Bulletin Municipal d Informations TRÉFLÉVÉNEZ TRELEVENEZ. N 83 janvier 2015

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1 Bulletin Municipal d Informations TRÉFLÉVÉNEZ TRELEVENEZ N 83 janvier 2015 Arbre de Noël 21 décembre 2014

2 LE MOT DU MAIRE BLOAVEZH MAT! Une bonne nouvelle pour démarrer l année : au pied du sapin de Noël, TREFLEVENEZ a trouvé un beau cadeau : 284 habitants, telle est la population totale de la commune au 1er janvier 2015 selon l Institut National des Statistiques et Etudes Economiques sera une année axée sur l objectif de 300 Tréflévénéziens dans les années à venir. Dès l avis favorable des autorités sur notre Plan Local d Urbanisme, dont l enquête d utilité publique va courir du 16 février au 16 mars, nous pourrons activer les études sur le projet de lotissement, en relation avec le Plan Local d Habitat de la Communauté de Communes du pays de Landerneau Daoulas sera également l année de la poursuite de la réflexion sur la mutualisation des moyens, des services au niveau des 22 communes de la CCPLD. Face à la baisse des dotations de l Etat, il nous faudra travailler ensemble de plus en plus. Mais les municipalités du Plateau de PLOUDIRY en ont déjà l habitude depuis plus de 30 ans : le Syndicat du Plateau de Ploudiry (SIPP) est un précurseur de la mutualisation et a souvent été cité en exemple. Œuvrer ensemble mais sans perdre son identité, c est notre volonté, et nous voulons le marquer par le lancement de l idée du logo de la commune. Il affirmera son caractère rural mais aussi son ouverture sur l extérieur et sa volonté d être résolument tournée vers l avenir. Nous vous invitons à vous mettre dès à présent à l œuvre, soyons créatifs. Nous reviendrons, vers vous sur ce projet. Toute l équipe municipale se joint à moi pour vous renouveler nos meilleurs vœux pour cette année 2015 : santé, bonheur. Site Internet / Lec hienn Internet 2 / 36

3 PENNAD AR MAER Ur c heloù mat evit kregiñ gant ar bloaz nevez : e-harz ar wezenn Nedeleg ez eus bet kavet ur prof kaer gant TRELEVENEZ : 284 a annezidi, sed aze an niver a dud a oa o chom er gumun d ar 1 añ a viz Genver 2015 hervez Ensavadur Broadel ar Stadegoù hag ar Studioù Ekonomikel. E 2015 e klaskimp ober diouzh ma vo 300 a dud e Trelevenez er bloazioù a zo o tont. Eus ar 16 a viz C hwevrer d ar 16 a viz Meurzh e vo un enklask war dalvoudegezh foran hor Steuñv Kêraozañ Lec hel. Pa vo echu, ha pa savo ar pennadurezhioù a-du gantañ, e c hellimp kregiñ d ober studiadennoù war ar raktres lodennaoueg, diouzh Steuñv Lec hel an Annez e Kumuniezh-kumunioù Bro Landerne Daoulaz. E 2015 e talc himp ivez da brederiañ war an doare da lakaat hon dafar hag hor servijoù da vont en-dro asambles en 22 a gumunioù a zo e KKBLD. Gant nebeutoc h a arc hant roet gant ar Stad e rankimp labourat asambles muioc hmui. Met boas eo kumunioù Pladenn PLOUZIRI dija, abaoe ouzhpenn tregont vloaz zo : Sindikad Pladenn Plouziri (SIIP) a oa bet unan eus ar re gentañ o labourat asambles gant tud all ha kemeret eo bet da skouer alies. Labourat asambles hep koll hon identelezh a fell deomp ober, ha c hoantaat a reomp diskouez kement-se o reiñ lañs d ur soñj : krouiñ ul logo evit hor c humun. Diskouez a raio ez eo ur gêr a-ziwar ar maez, ez eo digor ivez da draoù an diavaez hag e fell dezhi sellet a-zevri ouzh an amzer da zont. Pediñ a reomp ac hanoc h da gregiñ da labourat adalek bremañ, mont en hor roll a zo d ober. Komz a raimp eus ar raktres-se ganeoc h adarre. Asambles gant skipailh an ti-kêr e souetan deoc h c hoazh ur bloavezh mat evit 2015 : yec hed, prosperite. Georges PHILIPPE 3 / 36

4 SOMMAIRE / TAOLENN DATES ET INFORMATIONS A RETENIR / DEIZIADOÙ HA KELEIER A-BOUEZ... 5 Locales / lec hel... 5 Enquête publique PLU... 5 Enquête publique DANISCO... 5 Dates à retenir :... 6 Autres informations et dates / keleier ha deiziadoù all... 8 Atelier Cyber générations... 8 Formation des Animateurs (BAFA),... 8 Foire bio de Landerneau / Foar bio e Landerne... 8 Pêche en rivière sur l Elorn... 9 Tarif social Aqualorn... 9 Numéros d Urgences... 9 COMPTES-RENDUS DE REUNIONS / RENTAOÙ-KONT EMVODOÙ Conseil municipal / Kuzul ti-kêr Séance du 12 novembre Séance du 15 décembre COMITE DES LOISIRS ET ASSOCIATIONS COMMUNALES / POELLGOR AN DUDI HA KEVREDIGEZHIOÙ AR GUMUN Spectacle du 30 novembre 2014 au bar Noël des enfants EVENEMENTS SUR LA COMMUNE / DARVOUDOÙ WAR AR GUMUN ans du Minihi La gym tonic du lundi soir à Tréflévénez CLIC : ateliers mémoire Un événement insolite à Tréflévénez! Les vœux aux professionnels Les vœux aux anciens Signature de la charte «Ya d ar brezhoneg» LA PAROLE EST AUX TREFLEVENEZIENS / ar gomz gant an treleveneziz INFORMATIONS DIVERSES / KELEIER ALL Section locale des anciens combattants de Ploudiry La Martyre - Tréflévénez Bibliothèque de La Martyre Famille rurale Secteur jeunesse Rencontres régionales des Junior associations Assemblée générale du G.R.P.P. dimanche 30 novembre Maison des enfants Les élus à la Maison Interparoissiale de Ploudiry Galette des rois de l ensemble paroissial du plateau de Ploudiry Calendriers du plateau Chronique bilingue de Job an Irien Et si on parlait breton? Ha ma komzfemp brezhoneg?... 35

5 DATES ET INFORMATIONS A RETENIR / DEIZIADOÙ HA KELEIER A-BOUEZ Locales / lec hel Enquête publique PLU Commune de TRÉFLÉVÉNEZ Par arrêté en date du 17 janvier 2015 n , Le Maire de TRÉFLÉVÉNEZ a ordonné l'ouverture des enquêtes publiques sur les projets d élaboration du Plan Local d'urbanisme (PLU), l abrogation de la carte communale et l élaboration du schéma directeur des eaux pluviales (n ). A cet effet, Monsieur Jacques SOUBIGOU et Madame Maryvonne MARTIN ont été désignés par ordonnance du 12 décembre 2014 par Monsieur le Président du Tribunal Administratif respectivement comme commissaire enquêteur et commissaire enquêteur suppléant. L'enquête se déroulera à la mairie du 16 février 2015 au 20 mars 2015, aux jours et heures habituels d'ouverture, où chacun pourra prendre connaissance du dossier et soit consigner ses observations sur le registre d'enquête, soit les adresser par écrit au commissaire enquêteur à la Mairie de TRÉFLÉVÉNEZ Le commissaire enquêteur recevra en mairie Le lundi 16 février 2015 de 9h à 12h30 et de 13h30 à 16h30 Le mardi 24 février 2015 de 9h à 12h30 Le jeudi 05 mars 2015 de 9h à 12h30 et de 13h30 à 16h30 Le vendredi 13 mars 2015 de 9h à 12h30 et de 13h30 à 16h30 Le vendredi 20 mars 2015 de 13h30 à 17h00 Son rapport et ses conclusions motivées, transmis au maire dans un délai d'un mois à l'expiration de l'enquête, seront tenus à la disposition du public en mairie. Les personnes intéressées pourront en obtenir la communication. A l'issue de l'enquête publique, le PLU sera approuvé par le conseil municipal. Enquête publique DANISCO La société DANISCO de Landerneau va utiliser des terres de Tréflévénez en zone d épandage (1ha84 à Coat Huel). Son plan d épandage sera soumis à enquête publique du 02/02/2015 au 04/03/2015. Les documents relatifs à cette enquête sont disponibles pour consultation en mairie aux heures d ouverture. Le commissaire enquêteur ne sera pas présent à Tréflévénez, mais il est possible de le rencontrer notamment, à La Martyre le 6 février et à Dirinon le 24 février de 14h à 17h. (Voir l avis d enquête publique en entrée et sortie de bourg et à l entrée de la mairie). 5 / 36

6 Dates à retenir : Tea Time : c est donner une seconde vie à ses vêtements, jouets,. et se rencontrer autour d un thé ou d un café. Les 1 er et 15 février, le 15 mars, les 5 et 26 avril de 10h30 à 12h à la salle à l étage (salle Kérifin). Ouverture du bar associatif : Les 31 janvier, 28 février, 28 mars et 25 avril à partir de 18h30, salle Bellevue. Gym tonic : Tous les lundis soirs de 19h à 20h. Calendrier de collecte : Poubelles vertes : semaines paires : 3 et 17 février, Poubelles jaunes : semaines impaires : 10 et 24 février, Soirée années 80 Voir ci-contre. Assistantes maternelles agréées Rozenn BONNIN, Kergreven, ou (2 places) Ménage / cours / baby sitting Vous recherchez une personne pour s occuper de votre ou vos enfant(s) durant 1 heure, 1 soirée? Ou pour assurer du soutien scolaire? Vous pouvez contacter : Anne CUNIT-RAVET (ménages, courses, accompagnements, gardes d enfants, soins aux animaux domestiques pendant vos congés) Morgane LAURENT (garde d enfants) Sandra NOAN (Ménage, accompagnement, courses) Agathe QUERE (garde d enfants) (chèque emploi service) (chèque emploi service) / Ou le SERVICE BABY-SITTING du Syndicat Intercommunal du Plateau de Ploudiry via la maison des jeunes qui se tient à votre disposition pour vous mettre en relation avec les baby-sitters du Plateau / / 36

7 HORAIRES D OUVERTURE DE LA MAIRIE Matin LUNDI 09 H 00 à 12 H 30 MARDI 09 H 00 à 12 H 30 MERCREDI Fermeture hebdomadaire JEUDI 09 H 00 à 12 H 30 VENDREDI 09 H 00 à 12 H 30 SAMEDI 10 H 00 à 12 H 00 Pour joindre la Mairie, Composer : Téléphone : Fax : mairie@treflevenez.fr Lorsque vous recevez un appel de la Mairie, c est le qui s affiche sur votre poste. Permanence du Maire : Le samedi de 10 H à 12 H et sur rendez-vous les autres jours. Voirie, Eau ou Equipements communaux, En cas de problème ponctuel, si le secrétariat de Mairie est fermé, appeler : Monsieur LE STANC Jean-Luc au ou au ou Monsieur PHILIPPE Georges au ou au Centre Communal d Action Sociale : L équipe communale du C.C.A.S. signale qu en cas de nécessité, il est possible de contacter : Madame FOUILLARD Marie-Claire au : ou le CCAS de Landerneau dans le cadre de l épicerie sociale au : Services Intercommunaux SIPP : au bourg de La Martyre Horaires d ouverture : secrétariat du Syndicat du Plateau Lundi mardi jeudi vendredi : de 09 h 00 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 17 h 30 Tél. : Fax : syndicatplateau-ploudiry@wanadoo.fr Analyse d eau : prélèvement du 22 décembre 2014 à la station St Pierre Chlore libre : 0,14 mg/lcl2 Chlore total : 0,24 mg/lcl2 Nitrates (en NO3) : 25 mg/l ph : 6,8 unité ph Eau d alimentation conforme aux limites et références de qualité pour les paramètres mesurés. Recensement de la population : enquêtes de 2010 à 2014 Population totale au 1 er janvier 2015 : / 36

8 Atelier Cyber générations Autres informations et dates / keleier ha deiziadoù all Formation des Animateurs (BAFA), Formation Générale prévue du 14 au 21 février 2015 à Loperhet, Coût : d'adhésion à la CNFR Pour en savoir plus, Bafa Bafd-Bretagne-CN Foyers Ruraux et sur Nous contacter bafabafd-bretagne-cnfr@orange.fr ou Foire bio de Landerneau / Foar bio e Landerne La 17ème Foire Bio de Landerneau aura lieu les 14 et 15 mars prochains à la salle St Ernel de Landerneau. Son thème cette année : "Du bio pour tous?" > 120 exposants vous attendent pour vous faire découvrir le monde de la bio ( Alimentaire, Agriculture et jardinage, Ecohabitat et énergie, vêtements et commerce équitable, Equipement de la maison, Artisanat, éditions, banque coopérative, Vins bio et biodynamie, Associations militantes du domaine de la santé, du social et de l' environnement...) Nombreuses conférences, ateliers et animations > site internet : Entrée : 3 euros Gratuit < 16 ans. bar et restauration sur place 8 / 36

9 Pêche en rivière sur l Elorn L ouverture de la pêche en rivière aura lieu le samedi 14 mars Pour pratiquer ce sport/loisir de plein air, il est obligatoire de détenir un permis de pêche. Plusieurs tarifs sont applicables selon l âge, le sexe ou les poissons recherchés. Depuis l an passé, chacun peut se procurer un permis de pêche directement de son domicile grâce à une application Internet : Certaines restrictions existent sur la pratique de ce loisir : jours interdits, zones de réserve, techniques ou appâts prohibés Il convient donc à chaque pêcheur de prendre connaissance de l arrêté préfectoral annuel qui précise toutes les règles. Cet arrêté est disponible dans toutes les mairies et consultable sur le site de la Préfecture. L AAPPMA de l Elorn possède également un site internet précisant toutes les modalités pour l obtention d un permis ou encore des précisions sur les parcours de pêche : ou la permanence de l association Enfin en lien avec la Maison de la rivière à Sizun, des séances d initiation à la pêche sont délivrées régulièrement à l intention des jeunes et des adultes (voir site de la maison de la rivière). Tarif social Aqualorn La Communauté de Communes du Pays de Landerneau-Daoulas prend en charge une partie du montant de l abonnement de l usager dès lors qu il n est pas imposable sur le revenu. Pour bénéficier de cette aide, le quotient familial, pris en compte à compter du 1 er novembre 2014, doit être inférieur à (avis d imposition 2014 sur les revenus 2013) Tarifs en cours Participation de la CCPL Carte semestrielle leçons enfant ,50 Carte 10 entrées enfant 33 8 Carte 10 entrées adulte 42 8 La participation de la CCPL prend la forme d un remboursement forfaitaire qui intervient après paiement du titre d entrée et contrôle par le CCAS de la commune de résidence, de la situation sociale du demandeur. Numéros d Urgences MEDECINS: 15 Gardes de week-end (samedis après-midi et dimanches) jours fériés et gardes de nuit (20h à 8 h du matin) CHIRURGIENS-DENTISTES: Garde, dimanche et jours fériés de 9h00 à 12h00. Répondeur téléphonique PHARMACIENS : 3237 Pour connaître les pharmacies de garde CENTRE ANTI-POISON: URGENCES: Pompiers : 18 pour infos : Gendarmerie : 17 PERTE CARTE BANCAIRE : PERTE CHEQUIER : / 36

10 COMPTES-RENDUS DE REUNIONS / RENTAOÙ-KONT EMVODOÙ Conseil municipal / Kuzul ti-kêr Séance du 12 novembre 2014 Secrétaire de séance : GENDRON Charlotte 1. Enquête publique GRT GAZ Après délibérations, Le Conseil municipal, à l unanimité, émet un avis négatif sur le principe de la création du réseau, réitère son avis défavorable au projet de production d'électricité par cycle combiné gaz à Landivisiau (conseil municipal du 20 juin 2014). Il précise que si le projet est réalisé, il émet également des restrictions afin de limiter l impact du chantier sur les parcelles agricoles et sur les routes. Dans le cadre du projet de PLU, une parcelle boisée doit être classée en Espace Boisé Classé (EBC). Sur demande de plusieurs agriculteurs, le Conseil avait en date du 10 juin 2014, émis un avis favorable pour permettre la traversée de ce bois, de façon à impacter au minimum les parcelles agricoles. Il est entendu que GRT Gaz devra recueillir l'accord du propriétaire du bois; Il est impératif de respecter au mieux les parcelles agricoles, afin de limiter au maximum les conséquences sur les décennies à venir. 2. Délibérations Modificatives Commune et Service des Eaux Suite à la demande de la Trésorerie, le Conseil municipal adopte à l unanimité quelques rectifications à la comptabilité de la Commune ainsi qu à celle du service des eaux, ce sont des régularisations comptables d un chapitre à l autre. D autre part, au Service des Eaux, une demande d admissions en non-valeur provenant de la Trésorerie fait état de différentes factures non honorées et pour lesquelles soit le montant n est pas recouvrable parce que inférieur au seuil des poursuites ou suite à procédures de surendettements. Le Conseil municipal décide, à l unanimité, l abandon de ces dettes, dont le montant global s élève à 508, Taxe d Aménagement Monsieur le Maire informe que les délibérations concernant la taxe d aménagement doivent être prises avant le 30 novembre pour application au 1er janvier Il explique que : -les collectivités peuvent décider d exonérer totalement ou partiellement les surfaces des différents locaux, des abris de jardins soumis à déclaration préalable Il fait observer que l ancienne municipalité avait décidé de ne pas instituer la taxe d aménagement applicable depuis de 1er mars 2012 de manière facultative par les communes et les EPCI. Après délibérations, à l unanimité les élus décident de reconduire les dispositions d exonération sur l ensemble des constructions, travaux, surfaces créées sur la commune. 4. Concours du Receveur municipal Attribution d indemnité Le Conseil municipal, décide à 6 voix pour : - de demander le concours du Receveur municipal pour assurer des prestations de conseil et d accorder l indemnité de conseil au taux de 70 % par an (contre 4 voix à 50 %). - que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l article 4 de l arrêté interministériel du 16 décembre 1983 précité et sera attribuée à Madame AUDEBERT Jocelyne. 10 / 36

11 5. Cession de délaissé de voirie Monsieur le Maire explique que le délaissé de voirie coupant les parcelles B873 et B557 ne permet pas au propriétaire d instruire son permis de construire. Considérant que ce délaissé n est plus affecté à l usage public, le Conseil municipal à l unanimité fixe le prix de vente du m², dans ce cas constructible, à 5. Considérant que les frais de géomètre et de notaire seront à la charge de l acquéreur. 6. Modification des horaires d ouverture, au public, de la mairie Monsieur le Maire expose que dans le cadre de la recherche d une meilleure organisation de travail de secrétaire de mairie, il serait souhaitable de regrouper le passage du public en mairie sur 5 matinées par semaine. De ce fait, les ouvertures au public sur les après-midi seraient supprimées, afin de permettre des temps de travail et de concentration pour les gros dossiers et le travail informatique. Après débats, certains élus étant contre la réduction au public du seul lieu d accueil de la Commune, ou argumentant l impossibilité de certains administrés à se libérer le matin, les Conseillers municipaux à 6 voix pour, 1 abstention et 3 voix contre, décident d appliquer les nouveaux horaires à compter du lundi 01 décembre 2014 ce qui porte les temps d ouverture au public à 16 heures par semaine. Les nouveaux horaires sont les suivant : les Lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9h à 12h30 et le samedi de 10h à 12h. Il sera fait particulièrement attention aux administrés qui ne peuvent se libérer sur ces temps horaires, aux remontées du public et au retour de la qualité de travail. 7. Mutualisation des achats Monsieur le Maire explique, que dans un souci d économie pour les collectivités territoriales, il est souhaitable de mutualiser les achats divers. Dans l attente d une prise en charge de cette mutualisation par la Communauté de Communes, il propose d adhérer, via le Syndicat Intercommunal du Plateau de Ploudiry au groupe OCEADE Bretagne situé 140 boulevard de Créac h Gwen Quimper cedex 9. Les élus municipaux émettent un avis favorable, pour un coût de 60 financé par le SIPP et servant les 5 Communes adhérentes, la Collectivité restant libre et autonome dans la gestion de ses commandes. 8. Charte «Ya d ar brezhoneg» Madame Patricia CHORLAY HENOT présente une proposition de Charte avec l Office de la Langue Bretonne. Elle explique qu il existe 4 niveaux de certification, et que sur Tréflévénez certaines actions étant déjà en place, il paraît plus opportun de choisir le niveau 2. Les Conseillers municipaux, par 9 voix pour et 1 abstention autorisent le maire à signer la Charte, avec l objectif de réaliser les actions proposées sur les deux prochaines années. 9. Travaux, acquisitions et sortie d inventaire Monsieur LE STANC Jean-Luc présente deux propositions de conventions avec le Syndicat Départemental d Energie et d Equipement du Finistère, pour des travaux sur l éclairage public., à savoir - Des travaux d alimentation EP d un abri-bus : L installation de l abri-bus sur le parking du bas-bourg nécessite un raccordement au réseau public, pour un coût estimatif de HT pris en charge en totalité par la Commune. - Des travaux d extension de l éclairage public entre l abribus et l entrée de l aire de jeux : Les récents travaux d aménagement et de création d un terrain multisports, justifient une extension de l éclairage public entre l abri-bus et l entrée de l aire de jeux. Le coût estimatif pris en charge par la Commune est de HT. Les élus, à l unanimité, autorisent le Maire à signer ces conventions avec le SDEF. 11 / 36

12 Monsieur LE STANC Jean-Luc présente 3 devis de sonorisation pour la salle Bellevue, en provenance des entreprises Merrien Electronique, Audiolite, et Comptoir électronique et explique les différentes possibilités retenues par les entreprises, compte tenu des impératifs de la Commune. Après délibérations, les élus autorisent Monsieur le Maire à traiter avec l entreprise Merrien Electronique située 19 rue Mangin à Landivisiau pour un montant de 2049 HT, auxquels viendra s ajouter une option estimée à 100 HT. La Commune a réalisé l acquisition d un photocopieur en Les élus, à l unanimité autorisent Monsieur le Maire à présenter l ancien photocopieur à la vente et à le sortir de l inventaire. Séance du 15 décembre 2015 Secrétaire de séance : LE STANC Jean-Luc 1. Convention d assistance technique dans le domaine de la voirie et des infrastructures aux Communes. Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que suite à la suppression du service ATESAT de l Etat, la Communauté de communes a décidé d étendre ses missions d assistance aux Communes et Syndicats de son territoire dans le domaine de la voirie et des infrastructures : - A la préparation des programmes de travaux d entretien et de gros entretien, - Au suivi de travaux et l établissement d un diagnostic général de voirie, - A des missions spécifiques en lien avec la gestion de la voirie communale. Il explique que le prix de base de la mission s élève à 783 pour cette année. Après délibérations, le Conseil municipal donne l autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention avec le Président de la CCPLD ; 2. Changement d opérateur de «Tiers de Télétransmission» Le déploiement par Mégalis Bretagne de sa nouvelle Plateforme Régionale d Administration Electronique prévoit notamment l évolution du service de télétransmission des actes en Préfecture au travers d un changement d opérateur «Tiers de Télétransmission». Les Conseillers municipaux décident d autoriser Monsieur le Maire à signer l avenant à la convention passée avec la Préfecture dans le cadre de la télétransmission des actes au contrôle de légalité. 3. Adhésion au groupement de commandes pour l achat d énergies Le conseil municipal délibère comme suit : Article 1 er : - il autorise l adhésion de la Commune de Tréflévénez au groupement de commandes Article 2 : - il accepte que le SDEF soit désigné comme coordonnateur du groupement, qu il procède à l organisation de l ensemble des opérations de sélection d un cocontractant, qu il soit chargé de signer le ou les marchés, de le ou les notifier. Article 3 : - il autorise Monsieur le Maire à signer l avenant pour adhérer au groupement. 12 / 36

13 4. Bois «Antoine du Rusquec» Monsieur le Maire explique que depuis 2009, la parcelle boisée A 841, anciennement propriété de Monsieur Antoine de L Estang du Rusquec, fait l objet d une proposition de don à la Commune de Tréflévénez. Madame Myriam de l Espinay, sœur du défunt Antoine du Rusquec et les huit autres héritiers propriétaires en indivision, souhaitent céder ce bois à la Commune de Tréflévénez. Cette parcelle étant intéressante par sa situation géographique, car étant traversé par un chemin de randonnées très utilisé, Monsieur le Maire propose aux Conseillers de valider l acceptation de ce don, compte tenu de l acceptation écrite de tous les indivisionnaires. Il précise que Madame de l Espinay souhaite que l acte notarié soit rédigé par Maître CRENN situé à Bourg-Blanc, et qu à chaque extrémité du bois soit appliquée une plaque «Bois Antoine du Rusquec» en mémoire de son frère. Après contact avec Maître CRENN, les honoraires seraient de 767,94 TTC, auxquels se rajoutera une estimation de 900 pour frais de procurations. Les Conseillers municipaux décident : - D accepter ce don, - D inscrire les frais au BP De faire apposer à chaque extrémité du bois les plaques de dénomination : «Bois Antoine du Rusquec» - D autoriser Monsieur le Maire à viser les actes et à effectuer toutes les démarches afférentes à ce bois et mandats nécessaires et à prendre toutes mesures nécessaires pour l entretien et la sécurisation du lieu. 5. Aménagement du territoire Dans le cadre de l Aménagement du Territoire, il est proposé au Conseil municipal d approuver le projet d'une convention d échanges de données géographiques et des services associés, avec la Communauté de Communes du Pays de Landerneau-Daoulas. Les collectivités du Pays de Brest se sont engagées dans une démarche d harmonisation et de diffusion des données géographiques à l échelle de ce territoire, sous la coordination du pôle métropolitain du Pays de Brest. Cette démarche s appuie sur un dispositif impliquant chaque niveau territorial. Elle a permis la mise en cohérence de données telles que le plan cadastral, le plan de ville, les réseaux d eau ou les documents d urbanisme à l échelle des 89 communes du Pays de Brest. Ces documents sont aujourd hui consultables sur GéoPaysdeBrest. C'est grâce à cet effort de mise en cohérence, dans le domaine de l'urbanisme par exemple, qu'il est proposé aux Communes et aux administrés de nouveaux services tel que l'accès aux règles d'urbanisme applicables à chaque parcelle. Afin de conforter ce dispositif, deux types de conventions d échanges de données géographiques et de services associés ont été proposés à l ensemble des communes et communautés du Pays : - une entre le Pôle Métropolitain et les Communautés d une part. - l autre entre les Communautés et leurs Communes d autre part. Ces conventions seraient conclues pour une durée de trois ans, renouvelable par tacite reconduction par périodes d un an, pour une durée maximale de six ans. Elles ne font l objet d aucune contrepartie financière spécifique. En conséquence, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer avec la Communauté de Communes du Pays de Landerneau-Daoulas une convention d échanges de données géographiques et de services. 13 / 36

14 6. Sevice de l eau approbation de l entrée au capital de la SPL eau du Ponant Le 17 décembre 2010, Brest métropole océane, le Syndicat intercommunal de distribution d eau potable (SIDEP) des communes de Landerneau, La Roche Maurice, Plouédern et Trémaouezan, le Syndicat intercommunal d alimentation d eau potable de Kermorvan de Kersauzon et le Syndicat du Chenal du Four ont créé la société publique locale (SPL) «Eau du Ponant» ayant pour objet social la gestion de l eau et de l assainissement. La SPL est entrée en phase opérationnelle en avril 2012 en reprenant la gestion du service public de l eau et/ou de l assainissement de ses actionnaires. La SPL Eau du Ponant a vocation d être un outil de gestion de tout ou partie des fonctions attachées au service public de l eau pour les collectivités du Nord Finistère qui le souhaitent et ce, quelle que soit leur taille. Afin d optimiser le service public de l eau potable, actuellement géré en régie, il s avère opportun d entrer au capital de la SPL Eau du Ponant et ce afin de pouvoir bénéficier de ses compétences notamment pour assurer la maîtrise d œuvre et la maitrise d ouvrage des travaux, les relations avec les usagers et pour renforcer le service d astreinte. Ces prestations réalisées pour le compte de la Commune de Tréflévénez, actionnaire, pourront être confiées de gré à gré à la SPL Eau du Ponant dans le cadre de contrats dits de quasi-régie. La Commune de Tréflévénez continuera à assumer la responsabilité de la gestion de l eau. Le Conseil municipal, à l unanimité, approuve la participation de la Commune de Tréflévénez au capital de la société publique locale Eau du Ponant, à hauteur d une action, pour une valeur de 19,98. approuve le versement des sommes une fois que les fonds seront prélevés sur le budget du service de l eau au chapitre 26 - article 261. approuve les statuts mis à jour et le règlement intérieur de la société publique locale Eau du Ponant tels que joints en annexe approuve le projet de promesse unilatérale de vente d actions au profit de Brest Métropole Océane et autorise le Maire à la signer approuve la désignation au sein de l assemblée spéciale, d un représentant de la Commune de Tréflévénez autorise le Maire à prendre toutes les mesures nécessaires à l exécution de la présente délibération. 7. Service de l eau Etude technico économique Cuve à neutralite Monsieur le Maire explique que dans le cadre de changement à venir de la cuve à neutralite, Le projet doit être étudié par avenant dans le cadre de l élaboration du Contrat de Territoire du Conseil Départemental / Pays de Landerneau-Daoulas Cette réflexion sur le changement de la cuve, devra reposer sur une étude Technico-économique Le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire à réaliser toutes les démarches nécessaires à cette opération 14 / 36

15 COMITE DES LOISIRS ET ASSOCIATIONS COMMUNALES / POELLGOR AN DUDI HA KEVREDIGEZHIOÙ AR GUMUN Spectacle du 30 novembre 2014 au bar Lors de l'ouverture du bar le samedi 29 novembre 2014, vous êtes venus nombreux applaudir le groupe «CHOUKEN BLUES». Pizza, danse et rigolade étaient au rendez-vous. Le groupe nous a promis de revenir en 2015 Fred Noël-Chery Noël des enfants L'arbre de Noël a eu lieu le samedi 20 décembre.en attendant l'arrivée du Père Noël, petits et grands ont pu apprécier le spectacle du magicien STEEFEN. L'après-midi s'est terminé autour d'un délicieux goûter. Le comité des loisirs remercie Mme Nédélec Anne Marie pour son don qui a permis de financer en partie cette journée. Bonne Année toutes et à tous. à Fred Noël-Chery, président du Comité des loisirs 15 / 36

16 EVENEMENTS SUR LA COMMUNE / DARVOUDOÙ WAR AR GUMUN 30 ans du Minihi Un événement à Tréflévénez le 30 Octobre 2014 Trentième anniversaire de Minihi Levenez Avec comme programme : Les conférences étaient très intéressantes et si vous ne les avez pas écoutées, vous pourrez les retrouver sans doute un jour dans l une des publications de Minihi Levenez ; le père Job dans sa conférence a souligné qu il est important de nourrir la joie en nous et de regarder ce qui est beau : l amour, le pardon, la bonté, la douceur et la paix. 2 conférences à l église Fin des paroisses, Renaissance des «Plou» par Yves de Boisanger Les Bretons ont-ils encore besoin d un salut? par le Père Job An Irien Messe à 18h à l église de Tréflévénez Puis apéritif et repas (P.P.V.R) pour qui le souhaitait avec en plus animation musicale Ce jour-là, Tréflévénez ressemblait à un très gros bourg : des voitures partout, une église pleine. Cette joie a été présente durant la messe qui s en est suivie où les cantiques bretons ont été à l honneur, et durant toute la soirée dans les deux salles municipales où était servi un repas convivial (P.P.V.R), avec animation musicale. Marie-Claire Fouillard 16 / 36

17 La gym tonic du lundi soir à Tréflévénez Tous les lundis soir de 19h à 20h, un cours de gym tonic se déroule en salle Bellevue à Tréflévénez, sous la houlette de Typhaine qui assure aussi d autres cours de gym sur le plateau de Ploudiry. Typhaine n est pas perdue à Tréflévénez et connait bien le bourg où elle a habité et joué étant enfant et ce, pendant quelques années : c est la fille de Yolande. Une vingtaine de femmes très motivée de Tréflévénez, du Tréhou et du plateau se retrouvent le lundi à Tréflévénez pour pratiquer la gym tonic et ça y va Bonne continuation Marie-Claire Fouillard CLIC : ateliers mémoire Le Clic (Centre Local d Information et de Coordination Gérontologique) du pays de Landerneau-Daoulas est un service gratuit d information, de conseil, d orientation et d accompagnement à destination des personnes âgées de plus de 60 ans, de leur entourage et du réseau de partenaires. Dans le cadre de ses activités, le Clic a recherché en milieu d année 2014, une commune volontaire sur le plateau de Ploudiry pour accueillir un atelier mémoire à destination des retraités. La mairie de Tréflévénez a aussitôt proposé la salle Bellevue et c est ainsi que depuis novembre 2014, un groupe d une douzaine de personnes participent à l atelier mémoire ; ce cours se déroule le mardi de 14h à 16h avec une animatrice formée pour cela. Il prendra fin en Février au terme des 12 semaines prévues. Le coût pour le retraité est de 20 pour l ensemble des cours. Il est toujours possible de se renseigner sur les activités du CLIC en téléphonant le matin au à Landerneau ou au à Daoulas. Marie-Claire Fouillard 17 / 36

18 Un événement insolite à Tréflévénez! TOURNAGE D UNE SCENE DU COURT-METRAGE «LES GUERRIERS» LE 10 DECEMBRE 2014 Le film «Les Guerriers» est un court métrage d une durée de 20 minutes réalisé par Maxime Caperan et produit par les films du Clan Paris. C est l histoire d un adolescent vivant avec sa mère. Ne supportant pas que sa mère refasse sa vie avec un autre homme, il se réfugie dans sa relation avec ses amis et rêve de partir vivre la belle vie à Paris. C est un récit sur le mal-être adolescent et la quête de liberté. Ce film est soutenu par la région Bretagne et le Conseil Général du Finistère et son producteur espère qu il sera retenu par un festival par exemple, le festival des films courts de Brest qui est le deuxième en France, après Clermont-Ferrand car si tel était le cas, la télévision peut ensuite l acheter plus facilement. Le personnage principal du film Sébastien, est joué par un jeune acteur de 16 ans d origine Suisse : Kacey Mottet-Klein, qui a à son actif plusieurs films et qui a tenu le rôle de Serge Gainsbourg enfant, dans le film sur la vie de Gainsbourg. A Tréflévénez, Sébastien, le héros du film et son copain Thomas roulaient en scooter sur une route de campagne entre Bellevue et Kérezellec. Ils ont eu largement le temps d admirer le paysage car ils ont effectué au moins une vingtaine d aller-retour sur ce trajet car bien entendu, la route était interdite à la circulation, le Maire ayant dû prendre un arrêté municipal pour cela et mettre en place une déviation. calvaire en toile de fond. Afin de filmer la scène, la caméra était montée sur un véhicule qui suivait, précédait, ou roulait à côté du scooter. Puis toute l équipe, après s être restaurée dans les salles municipales où était prévue leur cantine, s en est allée poursuivre le tournage à Landerneau (gare routière, cité Trémaria et parking de Leclerc la nuit) puis à Brest. On peut souligner que l équipe était sympathique ; le Directeur de production et le régisseur ont remercié la mairie de l accueil qui leur a été réservé et des moyens mis à leur disposition pour se restaurer et se préparer (les salles municipales). Michel Emily quant à lui leur a également permis d installer leur PC sur le parking Bellevue. Pourquoi avoir retenu Tréflévénez? Le scooter a failli ne pas démarrer car pour le mettre en marche, un technicien a appuyé au moins une vingtaine de fois sur la pédale, sans succès. Heureusement à Bellevue, dans le bâtiment oxymax, il y avait un salarié qui s y connaissait certainement en mécanique. Il a rentré le scooter et a nettoyé les bougies et miracle, tout est rentré dans l ordre, le scooter a démarré et le tournage a pu se faire! La seconde scène a été tournée au croisement menant à Elléouet avec le Lorsqu un réalisateur prépare son film, il recherche des lieux pour le tournage ; Tréflévénez doit donc avoir un certain charme pour avoir retenu son attention!! Il ne nous reste plus qu à attendre la sortie de ce court métrage en espérant qu il aura beaucoup de succès Nota : il est possible de retrouver sur internet les coordonnées et les informations relatives à Kacey Mottet-Klein. 18 / 36 Marie-Claire Fouillard

19 Les vœux aux professionnels Samedi 17 janvier, la municipalité de TREFLEVENEZ avait convié les chefs d'entreprises, artisans et agriculteurs de la commune à se retrouver pour les vœux et pour des échanges sur les perspectives économiques. Délaissant le lieu habituel des réceptions, la salle Bellevue, le conseil municipal a conduit les participants au GAEC SALAUN à Keriffin. L'objectif était de partager avec un jeune agriculteur, Didier SALAUN 29 ans, venant de s'installer en s'associant avec ses parents au sein du GAEC, en production laitière. Avec Didier c'est la 4ème génération de SALAUN à s'installer en agriculture. Son arrière-grand-père s'est lancé en 1937, puis son grand-père et Daniel, son père, en Didier s'est installé après 7 ans comme salarié d'une organisation de contrôle laitier. C'est un challenge que relève Didier, dans un contexte économique compliqué et notamment dans la production laitière où une mutation, voire une révolution s'annonce avec la fin des quotas laitiers dès Avril de cette année. Le troupeau actuel est de 50 vaches, l'ambition est de le porter à 70 vaches notamment après les travaux d'extension de l'étable qui vont démarrer bientôt. Malgré la conjoncture et l'arrivée de Didier le GAEC maintiendra l'emploi d'un salarié à mi-temps. Didier et ses parents nous ont présenté la salle de traite, l'étable et autres bâtiments et nous ont fait part de leurs réflexions face à la conjoncture. A l'issue de la visite, Annie SALUN nous a reçus dans son gîte, Ar Boutou Coz, près de l'exploitation où la municipalité offrait le verre de l'amitié. Ce moment de convivialité a permis des échanges entre les chefs d entreprises, les artisans, les agriculteurs et les conseillers municipaux. Georges Philippe 19 / 36

20 Les vœux aux anciens Le 10 et 17 Janvier, le Maire accompagné de quelques membres du Conseil Municipal et du CCAS a présenté aux anciens de la commune ses vœux pour l année Claude Laurent, notre doyen «homme» toujours aussi en forme, nous a accueillis avec son épouse Mariette pour un sympathique apéritif. Marie Brenaut qui, en décembre dernier vient de fêter ses 90 ans, nous a, avec sa gentillesse habituelle, offert un café à l EPHAD de Daoulas où elle se plait bien. Henri Denniel, qui nous a accueillis pour un café à Kérifin, entouré des membres de sa famille et notamment de sa femme et de son fils Michel et qui pour la photo a été «laouen». Euphrasie Bosseur, toujours aussi souriante, qui nous a reçus avec son fils Dominique autour d un café-crêpes. A tous Bonne et Heureuse Année Marie-Claire Fouillard 20 / 36