Archives départementales de l Isère

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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 440 ET 4 E 621 VALBONNAIS Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du Patrimoine 1999

2 SOMMAIRE INTRODUCTION page 4 SOURCES COMPLEMENTAIRES pages 5-7 ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) - 4 E 440 pages 8-32 Administration royale, provinciale et seigneuriale page 9 Administration communale page 9 Cadastre, impôts, comptabilité page 10 Biens communaux, forêts, travaux publics, voirie page 15 Affaires militaires page 17 Justice, procédures page 18 Cultes, assistance, instruction page 26 Population, agriculture, commerce page 30 Archives, documents privés page 31 ARCHIVES REVOLUTIONNAIRES (1790-an VIII) - 4 E 440 pages Administrations centrale et communale page 34 Etat civil page 35 Agriculture, commerce page 35 Contributions page 35 Affaires militaires page 36 Police locale et générale, élections, personnel communal page 37 Comptabilité page 37 Bâtiments et biens communaux page 37 Voirie page 38 Cultes, assistance, instruction publique page 38 INDEX DES NOMS PROPRES - 4 E 440 pages ARCHIVES MODERNES (depuis l an VIII) - 4 E 621 pages Administration départementale page 47 Administration générale de la commune, contentieux page 47 Etat civil page 49 Population, agriculture, économie page 49 Contributions, administrations financières page 50 Affaires militaires page 51 Police, justice, hygiène publique page 52 Elections, personnel communal page 54 2

3 Finances page 55 Edifices communaux page 56 Biens communaux, terres, bois, eaux page 57 Voirie, régime des eaux, moyens de transport page 58 Cultes page 59 Assistance, prévoyance page 60 Instruction publique page 61 Syndicats - Famille page 62 INDEX DES NOMS PROPRES - 4 E 621 pages

4 INTRODUCTION Valbonnais, sous l'ancien Régime, était le chef-lieu du mandement du même nom. Jusqu'en 1592, tout le mandement de Valbonnais (Chantelouve, Entraigues, le Périer, Valjouffrey et Valbonnais) ne composait qu'une seule et même communauté pour la taillabilité. Mais les habitants trouvèrent à propos de faire séparation de leurs feux et le 12 avril 1592, devant m e Jean Faure, notaire de Chantelouve, une transaction (4 E 440/37) qui consacrait cette division, fut signée. Les archives anciennes de Valbonnais, déposées en plusieurs fois aux Archives départementales de l'isère, représentent 14,40 m.l. Si le document le plus ancien, un terrier, remonte à 1444 (4 E 440/289), le fonds n'est vraiment complet qu'à partir du milieu du XVII e siècle (délibérations, tailles, comptes consulaires, etc ). Ce classement a permis d'exhumer le registre paroissial des baptêmes de 1620 à 1623 (4 E 440/269) et de prendre acte de la disparition des parcellaires (notamment de celui de 1626) et autres péréquaires. Telle que Valbonnais est bien dans la lignée des communes du sud-isère (Oisans, Trièves, Matheysine), riches en archives anciennes. Les périodes révolutionnaires et du début du XIXe s. méritent aussi une mention toute spéciale pour leur richesse. Elles mesurent 6,10 m.l. 4

5 SOURCES COMPLEMENTAIRES 1/ Aux 4 E 442 Dépôt des archives communales d Entraigues 4E442/2 Titres de la communauté.- Vérification des terriers et autres titres du seigneur de Valbonnais (1791). 4E442/3 Seigneurie de Valbonnais.- Droits de plaît dus au seigneur : «factum et consultation pour les habitants du marquisat de Valbonnais» (1741). 4E442/18 Vignes.- Estimation des habitants d Entraigues qui possèdent des vignes à Valbonnais (1732). 4E442/18 Révision des feux.- Tarif des feux pour Valbonnais, Chantelouve, Entraigues, le Périer et Valjouffrey (1711). 4E442/25 Dixième.- Exemples de déclarations remplies par les communautés de Valbonnais et du Périer (vers 1734). 4E442/60 Voirie.- Chemin de Gardette : litige au sujet de sa construction entre Joseph Aribert et les communautés du mandement de Valbonnais (1780). 4E442/65 Répartition des feux entre les communautés du mandement de Valbonnais.- Procès entre Entraigues, d une part et Valbonnais et le Périer, d autre part (1601, copie-1680). Projet de requête à l intendant (1700). 4E442/68 Décharge de taille due par la communauté de Valbonnais.- Procès entre Jacques Truchet, ancien consul d Entraigues 1. et Jean Buisson, ancien consul de Valbonnais (1658). 4E442/78 Frais de réparation du pont du Prêtre.- Procès entre Entraigues et Valbonnais ( ). 4E442/84 Police.- Paissance de bestiaux : plaintes devant le parlement de la communauté d Entraigues contre des habitants de Valbonnais (1784). 4E442/94 Protestants de la baronnie du Valbonnais et de la communauté d Entraigues.- Textes généraux : extraits des édits de Nantes de 1598 et de Vincennes de 1664 (copies, XVII e s.). Réparation à l église : demandes des protestants d Entraigues afin de ne plus être compris dans les rôles de réparation de l église et d achat de cloches (1625, 1626, 1661). Sommes dues à Pierre Chappe, de Valbonnais : sommation en paiement fait au profit de Pierre Chappe contre les protestants des mandements de Valbonnais et la Mure ( ) ; rôle de remboursement répartis sur les protestants du mandement de Valbonnais (1645). 4E442/122 Propriété des mas de Plate-Grand et de Roche de l Aire.- Procès entre Entraigues et plusieurs habitants de Péchal, hameau de Valbonnais (1839). 1 Il est précisé que Jacques Truchet faisait profession de la «religion prétendue réformée». 5

6 4 E 707 Dépôt des archives communales de la Motte-d Aveillans 4E707/37 Contribution de la communauté aux étapes militaires : étapes de la Mure et Valbonnais ( ). 4 E 550 Dépôt des archives communales du Périer 4E550/2 Assemblée du mandement de Valbonnais 2.- Convocations, extraits de délibérations ( ). 4E550/16 Séparation et liquidation des feux : sentences entre les communautés du mandement de Valbonnais (Valbonnais, Chantelouve, Entraigues, le Périer, Valjouffrey) (1591 (copie)-1700). 4E550/17 Liquidation de l estime de vignes que des habitants du Périer possédaient à Valbonnais : transaction entre Valbonnais et le Périer ( ). 4E550/96 Redevances dues au seigneur.- Procédure entre Pierre de Poligny, seigneur de La Fare, baron de Valbonnais, et les communautés du mandement de Valbonnais (Valbonnais, le Périer, Valjouffrey et Entraigues) ( , 1744). 4E550/233 Canal d arrosage de Valbonnais.- Acquisition des sources, projet de prolongement et d élargissement ( ). 4 E 76 Dépôt des archives communales de Saint-Michel-en-Beaumont 4E76/14 Partage de la montagne de l Alp.- Procès entre Saint-Michel-en- Beaumont, d une part, Valbonnais et Sainte-Luce, d autre part ( ) 4 E 238 Dépôt des archives communales de Villard-Saint-Christophe 4E238/7 Biens nationaux.- Vente à Monsieur Pommier, de Villard-Saint- Christophe, des biens des prieurés de Valbonnais et de Savel (1791). H+GRE Hôpital de Grenoble H+Gre/H562 Achats faits par M. Devoize aux foires de Valbonnais et au Bourgd Oisans ( ). 1 J 509 Troupes (1628) 1 J 509 Clôtures de comptes, contributions ( ) 1 J 509 Avis officiels ( ) 1 J 510 Droits seigneuriaux : quittances ( ). 23 J Fonds de la Société des Ciments Portland etpelloux de Valbonnais, J 72, 160 et 176 Archives paroissiales de Valbonnais, Le mandement de Valbonnais était composé des communautés de Valbonnais, Chantelouve, Entraigues, le Périer et Valjouffrey. Les délibérations du mandement (avec lacunes) sont conservées sous la cote 4 E 440/31 (dépôt de Valbonnais). 6

7 194 J Fonds Péronnet, Riondet, Demartiny et Coutavoz, architectes à Grenoble, J87 Valbonnais, section des Engelas : reconstruction de l église (plans) ( ) 194J136 Valbonnais : groupes scolaires du chef-lieu et de la section des Engelas (plans) ( ). 2/ En mairie de la Mure Archives anciennes n 155 : procès entre Valbonnais et la Mure,

8 4 E 440 ARCHIVES ANCIENNES 8

9 ADMINISTRATION ROYALE, PROVINCIALE ET SEIGNEURIALE 440/1-4 Textes réglementaires et généraux /1 Edits, ordonnances et déclarations du roi /2 Arrêts du Conseil d'etat /3 Arrêts du Parlement /4 Ordonnances de l'intendant ( ). Arrêt de la chambre des vacations (1741). Jugement du conseil de guerre (1737). Assises de la maîtrise des eaux et forêts (1735) /5-7 Seigneurie de Valbonnais /5 Corvées dues au seigneur : convention de répartition entre les communautés du mandement (1639), parcelles et rôles (1617, 1618, 1620, 1675, 1698, 1724), contestation de leur paiement par la communauté (1628) /6 Droits seigneuriaux et office de secrétaire-greffier : convention d'achat par la communauté à Jacques de Poligny, baron de Valbonnais (1670), litige au sujet du paiement des droits de châtellenie entre la communauté et le seigneur (1690, copie-1743) /7 Biens de Pierre de Polligny, sieur de La Fare : extraits de parcellaire, d'actes de vente et du testament de Jeanne de Buffevant, veuve de Louis de La Place ( , copies), échange et permutation de biens avec André Richard (1634). 1622, copie-1634 ADMINISTRATION COMMUNALE 440/8-23 Assemblée des habitants de la communauté 3.- Délibérations / / / / / / / / /16* / / Quelques assemblées concernent le mandement. 9

10 440/ / / / / , /24 Assemblée des habitants de la communauté.- Répertoire des délibérations de 1708 à v /25-29 Assemblée des habitants de la communauté.- Extraits d'assemblée / , 1626, 1627, 1640, 1650, 1652, / , / / , / , 1695, 1707, 1708, 1715, 1721, 1739, 1751, 1774, 1775, /30 Assemblée des habitants de la succursale des Engelas 4.- Délibérations /31 Assemblée du mandement 5.- Délibérations ( , 1753, ) /32 Assemblée des habitants.- Contestation d'une délibération par Jacques Richard, Pierre Bernard et autres (1655) ; présence de syndics d'autres communautés aux assemblées : certificat, transaction entre Valbonnais, Entraigues et le Périer (1658, 1670) /33 Correspondance.- Lettres adressées aux consuls (1640, 1654, 1656, 1662, 1669, 1687, 1689, 1692, , 1725, 1743, 1785) CADASTRE - IMPOTS - COMPTABILITE 440/34-36 Cadastre. XVII e s /34* Péréquaire /35 Parcellaire : demande de la communauté à l'intendant pour en refaire un neuf ( ) 7, brouillons (XVII e s.), états des fonds non compris dans le parcellaire (1639, ), déclaration des biens 4 - La succursale des Engelas regroupait les hameaux des Engelas, Chabran et la Roche. 5 Voir aussi sous la cote 4E550/2 (dépôt du Périer) «Assemblée du mandement de Valbonnais.- Convocations, extraits de délibérations ». 6 - Concerne Jacques Roman qui souffre de la rage. 7 - Les parcellaires ont disparu. 10

11 possédés par les ecclésiastiques (1714), extraits (XVII e s., , 1739) /36 Péréquaire : copies. 1 ère moitié du XVII e s. 37 Révision des feux.- Répartition entre les communautés du mandement : transaction entre les communautés (1592, copie), sentence d'"esgallation" (1657), supplique à l'intendant (1678), extrait du péréquaire de l'election de Grenoble pour 1630 et 1681 (v. 1681), brouillard de calcul des sétérées (1695, 1698), état (1706). Vérification des fonds ruinés ou endommagés : procèsverbaux (XVII e s., 1709) (copie) /38-52 Taille royale.- Lançons et rôles / , 1632, 1634, 1640, 1650, 1651, 1653, / / / , / / / / / / / / / / / /53 Taille royale.- Rôles de répartition du dégrèvement ( , 1729, 1730, 1739, 1741) /54 Taille royale.- Affranchissement de taille par l'intendant en faveur de Jacques Michel, sieur du Sozey (1696), compromis pour exemption de taille entre la communauté et Jacques Bernard, père de famille nombreuse (1679), litige entre la communauté et Jean Poncet pour sur-cotisation à la taille ( ), transaction entre les forains des communautés du mandement, possédant des vignes à Valbonnais, et Valbonnais pour leur cotisation à la taille ( ) /55-56 Taille d'étape et quartier d'hiver.- Lançons et rôles / , 1651, , 1659, 1660, / , 1676, 1682, 1686, 1691, 1695, 1696, 1703, /57 Cinquantième.- Ordonnances au sujet de sa levée, lançon Ces extraits concernent les habitants de la succursale des Engelas. 11

12 440/58-59 Dixième /58 Ordonnances au sujet de sa levée ( , 1715, 1716, 1735, 1737, 1741, 1742) /59 Etat tiré du péréquaire de 1734 à 1742 pour l'établissement du dixième (1742), lançons et rôles (1713, 1715, 1717, 1735, 1736) /60-63 Capitation /60 Ordonnances au sujet de sa levée (1695, 1703, 1705, 1717) /61 Lançon et rôles /62 Lançons (1706, 1708, 1709, , 1716, 1718, ) /63 Demande en réduction présentée par la communauté à l'intendant /64 Banvin.- Lançons et rôles sur les trois ordres (1697, 1703, 1707, 1708, 1722). Taille pour l'avènement à la couronne.- Mémoires et notes pour les habitants du mandement en demande de dégrèvement, avec comme pièces justificatives des extraits de l'albergement passé en 1404 des biens de la succession des dauphins au profit d'habitants du mandement (1404-copie, 1738). Taille pour le franc-fief et alleu.- Déclaration de la communauté, rôle (1673, 1694). Taille pour les collecteurs, auditeurs et péréquateurs.- Rôle (1694). Taille pour l'intendant.- Rôle (1658). Taille de la taxe des eaux d'arrosage.- Rôle (1695). Taille pour le remboursement des affranchis.- Rôle (1698). 1404, copie /65-71 Taille négociale.- Demandes de la communauté et autorisations de l'intendant pour s'imposer, rôles / , 1589, 1628, 1650, / / / / , 1676, 1678, 1681, / , 1685, 1686, , 1696, / , 1704, 1750, /72 Taille pour le remboursement des dettes à la communauté.- Rôles (1651, 1652, 1678). Cense de la pièce de l'isle.- Rôle (1666) La taille de 1758 a été levée pour la réparation aux bâtiments et la refonte de la cloche. 12

13 440/ Comptes consulaires et pièces justificatives / , 1558, 1564, 1570, 1577, , 1589, 1591, 1593, 1594, 1597, XVI e s., 1602, 1605, 1612, 1614, , 1622, 1623, / / , 1631, / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / /115 XVII e s., / Voir 4 E 440/147, extrait de compte consulaire vers

14 440/ / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / , / / / /143 Revenus de la communauté.- Rente au denier 50 : certificat du receveur, titre de rente /144 Créances de la communauté.- Sommes dues sur la taille par André Richard : saisie de ses biens sis au Mas de Leygas / Dettes de la communauté /145 Rôles de répartition des dettes (1663, 1677, 1722) /146 Vérification et réduction des dettes : suppliques de Valbonnais aux commissaires vérificateurs, état des dettes, déclarations des créanciers /147 Id. : procédures entre la communauté d'une part et Jean Vivian 11 ( ), Didier Pasgalon (1618), Jean Cros (1639), Jacques Touchet, consul d'entraigues ( ), Jacques Piffard (1651, 1653), Claude Gay (1653, ), Jacques Girard-Bessat et Claude Gay ( ), d'autre part /148 Id. : procédures entre la communauté, d'une part et Claude Cros ( ), Jean Buy (1664), Jean Buy et Isabeau Disdier (1670), 11 - A noter un extrait de compte consulaire rendu en

15 Pierre Jouven-Lapierre ( ), Antoine Falque (1676), Pierre Bullisson ( ), Jacques Piffard ( ), la dame de Bourchenu (1688), Louis Rey, Jean Buy, Joseph Cros-Perret et autres ( ), d'autre part /149 Dettes dues à Antoine Vignon, châtelain de la Mure : transaction entre Valbonnais et Jacques Richard (1658) ; salaire dû à Jacques Bernard, chargé de la destruction des taupes : demande en paiement ( ) ; droits d'épice dus par Valbonnais : demande en paiement de Pierre Pascal, receveur des épices ( ) ; taxe du 8 ème denier : demande en exemption de Valbonnais pour les biens acquis de Richard (1678) / Office de secrétaire-greffier du mandement. 1639, copie /150 Acquisition par Antoine Dauris-Baret : lettre de provision d'office, supplique au bureau des finances en demande d'enregistrement de la lettre de provision, déclaration en faveur de Pierre de Polligny, véritable acquéreur de l'office, décision des présidents trésoriers généraux au sujet de la demande de Valbonnais de ne plus payer les gages. 1639, copie /151 Rachat par les communautés du mandement : quittances, répartition des frais, ordre de l'intendant d'imposer une taxe, demande en renseignement du procureur général, demande du mandement en réduction de la taxe de joyeux avènement /152 Office de trésorier, asséeur et péréquateur.- Acquisition par Valbonnais : autorisation de l'intendant, quittances des finances BIENS COMMUNAUX - FORETS TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE 440/153 Limites du territoire communal.- Procès-verbal de vérification avec Entraigues, Saint-Laurent-en-Beaumont et Siévoz /154 Droits de pâquerage et pâturage.- Transaction entre Valbonnais et Oris[-en- Rattier] (copies du XVII e s. en latin et en français, 1358). Bois communaux.- Litige entre Valbonnais et le Périer au sujet de coupes de bois au Périer (1779). 1358, copie /155 Biens communaux.- Déclarations des biens communaux aliénés ( ). Actes d'arrentement de terres de Valbonnais à Jean Roman-Marin, Jean Nicolas-Guizon, Claude Bérard, Jean Rey, Jacques Fine et Eynard Fribourg 15

16 (1659, 1675). Actes de vente de terres et maison par Valbonnais à Guy Nicolas et Louis du Serre (1651, 1663). Supplique de Valbonnais au Parlement contre Noël Rosset en paiement du prix de la vente d'une terre 12 (1658) /156 Bâtiments du culte, paroisse de Valbonnais.- Ornements du culte : demande de Claude Vaujany, curé, en fourniture (1654), inventaire de ceux qui appartiennent à Valbonnais (1716, 1735). Eglise : prix fait, quittance et état des fournitures pour réparations (1683, 1688). Eglise et cure : prix fait et verbal de vérification des réparations (1746). Clocher de l'église et cimetière : demande au prieur et vérification des réparations (1755, 1757). Chapelle du Saint- Scapulaire 13 : état des réparations (1741). Sacristie : prix fait pour la réfection des fondations et des murs (1671). Cure : prix fait pour la réfection du toit (1647), demande du curé à l'évêque en transfert de la cure (1676), mémoire de réparation (1676), achat d'une maison par Valbonnais (1681, 1685, 1692). Maison du sacristain : demande de Valbonnais pour qu'elle soit couverte en ardoises (1740). Cimetière : quittance pour réparation (1684) /157 Bâtiments du culte, succursale des Engelas.- Meubles de la cure : inventaire (1701). Cloche de la chapelle : obligation en faveur de Pierre Tisserand, fondeur de Grenoble, et quittances ( ). Réparations du toit de l'église : extrait des délibérations des habitants des Engelas, la Roche et Chabran, supplique à l'intendant en dégrèvement d'impôt (1742) /158 Poids.- Vérification et échantillonnage : demande des habitants, convocation des habitants, procès-verbal de vérification ( ). Bâtiment et fonds ayant appartenu à Jacques de Bourdeaux et Jeanne Faure 14.- Procès-verbal de vérification et de description (1663) / Voirie /159 Corvées : ordres de l'intendant (1727, 1749, , 1756, ) /160 Chemins : délibérations et suppliques de Valbonnais et du mandement à l'intendant demandant que soit ordonné l'entretien des routes ( ). Chemin d'ornon au pont du Prêtre : ordre de l'intendant en réparation ( ) /161 Réparations du pont du Prêtre : quittances par David Terras, maçon, avec extrait des comptes du Périer ( ), sommes dues pour le prix fait et transaction entre Valbonnais et Valjouffrey ( ), prix fait (1697), état des frais et litige pour leur répartition entre les mandements de Valbonnais et du Rattier ( ). Pont 12 - Cette terre avait été acquise par Valbonnais à André Richard avant qu'elle ne la revende à Noël Rosset Annexe de l'église Devenu maison du prieuré? 15 - Les neuf documents de 1773 à 1791 proviennent de l'ancienne maison Giroud-Marinière, de Seyssins. Ils ont été acquis en 1891 par les Archives départementales de l'isère lors de la vente Piollet. 16

17 du Fournier : prix fait pour réparations (1667). Canal d'arrosage : adjudication des réparations (1751, 1758, 1787) AFFAIRES MILITAIRES 440/ Logement de gens de guerre.- Ordres, billets de logement, rôles de logement, contrôles nominatifs des troupes, états des vivres fournis et des dépenses, répartition des frais, demande en remboursement /162 Logement de l'armée allant en Italie ( ), du régiment d'aiguebonne (1637), de trois compagnies du régiment de Navarre (1656) /163 Logement d'une compagnie du régiment de Foucaud /164 Logement d'une compagnie du régiment de Foucaud /165 Logement de la cavalerie de la Tour du régiment de [Thianges?] (1658), du régiment de la Luzerne (1660), de soldats de la compagnie de Villefranche (1678) /166 Logement de dragons de Laplassole du régiment de la Reine /167 Logement de dragons de Laplassole du régiment de la Reine /168 Logement de la compagnie de Crocambert du régiment de Connismarc (sic) ( ), de la compagnie de Clermont du régiment de Sibourg ( ), du régiment de Sovattre (1690), de cavaliers du sr de Marin (1691), de cavaliers (1693), de cavaliers de la compagnie d'anthoine (1694), de cavaliers du régiment de Villepion (1695), de gendarmes de la brigade de Flandres (1696), de soldats (1705) /169 Logement du régiment d'anjou 17 ( ), du régiment du Limousin ( ), de deux compagnies du régiment de Bresse (1709), du régiment Gattinais (1709), du régiment d'illon (1712) /170 Transport de troupes et de subsistances.- Fourniture de voitures, mulets et bœufs 18 : ordres de l'intendant, état des dépenses, quittances / Etapes.- Contribution de Valbonnais : ordres de l'intendant, supplique en décharge, rôles de fourniture, quittances A noter les plaintes des habitants pour violences et tentatives de viol A noter les extraits de délibérations des communautés de Clermont-d'Ambel, Monestier-d'Ambel, Pellafol, Quet-en-Beaumont, Saint-Laurent-en-Beaumont, la Salle-en-Beaumont et Villard-Loubière Concerne également les communautés du mandement de Valbonnais. 17

18 440/171 Etapes de Bourg-d'Oisans (1710, 1711), de Lalley-Saint-Maurice (1654), de Montélimar (1649), de la Mure (1628, 1709, 1710), de Pollogny (1692) /172 Etape et magasin de Corps /173 Soldats provinciaux.- Equipement : ordre de l'intendant, quittance / Milice.- Levée et équipement : ordonnances du roi, ordres de l'intendant, convocation aux assemblées, rôles des jeunes hommes, quittances / , 1690, 1694, , / , 1708, 1719, 1726, 1728, , , / , , 1766, 1768, /177 Chanvre pour les arsenaux.- Fourniture : ordres de l'intendant, quittances, mémoire du chanvre fourni au magasin de Grenoble ( , 1701, 1704) /178 Revue des juments.- Convocation (1738, 1742). Garde-barrière.- Rôle des hommes qui doivent garder la barrière (1689) PROCEDURES - JUSTICE 440/179 Limites des territoires et droits de pâturage et bûcherage sur la montagne du Colombier.- Procès entre Valbonnais et Entraigues, avec notamment comme pièce justificative la copie de la transaction de 1318 entre le seigneur et les habitants de Valbonnais et du Beaumont ( copies, , ). 1318, copie /180 Limites de territoires.- Procès entre Valbonnais et Saint-Michel-en-Beaumont (latin) /181 Propriété et droits d'usage sur la montagne de l'alp.- Procès entre Valbonnais, Claude Buisson et Jean Saret, d'une part, et Saint-Michel-en- Beaumont et Sainte-Luce, d'autre part, avec comme pièces justificatives les copies des transactions de 1578 et 1593 ( , ). 1578, copie concerne aussi le mandement de Valbonnais concerne aussi Entraigues et Valjouffrey concerne aussi Entraigues et Valjouffrey concerne aussi Entraigues et Valjouffrey. 18

19 440/182 Propriété de prés au mas de Beauchoux 23 sur la montagne de l'alp.- Procès Valbonnais et des habitants de Saint-Michel-en-Beaumont /183 Pâturage et bûcherage sur la montagne de l'alp.- Procès entre Valbonnais, d'une part, et Saint-Michel-en-Beaumont et Sainte-Luce, d'autre part ( ). Pâturage sur la montagne de l'alp dans le canton de Cotte-Rouge.- Procès entre Valbonnais et les Côtes-de-Corps (1717). Usage d'un ruisseau sur la montagne de Cotte-Belle.- Procès entre Valbonnais et Oris-en-Rattier (1757). Pâturage illégal sur les montagnes de Romieu et Grande-Cotte.- Procès entre Valbonnais et Oris-en-Rattier ( ) /184 Taillabilité des forains.- Procès entre Valbonnais et Entraigues /185 Répartition des corvées dues au seigneur de Valbonnais, Pierre de Polligny, sieur de La Fare.- Procès entre Valbonnais et Chantelouve, d'une part, et Entraigues, le Périer et Valjouffrey, d'autre part /186 Répartition de la taille.- Procès entre Valbonnais, d'une part, et Chantelouve, Entraigues, le Périer et Valjouffrey, d'autre part, avec notamment comme pièce justificative la copie de la transaction de , copie /187 Déchargement d'estime.- Procès entre Valbonnais et Chantelouve /188 Construction et entretien du pont du Prêtre.- Procès entre Valbonnais, d'une part, les communautés du mandement de Rattier et Daniel Durand, d'autre part (1623, 1636, ) /189 Entretien du pont du Prêtre.- Procès entre Valbonnais et les communautés du mandement du Rattier (1674, copie, 1766). Réparations du pont du Prêtre.- Procès entre Valbonnais et les communautés du Beaumont (1669) / Cotisation à la taille.- Procès entre Valbonnais et diverses personnes /190 Valbonnais et Alix Delort, veuve de Guigues Saulze, d'une part, et Benoit Couchon, d'autre part ( ) 25, Jean et Pierre Hostache ( copie, ), Jacques Bernard (1638, copie-1675), 23 - Ou Bouchon A noter pour 1779, un extrait des délibérations d'oris A noter les rôles de taille et les extraits d'assemblée Il s'agit d'extrait de délibérations. 19

20 Valbonnais et Jacques Piffard, d'une part, et André Richard, d'autre part ( ) /191 Pierre Hostache (1651-copie, ), Valbonnais et Jean Buy, d'une part, et Pierre Perrard, d'autre part (1653), Valbonnais et Jean Hustache, d'une part, et Guy et Jacques Chappe, d'autre part ( ) (copie) /192 Valbonnais et Louis Cros, d'une part, et Guy Nicollas, d'autre part ( ), Guigues Fine (1692), Antoine Bérard (1713) /193 Cotisation à la taille et saisie de bétail.- Procès entre Jacques Piffard, consul et exacteur de tailles de Valbonnais, d'une part, et Noël Rosset et Jacques Bernard, d'autre part /194 Cotisation à la taille et saisie de biens.- Procès entre Valbonnais, Jacques Piffard et Jean Buy, exacteurs de taille, d'une part, et Marie Nicollas, d'autre part /195 Cotisation à la taille pour des biens acquis de Jean Prêtre.- Procès entre Valbonnais et Louis Cros, d'une part, et Jean Cros et Marie Doz, son épouse, d'autre part ( , ) /196 Répartition de dégrèvement d'imposition.- Procès entre Valbonnais et Jean Cros / Dettes dues à Valbonnais.- Procès entre Valbonnais et diverses personnes /197 Jean Serret ( ), les héritiers de Jean Cros ( ), Guy Nicolas ( ) /198 Jean Rey-Galvain et Madeleine Bernard, son épouse /199 Pierre et Jean Gérard, héritiers de Philippine Richard (1691, ), Jacques Piffard (1697) / Dettes dues par Valbonnais.- Procès entre Valbonnais et diverses personnes (copie) /200 Valbonnais et Pierre Helme, d'une part, et Guy Chappe, d'autre part ( [copies], ) (copie) /201 Jean Sallamon 31 ( ), Eynard Pipet ( ), Valbonnais et Guigues Muret, d'une part, Jean Bernard, lieutenant de 27 - A noter comme pièce justificative le rôle de taille de A noter comme pièce justificative le contrat de mariage en 1629 de Jean Cros, notaire, avec Marie Doz A noter comme pièces justificatives les copies du contrat de mariage entre Pierre Rey-Galvain et Jeanne Porte, et des testaments de Jeanne Porte et Françoise Rey-Galvain A noter comme pièce justificative la copie du contrat de mariage en 1714 entre Pierre Gérard et Philippine Richard A noter des extraits de délibérations pour

21 châtellenie, d'autre part ( ), Sousville (1643 [copie]-1652), André Richard ( ) /202 Pierre Muzet (1648), Daniel Pasquet (1648), Pierre Buisson, cessionnaire de la communauté d'entraigues ( ), Jacques Rousset (1657), Valbonnais et Guy Nicollas, d'une part, et Lucresse Guichard, veuve de Claude Allemand 32, d'autre part ( ), Jean Buisson ( ) /203 Benoît Prost-La Robinière ( ), Pierre Buisson ( ), Pierre Concordan (1683), Jean Cros ( ), Barthélemy Eymard, mari de Marie Buey ( ) /204 Paiement de taxes.- Procès entre Valbonnais et Claude Alloix / "Vidange" de fonds et dettes liées à la vente de maison et terre ayant appartenu à André Richard 33, avocat à la cour.- Procès copie /205 Entre Valbonnais et Marie de Micha, veuve d'andré Richard copie /206 Entre Valbonnais et Marie de Micha, veuve d'andré Richard /207 Entre Marie de Micha, veuve d'andré Richard, d'une part, et Jean Poncet et Isabeau Marnais, veuve de Jean de Michel, d'autre part copie /208 Entre Marie de Micha, veuve d'andré Richard et Isabeau de Morard, veuve de Georges Richard-Rossignol /209 Entre Valbonnais et François de Micha, frère et créancier de Marie de Micha /210 Entre Valbonnais et Pierre Duport, héritier de Marie Joubert, ellemême héritière de Paul Didier, créancier de Marie de Micha /211 Entre Valbonnais, d'une part, et Lucresse et Virginie Richard, héritières d'andré Richard, Elisé Jullien, Jacques Rigaud et Louise Girard, épouse de Daniel Paquet, d'autre part (copie) /212 Id /213 Entre Valbonnais, d'une part, et Lucrèce, Virginie et Uranie Richard, femme de Jean Rey, héritiers d'andré Richard et de Marie de Micha (copie) A noter comme pièce justificative la copie du testament de Claude Alleman en Richard ou de Richard Le 5 juillet 1650, Valbonnais a acquis une maison et terres appartenant à André Richard. Elle les revend dès le 7 juillet 1650 à Jacques Richard, qui lui-même les revend en 1651 à Jacques de Bourdeaux. A ces biens sont liées de nombreuses dettes, ce qui engendra des procès en cascade A noter comme pièce justificative le testament d'andré Richard en 1653 et les copies de l acte de vente du 5 juillet A noter comme pièces justificatives les copies du testament en 1666 de Justine Barde, veuve de David Dideret, de Laval, du contrat de mariage en 1672 de Catherine Passard et Jean Ferron, notaire de Grenoble, et du testament en 1676 de Catherine Passard. 21

22 440/214 Id (copie) /215 Entre Valbonnais et Jeanne Faure, veuve de Jacques de Bourdeaux (copie) /216 Id /217 Id /218 Id /219 Id /220 Entre Valbonnais, d'une part, et Claude Denantes et son épouse Françoise Rivet, héritière de Charles Rivet, créancier de Jeanne Faure, veuve de Jacques de Bourdeaux (copie) /221 Entre Valbonnais et Isabeau Marnais, veuve de Jean de Michel, créancière de Marie de Micha, veuve d'andré Richard /222 Entre Valbonnais et Jacques de Michel, sieur du Sozay [ou Sauzay], héritier d'isabeau Marnais, sa mère : pièces justificatives (copies). XVII e s. 440/223 Id. : pièces justificatives (copies). XVII e s. 440/224 Id. : procédure (copie) /225 Id. : procédure /226 Id. : procédure /227 Id. : procédure /228 Restitution de comptes consulaires.- Procès entre Valbonnais et Jean Armand, curateur de l'hoirie de Guigues Richard /229 Clôture de comptes consulaires.- Procès entre Valbonnais et Jacques Piffard, ancien consul /230 Paiement de droits dotaux et vidange de fonds.- Procès entre Valbonnais, Jacques Girard, André Cros, Jean Cros, Louis Cros et Jean Buy, d'une part, et Catherine Delorme, veuve de Noël Nicollas 41, épouse en secondes noces de Laurent Durand, d'autre part /231 Propriété d'une vigne.- Procès entre Valbonnais, d'une part, et Pierre Buisson, ayant droit de Marie de Micha, veuve d'andré Richard et Jacques Gaillard, d'autre part, et entre Pierre Buisson et Jacques Gaillard A noter comme pièce justificative le contrat de mariage en 1631 d'andré Richard et Marie de Micha, les testaments en 1653 d'andré Richard et en 1670 d'alexandre Richard, le contrat de mariage en 1660 de Jean Rey et Uranie Richard, l'acte de vente de 1650 entre Valbonnais et André Richard A noter comme pièce justificative le contrat de mariage entre Pierre Mottechanet et Françoise Salomon en Isabeau Marnais était créancière de Marie de Micha, car Marie de Micha s'était porté garante des biens du sr Nicolas, acquis par Isabeau Marnais A noter la copie du contrat de mariage en 1590 entre Raymond Nicolas et Jeanne Fayoud (ou de Fayot) et celle du testament en 1645 de Jean de Michel N. Nicollas a été condamné aux galères A noter comme pièce justificative le contrat de mariage en 1633 entre Noël Nicollas et Catherine Delorme. 22

23 440/232 Servitude de passage pour un chemin.- Procès entre Valbonnais et Pierre Nicollas-Boulet (1668). Vente d'une terre.- Procès entre Valbonnais et Louis Rey ( ) /233 Réparations et fournitures pour la sacristie, le chœur et les ornements de l'église.- Procès entre Valbonnais et Jean-François Chabert, prieur du prieuré ( , ) /234 Remboursement de fourniture de foin au camp de Corps.- Procès entre Valbonnais, Jean Rey et Uranie Richard, d'une part, et Jean Cros, d'autre part /235 Paiement des dîmes.- Procès entre Ennemond Sibut, receveur général des dîmes, d'une part, et Valbonnais, Entraigues, Marcieu, et autres communautés, d'autre part, et Ennemond Sibut, d'une part et Monestier-de-Clermont, Saint- Guillaume, Saint-Martin-de-Clelles, le prieur de Commiers, Pierre Roman et autres, d'autre part /236 Perception des dîmes du prieuré.- Procès entre la paroisse de Valbonnais, d'une part, et le prieur, son fermier et Antoine Bérard, d'autre part /237 Arrérages de rentes dues à la confrérie du Saint-Esprit.- Procès entre Valbonnais et Jacques Cros (copie) /238 Droits et revenus de la confrérie du Saint-Esprit.- Procès entre Valbonnais et le recteur des pénitents du Saint-Sacrement /239 Arrérages de rentes dues à la chapelle Sainte-Croix.- Procès entre Valbonnais et Pierre Buisson, cessionnaire du recteur de la chapelle Sainte- Croix et de l'hôpital de Valbonnais, d'une part, et Jeanne Faure, veuve de Jacques de Bourdeaux /240 Propriété de terre.- Procès entre la confrérie du Saint-Esprit et Catherine Pichant, veuve d'andré Gay /241 Célébration de messes.- Procès entre Valbonnais, d'une part et le prieur du prieuré et le sacristain, d'autre part /242 Aumône et réparations à l'église.- Procès entre les Pauvre de Valbonnais, d'une part, et le prieur de Valbonnais, David Freynet, recteur de la chapelle Sainte-Croix et de l'hôpital, et Marguerite de Chanterel, mère de David Freynet A noter la copie de l'inventaire des ornements et meubles qui sont à l'église A noter les extraits de reconnaissances dues à la confrérie A noter l'extrait de délibération de Valbonnais de

24 440/243 Propriété de terres.- Procès entre les Pauvres de Valbonnais et Jacques Chappe /244 Dettes dues aux Pauvres.- Procès entre les Pauvres de Valbonnais et les héritiers de Jean Arnaud /245 Enlèvement de bétail.- Procès entre Valbonnais, d'une part, et Antoine, Pierre et Claude Guigues-Lafont et Etienne Barruel, tous de Saint-Michel-en- Beaumont, d'autre part ( ). Interdiction de pâturage de bêtes contagieuses.- Procès entre Valbonnais et Jean Cros, père et fils (1706) /246 Interdiction de vente de vin étranger sur le territoire de Valbonnais.- Procès entre Valbonnais, d'une part, et Jacques Cros-Coiton, François Sauze, Jacques Hustache-Marmon, et autres, tous cabaretiers, d'autre part /247 Incendie aux Verneys.- Procès entre le procureur juridictionnel et Jacques Ricard /248 Remboursement pour la perte de mulet et marchandises passant sur le pont du Prêtre 46.- Procès entre Valbonnais, d'une part, et François Auvergne, marchand de la Mure et Adam Allemand, marchand de Die /249 Affaires non identifiées.- Procès entre Valbonnais et Raymond Nicolas, châtelain (1619), et Antoine Rey-Galvain (1674) /250 Répartition de frais de procès 47.- Procès entre les Engelas, Chabran et la Roche, d'une part, et les Verneys, d'autre part (copie) /251 Paiement de la dîme.- Procès entre les Engelas, Chabran, la Roche et les Verneys, d'une part, et Claude Gerente, prieur de Valbonnais, et Antoine Louis, son fermier, d'autre part /252 Séparation de fonds.- Procès entre la Mure et les autres communautés du mandement de la Mure /253 Utilisation du legs de Pierre de Polligny fait aux Pauvres.- Procès entre Jacques de Polligny, baron de Valbonnais, d'une part et Marie de Micha, veuve d'andré Richard et Jean Poncet, d'autre part ( ). Arrérages de pension due aux Pauvres.- Procès entre le procureur des Pauvres et Catherine Delorme, veuve de Noël Nicollas ( ) Le pont du Prêtre était alors en bois Ce procès avait été mené par les Engelas, les Verneys, Chabran et Roche afin d'obtenir l'établissement d'une église succursale aux Engelas Il s'agit de Cognet, Mayres, Pierre-Châtel, Ponsonnas, Prunières, Saint-Arey, Saint-Honoré, Sousville et Susville. 24

25 440/254 Possession de la paroisse de Saint-Saturnin, de la ville de Saint-Esprit.- Procès entre les religieux de Saint-Pierre, de la ville du Saint-Esprit, d'une part, et Nicolas Bourre, vicaire perpétuel, Raphaël Melety et Claude Fedon, de la même ville, d'autre part (1660). Arrérages de rentes dues au seigneur de Valbonnais.- Procès entre François Rey, des Verneys, et Jean Duser ( ) 49. Achat d'une maison.- Procès entre Pierre Rey et Louis Cros (1663). Vidange de fonds.- Procès entre Jean Poncet et Claude Gay (1674) ; procès entre Catherine Touscan, veuve de François André, et Claude André, d'une part, et Jean Buisson, d'autre part (1679) /255 Saisie de biens.- Procès entre Jacques et Louis Cros, d'une part, et Marie Nicollas, d'autre part /256 Règlement de dot.- Procès entre Claude Helme et Marie Poncet, son épouse, d'une part et Jean Poncet, d'autre part (1654). Alimentation des fontaines par une source située au Grand-Pré.- Procès entre Jean Rey, François Cros-Blanchier et Jean Nicolas-Guizon, d'une part, et des particuliers, d'autre part (1683). Contestation d'héritage.- Procès entre Thérèze Rey, veuve de François Martin, d'une part, et Jacques Moutin et Angélique Girard, son épouse, d'autre part ( ) /257 Règlement de frais d'impression.- Procès entre Pierre Bernard, notaire des Engelas, et Marie Galle, veuve de Claude Faure, imprimeur de Grenoble /258 Droits d'entrée sur les vins étrangers.- Procès entre Jean Brunet, marchand, d'une part et Pierre Rey-Michallet, Jean Rolx et Jacques Cros-Coiton, tous cabaretiers, d'autre part / Dettes entre particuliers.- Procès /259 Entre Jacques et Claude Cros, d'une part, et Louis Bernard-Payre, d'autre part /260 Entre Guy Chappe, Pierre Rosset, Jean Buisson et autres, d'une part, et Pierre Alexandre Richaud, d'autre part /261 Entre Louis Nicollas, puis Guy Nicollas, et Jacques Richard, d'une part, et Isabeau Marnais, veuve de Jean de Michel, d'autre part ( ), entre Catherine Delorme, veuve de Noël Nicollas, et André Salomon (1637) /262 Entre Pierre de Beaufort, cessionnaire de Daniel Livache, et Jeanne Faure, veuve de Jacques de Bourdeaux /263 Entre André Richard et Jacques Piffard Voir aussi 4 E 440/318 sur la famille Rey, des Verneys. 25

26 440/264 Entre Jacques Tousquand et Jacques Piffard ( ), Louis Cros et Pierre Pellorce, du Mont-de-Lans ( ) /265 Entre Jacques Nicollet-Comballet et Catherine Poncet, sa mère, d'une part, et Louis Cros, Jean Rey-Galvain et Jean Helme, d'autre part, et ces derniers, d'une part, et Jacques Richard, d'autre part /266 Entre François Coste, curateur de Pierre Puissant, d'une part, et Jacques Girard, Jean Rey-Galvain et autres, d'autre part ( ), Jacques Girard-Bessat et Louis Cros, d'une part, et Guy Nicolas, d'autre part ( ), Claude Gay, Jacques Cros et autres, d'une part, et Jacques Poncet, d'autre part ( ) 50, entre Jean Hugues, m e bâtier de Corps, et Marie Chappe, veuve de Jacques Poncet ( ), entre Antoine-Henri Girard et Thérèse Poncet, son épouse, d'une part et Antoinette Morard, veuve de François Morard (1731) /267 Affaires entre particuliers non identifiées.- Procès entre Jean Buys et Barthélemy Louys (1657), Jean Cros, d'une part, et Noël Molin et Claude Bérard, d'autre part (1665), le procureur juridictionnel, d'une part, et François Taignard-Gouvernoud et Claude Joubert-Rey, d'autre part (1768) /268 Justice.- Assignations à comparaître données aux habitants de Chabran, la Chalp et autres ( ), à Claude Guignier (1787), à Jean Rey-Jolly ( ). Brouillons d'actes de dépositions de témoins 51 ( ) CULTES - ASSISTANCE PUBLIQUE INSTRUCTION PUBLIQUE 440/ Registres paroissiaux de Valbonnais. [NON COMMUNICABLES] /269* B , /270* B , M. 1668, B.M.S /271* B.M.S /272* B.M.S /273* B.M.S /274* B.M.S /275* B.M.S A noter comme pièce justificative un extrait du compte consulaire de la Salette et d'un certificat de paiement fait par des communautés du Trièves Papiers adressés à Louis Poncet, praticien Non communicables car déreliés. Se reporter au site internet des Archives de l Isère. Pour se reporter au relevé coté 4 E 440/

27 440/276* B.M.S /277* B.M.S /278* B.M.S /279 Registres paroissiaux de Valbonnais.- Relevé des B cotés 4 E 440/ /280* Registres paroissiaux de la paroisse des Engelas. [NON COMMUNICABLE] /281 Prieuré Saint-Pierre de Valbonnais.- Procès-verbal de visite par des prieurs députés par l'abbaye de Cluny (1637). Terrier de recettes et cens perçus sur le Périer et Chantelouve ( ). Etat des fournitures faites d'après le prixfait donné par le prieur (1667) / Paroisse de Valbonnais /282 Visite pastorale : extrait du procès-verbal (1683). Fondations de messe : état récapitulatif, actes de fondations ( ). Fondation d'un rosaire : demande présentée par le curé et des paroissiens, autorisation de l'évêque (1714). Installation d'un banc à l'église : autorisation de l'évêque donnée à Pierre Durand (1755) /283 Instructions de l'évêque, Mgr Le Camus, au curé au sujet de la pénitence et de l'entretien des prêtres âgés (1697, 1705). Service de la sacristie : demande par la communauté d'un prêtre (1789). Plainte contre la conduite du curé François Laurier : suppliques de Valbonnais à l'évêque et au duc de Lesdiguières (1615). Portion congrue : demande en versement présentée par le curé Josserand à messire Chabert, prieur de Valbonnais (1768) /284 Succession du curé Georges Perier : obligations, état des dettes, quittances, procuration des héritiers ( ). Propriété d'un noyer : supplique au juge d'antoine Roux, curé et de Pierre de Valbonnais, religieux préfet de l'ordre de Valbonnais (XVII e s.). Papiers du curé Josserand : avis de la messagerie royale concernant la livraison d'une caisse de mercerie, extrait du testament de Marguerite Prieur (1758, 1760) / Paroisse - succursale des Engelas /285 Fondation de la chapelle : demande en construction des habitants à l'évêque, certificat de bénédiction ( ). Vicaire : actes d'établissement par l'évêque (copies, ). Oratoires : demande des habitants à l'évêque en bénédiction (1723). Célébration de messe : demande des habitants, autorisation de l'évêque, 53 - Non communicable car dérelié. Se reporter au site internet des Archives de l Isère Cette paroisse - succursale regroupait les hameaux des Engelas (ou Angelas), Chabran et la Roche. La chapelle construite en 1660 a été érigée en succursale en

28 quittances du curé ( ). Fondation de messes : donation de pension, extrait de testament 55, quittances ( ). Cimetière : supplique des habitants à l'évêque pour être autorisés à y être enterrés (après 1696). Visites pastorales : extraits du procès-verbal (1674, 1683, 1693, 1696, 1728). Archives paroissiales : inventaire descriptif 56 (1745) /286 Pension au prêtre pour le service de l'église : rôles sur les habitants ( ). Décimes et impositions du diocèse : quittances en faveur du vicaire ( ). Fourniture de tissu pour une chape et un dais : quittance (1736). Débordement de la rivière de la Bonne : certificat du curé d'entraigues en faveur des paroissiens des Engelas (1688). Pont sur la Bonne : litige entre les paroissiens et Antoine Louis (1693) /287 Chapelle Sainte-Croix et hôpital.- Reconnaissance en sa faveur ( ) ; prise en charge au nom du recteur de la chapelle du cahier des reconnaissances (1680) ; quittance du receveur des décimes du diocèse (1712). Chapelles.- Demandes à l'évêque en bénédiction des chapelles Saint-Roch, Saint-Pierre-et-Saint-Bernard de Bourchenu, Saint-Jean-Baptiste-et-Saint- Antoine de Péchal, autorisations (1751, , 1765) / Confrérie du Saint-Esprit /288 Extrait d'assemblée /289* Terrier de reconnaissances /290* Terrier de reconnaissances /291* Terrier de reconnaissances /292* Terrier de reconnaissances suivi du terrier des recettes ( , tenu à jour jusqu'en 1711) /293* Terrier de reconnaissances et de cens /294 Terrier de reconnaissances et de cens : extraits (copie) 440/295 Terrier des cens (1550, 1571, , ) /296 Albergement par la confrérie à André Chambrier (latin, copie XVI e s.) copie 440/297 Revenus : actes d'arrentement et baux à ferme ( ), comptes et pièces justificatives (1572, 1617, 1659, 1666, , ) / Confrérie du Saint-Sacrement /298 Fondation : supplique d'habitants à l'évêque en autorisation (1650). Transfert des revenus et privilèges de la confrérie du Saint-Esprit : 55 - Il s'agit du testament en 1715 de Jean Escallier, curé de Valjouffrey et des Engelas Cet inventaire mentionne également les fondations des chapelles de Chabran, de la Roche et des Verneys En latin. 28

29 demandes des confrères à l'évêque et au parlement, déclaration en opposition de la communauté, extraits d'assemblée (1659) /299* Registre des délibérations, de comptes et de rôles des confrères /300 Albergement de chasal et terre à Jacques Guers (1675). Mémoire des legs faits à la confrérie de 1650 environ à 1699 (ap. 1699). Demande de la confrérie à Ambrois et Jean Bernard, d'entraigues, en paiement de cens (1665). Demande de la confrérie à celle du Saint-Rosaire en paiement de dettes (1665). Comptes et pièces justificatives (milieu XVII e s.). XVII e s. 440/301 Sœurs pénitentes du Saint-Sacrement.- Pension : obligation en leur faveur /302 Eglise réformée.- Echange de terres : acte entre David Maillefaud, "ministre de la parolle de Dieu" et Guy Chappe, représentant le consistoire, d'une part, et André Richard, d'autre part (copie) / Pauvres /303 Constitution de pension : transaction entre le prieur et les procureurs des Pauvres (1620), acte de vente de terre par la communauté à Jean- Jacques Rey 58 (1664), transaction entre le recteur de la chapelle Sainte-Croix et le procureur des Pauvres (1664), acte de constitution par Jacques et Guigues Badon au profit d'etienne Badon, curé, légué aux Pauvres (1683), testament d'antoinette Cros (1696), convention entre Jacques Leyraud et Jeanne Chaffe, veuve de Marc Leyraud, d'une part, et le procureur des Pauvres (XVII e s.), quittance et cession d'hypothèque prise contre Jean Helme (1740), état de répartition sur le mandement du legs du marquis de Valbonnais, seigneur de Bourchenu 59 (v. 1741) v /304 Terres léguées par Jean Cros et Pierre Bernard, son gendre : testament de Jean Cros (copie, 1707), actes d'affermage par les Pauvres (1709, 1740) (copie) /305 Dettes dues aux pauvres : inventaire des pièces justificatives (1618, 1636, 1698, 1701, 1721, ), procédure de recouvrement contre Barthélemy Louis-Peillat ( ), procédure contre la communauté ( ), procédure contre divers particuliers ( ) /306 Distribution de blé : rôles (1707, 1731, , ) /307 Distribution d'argent aux incendiés des Verneys : rôle (1685). Vérification du parcellaire des Pauvres : brouillon (v. 1683). v /308 Comptes des revenus et dépenses avec pièces justificatives J.-J. Rey, pour prix de la vente, doit verser une pension annuelle aux pauvres Le marquis de Valbonnais est décédé le 19 avril

30 440/309 Comptes des revenus et dépenses avec pièces justificatives (1668, 1671, , , , 1737, 1773, ) /310 Maître d'école.- Autorisation de l'évêque pour enseigner donnée à Jean Hustache POPULATION - AGRICULTURE - COMMERCE 440/311 Enquêtes générales pour l'intendant.- Renseignements fournis par Valbonnais sur son économie, sa seigneurie, ses hameaux, sa paroisse, etc. (fin XVII e s.) ; ordre de l'intendant, résultats chiffrés des dénombrements de la population 60, des denrées récoltées et des terres incultes (1711). fin XVII e s / Agriculture /312 Règlement des servitudes de passage pour accéder aux terres cultivées : demande de Valbonnais à la chambre des vacations en homologation des actes d'assemblée de 1739 et 1771 (1739 [copie]- 1773). Récolte en grains et légumes : déclaration chiffrée (1710). Vignes dans le mandement : rôles des propriétaires (1730). Saisie de la récolte d'habitants de Saint-Michel-en-Beaumont : rôle de ceux qui l'ont moissonné (1662) /313 Dégâts dus à la grêle, la pluie, la neige, le gel et le débordement des ruisseaux : suppliques de la communauté à l'intendant, procèsverbaux de constat des dommages (1685, 1698, , 1710, 1728, 1737, , , , 1764, ) /314 Foire et marché.- Lettres patentes d'henri III pour leur établissement (copies, 1585) ; supplique de la communauté au juge en application des lettres patentes (1650). Hôtes et cabaretiers.- Interdiction de vendre du vin autre que celui de Valbonnais : extraits de délibérations, supplique de la communauté en homologation des délibérations, arrêté du gouverneur en homologation ( , copies). Chasse.- Supplique de Jean-Pierre Moret de Bourchenu, marquis de Valbonnais au juge pour rappeler aux habitants l'interdiction de chasser (1715) (copie)-1740 (copie) 60 - On comptait 802 habitants en

31 ARCHIVES - DOCUMENTS PRIVES 440/315 Archives de la communauté.- Inventaire (1739) 61. Procès-verbal de remise des comptes consulaires au coffre ( ). Etat des archives retirées de chez M e Pierre Bernard, notaire (1708). Etat des comptes consulaires remis aux archives (1744) / Familles /316 Aribert : lettre d'un parent au notaire Aribert (1779). Bernard : obligation en faveur d'ambroise Bernard par Jean Buisson, Pierre Rosset et Jean Cros-Coyton (1625), vente de terre par Antoine Baulme à Jean et André Bernard (1648). Blanc : vente d'un pré par Michel Micha à Reymond Blanc (1650). Brunet : arrentement d'une maison par Pierre Rey à Jean Brunet (1699). Buisson : obligations et comptes en faveur de Pierre, Jean et Claude Buisson ( ). Buey : règlement de la succession de Pierre Buey (1736). Chabert : obligations en faveur de François Chabert par Pierre Bernard, Louis et Jean Cros, et Humbert Pipet ( ). Chappe : demande de Jacques Chappe en inventaire des biens de Guy Chappe, son père (1672). Cros : assignation en paiement de dettes contre Jacques et Louis Cros ( ), délivrance d'arrentement en faveur d'andré Cros (1667), acte de sommation pour séquestre de biens pour André Cros contre Guillaume Perret, marchand chaudronnier de Grenoble ( ), échange de terres entre Raymond Blanc et François et Jacques Cros (1675), contrat de pension par Pellorce au profit de Catherine et Jeanne Cros ( ), déclaration de grossesse de Thérèse Cros (1777) /317 Doucière : convention entre David du Freynet, héritier de Marguerite de Chanterel, et Pierre de Vaux au sujet des dettes d'antoine Doucière (1669). Eymery : état des pensions dues à Trophyère Eymery (vers 1669), sous arrentement des biens de Trophyère Eymery entre Jacques Aribert et Michel Rey-Gouvernon (1670). Gay : transaction entre André Gay et Louis Faure 62 (1734). Helme : obligation contre Jean Helme (1647), quittance de Claude Helme contre Pierre Helme (1693). Mollin : obligation de Pierre Bernard et Guy Chappe en faveur d'isabelle Mollin (1656). Nicollas (ou Nicolas) : acte de vente par Pierre Nicollas à Abel Fleury (1669), contestation entre Jeanne Nicollas et Abel Fleury, d'une part, et Claude Bernard-Brunet, d'autre part 63 (1680), comptes entre les enfants de Charles Nicollas et Claude Brunet (ap. 1685). Nicollet Sont inventoriés notamment : une «espèce» de parcellaire de 1518, le parcellaire de 1626, le péréquaire de 1716, les actes d'assemblée depuis 1650, les rôles de taille depuis 1650, les comptes consulaires depuis 1650, la copie d'une transaction de 1318 entre le seigneurs du Beaumont et de Valbonnais. Les archives auraient brûlées lors des guerres de religion (cf. 4 E 440/314, document de 1585) Sont cités les contrats de mariage et testaments des deux familles Comme pièce justificative le testament en 1663 de Pierre Rey-Galvain, qui a fait un legs à Jeanne Nicolas. 31

32 Comballet : frais d'obsèques de Jacques Nicollet-Comballet (1647). Nycollet : acte de consignation entre Antoine Nycollet et Jacques Desmolins-Pattasson (1664), contrat de pension entre Jean Nycollet et Jean Cros (1664), convention au sujet de droits de passage entre Jean Nycollet et Jean Girard (1668). Poncet : obligations, quittances en faveur de Jean Poncet ( ). Prestre : contestation d'héritage entre Louise et François Prestre (1674). Puissant : obligation en faveur d'habram Puissant par Jean Buisson, Humbert Pipet et Louis Cros (1652) /318 Rey, des Verneys : quittances en faveur de François, Claude, Gonon, Louis et Jean Rey, acquisition d'une vigne à Poncette Faure, litige avec Eynard Piffard /319 Rey : testament et inventaire des biens de Bernard Rey, marchand, installé à «Messidon» 65, Périgord (1659), déclaration de grossesse de Jeanne Rey (1722). Rey-Galvain : cession par Françoise Rey- Galvain de son héritage à Antoine Nycollet, notaire 66 (1607, copie- 1678). Richard : contrat entre Jacques Richard et Guillaume Rousset (1631), échange de terre entre André Richard et Pierre Buey (1645), répartition de l'héritage de Jacques Richard (1680), supplique au juge d'isabeau Richard contre Pierre Cros-Blanchier en réparation de mur mitoyen ( ). Rigaud-Cattin : contrat de mariage entre Claude Rigaud-Cattin, de Saint-Pierre d'allevard et Marguerite Begue (ou Begon) de la Pierre (1664). Sauze : transaction entre Jeanne Sauze, Jean-Louis Nicollas et André Richard au sujet des fonds appartenant à Guigues Sauze (1634). Touscan : lettre signée de Touscan (1672). Familles non identifiées : brouillons de comptes, quittances ( ), inventaire de biens (incomplet, XVII e s.) (copie) /320 Divers.- "Prophesie treuvé dans une caise de marbre... en langue hébraïque dans l'église de Sainct Denis de la Chartre a Paris" 67. XVII e s. 440/321 Couvertures de registres paroissiaux en parchemin. XVIII e s. 440/322 Sacs en jute ayant servi à la conservation des archives. XVIII e s Voir aussi 4 E 440/254 le procès entre François Rey et Jean Duser ( ) Mussidan? 66 - A noter les copies du contrat de mariage entre Pierre Rey Galvain et Jeanne Porte en 1607 et du testament de Jeanne Porte en Prophéties pour les années 1620 à

33 4 E 440 ARCHIVES REVOLUTIONNAIRES 33

34 ADMINISTRATION CENTRALE ET COMMUNALE 440/ Textes réglementaires.- Lois, décrets, circulaires an V 440/ / /325 an II 440/326 an II 440/327 an II 440/328 an II 440/329 an II 440/330 an II 440/331 an III 440/332 an III 440/333 an III 440/334 an IV-an V 440/ Textes réglementaires.- Cahiers d'enregistrement an IV 440/ an III /336 an III-an IV 440/ Délibérations municipales an III 440/337 Délibérations du conseil général de la commune an II 440/338 Délibérations du corps municipal an III 440/339 Extraits de délibérations (1790, 1793-an III) an III 440/340 Comité de surveillance.- Nomination : extrait des délibérations municipales (1793). Officiers municipaux.- Arrêté du district de Grenoble portant sur leur zèle dans l'application des lois (an II). Correspondance.- Lettres adressées à la municipalité (1790, an III). Archives.- Procès-verbaux de remise à la municipalité de terriers 69, titres féodaux et registre de reconnaissance (1793) an III 440/341 Justice.- Procédure pour coups et blessures entre Claude Nicolas-Peyron, d'une part, et Jacques Blanc, Pierre Moulin, Louis Touvat et autres, d'autre part (1792) ; convocation au tribunal pour vendange illégale (an IV) ; procès pour vol entre l'accusateur public, d'une part, et Pierre Teignard, Louis Richard et autres, d'autre part (an VI) an VI 68 - Les premières pages du cahier de 1790 ont servi à enregistrer les serments des curés et la reddition des comptes du recteur des chapelles Le plus vieux terrier datait de

35 ETAT CIVIL 440/342 Etat civil.- Inventaires des registres paroissiaux de Valbonnais 70 et des Engelas 71 (1792). Certificat de remise par Valbonnais du double de l'état civil de l'an IV (an IV). Demande en nomination d'un officier municipal pour la succursale des Engelas (1793). Acte de divorce entre Pierre Terras et Suzanne Buisson (an II) an IV AGRICULTURE - COMMERCE 440/ Agriculture an III 440/343 Etat des terres "garnies" en blé, chanvre, vignes, etc. (s.d.). Etat nominatif des citoyens pouvant être réquisitionnés pour faire les récoltes (an II). an II 440/344 Recensement des grains et autres produits agricoles. an II 440/345 Recensement des grains an II 440/346 Recensement des chevaux, cochons et autres animaux de ferme. an II-an III 440/347 Registre de délivrance d'autorisation pour acheter des grains (1793- an II). Acquits à caution 73 pour la circulation des grains et fourrages (an II-an III) an III 440/348 Contestation du Périer contre Valbonnais au sujet des dates de vendange /349 Commerce.- Registre des marchandises tenues par les marchands et colporteurs CONTRIBUTIONS 440/350. Impositions ordinaires (taille royale, capitation, vingtième).- Lançons et rôles (1790). Contribution patriotique.- Rôle (1790) Le registre le plus ancien recensé date de Le registre le plus ancien recensé date de La déclaration de l'an II donne également l'âge des déclarants et la composition de leurs familles. On comptait 1284 habitants à Valbonnais en l'an II Ou laisser-passer. 35

36 440/ Contribution foncière an VI 440/351 Procès-verbal de division de la commune en sections /352* Etats des sections A à G. s.d. 440/353 Demande en réduction présentée par Valbonnais (an II), adjudication de la recette ( ), mandements ( ) an II 440/354 Rôles, matrice de rôle (1791, an V-an VI) an VI 440/355 Contribution mobilière.- Déclarations des propriétaires sur l'évaluation de leurs loyers d'habitation 74 ( ), mandements ( ) /356 Contribution personnelle.- Rôles (an V-an VI), litige au sujet de sa cotisation entre Françoise Février, veuve Gai et Valbonnais (an VII). an V-an VII 440/357 Patentes.- Déclarations des commerçants /358 Dégrèvements d'impôts.- Déclarations de particuliers an III AFFAIRES MILITAIRES 440/359 Levée d'hommes.- Ordre de réquisition, listes nominatives 75. v an VII 440/ Volontaires pour la défense de la patrie an II 440/360 Registres d'inscription an II 440/361 Registre de souscription et de dons en linges et vêtements en leur faveur an II 440/362 Soldats.- Certificats de présence sous les drapeaux (an II), certificat de bonne conduite pour Raymond Cros-Badon (an III), extrait de délibération au sujet de déserteurs (an III). an II-an III 440/363 Réquisitions de grains, fourrage, chevaux, salpêtre, chanvre, etc..- Ordre, extrait de délibération, liste des citoyens qui y ont contribué an III 440/364 Milice citoyenne.- Registre d'engagement des habitants des Engelas Ces déclarations mentionnent également la profession, le nombre d'enfants, de domestiques et de chevaux La liste de l'an II concerne l'ensemble des communes du canton d'entraigues Certaines inscriptions sont accompagnées d'une description physique du postulant. On peut trouver également des extraits de baptême. 36

37 440/365 Garde nationale.- Liste de recensement, procès-verbaux d'élection des officiers, estimation des habits, acquisition de drapeaux par le canton d'entraigues an VII POLICE LOCALE ET GENERALE ELECTIONS - PERSONNEL 440/366 Police locale et générale.- Procès-verbaux du garde des fruits (1791-an III). Passeport de Joseph-Timothée Faure, colporteur (an VII). Incendie aux Verneys : état des pertes, demandes de secours pour la reconstruction des toits en ardoise ( ). Jurés : liste nominative des citoyens (1793) ; registre des audiences de la police municipale (1792) an VII 440/367 Biens des émigrés du district de Grenoble.- Liste [imprimé] /368 Elections.- Liste nominative des citoyens actifs (1790, an III) ; renouvellement de la municipalité : procès-verbaux ( ) ; prestation de serment du conseil municipal (1793). Garde des bêtes.- Adjudication de la garde des bestiaux (an III) an III COMPTABILITE 440/ Finances communales.- Comptes avec pièces justificatives an VII 440/ / an VII BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX 440/371 Maison commune.- Extrait de délibération au sujet d'un projet de construction /372 Eglise et cure de Valbonnais.- Réparations ( ). Meubles et ornements des églises, sacristies et chapelles : inventaire (1792-an IV), 77 - Le canton d'entraigues regroupait Valbonnais, Chantelouve, Entraigues, le Périer et Valjouffrey. 37

38 certificat de dépôt au district de Grenoble et courrier à ce sujet (an II-an III), procès-verbal de vente aux enchères (an II). Biens du prieuré et des chapelles.- Inventaire, demande en acquisition par Valbonnais (1791-an VII). Biens de l'église et des chapelles.- Compte de l'actif, demande par la commune en affermage (an III) an VII 440/373 Biens communaux.- Procès-verbal d'affermage des montagnes de Côte-Belle et la Dreyre VOIRIE 440/374 Chemin du rocher des Ayes.- Adjudication de la réparation (an III) ; litige entre Valbonnais et Louis Bernard-Brunet au sujet de la démolition d'un mur et de l'alignement de maison (an VI-an X). Canal d'arrosage.- Demande des propriétaires en élargissement, adjudication de réparation et de repurgement, comptes de travaux (1790-an VII) an X CULTES ASSISTANCE - INSTRUCTION 440/375 Affaires religieuses.- Demande par la succursale des Engelas au directoire de l'isère en imposition ( ) ; état des pensions faites aux fabriques des Engelas et Valbonnais (an II) ; arrêté du district suspendant la pension du curé Moutin 78 (an III) ; supplique au district par André Louis au sujet du prieur qui ne remplit pas ses obligations 79 (s.d.) ; demande de rachat par Anne Freynet d'une fondation de messe (an III) an III 440/ Bienfaisance et assistance an III 440/376 Bienfaisance nationale : avis d'attribution à des particuliers (an III). Indigents : état nominatif, état de répartition de secours (1791-an III) an III 440/377 Secours aux familles des défenseurs de la patrie.- Etat de répartition an III 440/378 Affaires scolaires.- Extrait de délibérations au sujet de la nomination d'un instituteur. an III 78 - Il s'était rétracté de son serment civique Le prieur devait rémunérer un prêtre et faire célébrer des messes. 38

39 4 E 440 INDEX DES NOMS PROPRES POUR LES ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES Les noms de lieux sont en italiques Les numéros renvoient aux cotes 4 E

40 A Aiguebonne 162 ALLEMAND (Adam) 248 ALLEMAND (Claude) 202 ALLOIX (Claude) 204 Alp (montagne de l') Ambel (Clermont-d') 169 ANDRE (Claude) 254 ANDRE (François) 254 Anjou 169 ANTHOINE 168 ARIBERT 316 ARIBERT (Jacques) 317 ARMAND (Jean) 228 ARNAUD (Jean) 244 AUVERGNE (François) 248 Ayes (chemin des) 374 B BADON (Etienne) 303 BADON (Jacques) 303 BADON (Guigues) 303 BARDE (Justine) 211 BARRUEL (Etienne) 245 BAULME (Antoine) 316 Beauchoux (mas de) 182 BEAUFORT (Pierre de) 262 Beaumont 179, 189 BEGON (Marguerite) 319 BEGUE (Marguerite) 319 BERARD (Antoine) 192, 236 BERARD (Claude) 155, 267 BERNARD (Ambroise) 300, 316 BERNARD (André) 316 BERNARD (Jacques)54, 149, 190, 193 BERNARD (Jean) 201, 300, 316 BERNARD (Madeleine) 198 BERNARD (Pierre) 32, 257, 304, BERNARD-BRUNET (Claude) 317 BERNARD-BRUNET (Louis) 374 BERNARD-PAYRE (Louis) 259 BLANC (Jacques) 341 BLANC (Reymond) 316 Bonne (rivière de la) 286 BOURCHENU (de) 148, 303, 314 Bourchenu 287 BOURDEAUX (Jacques de) 158, , 239, 262 Bourg-d'Oisans (le) 171 BOURRE (Nicolas) 254 Bresse 169 BRUNET (Claude) 317 BRUNET (Jean) 258, 316 BUEY 203 BUEY (Marie) 203 BUEY (Pierre) 316, 319 BUFFEVANT (Jeanne de) 7 BUISSON (Claude) 181, 316 BUISSON (Jean) 202, 254, 260, 316, 317, 342 BUISSON (Pierre) 202, 203, 231, 239, 316 BUISSON (Suzanne) 342 BULLISSON (Pierre) 148 BUY (Jean) 148, 149, 191, 194, 230 BUYS (Jean) 267 C CHABERT 283 CHABERT (François) 316 CHABERT (Jean-François) 233 Chabran 30, 157, 250, 251, 268, CHAFFE (Jeanne) 303 Chalp (la) 268 CHAMBRIER (André) 296 Chantelouve , 281, 365 CHANTEREL (Marguerite de) 242, 317 CHAPPE (Guy) 191, 200, 260, 302, 316, 317 CHAPPE (Jacques) 191, 243, 316 CHAPPE (Marie) 266 Clermont

41 Clermont-d'Ambel 169 Cluny (abbaye de) 281 Colombier (montagne du)179 Commiers 235 CONCORDAN (Pierre) 203 Connismarc 168 Corps 172, 234, 266 COSTE (François) 266 Côte-Belle (montagne) 183, 373 Côtes-de-Corps (les) 183 COUCHON (Benoît) 190 Crocambert 168 CROS (André) 230, 316 CROS (Antoinette) 303 CROS (Catherine) 316 CROS (Claude) 148, 259 CROS (François) 316 CROS (Jacques) 237, 255, 259, 266, 316 CROS (Jean) 147, , 203, 230, 234, 245, 267, 304, 316, 317 CROS (Jeanne) 316 CROS (Louis) 192, 195, 230, 254, 255, , 316, 317 CROS (Thérèse) 316 CROS-BADON (Raymond) 362 CROS-BRANCHIER (François) 256 CROS-BLANCHIER (Pierre) 319 CROS-COITON (Jacques) 246, 258 CROS-COYTON (Jean) 316 CROS-PERRET (Joseph)148 D DAURIS-BARET (Antoine) 150 DELORME (Catherine) 230, 253, 261 DELORT (Alix) 190 DENANTES (Claude) 220 DESMOLINS-PATTASSON (Jacques) 317 DIDERET (David) 211 DIDIER (Paul) 210 Die 248 DISDIER (Isabeau) 148 DOUCIERE (Antoine) 317 DOZ (Marie) 195 Dreyre (montagne de la) 373 DUPORT (Pierre) 210 DURAND (Daniel) 188 DURAND (Laurent) 230 DURAND (Pierre) 282 DUSER (Jean) 254 E Engelas (les) 30, 35, 157, 250, 251, 257, 280, 285, 286, 342, 364, 375 Entraigues 32, 147, 153, 175, 179, , 202, 235, 286, 300, 365 ESCALLIER (Jean) 285 EYMARD (Barthélemy) 203 EYMERY (Throphère) 317 F FALQUE (Antoine) 148 FAURE (Claude) 257 FAURE (Jeanne) 158, , 239, 262 FAURE (Joseph-Timothée) 366 FAURE (Louis) 317 FAURE (Poncette) 318 FAYOUD (Jeanne) 224 FEDON (Claude) 254 FERRON (Jean) 211 FEVRIER (Françoise) 356 FINE (Guigues) 192 FINE (Jacques) 155 Flandres 168 FLEURY (Abel) 317 FOUCAUD 162 Fournier (pont du) 161 FREYNET (Anne) 375 FREYNET (David du) 242, 317 FRIBOURG (Eynard) 155

42 G GAI 356 GAILLARD (Jacques) 231 GALLE (Marie) 257 Gattinais 169 GAY (André) 240, 317 GAY (Claude) 147, 254, 266 GERARD (Jean) 199 GERARD (Pierre) 199 GERENTE (Claude) 251 GIRARD (Angélique) 256 GIRARD (Antoine-Henri)266 GIRARD (Jacques) 230, 266 GIRARD (Jean) 317 GIRARD (Louise) 211 GIRARD-BESSAT (Jacques) 147, 266 Grande-Cotte (montagne de) 183 Grand-Pré (source) 256 Grenoble 37, 157, 177, 211, 257, 316, 340, 367, 372 GUERS (Jacques) 300 GUICHARD (Lucresse) 202 GUIGNIER (Claude) 268 GUIGUES-LAFONT (Antoine) 245 GUIGUES-LAFONT (Claude) 245 GUIGUES-LAFONT (Pierre) 245 H HELME (Claude) 256, 317 HELME (Jean) 265, 303, 317 HELME (Pierre) 200, 317 HENRI III 314 HENRI-GIRARD Antoine 266 HOSTACHE (Jean) 190 HOSTACHE (Pierre) 190, 191 HUGUES (Jean) 266 HUSTACHE (Jean) 191, 310 HUSTACHE-MARMON (Jacques) 246 I Illon 169 Isle 72 Italie 162 J JOSSERAND 283, 284 JOUBERT (Marie) 210 JOUBERT-REY (Claude)267 JOUVENT-LAPIERRE (Pierre) 148 JULIEN (Elisé) 211 L LA FARE (Pierre de Polligny, sr de) 7, 150, 185, 253 Lalley-Saint-Maurice 171 LA PLACE (Louis de) 7 Laplassole 166 LAURIER (François) 283 Laval 211 LE CAMUS (Mgr) 283 LESDIGUIERES (duc de)283 Leygas (mas de) 144 LEYRAUD (Jacques) 303 LEYRAUD (Marc) 303 Limousin 169 LIVACHE (Daniel) 262 LOUIS (André) 375 LOUIS (Antoine) 251, 286 LOUIS-PEILLAT (Barthélemy) 305 LOUYS (Barthélemy) 267 Luzerne 165 M MAILLEFAUD (David) 302 Marcieu 235 MARIN (sr de) 168 MARNAIS (Isabeau) 207, , 261 MARTIN (François) 256 MELETY (Raphaël) 254 Messidon 319 MICHA (François de) 209 MICHA (Marie de) 205, , 213, 221, 231, 253 MICHA (Michel) 316

43 MICHEL (Jacques de) 54, MICHEL (Jean de) 207, 221, 224, 261 MOLIN (Noël) 267 MOLLIN (Isabelle) 317 Monestier-d'Ambel 169 Monestier-de-Clermont 235 Montélimar 171 Mont-de-Lans 264 MORARD (Antoinette) 266 MORARD (François) 266 MORARD (Isabeau de) 208 MORET DE BOURCHENU (Jean-Pierre) 314 MOTTE-CHANET (Pierre) 214 MOULIN (Pierre) 341 MOUTIN 375 MOUTIN (Jacques) 256 Mure (la) 149, 171, 248, 252 MURET (Guigues) 201 Mussidan 319 MUZET (Pierre) 202 N Navarre 162 NICOLAS (Guy) 155, 197, 266 NICOLAS (Raymond) 224, 249 NICOLAS-GUIZON (Jean) 155, 256 NICOLAS-PEYRON (Claude) 341 NICOLLAS (Charles) 317 NICOLLAS (Guy) 192, 202, 261 NICOLLAS (Jean-Louis) 319 NICOLLAS (Jeanne) 317 NICOLLAS (Louis) 261 NICOLLAS (Marie) 194, 255 NICOLLAS (Noël) 230, 253, 261 NICOLLAS (Pierre) 317 NICOLLAS-BOULET (Pierre) 232 NICOLLET-COMBALLET (Jacques) 265, 317 NYCOLLET (Antoine) 317, 319 NYCOLLET (Jean) 317 O Oris-en-Rattier 154, 183 Ornon 160 P Paris 320 PAQUET (Daniel) 211 PASCAL (Pierre) 149 PASGALON (Didier) 147 PASQUET (Daniel) 202 PASSARD (Catherine) 211 Péchal 287 Pellafol 169 PELLORCE 316 PELLORCE (Pierre) 264 Périer (le) 32, 154, 161, 185, 186, 281, 348, 365 PERIER (Georges) 284 Périgord 319 PERRARD (Pierre) 191 PERRET (Guillaume) 316 PICHANT (Catherine) 240 Pierre (la) 319 PIFFARD (Eynard) 318 PIFFARD (Jacques)147, 148, 190, 193, 194, 199, 229, 263, 264 PIPET (Eynard) 201 PIPET (Humbert) 316, 317 POLLIGNY (Jacques de) 6, 253 POLLIGNY (Pierre de) 7, 150, 185, 253 Pollogny 171 PONCET (Catherine) 265 PONCET (Jacques) 266 PONCET (Jean) 54, 207, 253, 254, 256, 317 PONCET (Louis) 268 PONCET (Marie) 256 PONCET (Thérèse) 266 PORTE (Jeanne) 198

44 PRESTRE (François) 317 PRESTRE (Louise) 317 PRETRE (Jean) 195 Prêtre (pont du) 160, 161, 188, 189, 248 PRIEUR (Marguerite) 284 PROST-LA-ROBINIERE (Benoît) 203 PUISSANT (Habram) 317 PUISSANT (Pierre) 266 Q Quet-en-Beaumont 169 R Rattier (mandement du) 161, 188, 189 REY (Bernard) 319 REY (Claude) 318 REY (François) 254, 318 REY (Gonon) 318 REY (Jean) 155, , 234, 256, 318 REY (Jeanne) 319 REY (Jean-Jacques) 303 REY (Louis) 148, 232, 318 REY (Pierre) 254, 316 REY (Thérèse) 256 REY-GALVAIN (Antoine) 249 REY-GALVAIN (Françoise) 199, 319 REY-GALVAIN (Jean) 198, 265, 266 REY-GALVAIN (Pierre) 198 REY-GOUVERNON (Michel) 317 REY-JOLLY (Jean) 268 REY-MICHALLET (Pierre) 258 RICARD (Jacques) 247 RICHARD 149 RICHARD (Alexandre) 213 RICHARD (André) 7, 144, 155, 190, 201, 205, 207, 208, 211, 213, 221, 231, 253, 263, 302, 319 RICHARD (Guigues) 228 RICHARD (Isabeau) 319 RICHARD (Jacques) 32, 149, 261, 265, 319 RICHARD (Louis) 341 RICHARD (Lucresse) 211 RICHARD (Philippine) 199 RICHARD (Uranie) 213, 234 RICHARD (Virginie) 211, 213 RICHARD-ROSSIGNOL (Georges) 208 RICHAUD (Pierre-Alexandre) 260 RIGAUD (Jacques) 211 RIGAUD-CATTIN (Claude) 319 RIVET (Charles) 220 RIVET (Françoise) 220 Roche (la) 30, 157, 250, 251, ROLX (Jean) 258 ROMAN (Jacques) 33 ROMAN (Pierre) 235 ROMAN-MARIN (Jean) 155 Romieu (montagne de) 183 ROSSET (Noël) 155, 193 ROSSET (Pierre) 260, 316 ROUSSET (Guillaume) 319 ROUSSET (Jacques) 202 ROUX (Antoine) 284 S Saint-Bernard (chapelle) 287 Sainte-Croix (chapelle) 239, 242, 287, 303 Saint-Esprit (confrérie du) 237, 238, 240, Saint-Esprit (ville de) 254 Saint-Guillaume 235 Saint-Jean-Baptiste (chapelle) 287 Saint-Laurent-en-Beaumont 153, 169 Sainte-Luce 181, 183 Saint-Martin-de-Clelles 235 Saint-Michel-en-Beaumont , 245, 312

45 Saint-Pierre (chapelle) 287 Saint-Pierre-d'Allevard 319 Saint-Pierre-de-Valbonnais (prieuré) 281 Saint-Roch (chapelle) 287 Saint-Rosaire (confrérie du) 300 Saint Sacrement (confrérie du) 238, Saint-Saturnin (paroisse de) 254 Salette (la) 266 SALLAMON (Jean) 201 Salle-en-Beaumont (la) 169 SALOMON (André) 261 SALOMON (Françoise) 214 SARET (Jean) 181 SAULZE (Guigues) 190 SAUZAY (de) voir SOZEY (du) SAUZE (Guigues) 319 SAUZE (François) 246 SAUZE (Jeanne) 319 SERRE (Louis de) 155 SERRET (Jean) 197 Sibourg 166 SIBUT (Ennemond) 235 Siévoz 153 Sousville 201 Sovattre 168 SOZEY (Jacques de Michel, sieur du) 54, T TEIGNARD (Pierre) 341 TAIGNARD-GOUVERNOUD (François) 267 TERRAS (David) 161 TERRAS (Pierre) 342 Thianges 165 TISSERAND (Pierre) 157 TOUCHET (Jacques) 147 TOUSCAN 319 TOUSCAN (Catherine) 254 TOUSQUAND (Jacques) 264 TOUVAT (Louis) 341 Trièves 266 V Valbonnais, (baron de) 6 Valbonnais (hôpital) 239 Valbonnais (mandement de) 31, 54, 64, 151, 160, 161, 170, 176, 312 VALBONNAIS (marquis de) 303 Valbonnais (seigneurie de) 5-7, 185, 254 VALBONNAIS (Pierre de) 284 Valjouffrey 161, 175, 185, 186, 285, 365 VAUJANY (Claude) 156 VAUX (Pierre de) 317 Verneys (les) 247, 250, 251, 254, 285, 307, 318, 366 VIGNON (Antoine) 149 Villard-Loubière 169 Villefranche 165 Villepion 168 VIVIAN (Jean) 147

46 4 E 621 ARCHIVES MODERNES

47 ACTES DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE 621/1 Circulaires et instructions du préfet (an VIII-1817, 1823, 1837, 1912, 1914). an VIII-1914 ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE 621/2-6 Conseil municipal.- Registres de délibérations. an VIII /2* an VIII /3* /4* /5* /6* /7 Conseil municipal.- Extraits de délibérations (an VIII-1855, ). an VIII /8-9 Arrêtés du maire. an XII /8* Registre (an XII-an XIII, ). an XII /9 Extraits /10 Répertoire des actes administratifs soumis à l'enregistrement /11-20 Correspondance.- Lettres adressées au maire. an X /11 an X, an XIII, , , / / / / / / / , / / , , , , , 1914, Comprend aussi des arrêtés du maire. 2

48 621/21 Archives communales.- Correspondance au sujet de l'envoi d'inventaire (1844, 1847) ; avis d'inspection (1891). Revue de presse.- Cahier de coupures de journaux portant essentiellement sur Valbonnais et son canton et sur la Matheysine ( ) /22 Construction illégale dans le bois des Ayes.- Litige entre la commune et Pierre Escalon (an VIII-an X). Chasse aux escargots.- Procès entre la commune et André Debon (1825). an VIII /23 Propriété d'un chemin.- Procès entre la commune, Vincent Faure-Roux, Barthélemy Buis et Louis Buisson, d'une part, et Claude Faure, curé et Jean- Baptiste Faure, son frère /24 Propriété et partage de la montagne de l'alp.- Procès entre la commune et Sainte-Luce, d'une part, et Saint-Michel-en-Beaumont, d'autre part /25 Source au mas Siguret.- Procès entre la commune, d'une part, et Henri Blanc, Nestor Dussert, Delphine Durand et autres, d'autre part (1907). Source de Charbonnel.- Litige entre la commune et Charles Freynet (1931) /26 Paiement des travaux d'adduction d'eau.- Procès entre la commune et Louis Florio, entrepreneur /27 Raccordement de canalisation d'eau.- Procès entre la commune et les Pontset-Chaussée, d'une part, et Lucie Nier, d'autre part /28 Paiement de travaux.- Procès entre le bureau de bienfaisance, Martin Couchon et autres, d'une part, et Pierre Fribourg, d'autre part ( ). Coupes de bois sur les îles de la Bonne.- Procès entre Pierre Rey-Michallet et Claude Cros-Badon, d'une part, et Louis Buis et autres habitants des Verneys, d'autre part (an X-an XII). Propriété de sources.- Procès entre Anne-Françoise Février, veuve Gay, d'une part, et Audinos et André Blanc, d'autre part (1841). an X

49 ETAT CIVIL 621/29 Etat civil 81.- Circulaires préfectorales et correspondance au sujet de la tenue des registres (an X-an XI) ; procès-verbaux de levée de cadavres trouvés près de la Bonne (an XII, 1829). an X-1829 POPULATION AGRICULTURE - ECONOMIE 621/30-35 Recensement de la population /30 Récapitulatifs (1809, 1831), listes nominatives (1806, 1836, 1841, 1846) /31 Listes nominatives (1851, 1856, 1861) /32 Listes nominatives (1866, 1872, 1876, 1881) /33 Listes nominatives et récapitulatifs (1886, 1891, 1896) /34 Listes nominatives (1901, 1906, 1921) /35 Listes nominatives (1926, 1931, 1936, 1954) /36 Mouvements de la population.- Statistiques annuelles des naissances, mariages et décès tirés de l état civil /37-39 Statistiques agricoles /37 Etat des récoltes dans le canton 82 (1817, 1818, 1835) ; tableau des résultats (1836) ; demande de la préfecture en statistiques (1848) /38 Tableaux des résultats (1882, , , ) /39 Tableaux des résultats /40 Calamités agricoles.- Etat des pertes dues à la gelée (1821, 1825, 1829, 1867), à la grêle (1828, 1929), à la neige (1823), aux inondations (1931) /41 Animaux nuisibles.- Correspondance de la préfecture au sujet de l'organisation d'une battue aux loups (1841, 1843, 1868) ; état des taupes capturées (1816, 1817) Les registres d'état civil depuis l'an X sont conservés en mairie. Ils sont consultables sur le site internet Archives départementales de l'isère. Les registres 1796 et 1797 ont brûlé dans un incendie avant Le canton d'entraigues regroupait Chantelouve, Entraigues, Lavaldens, la Morte, Oris, Siévoz, Valbonnais, la Valette et Valjouffrey concerne le canton de Valbonnais (Chantelouve, Entraigues, Lavaldens, la Morte, Oris, Siévoz, Valbonnais, la Valette et Valjouffrey) concerne le canton de Valbonnais (Chantelouve, Entraigues, Lavaldens, la Morte, Oris, Siévoz, Valbonnais, la Valette et Valjouffrey). 4

50 Syndicats agricoles.- Statuts du syndicat d'élevage du syndicat des producteurs de lait (1912, 1937). Acte de constitution du syndicat de ramassage des champignons et escargots (1936) /42 Foire et marché.- Création : demandes de la commune, arrêtés préfectoraux, affiche (1823, 1847, , 1887, 1905). Société coopérative de consommation.- Statuts (1920) CONTRIBUTIONS ADMINISTRATIONS FINANCIERES 621/43 Cadastre et contributions.- Instructions préfectorales, correspondance du préfet. an IX /44 Répartiteurs des contributions.- Instructions préfectorales, arrêtés de nomination (an X-1846). Péréquation foncière.- Tableau de comparaison entre les communes du canton 85 (v. 1840). Valeurs locatives des habitations.- Déclarations des propriétaires (1831). Contributions directes.- Etat des frais occasionnés par les contraintes en payement ( ) ; état des remises et modérations (1827). an IX /45* Cadastre.- Matrice des propriétés foncières. déb. XIX e s. 621/46 Contributions foncières.- Etat des mutations. an XIV /47-51 Contributions directes.- Matrice des rôles. an VIII /47 an VIII / / / / /52 Bureau de poste.- Demande en création (1844) ; distribution du courrier : correspondance au sujet de son organisation (1864, 1875, ). Bureau télégraphique.- Demande de création : correspondance, extrait de délibération ( ). Poids et mesures.- Circulaires préfectorales, avis de vérification ( ) le canton de Valbonnais est composé de Valbonnais, Chantelouve, Entraigues, Lavaldens, la Morte, Oris, Siévoz, Valbonnais, la Valette et Valjouffrey. 5

51 AFFAIRES MILITAIRES 621/53-54 Conscription et levée d'hommes.- Circulaires, correspondance du préfet. an VIII /53 an VIII-an XIV 621/ /55-58 Recensement militaire.- Listes nominatives / , 1808, , / / / , 1848, 1860, , , /59 Soldats.- Notification de lettres de mise en activité ( ). Certificat de congé de libération (1834). Listes nominatives des militaires rentrés dans leurs foyers ( ). Déserteurs : signalement, procès-verbal d'arrestation ( ). Logement et cantonnement des troupes.- Demande de levée de la garnison installée chez Louis Leyraud (1811). Etats nominatifs des logements (1896, 1905, 1931). Gendarmerie.- Correspondance au sujet de sa création et de la location d'un bâtiment ( , 1865). Levée de chevaux.- Procès-verbal (an VIII). an VIII /60-61 Recensement des chevaux et voitures.- Listes de recensement et réquisition, tableaux de classement / / /62-65 Garde nationale /62 Organisation : instructions préfectorales, correspondance du préfet ( ). Création : ordonnance royale, règlement intérieur (1831) /63 Recensement : listes nominatives /64 Recensement : bulletins individuels /65 Conseil de discipline : arrêtés de nomination, états nominatifs, procès-verbaux d'audience ( ). Elections des officiers : instructions préfectorales, procès-verbaux ( ). Armes : 86 - Jusqu'en 1860, certaines listes concernent tout le canton de Valbonnais (composé de Valbonnais, Chantelouve, Entraigues, Lavaldens, la Morte, Oris, Siévoz, Valbonnais, la Valette et Valjouffrey). 6

52 registre de délivrance aux particuliers, procès-verbaux de remise à la commune par des particuliers ( ) /66 Sapeurs-pompiers.- Acquisition d'une pompe à incendie : souscription (1864). Règlement intérieur (1896) /67 Guerre Circulaires, arrêtés préfectoraux, réquisitions par les troupes alliées. Guerre Circulaires, avis de décès. Guerre Création de la garde civile, état des sommes dues aux réfugiés, état des réquisitions /68-74 Guerre Dossiers de circulaires, fichiers et listes nominatives portant sur différents sujets. 621/68 Contrôle nominatif de la population, réquisitions, logement et cantonnement des troupes, chantiers de jeunesse, service du travail obligatoire (S.T.O.), main-d'œuvre, secours national, secours américain, "petits réfugiés", grossesse et allaitement, décès de militaires. 621/69 Cartes d'alimentation, récapitulatifs des titres d'alimentation. 621/70 Sucre, lait. 621/71 Céréales, pain. 621/72 Viandes, œufs. 621/73 Charbons, carburants. 621/74 Pneus, chaussures, textiles. POLICE JUSTICE HYGIENE PUBLIQUE 621/75 Visite de Napoléon III à Grenoble.- Organisation : circulaires préfectorales (1852), acquisition d'un drapeau pour la délégation de Valbonnais (1860). Garde champêtre.- Extraits de procès-verbaux (1823, 1838, 1839, 1850, 1865). Cimetière des Engelas.- Interdiction d'inhumation : arrêté préfectoral (1865). Associations.- Liste des sociétés avec leur date de fondation existantes sur la commune (1937) ; arrêté de création et statuts du "Rallye-cor, société de trompes" (1898). Cinéma.- Séances à l'hôtel Charles : certificat de sécurité (1948) /76 Débits de boisson.- Déclarations d'ouverture et de fermeture : cahier ( ) ; ouverture : autorisation préfectorale (1858), rejet de demandes ( ) ; fermeture : arrêtés préfectoraux, correspondance ( )

53 621/77* Chasse.- Registre des permis ( , ) /78 Inondations.- Etats des pertes, demandes de secours, correspondance (1844, 1861, 1928). Incendies 87.- Attribution de secours, correspondance ( , , 1864, 1892) /79 Cheminées.- Rôles pour les frais de ramonage /80 Toitures.- Remplacement du chaume : attributions de subvention /81-85 Passeports pour l'intérieur.- Souches / / / / / , /86 Etrangers.- Déclarations de résidence ( ) ; demandes de carte d'identité ( ). Réfugiés espagnols.- Hébergement : correspondance avec la préfecture ( ). Concession de terres en Algérie.- Reprise de celles attribuées à Casimir Berlioux : correspondance (1888) /87 Justice de paix.- Circulaires préfectorales (an X-an XII) ; procès-verbal d'enquête pour vol (an XII) ; déclarations de témoins au sujet d'un décès suspect (an XII) ; état du montant des amendes (1806). Prison.- Avis de condamnation (1879) ; prisonniers et personnes arrêtées : ordres de conduite ( ) ; condamnés libérés : feuilles de route ( ) ; biens de Victorine Bernard, décédée en prison : restitution aux héritiers ( ). an X /88-89 Jury d'assise.- Listes générales [imprimés] / / L'incendie de 1817 a eu lieu à Péchal, celui de 1823 aux Nicolaux, celui de 1864 à la Roche Les souches sont intéressantes à consulter : elles donnent, outre le nom de la personne, sa description physique, son âge et le lieu de sa destination. 8

54 621/90 Commission d'hygiène publique et de salubrité.- Arrêté préfectoral de création (1849). Vaccination.- Avis de nomination et de passage du médecin ( ) ; listes nominatives (1833, , 1850, ) /91 Fours à plâtre.- Demandes et autorisations d'établissement ( ). Fours à chaux.- Demandes et autorisations d'établissement ( ) ELECTIONS PERSONNEL COMMUNAL 621/92 Elections.- Organisation : circulaires préfectorales. an XII /93-96 Listes électorales politiques / / / / /97 Plébiscite.- Circulaires préfectorales et procès-verbaux ( ). Elections sénatoriales.- Procès-verbaux ( ). Elections législatives.- Circulaires préfectorales et procès-verbaux ( , 1871, ). Elections du conseil d'arrondissement.- Procès-verbaux (1861, 1867, ). Elections cantonales.- Circulaires préfectorales et procès-verbaux (1852, 1855, 1864, ) /98 Elections municipales.- Procès-verbaux /99 Elections du tribunal et de la chambre de commerce.- Listes électorales générales (imprimés, ) ; listes électorales et procès-verbaux ( ) /100 Elections à la chambre des métiers.- Listes électorales et procès-verbaux (1932). Elections de délégués à la sécurité des mineurs.- Circulaires préfectorales, liste et procès-verbaux (1890) Certaines listes de 1830 à 1843 concernent les électeurs de tout le canton de Valbonnais (Valbonnais, Chantelouve, Entraigues, Lavaldens, la Morte, Oris, Siévoz, Valbonnais, la Valette et Valjouffrey). 9

55 621/101 Elections à la chambre d'agriculture.- Listes électorales et procès-verbaux /102 Fonctionnaires publics.- Registre des déclarations de fidélité à la constitution de l'an VIII (an VIII). Secrétaire-greffier.- Nomination : arrêté du maire (an XI). Berger et vacher communaux.- Arrêtés de nomination, cahier des charges ( ). Garde champêtre et garde forestier.- Propositions de candidatures, arrêtés de nomination ( ) ; plaintes contre eux et révocation ( ). an VIII-1909 FINANCES COMMUNALES 621/103 Comptabilité.- Circulaires préfectorales. an X / Budgets et comptes. an IX /104 an IX / / / / / / / / / /114* Mandats.- Registre d'inscription /115 Emprunt.- Remboursement : rôle de répartition (déb. XIX e siècle). Factures à en-tête ( ). déb. XIX e s /116 Octroi.- Circulaires préfectorales, correspondance du préfet (an XII-1812) ; affermage : cahier des charges, adjudication (an XII-1810). an XII /117 Taxe sur les chiens.- Rôles ( , )

56 EDIFICES COMMUNAUX 621/118 Mairie.- Acquisition et aménagement d'une maison : correspondance, rapport d'expert, acte de vente, adjudication des travaux ( ). Mairie et justice de paix.- Construction : devis, cahier des charges, plans ( ). Lavoirs.- Construction : pétition d'habitants, promesses de vente de terrain (déb. XX e s.) déb. XX e s. 621/ Eglise de Valbonnais /119 Inventaire des meubles et ornements (1827) ; réparations : rapport d'expert, correspondance, estimation des travaux, adjudication ( ) 90, plan (1851) ; location d'un local temporaire ( ) /120 Reconstruction : correspondance, extraits des délibérations municipales, arrêtés préfectoraux, dons de terrains, emprunts, devis, soumission, état des travaux, plan /121 Démolition de l'ancien édifice : correspondance, extrait des délibérations municipales /122 Presbytère de Valbonnais.- Inventaire du mobilier (1821, 1827) ; bail du jardin de la cure (an IX) ; construction : devis, plan (1827). an IX /123 Cimetière de Valbonnais.- Reconstruction du mur de soutènement (1841) ; agrandissement (1853) ; alignement des murs (1867) ; construction avec plan ( ) ; plan (déb. XX e s.) déb. XX e s. 621/124 Eglise des Engelas.- Réparations ( ) ; demandes des paroissiens en réparation ou reconstruction ( ) ; reconstruction avec plans ( ) /125 Presbytère des Engelas.- Construction d'un mur de clôture, aménagement : correspondance, extraits des délibérations municipales (1861, 1896). Cimetière des Engelas.- Demande des habitants en agrandissement (1848) ; aménagement avec plans ( ) ; projet d'agrandissement (1901) ; agrandissement avec plan ( ) Les réparations de 1816 à 1817 concernent également le pont du Prêtre et le presbytère. Le rapport de 1851 mentionne que "les nefs de l'église paraissent appartenir au XI e au XII e siècle. Son chœur serait du XIII e siècle et le clocher du XIV e siècle" Pour cette église, , voir aux A.D.I. 194 J 87 fonds d architectes signalé dans les sources complémentaires. 11

57 621/126 Ecole des filles de Valbonnais.- Location d'un local ( ). Ecole des garçons de Valbonnais.- Inventaire du mobilier (1859, 1861, 1876) ; réparations : correspondance (1852) ; location d'un local ( ) /127 Ecoles de Valbonnais et des Engelas 92.- Construction, avec plans /128 Ecole des Engelas.- Inventaire du mobilier (1855, 1863) ; location d'un local ( ) ; acquisition et aménagement de l'ancienne cure, avec plan (1838, 1842). Ecole des Verneys.- Location d'un local (1840) BIENS COMMUNAUX TERRES BOIS - EAUX 621/129 Terrains communaux.- Vente à des particuliers des communaux usurpés ( ). Vente aux enchères : cahier des charges (1858). Vente : autorisation préfectorale (1869). Montagnes communales.- Bail à ferme : autorisation de Sainte-Luce, adjudication ( ) / Pâturages communaux. an XI /130 Demandes et autorisations préfectorales de pâturage ( ). Arrêtés, réglementation municipale et des Eaux et Forêts (1857, 1859, 1910, 1911, ). Arrêté municipal contre Pierre Faure (1821) /131 Taxe sur les bêtes envoyées aux pâturages : recensements, rôles 93 (an XI-an XII, ). an XI /132 Taxe sur les bêtes envoyées aux pâturages : recensements, rôles ( , 1848, , , ) / Forêt communale /133 Partage du bois de l'enverset entre la commune et Saint-Laurent-en- Beaumont : correspondance, procès-verbal d'enquête ( ). Partage et droits d'usage entre la commune, Entraigues, Valjouffrey, Saint-Laurent-en-Beaumont, Saint-Michel-en-Beaumont et Sainte- Luce : correspondance, arrêté préfectoral, rapport d'expert ( ). Régime forestier : ordonnance royale, arrêté préfectoral 92 - Pour ces écoles , voir aux A.D.I. 194 J 136 fonds d architectes signalé dans les sources complémentaires De 1814 à 1842, ces rôles concernent aussi Sainte-Luce et Saint-Michel-en-Beaumont. 12

58 (1845). Reboisement : rapport d'experts, correspondance ( ) /134 Reconnaissance des cantons défensables : procès-verbaux /135 Coupes de bois : procès-verbaux d'estimation et de délivrance /136 Fontaines publiques.- Réparation, convention d'entretien des conduites, projet d'adduction ( ). Cimetière.- Concessions : règlement, liste des concessions achetées ( ) VOIRIE - REGIME DES EAUX MOYENS DE TRANSPORT 621/ Voirie. an XI /137 Taxe des prestations : rôles /138 Taxe des prestations : rôles /139 Commission cantonale de surveillance des chemins : nomination, délibérations ( ). Tableaux généraux de classement des chemins et plans ( ). Permission de voirie ( ). Service vicinal : création des ressources ( ) /140 Chemins : correspondance avec la préfecture et l'agent voyer au sujet de leur entretien et de leur réparation. an XIII /141 Route cantonale de la Mure à Bourg-d'Oisans par Valbonnais : construction, élargissement, réparations à la Gardette 94, classement en chemin de grande communication. an XI /142 Chemin de grande communication n 26 la Mure-Entraigues : réparations, rectification, alignement et permissions de voirie /143 Chemin d'intérêt commun n 17 d'entraigues à Valjouffrey : projet de construction ( ). Chemin vicinal ordinaire (C.V.O.) n 1 : rectification (1877, 1888). C.V.O. n 2 : réparations, élargissement (1867, 1879). C.V. n 5 : élargissement (1934). C.V.O. n 6 : construction, élargissement ( ) /144 C.V.O. n 8 : rectification ( ). C.V.O. n 9 : élargissement (1886). C.V.O. n 11 : élargissement (1877, 1880). Chemin vicinal de Valbonnais à Entraigues : déclassement et aliénation (1861) /145 Pont du Prêtre, sur la rivière de la Bonne : construction en bois puis en pierres, réparations (an XII-1832). Ponceaux au moulin de la Roche : adjudication de leur construction (1822). Pont dit Battant, à Entraigues : adjudication de sa construction (1822). an XII La Gardette est située sur la commune de Saint-Laurent-en-Beaumont. 13

59 621/ Eau potable /146 Service des eaux : règlements et tarifs (1926, 1946), inventaire des ressources en eau (1944), rôles de recouvrement ( ) /147 Adduction /148 Réseau de distribution : rapport sur son fonctionnement /149 Carrières.- Carrière de pierres : demande en exploitation (1816). Carrière de plâtre : adjudication de son exploitation ( ). Carrière de calcaire : arrêté de concession (1869). Carrière de marbre : autorisations de fouilles ( ). Carrière de ciment : demande en autorisation de fouilles et bail à ferme donné à la société Pelloux, avec plan de la circonscription de Valbonnais ( ) /150 Mines.- Mines d'anthracite : autorisation de fouilles ( ). Mines de nickel : autorisation de fouilles (1855). Chemins de fer.- Projet de construction : correspondance ( ) /151 Digues.- Digues contre la Malsanne : projet de construction (1821). Digues contre la Bonne : projet de construction (1822), construction ( ). Digues contre la Grande Dreyre : projet de construction ( ) /152 Canaux d'irrigation.- Canal de Valbonnais : règlement pour la police des eaux, élargissement et prolongement, demande de secours pour réparation, correspondance au sujet de redevance ( ). Canal du Beaumont : construction ( ), autorisation de construction de maisons cantonales, correspondance au sujet de son entretien ( ). Canal du moulin de la Roche : demande en rétablissement de vannes (1881). Canal illégal : litige entre la commune et Jean-Baptiste Faure et Claude Faure ( ) /153 Moulins à blé.- Autorisation de construction (1832, 1847). Moulin à plâtre.- Demande en autorisation d'établissement (1877). CULTES /154 Curé de Valbonnais.- Nomination, prestation de serment, réponse à un questionnaire sur son logement, correspondance du préfet. an XI / Fabrique paroissiale de Valbonnais. an XIII /155* Registre de délibérations et de comptes. an XIII

60 621/156* Registre de délibérations /157 Conseil de fabrique : arrêtés de nomination des membres ( ). Legs de Louis Bernard : correspondance au sujet de son acceptation ( Séparation de l'eglise et de l'etat : avis d'inventaire (1909) /158 Budgets et comptes, avec pièces justificatives /159 Fabrique paroissiale des Engelas.- Demande de la commune en rétablissement de succursale (1843). Séparation de l'eglise et de l'etat : avis d'inventaire (1906). Budgets, comptes et demandes de subvention ( ) ASSISTANCE - PREVOYANCE 621/ Bureau de bienfaisance (copie) /160* Registre de délibérations ( , ) /161* Registre de délibérations /162* Registre de délibérations /163 Commission administrative : arrêtés de nomination /164 Legs : testament, correspondance et arrêtés d'acceptation ( ), contestation du legs d'hélène Sauze, épouse Couchon par ses héritiers 95 (1813, copie-1861). 1813, copie /165 Terre des pauvres : vente et partage de la source Marmoux, construction d'un réservoir et d'un aqueduc, adjudication du bail à ferme ( ). Distribution d'argent aux pauvres : listes nominatives ( ) /166 Budgets, comptes et pièces justificatives /167 Budgets, comptes et pièces justificatives /168 Budgets, comptes et pièces justificatives /169 Budgets, comptes et pièces justificatives /170 Aliénés.- Placement : demandes, arrêtés préfectoraux /171 Société de secours mutuels.- Création : correspondance (1869). Société mutuelle de bienfaisance et de retraite des sapeurs-pompiers.- Statuts, carnet d'adhérent, pièces de comptabilité ( ). Société de retraite "les prévoyants de l'avenir".- Registre des recettes ( ). Caisse d'assurances mutuelles agricoles.- Statuts, liste des membres ( ) A noter le contrat de mariage en 1813 entre François Couchon et Hélène Sauze. 15

61 621/172 Assistance médicale gratuite.- Listes nominatives des bénéficiaires ( ). Commission cantonale d'allocation aux familles.- Listes nominatives des bénéficiaires ( ) /173 Filles-mères, nouveau-nés et enfants assistés.- Demandes et attributions de secours, admission à l'hospice ( ). Indigents.- Demandes de transport gratuit (1910). Pension pour les vieillards et infirmes.- Arrêté d'attribution (1851). Anciens soldats de l'empire.- Demande de pension, liste nominative (1852, 1863) /174 Retraites ouvrières et paysannes.- Listes nominatives, cartes annuelles /175 Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents et nourrices INSTRUCTION PUBLIQUE 621/176 Comité d'instruction primaire, commission scolaire.- Nomination des membres (1843, 1875, 1882) /177 Instituteurs.- Correspondance au sujet de nomination, de salaire, de plaintes, de démission /178 Rétribution scolaire.- Correspondance, décomptes / Ecole de Valbonnais /179 Listes nominatives des enfants qui fréquentent l'école /180 Listes nominatives des enfants admis gratuitement ( ) ; extrait du registre d'appel (1883) /181 Bibliothèque scolaire : liste de livres, procès-verbaux de remise par l'instituteur ( ). Sou (ou caisse) des écoles : statuts, composition du conseil d'administration, comptes ( ) /182 Ecole des Engelas.- Ouverture d'école : autorisation du maire (1824). Projet de suppression de la classe des filles : rejet par la préfecture (1860). Epidémie de typhoïde : correspondance de l'académie (1883). Listes des enfants ayant fréquenté l'école ( ). Listes des enfants admis gratuitement ( ). Chauffage au charbon : adjudication du bail ( )

62 621/183 Ecole des Verneys.- Projet d'ouverture d'une classe : refus de l'académie (1859). Listes des enfants ayant fréquenté l'école ( ). Ecole privée.- Déclaration d'ouverture (1857) SYNDICAT - FAMILLE 621/184 Syndicat du canal de la Marsanne.- Comptes de gestion (1902) ; rôles ( ) /185 Syndicat du canal de la Roche.- Comptes de gestion (1902) ; rôles ( ) / Syndicat des digues de la Bonne /186 Projet de constitution d'un syndicat ( ). Demande en réparation (1879). Budgets et comptes ( ) /187* Délibérations /188 Rôles /189 Syndicat des digues des Chaux.- Comptes de gestion (1902) ; rôles ( ) /190 Syndicat des digues des Verneys.- Comptes de gestion (1902) ; rôles ( ) /191 Syndicat de la Sauzerie.- Projet de création /192 Papiers privés.- Actes extra-judiciaires dressés par Amédée Robert, huissier à Arles ( ). Adjudication de la réparation de la maison de Pierre- Antoine Bernard (1822). Inventaire des biens de Jean-François Couchon (1853). Litige pour dettes entre André Faure-Mistan et Louis Hustache (1869). Saisie immobilière contre Pierre Fribourg (1866). Plainte contre Claude Guimard qui maltraite Madeleine Bernard, son épouse et leurs enfants (1814)

63 4 E 621 INDEX DES NOMS PROPRES POUR LES ARCHIVES MODERNES Les noms de lieux sont en italiques Les numéros renvoient aux cotes 4 E

64 A Algérie 86 Alp (montagne de l ) 24 Arles 192 AUDINOS 28 Ayes (les) 22 B Battant (pont) 145 Beaumont (canal du) 152 BERLIOUX (Casimir) 86 BERNARD (Louis) 157 BERNARD (Madeleine) 192 BERNARD (Pierre-Antoine) 192 BERNARD (Victorine) 87 BLANC (André) 28 BLANC (Henri) 25 Bonne (rivière de la) 28, 29, 145, 151, BUIS (Barthélémy) 23 BUIS (Louis) 28 BUISSON (Louis) 23 C Chantelouve 37, 38, 44, 55-58, Charbonnel (source) 25 CHARLES (hôtel) 75 Chaux (les) 189 COUCHON (François) 164 COUCHON (Jean-François) 192 COUCHON (Martin) 28 CROS-BADON (Claude) 28 D DEBON (André) 22 DURAND (Delphine) 25 DUSSERT (Nestor) 25 E Engelas (les) 75, 124, 125, 127, 128, 159, 182 Entraigues 37, 38, 44, 55-58, 93-94, Enverset (l ) 133 ESCALON (Pierre) 22 Espagne 86 F FAURE (Claude) 23, 152 FAURE (Jean-Baptiste) 23, 152 FAURE (Pierre) 130 FAURE-MISTAN (André) 192 FAURE-ROUX (Vincent) 23 FEVRIER (Anne-Françoise) 28 FLORIO (Louis) 26 FREYNET (Charles) 25 FRIBOURG (Pierre) 192 FRIBOURG (Pierre) 28, 192 G GAY 28 Grande-Dreyre (la) 151 Grenoble 75 GUIMARD (Charles) 192 H HUSTACHE (Louis) 192 L Lavaldens 37, 38, 44, 55-58, LEYRAUD (Louis) 59 M Malsanne (rivière) 151 Marmoux (source) 165 Marsanne (canal) 184 Matheysine (la) 21 Morte (la) 37, 38, 44, 55-58, Mure (la) 141, 142 N NAPOLEON III 75 Nicolaux (les) 78 NIER (Lucie) 27 O Oris-en-Rattier 37, 38, 44, 55-58, P Péchal 78, 287 PELLOUX 149 Prêtre (pont du) 119, 145

65 R REY-MICHALLET (Pierre) 28 ROBERT (Amédée) 192 Roche (la) 78, 145, 152, 185 S Sainte-Luce 24, 129, 131, 133 Saint-Laurent-en-Beaumont 133, 141 Saint-Michel-en-Beaumont 24, 131, 133 SAUZE (Hélène) 164 Sauzerie (la) 191 Siévoz 37, 38, 44, 55-58, Siguret (mas des) 25 V Valette (la) 37, 38, 44, 55-58, Valjouffrey 37, 38, 44, 55-58, 93-94, 133, 143 Verneys (les) 28, 128, 183,