RÉAMÉNAGER LE PAYSAGE DE LA NÉGOCIATION D ACTIONS AU CANADA

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1 RÉAMÉNAGER LE PAYSAGE DE LA NÉGOCIATION D ACTIONS AU CANADA Reshaping Canada s Equities Trading Landscape Thoughtful OCTOBER 2014 innovation FOR ALL LE MARCHÉ CANADIEN. POUR TOUS. tmx.com

2 RÉAMÉNAGER LE PAYSAGE DE LA NÉGOCIATION D ACTIONS AU CANADA Éléments intrinsèques des marchés financiers canadiens, les Marchés boursiers TSX assument pleinement leur rôle d exploitants de marchés nationaux. Avec la Bourse de Toronto (TSX), la Bourse de croissance TSX (TSXV), TMX Select et Alpha, nous offrons des places boursières où tous peuvent négocier dans la confiance et la certitude. Il s agit là pour nous d une responsabilité de longue date qui constitue un aspect profondément ancré de notre culture. Depuis plus de 160 ans, nous faisons la promotion de marchés financiers canadiens dynamiques et bien établis en nous adaptant et en évoluant de concert avec le secteur pour renforcer notre position collective sur la scène mondiale. Nous avons ainsi su relever les défis et saisir les occasions grâce à des solutions qui répondent aux besoins diversifiés de la clientèle et des investisseurs. Nous sommes aujourd hui de nouveau confrontés à des défis sectoriels qui commandent l adoption de mesures décisives pour préserver l efficience et l intégrité de nos marchés. Trois enjeux majeurs retiennent notre attention et requièrent notre intervention : la migration des flux d ordres canadiens vers les États-Unis le fait que les marchés fondés sur la technologie ne sont pas optimisés pour servir tous les participants la complexité grandissante du marché Nous avons examiné chacune de ces questions avec attention, notamment lors de consultations approfondies auprès de nos clients et d un groupe diversifié d autres participants au marché. Nous proposons maintenant pour les résoudre un ensemble de mesures audacieuses qui sont le fruit d une analyse rigoureuse. Le présent document fournit un aperçu des changements que nous proposons d apporter, sous réserve de l approbation des autorités de réglementation. Nous sommes d avis qu ils seront bénéfiques et auront un effet réellement significatif sur le marché. Il s agit d initiatives qui sont d ailleurs ouvertes à la discussion et nous invitons tous les participants au marché à les examiner soigneusement et à faire part de leurs commentaires. Pour que cette transformation du paysage de la négociation d actions au Canada en faveur de tous se réalise, le débat, la collaboration et les appuis doivent être francs et soutenus. Nous vous invitons à y prendre part. 2

3 Les flux d ordres canadiens migrent vers les États-Unis L ENJEU : À mesure qu augmentent la fragmentation et la complexité des marchés financiers canadiens, les épargnants, les investisseurs institutionnels ainsi que leurs mandataires sont toujours en quête de moyens d améliorer la qualité de l exécution et d en réduire les coûts, ce qui les amène de plus en plus fréquemment à chercher au-delà des frontières. Aux États-Unis, la structure du marché permet aux grossistes et à d autres intermédiaires d offrir des solutions intéressantes aux courtiers en valeurs mobilières canadiens. En contrepartie des flux d ordres de certains investisseurs naturels qui effectuent des placements dans les titres canadiens les plus actifs, les courtiers bénéficient de modalités financières d exécution avantageuses. Ce modèle ne peut toutefois pas être reproduit au Canada en raison du cadre réglementaire existant, notamment des règles régissant l accès équitable, de l interdiction de rémunération pour l acheminement d ordres entre courtiers et des normes minimales en matière d amélioration des cours pour la négociation d ordres invisibles. En raison de ces contraintes, certains courtiers canadiens envisagent ou ont déjà entrepris de modifier leurs pratiques de routage d ordres afin d exécuter les ordres immédiatement exécutables (dits actifs) d épargnants et d investisseurs institutionnels canadiens auprès de grossistes des États-Unis, plutôt que sur les marchés publics du Canada. Ce déplacement de liquidité au sud de la frontière présente un sérieux danger pour la qualité et le dynamisme des marchés financiers canadiens dans leur ensemble et peut avoir des conséquences irréversibles. NOTRE DÉFI : Fournir une solution axée sur le marché adaptée au cadre réglementaire existant pour conserver les flux d ordres au Canada. NOTRE RÉPONSE : Offrir chez nous une exécution de qualité supérieure pour les flux d ordres naturels actifs. Nous prévoyons procéder au lancement, en juin 2015, d un modèle de négociation novateur pour le marché Alpha qui offrira de meilleures modalités financières et une qualité d exécution supérieure pour les flux d ordres naturels actifs, tout en améliorant les conditions de négociation pour les pourvoyeurs de liquidité disposés à s engager à fournir une taille d ordre minimale. Ce nouveau modèle d Alpha repose sur le principe selon lequel les flux d ordres au détail et institutionnels les plus actifs valorisent la certitude et la taille d exécution plutôt que la vitesse et que les courtiers qui exécutent ces types d ordres cherchent à réduire leurs coûts de négociation tout en s acquittant de leur obligation d exécution au meilleur cours. Cette qualité d exécution supérieure sera atteinte en appliquant un délai de traitement particulier (ou «ralentisseur») aux ordres susceptibles de saper la liquidité du registre des ordres, en imposant un volume minimal pour les ordres qui apportent de la liquidité et en accordant des rabais pour les ordres actifs acheminés 1. Élaboré dans le contexte du cadre réglementaire canadien et offert de manière équitable à toutes les catégories de participants, ce modèle s avérera nettement plus économique pour les investisseurs et les courtiers et leur procurera une solution attrayante pour l exécution des flux d ordres naturels actifs au Canada. 1 TSX a déposé une demande de brevet à cet égard. 3

4 Application d un délai de traitement particulier aux ordres consommateurs de liquidité Un ralentisseur sera appliqué aux ordres susceptibles d être exécutés à l encontre de la liquidité passive plus précisément, à tout ordre qui n est pas destiné uniquement à l affichage. Ce ralentisseur s appliquera uniformément aux ordres de ce type pour tous les participants investisseurs naturels et autres et devrait être réglé à une valeur comprise entre 5 et 25 ms. Les ordres pour affichage seulement qui apportent de la liquidité ne seront pas assujettis à un délai de traitement, ce qui permettra aux fournisseurs de liquidité de gérer le risque de manière efficace. Le ralentisseur dissuadera le recours aux stratégies actives sensibles à la latence, mais non les flux d ordres naturels actifs pour lesquels un délai mesuré en millisecondes importe peu. Ainsi, les pourvoyeurs de liquidité passive bénéficieront d une probabilité accrue d interaction avec les ordres actifs d investisseurs naturels, tout en étant protégés contre les stratégies actives opportunistes et sensibles à la latence. L interaction accrue avec les ordres actifs d investisseurs naturels associée à la capacité de contourner le ralentisseur pour la gestion des ordres passifs favorisera l apport de liquidité, de meilleurs cours visibles et une augmentation du volume affiché, ce qui entraînera une amélioration de l exécution pour les flux d ordres naturels. Taille minimale des ordres pour affichage seulement En contrepartie du droit de contourner le ralentisseur, tous les ordres pour affichage seulement seront assujettis à une exigence de taille minimale. Le seuil relatif à la taille permettra d assurer que les pourvoyeurs de liquidité apportent un volume suffisant à l encontre duquel les ordres actifs peuvent être exécutés, ce qui contribuera à accroître la taille moyenne des opérations et à rehausser la qualité et le taux d exécution des flux d ordres naturels actifs et, du même coup, réduira les signaux de déplacement de la liquidité à destination d autres marchés de même que l incidence sur le marché. Étant donné que les titres ont tous leur propre profil de liquidité, l exigence de volume minimal pourra varier en fonction du symbole. Rabais pour ordres actifs Un modèle de tarification «teneur-preneur» inversé procurera un rabais pour les ordres actifs, réduisant ainsi les frais de négociation des courtiers au détail et institutionnels, ainsi que pour les stratégies consommatrices de liquidité qui ne sont pas sensibles à la latence. SOMMAIRE DES AVANTAGES Exécution de haute qualité pour les flux d ordres actifs grâce à une augmentation de la certitude d exécution et de la taille des ordres Réduction des coûts de négociation pour les flux d ordres au détail et institutionnels actifs Augmentation de la taille des ordres affichés à des cours plus concurrentiels Solution de remplacement attrayante aux services offerts par les grossistes des États-Unis 4

5 Les marchés fondés sur la technologie ne sont pas optimisés pour servir tous les participants L ENJEU : L innovation technologique a entraîné des changements remarquables dans la négociation sur les marchés financiers du monde entier. Ces progrès ont permis de lier de multiples bassins de liquidité internationaux en une seule source de liquidité dont la profondeur et la résilience sont sans précédent. Les barrières entre les pays, les secteurs et les catégories d actifs sont tombées et les investisseurs ont aujourd hui accès à un éventail de choix de placements d une richesse impressionnante à des coûts historiquement bas. Alors que nous intégrons ces changements au sein de marchés financiers qui reposent sur la technologie, il est devenu évident que, dans un environnement où certains participants rivalisent de plus en plus au chapitre de la vitesse, d autres sont dépassés et s inquiètent des atteintes à la qualité d exécution et à l intégrité du marché. En particulier, les appréhensions à l égard de l intermédiation à court terme excessive, la course technologique vers la «latence zéro» et la mise à l écart des négociateurs humains ont sapé la confiance de certains participants envers un marché censé maintenir un équilibre entre les besoins de tous les intéressés. NOTRE DÉFI : Préserver les bienfaits des avancées technologiques tout en donnant à chacun les moyens de négocier dans la confiance. NOTRE RÉPONSE : Donner les moyens d agir aux investisseurs naturels et autres investisseurs qui ne sont pas sensibles à la latence en récompensant la liquidité engagée. La Bourse de Toronto et la Bourse de croissance TSX prévoient procéder, au quatrième trimestre de 2015, à la mise en œuvre de modifications qui amélioreront la qualité de l exécution pour les investisseurs naturels et leurs courtiers au détail et institutionnels en récompensant ceux qui sont disposés à engager de la liquidité au registre pendant une période donnée au moyen d un nouveau type d ordre à durée étendue 2. Les ordres à durée étendue seront un engagement inscrit au registre pour une période de répit minimum mesurée en secondes durant laquelle ils ne pourront être annulés. En contrepartie de cet engagement de liquidité, ces ordres auront priorité sur les ordres au même cours qui ne font pas l objet d une période de répit minimum. Les opérations seront attribuées en fonction d un appariement de type cours courtier durée étendue temps plutôt que la séquence actuelle, soit cours courtier temps. En employant le type d ordre à durée étendue, les investisseurs naturels, leurs courtiers et les autres participants qui ne sont pas sensibles à la latence seront en mesure de prendre pleinement part aux marchés en toute confiance, sans devoir rivaliser de vitesse. SOMMAIRE DES AVANTAGES Taux d exécution plus élevés des flux d ordres naturels passifs Taux d exécution plus élevés des ordres actifs en raison d une fiabilité accrue de la cotation Réduction de la liquidité éphémère, de l intermédiation inutile et du trafic de messages Augmentation des interactions entre les ordres d investisseurs naturels 2 TSX a déposé une demande de brevet à cet égard. 5

6 La complexité des marchés s accroît L ENJEU : Les progrès technologiques et l invention de nouveaux produits financiers rendent les marchés plus complexes et plus concurrentiels. Parallèlement, les négociateurs sont témoins d une fragmentation accrue de la liquidité et d une augmentation des risques, des coûts et de la complexité opérationnels. En général, les participants du marché canadien sont de plus en plus dépassés par le nombre sans cesse croissant de marchés et de plateformes qui ne leur offrent qu une valeur marginale. Les coûts excessifs, la fragmentation et les opérations alambiquées représentent un fardeau pour le secteur. NOTRE DÉFI : Réduire la complexité du marché sans sacrifier les choix en matière de négociation. NOTRE RÉPONSE : Simplifier et rationaliser les fonctionnalités et le fonctionnement du marché tout en réduisant la fragmentation. Grâce à un ensemble d initiatives, nous offrirons une approche rationalisée de la structure de marché qui répondra efficacement aux besoins des clients tout en réduisant la fragmentation et les coûts qu elle entraîne. Réduction de la fragmentation Nous prévoyons procéder à la fermeture de TMX Select et à la désactivation d Alpha IntraSpread en juin Ce changement permettra de réduire la complexité, la fragmentation et les coûts pour les négociateurs, sans compromettre le choix. Le mandat d offrir une destination de premier choix pour les flux d ordres au détail actifs, assurée précédemment par Alpha IntraSpread et TMX Select, sera désormais pris en charge par le nouveau modèle d Alpha. Harmonisation des fonctionnalités Les initiatives suivantes rationaliseront les fonctionnalités au sein de l ensemble formé par la Bourse de Toronto, la Bourse de croissance TSX et Alpha : Élimination des enchères d ouverture d Alpha pour les titres cotés à la Bourse de Toronto et à la Bourse de croissance TSX Exécution des lots irréguliers au meilleur cours acheteur ou vendeur national (NBBO) sur chacun des marchés Mise en place de fonctions de prévention et de gestion de l autonégociation correspondantes Mise à niveau d Alpha à la plateforme de négociation TMX Quantum XA Prolongation de l horaire de négociation continue sur Alpha Désactivation du protocole de saisie d ordres STAMP SOMMAIRE DES AVANTAGES Réduction de la complexité opérationnelle Réduction des coûts Amélioration de l expérience utilisateur 6

7 Aperçu des marchés d actions TSX DÉCEMBRE 2015 PROPOSITION DE VALEUR MARCHÉS DU CANADA POUR LA DÉTERMINATION DES COURS ET LES COURS DE RÉFÉRENCE PREMIER CHOIX DES INVESTISSEURS NATURELS POUR L AFFICHAGE TAUX D EXÉCUTION LES PLUS ÉLEVÉS POUR LES FLUX D ORDRES PASSIFS NATURELS FIABILITÉ ACCRUE DE LA COTATION RÉDUCTION DE L INTERMÉDIATION ET DU TRAFIC DE MESSAGES PREMIER CHOIX POUR LES ORDRES AU DÉTAIL ET INSTITUTIONNELS ACTIFS TAUX D EXÉCUTION PLUS ÉLEVÉS ET VOLUME SUPÉRIEUR DE FLUX D ORDRES ACTIFS RÉDUCTION DES COÛTS DE NÉGOCIATION POUR LES FLUX D ORDRES ACTIFS PROTECTION DE LA LIQUIDITÉ PASSIVE AUGMENTATION DE LA TAILLE DES ORDRES AFFICHÉS MODÈLE DE MARCHÉ MÉCANISMES D OUVERTURE ET DE CLÔTURE APPARIEMENT : COURS COURTIER DURÉE ÉTENDUE TEMPS LIQUIDITÉ CACHÉE AU REGISTRE TYPE D ORDRE À DURÉE ÉTENDUE PROGRAMME DE TENUE DE MARCHÉ (TSX) NÉGOCIATION DE LOTS IRRÉGULIERS (TSXV) MODÈLES DE TARIFICATION TENEUR-PRENEUR ET SYMÉTRIQUE HORAIRE DE NÉGOCIATION NORMAL AUCUN MÉCANISME D OUVERTURE NI DE CLÔTURE APPARIEMENT : COURS COURTIER TEMPS REGISTRE DES ORDRES VISIBLES UNIQUEMENT DÉLAI DE TRAITEMENT APPLIQUÉ AUX ORDRES ACTIFS (TOUS LES ORDRES, SAUF CEUX POUR AFFICHAGE SEULEMENT) TAILLE MINIMALE DES ORDRES POUR AFFICHAGE SEULEMENT MODÈLE DE TARIFICATION TENEUR-PRENEUR INVERSÉ (RABAIS POUR LES ORDRES ACTIFS) HORAIRE DE NÉGOCIATION CONTINUE PROLONGÉ CARACTÉRISTIQUES ET SERVICES COMMUNS PLATEFORME DE NÉGOCIATION TMX QUANTUM XA TYPES D ORDRES ET FONCTIONNALITÉS HARMONISÉS ROUTEUR D ORDRES INTELLIGENT SERVICES DE GESTION DU RISQUE TMX INSTALLATIONS DE COLOCALISATION DE TMX CENTRE DE SERVICE À LA CLIENTÈLE UNIQUE 7

8 Exprimez votre point de vue Les changements présentés dans le présent document sont assujettis à l approbation des autorités de réglementation ainsi qu à un processus de sollicitation de commentaires. Nous avons déposé les documents relatifs au projet de modification du marché Alpha auprès des autorités de réglementation et prévoyons la publication de ces documents aux fins de sollicitation de commentaires au début du mois de novembre Nous vous invitons à participer activement à l examen de ce projet de Thoughtful modification et à formuler des commentaires. Le groupe de la négociation d actions des Marchés boursiers TSX continuera de lancer d autres dialogues au sein du secteur par le biais de comités consultatifs et de rencontres individuelles et sollicitera des opinions sur les aspects précis des projets, notamment sur la durée du délai de traitement des ordres pour le ralentisseur d Alpha, celle de l engagement de l ordre à durée étendue et l incidence des ordres à durée innovation étendue sur le programme de tenue de marché. Nous vous remercions à l avance de travailler avec nous au parachèvement de ces modifications. Ce n est qu en travaillant ensemble que nous serons en mesure de réaménager le paysage de la négociation d actions au Canada afin de mieux répondre aux besoins de l ensemble des négociateurs et des investisseurs. FOR ALL LE MARCHÉ CANADIEN. POUR TOUS. OCTOBRE 2014 tmx.com tmx.com TMX GROUP Equities Derivatives Post-trade Services Energy Fixed Income Information Services Technologies Le présent document constitue un résumé. De plus amples renseignements sont publiés au ou le seront ultérieurement. Les projets et les applications dont il est question dans ce document sont assujettis à l approbation des autorités de réglementation TSX Inc. Tous droits réservés. TMX, Bourse de Toronto, Bourse de croissance TSX, TMX Select et TMX Quantum XA sont des marques de commerce déposées de TSX Inc. Alpha est une marque de commerce d Alpha Trading Systems Limited Partnership. Bourse de Toronto Bourse de croissance TSX TMX Select Alpha Bourse de Montréal BOX NGX Shorcan Marchés privés TSX La Caisse canadienne de dépôt de valeurs limitée Corporation canadienne de compensation de produits dérivés TMX Datalinx TMX Atrium Solutions technologiques TMX TMX Equicom Services de transfert de valeurs TMX