 1 escalier pour descendre au rez-de-chaussée, 2 cadres 1 escalier pour accéder au 2 ème niveau, 1 bateau ancien en bois, 1 peinture thème «marine» 3 cadres Chauffage central au fuel, 3 radiateurs en fonte 5) sas d entrée, 1 porte manteaux, 1 glace enfer, 1 panier pour les courses à roulettes 6) placard penderie, avec aspirateur, poches d aspirateurs, balai, pelle et balayette, seau, serpillère.cintres cuisine équipée, indépendante Exposition ouest, vue sur le jardinet côté porte principale, donnant sur le balcon 1 four- 1 micro-ondes 1 lave-vaisselle -1 lave-linge- 1 plaque de cuisson gaz - 1 réfrigérateur/congélateur- 1 évier double bac- Chauffage central au fuel, 1 radiateur en fonte balcon, avec une table carrée en fer blanc, 2 chaises en fer blanc, 1 tapis brosse en plastique noir 2 ème niveau chambre, dénommée «LOUIS» avec 1 lit double 1.40*1.90, 1 tête de lit recouverte d un boutis, 1 matelas, 2 sommiers, 1 alèze, 1 couette en 2.20*2.40, 1 traversin, 2 oreillers.. Exposition est, vue sur le jardin et la piscine 1 grand placard/penderie, cintres, rideau d appoint occultant, 2 tables de nuit, 2 lampes, 2 sets, 1fauteuil en rotin tressé et son coussin, 1 lampadaire inox boule, 1 porte valise, 2 rideaux, 2 tringles à rideaux, 2 cadres 2 volets extérieurs Chauffage central au fioul palier, 1 velux, 1 glace en bois peinte Salle d eau-w-c (sanitaires communs aux deux chambres, avec velux) Située entre les deux chambres 1 douche, 1 WC, 1 meuble lavabo, 1 porte serviettes, 1 miroir éclairant, 1 poubelle inox, 1 panière à linge sale, 1 tabouret blanc en fer, 1 étagère en bois avec miroir, 1 porte kleenex inox, 1 porte savon inox mural, 1 porte brosse à dents inox chambre : dénommée «EMILE» Avec 1 lit double 1.40*1.90, 1 tête de lit recouverte d un boutis,1 matelas, 2 sommiers, 1 alèze, 1 couette en 2.20*2.40, 1 traversin, 2 oreillers.. Exposition ouest, vue sur le jardinet côté porte principale 1 grand placard/penderie, cintres, 2 tables de nuit, 2 lampes, 2 sets, 1fauteuil en rotin tressé et son coussin, 1 lampadaire inox boule, 1 porte valise, 2 rideaux, 2 tringles à rideaux, 2 cadres 2 volets extérieurs Chauffage central au fioul 6

7 -Page 7 sur 7 -Extérieurs de la Villa- 2 terrasses, aménagées et paysagées, une coté avant de la maison, exposée Ouest et une autre à l arrière, exposée est Avec salon de jardin pour la capacité d accueil prévue dans le contrat, 1 table repas en teck, chaises blanches en plastique, 1 nappe, 1 protection, 4 pinces thème «bananes» 2 tapis rectangulaires en plastique noir Coin enfants : 1 banc1 2 tables thème «poisson» 2 fauteuils Coin salon : 1 ensemble de meubles noirs tissés en rotin avec leurs coussins : 2 fauteuils-2 canapés- 2 tables Barbecue extérieur en dur, 1 table blanche en fer, 1 seau plastique rouge, 1 poubelle blanche en plastique Petit jardinet «Zen» avec 3 poubelles : 2 noires et une à roulette marron 1 ping-pong Tous les espaces sont clos de murs pour les enfants Parking sécurisé pour 2 voitures -Espace piscine- Piscine chauffée par pompe à chaleur d une dimension de 4*8, dans un espace clos, avec double sécurité : 1 volet roulant électrique + 1 barrière + 1 portillon avec système de fermeture «sécurité». 2 bancs en teck- 2 chaises longues en teck-3 bancs- 1 fauteuil enfant moulé marron- 1 tuyau d arrosage et son enrouleur Vous avez 24 heures pour le contester, au-delà de ce temps, le bailleur considérera que vous êtes d accord, avec le descriptif de ce dernier et que les appareils sont tous en bon état! Fait à Jard sur mer.le 2011 en deux exemplaires Mme Morineau Françoise Le bailleur Mme ou Mr.. les preneurs Signature précédée de «lu et approuvé» signature précédée de «lu et approuvé» Pour notre sondage personnel nous aimerions connaître de quelle manière vous nous avez connu : Office de tourisme de jard-sur-mer Clés vacances Homelidays Abritel Autres : altis/multimédia. 7