CURRICULUM VITAE

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1 CURRICULUM VITAE Alain CHIREZ Né le 28 septembre 1947 à Orchies (59-France) 125 chemin du Baou Nationalité : française Valbonne Situation de famille : marié 4 enfants Tel Epouse : Christine DALLARD-CHIREZ, Maître de Conférences Droit privé à Nice Adresse en Polynésie française Les Jardins du musée Appt 93 BP 1323 Punaauia Tahiti Polynésie française Fonctions : Etablissement actuel : Professeur des Universités (agrégation interne) Université de la Polynésie Française. Formation : Juin 1965 Baccalauréat de l'enseignement secondaire (série Sciences Expérimentales) Après une année d'études littéraires au Collège Littéraire Universitaire de Reims, inscription au Centre d'etudes Juridiques Françaises de l'université de la Sarre, en Première et seconde année de licence en Droit et diplôme de langue allemande (Grundschein) délivré par le Studienkolleg à Sarrebrück (Université de la Sarre) Auditeur stagiaire à la Cour d'appel de Grenoble 1970 Licence en Droit (actuelle maîtrise) obtenue à l'université des Sciences Sociales de Grenoble (diplôme obtenu en juin) C.E.J., C.A.P.A. et admission au concours d'accès à l'ecole Nationale de la Magistrature 1971 D.E.S. de Droit privé Fondamental à l'université de Nice (diplôme obtenu en novembre, mention bien)

2 Assistant à la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de l'université de Nice 1972 D.E.A Droit privé fondamental 1973 D.E.S. d'histoire du Droit et des faits sociaux, Université de Nice, (mention bien) 1977 Doctorat d'etat en Droit, Université de Nice (diplôme obtenu en juin, mention très honorable avec éloges) Fonctions : A compter du 1er décembre 1978 Maître-assistant à la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Nice A compter du mois de janvier 1986 Maître de conférences, promu à la 1 ère classe. Depuis le 1 er février 2004 (Réussite au 2 ème concours d'agrégation des Facultés de Droit) Affecté à l'université de Polynésie Française

3 RESUME DES ACTIVITES EN MATIERE D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE Enseignements divers : - Travaux dirigés de droit civil 1ère, 2ème, 3ème, 4ème année dans le cadre des fonctions d'assistant d'université - Cours de 1ère année DEUG Droit civil, cours de Droit du travail et de la sécurité sociale (licence) - Cours de capacité 1ère année Droit civil, contrats spéciaux (2ème année), Droit de la famille (capacité) - Séminaire de Droit du Travail, DEA Droit économique et des affaires - Séminaire de Droit du Travail à la Faculté des Sciences de Nice(gestion des risques de la planète) - Droit des contrats - Droit de la responsabilité délictuelle et quasi délictuelle. - Droit des contrats spéciaux ( Université de la Polynésie française) - Introduction au Droit et notions fondamentales ( Université de la Polynésie française) Enseignements actuels durant les cinq dernières années : Formation initiale : - Cours de Droit de la responsabilité délictuelle et quasi-délictuelle, 2 ème année DEUG, Université de Polynésie Française, année jusqu en Cours d'introduction au Droit et Notions fondamentales : Université de Polynésie Française, année Cours de Master I, Université de Polynésie Française : «Contrats spéciaux du travail.» ; «Nouveaux contrats,nouvelles ruptures» ; «Pouvoir et devoirs de direction dans le Droit de la relation de travail»

4 - Cours de Droit du travail, licence 3, 20O6 à Droits des contrats spéciaux civils et commerciaux, 2006 à Cours de droit du travail de la Polynésie française en Formation continue jusqu en 2010 à l UPF, destinés aux futurs DRH de diverses structures publiques,semi publiques ou privées Formation continue : - Séminaire de formation au droit du travail de la Polynésie française Activités de recherche : - Rattachement au CREDECO, Nice, CEREDIP (Université de Polynésie Française) puis GDI - Direction et co-direction de thèses et mémoires en Droit civil et Droit du travail (direction de thèse en cours : le harcèlement moral, mythe et réalité, Droit du travail comparé français monégasque, La protection de la vie personnelle au travail, La gradation des fautes dans le droit du licenciement,la colocation ) - Séminaire de D.E.S.S. Droit Social et Ressources Humaines Toulon/Nice Recherches en cours sur le harcèlement moral, l'effectivité du droit du travail, et les rapports entre nouvelles technologies et relations de travail, recherches sur les relations entre Droit et Santé dans un cadre associatif.,recherches actuelles centrées sur le pouvoir de direction en Droit du travail Activités Administratives : - Coordination des enseignements de Capacité 1ère année jusqu'en Membre de la commission des spécialistes droit privé, Faculté Droit de Nice, Université de la Polynésie française Accueil, écoute et orientation des Etudiants handicapés dans un cadre associatif universitaire. - Vice-Président commission spécialistes du département Droit privé de l'université de Polynésie Française. - Membre extérieur de la commission des spécialistes de la section Droit privé de la faculté de Droit des Sciences politiques de gestion de l'université de Nice.

5 Responsable pédagogique DEUG Droit II, université de Polynésie Française, 2005-

6 LISTE DES TRAVAUX, OUVRAGES, ARTICLES, REALISATIONS : Ouvrages (individuels ou collectifs) : 1. Thèse Doctorat d'etat juin 1977 : "De la confiance en droit contractuel", multigraphiée sous la Direction de Monsieur le Professeur G. Farjat 2. "Les problèmes juridiques du sport, le sportif et le groupement sportif", Ed. Economica, 1981, (ouvrage collectif) 3. Cessions d'entreprises et situations assimilées ; étude du régime de l'article L du Code du Travail relatif à la modification de la situation juridique de l'employeur, Ed. F. Lefebvre, 1985, (ouvrage collectif 1ère partie) 4. Manuel de Droit du Travail en collaboration avec Monsieur Luc Gastaldi, paru aux éditions LE MONITEUR, octobre Manuel de Droit du Travail Le Contrat, paru aux éditions L'Hermès oct Revues à diffusion nationale avec comité de lecture : 6. Article paru au Recueil Dalloz Sirey 1976, I, 515 : note sous Cass. civ. I, 16 avril 1975, relative à l'obligation d'attirer l'attention 7. Article paru au Recueil Dalloz Sirey, 8 juillet 1981 : "La perte de confiance constitue-t-elle une cause réelle et sérieuse de licenciement?", D.S. 1981, p. 193 et s. 8. Article à la Revue Droit social : "La qualité de non salarié de l'avocat collaborateur", Droit social 1978, p. 142 et s. 9. Article à la Revue F. Lefebvre, novembre 1982, p. 359 et s., "Les droits de la personnalité du salarié" 10. Note parue au Bulletin social F. Lefebvre, juin 1982 : "Jurisprudence sociale commentée", p. 200 et s. 11. Note parue au Bulletin social F. Lefebvre, octobre 1982 "Jurisprudence sociale commentée", p. 329 et s. 12. Article au Bulletin social F. Lefebvre, mars 1983 : "L'énonciation écrite des motifs de licenciement par l'employeur", p. 91 et s. 13. Note parue au Bulletin F. Lefebvre, juillet 1983 : "Jurisprudence sociale commentée", p. 266 et s.

7 14. Note parue au Bulletin social F. Lefebvre, novembre 1983 : "Jurisprudence sociale commentée", p. 395 et s. 15. Article relatif à "L'insuffisance des résultats du salarié", Bulletin social F. Lefebvre, septembre 1984, p. 315 et s. 16. "L'entretien préalable au licenciement", article Bulletin social F. Lefebvre, octobre 1985, p. 383 et s. 17. Rapport Colloque cinquièmes journées prud'homales Aix-en-Provence : "Motifs subjectifs de licenciement", Semaine sociale Lamy 1986, n Rapport Colloque sixièmes journées prud'homales Aix-en-Provence, juin Notes de jurisprudence diverses Lamy Social et Bulletins d'annonces locales : jurisprudence commentée 1990/ Article en collaboration avec Melle Patricia BOUGHANMI-PAPI, BS Francis Lefebvre 11/94 p 569 et suivantes : vidéo surveillance, droit à l'image et vie privée des salariés 21. Rapport au colloque organisé le 10 février 1995 par l'institut de Droit des Affaires d'aixen-provence relatif au collaborateurs de l'entreprise : la licéité des opérations de fourniture de main-d'oeuvre 22. Rapport au colloque organisé par l'université de Toulon et le Journal La Tribune qui s'est tenu le 9 juin 1995 à la Faculté de Droit de Toulon sur le thème "Les licenciement et les litiges prud'homaux" : les sanctions en cas de procédure irrégulière et en cas d'absence de cause réelle et sérieuse de licenciement. 23. Note à la Semaine Sociale Lamy n 836 du 2 avril 1997 : "Subjectivisation du droit du travail". 24. Article à la Revue Droit Social n 7/8 juillet/août 1997 : " La place du doute dans le contentieux de la relation de travail", en collaboration avec Monsieur Jacques LABIGNETTE, Président de la 9ème Chambre sociale de la Cour d'appel d'aix-en-provence (la première partie de l'article a été rédigée par le postulant). 25. Note à la Semaine Sociale Lamy n 865 du 8 décembre 1997 : "L'exigence de loyauté lors de la rupture". 26. Note parue à la Semaine Sociale Lamy du 8 juin 1998 "Le droit du travail est-il formaliste?" 27. Article paru dans "Les Petites Affiches" du 7 décembre 2000 "Nouvelles exigences de précision en droit du travail" 28. Note à la Tribune "Le contrat de travail sous tutelle" du 20 novembre Article dans l'encyclopédia Universalis 2001 "Le Harcèlement moral au travail" 30. Forum Lamy 9 Juillet 2001 : "contrepartie financière de la clause de non concurrence". 31. Restitution des indemnités en cas de transaction nulle, un abus de logique qui pourrait être évité, Semaine Sociale Lamy n 1041, 10 septembre 2001.

8 32. Contrepartie pécuniaire, commentaire des arrêts du 10 juillet 2002 Semaine Sociale Lamy 22 juillet Evaluation et notation des salariés. Droit Ouvrier Octobre Ruptures déviantes. Droit Ouvrier Mai La mésentente reste t-elle une cause de licenciement Droit Ouvrier février 2005 p. 45 et suivantes 35. Propriété de l'emploi, indemnisation et reclassement Droit Ouvrier 2005 p Pouvoir et devoirs de direction des personnes dans la relation de travail revue juridique de Polynésie Française 2006 p Stress et harcèlement. La Tribune Février Insuffisances, erreurs et fautes. Droit Ouvrier Novembre 2006 p La clause de non concurrence doit être indemnisée en Polynésie Française Revue de l AJPF La vraie nature des contrats cabinets, en collaboration avec Alain Moyrand Revue juridique de Polynésie Française Suicide et accident du travail Droit Ouvrier Juin 2007 p Rubrique de droit social et du travail à la Revue Juridique Polynesienne années , Florilège de grands principes autour du CNE, revue de Droit Ouvrier En collaboration avec Christine Dallard-Chirez,article à paraitre aux Mélanges Robert Charvin intitulé «Ruptures». 45.Articles à paraître :Revue Juridique Polynésienne ,Gouvernance et droit du travail 46. note sous arrêt Droit Ouvrier Janvier 2010 :Changement d employeur et novation 47 note sous arrêt Droit ouvrier mars 2010 La restitution des indemnités en cas de nullité de la transaction Thèses en cours : Une vingtaine de thèses dirigées. Thèses actuellement en cours de direction:

9 - Caroline LASKAR : le pouvoir de direction des personnes en droit du travail Nice) - Charles BRENAC : la colocation (UPF) - Magali DALMASSO : L indemnisation du salarié licencié (Nice) - Cécile CALOMILI : la gradation des fautes en droit du licenciement (Nice) soutenance prévue le 7 Dec Nathalie Givet L évolution du lien de subordination juridique dans la relation de travail (UPF)