Bulletin publié par l Association des directeurs Volume 22 No 1 février 2008 et directrices d établissement d enseignement retraités

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Bulletin publié par l Association des directeurs Volume 22 No 1 février 2008 et directrices d établissement d enseignement retraités"

Transcription

1 Mot du président Le bénévolat est une des valeurs de base de notre société. Plusieurs membres de l AQDER le pratiquent et actualisent ainsi notre devise, «S unir pour s entraider». Que ce soit au niveau de la jeunesse, jeunes en difficulté ou support aux handicapés, au niveau de la communauté ou encore auprès de leurs pairs comme aidants naturels, les retraités répondent de leur présence. Durant plusieurs années, nos sociétés ont évolué dans un contexte qui ne valorisait pas toujours l action bénévole comme valeur importante de la vie communautaire. Le bénévolat nous fait redécouvrir, ensemble, ses vertus et ses bienfaits sur le tissu social ainsi que sur nos propres valeurs. Une association comme la nôtre permet de participer au mieux-être des autres et contribue à procurer une vie meilleure à ceux et celles que l on aide, et ce dans un climat de fraternité humaine. «S unir pour s entraider» s applique non seulement à nos membres mais aussi aux personnes qui nous entourent. Bravo à tous ceux et celles qui, chacun à leur manière, mettent en pratique notre devise. Cordiales salutations, Jean-Paul Sarrazin, président NOUVELLES Bulletin publié par l Association des directeurs Volume 22 No 1 février 2008 et directrices d établissement d enseignement retraités SOMMAIRE Message du Président 1 Les dossiers en marche 2 Cheminement du dossier des assurances 3 Affaires économiques - Rencontre annuelle 4 Avis d élection - Voyage 5 Projet de loi no 52 - Reconnaissance - Noël 2007 Capitale 6 Changement d assureur - 90e anniversaire - Prix Dollard-Morin 7 Publicité de La Capitale 8 1

2 LES DOSSIERS EN MARCHE DANS VOTRE ASSOCIATION Principales décisions du conseil d administration Par Alain Guilbert, directeur général Réunions du 12 décembre 2007 et du 22 janvier 2008 Projet de loi 52 sur le retour au travail des retraités Le président, Monsieur Jean-Paul Sarrazin, dépose une copie du document «Amendements au projet de loi no 52», loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le retour au travail des retraités. Le président fait un résumé de ce projet dans les pages qui suivent. Police d assurance collective no Vous avez reçu votre brochure concernant la nouvelle police d assurance collective no Même si formulée dans un langage quelque peu différent de celle de la SSQ, la nouvelle entente contient les mêmes protections. Un document d information permettant de comparer différents programmes d assurance collective sera déposé aux présidents. Les programmes des associations suivantes apparaissent sur le document : Association des cadres retraités de l enseignement du Québec (ACREQ), Association des retraités de l enseignement du Québec (AREQ) et AQDER. Considérant que quelques personnes semblaient inconfortables avec le numéro des premiers certificats émis en décembre par l Industrielle Alliance, de nouveaux certificats avec numéro neutre ont été produits pour tous les assurés. Ils ont été envoyés à tous les assurés de l AQDER. Après quelques vérifications d usage, la signature de la nouvelle police no a été officialisée par les deux parties pour les trois prochaines années. Police d assurance vie À la demande du conseil d administration, des négociations ont été effectuées entre notre courtier, monsieur Éric Levert, et la compagnie La Capitale pour le renouvellement du contrat de l assurance vie qui rejoint plusieurs de nos membres. Ces négociations ont été très satisfaisantes. Sur la recommandation de notre courtier, le conseil a renouvelé le contrat avec La Capitale au même taux pour les deux prochaines années. Assurance auto habitation Le programme de l assurance auto habitation se poursuit également avec La Capitale. D intéressantes économies peuvent être disponibles pour les membres de l AQDER. Cette assurance optionnelle atteint un taux de pénétration de 38 % de nos membres et elle rapporte à l AQDER une commandite importante pour le journal AQDER Nouvelles et pour la rencontre annuelle. Politique de gouvernance de l AQDER Le conseil a adopté une politique de gouvernance qui vient définir les rôles et responsabilités des personnes et instances de l organisme, pour un fonctionnement harmonieux de notre association. Elle est inspirée du livre «La Gouvernance stratégique d un organisme sans but lucratif». Ouverture aux autres associations Quelques communications ont eu lieu entre l AQDER, l Association des cadres retraités de l enseignement du Québec (ACREQ) et l Association des cadres des collèges du Québec (ACCQ). Un rapprochement est-il possible avec l AQPDE, section Québec, et l ADERM, section Montréal. Un sous-comité de l AQDER s est penché sur les avantages et inconvénients possibles d un tel rapprochement. Des facettes légales doivent être analysées en regard de la législature actuelle. Le conseil est ouvert aux échanges mais il attend des demandes officielles de ces organismes avant de prendre position. Réflexion sur le mentorat Faisant suite au plan d action de l AQDER, le conseil a amorcé une réflexion sur le mentorat. Une définition vient clarifier les termes mentorat, coaching, consultation. Deux volets sont suggérés pour une implication possible des directeurs et directrices d établissement d enseignement retraités qui pourraient être intéressés : 1.mentorat auprès des directeurs actifs de sa région; 2.mentorat auprès des jeunes entrepreneurs de sa communauté. Le dossier sera présenté à la FQDE pour connaître leur vision. À suivre. Ordre de la reconnaissance Le conseil revoit l échéancier suggéré pour la présentation de candidats qui pourraient être honorés lors de l assemblée générale annuelle du 12 juin 2008, à Joliette. Il fera appel au conseil des présidents du 27 mars pour la suggestion de candidats. Rencontre annuelle 2008 En cohérence avec le plan d action , la rencontre annuelle 2008 viendra bonifier l assemblée générale annuelle d activités culturelles, sportives et d enrichissement. Elle se veut aussi un moyen privilégié pour raffermir le sentiment d appartenance des membres. Le programme sera moins élaboré que celui des congrès antérieurs mais tout aussi stimulant pour les participants. Budget prévisionnel des trois prochaines années et orientations Le conseil se penche sur un document de réflexion portant sur les orientations de l AQDER pour les trois prochaines années et les impacts budgétaires possibles. Ces orientations sont en lien direct avec la mission de l AQDER qui est de FAVORISER LE MIEUX ÊTRE DES MEMBRES. La réflexion se poursuivra au conseil des présidents qui sera consulté sur un mieux devenir, voire une vision de développement à long terme de notre association et sur les attentes des membres de la base envers l AQDER. 2

3 CHEMINEMENT DU DOSSIER DES ASSURANCES L un des dossiers majeurs de l AQDER est sans aucun doute celui de nos assurances collectives. À l instar de l AREQ, du Conseil du Trésor et de quelques autres organismes, nous avons le privilège de pouvoir négocier nousmêmes avec un assureur les conditions de nos régimes d assurance maladie et vie. Tout en étant sous sa responsabilité immédiate, le CA de l AQDER a mis en place, depuis plusieurs années, un Comité des assurances pour suivre le dossier, en étudier les implications et lui faire des recommandations appropriées aux moments stratégiques. Le mandat de ce comité est entre autres de «valider, en terme de qualité/prix, si les couvertures et les garanties actuelles du contrat collectif en assurance maladie et vie répondent aux attentes des membres». Ce comité se réunit environ 5 fois par année. À chaque réunion, il fait le point sur le suivi du contrat d assurance et analyse trimestriellement le rapport d expérience soumis par la compagnie. Nous retrouvons dans ce rapport le bilan trimestriel des primes versées par les membres et les montants des prestations versées aux membres par la compagnie tant en médicaments qu en soins complémentaires et en assurance voyage. Il est donc aisé de suivre le cheminement du dossier, de voir les variations positives ou négatives des réclamations des membres et de prévoir les surplus ou les pertes éventuelles à la fin de chaque année contractuelle. Et de constater en passant l impact majeur de l augmentation du coût des médicaments. L année qui précède le renouvellement de la police d assurance, le comité procède à une analyse plus exhaustive des coûts inhérents rattachés aux couvertures offertes et fait des recommandations en ce sens au CA. Comme on le sait par ailleurs, nous avons avec notre assureur une police d assurance à ristourne. Ce qui signifie que si nous avons un surplus à la fin de l année, des primes sur les prestations versées, ce surplus appartient aux membres. Mais, s il y a déficit, ce déficit est à combler par les membres l année suivante. Le surplus accumulé, s il y a lieu, n appartient pas à la compagnie mais bien aux membres et permet ainsi une possible diminution les primes pour la ou les années suivantes. L important est donc de négocier le plus étroitement possible avec la compagnie les frais d administration et les frais d obtention de l assurance voyage. Ainsi, en juin 2007, après étude du dossier, le comité en venait à la conclusion que les frais de rétention ou d administration et les frais reliés à l assurance voyage était trop élevés. Il a donc fait une recommandation au CA de négocier à la baisse ces frais avec la SSQ.. Au mois d août suivant, la proposition de la SSQ était plutôt d augmenter ces frais. Devant ce fait et dans le sens de la recommandation du comité, le CA décidait d aller en soumission publique. Au début d octobre, le dépôt des soumissions fut étudié par le comité qui recommanda au CA le choix d un assureur pour le prochain contrat. Le CA consulta ensuite, à la mi-octobre, le Conseil des Présidents sur le choix de cet assureur. Après acceptation largement majoritaire des membres du Conseil, le CA décida de choisir comme nouvel assureur L Industrielle Alliance: des économies appréciables de plus de 3 % sur les frais actuels de rétention et d assurance voyage et la garantie que ces frais seront fixes pour les trois prochaines années. Pour de plus amples informations concernant les frais et le montant de nos primes actuelles et futures, je vous invite à lire l article de M. Éric Levert. La décision d aller en soumission et, éventuellement, de changer d assureur n est jamais facile à prendre pour les membres du CA. Mais c est là notre responsabilité si nous voulons offrir à nos membres, en assurance maladie et vie, les meilleures garanties au meilleur coût possible. Et cette décision, nous l avons prise en sachant que cela pourrait peut-être insécuriser certains de nos membres, surtout ceux qui s accordent un long séjour à l extérieur du pays. Un contrat conforme. Des frais d administration diminués. Une prime qui s ajuste selon les prestations versées aux membres. En tant que répondant du dossier auprès du Comité des assurances, je voudrais remercier les membres de ce comité qui ont effectué un travail plus que productif, mais souvent caché, et qui continueront à le faire dans l avenir : M. Antonio Lavigne (section Laurentides) Mme Denise Desjardins Labelle (section Outaouais) Mme Ginette Pépin, présidente (présidente de la section Estrie) M. René Desjarlais, président (section Montréal mandat terminé en juillet 2007) M. Robert Mercier (section Affluents) M. Ronald Aubin (section Laval mandat terminé en juillet 2007). Merci également à M. Jean-Paul Sarrazin, président et à M. Alain Guilbert, directeur général, qui participent d office au comité et à M. Éric Levert, courtier, qui à l occasion participe sur demande comme expert conseil. Maurice Bouchard Vice-président CONVENTION DE LA POSTE-PUBLICATIONS NO RETOURNER TOUTE CORRESPONDANCE NE POUVANT ÊTRE LIVRÉE À L ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES DIRECTEURS ET DIRECTRICES D ÉTABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT RETRAITÉS 7855, BOUL. L.-H.-LAFONTAINE, BUREAU 100 MONTRÉAL, QUÉBEC H1K 4E4 COURRIEL 3

4 AFFAIRES ÉCONOMIQUES Rappels Dans les prochaines semaines chacun d entre nous fera parvenir ses déclarations de revenu tant au fédéral qu au provincial. À cette fin nous vous rappelons que de nouvelles mesures fiscales s appliqueront pour la déclaration de revenu Les deux principales nouveautés annon cées depuis plusieurs mois concernent : - le fractionnement du revenu de rentes entre conjoints ; la mesure est disponible autant au fédéral qu au provincial ; - le remboursement du crédit d impôt pour le maintien à domicile en faveur des citoyens âgés de 70 ans et plus ; au provincial seulement. Ces 2 aspects ont été présentés dans leurs grandes lignes dans le numéro 1 volume 21 de l AQDER NOUVELLES. Frais médicaux N oubliez pas! Votre contribution à l assurance maladie, médicaments et voyage de même que la franchise et la co-assurance font partie de la liste des frais médicaux qui donnent droit au montant pour les frais médicaux ainsi qu au crédit d impôt remboursable pour frais médicaux. Nouveauté: crédit d impôt pour relève bénévole En février 2007, le ministre des Finances de l époque, monsieur Audet, a intégré une annexe à la présentation de son budget Cette annexe s intitulait Stratégie d action en faveur des aînés et elle comprenait une nouvelle mesure fiscale soit un crédit d impôt remboursable. En mai de la même année, la nouvelle ministre des Finances, madame Monique Jérôme Forget a maintenu l initiative de son prédécesseur. Quelles sont les conditions pour obtenir ce crédit? Des informations obtenues récemment précisent les conditions d obtention de la mesure fiscale : 1- L aidant naturel (proche-aidant) doit vivre sous le même toit que le bénéficiaire de soins. 2- Le bénéficiaire de soins dispose d un plan de services individualisé élaboré par un C.S.S.S. 3- L aidant naturel doit avoir un lien de parenté avec le bénéficiaire de soins. 4- L aidant naturel doit compléter un formulaire sommaire 23 du support bénévole d un citoyen. 5- L aidant naturel doit confirmer que le bénévole a accompli au moins 400 heures durant l année. 6- Le maximum de crédit par bénéficiaire de soins est de 1000 $ et un bénévole ne peut obtenir plus de 500 $. 7- Le bénévole demande son crédit d impôt en l accompagnant d une copie du sommaire 23 que lui aura remis l aidant naturel. La documentation donne la définition suivante du service de relève bénévole : service à domicile non rémunéré qui consiste à prodiguer des soins à un bénéficiaire, à effectuer des tâches normalement accomplies par un aidant naturel auprès du bénéficiaire, à libérer l aidant de certaines tâches quotidiennes pour qu il puisse assurer une présence constante auprès du bénéficiaire, ou à rendre tout autre service semblable pour accorder un répit à l aidant naturel. Ce crédit s applique seulement au provincial. Marcel Lebel LA RENCONTRE ANNUELLE 2008 Elle aura lieu à Joliette, les 10, 11 et 12 juin. Elle regroupera différentes activités s adressant aux membres, aux conjoints, aux présidents et aux délégués. Rencontres de travail, activités sportives et culturelles, mets régionaux, soupers, prestations diverses, assemblée générale, campagne électorale et élection, tout un programme d activités variées que le comité organisateur de la section Lanaudière travaille à peaufiner et dont on vous informera de façon précise dans le prochain numéro des Nouvelles. Entre-temps, il suffit de réserver ces dates à votre agenda et d en parler à vos collègues et conjoints. Publication de l AQDER Nouvelles : Composition et mise en pages : Réal Lemay Comité de rédaction et de révision: Responsable de la rédaction: Les membres du CA Louise Meunier Paul Famelart 4

5 AVIS D ÉLECTION Madame, Monsieur, Membre de l AQDER En tant que Président d élection pour l année 2008, il est de mes prérogatives de vous informer que trois postes d administrateurs viendront en élection en juin Ces postes sont présentement occupés par Madame Francine Rivard, Monsieur Paul Famelart et Monsieur Jean- Paul Sarrazin. Les règlements de notre Association précisent que tout membre régulier peut poser sa candidature à un poste d administrateur de l AQDER. Toutefois, celui ou celle qui pose sa candidature à titre d administrateur accepte implicitement d occuper éventuellement un poste de dirigeant au sein du Conseil d administration s il y est élu par les membres du Conseil des présidents (amendement 9-1,09). Si vous souhaitez poser votre candidature, vous devrez vous procurer auprès de Madame Louise Meunier, ou par courriel un bulletin de mise en candidature. Ce bulletin devra être retourné, à mon attention, au secrétariat de l AQDER et être parvenu au bureau avant 12 h, le lundi 14 avril Une courte lettre de présentation de deux pages au maximum, qui servira d introduction auprès des délégués votants, et une photo format passeport devront accompagner votre bulletin de mise en candidature. Agréez, Madame, Monsieur, l expression de mes salutations distinguées. Bernard Bilodeau Président d élection Voyage au Vietnam/Cambodge: le 13 novembre ou le 16 novembre 2008 VOYAGE AU VIETNAM ET CAMBODGE Le «Groupe voyages circuits des directeurs d école retraités et leurs amis» propose un voyage de 23 jours au Vietnam/Cambodge, comprenant 8 excursions et petites croisières, 8 spectacles et repas spéciaux, une soirée d adieu à Bangkok. Un guide parlant français durant tout le voyage. Tout est inclus, même les pourboires sauf le coût des visas et la taxe de départ du Cambodge. Actuellement nous recevons les inscriptions pour le groupe du 13 novembre au 5 décembre et pour le 2 e groupe du 16 novembre au 7 décembre places sont encore disponibles pour chacun des groupes. Pour plus d informations, adressez-vous à : Pierre St-Germain Lise Harnois André Leclerc Léo Monfette

6 PROJET DE LOI NO 52 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES CONCERNANT LES RÉGIMES DE RETRAITE DU SECTEUR PUBLIC Voici les principaux points à retenir : Les personnes retraitées qui ont cotisé après 1982 pourront effectuer un retour au travail sans pénalité. Tout pensionné qui occupe de nouveau une fonction continue de recevoir les prestations, sans égard à l âge et surtout sans pénalité, à l exemple de ce qui se fait à la Régie des rentes du Québec. Les retraités de retour au travail doivent s assurer de signer un contrat avec l employeur afin d être couvert par leur plan d assurances. Jean-Paul Sarrazin, président ORDRE DE LA RECONNAISSANCE AU BAS-DU-FLEUVE Lors de son assemblée générale du 30 septembre 2007, la section du Bas-du-Fleuve a honoré madame Christine Rioux en lui conférant le titre de l Ordre de la Reconnaissance locale de l AQDER. Madame Rioux a assumé la fonction de secrétaire durant 9 ans avec la responsabilité de la réalisation du bulletin d information de la section. La cérémonie a été coordonnée par Jean-Claude Roussel, administrateur à la section et le témoignage de gratitude était accompagné d un tableau d une peintre de sa région, celle de la Mitis. Tous nos remerciements à madame Rioux. Marcel Lebel, président de la section Marcel Lebel Christine Rioux Bertrand Ross Yvonne Chrétien Jean-Claude Roussel NOËL 2007, SECTION LA CAPITALE Ce n est pas une rumeur. Le Père Noël a été vu, à la Citadelle de Québec, remettre 72 bas de Noël lors d un dîner où la section La Capitale recevait ses plus émérites enfants d autrefois. Sur la photo, on reconnaît les membres du c.a. et du comité organisateur: Théo Roy, Nicole Vézina, Denis Vachon, Nicole Fortin, Madeleine Trudel, Carol Bédard (Père Noël), Yves Carrier (Lutin), Jean-Guy Gobeil à l accordéon ainsi que M. Mark O Brien, directeur protocole et logistique à la Citadelle de Québec. 6

7 CHANGEMENT D ASSUREUR EN ASSURANCE SANTÉ Lors d une présentation concernant l assurance faite aux membres à la dernière assemblée générale, le constat suivant avait été établi: en santé, selon les données du rapport d expérience et en tenant compte de l inflation, les réclamations pour l AQDER évoluaient avec une progression d environ 12 % annuellement, et ce, depuis le début de l entente renégociée avec la SSQ au 1er janvier En se basant sur ces résultats, on devait s attendre à une majoration de l ordre de 25 % au 1er janvier 2008, si la tendance était maintenue. Bien que cette tendance ne se soit pas détériorée, une augmentation initiale de 34 % était demandée par la SSQ au 1er janvier 2008 incluant, entre autres, des modifications au niveau des frais d administration. Je vous invite à lire l article de monsieur Maurice Bouchard qui décrit les différentes étapes du travail effectué dans votre dossier. La décision prise par le conseil d administration nous a amené à un appel d offre auprès de quatre assureurs incluant la SSQ, avec pour résultat le changement d assureur. L Industrielle Alliance a été retenue, avec une entente de 3 ans. Le bilan final de ce changement aura eu pour effet une augmentation de 15 % avec des frais d administration réduits. Simultanément, le renouvellement des assurances-vie avec La Capitale venait à échéance à la même date, soit le 1er janvier Après négociation, une entente a été conclue pour, non seulement maintenir les tarifs en vigueur depuis 2 ans mais, également, pour qu ils se maintiennent à nouveau pour 24 mois. Je tiens à souligner le travail colossal que ces changements ont et vont représenter pour les intervenants de l AQDER à tous les niveaux, comité des assurances, C.A., etc. et ce, durant toute la durée du processus. Éric Levert Conseiller en assurances et rentes collectives Vice-président, Groupe financier AGA 90e ANNIVERSAIRE M. GILL ROBERT, EX-PRÉSIDENT Le 26 janvier, parents et amis se sont réunis pour souligner le 90e anniversaire M. Gill Robert, ex-président de la DE et de DEM. Dans l ordre habituel : Jean-Paul Sarrazin, président actuel de l AQDER, M. Gill Robert et Mme Carmen Viel, son épouse. Bons vœux de santé à Gill. DE LA RECONNAISSANCE AU BAS-DU-FLEUVE - PRIX DOLLARD MORIN En octobre dernier, Monsieur Yves Lévesque, de Rimouski, trésorier de la section du Bas-du-Fleuve, s est vu remettre par la ministre de l Éducation, du Loisir et du Sport, madame Michèle Courchesne, une plaque souvenir comme lauréat du Prix de bénévolat en loisir et en sport Dollard Morin pour la région Bas-Saint-Laurent. La cérémonie s est déroulée à l Assemblée nationale de Québec. Cet honneur lui a été reconnu pour ses 40 ans de bénévolat dans le monde sportif, particulièrement du tennis de table et du base-ball. Il fut aussi administrateur pendant plusieurs années au Conseil des Loisirs de l Est du Québec et à l U.R.L.S. du Bas-Saint-Laurent. Toutes nos félicitations au récipiendaire. 7

8 Programme privilège d assurance exclusivement réservé aux membres Un partenariat de choix L AQDER a porté son choix sur La Capitale assurances générales afin de développer ensemble un programme privilège d assurance unique qui vous en offre plus pour vos assurances automobile et habitation. Économisez sur vos assurances 15 % pour votre automobile 15 % pour votre habitation Offrez-vous l assurance de la qualité Les meilleures protections sans frais supplémentaires CAP, un programme novateur d assistance offert à tous nos assurés Choisissez d en avoir plus pour votre argent Demandez-nous une soumission gratuite et sans aucune obligation. Sans frais : Montréal : Québec : AQDE CABINET EN ASSURANCE DE DOMMAGES 8

NOUVELLES. Bulletin publié par l Association des directeurs Volume 22 No 2 juillet 2008 et directrices d établissement d enseignement retraités

NOUVELLES. Bulletin publié par l Association des directeurs Volume 22 No 2 juillet 2008 et directrices d établissement d enseignement retraités AQDER NOUVELLES Bulletin publié par l Association des directeurs Volume 22 No 2 juillet 2008 et directrices d établissement d enseignement retraités MOT DU PRÉSIDENT Cordial bonjour, Travail d équipe Nous

Plus en détail

Assemblée générale de AQDER-Estrie Jeudi 26 mars 2015 9h45 Hôtellerie Jardins de ville, 4235 boulevard Bourque, Sherbrooke.

Assemblée générale de AQDER-Estrie Jeudi 26 mars 2015 9h45 Hôtellerie Jardins de ville, 4235 boulevard Bourque, Sherbrooke. Assemblée générale de AQDER-Estrie Jeudi 26 mars 2015 9h45 Hôtellerie Jardins de ville, 4235 boulevard Bourque, Sherbrooke Procès verbal 1. Présences et adoption de l ordre du jour Sur proposition de M.

Plus en détail

Madame Lise Lalonde, conseillère. Monsieur Jacques Brisebois, directeur général Madame Danielle Gauthier, directrice générale adjointe

Madame Lise Lalonde, conseillère. Monsieur Jacques Brisebois, directeur général Madame Danielle Gauthier, directrice générale adjointe PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE SAINT-FAUSTIN-LAC-CARRÉ PROCÈS-VERBAL de la séance spéciale du conseil de la Municipalité de Saint-Faustin- Lac-Carré, présidée par Monsieur le maire

Plus en détail

Association québécoise. des directeurs et directrices d établissement d enseignement. retraités

Association québécoise. des directeurs et directrices d établissement d enseignement. retraités Association québécoise des directeurs et directrices d établissement d enseignement retraités La retraite, pour les ex-membres de la FQDE ou ceux 1 qui ont déjà occupé une fonction à la direction d établissement

Plus en détail

Au 1 er janvier 2015, l association comptait 3 350 membres regroupés dans 21 sections autonomes réparties sur l ensemble du territoire québécois.

Au 1 er janvier 2015, l association comptait 3 350 membres regroupés dans 21 sections autonomes réparties sur l ensemble du territoire québécois. Madame, Monsieur, L Association québécoise des directeurs et directrices d établissement d enseignement retraités, fondée depuis 1976, est un organisme sans but lucratif. Au 1 er janvier 2015, l association

Plus en détail

PLANS COLLECTIFS D ASSURANCES

PLANS COLLECTIFS D ASSURANCES ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES DIRECTEURS ET DIRECTRICES D ÉTABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT RETRAITÉS PLANS COLLECTIFS D ASSURANCES ASSURANCE-MALADIE-MÉDICAMENTS et VOYAGE (obligatoire) 1 er janvier 2006 au 31

Plus en détail

ENTENTE ASSURANCE COLLECTIVE

ENTENTE ASSURANCE COLLECTIVE ENTENTE ASSURANCE COLLECTIVE www.fc-csn.ca BV5087F (2014-09) La force du nombre Depuis 1988, la Fédération du commerce (CSN) et son partenaire, SSQ Groupe financier, allient leurs forces et leur expertise

Plus en détail

Politique de soutien financier

Politique de soutien financier Service des Loisirs, de la culture et de la vie communautaire (SLCV) Politique de soutien financier Adoptée le 5 octobre 2015 Résolution 15-459 Table des matières 1. CADRE DE SOUTIEN... 3 2. OBJECTIFS...

Plus en détail

La force du nombre Vous souhaitez obtenir plus d information au sujet de l Entente?

La force du nombre Vous souhaitez obtenir plus d information au sujet de l Entente? La force du nombre Depuis plusieurs années, la Fédération du commerce (CSN) et son partenaire, SSQ Groupe financier, allient leurs forces et leur expertise afin d offrir les meilleurs avantages possibles

Plus en détail

AQDER OUTAOUAIS JUILLET 2010 NUMÉRO 57 SOMMAIRE MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE

AQDER OUTAOUAIS JUILLET 2010 NUMÉRO 57 SOMMAIRE MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE AQDER OUTAOUAIS JUILLET 2010 NUMÉRO 57 MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE À tous les membres de la section AQ- DER de l Outaouais, nous souhaitons une saison estivale reposante! CONSEIL D'ADMINISTRATION Denise Desjardins-Labelle

Plus en détail

Assemblée générale annuelle Alliance. Mardi 29 mai 2012

Assemblée générale annuelle Alliance. Mardi 29 mai 2012 Assemblée générale annuelle Alliance Mardi 29 mai 2012 1.Ouverture de l assemblée et lecture de l ordre du jour Quorum? Ordre du jour 1. Ouverture de l assemblée et lecture de l ordre du jour 2. Adoption

Plus en détail

Mesures fiscales concernant les pourboires. revenuquebec.ca

Mesures fiscales concernant les pourboires. revenuquebec.ca Mesures fiscales concernant les pourboires revenuquebec.ca Table des matières 1 Introduction 5 1.1 À qui s adresse cette brochure?... 5 1.2 Contenu... 5 1.3 Définitions... 5 2 Déclaration des pourboires

Plus en détail

Régime de rentes du Québec

Régime de rentes du Québec En cas d invalidité Régime de rentes du Québec Pour en savoir plus sur les prestations d invalidité du Régime de rentes du Québec. Ce document n a pas force de loi. En cas de conflit d interprétation,

Plus en détail

Assurances collectives

Assurances collectives Assurances collectives Regroupement des organismes nationaux de loisir et de sport du Québec Conditions de renouvellement au 1 er avril 2015 et modification du choix d option Regroupement des organismes

Plus en détail

Nouveaux arrivants au Canada Étudiants étrangers

Nouveaux arrivants au Canada Étudiants étrangers Nouveaux arrivants au Canada Étudiants étrangers But de la présentation Cette présentation s adresse à vous si vous avez quitté un pays, ou une province ou un territoire du Canada, pour venir vous établir

Plus en détail

Mesdames Diane Charbonneau, Mariette Sigouin et messieurs Claude Monfils, Paul Morin et Robert Paquet, commissaires.

Mesdames Diane Charbonneau, Mariette Sigouin et messieurs Claude Monfils, Paul Morin et Robert Paquet, commissaires. PAGE 70 Procès-verbal de la 10 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif, situé au 225, rue Notre-Dame à Gatineau, le lundi 17 mai 1999

Plus en détail

Assurance collective de personnes Conditions de renouvellement pour l année 2013

Assurance collective de personnes Conditions de renouvellement pour l année 2013 Assurance collective de personnes Conditions de renouvellement pour l année 2013 Le présent document est un résumé du document A1213-CG-003 et tient compte des décisions du Conseil général d octobre 2012

Plus en détail

Dans le cadre de ce bilan, madame Véronique Ménard, présidente du comité Jeunesse présentera les membres de son comité et leurs activités.

Dans le cadre de ce bilan, madame Véronique Ménard, présidente du comité Jeunesse présentera les membres de son comité et leurs activités. PROCÈS-VERBAL DE LA 36 ème ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DE L ORDRE RÉGIONAL DES INFIRMIÈRES ET INFIRMIERS DE LAURENTIDES/LANAUDIÈRE, TENUE LE 4 JUIN 2010 À 17H30 AU CENTRE COMMUNAUTAIRE THÉRÈSE DE SAINTE-THÉRÈSE

Plus en détail

FERR RRQ CRÉDITS D IMPÔT

FERR RRQ CRÉDITS D IMPÔT FERR Fonds enregistré de revenu de retraite RRQ Régime de rentes du Québec SV Programme fédéral de la Sécurité de la vieillesse CRÉDITS D IMPÔT FERR. Page 03 RRQ....Page 06 SV...Page 13 Crédits d impôts..

Plus en détail

APRHQ Rapport annuel de la présidence Année 2010-2011 Montréal, Québec 19 octobre 2011

APRHQ Rapport annuel de la présidence Année 2010-2011 Montréal, Québec 19 octobre 2011 APRHQ Rapport annuel de la présidence Année 2010-2011 Montréal, Québec 19 octobre 2011 C est avec plaisir que je vous présente le rapport d activités de l APRHQ pour l année qui s est terminée le 31 août

Plus en détail

Le travail continue! Message du président

Le travail continue! Message du président Bulletin / avril 2014 Section Télébec Message du président Le travail continue! L hiver est maintenant derrière nous et les beaux jours du printemps sont à notre porte. Enfin, diront certains. Mais, quelle

Plus en détail

Sous la présidence de Monsieur Bernard Cayen, la session est ouverte à 20h.

Sous la présidence de Monsieur Bernard Cayen, la session est ouverte à 20h. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE DÉLÉAGE PROCÈS-VERBAL de la session ordinaire du conseil de la Municipalité de Déléage, présidée par Monsieur le Maire Bernard

Plus en détail

France Boissé Lise Marquis Mélissa Fontaine, stagiaire MM René Cyr David Drouin Raymond Fillion Louis-Denis Lagueux Bertrand Lussier

France Boissé Lise Marquis Mélissa Fontaine, stagiaire MM René Cyr David Drouin Raymond Fillion Louis-Denis Lagueux Bertrand Lussier PROCÈS-VERBAL DE LA 12 e ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DE LA CAISSE DESJARDINS DU MONT-BELLEVUE DE SHERBROOKE TENUE LE 16 AVRIL 2013 AU CENTRE COMMUNAUTAIRE DE LOISIRS SHERBROOKE INC. SITUÉ AU 1010, RUE

Plus en détail

En tout temps, vous pouvez accéder à votre dossier à la Régie grâce au service en ligne Mon dossier. Profitez aussi de nos autres services en ligne :

En tout temps, vous pouvez accéder à votre dossier à la Régie grâce au service en ligne Mon dossier. Profitez aussi de nos autres services en ligne : Vous vous séparez Pour connaître les effets de la rupture sur : le Régime de rentes du Québec; les régimes complémentaires de retraite; le Soutien aux enfants. Tout sur le Web Les renseignements contenus

Plus en détail

ASSEMBLÉE DU 2012-11-05

ASSEMBLÉE DU 2012-11-05 CANADA Province de Québec M.R.C. de la Vallée-de-la-Gatineau VILLE DE MANIWAKI Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Maniwaki, tenue le 5 novembre 2012, à 20 heures, à la salle

Plus en détail

CONSEIL DES COMMISSAIRES

CONSEIL DES COMMISSAIRES Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil

Plus en détail

La Régie des rentes du Québec

La Régie des rentes du Québec La Régie des rentes du Québec La Régie des rentes du Québec est chargée d appliquer la Loi sur le régime de rentes du Québec et la Loi sur les régimes complémentaires de retraite. De plus, elle administre

Plus en détail

Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes de Shawinigan. Domaines loisir, sport et activité physique

Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes de Shawinigan. Domaines loisir, sport et activité physique Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes de Shawinigan Domaines loisir, sport et activité physique Programme adopté par le conseil municipal le 8 avril 2014 Dernière révision le 28 juillet

Plus en détail

«Prenez vos finances. «Comment vais-je arriver. en main.» à payer mes comptes?» Prendre soin de soi. À quoi s attendre. Que faire

«Prenez vos finances. «Comment vais-je arriver. en main.» à payer mes comptes?» Prendre soin de soi. À quoi s attendre. Que faire Prendre soin de soi À quoi s attendre Que vous travailliez à l extérieur de la maison ou que vous soyez parent au foyer, le cancer du sein pourrait nuire à votre capacité de travailler, ce qui aura inévitablement

Plus en détail

Une galaxie près de chacun de nous

Une galaxie près de chacun de nous Une galaxie près de chacun de nous Le SSESOCQ c'est comme une galaxie Vu de loin, on peut y voir un ensemble de composantes qui impressionnent et invoquent l admiration. De plus près, ces composantes sont

Plus en détail

OBJET : Assemblée annuelle 2013 Nomination d'un représentant des participants actifs au Comité de retraite

OBJET : Assemblée annuelle 2013 Nomination d'un représentant des participants actifs au Comité de retraite Mars 2013 OBJET : Assemblée annuelle 2013 Nomination d'un représentant des participants actifs au Comité de retraite Madame, Monsieur, J ai le plaisir, au nom des membres du Comité de retraite, de vous

Plus en détail

Conditions de renouvellement en vigueur le 1 er janvier 2014

Conditions de renouvellement en vigueur le 1 er janvier 2014 Conditions de renouvellement en vigueur le 1 er janvier 2014 Contrat d assurance avec SSQ Groupe financier Session du conseil fédéral Du 18 au 22 novembre 2013 Hôtel Delta, Sherbrooke Soumis aux délégué-es

Plus en détail

Assemblée générale annuelle Alliance. Mardi 27 mai 2014

Assemblée générale annuelle Alliance. Mardi 27 mai 2014 Assemblée générale annuelle Alliance Mardi 27 mai 2014 1.Ouverture de l assemblée et lecture de l ordre du jour Quorum : 45 membres Ordre du jour 1. Ouverture de l assemblée et lecture de l ordre du jour

Plus en détail

PAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques Mme Ginette Bilodeau M. Marc Théberge

PAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques Mme Ginette Bilodeau M. Marc Théberge LE 9 MAI 2011 PROVINCE DE QUÉBEC PAROISSE DE SAINT-MALACHIE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Saint- Malachie, tenue le 9 mai 2011, à l édifice municipal, à compter de 19h30.

Plus en détail

Un petit retour sur l année qui se termine

Un petit retour sur l année qui se termine Parution de juillet 2011 Un petit retour sur l année qui se termine Bien sûr, résumer le travail d une année en une page est en soi impossible, alors nous nous attarderons aux grandes lignes que nous a

Plus en détail

RAPPORT ANNUEL 2010-2011

RAPPORT ANNUEL 2010-2011 RAPPORT ANNUEL 2010-2011 8 juin 2011 TABLE DES MATIÈRES Mission... 3 Rapport du président... 4 Conseil d'administration 2010-2011... 7 Rapport du trésorier... 8 Rapport de la vérificatrice... 9 Rapport

Plus en détail

AFFAIRES ÉCONOMIQUES RENSEIGNEMENTS SUR LA FISCALITÉ SPÉCIFIQUE AUX RETRAITÉS

AFFAIRES ÉCONOMIQUES RENSEIGNEMENTS SUR LA FISCALITÉ SPÉCIFIQUE AUX RETRAITÉS AFFAIRES ÉCONOMIQUES RENSEIGNEMENTS SUR LA FISCALITÉ SPÉCIFIQUE AUX RETRAITÉS Le présent document vise à renseigner les membres de l AQDER et leurs proches à propos des déductions, crédits et avantages

Plus en détail

CURRICULUM PQAP MODULE : Assurance contre la maladie ou les accidents DURÉE DE L EXAMEN : 75 minutes - NOMBRE DE QUESTIONS : 30 questions

CURRICULUM PQAP MODULE : Assurance contre la maladie ou les accidents DURÉE DE L EXAMEN : 75 minutes - NOMBRE DE QUESTIONS : 30 questions CURRICULUM PQAP MODULE : DURÉE DE L EXAMEN : 75 minutes - NOMBRE DE QUESTIONS : 30 questions Compétence : Recommander des produits individuels et collectifs d assurance contre la maladie ou les accidents

Plus en détail

Avis important NOTE : Bien que le masculin soit utilisé dans le texte, les mots relatifs aux personnes désignent aussi bien les femmes que les hommes.

Avis important NOTE : Bien que le masculin soit utilisé dans le texte, les mots relatifs aux personnes désignent aussi bien les femmes que les hommes. Avis important Le présent document est produit pour fins d information. Son contenu n est pas exhaustif. Seuls les lois et règlements applicables aux différentes sources de revenus mentionnées (exemples

Plus en détail

Procès-verbal de l assemblée générale annuelle des Sentiers de l Estrie inc.

Procès-verbal de l assemblée générale annuelle des Sentiers de l Estrie inc. Procès-verbal de l assemblée générale annuelle des Sentiers de l Estrie inc. Tenue le samedi 2 mai 2009 au centre communautaire de Lac-Brome. Étaient présents : Marie-Germaine Guiomar, Jean-Marie Croteau,

Plus en détail

Le Regroupement des compagnies d assurances à charte du Québec (RACQ) est membre à part entière depuis juillet 2001.

Le Regroupement des compagnies d assurances à charte du Québec (RACQ) est membre à part entière depuis juillet 2001. Survol du cadre réglementaire en assurance médicaments Claude Di Stasio, Vice-présidente, Affaires québécoises, ACCAP ACCAP L'Association canadienne des compagnies d'assurances de personnes (ACCAP), organisme

Plus en détail

RÉGIME DE RETRAITE DES PROFESSEURS ET PROFESSEURES DE L'UNIVERSITÉ LAVAL (RRPPUL) Guide pour les nouvelles professeures et les nouveaux professeurs

RÉGIME DE RETRAITE DES PROFESSEURS ET PROFESSEURES DE L'UNIVERSITÉ LAVAL (RRPPUL) Guide pour les nouvelles professeures et les nouveaux professeurs RÉGIME DE RETRAITE DES PROFESSEURS ET PROFESSEURES DE L'UNIVERSITÉ LAVAL (RRPPUL) Guide pour les nouvelles professeures et les nouveaux professeurs Principales dispositions au 1 er janvier 2011 INTRODUCTION

Plus en détail

LA FAILLITE. revenuquebec.ca

LA FAILLITE. revenuquebec.ca LA FAILLITE revenuquebec.ca La faillite entraîne un processus à la suite duquel une personne est libérée du paiement de la plupart de ses dettes en vertu de la Loi sur la faillite et l insolvabilité. Cependant,

Plus en détail

So m m a i r e. L AREQ au service des personnes retraitées 3. Un peu d histoire 3. Une mission engagée 4. Les services de l Association 4

So m m a i r e. L AREQ au service des personnes retraitées 3. Un peu d histoire 3. Une mission engagée 4. Les services de l Association 4 Profil de l Association So m m a i r e L AREQ au service des personnes retraitées 3 Un peu d histoire 3 Une mission engagée 4 Les services de l Association 4 Neuf orientations stratégiques 4 Le Conseil

Plus en détail

ASSURANCE- SOLDE DE CARTE DE CRÉDIT OPTIONS DE PAIEMENTS

ASSURANCE- SOLDE DE CARTE DE CRÉDIT OPTIONS DE PAIEMENTS ASSURANCE- SOLDE DE CARTE DE CRÉDIT OPTIONS DE PAIEMENTS À propos de l Agence de la consommation en matière financière du Canada (ACFC) À l aide de ses ressources éducatives et de ses outils interactifs,

Plus en détail

Régie des rentes du Québec 2006. En cas

Régie des rentes du Québec 2006. En cas Régie des rentes du Québec 2006 En cas Profitez de nos services en ligne Le relevé de participation au Régime de rentes du Québec ; SimulRetraite, un outil de simulation des revenus à la retraite ; La

Plus en détail

Règlement n o 552-07. Règles de contrôle et suivi budgétaire

Règlement n o 552-07. Règles de contrôle et suivi budgétaire Règlement n o 552-07 Règles de contrôle et suivi budgétaire Adopté le : 1 er octobre 2007 Amendé le : 14-04-2008 par règl. n o 552-1-08 08-03-2010 par règl. n o 552-2-10 11-01-2011 par règl. n o 552-3-10

Plus en détail

PLANS COLLECTIFS D ASSURANCES

PLANS COLLECTIFS D ASSURANCES ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES DIRECTEURS ET DIRECTRICES D ÉTABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT RETRAITÉS PLANS COLLECTIFS D ASSURANCES ASSURANCE MALADIE MÉDICAMENTS ET VOYAGE (obligatoire) Renouvellement au 1 er

Plus en détail

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE 8 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE AU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ LE 13 FÉVRIER 2013 À 18 H 5 PROCÈS-VERBAL 13-02 Sont présents : M. Marc Denault Président Mme Christine

Plus en détail

RÈGLEMENTS DE L INSTITUT DES BIENS IMMOBILIERS DU CANADA MODIFIÉS EN SEPTEMBRE 2015. Version finale datée du 21 septembre 2015

RÈGLEMENTS DE L INSTITUT DES BIENS IMMOBILIERS DU CANADA MODIFIÉS EN SEPTEMBRE 2015. Version finale datée du 21 septembre 2015 RÈGLEMENTS DE L INSTITUT DES BIENS IMMOBILIERS DU CANADA MODIFIÉS EN SEPTEMBRE 2015 Version finale datée du 21 septembre 2015 ARTICLE I NOM Le nom de la société sera l «Institut des biens immobiliers du

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES PROVINCE DE QUÉBEC

COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES PROVINCE DE QUÉBEC 25 Le 17 décembre 2007 COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES PROVINCE DE QUÉBEC PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Samares tenue le 17 décembre 2007,

Plus en détail

Conseil des arts et des lettres du Québec Comptabilisation des dons et des subventions dans le cadre du programme Mécénat Placements Culture

Conseil des arts et des lettres du Québec Comptabilisation des dons et des subventions dans le cadre du programme Mécénat Placements Culture Conseil des arts et des lettres du Québec Comptabilisation des dons et des subventions dans le cadre du programme Mécénat Placements Culture Johanne Turbide, Ph.D., M.Sc., CPA, CA Juin 2014 Comptabilisation

Plus en détail

LES PRESTATIONS D ASSURANCE TRAITEMENT (Pour une invalidité de 104 semaines et moins)

LES PRESTATIONS D ASSURANCE TRAITEMENT (Pour une invalidité de 104 semaines et moins) FÉDÉRATION DU PERSONNEL DE SOUTIEN DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR GUIDE POUR LES MEMBRES DU PERSONNEL DE SOUTIEN DES COLLEGES LES PRESTATIONS D ASSURANCE TRAITEMENT (Pour une invalidité de 104 semaines et

Plus en détail

PRIX ROLAND-ARPIN. Prix destiné aux étudiantes et étudiants des programmes universitaires de muséologie du Québec

PRIX ROLAND-ARPIN. Prix destiné aux étudiantes et étudiants des programmes universitaires de muséologie du Québec PRIX ROLAND-ARPIN Prix destiné aux étudiantes et étudiants des programmes universitaires de muséologie du Québec CADRE DE GESTION ET CRITÈRES D ATTRIBUTION MUSÉE DE LA CIVILISATION Québec Mars 2002 2 Historique

Plus en détail

COMITÉ EXÉCUTIF 9 septembre 2015

COMITÉ EXÉCUTIF 9 septembre 2015 Procès-verbal de la 202 e assemblée ordinaire du comité exécutif du Cégep régional de Lanaudière tenue le mercredi 9 septembre 2015, à 16 h 30, sous la présidence de M. Marcel Côté, directeur général.

Plus en détail

Absences motivées : madame Francine Doucet, messieurs André Couture et Jacques Pineault.

Absences motivées : madame Francine Doucet, messieurs André Couture et Jacques Pineault. PROCÈS-VERBAL de la première (09-01) assemblée régulière de l année 2009 du Conseil d administration du Collège de Rimouski tenue le mardi 27 janvier 2009, à 17 h, au local G-130 du Cégep de Rimouski.

Plus en détail

PRIORITÉS POUR LE BUDGET FÉDÉRAL DE 2012

PRIORITÉS POUR LE BUDGET FÉDÉRAL DE 2012 PRIORITÉS POUR LE BUDGET FÉDÉRAL DE 2012 DOCUMENT PRÉPARÉ PAR L ASSOCIATION CANADIENNE DES COMPAGNIES D ASSURANCE MUTUELLES À L INTENTION DU COMITÉ PERMANENT DES FINANCES DE LA CHAMBRE DES COMMUNES Août

Plus en détail

MODIFICATIONS ENVISAGÉES À L ÉGARD DU RÉGIME DE RETRAITE DU PERSONNEL D ENCADREMENT. DOCUMENT DE CONSULTATION Le 5 décembre 2011

MODIFICATIONS ENVISAGÉES À L ÉGARD DU RÉGIME DE RETRAITE DU PERSONNEL D ENCADREMENT. DOCUMENT DE CONSULTATION Le 5 décembre 2011 Sous-secrétariat aux politiques de rémunération et à la coordination intersectorielle des négociations MODIFICATIONS ENVISAGÉES À L ÉGARD DU RÉGIME DE RETRAITE DU PERSONNEL D ENCADREMENT DOCUMENT DE CONSULTATION

Plus en détail

SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014

SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE MONTPELLIER SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Montpellier, tenue le 13 janvier 2014 à 19 h 30

Plus en détail

Consultation sur le référencement entre assureurs de dommages et carrossiers. Commentaires présentés à L Autorité des marchés financiers

Consultation sur le référencement entre assureurs de dommages et carrossiers. Commentaires présentés à L Autorité des marchés financiers entre assureurs de dommages et carrossiers Commentaires présentés à L Autorité des marchés financiers Novembre 2006 entre assureurs de dommages et carrossiers 2 PRÉAMBULE Le Groupement des assureurs automobiles

Plus en détail

A.S.L. THALES SOPHIA - REGLEMENT INTERIEUR

A.S.L. THALES SOPHIA - REGLEMENT INTERIEUR RAPPEL : Article 12 des statuts A.S.L. Le règlement intérieur est établi par le bureau et adopté par le Comité de Direction. Il fixe les divers points non prévus aux statuts. Ce nouveau règlement de l

Plus en détail

Quand arrive la retraite

Quand arrive la retraite Quand arrive la retraite Régime de rentes du Québec La rente de retraite du Régime de rentes du Québec et les autres sources de revenu à la retraite Ce document n a pas force de loi. En cas de conflit

Plus en détail

LE FORMULAIRE, LIGNE PAR LIGNE

LE FORMULAIRE, LIGNE PAR LIGNE LE FORMULAIRE, LIGNE PAR LIGNE LE formulaire, LiGnE Par LiGnE Voici les instructions de base dont il faut tenir compte pour remplir le Formulaire de fixation des pensions alimentaires pour enfants. Ces

Plus en détail

POLITIQUES INTERNES SYNDICAT DE L ENSEIGNEMENT DES BOIS-FRANCS

POLITIQUES INTERNES SYNDICAT DE L ENSEIGNEMENT DES BOIS-FRANCS POLITIQUES INTERNES SYNDICAT DE L ENSEIGNEMENT DES BOIS-FRANCS 1. COTISATIONS 1.1 Taux actuel 1,55 % du salaire annuel (adopté par l assemblée générale le 5 juin 2007) Le SEBF garde 0,975 % et envoie 0,575

Plus en détail

Appel de mises en candidature et d inscriptions

Appel de mises en candidature et d inscriptions www.csae.com Prix Leadership 2013 Appel de mises en candidature et d inscriptions Prix Pinnacle Prix Griner Prix de membre honoraire à vie Prix Donna Mary Shaw Prix «Les associations, sources d un Canada

Plus en détail

APRES-INRS. Compte rendu du 23 e Conseil d administration Tenu vendredi, le 30 avril 2010 à 10h00

APRES-INRS. Compte rendu du 23 e Conseil d administration Tenu vendredi, le 30 avril 2010 à 10h00 APRES-INRS Compte rendu du 23 e Conseil d administration Tenu vendredi, le 30 avril 2010 à 10h00 Local 4412 de l Édifice INRS à Québec et Local G-09 de l Édifice 18 au Campus de l IAF à Laval Étaient présents

Plus en détail

Quand arrive la retraite La rente de retraite du Régime de rentes du Québec et les autres sources de revenu à la retraite

Quand arrive la retraite La rente de retraite du Régime de rentes du Québec et les autres sources de revenu à la retraite Quand arrive la retraite La rente de retraite du Régime de rentes du Québec et les autres sources de revenu à la retraite Tout sur le Web Les renseignements contenus dans ce document se trouvent également

Plus en détail

AQDER OUTAOUAIS JANVIER 2011 NUMÉRO 59 MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE. À tous les membres de l AQDER de l Outaouais

AQDER OUTAOUAIS JANVIER 2011 NUMÉRO 59 MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE. À tous les membres de l AQDER de l Outaouais AQDER OUTAOUAIS JANVIER 2011 NUMÉRO 59 CONSEIL D'ADMINISTRATION Denise Desjardins-Labelle Présidente (819)684-2268 Michel Brazeau Vice-président (819) 246-2198 François Fortier Secrétaire (819)663-7678

Plus en détail

SPORTSQUÉBEC est heureux de

SPORTSQUÉBEC est heureux de Club médaille d or Fondation Nordiques SPORTSQUÉBEC est heureux de vous présenter le programme d assistance financière pour les athlètes des catégories «Excellence, Élite, Relève et Espoir». Ce programme

Plus en détail

Comité provisoire de la CMPQ. Ordre du jour

Comité provisoire de la CMPQ. Ordre du jour Le 8 mars 2012 Comité provisoire de la CMPQ Ordre du jour 1. Ouverture de la réunion :... 2 2. Quorum :... 2 3. Adoption de l ordre du jour tel que modifié :... 2 4. Adoption du procès-verbal de la dernière

Plus en détail

POLITIQUE RELATIVE AUX CRITÈRES RÉGISSANT L ADMISSION ET L INSCRIPTION DES ÉLÈVES PRÉSCOLAIRE, PRIMAIRE ET SECONDAIRE

POLITIQUE RELATIVE AUX CRITÈRES RÉGISSANT L ADMISSION ET L INSCRIPTION DES ÉLÈVES PRÉSCOLAIRE, PRIMAIRE ET SECONDAIRE POLITIQUE POLITIQUE RELATIVE AUX CRITÈRES RÉGISSANT L ADMISSION ET L INSCRIPTION DES ÉLÈVES PRÉSCOLAIRE, PRIMAIRE ET SECONDAIRE Responsabilité Direction générale adjointe aux affaires administratives Direction

Plus en détail

3.1 Le SEHY alloue une indemnité de quarante-trois cents (0,43 $) du kilomètre parcouru par une personne mandatée qui utilise sa voiture.

3.1 Le SEHY alloue une indemnité de quarante-trois cents (0,43 $) du kilomètre parcouru par une personne mandatée qui utilise sa voiture. (Dernière mise à jour : 23 septembre 2014) FRAIS DE DÉPLACEMENT 1) Transport par chemin de fer, avion, autobus Le SEHY rembourse le coût réel encouru selon le tarif de la classe «voiture ordinaire» ou

Plus en détail

Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec. Ordre du jour

Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec. Ordre du jour Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec Ordre du jour 1- Ouverture de la réunion 2- Adoption de l'ordre du jour 3- Lecture et adoption

Plus en détail

MISE À JOUR ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE DE L AUTOMNE 2014 QUÉBEC

MISE À JOUR ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE DE L AUTOMNE 2014 QUÉBEC MISE À JOUR ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE DE L AUTOMNE 2014 QUÉBEC Le 2 décembre 2014 TABLE DES MATIÈRES Introduction Mesures de relance économique Mesures visant l atteinte et le maintien de l équilibre budgétaire

Plus en détail

Procès-verbal du conseil d agglomération de la Ville de Mont-Tremblant

Procès-verbal du conseil d agglomération de la Ville de Mont-Tremblant 0420 SÉANCE ORDINAIRE du conseil d agglomération, sous la présidence du maire, tenue le à 19 h 45, à l hôtel de ville situé au 1145, rue de Saint-Jovite et à laquelle sont présents les membres suivants

Plus en détail

Conseil régional. Plan d action régional Outaouais 2014-2017

Conseil régional. Plan d action régional Outaouais 2014-2017 Conseil régional Plan d action régional Outaouais 2014-2017 Dans ce tableau, la numérotation est utilisée afin de faciliter le suivi de la présentation. Légende Palier N signifie national R signifie régional

Plus en détail

ALLIANCE DES ASSOCIATIONS DE RETRAITÉS. INFO ALLIANCE 10 juin 2014

ALLIANCE DES ASSOCIATIONS DE RETRAITÉS. INFO ALLIANCE 10 juin 2014 ALLIANCE DES ASSOCIATIONS DE RETRAITÉS INFO ALLIANCE 10 juin 2014 «L aube d un matin d été est un privilège» T.L. Bonjour à vous, membres de l Alliance des associations de retraités, L année 2013-2014

Plus en détail

Bilan Année scolaire 2013-2014

Bilan Année scolaire 2013-2014 Bilan Année scolaire 2013-2014 Clientèle Cette année, l école Sacré-Coeur a accueilli 281 élèves répartis dans 12 classes : 2 groupes de 3 e année, 2 groupe de 4 e année, 1 multi-âge 3 e et 4 e année,

Plus en détail

Association du personnel retraité de l UQAM (APRÈS L UQAM) 2 délégués Francine David, Thérèse Leduc

Association du personnel retraité de l UQAM (APRÈS L UQAM) 2 délégués Francine David, Thérèse Leduc FRUQ-06g AG-015 2011 11 04 Procès-verbal de la réunion statutaire de l assemblée générale tenue le 4 novembre 2011 au siège social de l Université du Québec à la salle 2410 (AG-015) Sont présents : Comité

Plus en détail

Adaptation de l organigramme à des clubs de diverses importances. Avantages de l organigramme modèle. Clubs à effectif limité

Adaptation de l organigramme à des clubs de diverses importances. Avantages de l organigramme modèle. Clubs à effectif limité 1 Organisation d un club Organigramme du club Description des fonctions des officiers et autres responsables désignés Activités des comités du club Méthode de travail des comités Rapports des comités Une

Plus en détail

VOTRE RÉGIME COLLECTIF d assurance salaire de longue durée

VOTRE RÉGIME COLLECTIF d assurance salaire de longue durée VOTRE RÉGIME COLLECTIF d assurance salaire de longue durée à l intention des professionnels, cadres et directeurs de service de l Université Laval Contrats numéros 54890 et 54892 Août 2010 À TOUS LES PROFESSIONNELS,

Plus en détail

POLITIQUE DE RECONNAISSANCE ET DE SOUTIEN AUX ORGANISMES DE LOISIRS DE LA VILLE DE BROMONT

POLITIQUE DE RECONNAISSANCE ET DE SOUTIEN AUX ORGANISMES DE LOISIRS DE LA VILLE DE BROMONT POLITIQUE DE RECONNAISSANCE ET DE SOUTIEN AUX ORGANISMES DE LOISIRS DE LA VILLE DE BROMONT 1. MISSION ET PHILOSOPHIE D INTERVENTION DU SLCVC En vue de l amélioration de la qualité de vie de tous les Bromontois

Plus en détail

Règlement financier de la FFTA

Règlement financier de la FFTA Règlement financier de la FFTA Préambule : Le règlement financier de la Fédération Française de Tir à l Arc (FFTA) s inscrit dans l ensemble des dispositions législatives et réglementaires s appliquant

Plus en détail

VIÊT NAM PROCÉDURES À SUIVRE AU RETOUR

VIÊT NAM PROCÉDURES À SUIVRE AU RETOUR VIÊT NAM PROCÉDURES À SUIVRE AU RETOUR Au retour du Vietnam avec votre enfant, certaines démarches devront être entreprises pour officialiser votre adoption et se procurer tous les documents nécessaires

Plus en détail

PATRIMOINE DU MEMBRE IDENTIFICATION ET DISPOSITION. Aide mémoire pour le membre de l AQDER et pour ses proches

PATRIMOINE DU MEMBRE IDENTIFICATION ET DISPOSITION. Aide mémoire pour le membre de l AQDER et pour ses proches PATRIMOINE DU MEMBRE IDENTIFICATION ET DISPOSITION Aide mémoire pour le membre de l AQDER et pour ses proches Les prestations auxquelles les héritiers ont droit Quoi faire lorsque le membre de l AQDER

Plus en détail

G1-4340 PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE

G1-4340 PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE 1725 G1-4340 PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE PROCÈS-VERBAL DE LA 215 e SÉANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION des Centres jeunesse de l'outaouais (CJO) tenue le 12 novembre 2014, à l édifice Marc-Sénéchal 105, boulevard

Plus en détail

Formules pour le calcul des retenues à la source et des cotisations

Formules pour le calcul des retenues à la source et des cotisations Formules pour le calcul des retenues à la source et des cotisations 2010 Ce guide est accessible sur notre site Internet. revenu.gouv.qc.ca En assurant le financement des services publics, Revenu Québec

Plus en détail

Statut de la Fédération Nationale des Syndicats des Pharmaciens du Maroc

Statut de la Fédération Nationale des Syndicats des Pharmaciens du Maroc Statut de la Fédération Nationale des Syndicats des Pharmaciens du Maroc TITRE I : DENOMINATION - SIEGE OBJET ET ADHESION A LA F.N.S.P.M. ARTICLE 1 : Dénomination : Conformément au Dahir du 16 Juillet

Plus en détail

STATUTS. Note : Le genre masculin est utilisé pour éviter d'alourdir le texte

STATUTS. Note : Le genre masculin est utilisé pour éviter d'alourdir le texte STATUTS Note : Le genre masculin est utilisé pour éviter d'alourdir le texte Fédération des aînés et des retraités francophones de l Ontario Page (FARFO) Statuts 1 de 10 STATUTS 1. Raison d être 1.1. La

Plus en détail

Un outil collectif pour améliorer la sécurité du revenu à la retraite des personnes salariées du communautaire et par le fait même, la pérennité de l

Un outil collectif pour améliorer la sécurité du revenu à la retraite des personnes salariées du communautaire et par le fait même, la pérennité de l Un outil collectif pour améliorer la sécurité du revenu à la retraite des personnes salariées du communautaire et par le fait même, la pérennité de l action des groupes. RÉGIME DE RETRAITE des groupes

Plus en détail

CONSEIL D ADMINISTRATION DU 18 MARS 2015 SÉANCE 506-15 PRÉSENCES : INVITÉS :

CONSEIL D ADMINISTRATION DU 18 MARS 2015 SÉANCE 506-15 PRÉSENCES : INVITÉS : 2581 CONSEIL D ADMINISTRATION DU 18 MARS 2015 SÉANCE 506-15 Procès-verbal d une séance ORDINAIRE du conseil d administration du Centre de réadaptation en dépendance Domrémy-de-la-Mauricie - Centre-du-Québec,

Plus en détail

Document d information n o 6 sur les pensions

Document d information n o 6 sur les pensions Document d information n o 6 sur les pensions Régimes de pension des milieux Partie 6 de la série La série complète des documents d information sur les pensions se trouve dans Pensions Manual, 4 e édition,

Plus en détail

Régime collectif d assurance responsabilité professionnelle de l Ordre des comptables professionnels agréés du Québec Foire aux questions

Régime collectif d assurance responsabilité professionnelle de l Ordre des comptables professionnels agréés du Québec Foire aux questions Régime collectif d assurance responsabilité professionnelle de l Ordre des comptables professionnels agréés du Québec Foire aux questions 1. J adhère au régime collectif pour la première fois le 1 er avril

Plus en détail

NOUVEAU RÉGIME D ASSURANCE COLLECTIVE

NOUVEAU RÉGIME D ASSURANCE COLLECTIVE RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX NOUVEAU RÉGIME D ASSURANCE COLLECTIVE FSSS FP (CSN) au 1 er avril 2009 RESTRUCTURATION DES RÉGIMES D ASSURANCE MALADIE ET DE SOINS DENTAIRES Régime d assurance santé CAMPAGNE D

Plus en détail

La première communication aux parents

La première communication aux parents Volume 40 Numéro 2 13 octobre 2015 La première communication aux parents La Commission scolaire de Charlevoix a mandaté son procureur de demander à la Commission des relations du travail qu elle fasse

Plus en détail

PROJET DE LOI 27 DU NOUVEAU BRUNSWICK LOI SUR L ASSURANCE MÉDICAMENTS SUR ORDONNANCE ET MÉDICAMENTS ONÉREUX

PROJET DE LOI 27 DU NOUVEAU BRUNSWICK LOI SUR L ASSURANCE MÉDICAMENTS SUR ORDONNANCE ET MÉDICAMENTS ONÉREUX Le 16 décembre 2013 PROJET DE LOI 27 DU NOUVEAU BRUNSWICK LOI SUR L ASSURANCE MÉDICAMENTS SUR ORDONNANCE ET MÉDICAMENTS ONÉREUX Le 10 décembre 2013, le projet de loi 27, la Loi sur l assurance médicaments

Plus en détail

Message du président

Message du président Vol. 23 numéro 8 8 avril 2008 Message du président Intégration des élèves et plan d action de la Ministre Courchesne La Presse présentait au cours des derniers jours, des articles sur les difficultés reliées

Plus en détail

Bulletin fiscal. Novembre 2010 PLANIFICATION FISCALE DE FIN D ANNÉE. Régime enregistré d épargne-retraite (REER)

Bulletin fiscal. Novembre 2010 PLANIFICATION FISCALE DE FIN D ANNÉE. Régime enregistré d épargne-retraite (REER) Bulletin fiscal Novembre 2010 PLANIFICATION FISCALE DE FIN D ANNÉE Régime enregistré d épargne-retraite (REER) Les versements à un REER effectués au plus tard le 1 er mars 2011 sont déductibles en 2010.

Plus en détail

POLITIQUE DE FRAIS DE DÉPLACEMENT ET DE REPRÉSENTATION

POLITIQUE DE FRAIS DE DÉPLACEMENT ET DE REPRÉSENTATION Adoptée au Comité exécutif du 26 mai 2015 Résolution n o 61-CE-2014-2015 Service des ressources financières Entrera en vigueur à la signature des prochaines conventions collectives POLITIQUE DE FRAIS DE

Plus en détail

RÉGIME d assurance collective CSQ. À la disposition des membres des syndicats affiliés à la Centrale des syndicats du Québec

RÉGIME d assurance collective CSQ. À la disposition des membres des syndicats affiliés à la Centrale des syndicats du Québec RÉGIME d assurance collective CSQ À la disposition des membres des syndicats affiliés à la Centrale des syndicats du Québec Contrat J9999 Janvier 2010 À tous les membres de la CSQ Cette «nouvelle» brochure

Plus en détail