Note synthétique du SGS F2011 (31 mars 2011) Explosifs Sèvres Atlantique. Dépôt de Thénezay (79)

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1 1 Note synthétique du SGS F2011 (31 mars 2011) Explosifs Sèvres Atlantique Dépôt de Thénezay (79)

2 Présentation de l entreprise 2 RUBRIQUE Etablissements concernés Activités du site Installations classées pour la protection de l environnement Chef d établissement Correspondant opérationnel de l établissement (Chef de dépôt) Effectif moyen 2010 Nombre de bâtiments Nombre de véhicules de transports d explosifs classe 1 DETAILS Explosifs Sèvres Atlantique S.A. Forêt d Autun Thénezay Fabrication d explosifs civils Stockage d explosifs civils Stockage de produits explosifs 120,2T b Fabrication et conditionnement de produits explosifs capacité 1135 kg Nicolas Neau Sylver Bobineau 16 chauffeurs, 5 magasiniers, 1 maintenance 6 administratifs 4 igloos, 1 dépôt de détonateur, 1 usine, 1 bureau, 3 locaux techniques, 1 hangar 11 poids lourds 3 véhicules légers

3 3 Note synthétique du SGS Conformément à l annexe III de l arrêté du 10/05/2000 modifié : 1.Organisation, formation 2.Identification et évaluation des risques d'accidents majeurs 3.Maîtrise des procédés, maîtrise d'exploitation 4.Gestion des modifications 5.Gestion des situations d'urgence 6.Gestion du retour d'expérience 7.Contrôle du système de gestion de la sécurité, audits et revues de direction

4 1. Organisation, formation 4 Les actions de l année passée F2011 (du 01/04/2010 au 31/03/2011): Le système de Gestion de la Sécurité a été mis à jour : L organigramme Sécurité décrit les fonctions Sécurité du système, Le tableau nominatif des fonctions et habilitations récapitule les attributions de ces fonctions aux personnes, La base de données de gestion des compétences fait le suivi des compétences correspondantes aux fonctions et habilitations des personnes. Le plan de formation de l année est réalisé à 100% Mise en place de l identification des personnels extérieurs dans la base de données de gestion des fonctions, habilitations et compétences. Les actions de l année F2012 (du 01/04/2011 au 31/03/2012): Réalisation de 100% du plan de formation du personnel, Mise en place d une procédure d accueil standardisée et unique en coordination avec tous les services et processus.

5 5 2. Identification et évaluation des risques d'accidents majeurs Les actions de l année passée F2011 (du 01/04/2010 au 31/03/2011): Mise en place d un service QHSE en support pour le chef d établissement de Thénezay. Ce service est le relai des service QHSE de MAXAM Civil explosifs et de MAXAM Corp. Et qui permettent à ESA de profiter du retour d expérience des 50 filiales de MAXAM sur les 5 continents (01/04/2010), Mise à jour de l Analyse des risques professionnels par Bureau Véritas (08/06/2010), Mise à jour du document unique par Bureau Véritas (08/06/2010), Embauche par MAXAM France d un pyrotechnicien diplômé et conseillé à la Sécurité au transport de produits de la classe 1 agissant en support pour le chef d établissement de Thénezay (01/07/2010), Etude technique de réponse à l Etude de Sûreté (décret du 13/12/2005) réalisée par SONOVISION-ITEP (10/12/2010) Les actions de l année F2012 (du 01/04/2011 au 31/03/2012): Mise à jour de l Analyse des risques professionnels et du document unique.

6 6 3. Maîtrise des procédés, maîtrise d'exploitation Les actions de l année passée F2011 (du 01/04/2010 au 31/03/2011): La Mise à jour du Système de Gestion de la Sécurité (SGS) en date du 23/07/2010 a permis de prendre en compte le retour d expérience des autres sites et notamment : La diminution du nombre des processus, une meilleur cartographie des processus et de leur interactions, une meilleure définition des fonctions, Une meilleure prise en compte de la «permanence des fonctions SGS» par un principe générale de remplacement. Les actions de l année F2012 (du 01/04/2011 au 31/03/2012): La mise à jour de l Etude de Sécurité Pyrotechnique et de l Analyse des risques professionnels (les consignes générales de sécurité ainsi que les consignes de local et de poste de travail sur les activités pyrotechniques).

7 7 4. Gestion des modifications Pas de modifications apportées aux installations et aux procédés, Pas de conception de nouvelles installations ou de nouveaux procédés.

8 8 5. Gestion des situations d'urgence Les actions de l année passée F2011 (du 01/04/2010 au 31/03/2011): Mise en place d une nouvelle sirène POI / PPI sur mât. L exercice annuel POI/PPI du 7 avril 2011 a porté sur une effraction avec incendie volontaire au niveau des igloos par les agresseurs pour couvrir leur fuite. Cette exercice en coordination avec les services de la préfecture, des pompiers et de la gendarmerie a permis de dérouler le POI puis le PPI (pour la première fois sur le site de Thénezay). Recyclage trimestriel de Sécurité pour tout le personnel, Recyclage semestriel au maniement des équipements de première intervention. Les actions de l année F2012 (du 01/04/2011 au 31/03/2012): Exercice POI avec blessés et sur-accident, Recyclage trimestriel de Sécurité pour tout le personnel, Recyclage semestriel au maniement des équipements de première intervention.

9 6. Gestion du retour d'expérience Les actions de l année passée F2011 (du 01/04/2010 au 31/03/2011): Le site de Thénezay, comme tous les sites de MAXAM, bénéficie du retour d expérience de tous les autres sites de MAXAM en France mais aussi dans le monde entier. Afin de profiter au mieux de ce retour d expérience, MAXAM France a mis en place un service QHSE de trois personnes, commun à tous les sites en France. Ceci nous permet : De ne plus sous traité à des organismes extérieurs les problématiques QHSE, De recevoir directement les retours d expérience des services QHSE des sites du monde entier (Sûreté, accidents pyrotechniques, accidents du travail ), De profiter de l expérience de spécialistes sur les problématiques QHSE dans chacun des sites, De former chaque trimestre tout le personnel en France sur le retour d expérience du trimestre passé du monde entier. De traiter les événements de façon globale, homogène et efficace. Les actions de l année F2012 (du 01/04/2011 au 31/03/2012): Mise en service du logiciel MAXAMCOM de gestion des anomalies, 9 Mise en place d une prime au reporting des événements : le nombre des incidents est inversement proportionnel au nombre des presqu incident enregistrés et traités. Ainsi plus le nombre des presqu incidents enregistrés sera important plus la probabilité d un incident diminuera.

10 Contrôle du système de gestion de la sécurité 7.2 Audits ORGANISME Date Actions mises en place DREAL 24/06/10 Mise hors gel des RIA du site de production, Modification de l analyse de Risque Foudre par BV, Modification du Plan d Opération Interne (POI), Audit Interne (Production) 27/08/10 Formation complémentaires au décret pour le personnel de production (propreté constante, consigne local ) INERIS 07/10/10 Mise en place d un suivi de la Vitesse de détonation des produits fabriqués par ESA. Bureau Vérification Technique (BVT) 28/10/10 Mise à jour du plan d assurance qualité concernant le conditionnement des produits explosifs. GENDARMERIE 17/11/10 Validation des préconisations techniques de sûreté en réponse à l étude de sûreté du dépôt de stockage. Bureau Véritas Certification (BVC) Audit Interne (Système de Gestion de la Sécurité) 21/12/10 17/02/11 Mise à jour des politiques de notre Système Intégré de Management Intégré (MSMI). Mis en place du planning mural du SMI Mise à jour des documents de contrôle des MMR (,Liste, Mode opératoires, Enregistrements ) Audit Interne 24/03/11 Mise à jour de la base de données de gestion des fonctions Mise à jour du plan de formation Sécurité (RTS, FI, SST, CPT )

11 Revues de direction (Les objectifs de cette année) OBJECTIFS % Descriptif de l état de l objectif Maitrise des MMR 100% Efficacité du système de management intégré 100% Gestion documentaire 100% Accident du travail 100% Mise en place d'un service QHSE (processus modification) Mise en place d'un service logistique (Processus logistique) 100% 100% Réalisation du plan de contrôle et de maîtrise des MMR (Revue, Audits et enregistrements) Le processus de Management du SMI (Système de Management Intégré) a atteint ses objectifs. Mis en place du nouveau Système de Gestion de la Sécurité (SGS) en date du 23/07/2010. Il est intégré au SMI. 220 jours de travail consécutifs sans accident. 2 accident du travail (Mains) ayant occasionnés 5 jours d arrêt Ce service indépendant des responsables du sites a une fonction de support pour tout ce qui concerne le QHSE (Qualité, Hygiène, Sécurité, Sûreté et Environnement). Son autre fonction est le contrôle sur ces même référentiels sous la responsabilité directe du Directeur Général. Ce service qui correspond aussi a un nouveau processus du SGS à pour objet d'optimiser les transports : - nombre de transports, distance parcourue, vitesse de circulation... - limitation des stocks disponibles au strict nécessaire, - mais aussi la surveillance des conditions de transport et de manutention (sécurité, ADR...)...

12 Revues de direction (Les objectifs de l année prochaine) OBJECTIFS % Descriptif de l objectif 1. Organisation, Formation 2. Identification et évaluations des risques d accident majeurs 3. Maitrise des procédé, maîtrise d exploitation 4. Gestion des modification Mise en place d une procédure d accueil standardisée couvrant tous les aspects du SMI (dont SGS). Réalisation du plan d action formation Mise à jour des études de sécurité pyrotechniques (EST), des Analyse des Risques Professionnels (ARP) et de l Analyse des Risques Chimiques (ARC) Mise à jour des consignes de sécurité (Consignes générales, consignes de local, consigne de poste et d emplacement de travail) Veille règlementaire Surveillance des risques de modification 5. Gestion des situations d urgence Réalisation de 100% du plan de gestion des situation d urgence 6. Retour d expérience 7. Contrôle du système de Gestion de la Sécurité Mise en place d une prime sur l enregistrement des anomalie, presqu incident, incidents (Principe de la pyramide). Réalisation de 100% du plan d audit et de contrôle des MMR Le processus de Management du SMI (Système de Management Intégré) doit atteindre 75% de ses objectifs.

13 13 8. Financement de la Sécurité (Le financement de l année passée) Maintenance de véhicule de transport ADR Audits, certifications, et contrôles périodiques Maintenance et entretien des véhicules de transport des explosifs (ADR EX III). Prestation de conseils, d études complémentaires et d'accompagnement par des organismes externes (dont révision de l'etude de Danger). Investissements de sécurité Formation du personnel EPI Entretien des sites et traitement des déchets RIA zone fabrication (Mise hors gel), mise en place sirène POI / PPI sur mat et appareil de Mesure de vitesse de détonation (certification CE) Formations par des organismes externes, Equipements de protection individuels. Maintenance et entretien des installations et traitement des déchets. Maintenance équipement sûreté et Télésurveillance Géolocalisation des véhicules et gestion des alarmes du site

14 14 Remerciements Merci de votre présence et de votre écoute. Le chef d établissement Nicolas NEAU Le responsable QHSE Jérôme PAITREAULT