Scientific publications

Transcription

1 Scientific publications Reviews : Article en préparation intitulé la Jurisprudence du tribunal pénal fédéral en matière de criminalité économique, à paraître dans la Revue l Expert-Comptable suisse. Book Contributions : Article intitulé «Le dispositif canadien de lutte contre le blanchiment d argent : La rapide et délicate évolution d un système en voie d amélioration», in: Actes du 3ème Colloque international sur la criminalité économique, de la Haute École de Gestion de Neuchâtel et le CICC de Montréal : Article intitulé «Les vertus d une prévention polymorphe reposant sur un usage modéré de la confiance», in La confiance au cœur de l industrie des services financiers, Actes du colloque du 18 septembre 2009, sous la dir. De R. Crête, M. Lacoursière, M. Naccarato et G. Brisson, Edit. Yvon Blais, Cowansville, Canada, : Coauteur (avec C. Gagnon) d un chapitre intitulé «La criminalité économique», in : Traité de criminologie empirique, Montréal, : Coédition des Actes du Congrès 2010 du Groupe suisse de criminologie, Intitulé Le système de justice pénale : ambitions et résultats, Edit. Stämpfli, Berne, Other pertinent - Conférence intitulée «Lutte contre le crime: Les liens de collaboration entre criminologues et juristes», donnée le 23 novembre 2007 à l Université de Fribourg (Journée des Alumni) - 4 avril 2008 : Enseignement criminologique d un jour dans le cadre de la maîtrise intitulée Lutte contre la criminalité économique, de la Haute École de gestion de Neuchâtel, Suisse. - Conférence intitulée «Dissuasion situationnelle et fraude à l'assurance: résultat d'une expérimentation de terrain avec randomisation et validation d'une typologie», avec Etienne Blais, donnée en mai 2008, à Rabat au Congrès de l Association internationale des criminologues de langue française - Conférence intitulée «Expérimentation et criminalité économique», donnée le 3 novembre 2008 à l École de criminologie de l Université de Liège. - Conférence intitulée «Lutte contre le crime: Les liens de collaboration entre criminologues et juristes», donnée le 4 novembre 2008 à l École de criminologie de l Université de Liège décembre 2008 : Enseignement criminologique d un jour dans le cadre de la maîtrise intitulée Lutte contre la criminalité économique, de la Haute École de gestion de Neuchâtel : Organisation du Congrès 2010 du Groupe suisse de travail en criminologie en qualité de membre du Comité organisateur : Participation comme membre au Jury de thèse de doctorat de M. J. Cartier, intitulée «La recherche et la gestion des liens dans l investigation criminelle : le cas de la criminalité organisée», pour l École des sciences criminelles de l Université de Lausanne. - Conférence intitulée «Le dispositif canadien de lutte contre le blanchiment d argent: La rapide et délicate évolution d un système en voie d amélioration», avec Claudine Gagnon, donnée le 8 mai 2009, à Neuchâtel, lors du 3ème Colloque international sur la criminalité économique, de la Haute École de Gestion de Neuchâtel et le CICC de Montréal. - Conférence intitulée «La prévention des comportements déviants dans la distribution des services financiers», lors du Colloque «La confiance au cœur de l industrie des services financiers», donnée le 18 septembre 2009, à Québec. - Automne 2009-printemps 2010 : Co-organisation du Congrès 2010 du Groupe suisse de criminologie, Intitulé Justice pénale : des prétentions aux résultats - 13 mai 2010 : Conférence donnée au Congrès de l AICLF (Fribourg) intitulée «La constante et profonde évolution du dispositif pénal anti-blanchiment menée par un législateur canadien en quête d améliorations» mai 2010 : Enseignement criminologique d un jour dans le cadre de la maîtrise intitulée Lutte contre la criminalité économique, de la Haute École de gestion de Neuchâtel - 23 août 2010 : Conférence donnée devant les membres de la Conférence des autorités de poursuite pénale de Suisse, sur les activités du TPF, à Berne. - 6 Conférences sur la criminalité économique, données du 7 au 10 décembre 2010 à l École de criminologie de l Université de Liège. - Mars 2011 : 8 heures de cours sur le traitement de l information en criminologie et sur les technologies de l information, dans le cours de maîtrise en droit, criminalité et sécurité des technologies de l information, Université de Lausanne.

2 - 9 mai 2011 : Conférence intitulée De l usage des experts dans les procédures pénales, donnée à l Université de Lausanne dans un cours du Prof. P. Margot - 5 novembre 2011 : Enseignement criminologique d un jour dans le cadre de la maîtrise intitulée Lutte contre la criminalité économique, de la Haute École de gestion de Neuchâtel - 13 décembre 2011 : Conférence donnée lors du Séminaire Actualité en droit pénal économique, organisé par l ILCE (Neuchâtel) et l Académie de la chambre fiduciaire, et intitulée Etat de la jurisprudence du Tribunal pénal fédéral en matière de blanchiment d argent, de gestion déloyale et d escroquerie (en lien avec la fausse monnaie). Activités criminologiques jusqu en Livres - Bacher, J.-Luc. et Augsburger-Bucheli, I. (sous la direction de ). La criminalité économique : ses manifestations, sa prévention et sa répression, Les Actes de l ILCE, L Harmattan, Paris, 332 p., Bacher, J.-Luc (sous la direction de..). Criminologie, Vol. XXX, no 1, Numéro thématique sur la criminalité économique, P.U.M., Montréal, 130 p., Bacher, J.-Luc. L escroquerie à l assurance privée. Bern, Berlin, New York, Peter Lang AG, 404 p., Chapitres de livres - Bacher, J.-Luc et Queloz, Nicolas. Chapitre 15: La criminalité économique et sa régulation. in : Maurice Cusson, Frédéric Lemieux et Benoît Dupont (Eds.), Traité de la sécurité intérieure, Bacher, J.-Luc et Jendly, Manon. Le juge d application des peines : La lente émergence d une institution, in : Mélanges en l honneur de M. Pierre-Henri Bolle, Collection Neuchâteloise (CN): Mélanges, Bâle, Helbing & Lichtenhahn, Bacher, J.-Luc. La criminalité économique : un phénomène à expliquer ou à extirper? in : Augsburger-Bucheli I., Bacher J.L. (Eds.), La criminalité économique: ses manifestations, sa prévention et sa répression, Paris, L Harmattan, 2005, pp Bacher, J.-Luc et Blais, Etienne. La prévention de la fraude à l assurance : une approche quasi-expérimentale, in : Augsburger-Bucheli I., Bacher J.L. (Eds.), La criminalité économique: ses manifestations, sa prévention et sa répression, Paris, L Harmattan, 2005, pp Brien, T. & Bacher, J.-Luc. L interrogatoire en matière d homicide sexuel. in Les meurtriers sexuels, Analyse comparative et nouvelles perspectives. Proulx, J., Cusson, M., Beauregard, E. et A. Nicole (Eds), Montréal, 2005, pp Bacher, J.-Luc et Gagnon, C. La criminalité économique, in : Traité de criminologie empirique, 3 ème édition, édit. par Marc LeBlanc et Marc Ouimet, P.U.M., Montréal, 2003, pp Bacher, J.-Luc. La prévention épistolaire de l escroquerie à l assurance : dissuasion et persuasion, in Actes du XXXIIème Congrès de l Association française de criminologie, Crimes et cultures, édit. de l Harmattan, Paris, pp Bacher, J.-Luc et Cousineau, M.-M. Heurts et bonheurs de la collaboration entre enquêteurs privés et policiers, in :Police et sécurité: contrôle social et interaction public/privé édit. par Joanna Shapland et Lode van Outrive, coll. L Harmattan/le GERN, Paris, 1999, pp Bacher, J.-Luc. Criminalité économique et fraude. in : Dictionnaire critique des sciences criminelles, Dalloz, pp Bacher, J.-Luc. Criminologie de l acte. in : Dictionnaire critique des sciences criminelles, Dalloz, 2004, pp

3 - Bacher, J.-Luc. Dissuasion. in : Dictionnaire critique des sciences criminelles, Dalloz, 2004, pp Articles parus dans des revues scientifiques et professionnelles (* = revue avec comité scientifique) - *Bacher, J.-Luc. et Blais, E. Insurance Fraud Prevention: Assessing the Capability of a Written Threat to Deter Claim Exaggeration. Article accepté en 2007 par le Journal of Experimental Criminology. - *Bacher, J.-Luc. Bouchard, M,. Tremblay, P. et Paquin, J. Another Look at the «Corporate Advantage» in Routine Criminal Proceedings, Revue canadienne de criminologie et de justice pénale, 2005, vol. 47, n 4, *Bacher, J.-Luc. La politique criminelle de la Cour suprême du Canada en matière de fraude. Revue internationale de criminologie et de police technique, vol. LVIII, N 2, 2005, pp *Brien, T. & Bacher, J-Luc. Enquête policière pour homicide sexuel. Revue internationale de criminologie et de police technique, vol. LVIII, N 1, 2005, pp *Gagnon, Claudine et Bacher, J.-Luc. Le dispositif canadien de lutte contre le blanchiment d argent. Revue internationale de criminologie et de police technique, vol. LVII, N 4, 2004, pp *Bacher, J.-Luc. & Blais, E. L introduction d un stimulus dissuasif pour contrer la majoration excessive des réclamations à l assurance : prévention de la délinquance ou règlement différentiel? Revue assurance, vol. 73 (1), 2005, pp Bacher, J.-Luc. De l opportunité de modifier le régime québécois d indemnisation des victimes de la route. Porte Ouverte, Bulletin de l'association des services de réhabilitation sociale du Québec, XV, 1, 2003, *Bacher, J.-Luc. Les stratégies réactives des entreprises victimes de fraudes. Revue économique et sociale, n 3, , *Bacher, J.-Luc. Le délinquant économique est-il d un âge canonique? Criminologie, Vol. XXXV, no 1. pp , Bacher, J.-Luc, Des recherches scientifiques permettent d identifier les «mauvais risques», Echos magazine, Journal d entreprise de la Vaudoise Assurances, N 140, avril 2002, *Bacher, J.-Luc; Viktimisierte Unternehmen und ihre Vorstellungen über die Justiz. Monatsschrift für Kriminologie und Strafrechtsreform, Cahier 12 (85 e année), , *Bacher, J.-Luc. Les vertus de l arbitraire dans une saine justice. Revue canadienne de droit pénal, vol. 4, no 2, pp. 1-17, *Bacher, J.-Luc. Laesst sich der Versicherungsbetrug eindämmen? Monatsschrift fuer Kriminologie und Strafrechtsreform, Carl Heymanns Verlag, Köln, Allemagne. Cahier 6 (82 e année), 1999, pp *Bacher, J.-Luc. Les velléités normalisatrices de la Cour suprême en matière d échanges économiques : fraude et sens du risque. Revue canadienne Droit et Société, 14 (2) 1999, pp *Tremblay, Pierre, Bacher, J.-Luc, Tremblay, Manon et Cusson, Maurice. Gonflement des demandes d indemnisation pour vol et seuil de tolérance des assureurs: une analyse expérimentale de dissuasion situationnelle. Revue canadienne de criminologie, vol. 42, no. 1, pp *Bacher, J.-Luc. La fraude à l assurance est-elle soluble dans la prévention? La prévention situationnelle sur le banc d essai. Revue internationale de criminologie et de police technique et scientifique, vol. LII, pp. 9-30, 1999.

4 - *Bacher, J.-Luc. La corruption au Québec : ampleur et incidences du phénomène. Les Cahiers de Défense sociale. pp , Bacher, J.-Luc. Éditorial : Criminalités économiques. Criminologie, Vol. XXX, no 1. pp. 3-8, *Bacher, J.-Luc. Le rôle des compagnies d assurance en matière de judiciarisation de la fraude. Revue internationale de criminologie et de police technique, no 3. pp , Genève, Suisse, *Bacher, J.-Luc. La fraude à l assurance et sa prévention par les compagnies privées. Déviance et société, Vol. 19, no 2. pp , Genève, Suisse, *Bacher, J.-Luc. Insurance, fraud and justice. European Journal on Criminal Policy and Research no pp , The Hague/Netherlands, Critiques et comptes rendus - Bacher, J.-Luc. Recension de La criminalité économique et financière en Europe, Revue suisse de criminologie, cahier 2, n 4, 2004, pp Bacher, J.-Luc. Recension de White-Collar Crime and Criminal Careers, Revue canadienne de criminologie, octobre 2003, vol. 45, n 4, 3 pages. - Bacher, J.-Luc. Recension de La justice vécue et les théories éthiques contemporaines. Revue canadienne de droit et société, Vol. 10, no 2. pp , Bacher, J.-Luc. Recension de Pour un droit commun. Revue internationale de criminologie et de police technique, Vol. XLIX, no 3. pp , Conférences, congrès, événements scientifiques Xème Colloque de l Association internationale des criminologues de langue française. Coauteur. Mutations législatives des normes canadiennes en matière de lutte contre le blanchiment d argent. Istanbul, mai 2006 (avec arbitrage). - Colloque international sur la sécurité intérieure. Coauteur. La criminalité économique et sa régulation. Montréal, 8-9 juin Colloque international intitulé L évaluation de la criminalité économique et des moyens de la contrer. Coorganisateur. Ste-Adèle, 10 et 11 octobre économique. Conférencier. Notions fondamentales, théories criminologiques, sources d informations sur diverses formes particulières de crimes économiques. Neuchâtel, décembre, th Annual Meeting of the american Society of Criminology. The interdisciplinary roots and branches of criminology. Coauteur. Are Co-victims Real Victims? Issues of a Double Ambivalence of State and Status. Toronto, novembre 2005 (avec arbitrage). économique. Conférencier. La fraude à l assurance. Neuchâtel, décembre, économique. Conférencier. La fraude à la cablo-distribution. Neuchâtel, décembre, 2005.

5 économique. Conférencier. Le système expert dans la détection et la prévention de la criminalité économique. Neuchâtel, décembre, th World Congress of Criminology. Preventing Crime and Promoting Justice: Voices for Change. Coauteur. Deterrence and road safety: assessing the impact of driving while intoxicated law enforcement on fatal accident rates in Québec. Philadelphia, août 2005 (avec arbitrage) e Congrès de l ACFAS. Coauteur. L application de la loi entourant le CFA et le bilan routier : une estimation de la contribution des forces policières et des tribunaux dans la prévention des accidents mortels. Chicoutimi, mai 2005 (avec arbitrage) Colloque international de Neuchâtel sur la criminalité économique. Conférencier. La criminalité économique : un phénomène à expliquer ou à extirper? Conférence introductive, 5 et 6 mai Colloque international de Neuchâtel sur la criminalité économique. Coauteur. La prévention de la fraude à l assurance : une approche quasi-expérimentale, 5 et 6 mai 2004 (avec arbitrage). - IXème Colloque de l Association internationale des criminologues de langue française. Coauteur. Dispositif de contrôle du blanchiment d argent : la situation au Canada. Agen, 9-11 mai 2004 (avec arbitrage). - 1ère conférence mondiale des sociétés de criminologie. Coauteur. Une évaluation de l efficacité des interventions policières en matière de sécurité routière, Paris, mai 2004 (avec arbitrage). - 1ère conférence mondiale des sociétés de criminologie. Coauteur. L impact dissuasif des activités légales entourant la conduite avec facultés affaiblies par l alcool sur les accidents mortels au Québec entre 1980 et 2001, Paris, mai 2004 (avec arbitrage). économique. Conférencier. La fraude à l assurance. Neuchâtel, mai économique. Conférencier. La fraude à la cablo-distribution. Neuchâtel, mai économique. Conférencier. Les sanctions informelles en matière de fraude corporative. Neuchâtel, mai économique. Conférencier. Les stratégies défensives des entreprises. Neuchâtel, mai Colloque intitulé Eaux troubles-réflexions criminologiques sur la délinquance contre le patrimoine écologique, Coauteur de conférence, Le droit de l'environnement en Région Wallonne fait-il une application judicieuse du droit pénal? Montréal, 16 mars 2004 (avec arbitrage). - Colloque intitulé Eaux troubles-réflexions criminologiques sur la délinquance contre le patrimoine écologique, Coauteur de conférence, La répression de la pollution de l eau : sanction ou frais généraux?, Montréal, 16 mars 2004 (avec arbitrage) économique. Conférencier. La fraude à l assurance. Neuchâtel, décembre économique. Conférencier. La fraude à la cablo-distribution. Neuchâtel, décembre 2002.

6 économique. Conférencier. Les sanctions informelles en matière de fraude corporative. Neuchâtel, décembre économique. Conférencier. La fraude à la consommation. Neuchâtel, décembre économique. Conférencier. Les stratégies défensives des entreprises. Neuchâtel, décembre e Congrès de l ACFAS. Coauteur de conférence. Le traitement des opérations douteuses en matière de blanchiment d'argent. Rimouski, mai 2003 (avec arbitrage) e Congrès de l ACFAS. Coauteur de conférence. La prévention du gonflement des réclamations d'assurance. Rimouski, mai 2003 (avec arbitrage). - Congrès de la Société de criminologie du Québec. Coauteur de conférence. Les vertus du dispositif canadien de lutte contre le blanchiment d'argent. Québec, mai 2003 (avec arbitrage) VIIIe colloque de l Association internationale des criminologues de langue française. Auteur de conférence. L'entreprise: lieu d'enseignement, de génération, de justification ou de dissimulation du crime? Liège (Belgique), 6 mai 2002 (avec arbitrage). - VIIIe colloque de l Association internationale des criminologues de langue française. Coauteur de conférence. La fraude par télémarketing: une multiplicité des milieux, Liège (Belgique), 6 mai 2002 (avec arbitrage). - Université de Fribourg, Faculté de droit. Conférencier. Les entreprises victimisées et leurs réactions au crime. Fribourg (Suisse), 19 avril Université de Fribourg, Faculté de droit. Conférencier. La fraude par chèque en réseaux à Montréal de 92 à 96. Fribourg (Suisse), 19 avril économique. Conférencier. La criminalité économique d un point de vue criminologique. Neuchâtel 21 mars économique. Conférencier. La fraude par chèques. Neuchâtel 21 mars économique. Conférencier. Le télémarketing trompeur. Neuchâtel 21 mars économique. Conférencier. L escroquerie à l assurance. Neuchâtel 21 mars Université de Lausanne. Institut de criminologie. Conférencier. La fraude à l assurance. Lausanne, 10 avril Université de Poitiers, Faculté de droit. Conférencier. Les licences interprétatives de la Cour suprême du Canada en matière d escroquerie. Poitiers, 16 avril Max-Planck Institut für Strafrecht und Kriminologie. Conférencier. Viktimisierte Unternehmen und ihre Vorstellungen über die Justiz in Québec, Freiburg, Allemagne, 26 février Séminaire européen de recherche de l Université de Genève (CETEL, Faculté de droit). Participant. Sanctionner les infractions pénales en Europe (20 février 2002). - Débat midi du CICC, 6 décembre 2001, Montréal. Conférencier. La délinquance routière constitutive de crimes au sens étroit du terme.

7 - Congrès de la Société européenne de criminologie, Conférencier. The canadian conditional imprisonment sentence: a two-edged weapon, Lausanne, septembre 2001 (avec arbitrage). - Représentations devant la Commission parlementaire des transports et de l environnement du Québec, Sur le régime public d assurance automobile du Québec, Conférencier. 25 septembre Congrès de la Société de criminologie du Québec, Les entreprises et leurs justices de prédilection, Ste.-Adèle, mai 2001 (avec arbitrage). - Congrès de la Société de criminologie du Québec, Animation de l atelier intitulé : La victimisation des personnes âgées, Ste.-Adèle, mai e Congrès de l ACFAS, Animation de la sous-session n 1 de criminologie, Sherbrooke, 14 mai Université de Louvain-la-Neuve, faculté de droit. Conférencier. Formes de corruption: entre connivence et contrainte, Louvain-la-Neuve, Belgique, 9 novembre Université de Louvain-la-Neuve, faculté de droit. Conférencier. Jurisprudence volontariste de la Cour Suprême en matière de fraude, Louvain-la-Neuve, Belgique, 13 novembre Université de Liège, Service de criminologie. Coauteur de conférence. Les données mises à profit dans la recherche criminologique à Montréal, Liège, Belgique, 14 novembre Université de Liège, Service de criminologie. Coauteur de conférence. Résultats d une recherche expérimentale sur l escroquerie. Liège, Belgique, 15 novembre VIIe colloque de l Association internationale des criminologues de langue française. Auteur de conférence. Le fraudeur: un délinquant dans la force de l âge. Montréal, août VIIe colloque de l Association internationale des criminologues de langue française. Coauteur de conférence. Le télémarketing frauduleux: la valeur attend-elle le nombre des années? Montréal, août Xe Symposium international de victimologie Auteur de conférence. Les stratégies réactives des victimes corporatives de fraudes. Montréal, août e Congrès de l ACFAS. Coauteur de conférence. Le télémarketing trompeur: un crime organisé et lucratif. Montréal, mai ACFAS Coauteur de conférence. Prévention de la fraude à l assurance : impacts différentiels des caractéristiques assurancielles. Mai ACFAS Coauteur de conférence. Les fraudes générales commises contre les corporations de la CUM : leur portrait, celui des auteurs ainsi que les facteurs influençant la demande pénale des compagnies victimisées, mai XXXIIe Congrès de l Association française de criminologie. Conférencier. La prévention épistolaire de l escroquerie à l assurance, décembre Rencontre de la chambre vaudoise des assureurs. Conférencier. La fraude à l assurance, mieux vaut prévenir, École polytechnique, Lausanne, Suisse, 6 octobre 1998.

8 - Conférence à l intention du directoire de la compagnie d assurance Missisquoi. Coauteur de conférence. Résultats de la recherche sur la fraude à l assurance, 2 octobre Max-Planck Institut für Strafrecht und Kriminologie. Conférencier. Vesicherungsbetrug : neue Präventivstrategien, Freiburg, Allemagne, 22 juillet Interlabo-GERN. Coauteur de conférence. Enquêteurs privés, investigateurs de police : heurts et bonheurs à l heure de la collaboration, 26 juin ème session de travail du séminaire Policing and Security : Social control and the publicprivate Devide, participant au débat, Faculté de droit, Université de Leuven, 25 juin ACFAS Conférencier. Prévention de la fraude par la persuasion et la dissuasion, mai ACFAS Coauteur de conférence. Les relations entre enquêteurs de police et agents d investigation privés à Montréal, mai ACFAS Coauteur de conférence. Le secteur d enquête à Montréal : implications pour les contrôles social et démocratique, 14 mai Séminaire de la coalition canadienne contre la fraude à l assurance, sur le thème : Collaborer au changement par la création d associations solides contre la fraude à l assurance. Conférencier. La prévention de la fraude à l assurance, février ACFAS Conférencier. La criminalité économique contre les corporations à Montréal. Mai Congrès de la Société internationale de défense sociale. Conférencier. La corruption au Québec : ampleur et incidences du phénomène. Novembre Réunion des membres de l Association canadienne des comptables d assurance. Conférencier. De la dissuasion de la fraude à l assurance. Octobre Partenaires internationaux - Ecole de criminologie, Université de Montréal, Faculté des arts et sciences, Québec, Canada - Ecole de criminologie, Université de Liège, Belgique