CONSEIL APPLICATIONS WEB ASSISTANCE SUR SITE VEILLE ET CONFORMITÉ RÉGLEMEN- TAIRE FORMATIONS ENVIRONNE- MENT ÉNERGIE RISQUES QUALITÉ HYGIÈNE & SÉCURITÉ
Sommaire CONSEIL ET ASSISTANCE RÉGLEMENTAIRE SITE 6 Focus sur NV Site PORTAIL COLLABORATIF 8 Applications, blogs, forums privés, wiki VEILLE RÉGLEMENTAIRE PRODUITS 9 Focus sur NV Produit ENVIRONNEMENT 10 Eau, déchets, sols, air, odeurs, bruit ÉNERGIE 11 Bâtiments, process, utilités RISQUES 12 Risques industriels RADIOPROTECTION 12 En partenariat avec CERAP SÉCURITÉ 13 Hygiène, sécurité et conditions de travail SÉCURITÉ ALIMENTAIRE 14 Aliments, emballages et logistique QUALITÉ 15 Satisfaction Client et ISO 9001 INTÉGRATION 15 des systèmes de management ANALYSE DE CYCLE DE VIE & ÉCO-CONCEPTION 16 De la stratégie à l action FORMATIONS 17 RÉFÉRENCES 18 3
Novallia est un bureau d études et un éditeur de logiciels indépendant intervenant depuis 2003, principalement dans les domaines de l environnement de l hygiène & sécurité des risques de l énergie de la qualité Novallia se positionne également dans les secteurs de la radioprotection, de l analyse de cycle de vie et éco-conception, de la réglementation applicable à la chaîne alimentaire et à la mise sur le marché de produits. Novallia assiste ses clients en matière de stratégie, maîtrise réglementaire et maîtrise opérationnelle dans ces différents domaines. L équipe intervient en France, en Belgique et en Suisse et accompagne ses clients à l étranger. Les prestations proposées aux entreprises, principalement dans les secteurs de l industrie, des services et de la logistique, sont déclinées sous plusieurs formes : mise à disposition d applications web et de prestations de conseil attachées à ces logiciels, notamment dans les domaines de la Veille et Conformité Réglementaire des Sites (NV Site ) et de la conformité réglementaire des produits lors de leur mise sur le marché (NV Produit ), de l Analyse Environnementale (N AE ) et du Risque chimique (N Chim ) assistance sur site formation Nos ingénieurs proposent des solutions personnalisées dans une logique de prévention, de maîtrise et de réduction des impacts et des risques. S appuyant sur une approche économique, ces solutions favorisent les diminutions de coûts d exploitation et d investissement et s inscrivent dans une démarche transversale permettant d améliorer l organisation et la communication autour de l ensemble des problématiques étudiées. 4
technique préventive réglementaire Nos approches Proposer un «œil neuf» sur le process, ses consommations et ses impacts. économique Réduire les impacts tout en générant des économies. Préconiser des technologies propres, sûres et sobres. transversale Améliorer l efficacité des systèmes de management, augmenter la confiance. Maîtriser la réglementation applicable pour favoriser la mise en conformité des Sites et des Produits. Nos valeurs indépendance réactivité rigueur expertise écoute éthique dans le conseil Nos partenaires CERAP, fort de ses 500 ingénieurs, assemble différentes compétences techniques et humaines afin d accompagner sereinement l ensemble des acteurs du nucléaire dans le management de la Radioprotection. DNV GL propose des services de classification et de conformité technique, conjointement à des services d ingénierie informatique et logicielle et d expertise indépendante pour aider l industrie maritime, l industrie du pétrole et du gaz, et l industrie de l énergie. DNV GL fournit également des services de certification à des clients d une grande diversité d industries. 5
CONSEIL ET ASSISTANCE RÉGLEMENTAIRE SITE Focus sur NV Site Novallia met à disposition un outil web très performant, et une palette exhaustive de conseil dans le domaine de la Veille et la Conformité Réglementaire. Les thèmes couverts sont l Environnement, l Hygiène & Sécurité, les Risques Industriels, la Radioprotection, les Établissements Recevant du Public (ERP), la Chaîne Alimentaire, etc. L outil web facilite de manière considérable cette tâche pour les sites certifiés ou non, quel que soit leurs classements ICPE. Base de données générale des textes Environnement, Hygiène et Sécurité, etc. Textes européens et nationaux applicables au Site Base personnalisée Textes locaux Exigences internes, etc. Il permet aux Divisions et aux Groupes une conduite «en ligne» des systèmes de management ainsi qu une maîtrise des non-conformités et des plans d actions qui leur sont attachés Évaluation de la conformité Plan d Actions Indicateurs et statistiques Assistance en ligne veille réglementaire Nouvelles activités ou nouvelle réglementation applicable 1. Identification des activités, équipements et produits 2. Identification des textes applicables évaluation de conformité 5. Création et suivi des Plans d Actions 4. Évaluation de conformité 3. Identification des exigences applicables 6
PRATIQUE SUR MESURE CONFORME AUX EXIGENCES DES SYSTÈMES DE MANAGEMENT LE MEILLEUR DE LA TECHNO ET DE LA SÉCURITÉ INFORMATIQUE EXHAUSTIF AMÉLIORANT LA GESTION ET LA CONDUITE AU NIVEAU GROUPE INTERACTIF NV Site est une application web à la pointe de la technologie, alimentée quotidiennement par les ingénieurs spécialisés et les jusristes de Novallia. Cet outil permet non seulement une évaluation de conformité et une génération de plans d actions grandement facilitées, mais aussi une approche statistique et de contrôle grâce à une série d indicateurs et ce, y compris dans un univers multi-sites. prestations de conseil état initial Identification de la réglementation applicable par la visite sur site d un ingénieur qualifié. assistance à l évaluation de conformité Applicabilité des exigences, évaluation de conformité, génération et contrôle des Plans d Actions. assistance par mail et téléphone visite périodique Recadrage du contenu de la veille par rapport aux évolutions techniques et réglementaires de la période écoulée. formations réglementaires informations qualifiées et ciblées bulletins de veille mensuels focus réglementaire bulletins personnalisés à un site ou un domaine industriel outil web Mise à disposition de l outil web intégré 7
PORTAIL COLLABORATIF Applications, blogs, forums privés, wiki N Place est une plateforme collaborative conçue pour favoriser un échange d informations et d expertises entre spécialistes d une certaine thématique dans les domaines QHSE, maintenance, produits, etc. Basé sur les concepts les plus récents des réseaux sociaux, ce portail en reprend les meilleurs aspects ainsi que ceux des applications bureautiques usuelles. Réservée aux clients de Novallia, cette plateforme propose de multiples services : des forums avec des rendez-vous à jour & heure fixes ; des forums privés ; une bibliothèque collaborative et commune ; des tchats professionnels entre spécialistes. partage des idées contact direct entre les personnes 6 idées pour une meilleure efficacité et pertinence dans les réponses, prestations et services! partage intelligent du travail, documents et outils mis à disposition équipe de travail inter-sociétés diffusion des connaissances mise en commun d expertises et d experts 8
VEILLE RÉGLEMENTAIRE PRODUITS Focus sur NV Produit Substance 1 Substance 2 L objectif de NV Produit est d assurer la commercialisation des produits et leur innocuité en permettant aux entreprises qui mettent ces derniers sur le marché : de connaître des exigences produit «en ligne» ; de comparer et d analyser les réglementations correspondantes ; de connaître les méthodes de test exigées et de demander en ligne des devis aux laboratoires ; de connaître les certificats nécessaires. Composant 1 Composant 2 Produit Marché Contraintes réglementaires Méthodes de test Demande de devis aux laboratoires Certificats NV Produit est une solution web qui : fournit à l utilisateur une base de textes réglementaires (53 pays) relatifs aux produits, substances, qualités physiques, étiquetage et méthodes de test ; permet d interroger les bases sur divers critères (pays, substances, matières, etc.) ; fournit un support de configuration de fiche produit ; permet à l utilisateur de communiquer avec l ingénieur Novallia compétent grâce à une interface d aide en ligne et, si nécessaire, avec les laboratoires. 9
ENVIRONNEMENT Eau, déchets, sols, air, odeurs, bruit dossiers et études réglementaires Dossiers ICPE (AS, A, E, D) Études complémentaires spécifiques et modélisations : Flux thermiques Études sanitaires Effets toxiques des fumées, etc. Plan de Gestion des Solvants Mise en place d un SGS (sites SEVESO) IED Dossiers de réexamen Études MTD Eau Recherche de Substances Dangereuses dans l Eau (RSDE) : Accompagnement à la mise en place des campagnes de mesures Étude technico-économique pour la réduction voire la suppression des substances dangereuses dans l eau audits et études volontaires Audit sur site Analyse réglementaire Analyse de la maîtrise opérationnelle Propositions de plans d actions Audit de fusion/acquisition Maîtrise des flux et des prestataires déchets (environnement, services, industries) nos outils assistance sur site Externalisation de la fonction «Environnement» systèmes de management Audits à blanc Accompagnement vers la certification ISO 14001 ISO 14005 (par étapes) Mise à jour ISO 14001:2015 Intégration des systèmes focus déchets Diagnostics Plans d actions Suivi des plans d actions pour une amélioration globale des performances environnementales ; une meilleure adéquation des filières ; des économies grâce à une meilleure gestion des prestataires et une amélioration des flux. Modélisations avec représentation sous Autocad LT 2008 : Outil de calcul des flux thermiques : Thermallia Logiciel de modélisation des scénarios chroniques (ARIA) Logiciel de modélisation des effets toxiques des fumées de combustion (ALOFT) Outil personnalisé pour la réalisation et le suivi de Plan de Gestion des Solvants Outil web d Analyse Environnementale N AE (disponible fin 2014) 10
ÉNERGIE Bâtiments, process, utilités dossiers et études réglementaires Étude MTD Énergie Audit énergétique réglementaire (NF EN 16247) audits et études volontaires Énergie : Pré-diagnostics et diagnostics énergétiques Industrie (procédés, bâtiments industriels) conformément au cahier des charges de l ADEME systèmes de management Audits à blanc Accompagnement vers la certification ISO 50001 Intégration des systèmes FOCUS La directive 2012/27/UE du 25 Octobre 2012 relative à l efficacité énergétique oblige les grandes entreprises à réaliser, tous les quatre ans, un audit énergétique de leurs activités. Pour les autres, le diagnostic énergétique reste aujourd hui un paramètre essentiel de la compétitivité économique par la mise en place d actions. Le diagnostic est dans ce sens un véritable outil d aide à la décision. Base méthodologique du diagnostic : BP X30-120 : référence sur le sujet du diagnostic énergétique. Réalisation d une campagne de mesures (mesures de températures, d éclairement, etc.). Définition et dimensionnement des actions à mener (procédés, bâtiments, etc.) via un plan d actions hiérarchisé : description des solutions proposées, coûts de mise en œuvre, temps de retour sur investissement, mise en œuvre du dispositif des Certificats d Économies d Énergie. 11
RISQUES Risques industriels dossiers et études réglementaires Élaboration du POI Documents, procédures Exercices et formations associés Étude ATEX Étude du zonage ATEX DRPE Mise en adéquation des matériels assistance, animation et pilotage Cellule de crise et exercice POI Externalisation de la fonction «hygiène, sécurité & conditions de travail» Audit de fusion / aquisition conseiller à la sécurité - tmd Diagnostic ADR Audit et rapport annuel Procédures Rapport d accident / d incident Préparation à l examen de conseiller à la sécurité Plan de sûreté systèmes de management Audits à blanc Accompagnement vers la certification MASE Intégration des systèmes RADIOPROTECTION En partenariat avec CERAP dossiers et études radioprotection Protection des travailleurs Notes de calculs Dimensionnement des protections biologiques Études de poste Plan de surveillance radiologique Conformité des installations Dossiers d autorisation Études d impact et de danger radiologiques Conformité à la norme NF C15-160 assistance sur site Externalisation de la fonction «PCR» Accompagnement en radioprotection audits et études volontaires Audit systémique Management de la RP État des lieux sûreté / environnement RP Audit de points clés État du système de confinement dynamique et éléments de ventilation Organisation de la gestion des déchets radioactifs Organisation des transports Classe 7 Proposition d axes d amélioration Gestion du risque 12
SÉCURITÉ Hygiène, sécurité et conditions de travail dossiers et études réglementaires Évaluation des risques professionnels (Document Unique) Évaluation des risques chimiques audits et études volontaires Audits sur site Analyse réglementaire Analyse de la maîtrise opérationnelle Proposition de plans d actions Élaboration des fiches de postes, plans de prévention, protocoles de sécurité et livrets d accueil sécurité Animation des réunions du CHSCT assistance sur site Externalisation de la fonction «Sécurité» études spécifiques Audit de fusion/acquisition Diagnostic de maîtrise opérationnelle Analyse du risque «circulation en entreprise» systèmes de management Audits à blanc Accompagnement vers la certification OHSAS 18001 ILO OSH 2001 Intégration des systèmes notre outil N Chim - Application web pour la réalisation de l évaluation du risque chimique : Édition de fiches d exposition, de fiches d information des salariés, etc. Recherche avancée par produit, par poste, par atelier. (disponible fin 2014) 13
SÉCURITÉ ALIMENTAIRE Aliments, emballages et logistique dossiers et études réglementaires Paquet hygiène HACCP - PRP Gestion de la traçabilité conseil et assistance Accompagnement des entreprises pour l intégration des normes et la réglementation Diagnostics Conceptions de Plans d Actions et aide à la réalisation Évaluation de la conformité Audits sur mesure systèmes de management Audits à blanc Accompagnement vers la certification ISO 22000 FSSC 22000 IFS & BRC Intégration des systèmes 14
QUALITÉ Satisfaction Client et ISO 9001 systèmes de management Audits à blanc Accompagnement vers la certification ISO 9001 Intégration des systèmes Mise à jour ISO 9001:2015 INTÉGRATION des systèmes de management Environnement ISO 14001 ACV ISO 14040 Déchets ISO 14051 Énergie ISO 50001 Activité transverse de Novallia Sécurité OHSAS 18001 Sécurité alimentaire ISO 22000 Intégration des systèmes de management Qualité ISO 9001 15
ACV & ÉCO-CONCEPTION De la stratégie à l action Novallia apporte toutes les réponses aux questions d analyse de cycle de vie et d éco-conception. Grâce à sa collaboration avec EA, cabinet de conseil centré sur une approche à la fois stratégique et pragmatique du management environnemental, Novallia met à disposition de ses clients une équipe avec 10 ans d expérience et plus de 100 clients référence. Stratégie Mesure Définir une stratégie conciliant performance environnementale et économique. Évaluer et suivre la performance environnementale des produits & entreprises (Affichage environnemental, Bilan Carbone, PEF, EPD ISO 14025, PAS2050, Natural Capital, etc.). Intégration Communication & reporting! Mettre en œuvre la stratégie par une approche centrée sur les acteurs et l action (gestion de l organisation, de l information et motivation). Mise en place de systèmes de management de l éco-conception (ISO 14006, NF X30-264). Communiquer les actions en externe et valoriser la performance (simplification des messages, visualisation interactive, rapports). 16
FORMATIONS systèmes de management 1. Découvrir la norme ISO 14001:2004 (niveau 1) 2. Mettre en œuvre un Système de Management Environnemental selon la Norme ISO 14001:2004 (niveau 2) 3. Mettre en œuvre un Système de Management Environnemental par étapes (FD X30-205:2007 / ISO 14005:2011) 4. Devenir Auditeur Interne Environnement 5. Découvrir le référentiel OHSAS 18001:2007 (niveau 1) 6. Mettre en œuvre un Système de Management de la Santé et de la Sécurité selon l OHSAS 18001:2007 (niveau 2) 7. Devenir Auditeur en Santé et Sécurité au travail 8. Mettre en œuvre un Système de Management de la Santé et de la Sécurité selon l ILO-OSH 2001 9. Découvrir La Norme ISO 50001:2011 (niveau 1) 10. Mettre en œuvre un Système de Management de l Énergie selon l ISO 50001:2011 (niveau 2) 11. Devenir Auditeur Énergie 12. Découvrir les Systèmes de Management Intégrés (niveau 1) 13. Mettre en œuvre un Système de Management Intégré Qualité - Environnement - Énergie - Sécurité (niveau 2) 14. Devenir Auditeur Interne Qualité - Environnement - Énergie - Sécurité performance industrielle 1. Suivi et efficacité énergétique 2. Comprendre le circuit de l eau dans l industrie 3. Réaliser un bilan de fonctionnement et analyser les MTD (Meilleures Techniques Disponibles) 4. Mettre en œuvre une démarche Technologies Propres 5. Réglementation énergie hygiène et sécurité 1. Comprendre et appliquer la réglementation Santé Sécurité au travail 2. Connaître les risques chimiques 3. Se former aux risques chimiques 4. Analyser les incidents et les accidents au travail 5. Responsabiliser l encadrement aux enjeux de l organisation sécurité 6. Comprendre les nouvelles règles du CLP et prévenir le risque chimique 7. Prévenir la pénibilité au travail risques industriels 1. Gérer les risques industriels : étude de danger 2. Comprendre et appliquer la réglementation ADR 3. Former le personnel autre que conducteur à l ADR ( 1.3 de l ADR) 4. Préparer l examen de conseiller à la sécurité environnement 1. Comprendre et appliquer la réglementation environnementale 2. Comprendre et appliquer la réglementation ICPE 3. Comprendre et appliquer la réglementation déchets 4. Découvrir l analyse de cycle de vie des produits et services 5. Découvrir l éco-conception de produits radioprotection 1. Personne compétente en radioprotection industrie / recherche / médical / INB / ICPE 2. Radioprotection des travailleurs 3. Radioprotection des patients 4. Réactualisation de la compétence en radioprotection Télécharger le catalogue de formations sur http://novallia.fr/telechargements/formations.pdf 17
RÉFÉRENCES Quelques références en 2014 Énergie Métallurgie et travaux des métaux Aéronautique Chimie, pharmacie, cosmétiques Agroalimentaire Logistique, transport, grande distribution Déchets Papeterie, cartonnerie BTP, construction et fournitures Plastiques, plasturgie, polymères Verrerie, cristallerie Électronique et équipements. 18
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