DECLARATION DE TVA. Menu. Fonctionnement. Allez dans le menu «Gestion» puis «Déclaration de Tva» 1 Paramétrage de la déclaration de Tva

Transcription

1 DECLARATION DE TVA Menu Allez dans le menu «Gestion» puis «Déclaration de Tva» Fonctionnement 1 Paramétrage de la déclaration de Tva 2 Attribution des rubriques de Tva aux comptes concernés 3 Préparation de la déclaration de Tva 4 Visualiser/Modifier la déclaration de Tva 5 Imprimer la déclaration de Tva 6 Valider la déclaration de Tva NeedleCompta Déclaration de Tva 1/17

2 1 Paramétrage de la déclaration de Tva Cette fonction permet de donner des indications obligatoires pour le fonctionnement du module : déclaration de tva. Il est indispensable de l avoir appelée avant toute autre fonction de ce module. A B A - Adresse Trésorerie : on renseigne ici l adresse du centre de Trésorerie. B - Régime TVA : on indique ici les informations concernant le régime de tva de la société. - SIE - N de dossier - Clé - CDI - Code service - Régime (EM : Régime Réel Mensuel - ET : Régime Réel Trimestriel) - Date de dépôt La plupart de ces informations se trouvent sur votre dernière déclaration de Tva. NeedleCompta Déclaration de Tva 2/17

3 C D E F C - Tva exigible : on indique ici la modalité d exigibilité de la Tva. D - Journal d O.D. : on indique ici le journal d O.D. qui servira pour la création des écritures de validation de la déclaration de Tva. E - Compte de TVA à décaisser : on indique ici le compte de Tva à décaisser qui servira pour la création des écritures de validation de la déclaration de Tva. F - Autres taux de TVA : on indique ici les autres taux de tva possible (intitulé + taux) concernant : - opérations réalisées en France métropolitaine - opérations réalisées dans les DOM Enfin, cliquez sur «Valider» pour enregistrer les paramètres et quitter l écran NeedleCompta Déclaration de Tva 3/17

4 2 Attribution des rubriques de Tva aux comptes concernés Dans le plan comptable, on renseigne pour les comptes généraux concernés par la Tva, une rubrique. - compte de Vente - compte de Tva brute - compte de Tva déductible Pour attribuer une rubrique, il suffit de la choisir dans la liste des rubriques de Tva en cliquant sur la liste déroulante : Ex : Compte de vente : : VENTES MARCHANDISES % rubrique : 0206 : TVA BRUTE : taux normal 19,6% (opérations réalisées en France métropolitaine) Compte de vente : : VENTES TVA 5.50 % rubrique : 0105 : TVA BRUTE : taux réduit 5,5% (opérations réalisées en France métropolitaine) Compte de tva : : TVA COLLECTE % rubrique : 0206 : TVA BRUTE : taux normal 19,6% (opérations réalisées en France métropolitaine) Compte de tva : : T.V.A. SUR BIENS & SERVICES rubrique : 0702 : TVA DEDUCTIBLE : autres biens & services NeedleCompta Déclaration de Tva 4/17

5 3 Préparation de la déclaration de Tva A B C A - Tva exigible : le système renseigne la modalité d exigibilité de la tva qui est a été renseigné dans les paramètres de la déclaration de Tva. B - Régime TVA : le système renseigne le régime de Tva qui est a été renseigné dans les paramètres de la déclaration de Tva. C - Période : on renseigne ici le mois ou le trimestre et l année de traitement de la déclaration de Tva. Si le régime de Tva est : - EM : Régime Réel Mensuel - on renseigne le mois de traitement (janvier, février, mars,..., décembre) - ET : Régime Réel Trimestriel - on renseigne le trimestre de traitement (1er trimestre, 2ème trimestre,...,4ème trimestre) Automatiquement, on visualise la période de traitement du... au... Ensuite on cliquera sur le bouton «OK» pour lancer la préparation de la déclaration de Tva Un message de confirmation d exécution apparaît, répondre «OK» pour terminer le traitement NeedleCompta Déclaration de Tva 5/17

6 4 Visualiser/Modifier la déclaration de Tva A A - Informations de sélection : le système renseigne les informations saisies lors du traitement de préparation de Tva, à savoir la TVA exigible, Régime de Tva et la période. Ensuite on cliquera sur le bouton «OK» pour lancer la visualisation On visualise la première page de la déclaration de Tva modèle CA3 qui est pré-remplie avec les informations renseignées dans les paramètres de Tva (adresse trésorerie, régime de Tva) NeedleCompta Déclaration de Tva 6/17

7 On ne visualise pas la totalité de la première page, pour visualiser le bas de page, il faut cliquer sur l ascenseur à droite de la page. A partir de cette fenêtre, on dispose des possibilités suivantes : E A B C C C D E - A : Editer un état de contrôle - B : Vérifier l imputation des comptes voulus - C : Modifier les informations de la déclaration - D : Notice de la déclaration - E : Déplacement dans les pages de la déclaration A - Editer un état de contrôle : cette fonction permet de vérifier les différents soldes des comptes imputés à chaque rubrique de la déclaration de tva. Pour pouvoir éditer un état de contrôle, il faut être en «modification», cliquer sur le bouton, puis soit on fait un click-droit sur le bouton pour avoir un aperçu ou un click gauche pour éditer l état de contrôle NeedleCompta Déclaration de Tva 7/17

8 B - Vérifier l imputation des comptes : cette fonction permet de vérifier si tous les comptes que vous voulez traiter ont bien été imputés à l une des rubriques de la déclaration de tva. Pour pouvoir vérifier l imputation des comptes, il faut être en «modification», se placer sur la 2 ème page de la déclaration en utilisant les flèches de déplacements, puis cliquer sur le bouton et ensuite sur le bouton. L écran suivant apparaît pour choisir par des critères de sélection, quels sont les comptes à vérifier Une fois la sélection faîte, si toute fois vous voulez faire une sélection, cliquez sur «OK» On retrouve dans cette liste, les comptes qui n ont pas été pointé pour le calcul de déclaration de Tva. Cliquer sur «OK» pour quitter l écran NeedleCompta Déclaration de Tva 8/17

9 C - Modifier les informations de la déclaration : vous pouvez en cliquant sur ce bouton modifier un certain nombre d informations renseignées sur la déclaration de tva : Page 1 A B C A : saisir la date de déclaration B : renseigner un n de téléphone C : renseigner si vous payez par virement ou par imputation (en cochant la case correspondante) D : préciser le nombre de virement si vous payez par virement Page 2 D E F F G H NeedleCompta Déclaration de Tva 9/17

10 E : si vous n avez rien à remplir dans ce formulaire (déclaration néant), cocher la case suivante F : renseigner les différents montants des opérations réalisées imposable H.T. et non imposable G : modifier les bases H.T. de TVA BRUTE (automatiquement ma taxe due est recalculée) H : modifier les montants de taxe due (click-droit sur la valeur) On visualise le montant de la taxe répartie par compte de tva. On pourra modifier la valeur puis cliquer sur «OK» pour valider et automatiquement la base H.T. sera recalculée H I H : modifier les montants de Tva déductible (click-droit sur la valeur) On visualise le montant de la taxe répartie par compte de tva. On pourra modifier la valeur puis cliquer sur «OK» pour valider et automatiquement le montant de Tva déductible sera recalculé NeedleCompta Déclaration de Tva 10/17

11 I : indiquer le coefficient de taxation forfaitaire applicable pour la période s il est différent de 100 % J K L M J : indiquer le montant de remboursement demandé sur le formulaire n 3519 joint K : indiquer le montant de taxes assimilées calculée sur annexe n 3310 A L : indiquer le montant de la somme à imputer, exprimées en euros, y compris acompte congés M : indiquer le montant de la somme à ajouter, exprimées en euros, y compris acompte congés Une fois les modifications effectuées, vous pouvez les valider en cliquant sur le bouton. Vous pouvez également annuler les modifications effectuées sur la déclaration, en cliquant sur le bouton. D - Notice de déclaration : en cliquant sur ce bouton, on accède à la notice 3310 CA3 pour remplir la déclaration (installation obligatoire du logiciel ACROBAT READER) E - Déplacement dans les pages de la déclaration : utiliser les boutons suivant pour vous déplacer dans les pages de la déclaration : : pour revenir à la page 1 de la déclaration : pour aller à la page 2 de la déclaration Enfin, vous cliquerez sur le bouton pour quitter la fonction NeedleCompta Déclaration de Tva 11/17

12 5 Imprimer la déclaration de Tva Cette fonction vous permet d éditer la déclaration de tva créée par la fonction de préparation de la déclaration de Tva, compte tenu des modifications éventuelles que vous avez pu saisir. Elle doit obligatoirement être appelée à partir du même poste que la préparation de la déclaration de Tva. A B A - Informations de sélection : le système renseigne les informations saisies lors du traitement de préparation de Tva, à savoir la TVA exigible, Régime de Tva et la période. B - Banque : si vous avez choisit de régler la Tva par virement bancaire, indiquez obligatoirement la banque à partir de laquelle le virement doit être effectué, en choisissant dans la liste des banques proposées (et que vous avez définies dans le descriptif du dossier traité). NOTE : Le n de compte de banque et le journal correspondants seront utilisés pour créer l écriture automatique Ensuite on fera un click-gauche sur le bouton pour lancer l édition de contrôle ou un click-droit pour un aperçu avant impression NeedleCompta Déclaration de Tva 12/17

13 Déclaration de Tva (page 1) NeedleCompta Déclaration de Tva 13/17

14 Déclaration de Tva (page 2) NeedleCompta Déclaration de Tva 14/17

15 Un message apparaît pour confirmer la fin d édition de la déclaration de TVA Cliquer sur «OK» Un autre message apparaît vous invitant à valider à présent la déclaration de Tva Si vous répondez «Oui», le traitement de validation est effectif, si vous répondez «Non», le message suivant apparait Cliquer sur «OK» pour quitter la fonction NeedleCompta Déclaration de Tva 15/17

16 6 Valider la déclaration de TVA Cette fonction valide le traitement de déclaration de Tva que vous venez de terminer. A A - Informations de sélection : le système renseigne les informations saisies lors du traitement de préparation de Tva, à savoir la TVA exigible, Régime de Tva et la période. Ensuite on fera un cliquera sur le bouton «de tva» pour valider la déclaration Un message de confirmation apparaît, cliquer sur «OK» pour continuer NeedleCompta Déclaration de Tva 16/17

17 On accède à l écran d importation d écritures afin de créer les écritures de Tva Un message de fin contrôle, vous invite à créé les écritures, cliquer sur «OK» Ecritures de déclaration de la tva NeedleCompta Déclaration de Tva 17/17