Total dépenses Total recettes

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1 COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 OCTOBRE 2013 L'an deux mil treize, le huit du mois d octobre à 20h45, le Conseil Municipal de cette commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Madame Elisabeth MARQUET. Etaient présents : Mesdames et Messieurs LUSSON, MARCHAISON, LEMETTRE, TOUPLAIN, HEUVELINE, GODOT, GIRAULT, DRAPEAU, JOUSSAUME. Absents excusés : Mr PAGANO donne pouvoir à Mme GODOT Mr PETITJEAN donne pouvoir à Mr JOUSSAUME Mr THIEBAUD Absent non-excusé : Mr MAUGOUR Mme LEMETTRE a été nommée secrétaire. Convocation : 3/10/2013 Affichage : 11/10/ AFFAIRES SCOLAIRES ANNEE a) Garderie Madame le Maire présente au Conseil Municipal le bilan financier de la garderie faisant ressortir un excédent de (besoin de financement : ) Dépenses Recettes Salaires Participation des familles Electricité Eau Participation CCL Chauffage Utilisation des locaux Divers (fournitures) Remboursement frais personnel Téléphone Total dépenses Total recettes

2 b) Restaurant scolaire Madame le Maire présente au Conseil Municipal le bilan financier faisant ressortir un Besoin de financement : (besoin de financement année scolaire : ) Nombre de repas servis : ( en ) Dont maternelles, primaires et adultes. Prix de revient d un repas : 3.80 (3.81 en ) Prix d un repas pour les enfants de Jarzé, Chaumont, Lué et Beauvau.2.84 Prix d un repas pour les enfants des autres communes Dépenses Recettes Salaires Participation des familles Restoria Pain Participation des communes Produits entretien Beauvau Electricité Chaumont Eau Lué-en-Baugeois Chauffage Frais de secrétariat Participation CCL Utilisation des locaux Remboursement frais personnel Total dépenses Total recettes c) Participation des communes de Beauvau, Chaumont et Lué aux frais de fonctionnement du restaurant scolaire Le bilan financier de la cantine fait ressortir un prix de revient du repas à Les familles de Beauvau, Chaumont d Anjou et Lué-en-Baugeois ont bénéficié du tarif de Jarzé soit La différence est donc de = Les participations des communes seront donc : pour Beauvau (1593 repas) pour Chaumont d Anjou (3020 repas) pour Lué-en-Baugeois (1323 repas) Le Conseil municipal décide de demander le versement de ces sommes aux communes de Chaumont d Anjou et Lué-en-Baugeois et au CCAS de Beauvau.

3 d) Frais de fonctionnement des écoles maternelle et élémentaire publiques Dépenses Ecole élémentaire Ecole maternelle Gaz Electricité Eau Téléphone Entretien locaux (produits) Frais de personnel Budget des écoles Maintenance+location photocopieur Location classe TOTAL Effectif Après avoir pris connaissance des frais de fonctionnement des écoles maternelle et élémentaire publiques, Madame le Maire propose au Conseil Municipal d arrêter comme suit le coût de fonctionnement : - élève élémentaire 331 (en : 241 ) - élève maternelle 992 (en : ) Ce coût par élève sera demandé aux communes dont les élèves fréquentent les écoles publiques de Jarzé, à savoir : - Beauvau (9 maternelles et 10 élémentaires) - Chaumont d Anjou (6 maternelles et 14 élémentaires) - Lué-en-Baugeois (1 maternelle et 1 élémentaire) e) Participation école Saint Jean pour l année Après en avoir délibéré, par 10 voix pour, 2 abstentions, le Conseil municipal décide de reconduire la participation annuelle de la commune aux dépenses de fonctionnement de l école Saint Jean, une participation égale au coût de fonctionnement des élèves de l école publique (maternelle et élémentaire) à savoir : - élève élémentaire : élève maternelle : enfants de Jarzé fréquentent l école élémentaire et 19 la maternelle. La participation pour l année scolaire sera donc de DEVIS Le Conseil Municipal accepte les devis : Fermeture du préau de la garderie périscolaire : devis ACAP pour un montant de HT. Installation son 5.1 salle Saint Michel, coût HT, devis de la société ADDE

4 VRD salle omnisports : devis DINAND pour un montant de HT Extension réseau EU rue de Bel Air, devis de HT par l entreprise DINAND Travaux de voirie au lotissement des Primetières : devis complémentaire de TPPL à la commande passée en octobre 2012 d un montant de en bicouche, il est nécessaire de renforcer par du 0/20 suite aux intempéries de l hiver dernier, soit au maximum 75 tonnes pour un coût de HT. 3 SIEML Maintenance curative Un dépannage a été effectué par le SIEML, il y a lieu de verser un fonds de concours de 75% du montant soit TTC. Le Conseil Municipal donne son accord. Madame le Maire informe le Conseil Municipal avoir reçu un courrier du SIEML indiquant qu il est nécessaire de faire une extension du réseau sur la voie publique VC9 au lieu-dit «La Pièce du Moulin» dans le secteur des Barbellières, pour un coût de à la charge de la commune. Madame le Maire propose que la commune accepte et répercute au bénéficiaire dans le cadre de l article L du Code de l Urbanisme le montant de cette contribution, soit Le Conseil Municipal donne son accord. 4 DECISION MODIFICATIVE AU BP 2013 Madame le Maire fait part au Conseil Municipal de la nécessité de prévoir une décision modificative de comme suit : - Section investissement Article Article Section fonctionnement Article Article A l unanimité, le Conseil Municipal accepte ces nouveaux montants. 5 INFORMATIONS DIVERSES Une subvention de a été accordée par le SIEML pour le projet de rénovation de la salle Saint Michel.

5 Le dossier de l étude d impact dans le cadre du projet de création de la ZAC de Bellevue - Les Argoults sera mis à disposition du public et consultable en mairie, aux jours et heures d ouverture au public du 15 octobre au 30 octobre inclus. Les prochaines réunions des ateliers thématiques auront lieu les 10/10/2013 (trame verte et bleue agriculture paysage) ; 14/10 (commerces-zones d activités) ; 17/10 (déplacements- Cadre de vie) ; 24/10 (commerces-zones d activités) ; 30/10 (déplacements-cadre de vie) ; 31/10 (trame verte et bleue agriculture paysage) Randonnée Téléthon le 20 octobre 2013 Banquet des ainés le 26 octobre 2013 à 12h Réunion publique pour les ruralités (16 et 17/08/2014) le 30 octobre à 20h30 à la Salle Louis Touchet Cérémonie du 11 novembre à 10h Prochaine réunion de Conseil Municipal le 12 novembre 2013 à 20h45.