DE TIZI-OUZOU FACULTE DE MEDECINE

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1 R é p u b l i q u e A l g é r i e n n e D é m o c r a t i q u e e t p o p u l a i r e U N I V E R S I T E M O U L O U D M A M M E R I DE TIZI-OUZOU FACULTE DE MEDECINE AVIS D APPEL A UNE CONSULTATION N : 35 /UMMTO/FM/11 La Faculté de Médecine de l Université Mouloud MAMMERI de Tizi-Ouzou lance une consultation en vue d acquisition d Articles de Quincaillerie et d Electricité dans le cadre du budget de fonctionnement 2011 chapitre Le cahier des charges est structuré en deux (02) lots à savoir : Lot n 1 : Articles de quincaillerie Lot n 2 : Articles d électricité Les fournisseurs intéressés par la présente consultation sont invités à retirer le cahier des charges auprès du Service Moyens Généraux de la Faculté de Médecine. Les offres doivent être déposées, au même Service, sous pli fermé portant la mention «NE PAS OUVRIR» en plus de l intitulé de la consultation. Un délai de quinze (15) jours est accordé aux soumissionnaires pour déposer leurs offres à compter du : 10 mai 2011 La date limite de dépôt des offres est fixée pour 25 mai 2011 à 09h30. L ouverture des plis se fera, en présence des soumissionnaires qui le désirent, le jour même de la date limite de dépôt de l offre à 10h00 à la salle de réunion de la Faculté de Médecine.

2 République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de l Enseignement Supérieur Et de la Recherche Scientifique Université Mouloud MAMMERI de Tizi-Ouzou Faculté de Médecine CAHIER DES CHARGES relatif à l acquisition d articles de quincaillerie et d électricité pour l année 2011 au profit de la Faculté de Médecine de l Université Mouloud MAMMERI de Tizi-Ouzou EXERCICE 2011 CHAPITRE 22-18

3 SOMMAIRE 1. CLAUSES ADMINISTRATIVES 1.1. Objet de la consultation 1.2. Conditions de soumission 1.3. Présentation des offres 1.4. Pièces à joindre au dossier de soumission 1.5. Délais de dépôt des offres 1.6. Critères d évaluation et de classement des offres 1.7. Critères d élimination des offres 2. ANNEXES: ANNEXE I : LETTRE DE SOUMISSION ANNEXE II : DESCRIPTIF DES EQUIPEMENTS ANNEXE III : BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES ANNEXE IV : DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF

4 1.1. Objet de la consultation La présente consultation a pour objet l acquisition d Articles de quincaillerie et d électricité pour l année 2011 au profit de la Faculté de Médecine de l Université Mouloud Mammeri de Tizi- Ouzou. Le cahier des charges est structuré en deux (02) lots : Lot n 1 : Articles de quincaillerie Lot n 2 : Articles d électricité 1.2 Conditions de soumission Tous les soumissionnaires qualifiés dans le domaine peuvent soumissionner pour cette consultation Présentation des offres Le candidat doit présenter son offre dans deux enveloppes séparées. La première contenant toutes les pièces du dossier de soumission et la deuxième contiendra le devis quantitatif et estimatif dûment signés et paraphés par le soumissionnaire. Le tout dans une enveloppe scellée et anonyme adressée: A Monsieur le Doyen de la Faculté de Médecine de l Université Mouloud MAMMERI de Tizi-Ouzou Consultation pour l acquisition d Articles de quincaillerie et/ou d électricité «A ne pas ouvrir» 1.4. Pièces du dossier de soumission Copie du registre de commerce Identification fiscale Délais de livraison Garantie du matériel Lettre de soumission dûment rempli et visée 1.5. Délais de dépôt des offres Lieu de dépôt de l offre : Service Moyens Généraux de la Faculté de Médecine de l université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou. Un délai de quinze (15) jours à compter du 10 mai 2011est accordé aux soumissionnaires pour déposer leurs offres. Date limite de dépôt des offres est fixée au 25 mai 2011 avant 10heures. L ouverture des plis aura lieu le même jour à 10h30 à la salle de réunion de la Faculté de Médecine.

5 1.6. Critères d évaluation et de classement des offres L évaluation des offres se fera en deux (02) étapes: A : EVALUATION TECHNIQUE Cette étape sera réalisée par la commission d évaluation et de choix des offres de la Faculté de Médecine de l Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou. L évaluation technique des offres se fera en deux étapes : 1ere étape : conformité et recevabilité administratives des offres en tenant compte des documents constitutifs de l offre exigés à l article 1.4 du présent cahier des charges. 2eme étape : les offres déclarées conformes et recevables administrativement seront évaluées et notées conformément aux critères arrêtés ci-après. Note technique totale = 20 points L évaluation technique sera notée sur 20 points et tiendra compte des éléments ci-après : 1/ Qualité du soumissionnaire : 10 points Importateur : 10 Points Agent agrée : 08 Points Grossiste : 06 Points Détaillant : 04 points NB : Tout fournisseur dont la qualité professionnelle n est pas spécifiée clairement aura la note zéro 0. 2/ Délai de livraison : 05 points La notation des délais sera effectuée comme suit : Offre ayant proposé le délai le plus court = 05 points Autre offre = 05 points X offre ayant proposé le délai de livraison le plus court Délai de l offre considérée. 3/ Références du soumissionnaire : 05 points Le soumissionnaire ayant réalisé le nombre le plus élevé de marchés de même type = 05points. Justificatif : Attestations de bonnes exécutions des trois dernières années uniquement.

6 Autre offre = 05 points x Nombre d attestations de bonnes exécutions de l Offre considérée Nombre d attestations de bonnes exécutions du soumissionnaire Information non fournie ou non précisée = 0 point NB/ il ne sera pris en considération que les marchés en rapport avec l objet du cahier des charges 1.7. Critères d élimination des offres Il est établi un seuil pour la note technique qui est éliminatoire : Toute offre dont la note technique est inférieure à trente cinq points (<10 pts) est purement et simplement rejetée. L offre technique du soumissionnaire ayant atteint la note de trente cinq points et plus ( 10 pts) avec un seuil maximal de 20 points, sera soumise à la phase d évaluation financière. Tableau récapitulatif des critères de notation : Critère Qualité du Soumissionnaire Délai de Livraison Références Total Noté Offre n 01 Offre n pts 05 pts 05pts 20 pts B : EVALUATION FINANCIERE Note financière totale = 30 points Après vérification du bordereau des prix et des éventuelles corrections, les offres financières seront évaluées par l attribution d une note sur 30 points maximum, par application de la formule suivante : L offre financière la moins disante = 30 points. Autre offre = 30 points x Montant de l offre la moins disante Montant de l offre considérée

7 CLASSEMENT DES OFFRES - Note technique 20 Points - Note financière.30 Points Après évaluation des offres technique et financières, le classement des offres est basé sur la somme arithmétique de la note technique et de la note financière. L offre qui totalise la meilleure note technico-financière (note technique + note financière) sera classée première.. DROIT D ANNULATION DE LA CONSULTATION La Faculté de Médecine de l Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou se réserve le droit, d annuler la consultation et d écarter toutes les offres, à un moment quelconque avant l attribution du marché, sans de ce fait, encourir une responsabilité quelconque vis à vis du ou des soumissionnaires affectés des raisons de sa décision. La Faculté de Médecine de l Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou se réserve le droit de déclarer l appel d offres infructueux lorsqu il est constaté que les montants des offres sont trop élevés ou estimés trop bas relativement au marché.

8 ANNEXE I LETTRE DE SOUMISSION

9 LETTRE DE SOUMISSION Etablie en conformité, avec les dispositions de l article n 51 du décret présidentiel n du 07/10/2010, portant réglementation des marchés publics, modifié et complété. Je soussigné :. Profession : Demeurant à : Agissant au nom et pour le compte de : Inscrit au registre de commerce de :. Après avoir pris connaissance des pièces du projet de contrat après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et la difficulté des prestations à exécuter ; Remets, revêtus de ma signature, un bordereau des prix et un détail estimatif établis conformément au cadre figurant au dossier de convention. Me soumets et m engage envers l université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou d exécuter les prestations conformément aux conditions du cahier des prescriptions spéciales, moyennant la somme de : un délai de livraison de jours et une garantie de : mois. L opérateur public contractant se libérera des sommes dues par lui en faisant donner Crédit au compte bancaire n. Ouverture auprès de la banque : Adresse :. Au nom de :. J affirme sous peine de résiliation de plein droit du projet de contrat ou de sa mise en régie aux torts exclusifs de l Entreprise, que la dite entreprise ne tombe pas sous le coup des interdictions édictées par la législation et la réglementation en vigueur et les dispositions de la loi n du 25/10/2003 portant approbation de l ordonnance n 03/03 du 19 juillet 2003 relative à la concurrence. Fait à le (Nom, Prénom, Qualité du signataire, cachet humide et signature du soumissionnaire)

10 ANNEXE II DESCRIPTIF DES EQUIPEMENTS

11 L o t n 1 : A r t i c l e s d e q u i n c a i l l e r i e N Désignation du produit Descriptif 01 Rivés 3cm 02 Rivés 2cm 03 Rivés 1.5 cm 04 Clous 6 cm 05 Clous 4 cm 06 Clous 3 cm 07 Clous 2 cm 08 Poignets meuble 09 Serrure meuble 10 Canon serrure encastrée 11 Vernis simple et acajou 12 Poignées persienne 13 Cramons avec tige 14 Serrure encastrée simple 15 Vachettes à double canon 16 Vachettes à roulettes 17 Equerre 18 Vachettes pour tiroirs Fait à, Le : (Nom, Prénom Qualité du signataire, Cachet humide et signature du soumissionnaire)

12 L o t n 2 : A r t i c l e s d é l e c t r i c i t é N Désignation du produit Descriptif 01 Attache n Attache n Câble 3 X Câble 4 X 6 mm 05 Cheville n Disjoncteurs polaire 32A 07 Fil de 1,5mm 08 Lampe a visse 75w 09 Luminaire éclairage 125w 10 Néon 1.20m 11 Néon 1.50m 12 Néon circulaire PM 13 Prise avec terre 14 Starters Fait à, Le : (Nom, Prénom Qualité du signataire, Cachet humide et signature du soumissionnaire)

13 ANNEXE III BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES

14 L o t n 1 : A r t i c l e s d e q u i n c a i l l e r i e N Désignation du produit Unité 01 Rivés 3cm Boite 02 Rivés 2cm Boite 03 Rivés 1.5 cm Boite 04 Clous 6 cm Kilos 05 Clous 4 cm Kilos 06 Clous 3 cm Kilos 07 Clous 2 cm Kilos 08 Poignets meuble Unité 09 Serrure meuble Boite 10 Canon serrure encastrée Unité 11 Vernis simple et acajou Boite 12 Poignées persienne Boite 13 Cramons avec tige Boite 14 Serrure encastrée simple Unité 15 Vachettes à double canon Unité 16 Vachettes à roulettes Unité 17 Equerre Unité 18 Vachette pour tiroirs Unité Prix unitaire en chiffre (HT) Prix unitaire en lettre Fait à, Le : (Nom, Prénom, Qualité du signataire, Cachet humide et signature du soumissionnaire)

15 L o t n 2 : A r t i c l e s d é l e c t r i c i t é N Désignation du produit Unité 01 Attache n 10 Paquet 02 Attache n 12 Paquet 03 Câble 3 X 2.5 Mètre 04 Câble 4 X 6 mm Mètre 05 Cheville n 12 Paquet 06 Disjoncteurs polaire 32A Unité 07 Fil de 1,5mm Mètre 08 Lampe a visse 75w Unité 09 Luminaire éclairage 125w Unité 10 Néon 1.20m Unité 11 Néon 1.50m Unité 12 Néon circulaire PM Unité 13 Prise avec terre Unité 14 Starters Unité Prix unitaire en chiffre (HT) Prix unitaire en lettre Fait à, Le : (Nom, Prénom, Qualité du signataire, Cachet humide et signature du soumissionnaire)

16 ANNEXE IV DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF

17 L o t n 1 : A r t i c l e s d e q u i n c a i l l e r i e N Désignation du produit Unité Quantité 01 Rivés 3cm Boite Rivés 2cm Boite Rivés 1.5 cm Boite Clous 6 cm Kilos Clous 4 cm Kilos Clous 3 cm Kilos Clous 2 cm Kilos Poignets meuble Unité Serrure meuble Boite Canon serrure encastrée Unité Vernis simple et acajou Boite Poignées persienne Boite Cramons avec tige Boite Serrure encastrée simple Unité Vachettes à double canon Unité Vachettes à roulettes Unité Equerre Unité Vachette pour tiroirs Unité 20 Prix unitaire en H.T Montant en H.T Montant de la commande en DA HT : TVA à (07 %) : TVA à (17 %) : Montant de la commande en DA TTC : Arrêté le présent devis quantitatif est estimatif à la somme de (montant en lettres) : Fait à, Le : (Nom, Prénom, Qualité du signataire, Cachet humide et signature du soumissionnaire)

18 L o t n 2 : A r t i c l e s d é l e c t r i c i t é N Désignation du produit Unité Quantité 01 Attache n 10 Paquet 2 02 Attache n 12 Paquet 2 03 Câble 3 X 2.5 Mètre Câble 4 X 6 mm Mètre Cheville n 12 Paquet 1 06 Disjoncteurs polaire 32A Unité Fil de 1,5mm Mètre Lampe a visse 75w Unité Luminaire éclairage 125w Unité Néon 1.20m Unité Néon 1.50m Unité Néon circulaire PM Unité Prise avec terre Unité Starters Unité 100 Prix unitaire en H.T Montant en H.T Montant de la commande en DA HT : TVA à (07 %) : TVA à (17 %) : Montant de la commande en DA TTC : Arrêté le présent devis quantitatif est estimatif à la somme de (montant en lettres) : Fait à, Le : (Nom, Prénom, Qualité du signataire, Cachet humide et signature du soumissionnaire)