MODIFICATION N o 1 DATÉE DU 4 SEPTEMBRE 2015 APPORTÉE AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 29 JUIN 2015 (le «prospectus simplifié»)

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1 MODIFICATION N o 1 DATÉE DU 4 SEPTEMBRE 2015 APPORTÉE AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 29 JUIN 2015 (le «prospectus simplifié») visant le Fonds suivant : Catégorie d actions américaines améliorées Sprott* (le «Fonds») *Une catégorie d actions de Catégorie de société Sprott inc. Le prospectus simplifié visant le placement des titres du Fonds est modifié par les présentes de la manière décrite ci-dessous. Tous les termes importants employés dans la présente modification n o 1 qui n y sont pas expressément définis ont le sens qui leur est donné dans le prospectus simplifié. 1. Introduction Le prospectus simplifié est modifié par les présentes pour viser aux fins de leur placement les titres de série AH et de série FH du Fonds. 2. Placement des titres de série AH et de série FH du Fonds Le présent document vise aux fins de leur placement les titres de série AH et de série FH du Fonds. Les modifications techniques devant être apportées au prospectus simplifié pour donner effet à la présente modification sont décrites ci-après. a) La page couverture du prospectus simplifié est modifiée par la suppression du texte «(offrant également des titres de série T et de série FT)» après la mention de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott et son remplacement par «(offrant également des titres de série AH, de série FH, de série T et de série FT)». b) Le quatrième paragraphe de la rubrique «Introduction» à la page 1 du prospectus simplifié est supprimé et remplacé par ce qui suit : Chaque Fonds offre trois séries de titres, soit la série A, la série F et la série I. Les titres de série A sont offerts à tous les épargnants. Les titres de série F sont conçus pour les épargnants qui participent à des programmes contre rémunération. Les titres de série I sont des titres à vocation spéciale qui ne sont généralement offerts qu aux investisseurs institutionnels ou de la façon déterminée par le gestionnaire de façon ponctuelle. En règle générale, l investisseur qui effectue un placement dans les titres de série I négocie des frais distincts que lui-même ou le Fonds verse directement au gestionnaire. Le Fonds d exploitation forestière Sprott et le Fonds d agriculture mondiale Sprott offrent également des titres de série L, lesquels sont offerts à tous les épargnants. 1

2 La Catégorie d actions américaines améliorées Sprott offre également des titres de série AH, de série FH, de série T et de série FT. Les titres de série AH sont offerts à tous les épargnants et sont conçus pour les épargnants qui cherchent à réduire au minimum le risque de change associé à leurs placements. Les titres de série FH sont conçus pour les épargnants qui participent à des programmes contre rémunération et qui cherchent à réduire au minimum le risque de change associé à leurs placements. Les titres de série T sont conçus pour les épargnants qui cherchent à recevoir des distributions mensuelles selon un taux de distribution annuel cible composées, dans le cas d un Fonds structuré en société, de remboursements de capital. Les titres de série FT sont conçus pour les épargnants qui participent à des programmes contre rémunération et qui cherchent à recevoir des distributions mensuelles à un taux de distribution annuel cible composées, dans le cas d un Fonds structuré en société, de remboursements de capital. c) Le texte suivant est ajouté à titre de deuxième paragraphe de la sous-rubrique «Risque de change» à la page 4 du prospectus simplifié : En outre, les fluctuations du taux de change entre la valeur en dollars américains et celle en dollars canadiens de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott pourraient augmenter ou réduire la valeur du Fonds lorsque celle-ci est convertie en dollars canadiens. Même si nous tentons de couvrir cette exposition pour les séries couvertes de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott, la stratégie de couverture pourrait ne pas neutraliser entièrement ce risque. d) Le premier paragraphe de la rubrique «Souscriptions, échanges, reclassifications, conversions et rachats» à la page 10 du prospectus simplifié est supprimé et remplacé par ce qui suit : Chaque Fonds est autorisé à émettre un nombre illimité de séries de titres et peut émettre un nombre illimité de titres de chaque série. Chacun des Fonds a créé des titres de série A, de série F et de série I. Le Fonds d exploitation forestière Sprott et le Fonds d agriculture mondiale Sprott ont également créé des titres de série L et la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott a également créé des titres de série AH, de série FH, de série T et de série FT. e) Le texte suivant est ajouté à titre de troisième paragraphe après le paragraphe décrivant les titres de série A et de série L sous la rubrique «Souscriptions, échanges, reclassifications, conversions et rachats» à la page 10 du prospectus simplifié : Les titres de série AH sont offerts à tous les épargnants. Les titres de série AH ont les mêmes caractéristiques que les titres de série A du même Fonds, mis à part le fait que le rendement des titres de série AH vise à refléter le rendement du Fonds une fois couverte la quasi-totalité 2

3 de l exposition aux devises. Les titres de série AH sont conçus pour les épargnants qui souhaitent obtenir une exposition aux placements étrangers tout en cherchant à réduire au minimum l incidence sur leurs placements des fluctuations de change par rapport au dollar canadien. f) Le texte suivant est ajouté à titre de cinquième paragraphe après le paragraphe décrivant les titres de série F sous la rubrique «Souscriptions, échanges, reclassifications, conversions et rachats» à la page 11 du prospectus simplifié : Les titres de série FH ont les mêmes caractéristiques que les titres de série F du même Fonds, mis à part le fait que le rendement des titres de série FH vise à refléter le rendement du Fonds une fois couverte la quasitotalité de l exposition aux devises. Les titres de série FH sont conçus pour les épargnants qui souhaitent obtenir une exposition aux placements étrangers tout en cherchant à réduire au minimum l incidence sur leurs placements des fluctuations de change par rapport au dollar canadien. g) Le deuxième point centré du neuvième paragraphe existant de la rubrique «Souscriptions, échanges, reclassifications, conversions et rachats» à la page 11 du prospectus simplifié est supprimé et remplacé par ce qui suit : les titres de série A, de série F, de série T ou de série FT de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott, lorsqu ils sont souscrits en dollars américains : $ US. les titres de série AH et de série FH ou de toute série souscrits aux termes d un mode de souscription en dollars canadiens de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott : $. h) La première phrase du dixième paragraphe existant de la rubrique «Souscriptions, échanges, reclassifications, conversions et rachats» à la page 11 du prospectus simplifié est supprimée et remplacée par ce qui suit : Le placement minimal ultérieur dans les titres de série A, de série AH, de série L, de série F ou de série FH de chaque Fonds est de 25 $ ou de 25 $ US pour ce qui est d une souscription de titres de série A, de série F, de série T ou de série FT de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott aux termes d un mode de souscription en dollars américains. i) Le seizième paragraphe existant de la rubrique «Souscriptions, échanges, reclassifications, conversions et rachats» à la page 12 du prospectus simplifié est supprimé et remplacé par ce qui suit : Les titres de chacun des Fonds sont évalués en dollars canadiens et peuvent être souscrits en dollars canadiens, à l exception des titres de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott qui sont évalués en dollars américains et peuvent être souscrits en dollars américains ou en 3

4 dollars canadiens. Les titres de série AH et de série FH de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott ne peuvent être souscrits qu en dollars canadiens. La possibilité d acheter des titres de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott en dollars canadiens est offerte aux épargnants uniquement à des fins de commodité et non pour couvrir le risque de change entre ces deux monnaies. La notice annuelle des Fonds contient des renseignements supplémentaires sur le calcul de la valeur liquidative d un Fonds. Veuillez vous reporter à la page 1 pour connaître les détails sur la façon d en obtenir un exemplaire. j) La rubrique «Souscriptions de titres de série A des Fonds et de série T de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott selon l option avec frais d acquisition initiaux» à la page 12 du prospectus simplifié est supprimée et remplacée par ce qui suit : Souscriptions de titres de série A des Fonds et de série AH et de série T de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott selon l option avec frais d acquisition initiaux Tous les épargnants peuvent souscrire des titres de série A des Fonds et des titres de série AH et de série T de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott selon l option avec frais d acquisition initiaux. Aux termes de l option avec frais d acquisition initiaux, les épargnants paient des frais de 0 % à 5 % au courtier au moment de la souscription des titres des Fonds. k) La rubrique «Souscriptions de titres de série F et de titres de série FT» à la page 13 du prospectus simplifié est supprimée et remplacée par ce qui suit : Souscriptions de titres de série F, de titres de série FH et de titres de série FT Les titres de série F, de série FH et de série FT sont offerts i) aux épargnants qui participent à des programmes contre rémunération avec des courtiers qui ont signé une convention relative à la série F avec nous, ii) aux épargnants pour lesquels nous n engageons pas de frais de placement ou iii) aux épargnants particuliers que nous approuvons. Aux termes des programmes contre rémunération, plutôt que de payer des frais d acquisition ou d autres frais à la souscription ou au rachat de titres de série F, de série FH ou de série FT, les épargnants versent à leur courtier des frais de suivi en contrepartie de conseils en gestion de placement et en planification financière. Nous ne versons ni courtage ni commission de suivi aux courtiers qui vendent des titres de série F, de série FH ou de série FT. Si vous cessez d être admissible à détenir des titres de série F, de série FH ou de série FT d un Fonds, nous pouvons échanger vos titres de série F, de série FH ou de série FT contre des titres de série A, de 4

5 série AH ou de série T, respectivement, du même Fonds aux termes de l option avec frais d acquisition initiaux après vous avoir donné un préavis de cinq jours, à moins que vous ne nous avisiez, pendant la période d avis, et que nous n en convenions, que vous êtes de nouveau admissible à détenir des titres de série F, de série FH ou de série FT (selon le cas). l) Le deuxième paragraphe de la rubrique «Échanges de titres entre Fonds Sprott» à la page 13 du prospectus simplifié est supprimé et remplacé par ce qui suit : Si vous échangez des titres de série A, de série AH, de série L ou de série T d un Fonds souscrits selon l option avec frais d acquisition réduits contre des titres de la même série d un autre Fonds Sprott qui sont également offerts selon l option avec frais d acquisition réduits, aux fins de l option avec frais d acquisition réduits, la date et le prix de souscription initiaux de la série initiale de titres continueront de s appliquer. Pour demander un échange de titres d une série, communiquez avec votre courtier inscrit. m) Le deuxième paragraphe de la rubrique «Reclassification ou conversion entre séries des Fonds structurés en fiducie ou d un Fonds structuré en société» à la page 14 du prospectus simplifié est supprimé et remplacé par ce qui suit : Si vous souhaitez reclassifier ou convertir la totalité ou une partie de votre placement dans des titres de série A du Fonds d infrastructure mondiale Sprott, de la Catégorie d actifs tangibles Sprott, du Fonds mondial d actions immobilières et de FPI Sprott ou de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott, dans des titres de série AH de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott ou dans des titres de série L ou de série T d un Fonds qui ont été souscrits selon l option avec frais d acquisition réduits pour obtenir des titres d une série du même Fonds qui ne peuvent être souscrits selon l option avec frais d acquisition réduits, vous devrez payer le montant des frais d acquisition reportés applicables au moment de cette reclassification ou conversion. Si vous souhaitez reclassifier ou convertir la totalité ou une partie de votre placement dans des titres de série F, de série FH, de série I ou de série FT d un Fonds pour obtenir des titres de série A, de série AH, de série L ou de série T du même Fonds, vous pouvez choisir soit l option avec frais d acquisition initiaux soit l option avec frais d acquisition réduits (si elle est offerte). Si vous choisissez l option avec frais d acquisition réduits, la nouvelle série de titres qui vous sera émise sera assujettie aux frais d acquisition reportés. n) Le cinquième paragraphe de la rubrique «Reclassification ou conversion entre séries des Fonds structurés en fiducie ou d un Fonds structuré en société» à la page 14 du prospectus simplifié est supprimé et remplacé par ce qui suit : 5

6 Au moment de la reclassification ou de la conversion de vos titres d une série, le nombre de titres que vous détenez changera puisque chaque série de titres d un Fonds Sprott a un prix par titre distinct. Si vous ne respectez plus les critères de détention des titres de série F, de série FH, de série FT ou de série I d un Fonds, nous pourrions reclassifier ou convertir ces séries de titres que vous détenez en titres de série A, de série AH, de série T ou de série A, respectivement, du même Fonds assortis de l option avec frais d acquisition initiaux, après vous avoir donné un avis de cinq jours, à moins que vous ne nous avisiez, pendant la période d avis, et que nous n en convenions, que vous êtes de nouveau admissible à détenir vos titres. o) L information dans la rangée intitulée «Frais d acquisition» du tableau «Frais et charges directement payables par vous» à la page 20 du prospectus simplifié est supprimée et remplacée par ce qui suit : Des frais d acquisition allant de 0 % à 5,0 % du montant que vous investissez peuvent vous être demandés si vous souscrivez vos titres de série A, de série AH et de série T des Fonds aux termes de l option avec frais d acquisition initiaux. Vous pouvez négocier ces montants avec le courtier. p) Le deuxième paragraphe de la rangée intitulée «Frais d échange, de reclassification ou de conversion» du tableau «Frais et charges directement payables par vous» à la page 20 du prospectus simplifié est supprimé et remplacé par ce qui suit : Si vous effectuez la reclassification ou la conversion de titres de série A, de série AH, de série L ou de série T d un Fonds qui font l objet de frais d acquisition reportés en vue d obtenir des titres d une série du Fonds qui ne font pas l objet de tels frais, vous devrez payer le montant des frais d acquisition reportés applicables au moment de cette reclassification ou conversion. Veuillez vous reporter à la rubrique «Frais de rachat» ciaprès. q) Les premier et deuxième paragraphes de la rangée intitulée «Frais de rachat» du tableau «Frais et charges directement payables par vous» à la page 20 du prospectus simplifié sont supprimés et remplacés par ce qui suit : Aux termes de l option avec frais d acquisition réduits, vous payez au gestionnaire des frais d acquisition reportés aux taux suivants si vous faites racheter vos titres de série A, de série AH, de série L ou de série T des Fonds souscrits selon l option avec frais d acquisition réduits ou effectuez un échange, une reclassification ou une conversion (selon le cas) de vos titres pour obtenir des titres d une autre série d un Fonds ou des titres d un autre Fonds Sprott qui ne sont pas assujettis à des frais d acquisition reportés au cours des périodes précisées : 6

7 Fonds structurés en fiducie Fonds structurés en société Première année 3,00 % 3,00 % Deuxième année 2,50 % 2,75 % Troisième année 2,00 % 2,50 % Par la suite Néant Néant Les frais d acquisition reportés se fondent sur le prix de souscription initial des titres de série A, de série AH, de série L ou de série T que vous faites racheter ou qui font l objet de l échange, de la reclassification ou de la conversion (selon le cas). Aux fins de ces frais d acquisition reportés, les titres seront considérés comme des titres rachetés dans leur ordre d acquisition. r) Le texte sous la rubrique «Incidence des frais» aux pages 21 et 22 du prospectus simplifié est supprimé et remplacé par ce qui suit : Le tableau suivant fait état du montant des frais que vous auriez à payer selon les différentes possibilités de souscription qui vous sont offertes si vous faites un placement de $ dans les titres de série A, de série AH, de série L ou de série T d un Fonds sur une période de un an, trois, cinq ou dix ans, et si le rachat a lieu avant la fin de cette période. Des frais d acquisition peuvent s appliquer quand vous souscrivez ou faites racheter vos titres de série A, de série AH, de série L ou de série T d un Fonds, selon le cas. Ces frais peuvent être négociés entre vous et le courtier. Aucuns frais d acquisition ne sont payables sur les titres de série F, de série FH ou de série I des Fonds. 7

8 À la date de souscription Après 1 an Après 2 ans Après 3 ans Après 4 ans Option avec frais 50,00 $ 3 d acquisition initiaux 1 Néant Néant Néant Néant Option avec frais d acquisition réduits 1,2 Tous les Fonds (sauf les Fonds structurés en société) (série A, série L et série T) Fonds structurés en société (série A et série AH) Néant 30,00 $ 25,00 $ 20,00 $ Néant Néant 30,00 $ 27,50 $ 25,00 $ Néant Des frais d opérations à court terme peuvent s appliquer si les titres des Fonds font l objet d un rachat dans les 90 jours, ou dans les 30 jours dans le cas du Fonds mondial d actions immobilières et de FPI Sprott et de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott, de leur date de souscription ou d échange. Reportez-vous à la rubrique «Frais d opérations à court terme» du tableau à la page 21. Les frais d acquisition reportés aux termes de l option avec frais d acquisition réduits ne peuvent s appliquer que si vous faites racheter ou reclassifier/convertir vos titres de série A du Fonds d infrastructure mondiale Sprott, de la Catégorie d actifs tangibles Sprott, du Fonds mondial d actions immobilières et de FPI Sprott et de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott, vos titres de série AH de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott, vos titres de série T d un Fonds ou vos titres de série L d un Fonds dans les trois ans suivant leur souscription. Les frais d acquisition reportés sont présentés à la rubrique «Frais et charges». Suppose des frais de souscription initiaux d un maximum de 5,0 % pour les titres de série A ou de série AH d un Fonds pour chaque tranche de $ investie dans le Fonds. La somme réelle des frais d acquisition initiaux sera négociée entre vous et votre courtier. s) Les sous-rubriques suivantes de la rubrique «Rémunération du courtier Courtage» à la page 22 du prospectus simplifié sont supprimées et remplacées par ce qui suit : Option avec frais d acquisition initiaux Pour les titres de série A, de série AH et de série T d un Fonds souscrits selon l option avec frais d acquisition initiaux, le courtier plaçant ces titres peut vous imposer un courtage allant jusqu à 5,0 % (50 $ pour chaque tranche de $ investie) de la valeur des titres de série A, de série AH et de série T des Fonds que vous souscrivez. Option avec frais d acquisition réduits Dans le cas des titres de série A, de série AH, de série L et de série T d un Fonds souscrits selon l option avec frais d acquisition réduits, nous verserons à votre courtier un courtage d au plus 3,0 % (jusqu à 30 $ pour chaque tranche de $ investie) de la valeur des titres de série A, de 8

9 série AH, de série L ou de série T des Fonds que vous souscrivez, selon le cas. Aucun courtage n est payable à votre courtier à l égard des titres de série F, de série FH, de série FT ou de série I des Fonds. t) La sous-rubrique suivante de la rubrique «Rémunération du courtier Commissions de suivi» à la page 22 du prospectus simplifié est supprimée et remplacée par ce qui suit : Option avec frais d acquisition initiaux Pour les titres de série A, de série AH et de série T d un Fonds placés selon l option avec frais d acquisition initiaux, le courtier (y compris le courtier exécutant) peut recevoir une commission de suivi pouvant atteindre 1,00 % (jusqu à 10 $ pour chaque tranche de $ investie) de la valeur des titres de série A, de série AH ou de série T des Fonds détenus par les clients du courtier. Les paiements sont calculés et payés chaque mois au taux maximal de 1/12 de 1,00 % de la valeur des titres de série A, de série AH ou de série T des Fonds détenus par les clients du courtier. u) Les deux derniers points centrés et le dernier paragraphe, respectivement, de la sousrubrique «Option avec frais d acquisition réduits» de la rubrique «Rémunération du courtier Commissions de suivi» à la page 23 du prospectus simplifié sont supprimés et remplacés par ce qui suit : pouvant atteindre 0,75 % (jusqu à 7,50 $ pour chaque tranche de $ investie) de la valeur des titres de série A, de série AH ou de série T de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott détenus par les clients du courtier pendant plus de un an, mais moins de trois ans. Les paiements sont calculés et payés chaque mois au taux maximal de 1/12 de 0,75 % de la valeur des titres de série A, de série AH ou de série T de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott détenus pendant plus de un an mais moins de trois ans par les clients du courtier; pouvant atteindre 1,00 % (jusqu à 10 $ pour chaque tranche de $ investie) de la valeur des titres de série A, de série AH ou de série T de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott détenus par les clients du courtier pendant plus de trois ans. Les paiements sont calculés et payés chaque mois au taux maximal de 1/12 de 1,00 % de la valeur des titres de série A, de série AH ou de série T de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott détenus pendant plus de trois ans par les clients du courtier. Nous ne versons aucune commission de suivi à votre courtier (y compris un courtier exécutant) à l égard des titres de série F, de 9

10 série FH ou de série FT d un Fonds. Dans le cas des titres de série F, de série FH et de série FT du Fonds, vous versez des honoraires à votre courtier en contrepartie de ses conseils en placement et autres services. v) Le texte suivant est ajouté après les mentions de la série A et de la série F, respectivement, dans la rangée «Date de création de la série :» du tableau «Détail du Fonds» à la page 53 du prospectus simplifié : Série AH : 4 septembre 2015 Série FH : 4 septembre 2015 w) Le texte suivant est ajouté après les mentions de la série A et de la série F, respectivement, dans la rangée «Frais de gestion :» du tableau «Détail du Fonds» à la page 53 du prospectus simplifié : Série AH : 2,00 % Série FH : 1,00 % x) Le texte suivant est ajouté après le point centré concernant les dérivés sous la rubrique «Stratégies de placement» à la page 54 du prospectus simplifié : Le Fonds utilise des dérivés, comme des contrats à terme de gré à gré, en vue de couvrir le risque de change lié aux placements de son portefeuille libellés en devises et attribués à la série AH et à la série FH. Même s il est possible que cette stratégie ne procure pas une couverture parfaite contre le risque de change pour les titres de série AH et de série FH, en règle générale, le taux de rendement des titres de série AH et de série FH sera fondé sur le rendement des placements en portefeuille du Fonds, mais ne tiendra pas compte du rendement attribuable aux fluctuations de change par rapport au dollar canadien. Les frais associés à la couverture du risque de change sont attribués à la série AH et à la série FH et peuvent donc en réduire le rendement. y) Le texte suivant est ajouté à titre de nouveau point centré à la liste de risques figurant sous la rubrique «Quels sont les risques associés à un placement dans le Fonds» aux pages 54 et 55 du prospectus simplifié, après «risque de crédit» : risque de change z) Le texte suivant est ajouté à titre de nouveau paragraphe après la liste de risques sous la rubrique «Quels sont les risques associés à un placement dans le Fonds» à la page 55 du prospectus simplifié : Des dérivés sont utilisés pour les titres de série AH et de série FH afin de couvrir le risque de change et, par conséquent, les titres de série AH et de série FH comporteront un risque lié aux dérivés plus important 10

11 que les titres des autres séries du Fonds. Le risque de change que comportent les titres de série AH et de série FH sera moins élevé que pour les titres des autres séries du Fonds puisque leur exposition aux devises est couverte. Toutefois, il est possible que la stratégie de couverture ne procure pas une couverture parfaite contre le risque de change pour les titres de série AH et de série FH. aa) Le texte suivant est ajouté à la fin du paragraphe sous la rubrique «Qui devrait investir dans ce Fonds?» à la page 55 du prospectus simplifié : 3. Quels sont vos droits? Les épargnants qui recherchent une exposition principalement aux actions américaines mais qui souhaitent réduire au minimum le risque de change par rapport au dollar canadien devraient investir dans des titres de série AH ou de série FH du Fonds. La législation en valeurs mobilières de certaines provinces vous confère un droit de résolution à l égard d un contrat de souscription de titres d OPC, que vous pouvez exercer dans les 2 jours ouvrables de la réception du prospectus simplifié ou de l aperçu du Fonds, ou un droit d annulation de toute souscription, que vous pouvez exercer dans les 48 heures de la réception de la confirmation de votre ordre de souscription. La législation en valeurs mobilières de certaines provinces et de certains territoires vous permet également de demander la nullité d un contrat de souscription de titres d un OPC et un remboursement, ou des dommages-intérêts, si le prospectus simplifié, la notice annuelle, l aperçu du fonds ou les états financiers contiennent des informations fausses ou trompeuses sur l OPC. Ces diverses actions doivent habituellement être exercées dans des délais déterminés. Pour plus d information, on se reportera à la législation en valeurs mobilières de la province ou du territoire concerné et on consultera éventuellement un avocat. 11