CONSIGNES ET REGLES GENERALES DE SECURITE

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1 Laboratoire Matériaux et Phénomènes Quantiques UMR 7162 CONSIGNES ET REGLES GENERALES DE SECURITE mise à jour : janvier 2015 Sommaire : 1 CONSIGNES EN CAS D EVACUATION, D INCENDIE OU D ACCIDENT 2 2 REGLES GENERALES DE SECURITE Règles élémentaires de prévention Rappel : travail isolé 4 3 PRINCIPAUX RISQUES PRESENTS AU LABORATOIRE Utilisation de produits chimiques Utilisation de bouteilles de gaz Utilisation de fluides cryogéniques Utilisation de lasers Utilisation de machines-outils 11 4 LES DOCUMENTS REGLEMENTAIRES Le registre de sécurité et de santé au travail Le registre de danger grave et imminent Le document unique 12 5 EXTRAIT DU REGLEMENT INTERIEUR : HYGIENE ET SECURITE 12 6 NUMEROS UTILES INTRANET DU LABORATOIRE 15 FICHE A RETOURNER SIGNEE AU SECRETARIAT 17 Lab o r a t o i r e M a t é r i a u x e t P h é n o m è n e s Q u a n t i q u e s U M R C N R S / U n i v e r s i t é P a r i s D i d e r o t - P a r i s 7, B â t i m e n t C o n d o r c e t, c a s e , P a r i s c e d e x 1 3 w w w. m p q. u n i v - p a r i s - d i d e r o t

2 CONSIGNES ET REGLES GENERALES DE SECURITE Le présent document est un recueil des principales consignes et règles de sécurité, déclinées en fonction des dangers et des risques rencontrés au laboratoire. Son but n est pas d être exhaustif mais d attirer l attention pour amener chacun à se renseigner plus avant en fonction des risques propres à son poste de travail. D autres informations, notamment pratiques, sont disponibles sur les sites du Service Hygiène et Sécurité de l Université 1, de la Coordination Nationale de Prévention et de Sécurité du CNRS 2, de l Institut National de Recherche et de Sécurité 3. A la fin du document, se trouve une fiche à rendre signée au secrétariat. 1 CONSIGNES EN CAS D EVACUATION, D INCENDIE OU D ACCIDENT Les consignes de sécurité en cas d incendie, d évacuation ou d urgences sont affichées en de nombreux endroits à chaque étage du bâtiment Condorcet, notamment près des ascenseurs, monte-charges et cages d escalier. Ces affiches présentent la conduite à tenir en cas d incendie, d évacuation ou d urgences et donnent les numéros d urgence à composer : PC SECURITE DE L UNIVERSITE - le 18 (numéro interne) depuis les téléphones filaires du bâtiment - le depuis un portable. L appel du 18 est réservé aux sinistres, aux accidents, aux malaises ou problèmes d origine médicale lorsque la personne ne peut pas se déplacer. Sur audition du signal sonore d évacuation, vous devez rejoindre la sortie de secours la plus proche après avoir mis en sécurité votre poste de travail (coupure des fluides, des alimentations électriques ) et avoir fermé portes et fenêtres. Si vous êtes témoin d'un accident (chute, blessure, malaise...), même si cela vous semble bénin : 1. Protéger la personne si elle est exposée à un risque, sans vous exposer vousmême ; demander de l'aide à un collègue proche pour ne pas laisser la personne seule. 2. Appeler les secours de l'université en composant directement le 18 depuis n'importe quel poste filaire du bâtiment ou le depuis un téléphone portable. Préciser dans votre message : Votre nom et numéro d appel 1 Dans l ENT de l Université, rubrique Services / Service hygiène et sécurité Consignes et règles générales de sécurité 2/17 UMR 7162

3 La nature de l'accident (chute, malaise, blessure...) Le lieu où se trouve la victime (bâtiment, étage, numéro de pièce). 3. Secourir ou alerter le sauveteur secouriste du travail le plus proche Pour information, un défibrillateur automatisé externe est mis en place à l accueil du bâtiment. Il doit être utilisé en cas d arrêt respiratoire par toute personne non-médecin. 2 REGLES GENERALES DE SECURITE 2.1 Règles élémentaires de prévention Le manque d expérience, la méconnaissance des installations et de l organisation des tâches, la précipitation font partie des causes fréquentes d accident. Le respect des démarches conseillées ici permet d éviter bon nombre de situations dangereuses. Pour prévenir un accident, il faut notamment : S informer, soit auprès des responsables d équipes ou de leurs collègues, soit auprès des interlocuteurs en matière de sécurité (AP Assistant de Prévention, IRPS Ingénieur Régional de Prévention et de Sécurité, membres de CHSCT Comité d Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail...). Se former grâce aux stages «hygiène et sécurité» organisés par le CNRS et l Université, pour les nouveaux entrants notamment. Ces formations obligatoires comprennent des modules généraux sur l organisation de la sécurité, la médecine de prévention, la conduite à tenir en cas d'accident, les risques électriques et incendie et des modules plus spécifiques comme le risque chimique, l'utilisation des gaz comprimés, le risque laser. Informer en appelant l attention de son environnement sur les dangers que peuvent présenter les manipulations mises en œuvre, en balisant les manipulations. Après tout incident ou accident, en faire connaître les circonstances, notamment par l intermédiaire du registre de santé et de sécurité au travail (voir le règlement intérieur du laboratoire). Avant toute manipulation : - Repérer les emplacements des douches de sécurité, couvertures, postes d eau, boîtes à pharmacie, extincteurs, les numéros de téléphone de sécurité : PC sécurité, médecin, etc. - Vérifier et contrôler le bon état du matériel qui va être utilisé (verrerie, appareil de détection, protection des appareillages, efficacité des dispositifs de sécurité tels que sorbonnes, etc.). Signaler toute anomalie. Se protéger : utiliser les matériels de protection collective (sorbonne, appareil de détection, etc.) et individuelle (lunettes, gants, masques, chaussures, écrans...). Organiser son travail et repérer les situations dangereuses : - Avant tout montage ou manipulation, s informer de l occupation éventuelle des postes de travail et des opérations qui y sont conduites. Tout poste de travail sur lequel se développent plusieurs manipulations indépendantes constitue une situation potentiellement dangereuse. Toute manipulation dont les étapes se déroulent sur des postes de travail différents, ce qui est souvent le cas, constitue également une situation potentiellement dangereuse. - Reconstituer «l environnement de sécurité» nécessaire à chaque manipulation. Consignes et règles générales de sécurité 3/17 UMR 7162

4 - Remettre les lieux en l état d origine après la manipulation (rangement des appareils, évacuation des produits, etc.). - Ne jamais laisser de matériel ou d équipement encombrants ou à risques dans les zones de passage ou réservées à l évacuation. - Ne pas stocker ni absorber de nourriture ou de boisson dans les zones expérimentales dangereuses. 2.2 Rappel : travail isolé Le travail isolé doit être exceptionnel et consacré à des tâches ne présentant pas de risque. Dans le cas où des travaux dangereux (utilisation de produits chimiques, de gaz, de toute source d énergie, de laser ) doivent nécessairement être exécutés en dehors des horaires normaux et/ou sur des lieux isolés ou locaux éloignés, il est obligatoire d être accompagné (présence impérative d un permanent) ou, à défaut, d avoir prévenu une tierce personne présente sur le site (responsable, collègue) et lui avoir donné les renseignements nécessaires pour une localisation rapide et précise (numéros de pièce et de poste téléphonique). Les personnels entrant dans le bâtiment Condorcet en dehors des horaires normaux (8h 20h les jours ouvrés) sont tenus d émarger à la loge lors de leur arrivée et lors de leur départ. Dans tous les cas, le travail en dehors des horaires normaux doit avoir fait l objet d une autorisation par le directeur du laboratoire. Dispositif de protection du travailleur isolé (PTI) Notons également la possibilité d utiliser un dispositif de type PTI (protection du travailleur isolé). Il s'agit d'un petit boitier que toute personne devant venir travailler seule en dehors des heures ouvrables peut récupérer à la loge du bâtiment Condorcet. Ce dispositif permet, en cas de problème, de prévenir les secours, c'est-à-dire le PC du Service de Sécurité Incendie (Halle aux Farines). Les secours sont prévenus soit volontairement en appuyant sur un bouton soit automatiquement lorsque le boitier se retrouve en position horizontale après une chute par exemple. Le boitier est à récupérer à la loge du bâtiment Condorcet en arrivant. Un cahier d'émargement est à remplir, dans lequel chacun indique entre autres le numéro de la pièce où il se rend afin de pouvoir être localisé par les secours qui arrivent dans le bâtiment. En effet, l'alarme donnée au PC Sécurité ne permet d'identifier que le bâtiment Condorcet et non pas la pièce dans le bâtiment. La notice de l appareil est consultable sur l intranet du laboratoire. 3 PRINCIPAUX RISQUES PRESENTS AU LABORATOIRE Hormis les risques généraux (risque incendie, risque électrique ), certains risques sont spécifiques à l activité du laboratoire : - le risque chimique - le risque laser - le risque lié à l utilisation d équipements sous pression ou d équipements sous vide - le risque lié à l utilisation de fluides cryogéniques Consignes et règles générales de sécurité 4/17 UMR 7162

5 - le risque lié à l utilisation de machines et appareils dangereux Les paragraphes qui suivent sont une brève introduction à ces risques et, pour chacun d eux, aux moyens de prévention et à la conduite à tenir en cas d accident. Chacun doit se renseigner plus avant (auprès du responsable d équipe, auprès de l assistant de prévention, en suivant des formations ) en fonction des risques propres à son travail ou de son état (femmes enceintes notamment). Pour les nouveaux entrants, le guide Hygiène et sécurité au CNRS 4 (actuellement en cours de réactualisation) est à télécharger. 3.1 Utilisation de produits chimiques S informer sur les produits utilisés : étiquetage, fiches de données de sécurité (FDS, données par les fournisseurs des produits), fiches toxicologiques de l INRS 5. Ces FDS peuvent être téléchargées depuis l intranet du laboratoire. Elles sont également consultables dans un classeur situé en salle de reprographie. Les informations contenues dans ces fiches permettent de prendre connaissance des risques liés au produit, des incompatibilités avec d autres produits et de prévoir les conditions de stockage, de manipulation et d élimination des déchets. Les tableaux ci-après rassemblent les différents symboles de danger présents sur les étiquettes des produits, selon les ancienne et nouvelle réglementations. A noter également les produits cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR). Ils portent un pictogramme «toxique» ou «nocif» selon les cas. O comburant F facilement inflammable ou F+ extrêmement inflammable E explosif N dangereux pour l environnement C corrosif Xi irritant ou Xn nocif Symboles de danger présents sur les étiquettes des produits : ancienne réglementation. T toxique ou T+ très toxique Dangers physiques Dangers pour l environnement Dangers pour la santé Pictogrammes de danger présents sur les étiquettes des produits : nouvelle réglementation. Tout flacon doit être clairement étiqueté. Lors d un transvasement, étiqueter le nouveau flacon (nom du produit ou du mélange, date de conditionnement, voire nom du manipulateur, etc.) en reprenant notamment les éléments de l étiquette d origine. Ne pas stocker des produits incompatibles les uns à côté des autres Consignes et règles générales de sécurité 5/17 UMR 7162

6 Ne pas stocker de produits dangereux au-dessus des paillasses. Faire éliminer tout produit douteux ou souillé, mélange mal connu, produit ancien susceptible de se décomposer (peroxydes etc.). Utiliser les sorbonnes pour les produits volatils, toxiques par inhalation ou pour toute manipulation susceptible de dégager des vapeurs dangereuses, irritantes, inflammables. Porter les équipements de protection individuelle (EPI) : blouse (en coton ou matière ininflammable), lunettes, gants, voire masques à cartouches filtrantes. Ces équipements doivent être choisis en fonction des produits manipulés et des travaux à effectuer. Ne rejeter aucun produit chimique à l évier ; ils doivent être collectés, en prenant en compte les incompatibilités, dans des bidons spéciaux prévus à cet effet. Remarque sur l achat des produits chimiques Les produits les plus courants doivent être achetés via la soute à produits dangereux du service Hygiène et Sécurité de l'université 6. La soute assure également la livraison. Ceci permet de travailler en flux tendu et de ne stocker qu'une quantité minimale de produits dans les laboratoires. Le catalogue des produits disponibles se trouve dans l intranet du laboratoire : solvants, quelques acides, bidons de récupération, EPI. Par ailleurs, l assistant de prévention doit être averti de l introduction de nouveaux produits chimiques au laboratoire. Remarque sur le stockage des produits chimiques Les principes généraux suivants sont à respecter pour le stockage des produits chimiques : - limitation des quantités stockées au minimum (quantité nécessaire à 2 jours de manipulation au maximum), - séparation des produits incompatibles, - bac de rétention en matériau résistant aux produits stockés et correctement dimensionné : il doit pouvoir retenir le volume total du plus grand réservoir ou la moitié du volume total de tous les flacons rassemblés dans la même cuvette de rétention. La valeur retenue est la plus élevée des 2 grandeurs, - produit permettant d'absorber toute fuite accidentelle à proximité : sable, carbonate de sodium, - extincteur approprié et correctement dimensionné à proximité. Il faut vous assurer que rien n'est entreposé de façon non sécurisée dans les laboratoires. Il est cependant toléré de petites quantités de produits dans les laboratoires. Les flaconnages doivent au minimum être placés dans des bacs de rétention correctement dimensionnés, en séparant les produits incompatibles. Les quantités importantes de produits chimiques sont stockées obligatoirement dans des locaux spécifiques de stockage dont les portes sont fermées à clé. Deux pièces du bâtiment Condorcet sont équipées pour le stockage des produits dangereux : l'une (818A) pour les produits inflammables solvants, l'autre (816A) pour 6 soute@univ-paris-diderot.fr Consignes et règles générales de sécurité 6/17 UMR 7162

7 les acides bases. Ces pièces sont partagées par les différents laboratoires du bâtiment et gérées par le laboratoire MSC. Les clés de ces deux salles sont à retirer auprès de l administration du laboratoire. Remarque sur le rejet des produits chimiques Comme pour les commandes de produits, l'évacuation des déchets est prise en charge par la soute à produits dangereux de l'université. Une fiche de demande d'enlèvement est à remplir 7 puis à envoyer par mail à la soute. Ce service permet aussi de se fournir en bidons de récupération et de se séparer, par exemple, des huiles de pompe usagées, des bombes aérosols vides. Conduite à tenir en cas de contamination accidentelle En cas de contact avec la peau, rincer abondamment avec de l eau pendant au moins 15 minutes, déshabiller la victime au préalable ou simultanément au lavage si ses vêtements sont imprégnés, prévenir ou faire prévenir les secours (PC sécurité). En cas de contact avec les yeux, rincer immédiatement sous le robinet pendant au moins 15 minutes en inclinant la tête de la victime du côté de l œil qui a reçu la projection, prévenir les secours (PC sécurité). Diriger la victime vers un service d ophtalmologie. En cas d inhalation, transporter la victime à l air libre et appeler les secours (PC sécurité) : 18 depuis un poste interne ou depuis un portable. En cas d ingestion, ne rien faire boire, ne pas faire vomir. Alerter les secours (PC sécurité) : 18 depuis un poste interne ou depuis un portable. Conduite à tenir en cas de déversement ou fuite accidentelle de produits dangereux Dans tous les cas : faire évacuer la pièce où l incident s est produit, en interdire l accès, alerter ou faire alerter les secours (PC sécurité). Puis équipé des protections individuelles adéquates : Si le produit est un solide, le ramasser soigneusement et le stocker dans un récipient hermétique en évitant sa dispersion (gants et masque à prévoir). Si le produit est un liquide, ouvrir les fenêtres pour ventiler, absorber le produit avec une substance inerte telle que la vermiculite et transférer le tout dans un récipient hermétique (gants et masques à cartouches ou autonomes à prévoir). Si le produit est un gaz, revêtir un appareil respiratoire autonome puis ouvrir les fenêtres, faire évacuer les pièces mitoyennes et l ensemble du bâtiment si le gaz est toxique et/ou inflammable, alerter les pompiers. A noter qu une formation est nécessaire pour revêtir un appareil respiratoire autonome. En cas de déversement important, les secours externes (pompiers de Paris) prennent le nettoyage en charge. 7 Fiches disponibles dans l ENT de l Université, rubrique Services / Service hygiène et sécurité ou dans l intranet du laboratoire Consignes et règles générales de sécurité 7/17 UMR 7162

8 3.2 Utilisation de bouteilles de gaz Les risques dus à la manipulation de bouteilles de gaz sont liés à la nature des gaz (comburants, combustibles, neutres, toxiques, corrosifs), à la pression, à la manutention. Quelle que soit la nature du gaz renfermé, une bouteille de gaz doit être manipulée avec précaution. Transport Une bouteille, même vide, doit être transportée avec son robinet fermé, avec son chapeau de protection, sans ses accessoires de régulation (manodétendeur, etc.), à l aide d un chariot porte-bouteille adapté sur lequel elle sera fixée. Dans un monte-charge, une bouteille de gaz doit voyager seule. Mise en service et utilisation A la livraison, ne pas accepter de bouteille présentant un défaut (par exemple une déformation due à un choc) ou non munie d un robinet et d un chapeau le protégeant. Ne pas travailler avec du matériel dont la date de réépreuve est dépassée. Toujours attacher les bouteilles (sangles ou chaînes). Utiliser les matériels (raccords, vannes, détendeurs, flexibles ) adaptés à la nature et à la pression du gaz. Manœuvrer les robinets à la main et sans forcer. Ouvrir lentement les robinets. Ne jamais graisser un robinet. Serrer les flexibles et les fixer pour éviter qu ils ne fouettent (câbles anti-fouet ou chaînage au mur). Avoir à proximité un équipement de protection individuel adapté. Si besoin, travailler en présence d un détecteur adapté. Ne pas tolérer de fuite. Ne pas stocker de bouteille d un gaz inflammable ou toxique dans les salles de manip. Conduite à tenir en cas d explosion brutale d une enceinte sous pression En présence de victime(s) ou d un début d incendie, appeler rapidement les secours (Service de Sécurité Incendie) : 18 depuis un poste interne ou depuis un portable. Si les produits répandus représentent un danger : se protéger avant d intervenir (port d appareil respiratoire isolant ou de masque, gants...), faire évacuer la zone concernée, appeler les secours, si nécessaire, faire décontaminer les locaux avant de les réoccuper. Conduite à tenir en cas de fuite de gaz sur une bouteille Si le gaz est toxique ou corrosif, se munir de protections adaptées (appareil respiratoire isolant, gants,...). Si le gaz est inflammable ou explosif, éliminer toutes possibilités d étincelles (coupure de l alimentation électrique). Consignes et règles générales de sécurité 8/17 UMR 7162

9 A l intérieur d un bâtiment, fermer les portes, ouvrir les fenêtres pour renouveler l air (sauf pour des gaz très toxiques). En cas de risque important, faire évacuer la zone et délimiter un périmètre de sécurité. Si possible, arrêter la fuite en fermant le robinet. Si cela n est pas possible et en cas de danger, alerter les services de secours (Service Sécurité Incendie) et le fournisseur pour faire évacuer la bouteille. En présence de victime(s), appeler rapidement les secours (Service Sécurité Incendie). Pour plus d informations, on peut se reporter au guide Equipements sous pression 8 téléchargeable à partir du site de la Coordination Nationale de Prévention et de Sécurité du CNRS. 3.3 Utilisation de fluides cryogéniques Les fluides manipulés au laboratoire sont l azote liquide et l hélium liquide. Les risques liés à l utilisation d autres fluides cryogéniques comme l oxygène liquide ou le monoxyde de carbone (toxique) ne sont pas décrits ici. Les risques Les risques liés à l utilisation de l azote et de l hélium liquides sont essentiellement l anoxie et les brûlures par contact ou par projection. Les effets d un contact avec la peau peuvent être les mêmes que pour une brûlure thermique. De plus, la peau non protégée peut adhérer à une surface métallique refroidie par un liquide cryogénique et se déchirer si on tente de l'en retirer. Même le contact des surfaces non métalliques est dangereux aux basses températures. Enfin, l'inhalation d'air extrêmement froid peut causer des lésions pulmonaires. De petites quantités de liquide évaporées correspondent à d importants volumes de gaz (environ 690l d azote gaz pour 1l d azote liquide). Ainsi, dans un espace mal ventilé ou lors d un déversement accidentel, il y a un risque réel d appauvrissement de l air en oxygène et donc d asphyxie par manque d oxygène : moins de 18% d oxygène dans l air au lieu de 21% conduit à une fatigue inhabituelle, moins de 10% provoque des nausées, un évanouissement rapide, moins de 8% provoque un coma en 40 secondes, puis un arrêt respiratoire conduisant à la mort. Atmosphères enrichies en oxygène L'hélium liquide est si froid qu'il peut liquéfier l'air qu'il touche. Par exemple, de l'air liquide peut se condenser sur une surface refroidie par de l'hélium liquide. Comme l'azote s'évapore plus rapidement de l'air liquide que l'oxygène, le mélange de gaz liquides qui en résulte contient une forte concentration d'oxygène et, par conséquent, l'air enrichi en oxygène provenant de ce mélange présente les mêmes dangers que l'oxygène. 8 Consignes et règles générales de sécurité 9/17 UMR 7162

10 Mise en œuvre des fluides cryogéniques Les règles suivantes sont à respecter : Utilisation de matériel adapté : dispositif de soutirage, accessoire de transfert, chariot basculeur, bidon en bon état (roulette, bouchon ) Utilisation des moyens de protection individuelle (gants, lunettes, masque facial) Signalisation des locaux Locaux de stockage et d utilisation ventilés Détection fixe ou portable de manque d oxygène Conduite à tenir en cas d accident : contact prolongé ou découverte d une personne inanimée dans un local où des gaz liquéfiés sont utilisés Dans tous les cas composer ou faire composer le 18 à partir de n importe quel poste téléphonique filaire Brûlure de la peau : La température de la lésion doit retrouver le plus rapidement possible celle du corps. Enlever les vêtements imbibés le plus rapidement possible, Rincer la zone touchée à l'eau tiède au minimum 15 minutes, NE PAS RINCER A L EAU CHAUDE, Recouvrir d'un pansement stérile, Consulter un médecin. Brûlure aux yeux : Rincer les yeux en essayant de les ouvrir au maximum, alerter les secours (Service de Sécurité Incendie) : 18 depuis un poste interne ou depuis un portable. Inhalation - Asphyxie Déplacer la victime dans une zone non contaminée en s équipant d'un appareil respiratoire autonome, Ventiler rapidement et suffisamment la pièce sans y pénétrer, Appeler un secouriste (le plus proche) et les secours (Service de Sécurité Incendie) : 18 depuis un poste interne ou depuis un portable. Dispersion accidentelle. Evacuer tout le personnel de la zone touchée, Ventiler largement le local. Toute intervention se fait muni d un appareil respiratoire isolant autonome (ARI). Empêcher la pénétration dans les sous-sols, points bas où l accumulation pourrait être dangereuse. 3.4 Utilisation de lasers Les risques liés à l utilisation de lasers sont nombreux (lésions oculaires, lésions cutanées, risque électrique, risque chimique, risque acoustique, risque d incendie, risque lié à l émission de rayons X, ) ; le principal restant le risque de lésions oculaires, que l impact soit dû au faisceau direct, à une réflexion spéculaire ou diffuse. Les lasers sont répartis en classes en fonction de leur dangerosité : de la classe 1, la moins dangereuse, à la classe 4, la plus dangereuse. Les règles de sécurité suivantes sont à respecter : - balisage des locaux où sont utilisés des lasers (étiquettes normalisées, signaux lumineux en fonction de la classe des lasers) Consignes et règles générales de sécurité 10/17 UMR 7162

11 - aménagement des locaux (sas, rideaux noirs, murs mats ) et de l expérience (écran, capotage du faisceau ) - port des lunettes de protection adaptées à la puissance et à la longueur d onde des lasers - ôter montres et bijoux lors des manipulations - quand cela est possible, effectuer les réglages avec un laser visible de classe 1 ou 2, voire à faible puissance - respecter les signalisations lumineuses d interdiction d entrer dans un local laser. Les lunettes de protection Les lunettes de protection viennent en plus des protections collectives mais ne peuvent en aucun cas s y substituer. Elles répondent à des normes (en particulier, les normes NF EN 207 sur les lunettes de protection laser et NF EN 208 sur les lunettes de protection pour travaux de réglage des lasers dans le visible) qui facilitent également leur choix. Les paramètres importants pour le choix de ces lunettes sont le mode d émission du laser (continu, impulsionnel), la ou les longueurs d onde d émission, le numéro d échelon qui qualifie la résistance du protecteur. Toutes ces lunettes ont pour but de ramener une exposition accidentelle en-deçà de l Exposition Maximale Permise, elles n autorisent pas à regarder dans l axe du faisceau! Notons que pour les lasers de puissance émettant dans le visible, 2 paires de lunettes de protection sont nécessaires : l une de réglage, l autre pour le travail à forte puissance. Pour plus d informations sur le risque laser, consulter par exemple les documents de l INRS ED6071 «Rayonnements lasers» et ED5009 «Les lasers» 9. Conduite à tenir en cas d impact laser En cas d impact laser ou de suspicion d impact laser par un faisceau direct ou par réflexion diffuse ou spéculaire (classe 4) au niveau du visage, vous devez : Composer ou faire composer le 18 à partir de n importe quel poste téléphonique filaire En précisant LE LIEU LA NATURE DE L INCIDENT S IL Y A DES BLESSES METTRE HORS DE DANGER L EXPERIENCE EN COURS (Arrêt de l expérience, Fermeture de l obturateur, Mise en place d un capotage) VOUS RENDRE À L INFIRMERIE ACCOMPAGNÉ(E) D UNE TIERCE PERSONNE 3.5 Utilisation de machines-outils Il s agit principalement au laboratoire des machines de l atelier de mécanique. Les risques liés à l utilisation de ces machines sont le risque mécanique, le risque électrique, le risque incendie, le risque d intoxication, le risque de brûlures, le risque dû au bruit. 9 Rayonnements lasers : Les Lasers : Consignes et règles générales de sécurité 11/17 UMR 7162

12 La formation des opérateurs à la conduite, à l utilisation et à l entretien des machines est une obligation (décret du 11 janvier 1993). Malgré la présence de protecteurs sur les machines, l utilisation de protections individuelles (lunettes de protection, gants, chaussures de sécurité ) est obligatoire et la tenue vestimentaire doit être adaptée (les vêtements flottants ou trop amples, les cheveux trop longs non protégés, le port de bagues sont proscrits). 4 LES DOCUMENTS REGLEMENTAIRES 4.1 Le registre de sécurité et de santé au travail Un registre de sécurité et de santé au travail est disponible pour tous les personnels et usagers du laboratoire, qui peuvent y inscrire leurs observations et suggestions relatives à la prévention des risques professionnels et à l'amélioration des conditions de travail. Le directeur du laboratoire prend connaissance des faits qui y sont portés et y apporte éventuellement une réponse. Ce registre est mis à disposition dans la salle de reprographie du laboratoire. 4.2 Le registre de danger grave et imminent Ce registre permet de formaliser, après avoir informé un supérieur hiérarchique, le signalement du droit de retrait par un agent, dans le cas où il constate une situation de travail dont il a un motif raisonnable de penser qu elle présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé, ainsi que toute défectuosité dans les systèmes de protection. Ce registre est conservé par le responsable du Service Hygiène et Sécurité de l établissement. 4.3 Le document unique Le document unique est une obligation pour toutes les entreprises depuis Il transcrit les résultats de l évaluation des risques professionnels. Il contient une identification des dangers au laboratoire, c est-à-dire les propriétés ou les capacités intrinsèques d un équipement, d une substance, d une méthode de travail, qui pourraient causer un dommage à la santé des personnels. Il contient également des propositions d actions de prévention visant à réduire les risques, voire à les supprimer (programme d action). Le document unique doit être mis à jour chaque année ou à chaque fois qu'une unité de travail a été modifiée. Il est consultable sur l intranet du laboratoire. 5 EXTRAIT DU REGLEMENT INTERIEUR : HYGIENE ET SECURITE En matière d hygiène et de sécurité, le règlement intérieur se réfère au code du travail, articles L1311-1, L1311-2, L à 6, à l instruction générale n INS122942DAJ du 1er Consignes et règles générales de sécurité 12/17 UMR 7162

13 décembre 2012 du CNRS (application du décret n du 28 mai 1982 modifié relatif à l hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu à la prévention médicale dans la fonction publique) et au règlement intérieur de l Université. Missions du chef de service S il incombe au directeur du laboratoire de veiller à la sécurité et à la protection des agents placés sous son autorité et d assurer la sauvegarde des biens du laboratoire, chacun doit se préoccuper de sa propre sécurité et de celle des autres. Pour le conseiller et l assister, le directeur du laboratoire nomme un Assistant de Prévention (AP), agent chargé de la mise en œuvre des règles de prévention de la santé et de la sécurité au travail, placé sous son autorité. L Assistant de Prévention L identité de l assistant de prévention et ses coordonnées sont affichées sur le panneau consacré à l Hygiène et la Sécurité. Ce panneau d affichage est situé en face du bureau du service financier du laboratoire. Organisation des secours Sur le panneau «Hygiène et Sécurité», sont affichés : - les dispositions à prendre en cas d accident ou d incendie ainsi que les numéros d urgence - les noms et coordonnées des sauveteurs secouristes du travail qui sont les personnes formées pour donner les premiers secours et alerter en cas d urgence (art. R du code du travail) Le registre de santé et de sécurité au travail Un registre de santé et de sécurité au travail est disponible pour tous les personnels et usagers du laboratoire qui doivent y inscrire les incidents, accidents vus ou vécus ainsi que toutes les remarques et suggestions en matière d hygiène, de sécurité et d amélioration des conditions de travail. Ce registre est lu et signé par le directeur du laboratoire ainsi que par le médecin du travail. Un exemplaire de ce registre est mis à disposition dans la salle de reprographie du laboratoire. Formation à la sécurité Tous les personnels du laboratoire, notamment les nouveaux entrants, doivent avoir reçu une formation à la sécurité et, le cas échéant, une formation spécifique adaptée à leur poste de travail. (art. R à 19 du code du travail) Dispositions en cas de travail isolé ou en dehors des horaires normaux Le travail isolé doit être exceptionnel et consacré à des tâches ne présentant pas de risque. Dans le cas où des travaux dangereux (utilisation de produits chimiques, de gaz, de toute source d énergie, de laser ) doivent nécessairement être exécutés en dehors des horaires normaux et/ou sur des lieux isolés ou locaux éloignés, il est obligatoire d être accompagné (présence impérative d un permanent) ou, à défaut, d avoir prévenu une tierce personne présente sur le site (responsable, collègue) et lui avoir donné les renseignements nécessaires pour une localisation rapide et précise (numéros de pièce et de poste téléphonique). Consignes et règles générales de sécurité 13/17 UMR 7162

14 Les personnels entrant dans le bâtiment Condorcet en dehors des horaires normaux sont tenus d émarger à la loge lors de leur arrivée et lors de leur départ. Dans tous les cas, le travail en dehors des horaires normaux doit avoir fait l objet d une autorisation par le directeur du laboratoire. Mesures spécifiques Les locaux présentant un risque particulier (chimique, rayonnement ) font l objet d un balisage spécifique. Sur la porte d entrée d un tel local, une fiche doit être installée avec le nom du responsable et pour faciliter l intervention des secours, les risques présents dans la pièce. Consignes et règles générales de sécurité 14/17 UMR 7162

15 6 NUMEROS UTILES INTRANET DU LABORATOIRE Service Sécurité Incendie Le Poste Central de Sécurité Incendie (PCSI) est situé dans le bâtiment de la Halle aux Farines, RDC, hall AB, côté rue Françoise Dolto. Les numéros d urgence à composer : - le 18 (numéro interne) depuis les téléphones filaires du bâtiment - le depuis un portable. Service Médical Chef de service : Dr Marie BOUCHARLAT Bâtiment Grands Moulins - 16, rue Marguerite Duras Horaires : 9h 17h Tél. : ou Service Hygiène, Sécurité & Environnement Chef de service : Sébastien Caillot Tour Voltaire, 2 rue Marguerite Duras Tél. : Fax : Soute à Produits Dangereux Tél. : Fax : soute@univ-paris-diderot.fr Intranet du laboratoire Sur l intranet du laboratoire, rubrique Hygiène et Sécurité, vous trouverez diverses informations : - un fichier avec les numéros utiles en cas d urgence, de problème technique, de vol - les notes rédigées par le service Hygiène et Sécurité de l'université : «sécurité incendie et l'évacuation», «consignes en cas d accident» - les "consignes de sécurité" à afficher près des téléphones fixes des salles de manip. - le présent document - le catalogue des produits chimiques et équipements de protection individuelle disponibles à la soute de l'université - le document unique qui reprend, salle de manip par salle de manip, les risques rencontrés au laboratoire. - des documents du Service Hygiène et Sécurité de Paris 7 sur le risque chimique (dont l'enlèvement des déchets), le risque laser, le risque cryogénique, les risques psychosociaux - les fiches de données de sécurité (FDS) et les fiches toxicologiques de l INRS des produits chimiques utilisés au laboratoire - la notice du dispositif de protection du travailleur isolé (PTI) Consignes et règles générales de sécurité 15/17 UMR 7162

16 Consignes et règles générales de sécurité 16/17 UMR 7162

17 FICHE A RETOURNER SIGNEE AU SECRETARIAT NOM : PRENOM : STATUT : EQUIPE : certifie avoir pris connaissance du document «Consignes et règles générales de sécurité», du règlement intérieur du laboratoire (consultable sur l intranet) de l existence du registre de sécurité et de santé au travail, de l existence du registre de danger grave et imminent. à Paris, le signature Consignes et règles générales de sécurité 17/17 UMR 7162

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