Mme Marie-Claude Lunardi, directrice générale adjointe aux affaires éducatives, a prévenu de son absence.

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1 ACCEPTÉ PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle du Centre administratif, au 2955 boulevard de l Université, à Sherbrooke, le mardi 11 février 2014, à 18 h 30. Présences : Mme Isabelle Archambault, présidente, Mme Linda Bouffard, vice-présidente, Mme Gabrielle Fontaine, MM. Roger B. Bernier, Gilles Normand, Simon Filteau, Mohamed Soulami, M. Pierre Myre, commissaire représentant du Comité de parents pour l ordre d enseignement primaire, Mme Violaine Franchomme-Fossé, commissaire représentant du Comité de parents pour l ordre d enseignement secondaire, M. Michel Bernard, directeur général, M. André Lamarche, directeur général adjoint à l administration, M. Carl Mercier, secrétaire général. Mme Marie-Claude Lunardi, directrice générale adjointe aux affaires éducatives, a prévenu de son absence. 1.0 COMMISSAIRES 1.1 Quorum Le quorum est constaté à 18 h Procès-verbal de la séance ordinaire du mardi 14 janvier Adoption et dispense de lecture CE Attendu que le procès-verbal a été remis aux membres du Comité exécutif au moins 6 heures avant le début de la présente séance; Sur la proposition de M. Gilles Normand, le procès-verbal de la séance ordinaire du mardi 14 janvier 2014 est unanimement approuvé et le secrétaire général est dispensé d en faire la lecture Suivi M. Michel Bernard, directeur général, donne les réponses aux questions restées en suspens lors de la dernière séance. 1.3 Période de questions du public Il n y a aucune question. 1.4 Période de questions des commissaires Il n y a aucune question.

2 1.5 Adoption de l ordre du jour CE Sur la proposition de Mme Linda Bouffard, il est unanimement résolu d'adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du Comité exécutif du mardi 11 février Arrivée de Mme Violaine Franchomme-Fossé à 18 h 37 Arrivée de M. Simon Filteau à 18 h SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION 2.1 Adhésion au Comité d achats regroupés de la Montérégie et de l Estrie pour l année CE Attendu les avantages d adhérer au Comité des achats regroupés de la Montérégie et de l Estrie; Attendu les économies réalisées en fonction du volume d achat de ce regroupement d achats; Attendu que le vérificateur général nous demande d adhérer à des regroupements d achats; Sur la proposition de M. Roger B. Bernier, il est unanimement résolu : Que la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke adhère au CARME, et de ce fait, accepte que les approvisionnements initiés par le CARME, s effectuent selon les politiques, les règles et les procédures du CARME, lesquelles ont, dès lors, prédominance sur celles de Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke et engagent cette dernière; 1 o d acquitter les coûts d opération du CARME selon les règles de répartition établies par son assemblée générale. 2 o de respecter les engagements identifiés à la Constitution du CARME. Que cette résolution prenne effet le jour de son adoption et demeure en vigueur pour l année le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 2.2 Acceptation du plus bas soumissionnaire conforme pour les travaux de réfection partielle de la toiture à l école secondaire du Triolet (projet 13MB-027) CE Attendu l information reçue de M. Jacques Hébert, architecte de la firme Cimaise, selon laquelle la soumission la plus basse est conforme; Sur la proposition de M. Gilles Normand, il est unanimement résolu : compagnie Lacasse et Fils Maîtres couvreurs inc. pour un montant de ,35 $ (taxes incluses) pour les travaux de réfection partielle de la toiture à l école secondaire du Triolet (projet 13MB-027), le tout selon le

3 document constituant le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 2.3 Acceptation du plus bas soumissionnaire conforme pour les travaux de modernisation de l entrée électrique au pavillon Montcalm de l école Mitchell-Montcalm (projet 14MB-018) CE Attendu l information reçue de M. Sylvain d Amour ingénieur de la firme EXP, selon laquelle la soumission la plus basse est conforme; Sur la proposition de Mme Gabrielle Fontaine, il est unanimement résolu : compagnie E.C.E. électrique inc. pour un montant de ,53 $ (taxes incluses) pour les travaux de modernisation de l entrée électrique au pavillon Montcalm de l école Mitchell-Montcalm (projet 14MB-018), le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 2.4 Acceptation de l avis de changement # 2 pour les travaux de réfection de la chaufferie à l école des Deux-Rives, pavillon Académie-du-Sacré-Coeur (projet 13P1M-005) CE Attendu que l avis de changement # 2 a été approuvé par l ingénieur Jean-François Carrier, de la firme GCI experts en énergie et accepté par le Service des ressources matérielles et des technologies de l information. Sur la proposition de Mme Linda Bouffard, il est unanimement résolu : D accepter l avis de changement # 2 totalisant un montant de 1 662,54 $ concernant les travaux de réfection de la chaufferie à l école des Deux- Rives, pavillon Académie-du-Sacré-Coeur (projet 13P1M-005), le tout selon le dossier soumis à la séance et faisant partie intégrante des présentes et modifiant ainsi le contrat original de la compagnie Plombair Division Métalbec au montant de ,91 $ (taxes incluses). 2.5 Ratification des demandes d autorisation présentées au MDDEFP et l octroi d un contrat à la firme Aqua-Berge, consultant en environnement, dans le cadre de la construction d une école primaire CE Attendu la nécessité de présenter une demande au MDDEFP; Attendu que la CSRS souhaite se conformer à la réglementation en vigueur;

4 Attendu que les travaux doivent débuter le plus rapidement possible; Attendu que plusieurs documents seront à signer par la CSRS. Sur la proposition de M. Mohamed Soulami, il est unanimement résolu : De mandater M. Gilles Millaire directeur du SRMTI pour qu il puisse faire préparer et signer l ensemble des documents relatifs à la demande au MDDEFP, le tout selon le dossier soumis à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 2.6 Acceptation du plus bas soumissionnaire pour le projet d aménagement de l atelier du programme d Entretien général d immeubles au Centre de formation professionnelle 24-Juin (Projet 13E170-03) CE Attendu l information reçue de M. Luc Roy, architecte de la firme Atelier Architecture, selon laquelle la soumission la plus basse est conforme; Sur la proposition de M. Roger B. Bernier, il est unanimement résolu : compagnie COMCO pour un montant de ,44 $ (taxes incluses) pour les travaux d aménagement de l atelier du programme d Entretien général d immeubles au Centre de formation professionnelle 24-Juin (projet 13E170-03), le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 3.0 Correspondance et dépôt de documents pour information Il n y a aucune correspondance et aucun dépôt de document. 4.0 INFORMATION 4.1 Ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport Il n y a aucune information. 4.2 Comité de parents M. Pierre Myre, commissaire parent, informe les membres que le Comité de parents tient sa séance régulière demain, un résumé des sujets traités sera fait à la prochaine séance du Conseil des commissaires. 4.3 Divers Il n y a aucune information. 5.0 AFFAIRES NOUVELLES Il n'y a pas d affaire nouvelle.

5 6.0 SUITE DE LA PÉRIODE DE QUESTIONS DES COMMISSAIRES Il n y a pas de question. 7.0 LEVÉE DE LA SÉANCE La séance est levée à 19 h 02. Isabelle Archambault, Présidente Carl Mercier, Secrétaire général