LOT N 1 : Dossier de Diagnostic Technique - DDT - DEVIS DESCRIPTIF ESTIMATIF DETAILLE - DDED -

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1 VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE ADJOINTE CHARGEE DU CADRE DE VIE DIRECTION CENTRALE DU PATRIMOINE COMMUNAL SERVICE INTERVENTIONS TECHNIQUES «DIAGNOSTICS ET LOI CARREZ DANS LE CADRE DE LA VENTE ET DE LA LOCATION DU PATRIMOINE COMMUNAL» LOT N 1 : Dossier de Diagnostic Technique - DDT - DEVIS DESCRIPTIF ESTIMATIF DETAILLE - DDED - Articles Libéllé Unités Quantités 1 Diagnostic amiante total HT 1.1 STUDIO PIECES PIECES PIECES PIECES 1.6 APPARTEMENT Par pièce supplémentaire au-delà de 5 pièces 1.7 VILLA surface 1.8 VILLA Par tranche de Parties Communes Hall + étage 1.12 Cave DDED Page 1 de 5

2 total HT 1.13 Parking en sous-sol 1.14 Box parking BATIMENT INDUSTRIEL ou AGRICOLE surf. Inférieure ou égale à 150 m BATIMENT INDUSTRIEL ou AGRICOLE surf. Supérieure à 50 m² 1.16 Diagnostic ponctuel avant - Travaux Par zone homogène 1.17 Prélèvement d'échantillons en laboratoire pour analyse Matériau friable MOLP Matériau dur MET 2 Constat de risque d'exposition au plomb 2.1 A la pièce 2.2 VILLA surface VILLA Par tranche de Parties Communes Hall + étage 3 Etat relatif à la présence de termites 3.1 STUDIO PIECES PIECES PIECES PIECES 3.6 APPARTEMENT Par pièce supplémentaire au-delà de 5 pièces 3.7 VILLA surface DDED Page 2 de 5

3 total HT 3,8 VILLA Par tranche de Parties Communes Hall + étage 3.12 Cave 3.13 Parking en sous-sol 3.14 Box parking BATIMENT INDUSTRIEL ou AGRICOLE surf. Inférieure ou égale à 150 m BATIMENT INDUSTRIEL ou AGRICOLE surf. Supérieure à 50 m² 3.16 TERRAIN - surf. Inférieure à 300 m² TERRAIN - Par tranche supplémentaire de 100 m² 4 Diagnostic de performance énergetique 41 Maison individuelle 411 Surface habitable jusqu à 100 m² 412 Surface habitable entre 101 et 200 m² 413 Surface habitable supérieure à 201 m² Bâtiments collectifs à usage d habitation pour lequel le 42 propriétaire du bien mis en vente n est pas propriétaire de l ensemble du bâtiment 421 Avec mode de chauffage commun 4212 Studio pièces pièces pièces pièces pièces 4218 Par pièce supplémentaire 422 Avec mode de chauffage individuel 4221 Studio pièces pièces pièces DDED Page 3 de 5

4 total HT pièces pièces 4227 Par pièce supplémentaire 423 Bâtiments à usage collectif à usage principal d habitation proposé globalement à la vente 4231 Entre 1 et 5 lots principaux 4232 Entre 6 et 10 lots principaux 4233 Entre 10 et 20 lots principaux 4234 Entre 20 et 30 lots principaux 4235 Par dizaine de lots supplémentaires Bâtiments ou partie de bâtiment à usage principal autre que l habitation pour lequel le propriétaire du bien mis à la 424 vente n est pas propriétaire de l ensemble du bâtiment ou effectue une mise en copropriété. (mode collectif ou pas de chauffage) 4241 Surface entre 0 et 100 m² 4242 Surface entre 101 et 200 m² 4243 Surface supérieure à 200 m² 4244 Par tranche supplémentaire de 50 m² 425 Bâtiments à usage principal non résidentiel proposés globalement à la vente 4251 Surface entre 0 et 100 m² 4252 Surface entre 101 et 200 m² 4253 Surface supérieure à 200 m² 4254 Par tranche supplémentaire de 50 m² 5 Etat de l'installation interieure de gaz 51 Maison individuelle 511 Surface habitable jusqu à 100 m² 512 Surface habitable entre 101 et 200 m² 513 Surface habitable supérieure à 201 m² 52 Bâtiments collectifs à usage d habitation pour lequel le propriétaire du bien mis en vente n est pas propriétaire de l ensemble du bâtiment 521 Avec mode de chauffage commun 5211 Studio pièces pièces pièces pièces pièces 5217 Par pièce supplémentaire 522 Avec mode de chauffage individuel 5221 Studio pièces pièces DDED Page 4 de 5

5 total HT pièces pièces pièces 5227 Par pièce supplémentaire 53 Bâtiments à usage collectif à usage principal d habitation proposé globalement à la vente 531 Entre 1 et 5 lots principaux 532 Entre 6 et 10 lots principaux 533 Entre 10 et 20 lots principaux 534 Entre 20 et 30 lots principaux 535 Par dizaine de lots supplémentaires 54 Bâtiments ou partie de bâtiment à usage principal autre que l habitation pour lequel le propriétaire du bien mis à la vente n est pas propriétaire de l ensemble du bâtiment ou effectue une mise en copropriété. (mode collectif ou pas de chauffage) 541 Surface entre 0 et 100 m² 542 Surface entre 101 et 200 m² 543 Surface supérieure à 200 m² 544 Par tranche supplémentaire de 50 m² 55 Bâtiments à usage principal non résidentiel proposés globalement à la vente 551 Surface entre 0 et 100 m² 552 Surface entre 101 et 200 m² 553 Surface supérieure à 200 m² 554 Par tranche supplémentaire de 50 m² 6 Etat des risques naturelles et technologiques 6.1 Un état des risques complet comprend l arrêté préfectoral et les cartes communales, ainsi que le plan de situation et la liste des risques auquel est exposé le bien.. PRIX TOTAL HT TVA 19,6 % PRIX TOTAL TTC Date, cachet et signature de la société Mention manuscrite "Lu et approuvé" DDED Page 5 de 5