Note sur le coût de la mise en œuvre de la chaîne de dématérialisation
|
|
- Robert Poulin
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 > Objet : Dématérialisation > Contact : Pierre EYMAR peymar@cdg38.fr > Pôle : Informatique > Type de document : note d information > Référence : 2015 / 07 / 06 / PE > Date : le 02 / 07 / 2015 Note sur le coût de la mise en œuvre de la chaîne de dématérialisation Plusieurs acteurs sont concernés dans la réussite du projet: I) Le CDG38 : Met à disposition de ses collectivités le tiers de télétransmission reposant sur le logiciel S²low et homologué par les services de l'état. Ce tiers de télétransmission est opéré par l ADULLACT Met à disposition de ses collectivités un parapheur reposant sur le logiciel i-parapheur de l'adullact et opéré par l ADULLACT Ces mises à disposition se font par la mise en place d une convention signée entre le CDG et la collectivité Coût pour la collectivité : TARIFICATION PLATEFORME DE DEMATERIALISATION PASTELL - ACTES - MAILS SECURISES - PESV2 - I-PARAPHEUR Tranche de collectivité Tarif forfaitaire 1ère année Tarif forfaitaire année(s) suivante(s) Communes jusqu'à habitants Communes de à habitants ou établissements de moins de 50 agents Communes de 5001 à habitants ou établissements de 51 à 100 agents Communes de à habitants ou établissements de 101 à 350 agents Communes de + de habitants ou établissements de plus de 350 agents CDG , rue des Universités - CS St-Martin-d Hères cdg38@cdg38.fr Tél. : Fax :
2 II) Les fournisseurs de progiciels de Gestion Financière : Pour que le parapheur et le tiers de télétransmission mis à disposition par le CDG38 fonctionnent en lien avec la plateforme et les applications de l Editeur utilisées par les collectivités adhérentes au CDG38, il est nécessaire de mettre en œuvre un Connecteur spécifique. Certains éditeurs proposent une installation tarifée de ces connecteurs, puis la collectivité en a l utilisation sans coût supplémentaire, la maintenance globale du logiciel couvrant les difficultés éventuelles de fonctionnement. C est le cas de CEGID PUBLIC et CIRIL D autres proposent une installation tarifée de ces connecteurs, puis un tarif d abonnement annuel. C est le cas de BERGER-LEVRAULT (Magnus) et JVS MAIRISTEM avec qui nous avons établi un partenariat et qui vous proposeront leur prestation selon le barème ci-dessous Pour BERGER LEVRAULT Commune: nombre d'habitants EPCI: nombre de mandats/titres par an Tarif HT de mise en œuvre du connecteur parapheur Tarif HT de mise en œuvre du connecteur TDT Récapitulatif pour la mise en œuvre initiale TTC Tarif HT d abonnement annuel connecteur parapheur Tarif HT d abonnement annuel du connecteur TDT Récapitulatif des abonnements annuels TTC moins de 500 moins de de 501 à 1500 de 601 à de 1501 à 3000 de 1201 à de 3001 à 3500 de 2501 à de 3501 à 6500 de 3001 à de 6501 à de 8001 à de à de à de à de à de 4001 à de 6001 à de 7501 à de 9001 à plus de plus de Pour JVS MAIRISTEM Répartition du coût de l outil JVS PES H.T. / an TTC / an Support téléphonique diagnostique Maintenance technique de la passerelle Total annuel Mise en place du connecteur Prestation à distance paramétrage du connecteur (1h maximum) CDG 38 2 / 5
3 Les fournisseurs de certificats : Chaque collectivité devra se munir de certificats à la norme RGS** (Référentiel Général de Sécurité) Chaque signataire devra être doté d un certificat sur clé usb : Nous avons négocié un partenariat avec la Chambre De Commerce et d Industrie de GRENOBLE pour la fourniture de ces certificats Le coût de fonctionnement est de 45 HT (54 TTC) par an 50 HT (60 TTC) supplémentaires la première année pour l acquisition du support (clé usb) Vous pouvez remplir les dossiers en ligne en utilisant le lien que vous communiquera le service informatique du CDG CDG 38 3 / 5
4 QUELQUES EXEMPLES Pour une collectivité de habitants ayant 5 signataires et utilisant le logiciel Magnus soient 700 HT (840 TTC) facturés par Berger-Levrault (installation des connecteurs) 5 * 50 soient 250 (300 TTC) facturés par le fournisseur de certificats 1049 facturés par le CDG Total : soit 260 E HT (312 TTC) facturés par Berger-Levrault 5 * 45 soit 225 HT (270 TTC) facturés par le fournisseur de certificats 727 facturés par le CDG38 Total : 1309 Pour une collectivité de 2000 habitants ayant 2 signataires et utilisant le logiciel Magnus soient 325 HT (390 TTC) facturés par Berger-Levrault (installation des connecteurs) 2 * 50 soient 100 HT (120 TTC) facturés par le fournisseur de certificats 227 facturés par le CDG38 Total : soit 60 HT (72 TTC) facturés par Berger-Levrault 2 * 45 soit 90 HT (108 TTC) facturés par le fournisseur de certificats 158 facturés par le CDG38 Total : 338 CDG 38 4 / 5
5 Pour une collectivité de de 500 habitants ayant 2 signataires et utilisant le logiciel Magnus soient 175 (210 TTC) facturés par Berger-Levrault (installation des connecteurs) 2 * 50 soient 100 (120 TTC) facturés par le fournisseur de certificats 52 facturés par le CDG38 Total : soit 20 (24 TTC) facturés par Berger-Levrault 2 * 45 soit 90 (108 TTC) facturés par le fournisseur de certificats 36 facturés par le CDG38 Total : 168 CDG 38 5 / 5
Note sur le coût de la mise en œuvre de la chaîne de dématérialisation
Note sur le coût de la mise en œuvre de la chaîne de dématérialisation Plusieurs acteurs sont concernés dans la réussite du projet: I) Le CDG38 : Met à disposition de ses collectivités le tiers de télétransmission
Plus en détailMise en œuvre de la procédure de dématérialisation des transferts de documents à la Préfecture
> Objet : Dématérialisation > Contact : Pierre EYMAR 07-76-33-20-28 peymar@cdg38.fr > Pôle : Informatique > Type de document : note d information > Référence : 2015 / 07 / 02 / PE > Date : le 21/ 07 /
Plus en détailLIVRET DES PRESTATIONS DE LA CONVENTION INTERNET ET DEMATERIALISATION DU CDG46 (au 01/01/2015)
LIVRET DES PRESTATIONS DE LA CONVENTION INTERNET ET DEMATERIALISATION DU CDG46 (au 01/01/2015) Conditions financières Tous les tarifs ci-dessous s'entendent toutes taxes et frais de déplacements compris.
Plus en détailDématérialisation PES V2
Dématérialisation PES V2 D E R N I È R E N O U V E L L E Bonjour, A compter du 01/01/2015, seul le protocole d échange PES V2 sera supporté par les trésoreries. Il remplacera les protocoles d échanges
Plus en détailDématérialisation des factures du Secteur Public
Dématérialisation des factures du Secteur Public Groupe de travail AIFE/SNP # 1 Thème : «Les principales fonctionnalités de la solution Etat et les contrôles de données associés» rdre du jour 2 1. Contexte
Plus en détailTOUR DE FRANCE DE L'ADULLACT
TOUR DE FRANCE DE L'ADULLACT ACTUALITES ET NOUVEAUTES DE L'ADULLACT EN BREF : 13 années d'expérience 245 collectivités membres et plus de 15 000 bénéficiaires des travaux plus de 600 projets hébergés sur
Plus en détailMARCHE PUBLIC INFORMATIQUE. Installation, mise en œuvre, maintenance et support téléphonique du logiciel i-parapheur
MARCHE PUBLIC INFORMATIQUE Installation, mise en œuvre, maintenance et support téléphonique du logiciel i-parapheur Procédure de consultation : procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des marchés
Plus en détailLA DEMATERIALISATION EN QUESTION. Avril 2014
LA DEMATERIALISATION EN QUESTION Avril 2014 1 Profil des répondants : Ce questionnaire qui comportait 64 questions a été envoyé aux services financiers et informatiques de membres de l'acuf et de l'amgvf.
Plus en détailalpi d information La lettre N 7-1e semestre 2014 Syndicat Mixte Agence Landaise Pour l'informatique
La lettre d information alpi N 7-1e semestre 2014 ALPI-lettre-7-8pages.indd 1 06/05/2014 15:46:48 Edito // Sommaire n Edito L arrivée de nouveaux élus municipaux et intercommunaux est l occasion pour l
Plus en détailBUREAU DU 17 NOVEMBRE 2014 PROCES-VERBAL N 9
Le jour susdit, les membres du bureau se sont réunis au sein de la salle des commissions du bâtiment administratif de la Communauté de Communauté du Saulnois à CHATEAU-SALINS, sous la présidence de Monsieur
Plus en détailLa dématérialisation dans le secteur public local.
La dématérialisation dans le secteur public local. Réunion d information Epinal, le 14/10/2014 Ordre du Jour La modernisation et la simplification des procédures: L accélération du déploiement d de la
Plus en détailYourcegid Secteur Public Finances : Une réponse globale aux nouveaux enjeux de la fonction publique. Collectivités. Finances
Yourcegid Secteur Public Finances : Une réponse globale aux nouveaux enjeux de la fonction publique Collectivités Finances Parce que votre organisation est unique, parce que vos besoins sont propres à
Plus en détailGuide de la dématérialisation
Guide de la dématérialisation Copyright Août 2013 Berger-Levrault - ELM n 3958 1/56 Table des matières Quelles sont les échéances? 3 Généralités 3 Pourquoi la dématérialisation? 3 Qu'est-ce que le PES?
Plus en détailDÉMATÉRIALISATION DES MARCHÉS
DÉMATÉRIALISATION DES MARCHÉS MODE OPÉRATOIRE DU PARAPHEUR ELECTRONIQUE Innovation-Développement Table des matières 1 PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT D UN PARAPHEUR ELECTRONIQUE... 1 2 E-MAIL DE NOTIFICATION
Plus en détailJOURNÉE THÉMATIQUE : LA CHAÎNE DE CONFIANCE. Avec le soutien de :
JOURNÉE THÉMATIQUE : LA CHAÎNE DE CONFIANCE Avec le soutien de : Programme 13h30-14h00 : accueil 14h00-14h20 : introduction et présentation de l'adullact 14h20-14h45 : exposé sur la chaîne de confiance
Plus en détailCentre de Gestion de la Fonction Publique de la Loire Saint Etienne (42) - C.C.T.P- ACQUISITIONS D UN PROGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
ACQUISITIONS D UN PROGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES AVEC UN PORTAIL EXTRANET ET UNE GESTION ELECTRONIQUE DE DOCUMENTS INTERFACEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Page 1
Plus en détailune plate-forme de services administratifs pour le territoire bourguignon
une plate-forme de services administratifs pour le territoire bourguignon Le territoire bourguignon : chiffres clés Un territoire à forte dominante rurale Nombre d habitants: 1 612 397 (1) Nombre de communes
Plus en détailLa dématérialisation des documents de la chaîne comptable et financière dans le secteur public local.
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE l EURE Division secteur public local boulevard Georges Chauvin 27023 Evreux Cedex Affaire suivie par mr Kerbaul
Plus en détailSERVICE INFORMATIQUE MUTUALISÉ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DES ACHARDS
SERVICE INFORMATIQUE MUTUALISÉ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DES ACHARDS HISTORIQUE 2008 : Sécurité informatique (antivirus et sauvegarde) 2009 : Définition d un projet informatique intercommunal (AMO
Plus en détailGROUPE DE TRAVAIL COOPERATIF I-PARAPHEUR
GROUPE DE TRAVAIL COOPERATIF I-PARAPHEUR COMPTE RENDU DE LA SEANCE DE TRAVAIL DU 16 MARS 2011 A PARIS, MAISON AQUITAINE Sujet GTC i-parapheur Rédacteur ADULLACT Participants à la réunion : Collectivités
Plus en détailLogiciel Sage paie ligne 100
Votre partenaire expert de la rémunération salariale Logiciel Sage paie ligne 100 Objectifs de la formation Maîtriser l ensemble des fonctions du logiciel, Etre autonome dans le paramétrage et le traitement
Plus en détailA V A N T A G E S E N N A T U R E F R A I S P R O F E S S I O N N E L S Bases de cotisations Sécurité Sociale. au 1er janvier 2013
QUESTIONS SOCIALES Note d information n 13-02 du 3 janvier 2013 A V A N T A G E S E N N A T U R E F R A I S P R O F E S S I O N N E L S Bases de cotisations Sécurité Sociale au 1er janvier 2013 Références
Plus en détailTutoriel INFOGREFFE Dématérialisation des formalités au RCS Le dépôt des comptes annuels
Tutoriel INFOGREFFE Dématérialisation des formalités au RCS Le dépôt des comptes annuels 1 Le portail de l information légale sur les entreprises et des formalités au Registre du Commerce et des Sociétés
Plus en détailDéploiement du PES v2. 09 & 10 Octobre 2014 à PERPIGNAN
Déploiement du PES v2 09 & 10 Octobre 2014 à PERPIGNAN La Société Créée en 1981 Société française, indépendante Un chiffre d affaires en croissance depuis sa création 4,6 millions d euros 47 personnes
Plus en détailGuide Utilisateur ACQUIT : Anomalies issues du Guichet XML
Guide Utilisateur ACQUIT : Anomalies issues du Guichet XML Rappel du processus : Lorsque l ordonnateur adresse à la DGFiP un flux PES V2 pour intégration dans l application Hélios, le point d accès à Hélios
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. Salon de la Santé et de l Autonomie Pavillon 1 Stand L22
DOSSIER DE PRESSE Salon de la Santé et de l Autonomie Pavillon 1 Stand L22 2014 1 BERGER-LEVRAULT, PARTENAIRE INCONTOURNABLE DES ACTEURS DE SANTÉ PUBLICS ET PRIVÉS Dossier de presse 2014 I Page 3 1 BERGER-LEVRAULT,
Plus en détailATTENTION : Dès que vos paies de décembre sont établies n oubliez pas de nous envoyer votre sauvegarde et les documents demandés ci-après.
Beauvais, le 25 novembre 2013 Madame, Monsieur le Maire, Madame, Monsieur le Président, Merci de nous avoir accordé votre confiance pour la réalisation de votre N4DS. Afin de réaliser au mieux le traitement
Plus en détailMARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :
Plus en détailOffre téléphonie mobile. Guide pratique
Offre téléphonie mobile Guide pratique Sommaire Périmètre de l offre page 3 Présentation du cadre contractuel page 5 Modalités de commande page 8 2 Périmètre de l offre Support contractuel Accord-cadre
Plus en détailCONVENTION DE PRESTATIONS INTEGREES POUR L UTILISATION DES OUTILS DE DEMATERIALISATION
CONVENTION DE PRESTATIONS INTEGREES POUR L UTILISATION DES OUTILS DE DEMATERIALISATION Société Publique Locale SPL-Xdemat (SPL) 1/9 ENTRE La Collectivité dont le numéro SIRET est, Indiquez ci-dessus le
Plus en détailSECIBEXPERT l excellence du logiciel pour cabinets d avocats
SECIBEXPERT l excellence du logiciel pour cabinets d avocats L ère de la mobilité pour les avocats Sommaire P.4 Fonctionnalités poussées pour avocats P.11 Gestion optimisée des dossiers P.8 Technologie
Plus en détailTRAVAUX D INSTALLATION DE VIDEOSURVEILLANCE
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Cuges les pins Direction des Services Techniques et Urbanisme Hôtel de Ville Place Stanislas Fabre 13780 CUGES LES PINS Tél. : 04 42 73 80
Plus en détailLa conduite du projet de dématérialisation dans les EPS
26/05/2014 Référence : P1 Domaine : Projet Titre : La conduite de projet dématérialisation dans les établissements publics de santé Annexes : P1A et P1B La conduite du projet de dématérialisation dans
Plus en détailDématérialisation des factures du Secteur Public
Dématérialisation des factures du Secteur Public Rencontre Editeurs de solutions informatiques à destination du secteur public local 16 mars 2015 Ordre du jour 1. Présentation d ensemble du projet CPP
Plus en détailDéjouer la fraude aux «faux» virements. MEDEF Lyon Rhône Mardi 28 avril 2015
Déjouer la fraude aux «faux» virements MEDEF Lyon Rhône Mardi 28 avril 2015 Typologie de la fraude sur les moyens de paiements Source BDF Données fraude sur les moyens de paiements en France Source BDF
Plus en détailCes Lettres d informations sont envoyées aux extranautes inscrits et abonnés sur le site assistance (voir point N 3).
Site Internet - utilisation Septembre 00 Le service support de JVS-Mairistem met à disposition des utilisateurs des applications JVS-Mairistem et des collectivités clientes, un site internet de support
Plus en détailGUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS
Professionnels Entrepreneurs GUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS janvier 2014 Professionnels Entrepreneurs Sommaire Vous êtes artisan, commerçant, agriculteur, profes sionnel libéral, dirigeant
Plus en détailLIVRET SERVICE. Portail Déclaratif Etafi.fr
LIVRET SERVICE Portail Déclaratif Etafi.fr LS-YC Portail Déclaratif Etafi.fr-11/2013 ARTICLE 1 : PREAMBULE LIVRET SERVICE PORTAIL DECLARATIF ETAFI.FR Les télé-procédures de transfert de données fiscales
Plus en détailRAPPEL : La Dématérialisation n est pas à ce jour obligatoire
FICHE DE CADRAGE PASSAGE AU PESV2 Etape dématérialisation RAPPEL : La Dématérialisation n est pas à ce jour obligatoire 1) CONTEXTE ET CONSTATS : Le passage au PES v2 DEMAT implique de joindre aux mandats
Plus en détailGROUPE DE TRAVAIL COOPERATIF I-PARAPHEUR
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DE TRAVAIL DU 12 MARS 2015 A PARIS CONSEIL GÉNÉRAL DE LA SEINE-SAINT-DENIS SUJET : : SOMMAIRE 1.ORDRE DU JOUR...3 2.TABLETTES NUMÉRIQUES...3 3.ARCHITECTURE GLOBALE V4...4 4.LA
Plus en détailCommuniqué de lancement Sage Paie & RH V21.00. MAPS Paie & RH 15 novembre 2013
Communiqué de lancement Sage Paie & RH V21.00 MAPS Paie & RH 15 novembre 2013 Sommaire Communiqué de lancement Introduction... 3 Rythmique de la campagne sociale 2013-2014... 4 Les deux temps forts de
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE D'ACHEMINEMENT DE COMMUNICATIONS FIXES ET MOBILES NUMERO 05-2010 CDG 64 n 05-2010 CCTP Communications téléphoniques 2010 1 1. DEFINITION DES PRESTATIONS
Plus en détailT E C S O F T 775,00 TTC 645,83 HT
Chipset INTEL HM86 Processeur INTEL PENTIUM 3550 2,2 Ghz 4 Go mémoire DDRIII Ecran LED 15.6 WIDE 1366*768 Carte Vidéo intégré INTEL HD4600 2 ports USB 3.0, 2 port USB 2.0 Poids 2,2 Kg Dimensions 374 X
Plus en détailDroits d'usage et mises à jour des logiciels Microsoft - renouvellement - autorisation de signer -
POLE RESSOURCES ET CONSEIL Direction des Systèmes d'information DELIBERATION DU CONSEIL SEANCE DU 21 juillet 2006 N 2006/0594 Droits d'usage et mises à jour des logiciels Microsoft - renouvellement - autorisation
Plus en détail10èmes Rencontres Mondiales du Logiciel Libre. NANTES, Le 7 Juillet 2009
10èmes Rencontres Mondiales du Logiciel Libre NANTES, Le 7 Juillet 2009 Les principes généraux : enjeux, approche partenariale... 2 Des enjeux financiers et qualitatifs les coûts de papier, d édition et
Plus en détailMODE D EMPLOI S inscrire en ligne sur le portail (Expert Comptable)
MODE D EMPLOI S inscrire en ligne sur le portail (Expert Comptable) SOMMAIRE 1 - Inscription en ligne 3 A - Identification : 7 B - Configuration du compte : 9 C Adresse de facturation : 11 D Paramètres
Plus en détailQuelle doit être la durée de conservation des documents comptables par le trésorier?
Extrait n 1 du Guide Pratique du Trésorier CE Quelle doit être la durée de conservation des documents comptables par le trésorier? Voir la réponse La miseenplaced unecomptabilité 3.1 À notre avis : cccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccc
Plus en détailPolyOffice Plus Le logiciel de gestion et de rédaction d actes des cabinets d avocats
PolyOffice Plus Le logiciel de gestion et de rédaction d actes des cabinets d avocats 1 er logiciel labellisé RPVA par le Conseil National des Barreaux Équipez sereinement votre cabinet pour : > Gagner
Plus en détailLes logiciels libres de gestion de contenus Internet / Extranet pour le secteur public. 24 septembre 2008
Les logiciels libres de gestion de contenus Internet / Extranet pour le secteur public 24 septembre 2008 < De quoi on parle? CMS (Content Management System) : système de gestion de contenu permettant de
Plus en détailQualiac et la dématérialisation des factures. Dématérialisation des factures fournisseurs
Qualiac et la dématérialisation des factures Dématérialisation des factures fournisseurs Dématérialisation des factures Sommaire Les sources de la LAD (Lecture Automatique de Document) et Gestion Electronique
Plus en détailCONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION D UNE SOLUTION DE DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS
CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION D UNE SOLUTION DE DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS Entre Le Département de la Loire, 2 rue Charles de Gaulle, 42022 Saint-Étienne cedex 1, représenté par son
Plus en détailzone 1 zone 2 zone 3 zoe 4 zone 5 zon 6 Abo mensuel 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 0,0498 0,0504 0,0511 0,0518 0,0524 0,0532
DIRECT ENERGIE Direct Energie SA Capital : 9 786 660 - - immatriculée au RCS de Paris sous le n 448 570 057 - SIRET : 448 572 057 00058- Siège : 2 bis rue Louis Armand 75015 Paris Fiche Descriptive de
Plus en détail- CertimétiersArtisanat
2 - CertimétiersArtisanat CertimétiersArtisanat - Sommaire NOTIONS SUR LE CERTIFICAT... 4 UN DOUBLE CERTIFICAT SUR VOTRE CLE CERTIMETIERSARTISANAT... 5 UTILISATION D UN CERTIFICAT ELECTRONIQUE CLASSE 3+
Plus en détailOBTENIR UN CERTIFICAT CHAMBERSIGN FIDUCIO
OBTENIR UN CERTIFICAT CHAMBERSIGN FIDUCIO 1. Vérification de l environnement informatique...2 2. Réservation en ligne du certificat...3 Vérification en ligne de la configuration...3 Choix du support délivrance
Plus en détailACQUISITION, MISE EN PLACE ET MAINTENANCE DE LOGICIEL METIER RELATIF AUX DOMAINES DES SERVICES A LA PERSONNE ET A LA GESTION DES RELATIONS ADMINISTRES
Commune de Pontcharra - 38530 MARCHE DE SERVICES INFORMATIQUE ACQUISITION, MISE EN PLACE ET MAINTENANCE DE LOGICIEL METIER RELATIF AUX DOMAINES DES SERVICES A LA PERSONNE ET A LA GESTION DES RELATIONS
Plus en détailMARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
Communauté de Communes de la Haute Vallée du Thoré Mairie 81240 Saint-Amans-Valtoret Tél : 05 63 97 98 08 Fax : 05 63 97 98 08 Mail : contact@cc-haute-vallee-thore.fr Site Internet : www.cc-haute-vallee-thore.fr
Plus en détailComptabilité. Guide de prise en main
Comptabilité Guide de prise en main Yourcegid Solos Comptabilité Guide de Prise en main Page 1 Ce guide a pour but de vous faire découvrir rapidement les principales fonctions de l'application Yourcegid
Plus en détailSommaire. CEGID Editeur de progiciels de gestion. Etudes Markess International. Implémentation de l offre CEGID. Cas pratiques
Sommaire CEGID Editeur de progiciels de gestion Etudes Markess International Implémentation de l offre CEGID Cas pratiques CEGID Editeur de solutions de gestion 1 er éditeur français 200 Collaborateurs
Plus en détailoù sur la 2035? principales recettes et dépenses par ordre alphabétique ligne sur la
où sur la 2035? N de la principales recettes et dépenses par ordre alphabétique ligne sur la Intitulé de la ligne 2035 A Abondement pour l'épargne salariale (PEE, etc) 43 Divers à déduire (case CT) Abonnements,
Plus en détailVersion : V.2.0 Nombre de pages : 9. Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 03/04/2009 Version initiale V.1.
Direction Technique Proposition de raccordement d'un consommateur individuel au réseau public de distribution géré par ERDF, pour une puissance inférieure ou égale à 36 kva avec extension de réseau Identification
Plus en détailB A R E M E T T C H O N O R A I R E S C A P I IMMOBILIER TRADITIONNEL ANCIEN
APPLICABLE A COMPTER DU 01 OCTOBRE 2014 A L EXCLUSION DU NEUF (VEFA), COMMERCES, IMMOBILIER D ENTREPRISE Centre d Affaires des Professionnels de l Immobilier SAS CAPI au capital de 100 000 - L Aéroplane
Plus en détailAu cœur de l emploi public local
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l Isère Au cœur de l emploi public local www.cdg38.fr Nous connaître Nos missions Le Centre de Gestion est un établissement public administratif
Plus en détailGuide Utilisateur MANTIS. Sommaire. Objet du document :
Guide Utilisateur MANTIS Objet du document : L'outil Mantis est mis à la disposition des organismes du réseau Libres Savoirs. Cet outil est à utiliser en cas d'incident lié à l'utilisation de la plateforme
Plus en détailEXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015
EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015 Le compte-rendu de la réunion précédente est lu et approuvé. Désignation des délégués à Evolis 23 Le Maire rappelle au Conseil Municipal que
Plus en détailCompte rendu de la séance du 18 novembre 2014
Compte rendu de la séance du 18 novembre 2014 Secrétaire(s) de la séance: Julien MALHERBE Ordre du jour: * Approbation du PV de la séance du 30 Septembre 2014; * Demande de subvention GALBAUX; * Demande
Plus en détail- CertimétiersArtisanat
2 - CertimétiersArtisanat CertimétiersArtisanat - Sommaire NOTIONS SUR LE CERTIFICAT... 4 UN DOUBLE CERTIFICAT SUR VOTRE CLE CERTIMETIERSARTISANAT... 5 UTILISATION D UN CERTIFICAT ELECTRONIQUE CLASSE 3+
Plus en détailVersion 1.95.6. Service d'assistance Téléphonique 0 826 888 488
Version 1.95.6 Service d'assistance Téléphonique 0 826 888 488 Sommaire 1. Consignes d installation... 3 Correctif CEGID Agrément v1.95.5 vers v1.95.6... 3 2. Liste des Corrections et Améliorations....
Plus en détailMANUEL D UTILISATION DE LA SALLE DES MARCHES APPEL D OFFRES OUVERT ACCES ENTREPRISES. Version 8.2
MANUEL D UTILISATION DE LA SALLE DES MARCHES APPEL D OFFRES OUVERT ACCES ENTREPRISES Version 8.2 Vous allez utiliser les services en ligne de la plate forme de dématérialisation de la Salle des Marchés
Plus en détailTechnologie Esthétique Services. Logiciel pour avocats sensibles aussi à... l esthétique. SECIB Le choix de l excellence
Technologie Esthétique Services Logiciel pour avocats sensibles aussi à... l esthétique SECIB Le choix de l excellence SECIB est le seul éditeur de logiciels à offrir à ses clients des prestations haut
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE FOURNITURES CAHIER DES PRESCRIPTIONS ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES ACTE D'ENGAGEMENT
Entreprise : MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES CAHIER DES PRESCRIPTIONS ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES ACTE D'ENGAGEMENT Cadre réservé à l'acheteur MARCHE N : MONTANT (euro HT) : NOTIFIE LE : A Objet du marché
Plus en détailUn outil développé par
Un outil développé par 1 SOMMAIRE Calendrier de campagne... 3 Identification... 4 Paramétrage... 5 Page d accueil... 5 Tableau de bord de la campagne... 6 Ciblage des clients... 7 Choix du format... 13
Plus en détailhttp://www.sage.fr/documents/bdc/fiches/05/8/kb16772.html
Page 1 of 6 Gestion de la Prévoyance pour la DADS-U La gestion de la prévoyance pour la DADS-U Introduction En DADS-U, la notion de prévoyance regroupe les institutions de prévoyance, les mutuelles affiliés
Plus en détailCATALOGUE DES PRESTATIONS
4, Avenue Louis Martin CS 61714 35417 SAINT-MALO CEDEX Téléphone : 02 99 20 63 00 Télécopie : 02 99 40 12 89 infoeco@saintmalofougeres.cci.fr CATALOGUE DES PRESTATIONS CCI INFO FEVRIER 2015 Chambre de
Plus en détailRECUPERATION DES DONNEES. De votre ancien logiciel de Gestion Commerciale vers EBP Gestion Commerciale Open Line 2014
RECUPERATION DES DONNEES De votre ancien logiciel de Gestion Commerciale vers EBP Gestion Commerciale Open Line 2014 1 SOMMAIRE PRE-REQUIS... 3 DONNEES RECUPEREES... 4 SAUVEGARDE DE VOTRE OU VOS DOSSIERS
Plus en détailClients - fournisseurs - adresses de chargement et de livraison - agences - activités - gestion des jours fériés - profils d accès...
Item TRANS VERSION EXPERT GESTION DES FICHIERS DE BASE Clients - fournisseurs - adresses de chargement et de livraison - agences - activités - gestion des jours fériés - profils d accès... MOYENS PROPRES
Plus en détailCahier des charges GED
GED Marché à procédure adaptée acquisition d une solution GED/RM (Gestion Electronique de Documents / Record Management) (art 28 du code des marchés publics) Cahier des charges I. CONTEXTE... 2 A. PRESENTATION
Plus en détailETATS COMPTABLES ET FISCAUX
Dossier Revendeurs ETATS COMPTABLES ET FISCAUX Campagne fiscale 2006 Marketing Produits et Services Sage 1 Décembre 2005 Sommaire I Introduction 3 II - Présentation de 4 1. La réponse adaptée aux besoins
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) OBJET DE LA CONSULTATION : Mise en place d une solution de vente en ligne pour l offre touristique de la région Centre
Plus en détailMarché Public de Prestations de Services Acte d'engagement (A.E.)
Marché Public de Prestations de Services Acte d'engagement (A.E.) Marché 2011/02 du 23 juin 2011 Le Pouvoir Adjudicateur Communauté de Communes du Pays de Rouffach 4 rue de Bâle 68250 ROUFFACH Ordonnateur
Plus en détailTARIFICATION DE PRESTATIONS
15 TARIFICATION DE PRESTATIONS applicables au 15 JUIN 2015 Taux de TVA : 20 % CENTRE DE FORMALITES DES ENTREPRISES Immatriculation au RCS Modification au RCS Radiation au RCS CFENET Carte commerce non
Plus en détail«Accès à la commande Publique, pour les PME-PMI» Les bonnes pratiques, les prés-requis et les contraintes pour accéder à la commande publique
«Accès à la commande Publique, pour les PME-PMI» Les bonnes pratiques, les prés-requis et les contraintes pour accéder à la commande publique Sommaire I) Qu est-ce qu un marché public?... 4 II) Quelles
Plus en détailManuel Utilisateur ENTREPRISE Assistance téléphonique : 0892 43 43 63 (0.34 / min)
Manuel Utilisateur ENTREPRISE Assistance téléphonique : 0892 43 43 63 (0.34 / min) Sommaire : 1. Introduction 2. Pré requis techniques 2.1. Configuration minimale requise pour la consultation des annonces
Plus en détailPOINT SUR LA DEMATERIALISATION
POINT SUR LA DEMATERIALISATION Ce document complète et synthétise les différentes autres informations (documents, emails, etc.) que vous avez eues en votre possession précédemment. - Email du 8 Février
Plus en détailYourcegid Consolidation On Demand
Yourcegid Consolidation On Demand LS -YC Consolidation - OD - 04/2012 LIVRET SERVICE YOURCEGID CONSOLIDATION ON DEMAND ARTICLE 1 : OBJET Le présent Livret Service fait partie intégrante du Contrat et ce
Plus en détailL externalisation de vos logiciels entreprises : une solution aux problèmes de coûts, de sécurités et de réactivités
Devis & Factures L externalisation de vos logiciels entreprises : une solution aux problèmes de coûts, de sécurités et de réactivités Que ce soit par la communication, par les échanges ou par la collaboration,
Plus en détailLa salle des marchés. Version 13.7.0 et supérieures. Manuel Entreprises - Spécifique CRE
Solution de dématérialisation des procédures de marchés publics La salle des marchés Version 13.7.0 et supérieures Manuel Entreprises - Spécifique CRE Répondre sur la plateforme de réponse aux appels d
Plus en détailUne initiative de l Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France. OPTIMISEZ votre saisie avec ETEBAC, Internet, Jedeclare.
Une initiative de l Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France OPTIMISEZ votre saisie avec ETEBAC, Internet, Jedeclare.com Intervenants Arlette PATIN Expert Comptable CAC François-Gérard MONDI
Plus en détailPrésentation Septembre 2015
Présentation Septembre 2015 Qui sommes-nous? Créé en 2007, le DynsClub est une Association Loi 1901 rassemblant les sociétés utilisatrices d une solution Microsoft Dynamics Par son action le DynsClub fédère
Plus en détailR E G L E M E N T I N T E R I E U R
19, rue Cognacq-Jay 75007 PARIS Tél. 01 44 15 60 00 Fax : 01 44 15 90 05 www. Edificas.fr ASSOCIATION LOI 1901 CREEE A L INITIATIVE DE L ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES R E G L E M E N T I N T E R I E U R
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICES. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics ACTE D ENGAGEMENT
PREFET DU HAUT-RHIN MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics ACTE D ENGAGEMENT ASSURANCE DE LA FLOTTE AUTOMOBILE DE LA PREFECTURE
Plus en détailLa dématérialisation des échanges et des moyens de paiement
La dématérialisation des échanges et des moyens de paiement Réunions Inter-cantonales en partenariat avec l AMF, Association des Maires de France. DDFiP du Cantal Mars 2012 1 1- La dématérialisation 2
Plus en détailDMP Compatibilité : une offre logicielle qui couvre la majorité des médecins de ville
Les logiciels DMP-compatibles La plateforme e-learning La plateforme e-doc La cartographie DMP Pour en savoir plus dmp.gouv.fr DMP Compatibilité : une offre logicielle qui couvre la majorité des médecins
Plus en détailMise à jour le 08.07.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Papiers à conserver Mise à jour le 08.07.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Principe Le délai de des papiers varie selon leur nature. Il s'agit de durées minimales
Plus en détailBNC Express EDI-TDFC
BNC Express EDI-TDFC (revenus 2014) Procédure de dématérialisation de la déclaration 2035, des tableaux OG et de la balance générale Attestation EDIFICAS n 2008.03.0200 Notice d'utilisation 1 bnc express
Plus en détailAGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE - N Dossier - N d interlocuteur - Date notification - Montant des opérations - Modalités de la participation - Montant de la participation - Date d atteinte de l objectif
Plus en détailV 8.2. Vous allez utiliser les services en ligne de la plate forme de dématérialisation de la Salle des Marchés achatpublic.com.
MANUEL D UTILISATION DE LA SALLE DES MARCHES ACCES ENTREPRISES V 8.2 APPEL D OFFRES RESTREINT Vous allez utiliser les services en ligne de la plate forme de dématérialisation de la Salle des Marchés achatpublic.com.
Plus en détail<<type>> <<nom>> <<rue1>> <<rue2>> <<codepostal>> - <<ville>> ENTRE LE LYCEE ARISTIDE BERGES - ETABLISSEMENT SUPPORT DU CARMI
C.A.R.M.I. lycée Aristide Bergès - CONVENTION D ADHESION POUR LA PEDAGOGIE ENTRE LE LYCEE ARISTIDE BERGES - ETABLISSEMENT SUPPORT DU
Plus en détailCOMMUNE DE BESSIERES. Marché Public 2015-10. Refonte du site internet de la ville de Bessières. Acte d Engagement. Dénomination exacte :.. Adresse :..
Marché Public 2015-10 Refonte du site internet de la ville de Bessières Acte d Engagement CANDIDAT Dénomination exacte :.. Adresse :.. Tel : Fax :. Mail :. PARTIE RESERVEE AU POUVOIR ADJUDICATEUR Cet acte
Plus en détail