DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

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1 MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 27/03/2009

2 SOMMAIRE 1. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008 DE LA COMMUNE 2. APPROBATION DU COMPTE.ADMINISTRATIF 2008 DE LA COMMUNE 3. AFFECTATION DE RESULTAT 2008 DE LA COMMUNE 4. APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2009 DE LA COMMUNE 5. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008 DU SERVICE DE L EAU 6. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 DU SERVICE DE L EAU 7. AFFECTATION DE RESULTAT SERVICE DE L EAU APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2009 DE L EAU 9. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008 ECOLE PRIMAIRE 10. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 ECOLE PRIMAIRE 11. AFFECTATION DES RESULTATS 2008 ECOLE PRIMAIRE 12. APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2009 ECOLE PRIMAIRE 13. VOTE DES TAUX 2009 DES TAXES LOCALES 14. ÉTUDE DE ZONAGE POUR L ASSAINISSEMENT 15. DONATION À LA SUITE DU DÉCÈS DE M. BRIERE 16. COMMUNICATIONS DU MAIRE 17. QUESTIONS DIVERSES

3 L AN DEUX MIL NEUF, LE VINGT SEPT MARS A 21H00 LE CONSEIL MUNICIPAL REGULIEREMENT CONVOQUE S EST REUNI SOUS LA PRESIDENCE DE FRANCIS GARNIER, MAIRE. PRESENTS : MM. Francis GARNIER, Michel LACOSTE, Anne-Marie MALLERON, Marcel MAZALEYRAT, Maryvonne OBERSON, Véronique RAYET, Gisèle DAUTEL, Isabelle ROGIER, Patrice PILON, Philippe DELETTRE et Christian MESSAGE Absents Excusés : Madame Marie Claire DUFAUD MEYER a donné pouvoir à Monsieur Francis GARNIER, Monsieur Jacques PISCAGLIA qui a donné pouvoir à Monsieur Michel LACOSTE et Monsieur Marc da COSTA qui a donné pouvoir à Madame RAYET Véronique Secrétaire de séance : Monsieur MESSAGE Christian ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 13 MARS 2009, signé par tous les membres présents. DÉLIBERATIONS APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008 DE LA COMMUNE Monsieur le Maire propose au C.M le COMPTE DE GESTION 2008 de la Commune présenté par le Trésorier Municipal, il est conforme au Compte Administratif soit : DEPENSES : RECETTES : (excédent) (excédent) (excédent) DEPENSES : RECETTES : (excédent) (déficit) (déficit) APRES DELIBERATION, LE CONSEIL MUNICIPAL ACCEPTE LA PROPOSITION DU COMPTE DE GESTION 2008 ET AUTORISE LE MAIRE A SIGNER LES DOCUMENTS COMPTABLES. APPROBATION DU COMPTE.ADMINISTRATIF 2008 DE LA COMMUNE Le Maire présente au C.M. le compte administratif 2008 de la commune, il est conforme au Compte de Gestion du trésorier municipal, soit : FONTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES (excédent) (excédent) (excédent) DEPENSES RECETTES

4 (excédent) (déficit) (déficit) APRES DÉLIBERATION, LE CONSEIL MUNICIPAL APPROUVE LE COMPTE ADMINISTRATIF 2008 qui est identique au compte de gestion dressé par le trésorier. AFFECTATION DE RESULTAT 2008 DE LA COMMUNE Le Maire présente au C.M. les résultats de clôture de l année 2008, soit : EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT DEFICIT D INVESTISSEMENT DEPENSES RESTE A REALISER Il propose l affectation du résultat de clôture comme suit : au compte 1068 Excédent de fonctionnement capitalisé au compte 002 Excédent de fonctionnement reporté. APRES DÉLIBERATION, LE CONSEIL MUNICIPAL ACCEPTE CETTE PROPOSITION ET CHARGE LE MAIRE DE SIGNER LES DOCUMENTS COMPTABLES. APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2009 DE LA COMMUNE Monsieur le Maire propose au C.M. le BUDGET PRIMITIF 2009 de la Commune de MICHERY étudié en commission, il énumère les chapitres : DEPENSES : RECETTES : DEPENSES : RECETTES : APRES DÉLIBERATION, LE CONSEIL MUNICIPAL ACCEPTE LA PROPOSITION DU BUDGET PRIMITIF 2009 ET AUTORISE LE MAIRE A SIGNER LES DOCUMENTS COMPTABLES. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008 DU SERVICE DE L EAU Monsieur le Maire propose au C.M. le COMPTE DE GESTION 2008 de l eau présenté par le Trésorier Municipal, il est conforme au Compte Administratif soit : DEPENSES : RECETTES : (déficit) (excédent) (excédent) DEPENSES : RECETTES : (excédent)

5 (déficit) (excédent) APRES DÉLIBERATION, LE CONSEIL MUNICIPAL DONNE SON APPROBATION POUR LE COMPTE DE GESTION 2008 ET AUTORISE LE MAIRE A SIGNER LES DOCUMENTS COMPTABLES. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 DU SERVICE DE L EAU Le Maire présente au C.M. le compte administratif 2008 du service de l eau, il est conforme au Compte de Gestion du trésorier municipal, soit : FONTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES (déficit) (excédent) (excédent) DEPENSES RECETTES (excédent) (déficit) (excédent) APRES DÉLIBERATION, LE CONSEIL MUNICIPAL APPROUVE LE COMPTE ADMINISTRATIF 2008 qui est identique au compte de gestion dressé par le trésorier. AFFECTATION DE RESULTAT SERVICE DE L EAU 2008 Le Maire présente au C.M. les résultats de clôture de l année 2008, soit : EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT EXCEDENT D INVESTISSEMENT DEPENSES RESTE A REALISER Il propose l affectation du résultat de clôture comme suit : au compte 002 Excédent de fonctionnement reporté au compte 001 Excédent d Investissement reporté APRES DÉLIBERATION, LE CONSEIL MUNICIPAL ACCEPTE CETTE PROPOSITION CHARGE LE MAIRE DE SIGNER LES DOCUMENTS COMPTABLES. APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2009 DE L EAU Monsieur le Maire propose au C.M. le BUDGET PRIMITIF 2009 du SERVICE DE L EAU étudié en commission, il énumère les chapitres : DEPENSES :

6 RECETTES : DEPENSES : RECETTES : APRES DÉLIBERATION, LE CONSEIL MUNICIPAL ACCEPTE LA PROPOSITION DU BUDGET PRIMITIF 2009 ET AUTORISE LE MAIRE A SIGNER LES DOCUMENTS COMPTABLES. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008 ECOLE PRIMAIRE Monsieur le Maire propose au C.M. le COMPTE DE GESTION 2008 de L ECOLE PRIMAIRE présenté par le Trésorier Municipal, il est conforme au Compte Administratif soit : DEPENSES : RECETTES : (déficit) S (excédent) (excédent) DEPENSES : RECETTES : (excédent) (déficit) (excédent) APRES DÉLIBERATION, LE CONSEIL MUNICIPAL DONNE SON APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008 ET AUTORISE LE MAIRE A SIGNER LES DOCUMENTS COMPTABLES APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 ECOLE PRIMAIRE Le Maire présente au C.M. le Compte Administratif 2008 de l école primaire, il est conforme au Compte de gestion proposé par le Trésorier Municipal soit : FONTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES (déficit) (excédent) (excédent) DEPENSES RECETTES (excédent) (déficit) (excédent)

7 APRES DÉLIBERATION, LE CONSEIL MUNICIPAL APPROUVE LE COMPTE ADMINISTRATIF 2008 qui est identique au compte de gestion dressé par le trésorier. AFFECTATION DES RESULTATS 2008 ECOLE PRIMAIRE Le Maire présente au C.M. les résultats de clôture de l année 2008, soit : EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT EXCEDENT D INVESTISSEMENT Il propose l affectation du résultat de clôture comme suit : au compte 002 Excédent de Fonctionnement reporté au compte 001 Excédent d Investissement reporté APRES DÉLIBERATION, LE CONSEIL MUNICIPAL ACCEPTE CETTE PROPOSITION CHARGE LE MAIRE DE SIGNER LES DOCUMENTS COMPTABLES. APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2009 ECOLE PRIMAIRE Monsieur le Maire propose au C.M. le BUDGET PRIMITIF 2009 de L ECOLE PRIMAIRE étudié en commission, il énumère les chapitres : DEPENSES : RECETTES : DEPENSES : RECETTES : APRES DELIBERATION, LE CONSEIL MUNICIPAL ACCEPTE LA PROPOSITION DU BUDGET PRIMITIF 2009 ET AUTORISE LE MAIRE A SIGNER LES DOCUMENTS COMPTABLES VOTE DES TAUX 2009 DES TAXES LOCALES Le Maire propose au CM une augmentation de 3% des taux des taxes directes locales soit : Taxe d Habitation 8.67 % Taxe Foncière (bâti) % Taxe Foncière (non bâti) % Taxe Professionnelle % APRES DÉLIBERATION, LE CONSEIL MUNICIPAL ACCEPTE CES PROPOSITIONS ET CHARGE LE MAIRE DE LES APPLIQUER ET D INFORMER LES SERVICES CONCERNES ÉTUDE DE ZONAGE POUR L ASSAINISSEMENT Monsieur le Maire rappelle au CM l avancée de notre étude de zonage, une répartition de la Commune entre collectif et non collectif a été faite et sera présentée en réunion publique dans le courant de l année 2009 (probablement en Septembre 2009). Une délibération pour le montage de la

8 réunion publique doit être prise par les conseillers municipaux qui ont tous participé à la définition des zones respectives. DONATION À LA SUITE DU DÉCÈS DE M. BRIERE Une donation à hauteur de 200 sera versée pour un organisme de recherche médicale, le CM est d accord a l unanimité. COMMUNICATIONS DU MAIRE Monsieur GARNIER remercie Monsieur Michel LACOSTE pour l élaboration du budget de l année QUESTIONS DIVERSES P. Delettre a vérifié l avancée des travaux de la salle des fêtes et pense qu il n y aura pas de problème pour l achèvement des travaux à la date prévue. AM Malleron souhaite que l on fasse l acquisition d un défibrillateur à mettre dans la salle des fêtes (coût entre 1500 et 2000 ) le système est relativement facile à utiliser (explications émises d une boite vocale). Cet achat sera étudié sérieusement, d autant que la Communauté de Communes Yonne Nord, à laquelle nous appartenons, pense réaliser une commande groupée de ce type d appareil. V. Rayet remercie Madame ROCHAIX Nathalie pour le don à l école d une maison en plastique. Plus rien n étant à l ordre du jour, la séance est levée à 23h10 F. GARNIER M. LACOSTE AM. MALLERON M. MAZALEYRAT M. OBERSON V. RAYET P. DELETTRE G. DAUTEL I. ROGIER P. PILON C. MESSAGE MC. DUFAUD MEYER qui à donné pouvoir à Monsieur Francis GARNIER J. PISCAGLIA qui à donné pouvoir à Monsieur Michel LACOSTE M. DA COSTA qui à donné pouvoir à Madame Véronique RAYET