SPECIFICATION TECHNIQUE

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1 INFRABEL S.A. SPECIFICATION TECHNIQUE A - 52 QP EXIGENCES REQUISES POUR L ÉTABLISSEMENT D UN PLAN DE CONTRÔLE ET DE QUALITÉ À INFRABEL EDITION : 10/2006

2 Table des matières. Table des matières Objet Domaine d'application Définitions Documents de référence Contenu du plan de et de qualité Documents de qualité : Audit de qualité Surveillance de la qualité :...5 QPF.doc 2

3 1. Objet Cette spécification technique décrit les exigences imposées par Infrabel aux fabricants en ce qui concerne la rédaction d un plan de et de qualité. 2. Domaine d'application Un plan de et de qualité est exigé en cas de livraisons continues (par exemple des contrats-cadres), sauf mention contraire ce n'est pas une obligation lorsqu'il s'agit de livraisons uniques ou ponctuelles. 3. Définitions Demande de réception : formulaire B 678 Documents de : tous les documents relatifs au système de qualité qui doivent être présents lors d une réception ou d un audit Certificat de : déclaration écrite du fabrikant dans laquelle les produits sont déclarés conforme aux exigences de la commande, complétée avec des résultats d essais du lot concerné. Check-list : liste comprenant les articles (items) de éventuels pour un produit donné d'un fabricant déterminé 4. Documents de référence Normes ISO 9001 (édition 2000) Norme ISO 9000 (édition 1994) B Contenu du plan de et de qualité 5.1. Documents de qualité : Avant de débuter une production en série, le fabricant est tenu d élaborer un plan de qualité (conforme aux principes de la norme ISO 9001 : 2000) et de le soumettre pour approbation aux responsables du service réception d Infrabel. L approbation du plan de qualité ne dispense pas le fabricant de sa responsabilité de fournir des produits conformes aux exigences de la commande et à tous les autres documents mis en application dans le cadre de celle-ci. Le plan de qualité doit préciser les points suivants : QPF.doc 3

4 1. Le domaine d'application ; 2. L organisation du système de qualité et les responsabilités ; 3. Gestion de contrats 4. Maîtrise des documents et données; 5. Achat et réception des matières premières et produits semi-finis et gestion des fournisseurs; 6. Identification et traçabilité du produit fabriqué ; 7. Maîtrise du processus : un flowchart de la production indiquant les points où des s, essais et/ou mesures sont exécutés ; 8. Description des s et essais réalisés ; 9. Maîtrise des équipements de, de mesure et d essai ; 10. Maîtrise des produits non conformes ; 11. Mesures préventives et correctrices ; 12. Manutention, stockage, conditionnement, conservation et livraison. Le plan de qualité doit contenir un plan de. Ce plan doit être identifié de manière univoque (produits concernés, numéro de version, date, rédigé par, approuvé par, etc.). Il doit au moins comprendre les points suivants : - les points de du processus (là où un est exécuté au cours du processus de production); - les caractéristiques contrôlées (du processus et/ou du produit) ; - la fréquence de ; - la taille de l échantillonnage ; - la méthode de (éventuellement une procédure / instruction) ; - les critères d acceptation ; - le responsable (personne ou service) chargé du ; - l enregistrement des résultats de ; - le traitement des écarts. Un exemple de plan de est donné en annexe. Il est possible d ajouter des items, si nécessaire. Les résultats de ces s doivent être notés sur des documents de (sur papier ou sous forme électronique). Ces documents de s doivent être tenu à disposition d Infrabel. Outre les résultats de et leur interprétation, ceux-ci doivent au moins mentionner les données suivantes : le lot concerné, la date de production, l identification des machines de production, l identification des moyens de et d essai utilisés et le(s) nom(s) de(s) la personne(s) qui les a (ont) effectués. Le fabricant doit introduire, avec sa demande de réception, les certificats de pour les lots concernés. Le contenu de ces certificats de controle doit être approuvé d avance par Infrabel. QPF.doc 4

5 5.2. Audit de qualité Infrabel se réserve le droit de r l application correcte du plan de et de qualité par le biais d audits ou d autres techniques d évaluation. Si le fabricant possède un certificat attestant de la conformité de son système de qualité aux exigences de la norme ISO 9001 (2000), il en sera tenu compte lors des audits de qualité Surveillance de la qualité : Le de la qualité par Infrabel peut inclure les activités suivantes (liste non exhaustive) : - le de la qualité (réception) des produits finis chez le fabricant ; - la vérification des documents de ; - l échantillonnage et exécution de s, mesures et/ou essais dans un laboratoire du fabricant, un laboratoire agréé ou dans un laboratoire du groupe SNCB ; - des audits pour évaluer (totalement ou partiellement) la mise en application du plan de. - des audits pour évaluer (totalement ou partiellement) la mise en application du plan de qualité. QPF.doc 5

6 Id. document : Nom de la firme : Numéro de version : Produit : Date : Rédigé par : Approuvé par : Approbation du client : Sujet Proces d approisionnement Proces de préparation de production Point de (processus) Contrôle à l entrée Matières premières Caractéristique contrôlée Caractéristiques fysico-chimiques Evaluation du certificat Fréquen ce Chaque certificat Taille de l échantill onnage Méthode de Analyse du certificat Critères d accepta tion Responsa ble du documents d enregistre ment Traitement des écarts Doc XX M. XX Doc YY Doc ZZ Doc XX M. X Doc YY Doc ZZ Parc machine Proces de production et de Proces de finition Proces de du produit fini Dimensions Page 6 de 7

7 Aspect Caractéristiques fysico-chimiques Page 7 de 7