REPUBLIQUE FRANCAISE REGION CENTRE M 71 COMPTE ADMINISTRATIF d'un budget voté par fonction ANNEE 2011
SOMMAIRE I - Informations générales p. 64-65 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes p. 1 1 - Informations statistiques et fiscales p. cf Rapport Autorisations de programme et crédits de paiement p. 2-3 2 - Exécution du budget p. cf Rapport Autorisations d'engagement et crédits de paiement p. 66-73 Eléments du bilan - Etat de la dette II - Présentation générale du compte administratif p. 74-76 Eléments du bilan - Etat des immobilisations p. 4 Vue d'ensemble du budget p. 77-78 Eléments du bilan - Prêts - Etat des provisions - Etat de répartition des charges p. 5-6 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels p. 79-109 Eléments du bilan - Etat de variation du patrimoine - Entrés - Sorties p. 7-8 2 - Equilibre financier du compte administratif p. 110-111 Eléments du bilan - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services p. 9-10 3 - Balance générale du compte administratif assujettis à la TVA p. 112-157 Engagements donnés - Engagements reçus III - Vote du compte administratif p. 158 Opérations pour compte de tiers - Etat des recettes grevées d'une affectation A - Section d'investissement spéciale p. 12 Vue d'ensemble p. 159-168 Services ferroviaires régionaux de voyageurs p. 13-21 90 - Opérations ventilées p. 169-170 Etat relatif aux recettes et dépenses de la formation professionnelle des jeunes p. 22-26 92 - Opérations non ventilées p. 171-174 Etat du personnel B - Section de fonctionnement p. 175-178 Autres éléments d'information - Actions de formation des élus au 31/12/N p. 27 Vue d'ensemble p. 179-180 Listes des organismes de regroupement - Liste des établissements publics crées p. 28-36 93 - Opérations ventilées Listes des services individualisés dans un budget annexe - Liste des services p. 37-40 94 - Opérations non ventilées assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe p. 181-186 Listes des organismes dans lesquels la Région a pris un engagement financier IV - Annexes - Présentation croisée p. 187-232 Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale A - Section d'investissement Fonds Européens reçus et versés par la Région p. 41-49 90 - Opérations ventilées p. 233-304 Listes des subventions versées aux communes B - Section de fonctionnement p. 305 Décisions en matières de taux de contributions directes p. 50-63 93 - Opérations ventilées p. 306-307 Arrêté - Signatures
I - INFORMATIONS GENERALES 1 - INFORMATIONS STATISTIQUES ET FISCALES 1 INFORMATIONS STATISTIQUES Valeurs INFORMATIONS FINANCIERES - RATIOS - (1) Valeurs Population totale (colonne h du recensement INSEE.) 2 519 567,00 1. Dépenses réelles de fonctionnement / population 253,67 Population fictive 2. Produit des impositions directes* / population 64,01 Longueur de la voirie régionale (en km) 3. Recettes réelles de fonctionnement / population 347,69 Nombre d'organismes de coopération auxquels participe 4. Dépenses d'équipement brut / population 38,90 la région 5. Encours de la dette / population 232,03 Nombre de mètres carrés de surface utile de bâtiments 6. Dotation globale de fonctionnement / population 96,49 7. Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 0,17 8. Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal NS 9. Dépenses réelles de fonctionnement + remboursement annuel de 0,78 la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement 10. Dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 0,11 11. Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement 0,67 *reforme fiscale : changement de périmètre en 2011: CVAE et IFER I INFORMATIONS FISCALES Potentiel fiscal / habitant défini par l'article L. Région Pour mémoire, la moyenne nationale 4332-5 du CGCT (2) (1) Les ratios s'appuyant sur l'encours de la dette se calculent à partir du montant de dette au 31/12 N. (2) Voir l'article L.4332-5 du code général des collectivités territoriales. Etabli sur la base de la fiche de répartition de D.G.F. de l'exercice N-1, sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux) 1
I - INFORMATIONS GENERALES I 2 - EXECUTION DU BUDGET 2 Mandats émis Titres émis TOTAL DU BUDGET 1 300 221 434,95 1 501 766 322,61 Reprise des résultats antérieurs Résultat ou solde (A) Investissement 537 784 350,20 514 696 662,21 206 721 048,25 (1) -229 808 736,24 dont 1068 206 721 048,25 Fonctionnement 762 437 084,75 987 069 660,40 (2) 5 587 468,84 (1) 230 220 044,49 RESULTAT N 411 308,25 (1) Indiquer le signe - si dépenses>recettes, et + si recettes>dépenses (2) 002 : reprise du résultat de N-1 diminué de l'affectation en N du 1068. Chap./art (4) RESTES A REALISER - DEPENSES Libellé Dépenses engagées non mandatées SECTION D'INVESTISSEMENT - TOTAL (I) 621 275,00 900 Services généraux 597 522,44 907 Environnement 23 752,56 SECTION DE FONCTIONNEMENT - TOTAL (II) 35 634 789,30 930 Services généraux 4 240 144,17 931 Formation professionnelle et apprentissage 12 043 170,95 932 Enseignement 5 135 918,26 933 Culture et sports 5 709 991,21 935 Aménagement du territoire 103 019,50 937 Environnement 2 963 010,93 938 Transports 189 253,89 939 Action économique 5 236 357,69 943 Opérations financières 200,00 944 Frais de fonctionnement des groupes d'élus (dépenses) 13 722,70 Il s'agit d'inscrire l'ensemble des restes à réaliser non compris dans une autorisation de programme ou une autorisation d'engagement et les restes à réaliser relatifs aux crédits de paiement compris dans une autorisation de programme votée, affectée et engagée, liés à des retards de travaux, au solde des programmes en cours, et adossés à un engagement juridique. Les régions ont la faculté, en effet, d'utiliser la technique des restes à réaliser pour les crédits de paiement compris dans une AP selon les modalités définies dans le règlement budgétaire et financier de la région et dans les cas précités. (4) Selon le niveau de vote retenu par le conseil régional 2
I - INFORMATIONS GENERALES I 2 - EXECUTION DU BUDGET 2 RESTES A REALISER (1) RESULTAT CUMULE = (A) + (B) Dépenses Recettes Solde(B) EXCEDENT DEFICIT I+II 36 256 064,30 III+IV 40 757 112,00 4 501 047,70 209 342 367,19-204 430 011,24 I 621 275,00 III 26 000 000,00 25 378 725,00-204 430 011,24 II 35 634 789,30 IV 14 757 112,00-20 877 677,30 209 342 367,19 (1) A reporter au budget supplémentaire N+1 Chap./art (2) RESTES A REALISER - RECETTES Libellé Titres restant à émettre SECTION D'INVESTISSEMENT - TOTAL (III) 26 000 000,00 923 Dettes et autres opérations financières 26 000 000,00 SECTION DE FONCTIONNEMENT - TOTAL (IV) 14 757 112,00 930 Services généraux 458 461,00 940 Impositions directes 0,00 941 Autres impôts et taxes 14 298 651,00 (2) Suivant le niveau de vote retenu par le conseil régional 3
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE II TOTAL DU BUDGET MANDATS EMIS TITRES EMIS TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 537 784 350,20 514 696 662,21 TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 762 437 084,75 987 069 660,40 TOTAL DU BUDGET 1 300 221 434,95 1 501 766 322,61 TOTAL DES OPERATIONS REELLES ET D'ORDRE DU BUDGET TOTAL DES MANDATS EMIS TOTAL DES TITRES EMIS REELLES ET MIXTES ORDRE REELLES ET MIXTES ORDRE SECTION D'INVESTISSEMENT 407 758 416,70 130 025 933,50 165 702 429,89 348 994 232,32 SECTION DE FONCTIONNEMENT 639 145 441,33 123 291 643,42 876 025 267,55 111 044 392,85 BUDGET 1 046 903 858,03 253 317 576,92 1 041 727 697,44 460 038 625,17 POUR INFORMATION (1) EN DEPENSES EN RECETTES REPRISE DES RESULTATS ANTERIEURS 206 721 048,25 5 587 468,84 (1) Il s'agit de la reprise des résultats de l'exercice précédent diminuée de l'affectation en 1068 qui fait l'objet d'un titre lors de l'exercice. 4
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II 1 - RECAPITULATION PAR GROUPES FONCTIONNELS 1 SECTION Résultats antérieurs reportés Crédits votés (BP + DM + restes à réaliser n-1) Réalisations (mandats et titres émis) Restes à réaliser au 31/12 DONT DEPENSES IMPREVUES DONT NON VENTILE DONT 0 SERVICES GENERAUX (sauf 01) AP VOTEES 354 689 156,00 1 000 000,00 6 840 000,00 AE VOTEES 126 761 402,00 1 000 000,00 160 000,00 DEPENSES D'INVESTISSEMENT 206 721 048,25 760 876 275,29 537 784 350,20 621 275,00 206 774 236,68 8 600 592,08 90 OPERATIONS VENTILEES 331 806 275,29 331 010 113,52 621 275,00 8 600 592,08 - en AP/CP 328 731 545,37 328 641 217,13 0,00 6 722 634,71 - hors AP/CP 3 074 729,92 2 368 896,39 621 275,00 1 877 957,37 - Opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 92 OPERATIONS NON VENTILEES 429 070 000,00 206 774 236,68 0,00 206 774 236,68 001 Solde d'exécution reporté N-1 206 721 048,25 Total des restes à réaliser au 31/12 621 275,00 0,00 597 522,44 RECETTES D'INVESTISSEMENT 759 876 275,29 514 696 662,21 26 000 000,00 469 797 512,57 8 768 477,45 90 OPERATIONS VENTILEES 51 055 580,00 44 899 149,64 0,00 8 768 477,45 - Recettes affectées 51 055 580,00 44 899 149,64 0,00 8 768 477,45 -Financement par le tiers de l'opération confiée à la région 0,00 0,00 0,00 0,00 92 OPERATIONS NON VENTILEES (hors 1068) 531 000 000,00 263 076 464,32 26 000 000,00 263 076 464,32 951 Virement de la section de fonctionnement (1) 177 820 695,29 0,00 923-1068 Excédent de fonctionnement capitalisé 206 721 048,25 206 721 048,25 001 Solde d'exécution reporté de N-1 0,00 0,00 Total des restes à réaliser au 31/12 26 000 000,00 26 000 000,00 0,00 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 0,00 1 014 484 300,84 762 437 084,75 35 634 789,30 141 401 884,34 60 994 767,26 93 OPERATIONS VENTILEES 673 961 488,73 621 035 200,41 35 620 866,60 60 994 767,26 - en AE/CP 101 214 207,14 96 725 384,16 5 023 478,34 - hors AE/CP 572 747 281,59 524 309 816,25 35 620 866,60 55 971 288,92 94 OPERATIONS NON VENTILEES 162 702 116,82 141 401 884,34 13 922,70 141 401 884,34 953 Virement à la section d'investissement 177 820 695,29 002 déficit de fonctionnement reporté de N-1 0,00 Total des restes à réaliser au 31/12 35 634 789,30 13 922,70 4 240 144,17 RECETTES DE FONCTIONNEMENT 5 587 468,84 1 008 896 832,00 987 069 660,40 14 757 112,00 909 858 006,73 11 310 066,93 93 OPERATIONS VENTILEES 79 902 766,00 77 211 653,67 458 461,00 11 310 066,93 94 OPERATIONS NON VENTILEES 928 994 066,00 909 858 006,73 14 298 651,00 909 858 006,73 002 excédent de fonctionnement reporté de N-1 (2) 5 587 468,84 Total des restes à réaliser au 31/12 14 757 112,00 458 461,00 (1) Total des restes à réaliser à répartir sur l'ensemble des colonnes suivantes, par ailleurs il n'xiste pas de restes à réaliser au titre des chapitres sans exécution. (2) 002, reprise du résultat de fonctionnement de N-1 diminué de l'affectation au 1068 en N. Ventilation des réalisations (titres et mandats émis) et des restes à réaliser conformément aux indications portées au (1). 5
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II 1 - RECAPITULATION PAR GROUPES FONCTIONNELS 1 1 - BUDGET - RECAPITULATION PAR GROUPES FONCTIONNELS (suite) 1 1 FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE 2 ENSEIGNEMENT 3 CULTURE, SPORTS ET LOISIRS 4 SANTE ET ACTION SOCIALE 5 AMENAGEMENT DES TERRITOIRES 6 FONCTION EN RESERVE 7 ENVIRONNEMENT 8 TRANSPORTS 9 ACTION ECONOMIQUE 10 495 000,00 122 349 518,00 7 582 926,00 107 763 816,00 12 831 847,00 30 075 000,00 55 751 049,00 88 159 000,00 300 000,00 0,00 4 589 000,00 505 000,00 11 998 402,00 20 050 000,00 14 422 125,71 92 584 994,98 27 453 533,90 0,00 93 893 348,00 0,00 5 009 502,57 48 920 976,14 40 125 040,14 14 422 125,71 92 584 994,98 27 453 533,90 0,00 93 893 348,00 0,00 5 009 502,57 48 920 976,14 40 125 040,14 14 422 125,71 92 259 578,80 27 293 533,90 0,00 93 893 348,00 0,00 5 005 502,58 48 920 950,79 40 123 542,64 0,00 325 416,18 160 000,00 0,00 0,00 0,00 3 999,99 25,35 1 497,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 752,56 0,00 0,00 1 050 000,00 22 875 682,48 1 076 610,93 0,00 83 245,44 0,00 91 202,28 2 287 798,62 8 666 132,44 1 050 000,00 22 875 682,48 1 076 610,93 0,00 83 245,44 0,00 91 202,28 2 287 798,62 8 666 132,44 1 050 000,00 22 875 682,48 1 076 610,93 0,00 83 245,44 0,00 91 202,28 2 287 798,62 8 666 132,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 216 230 045,97 133 369 582,60 28 137 621,93 0,00 8 522 084,44 0,00 6 779 838,48 135 846 881,96 31 154 377,77 216 230 045,97 133 369 582,60 28 137 621,93 0,00 8 522 084,44 0,00 6 779 838,48 135 846 881,96 31 154 377,77 69 993 397,85 2 424 314,53 602 626,40 0,00 1 434 420,05 0,00 596 653,25 2 638 064,39 14 012 429,35 146 236 648,12 130 945 268,07 27 534 995,53 0,00 7 087 664,39 0,00 6 183 185,23 133 208 817,57 17 141 948,42 12 043 170,95 5 135 918,26 5 709 991,21 0,00 103 019,50 0,00 2 963 010,93 189 253,89 5 236 357,69 62 234 188,98 1 897 568,60 54 560,78 0,00 45 000,00 0,00 25 722,21 1 487 862,67 156 683,50 62 234 188,98 1 897 568,60 54 560,78 0,00 45 000,00 0,00 25 722,21 1 487 862,67 156 683,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2 - EQUILIBRE FINANCIER DU COMPTE ADMINISTRATIF (A - INVESTISSEMENT) 2 - A A - SECTION D'INVESTISSEMENT REALISATIONS (y compris les restes à réaliser sur N-1) OPERATIONS REELLES CHAPITRES MANDATS TITRES 90 Opérations ventilées 331 010 113,52 44 899 149,64 900 Services généraux 8 600 592,08 8 768 477,45 901 Formation professionnelle et apprentissage 14 422 125,71 1 050 000,00 902 Enseignement 92 584 994,98 22 875 682,48 903 Culture, sports et loisirs 27 453 533,90 1 076 610,93 904 Santé et action sociale 0,00 0,00 905 Aménagement des territoires 93 893 348,00 83 245,44 906 Fonction en réserve 0,00 0,00 907 Environnement 5 009 502,57 91 202,28 908 Transports 48 920 976,14 2 287 798,62 909 Action économique 40 125 040,14 8 666 132,44 92 Opérations non ventilées 76 748 303,18 120 803 280,25 921 Taxes non affectées 0,00 0,00 922 Dotations et participations non affectées 0,00 14 928 196,59 923 Dettes et autres opérations financières (hors c/1068) 76 748 303,18 105 875 083,66 TOTAL I 407 758 416,70 II 165 702 429,89 Solde des opérations réelles II-I (1) -242 055 986,81 OPERATIONS D'ORDRE 925 Opérations patrimoniales (à l'intérieur de la section) 18 981 540,65 18 981 540,65 926 Transferts entre section 111 044 392,85 123 291 643,42 TOTAL III 130 025 933,50 IV 142 273 184,07 Solde des opérations d'ordre IV-III (1) 12 247 250,57 Résultats antérieurs 001 Solde d'exécution N-1 206 721 048,25 0,00 923-1068 Excédent de fonctionnement capitalisé 206 721 048,25 TOTAL V 206 721 048,25 VI 206 721 048,25 TOTAL CUMULE DE LA SECTION DEPENSES : I+III+V 744 505 398,45 RECETTES=II+IV+VI 514 696 662,21 SOLDE D'EXECUTION (1) = dépenses-recettes -229 808 736,24 (1) Mettre un signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d'excédent II 7
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2 - EQUILIBRE FINANCIER DU COMPTE ADMINISTRATIF (B - FONCTIONNEMENT) 2 - B B - SECTION DE FONCTIONNEMENT REALISATIONS (y compris les restes à réaliser sur N-1) OPERATIONS REELLES (1) CHAPITRES MANDATS TITRES 93 Opérations ventilées 621 035 200,41 77 211 653,67 930 Services généraux 60 994 767,26 11 310 066,93 931 Formation professionnelle et apprentissage 216 230 045,97 62 234 188,98 932 Enseignement 133 369 582,60 1 897 568,60 933 Culture, sports et loisirs 28 137 621,93 54 560,78 934 Santé et action sociale 0,00 0,00 935 Aménagement des territoires 8 522 084,44 45 000,00 936 Fonction en réserve 0,00 0,00 937 Environnement 6 779 838,48 25 722,21 938 Transports 135 846 881,96 1 487 862,67 939 Action économique 31 154 377,77 156 683,50 94 Services communs non ventilés 18 110 240,92 798 813 613,88 940 Impositions directes 0,00 161 267 979,00 941 Autres impôts et taxes 0,00 274 149 847,00 942 Dotations et participations non affectées 0,00 363 290 139,49 943 Opérations financières 17 408 922,29 105 648,39 944 Frais de fonctionnement des groupes d'élus 701 318,63 0,00 945 Dotations aux provisions 0,00 0,00 TOTAL I 639 145 441,33 II 876 025 267,55 Solde des opérations réelles II-I (2) 236 879 826,22 OPERATIONS D'ORDRE 946 Transferts entre sections 123 291 643,42 111 044 392,85 TOTAL III 123 291 643,42 IV 111 044 392,85 Solde des opérations d'ordre IV-III (2) -12 247 250,57 Résultats antérieurs 002 Résultat de fonctionnement reporté de N-1 V 0,00 VI 5 587 468,84 TOTAL DE LA SECTION DEPENSES = I+III+V 762 437 084,75 RECETTES = II+IV+VI 992 657 129,24 RESULTAT DE LA SECTION (1) = dépenses - recettes 230 220 044,49 (1) Aux dépenses et recettes réelles sont assimilées les opérations mixtes, constituées principalement des provisions et reprises sur provisions. (2) Mettre un signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d'excédent II 8
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF 3 - BALANCE GENERALE ( A - DEPENSES) 3 - A A - Mandats émis - Dépenses Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL Dépenses d'investissement - Total 407 758 416,70 130 025 933,50 537 784 350,20 Sous-total des opérations réelles 407 758 416,70 10 Dotations fonds divers 0,00 13 Subventions d'investissement 118,35 16 Emprunts et dettes assimilées 76 748 303,18 20 Immobilisation incorporelles (hors c/204) 1 693 038,54 204 Subventions d'équipement versées 224 802 285,24 21 Immobilisations corporelles 13 675 680,15 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 23 Immobilisations en cours 82 634 951,83 26 Participations et créances rattachées à des participations 480 000,00 27 Autres immobilisations financières 7 724 039,41 45 Opérations pour compte de tiers 0,00 Sous-total des opérations d'ordre 130 025 933,50 925 Opérations patrimoniales 18 981 540,65 926 Opérations d'ordre de transferts entre sections 111 044 392,85 Pour information : 001 Solde d'exécution reporté N-1 206 721 048,25 Dépenses de fonctionnement - Total 639 145 441,33 123 291 643,42 762 437 084,75 Sous-total des opérations réelles 639 145 441,33 011 Charges à caractère général 71 026 690,15 012 Charges de personnel et frais assimilés 105 744 615,60 014 Atténuation de produits 0,00 65 Autres charges d'activité 443 470 923,23 6586 Frais de fonctionnement des groupes d'élus 701 318,63 66 Charges financières 15 910 642,21 67 Charges exceptionnelles 2 291 251,51 68 Dotations aux provisions 0,00 Sous-total des opérations d'ordre 123 291 643,42 946 Opérations d'ordre de transferts entre sections 123 291 643,42 Pour information : 002 Solde d'exécution reporté N-1 0,00 II 9
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF 3 - BALANCE GENERALE ( B - RECETTES) 3 - B B - Titres émis - Recettes Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL Recettes d'investissement - Total 165 702 429,89 142 273 184,07 307 975 613,96 Sous-total des opérations réelles 165 702 429,89 10 Dotations, fonds divers (sauf 1068) 14 928 196,59 13 Subventions d'investissement 33 718 497,38 16 Emprunts et dettes assimilées 105 875 083,66 20 Immobilisation incorporelles (hors c/204) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 2 041 210,46 21 Immobilisations corporelles 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 23 Immobilisations en cours 45 149,82 27 Autres immobilisations financières 9 094 291,98 45 Opérations pour compte de tiers 0,00 Sous-total des opérations d'ordre 142 273 184,07 925 Opérations patrimoniales 18 981 540,65 926 Opérations d'ordre de transferts entre sections 123 291 643,42 1068 Excédent de fonctionnement capitalisé 206 721 048,25 Pour information : 001 Solde d'exécution reporté N-1 0,00 Recettes de fonctionnement - Total 876 025 267,55 111 044 392,85 987 069 660,40 Sous-total des opérations réelles 876 025 267,55 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 19 479,28 73 Impôts et taxes (hors 731) 274 149 847,00 731 Contributions directes 185 481 942,00 74 Dotations, participations et subventions 411 081 081,78 75 Autres produits de gestion courante 1 159 786,41 013 Atténuation de charges 2 458 139,35 76 Produits financiers 15 983,38 77 Produits exceptionnels 1 659 008,35 78 Reprises sur provisions 0,00 Sous-total des opérations d'ordre 111 044 392,85 946 Opérations d'ordre de transferts entre sections 111 044 392,85 Pour information : 002 solde d'exécution reporté N-1 5 587 468,84 II 10
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III Pour mémoire I - Le Conseil régional a décidé de voter le budget par fonction : - au niveau du chapitre pour la section d'investissement - au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement - avec vote formel sur chacun des chapitres. La liste des articles spécialisés est la suivante : sans objet Le conseil régional a autorisé le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre dans les limites suivantes : 7,5% de chaque section (1) (1) La limite maximale est de 7,5% des dépenses réelles de la section. 11
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF A - SECTION D'INVESTISSEMENT - VUE D'ENSEMBLE III A Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi Chap LIBELLES DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES 90 Opérations ventilées 331 806 275,29 51 055 580,00 331 010 113,52 44 899 149,64 621 275,00 0,00 174 886,77 6 156 430,36 900 Services généraux 9 282 688,08 17 980 000,00 8 600 592,08 8 768 477,45 597 522,44 0,00 84 573,56 9 211 522,55 901 Formation professionnelle et apprentissage 14 422 127,00 0,00 14 422 125,71 1 050 000,00 0,00 0,00 1,29-1 050 000,00 902 Enseignement 92 645 482,59 22 785 700,00 92 584 994,98 22 875 682,48 0,00 0,00 60 487,61-89 982,48 903 Culture et sports 27 482 846,03 1 672 580,00 27 453 533,90 1 076 610,93 0,00 0,00 29 312,13 595 969,07 905 Aménagement du territoire 93 893 351,57 0,00 93 893 348,00 83 245,44 0,00 0,00 3,57-83 245,44 906 Fonction en réserve 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 907 Environnement 5 033 757,97 0,00 5 009 502,57 91 202,28 23 752,56 0,00 502,84-91 202,28 908 Transports 48 920 976,20 1 273 000,00 48 920 976,14 2 287 798,62 0,00 0,00 0,06-1 014 798,62 909 Action économique 40 125 045,85 7 344 300,00 40 125 040,14 8 666 132,44 0,00 0,00 5,71-1 321 832,44 92 Opérations non ventilées 429 070 000,00 531 000 000,00 206 774 236,68 263 076 464,32 0,00 26 000 000,00 222 295 763,32 241 923 535,68 922 Dotations et participations 0,00 18 000 000,00 0,00 14 928 196,59 0,00 0,00 0,00 3 071 803,41 923 Dettes et autres op. financières (hors 1068 242 460 000,00 311 000 000,00 76 748 303,18 105 875 083,66 0,00 26 000 000,00 165 711 696,82 179 124 916,34 925 Opérations patrimoniales 62 000 000,00 62 000 000,00 18 981 540,65 18 981 540,65 43 018 459,35 43 018 459,35 926 Transferts entre les sections 124 610 000,00 140 000 000,00 111 044 392,85 123 291 643,42 13 565 607,15 16 708 356,58 951 Virement de la section de fonctionnement (1) 177 820 695,29 1068 excédent de fonct. capitalisé N-1 206 721 048,25 206 721 048,25 TOTAL des groupes fonctionnels 760 876 275,29 966 597 323,54 537 784 350,20 514 696 662,21 621 275,00 26 000 000,00 222 470 650,09 425 900 661,33 Pour info : 001 solde d'exécution reporté (2) 206 721 048,25 0,00 (1) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l'objet d'émission de titres ou de mandats (opérations sans réalisations) (2) A reporter en dépenses si le solde d'exécution fait apparaître un déficit, ou en recettes dans le cas contraire 12
III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES A 900 CHAPITRE 900 - SERVICES GENERAUX III 20 Adm. générale de la collectivité Libellé 201 202 Personnel non Autres moyens ventilé généraux 2 Administration générale 3 4 Actions interrégionales, européennes et internationales TOTAL DU 21 22 23 28 Sécurité 41 42 43 44 48 CHAPITRE Conseil Régional Conseil économique et social régional Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement Autres organismes Actions interrégionales Actions européennes Actions relevant de la subvention globale Aide publique au développement Autres actions internationales DEPENSES D'EQUIPEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 713 874,14 5 883 445,11 125 831,00 6 723 150,25 Réalisations 713 359,22 5 883 444,89 125 830,60 6 722 634,71 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi 514,92 0,22 0,40 515,54 DEPENSES D'EQUIPEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 2 493 539,54 10 260,00 20 763,64 2 559 537,83* Réalisations 1 851 286,08 10 253,35 16 417,94 1 877 957,37* Restes à réaliser au 31/12 2 895,11 597 522,44 * Crédits sans emploi 47 626,13 6,65 1 450,59 84 058,02 * RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS (présenter les recettes affectées et dans le cadre d'opérations pour compte de tiers préciser la pa *y compris remises gracieuses Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Financement par le tiers de l'op. 17 980 000,00 17 980 000,00 Réalisations 8 768 477,45 8 768 477,45 Financement par le tiers de l'op. Restes à réaliser au 31/12 Financement par le tiers de l'op. Crédits sans emploi 9 211 522,55 9 211 522,55 Financement par le tiers de l'op. POUR INFORMATION : REALISATION DES EMPRUNTS AFFECTES 13
III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES A 901 CHAPITRE 901 - FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE III Libellé 0 Services communs 1 Formation professionnelle 2 Apprentissage 3 Formation sanitaire et sociale TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 197 432,00 12 230 889,00 1 993 806,00 14 422 127,00 Réalisations 197 431,10 12 230 888,64 1 993 805,97 14 422 125,71 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi 0,90 0,36 0,03 1,29 DEPENSES D'EQUIPEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Financement par le tiers de l'op. (présenter les recettes affectées et dans le cadre d'opérations pour compte de tiers préciser la part du financement assurée par le tiers). Réalisations 1 050 000,00 1 050 000,00 Financement par le tiers de l'op. Restes à réaliser au 31/12 Financement par le tiers de l'op. Crédits sans emploi -1 050 000,00-1 050 000,00 Financement par le tiers de l'op. POUR INFORMATION : REALISATION DES EMPRUNTS AFFECTES 14
III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES A 902 CHAPITRE 902 - ENSEIGNEMENT III 0 1 2 Enseignement du second degré 3 7 8 Libellé Services communs Enseignement du premier dégré 21 Collèges 22 Lycées publics 23 Lycées privés 24 Participations à des cités mixtes Enseignement supérieur Sécurité Autres services périscolaires et annexes TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 72 512 161,79 3 982 935,00 10 910 651,47 4 914 318,15 92 320 066,41 Réalisations 72 599 130,27 4 751 557,45 10 909 258,47 3 999 632,61 92 259 578,80 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi -86 968,48-768 622,45 1 393,00 914 685,54 60 487,61 DEPENSES D'EQUIPEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 100 416,18 225 000,00 325 416,18 Réalisations 100 416,18 225 000,00 325 416,18 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS (présenter les recettes affectées et dans le cadre d'opérations pour compte de tiers préciser la part du financement assurée par le tiers). Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 22 785 700,00 22 785 700,00 Financement par le tiers de l'opération Réalisations 22 875 124,57 557,91 22 875 682,48 Financement par le tiers de l'opération Restes à réaliser au 31/12 Financement par le tiers de l'opération Crédits sans emploi -89 424,57-557,91-89 982,48 Financement par le tiers de l'opération POUR INFORMATION : REALISATION DES EMPRUNTS AFFECTES 15
III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES A 903 CHAPITRE 903 - CULTURE, SPORTS ET LOISIRS III 0 1 Culture 2 3 7 Libellé Services communs 11 Enseignement artistique 12 Activités culturelles et artistiques 13 Patrimoine (bibliothèques, musées, monuments...) Sports Loisirs Sécurité TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT DANS LE CADRE D'UEN AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 2 075 483,16 12 220 723,84 13 026 639,03 27 322 846,03 Réalisations 2 030 077,91 12 262 241,78 13 001 214,21 27 293 533,90 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi 45 405,25-41 517,94 25 424,82 29 312,13 DEPENSES D'EQUIPEMENT DANS LE CADRE D'UEN AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 160 000,00 160 000,00 Réalisations 160 000,00 160 000,00 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS (présenter les recettes affectées et dans le cadre d'opérations pour compte de tiers préciser la part du financement assurée par le tiers). Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 572 580,00 1 100 000,00 1 672 580,00 Financement par le tiers de l'opération Réalisations 610 412,10 466 198,83 1 076 610,93 Financement par le tiers de l'opération Restes à réaliser au 31/12 Financement par le tiers de l'opération Crédits sans emploi -37 832,10 633 801,17 595 969,07 Financement par le tiers de l'opération POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES 16
III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES A 905 CHAPITRE 905 - AMENAGEMENT DES TERRITOIRES III Libellé 0 Services communs 1 Politique de la ville 3 2 Espace rural et Agglomération et autres espaces de villes moyennes développement 4 Habitat (logement) 5 Actions en faveur du littoral 6 Technologie de l'information et de la communication 7 Sécurité 8 Autres actions TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 322 673,50 35 645 314,43 32 511 324,43 19 177 940,18 981 103,62 5 254 995,41 93 893 351,57 Réalisations 322 673,50 35 645 313,46 32 830 888,97 19 602 938,30 981 103,62 4 510 430,15 93 893 348,00 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi 0,97-319 564,54-424 998,12 744 565,26 3,57 DEPENSES D'EQUIPEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS (présenter les recettes affectées et dans le cadre d'opérations pour compte de tiers préciser la part du financement assurée par le tiers). Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Financement par le tiers de l'opération Réalisations 76 011,41 6 062,03 1 172,00 83 245,44 Financement par le tiers de l'opération Restes à réaliser au 31/12 Financement par le tiers de l'opération Crédits sans emploi -76 011,41-6 062,03-1 172,00-83 245,44 Financement par le tiers de l'opération POUR INFORMATION : REALISATION DES EMPRUNTS AFFECTES 17
III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES A 907 CHAPITRE 907 - ENVIRONNEMENT III Libellé 0 Services communs 1 Actions transversales 2 Traitements des dechets 3 Politique de l'air 4 Politique de l'eau 5 Politique de l'énergie 6 Patrimoine naturel 7 Environnement des infrastructures de transport 8 Autres actions en faveur de l'environnement TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 1 810 040,91 90 000,00 624 265,00 1 422 705,00 1 058 494,50 5 005 505,41 Réalisations 2 024 431,78 90 000,00 614 652,65 1 422 704,23 853 713,92 5 005 502,58 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi -214 390,87 9 612,35 0,77 204 780,58 2,83 DEPENSES D'EQUIPEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 28 252,56 28 252,56 Réalisations 3 999,99 3 999,99 Restes à réaliser au 31/12 23 752,56 23 752,56 Crédits sans emploi 500,01 500,01 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS (présenter les recettes affectées et dans le cadre d'opérations pour compte de tiers préciser la part du financement assurée par le tiers). Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Financement par le tiers de l'opération Réalisations 16 683,74 20 695,50 3 150,00 50 673,04 91 202,28 Financement par le tiers de l'opération Restes à réaliser au 31/12 Financement par le tiers de l'opération Crédits sans emploi -16 683,74-20 695,50-3 150,00-50 673,04-91 202,28 Financement par le tiers de l'opération POUR INFORMATION : REALISATION DES EMPRUNTS AFFECTES 18
III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES A 908 CHAPITRE 908 - TRANSPORTS 0 1 Transports en commun de voyageurs 2 Routes et voiries III Libellé Services communs 10 Services communs 11 Transport ferroviaire régional de voyageurs 12 Gares et autres infrastructures ferroviaires 18 Autres transports en commun 21 Voirie nationale 22 Voirie régionale 23 Voirie départementale 24 Voirie communale 25 Sécurité routière DEPENSES D'EQUIPEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 7 217 594,75 33 133 716,16 4 027 000,00 4 542 639,94 Réalisations 7 217 594,75 33 133 716,10 6 243 345,94 2 326 294,00 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi 0,06-2 216 345,94 2 216 345,94 DEPENSES D'EQUIPEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 25,35 Réalisations 25,35 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS (présenter les recettes affectées et dans le cadre d'opérations pour compte de tiers préciser la part du financement assurée par le tiers). Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 1 273 000,00 Financement par le tiers de l'opération Réalisations 696 690,97 1 287 949,30 190 144,29 Financement par le tiers de l'opération Restes à réaliser au 31/12 Financement par le tiers de l'opération Crédits sans emploi -696 690,97-14 949,30-190 144,29 Financement par le tiers de l'opération POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES 19
III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES A 908 III 2 Routes et voiries CHAPITRE 908 - TRANSPORTS (SUITE) 7 8 Autres transports Libellé 28 Autres liaisons Sécurité 81 Transports aériens 82 Transports maritimes 83 Transports fluviaux 84 Transports ferroviaires de marchandises 85 Liaisons multimodales 86 Insfrastructures portuaires et aéroportuaires 88 Autres TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 48 920 950,85 Réalisations 48 920 950,79 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi 0,06 DEPENSES D'EQUIPEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 25,35 Réalisations 25,35 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS (présenter les recettes affectées et dans le cadre d'opérations pour compte de tiers préciser la part du financement assurée par le tiers). Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 1 273 000,00 Financement par le tiers de l'opération Réalisations 113 014,06 2 287 798,62 Financement par le tiers de l'opération Restes à réaliser au 31/12 Financement par le tiers de l'opération Crédits sans emploi -113 014,06-1 014 798,62 Financement par le tiers de l'opération POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES 20
III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES A 909 CHAPITRE 909 - ACTION ECONOMIQUE III Libellé 0 Services communs 1 Interventions économiques tranversales 2 Recherche et innovation 3 Agriculture, pêche, agro-industrie 4 Industrie, artisanat, commerce et autres services 5 TOTAL DU CHAPITRE Tourisme et thermalisme DEPENSES D'EQUIPEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 7 497 764,32 15 847 731,85 3 341 913,68 9 017 052,00 4 419 086,00 40 123 547,85 Réalisations 7 497 764,05 15 847 729,89 3 341 913,18 9 017 051,11 4 419 084,41 40 123 542,64 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi 0,27 1,96 0,50 0,89 1,59 5,21 DEPENSES D'EQUIPEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 1 498,00 1 498,00 Réalisations 1 497,50 1 497,50 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi 0,50 0,50 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS (présenter les recettes affectées et dans le cadre d'opérations pour compte de tiers préciser la part du financement assurée par le tiers). Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 1 643 109,00 49 457,00 5 651 734,00 7 344 300,00 Financement par le tiers de l'opération Réalisations 2 223 441,39 39 151,72 66 922,83 6 028 736,28 307 880,22 8 666 132,44 Financement par le tiers de l'opération Restes à réaliser au 31/12 Financement par le tiers de l'opération Crédits sans emploi -580 332,39-39 151,72-17 465,83-377 002,28-307 880,22-1 321 832,44 Financement par le tiers de l'opération POUR INFORMATION : REALISATION DES EMPRUNTS AFFECTES 21
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 92 OPERATIONS NON VENTILEES Détail par articles III A 921 A 922 CHAPITRE 921 : Taxes non affectées / compte par nature Libellé Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi (1) DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Lorsque la colonne "crédits sans emploi" fait apparaitre, en recettes, un montant négatif, cela signifie que les réalisations ont été supérieures aux recettes votées. CHAPITRE 922 : Dotations et participations / compte par nature Libellé Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi (2) DEPENSES (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 224 721 048,25 221 649 244,84 0,00 3 071 803,41 10222 F.C.T.V.A. 18 000 000,00 14 928 196,59 3 071 803,41 1068 excédent de fonctionnement capitalisé 206 721 048,25 206 721 048,25 (1) Reversement de dotations (trop perçu) (2) Lorsque la colonne "crédits sans emploi" fait apparaitre, en recettes, un montant négatif, cela signifie que les réalisations ont été supérieures aux recettes votées. 22
/ compte par nature III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 92 OPERATIONS NON VENTILEES Détail par articles Libellé CHAPITRE 923 : Dettes et autres opérations financières Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) III A 923 Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi (1) DEPENSES 242 460 000,00 76 748 303,18 0,00 165 711 696,82 1641 Emprunts en euros 42 460 000,00 42 456 454,98 3 545,02 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 3 616 764,54-3 616 764,54 16449 Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de tré 200 000 000,00 30 675 083,66 169 324 916,34 RECETTES 311 000 000,00 105 875 083,66 26 000 000,00 179 124 916,34 1641 Emprunts en euros 111 000 000,00 75 200 000,00 26 000 000,00 9 800 000,00 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 200 000 000,00 200 000 000,00 16449 Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de tré 30 675 083,66-30 675 083,66 (1) Lorsque la colonne "crédits sans emploi" fait apparaitre, en recettes, un montant négatif, cela signifie que les réalisations ont été supérieures aux recettes votées. 23
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 92 OPERATIONS NON VENTILEES - Détail par articles A 925 CHAPITRE 925 : Opérations patrimoniales (1) / compte par nature Libellé Crédits votés (BP+DM) Réalisations Crédits sans emploi DEPENSES (2) 62 000 000,00 18 981 540,65 43 018 459,35 20441 Organismes publics 400 057,99-400 057,99 20442 Personnes de droit privé 2 520 235,73 2 120 524,87 399 710,86 205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques 53 682,46-53 682,46 21311 Bâtiments administratifs 25 683,06-25 683,06 21312 Bâtiments scolaires 2 218,52-2 218,52 21314 Bâtiments culturels et sportifs 93 901,98-93 901,98 2313 Constructions 16 285 471,77-16 285 471,77 2317 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition 59 479 764,27 59 479 764,27 RECETTES (2) 62 000 000,00 18 981 540,65 43 018 459,35 2031 Frais d'études 146 682,32-146 682,32 2033 Frais d'insertion 28 803,70-28 803,70 21838 Autre matériel informatique 2 000 000,00 2 520 582,86-520 582,86 238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisati 60 000 000,00 16 285 471,77 43 714 528,23 (1) Intégrations et sorties d'actif - opérations d'ordre à l'intérieur de la section d'investissement (2) Les dépenses du chapitre sont égales aux recettes Lorsque la colonne "crédits sans emploi" fait apparaitre, en recettes, un montant négatif, cela signifie que les réalisations ont été supérieures aux recettes votées. 24
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 92 OPERATIONS NON VENTILEES - Détail par articles A 926 CHAPITRE 926 : Transferts entre les sections Libellé Crédits votés (BP+DM) Réalisations Crédits sans emploi DEPENSES DE L'EXERCICE (1) 124 610 000,00 111 044 392,85 13 565 607,15 Reprise sur autofinancement 124 405 000,00 110 826 757,01 13 578 242,99 13932 Dotation régionale d'équipement scolaire 15 708 474,68 15 677 711,68 30 763,00 192 Réalisations postérieures au 01/01/2005 39 296,12-39 296,12 198 Neutralisation des amortissements 108 691 525,32 95 109 749,21 13 581 776,11 281838 autre matériel informatique 5 000,00 5 000,00 Charges transférées 205 000,00 217 635,84-12 635,84 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 205 000,00 205 000,00 2128 Autres agencements et aménagements 35 618,10-35 618,10 21351 Bâtiments publics 182 017,74-182 017,74 RECETTES DE L'EXERCICE (2) 140 000 000,00 123 291 643,42 16 708 356,58 192 Réalisations postérieures au 01/01/2005 82 890,87-82 890,87 21828 Autres matériels de transport 6 054,40-6 054,40 21841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 35 463,00-35 463,00 2188 Autres 14 857,85-14 857,85 28031 Amortissements des frais d'études 50 000,00 50 000,00 280411 Etat 4 387 000,00 3 551 188,00 835 812,00 280412 Régions 422 000,00 324 705,00 97 295,00 280413 Départements 12 042 000,00 10 827 081,00 1 214 919,00 280414 Communes et structures intercommunales 34 000 000,00 30 853 506,00 3 146 494,00 280415 Autres groupements de collectivités et EPL 1 239 000,00 1 345 198,00-106 198,00 280416 SPIC 202 000,00 281 338,00-79 338,00 280417 Organismes de transport 2 384 000,00 2 384 000,00 2804171 SNCF 1 753 109,00-1 753 109,00 2804172 RFF 4 324 742,00-4 324 742,00 280418 Organismes publics divers 14 418 000,00 9 537 396,00 4 880 604,00 28042 Subventions d'équipement aux personnes de droit privé 47 955 000,00 38 137 866,30 9 817 133,70 25
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 92 OPERATIONS NON VENTILEES - Détail par articles A 926 CHAPITRE 926 : Transferts entre les sections Libellé Crédits votés (BP+DM) Réalisations Crédits sans emploi 28043 Subventions aux établissements scolaires pour leurs dépenses 2 300 000,00 1 973 010,00 326 990,00 280441 Organismes publics 2 000,00 99 288,00-97 288,00 280442 Personnes de droit privé 844 000,00 1 138 243,00-294 243,00 2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits 886 000,00 1 222 570,76-336 570,76 281311 Bâtiments administratifs 339 000,00 261 034,00 77 966,00 281312 Bâtiments scolaires 4 365 000,00 5 843 232,00-1 478 232,00 281351 Bâtiments publics 536 524,59-536 524,59 281572 Matériel technique scolaire 2 292 000,00 2 259 778,13 32 221,87 281578 Autre matériel technique 94 000,00 124 477,29-30 477,29 28181 Installations générales, agencements et aménagements divers 1 196 000,00 514 305,12 681 694,88 281828 Autres matériels de transport 498 000,00 460 558,23 37 441,77 281831 Matériel informatique scolaire 4 900 000,00 4 272 093,64 627 906,36 281838 Autre matériel informatique 369 000,00 309 634,33 59 365,67 281841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 2 413 000,00 1 714 606,86 698 393,14 281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 677 000,00 395 887,24 281 112,76 28185 Téléphonie 1 058 000,00 571 111,81 486 888,19 28188 Autres 668 000,00 519 893,00 148 107,00 (1) Egales aux recettes du chapitre 946 en fonctionnement (2) Egales aux dépenses du chapitre 946 en fonctionnement Lorsque la colonne "crédits sans emploi" fait apparaitre, en recettes, un montant négatif, cela signifie que les réalisations ont été supérieures aux recettes votées. 26
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - VUE D'ENSEMBLE III B Chap LIBELLES Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Mandats et titres émis Rattachements Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES 93 Opérations ventilées 673 961 488,73 79 902 766,00 621 035 200,41 77 211 653,67 0,00 0,00 35 620 866,60 458 461,00 17 305 421,72 2 232 651,33 930 Services généraux 70 370 579,23 12 921 000,00 60 994 767,26 11 310 066,93 0,00 0,00 4 240 144,17 458 461,00 5 135 667,80 1 152 472,07 931 Formation professionnelle et apprentissage 230 435 174,42 64 587 666,00 216 230 045,97 62 234 188,98 0,00 0,00 12 043 170,95 0,00 2 161 957,50 2 353 477,02 932 Enseignement 142 219 727,73 2 222 500,00 133 369 582,60 1 897 568,60 0,00 0,00 5 135 918,26 0,00 3 714 226,87 324 931,40 933 Culture et sports 34 198 113,32 0,00 28 137 621,93 54 560,78 0,00 0,00 5 709 991,21 0,00 350 500,18-54 560,78 935 Aménagement du territoire 9 638 365,00 0,00 8 522 084,44 45 000,00 0,00 0,00 103 019,50 0,00 1 013 261,06-45 000,00 936 Fonction en réserve 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 937 Environnement 10 952 342,69 0,00 6 779 838,48 25 722,21 0,00 0,00 2 963 010,93 0,00 1 209 493,28-25 722,21 938 Transports 136 497 838,11 155 000,00 135 846 881,96 1 487 862,67 0,00 0,00 189 253,89 0,00 461 702,26-1 332 862,67 939 Action économique 39 649 348,23 16 600,00 31 154 377,77 156 683,50 0,00 0,00 5 236 357,69 0,00 3 258 612,77-140 083,50 94 Opérations non ventilées 162 702 116,82 928 994 066,00 138 555 675,35 909 858 006,73 2 846 208,99 0,00 13 922,70 14 298 651,00 21 286 309,78 4 837 408,27 940 Impositions directes 0,00 166 124 458,00 0,00 161 267 979,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 856 479,00 941 Autres impôts et taxes 0,00 282 403 976,00 0,00 274 149 847,00 0,00 0,00 0,00 14 298 651,00 0,00-6 044 522,00 942 Dotations et participations 0,00 355 855 632,00 0,00 363 290 139,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00-7 434 507,49 943 Opérations financières 21 881 731,00 0,00 14 562 713,30 105 648,39 2 846 208,99 0,00 200,00 0,00 4 472 608,71-105 648,39 944 Frais de fonctionnement des groupes d'élus (dépenses) 820 385,82 0,00 701 318,63 0,00 0,00 0,00 13 722,70 0,00 105 344,49 0,00 946 Transferts entre les sections 140 000 000,00 124 610 000,00 123 291 643,42 111 044 392,85 0,00 0,00 16 708 356,58 13 565 607,15 953 Virement à la section d investissement (dépenses) 177 820 695,29 TOTAL des groupes fonctionnels 1 014 484 300,84 1 008 896 832,00 759 590 875,76 987 069 660,40 2 846 208,99 0,00 35 634 789,30 14 757 112,00 38 591 731,50 7 070 059,60 Pour information 0,00 5 587 468,84 002 Solde de fonctionnement reporté N-1 (1) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l'objet d'émission de titres ou de mandats (opérations sans réalisations). 27
/ compte par nature (1) Libellé III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES B 930 20 Adm. générale de la collectivité 201 Personnel non ventilé 202 Autres moyens généraux CHAPITRE 930 - SERVICES GENERAUX 2 Administration générale 3 4 Actions interrégionales, européennes et internationales III TOTAL DU 21 22 23 28 Sécurité 41 42 43 44 48 CHAPITRE Conseil Régional Conseil économique et social régional Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement Autres organismes Actions interrégionales Actions Actions relevant européennes de la subvention globale Aide publique au développement Autres actions internationales DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM) 6 900 000,00 6 900 000,00 Réalisations 11 661,00 5 011 817,34 5 023 478,34 Rattachement Crédits sans emploi DEPENSES DE FONCTIONNEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) -11 661,00 1 888 182,66 1 876 521,66 36 516 173,34 18 283 943,83 3 221 963,53 2 263 567,67 239 004,10 481 249,43 2 459 677,33 63 470 579,23 *1 Réalisations 34 725 871,40 14 350 075,62 2 968 486,43 2 035 353,87 135 600,00 328 397,75 1 427 503,85 55 971 288,92 Rattachement Restes à réaliser 414 304,29 2 738 965,83 21 565,42 24 374,92 120 856,14 920 077,57 4 240 144,17 Crédits sans emploi 1 375 997,65 1 194 902,38 231 911,68 203 838,88 103 404,10 31 995,54 112 095,91 3 259 146,14 RECETTES Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) *1 y compris remises gracieuses 1 601 000,00 60 000,00 300 000,00 10 900 000,00 60 000,00 12 921 000,00 Réalisations 2 779 290,85 257 442,91 127 077,25 265 457,40 7 805 912,33 74 532,52 11 310 066,93 *2 Rattachement Restes à réaliser 458 461,00 458 461,00 Crédits sans emploi -1 636 751,85-197 442,91-127 077,25 34 542,60 3 094 087,67-14 532,52 1 152 472,07 *2 y compris réalisations sur fonction 01 "opérations non ventilables" 28
III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES B 931 CHAPITRE 931 - FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE III Libellé 0 Services communs 1 Formation professionnelle 2 Apprentissage 3 Formation sanitaire et sociale TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM) 61 332 000,00 8 700 000,00 70 032 000,00 Réalisations 61 306 975,70 8 686 422,15 69 993 397,85 Rattachement Crédits sans emploi 25 024,30 13 577,85 38 602,15 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 25 023 492,23 102 378 479,51 33 001 202,68 160 403 174,42 Réalisations 17 964 223,17 96 195 763,17 32 076 661,78 146 236 648,12 Rattachement Restes à réaliser 5 765 031,53 5 358 901,40 919 238,02 12 043 170,95 Crédits sans emploi 1 294 237,53 823 814,94 5 302,88 2 123 355,35 RECETTES Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 1 140 000,00 62 947 666,00 500 000,00 64 587 666,00 Réalisations 1 195 206,46 60 524 982,52 514 000,00 62 234 188,98 Rattachement Restes à réaliser Crédits sans emploi -55 206,46 2 422 683,48-14 000,00 2 353 477,02 29
III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES B 932 CHAPITRE 932 - ENSEIGNEMENT 0 1 2 Enseignement du second degré 3 7 8 III / compte par nature (1) Libellé Services communs Enseignement du premier dégré 20 Services communs 21 Collèges 22 Lycées publics 23 Lycées privés 24 Participations à des cités mixtes Enseignement supérieur Sécurité Autres services périscolaires et annexes TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM) 2 195 667,92 360 000,00 2 555 667,92 Réalisations 2 195 667,92 228 646,61 2 424 314,53 Rattachement Crédits sans emploi 131 353,39 131 353,39 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 919 753,55 114 928 603,16 11 096 334,27 3 234 910,63 9 484 458,20 139 664 059,81 Réalisations 637 847,69 111 901 030,77 9 391 938,54 2 472 042,63 6 542 408,44 130 945 268,07 Rattachement Restes à réaliser 227 343,72 866 874,63 1 474 001,93 432 949,65 2 134 748,33 5 135 918,26 Crédits sans emploi 54 562,14 2 160 697,76 230 393,80 329 918,35 807 301,43 3 582 873,48 RECETTES Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 2 142 500,00 80 000,00 2 222 500,00 Réalisations 2 467,36 1 626 284,40 79 262,75 33 003,53 156 550,56 1 897 568,60 Rattachement Restes à réaliser Crédits sans emploi -2 467,36 516 215,60 737,25-33 003,53-156 550,56 324 931,40 30
III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES B 933 CHAPITRE 933 - CULTURE, SPORTS ET LOISIRS 0 1 Culture 2 3 7 III / compte par nature (1) Libellé Services communs 11 Enseignement artistique 12 Activités culturelles et artistiques 13 Patrimoine (bibliothèques, musées, monuments...) Sports Loisirs Sécurité TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM) 606 320,00 606 320,00 Réalisations 602 626,40 602 626,40 Rattachement Crédits sans emploi 3 693,60 3 693,60 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 25 935 436,37 4 311 403,39 3 344 953,56 33 591 793,32 Réalisations 20 218 772,76 4 274 317,92 3 041 904,85 27 534 995,53 Rattachement Restes à réaliser 4 293 482,88 1 137 077,33 279 431,00 5 709 991,21 Crédits sans emploi 1 423 180,73-1 099 991,86 23 617,71 346 806,58 RECETTES Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations 46 345,50 8 215,28 54 560,78 Rattachement Restes à réaliser Crédits sans emploi -46 345,50-8 215,28-54 560,78 31
III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES B 935 CHAPITRE 935 - AMENAGEMENT DES TERRITOIRES III Libellé 0 Services communs 1 Politique de la ville 3 2 Espace rural et Agglomération et autres espaces de villes moyennes développement 4 Habitat (logement) 5 Actions en faveur du littoral 6 Technologie de l'information et de la communication 7 Sécurité 8 Autres actions TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM) 169 490,00 460 494,88 90 215,32 600 000,00 409 200,80 1 729 401,00 Réalisations 169 490,00 455 800,00 90 215,32 309 713,93 409 200,80 1 434 420,05 Rattachement Crédits sans emploi 4 694,88 290 286,07 294 980,95 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 1 822 560,00 3 272 000,00 2 814 404,00 7 908 964,00 Réalisations 1 822 560,00 2 450 700,51 2 814 403,88 7 087 664,39 Rattachement Restes à réaliser 103 019,50 103 019,50 Crédits sans emploi 718 279,99 0,12 718 280,11 RECETTES Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations 45 000,00 45 000,00 Rattachement Restes à réaliser Crédits sans emploi -45 000,00-45 000,00 32
III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES B 937 CHAPITRE 937 - ENVIRONNEMENT III Libellé 0 Services communs 1 Actions transversales 2 Traitements des dechets 3 Politique de l'air 4 Politique de l'eau 5 Politique de l'énergie 6 Patrimoine naturel 7 Environnement des infrastructures de transport 8 Autres actions en faveur de l'environnement TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM) 531 658,25 64 995,00 596 653,25 Réalisations 531 658,25 64 995,00 596 653,25 Rattachement Crédits sans emploi DEPENSES DE FONCTIONNEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 2 016 021,52 186 503,00 120 200,00 1 738 312,00 3 048 914,62 3 245 738,30 10 355 689,44 Réalisations 1 447 587,74 79 282,50 100 080,00 743 404,34 1 188 078,27 2 624 752,38 6 183 185,23 Rattachement Restes à réaliser 501 227,40 109 060,00 20 120,00 978 901,50 914 621,34 439 080,69 2 963 010,93 Crédits sans emploi 67 206,38-1 839,50 16 006,16 946 215,01 181 905,23 1 209 493,28 RECETTES Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations 4 049,50 18 666,50 1 142,77 1 863,44 25 722,21 Rattachement Restes à réaliser Crédits sans emploi -4 049,50-18 666,50-1 142,77-1 863,44-25 722,21 33
III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée CHAPITRE 938 - TRANSPORTS 0 1 Transports en commun de voyageurs 2 Routes et voiries III B 938 / compte par nature (1) Libellé Services communs 10 Services communs 11 Transport ferroviaire régional de voyageurs 12 Gares et autres infrastructures ferroviaires 18 Autres transports en commun 21 Voirie nationale 22 Voirie régionale 23 Voirie départementale 24 Voirie communale 25 Sécurité routière DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM) 1 199 090,97 1 457 304,00 Réalisations 1 181 418,59 1 456 645,80 Rattachement Crédits sans emploi 17 672,38 658,20 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 133 676 443,14 165 000,00 Réalisations 133 081 443,09 127 374,48 Rattachement Restes à réaliser 189 253,89 Crédits sans emploi 405 746,16 37 625,52 RECETTES Crédits votés (BP+DM) 155 000,00 Réalisations 1 381 675,43 106 187,24 Rattachement Restes à réaliser Crédits sans emploi -1 226 675,43-106 187,24 34
III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée 2 Routes et voiries CHAPITRE 938 - TRANSPORTS (suite) 7 8 Autres transports III B 938 / compte par nature (1) Libellé 28 Autres liaisons Sécurité 81 Transports aériens 82 Transports maritimes 83 Transports fluviaux 84 Transports ferroviaires de marchandises 85 Liaisons multimodales 86 Insfrastructures portuaires et aéroportuaires 88 Autres TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM) 2 656 394,97 Réalisations 2 638 064,39 Rattachement Crédits sans emploi 18 330,58 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 133 841 443,14 Réalisations 133 208 817,57 Rattachement Restes à réaliser 189 253,89 Crédits sans emploi 443 371,68 RECETTES Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 155 000,00 Réalisations 1 487 862,67 Rattachement Restes à réaliser Crédits sans emploi -1 332 862,67 35
III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES B 939 CHAPITRE 939 - ACTIONS ECONOMIQUE III Libellé 0 Services communs 1 Interventions économiques tranversales 2 Recherche et innovation 3 Agriculture, pêche, agro-industrie 4 Industrie, artisanat, commerce et autres services 5 TOTAL DU CHAPITRE Tourisme et thermalisme DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM) 9 774 464,00 4 954 270,00 1 204 556,00 60 000,00 144 480,00 16 137 770,00 Réalisations 7 707 392,73 4 914 270,00 1 186 289,07 60 000,00 144 477,55 14 012 429,35 Rattachement Crédits sans emploi 2 067 071,27 40 000,00 18 266,93 2,45 2 125 340,65 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 5 002 005,50 5 217 169,98 4 733 344,19 4 321 496,16 4 237 562,40 23 511 578,23 Réalisations 3 850 320,15 3 199 239,42 3 722 029,69 2 311 911,57 4 058 447,59 17 141 948,42 Rattachement Restes à réaliser 1 006 215,70 1 648 671,48 844 100,29 1 581 026,22 156 344,00 5 236 357,69 Crédits sans emploi 145 469,65 369 259,08 167 214,21 428 558,37 22 770,81 1 133 272,12 RECETTES Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 16 600,00 16 600,00 Réalisations 79 759,31 10 146,88 14 963,51 51 813,80 156 683,50 Rattachement Restes à réaliser Crédits sans emploi -79 759,31-10 146,88-14 963,51-35 213,80-140 083,50 36
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF B - SECTION DE FONCTIONNEMENT 94 - OPERATIONS NON VENTILEES III B 940 B 941 CHAPITRE 940: Impositions directes s Libellé Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Rattachements Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi (1) DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 166 124 458,00 161 267 979,00 0,00 0,00 4 856 479,00 7311 Contributions directes 834 817,00 161 267 979,00-160 433 162,00 73128 Autres 165 289 641,00 165 289 641,00 CHAPITRE 941: Autres impôts et taxes s Libellé Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Rattachements Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi (1) DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 282 403 976,00 274 149 847,00 0,00 14 298 651,00-6 044 522,00 732 Taxe intérieure sur les produits pétroliers 159 921 000,00 147 932 608,00 11 811 880,00 176 512,00 7342 Taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules 65 949 133,00 72 599 498,00-6 650 365,00 7382 Contribution au développement de l'apprentissage 26 533 843,00 26 460 536,00 73 307,00 7383 TIPP 2nde PART 30 000 000,00 27 157 205,00 2 486 771,00 356 024,00 (1) Lorsque la colonne "crédits sans emploi" fait apparaitre, en recettes, un montant négatif, cela signifie que les réalisations ont été supérieures aux recettes votées. 37
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF B - SECTION DE FONCTIONNEMENT 94 - OPERATIONS NON VENTILEES CHAPITRE 942: Dotations et participations III B 942 B 943 s Libellé Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Rattachements Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi (1) DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 355 855 632,00 363 290 139,49 0,00 0,00-7 434 507,49 73121 FDS NATIONAL DE GARANTIE INDIV DES RESSOURCES REGIONALES 17 322 300,00 24 213 963,00-6 891 663,00 7411 D.G.F. - Dotation forfaitaire 243 087 123,00 243 120 885,07-33 762,07 7451 Dotation de décentralisation - FPC 32 496 038,00 33 409 029,00-912 991,00 7461 DGD 18 875 166,00 18 867 679,00 7 487,00 74832 DOTATION DE COMPENSATION DE LA REFORME DE LA TP 26 000 000,00 24 531 237,00 1 468 763,00 74833 Etat - Compensation contribution économique territoriale 1 424 375,00 1 424 375,00 74835 Dotation transfert compensation exo fiscalité directe locale 8 450 630,00 10 928 785,00-2 478 155,00 74881 PARTICIPATION DES FAMILLES PR RESTAURATION/HEBERGEMENT SCOL 8 200 000,00 8 218 561,42-18 561,42 (1) Lorsque la colonne "crédits sans emploi" fait apparaitre, en recettes, un montant négatif, cela signifie que les réalisations ont été supérieures aux recettes votées. CHAPITRE 943: Opérations financières s Crédits votés Restes à réaliser Crédits sans emploi Libellé Réalisations Rattachements (1) (BP+DM+RAR N-1) au 31/12 (2) DEPENSES 21 881 731,00 14 562 713,30 2 846 208,99 200,00 4 472 608,71 66111 (1) Intérêts réglés à l'échéance 19 020 000,00 15 595 713,21 3 424 286,79 66112 (1) Intérêts - Rattachement des ICNE -2 793 415,37 2 846 208,99-52 793,62 668 (1) Autres charges financières 1 120 700,00 146 458,26 974 241,74 611 Contrats de prestations de services avec des entreprises 14 627,08-14 627,08 627 Services bancaires et assimilés. 200,00 200,00 654 Pertes sur créances irrécouvrables 1 600 000,00 1 403 456,75 196 543,25 6574 Subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé 140 831,00 7 077,76 133 753,24 673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 188 795,61-188 795,61 RECETTES 0,00 105 648,39 0,00 0,00-105 648,39 7714 Recouvrement sur créances admises en non valeur 4 117,19-4 117,19 7718 Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion 361,20-361,20 775 Produits des cessions d'immobilisations 99 970,00-99 970,00 7788 Produits exceptionnels divers 1 200,00-1 200,00 (1) 66 et 76 uniquement servi en opérations réelles; le rattachement de fin d'exercice par mouvement d'ordre budgétaire figure au chapitre 946 (2) Lorsque la colonne "crédits sans emploi" fait apparaitre, en recettes, un montant négatif, cela signifie que les réalisations ont été supérieures aux recettes votées. 38
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF B - SECTION DE FONCTIONNEMENT 94 - OPERATIONS NON VENTILEES III B 944-B 945 s Libellé CHAPITRE 944: Frais de fonctionnement des groupes d'élus (dépenses) Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Rattachements Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi (1) DEPENSES 820 385,82 701 318,63 0,00 13 722,70 105 344,49 65861 Frais de personnel 574 283,50 657 140,69-82 857,19 65862 Matériel, équipement et fournitures 246 102,32 44 177,94 13 722,70 188 201,68 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CHAPITRE 945: Provisions et autres opérations mixtes s Libellé Crédits votés (BP+DM) Réalisations Crédits sans emploi (1) DEPENSES 0,00 0,00 0,00 Provisions : RECETTES 0,00 0,00 0,00 Reprises sur provisions : (1) Lorsque la colonne "crédits sans emploi" fait apparaitre, en recettes, un montant négatif, cela signifie que les réalisations ont été supérieures aux recettes votées. 39
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF B - SECTION DE FONCTIONNEMENT 94 - OPERATIONS NON VENTILEES III B 946 s Libellé CHAPITRE 946: Transferts entre les sections Crédits votés (BP+DM) Réalisations Crédits sans emploi DEPENSES (1) 140 000 000,00 123 291 643,42 16 708 356,58 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 56 375,25-56 375,25 6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en inve 82 890,87-82 890,87 6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporell 140 000 000,00 123 152 377,30 16 847 622,70 RECETTES (2) 124 610 000,00 111 044 392,85 13 565 607,15 Reprise sur autofinancement 7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte 39 296,12-39 296,12 7768 Neutralisation des amortissements 108 722 288,32 95 109 749,21 13 612 539,11 777 Quote-part des subventions d'investissement transférées au 15 677 711,68 15 677 711,68 Transfert de charges 722 Immobilisations corporelles 205 000,00 217 635,84-12 635,84 7811 Reprises sur amortissements des immobilisations incorporell 5 000,00 5 000,00 (1) Egales aux recettes du chapitre 926 en investissement (2) Egales aux dépenses du chapitre 926 en investissement Lorsque la colonne "crédits sans emploi" fait apparaitre, en recettes, un montant négatif, cela signifie que les réalisations ont été supérieures aux recettes votées. 40
IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV A 900 /compte par nature (1) Libellé 20 Adm. générale de la collectivité 201 Personnel non ventilé 202 Autres moyens généraux CHAPITRE 900 - SERVICES GENERAUX 2 Administration générale 3 4 Actions interrégionales, européennes et internationales 21 22 23 28 Sécurité 41 42 43 44 48 Conseil Régional Conseil économique et social régional Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement Autres organismes Actions interrégionales Actions européennes Actions relevant de la subvention globale Aide publique au développement Autres actions internationales TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 2 564 645,30 0,00 10 253,35 0,00 16 417,94 0,00 0,00 0,00 5 883 444,89 0,00 125 830,60 8 600 592,08 2031 Frais d'études 41 405,52 41 405,52 20413 Départements 74 101,72 24 000,00 98 101,72 20414 Communes et structures intercommunales 269 287,74 17 305,00 286 592,74 20415 Autres groupements de collectivités et epl 30 051,00 30 051,00 20418 Organismes publics divers 1 339 318,39 1 339 318,39 2042 Subventions d'équipement aux personnes de droit p 4 170 686,04 84 525,60 4 255 211,64 205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, m 1 083 854,23 1 583,80 1 085 438,03 21351 Bâtiments publics 59 607,01 59 607,01 21578 Autre matériel technique 124 709,14 124 709,14 216 Collections et œuvres d'art 13 012,48 13 012,48 2181 Installations générales, agencements et aménageme 6 035,98 6 035,98 21828 Autres matériels de transport 342 714,15 342 714,15 21838 Autre matériel informatique 477 899,07 10 253,35 7 147,26 495 299,68 21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 50 998,70 2 803,85 53 802,55 2185 Téléphonie 11 812,27 202,12 12 014,39 2188 Autres 90 550,86 4 680,91 95 231,77 2313 Constructions 262 045,89 262 045,89 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 768 477,45 0,00 0,00 8 768 477,45 13172 Feder 8 768 477,45 8 768 477,45 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 41
IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV A 901 CHAPITRE 901 - FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE /compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Formation professionnelle 2 Apprentissage 3 Formation sanitaire et sociale TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 197 431,10 12 230 888,64 1 993 805,97 14 422 125,71 2031 Frais d'études 82 942,60 82 942,60 20414 Communes et structures intercommunales 650,00 887 507,33 888 157,33 20415 Autres groupements de collectivités et epl 220 579,74 220 579,74 20418 Organismes publics divers 10 774,50 8 704 492,87 793 511,61 9 508 778,98 2042 Subventions d'équipement aux personnes de droit privé 186 006,60 2 418 308,70 1 050 157,16 3 654 472,46 2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 457,10 457,10 2153 Réseaux divers 66 737,50 66 737,50 RECETTES 0,00 0,00 1 050 000,00 0,00 1 050 000,00 1321 Etat et établissements nationaux 1 050 000,00 1 050 000,00 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 42
/compte par nature (1) Libellé IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article CHAPITRE 902 - ENSEIGNEMENT 0 1 2 Enseignement du second degré Services communs Enseignement du premier dégré 21 Collèges 22 Lycées publics 23 Lycées privés 24 Participations à des cités mixtes 3 7 8 Enseignement supérieur Sécurité Autres services périscolaires et annexes IV A 902 TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0,00 0,00 72 699 546,45 4 751 557,45 0,00 11 134 258,47 0,00 3 999 632,61 92 584 994,98 1311 Etat et établissements nationaux 118,35 118,35 20411 Etat 3 820 000,00 3 820 000,00 20413 Départements 1 000 000,00 1 000 000,00 20414 Communes et structures intercommunales 24 000,00 1 400 000,00 1 424 000,00 20418 Organismes publics divers 2 258 812,00 2 258 812,00 2042 Subventions d'équipement aux personnes de droit privé 4 751 557,45 100 000,00 4 851 557,45 2043 Subventions aux établissements scolaires pour leurs dépenses 2 064 235,16 2 064 235,16 2115 Terrains bâtis 609,78 609,78 21312 Bâtiments scolaires 835,50 835,50 21351 Bâtiments publics 569 040,04 569 040,04 21572 Matériel technique scolaire 2 022 380,23 2 022 380,23 21578 Autre matériel technique 26 064,57 26 064,57 216 Collections et œuvres d'art 23 692,14 23 692,14 21828 Autres matériels de transport 133 458,62 133 458,62 21831 Matériel informatique scolaire 2 150 415,81 2 150 415,81 21838 Autre matériel informatique 2 520 235,73 2 520 235,73 21841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 2 666 642,07 2 666 642,07 2185 Téléphonie 1 643 613,48 1 643 613,48 2188 Autres 10 968,90 10 968,90 2313 Constructions 21 007 257,25 567 205,98 21 574 463,23 2318 Autres immobilisations corporelles 31 952 210,48 35 210,74 3 432 426,63 35 419 847,85 235 Part investissement p.p.p. 539 836,12 539 836,12 238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations 7 864 167,95 7 864 167,95 RECETTES 0,00 0,00 0,00 22 875 124,57 0,00 0,00 0,00 0,00 557,91 22 875 682,48 1332 Dotation régionale d'équipement scolaire 22 785 661,00 22 785 661,00 2043 Subventions aux établissements scolaires pour leurs dépenses 44 871,66 44 871,66 2313 Constructions 1 437,56 1 437,56 2318 Autres immobilisations corporelles 36 055,45 557,91 36 613,36 238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations 7 098,90 7 098,90 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 43
IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV A 903 CHAPITRE 903 - CULTURE, SPORTS ET LOISIRS 0 1 Culture 2 3 7 /compte par nature (1) Libellé Services communs 11 Enseignement artistique 13 12 Patrimoine Activités culturelles (bibliothèques, musées, et artistiques monuments...) Sports Loisirs Sécurité TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0,00 2 030 077,91 12 262 241,78 13 161 214,21 0,00 0,00 27 453 533,90 2031 Frais d'études 421 740,48 421 740,48 2033 Frais d'insertion 12 219,85 720,00 12 939,85 20413 Départements 87 500,00 1 087 976,86 1 175 476,86 20414 Communes et structures intercommunales 110 122,90 1 315 493,51 2 989 388,99 4 415 005,40 20415 Autres groupements de collectivités et epl 91 200,00 91 200,00 20418 Organismes publics divers 1 579 820,61 81 370,50 20 299,80 1 681 490,91 2042 Subventions d'équipement aux personnes de droit privé 252 634,40 616 121,91 1 178 231,76 2 046 988,07 2111 Terrains nus 1 196,00 1 196,00 2128 Autres agencements et aménagements 234 257,97 234 257,97 21351 Bâtiments publics 65 354,22 61 430,63 126 784,85 21572 Matériel technique scolaire 16 595,00 16 595,00 216 Collections et œuvres d'art 51 731,56 51 731,56 21828 Autres matériels de transport 22 173,84 22 173,84 21838 Autre matériel informatique 14 232,40 15 246,85 29 479,25 21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 40 892,44 40 892,44 2188 Autres 71 689,45 39 301,18 110 990,63 2313 Constructions 906 453,28 906 453,28 2315 Installations, matériel et outillage techniques 57 213,83 57 213,83 2318 Autres immobilisations corporelles 150 923,68 150 923,68 238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations c 7 020 000,00 8 840 000,00 15 860 000,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 610 412,10 466 198,83 0,00 0,00 1 076 610,93 1381 Etat et établissements nationaux 46 784,00 463 938,83 510 722,83 13872 Feder 558 136,10 558 136,10 2042 Subventions d'équipement aux personnes de droit privé 5 492,00 2 260,00 7 752,00 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 44
IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV A 905 CHAPITRE 905 - AMENAGEMENT DES TERRITOIRES /compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Politique de la ville 2 Agglomération et villes moyennes 3 Espace rural et autres espaces de développement 4 Habitat (logement) 5 Actions en faveur du littoral 6 Technologie de l'information et de la communication 7 Sécurité 8 Autres actions TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 322 673,50 35 645 313,46 32 830 888,97 19 602 938,30 0,00 981 103,62 0,00 4 510 430,15 93 893 348,00 20413 Départements 297 600,00 6 400,00 893 402,00 413 715,90 1 611 117,90 20414 Communes et structures intercommunales 322 673,50 30 631 819,07 27 013 893,77 12 665 579,78 17 308,02 2 560 454,25 73 211 728,39 20415 Autres groupements de collectivités et epl 162 750,00 1 211 577,69 374 828,05 1 141 760,00 2 890 915,74 20416 Spic 2 169 221,00 413 396,56 676 209,21 3 258 826,77 20418 Organismes publics divers 766 651,70 265 350,00 2 223 250,74 60 896,93 82 500,00 3 398 649,37 2042 Subventions d'équipement aux personnes de droit privé 1 914 871,69 3 629 070,95 3 656 670,52 9 496,67 312 000,00 9 522 109,83 RECETTES 0,00 0,00 0,00 76 011,41 6 062,03 0,00 0,00 0,00 1 172,00 83 245,44 20414 Communes et structures intercommunales 22 650,00 6 062,03 1 172,00 29 884,03 2042 Subventions d'équipement aux personnes de droit privé 53 361,41 53 361,41 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 45
IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV A 907 CHAPITRE 907 - ENVIRONNEMENT /compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Actions transversales 2 Traitements des dechets 3 Politique de l'air 4 Politique de l'eau 5 Politique de l'énergie 6 Patrimoine naturel 7 Environnement des infrastructures de transport 8 Autres actions en faveur de l'environnemen t TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 2 024 431,78 0,00 90 000,00 614 652,65 1 422 704,23 857 713,91 0,00 0,00 5 009 502,57 20411 Etat 41 703,72 41 703,72 20413 Départements 425 054,03 71 652,50 496 706,53 20414 Communes et structures intercommunales 27 592,89 391 224,30 158 218,59 120 705,85 697 741,63 20415 Autres groupements de collectivités et epl 1 176 000,09 136 018,48 90 767,40 172 133,31 1 574 919,28 20416 Spic 11 412,43 11 412,43 20418 Organismes publics divers 558 345,47 72 600,00 630 945,47 2042 Subventions d'équipement aux personnes de droit privé 220 789,61 90 000,00 87 409,87 664 651,78 489 222,26 1 552 073,52 2111 Terrains nus 3 999,99 3 999,99 RECETTES 0,00 16 683,74 0,00 0,00 20 695,50 3 150,00 50 673,04 0,00 0,00 91 202,28 1328 Autres 45 500,00 45 500,00 20411 Etat 16 683,74 16 683,74 20414 Communes et structures intercommunales 20 695,50 20 695,50 2042 Subventions d'équipement aux personnes de droit privé 3 150,00 5 173,04 8 323,04 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 46
IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article CHAPITRE 908 - TRANSPORTS 0 1 Transports en commun de voyageurs 2 Routes et voiries IV A 908 / compte par nature (1) Libellé Services communs 10 Services communs 11 Transport ferroviaire régional de voyageurs 12 Gares et autres infrastructures ferroviaires 18 Autres transports en commun 21 Voirie nationale 22 Voirie régionale 23 Voirie départementale 24 Voirie communale 25 Sécurité routière DEPENSES 0,00 0,00 7 217 594,75 33 133 716,10 0,00 6 243 371,29 0,00 2 326 294,00 0,00 0,00 20411 Etat 2 648 961,46 20413 Départements 3 594 384,48 2 326 294,00 20414 Communes et structures intercommunales 7 011 567,71 204171 Sncf 206 027,04 33 500,00 204172 Rff 33 100 216,10 2042 Subventions d'équipement aux personnes de droit privé 25,35 RECETTES 0,00 0,00 0,00 696 690,97 0,00 1 287 949,30 0,00 190 144,29 0,00 0,00 20411 Etat 15 000,00 20413 Départements 190 144,29 204172 Rff 696 690,97 2745 Avances remboursables 1 272 949,30 47
IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article CHAPITRE 908 - TRANSPORTS (suite) IV A 908 2 Routes et voiries 7 8 Autres transports / compte par nature (1) Libellé 28 Autres liaisons Sécurité 81 Transports aériens 82 Transports maritimes 83 Transports fluviaux 84 Transports ferroviaires de marchandises 85 Liaisons multimodales 86 Insfrastructures portuaires et aéroportuaires 88 Autres TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 920 976,14 20411 Etat 2 648 961,46 20413 Départements 5 920 678,48 20414 Communes et structures intercommunales 7 011 567,71 204171 Sncf 239 527,04 204172 Rff 33 100 216,10 2042 Subventions d'équipement aux personnes de droit privé 25,35 RECETTES 113 014,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 287 798,62 20411 Etat 15 000,00 20413 Départements 113 014,06 303 158,35 204172 Rff 696 690,97 2745 Avances remboursables 1 272 949,30 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 48
IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV A 909 CHAPITRE 909 - ACTION ECONOMIQUE /compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Interventions économiques tranversales 2 Recherche et innovation 3 Agriculture, pêche, agro-industrie 4 Industrie, artisanat, commerce et autres services 5 Tourisme et thermalisme TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 7 497 764,05 15 847 729,89 3 341 913,18 9 017 051,11 4 420 581,91 40 125 040,14 20413 Départements 105 069,00 2 451 803,10 2 556 872,10 20414 Communes et structures intercommunales 27 775,00 831 235,90 859 010,90 20415 Autres groupements de collectivités et epl 77 025,18 77 025,18 20416 Spic 82 500,00 82 500,00 20418 Organismes publics divers 13 150 623,59 137 083,07 11 960,60 13 299 667,26 2042 Subventions d'équipement aux personnes de droit privé 3 729 268,64 2 537 581,12 2 933 445,11 4 720 048,11 1 077 010,25 14 997 353,23 205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques 48 572,06 48 572,06 261 Titres de participation 480 000,00 480 000,00 2745 Avances remboursables 3 288 495,41 138 541,00 4 297 003,00 7 724 039,41 RECETTES 0,00 2 223 441,39 39 151,72 66 922,83 6 028 736,28 307 880,22 8 666 132,44 20418 Organismes publics divers 8 185,69 8 185,69 2042 Subventions d'équipement aux personnes de droit privé 241 071,83 30 966,03 14 465,99 242 220,00 307 880,22 836 604,07 2745 Avances remboursables 1 982 369,56 52 456,84 5 335 884,64 7 370 711,04 2748 Autres prêts 450 631,64 450 631,64 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 49
IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B- SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV B 930 / compte par nature (1) Libellé 20 Adm. générale de la collectivité 201 Personnel non ventilé 202 Autres moyens généraux CHAPITRE 930 - SERVICES GENERAUX 2 Administration générale 3 4 Actions interrégionales, européennes et internationales 21 22 23 28 Sécurité 41 42 43 44 48 TOTAL DU Conseil Régional Conseil de la Conseil culture, de économique et l'éducation et de social régional l'environnement Autres organismes Actions interrégionales Actions européennes Actions relevant de la subvention globale Aide publique au développement Autres actions internationales CHAPITRE DEPENSES 34 725 871,40 14 350 075,62 2 968 486,43 2 035 353,87 0,00 135 600,00 0,00 0,00 340 058,75 5 011 817,34 0,00 1 427 503,85 60 994 767,26 6042 Achats de prestations de services 571 850,74 571 850,74 60611 Eau et assainissement 19 029,80 19 029,80 60612 Énergie - Electricité 287 722,65 287 722,65 60622 Carburants 206 582,59 11 403,83 217 986,42 60623 Alimentation 54 668,07 54 668,07 60628 Autres fournitures non stockées 14 169,08 14 169,08 60631 Fournitures d'entretien 10 865,25 341,95 11 207,20 60632 Fournitures de petit équipement 91 895,26 91 895,26 60636 Habillement et Vêtements de travail 34 352,77 34 352,77 6064 Fournitures administratives 156 421,05 5 602,41 162 023,46 6068 Autres matières et fournitures. 734 309,18 734 309,18 611 Contrats de prestations de services avec 219 090,31 219 090,31 6132 Locations immobilières 1 449 271,23 1 449 271,23 61351 Matériel roulant 5 521,63 5 521,63 61358 Autres 224 422,88 2 734,44 227 157,32 614 Charges locatives et de copropriété 222 111,74 222 111,74 61521 Terrains 7 311,48 7 311,48 61522 Bâtiments 116 759,10 116 759,10 61551 Matériel roulant 119 745,21 3 213,63 122 958,84 61558 Autres biens mobiliers 17 496,00 17 496,00 6156 Maintenance 1 164 866,61 3 570,43 1 168 437,04 616 Primes d'assurances 1 911 319,67 121 053,68 3 700,87 5 432,69 2 041 506,91 617 Études et recherches 422 862,46 690,00 91 200,98 39 180,95 553 934,39 6182 Documentation générale et technique 282 245,64 4 248,73 286 494,37 6184 Frais de formation 352 668,81 352 668,81 6185 Frais de colloques et séminaires 24 291,77 645,00 235,00 21 452,45 59 325,05 105 949,27 50
IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B- SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV B 930 / compte par nature (1) Libellé 20 Adm. générale de la collectivité 201 Personnel non ventilé 202 Autres moyens généraux CHAPITRE 930 - SERVICES GENERAUX 2 Administration générale 3 4 Actions interrégionales, européennes et internationales 21 22 23 28 Sécurité 41 42 43 44 48 TOTAL DU Conseil Régional Conseil de la Conseil culture, de économique et l'éducation et de social régional l'environnement Autres organismes Actions interrégionales Actions européennes Actions relevant de la subvention globale Aide publique au développement Autres actions internationales CHAPITRE 6188 Autres frais divers 626 222,64 39 945,52 19 061,25 11 661,00 696 890,41 6218 Autre personnel extérieur 504 482,81 137 587,47 24 468,37 666 538,65 6225 Indemnités au comptable et aux régisseu 12 363,54 12 363,54 6227 Frais d'actes et de contentieux 124 024,90 124 024,90 6228 Divers 13 350,96 598,00 13 948,96 6231 Annonces et insertions 29 100,93 1 795 685,06 7 860,11 1 832 646,10 6232 Fêtes et cérémonies 862 786,32 51,67 862 837,99 6233 Foires et expositions 25 901,80 181 647,84 207 549,64 6234 Réceptions 746 100,31 73 540,02 819 640,33 6236 Catalogues, imprimés et publications 671 700,49 484,74 672 185,23 6238 Divers 982 054,95 982 054,95 6241 Transports de biens 23 752,01 23 752,01 6245 Transports de personnes extérieures à la 17 691,85 17 691,85 6248 Divers 94 769,97 3 379,31 98 149,28 6251 Voyages, déplacements et missions 316 661,24 8 688,45 325 349,69 6261 Frais d'affranchissement 402 019,88 402 019,88 6262 Frais de télécommunications 257 359,81 3 437,26 260 797,07 627 Services bancaires et assimilés. 163,47 163,47 6281 Concours divers (cotisations...) 203 019,33 6 570,00 52 013,34 19 539,00 281 141,67 6282 Frais de gardiennage 205 148,45 205 148,45 6283 Frais de nettoyage des locaux 386 203,42 386 203,42 62878 A des tiers 55 002,31 55 002,31 6288 Autres 8 692,00 13 089,28 21 781,28 6331 Versement de transport 280 680,76 7 532,55 288 213,31 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 80 307,33 2 092,23 82 399,56 6336 Cotisations au CNFPT et au centre de ge 160 017,30 4 184,94 164 202,24 6355 Taxes et impôts sur les véhicules 2 541,56 2 541,56 51
IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B- SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV B 930 / compte par nature (1) Libellé 20 Adm. générale de la collectivité 201 Personnel non ventilé 202 Autres moyens généraux CHAPITRE 930 - SERVICES GENERAUX 2 Administration générale 3 4 Actions interrégionales, européennes et internationales 21 22 23 28 Sécurité 41 42 43 44 48 TOTAL DU Conseil Régional Conseil de la Conseil culture, de économique et l'éducation et de social régional l'environnement Autres organismes Actions interrégionales Actions européennes Actions relevant de la subvention globale Aide publique au développement Autres actions internationales CHAPITRE 637 Autres impôts, taxes et versements assim 24 289,14 24 289,14 64111 Traitement 11 366 913,40 282 748,90 11 649 662,30 64112 NBI, supplément familial de traitement 329 851,83 4 039,75 333 891,58 64118 Autres indemnités. 4 052 502,84 93 903,83 4 146 406,67 64131 Rémunérations 3 603 682,95 114 335,54 3 718 018,49 64132 SFT ET INDEMNITES DE RESIDENC 42 363,26 42 363,26 64138 PRIMES ET AUTRES INDEMNITES 840 816,90 32 677,08 873 493,98 64168 Autres emplois aidés 70 962,42 70 962,42 6417 Rémunérations des apprentis 292 524,42 292 524,42 6451 Cotisations à l'u.r.s.s.a.f. 3 268 489,18 86 318,03 3 354 807,21 6453 Cotisations aux caisses de retraite 3 626 006,87 81 552,39 3 707 559,26 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 253 625,86 7 401,38 261 027,24 6457 Cotisations sociales liées à l'apprentissag 14 930,47 14 930,47 6458 Cotisations aux autres organismes socia 253 356,56 8 242,46 261 599,02 6472 Prestations familiales directes 14 507,72 206,19 14 713,91 6475 Médecine du travail, pharmacie 62 577,94 62 577,94 6488 Autres charges 1 915 318,57 1 827,24 1 917 145,81 65211 INDEMNITES DE FONCTION - CESR 987 684,74 987 684,74 65212 FRAIS DE MISSION ET DEPLACEME 157 481,31 157 481,31 6531 Indemnités de fonction 2 347 128,12 2 347 128,12 6532 Frais de mission et de déplacement 224 858,60 224 858,60 6533 Cotisations de retraite 239 712,81 239 712,81 6534 Cotisations de sécurité sociale - part pat 17 134,08 17 134,08 6535 Formation 87 853,19 87 853,19 6536 frais de représentation du président 6 854,33 6 854,33 6568 Autres participations 45 278,63 45 278,63 65732 Régions 2 191 875,32 2 191 875,32 52
IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B- SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV B 930 / compte par nature (1) Libellé 20 Adm. générale de la collectivité 201 Personnel non ventilé 202 Autres moyens généraux CHAPITRE 930 - SERVICES GENERAUX 2 Administration générale 3 4 Actions interrégionales, européennes et internationales 21 22 23 28 Sécurité 41 42 43 44 48 TOTAL DU Conseil Régional Conseil de la Conseil culture, de économique et l'éducation et de social régional l'environnement Autres organismes Actions interrégionales Actions européennes Actions relevant de la subvention globale Aide publique au développement Autres actions internationales CHAPITRE 65734 Communes et structures intercommunal 35 000,00 6 700,00 2 510,19 27 153,65 113 454,15 184 817,99 65735 Autres groupements de collectivités et E 5 000,00 104 552,20 109 552,20 65738 Organismes publics divers 2 500,00 26 047,75 1 042 886,05 98 925,00 1 170 358,80 6574 Subventions de fonctionnement aux per 744 158,21 35 000,00 128 900,00 77 922,00 1 749 902,32 792 527,50 3 528 410,03 6581 Redevances pour concessions, brevets, l 38 901,82 38 901,82 65888 autres charges de gestion courante 55 877,98 2 579,39 58 457,37 6711 Intérêts moratoires et pénalités sur marc 653,91 653,91 6713 Secours et dots 200 000,00 200 000,00 6718 Autres charges exceptionnelles sur opér 22 877,40 22 877,40 673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 27 782,67 27 782,67 RECETTES 2 779 290,85 257 442,91 127 077,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 265 457,40 7 805 912,33 0,00 74 532,52 11 310 066,93* 6419 Remboursements sur rémunérations du 1 668 925,88 1 668 925,88 6459 Remboursements sur charges de Sécurit 109 145,80 109 145,80 6479 Remboursements sur autres charges soc 114 907,69 114 907,69 6489 Remboursements sur autres charges de 476 679,09 476 679,09 7081 Produits des services exploités dans l'int 13 805,28 13 805,28 74718 Autres 52 678,79 60 000,00 112 678,79 74771 Fonds social européen 6 742 146,41 6 742 146,41 74778 Autres 6 377,84 265 457,40 1 063 765,92 1 335 601,16 74888 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTI 244 169,86 244 169,86 752 Revenus des immeubles 84 762,42 84 762,42 7588 Autres produits divers de gestion couran 103 582,81 103 936,48 7718 Autres produits exceptionnels sur opéra 32,00 69 008,56 69 040,56 773 Mandats annulés (sur exercices antérieu 92 568,62 127 077,25 14 532,52 234 178,39 7788 Produits exceptionnels divers 89,12 89,12 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature *y compris réalisations sur fonction 01 "opérations non ventilables" 53
IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV B 931 CHAPITRE 931 - FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE / compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Formation professionnelle 2 Apprentissage 3 Formation sanitaire et sociale TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 79 271 198,87 96 195 763,17 40 763 083,93 216 230 045,97 611 Contrats de prestations de services avec des entreprises 1 253 194,94 333 225,43 346 821,58 1 933 241,95 616 Primes d'assurances 638,00 638,00 6184 Frais de formation 37 632 691,11 37 632 691,11 6226 Honoraires 11 697,05 11 697,05 6231 Annonces et insertions 4 373,75 2 463,50 1 345,00 8 182,25 6233 Foires et expositions 39 965,05 39 965,05 6281 Concours divers (cotisations...) 11 593,00 11 593,00 65111 Rémunérations 17 002 526,36 17 002 526,36 65113 Remboursement au CNASEA 7 774,13 7 774,13 6513 Bourses 329 405,00 8 686 422,15 9 015 827,15 6518 Autres 442 200,00 442 200,00 6552 Indemnité compensatrice forfaitaire versée aux entreprises ( 31 907 206,00 31 907 206,00 6568 Autres participations 59 440 108,38 59 440 108,38 65734 Communes et structures intercommunales 106 719,97 238 940,02 345 659,99 65735 Autres groupements de collectivités et EPL 359 351,77 741 043,18 1 100 394,95 65738 Organismes publics divers 4 469 834,33 904 173,84 21 205 010,00 26 579 018,17 6574 Subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé 17 969 242,46 2 210 202,77 10 522 847,20 30 702 292,43 6718 Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion 48 320,00 48 320,00 678 Autres charges exceptionnelles 710,00 710,00 RECETTES 0,00 1 195 206,46 60 524 982,52 514 000,00 62 234 188,98 7451 Dotation de décentralisation - FPC 10 780 000,00 10 780 000,00 7452 Dotation du fonds national de développement et demodernisation 10 133 447,00 10 133 447,00 7458 Autres 39 444 972,00 39 444 972,00 74718 Autres 140 000,00 140 000,00 74778 Autres 25 862,40 25 862,40 7478 Autres organismes 922 304,73 500 000,00 1 422 304,73 773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints p 132 901,73 132 259,12 14 000,00 279 160,85 7788 Produits exceptionnels divers 8 442,00 8 442,00 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 54
IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV B 932 CHAPITRE 932 - ENSEIGNEMENT 0 1 2 Enseignement du second degré 3 7 8 TOTAL DU CHAPITRE / compte par nature (1) Libellé Services communs Enseignement du premier dégré 20 Services communs 21 Collèges 22 Lycées publics 23 Lycées privés 24 Participations à des cités mixtes Enseignement supérieur Sécurité Autres services périscolaires et annexes DEPENSES 0,00 0,00 637 847,69 0,00 114 096 698,69 9 391 938,54 0,00 2 700 689,24 0,00 6 542 408,44 133 369 582,60 60611 Eau et assainissement 109,62 109,62 60621 Combustibles 4 959,78 4 959,78 60622 Carburants 4 634,80 4 634,80 60631 Fournitures d'entretien 178,62 178,62 60632 Fournitures de petit équipement 608 988,01 608 988,01 60636 Habillement et Vêtements de travail 13 984,53 13 984,53 611 Contrats de prestations de services avec des entreprises 376 636,46 2 148 503,54 262 375,11 2 787 515,11 6132 Locations immobilières 144 666,88 144 666,88 61351 Matériel roulant 205,28 205,28 61358 Autres 11 985,95 11 985,95 61522 Bâtiments 1 943 573,91 1 943 573,91 61524 Bois et forêts 4 377,36 4 377,36 61551 Matériel roulant 1 523,41 1 523,41 61558 Autres biens mobiliers 164 231,01 164 231,01 6156 Maintenance 1 378,10 128 646,61 130 024,71 616 Primes d'assurances 776 114,87 776 114,87 617 Études et recherches 40 593,38 17 730,70 58 324,08 6225 Indemnités au comptable et aux régisseurs 110,04 110,04 6226 Honoraires 3 885,60 3 885,60 6228 Divers 247 502,60 28 704,00 276 206,60 6231 Annonces et insertions 90,00 90,00 6233 Foires et expositions 43 420,15 43 420,15 6236 Catalogues, imprimés et publications 5 920,20 5 920,20 6255 Frais de déménagement 5 262,48 5 262,48 6282 Frais de gardiennage 600,00 600,00 6283 Frais de nettoyage des locaux 147,00 147,00 6331 Versement de transport 369 517,89 369 517,89 55
IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV B 932 CHAPITRE 932 - ENSEIGNEMENT 0 1 2 Enseignement du second degré 3 7 8 TOTAL DU CHAPITRE / compte par nature (1) Libellé Services communs Enseignement du premier dégré 20 Services communs 21 Collèges 22 Lycées publics 23 Lycées privés 24 Participations à des cités mixtes Enseignement supérieur Sécurité Autres services périscolaires et annexes 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 205 970,00 205 970,00 6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction 410 494,74 410 494,74 63512 Taxes foncières 9 733,03 11 981,00 21 714,03 64111 Traitement 38 243 941,74 38 243 941,74 64112 NBI, supplément familial de traitement et indemnité de résid 958 920,54 958 920,54 64118 Autres indemnités. 7 818 073,49 7 818 073,49 64131 Rémunérations 2 987 924,07 2 987 924,07 64132 SFT ET INDEMNITES DE RESIDENCE 121 274,02 121 274,02 64138 PRIMES ET AUTRES INDEMNITES 18 230,21 18 230,21 64168 Autres emplois aidés 2 707 854,38 2 707 854,38 6417 Rémunérations des apprentis 20 739,05 20 739,05 6451 Cotisations à l'u.r.s.s.a.f. 7 461 466,90 7 461 466,90 6453 Cotisations aux caisses de retraite 12 062 602,80 12 062 602,80 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 193 109,25 193 109,25 6457 Cotisations sociales liées à l'apprentissage 789,37 789,37 6458 Cotisations aux autres organismes sociaux 210 892,38 210 892,38 6472 Prestations familiales directes 29 777,03 29 777,03 6513 Bourses 404 035,00 404 035,00 6514 Prix 1 440,00 1 440,00 6518 Autres 525 143,62 26 000,00 1 000,00 552 143,62 65511 Etablissements publics 33 678 013,90 33 678 013,90 65512 Etablissements privés 9 379 957,54 9 379 957,54 65735 Autres groupements de collectivités et EPL 4 848,70 573 766,00 4 037 397,36 4 616 012,06 65738 Organismes publics divers 1 800 813,52 420 340,36 2 221 153,88 6574 Subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé 142 759,11 1 334 419,56 1 477 178,67 65888 autres charges de gestion courante 400,00 400,00 66111 Intérêts réglés à l'échéance 115 677,12 115 677,12 6718 Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion 14 330,00 14 330,00 56
IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV B 932 CHAPITRE 932 - ENSEIGNEMENT 0 1 2 Enseignement du second degré 3 7 8 TOTAL DU CHAPITRE / compte par nature (1) Libellé Services communs Enseignement du premier dégré 20 Services communs 21 Collèges 22 Lycées publics 23 Lycées privés 24 Participations à des cités mixtes Enseignement supérieur Sécurité Autres services périscolaires et annexes 673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 74 908,92 74 908,92 RECETTES 0,00 0,00 2 467,36 0,00 1 626 284,40 79 262,75 0,00 33 003,53 0,00 156 550,56 1 897 568,60 6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 68 909,68 68 909,68 6459 Remboursements sur charges de Sécurité Sociale et de prévoya 141,97 141,97 6479 Remboursements sur autres charges sociales 2 229,98 2 229,98 6489 Remboursements sur autres charges de personnel 17 199,26 17 199,26 74718 Autres 1 502 668,45 85 000,00 1 587 668,45 7473 Départements 15 354,49 15 354,49 752 Revenus des immeubles 79 034,33 79 034,33 7711 Dédits et pénalités perçus 14 715,00 14 715,00 773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints p 2 467,36 347,19 228,42 33 003,53 71 550,56 107 597,06 7788 Produits exceptionnels divers 4 718,38 4 718,38 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 57
IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article CHAPITRE 933 - CULTURE, SPORTS ET LOISIRS 0 1 Culture 2 3 7 IV B 933 / compte par nature (1) Libellé Services communs 11 Enseignement artistique 12 Activités culturelles et artistiques 13 Patrimoine (bibliothèques, musées, monuments...) Sports Loisirs Sécurité TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0,00 20 218 772,76 4 274 317,92 3 644 531,25 0,00 0,00 28 137 621,93 60612 Énergie - Electricité 15,30 15,30 60632 Fournitures de petit équipement 143,52 143,52 6068 Autres matières et fournitures. 1 751,80 1 751,80 611 Contrats de prestations de services avec des entreprises 189 913,12 189 913,12 61522 Bâtiments 27 041,56 27 041,56 6156 Maintenance 18 645,64 594,41 19 240,05 616 Primes d'assurances 18 588,77 11 065,29 29 654,06 617 Études et recherches 15 418,83 31 672,76 4 784,00 51 875,59 6226 Honoraires 40 689,11 40 689,11 6227 Frais d'actes et de contentieux 1 326,21 170,00 1 496,21 6228 Divers 1 361 304,86 14 352,00 1 375 656,86 6236 Catalogues, imprimés et publications 17 990,00 51 164,96 69 154,96 6238 Divers 2 730,83 2 730,83 6241 Transports de biens 4,20 4,20 6251 Voyages, déplacements et missions 7 113,20 71,18 7 184,38 6281 Concours divers (cotisations...) 8 100,00 439,50 8 539,50 6288 Autres 835,90 83 287,00 84 122,90 63512 Taxes foncières 25 519,00 25 519,00 65733 Départements 86 165,23 5 000,00 91 165,23 65734 Communes et structures intercommunales 3 927 481,38 125 170,01 4 052 651,39 65735 Autres groupements de collectivités et EPL 630 601,83 86 125,00 716 726,83 65738 Organismes publics divers 6 107 993,54 1 674 720,22 60 000,00 7 842 713,76 6574 Subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé 7 843 152,19 2 115 009,18 3 541 470,40 13 499 631,77 RECETTES 0,00 0,00 46 345,50 8 215,28 0,00 0,00 0,00 54 560,78 7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et vente d' 674,00 674,00 752 Revenus des immeubles 4 573,25 4 573,25 773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints p 7 601,53 2 399,82 10 001,35 7788 Produits exceptionnels divers 38 743,97 568,21 39 312,18 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 58
IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV B 935 CHAPITRE 935 - AMENAGEMENT DES TERRITOIRES / compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Politique de la ville 2 Agglomération et villes moyennes 3 Espace rural et autres espaces de développement 4 Habitat (logement) 5 Actions en faveur du littoral 6 Technologie de l'information et de la communication 7 Sécurité 8 Autres actions TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0,00 169 490,00 2 278 360,00 90 215,32 0,00 2 760 414,44 0,00 3 223 604,68 8 522 084,44 617 Études et recherches 1 560,00 204 940,58 206 500,58 6281 Concours divers (cotisations...) 12 500,00 12 500,00 6558 Autres contributions obligatoires 2 714 852,64 2 714 852,64 65733 Départements 61 415,32 61 415,32 65734 Communes et structures intercommunales 169 490,00 22 800,00 9 351,00 69 071,10 270 712,10 65735 Autres groupements de collectivités et EPL 2 115 400,00 11 145,00 2 126 545,00 65736 SPIC 1 100 000,00 1 100 000,00 65738 Organismes publics divers 36 210,80 21 500,00 57 710,80 6574 Subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé 126 100,00 28 800,00 104 075,00 258 975,00 6743 Subventions de fonctionnement aux SPIC régionaux 1 712 873,00 1 712 873,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00 45 000,00 70323 Redevance d'occupation du domaine public régional 5 000,00 5 000,00 7718 Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion 40 000,00 40 000,00 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 59
IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B- SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article CHAPITRE 937 - ENVIRONNEMENT IV B 937 / compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Actions transversales 2 Traitements des dechets 3 Politique de l'air 4 Politique de l'eau 5 Politique de l'énergie 6 Patrimoine naturel 7 Environnement des infrastructures de transport 8 Autres actions en faveur de l'environnement TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 1 979 245,99 79 282,50 100 080,00 743 404,34 1 188 078,27 2 689 747,38 0,00 0,00 6 779 838,48 617 Études et recherches 308 675,64 306 223,84 614 899,48 6184 Frais de formation 3 588,00 3 588,00 6188 Autres frais divers 2 242,50 2 242,50 6226 Honoraires 75 163,82 75 163,82 6228 Divers 7 176,00 7 176,00 6231 Annonces et insertions 1 006,42 1 006,42 6236 Catalogues, imprimés et publications 3 341,62 3 341,62 6281 Concours divers (cotisations...) 3 000,00 16 950,00 20 478,00 40 428,00 6561 Organismes de regroupement (syndicats mixtes et ententes) 335 497,00 1 868 252,00 2 203 749,00 65733 Départements 22 500,00 36 730,00 59 230,00 65734 Communes et structures intercommunales 87 861,73 45 068,25 412 662,24 9 500,00 555 092,22 65735 Autres groupements de collectivités et EPL 255 236,20 8 162,50 281 397,10 275 184,89 819 980,69 65736 SPIC 16 908,63 16 908,63 65738 Organismes publics divers 181 954,60 87 471,36 81 000,00 350 425,96 6574 Subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé 777 344,82 26 051,75 100 080,00 12 615,00 678 523,70 431 990,87 2 026 606,14 RECETTES 0,00 0,00 4 049,50 0,00 18 666,50 1 142,77 1 863,44 0,00 0,00 25 722,21 7588 Autres produits divers de gestion courante 18 666,50 18 666,50 773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints p 4 049,50 1 142,77 1 863,44 7 055,71 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 60
III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée CHAPITRE 938 - TRANSPORTS 0 1 Transports en commun de voyageurs 2 Routes et voiries III B 938 / compte par nature (1) Libellé Services communs 10 Services communs 11 Transport ferroviaire régional de voyageurs 12 Gares et autres infrastructures ferroviaires 18 Autres transports en commun 21 Voirie nationale 22 Voirie régionale 23 Voirie départementale 24 Voirie communale 25 Sécurité routière DEPENSES 0,00 0,00 134 262 861,68 1 584 020,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61221 Matériel roulant 0,00 0,00 2 600 687,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 617 Études et recherches 0,00 0,00 0,00 35 341,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6188 Autres frais divers 0,00 0,00 382 186,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6226 Honoraires 0,00 0,00 2 966,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6248 Divers 0,00 0,00 420 947,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6281 Concours divers (cotisations...) 0,00 0,00 30 510,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65641 SNCF 0,00 0,00 129 940 008,17 1 548 678,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65733 Départements 0,00 0,00 885 116,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65735 Autres groupements de collectivités et EPL 0,00 0,00 439,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 1 381 675,43 106 187,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7588 Autres produits divers de gestion courante 0,00 0,00 868 813,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7718 Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion 0,00 0,00 100 187,34 63 687,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 412 674,66 42 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 61
III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée CHAPITRE 938 - TRANSPORTS (suite) III B 938 2 Routes et voiries 7 8 Autres transports / compte par nature (1) Libellé 28 Autres liaisons Sécurité 81 Transports aériens 82 Transports maritimes 83 Transports fluviaux 84 Transports ferroviaires de marchandises 85 Liaisons multimodales 86 Insfrastructure s portuaires et aéroportuaires 88 Autres TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 135 846 881,96 61221 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 600 687,03 617 Études et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 341,80 6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 382 186,34 6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 966,08 6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 420 947,76 6281 Concours divers (cotisations...) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 510,00 65641 SNCF 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 131 488 686,65 65733 Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 885 116,97 65735 Autres groupements de collectivités et EPL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 439,33 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 487 862,67 7588 Autres produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 868 813,43 7718 Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 163 874,58 7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 455 174,66 62
IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article CHAPITRE 939 - ACTION ECONOMIQUE IV B 939 / compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 2 Interventions économiques Recherche et innovation tranversales 3 Agriculture, pêche, agro-industrie 4 Industrie, artisanat, commerce et autres services 5 Tourisme et thermalisme TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 11 557 712,88 8 113 509,42 4 908 318,76 2 371 911,57 4 202 925,14 31 154 377,77 6067 Fournitures scolaires 1 552,00 1 552,00 617 Études et recherches 52 624,00 86 545,55 139 169,55 6185 Frais de colloques et séminaires 13 754,00 13 754,00 6226 Honoraires 71 221,80 71 221,80 6228 Divers 19 735,37 1 435,20 21 170,57 6233 Foires et expositions 288 338,05 288 338,05 6234 Réceptions 9 572,51 1 662,01 11 234,52 6236 Catalogues, imprimés et publications 496,28 2 369,28 2 865,56 6281 Concours divers (cotisations...) 2 720,00 11 000,00 13 720,00 6514 Prix 21 100,00 21 100,00 65733 Départements 10 143,00 10 143,00 65734 Communes et structures intercommunales 16 666,00 15 245,00 22 000,00 25 000,00 78 911,00 65735 Autres groupements de collectivités et EPL 63 675,00 41 921,20 47 469,52 153 065,72 65738 Organismes publics divers 4 200,00 5 402 141,92 607 920,18 946 137,93 6 960 400,03 6574 Subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé 11 462 905,08 2 637 623,71 4 177 946,37 1 056 924,94 4 032 331,87 23 367 731,97 RECETTES 0,00 79 759,31 10 146,88 14 963,51 51 813,80 0,00 156 683,50 7478 Autres organismes 20 700,00 20 700,00 7621 Produits des autres immobilisations financièresencaissées à l'échéance 15 983,38 15 983,38 773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints p 79 759,31 10 146,88 14 963,51 15 130,42 120 000,12 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 63
IV - ANNEXES PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES I - BUDGET PRINCIPAL SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser INVESTISSEMENT DEPENSES 967 597 323,54 537 784 350,20 621 275,00 RECETTES 967 597 323,54 514 696 662,21 26 000 000,00 FONCTIONNEMENT DEPENSES 1 014 484 300,84 762 437 084,75 35 634 789,30 RECETTES 1 014 484 300,84 987 069 660,40 14 757 112,00 (1) Cumul du BP, BS et DM 64
(1) Cumul du BP, BS et DM IV - ANNEXES PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES III - PRESENTATION GENERALE SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser INVESTISSEMENT DEPENSES 967 597 323,54 537 784 350,20 621 275,00 RECETTES 967 597 323,54 514 696 662,21 26 000 000,00 FONCTIONNEMENT DEPENSES 1 014 484 300,84 762 437 084,75 35 634 789,30 RECETTES 1 014 484 300,84 987 069 660,40 14 757 112,00 TOTAL AGREGE 1 982 081 624,38 1 300 221 434,95 36 256 064,30 DES DEPENSES TOTAL AGREGE 1 982 081 624,38 1 501 766 322,61 40 757 112,00 DES RECETTES 65
N Prêt (LOAN) ANNÉE RÉALISATION LIBELLÉ PRÊTEUR DURÉE EN ANNÉES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE au 31/12/2011 TYPE TAUX INDICE RECAPITULATION PAR PRETEURS MARGE (%) TAUX ACTUARIE PÉRIODE L (%) DATE 1ÈRE ANNÉE INTÉRÊT DATE 1ÈRE ANNÉE AMORT. DETTE EN CAPITAL A L'ORIGINE ENCOURS AU 31/12/2011 ICNE INTÉRÊT AMORT 14 2002 PRET BFT 10M 2002 BFT 15 F TAUX FIXE 0,00 3,22 T 15/09/2002 15/09/2002 10 000 000,00 5 500 000,00 6 327,31 150 520,88 600 000,00 750 520,88 16 2002 PRET BFT 10M 2002 BFT 15 F TAUX FIXE 0,00 3,21 T 15/09/2002 15/09/2002 10 000 000,00 5 500 000,00 6 327,31 150 520,88 600 000,00 750 520,88 41 2001 TIRAGE 100 MF BFT CONVENTION 1996 BFT 13 F TAUX FIXE 0,00 3,04 T 15/04/2001 15/04/2001 15 244 901,72 4 629 108,00 80 400,19 184 103,07 1 357 575,00 1 541 678,07 42 2001 TIRAGE 37 MF BFT CONVENTION 1996 BFT 13 F TAUX FIXE 0,00 3,65 T 15/04/2001 15/04/2001 5 640 613,64 1 712 770,00 29 748,07 68 118,14 502 303,00 570 421,14 45 2005 PRET BFT 15 M BFT 15 F TAUX FIXE 0,00 2,80 A 15/07/2005 15/07/2005 15 000 000,00 9 358 000,00 128 977,67 306 668,13 930 000,00 1 236 668,13 62 2006 PRET BFT 17 M Conv 2004 BFT 15 F TAUX FIXE 0,00 3,09 A 01/07/2007 01/07/2007 17 000 000,00 12 415 430,00 184 286,37 396 911,62 991 230,00 1 388 141,62 103 2011 BFT EE 2011 5 M BFT 20 R EURIBOR03M 0,63 2,92 T 15/03/2012 15/03/2012 5 000 000,00 5 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 104 2011 BFT EE 2011 35 M BFT 20 V TAG03M 0,73 2,91 T 15/03/2012 15/03/2012 35 000 000,00 35 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90008 2011 BFT 2010-5 M BFT 0 V EONIA 0,25 1,18 M 07/08/2011 07/08/2011 5 000 000,00 0,00 0,00 27 995,90 0,00 27 995,90 90009 2011 TIRAGE 2 35 M BFT 0 V EONIA 0,25 1,18 M 31/07/2011 31/07/2011 35 000 000,00 0,00 0,00 170 156,28 0,00 170 156,28 90011 2011 SOLDE EE 2011 BFT 1 V EONIA 0,74 1,67 M 15/01/2012 15/01/2012 20 000 000,00 1 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 2002 TIRAGE CA 11 ME CONVENTION CA 2002 CA 16 R EURIBOR12M 0,05 2,52 A 20/03/2003 20/03/2003 11 000 000,00 5 043 757,37 77 400,10 72 860,68 720 536,77 793 397,45 35 2002 TIRAGE CA 10 ME CONVENTION CA 2002 CA 15 V TAM 0,05 2,24 A 20/12/2003 20/12/2003 10 000 000,00 4 410 106,11 1 245,66 47 345,38 711 635,41 758 980,79 36 2002 TIRAGE CA 6,6 ME CONVENTION CA 2002 CA 15 R EURIBOR12M 0,05 2,52 A 20/03/2003 20/03/2003 6 600 000,00 3 026 254,45 46 440,06 43 716,41 432 322,06 476 038,47 43 2003 PRET CREDIT AGRICOLE 2.4 m CA 15 V TAM 0,05 2,06 A 20/03/2004 20/03/2004 2 400 000,00 1 143 333,35 2 680,66 10 919,81 163 333,33 174 253,14 31 2003 PRET CA 4,781 ME 2003 CAI 10 F TAUX FIXE 0,00 3,24 A 01/10/2004 01/10/2004 4 781 000,00 956 200,00 7 622,85 46 643,83 478 100,00 524 743,83 47 2004 TIRAGE CALYON 15 M du 15/09/2004 CAI 15 F TAUX FIXE 0,00 3,85 A 15/09/2005 15/09/2005 15 000 000,00 8 000 000,00 81 663,19 357 700,00 1 000 000,00 1 357 700,00 57 2005 CALYON 13 M CAI 15 F TAUX FIXE 0,00 3,51 A 01/07/2005 01/07/2005 13 000 000,00 7 970 800,00 140 186,72 308 799,47 831 782,00 1 140 581,47 58 2005 CALYON 8 M CAI 14 F TAUX FIXE 0,00 3,00 A 01/04/2005 01/04/2005 8 000 000,00 4 905 105,61 78 539,43 173 004,54 511 866,20 684 870,74 78 2006 CALYON 15 M TF CAI 21 F TAUX FIXE 0,00 4,00 A 30/06/2007 30/06/2007 15 000 000,00 11 428 571,43 229 553,97 485 107,14 714 285,71 1 199 392,85 89 2008 CALYON TIRAGE 2008 TF 20 M CAI 19 F TAUX FIXE 0,00 3,36 T 15/03/2009 15/03/2009 20 000 000,00 16 923 080,00 24 868,15 582 288,33 1 025 640,00 1 607 928,33 90 2008 CALYON TIRAGE 2008 6 M CAI 19 F TAUX FIXE 0,00 2,88 T 15/03/2009 15/03/2009 6 000 000,00 4 664 103,00 5 826,79 135 318,89 274 359,00 409 677,89 92 2009 SOUPLESSE 2007 15m CAI 20 F TAUX FIXE 0,00 3,09 A 30/06/2010 30/06/2010 15 000 000,00 13 500 000,00 210 478,67 440 661,46 750 000,00 1 190 661,46 105 2011 CACIB EE 2010 12.5 M CAI 20 R EURIBOR12M 0,63 2,64 A 31/12/2012 31/12/2012 12 500 000,00 12 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 106 2011 CACIB EE 2011 7,5 M CAI 20 R EURIBOR03M 0,63 2,06 T 31/03/2012 31/03/2012 7 500 000,00 7 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90007 2010 EE 2010 Tirage 11 M et 1,5 M CAI 1 V EONIA 0,35 1,24 M 31/01/2011 31/01/2011 20 000 000,00 0,00 0,00 200 366,08 0,00 200 366,08 Caisses de crédit agricole 339 666 515,36 182 286 619,32 1 342 573,17 4 359 726,92 12 594 968,48 16 954 695,40 1 1999 PRET PPU 11 MF 99 b CDC 20 R LIVRET A 1,30 3,72 A 01/04/2000 01/04/2000 1 676 939,19 831 785,17 15 907,89 23 727,41 98 701,55 122 428,96 6 2001 CDC CABLAGE 10MF CDC 12 F TAUX FIXE 0,00 0,30 A 01/11/2002 01/11/2002 1 524 490,17 257 902,35 128,95 1 158,83 128 372,92 129 531,75 15 2001 PRET PPU 13 MF DE 2001 CDC 15 R LIVRET A 1,20 3,69 A 01/04/2002 01/04/2002 1 981 837,22 660 612,42 12 138,75 19 422,01 132 122,48 151 544,49 19 2000 PRET PPU 11,9 MF 2001 CDC 15 R LIVRET A 1,30 3,87 T 01/07/2001 01/07/2001 1 814 143,31 669 318,93 5 862,73 23 642,26 136 379,46 160 021,72 27 2001 PRET PPU 21 MF 2000 CDC 15 R LIVRET A 1,30 3,87 T 01/07/2001 01/07/2001 3 201 429,36 1 181 151,14 10 345,99 41 721,65 240 669,63 282 391,28 Caisse des Dépôts et Consignations 10 198 839,25 3 600 770,01 44 384,31 109 672,16 736 246,04 845 918,20 5 1999 TIRAGE CEP 30 MF CEP 15 R EURIBOR03M 0,04 3,34 T 25/01/2000 25/07/2000 4 573 470,52 1 211 004,34 3 687,96 18 472,00 344 895,19 363 367,19 28 2001 TIRAGE CEP 72 MF CEP 16 F TAUX FIXE 0,00 3,10 T 25/01/2002 27/01/2003 10 976 329,00 4 534 595,23 18 271,06 65 257,96 769 701,63 834 959,59 29 2002 PRET CEP 20 ME 2002 CEP 15 F TAUX FIXE 0,00 4,40 T 01/03/2003 01/03/2003 20 000 000,00 9 566 982,01 34 441,14 450 432,75 1 368 175,40 1 818 608,15 30 2001 PRET CEP 20 ME 2001 CEP 15 F TAUX FIXE 0,00 4,34 S 01/06/2002 01/06/2002 20 000 000,00 8 185 434,02 27 506,47 373 501,70 1 430 521,89 1 804 023,59 49 2004 PRET CEP 46.4 M conv 2003 CEP 15 V TAM 0,08750 1,88 A 01/04/2005 01/04/2005 46 400 000,00 28 939 722,83 126 205,20 185 334,24 3 019 966,72 3 205 300,96 60 2005 PRET CEP 14,65 M Conv 04 CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 3,71 A 01/12/2006 01/12/2006 14 650 000,00 11 282 579,70 34 961,50 440 899,76 606 963,36 1 047 863,12 76 2006 PRET CEP 9.35 M conv 04 CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 3,87 A 01/07/2006 01/07/2006 9 036 010,63 6 721 391,05 152 339,58 279 131,90 448 092,74 727 224,64 79 2006 Tirage 20 M Eur3 M conv 2006 CEP 19 V TAG12M 0,01899 2,01 A 01/03/2007 01/03/2007 20 000 000,00 18 266 666,67 0,00 112 532,86 533 333,33 645 866,19 84 2007 CONVENTION CEP 2005 30 ME TIRAGE 2 CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 3,83 T 01/04/2008 01/04/2008 10 000 000,00 8 759 345,08 85 734,52 348 737,71 352 301,88 701 039,59 85 2007 CONVENTION 2007 CEP FLEXILIS CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 4,48 T 24/03/2008 24/03/2008 25 000 000,00 20 000 000,00 17 150,00 916 453,13 1 250 000,00 2 166 453,13 88 2008 CONVENTION CEP 2006 TIRAGE 15 M CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 2,50 T 30/01/2009 30/01/2009 15 000 000,00 13 664 122,31 65 648,51 181 788,62 474 440,12 656 228,74 91 2008 TIRAGE TF 11 M CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 3,62 T 10/03/2009 10/03/2009 11 000 000,00 10 011 599,89 20 849,16 365 223,32 347 618,72 712 842,04 93 2009 1ERE TRANCHE 16,7 ME CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 2,99 A 05/06/2010 05/06/2010 16 700 000,00 15 715 768,41 269 712,42 485 167,25 505 286,78 990 454,03 98 2009 EMPRUNT D'EQUILIBRE 2009 CEP CEP 20 R EURIBOR03M 0,1 1,43 T 31/03/2010 31/03/2010 15 000 000,00 14 153 715,79 0,00 208 727,00 435 321,75 644 048,75 99 2010 CEP REFI 2009 CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 3,02 S 28/02/2011 28/02/2011 20 000 000,00 19 431 022,09 195 365,46 593 963,16 568 977,91 1 162 941,07 100 2010 CEP REFI 2009 CEP 20 R EURIBOR03M 0,27 1,69 T 30/03/2011 30/03/2011 38 300 000,00 37 214 918,64 1 731,95 612 526,28 1 085 081,36 1 697 607,64 Caisses d'epargne 296 635 810,15 227 658 868,06 1 053 604,93 5 638 149,64 13 540 678,78 19 178 828,42 64 2000 CLF - revolving CLF - Crédit Local de France V EONIA 0,18 2,157 20 656 841,84 5 779 952,04 0,00 3 424,92 0,00 3 424,92 2 2000 TIRAGE CLF 75 MF CLF 15 F TAUX FIXE 0,00 5,55 A 01/02/2001 01/02/2001 11 433 676,26 1 905 111,23 96 922,53 128 786,07 415 358,55 544 144,62 3 2001 TIRAGE CLF 44 MF CLF 14 F TAUX FIXE 0,00 3,13 T 01/04/2002 01/04/2002 6 707 756,76 2 572 411,21 19 164,46 85 833,04 490 539,47 576 372,51 20 2000 Contrat TEC UP 1999 refi CLF 16 V EURIBOR12M 0,05 3,33 A 01/01/2001 01/01/2001 5 363 433,57 1 676 072,98 26 577,86 26 448,71 335 214,60 361 663,31 21 1996 TIRAGE CLF 100 MF CLF 15 V EUR12POST 0,05 3,46 A 01/02/1997 01/02/1997 15 244 901,72 0,00 0,00 19 669,22 1 337 916,02 1 357 585,24 22 1996 TIRAGE CLF 110 MF CLF 15 F TAUX FIXE 0,00 4,37 T 01/02/1997 01/02/1997 16 769 391,90 0,00 0,00 4 168,70 374 714,41 378 883,11 23 1999 TIRAGE CLF 81 MF CONVENTION 96 CLF 16 F TAUX FIXE 0,00 3,90 S 01/04/2000 01/04/2000 12 348 370,40 3 085 416,65 41 550,28 153 741,58 957 245,24 1 110 986,82 26 2000 PRESAME CLF 96 MF 1999 CLF 15 F TAUX FIXE 0,00 3,41 S 01/02/2001 01/02/2001 14 733 938,62 3 929 050,25 57 953,49 132 810,08 982 262,58 1 115 072,66 46 2003 refi partiel CLF 75 MF CLF 12 F TAUX FIXE 0,00 3,75 A 01/09/2004 01/09/2004 4 676 708,80 1 905 111,23 23 952,54 87 285,12 415 358,55 502 643,67 61 2005 PRET DEXIA CLF 13 M Conv 2004 CLF 15 F TAUX FIXE 0,00 3,57 A 01/01/2007 01/01/2007 13 000 000,00 8 666 666,65 309 400,00 340 340,00 866 666,67 1 207 006,67 82 2007 DEXIA 2006 23 ME CLF 20 F TAUX FIXE 0,00 2,99 T 01/04/2008 01/04/2008 23 000 000,00 19 975 471,92 145 998,50 594 741,87 851 904,73 1 446 646,60 96 2009 DEXIA ANRU TRANCHE 1 CLF 20 F TAUX FIXE 0,00 2,99 A 01/08/2010 01/08/2010 20 000 000,00 18 821 279,54 235 200,64 581 038,63 605 133,86 1 186 172,49 97 2009 DEXIA ANRU TRANCHE 2 CLF 20 F TAUX FIXE 0,00 2,78 A 01/08/2010 01/08/2010 20 000 000,00 18 821 279,54 243 970,84 279 095,50 605 133,86 884 229,36 102 2011 TIRAGE EE 2011 26.5 m CLF 15 F TAUX FIXE 0,00 4,51 A 01/01/2013 01/01/2013 26 500 000,00 26 500 000,00 26 558,89 0,00 0,00 0,00 CLF / DEXIA 210 435 019,87 113 637 823,24 1 227 250,03 2 437 383,44 8 237 448,54 10 674 831,98 54 2004 DEPFA 18 M 2004 DEPFA 15 F TAUX FIXE 0,00 3,48 A 29/03/2005 29/03/2005 18 000 000,00 10 279 694,82 4 041,06 408 039,64 1 284 961,85 1 693 001,49 66 2002 SOGE OCLT 2001 REVOLVING SOGE V EONIA 0,11 2,30 3 464 868,90 0,00 1 612,49 0,00 1 612,49 71 1998 SOGE OCLT 1996 REVOLVING SOGE V T4M 0,18 3,22 813 498,18 0,00 941,91 0,00 941,91 7 2002 TIRAGE SOGE 32 MF 2001 SOGE 10 F TAUX FIXE 0,00 4,51 S 27/03/2003 27/03/2003 4 878 368,55 487 836,99 5 652,87 37 945,69 487 836,84 525 782,53 8 2001 TIRAGE SOGE 70MF 2001 SOGE 15 F TAUX FIXE 0,00 4,32 S 01/02/2002 01/02/2002 10 671 431,21 4 247 294,11 71 999,50 194 314,86 752 409,50 946 724,36 38 2003 TIRAGE SOGE 13.631M SOGE 10 F TAUX FIXE 0,00 3,83 S 01/05/2004 01/05/2004 13 631 000,00 3 150 176,27 19 898,61 161 836,71 1 488 571,61 1 650 408,32 59 2005 SOGE 19 M SOGE CONV 2004 SOGE 19 F TAUX FIXE 0,00 3,39 A 31/12/2006 31/12/2006 19 000 000,00 13 000 000,00 0,00 474 094,44 1 000 000,00 1 474 094,44 77 2006 SOGE 20 M TF SOGE 15 F TAUX FIXE 0,00 3,97 S 05/12/2007 05/12/2007 20 000 000,00 13 999 999,97 39 885,99 590 062,61 1 333 333,34 1 923 395,95 95 2009 TIRAGE 10 M EVOLUTION 2007 SOGE 10 F TAUX FIXE 0,00 3,18 A 30/06/2010 30/06/2010 10 000 000,00 8 000 000,00 127 705,56 285 750,00 1 000 000,00 1 285 750,00 Société Générale 78 180 799,76 47 163 674,42 265 142,53 1 746 558,71 6 062 151,29 7 808 710,00 TOTAL TOTAL GENERAL hors revolving 932 460 142,55 574 569 130,75 3 936 996,03 14 693 551,19 42 456 454,98 57 150 006,17 TOTAL GENERAL avec revolving 66 953 116 984,39 584 627 449,87 3 936 996,03 14 699 530,51 42 456 454,98 57 155 985,49 ANNUITÉ PAYÉE AU COURS DE L'EXERCICE
NATURE DATE DE LA DELIBERATION AUTORISANT LA LIGNE DE TRESORERIE MONTANT MAXIMUM AUTORISE AU 31/12/2011 MONTANT DES TIRAGES MONTANT DES REMBOURSEMENTS 5193 Lignes de trésorerie 11/07/2011 160 000 000,00 807 696 011,00 776 069 011,00 942 786,84 369 361 860,47 Encours revolving Encours classique CREDITS DE TRESORERIE MONTANT DES INTERETS AU 31/12/2011 67
IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DE LA DETTE (1) RECAPITULATION PAR PRETEURS RECAPITULATION PAR Dont ETABLISSEMENT PRÊTEUR Dette en capital à l origine Dette en capital au 31/12/2011 Annuité à payer au cours de l exercice Intérêts Capital TOTAL 953 116 984,39 584 627 449,87 57 155 985,49 14 699 530,51 42 456 454,98 Caisses.de crédit agricole (CA - CALYON - BFT) 339 666 515,36 182 286 619,32 16 954 695,40 4 359 726,92 12 594 968,48 Caisse des Dépôts et Consignations 10 198 839,25 3 600 770,01 845 918,20 109 672,16 736 246,04 Groupe Caisse d Epargne (CEP - Crédit Foncier) 296 635 810,15 227 658 868,06 19 178 828,42 5 638 149,64 13 540 678,78 C.L.F./DEXIA 210 435 019,87 113 637 823,24 10 674 831,98 2 437 383,44 8 237 448,54 Crédit national / NATEXIS Crédit mutuel Banques étrangères (DEPFA) 18 000 000,00 10 279 694,82 1 693 001,49 408 039,64 1 284 961,85 Organismes d assurance Autres prêteurs divers (Société Générale) 78 180 799,76 47 163 674,42 7 808 710,00 1 746 558,71 6 062 151,29 CREDITS DE TRESORERIE Nature 5191 Avances du Trésor 5192 Avances de trésorerie 5193 Lignes de trésorerie Date de la délibération autorisant la ligne de trésorerie 11/07/2011 Montant maximum autorisé au 31/12/2011 160 000 000 Montant des tirages* 807 696 011,00 Montant des remboursements * 776 069 011,00 Montant restant dû au 31/12/2011 31 627 000,00 5194 Billets de trésorerie 5198 Autres crédits de trésorerie 68
ETAT DE LA DETTE au 31/12/2011 N Prêt (LOAN) ANNÉE RÉALISA TION LIBELLÉ PRÊTEUR DURÉE TYPE EN TAU ANNÉE X S INDICE MARGE (%) TAUX ACTUARIEL (%) PÉRIODE DATE 1ÈRE DATE 1ÈRE DETTE EN CAPITAL ANNÉE ANNÉE A L'ORIGINE INTÉRÊT AMORT. ENCOURS AU 31/12/2011 ICNE INTÉRÊT AMORT ANNUITÉ PAYÉE AU COURS DE L'EXERCICE 2 2000 TIRAGE CLF 75 MF CLF 15 F TAUX FIXE 0,00 5,55 A 01/02/2001 01/02/2001 11 433 676,26 1 905 111,23 96 922,53 128 786,07 415 358,55 544 144,62 3 2001 TIRAGE CLF 44 MF CLF 14 F TAUX FIXE 0,00 3,13 T 01/04/2002 01/04/2002 6 707 756,76 2 572 411,21 19 164,46 85 833,04 490 539,47 576 372,51 6 2001 CDC CABLAGE 10MF CDC 12 F TAUX FIXE 0,00 0,30 A 01/11/2002 01/11/2002 1 524 490,17 257 902,35 128,95 1 158,83 128 372,92 129 531,75 7 2002 TIRAGE SOGE 32 MF 2001 SOGE 10 F TAUX FIXE 0,00 4,51 S 27/03/2003 27/03/2003 4 878 368,55 487 836,99 5 652,87 37 945,69 487 836,84 525 782,53 8 2001 TIRAGE SOGE 70MF 2001 SOGE 15 F TAUX FIXE 0,00 4,32 S 01/02/2002 01/02/2002 10 671 431,21 4 247 294,11 71 999,50 194 314,86 752 409,50 946 724,36 14 2002 PRET BFT 10M 2002 BFT 15 F TAUX FIXE 0,00 3,22 T 15/09/2002 15/09/2002 10 000 000,00 5 500 000,00 6 327,31 150 520,88 600 000,00 750 520,88 16 2002 PRET BFT 10M 2002 BFT 15 F TAUX FIXE 0,00 3,21 T 15/09/2002 15/09/2002 10 000 000,00 5 500 000,00 6 327,31 150 520,88 600 000,00 750 520,88 22 1996 TIRAGE CLF 110 MF CLF 15 F TAUX FIXE 0,00 4,37 T 01/02/1997 01/02/1997 16 769 391,90 0,00 0,00 4 168,70 374 714,41 378 883,11 23 1999 TIRAGE CLF 81 MF CONVENTION 96 CLF 16 F TAUX FIXE 0,00 3,90 S 01/04/2000 01/04/2000 12 348 370,40 3 085 416,65 41 550,28 153 741,58 957 245,24 1 110 986,82 26 2000 PRESAME CLF 96 MF 1999 CLF 15 F TAUX FIXE 0,00 3,41 S 01/02/2001 01/02/2001 14 733 938,62 3 929 050,25 57 953,49 132 810,08 982 262,58 1 115 072,66 28 2001 TIRAGE CEP 72 MF CEP 16 F TAUX FIXE 0,00 3,10 T 25/01/2002 27/01/2003 10 976 329,00 4 534 595,23 18 271,06 65 257,96 769 701,63 834 959,59 29 2002 PRET CEP 20 ME 2002 CEP 15 F TAUX FIXE 0,00 4,40 T 01/03/2003 01/03/2003 20 000 000,00 9 566 982,01 34 441,14 450 432,75 1 368 175,40 1 818 608,15 30 2001 PRET CEP 20 ME 2001 CEP 15 F TAUX FIXE 0,00 4,34 S 01/06/2002 01/06/2002 20 000 000,00 8 185 434,02 27 506,47 373 501,70 1 430 521,89 1 804 023,59 31 2003 PRET CA 4,781 ME 2003 CAI 10 F TAUX FIXE 0,00 3,24 A 01/10/2004 01/10/2004 4 781 000,00 956 200,00 7 622,85 46 643,83 478 100,00 524 743,83 38 2003 TIRAGE SOGE 13.631M SOGE 10 F TAUX FIXE 0,00 3,83 S 01/05/2004 01/05/2004 13 631 000,00 3 150 176,27 19 898,61 161 836,71 1 488 571,61 1 650 408,32 41 2001 TIRAGE 100 MF BFT CONVENTION 1996 BFT 13 F TAUX FIXE 0,00 3,04 T 15/04/2001 15/04/2001 15 244 901,72 4 629 108,00 80 400,19 184 103,07 1 357 575,00 1 541 678,07 42 2001 TIRAGE 37 MF BFT CONVENTION 1996 BFT 13 F TAUX FIXE 0,00 3,65 T 15/04/2001 15/04/2001 5 640 613,64 1 712 770,00 29 748,07 68 118,14 502 303,00 570 421,14 45 2005 PRET BFT 15 M BFT 15 F TAUX FIXE 0,00 2,80 A 15/07/2005 15/07/2005 15 000 000,00 9 358 000,00 128 977,67 306 668,13 930 000,00 1 236 668,13 46 2003 refi partiel CLF 75 MF CLF 12 F TAUX FIXE 0,00 3,75 A 01/09/2004 01/09/2004 4 676 708,80 1 905 111,23 23 952,54 87 285,12 415 358,55 502 643,67 47 2004 TIRAGE CALYON 15 M du 15/09/2004 CAI 15 F TAUX FIXE 0,00 3,85 A 15/09/2005 15/09/2005 15 000 000,00 8 000 000,00 81 663,19 357 700,00 1 000 000,00 1 357 700,00 54 2004 DEPFA 18 M 2004 DEPFA 15 F TAUX FIXE 0,00 3,48 A 29/03/2005 29/03/2005 18 000 000,00 10 279 694,82 4 041,06 408 039,64 1 284 961,85 1 693 001,49 57 2005 CALYON 13 M CAI 15 F TAUX FIXE 0,00 3,51 A 01/07/2005 01/07/2005 13 000 000,00 7 970 800,00 140 186,72 308 799,47 831 782,00 1 140 581,47 58 2005 CALYON 8 M CAI 14 F TAUX FIXE 0,00 3,00 A 01/04/2005 01/04/2005 8 000 000,00 4 905 105,61 78 539,43 173 004,54 511 866,20 684 870,74 59 2005 SOGE 19 M SOGE CONV 2004 SOGE 19 F TAUX FIXE 0,00 3,39 A 31/12/2006 31/12/2006 19 000 000,00 13 000 000,00 0,00 474 094,44 1 000 000,00 1 474 094,44 60 2005 PRET CEP 14,65 M Conv 04 CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 3,71 A 01/12/2006 01/12/2006 14 650 000,00 11 282 579,70 34 961,50 440 899,76 606 963,36 1 047 863,12 61 2005 PRET DEXIA CLF 13 M Conv 2004 CLF 15 F TAUX FIXE 0,00 3,57 A 01/01/2007 01/01/2007 13 000 000,00 8 666 666,65 309 400,00 340 340,00 866 666,67 1 207 006,67 62 2006 PRET BFT 17 M Conv 2004 BFT 15 F TAUX FIXE 0,00 3,09 A 01/07/2007 01/07/2007 17 000 000,00 12 415 430,00 184 286,37 396 911,62 991 230,00 1 388 141,62 76 2006 PRET CEP 9.35 M conv 04 CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 3,87 A 01/07/2006 01/07/2006 9 036 010,63 6 721 391,05 152 339,58 279 131,90 448 092,74 727 224,64 77 2006 SOGE 20 M TF SOGE 15 F TAUX FIXE 0,00 3,97 S 05/12/2007 05/12/2007 20 000 000,00 13 999 999,97 39 885,99 590 062,61 1 333 333,34 1 923 395,95 78 2006 CALYON 15 M TF CAI 21 F TAUX FIXE 0,00 4,00 A 30/06/2007 30/06/2007 15 000 000,00 11 428 571,43 229 553,97 485 107,14 714 285,71 1 199 392,85 82 2007 DEXIA 2006 23 ME CLF 20 F TAUX FIXE 0,00 2,99 T 01/04/2008 01/04/2008 23 000 000,00 19 975 471,92 145 998,50 594 741,87 851 904,73 1 446 646,60 84 2007 CONVENTION CEP 2005 30 ME TIRAGE 2 CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 3,83 T 01/04/2008 01/04/2008 10 000 000,00 8 759 345,08 85 734,52 348 737,71 352 301,88 701 039,59 85 2007 CONVENTION 2007 CEP FLEXILIS CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 4,48 T 24/03/2008 24/03/2008 25 000 000,00 20 000 000,00 17 150,00 916 453,13 1 250 000,00 2 166 453,13 88 2008 CONVENTION CEP 2006 TIRAGE 15 M CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 2,50 T 30/01/2009 30/01/2009 15 000 000,00 13 664 122,31 65 648,51 181 788,62 474 440,12 656 228,74 89 2008 CALYON TIRAGE 2008 TF 20 M CAI 19 F TAUX FIXE 0,00 3,36 T 15/03/2009 15/03/2009 20 000 000,00 16 923 080,00 24 868,15 582 288,33 1 025 640,00 1 607 928,33 90 2008 CALYON TIRAGE 2008 6 M CAI 19 F TAUX FIXE 0,00 2,88 T 15/03/2009 15/03/2009 6 000 000,00 4 664 103,00 5 826,79 135 318,89 274 359,00 409 677,89 91 2008 TIRAGE TF 11 M CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 3,62 T 10/03/2009 10/03/2009 11 000 000,00 10 011 599,89 20 849,16 365 223,32 347 618,72 712 842,04 92 2009 SOUPLESSE 2007 15m CAI 20 F TAUX FIXE 0,00 3,09 A 30/06/2010 30/06/2010 15 000 000,00 13 500 000,00 210 478,67 440 661,46 750 000,00 1 190 661,46 93 2009 1ERE TRANCHE 16,7 ME CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 2,99 A 05/06/2010 05/06/2010 16 700 000,00 15 715 768,41 269 712,42 485 167,25 505 286,78 990 454,03 95 2009 TIRAGE 10 M EVOLUTION 2007 SOGE 10 F TAUX FIXE 0,00 3,18 A 30/06/2010 30/06/2010 10 000 000,00 8 000 000,00 127 705,56 285 750,00 1 000 000,00 1 285 750,00 96 2009 DEXIA ANRU TRANCHE 1 CLF 20 F TAUX FIXE 0,00 2,99 A 01/08/2010 01/08/2010 20 000 000,00 18 821 279,54 235 200,64 581 038,63 605 133,86 1 186 172,49 97 2009 DEXIA ANRU TRANCHE 2 CLF 20 F TAUX FIXE 0,00 2,78 A 01/08/2010 01/08/2010 20 000 000,00 18 821 279,54 243 970,84 279 095,50 605 133,86 884 229,36 99 2010 CEP REFI 2009 CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 3,02 S 28/02/2011 28/02/2011 20 000 000,00 19 431 022,09 195 365,46 593 963,16 568 977,91 1 162 941,07 102 2011 TIRAGE EE 2011 26.5 m CLF 15 F TAUX FIXE 0,00 4,51 A 01/01/2013 01/01/2013 26 500 000,00 26 500 000,00 26 558,89 0,00 0,00 0,00 TOTAL FIXE 608 903 987,66 394 940 710,56 3 606 771,22 12 827 967,01 32 729 025,32 45 556 992,33 1 1999 PRET PPU 11 MF 99 b CDC 20 R LIVRET A 1,30 3,72 A 01/04/2000 01/04/2000 1 676 939,19 831 785,17 15 907,89 23 727,41 98 701,55 122 428,96 15 2001 PRET PPU 13 MF DE 2001 CDC 15 R LIVRET A 1,20 3,69 A 01/04/2002 01/04/2002 1 981 837,22 660 612,42 12 138,75 19 422,01 132 122,48 151 544,49 19 2000 PRET PPU 11,9 MF 2001 CDC 15 R LIVRET A 1,30 3,87 T 01/07/2001 01/07/2001 1 814 143,31 669 318,93 5 862,73 23 642,26 136 379,46 160 021,72 27 2001 PRET PPU 21 MF 2000 CDC 15 R LIVRET A 1,30 3,87 T 01/07/2001 01/07/2001 3 201 429,36 1 181 151,14 10 345,99 41 721,65 240 669,63 282 391,28 TOTAL LIVRET A 8 674 349,08 3 342 867,66 44 255,36 108 513,33 607 873,12 716 386,45 TOTAL FIXE 617 578 336,74 398 283 578,22 3 651 026,58 12 936 480,34 33 336 898,44 46 273 378,78 Dette monétaire 90007 2010 EE 2010 Tirage 11 M et 1,5 M CAI 1 V EONIA 0,35 1,24 M 31/01/2011 31/01/2011 20 000 000,00 0,00 0,00 200 366,08 0,00 200 366,08 90008 2011 BFT 2010-5 M BFT 0 V EONIA 0,25 1,18 M 07/08/2011 07/08/2011 5 000 000,00 0,00 0,00 27 995,90 0,00 27 995,90 90009 2011 TIRAGE 2 35 M BFT 0 V EONIA 0,25 1,18 M 31/07/2011 31/07/2011 35 000 000,00 0,00 0,00 170 156,28 0,00 170 156,28 90011 2011 SOLDE EE 2011 BFT 1 V EONIA 0,74 1,67 M 15/01/2012 15/01/2012 20 000 000,00 1 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL EONIA 80 000 000,00 1 200 000,00 0,00 398 518,26 0,00 398 518,26 5 1999 TIRAGE CEP 30 MF CEP 15 R EURIBOR03M 0,04 3,34 T 25/01/2000 25/07/2000 4 573 470,52 1 211 004,34 3 687,96 18 472,00 344 895,19 363 367,19 98 2009 EMPRUNT D'EQUILIBRE 2009 CEP CEP 20 R EURIBOR03M 0,1 1,43 T 31/03/2010 31/03/2010 15 000 000,00 14 153 715,79 0,00 208 727,00 435 321,75 644 048,75 100 2010 CEP REFI 2009 CEP 20 R EURIBOR03M 0,27 1,69 T 30/03/2011 30/03/2011 38 300 000,00 37 214 918,64 1 731,95 612 526,28 1 085 081,36 1 697 607,64 103 2011 BFT EE 2011 5 M BFT 20 R EURIBOR03M 0,63 2,92 T 15/03/2012 15/03/2012 5 000 000,00 5 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 106 2011 CACIB EE 2011 7,5 M CAI 20 R EURIBOR03M 0,63 2,06 T 31/03/2012 31/03/2012 7 500 000,00 7 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL EURIBOR 3M 69 70 373 470,52 65 079 638,77 5 419,91 839 725,28 1 865 298,30 2 705 023,58 20 2000 Contrat TEC UP 1999 refi CLF 16 V EURIBOR12M 0,05 3,33 A 01/01/2001 01/01/2001 5 363 433,57 1 676 072,98 26 577,86 26 448,71 335 214,60 361 663,31
34 2002 TIRAGE CA 11 ME CONVENTION CA 2002 CA 16 R EURIBOR12M 0,05 2,52 A 20/03/2003 20/03/2003 11 000 000,00 5 043 757,37 77 400,10 72 860,68 720 536,77 793 397,45 36 2002 TIRAGE CA 6,6 ME CONVENTION CA 2002 CA 15 R EURIBOR12M 0,05 2,52 A 20/03/2003 20/03/2003 6 600 000,00 3 026 254,45 46 440,06 43 716,41 432 322,06 476 038,47 105 2011 CACIB EE 2010 12.5 M CAI 20 R EURIBOR12M 0,63 2,64 A 31/12/2012 31/12/2012 12 500 000,00 12 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 1996 TIRAGE CLF 100 MF CLF 15 V EUR12POST 0,05 3,46 A 01/02/1997 01/02/1997 15 244 901,72 0,00 0,00 19 669,22 1 337 916,02 1 357 585,24 TOTAL EURIBOR 12M 50 708 335,29 22 246 084,80 150 418,02 162 695,02 2 825 989,45 2 988 684,47 104 2011 BFT EE 2011 35 M BFT 20 V TAG03M 0,73 2,91 T 15/03/2012 15/03/2012 35 000 000,00 35 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL TAG 3 M 35 000 000,00 35 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 79 2006 Tirage 20 M Eur3 M conv 2006 CEP 19 V TAG12M 0,01899 2,01 A 01/03/2007 01/03/2007 20 000 000,00 18 266 666,67 0,00 112 532,86 533 333,33 645 866,19 TOTAL TAG12M 20 000 000,00 18 266 666,67 0,00 112 532,86 533 333,33 645 866,19 35 2002 TIRAGE CA 10 ME CONVENTION CA 2002 CA 15 V TAM 0,05 2,24 A 20/12/2003 20/12/2003 10 000 000,00 4 410 106,11 1 245,66 47 345,38 711 635,41 758 980,79 43 2003 PRET CREDIT AGRICOLE 2.4 m CA 15 V TAM 0,05 2,06 A 20/03/2004 20/03/2004 2 400 000,00 1 143 333,35 2 680,66 10 919,81 163 333,33 174 253,14 49 2004 PRET CEP 46.4 M conv 2003 CEP 15 V TAM 0,08750 1,88 A 01/04/2005 01/04/2005 46 400 000,00 28 939 722,83 126 205,20 185 334,24 3 019 966,72 3 205 300,96 TOTAL TAM 58 800 000,00 34 493 162,29 130 131,52 243 599,43 3 894 935,46 4 138 534,89 Sous total variable hors revolving 314 881 805,81 176 285 552,53 285 969,45 1 757 070,85 9 119 556,54 10 876 627,39 TOTAL GENERAL hors revolving (1641) 932 460 142,55 574 569 130,75 3 936 996,03 14 693 551,19 42 456 454,98 57 150 006,17 REVOLVING : 64 2000 CLF - revolving CLF - Crédit Local de France V EONIA 0,18 2,157 20 656 841,84 5 779 952,04 0,00 3 424,92 0,00 3 424,92 66 2002 SOGE OCLT 2001 REVOLVING SOGE V EONIA 0,11 2,30 3 464 868,90 0,00 1 612,49 0,00 1 612,49 71 1998 SOGE OCLT 1996 REVOLVING SOGE V T4M 0,18 3,22 813 498,18 0,00 941,91 0,00 941,91 TOTAL des revolving (16449) 20 656 841,84 10 058 319,12 0,00 5 979,32 0,00 5 979,32 TOTAL GENERAL avec revolving 953 116 984,39 584 627 449,87 3 936 996,03 14 699 530,51 42 456 454,98 57 155 985,49 * index prévisionnel au 7-11-2011 Encours revolving Encours classique 70
IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DE LA DETTE EMPRUNTS OBLIGATAIRES Année d enc. de la dette Organisme prêteur (ou chef de file) FRV (1) Index (2) TAUX Marge Tx actuariels. Périodicité remb.(4) Date de la 1ère année de rembt. de l intérêt du capital DETTE EN CAPITAL A L ORIGINE DETTE EN CAPITAL AU 1/1/N ICNE DE L EXERCICE ANNUITE A PAYER DANS L EXERCICE Intérêts Capital TOTAL Sans (1) Type de taux : TF (fixe) ; TV (variable) ; TR (révisable) (2) Indice de référence : marchés monétaires (EONIA, T4M, TAM, TIOP,...), obligataire (TEC, TMO, TME), international (EURIBOR) Profil d amortissement : annuités constantes, amortissement constant, in fine, différé total ou partiel, etc... (4) A pour annuel,, S pour semestriel, T pour trimestriel et M pour mensuel, X pour autres (préciser) ETAT DES INSTRUMENTS DE COUVERTURE DU RISQUE FINANCIER Nature du contrat Sans Organisme contractant Date du contr. Durée du contr. Date de règlt.. Montant de la dette couverte (1) Montant maximum autorisé Pour l année N Encours + emprunts de l ex. Charges financières constatées à la conclusion du contrat Prime d assurance Commissions diverses Pertes et profits constatés pendant la durée du contrat (cumul) Pertes Profits (1) Dette de référence TABLEAU RECAPITULATIF DES LIGNES COMPOSANT LE NOTIONNEL DE REFERENCE N du contrat Sans Montant initial Durée Type de taux Taux Indice de Profil d amort Date de la 1ère Capital restant Annuité -1 référence éch dû Capital Intérêts Total Observations (1) Type de taux : TF (fixe) ; TV (variable) ; TR (révisable) 71
IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DE LA DETTE Année d'enc.- de la dette Organisme prêteur EMPRUNTS ANCIENS RENEGOCIES AU COURS DE L ANNEE N Durée en années FRV (1) Index (2) Taux Marges Taux actuar. Date de la 1ère année de rembt.. de l int. Du cap Périodicité du rembt (4) Dette en capital au 31/12/N ICNE de l'exercice Annuité payée dans l'exercice (s il y a lieu) Intérêts Capital (2) Sans TOTAL (1) Indiquer F pour taux fixe, R pour taux révisable, V pour variable (2) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : EURIBOR 3 mois,) Marge appliquée à l'index retenu (4) Profil d amortissement : annuités constantes, amortissement constant, in fine, différé total ou partiel, etc... Année d'enc.- de la dette EMPRUNTS DE REMPLACEMENT OU DE REFINANCEMENT RECUS AU COURS DE L ANNEE N Organisme prêteur - Durée en années FRV (1) Index (2) Taux Marges Taux actuar. Date de la 1ère année de rembt.. de l int. du cap Périodicité du rembt (4) Dette en capital au 31/12/N ICNE de l'exercice Annuité payée dans l'exercice (s il y a lieu) Intérêts Capital (2) Sans TOTAL (1) Indiquer F pour taux fixe, R pour taux révisable, V pour variable (2) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : EURIBOR 3 mois,) Marge appliquée à l'index retenu (4) Profil d amortissement : annuités constantes, amortissement constant, in fine, différé total ou partiel, etc... 72
IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE REPARTITION DE L'ENCOURS (TYPOLOGIE) AU 31/12/2011 Structures (2) (4) (1) Indices inflation Indices hors zone euro (5) (6) Indices en euros française ou zone Ecarts d'indices et écarts d'indices Ecarts d'indices Autres indices euro ou écart entre zone euro dont l'un est un indice hors zone euro Indices sous-jacents ces indices hors zone euro (A) Taux fixe simple. Taux variable 67 simple. Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de 98,36% taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable 575 044 747,59 simple plafonné (cap) ou encadré (tunnel) 3 (B) Barrière simple Pas d'effet levier 1,64% 9 582 702,28 (C) Option d'échange (swaption) (D) Multiplicateur jusqu'à 3 ; multiplicateur jusqu'à 5 capé (E) Multiplicateur jusqu'à 5 (F) Autres types de structures 73
IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DES IMMOBILISATIONS (1) Désignation des ensembles TOTAL Immob. incorp. Sans Date d acquisition I BATIMENTS SCOLAIRES ET ADMINISTRATIFS (2) Valeur Durée d amort. Cumul des d'acquisition amortissements antérieurs Valeur nette comptable au 1/1 de l exercice Amortissement de l exercice Immob. corp. Sans Autres Sans (2) Acquis à compter du 1/1/2005 II - CONSTRUCTIONS, INSTALLATIONS ET AGENCEMENTS (HORS BATIMENTS SCOLAIRES ET ADMINISTRATIFS) (2) Date Valeur Durée d amort. Amortissement d acquisition d'acquisition de l exercice Désignation des ensembles TOTAL Immob. incorp. Sans Immob. corp. Sans Autres Sans (2) Acquis à compter du 1/1/2005 Cumul des amortissements antérieurs Valeur nette comptable au 1/1 de l exercice (1) L état des immobilisations est à renseigner de manière facultative, conformément aux articles L.2313-1 et R. 2313-3 du CGCT, applicables aux régions par renvoi de l article L.4312-1. 74
IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DES IMMOBILISATIONS (1) III INSTALLATIONS TECHNIQUES, MATERIELS ET OUTILLAGES EN COURS D AMORTISSEMENT (2) Valeur Amortissements Désignation du bien d acquisition de l exercice Sans Année d acqu. Cumul des amortissements antérieurs (2) Acquis à compter du 1/1/2005 IV AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES (2) Année Valeur Cumul des Désignation du bien d acqu. d acquisition amortissements antérieurs Sans Amortissements de l exercice (2) Acquis à compter du 1/1/2005 Sans Désignation du bien V IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (2) Année Valeur Cumul des d acqu. d acquisition amortissements antérieurs Amortissements de l exercice (1) Acquis à compter du 1/1/2005 VI ETAT DES ACQUISITIONS IMMOBILIERES (2) Désignation du bien Date d acquisition Valeur d acquisition Durée d amort. Sans (2) Indiquer au choix les acquisitions prévisionnelles de l exercice ou les acquisitions réalisées au titre de l exercice antérieur (constatées au compte administratif de l exercice N-1 ou les réalisations connues). Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d amortissement. (1) L état des immobilisations est à renseigner de manière facultative, conformément aux articles L.2313-1 et R. 2313-3 du CGCT, applicables aux régions par renvoi de l article L.4312-1. 75
IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DES IMMOBILISATIONS (1) Désignation du bien Sans Date d acquis. VII ETAT DES CESSIONS IMMOBILIERES (2) Date de Valeur VNC cession d acquis. Valeur de cession Plus ou moins values de cession (2) Indiquer au choix les cessions prévisionnelles de l exercice ou les cessions réalisées au titre de l exercice antérieur (constatées au compte administratif de l exercice N-1 ou les réalisations connues). VIII PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS Organisme dans lequel la participation est prise Date de la délibération Valeur d acquisition 261 Titres de participation Sans Observations (2) 266 Autres formes de participation Sans IX AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES Nature de l immobilisation financière Date de la délibération 271 - Titres immobilisés (dt.propr.) Sans Valeur d acquisition Observations (2) 272 - Titres immobilisés (dont créances.) Sans 276 Autres créances immobilisées Sans (2) Indiquer par exemple si une provision a été constituée (1) L état des immobilisations est à renseigner de manière facultative, conformément aux articles L.2313-1 et R. 2313-3 du CGCT, applicables aux régions par renvoi de l article L.4312-1. 76
IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DES PROVISIONS ETAT DE REPARTITION DES CHARGES ETAT DES METHODES UTILISEES PROVISIONS CONSTITUEES AU 31/12/N Nature de la provision de la provision Date de Montant de la constitution de la provision au provision 1/1/N Prov. pour risques et charges Provisions pour litiges et contentieux Provisions pour pertes de change Provisions pour garanties d emprunts Autre provisions pour risques Provisions pour grosses réparations.. Provisions pour dépréciation - des immobilisations - des stocks - des comptes de tiers - des comptes financiers TOTAL GENERAL Sans Sans Utilisation ou reprise SOLDE Sans PROVISIONS NOUVELLES Nature Montant TOTAL Sans ETAT DES CHARGES TRANSFEREES Nature de la dépense Durée de Date de la Montant Transférée l étalement délibération de la dépense transférée au compte 481 de la dotation aux amort. de l exercice (c/6812) 77
IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DES METHODES UTILISEES METHODES UTILISEES PROCEDURE CHOIX DU CONSEIL REGIONAL Délibération du AMORTISSEMENT DAP n 05.01.10 du LINEAIRE 18 février 2005 Biens de faible valeur : Seuil d amortissement sur un an : 1.000 euros... Catégories de biens amortis : Durée : Bâtiments administratifs de la Région 50 ans Bâtiments scolaires 30 ans Matériel de bureau Région 10 ans Matériel de bureau scolaire 10 ans Frais d études 1 an Frais d insertion 1 an Frais de recherche et de développement 5 ans Immobilisations financières - Matériel informatique de la Région 5 ans Brevets, licences, logiciels 2 ans Matériel de transport hors ferroviaire 4 ans Matériel informatique scolaire 5 ans Autres matériels Région 10 ans Matériel technique Région 10 ans Matériel technique scolaire 10 ans Matériel Région de téléphonie 4 ans Collections et œuvre d art - Prêts et avances remboursables - Subventions d équipement versées aux communes et structures intercommunales 15 ans Subventions d équipement versées aux départements 15 ans Subventions d équipement versées aux groupements de collectivités et EPL 15 ans Subventions d équipement versées à des personnes privées 5 ans Subventions d équipement versées à RFF dans le domaine ferroviaire 30 ans Subventions d équipement versées à la SNCF dans le domaine ferroviaire 30 ans Subventions d équipement versées à des SPIC 15 ans Subventions d équipement versées à l Etat 15 ans Subventions d équipement versées aux grands organismes 15 ans Terrains -...: 78
IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE ENTREES et SORTIES R. 2313-3 applicable aux régions par renvoi des articles L. 4312-1 et L. 2313.1 du CGCT Modalités d acquisition ETAT DES ENTREES D IMMOBILISATIONS OPEREES PAR LA REGION Désignation du bien Valeur d acquisition (coût historique) Durée de l amortissement Cumul des amortissements Acquisitions à titre onéreux PROGICIEL PROGOS 5 023,20 2031 1 FORMATION SUR SITE 14 950,00 2031 1 PREPARATION FORMATIONS SUR SITE 7 774,00 2031 1 20101629 - DIAGNOSTIC IMMOBILIER POUR LES EF2S DE LA REGION 82 942,60 2031 1 COORDINATION SPS 143,52 2031 1 SARKIS-2EME CDE ARTISTIQUE CHAUMONT - MCHE 2010/2100 421 740,48 2031 0 Sous-total nature 2031 532 573,80 2011-100080502 - CREPS 720,00 2033 1 Sous-total nature 2033 720,00 2011 SUBVENTIONS EQUIPEMENT VERSEES A L'ETAT 6 478 981,44 204112 15 2011 SUBVENTIONS EQUIPEMENT VERSEES AUX DEPARTEMENTS 12 555 795,24 204132 15 2011 SUBVENTIONS EQUIPEMENT VERSEES AUX COMMUNES 88 769 480,00 204142 15 2011 SUBVENTIONS EQUIPEMENT AUX GROUPEMENTS COLLECTIVITES 4 884 690,94 204152 15 2011 SUBVENTIONS EQUIPEMENT VERSEES AUX SPIC 3 352 739,20 204162 15 2011 SUBVENTIONS EQUIPEMENT VERSEES A LA SNCF 239 527,04 2041713 30 2011 SUBVENTIONS VERSEES A LA RFF 204172 32 403 525,13 2041723 30 2011 SUBVENTIONS VERSEES AUX GRANDS ORGANISMES 32 117 662,38 204183 15 2011 SUBVENTIONS VERSEES A DES PERSONNES PRIVEES 40 000 518,96 20421 5 2011 SUBVENTIONS EQUIPEMENT VERSEES AUX LYCEES 2 019 363,50 20432 15 2011 SUBVENTIONS NATURE AUX PERSONNES PRIVEES 193,69 204421 5 2011SUBVENTIONS NATURE AUX ORGANISMES PUBLICS 76,72 204411 5 2011 SUBVENTION NATURE AUX ORGANISMES PUBLICS ORDICENTRE 399 981,27 20441 5 2011 SUBVENTION NATURE AUX PERSONNES PRIVEES ORDICENTRE 2 120 331,18 20442 5 Sous-total nature 204 223 222 535,51 TESTS UNITAIRES VERSION 2.6 CYCLADES 1 219,92 2051 2 DEVELOPPEMENT DU MODULE EFFECTIF FILIERE 42 972,28 2051 2 LOGICIEL PHOTOSHOP & PREMIERE ELEMENTS V9 149,90 2051 2 LOGICIEL CS5 INDESIGN PC 1 016,00 2051 2 LOGICIEL ACROBAT 10 PC 417,90 2051 2 PRESTATION PHASE CYCLADE 4 130,98 2051 2 LICENCES ADOBE + SUPPORTS 13 459,32 2051 2 CHEF DE PROJET 2 229,34 2051 2 CYCLADES OCTOBRE 2010 2 152,80 2051 2 COMMANDE LICENCES ORACLE 24 350,01 2051 2 FICHIERS DE BASE 9 149,40 2051 2 CARTOGRAPHIE 4 784,00 2051 2 MISE A JOUR LICENSE 1 711,67 2051 2 EXTENSION LICENCE DE STOCKAGE 8 503,08 2051 2 MODULE LYCEENS 2 415,92 2051 2 CLARC 1 530,88 2051 2 MISE EN PLACE OUTILS CARTOGRAPHI 30 510,20 2051 2 MARQUE BERRY 1 497,50 2051 2 MANAGEMENT GATEWAY APPLIANCE- TC 3 331,37 2051 2 MISE EN PLACE OUTILS CARTOGRAPHI 6 099,60 2051 2 INTERGRATION ACTIF BIEN 58590-EXPERTISE PROGOS DU 23 AU 26.2 53 682,46 2051 2 LICENCE ARKHEIA 179,40 2051 2 ITERATION 1 - IMPLEMENTATION PHY 3 913,31 2051 2 SUPPORT EXTENSION DE STOCKAGE 5 261,83 2051 2 DISKEEPER EDITION PR 2 648,00 2051 2 ANALYSE DEV.MODULES INTERNAT 45 388,20 2051 2 MODULE TRANS-EUROPE CENTRE - AVE 9 077,64 2051 2 MISE A JOUR CALCUL SUBVENTION FO 8 312,20 2051 2 ITERATION 1 - CONCEPTION ET PREP 4 138,16 2051 2 MAGELLAN DEVELOPPEMENT APPLICATI 22 494,37 2051 2 OUITLS CARTOGRAPHIQUES 40 680,27 2051 2 LICENCE BO + WEB INTELLIGENCE 14 759,00 2051 2 APPLICATION MAGELLAN 11 928,90 2051 2 MAGELLAN - PEUPLEMENT ET VALIDAT 6 448,83 2051 2 PDSI MAGELLAN ITERATION 1 4 451,51 2051 2 OPTIMISATION DES PERFORMANCES 1 870,54 2051 2 ARCHITECTURE TECHNIQUE DE SECURI 1 554,80 2051 2 SPACIAL ANALYST FLOTTANT 4 700,28 2051 2 PROJET OOPSI - TEST -REAL 25 891,01 2051 2 PRESTATION SUR SITE 1 255,80 2051 2 CHANGEMENT DE VERSIO 19 554,60 2051 2 SOLUTION INFORMATIQUE INVENTAIRE GENERAL PATRIMOINE 4 472,00 2051 2 ASSISTANCE A MAITRISE OUVRAGE 3 344,02 2051 2 FORMULAIRES PDF DRFE 4 305,60 2051 2 LYNET SECOND COMPLEMENT TEC 1 632,54 2051 2 RESERVATION DOMAINE REGIONCENTRE 179,40 2051 2 CONCEPTION OOPSI 28 704,00 2051 2 CONCEPTION OOPSI 14 024,30 2051 2 CONCEPTION OOPSI 33 981,95 2051 2 PDSI MAGELLAN 2 786,68 2051 2 PDSI MAGELLAN 11 174,71 2051 2 PDSI MAGELLAN 5 575,75 2051 2 PDSI MAGELLAN 5 575,75 2051 2 PDSI MAGELLAN 5 290,08 2051 2 ASSISTANCE MAITRISE D'OUVRAGE 2 229,34 2051 2 DIRECTEUR PROJET ITERATION 6 912,88 2051 2 MIGRATION DSI VERS IWS 4 544,80 2051 2 CONCEPTION OOPSI 11 960,00 2051 2 CYCLADES 6 458,40 2051 2 INSTALLATION MIGRATION IWS 2009 1 136,20 2051 2 DGRH - DEVELOPPEMENT FORMULAIRE 5 130,84 2051 2 79
CLARC - EVOLUTIONS DE LA VERSION 11 080,94 2051 2 FORMULAIRE ELECTRON. DGDREAM 849,16 2051 2 LYNET - COMPLEMENT MODULE 6 204,25 2051 2 LICENSE VMWARE AGENTS DES SITES 8 153,20 2051 2 OOPSSI REALISATION 16 181,88 2051 2 DEPOT DE MARQUE "ENERGETIS" 3 CL 225,00 2051 2 DRAGON NATURALLY SPEAKING PREMIU 161,46 2051 2 INITIALISATION COMPTEUR DE CONSULTING 96 630,82 2051 2 PDSI - INFRASTRUCTURES 11 917,35 2051 2 COMMANDE 750 LICENCES MICROSOFT 238 125,31 2051 2 PRESTATIONS INSTALLATION VMWARE VIEW 5 083,00 2051 2 PDSI-CORIOLIS PASSAGE SOUS LINUX 6 697,60 2051 2 EVOLUTION SIEG 42 191,89 2051 2 PDSI - CARTOCENTRE 4 186,00 2051 2 SOLUTION LOGICIEL 28 474,37 2051 2 SOLUTION LOGICIEL 9 491,46 2051 2 MIGRATION DSI IWS 45 721,88 2051 2 CHARTE GRAPHIQUE MARCHE 2009/49 47 074,56 2051 2 Sous-total nature 2051 1 187 692,55 PARCELLE CFA BELLEGARDE 609,78 2115 0 Sous-total nature 2115 609,78 2011 IFPM - REMISE EN ETAT DU TERRAIN - MARCHE 2010-1317 457,10 2121 20 Sous-total nature 2121 457,10 20101455-CHAUMONT-MAINTENANCE DU PATRIMOINE LOT 1 1 827,77 2128 20 20101456-CHAUMONT-MAINTENANCE DU PATRIMOINE LOT 2 1 827,77 2128 20 2010100070242-CHAUMONT-REPROGRAPHIE DCE 524,16 2128 20 201171767 CHAUMONT-MAINTENANCE-LOT 6 PLOMBERIE OP 2 48 038,50 2128 20 20110064-CHAUMONT MAINTENANCE LOT 2 ESPACE VERT 34 028,05 2128 20 20110053 CHAUMONT- MAINTENANCE LOT 7 ELECTRICITE 16 296,08 2128 20 20102026 CHAUMONT- MISSION SPS LOT 2 DVLPT PAYSAGER 430,56 2128 20 20110564-CHAUMONT- MAINTENANCE CLOTURES 73 201,30 2128 20 20110744 CHAUMONT- MOE RESTAURATION DU PARC 12 677,60 2128 20 20102044 CHAUMONT - MOE DVLPT PAYSAGER PAR CREATION JARDINS 26 910,00 2128 20 TRVX REGIE 2010-FABRICATION POSE AUTOMATISATION PORTAIL ENTR 14 936,78 2128 20 TRVX REGIE 2010-FABRICATION POSE AUTOMATISATION PORTAIL ENTR 20 681,32 2128 20 20111404 CHAUMONT RESTAURATION DU PARC SPS 394,68 2128 20 2011100074396-CHAUMONT-DEBROUSSAILLAGE 8 874,32 2128 20 20110048-CHAUMONT-MAINTENANCE LOT 7 ELECTRICITE 5 099,18 2128 20 Sous-total nature 2128 265 748,07 20111813 - CABLAGE INFORMATIQUE DES EF2S 108 816,44 2153 15 Sous-total nature 2153 108 816,44 ENERGIE - MAINTENANCE EQUIPEMENT 6 035,98 2181 10 Sous-total nature 2181 6 035,98 2011 DL FAIBLE VALEUR 2185 30 948,53 2185 1 2011DL 2185 TELEPHONIE 1 612 664,95 2185 4 COQUE IPHONE 3G 885,04 2185 4 IPHONE 4 16 GO 1 589,85 2185 4 IPHONE 3GS 8 GO 860,16 2185 4 COQUE ICEBOX 17,94 2185 4 POSTE NUMERIQUE 2 511,60 2185 4 CARTE SIM 29,90 2185 4 REMPLACEMENT DES CONSOLES PO (ST 1 650,48 2185 4 IPHONES 4 16 GO NOIR 2 021,24 2185 4 CARTES SIM NUE DOUBLE DECOUPLE 29,90 2185 4 ACHAT NOKIA E7 418,48 2185 4 IPHONE 4 202,12 2185 4 POSTES TELEPHONIQUES+CASQUES 1 797,68 2185 4 Sous-total nature 2185 1 655 627,87 REFRIGERATEUR 2 PORTES 469,50 2188 10 ASPIRATEUR INDUSTRIEL SIDAMO JET 742,72 2188 10 COFFRE FORT 3 296,12 2188 10 FLIP VIDEO MINO HD III 1 HEURE 169,90 2188 10 APPAREIL PHOTO CANON IXUS 130 NOIR 149,90 2188 10 SERVICE REGIONAL DE L'INVENTAIRE HORS MARCHE 2188 412,62 2188 10 ENCEINTE CABLERIE SONORISATION 6 566,76 2188 10 2010100069487- CREPS EQUIPEMENT DE CUISINE 26 330,20 2188 10 CREPS EQUIPEMENT DE MUSCULATION 2010-1000699512 12 970,98 2188 10 REFRIGERATEUR BAR 288,50 2188 10 SACOCHE CASELOG VIDEO 48,80 2188 10 REFRIGERATEUR TABLE TOP FRIGELUX MS112 KL 210,60 2188 10 REFRIGERATEUR CONGELATEUR FAURE FRT423 316,50 2188 10 FOUR MICRO ONDES ORVA 61,00 2188 10 VIDEO PROJECTEUR 343,25 2188 10 APPAREIL PHOTO NIKON D5000+ 808,80 2188 10 TABLE PREPARATION CENTRALE 415,00 2188 10 TABLE PREPARATION CENTRALE 2000 480,00 2188 10 TABLE PREPARATION A DOSSERET 1 278,81 2188 10 MEUBLE 3 TIROIRS AVEC DOSSERET 1 261,90 2188 10 ETAGERE MURALE PLEINE INOX 2000 175,00 2188 10 ETAGERE MURALE PLEINE INOX 1200 124,90 2188 10 TABLE PREPARATION CENTRALE 1200 INOX 355,00 2188 10 TABLE PREPARATION CENTRALE 1800 INOX 449,00 2188 10 AUTRE -SUPPORT UNIVERSEL VIDEOPR 808,14 2188 10 MARCHE 2011/927 - DIP - FOURNITURE DE MATERIELS PHOTOGRAPHIE 69 149,13 2188 10 TAPIS DE SOL POLYCARBONATE 141,01 2188 10 PORTE MANTEAU 850,36 2188 10 ESCABEAU PLIANT EN ACIER 70,56 2188 10 PESE COLIS PC 100 214,20 2188 10 DIABLE A ROUES EN ETOILE 121,99 2188 10 CONFERENCE WIFI DANS LES SALLES 64 380,46 2188 10 ASPIRATEUR INDUSTRIEL 20,21 2188 10 AUTRE - INTERVENTION RIDEAUX SAL 5 555,48 2188 10 TELEVISEUR PANASONIC TX-P50VT20 3D 1 041,90 2188 10 80
REFRIGERATEUR SOUS PLAN CANDY 255,00 2188 10 DIP-MATERIELS PHOTOGRAPHIQUES 2 127,70 2188 10 AUTRE - ENSEMBLE CONVERTISSEUR + CABLE BNC 1 088,29 2188 10 PLIEUSE IDEAL 8324 2 337,85 2188 10 DESTRUCTEUR REXEL V60 123,76 2188 10 Sous-total nature 2188 206 011,80 PREPARATION SOL - ETANCHEITE TERRASSE DOLET 11 003,20 21311 50 INTEGRATION ACTIF BIEN 58411-ETUDE AMENAGEMENT ESPACE ERC 41 21 744,80 21311 50 INTEGR. ACTIF BIEN 56507-AMO AMENAG. ISSUES SECOURS BAT DOLE 1 435,20 21311 50 INTEGRATION BIEN 57263-CONTROLE TECHNIQUE TRAVAUX ERC 41 1 994,33 21311 50 INTEGR. ACTIF BIEN 57264-MISSION SPS RELOCALISATION ERC 41 508,73 21311 50 AUTRE - REPARATION FENETRE CASSE 2 701,87 21311 0 CABLAGES 2 862,75 21311 50 FOURNITURE ET POSE D'OUVRANTS DANS LES BAT CR 97 631,87 21311 50 FOURNITURE ET POSE D'OUVRANTS DANS LES BAT CR 60 299,93 21311 0 REFECTION REPRISE CHENEAUX - LENTIN 5 190,64 21311 50 SECURITE - FOURNITURE ET POSE FE 919,72 21311 0 TRAVAUX DE FACADE DOLET 8 421,89 21311 0 TRAVAUX DE FACADE DOLET 5 889,07 21311 0 Sous-total nature 21311 220 604,00 2010100068030LYCEE DESSAIGNES 24 230,96 21312 0 201010071172LYCEE DESSAIGNES 1 321,58 21312 0 2010100068017LYCEE DESSAIGNES 5 262,40 21312 0 2010100069446LYCEE COURIER 1 880,11 21312 0 2010100058440LPA AMBOISE 1 794,00 21312 0 20100074 - EREA F TRUFFAUT EXTENSION ET RESTRUCTURATION 253 034,72 21312 0 20101613- LYCEE C DE FRANCE ROMORANTIN GYMNASE 388 159,93 21312 0 2010100059037LYCEE DESCARTES 8 288,00 21312 0 2010100071000LA VENDOME 669,76 21312 0 20101468- LYCEE MARCEAU CHARTRES 20 269,81 21312 30 20101386- LYCEE ROTROU DREUX 31 686,39 21312 0 20070872 LYCEE EN FORET 988,90 21312 0 2009100050575LYCEE PASTEUR 509,50 21312 0 20101840LYCEE PL COURIER 14 134,07 21312 0 20091682 LYCEE DESSAIGNES 4 641,43 21312 0 2010100065558 LYCEE POTHIER 1 269,34 21312 0 2010100069363 LYCEE FRANKLIN 1 734,20 21312 0 2010100069508 LP DELATAILLE 1 249,26 21312 0 2010100069307 LYCEE PE MARTIN 2 015,26 21312 0 2010100066145 LYCEE DE VIGNY 3 109,60 21312 0 2010100070817 LYCEE AGRICOLE DE VENDOME 1 234,39 21312 0 2010100070693 LYCEE GRANDMONT 1 115,39 21312 0 2010100063746 LP BAYET 633,88 21312 0 2010100068657 LYCEE DU CHESNOY 6 829,16 21312 0 20101425 LYCEE HENRI BRISSON 18 351,68 21312 0 20101824 LYCEE JACQUES MONOD 16 973,19 21312 0 20101623 LYCEE HENRI BRISSON 43 369,89 21312 0 20101675 LYCEE JACQUES MONOD 9 507,84 21312 0 20091671 LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 15 644,85 21312 0 20101676 LYCEE JACQUES MONOD 1 804,28 21312 0 20101358 LYCEE JACQUES MONOD 12 025,61 21312 0 20101354 LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 1 040,52 21312 0 20101797 EPLEFPA DU CHER 363 639,93 21312 0 20101010 LYCEE FRANKLIN 4 258,96 21312 0 20091387 LYCEE JEANNETTE VERDIER 2 085,83 21312 0 20091716 LYCEE PALISSY 1 590,68 21312 0 20100021 LP JEANNETTE VERDIER 26 312,00 21312 0 2010100070893- LYCEE AMPERE VENDOME 1 994,93 21312 0 20110020 LP CHATEAU BLANC 86 000,00 21312 0 20070966 LP MARECHAL LECLERC 25 676,21 21312 0 2010100066487LP DE LA TAILLE 953,24 21312 0 2010100069289 LYCEE CHOISEUL 191,36 21312 0 2010100069440 LYCEE ROTROU 5 180,13 21312 0 2010100070228 LYCEE JEHAN DE BEAUCE 1 096,34 21312 0 2010100060511 LYCEE JACQUES COEUR 3 875,04 21312 0 20091804 EREA ERIC TABARLY 4 843,80 21312 0 20100873- LYCEE R BELLEAU 4 395,30 21312 0 20100031- LYCEE JF PAULSEN CHATEAUDUN 1 758,12 21312 0 20100111 LYCEE AGRICOLE DE FONDETTES 18,55 21312 0 2010100066332 LYCEE BEAUREGARD 2 368,08 21312 0 2010100068282 LYCEE DE LA SAUSSAYE 1 196,00 21312 0 2010100068333 LYCEE ROTROU 5 997,94 21312 0 2010100059741 LYCEE DE NAVARRE 293,02 21312 0 2010100068530 LP NADAUD 29 361,80 21312 0 20101323 - EMOP 18 1 928,91 21312 0 20101955 LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE 34 677,68 21312 0 2011100068407 LYCEE MARCEAU 1 022,94 21312 0 20081185LYCEE GRANDMONT 1 356,26 21312 0 2010100069785 LYCEE GEORGE SAND 3 065,35 21312 0 2009100054629LP NADAUD 1 071,70 21312 0 2010100068847LYCEE PL COURIER 15 906,80 21312 0 20101839LYCEE PL COURIER 26 984,68 21312 0 2010 100068735 - LYCEE MARCEAU 1 386,16 21312 0 2010 100069386 - LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 5 739,83 21312 0 2010 100070907 - LYCEE FRANCOIS VILLON 18 341,86 21312 0 2010 100070230 - LYCEE JEHAN DE BEAUCE 1 687,28 21312 0 2010 100068905 - LP GAUDIER BRZESKA 29 458,98 21312 0 2010 100066255 - LYCEE PIERRE ET MARIE CURIE 2 057,12 21312 0 20101512 - LYCEE GEORGES SAND 968,40 21312 0 2010100066417 LP MERMOZ 4 066,40 21312 0 2010100069503 LP VAUVERT 1 743,77 21312 0 2010100070908 LYCEE JACQUES DE VAUCANSON 11 362,00 21312 0 20101296 LYCEE ELSA TRIOLET 1 147,44 21312 0 81
20101240 LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE 12 628,50 21312 0 2010100070831 LYCEE PASTEUR 4 389,32 21312 0 20091564 LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE 2 200,64 21312 0 20100908 - LYCEE JEAN MOULIN 16 106,88 21312 0 20091703 - LEGTA DE VENDOME 26 344,23 21312 0 20101695 - LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 657,90 21312 0 20091681 - LP PAUL GAUGUIN 5 734,65 21312 0 20091338 - LYCEE JEAN ZAY 20 708,12 21312 0 20101695 - LYCEE POTHIER 1 519,83 21312 0 20101695 - LYCEE JEAN ZAY 2 255,30 21312 0 20091704 - LYCEE AGRICOLE D'AREINES 12 660,00 21312 0 2011100071516 LP MARECHAL LECLERC 18,04 21312 0 2011100071517 LYCEE JACQUES MONOD 11,51 21312 0 2011100071571LYCEE BEAUREGARD 395,88 21312 0 2010100063274 LYCEE PASTEUR 5 478,16 21312 0 2010100071213 LP LES CHARMILLES 1 548,10 21312 0 2011100071547 LYCEE ROTROU 1 000,55 21312 0 2010100065622 LYCEE REMI BELLEAU 2 316,65 21312 0 2010100068027 LYCEE DESSAIGNES 17 138,68 21312 0 2010100071207 LYCEE AGRICOLE DU CHESNOY 777,40 21312 0 2010100069308 LYCEE GEORGE SAND 6 909,76 21312 0 20061415 LP MARECHAL LECLERC 5 057,17 21312 30 20101924- LYCEE JF PAULSEN 405 835,93 21312 0 2011100071749- LYCEE R BELLEAU- SELF O CENTRE 1 772,23 21312 0 2011100071750- LYCEE R BELLEAU 1 525,38 21312 0 2010 100069648 - LYCEE DURZY 7 321,67 21312 0 20101695 - LYCEE EN FORET 4 048,72 21312 0 20101574 - LYCEE EMILE ZOLA 39 378,10 21312 0 2011100071897 LYCEE M DE NAVARRE 797,50 21312 0 2011100071903 LYCEE G SAND 1 939,53 21312 0 2011100071900 LYCEE G SAND 880,00 21312 0 2011100071913 LYCEE G SAND 1 884,24 21312 0 20101656 LYCEE ALAIN FOURNIER 280 848,66 21312 0 2010 100067783 - LYCEE GRANDMONT 764,03 21312 0 20101437 - LYCEE DESSAIGNES 2 093,00 21312 0 2011100071513 LYCEE JACQUES MONOD 5 206,79 21312 0 2010 241296 - LYCEE DESCARTES 9 831,12 21312 0 2010100068330 LE CHESNOY 647,04 21312 0 2011100071594 LYCEE ALAIN FOURNIER 2 338,95 21312 0 2010100063118 LYCEE FOUNIER 358,80 21312 0 2010100067638 LYCEE AMPERE 1 POUR CENT 5 000,00 21312 0 2011100071996 LP DENIS PAPIN 763,75 21312 0 2011100071993 LP DENIS PAPIN 3 121,56 21312 0 20101047 LYCEE VOLTAIRE 356 348,80 21312 0 2011100071976 LYCEE JEAN ZAY 1 944,65 21312 0 2011100071980 LYCEE MAURICE GENEVOIX 951,50 21312 0 2011100071881 LYCEE ALAIN FOURNIER 3 540,16 21312 0 2011100071985 LYCEE MAURICE GENEVOIX 2 401,33 21312 0 2011100071605LYCEE PE MARTIN 2 309,24 21312 0 2011100071888 LYCEE PE MARTIN 3 530,59 21312 0 2011100071982 LYCEE BERNARD PALISSY 869,00 21312 0 2011100071885 LYCEE ALAIN FOURNIER 3 525,81 21312 0 2011100071997 LYCEE BERNARD PALISSY 869,00 21312 0 2011100071601 LYCEE ALAIN FOURNIER 2 388,46 21312 0 2011100071587 LYCEE JEAN DE BERRY 1 923,02 21312 0 2011100071623 LYCEE JEAN DE BERRY 2 731,66 21312 0 2011100071589 LYCEE JEAN DE BERRY 617,50 21312 0 2011100071542 LP CHATEAU BLANC 15 293,25 21312 0 2011100071514 LP CHATEAU BLANC 12 640,52 21312 0 20101889LP BEAUREGARD 85 796,07 21312 0 2010 100068730 - LYCEE AGRICOLE DE FONDETTES 17 000,00 21312 0 2010 100069692 - LYCEE VOLTAIRE 5 637,75 21312 0 20101695 - LYCEE EN FORET 2 939,01 21312 0 20101053 - LP JEAN FELIX PAULSEN 2 041,49 21312 0 20101740 LYCEE PE MARTIN 9 962,11 21312 0 2010100068334 LYCEE VAUCANSON 8 277,22 21312 0 20101743 LYCEE PE MARTIN 96 613,96 21312 0 LYCEE JEAN ZAY 3 148,64 21312 0 2010100068035 LP CHATEAU BLANC 4 903,60 21312 0 2011100071549 EPLEFPA LES FONDETTES 1 674,40 21312 0 2011100071504 LYCEE GEORGE SAND 1 044,01 21312 0 2011100071506 LYCEE GEORGE SAND 376,74 21312 0 2010100069484 LYCEE JEAN ZAY 3 333,25 21312 0 20100485 - LYCEE MARCEAU 13 237,83 21312 0 20101668 LYCEE PE MARTIN 55 947,68 21312 0 20100485 - LYCEE EMILE ZOLA 2 181,91 21312 0 20101694 - LYCEE AGRICOLE LE CHESNOY 496,40 21312 0 20091501 - L.A. DE CHATEAUROUX 3 218,62 21312 0 20091637 - LYCEE EMILE DELATAILLE 751,58 21312 0 20091637- LYCEE GRANDMONT 57 988,60 21312 0 2010100066840 LYCEE POTHIER 568,10 21312 0 20091637 - LP BEAUREGARD 8 349,13 21312 0 20101255 - LP JEAN MERMOZ 9 128,70 21312 0 20100072- EREA F TRUFFAUT 94 983,33 21312 0 2010100070664 LYCEE COURIER 275,51 21312 0 2010100070665 LYCEE MONNET 212,21 21312 0 2010100070658 LYCEE CHOISEUL 233,08 21312 0 2010100070663 LYCEE DE VIGNY 271,92 21312 0 2010100070274 LYCEE GENEVOIX 109,76 21312 0 2011100072675LYCEE DESCARTES 1 101,00 21312 0 2011100072671LYCEE DESCARTES 4 551,98 21312 0 20101695 - LYCEE DURZY 759,91 21312 0 20100969 - LP D'ARSONVAL 747,60 21312 0 82
20100969 - L.A. FONDETTES 2 407,26 21312 0 20100969 - LYCEE EMILE DELATAILLE 410,74 21312 0 2010 100070750 - LP LES CHARMILLES 1 196,00 21312 0 20101669 - LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 599,66 21312 0 20091684 - LP MARECHAL LECLERC 1 982,69 21312 0 20091684 - LP JEANNETTE VERDIER 2 603,32 21312 0 20080796- REMI BELLEAU- RENOVATION INTERNAT 40 528,25 21312 0 2011100071973 ENS LYCEES 1 297,50 21312 0 20070969 LP MARECHAL LECLERC 2 031,81 21312 0 2005310 LYCEE HENRI BRISSON 2 321,48 21312 0 20101257 LYCEE JACQUES MONOD 15 153,32 21312 0 2011100072745 LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 902,00 21312 0 20101099 LP CHATEAU BLANC 71 707,38 21312 0 20101901LYCEE PL COURIER 50 147,78 21312 0 2008282 LP LES CHARMILLES 71,76 21312 0 20101622 LYCEE HENRI BRISSON 10 976,18 21312 0 20101938 LYCEE TOUVENT 208 553,54 21312 0 20101621 LYCEE HENRI BRISSON 64 262,79 21312 0 2011100071474 LP LES CHARMILLES 4 784,00 21312 0 2010100067291 LYCEE DESCARTES 1 213,94 21312 0 2011100071480 LP LES CHARMILLES 593,22 21312 0 2010100070640 LP ANDRE AMPERE 16 548,33 21312 0 2011100072850 LYCEE ALAIN FOURNIER 861,25 21312 0 2011100072849 LYCEE ALAIN FOURNIER 858,00 21312 0 2011100072846 LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 861,25 21312 0 2010100068353 LP JEAN LURCAT 6 135,12 21312 0 2011100072769 LP JEANNETTE VERDIER 2 642,06 21312 0 2011100072749 ENS LYCEES 5 941,73 21312 0 2011100072750 ENS LYCEES 1 063,00 21312 0 2011100072756 ENS LYCEES 2 142,18 21312 0 2011100072761 ENS LYCEES 1 917,55 21312 0 2011100072763 LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 2 267,38 21312 0 20101892LYCEE BEAUREGARD 20 218,56 21312 0 20101922 - LYCEE JEAN ZAY 34 859,21 21312 0 2010 100069532 - LYCEE EMILE DELATAILLE 1 684,39 21312 0 20100969 - LYCEE EMILE DELATAILLE 5 216,06 21312 0 2011100072912 LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE 344,50 21312 0 20101506 LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 23 760,94 21312 0 LYCEE EN FORET 612,35 21312 0 2010100066005 LP JEAN DE BERRY 1 674,40 21312 0 20100077- EREA F TRUFFAUT 136 086,22 21312 0 20110057LYCEE GRANDMONT 113 842,44 21312 0 2011 100071748 - LYCEE PHILIBERT DE L'ORME 72,72 21312 0 20101634 EREA ERIC TABARLY 511 726,55 21312 0 20101747-REMI BELLEAU 8 120,84 21312 0 2010 100064642 - LP D'ARSONVAL 11 995,88 21312 0 2011100071564 LP JEAN ZAY 870,44 21312 0 2011100072351LYCEE LALOUX 358,80 21312 0 2010100065315LYCEE NADAUD 11 362,00 21312 0 2010100068283LYCEE DESCARTES 1 123,52 21312 0 20101823 LYCEE JACQUES MONOD 60 274,07 21312 0 20102101 LYCEE REMI BELLEAU 89 263,34 21312 0 2010100070987 LP DOLTO 1 318,00 21312 0 2010100068756 LP JEANNETTE VERDIER 813,28 21312 0 2011100072950 LYCEE BERNARD PALISSY 747,60 21312 0 2010100065745 JACQUES COEUR 296,66 21312 0 2011100072316 LYCEE VOLTAIRE 16 996,71 21312 0 2010 100057940 - LP ALBERT BAYET 2 000,91 21312 0 2010 100071321 - LYCEE DE BELLEGARDE 244,52 21312 0 2010 100071315 - LP AMPERE 48,04 21312 0 20101543 - LP PHILIBERT DE L'ORME 5 032,17 21312 0 2011100071691 LP ALBERT BAYET 1 441,89 21312 0 2010 2080 LYCEE PAUL LOUIS COURIER 6 953,05 21312 0 2011100071508 LYCEE GEORGES SAND 3 375,02 21312 0 LYCEE B PALISSY MARCHE 2009 1715 3 831,98 21312 0 2011100072625 LP LES CHARMILLES 3 683,68 21312 0 2011100072645 LYCEE AREINES 253,32 21312 0 DIVERS LYCEES 64 344,80 21312 0 LP JEAN LURCAT 2009121474873 14 906,59 21312 0 LP JEAN LURCAT 2011100072936 1 013,25 21312 0 2010100070958 LYCEE PASTEUR 2 260,85 21312 0 LYCEE JACQUES MONOD 2011 100072909 191,36 21312 0 2010100067957 LYCEE JEAN ZAY 2 870,40 21312 0 2010100067963 LYCEE JEAN ZAY 2 590,19 21312 0 20091499 - LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 15 871,76 21312 0 2011 100072041 - LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 558,27 21312 0 20101695 - LYCEE DURZY 10 475,72 21312 0 2011 100072042 - LYCEE DURZY 2 846,48 21312 0 2010100068034 LYCEE JEAN ZAY 197,94 21312 0 2011100072933 LYCEE JACQUES MONOD 1 295,24 21312 0 2010 100069504 - L.A. DE VAILLY SUR SAULDRE 1 076,40 21312 0 2010100066363 LP ALBERT BAYET 3 588,00 21312 0 20101431 LYCEE HENRI BRISSON 24 044,76 21312 0 20091751 LP JEAN DE BERRY 7 367,36 21312 0 2011100072902 LYCEE VOLTAIRE 3 611,92 21312 30 20091683 - LYCEE MAURICE GENEVOIX 23 079,85 21312 0 20101878 - LP PAUL GAUGUIN 15 448,09 21312 0 2011 100072937 - lp martin nadaud 2 645,36 21312 0 LYCEE ALFRED DE VIGNY MARCHE 2010/27 3 482,33 21312 0 20101462LYCEE VAUCANSON 93 914,06 21312 0 2011 100072031 - LYCEE PAULSEN 2 591,92 21312 0 2011 100071463 - LYCEE ELSA TRIOLET 2 990,00 21312 0 20110171 - ENSEMBLE DES LYCEES 11 601,20 21312 0 83
2011100073520 LYCEE PE MARTIN 1 748,65 21312 0 2010100069559 LYCEE GEORGE SAND 1 662,44 21312 0 2011100072845 LYCEE GEORGE SAND 2 894,32 21312 0 20101804 - ENS DES LYCEES DEPT 37 6 213,95 21312 0 2010 100070244 - LYCEE JACQUES MONOD 4 353,44 21312 0 2010 100069398 - LEGTA LE CHESNOY 12 199,20 21312 0 2010 100070270 - LYCEE GRANDMONT 5 980,00 21312 0 LP BECQUEREL MARCHE 2010 2068 109 883,21 21312 0 LP BECQUEREL MARCHE 2010 2075 48 749,69 21312 0 LPA CHAMBRAY MARCHE 2010 2127 2 206,62 21312 0 2011100073211 LYCEE GEORGE SAND 1 136,20 21312 0 20102010LYCEE BELLEAU 79 472,89 21312 0 2010100066169LYCEE LALOUX 4 784,00 21312 0 2010100064326 LYCEE AGRICOLE DE TOUVENT 1 614,60 21312 0 20091637 - LYCEE GRANDMONT 46 794,66 21312 0 20091501 - LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 21 070,06 21312 0 20101891LP BEAUREGARD 12 227,86 21312 0 20101669 - LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 3 491,28 21312 0 2010 100065190 - LYCEE EMILE DELATAILLE 22 671,95 21312 0 2011100073536 ENS LYCEES 1 715,24 21312 0 2011100073533 ENS LYCEES 554,70 21312 0 2011100073532 ENS LYCEES 1 294,89 21312 0 2011100073531 ENS LYCEES 406,25 21312 0 20101922 - LYCEE HORTICOLE DE BLOIS 1 679,18 21312 0 2011100073545 LYCEE JEAN ZAY 770,00 21312 0 2011100073410 LYCEE EN FORET 58,82 21312 0 2009 100055889 - LYCEE EMILE DELATAILLE 5 275,00 21312 0 2011100072087 LYCEE ROTROU 3 209,50 21312 0 2011100072350 LYCEE EN FORET 1 435,20 21312 0 2010 100070870 - LYCEE EMILE ZOLA 247,21 21312 0 2010 100068849 - LYCEE AGRICOLE LA SAUSSAYE 837,20 21312 0 20100485 - LYCEE EMILE ZOLA 25 833,24 21312 0 2010 100066849 - LEGTA BELLEGARDE 4 754,10 21312 0 20101265- LYCEE AREINES VENDOMES 575,69 21312 0 2011100073217 LP JEAN LURCAT 598,00 21312 0 2011100072330 LYCEE VOLTAIRE 21 995,88 21312 0 20101669 - L.A. DE CHATEAUROUX 4 236,47 21312 0 20091704 - L.A. D'AREINES 17 856,27 21312 0 20101547 EPLEFPA DE BELLEGARDE 15 254,98 21312 0 20101564 - LYCEE JEAN MERMOZ 96 876,00 21312 0 2011100073014 LYCEE JACQUES DE VAUCANSON 2 066,69 21312 0 LP ALBERT BAYET MARCHE 2009 1727 3 696,53 21312 0 20101669 - LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 1 456,73 21312 0 20091500 - LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 6 324,35 21312 0 20091368 - LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 3 040,87 21312 0 20101512 - LP CHATEAUNEUF 2 899,58 21312 0 2011 100071543 - LP FRANCOIS CLOUET 2 152,80 21312 0 20110707 - LP JEAN DE BERRY 957,28 21312 0 2011100072573 LP JEAN LURCAT 1 281,47 21312 0 20101922 - L.A. TOURS FONDETTES 8 305,62 21312 0 2011100073848-EREA F TRUFFAUT EQUIPEMENT MOBILIER SCOLAIRE 1 010,75 21312 0 2011100073846- AMPERE VENDOME MOBILIER SCOLAIRE 1 075,75 21312 0 2010 100067449 - LYCEE EMILE DELATAILLE 2 368,08 21312 0 20091637 - LYCEE GRANDMONT 15 673,06 21312 0 2011100073760LYCEE CHOISEUL 1 694,25 21312 0 2011100073013 LA MONTOIRE 2 392,00 21312 0 2011100073849- LYCEE C DE FRANCE ROMORANTIN- STRUCTURE ESCAL 980,00 21312 0 2011100073850- LYCEE A THIERRY BLOIS 1 979,71 21312 0 2011100073844- LYCEE E TRIOLET 834,57 21312 0 20101807 - LP SONIA DELAUNAY 909,40 21312 0 20101807 - LP HORTICOLE DE BLOIS 10 489,30 21312 0 2010100063122 LYCEE GAUDIER BRZESKA 1 315,60 21312 0 2010100065965 LYCEE POTHIER 1 495,00 21312 0 2011100073755 LYCEE PE MARTIN 863,50 21312 0 20101624 LYCEE HENRI BRISSON 20 251,53 21312 0 20101806 - LP SONIA DELAUNAY 4 412,76 21312 0 ENSEMBLE DES LYCEE ENG 2011 100073805 789,75 21312 0 LPA AMBOISE ENG 2011 100073808 3 460,51 21312 0 LPA AMBOISE ENG 2011 100073803 925,00 21312 0 2011100072647 LA DE VENDOME 456,68 21312 0 20091744 - LP JEAN FELIX PAULSEN 8 436,14 21312 0 2011100072852 LYCEE EDOUARD VAILLANT 2 691,00 21312 0 20101798 EPLEFPA LE SUBDRAY 46 681,97 21312 0 2010 100069661 - LP JEAN LURCAT 12 648,57 21312 0 20101179 LYCEE BLAISE PASCAL 592,02 21312 0 20090851 LYCEE AGRICOLE DU CHESNOY 19 451,33 21312 0 2010100070259 LA TOUVENT 749,89 21312 0 2011100073539 LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 358,80 21312 0 LPA AMBOISE MARCHE 2010 2126 1 434,05 21312 0 20101878 - LP MARECHAL LECLERC 19 121,60 21312 0 20101878 - LYCEE VOLTAIRE 6 463,40 21312 0 20091683 - LP GAUDIER BRZESKA 11 821,26 21312 0 2010111 - LYCEE JEAN MONNET 212,21 21312 0 2010111 - LYCEE GEORGES SAND 404,01 21312 0 2010111 - LP JEANNETTE VERDIER 606,30 21312 0 2011100074223- LYCEE A THIERRY 653,25 21312 0 20101940 LYCEE AGRICOLE DE TOUVENT 128 143,99 21312 0 20101888LP BEAUREGARD 14 246,72 21312 0 2010111 - LYCEE DESCARTES 566,74 21312 0 2010111 - LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 95,98 21312 0 20091690- LYCEE AMPERE VENDOME 97 981,01 21312 0 2010 100070551 - LP HENRI BECQUEREL 10 710,18 21312 0 2011 100071790 - LP GAUDIER BRZESKA 6 804,89 21312 0 84
2011100074337- LYCEE AGRICOLE DE VENDOME 806,00 21312 0 2010 100071205 - LYCEE EMILE ZOLA 6 673,72 21312 0 2011100074310 LYCEE FRANCOISE DOLTO 946,00 21312 0 2011100074381LYCEE DE VINCI 70,00 21312 0 2011100074311 LYCEE FRANCOISE DOLTO 2 296,85 21312 0 2011100073696 LYCEE VOLTAIRE 5 085,33 21312 0 2011100072344 LYCEE ROTROU 2 298,57 21312 0 20102104 LYCEE LES CHARMILLES 16 222,57 21312 0 20100875- LYCEE ELSA TRIOLET- SPS 1 874,73 21312 0 20100076 - EREA FRANCOIS TRUFFAUT RENOVATION INTERNAT 45 489,74 21312 0 200420200LYCEE RONSARD 1 334,84 21312 0 LYCEE DESCARTES MARCHE 2009 1726 2 113,45 21312 0 20101447 LEGTA DU CHESNOY 33 615,12 21312 0 2011100074383LYCEE LALOUX 731,50 21312 0 20102103 LP LES CHARMILLES 29 584,68 21312 0 20101175 LYCEE JEAN GIRAUDOUX 117 769,40 21312 0 20101602- LYCEE C DE FRANCE GYMNASE 418 186,63 21312 0 2010100068039 LYCEE MAURICE GENEVOIX 3 217,24 21312 0 2011100074416- ELSA TRIOLET 2 347,37 21312 0 EREA TRUFFAULT MARCHE 2010/79 170 413,87 21312 0 2011100074431 LYCEE JEAN ZAY 2 355,79 21312 0 2011 100073165 - LEGTA LE CHESNOY 20 045,01 21312 0 2011100074534LYCEE LALOUX 1 778,21 21312 0 2011100074436 LYCEE JEAN ZAY 863,50 21312 0 20091499 - LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 23 481,37 21312 0 2011100074432 LEGTA DU CHESNOY 3 908,53 21312 0 2011100074435 LEGTA DU CHESNOY 3 235,66 21312 0 20091681 - LYCEE MAURICE GENEVOIX 5 513,73 21312 0 20101695 - LP JEAN LURCAT 695,09 21312 0 2010100064137LYCEE LALOUX 2 049,85 21312 30 2011100066897 LYCEE PAUL GAUGUIN 6 994,21 21312 0 2011100073185 LEGTA DES BARRES 3 884,61 21312 0 20101696 LP JEANNETTE VERDIER 442,52 21312 0 20101018 LYCEE JACQUES MONOD 992,68 21312 0 20091500 - LYCEE JEAN GIRAUDOUX 1 169,39 21312 0 LYCEE JEHAN DE BEAUCE MARCHE 2009/1752 444,91 21312 0 20091692-LYCEE AMPERE VENDOME 189 062,64 21312 0 2011100074052 LP LES CHARMILLES 507,10 21312 0 2011100073109 299,00 21312 0 2011100074443 EPLEFPA LE SUBDRAY 830,50 21312 0 LP ALBERT BAYET ENG 2011 100074614 1 772,18 21312 0 LP ALBERT BAYET ENG 2011 100074617 2 956,75 21312 0 2011100073926 LP NADAUD 3 302,30 21312 0 LP MARECHAL LECLERC MARCHE 2010 1681 248 338,73 21312 0 2011100074444 EPLEFPA LE SUBDRAY 1 951,01 21312 0 LP BECQUEREL MARCHE 2010 2076 121 309,04 21312 0 LYCEE JEAN GIRAUDOUX MARCHE 2010 1146 93 149,42 21312 0 LYCEE JEAN GIRAUDOUX MARCHE 2010 1145 123 414,60 21312 0 LP BECQUEREL MARCHE 2010/2067 32 461,15 21312 0 2011100074729- LYCEE E TRIOLET- EXTERNAT 792,00 21312 0 2011100072777- LYCEE JEHAN DE BEAUCE EXPERTISE 538,20 21312 0 20100878- LYCEE E TRIOLET - TRVX MAINTENANCE 5 525,52 21312 0 201168 LYCEE MAURICE GENEVOIX 279 581,49 21312 0 2009100056134- FRAIS ACT SUR LYCEE AGRICOLE MONTOIRE 397,50 21312 0 2010162 LYCEE HENRI BRISSON 19 940,32 21312 0 20110612LYCEE FONDETTES 18 298,80 21312 30 2011100074552 LYCEE A THIERRY 3 023,49 21312 0 20051072LYCEE RONSARD 143,53 21312 30 20101777 LYCEE MONNET 13 691,82 21312 0 20102108 LYCEE ROTROU 12 432,42 21312 0 2011100074726 LP TRIOLET 2 755,73 21312 0 2011100074725 LYCEE BAYET 959,00 21312 0 2011100074727 593,17 21312 0 2010 100071479 - LYCEE AGRICOLE DE VENDOME 6 441,94 21312 0 2010 100064716 - LYCEE JEAN MONNET 1 435,20 21312 0 2010 100070555 - LYCEE BEAUREGARD 19 243,64 21312 0 2010 100066350 - LP BEAUREGARD 5 980,00 21312 0 20091637 - LYCEE GRANDMONT 7 187,68 21312 0 20101804 - LYCEE EMILE DELATAILLE 2 395,59 21312 0 20101264 LP FRANCOISE DOLTO 3 971,92 21312 0 2011 100072652 - LYCEE HORTICOLE DE BLOIS 8 625,36 21312 0 2011 253493 - LYCEE AGRICOLE D'AREINES 1 724,93 21312 0 2011100072836 LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 8 954,45 21312 0 2011100074050 LYCEE JEAN MOULIN 3 373,32 21312 0 20101694 - LYCEE AGRICOLE LE CHESNOY 7 820,67 21312 0 20101694 - LPA BEAUNE BELLEGARDE 9 560,99 21312 0 20101694 - LP JEAN LURCAT 17 608,31 21312 0 20101879 - LYCEE DUHAMEL 24 934,26 21312 0 20101879 - LYCEE DURZY 16 138,58 21312 0 20101879 - LP JEANNETTE VERDIER 4 560,01 21312 0 20101879 - LYCEE DUHAMEL DU MONCEAU 2 132,85 21312 0 2010100070771 LA DE VENDOME 15 808,78 21312 0 2011100073772 LP MARTIN NADAUD 1 066,83 21312 0 2010100063801 LYCEE ALFRED DE VIGNY 3 827,20 21312 0 2011100074973 LEGTA DU CHESNOY 1 459,25 21312 0 2010100069522 LP LES CHARMILLES 1 210,85 21312 0 2010100063441 LP MARTIN NADAUD 9 412,52 21312 0 2011100073837 EREA MAINVILLIERS 951,79 21312 0 20110844- LYCEE C CLAUDEL BLOIS - MISSION SPS 2 308,28 21312 0 2011100073212 LYCEE VOLTAIRE 10 046,40 21312 0 2011100073556 LYCEES VOLTAIRE ET GAUGUIN 2 134,86 21312 0 2010 100064335 - LYCEE CAMILLE CLAUDEL 2 631,20 21312 0 20101878 - LPA BEAUNE BELLEGARDE 12 223,19 21312 0 85
20101879 - LP PAUL GAUGUIN 14 447,23 21312 0 20101512 - LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 197,16 21312 0 EREA ERIC TABARLY MARCHE 2010 1637 175 407,36 21312 0 LYCEE JEAN GIRAUDOUX MARCHE 2010 1150 48 380,49 21312 0 20102050- EREA F TRUFFAUT 4 544,80 21312 0 2010100069788 LA DE VENDOME 3 707,04 21312 0 2010100070238 LYCEE MARCEAU 2 332,20 21312 0 20091458 LYCEE VOLTAIRE 23 500,25 21312 0 20091563 LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE 2 750,80 21312 0 2011100074509LP CHAMBRAY 9 917,00 21312 0 2011100075216 LP DENIS PAPIN 351,00 21312 0 20101741 LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 30 046,58 21312 0 20101448 LEGTA DU CHENOY 4 647,88 21312 0 20100969 - LYCEE DESCARTES 1 060,47 21312 0 20100969 - LYCEE CHOISEUL 2 202,33 21312 0 20101451 LEGTA DU CHESNOY 16 406,97 21312 0 2011 100072775 - LYCEE EMILE ZOLA 5 621,20 21312 0 2011100072935 LP JEANNETTE VERDIER 3 181,60 21312 0 2011100072934 LP JEANNETTE VERDIER 11 953,78 21312 0 2011100074138 LP JEAN LURCAT 6 105,03 21312 0 2010100071235 LYCEE JACQUES MONOD 2 750,80 21312 0 2011 100072209 - LYCEE EMILE DELATAILLE 5 752,76 21312 0 2010100069293 LYCEE VOLTAIRE 23 599,85 21312 0 2010100071257 LYCEE JEHAN DE BEAUCE 2 603,40 21312 0 LYCEE ARSONVAL20010456 202,96 21312 0 2011100073214 LP GAUGUIN 10 754,43 21312 0 2011100074877 LYCEE JACQUES MONOD 12,38 21312 0 2011100071771 LYCEE ALFRED DE VIGNY 1 973,40 21312 0 LYCEE LEONARD DE VINCI ENG 2011 100075372 70,00 21312 0 LYCEE CLAUDE DE FRANCE MARCHE 2010 1604 267 460,08 21312 0 20101959 LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE 32 939,20 21312 0 2011776 EREA ERIC TABARLY 32 129,94 21312 0 20101636 EREA ERIC TABARLY 143 382,36 21312 0 2011669 LYCEE VAUVERT 27 877,56 21312 0 20101505 - LP MARTIN NADAUD 7 522,66 21312 0 20101670 - LYCEE PASTEUR 2 115,33 21312 0 20101804 - LP MARTIN NADAUD 9 789,27 21312 0 20091637 - LP MARTIN NADAUD 14 440,07 21312 0 2010979 - LP MARTIN NADAUD 14 244,23 21312 0 2011100071562 LP GAUDIER BRZESKA 1 554,80 21312 0 20000081PL COURIER 5 220,81 21312 0 2011100073860 LP JEANNETTE VERDIER 2 631,20 21312 0 2011100074876 LYCEE JACQUES MONOD 481,99 21312 0 2011100075371 LP ELSA TRIOLET 170,50 21312 0 20110781LYCEE CHOISEUL 71 916,97 21312 0 20110015 - LP JEAN D'ALEMBERT 24 270,38 21312 0 20101905 - ENS DES LYCEES 169 832,00 21312 0 20101671 - LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 1 744,50 21312 0 20102102 - LYCEE PHILIBERT DE L'ORME 22 556,49 21312 0 20110707 - LYCEE AGRICOLE BEAUNE BELLEGARDE 2,48 21312 0 20110707 - LYCEE ALAIN FOURNIER 808,02 21312 0 20110707 - EPLEFPA DU CHER 19,40 21312 0 20110707 - LYCEE JEAN ZAY 56,33 21312 0 20110707 - LYCEE CHOISEUL 18,92 21312 0 2011100075044 LYCEE AMPERE 19 008,80 21312 0 20110386 - DIVERS LYCEES 34 532,10 21312 0 2011 100074595 - LYCEE AGRICOLE DE FONDETTES 1 577,14 21312 0 2010908 -LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE 6 251,25 21312 0 20091576 LP JEAN LURCAT 150 189,44 21312 0 20101693 LP JEANNETTE VERDIER 3 247,14 21312 0 20101674 LYCEE JACQUES MONOD 710,78 21312 0 20110707 - LP ELSA TRIOLET 235,37 21312 0 20110707 - LP ALBERT BAYET 150,89 21312 0 20110707 - LPA D'AMBOISE 409,64 21312 0 20101147 LYCEE JEAN GIRAUDOUX 41 237,09 21312 0 20101149 LYCEE JEAN GIRAUDOUX 27 397,99 21312 0 20101960 LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE 110 907,70 21312 0 20102082 LYCEE BLAISE PASCAL 7 176,00 21312 0 2010100068661 EPLEFPA DU SUBDRAY 11 311,41 21312 0 2010100070833 LP CHATEAU BLANC 15 727,40 21312 0 2011100074874 LYCEE GEORGE SAND 14 077,16 21312 0 20111036 - LYCEE MARGUERITE AUDOUX 2 601,30 21312 0 LPA DE CHAMBRAY MARCHE 2010/2129 4 975,36 21312 0 20091380 LP LES CHARMILLES 2 067,36 21312 0 2011100075281 LYCEE AUGUSTIN THIERRY 341,58 21312 0 2011100073858 LP MARECHAL LECLERC 23 373,43 21312 0 2011100075450 LP CHATEAU BLANC 204,75 21312 0 20110111LYCEE DE VIGNY 107 255,26 21312 0 20101450 LEGTA DU CHESNOY 4 653,39 21312 0 20101350 LP FRANCOISE DOLTO 2 009,28 21312 0 20110797 LYCEE JEAN ZAY 199 456,98 21312 0 2011100075062 LP JEAN DE BERRY 2 365,69 21312 0 2011 100074392 - LP BEAUREGARD 2 799,31 21312 0 20101505 - LP LEONARD DE VINCI 27 774,60 21312 0 20101695 - LYCEE POTHIER 38 925,00 21312 0 20101694 - LYCEE AGRICOLE LE CHESNOY 4 294,15 21312 0 20101804 - LYCEE GRANDMONT 14 868,66 21312 0 20110069 LYCEE MAURICE GENEVOIX 601 933,19 21312 0 20091691- LYCEE AMPERE VENDOME 115 938,26 21312 0 20060301 LYCEE VOLTAIRE 5 743,67 21312 0 2011100075867LYCEE JEHAN DE BEAUCE 2 251,21 21312 0 201175865LYCEE DE L ORME 1 909,53 21312 0 2011100075870LYCEE CLAUDEL 3 947,47 21312 0 86
2011100075864LYCEE TRIOLET 2 246,33 21312 0 2011100075863LYCEE CLAUDEL 863,50 21312 0 2011100074817 EREA FRANCOIS TRUFFAUT 1 121,79 21312 0 2011100074676 LYCEE ROTROU 4 688,32 21312 0 20110753LYCEE MARCEAU 1 275,73 21312 0 20110871LYCEE CLAUDEL 4 858,15 21312 0 20110935 LYCEE DESCARTES 358 779,69 21312 0 20110070 LYCEE MAURICE GENEVOIX 443 608,73 21312 0 2011100075645 LPA CHAMBRAY 803,00 21312 0 2011100075644 LPA DE CHAMBRAY 2 063,67 21312 0 20110031 LYCEE JEAN GUEHENNO 56 506,22 21312 0 20110019 LYCEE BLAISE PASCAL 10 704,20 21312 0 20070778 LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 2 242,50 21312 0 20110887 - LYCEE C. CLAUDEL BLOIS - RESTRUCT SANITAIRES INTE 67 727,07 21312 0 2011100071518 LYCEE EDOUARD VAILLANT 703,25 21312 0 2011 100074213 - LYCEE JEHAN DE BEAUCE 3 361,96 21312 0 2010 100065289 - LYCEE RABELAIS 1 530,88 21312 0 20101603 LYCEE CLAUDE DE FRANCE 120 476,85 21312 0 2011 1000735036 - LYCEE EMILE DELATAILLE 3 376,00 21312 0 20102105 LP LES CHARMILLES 39 707,68 21312 0 2011 100072301 - LYCEE PASTEUR 1 495,00 21312 0 20110775LYCEE MARCEAU 1 052,48 21312 0 20101692 LP JEANNETTE VERDIER 5 980,00 21312 0 20101694 - LYCEE EN FORET 4 906,09 21312 0 20101878 - LYCEE DUHAMEL DU MONCEAU 10 918,16 21312 0 20101878 - LYCEE DURZY 13 617,24 21312 0 20101878 - LYCEE DUHAMEL DU MONCEAU 7 906,84 21312 0 20100969 - LYCEE JEAN MONNET 1 064,56 21312 0 20101804 - LYCEE LEONARD DE VINCI 1 141,31 21312 0 20101878 - LP CHATEAU BLANC 7 540,88 21312 0 20110033 LYCEE JEAN GUEHENNO 27 177,19 21312 0 20101505 - LYCEE JACQUES DE VAUCANSON 3 495,76 21312 0 2010969 - LYCEE LEOANRD DE VINCI 359,76 21312 0 2010908 - LP JEAN GUEHENNO 19 336,78 21312 0 20101953 LYCEE JEAN GUEHENNO 3 061,76 21312 0 2011100074851 LYCEE GEORGE SAND 3 530,59 21312 0 2011100076049 ENSEMBLE PATRIMOINE REGION 1 400,25 21312 0 20101677 LP MARECHAL LECLERC 97 782,87 21312 0 20091768 - LYCEE AMPERE VENDOME 341 525,06 21312 0 20110697LYCEE GRANDMONT 30 511,63 21312 0 INTEGRATION ACTIF BIEN 59823-AMO CONSTRUCTION IFPM 2 218,52 21312 30 20101670 - LYCEE JEAN GIRAUDOUX 6 370,20 21312 0 20110707 - LYCEE AGRICOLE LE CHESNOY 823,78 21312 0 20110707 - LP FRANCOISE DOLTO 498,49 21312 0 20110707 - LYCEE JEHAN DE BEAUCE 291,39 21312 0 20110707 - LPA CHAMBRAY LES TOURS 117,47 21312 0 2010100065560 EREA FRANCOIS TRUFFAUT 8 398,97 21312 0 2011100075600 LP JEANNETTE VERDIER 554,94 21312 0 2011100075088 LYCEE REMI BELLEAU 280,01 21312 0 2011100074763 LYCEE REMI BELLEAU 418,60 21312 0 20110778LYCEE CHOISEUL 29 321,91 21312 0 2011100073555 LYCEE VOLTAIRE 2 589,34 21312 0 2009100057726 LYCEE PIERRE ET MARIE CURIE 2 392,00 21312 0 20102072 - LP VAUVERT 40 000,00 21312 0 20101013 - LP SONIA DELAUNAY 9 140,98 21312 0 2011 100071464 - LYCEE EDOUARD VAILLANT 2 296,32 21312 0 20110869 LPA DE CHAMBRAY 16 059,81 21312 0 20101925- LYCEE JF PAULSEN 14 016,95 21312 0 2011100076306 LYCEE JACQUES MONOD 709,50 21312 0 20110936 LYCEE DESCARTES 206 878,68 21312 0 20111069 LYCEE JEAN MONNET 231 262,14 21312 0 20110095 LYCEE JEAN MONNET 502,32 21312 0 2011100073216 LYCEE VOLTAIRE 7 393,73 21312 0 2011100073234 LYCEE VOLTAIRE 15 698,76 21312 0 2011100073645 LYCEE MAURICE GENEVOIX 4 496,96 21312 0 20071087LYCEE LALOUX 2 429,31 21312 0 20110780LYCEE CHOISEUL 34 086,00 21312 0 2011100076327 LYCEE J. MONOD 1 715,14 21312 0 2011100076338 LP G. BRZESKA 1 821,63 21312 0 2011100076321 LP JEANNETTE VERDIER 1 711,33 21312 0 20101521 LYCEE JACQUES MONOD 2 152,80 21312 0 20111000763111 LP GAUDIER BRZESKA 841,50 21312 0 2011100076022 LYCEE CHATEAUNEUF 748,00 21312 0 20101816 LYCEE JEAN GIRAUDOUX 29 824,81 21312 0 20101474LYCEE VAUCANSON 809 385,23 21312 0 20101497LYCEE VAUCANSON 37 852,42 21312 0 2011100076255 LYCEE JACQUES DE VAUCANSON 86,11 21312 0 20100594 LP JOSEPH CUGNOT 435,51 21312 0 20111068 LYCEE JEAN MONNET 127 823,09 21312 0 2011100075089 LYCEE JEHAN DE BEAUCE 139,99 21312 0 2011 100073498 - LP D'ARSONVAL 4 829,33 21312 0 20110707 - LYCEE CAMILLE CLAUDEL 58,88 21312 0 20110707 - LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 385,06 21312 0 2011 100073730 - LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 638,66 21312 0 2011121484649LYCEE VAUCANSON 1 802,61 21312 0 2011100076470LYCEE VAUCANSON 1 727,84 21312 0 2010979 - LYCEE LEONARD DE VINCI 8 677,94 21312 0 2011 100073210 - LYCEE ALAIN FOURNIER 3 827,20 21312 0 20111038LYCEE VAUCANSON 2 930,20 21312 0 2011100076265 LYCEE MAURICE GENEVOIX 160,53 21312 0 20101694 - LYCEE JEAN ZAY 395,12 21312 0 20102081LYCEE VAUCANSON 249 495,05 21312 0 20101804 - LP D'ARSONVAL 3 672,44 21312 0 87
20101505 - LP D'ARSONVAL 3 517,47 21312 0 2011 100073744 - LYCEE HORTICOLE DE BLOIS 1 161,32 21312 0 2011100074912 LYCEE GRANDMONT 4 738,50 21312 0 2011100074664- LYCEE ROTROU DREUX- TRVX LINGERIE 3 644,21 21312 0 20110671 LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE 209 087,77 21312 0 20102106 LP LES CHARMILLES 3 887,00 21312 0 2011100076693 LP JEANNETTE VERDIER 759,00 21312 0 2011100076700 LP MARECHAL LECLERC 70,00 21312 0 20101605 LYCEE CLAUDE DE FRANCE 124 866,63 21312 0 2011100076707 LP JEAN DE LA TAILLE 665,50 21312 0 20110868- LYCEE A THIERRY - MO 63 823,10 21312 0 20101878 - LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 53 961,36 21312 0 20101804 - LP MARTIN NADAUD 2 057,06 21312 0 2011 255350 - LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 1 745,20 21312 0 20100080 LYCEE G. BRZESKA 2 260,44 21312 0 2011100076804 LP MARECHAL LECLERC 179,40 21312 0 2011100076817 LYCEE JEAN LURCAT 5 582,28 21312 0 2011100076870 LYCEE G. BRZESKA 2 928,38 21312 0 2011100076875 LP MARECHAL LECLERC 1 658,09 21312 0 2011100076900 LYCEEN G. BRZESKA 1 439,75 21312 0 2011100076998 LP DE LA TAILLE 1 509,76 21312 0 20101331- LYCEE AGRI MONTOIRE SUR LE LOIR 778,00 21312 0 20102107 LP LES CHARMILLES 2 488,75 21312 0 20110901 LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 23 794,42 21312 0 2011100077058 LP JEAN MERMOZ 693,00 21312 0 2011100077042 LYCEE CHATEAUNEUF 2 114,05 21312 0 20101879 - LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 7 602,57 21312 0 20101879 - LYCEE EN FORET 43 967,87 21312 0 2011100074333LYCEE VAUCANSON 27 847,90 21312 0 20111217- LYCEE C CLAUDEL 300 193,49 21312 0 20102070 LP BECQUEREL 12 712,75 21312 0 2011 255129 - LP ST AIGNAN 1 133,32 21312 0 20102069 LP BECQUEREL 4 500,12 21312 0 20101679 LP MARECHAL LECLERC 116 001,08 21312 0 20101514 - LYCEE HONORE DE BALZAC 43 813,00 21312 0 2011 100076856 - LP VAUVERT 418,60 21312 0 20110756 LYCEE GEORGE SAND 42 389,35 21312 0 20110754 LYCEE GEORGE SAND 169 979,41 21312 0 20101625 LYCEE HENRI BRISSON 173 574,39 21312 0 2011100077055 LP CHATEAUNEUF 720,50 21312 0 2011100075376 LP JEAN DE BERRY 1 317,49 21312 0 2011100077057 LP CHATEAUNEUF 1 761,42 21312 0 2011100072899 LP JEAN LURCAT 7 774,00 21312 0 20101638 EREA ERIC TABARLY 65 818,15 21312 0 20101939 LYCEE TOUVENT 500 552,90 21312 0 20110707 - LP BEAUNE BELLEGARDE 590,08 21312 0 20101669 - LYCEE PIERRE ET MARIE CURIE 1 637,05 21312 0 20101505 - LYCEE JEAN MONNET 6 158,94 21312 0 20101053 - LYCEE MAURICE VIOLLETTE 6 049,28 21312 0 20110071 LYCEE MAURICE GENEVOIX 439 404,29 21312 0 20100969 - LYCEE JACQUES DE VAUCANSON 11 646,30 21312 0 20101879 - LYCEE EN FORET 3 097,11 21312 0 2011100076561 LYCEE JEAN ZAY 920,92 21312 0 2011100072974 LP JOSEPH CUGNOT 4 604,60 21312 0 2011100077571LYCEE VAUCANSON 687,50 21312 0 20110683 - LYCEE ALAIN FOURNIER 3 800,36 21312 0 2011 100073924 - LYCEE JEAN ZAY 4 353,44 21312 0 2011 255692 - EREA ERIC TABARLY 612,35 21312 0 2011 253837 - EREA ERIC TABARLY 7 226,75 21312 0 2011 100074631 - LP VAUVERT 2 520,12 21312 0 2011100073859 LYCEE MARECHAL LECLERC 897,00 21312 0 2011100076236 LP JEANNETTE VERDIER 2 744,34 21312 0 2011100074247 LYCEE GEORGE SAND 23 768,11 21312 0 20111218- C CLAUDEL 25 954,51 21312 0 20102128 LPA AMBOISE 2 057,12 21312 0 20100396 LP JOSEPH CUGNOT 2 597,71 21312 0 20101879 - LYCEE JEAN ZAY 8 128,66 21312 0 20101879 - LP JEANNETTE VERDIER 7 138,49 21312 0 2011100076878 LP VICTOR LALOUX 1 686,36 21312 0 2011100076553 LP MARTIN NADAUD 155,48 21312 0 20102017LYCEE DE VIGNY 7 690,28 21312 0 20110782LYCEE CHOISEUL 18 708,10 21312 0 20110779LYCEE CHOISEUL 40 165,60 21312 0 20100979 - LP D'ARSONVAL 7 145,38 21312 0 20100485 - LYCEE MARCEAU 3 282,62 21312 0 2011100077874LYCEE TRUFFAUT 770,25 21312 0 2011100077875LYCEE AMPERE 741,00 21312 0 20101512 - LYCEE GEORGES SAND 7 969,68 21312 0 20110670 - LYCEE DESCARTES 8 534,40 21312 0 20101882 - LYCEE JEAN MONNET 9 888,00 21312 0 20101669 - LYCEE AGRICOLE DE CAHTEAUROUX 1 410,47 21312 0 20101957 LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE 91 793,46 21312 0 20110032 LYCEE JEAN GUEHENNO 42 573,17 21312 0 20102022 LYCEE JEAN GIRAUDOUX 118 421,31 21312 0 2011100075847 LYCEE JEANNETTE VERDIER 5 044,67 21312 0 20091268 LP LES CHARMILLES 425,63 21312 0 20091385 LP LES CHARMILLES 71,62 21312 0 2011100074712- LP PHILIBERT DE L ORME 639,86 21312 0 20091375 LP LES CHARMILLES 2 888,58 21312 0 2011100075152 LYCEE AUGUSTIN THIERRY 3 576,04 21312 0 2009100057720LYCEE BEAUREGARD 758,26 21312 0 2011951 LYCEE JEANNETTE VERDIER 357 221,77 21312 0 2011100077616 LYCEE JEAN MONNET 969,00 21312 0 88
2011100077615 LYCEE JEAN MONNET 3 745,97 21312 0 20110043- LYCEE E BRANLY 7 768,02 21312 0 20111088 LYCEE BELLEGARDE 3 211,26 21312 0 2011100074442 LYCEE PHILIBERT DESSAIGNES 6 888,96 21312 0 20111050LYCEE ROTROU 920,92 21312 0 20111090LYCEE ROTROU 1 196,00 21312 0 20101241LYCEE MONTOIRE 5 011,09 21312 0 2011100078126 LYCEE JEAN LURCAT 4 564,29 21312 0 20111213- CAMILLE CLAUDEL 69 263,02 21312 0 20111056 LYCEE JEAN DE BERRY 5 382,00 21312 0 201137 LYCEE JEAN GUEHENNO 8 912,62 21312 0 20101958 LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE 27 930,51 21312 0 20111215- LYCEE C CLAUDEL 160 950,80 21312 0 20110034 LYCEE JEAN GUEHENNO 10 540,52 21312 0 20101176 LYCEE JEAN GIRAUDOUX 19 945,81 21312 0 20102023 LYCEE JEAN GIRAUDOUX 35 844,09 21312 0 2011100074305 LYCEE EMILE DELATAILLE 15 083,96 21312 0 2011100078181- EREA F TRUFFAUT 178,75 21312 0 20101498LYCEE VAUCANSON 33 581,42 21312 0 20101641 EREA ERIC TABARLY 101 060,35 21312 0 20091744 - DIAG ACCESSIBILITE 44 912,00 21312 0 20091744 - DIAG ACCESSIBILITE 19 310,53 21312 0 20091744 - DIAG ACCESSIBILITE 47 099,75 21312 0 2011100075154 LYCEE AUGUSTIN THIERRY 4 485,00 21312 0 20091744 - DIAG ACCESSIBILITE 4 636,17 21312 0 20101337 - LYCEE AGRICOLE DE TOUVENT 8 539,44 21312 0 20091637 - LYCEE J. DE VAUCANSON 1 674,26 21312 0 2011100075960 EREA FRANCOIS TRUFFAUT 3 918,51 21312 0 20101505 - LYCEE JACQUES DE VAUCANSON 2 290,25 21312 0 2011100078191-LYCEE AGRI DE MONTOIRE SUR LE LOIR 2 449,89 21312 0 20101877 - LYCEE EN FORET 51 902,31 21312 0 20101877 - LP CHATEAU BLANC 16 360,19 21312 0 20101505 - LYCEE JACQUES DE VAUCANSON 3 112,12 21312 0 20101894 - LYCEE CLAUDE DE FRANCE 4 544,80 21312 0 20101877 - LP CHATEAU BLANC 18 016,84 21312 0 20110816 - LYCEE BLAISE PASCAL 6 888,96 21312 0 20101606 - LYCEE CLAUDE DE FRANCE 49 567,47 21312 0 2011100075497 LP JEAN LURCAT 17 904,72 21312 0 20110707 PLUSIEURS ETABLISSEMENTS 925,97 21312 0 2009100056499 LP GAUDIER BRZESKA 2 870,40 21312 0 20110757 LYCEE GEORGE SAND 66 938,71 21312 0 20101490LYCEE VAUCANSON 66 783,64 21312 0 20101878 - LYCEE EN FORET 52 146,35 21312 0 20101878 - LYCEE POTHIER 149 658,83 21312 0 20101505 - LYCEE JEAN MONNET 9 626,36 21312 0 20101580 - LYCEE PAUL LOUIS COURIER 86 876,72 21312 0 20101908LYCEE VAUCANSON 133 791,49 21312 0 20110384 - LYCEE JACQUES COEUR 30 012,11 21312 0 20111136 LYCEE FRANCOISE DOLTO 10 046,40 21312 0 2011894 LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 23 327,74 21312 0 20111641LYCEE VAUCANSON 26 910,00 21312 0 20102071 LP BECQUEREL 5 556,87 21312 0 20110931 LYCEE DESCARTES 46 171,37 21312 0 20110928 LYCEE DESCARTES 208 598,19 21312 0 2011100075051 LYCEE AUGUSTIN THIERRY 5 130,84 21312 0 2011100073210 LYCEE ALAIN FOURNIER 2 631,20 21312 0 2011100072780 LP VAUVERT 4 407,26 21312 0 2011100076440 LYCEE AUGUSTIN THIERRY 2 093,00 21312 0 2011100077716 LPA CHAMBRAY LES TOURS 1 148,16 21312 0 2011100076601 LYCEE PAUL LOUIS COURIER 1 614,60 21312 0 2011100075133 LYCEE VOLTAIRE 7 176,00 21312 0 2011100075101 LP ANDRE AMPERE 6 017,08 21312 0 20101148 LYCEE JEAN GIRAUDOUX 9 015,68 21312 0 20110036 LYCEE JEAN GUEHENNO 4 241,35 21312 0 2011100073522 LYCEE JEAN GIRAUDOUX 2 542,06 21312 0 2011100073495 LYCEE JEAN GIRAUDOUX 3 909,19 21312 0 2011100073496 LYCEE JEAN GIRAUDOUX 1 088,91 21312 0 2011100073488 LYCEE JEAN GIRAUDOUX 3 372,25 21312 0 2011100073489 LYCEE JEAN GIRAUDOUX 6 627,22 21312 0 2011100073492 LYCEE JEAN GIRAUDOUX 1 383,63 21312 0 20110870 LYCEE DE VINCI 1 243,84 21312 0 2000100073951 LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 22 275,93 21312 0 2010100069696 LYCEE ROLLINAT 2 820,28 21312 0 2011100073502 LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 1 955,82 21312 0 2011100078134LYCEE NADAUD 1 524,90 21312 0 20101611 LYCEE CLAUDE DE FRANCE 135 451,37 21312 0 20111079LYCEE CHOISEUL 8 521,49 21312 0 2011100075936 LA CHATEAUROUX 2 990,00 21312 0 20101646 EREA ERIC TABARLY 213 220,32 21312 0 2011100075669 LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 5 982,82 21312 0 2011100074211 LP ST AIGNAN 18 030,09 21312 0 2011100074667 LYCEE ROTROU 27 617,78 21312 0 2010100067260 LYCEE MARCEAU 1 303,80 21312 0 20101678 LYCEE MARECHAL LECLERC 249 773,67 21312 0 20101680 LYCEE MARECHAL LECLERC 34 565,61 21312 0 20102087 LYCEE JEAN MONNET 17 696,38 21312 0 2011100076406 LYCEE CUGNOT 3 588,00 21312 0 20111339 LPA AMBOISE 151 335,84 21312 0 20111443LYCEE BEAUREGARD 1 291,68 21312 0 20110035 LYCEE JEAN GUEHENNO 14 241,30 21312 0 2011100078423 LYCEE JEAN DE BERRY 2 139,88 21312 0 20101610 LYCEE CLAUDE DE FRANCE 24 314,37 21312 0 2011100073039 LPA MONTOIRE SUR LE LOIR 777,40 21312 0 89
2011100077570 LYCEE JEAN ZAY 2 441,04 21312 0 20111500 LYCEE DU CHESNOY 372 894,67 21312 0 2011100072576 LYCEE JEAN LURCAT 8 744,84 21312 0 2011100074122 LP PAUL GAUGUIN 2 206,62 21312 0 2011100077597 LYCEE VOLTAIRE 23 645,23 21312 0 2011100077620 LYCEE VOLTAIRE 10 729,35 21312 0 2010100068261 LYCEE MAURICE GENEVOIX 182,52 21312 0 2007750LYCEE POTHIER 52,03 21312 0 2011100074868 LYCEE POTHIER 193 848,34 21312 0 2011100074630 LP VAUVERT 22 916,17 21312 0 2011100078517 LEGTA LE CHESNOY 2 395,37 21312 0 2011100075851 LYCEE JEAN MONNET 1 004,42 21312 0 2011100076292 LYCEE LEONARD DE VINCI 1 192,22 21312 0 2011100076570 LYCEE JACQUES MONOD 14 017,62 21312 0 2011100077378 LYCEE JEAN DE LA TAILLE 5 127,75 21312 0 2011100076949 LYCEE EN FORET 2 284,46 21312 0 2011100073933 LYCEE EN FORET 20 146,91 21312 0 2011100078117 LYCEE MAURICE GENEVOIX 5 232,79 21312 0 2011100077377 LP GAUDIER BRZESKA 27 042,84 21312 0 2011100074074 LYCEE JACQUES MONOD 4 744,88 21312 0 20110760 LYCEE GEORGES SAND 68 017,81 21312 0 20110893 AUDITS ENERGETIQUE LYCEES DE LA REGION 98 072,00 21312 30 2011100077562 LYCEE JEAN ZAY 1 777,47 21312 0 2011100076564 LYCEE JEAN ZAY 1 256,13 21312 0 2011100074454 LYCEE DUHAMEL DU MONCEAU 37 226,79 21312 0 2011100078585 LEGTA LE CHESNOY 2 236,19 21312 0 20111096 ELSA TRIOLET 68 889,60 21312 30 2011100078269 LYCEE MAURICE GENEVOIX 1 130,22 21312 0 2011100078640 LEGTA LE CHESNOY 1 600,25 21312 0 2011100078642 LYCEE ROTROU 2 162,13 21312 0 2011100078643 LYCEE MARCEAU 2 439,98 21312 0 2011889 LYCEE B. FRANKLIN 14 984,22 21312 0 2011902 LYCEE B. FRANKLIN 56 910,22 21312 0 2011906 LYCEE B. FRANKLIN 35 720,21 21312 0 2011748 LP CHATEAU BLANC 261 196,40 21312 0 20111374 LP FRANCOISE DOLTO 12 140,48 21312 0 20101204 LYCEE GAUDIER BRZESKA 6 697,60 21312 0 2010100070620 LYCEE JEAN ZAY 3 421,98 21312 0 20111216 LYCEE CAMILLE CLAUDEL 12 292,12 21312 0 2011100078687 LYCEE LE CHESNOY 720,00 21312 0 2011100078688 LYCEE LE CHESNOY 450,00 21312 0 2011100078689 LE CHESNOY 540,00 21312 0 2011100078691 LYCEE MONTOIRE 1 034,00 21312 0 2011 100074601 - LYCEE GUSTAVE EIFFEL 7 607,75 21312 0 20110908 - LYCEE VAUVERT 3 541,16 21312 0 2011 100077535 - LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 5 013,73 21312 0 2011 100077536 - LYCEE JACQUES COEUR 4 225,16 21312 0 2011 100077291 -LP VAUVERT 3 616,70 21312 0 2011 100076901 - LP VAUVERT 3 718,12 21312 0 2011 100076177 - LP VAUVERT 19 116,87 21312 0 20110046 - LYCEE JACQUES COEUR 46 715,83 21312 0 2011 100074505 - LYCEE FRANCOIS CLOUET 2 392,00 21312 0 20101804 - LYCEE CHOISEUL 17 629,66 21312 0 20101804 - LP FRANCOIS CLOUET 12 762,72 21312 0 20110673 - LP VAUVERT 3 753,31 21312 0 2011892 LYCEE B. FRANKLIN 103 370,27 21312 0 20110813 LYCEE BLAISE PASCAL 1 922,57 21312 0 20110383 LYCEE PIERRE ET MARIE CURIE 15 524,08 21312 0 2011100078889 EREA ERIC TABARLY 90,00 21312 0 2011100078890 LYCEE JEAN DE BERRY 720,00 21312 0 2011100078892 LYCEE ALAIN FOURNIER 720,00 21312 0 2011 100073778 - LYCEE JEHAN DE BEAUCE 23 773,49 21312 0 2011 100075935 - LP MAURICE VIOLLETTE 763,95 21312 0 20110746 LYCEE EDOUARD VAILLANT 38 392,97 21312 0 20101956 LYCEE DE NAVARRE 62 544,74 21312 0 20110925LYCEE BELLEAU 26 546,35 21312 0 20110945LYCEE BELLEAU 30 677,41 21312 0 20110767 LYCEE GEORGE SAND 56 539,75 21312 0 20110763 LYCEE GEORGE SAND 53 431,78 21312 0 20101890LYCEE BEAUREGARD 14 867,12 21312 0 20091695- LYCEE AMPERE VENDOME 66 963,66 21312 0 2011 100075228 - LYCEE MAURICE VIOLLETTE 6 338,80 21312 0 20110944LYCEE BELLEAU 42 769,57 21312 0 2011100078865LYCEE CUGNOT 4 283,31 21312 0 20110942LYCEE BELLEAU 90 896,00 21312 0 20111182 LYCEE GEORGE SAND 30 600,49 21312 0 20110747 LYCEE EDOUARD VAILLANT 89 835,63 21312 0 20111478 LYCEE FRANCOISE DOLTO 5 804,78 21312 0 2011100078792 LYCEE ALAIN FOURNIER 1 802,61 21312 0 20101899 ENIVL DIAG CT SPS 5 094,96 21312 30 2011 100075603 - LEGTA LE CHESNOY 7 490,50 21312 0 20111450 LYCEE FRANCOISE DOLTO 27 505,60 21312 0 2011100078663 LYCEE MARECHAL LECLERC 680,00 21312 0 20100683 - LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE 4 045,58 21312 0 20110929LYCEE DESCARTES 45 133,63 21312 0 20101804 - LYCEE HONORE DE BALZAC 3 598,08 21312 0 20110969 - LYCEE GRANDMONT 5 657,75 21312 0 20101877 - LYCEE DURZY 12 942,31 21312 0 20101879 - LYCEE JACQUES MONOD 1 741,88 21312 0 20101879 - LYCEE JACQUES MONOD 8 578,93 21312 0 20101877 - LYCEE JACQUES MONOD 2 226,47 21312 0 20101877 - LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 5 844,49 21312 0 20101877 - LP GAUDIER BRZESKA 23 164,82 21312 0 90
20101878 - LYCEE AGRICOLE LE CHESNOY 22 520,81 21312 0 2011 100078141 - LYCEE MAURICE VIOLLETTE 932,88 21312 0 2011 100077315 - LP MAURICE VIOLLETTE 741,52 21312 0 2011 100078522 - LYCEE HONORE DE BALZAC 11 074,58 21312 0 2011 258943 - LYCEE PIERRE ET MARIE CURIE 95,68 21312 0 2011 100073681 - EREA ERIC TABARLY 956,80 21312 0 20111214 LYCEE CAMILLE CLAUDEL 102 699,84 21312 0 20110764 LYCEE GEORGE SAND 102 010,86 21312 0 20110758 LYCEE GEORGE SAND 72 508,88 21312 0 20111458 LYCEE FRANCOISE DOLTO 10 804,99 21312 0 20101670 - LYCEE ROLLINAT 3 624,62 21312 0 20110683 - LP VAUVERT 21 331,25 21312 0 20110045 - LYCEE JACQUES COEUR 2 488,74 21312 0 20110683 - LP JEAN DE BERRY 20 922,92 21312 0 20101512 - LYCEE BLAISE PASCAL 20 843,23 21312 0 20101671 - LYCEE BLAISE PASCAL 12 536,95 21312 0 20101877 - LP CHATEAU BLANC 14 748,04 21312 0 20101922 - LP GAUDIER BRZESKA 57 187,10 21312 0 20101807 - LYCEE CAMILLE CLAUDEL 4 795,98 21312 0 20101807 - LYCEE CLAUDE DE FRANCE 23 833,18 21312 0 20101014 - LP SONIA DELAUNAY 3 714,29 21312 0 20101514 - LYCEE BLAISE PASCAL 2 012,87 21312 0 2011 100072780 - LP VAUVERT 717,60 21312 0 2009 100054834 - LP BEAUREGARD 2 368,08 21312 0 2011 256819 - LYCEE RONSARD 33 785,23 21312 0 2011 100078424 - LYCEE CAMILLE CLAUDEL 1 602,64 21312 0 2011 100075315 - LP MAURICE VIOLLETTE 6 499,06 21312 0 2011100078961- LYCEE E TRIOLET- BAT EXTERNAT 1 602,88 21312 0 20111420 LP ALBERT BAYET 104 668,60 21312 0 20111512 LYCEE CHATEAUNEUF 389 937,44 21312 0 2011100072938- LYCEE AMPERE VENDOME 847,08 21312 0 20110932LYCEE DESCARTES 200 469,08 21312 0 2011100078895 LYCEE VOLTAIRE 57,41 21312 0 20091032 EREA SIMONE VEIL 1,22 21312 0 20111589 LPA CHAMBRAY LES TOURS 88 561,31 21312 0 20101806 - LYCEE CAMILLE CLAUDEL 18 508,48 21312 0 20101807 - LYCEE CAMILLE CLAUDEL 877,29 21312 0 20111796 EPLEFPA BELLEGARDE 24 500,00 21312 30 2011100079093 LP MARECHAL LECLERC 1 878,68 21312 0 2011 100077435 - LYCEE AGRICOLE LE CHESNOY 16,29 21312 0 20110707 - LP JOSPEH CUGNOT 90,18 21312 0 20110707 - LPA CHAMBRAY 176,21 21312 0 20110707 - LYCEE AGRICOLE DE MONTOIRE SUR LOIR 513,12 21312 0 20111009 - LYCEE EDOUARD BRANLY 2 192,68 21312 0 2011 100076044 - LYCEE GAUDIER BRZESKA 10 608,52 21312 0 20111442lLYCEE VAUCANSON 2 538,01 21312 0 20111009 - LYCEE EDOUARD BRANLY 15 995,60 21312 0 2011 100077730 - LP PAUL GAUGUIN 15 129,40 21312 0 2011 100074424 - LYCEE GUSTAVE EIFFEL 5 091,97 21312 0 2011 100075111 - LYCEE AGRICOLE LA SAUSSAYE 4 419,22 21312 0 20111178 LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 231 355,02 21312 0 2011 100075510 - LYCEE AGRICOLE D'AREINES 7 466,28 21312 0 2011100078280 LYCEE VOLTAIRE 6 547,63 21312 0 2011100077600 LYCEE VOLTAIRE 15 131,27 21312 0 20111479 LYCEE GAUDIER BRZESKA 83 623,12 21312 0 20111387 LYCEE FRANCOISE DOLTO 11 830,93 21312 0 2011100072782 SITES DES BARRES 3 098,91 21312 0 20101879 - LP GAUDIER BRZESKA 39 927,60 21312 0 20101878 - LP FRANCOIS VILLON 39 988,51 21312 0 2011 100074342 - LYCEE AGRICOLE DE FONDETTES 3 903,50 21312 0 2011100077905 EREA TRUFFAUT 2 460,91 21312 0 20101782 - LYCEE JACQUES COEUR 3 887,00 21312 0 20111008 LYCEE VOLTAIRE 12 109,50 21312 0 2011100079363- LYCEE AMPERE VENDOME 450,00 21312 0 20111351 - LYCEE CAMILLE CLAUDEL 24 512,42 21312 0 20110673 - LP JEAN DE BERRY 1 883,78 21312 0 20101879 - LYCEE EN FORET 2 951,63 21312 0 2011 100077244 - EREA FRANCOIS TRUFFAUT 20 260,30 21312 0 20101878 - LYCEE JEAN ZAY 41 738,55 21312 0 20101878 - LP CHATEAU BLANC 40 522,69 21312 0 20101694 - LYCEE CHARLES PEGUY 3 642,28 21312 0 20111447 LYCEE FRANCOISE DOLTO 47 859,46 21312 0 20111350 - LYCEE CAMILLE CLAUDEL 9 800,63 21312 0 2011100075531 LYCEE JEAN MONNET 1 560,78 21312 0 20091566 LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 21 838,96 21312 0 20101505 - LYCEE LEONARD DE VINCI 1 541,93 21312 0 2011100076392 LYCEE JEAN ZAY 1 222,60 21312 0 2011100073579 LYCEE JEAN MONOD 2 272,40 21312 0 2011100077566 LYCEE MAURICE GENEVOIX 3 948,55 21312 0 20111185 LYCEE GEORGE SAND 11 011,57 21312 0 20110768 LYCEE GEORGE SAND 8 296,11 21312 0 20110761 LYCEE GEORGE SAND 68 034,57 21312 0 2011100078588 LYCEE REMI BELLEAU 1 634,09 21312 0 20111341 LPA AMBOISE 9 189,19 21312 0 20111335 LPA AMBOISE 17 923,36 21312 0 20102088 LYCEE JEAN MONNET 163 826,87 21312 0 20111180 LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 92 936,25 21312 0 2011100075871 LYCEE JEAN MOULIN 11 193,36 21312 0 2011100078337 LP AMPERE 3 314,92 21312 0 2011100078337 LP AMPERE 2 597,64 21312 0 2011100078205 LP AMPERE 1 253,04 21312 0 2011100074489 LP AMPERE 3 887,07 21312 0 2011100078624 LYCEE BELLEAU 2 272,40 21312 0 91
2011100078738 LYCEE MAURICE GENEVOIX 1 734,20 21312 0 2011100079457 LYCEE JEAN GUEHENNO 720,00 21312 0 20101645 EREA ERIC TABARLY 32 969,19 21312 0 2011100079435 LYCEE JEAN MERMOZ 1 384,39 21312 0 2011100077074 LP AMPERE 5 771,08 21312 0 2011100078745 LYCEE JEAN ZAY 11 780,60 21312 0 2011100078623 LYCEE JEAN ZAY 7 458,85 21312 0 2011100073553 LYCEE VOLTAIRE 12 225,51 21312 0 2011100073554 LYCEE VOLTAIRE 7 982,10 21312 0 2011100078847 LYCEE MAURICE GENEVOIX 4 605,56 21312 0 2011100076672 LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 5 054,00 21312 0 2011100079142 LP JOSEPH CUGNOT 2 004,19 21312 0 2011100075385 LP AMPERE 34 088,76 21312 0 2011100077077 LYCEE VAUCANSON 15 592,05 21312 0 2010100070639 LP AMPERE 11 972,21 21312 0 2011100077867 LP HENRI BRISSON 8 539,44 21312 0 20101495LYCEE VAUCANSON 45 552,70 21312 0 2011100079493LYCEE ROTROU 720,00 21312 0 2011100079494LYCEE MARCEAU 900,00 21312 0 2011100079495LYCEE TRIOLET 270,00 21312 0 20100633 LYCEE JEAN MONNET 4 377,36 21312 0 20111099- LYCEE E.TRIOLET MAINTENANCE BATIMENT EXTERNAT 18 105,86 21312 0 20111465LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 1 664,83 21312 0 2010100066632 LYCEE BERNARD PALISSY 210,50 21312 0 20091697- LYCEE AMPERE VENDOME 49 133,70 21312 0 20101627 LYCEE HENRI BRISSON 33 570,99 21312 0 2011100078288 EXTENTION ENIVL 3 803,28 21312 30 20110943LYCEE BELLEAU 132 749,47 21312 0 2011100078267 LP MARECHAL LECLERC 1 465,10 21312 0 2010100071051 LYCEE VOLTAIRE 2 860,15 21312 0 2011100079502 LP JOSEPH CUGNOT 720,00 21312 0 20110930 LYCEE DESCARTES 18 292,82 21312 0 20102089 LYCEE JEAN MONNET 181 400,20 21312 0 20091725 - LYCEE DESCARTES 8 674,59 21312 0 2011 258501 - LYCEE BLAISE PASCAL 1 782,04 21312 0 2010100068264 LP JEAN LURCAT 8 950,86 21312 0 2011100076562 LYCEE JEAN ZAY 2 363,30 21312 0 2011100077561 LP CHATEAU BLANC 6 882,98 21312 0 20101694 - LYCEE VOLTAIRE 77 370,02 21312 0 2011100078994 LYCEE JEAN GIRAUDOUX 203,32 21312 0 2009100055047 LP BEAUREGARD 7 907,00 21312 0 2011100078870 LYCEE JEAN MONNET 1 782,04 21312 0 2011100078046 LYCEE MAURICE GENEVOIX 7 953,40 21312 0 2011100078625 LYCEE MAURICE GENEVOIX 8 224,34 21312 0 2011100079586LYCEE TRIOLET 941,25 21312 0 2011100079585LYCEE THIERRY 720,00 21312 0 20111367 LYCEE JEAN MONNET 331 247,34 21312 0 20101694 - LYCEE CHARLES PEGUY 34 569,79 21312 0 20101505 - LYCEE RABELAIS 15 779,20 21312 0 2011100078111 LYCEE POTHIER 6 141,16 21312 0 2011100077871 LYCEE POTHIER 7 277,66 21312 0 20101136 LYCEE HENRI BRISSON 2 507,58 21312 0 20111181 LYCEE GEORGE SAND 97 271,63 21312 0 20110934 LYCEE DESCARTES 220 861,86 21312 0 2011100078125 LYCEE VAUCANSON 21 654,84 21312 0 20111421 LP ALBERT BAYET 31 977,80 21312 0 2011 100078856 - LYCEE GUSTAVE EIFFEL 776,20 21312 0 2011 100077756 - LYCEE AUGUSTIN THIERRY 7 872,07 21312 0 2011 259421 - LYCEE RONSARD 1 913,17 21312 0 2011100079487 LYCEE PE MARTIN 3 940,52 21312 0 20080135LYCEE DE VIGNY 2 870,40 21312 0 20080679LYCEE DE VIGNY 2 511,60 21312 0 2011 100079774 - ENS DES LYCEES 852,50 21312 0 20111011 - LYCEE EDOUARD BRANLY 5 113,94 21312 0 20101879 - LYCEE DURZY 5 312,25 21312 0 2011 257215 1 951,75 21312 0 20101807 - LYCEE CLAUDE DE FRANCE 1 116,01 21312 0 2011 10007772 - LYCEE CLAUDE DE FRANCE 10 144,21 21312 0 2011100079503 LP AMPERE 1 771,28 21312 0 20101505 - LYCEE JEAN MONNET 5 334,61 21312 0 20101877 - LP GAUDIER BRZESKA 5 786,04 21312 0 20101514 - LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 31 897,78 21312 0 20101694 - LYCEE CHARLES PEGUY 16 213,68 21312 0 20101695 - LYCEE EN FORET 10 628,70 21312 0 20101577 - LP JEAN LURCAT 32 902,56 21312 0 20101877 - LYCEE MAURICE GENEVOIX 24 233,48 21312 0 20111011 - LYCEE EDOUARD BRANLY 7 127,71 21312 0 2011100075907 LP AGRICOLE DE BLOIS 2 750,80 21312 0 2011100079771-LYCEE AGRI MONTOIRE 1 904,15 21312 0 20110762 LYCEE GEORGE SAND 56 208,95 21312 0 2011100077546 LYCEE JEAN DE BERRY 6 951,91 21312 0 20111656 LYCEE HENRI BRISSON 40 212,53 21312 0 20100485 - LYCEE MAURICE VIOLLETTE 5 924,70 21312 0 20101804 - LYCEE CHOISEUL 290,35 21312 0 20101804 - LP BEAUREGARD 5 945,99 21312 0 20101694 - LYCEE CHARLES PEGUY 17 531,09 21312 0 2011 100076611 - LYCEE CHOISEUL 3 798,00 21312 0 2011 259683 - LYCEE AGRICOLE DE MONTOIRE 1 831,97 21312 0 2011100078587 LYCEE REMI BELLEAU 4 425,20 21312 0 2011100074366 LYCEE HORTICOLE DE BLOIS 27 758,33 21312 0 2011100078971 LYCEE VOLTAIRE 988,85 21312 0 2011100078966 LP CHATEAU BLANC 2 392,00 21312 0 20111018 LYCEE JEANNETTE VERDIER 101 176,54 21312 0 92
2011100079648 LYCEE VOLTAIRE 956,80 21312 0 20110110LYCEE DE VIGNY 88 942,52 21312 0 20111645 - LYCEE BECQUEREL 13 654,08 21312 0 20110109LYCEE DE VIGNY 54 075,39 21312 0 2011100079863LYCEE LALOUX 300,01 21312 0 20111647 - LP CHAPTAL 31 240,44 21312 0 2011100079550 LP DOLTO 240,00 21312 0 2011100078755 LP DOLTO 1 456,84 21312 0 201110078328 LP JEAN DE BERRY 990,29 21312 0 2011100078328 LP JEAN DE BERRY 10 837,67 21312 0 20111483 LYCEE FRANCOISE DOLTO 26 886,79 21312 0 2011100080268 LYCEE JACQUES MONOD 619,79 21312 0 2011100080249 LP MARECHAL LECLERC 720,00 21312 0 2011100080250 LYCEE JACQUES MONOD 270,00 21312 0 20101711 LYCEE GAUDIER BRZESKA 5 886,57 21312 0 2009100057608LYCEE PHILIBERT DE L'ORME 3 076,11 21312 0 2011100079667 LYCEE BERNARD PALISSY 214,08 21312 0 20101879 - ENSEMBLE DES LYCEES 2 398,63 21312 0 20110673 - LP JEAN DE BERRY 290,20 21312 0 20100908 - LYCEE AGRICOLE DE VAILLY SUR SAULDRE 6 095,92 21312 0 2011 100078121 - LYCEE POTHIER 11 802,13 21312 0 20101512 - LYCEE PIERRE ET MARIE CURIE 1 498,61 21312 0 20101512 - LP JEAN D'ALEMBERT 5 504,10 21312 0 254252 - LP JEAN DE BERRY 6 770,56 21312 0 20101512 - LYCEE BLAISE PASCAL 582,45 21312 0 20111419 LP ALBERT BAYET 104 996,84 21312 0 2011100078584 LYCEE GEORGE SAND 5 561,40 21312 0 20110811 LYCEE BERNARD PALISSY 59 740,32 21312 0 2011 100080495 - ENSEMBLE DES LYCEES 450,00 21312 0 20111040- LYCEE A THIERRY 10 524,80 21312 0 2011100075303 LP MARTIN NADAUD 938,02 21312 0 2011100078274 LYCEE JEAN DE BERRY 2 529,54 21312 0 20101922 LYCEE ANDRE AMPERE 5 986,58 21312 0 20101804 LYCEE RABELAIS 18 145,90 21312 0 2011969 LYCEE CHOISEUL 72 372,01 21312 0 20101879 LYCEE JEAN DE LA TAILLE 11 197,74 21312 0 20101695 LYCEE FRANCOIS VILLION 5 548,34 21312 0 20111612 LYCEE CLAUDE DE FRANCE 165 335,24 21312 0 20111746LA MONTOIRE 169 951,88 21312 0 20111524 LA LE CHESNOY 152 980,93 21312 0 2011100079075 LYCEE JEAN ZAY 2 403,29 21312 0 2011100074338 LP PAUL GAUGUIN 3 916,90 21312 0 2011100077872 LYCEE POTHIER 3 887,00 21312 0 20111518 LA LE CHESNOY 61 440,47 21312 0 20111521 LA LE CHESNOY 4 934,00 21312 0 2011100080548 LYCEE JEAN GUEHENNO 1 802,61 21312 0 2011100078926 LP DE LA TAILLE 8 600,01 21312 0 2011891 LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 6 119,64 21312 0 2011100079768 LYCEE MAURICE GENEVOIX 3 372,72 21312 0 2011100074488 LYCEE AMPERE 2 125,04 21312 0 20111574 ENSEMBLE DES LYCEES 27 089,40 21312 0 2011100078949 LP AMPERE 2 930,20 21312 0 2011100079769 LYCEE JACQUES MONOD 16 253,64 21312 0 2011100079548 LYCEE MAURICE GENEVOIX 2 265,87 21312 0 2011100080539 LYCEE VOLTAIRE 3 423,72 21312 0 2011100080681 ENSEMBLES DES LYCEES 900,00 21312 0 2011100080695 ENSEMBLES DES LYCEES 2 832,18 21312 0 2011100080696 ENSEMBLES DES LYCEES 2 152,51 21312 0 20111627 LYCEE CHATEAUNEUF 27 765,15 21312 0 2011100080701 LYCEE BLAISE PASCAL 90,00 21312 0 20111418 LP ALBERT BAYET 3 280,13 21312 0 2011100078743 LYCEE JEAN LURCAT 819,26 21312 0 20091460 LYCEE VOLTAIRE 46 148,37 21312 0 2011991 LYCEE BERNARD PALISSY 48 561,39 21312 0 20110673 - LP VAUVERT 5 430,52 21312 0 20110908 - LYCEE JEAN MOULIN 943,02 21312 0 20101514 - LYCEE JEAN GIRAUDOUX 12 904,36 21312 0 2011 100079219 - LYCEE AGRICOLE LE CHESNOY 1 435,20 21312 0 20101669 - LYCEE LOUIS PASTEUR 1 571,16 21312 0 20110908 -LP JEAN DE BERRY 4 443,85 21312 0 20110908 - LP VAUVERT 766,76 21312 0 2011100079612 LYCEE JACQUES DE VAUCANSON 7 551,75 21312 0 20111000800697 LA LE CHESNOY 90,00 21312 0 2011100080698 LA LE CHESNOY 1 658,09 21312 0 20101878 - LYCEE DURZY 13 617,23 21312 0 20101878 - LPA BEAUNE 9 962,29 21312 0 20101878 - LP CHATEAU BLANC 6 802,43 21312 0 20101878 - LP GAUDIER BRZESKA 37 268,47 21312 0 20101878 - LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 7 002,32 21312 0 20101878 - LYCEE DUHAMEL DU MONCEAU 1 853,70 21312 0 20101878 - LP JEAN DE LA TAILLE 22 741,02 21312 0 20101877 - LP JEANNETTE VERDIER 8 628,66 21312 0 20111598- LYCEE AMPERE VENDOME 14 543,92 21312 0 2011100080756- LA MONTOIRE SUR LE LOIR 720,00 21312 0 20110707 - LYCEE MARCEAU 159,52 21312 0 20110707 - LYCEE ROTROU 272,69 21312 0 20110707 - LPA CHAMBRAY LES TOURS 60,21 21312 0 2011 100078463 - LPA D' AMBOISE 3 724,15 21312 0 20102024 LYCEE JEAN GIRAUDOUX 44 267,23 21312 0 2011100078852 LYCEE PIERRE ET MARIE CURIE 1 813,15 21312 0 20111810 LP CHATEAU BLANC 1 076,40 21312 0 20111242 EPLEFPA LE SUBDRAY 63 029,20 21312 0 20111694 - LP FRANCOISE DOLTO 10 129,75 21312 0 93
20111338 LPA AMBOISE 78 041,87 21312 0 2011100080929 ENSEMBLES DES LYCEES 5 965,60 21312 0 20111245 EPLEFPA LE SUBDRAY 26 312,00 21312 0 20111640 EREA ERIC TABARLY 91 209,08 21312 0 2011100078997 LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE 2 643,40 21312 0 2011100078329 LYCEE EDOUARD VAILLANT 5 374,64 21312 0 2011100080529 LP VICTOR LALOUX 2 302,30 21312 0 2011100079851 LP JEAN DE LA TAILLE 3 847,50 21312 0 2011100079600 LP VICTOR LALOUX 1 898,58 21312 0 20111010 LYCEE BERNAR PALISSY 12 420,19 21312 0 20111633 ENSEMBLES DES LYCEES 138 819,78 21312 0 20111093- LYCEE E TRIOLET-MAINTENANCE BATIMENT EXTERNAT 409 777,76 21312 0 2011100078976 LP MARECHAL LECLERC 475,05 21312 0 2011 100077170 - LYCEE AGRICOLE LA SAUSSAYE 6 599,11 21312 0 20111065 LYCEE CLAUDE DE FRANCE 99 884,04 21312 0 20101505 - LYCEE JEAN MONNET 5 823,08 21312 0 20111248 EPLEFPA LE SUBDRAY 29 900,00 21312 0 2011100078637 LYCEE JACQUES DE VAUCANSON 2 709,32 21312 0 2011100079767 LYCEE CHOISEUL 761,35 21312 0 2011 100079593 - LYCEES DOLTO ET PALISSY 1 052,48 21312 0 20111009 - LYCEE AGRICOLE LA SAUSSAYE 30 446,15 21312 0 20111657 - LYCEES VIOLLETTE ET PAULSEN 22 137,26 21312 0 20110566 - LYCEE PHILIBERT DE L'ORME 1 698,32 21312 0 20110707 - L.A. MONTOIRE SUR LE LOIR 141,27 21312 0 2011100081082-LYCEE MONTOIRE SUR LE LOIR DEMI PENSION 1 652,27 21312 0 2011100078973 LP JEAN LURCAT 16 293,77 21312 0 2011100075508 LP JEAN LURCAT 17 879,30 21312 0 20110766 LYCEE GEORGE SAND 227 921,50 21312 0 20051944 LYCEE GEORGE SAND 3 660,13 21312 0 2011100079686 LYCEE JEAN MONNET 1 154,14 21312 0 20111804LYCEE LALOUX 3 468,40 21312 0 20101276LYCEE VAUCANSON 8 192,60 21312 0 2011100074983 LYCEE MAURICE GENEVOIX 9 933,63 21312 0 20111020- LYCEE E TRIOLET - MAINTENANCE BAT EXTERNAT 7 517,71 21312 0 2011100081265- LYCEE AGRI MONTOIRE - DEMIE PENSION 90,00 21312 0 20112000 LYCEE VOLTAIRE 9 579,96 21312 0 2011957 LYCEE JEANETTE VERDIER 36 719,91 21312 0 2011100080421 LP VICTOR LALOUX 657,80 21312 0 20111000 LYCEE JEANNETTE VERDIER 6 933,30 21312 0 20101493LYCEE VAUCANSON 42 177,88 21312 0 20110933 - LYCEE DESCARTES 36 769,21 21312 0 2011 100078940 - LYCEE AGRICOLE LA SAUSSAYE 13 495,66 21312 0 2010 100071098 - LYCEE MARCEAU 1 076,40 21312 0 20100485 - LYCEE JEAN FELIX PAULSEN 7 020,58 21312 0 20111501 LEGTA LE CHESNOY 39 827,89 21312 0 2011808 LYCEE BERNARD PALISSY 100 686,59 21312 0 2010100068072 LYCEE EDOUARD VAILLANT 466,44 21312 0 2011100077734 LYCEE JEAN GIRAUDOUX 1 654,14 21312 0 20111626 LYCEE CHATEAUNEUF 77 966,22 21312 0 20101608 - LYCEE CLAUDE DE FRANCE 24 058,18 21312 0 2011 100071862 - LYCEE LEONARD DE VINCI 538,20 21312 0 20111925 LYCEE JEAN DE BERRY 20 277,44 21312 0 20111588 LPA DE CHAMBRAY 9 574,19 21312 0 2011 100078132 - LP VICTOR LALOUX 4 585,94 21312 0 2011 100079460 - LYCEE JEAN GIRAUDOUX 1 794,00 21312 0 20100969 - LYCEE GRANDMONT 13 419,65 21312 0 20101505 - LYCEE HONORE DE BALZAC 13 017,22 21312 0 20100969 - LP ALBERT BAYET 1 283,06 21312 0 20110969 - LYCEE CHOISEUL 2 223,52 21312 0 20111009 - LYCEE AGRICOLE LA SAUSSAYE 2 647,49 21312 0 20100969 - LYCEE ALFRED DE VIGNY 11 719,69 21312 0 20111785 LYCEE M DE NAVARRE 93 661,15 21312 0 20111216- CAMILLE CLAUDEL - SALLE D EAU INTERNAT 15 749,78 21312 0 20111756- LYCEE AGRI MONTOIRE- DEMIE PENSION 47 899,80 21312 0 2011100081626 LP LALOUX 3 000,00 21312 0 2011100081624 3 000,00 21312 0 2011100081585 LP LALOUX 3 000,00 21312 0 20111417 LP ALBERT BAYET 17 342,00 21312 0 20091805 LYCEE GRANDMONT 12 642,32 21312 0 20110938 - LYCEE DESCARTES 242 728,20 21312 0 20111432 LYCEE JEAN ZAY 29 918,62 21312 0 2011904 LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 3 025,40 21312 0 2010100066337 LYCEE JEAN GUEHENNO 513,68 21312 0 2011 100079397 - LYCEE RONSARD 9 999,76 21312 0 2011996 LYCEE JEANNETTE VERDIER 4 054,49 21312 0 2011958 LYCEE JEANNETTE VERDIER 19 005,23 21312 0 2011100081650-LYCEE J DE BEAUCE - SELF O CENTRE 1 614,84 21312 0 20111485 LYCEE FRANCOISE DOLTO 10 754,95 21312 0 20110037 LYCEE JEAN GUEHENNO 3,93 21312 0 20111336 LPA AMBOISE 19 263,97 21312 0 20101607 LYCEE CLAUDE DE FRANCE 85 298,05 21312 0 20110998 LP JEANNETTE VERDIER 25 377,92 21312 0 2011100077564 LYCEE VOLTAIRE 4 486,89 21312 0 2011100080834 LYCEE MAURICE GENEVOIX 306,18 21312 0 2011100080547 LYCEE GRANDMONT 1 566,76 21312 0 20110100079073 LP CHATEAU BLANC 13 215,80 21312 0 20111019 LP JEANNETTE VERDIER 40 603,97 21312 0 2011100080855 LYCEE MAURICE GENEVOIX 467,64 21312 0 20110956 LP JEANNETTE VERDIER 105 653,73 21312 0 2011100082067 LYCEE PASTEUR 2 567,43 21312 0 20111638LYCEE VAUCANSON 97 634,79 21312 0 2011100081978 LYCEE JEAN MONNET 2 239,99 21312 0 2011100081980 LYCEE JEAN MONNET 2 239,99 21312 0 94
2011100081981 LYCEEJEAN MONNET 720,00 21312 0 2011100075055 LYCEE HENRI BRISSON 7 953,40 21312 0 2011100074660-LYCEE ROTROU DREUX 3 347,25 21312 0 20111803 LYCEE PAILSEN 15 100,73 21312 0 2010100060511 LYCEE JACQUES COEUR 897,00 21312 0 20101445 LYCEE JACQUES COEUR 29 988,32 21312 0 20101909 LYCEE HENRI BRISSON 717,60 21312 0 2011100078335 LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 1 573,17 21312 0 2011100073765 LYCEE GRANDMONT 12 585,27 21312 0 2010100071304 LYCEE DU CHER 2 870,40 21312 0 2011100079179 LYCEE THIERRY 4 664,40 21312 0 2011100081332 LP LECLERC 20,10 21312 0 2011100079147 LYCEE EDOURAD BRANLY 1 648,45 21312 0 20070360 - RG COMPLEMENTAIRE - IMMOBILISATION INITIALE 56783 273,87 21312 0 20071400 - EXTENSION IFPM ORLEANS - IMMO. INITIALE 56239 171 865,20 21312 0 20080929 - LYCEE PIERRE EMILE MARTIN - IMMO INITIALE 57326 33 975,77 21312 0 20080184 L.P J. BERRY REHABILT SANITAIRE-IMMO INITIALE 57140 5 999,14 21312 0 20080522 LYCEE MARCEAU - IMMOBILISATION INITIALE 57765 5 138,97 21312 0 20061575 LYCEE HOTELIER DE BLOIS - IMMO INITIALE 54349 4 640,48 21312 0 20080931 LYCEE PE MARTIN - IMMO INITIALE 57286 357,00 21312 0 20071283 LYCEE MAURICE VIOLETTE - IMMO INITIALE 57467 2 406,95 21312 0 20080048 LYCEE ELSA TRIOLET-RESTRUCTURATION DEMI PENSION 15 888,86 21312 0 2008100039877 LP JEAN LURCAT - REMPLACEMEMENT TOITURE PREAU 8 279,91 21312 0 2010100068731 - EXTENSION ECOLE INGENIEUR 3 827,20 21312 0 20101893-EXTENSION ECOLE INGENIEUR 10 792,70 21312 0 Sous-total nature 21312 33 097 455,10 20101458-CHAUMONT-MAINTENANCE DU PATRIMOINE LOT 4 1 827,78 21314 30 20101457-CHAUMONT-MAINTENANCE DU PATRIMOINE LOT 3 3 021,85 21314 30 2011100071852-CHAUMONT-ANNONCE TRAVAUX DE MAINTENANCE 1 353,87 21314 30 20102028-CHAUMONT-SPS DEVELOPPEMENT DU DOMAINE-PLANCHERS 1 913,60 21314 30 2010100070894-CHAUMONT-RECONNAISSANCE VIDEO RESEAU EU 1 028,56 21314 30 20101779 -CHAUMONT-MOE MAINTENANCE PATRIMOINE 21 254,62 21314 30 VELODROME DE BOURGES 304 711,87 21314 30 20110021-CHAUMONT-RESEAUX DIVERS STATIONNEMENT 18 152,89 21314 30 2011100073443 CHATEAU DE CHAUMONT DESINFECTION CUISINE 477,20 21314 30 20102059-CHAUMONT-DVLPT DU DOMAINE-MISSION CT LOT 4 2 889,52 21314 30 20110066-CHAUMONT-MAINTENANCE LOT 10 CHARPENTE 215 251,51 21314 30 20110027-CHAUMONT-MAINTENANCE LOT 3-5 MENUISERIE SERRU 18 252,27 21314 30 20110052-CHAUMONT-MAINTENANCE LOT 5 PEINTURE 8 313,09 21314 30 20110039-CHAUMONT-MAINTENANCE LOT 4 CARRELAGE FAIENCE 12 469,80 21314 30 20110041-CHAUMONT-LOT 9 MACONNERIE PIERRES DE TAILLE 42 959,46 21314 30 20010047-CHAUMONT-TRVX DE MAINTENANCE-LOT 3 MENUISERIE SERRU 23 645,79 21314 30 2011100074407 CHAUMONT SPOTS POUR ZONE ACCUEIL 3 395,40 21314 30 20110063-CHAUMONT- MOE CONSOLIDATION DES COTEAUX 5 549,44 21314 30 2011100075572 CIMAC REPRO JURY CONCOURS 784,05 21314 30 INTEGR. ACTIF BIEN 55150-MISSION PROG GENERALE CIMAC 06/1105 37 291,28 21314 30 INTEGR ACTIF BIEN 58867-CIMAC CPLT MISSION PROG GENE. 2009/4 27 807,00 21314 30 INTEGRATION ACTIF BIEN 59708-CIMAC FRAIS INSERTION AMO 65,00 21314 30 INTEGRATION ACTIF BIEN 59889-CHAUMONT FRAIS INSERTION 16 453,93 21314 30 INTEGRATION ACTIF BIEN 61630-CIMAC FRAIS INSERTION 12 284,77 21314 30 2011100075473 CHAUMONT-DIAGNOSTIC PLOMB AMIANTE 8 132,80 21314 30 2011100074386 CHAUMONT-RELEVES TOPOGRAPHIQUES PRES GOUALOUP 9 687,60 21314 30 2011100075054-CHAUMONT-HONORAIRE CONSOLIDATION COTEAU NORD 3 946,80 21314 30 20102027-CHAUMONT SPS LOT 3 AMENAGEMENT LOCAUX+DEPENDANCES 430,56 21314 30 20102029-CHAUMONT - SPS PHASE CONCEPTION PASSERELLE GOUALOUP 430,56 21314 30 20102020-CHAUMONT STRUCTURE ACCUEIL ET AUTRES CONSTRUCTION 430,56 21314 30 20110381CHAUMONT TRAVAUX PLOMBERIE 61 053,05 21314 30 20110055 CHAUMONT -TRAVAUX MAINTENANCE PARC ELECTRICITE 32 094,82 21314 30 20110056 CHAUMONT TRAVAUX MAINTENANCE ELECTRICITE LOT 7 29 264,01 21314 30 20102013CHAUMONT MOE AMENAGEMENT BAT ET DEPENDANCES LOT1 39 587,60 21314 30 20102014 CHAUMONT-MOE LOT 2 BAT. DEDIES A L'ACCUEIL+ADMINIST 22 843,60 21314 30 2011100075922 CHAUMONT ILLUSTRATIONS AQUARELLE 3 376,00 21314 30 20111403 CHAUMONT-MISSION SPS LOT 2 CONSOLIDATION COTEAU NOR 358,80 21314 30 20102061 CHAUMONT-MISSION CT LOT 5 PASSERELLE+TRVX DE VRD 550,16 21314 30 2011100075525 CHAUMONT-CONSOLIDATION DU COTEAU NORD 4 305,60 21314 30 20101760 CHAUMONT- LOT 8 AMO REFECTION DE PLATELAGES DIVERS 2 756,21 21314 30 20101759 CHAUMONT-LOT 7 AMO REFECT. RESEAUX+ RENFORC.SECU CO 448,50 21314 30 20110044 CHAUMONT-MAINTENANCE LOT 8 EQUIPEMENTS DE CUISINES 10 499,99 21314 30 20110112 CHAUMONT-MAINTENANCE DU PLANCHER+AGENCEMEMENT BO 136 769,77 21314 30 20102034 CHAUMONT-MOE STRUCTURE ACCUEIL+AUTRES CONSTRUCTION 48 146,41 21314 30 20110058 CHAUMONT-MAINTENANCE PLANCHER+BOUTIQUE LOT 1 MENUI 47 840,00 21314 30 20102074 CHAUMONT-MOE REALISATION PASSERELLE ET VRD 14 359,06 21314 30 20110065CHAUMONT-TRAVAUX CHARPENTE-COUVERTURE 38 720,50 21314 0 20110054CHAUMONT MAINTENANCE LOT7 ELECTRICITE OP3 13 944,39 21314 0 2011885CHAUMONT AMO SIGNALITIQUE 12 199,20 21314 0 20111402 CHAUMONT SPS APT PRINCIER 430,56 21314 0 2011100080201CHAUMONT ETUDE DE SOL 11 631,10 21314 0 20111568 CHAUMONT APPART PRINCIERS LOT1 CT 418,60 21314 0 2011100074121CHAUMONT SEPARATION MITOYENNETE PIGNON 1 784,05 21314 0 20102056CHAUMONT STRUCTURES ACCUEIL LOT 1 PHASE CONCEPTION 1 509,35 21314 0 2011100072871-CHAUMONT-MAINTENANCE DES RESEAUX VRD 2 243,70 21314 0 2011100073752-CHAUMONT-REMPLACEMENT DE SOLS SOUPLES 3 348,80 21314 0 2011100073546-CHAUMONT-AJOUT DE PRISES DE COURANT 916,09 21314 0 2011100073547-CHAUMONT-DEPOSE SOL PV ET PLANCHES DE BOIS 5 875,90 21314 0 Sous-total nature 21314 1 351 489,25 2011 DL BIENS DE FAIBLE VALEUR 21351 359 585,83 21351 1 2011DL BATIMENTS PUBLICS 209 454,21 21351 20 TRILUX 3823 RPX - PAVES DE DETECTION D'ECLAIRAGE 19 621,52 21351 20 CETRIX RPV 314 - PAVES DE DETECTION D'ECLAIRGE 22 388,28 21351 20 REGULATEUR CHAUFFAGE 3 138,59 21351 20 ENERGIE- TRAVAUX ECLAIRAGE SANITAIRE 10 563,22 21351 20 SECURITE/FOURNITURE ET POSE DETECTEUR 1 071,62 21351 20 2011100075483 CHAUMONT TIRAGE DE PLAN 127,97 21351 20 95
20101505 LYCEE GRANDMONT 92 244,43 21351 20 SECURITE - MISE EN SECURITE GARAGE A VELOS 670,96 21351 20 20111243-FRAC-AMENAGEMENT DES RESERVES LOT 1 GRILLES COULISS 60 398,00 21351 20 20111546 CHAUMONT - CONSOLIDATION COTEAUX NORD 358,80 21351 20 2011100073011 CHAUMONT-DEPLACEMENT COMPTEUR D'EAU 3 737,50 21351 20 20111250-FRAC-AMENAGEMENT DES RESERVES LOT 4 PLAFONNIERS 4 956,22 21351 20 20111255-FRAC-AMENAGEMENT DES RESERVES LOT 6 CENTRALE DE CON 5 974,62 21351 20 TRVX REGIE 2010-CREATION SALLE DE SCIENCES 2 645,05 21351 20 TRVX REGIE 2010-CHGT CARTOUCHES ROBINETTERIE LAVABO INTERNAT 2 967,05 21351 20 TRVX REGIE 2010-REMISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE 6 138,34 21351 20 TRVX REGIE 2010-POSE DE 8 VIDEOPROJECTEURS 2 921,30 21351 20 TRVX REGIE 2010-ECHANGE BAES 8 103,35 21351 20 TRVX REGIE 2010-REFECTION LOGEMENT DE FONCTION PROVISEUR 14 484,76 21351 20 TRVX REGIE 2010-REFECTION CUISINE LOGEMENT DE LA PROVISEURE 3 272,06 21351 20 TRVX REGIE 2010-ECLAIRAGE DU SELF 12 435,90 21351 20 TRVX REGIE 2010-FUSION DE 2 SALLES EN 1 SALLE MULTIMEDIA 4 862,27 21351 20 TRVX REGIE 2010-POSE DE 8 VIDEOPROJECTEURS 2 651,37 21351 20 TRVX REGIE 2010-REFECTION LINGERIE 8 780,23 21351 20 TRVX REGIE 2010-TRANSFORMATION LOGEMENT EN SALLE DE REUNION 7 336,20 21351 20 TRVX REGIE 2010-REFECTION PLAFOND RESTAURANT SCOLAIRE 2 925,64 21351 20 TRVX REGIE 2010-REFECTION PLAFOND CDI 2 930,86 21351 20 TRVX REGIE 2010-ECHANGE BAES 7 947,33 21351 20 TRVX REGIE 2010-REFECTION DU RESTAURANT D'APPLICATION 20 330,81 21351 20 TRVS REGIE 2010-REFECTION PLAFOND SALLE C216 SUITE FUITE D'O 6 497,36 21351 20 TRVX REGIE 2010-REFECTION RESTAURANT SCOLAIRE 20 436,43 21351 20 TRVX REGIE 2011-RENOVATION SALLES DE BAIN LGTS DE FONCTION 18 076,21 21351 20 POSE ET FOURNITURE PORTE SUITE A EFFRACTION 1 456,73 21351 20 BAT 10/12 DOLET CABLAGE COMPLEME 3 432,76 21351 20 AMENAGEMENT SALLES SERVEURS LENT 39 298,38 21351 20 INSTALLATION CABLAGE SUPP.SERVEU 2 143,76 21351 20 INSTALLATION CABLAGE SUPP.SERVEU 1 974,90 21351 20 INSTALLATION CABLAGE SUPP.SERVEU 12 757,21 21351 20 SITE DES BARRES - INSTALLATION RIDEAUX 9 041,76 21351 20 LYCEE RONSARD - REPARATION CHAUFFAGE 8 461,58 21351 0 2008100044524-LYCEE EN FORET-RENOVATION 1/2 PENSION 3 685,86 21351 0 2007100033956 LYCEE JEAN MERMOZ - MISE A NIVEAU SALLE SCIENC 2 687,53 21351 0 2007100033959 LYCEE JEAN MERMOZ - MISE A NIVEAU SALLE SCIENC 3 558,18 21351 0 2008100040006 LYCEE J. MONOD-REMPLACEMENT PORTE COUPE FEU 2 168,03 21351 0 2008100039835 ENSEMBLE DES LYCEES-DIAGNOSTIC MISE EN CONFORM 711,68 21351 0 2008100043397 ENSEMBLE LYCEES-ETUDE PROG PRESTA MANAG. ENVIR 729,00 21351 0 CREPS INSTAL AMENAGEMENT CUISINE + BAIN NORDIQUE DOUCHES 47 078,63 21351 0 CREPS-BAIN NORDIQUE+INSTALLATION 14 352,00 21351 0 Sous-total nature 21351 1 042 141,65 2011 DL FAIBLE VALEUR TECHNIQUE 479 618,30 21572 1 2011DL MATERIEL CUISINES 146 240,31 21572 10 2011DL MATERIELS TECHNOLOGIQUES 795 764,89 21572 10 2011DL MACHINES OUTILS 493 437,78 21572 10 2011DL MOBILIERS DE LABORATOIRE 34 921,04 21572 10 2011DL AMENAGEMENT ESPACES VERTS 8 265,72 21572 10 2010100069502 GENERATEUR D'ONDES DE CHOC-CREPS 16 595,00 21572 10 20110939 LYCEE DESCARTES EQUIPEMENT 1ER ACPTE 15 448,50 21572 10 20110937 LYCEE DESCARTES LOT 10 EQ CUISINE 20 027,53 21572 10 20111712 LYCEE JEAN MERMOZ 28 656,16 21572 10 Sous-total nature 21572 2 038 975,23 2011 DL FVAL 21578 AUTRE MATERIEL TECHNIQUE 12 551,90 21578 1 2011 DL MAT TECHNIQU 13 660,72 21578 10 SONOMETRE - INTEGRATEUR 1 782,04 21578 10 ALARME INTRUSION 8 303,83 21578 10 DEFIBRILATEUR 653,59 21578 10 CLIMATISATION CAR PODIUM 4 075,97 21578 10 AUTRE - VIDEOPROJECTEUR 2 749,74 21578 10 ENERGIE- ERC 41 - VIDEO PROJECT 1 919,94 21578 10 CHARIOT DOSSIER RABATTABLE 226,04 21578 10 CHARIOT PLATEFORME 157,88 21578 10 THERMOMETRE INFRA ROUGE SONDE 334,88 21578 10 PLAN DE TRAVAIL TOILETTES SAS PDT 2 542,70 21578 10 SECURITE -EXTENSION DU SYSTEME S 9 372,55 21578 10 CAR PODIUM - REMPLACEMENT SIEGE 1 963,70 21578 10 HYGIENE - INTERVENTION SUR SANIB 641,06 21578 10 UN BAT. ADM. DU CR 89 985,22 21578 10 Sous-total nature 21578 150 921,76 FRECC SERVICE A THE "ROYAL WORCESTER" 650,00 216 0 FRECC PAIRE DE COUPES EN BRONZE ARGENTE 4 000,00 216 0 FRECC FAUTEUILS CRAPAUDS 2 500,00 216 0 FRECC TABLE A THE EN PLACAGE D'ACAJOU 750,00 216 0 FRECC SERVICE DE VERRES EN CRISTAL 1 600,00 216 0 FRECC SIEGE CONFIDENT TAPISSE 2 800,00 216 0 FRECC TABLE A ENCAS EPOQUE NAPOLEON III EN BAMBOUS ET LAQUE 950,00 216 0 FRECC GUERIDON A PLATEAU VIOLONE A CEINTURE EPOQUE NAPOLEON 700,00 216 0 FRECC MEDAILLON ROND "PORTRAIT D'HOMME A LA PERRUQUE" 188,51 216 0 FRECC MENAGERE 188 PIECES MODELE FILET COQUILLE 2 800,00 216 0 FRECC SURTOUT RECTANGULAIRE EN BRONZE ARGENTE 6 000,00 216 0 FRECC PAIRE DE CANDELABRES EN BRONZE ARGENTE 8 000,00 216 0 FRECC SERVICE A THE+CAFE EN METAL ARGENTE 780,00 216 0 FRECC PAIRE DE CHAISES BASSES EN ACAJOU 650,00 216 0 FRECC FUMEUSE A BOITE EN BOIS NOIRCI+NACRE STYLE NAPOLEON 3 650,00 216 0 FRECC 16 ASSIETTES SIGNEES HALLEY EN PORCELAINE DE PARIS 1 500,00 216 0 FRECC INDISCRET NAPOLEON III RECOUVERT DE VELOURS VERT 4 470,00 216 0 FRECC SALON NAPOLEON III : 1 CANAPE ET 2 FAUTEUILS 2 030,00 216 0 FRECC TABLEAU ANNE DE BRETAGNE 6 000,00 216 0 FRECC MIROIR AVEC CADRE 3 000,00 216 0 2011 OEUVRES D'ART DL 4 000,00 216 0 20111186-LYCEE L. DE VINCI-RESTAUR. TABLEAUX OLIVIER DEBRE 30 050,70 216 0 96
TABLEAU SPEED PAINTE 13 012,48 216 0 FRECC TABLE A PIEDS TOURNES 200,00 216 0 FRECC LAMPE A PETROLE ELECTRIFIEE 70,00 216 0 FRECC PAIRE DE PHOTOPHORES 40,00 216 0 FRECC ALBUM CHATEAU CHAUMONT DU PRINCE AMEDEE DE BROGLIE 674,22 216 0 FRECC CARICATURE MAHARADJAH DE KAPURTHALA ET SES FILS 52,99 216 0 FRECC CARICATURE RANI DE KAPURTHALA 52,99 216 0 FRECC CARICATURE MARGUERITE DEVAL 43,00 216 0 FRECC PHOTOGRAPHIE MAHARADJAH SAYAJIRAO III DE BARODA 113,00 216 0 FRECC CARTE POSTALE VUE DU CHATELET D'ENTREE DU CHATEAU 148,00 216 0 FRECC OUVRAGE D'EMMANUEL DE BROGLIE "TOURVILLE" (1642-1701) 48,85 216 0 FRECC ENSEMBLE DE 5 SUPPORTS A PHOTOGRAPHIE 270,00 216 0 Sous-total nature 216 98 794,74 2011 DL FAIBLE VALEUR VEHICULES 21828 363,70 21828 1 2011DL VEHICULES MATERIEL DE TRANSPORT 133 094,92 21828 4 BONUS ECOLOGIQUE 2 600,00 21828 4 REMORQUE - EQUIPEMENT - EMOP 45 7 202,99 21828 4 CR- ACHAT VEHICULE NEUF 100 310,98 21828 4 RENAULT LAGUNA 2.0 DCI 98 717,91 21828 4 ACHAT VEHICULE CR RENAULT LAGUNA 25 082,74 21828 4 RENAULT GRAND SCENIC PRIVILEGE 5P 1.5 DCI 19 058,27 21828 4 EQUIPEMENT DE SERVICE TECHNIQUE 5 284,00 21828 4 20111256-FRAC-AMENAGEMENT DES RESERVES LOT 5 CHARIOT ELEVATE 22 173,84 21828 4 ACHAT VEHICULE RENAULT FG 21 206,08 21828 4 ACHAT VEHICULE - RENAULT MASTER 23 784,94 21828 4 RENAULT CLIO 5P XV 12 707,02 21828 4 RENAULT CLIO 5P XV 12 707,02 21828 4 RENAULT CLIO 5P XV 12 707,02 21828 4 RENAULT CLIO 5P XV 12 707,02 21828 4 RENAULT CLIO 5P XV 12 707,02 21828 4 RENAUD CLIO 5P XV 12 707,02 21828 4 RENAULT CLIO 5P XV 12 707,02 21828 4 RENAULT CLIO 5P XV 12 707,02 21828 4 RENAULT CLIO 5P XV 12 707,02 21828 4 RENAULT CLIO 5P XV 12 707,02 21828 4 RENAULT CLIO 5P XV 12 707,02 21828 4 Sous-total nature 21828 598 657,59 2011 DL FAIBLE VALEUR INFORMATIQUE 1 878 358,32 21831 1 2011DL ORDINATEURS PORTABLES 28 485,00 21831 5 2011DL INFORMATIQUE CABLAGES MATERIELS INTERACTIFS 9 982,05 21831 5 2011DL ORDINATEURS LOGICIELS UNITES CENTRALES 233 590,44 21831 5 Sous-total nature 21831 2 150 415,81 ACQUISITION SONDE RESEAU 21 743,28 21838 5 8 PORT GIGABIT ETHERNET 2 978,04 21838 5 2011 CREPS MATERIEL INFORMATIQUE 15 246,85 21838 5 ORDINATEUR 1 623,23 21838 5 ECRANS PHILIPS 22" 169,64 21838 5 UNITE CENTRALE LENOVO M58 466,44 21838 5 UNITE CENTRALE LENOVO M58 466,44 21838 5 ECRANS PHILIPS 22" 169,64 21838 5 ECRANS PHILIPS 22" 169,64 21838 5 ECRANS PHILIPS 22" 169,65 21838 5 CLAVIER + SOURIS LOGITECH 72,33 21838 5 DISQUE DUR INTERNE 225,67 21838 5 MONITEUR PHILIPS 22" 27 786,99 21838 5 MONITEUR PHILIPS 22" 2 222,96 21838 5 2011 MATERIEL ORDICENTRE 12 037,74 21838 5 CESER- RENOUVELLEMENT PC (HORS E 1 865,76 21838 5 CR -RENOUVELLEMENT ANNUEL DES PC 60 637,20 21838 5 LENOVO M58 466,44 21838 5 LENOVO M58 1 865,76 21838 5 PC + ECRAN 1 542,04 21838 5 ORDINATEUR MAC BOOK 17'' 4 385,01 21838 5 ACHAT APPAREILS PHOTOS - DGRH + 362,29 21838 5 ORDINATEUR IMAC 27 POUCES CORE 2 538,00 21838 5 COMMANDE GLOBALE VALIDAT.PORT 20 832,36 21838 5 ACQUISITION SERVEUR PHYSIQUE 2 666,60 21838 5 IPAD 2 WIFI - 3G 765,20 21838 5 IMPRIMANTE PORTABLE POUR S.FREDON 226,73 21838 5 CABLE HBA CARTE ETHE 28 003,38 21838 5 GATEWAY - MAINTENANCE 2011 732,67 21838 5 DOC - SCANNER POUR REVUE DE PRES 2 169,38 21838 5 20110881CHAUMONT - MATERIELS INTERACTIFS 14 232,40 21838 5 TERMINAUX CLIENTS LEGERS VIRTUAL 10 735,55 21838 5 MAINTENANCE GATEWAY 120,07 21838 5 REMPLACEMENT DES COMMUTATEURS KV 5 365,22 21838 5 IMPRIMANTE HP 539,28 21838 5 RENOUVELLEMENT ANNUEL PC PORTABL 1 573,43 21838 5 TABLETTES I PAD 16 GO CESER 9 182,40 21838 5 SPARE POUR LES TOSHIBA U500 756,47 21838 5 REMPLACEMENT DU COEUR DE RESEAU 199 688,88 21838 5 ACQUISITION DE DISQUES DURS EXTE 336,22 21838 5 RENOUVELLEMENT ANNUEL PC PORTABL 30 430,90 21838 5 REMPLACEMENT DU COEUR DE RESEAU 37 034,34 21838 5 ACTIVATION SUR LES 4 SWITCHES QL 4 506,53 21838 5 SOLUTION MATERIEL DE SAUVEGARDE 18 634,49 21838 5 SOLUTION MATERIEL DE SAUVEGARDE 6 211,49 21838 5 ORDINATEUR PORTABLE LENOVO THINKPAD X121E 782,82 21838 5 ORDINATEUR PORTABLE LENOVO THINKPAD X121E 782,82 21838 5 PORTABLE LENOVO X121E 782,82 21838 5 PORTABLE LENOVO THINKPAD X121E 782,82 21838 5 Sous-total nature 21838 537 086,31 2011 DL FAIBLE VALEUR MOBILIER 1 519 148,05 21841 1 97
2011DL MEUBLES AUDIOVISUELS 140 002,64 21841 10 2011DL MATERIELS MOBILIERS SCOLAIRES 1 007 343,33 21841 10 20101674 LYCEE JACQUES MONOD 39 468,00 21841 10 20100048 LYCEE VOLTAIRE 98 838,34 21841 10 20091457 LYCEE VOLTAIRE 112 542,10 21841 10 20101443 LEGTA DU CHESNOY - SITE DES BARRES 157 350,59 21841 10 2011100072741 LYCEE BERNARD PALISSY 2 120,03 21841 10 2011100072814 LP JEANNETTE VERDIER 1 050,50 21841 10 2011100073479 LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 60,50 21841 10 20070969 LP MARECHAL LECLERC 61 609,46 21841 10 FAUTEUIL TILTO GASSO 3 535,60 21848 10 SIEGE BUREAU HOLLY 201,56 21848 10 BUREAU COMPACT RETOUR GAUCHE 257,84 21848 10 CAISSON BUREAU 60 CM 153,54 21848 10 CAISSON BUREAU 80 CM 166,31 21848 10 MEUBLES SUR MESURE 13 780,01 21848 10 TAPIS SCRAPMAT MARRON 131,85 21848 10 TABLE MANAGER MERYS 301,93 21848 10 ARMOIRE 133 X 100 F019 246,68 21848 10 ARMOIRE 101 X 100 F019 223,64 21848 10 TABLE INDIVIDUELLE 918,29 21848 10 MODULE ESTENSION MERYS 131,45 21848 10 PLATEAU D'ANGLE 207,39 21848 10 CHAISES SYDNEY 1 039,32 21848 10 TABLE 280x140 WENGE 740,03 21848 10 ARMOIRE 101X100 F019 REF BC102M 493,35 21848 10 MOBILIER DE BUREAU 1 092,45 21848 10 TABLE PLIANTE 120x80 HETRE 156,56 21848 10 TABLE PLIANTE 160X80 HETRE 196,02 21848 10 BUREAU COMPACT METAL RETOUR DROIT HETRE 288,77 21848 10 SIEGE SEATTLE ASSISE TISSU VERT 84,86 21848 10 CHAISE PLIANTE NOIR 367,89 21848 10 SIEGE OFFICE TISSU 353,23 21848 10 SIEGE HOLLY REF 481.06 2 881,16 21848 10 CHAISE CONFERENCE REF 458.49 591,30 21848 10 BIBLIOTHEQUE EASY 470,98 21848 10 FAUTEUIL RH LOGIC 1 562,41 21848 10 TABLE PLIANTE HETRE 120X80 407,25 21848 10 TABLE PLIANTE HETRE 120X80 320,47 21848 10 CHAISES PLIABLES NOIR 324,56 21848 10 BUREAU SYMETRIQUE 120X120X80 406,87 21848 10 FAUTEUIL REVA VERT 250,60 21848 10 BUREAU REGLABLE 1 712,10 21848 10 CAISSON HAUTEUR BUREAU 80 CM 236,15 21848 10 MATERIEL AUDIO VIDEO 797,50 21848 10 ARMOIRE RIDEAUX GENERIC 295,35 21848 10 SIEGE SOLEIO 2 VINYLE NOIR 824,88 21848 10 SIEGE SOLEIO 2 TISSU NON FEU NOIR 520,97 21848 10 TABLE RONDE REPLAY 130,90 21848 10 CONFECTION DE RIDEAUX MME REBOUT 359,90 21848 10 CONFECTION DOUBLES RIDEAUX MME REBOUT 84,38 21848 10 TAPIS SHAGGY MME RIVET 149,00 21848 10 BUREAU 140 CM METAL REPLAY 163,79 21848 10 FAUTEUIL RH LOGIC 400 N 3550 1 615,25 21848 10 FAUTEUIL MIKADO 209,83 21848 10 ARMOIRE MONOBLOC REF 813.42 194,05 21848 10 ARMOIRE MONOBLOC EXCELLENCE REF 813.43 194,05 21848 10 COLONNE HAUTE ALTYS 115,12 21848 10 FAUTEUIL MIKADO 209,84 21848 10 ARMOIRE MONOBLOC 705.95 617,02 21848 10 TABLE PLATEAU HETRE 88,80 21848 10 ELEMENT DE DEPART ARCHIVECO 776.91 201,95 21848 10 ELEMENT DE DEPART ARCHIVECO 776.93 91,43 21848 10 ELEMENT DE DEPART ARCHIVECO 776.94 267,74 21848 10 TABLE RONDE REPLAY REF 451.53 130,90 21848 10 ELEMENT DE DEPART ACCES REF 325.70 130,90 21848 10 DEPART CROISILLON 631.59 130,90 21848 10 ELEMENT DE DEPART ARCHIVCLASS 356.10 71,70 21848 10 FAUTEUIL MIKADO 838.61 209,84 21848 10 FAUTEUIL MIKADO N 838.61 209,84 21848 10 PLATEAUX ISOREL 153,60 21848 10 TABOURET OFFICE NOIR FG5 548 51 58,54 21848 10 20111261-FRAC-AMENAGEMENT DES RESERVES LOT 3 MEUBLES TIROIRS 26 719,84 21848 10 20111249-FRAC-AMENAGEMENT DES RESERVES LOT 2 RAYONNAGES 14 172,60 21848 10 ARMOIRE MONOBLOC EXCELLENCE 774,88 21848 10 ARMOIRE RIDEAUX GENERIC 515,72 21848 10 DEPART RAYONNAGE 313,77 21848 10 SUIVANT RAYONNAGE 266,41 21848 10 COLONNE MULTI CASE 166,84 21848 10 ARMOIRE FORTE 1 PORTE 232L 1 021,50 21848 10 SUPPORT CLAVIER DELUXE OFFICE 54,53 21848 10 REPOSE BRAS ERGOREST - FIPHFP 154,52 21848 10 Sous-total nature 21848 3 226 154,54 FOND COMMUN DE PLACEMENT A RISQUE-CPR 10.06.05 CONV 58755 380 000,00 261 0 FOND COMMUN PLACEMENT A RISQUE AEROFUND II-CPR 09.07.67 100 000,00 261 0 Sous-total nature 261 480 000,00 2011 AVANCES 7 719 539,41 274 0 Sous-total nature 274 7 719 539,41 Acquisitions mise à disposition COC - TRAVAUX RUE ROYALE EN 2007/2008-INSTALLATIONS GENERALE 458 467,24 242 0 COC - SWITCH ADMINSTRABLE 48 ET 24 PORTS 19-5 1 535,66 242 0 COC - ORDINATEUR MAC APPLE 7 677,48 242 0 COC - MEUBLE BAS PORTE COULISSANTE MERISIER AMBRE 1 258,70 242 0 COC - ENSEMBLE GRANDE TABLE MERISIER AMBRE+29 CHAISES VERTES 13 609,43 242 0 98
COC - ENSEMBLE 2 BUREAUX BLANCS 3 658,30 242 0 COC - VIDEO PROJECTEUR LUMENS SANYO XGO 2500 1 998,52 242 0 COC - BORNE EVOLU MEDIO DEBOUT 4 736,16 242 0 COC - LOT MATERIEL SON ET LUMIERE 14 999,80 242 0 COC - VIDEO PROJECTEUR LUMENS SANYO XGA 2000 1 734,20 242 0 COC - CAMESCOPIE DE POING 4 678,75 242 0 COC - LOGICIEL DE PAIES 3 972,63 242 0 COC - LECTEUR ENREGISTREUR NUM. CARTE COMPACTFLACH+ACCESSOIR 1 126,73 242 0 COC-ENSEMBLE LAVE VAISSELLE+REFRIGERATEUR+CUISINIERE VITROCE 1 560,00 242 0 COC - VIDEO PROJECTEUR LUMENS 1 998,52 242 0 COC - CARTE ORDINATEUR 1 791,61 242 0 COC - LOT DE 3 ONDULEURS 12 975,40 242 0 Sous-total nature 242 537 779,13 COC SUB EQUIP RECUE DE LA REGION SOLDE CPTE 1382 AU 01/01/11 461 000,00 2492 0 Sous-total nature 2492 461 000,00 Acquisitions à titre gratuit - Lycée George Sand - parcelles AB 256, AB 258 Non valorisé à ce jour transfert de propriété Lycée Dolto - parcelle BV 613, BV 614 Lycée Grandmont - parcelle DI 774, DI 775, DI 776, DI 765, DI 769, DI 764 Lycée Victor Laloux - parcelle DI 782, DI 784, DI 778, DI 779, DI 780, DI 772, DI 773 Lycée Jean Mermoz - parcelle BM 115 Lycée Vauvert - parcelle EV 7p Lycée Pierre Emile Martin - parcelle DK 269, DK 209, DK 207, DK 205, DK 206, DK210, DK 273, DK 208 (30%) Lycée Marguerite de Navarre - parcelle EX 356 Lycée Jacques Cœur - parcelle DK 197 Lycée Ampère - parcelle AN 337, bâtiments D, E, F, G, N sur parcelle AN 48 Lycée Ronsard - parcelle AH 337 Lycée Rabelais - parcelle BL 451 (40%), BL 452 ( 40%), BL 453 ( 40%) Lycée Edouard Vaillant - parcelle CX 358, CX 359, CX 361, CX 369, CX 370, CX 371 (45%), CX 360 (52%) Lycée Elsa Triolet - parcelle AI 210 Lycée Voltaire et Gauguin - parcelle EK 268 Lycée Jean Zay - parcell BS 276 TOTAL GENERAL 280 897 843,42 99
Modalités de sortie IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE ENTREES et SORTIES R. 2313-3 applicable aux régions par renvoi des articles L. 4312-1 et L. 2313.1 du CGCT ETAT DES SORTIES DES BIENS D IMMOBILISATIONS OPEREES PAR LA REGION Désignation du bien Valeur d acquisition (coût historique) Durée de l amort. Cumul des amort. antérieurs Valeur nette comptable au jour de la cession Prix de cession Plus ou moins values Cessions à titre onéreux CITROEN C5 HDI 138 145 ZL 45 26 485,99 4 26 485,99 0,00 4 500,00 4 500,00 CITROEN C5 HDI 138 245 ZL 45 26 485,99 4 26 485,99 0,00 4 600,00 4 600,00 CITROEN C5 HDI 138 345 ZL 45 26 485,99 4 26 485,99 0,00 6 300,00 6 300,00 CITROEN C5 HDI 138 445 ZL 45 26 485,99 4 26 485,99 0,00 4 500,00 4 500,00 CITROEN C3 HDI 70 4915 YD 45 12 568,90 4 12 568,90 0,00 3 600,00 3 600,00 CITROEN C3 HDI 70 8010 YV 45 12 483,25 4 12 483,25 0,00 4 700,00 4 700,00 CITROEN C5 HDI BVA 645 ZM 45 26 600,00 4 26 600,00 0,00 4 900,00 4 900,00 PEUGEOT SCOOTER 9468 XA 45 3 276,43 4 3 276,43 0,00 1 250,00 1 250,00 CITROEN C3 HDI 70 6015 YE 45 12 568,90 4 12 568,90 0,00 3 850,00 3 850,00 CITROEN C3 HDI 70 6017 YE 45 12 568,90 4 12 568,90 0,00 3 150,00 3 150,00 CITROEN C3 HDI 70 8012 YV 45 12 483,25 4 12 483,25 0,00 4 500,00 4 500,00 CITROEN C3 HDI 70 8013 YV 45 12 483,25 4 12 483,25 0,00 4 300,00 4 300,00 CITROEN C3 HDI 70 8015 YV 45 12 483,25 4 12 483,25 0,00 4 300,00 4 300,00 CITROEN C3 HDI 70 8016 YV 45 12 483,25 4 12 483,25 0,00 4 250,00 4 250,00 CITROEN C3 HDI 70 8017 YV 45 12 483,25 4 12 483,25 0,00 4 100,00 4 100,00 CITROEN C3 HDI 70 8112 ZW 45 12 483,25 4 12 483,25 0,00 4 300,00 4 300,00 CITROEN C3 HDI 70 5714 ZE 45 13 387,50 4 13 387,50 0,00 4 350,00 4 350,00 CITROEN JUMPER 1717 XH 45 19 014,70 4 19 014,70 0,00 3 200,00 3 200,00 IVECO Camion benne 6469 ZW 45 5 184,00 4 2 592,00 2 592,00 1 500,00-1 092,00 RENAULT Trafic 6457 ZW 45 1 200,00 0,00 Nacelle roulante PUpRight TL49 7486 ZX 45 35 463,00 35 463,00 4 700,00 30 763,00 Boitier photographique Mamiya ZD 22.M 4 231,59 10 1 692,63 2 538,96 1 200,00-1 338,96 dont batterie Mamiya ZD dont alimentation secteur Mamiya ZD Boitier photographique Mamiya ZD 22.M 4 231,59 10 1 692,63 2 538,96 1 200,00-1 338,96 dont batterie Mamiya ZD dont alimentation secteur Mamiya ZD Objectif Mamiya 645 AF 35mm/3.5 1 410,53 10 564,21 846,32 350,00-496,32 Objectif Mamiya 645 AF 35mm/3.5 1 410,53 10 564,21 846,32 350,00-496,32 Objectif Mamiya 645 AF 80mm/2.8 1 410,53 10 564,21 846,32 150,00-696,32 Objectif Mamiya 645 AF 80mm/2.8 1 410,53 10 564,21 846,32 150,00-696,32 Objectif Mamiya 645 AF 120mm/4. Macro 1 410,53 10 564,21 846,32 550,00-296,32 Objectif Mamiya 645 AF 120mm/4. Macro 1 410,53 10 564,21 846,32 550,00-296,32 Objectif Mamiya 645 AF 150mm/3.5 1 410,53 10 564,21 846,32 400,00-446,32 Objectif Mamiya 645 AF 150mm/3.5 1 410,53 10 564,21 846,32 400,00-446,32 Objectif Mamiya 645 AF 210mm/4 1 410,53 10 564,21 846,32 400,00-446,32 Objectif Mamiya 645 AF 210mm/4 1 410,53 10 564,21 846,32 400,00-446,32 Objectif Mamiya 645 AF 45mm/3.5 822,96 10 164,59 658,37 700,00 41,63 Objectif Mamiya 645 AF 45mm/3.5 822,95 10 164,59 658,36 700,00 41,64 Sous-total 358 173,43 305 260,58 52 912,85 89 550,00 96 963,15 Cessions à titre gratuit ECRAN 15 TFT / PE-0947 368,37 5 368,37 0,00 0,00 0,00 ECRAN 15 TFT / PE-1135 217,44 5 217,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / IM-303 869,08 5 869,08 0,00 0,00 0,00 100
Modalités de sortie Désignation du bien Valeur d acquisition (coût historique) Durée de l amort. Cumul des amort. antérieurs Valeur nette comptable au jour de la cession Prix de cession Plus ou moins values ECRAN 17 TFT / PE-1286 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1014 297,28 5 297,28 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1033 273,00 5 273,00 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1044 273,00 5 273,00 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1119 228,35 5 228,35 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1122 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1134 217,44 5 217,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1136 217,44 5 217,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1137 217,44 5 217,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1138 217,44 5 217,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1140 217,44 5 217,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1146 217,44 5 217,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1149 217,44 5 217,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1155 217,44 5 217,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1156 217,44 5 217,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1157 217,44 5 217,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1158 217,44 5 217,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1159 217,44 5 217,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1161 217,44 5 217,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1165 217,44 5 217,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1168 217,44 5 217,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1171 217,44 5 217,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1183 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1186 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1187 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1189 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1191 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1195 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1196 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1197 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1201 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1203 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1205 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1208 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1213 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1215 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1218 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1220 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1222 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1226 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1227 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1230 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1231 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1235 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1236 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1237 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1239 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 101
Modalités de sortie Désignation du bien Valeur d acquisition (coût historique) Durée de l amort. Cumul des amort. antérieurs Valeur nette comptable au jour de la cession Prix de cession Plus ou moins values ECRAN 17 TFT / PE-1243 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1244 228,35 5 228,35 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1246 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1248 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1257 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1258 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1264 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1266 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1274 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1277 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1278 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1279 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1280 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1283 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1287 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1288 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1293 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1294 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1296 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1298 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1299 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1306 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1309 204,78 5 204,78 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1310 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1332 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1354 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1362 196,50 5 196,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1366 196,50 5 196,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1367 196,50 5 196,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1370 196,50 5 196,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1371 196,50 5 196,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1374 196,50 5 196,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1381 217,44 5 217,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1388 196,50 5 196,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1395 228,35 5 228,35 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1431 196,50 5 196,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1432 196,50 5 196,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1434 196,50 5 196,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1436 196,50 5 196,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1445 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1454 196,50 5 196,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1463 196,50 5 196,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1466 196,50 5 196,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1469 217,44 5 217,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1487 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1491 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1495 191,36 5 153,09 38,27 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1504 191,36 5 153,09 38,27 0,00 0,00 102
Modalités de sortie Désignation du bien Valeur d acquisition (coût historique) Durée de l amort. Cumul des amort. antérieurs Valeur nette comptable au jour de la cession Prix de cession Plus ou moins values ECRAN 17 TFT / PE-1505 191,36 5 153,09 38,27 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1508 191,36 5 153,09 38,27 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1509 191,36 5 153,09 38,27 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1518 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1522 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1564 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1565 196,50 5 196,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE-1708 699,66 5 699,66 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT PE-1521 217,44 5 217,44 0,00 0,00 0,00 IMPRIMANTE LASER / IM-319 853,71 5 853,71 0,00 0,00 0,00 IMPRIMANTE LASER / IM-354 900,88 5 900,88 0,00 0,00 0,00 IMPRIMANTE LASER / IM-395 1 013,48 5 1 013,48 0,00 0,00 0,00 IMPRIMANTE LASER / IM-396 1 013,48 5 1 013,48 0,00 0,00 0,00 IMPRIMANTE LASER / IM-399 1 013,48 5 1 013,48 0,00 0,00 0,00 IMPRIMANTE LASER / IM-419 1 013,48 5 1 013,48 0,00 0,00 0,00 IMPRIMANTE LASER / IM-435 412,65 5 412,65 0,00 0,00 0,00 IMPRIMANTE LASER / IM-440 1 013,48 5 1 013,48 0,00 0,00 0,00 IMPRIMANTE LASER / IM-441 1 013,48 5 1 013,48 0,00 0,00 0,00 IMPRIMANTE LASER / IM-475 822,85 5 822,85 0,00 0,00 0,00 PC HP DX2000 / UC-1368 730,19 5 730,19 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1470 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1471 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1473 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1474 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1475 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1476 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1477 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1478 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1480 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1481 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1482 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1483 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1484 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1485 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1486 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1487 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1488 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1489 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1490 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1491 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1492 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1493 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1494 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1496 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1498 598,00 5 598,00 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1499 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1501 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1502 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1503 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 103
Modalités de sortie Désignation du bien Valeur d acquisition (coût historique) Durée de l amort. Cumul des amort. antérieurs Valeur nette comptable au jour de la cession Prix de cession Plus ou moins values PC MAXDATA / UC-1504 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1505 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1506 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1507 598,00 5 598,00 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1508 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1509 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1510 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1511 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1512 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1513 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1514 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1515 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1516 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1517 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1518 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1519 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1520 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1522 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1523 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1524 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1525 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1526 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1527 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1528 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1529 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1530 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1531 598,00 5 598,00 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1533 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1534 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1535 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1536 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1537 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1538 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1539 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1540 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1541 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1542 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1543 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1545 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1546 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1547 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1548 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1549 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1550 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1551 598,00 5 598,00 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1552 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1553 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1554 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1555 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 104
Modalités de sortie Désignation du bien Valeur d acquisition (coût historique) Durée de l amort. Cumul des amort. antérieurs Valeur nette comptable au jour de la cession Prix de cession Plus ou moins values PC MAXDATA / UC-1556 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1557 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1558 pour pièces 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1559 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1560 598,00 5 598,00 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1561 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1562 598,00 5 598,00 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1563 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1565 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1566 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1567 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1569 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1595 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1598 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1601 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1602 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1603 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1605 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1607 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1609 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1611 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1612 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1614 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1615 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1616 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1617 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1618 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1619 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1620 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1621 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1622 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1623 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1625 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1626 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1627 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1630 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1631 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1632 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1633 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1634 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1635 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1636 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1637 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1638 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1640 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1643 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1645 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1646 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1647 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 105
Modalités de sortie Désignation du bien Valeur d acquisition (coût historique) Durée de l amort. Cumul des amort. antérieurs Valeur nette comptable au jour de la cession Prix de cession Plus ou moins values PC MAXDATA / UC-1648 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1650 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1651 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1652 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1653 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1654 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1657 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1659 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1661 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1662 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1663 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1665 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1667 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1668 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1669 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1670 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1671 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1672 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1673 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1674 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1675 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1676 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1678 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1679 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1680 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1681 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1683 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1685 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1686 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1689 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1694 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1695 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1699 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1700 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1702 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1705 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1706 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1707 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1708 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1709 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1711 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1712 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1715 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0002 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0005 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0008 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0010 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0011 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0014 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 106
Modalités de sortie Désignation du bien Valeur d acquisition (coût historique) Durée de l amort. Cumul des amort. antérieurs Valeur nette comptable au jour de la cession Prix de cession Plus ou moins values PORTABLE TOSHIBA / PO-0016 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0018 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0019 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0028 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0045 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0047 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0052 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0056 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0058 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0068 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0071 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0072 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0074 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0075 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0076 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0077 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0078 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0101 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO-0232 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 SACNNER / PE-720 1 304,38 5 1 304,38 0,00 0,00 0,00 SCANNER / PE-710 1 379,32 5 1 379,32 0,00 0,00 0,00 Sous-total 180 173,94 179 982,59 191,35 0,00 0,00 Mises au rebut CITROEN C3 HDI 92 4132 ZT 45 13 848,40 4 10 386,00 3 462,40 11 620,00 8 157,60 Divers Rupteurs v 9000 / PROV-375 7 887,32 5 7 887,32 0,00 0,00 0,00 Scanner A4 HP COMPAQ scanjet 6300C / PE-717 493,20 5 493,20 0,00 0,00 0,00 Appareil Photo 4 Mégas NIKON Coolpix 4500 / PE-842 598,00 5 598,00 0,00 0,00 0,00 Reseau divers Switch 4 UC / PA-905 425,78 5 425,78 0,00 0,00 0,00 Lecteur CD-DVD ROM DELL GDR-8082N / LOT-024 167,44 5 167,44 0,00 0,00 0,00 Moniteur TFT HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE-1164 217,44 5 217,44 0,00 0,00 0,00 Moniteur HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE-1167 217,44 5 217,44 0,00 0,00 0,00 Moniteur HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE-1210 730,19 5 730,19 0,00 0,00 0,00 Moniteur TFT HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE-1194 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 Moniteur TFT HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE-1196 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 Moniteur TFT HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE-1217 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 Moniteur TFT HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE-1241 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 Moniteur TFT HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE-1255 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 Moniteur TFT HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE-1490 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 RAM Station DIVERS MARQUE DDR PC2700 512Mo / LOT-026 182,99 5 182,99 0,00 0,00 0,00 Graveur CD-DVD POLAROID BurnMAX4 / LOT-027 302,59 5 302,59 0,00 0,00 0,00 Moniteur TFT HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE-1272 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 Moniteur TFT HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE-1487 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 Moniteur TFT HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE-1262 418,60 5 418,60 0,00 0,00 0,00 Walkman SONY MZ-NH700 / PE-1322 312,89 5 312,89 0,00 0,00 0,00 Walkman SONY MZ-NH700 / PE-1323 312,89 5 312,89 0,00 0,00 0,00 Clé USB CFDRIVE SQP 1 Go / lot-042 251,16 5 251,16 0,00 0,00 0,00 Micro-ordinateur Desktop MAXDATA Favorit-1 / UC-1521 600,69 5 600,69 0,00 0,00 0,00 Pocket PC ASUS A620BT / PE-1379 276,28 5 276,28 0,00 0,00 0,00 Micro-ordinateur Portable TOSHIBA Tecra A3 / PO-0084 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 Reseau DLINK Adapt Bluetooth Dlink DBT-120 / LOT-048 93,29 5 93,29 0,00 0,00 0,00 107
Modalités de sortie Désignation du bien Valeur d acquisition (coût historique) Durée de l amort. Cumul des amort. antérieurs Valeur nette comptable au jour de la cession Prix de cession Plus ou moins values Micro-ordinateur Portable TOSHIBA Tecra A3X / po-0016 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 Micro-ordinateur Desktop MAXDATA Favorit-2 / UC-1677 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 Micro-ordinateur Desktop MAXDATA Favorit-2 / UC-1642 651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00 Batterie TOSHIBA PA3556U-3BRS / PE-1458 71,76 5 71,76 0,00 0,00 0,00 PC Portable TOSHIBA Tecra A3X / PO-0103 1 028,56 5 1 028,56 0,00 0,00 0,00 Reseau DLINK Adapt Bluetooth Dlink DBT-120 / LOT-067 186,58 5 186,58 0,00 0,00 0,00 Micro-ordinateur Desktop HP COMPAQ DC07600SFF / UC-1720 1 052,64 5 840,00 212,64 0,00 0,00 Micro-ordinateur Portable TOSHIBA Sat-Pro A120 / PO-0118 1 028,56 5 820,00 208,56 0,00 0,00 Imprimante Jet d'encre HP COMPAQ Officejet H470B / IM-503 299,25 5 177,00 122,25 0,00 0,00 Equipement connectique Station Accueil TOSHIBA Replicateur / PE-2130 595,01 5 357,00 238,01 0,00 0,00 Station Accueil TOSHIBA Replicateur ports Port. R500-600 / PE-1770 781,56 5 312,00 469,56 0,00 0,00 Sous-total 39 090,07 34 376,65 4 713,42 11 620,00 8 157,60 Rétrocession à titre gratuit Ville de Tours Lycée Grandmont - parcelle DI 775, DI 776 Non valorisé à ce jour Ville de Tours Lycée Victor Laloux - parcelle DI 779, DI 780, DI 784 Ville de Chinon Lycée Rabelais parcelle BL 451, BL 452, BL 453 Ville de Vierzon Lycée Edouard Vaillant - trois allées d'accès Ville de Vierzon - parcelle DI 440 1,00 TOTAL GENERAL 577 437,44 519 619,82 57 817,62 101 170,00 105 120,75 108
IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE ENTREES et SORTIES L. 2313-1 applicable aux régions par renvoi de l article L. 4312-1 et L. 300-5 du code de l urbanisme (1) Modalités d acquisition Acquisitions à titre onéreux.. Sans Acquisitions à titre gratuit.. Sans Mise à disposition.. Sans Affectation.. Sans Mises en concession ou affermage.. Sans Divers.. Sans TOTAL GENERAL ETAT DES ENTREES DES IMMOBILISATIONS Valeur d acquisition Cumul des (coût historique) amortissements Désignation du bien Durée de l amortissement Modalités de sortie Désignation du bien ETAT DES SORTIES DES IMMOBILISATIONS Valeur Valeur nette Cumul des d acquisition Durée de comptable au amort. (coût l amort. jour de la antérieurs historique) cession Prix de cession Plus ou moins values Cessions à titre onéreux.. Sans Cessions à titre gratuit.. Sans Mise à disposition.. Sans Affectation.. Sans Mises en concession ou affermage.. Sans Mise à la réforme.. Sans Divers.. Sans TOTAL GENERAL (1) En application du c) de l article L. 300-5 du code de l urbanisme, il convient de retracer dans cet état les acquisitions et les cessions réalisées pendant la durée de l exercice par le concessionnaire d aménagement. 109
IV ANNEXES - ELEMENTS DU BILAN ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION DE FONCTIONNEMENT ( R.2313-3 du CGCT applicable aux régions par renvoi de l article L. 2313-1 et L. 4312-1 services assujettis sans faire l objet d un budget distinct du budget général) Direction des infrastructures et transports DEPENSES MANDATS EMIS RECETTES TITRES EMIS (2) Libellé (2) Montant (2) Libellé (2) Montant 011 Charges à caractère général 70 Prod. des services, du domaine et ventes div. 012 Charges de personnel et frais assimilés 6248 Transports collectifs TVA 5.5% 6248 Transports collectifs TVA 19.6% 402 755,77 18 191,99 73 Impôts et taxes 74 Dotations et participations 65 Autres charges de gestion courante 75 Autres produits de gestion courante 66 Charges financières 76 Produits financiers 67 Charges exceptionnelles 7788 7788 Produits exceptionnels TVA 5.5% Produits exceptionnels TVA 19,6% 68 Dotations aux provisions 78 Reprises sur provisions 014 Atténuations de produits 013 Atténuations de charges 55 671,37 Total des dépenses réelles Total des recettes réelles 042 Opé. d ordre de transfert entre section 042 Opé. d ordre de transfert entre sections 043 Opé. d ordre à l intérieur de la sect. de fonct. 043 Opé. d ordre à l intérieur de la sect. de fonct. Total des dépenses d ordre Total des recettes d ordre TOTAL GENERAL 420 947,76 TOTAL GENERAL 55 671,37 (1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. (2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service ; Si la commune ou l établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. 110
IV ANNEXES - ELEMENTS DU BILAN ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION D INVESTISSEMENT ( R.2313-3 du CGCT applicable aux régions par renvoi de l article L. 2313-1 et L. 4312-1 services assujettis sans faire l objet d un budget distinct du budget général) Direction des infrastructures et transports DEPENSES MANDATS EMIS RECETTES TITRES EMIS (2) Libellé (2) Montant (2) Libellé (2) Montant 10 Dotations, fonds divers et réserves 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d investissement 13 Subventions d investissement 16 Emprunts et dettes assimilées 16 Emprunts et dettes assimilées 20 Immobilisations incorporelles (hors opé.) 20 Immobilisations incorporelles 204 Subv. d équipements versées (hors opé) 204 Subventions d équipements versées 21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affect. (hors opé) 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours (hors opérations) 23 Immobilisations en cours 26 Particip. et créances rattachées à des particip. 26 Particip. et créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières 27 Autres immobilisations financières Opérations d équipement n (1 ligne par opé.) 45 1. Opé. c/ de tiers n (1 ligne par opé.) 45 2. Opé. c/ de tiers n (1 ligne par opé.) Total des dépenses réelles Total des recettes réelles 040 Opérations d ordre transfert entre sections 040 Opérations d ordre transfert entre sections 041 Opérations patrimoniales 041 Opérations patrimoniales Total des dépenses d ordre Total des recettes d ordre TOTAL GENERAL DE DEPENSES Sans TOTAL GENERAL DE RECETTES Sans (1) Compléter par le nom du service assujetti à la T.V.A. ; (2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service ; 111
IV ANNEXES ENGAGEMENTS DONNES Année d encaissement Désignation du bénéficiaire de l emprunt garanti Organisme prêteur EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGION Durée TAUX en années FRV (1) Indexa tion Marge Taux (2) appliqu é % Emprunt garanti Annuité Dont : garanti au A l origine Au 1/1/N cours de Intérêt Capital l exercice Totaux généraux Totaux pour les emprunts contractés par des collectivités ou des EP (hors logement sociaux) néant Totaux pour les emprunts autres que ceux contractés par des collectivités ou des EP (hors logement sociaux) néant Totaux pour les emprunts néant Totaux pour les autres emprunts néant (1) Indiquer F pour le taux fixe, R pour taux révisable, V pour taux variable (2) En cas de taux variable ou révisable, le taux indiqué peut être suivi de la lette E en cas d'estimation Calcul du ratio de l article L.4253-1 du CGCT) Total des annuités garanties à échoir dans l exercice Annuité nette de la dette de l exercice Déduire : provisions pour garanties d emprunts Valeur Pour mémoire : R.R.F. 57 155 985,49 TOTAL 57 155 985,49 876 025 267,55 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL Exercice d origine Nature du bien ayant Montant de la Montant des redevances restant à courir * du contrat fait l'objet du contrat redevance (au N+1 N+2 N+3 N+4 N+5 31/12/2011) 2006 credit bail TER lot 1 1 643 486,85 2 055 202,00 2 343 574,00 2 362 182,00 2 381 554,00 2 408 315,00 2006 crédit bail TER lot 2 957 200,18 1 453 556,00 1 458 836,00 1 468 452,00 1 478 462,00 1 492 965,00 2009 crédit bail TER 3 0 792 547 4 391 897 9 292 747 9 440 502 9 590 606 * prévisionnel au 20-02-2012 112
IV - ANNEXES ENGAGEMENTS DONNES ENGAGEMENTS RECUS Libellé du contrat ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE (prévus à l article L. 1414-1) Année de signature du contrat de PPP Organismes cocontractants Nature des prestations prévues par le contrat de PPP Montant total prévu au titre du contrat de PPP * Montant de la rémunération du cocontractant sur l'année 2011** Durée du contrat de PPP Date de fin du contrat de PPP Contrat de Performance Energétique 2010 Eifficentre (groupe Eiffage) conception, détermination des mesures d amélioration de l efficacité énergétique, la construction ou la 80 232 000 2 633 824,57 15 ans 31/07/2025 * coût total TTC estimé au 21-03-2011 (euros constants valeur 2010) intégrant une assiette de financement prévisionnelle de 36 387 000 ** montant de la rémunération TTC pour l'année 2011 (au titre des loyers L1 et L2 : en investissement : 539 836,12 / en fonctionnement 2 093 988,45 ) ETAT DES ENGAGEMENTS DONNES Année Nature de l engagement Organisme bénéficiaire Durée Périodicité Dette en capital Dette en capital Annuité versée d origine en années à l origine 1/1/N au cours de l exercice TOTAL 8017 Subventions à verser en Sans 8018 Autres engagements Sans Au profit d organismes Sans bli Au profit d organismes Sans i ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS Année Nature de l engagement Organisme bénéficiaire Durée Périodicité Créance en capital Créance en Annuité reçue capital d origine en années à l origine 1/1/N au cours de l exercice TOTAL 8027 Subventions reçues en Sans 8028 Autres engagements Sans A l exception de ceux reçus dsans Engagements reçus des Sans i 113
<IV ANNEXES ENGAGEMENTS DONNES LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (article L. 2313-1 applicable aux régions par renvoi de l article L. 4312-1 du CGCT) Personnes de droit privé Nom des bénéficiaires Syndicats du Conseil Régional du Centre 45000 ORLEANS Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) 45 469,17 Prestations en nature - Loyer - EDF/GDF - Gardiennage - Nettoyage - Frais de télécommunication Comité des Œuvres Sociales (COS) du personnel de la Région Centre 45000 ORLEANS 700 000,00 Association Sportive du Conseil régional du Centre 45000 ORLEANS 4 5000,00 ECOPOLE 45000 ORLEANS 5 843,21 - Frais d affranchissement - Loyer - EDF/GDF - Gardiennage - Nettoyage - Subvention Ecopole - Salaire Personnes de droit public Paierie Régionale du Centre 45000 ORLEANS 69 149,37 - Loyers - EDF/GDF - Gardiennage - Nettoyage - Location photocopieur - Entretien photocopieur - Frais de télécommunication 114
Personnes de droit Privé et Public Don informatique : Ecole Maternelle du Moulin 45140 INGRE Ecole Jacques Androuet Ducerceau 45000 ORLEANS Ecole Primaire 45240 LIGNY LE RIBAULT Association TERANGA 45000 ORLEANS Association Les Bouchonnes d amour 45200 AMILLY Ecole Maternelle du Châtelet 45000 ORLEANS Ecole Elémentaire de Sandillon 45640 SANDILLON Ecole Elémentaire des petits Castors 41220 SAINT LAURENT NOUANT Ecole Maternelle de la Chapelle St Mesmin 45380 LA CHAPELLE ST MESMIN Ecole Maternelle de la Chapelle St Mesmin 45380 LA CHAPELLE ST MESMIN Association I.T.E.P. 45803 ST JEAN DE BRAYE Association Africamédias 37000 TOURS Association F.O.L. du Cher 18000 BOURGES Ecole Elémentaire d Ingrannes 45450 INGRANNES Association Chateauneuf Accueil 45110 CHATEAUNEUF SUR LOIRE Ecole Elémentaire de Guigneville 45300 GUIGNEVILLE 0 10 ensembles informatiques 0 6 ensembles informatiques, 4 portables et 1 imprimante 0 10 ensembles informatiques et 1 portable. 0 2 ensembles informatiques et 2 imprimantes. 0 1 ensemble informatique et 2 portables. 0 8 ensembles informatiques et 2 imprimantes 0 15 ensembles informatiques et 2 imprimantes 0 2 écrans informatiques. 0 4 ensembles informatiques 0 7 ensembles informatiques 0 8 ensembles informatiques 0 14 portables 0 4 ensembles informatiques et 2 portables 0 4 ensembles informatiques, 2 imprimantes et 2 portables 0 5 ensembles informatiques et 3 imprimantes 0 6 ensembles informatiques et 2 imprimantes 115
Association Mulot Blanc Interactif 45530 VITRY AUX LOGES Centre Culturel Informatique et Internet 45560 SAINT DENIS EN VAL Ecole Primaire Monstesquieu 45760 BOIGNY SUR BIONNE Ecole Maternelle Roger Secrétain 45000 ORLEANS Etude Plus Montargis 45200 MONTARGIS Association Sofia Solidarité 45000 ORLEANS Association GRAP 45430 CHECY Ecole du Bourgneuf 45560 SAINT DENIS EN VAL Association Etudes Plus Orléans 45000 ORLEANS Association Union Pétanque 45000 ORLEANS Ecole Primaire 45370 MAREAU AUX PRES Ecole Elémentaire les Petits Princes 18800 FARGES EN SEPTAINE Relais Orléanais 41 bis 45000 ORLEANS Association France Africaine 18000 BOURGES 0 8 ensembles informatiques et 4 imprimantes 0 15 ensembles informatiques 0 6 ensembles informatiques et 2 imprimantes 0 3 ensembles informatiques 0 10 ensembles informatiques et 1 imprimantes 0 15 ensembles informatiques et 5 imprimantes 0 10 ensembles informatiques 0 9 ensembles informatiques et 1 imprimante 0 10 ensembles informatiques 0 8 ensembles informatiques 0 2 ordinateurs portables 0 7 ensembles informatiques 0 8 ensembles informatiques 0 1 ensemble informatique et 1 imprimante 116
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé Associations : AFDI CENTRE 45 10 998,00 100 VOIX 3 240,00 AFDI CHER 1 403,00 1001 PATTES 30 091,00 AFDI TOURAINE AGRICULTEURS 3 750,00 5 SOMMETS 5 CONTINENTS 1 500,00 AFIJ 32 900,00 A.P.U.I.S - ASS.POUR LA PROMOTION DES 1 000,00 AFOBAT 315,00 A.R.A.R.A.T DEVELOPPEMENT 37 1 395,00 AFPA MONTLUCON 7 628,00 A.S.A.V.P.A. 4 800,00 AFPI CENTRE VAL DE LOIRE 3 427,00 A3P - POUR LA PROMOTION POLITIQUE 15 000,00 AFPI POITOU 3 500,00 AAA - ASSOCIATION POUR L'AIDE 4 934,00 AFPPREC 60 256,00 AAJB - AMICALE JEUNESSE BLESOISE 32 333,00 AFRIQUE VERTE 63 867,00 AAJB - CYCLISME 12 216,00 AFT IFTIM FORMATION CONTINUE 449,00 AAJB - SECTION TENNIS 10 000,00 AFT- IFTIM FORMATION CONTINUE 330,00 ABCD ANIMATION BOURGOGNE 3 500,00 AFT IFTIM LE TREMBLAY 1 591,00 ABSOLU LIVE 4 300,00 AFT-FC 3 523,00 ABYSS PLONGEE 639,00 AGAFOR-CENTRE NELSON MANDELA 15 000,00 ACADEMIE DES SCIENCES ARTS 800,00 AGENCE DE DEVELOPPEMENT DU CHER 57 000,00 ACADEMIE LYRIQUE DE VENDOME 23 333,00 AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 37 824,00 ACCORDEON CLUB MEHUN SUR YEVRE 1 220,00 AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE 52 166,00 ACCV 15 667,00 AGEVIE CONSEIL 7 875,00 ACESM - CENTRE EDUCATIFS 4 067,00 AGIR EN COEUR DE BRENNE 4 000,00 ACET 13 000,00 AGIR ET VIVRE ENSEMBLE POUR COOPERER 1 071,00 ACFIDA 300,00 AGIR POUR LE SOURIRE 750,00 ACM FORMATION 35 000,00 AIDE AUX FAMILLES A DOMICILE 10 666,00 ACOUDEO 900,00 AIDES DELEGATION DEPARTEMENTALE 37 15 000,00 ACRIA 41 8 268,00 AIJAM MISSION LOCALE 51 110,00 ACTION EMPLOI 5 000,00 AINEE 12 500,00 ADA BLOIS BASKET 41 43 366,00 AIR MODELE CHATEAUROUX 5 000,00 ADAC CHABRIS - ASSOCIATION 11 653,00 AIR-CLUB BLOIS VENDOME 686,00 ADAPA BRIARE 6 250,00 ALADIN 1 000,00 ADAPA CANTON COURTENAY AIDE A DOMICILE 11 000,00 ALCV - LOISIRS CULTURE EN VIENNE 7 833,00 ADASEA DE L INDRE 13 948,00 ALERTE SAINT JEAN 9 268,00 ADASEA D'INDRE ET LOIRE 10 234,00 ALERTE SPORTIVE DE FONDETTES 6 425,00 ADASEA DU CHER 24 455,00 ALERTE SPORTIVE MONTLOUIS 1 500,00 ADASEA DU LOIRET 15 139,00 ALLIANCE CANOE KAYAK VAL DE LOIRE 4 681,00 ADDAT - AIDE AU DEVELOPPEMENT DURABLE 3 750,00 ALLIANCE MUSICALE TRIGUERES 320,00 ADDEAR 18 24 166,00 ALLIANCE NOGENTAISE 7 584,00 ADDICTOCENTRE 7 290,00 ALPEJ - ASSOCIATION LOCALE PROMOTION 6 400,00 ADEAR 37 35 000,00 AMICALE BOULE REUILLOISE 1 200,00 ADEAR 41 10 000,00 AMICALE CIRONNAISE 858,00 ADEAR 45 15 000,00 AMICALE DE LUCE TENNIS 6 167,00 ADEARI 23 334,00 AMICALE DES JEUNES DE ST DENIS DE JOUHET 1 500,00 ADIDFRA - DEVELOPPEMENT INTERÊTS DES 13 667,00 AMICALE DES MARINS ET MARINS ANCIENS 1 000,00 ADIL 36 37 840,00 AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE DROUE 1 000,00 ADIL 41 33 970,00 AMICALE LAIQUE ST OUEN BASKET BALL 7 000,00 ADIL 45 55 560,00 AMICALE MOTOCYCLISME DE CHINON 1 000,00 ADMR - ASSOCIATION LOCALE DES RIVES 18 13 167,00 AMICALE MOTOR CLUB DU GIENNOIS 3 000,00 ADMR CHATEAUNEUF LIGNIER 11 200,00 AMICALE SPORTIVE MUSICALE 1 000,00 ADMR DE LA CISSE ONZAIN 5 200,00 AMIDON 45 7 100,00 ADMR DE LA VALLEE DE L'INDRE 8 870,00 AMIS DU BASKET DE AGGLOMERATION 19 634,00 ADMR DU BLAISOIS ET ENVIRONS 5 300,00 AMITIES ABRAYSIENNES SANS FRONTIERES 744,00 ADMR DU HAUT VENDOMOIS ET GATINE 11 200,00 AMITIES VAL DE LOIRE BIELORUSSIE 3 000,00 ADMR FEDERATION DEPARTEMENTALE 18 6 750,00 AMO MER - TENNIS DE TABLE 10 667,00 ADMR LA SOLOGNOTE 12 000,00 ANACHRONIQUE 300,00 ADMR ST MARTIN D AUXIGNY 11 200,00 ANERVEDEL 14 000,00 ADMS ECOLE DENTAIRE FRANCAISE 5 900,00 ANFA CENTRE 18 540,00 AEP DAUPHINS WIND 2 534,00 ANFH CENTRE 8 000,00 AERO CLUB DE LA VALLEE DE LA CREUSE 3 500,00 ANIM'A LIVRES 18 000,00 AERO CLUB DE SOLOGNE 7 500,00 ANITEA 3 500,00 AERO CLUB DE TOURAINE 25 536,00 ANNA 15 000,00 AEROCLUB GATINAIS MODELISME 800,00 ANNABA 16 750,00 AERODROME CLUB D'ISSOUDUN 5 000,00 AOCDTF - OUVRIERE COMPAGNONS DU DEVOIR 7 756,00 AESCO AIDE EQUIPEMENT SCOLAIRE 15 650,00 APADVOR PROMOTION 7 500,00 AFADO 18 - AIDE FAMILIALE A DOMICILE 10 000,00 APDSV - L'ATELIER A SPECTACLES 9 071,00 AFDAS - FONDS ASSURANCE FORMATION 4 000,00 APICULTURE EN GATINAIS 800,00 117 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé APICULTURE TOURANGELLE 805,00 ASSOCIATION COMPAGNIE OFF 54 000,00 APPROCHE PAILLE 20 793,00 ASSOCIATION CONSTRUIR'ECO 26 796,00 APSAM - ASSOCIATION POUR LA PROMOTION 1 500,00 ASSOCIATION COURTELINE 8 725,00 APTH-PREVENTION TRANSPORT HYDROCARBURES 700,00 ASSOCIATION CULTURELLE 9 233,00 AQUA LIFE SAVING 847,00 ASSOCIATION CULTURELLE DU PECHEREAU 1 500,00 AQUATIC CLUB NAUTIQUE DE BOURGES 9 000,00 ASSOCIATION D 8 750,00 AQUITCOM 6 500,00 ASSOCIATION DE COMPETITION EQUESTRE 8 000,00 ARAGO BASKET CLUB DE ST JEAN DE BRAYE 5 625,00 ASSOCIATION DE CROTELLES AU FASO 1 520,00 ARASEA CENTRE 32 838,00 ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT EMPLOI 9 033,00 ARC EN CIEL CENTRE SOCIAL 16 000,00 ASSOCIATION DE GESTION DE LA MARPA 20 000,00 ARC EN CIEL VOVEEN 5 000,00 ASSOCIATION DE GESTION DU CENTRE SOCIAL 8 600,00 ARCHITECTURAL HERITAGE SAFEGUARD 31 000,00 ASSOCIATION DE GESTION SCOME 2 304,00 AREFI 22 266,00 ASSOCIATION DE JUMELAGE DE CLOYES 3 200,00 ARFASSEC - CFA DES METIERS DU SPORT 30 198,00 ASSOCIATION DE JUMELAGE D'OLIVET 1 200,00 ARGOS 17 166,00 ASSOCIATION DE JUMELAGE JARGEAU 1 500,00 ARIANE 20 000,00 ASSOCIATION DE JUMELAGES DE MAINVILLIERS 2 000,00 ARIPORC CENTRE 17 299,00 ASSOCIATION DE LA MAISON DE LOIRE 67 532,00 ARNSF / AD RESSORTISSANTE 3 800,00 ASSOCIATION DE LOISIRS 8 666,00 ARPEC TOURAINE 15 000,00 ASSOCIATION DE PATRONAGE DE L'INSTITUTION 15 000,00 ARS INDUSTRIALIS 17 500,00 ASSOCIATION DE PROMOTION TEXTILE 12 771,00 ART ET METIER 4 860,00 ASSOCIATION DE SOUTIEN MAISON D ARRET 3 841,00 ART MUSIQUE ET LOISIRS 1 220,00 ASSOCIATION DEFI 36 100,00 ART THERAPIE NORD PDC 8 700,00 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE 31 000,00 ARTBORETUM 2 375,00 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE 1 500,00 ARTISANS DU MONDE BOURGES 2 067,00 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE FRANCAISE 25 025,00 ARTS MARTIAUX MONTLOUSIENS 5 575,00 ASSOCIATION DES AMIS DE DREUX KOUDOUGOU 2 161,00 ASCA 11 666,00 ASSOCIATION DES AMIS DE LA FERTE VIDAME 5 000,00 ASDER 7 704,00 ASSOCIATION DES AMIS DE L'ABBAYE 7 000,00 ASEAB PARACHUTISME 7 720,00 ASSOCIATION DES AMIS DU BRASS BAND 3 500,00 ASEPT TOURAINE 6 250,00 ASSOCIATION DES AMIS DU CHATEAU ET 10 976,00 ASFAS ATHLETISME 3 800,00 ASSOCIATION DES AMIS DU MOULIN 7 667,00 ASJ ATHLETISME LA CHAUSSEE ST VICTOR 4 000,00 ASSOCIATION DES AMIS DU VIEUX 14 700,00 ASMAD 12 809,00 ASSOCIATION DES ARTISTES DE LA VALLEE 500,00 ASPTT DE CHARTRES 4 000,00 ASSOCIATION DES AVEUGLES DU GIENNOIS 6 501,00 ASPTT ORLEANS 14 684,00 ASSOCIATION DES BILLARDERS BLESOIS 3 720,00 ASS CLUB SPORTIF DREUX DE FOOTBALL 2 000,00 ASSOCIATION DES CINEMAS DU CENTRE 62 400,00 ASSAD LES AIX D ANGILLON 3 267,00 ASSOCIATION DES ELEVES ET ANCIENS ELEVES 2 000,00 ASSEPH - ASSOCIATION ENTRAIDE 28 334,00 ASSOCIATION DES ELEVEURS 1 242,00 ASSIAD 2 567,00 ASSOCIATION DES GRANDES ORGUES 16 030,00 ASSIOCIATION TRIAGES ART ET LITTERATURE 17 833,00 ASSOCIATION DES JUGES CONSULAIRES 1 500,00 ASSISTANTES MATERNELLES 8 500,00 ASSOCIATION DES MARCHES 1 000,00 ASSOC. DES INVENTEURS ET CREATEURS 1 000,00 ASSOCIATION DES MUTILES DE LA VOIX 1 000,00 ASSOCIATIO DEFENSE DU MILIEU NATUREL 2 274,00 ASSOCIATION DES NOUVELLES COURSES 1 500,00 ASSOCIATION ACCUEIL PAYSAN CENTRE 22 500,00 ASSOCIATION DES PERSONNELS SCIENTIFIQUES 31 024,00 ASSOCIATION ACTION 4 250,00 ASSOCIATION DES SAUVETEURS ET SECOURIS 10 000,00 ASSOCIATION ADEFAC 13 466,00 ASSOCIATION DES SPORTS NAUTIQUE 6 550,00 ASSOCIATION ADEIF VIDEO 12 000,00 ASSOCIATION DES TRUFFICULTEURS 5 500,00 ASSOCIATION AMICALE PETITE REINE FENIOUX 45 000,00 ASSOCIATION DES UTILISATEURS 27 000,00 ASSOCIATION ATOUT BRENNE 5 159,00 ASSOCIATION D'INSERTION OBJECTIF 22 066,00 ASSOCIATION BANDITS-MAGES 63 617,00 ASSOCIATION DISTRICT DE L'INDRE 10 000,00 ASSOCIATION BAOBAB 2 495,00 ASSOCIATION DIWAN - CENTRE 2 000,00 ASSOCIATION BD BOUM 48 768,00 ASSOCIATION DONI DONI 2 394,00 ASSOCIATION BLANCOISE DE HORSE BALL 3 000,00 ASSOCIATION ECO-LOGIS DU BERRY 10 000,00 ASSOCIATION BLOIS CLUB AVENIR CYCLISME 51 221,00 ASSOCIATION ECURIE DE THYMERAIS 16 000,00 ASSOCIATION BLOIS FOOTBALL 41 11 488,00 ASSOCIATION EDUCATIVE SPORTIVE 1 500,00 ASSOCIATION CARREFOUR ANJOU TOURAINE 5 000,00 ASSOCIATION EGLANTINE VIERZON HAND BALL 11 668,00 ASSOCIATION CAVE PRODUCTEURS GRANDS 12 640,00 ASSOCIATION EL QANTARA 34 564,00 ASSOCIATION CERCLE OLYMPIQUE DE TOURS 5 700,00 ASSOCIATION ELSE 10 400,00 ASSOCIATION CHER INITIATIVE 13 500,00 ASSOCIATION ENTRACTE-THEATRE MISSIONNE 61 000,00 ASSOCIATION CHER VTT VELO PASSION 6 000,00 ASSOCIATION ESCALE ET HABITAT 20 000,00 ASSOCIATION CHRYSALIDE 1 500,00 ASSOCIATION ETOILE SAINT AMANDOISE 2 289,00 ASSOCIATION CINE FIL 11 367,00 ASSOCIATION ETOILE SPORTIVE ST PIERRE 3 000,00 ASSOCIATION CISPEO PETITE ENFANCE 30 000,00 ASSOCIATION EUREKA 6 875,00 ASSOCIATION COMPAGNIE DU FAUX COL 3 000,00 ASSOCIATION EUROPEENNE 2 025,00 118 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé ASSOCIATION EVEIL D'OUZOUER/TREZEE 340,00 ASSOCIATION MUNICIPALE ST DENIS DE L'HOTEL 6 733,00 ASSOCIATION FAMILIALE RURALE DE LIGNAC 1 500,00 ASSOCIATION MUSIQUE ANGILLONAISE 950,00 ASSOCIATION FAMILLES RURALES 6 666,00 ASSOCIATION NATIONALE DE PREVENTION 16 250,00 ASSOCIATION FAMILLES RURALES 1 240,00 ASSOCIATION NATIONALE DES PREPARATEURS 1 100,00 ASSOCIATION FESTHEA 14 000,00 ASSOCIATION NATIONALE DES PTT ANCIENS 500,00 ASSOCIATION FETES HISTORIQUES 16 666,00 ASSOCIATION NUIT ET JOUR 7 500,00 ASSOCIATION FOYER GENEVIEVE JOY ET HENRY 1 000,00 ASSOCIATION OUVRIERE DES COMPAGNONS 60 856,00 ASSOCIATION FRANCAISE DU LOIRET 10 000,00 ASSOCIATION PACTE 1 000,00 ASSOCIATION FRANCAISE POUR ENFANTS 800,00 ASSOCIATION PHARES AVEC JULIE 10 000,00 ASSOCIATION GESTION ETUDES DU CERIC 420,00 ASSOCIATION PIROGUE 2000 7 137,00 ASSOCIATION GIEN TENNIS DE TABLE 7 567,00 ASSOCIATION PLEYADES 15 400,00 ASSOCIATION GUIDES ET RENES PASSION 4 160,00 ASSOCIATION POINT COM 400,00 ASSOCIATION HABITANTS D'ORLEANS 400,00 ASSOCIATION POLY'VAL 10 000,00 ASSOCIATION HAMSA 3 000,00 ASSOCIATION POUR LA PROMOTION 12 000,00 ASSOCIATION HANDBALL CLUB DE GIEN 40 250,00 ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU SITE 28 230,00 ASSOCIATION HEMISPHERE 2 500,00 ASSOCIATION POUR L'AMITIE A L'ARGONNE 28 792,00 ASSOCIATION HUMANITAIRE TAWAKA 125,00 ASSOCIATION POUR L'ANIMATION 26 500,00 ASSOCIATION INITIATIVES CULINAIRES 7 000,00 ASSOCIATION POUR L'ANIMATION 60 000,00 ASSOCIATION INTERMEDIAIRE TOP SERVICES 14 284,00 ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT 7 500,00 ASSOCIATION INTERPROFESSIONNEL PORC 3 320,00 ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT 5 781,00 ASSOCIATION JEUNESSE ACTIVE DROUAISE 9 550,00 ASSOCIATION POUR LE SOUVENIR DE MAILLE 35 000,00 ASSOCIATION JOUE ATHLETIC CLUB 9 224,00 ASSOCIATION POUR L'ORGANISATION 4 342,00 ASSOCIATION JUMELAGE BLOIS 8 474,00 ASSOCIATION POUR QUE L'ESPRIT VIVE 4 600,00 ASSOCIATION KANG-HO G.E. 6 666,00 ASSOCIATION POUR UNE ECONOMIE SOLIDAIRE 71 959,00 ASSOCIATION KARMA 6 525,00 ASSOCIATION PREF CARRE DES VILLE 70 000,00 ASSOCIATION KYNAROU 5 000,00 ASSOCIATION PROMO APPRENTI POLYVALENT 3 910,00 ASSOCIATION LA BOURSE DES TRAVAUX 59 092,00 ASSOCIATION PUZZLE 33 168,00 ASSOCIATION LA CHRYSALIDE 17 000,00 ASSOCIATION RACING LA RICHE TOURS 2 000,00 ASSOCIATION LA COMPAGNIE CLIN D'OEIL 30 000,00 ASSOCIATION RAYONNEMENT ET EXPANSION 20 001,00 ASSOCIATION LA FABRIQUE A THEATRE 6 400,00 ASSOCIATION REGIE MOME 16 150,00 ASSOCIATION LA FAMILLE 61 602,00 ASSOCIATION REGIONALE DES CEMEA 39 740,00 ASSOCIATION LA LYRE CLIONNAISE 762,00 ASSOCIATION REGIONALE DES ELEVEURS 1 246,00 ASSOCIATION LA MAISON DES ECRITURES 4 200,00 ASSOCIATION REGIONALE DES INDUSTRIES 41 049,00 ASSOCIATION LA MAZAGRAN 680,00 ASSOCIATION REGIONALE FILIERE VIN 12 000,00 ASSOCIATION LA VOIX DU LEZARD 1 500,00 ASSOCIATION ROTARY INTERNATIONAL 36 908,00 ASSOCIATION LAIT DE TOURAINE 8 100,00 ASSOCIATION RUN CAP SUD 7 332,00 ASSOCIATION L'ANACROUSE ECOLE 400,00 ASSOCIATION SALBRIS SPORTS KARTING 2 000,00 ASSOCIATION LE PETIT PAUSAILLEUR 20 000,00 ASSOCIATION SECOURS CATHOLIQUE 6 500,00 ASSOCIATION LE PRINTEMPS DE BAUDRES 1 250,00 ASSOCIATION SESAME AUTISME CHER 272,00 ASSOCIATION LES AMIS DE L'ACADEMIE 2 800,00 ASSOCIATION SIERRA 5 250,00 ASSOCIATION LES AMIS DU COLOMBIER 1 300,00 ASSOCIATION SOLIDARITE ET DEVELOPPEMENT 3 500,00 ASSOCIATION LES ATELIERS DE JEHANNE 0,00 ASSOCIATION SOLOGNE NATURE 62 640,00 ASSOCIATION LES DRAGONS DE NOAILLES 130,00 ASSOCIATION SPECTACLE SPORT ORGANISATION 41 807,00 ASSOCIATION LES FOULEES DE CHATEAUROUX 3 500,00 ASSOCIATION SPORTING CLUB CHAMBOURGEOIS 559,00 ASSOCIATION LES FOUS DE BASSAN 23 300,00 ASSOCIATION SPORTIVE 7 375,00 ASSOCIATION LES MINUITS 9 542,00 ASSOCIATION SPORTIVE 3 500,00 ASSOCIATION LES MOISSONS DE MONTHONDON 800,00 ASSOCIATION SPORTIVE ATHLETIQUE 750,00 ASSOCIATION LES PALISSONS 5 250,00 ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE CLUB 16 000,00 ASSOCIATION LES PETITS DROLES 8 400,00 ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE JEAN ROSTAND 800,00 ASSOCIATION LES P'TITS SOULIERS 7 425,00 ASSOCIATION SPORTIVE DE LA JEUNESSE 12 367,00 ASSOCIATION LES TERRITOIRES DE L'ART 5 000,00 ASSOCIATION SPORTIVE DU RIPAULT 500,00 ASSOCIATION LES VOYAGES INTERIEURS 3 500,00 ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE 2 563,00 ASSOCIATION LOCALE ADMR 8 067,00 ASSOCIATION SPORTIVE FLEURY ATHLETISME 10 400,00 ASSOCIATION LOCALE ADMR PERCHE 9 400,00 ASSOCIATION SPORTIVE LES TAMARIS 1 500,00 ASSOCIATION LOIRE DESIR CANOE KAYAK 3 560,00 ASSOCIATION SPORTIVE SAVONNIERES 468,00 ASSOCIATION LOUIS-JOSEPH SOULAS 1 500,00 ASSOCIATION ST AVERTIN SPORTS 19 699,00 ASSOCIATION LYRE AMICALE DE SELOMMES 970,00 ASSOCIATION STEEL VAL'HEY COUNTRY 3 866,00 ASSOCIATION LYRE DE BAUGY 250,00 ASSOCIATION TECHNIQUE EDUCATION CULTURE 48 662,00 ASSOCIATION MAISON DE L' EMPLOI 7 730,00 ASSOCIATION TENNIS GRAND TOURS 6 533,00 ASSOCIATION MASSANGA MALI 5 108,00 ASSOCIATION TENNIS LIGERIEN 5 575,00 ASSOCIATION MODE D'EMPLO 9 650,00 ASSOCIATION TENUE DE SOIREE 4 000,00 ASSOCIATION MONNAIE BASKET CLUB 5 575,00 ASSOCIATION TEREBENTHINE 300,00 ASSOCIATION MOTO CLUB DE BROU 12 000,00 ASSOCIATION TEXTES ET REVES 16 100,00 ASSOCIATION MULTIMEDIA SOLOGNE 12 133,00 ASSOCIATION THEATRE EN PIECES 3 900,00 119 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé ASSOCIATION THEATRE EXOBUS EVATION 1 260,00 BOURGES ARTS CHINOIS INTERNES 4 000,00 ASSOCIATION THIZOPE 3 500,00 BOURGES DIX HUIT 11 433,00 ASSOCIATION TOUS EN SCENE 17 460,00 BOURGES GOLF CLUB 3 233,00 ASSOCIATION TRI SAINT AMAND DUN 18 8 000,00 BOURGES HANDBALL 4 500,00 ASSOCIATION TRIMOURTHI 2 500,00 BOURGES TAEKWONDO DOJANG 1 800,00 ASSOCIATION TUNISIENNE DU DROUAIS 500,00 BOURGES TRIATHLON 639,00 ASSOCIATION UN PAVE A TOURS 9 000,00 BOURGES XV 8 839,00 ASSOCIATION VAL D'AUBOIS HANDBALL 10 000,00 BOUTIQUE DE GESTION D'ORLEANS 46 329,00 ASSOCIATION VOL A VOILE LEONARD DE VINCE 2 400,00 BOXING CLUB DE LA RICHE 2 806,00 ASSOCIATION VOX POPULI 9 766,00 BOXING CLUB DE TOURS NORD 4 167,00 ASSOCIATION WPSA 5 000,00 BOXING CLUB ISSOLDUNOIS 1 500,00 ASSOCIATION ZIRLIB 11 842,00 BROUILLONS DE LECTURE 2 800,00 ASSOCIATIONSPORTIVE GIEN JUDO 500,00 BULLE BERRY 5 390,00 ASTECH 25 000,00 BUREAU INFORMATION JEUNESSE 31 533,00 ASTI-ORLEANS 2 000,00 BUREAU INFORMATION JEUNESSE LOIR & CHER 29 591,00 ASTROLABE 2 000,00 C KOI CE CIRK 7 500,00 ATAME - AMIS DU TENNIS AGGLOMERATION 6 666,00 C. LOY 15 000,00 ATELIER MUSICAL DE TOURAINE 7 273,00 C2S SERVICES REGIE INTER-QUARTIER 6 426,00 ATELIER VIVANT - MAISON BOTANIQUE 28 376,00 CADASE 5 600,00 ATHLETIC CLUB AMBOISE NAZELLE BASKET 1 500,00 CAIMAN 15 000,00 ATOUTCORDE 8 200,00 CALIPAS INTERNATIONAL 600,00 AUBE SPORTIVE D'ESVRES SUR INDRE 1 500,00 CANOE KAYAK CLUB AMBOISE LOIRE ADVENTURE 6 100,00 AURACHROME 8 100,00 CANOE KAYAK CLUB DE BONNEVAL 8 000,00 AUTOUR DE L'ORGUE 200,00 CANOE KAYAK CLUB DE TOURS 1 713,00 AUTREMENT AUTRES MOTS 1 500,00 CANOE KAYAK CLUB ORLEANS 15 000,00 AVENIR BASKET CHARTRES 19 805,00 CAP SUR LA BRENNE 10 500,00 AVENIR DE LA RICHE GYMNASTIQUE 5 000,00 CASTEL RENAUDAIS INSERTION 31 843,00 AVENIR SPORTIF JOCONDIEN 16 000,00 CCFD COMITE CATHOLIQUE CONTRE LA FAIM 7 000,00 AVIRON CLUB DE BOURGES 13 703,00 CDOS 28 - COMITE DEPARTEMENTAL ET SPORTIF 13 000,00 AVIRON GIENNOIS 621,00 CDOS 41 - COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE 21 750,00 BABEL SUR LOIRE 1 499,00 CDS UNIVERSITAIRE 5 000,00 BADMINTON CLUB DE BOURGES 2 500,00 CEFAC PARIS 4 200,00 BADMINTON CLUB LES BORDES 1 462,00 CEMAFORRE 9 000,00 BADMINTON PASSION MAINVILLIERS 2 000,00 CENT SOLEILS 21 650,00 BALLE ROUGE 10 500,00 CENTRE - ADAPIC 44 858,00 BALLOONING ADVENTURES 1 500,00 CENTRE CULTUREL BLESOIS 59 500,00 BANDIA MONNET 4 897,00 CENTRE CULTUREL CINEMA LE BALZAC 5 250,00 BANQUE ALIMENTAIRE DU CHER 26 159,00 CENTRE CULTUREL DE LOISIRS 7 933,00 BANQUE ALIMENTAIRE DU LOIRET 3 925,00 CENTRE CULTUREL ET ANIMATION L'AUBRIERE 3 250,00 BAREFOOT PASSION 1 500,00 CENTRE DE CREATION CERAMIQUE DE LA BORNE 10 000,00 BAROQUE PRODUCTION 13 300,00 CENTRE DE RESSOURCES ET 600,00 BASE DE PLEIN AIR DU BLANC 20 367,00 CENTRE D'INFORMATION SUR LES DROITS 5 965,00 BASKET ELITE 2 1 500,00 CENTRE FORMATION EQUESTRE LA GRENADIERE 1 200,00 BATTERIE FANFARE ECHO DE LA FORET 280,00 CENTRE INITIATIVE RESEAU 8 923,00 BATTERIE FANFARE INTERCOMMUNAL 430,00 CENTRE INTERNATIONAL MELODIE FRANCAISE 8 000,00 BELLEVILLE-ENTRAIDE DU BASSIN D'EMPLOI 15 900,00 CENTRE RESEAU ECONOMIE SOLIDAIRE 45 500,00 BENIN AMITIE PARTAGE 1 080,00 CENTRE SOCIAL CAMILLE CLAUDEL 23 684,00 BERRY SPORTS ORGANISATION 7 000,00 CEPROC-CTRE FORMATION 5 898,00 BETON PRODUCTION 21 867,00 CERCIL-CENTRE D'ETUDE RECHERCHE CAMPS 59 084,00 BIBLIOTHEQUE PEDAGOGIQUE DE MONTARGIS 5 153,00 CERCLE DE L'EPEE DE CHATEAUROUX 1 600,00 BICROSS CLUB CHAPELLOIS 4 000,00 CERCLE DES PEINTRES DU GRENIER A SEL 500,00 BICROSS CLUB JOCONDIEN 4 000,00 CERCLE D'ESCRIME ORLEANAIS 53 125,00 BILLARD CLUB JOCONDIEN 2 500,00 CERCLE D'HISTOIRE ET ARCHEOLOGIE 9 466,00 BIO BERRY 11 666,00 CERCLE JEAN MACE BOURGE BASKET CJMB 56 100,00 BIO SOLIDAIRE - LES JARDINS DE COCAGNE 62 187,00 CERCLE JEAN MACE TENNIS DE TABLE 8 333,00 BIOTECHNOCENTRE 5 189,00 CERCLE JULES FERRY - SECTION BASKET BALL 5 866,00 BI-P 10 000,00 CERCLE JULES FERRY - SECTION HANDBALL 30 750,00 BLERE VAL DE CHER HANDBALL 5 000,00 CERCLE JULES FERRY - SECTION NATATION 6 375,00 BLOIS PING 41 - TENNIS DE TABLE 12 000,00 CERCLE JULES FERRY - SECTION TIR 1 000,00 BLOUSES NOTES 1 500,00 CERCLE LAIQUE DE DREUX ET REGION 17 500,00 BOBINE THEATRE 1 500,00 CERCLE NAUTIQUE MEHUNOIS 16 716,00 BODY ATHLETE CLUB 18 10 500,00 CEST TOURS SECTION BADMINTON 10 000,00 BONNEVAL AVIRON DU LOIR 1 369,00 CETA - CTRE ETUDE TECH 4 207,00 BOU SAINT DENIS DE L'HOTEL CYCLISME 25 500,00 CFA INTER UNIVERSITAIRE REGION CENTRE 62 791,00 120 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé CGAD37 - SECTION ARTISANALES 3 000,00 COLLECTIF ASSOCIATIF DE 5 125,00 CHAMBRAY TOURAINE HANDBALL 15 000,00 COMITE AIDE AUX DETENUS 5 667,00 CHAMBRE REGIONALE 800,00 COMITE CANTONAL SOLIDARITE ROUMANIE 1 450,00 CHARTRES A.S.T.T. 30 000,00 COMITE COORDINATION CGT REGION CENTRE 32 000,00 CHARTRES METROPOLE NATATION 18 750,00 COMITE D'ANIMATION DU QUARTIER DE L'ALOUETTE 13 000,00 CHATEAUDUN VOLLEY BALL 3 225,00 COMITE DE JUMELAGE 2 000,00 CHATEAUX DE LA LOIRE VALLEE DES ROIS 9 584,00 COMITE DE JUMELAGE 3 983,00 CHEPTEL ALEIKOUM 43 000,00 COMITE DE JUMELAGE 3 250,00 CHEVAUX DE TRAITS EN TOURAINE 800,00 COMITE DE JUMELAGE AUBIGNY VLOTHO 750,00 CHIENS DE TRAINEAU DE L'INDRE EN BERRY 4 000,00 COMITE DE JUMELAGE BANE COMCOM 9 082,00 CHORALE EX ARTE 1 500,00 COMITE DE JUMELAGE BARLEBEN 2 373,00 CHRIST ROI NOTRE DAME DES AILES 3 800,00 COMITE DE JUMELAGE D'ARTANNES/INDRE 1 000,00 CIDFF 37 - CENTRE D'INFORMATION 10 500,00 COMITE DE JUMELAGE DE CEPOY 5 000,00 CIDFF MONTARGIS - CENTRE 9 500,00 COMITE DE JUMELAGE DE CHINON 685,00 CIDFF ORLEANS PITHIVIERS 13 750,00 COMITE DE JUMELAGE DE CHOUZE / LOIRE 3 000,00 CIE D'ARC VAL DE LOIRE 4 000,00 COMITE DE JUMELAGE DE GATINE 1 500,00 CIE POST RETROGUARDIA PACO DECINA 20 000,00 COMITE DE JUMELAGE DE LA VILLE 3 691,00 CIIRPO 15 000,00 COMITE DE JUMELAGE DE MONTBAZON 2 065,00 CIMADE OUEST ORLEANS 3 000,00 COMITE DE JUMELAGE DE SAINT PATRICE 1 750,00 CINE CLAP 5 081,00 COMITE DE JUMELAGE DE SEMOY 5 394,00 CINE MUNDI 1 500,00 COMITE DE JUMELAGE DE ST AVERTIN 1 400,00 CINEMA VIDEO DU CANTON DE ST AIGNAN 0,00 COMITE DE JUMELAGE DE ST DENIS EN VAL 4 000,00 CINEPLUS 2 000,00 COMITE DE JUMELAGE DE VOUVRAY 2 000,00 CINQUANTENAIRE ESCADRON 43/3 400,00 COMITE DE JUMELAGE D'ESVRES SUR INDRE 2 800,00 CIRQUE THEATRE - A.C.T. 5 000,00 COMITE DE JUMELAGE DU CANTON 2 949,00 CIVAM DE VALENCAY ET DU PAYS DE BAZELLE 11 000,00 COMITE DE JUMELAGE LA CROIX EN TOURAINE 4 500,00 CLAAC 23 650,00 COMITE DE JUMELAGE NOIZAY / WAULSORT 1 000,00 CLEMONTOISE ANIMATION INITIATIVE 5 000,00 COMITE DE JUMELAGE VILLEDOMER / 525,00 CLERY SON HISTOIRE EN LUMIERE 7 308,00 COMITE DE L'INDRE DE NATATION 20 999,00 CLSH LES PETITES CANAILLES 7 800,00 COMITE DE L'INDRE DE NATATION HANDBALL 14 893,00 CLT ORLEANS - HOCKEY SUR GAZON 5 800,00 COMITE DE L'INDRE DE TENNIS DE TABLE 7 533,00 CLTO BADMINTON ORLEANS 24 906,00 COMITE DE PROMOTION DU FROMAGE 10 000,00 CLTO HOCKEY SUR GAZON 800,00 COMITE DE SAINT-BLAISE 900,00 CLUB ALPIN FRANCAIS D'ORLEANS 4 000,00 COMITE DE TENNIS DE TABLE 11 550,00 CLUB AMICAL MONTRICHARDAIS 1 000,00 COMITE D'ENTENTE DES ASSOCIATIONS 200,00 CLUB ATHLETIQUE OUZOUER 11 800,00 COMITE DEP DE TIR DE L'INDRE 5 516,00 CLUB ATHLETIQUE SAINT-LAURENT-NOUAN 9 366,00 COMITE DEP D'EDUCATION PHYSIQUE 23 834,00 CLUB ATHLETIQUE VIERZONNAIS 9 423,00 COMITE DEPARTEMANTAL DE VOILE 3 837,00 CLUB CROISIERE DU CENTRE ORLEANS VOILE 4 311,00 COMITE DEPARTEMENTAL 8 125,00 CLUB CYCLISTE VIERZONNAIS 3 000,00 COMITE DEPARTEMENTAL UFOLEP 41 11 000,00 CLUB DE LA CHESNAIE 11 440,00 COMITE DEPARTEMENTAL 18 2 100,00 CLUB DE LA PRESSE VAL DE LOIRE 5 375,00 COMITE DEPARTEMENTAL 28 16 467,00 CLUB DE TENNIS DE TABLE DE DEOLS (CTT) 2 250,00 COMITE DEPARTEMENTAL AVIRON DU LOIRET 2 485,00 CLUB D'ECHECS D'AVOINE 12 834,00 COMITE DEPARTEMENTAL BADMINTON 41 6 300,00 CLUB DES DAUPHINS 5 550,00 COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET BALL 21 075,00 CLUB DES ENTREPRENEURS 7 000,00 COMITE DEPARTEMENTAL DE CYCLISME 8 611,00 CLUB D'ESCRIME STEORUELLAN 5 000,00 COMITE DEPARTEMENTAL DE GYMNASTIQUE 11 200,00 CLUB DU VIEUX MANOIR 13 200,00 COMITE DEPARTEMENTAL DE JUDO 28 10 428,00 CLUB FRANÇAIS DE LA POULE NOIRE DU BERRY 2 196,00 COMITE DEPARTEMENTAL DE TRIATHLON 7 000,00 CLUB HIPPIQUE DU CARILLON 26 521,00 COMITE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION 6 112,00 CLUB JARDINS D ANTAN 1 500,00 COMITE DEPARTEMENTAL D'EURE ET LOIR 6 000,00 CLUB NAUTIQUE D'EGUZON 20 000,00 COMITE DEPARTEMENTAL DU CHER LIGUE 8 967,00 CLUB NAUTIQUE MUNICIPAL DU GERMINOIS 7 134,00 COMITE DEPARTEMENTAL DU PATRIMOINE 7 500,00 CLUB PATRICE ESNAULT 3 000,00 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME 5 300,00 CLUB ROLLER HOCKEY 4 200,00 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME 28 50 100,00 CLUB SPORTIF DE BOURGES BASKET 1 500,00 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME 36 62 500,00 CLUB SPORTIF DE MAINVILLIERS CYCLISME 4 101,00 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME 37 40 000,00 CLUB SPORTIF ET ARTISTIQUE 1 444,00 COMITE DEPARTEMENTAL GYMNASTIQUE 4 500,00 CLUB SPORTIF MUNICIPAL SULLYLOIS TENNIS 3 750,00 COMITE DEPARTEMENTAL GYMNASTIQUE 9 100,00 CNIFOP ST AMANT EN PUISAY 7 742,00 COMITE DEPARTEMENTAL GYMNASTIQUE 10 667,00 CNPH DU VAL DE LOIRE 2 500,00 COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT LOIRET 800,00 CNRI CENTRE NATIONAL 43 333,00 COMITE DEPARTEMENTAL INDRE BASKET 15 000,00 CODES 18 - COMTE DEPARTEMENTAL SANTE 20 000,00 COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE 8 334,00 COEUR DE FRANCE CŒUR D'AFRIQUE 26 000,00 COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE 3 977,00 COEUR DE FRANCE ORGANISATION (RALLYE) 38 000,00 COMITE DEPARTEMENTAL POUR PROTECTION 30 212,00 121 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE 2 500,00 CONFEDERATION FRANCAISE 2 900,00 COMITE DEPARTEMENTAL TIR A L'ARC DU 18 3 075,00 CONFEDERATION PAYSANNE DU CENTRE 16 111,00 COMITE DEPARTEMENTAL UFOLEP 28 10 000,00 CONFLUENCE CHINON CANOE KAYAK 10 518,00 COMITE DEPARTEMENTAL UFOLEP 36 8 750,00 CONSEIL EQUIN DE LA REGION CENTRE 63 073,00 COMITE DEPARTEMENTAL UFOLEP 45 19 499,00 CONSEIL RC SECOURS 2 500,00 COMITE DEPARTEMENTAL USEP 37 7 500,00 CONSONANCE 6 000,00 COMITE DEPARTEMENTAL VOLLEY BALL 4 500,00 COOP DE FRANCE CENTRE 8 204,00 COMITE DES FETES DE CHAMPILLET 1 150,00 CORPORATION DE ST FIACRE 800,00 COMITE DES FETES DE ROUSSINES 600,00 COSTIC COMITE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE 6 160,00 COMITE DES FETES DE THIVARS 1 000,00 COULEURS SAUVAGES 20 900,00 COMITE DES FETES DE TRIZAY COUTRETOT 500,00 COUP DE POUCE AUX ECOLIERS D'AFRIQUE 1 500,00 COMITE DES FETES DES LOISIRS ET DE LA 350,00 COURS LES BARRES COMPETITION 6 000,00 COMITE DES FETES DU VIEUX VILLAGE 1 000,00 COURS PRIVES DE FORMATION COIFFURE 4 500,00 COMITE DES FETES OBTERRE 1 250,00 COURSE ORIENTATION TOURS SUD 5 000,00 COMITE DES ORGUES CATHEDRALE 1 400,00 COURSES DES CINQ MOULINS 1 200,00 COMITE D'INDRE ET LOIRE 1 200,00 CPO FC CENTRE DE FORMATION 3 780,00 COMITE D'ORGANISATION DES 20 KM DE TOURS 35 000,00 CRETEL PIERRE 272,00 COMITE D'ORGANISATION DES FETES 1 250,00 CRIEL CENTRE CAPRIN 15 376,00 COMITE D'ORGANISATION FOULEES 4 000,00 CRIPTARC 12 142,00 COMITE D'ORGANISATION MANIFESTATIONS 7 500,00 CROIX ROUGE FRANCAISE DELEGATION LOCALE 800,00 COMITE DU CENTRE DE NATATION 3 400,00 CSF - CONFEDERATION SYNDICALE FAMILLES 9 000,00 COMITE DU CENTRE SPORT AUTOMOBILE 45 816,00 CULTIVONS L AVENIR DU PITHIVERAIS 4 000,00 COMITE DU CHER DE BASKET BALL 29 000,00 CULTURAIDE 7 500,00 COMITE DU CHER HANDBALL 6 300,00 CULTURE ET DEVELOPPEMENT RURAL 28 768,00 COMITE DU CHER JUJITSU KENDO 4 000,00 CULTURE SUD 5 680,00 COMITE DU LOIRET DE VOLLEY BALL 5 400,00 CULTURELLE LOISIRS ANIMATION MEMBROLLES 800,00 COMITE GEORGE SAND 45 909,00 CULTURELLE RALLYE MATHEMATIQUE 17 200,00 COMITE NATIONAL DE SOLIDARITE LAIQUE 7 000,00 CULTURES DU COEUR 41 14 000,00 COMITE ORGANISATION TOUR LOIRET 5 000,00 CULTURES DU COEUR CENTRE 37 125,00 COMITE ORGANISATION ULTRA MARATHON 4 000,00 DANSE AU CŒUR 42 619,00 COMITE REGIONAL AERONAUTIQUE DU CENTRE 24 888,00 DARC - DANSE ART RYTHME CULTURE 60 000,00 COMITE REGIONAL CENTRE DE LA FFESSM 3 760,00 DECLIC ET CLAC 1 500,00 COMITE REGIONAL CENTRE DE RANDONNEE 24 325,00 DELEGATION REGIONALE CENTRE DU MOF 7 500,00 COMITE REGIONAL DE BOXE DE L'ORLEANAIS 35 700,00 DEPT REMPL AGRICULTEURS DE L'INDRE 4 050,00 COMITE REGIONAL DE TAEKWONDO CENTRE 15 567,00 DES ECURIES DE BECHEREAU 30 000,00 COMITE REGIONAL DU CENTRE 37 777,00 DINE ET DEON 7 500,00 COMITE REGIONAL HANDISPORT 24 500,00 DISTRICT DE FOOTBALL DE LOIR ET CHER 3 750,00 COMITE REGIONAL SPORT UNIVERSITAIRE 8 000,00 DISTRICT DU LOIRET DE FOOTBALL 10 000,00 COMITE REGIONAL SPORTIF DE VOL A VOILE 5 400,00 DREUX ATHLETIC CLUB HANDBALL 2 500,00 COMITE REGIONAL UFOLEP CENTRE 62 203,00 DYN@SSO PLUS 13 995,00 COMITE TOURANGEAU FRANCE PALESTINE 1 500,00 DYNASSO PROD 9 250,00 COMPAGNIE CINCLE PLONGEUR 3 250,00 E.R.A.M.E ECOLE DE RUGBY A MONTARGIS 14 000,00 COMPAGNIE DES TRANSPORTS IMAGINAIRES 11 666,00 E.R.M.A.S 9 600,00 COMPAGNIE DU COIN 4 900,00 EAU VIVE PLONGEE ORLEANS 475,00 COMPAGNIE DU HASARD 61 500,00 ECHIQUIER DU GATINAIS 600,00 COMPAGNIE DU PETIT MONDE 53 966,00 ECLIPSA 5 500,00 COMPAGNIE DU THEATRE BUISSONNIER 4 900,00 ECOLE MUNICIPALE MUSIQUE 2 287,00 COMPAGNIE HECATE 8 000,00 ECOLE BOULANGERIE ET PATISSERIE 8 816,00 COMPAGNIE JASMINA 16 467,00 ECOLE CENTRALE DE PUERICULTURE COMITE 5 200,00 COMPAGNIE LA LUNE BLANCHE 62 000,00 ECOLE DE GARDE A CHEVAL 10 223,00 COMPAGNIE L'ECHAPPEE BELLE 4 666,00 ECOLE DE LA MUSIQUE MUNICIPALE 640,00 COMPAGNIE LES PASSEURS 2 500,00 ECOLE DE MUSIQUE ADAGIO 200,00 COMPAGNIE LILI BOM 6 300,00 ECOLE DE MUSIQUE CANTONS NEUVY NEUILLE 950,00 COMPAGNIE MAROUCHKA 42 500,00 ECOLE DE MUSIQUE COEUR DE SOLOGNE 600,00 COMPAGNIE MAS 5 600,00 ECOLE DE MUSIQUE COMMUNAUTAIRE 650,00 COMPAGNIE PACE 20 000,00 ECOLE DE MUSIQUE D'AMBOISE ET SA REGION 450,00 COMPAGNIE THEATRALE AMEDEE BRICOLO 6 500,00 ECOLE DE MUSIQUE DE BLERE 750,00 COMPAGNIE TUTTI ARTI 8 575,00 ECOLE DE MUSIQUE DE BRIARE 1 180,00 COMPAGNIE X-PRESS 24 000,00 ECOLE DE MUSIQUE DE CHAINGY 1 220,00 COMPAGNONS BATISSEURS BRETAGNE 33 000,00 ECOLE DE MUSIQUE DE LA SOLOGNE 1 220,00 COMPAGNONS DU TERROIR 8 000,00 ECOLE DE MUSIQUE DE L'HERBALTOISE 730,00 CONCOURS BRENNE BELLEBOUCHE 6 000,00 ECOLE DE MUSIQUE DHUIZON 1 220,00 CONCOURS DUTILLEUX 17 500,00 ECOLE DE MUSIQUE ET HARMONIE 620,00 CONCOURS MAURICE BESSON 23 000,00 ECOLE DE MUSIQUE MUNICIPALE DE PUISEAUX 480,00 122 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé ECOLE DE RUGBY - CLUB D'ORLEANS 1 600,00 FAMILLES RURALES D ARGY-SOUGE 290,00 ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS 4 825,00 FAMILLES RURALES D YVOY LE MARRON 4 967,00 ECOLE FOOTBALL - ENTENTE MONTIPOURET 7 600,00 FAMILLES RURALES D'AUTRY 8 200,00 ECOLE FRANCAISE DE PARACHUTISME 14 720,00 FAMILLES RURALES DE BEAULIEU SUR LOIRE 8 500,00 ECOLE HOPITAL DU LOIRET 700,00 FAMILLES RURALES DE BEAULIEU-LES-LOCHES 9 000,00 ECOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE 1 200,00 FAMILLES RURALES DE COULLONS 5 500,00 ECOLE MUSICA LOIRE 4 860,00 FAMILLES RURALES DE ST BENOIT SUR LOIRE 15 000,00 ECOLE MUSICALE DE CELLETTES 330,00 FAMILLES RURALES DE ST MICHEL 8 000,00 ECOLE MUSIQUE SOCIETE MUSICALE DE ST AY 2 030,00 FAMILLES RURALES DE TAUXIGNY 6 000,00 ECOLE MUSIQUE THEOPOLITAINE 5 005,00 FAMILLES RURALES D'EGUZON 17 000,00 ECOLE NATIONALE DES METIERS 1 900,00 FAMILLES RURALES D'EPUISAY L'EPUISETTE 4 525,00 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS 5 250,00 FAMILLES RURALES D'EURE ET LOIR 6 282,00 ECRITURES EUROPENNES 5 164,00 FANFARE D'AUTAINVILLE 1 220,00 ECURIE 41 3 500,00 FANFARE DE BEAULIEU SUR LOIRE 340,00 ECURIE BOURGES CENTRE 6 000,00 FANFARE DE MARTIZAY 1 067,00 ECURIE CHRONO PLUS 2 450,00 FANFARE DE SANCHEVILLE 1 040,00 ECURIE D'ORLEANS 2 000,00 FANFARE D'ORCHAISE 2 440,00 ECURIE RABELAIS 2 000,00 FANFARE DU LUCAY-LE-MALE 686,00 ECURIE TERRE DU BERRY 10 000,00 FANFARE ST MARC ST VINCENT D'ORLEANS 1 220,00 EDITIONS HYX 9 000,00 FARIOTS BOISCHAUT SUD 500,00 EFCASER 4 630,00 FDGEDA DU CHER 5 713,00 EFFINERGIE 8 600,00 FEDERATION ARCHEOLOGIQUE DU LOIRET 1 500,00 EGC TOUVENT - ENTENTE GRANDS CHAMPS 15 900,00 FEDERATION COMPAGNONIQUE 11 183,00 EGEE - ENTENTE DES GENERATIONS 1 000,00 FEDERATION COMPAGNONNIQUE 17 217,00 EGLANTINE VIERZONNAISE FOOTBALL 15 408,00 FEDERATION DE PETANQUE ET JEU PROVENCAL 3 000,00 ELECTRICIENS SANS FRONTIERES 1 500,00 FEDERATION DEPARTARTEMENTALE 3 588,00 ENFANCE JEUNESSE - HALTE GARDERIE 13 934,00 FEDERATION DEPARTEMENTALE 7 400,00 ENKADIA SINI 2 325,00 FEDERATION DEPARTEMENTALE 4 841,00 ENSEMBLE CAIRN 3 220,00 FEDERATION DEPARTEMENTALE 12 720,00 ENSEMBLE MUSICAL SAINTE-CECILE 920,00 FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'INDRE 18 050,00 ENSEMBLE SANS FRONTIERES 4 507,00 FEDERATION DEPARTEMENTALE DE PECHE 2 300,00 ENSEMBLE VOCAL CHARLES BORDES 5 600,00 FEDERATION DEPARTEMENTALE MOUVEMENT 7 500,00 ENTAV ITV FRANCE 15 375,00 FEDERATION DES MAISONS DE LOIRE 21 960,00 ENTENTE ATHLETIQUE ISSOLDUNOISE 2 500,00 FEDERATION DES OEUVRES 37 000,00 ENTENTE BOULISTE ASNIEROISE 1 100,00 FEDERATION DES ŒUVRES LAIQUES 18 - FOL 73 783,00 ENTENTE CLUBS FOOTBALL 5 850,00 FEDERATION DES ŒUVRES LAIQUES 45 - FOL 55 680,00 ENTENTE SPORTIVE D'AUBIGNY SUR NERE 17 000,00 FEDERATION D'INDRE POUR PERCHE 20 000,00 ENTRAIDE BOISCHAUT - BURKINA FASO 750,00 FEDERATION FR DES SPORTS DE DANSE 1 140,00 ENTRAIDE CANTONALE DE MONTLOUIS 20 000,00 FEDERATION FRANCAISE BATIMENT 2 755,00 ENTRAIDE SCOLAIRE AMICALE 500,00 FEDERATION FRANCAISE DE CINEMA ET VIDEO 3 000,00 ENTRAIDE SERVICE AUX PERSONNES 16 833,00 FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION 15 000,00 ENTREPRISE ET SOLIDARITE SOLOGNE 12 000,00 FEDERATION INDRE ET LOIRE 27 021,00 EPICERIE SOLIDAIRE BOURGES NORD 8 500,00 FEDERATION LEO LAGRANGE 13 333,00 EQUILIBRE CENTRE 20 000,00 FEDERATION LOIR ET CHER POUR PECHE 9 866,00 ESCALE 15 845,00 FEDERATION MAISONS D'ECRIVAINS 4 774,00 ESCRIME CLUB DE SAINT DOULCHARD 13 334,00 FEDERATION OEUVRES LAIQUES 37 23 000,00 ESPACE C2B CULTURES COMPETENCES BASE 20 000,00 FEDERATION REGIONALE DES MJC - FRMJC 65 439,00 ETERNAL NETWORK 5 500,00 FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS 12 000,00 ETOILE BALGENTIENNE SECTION GYMNASTIQUE 7 934,00 FEDERATION REGIONALE SCEN'O CENTRE 7 000,00 ETOILE SPORTIVE CHEVERNY 14 800,00 FEDERATION SYNDICALE UNITAIRE 41 6 770,00 ETRE PONTCABANOIS 2 000,00 FEDEREC 7 500,00 ETUDES PLUS ORLEANS 77,00 FEMMES D'ICI ET D'AILLEURS 7 500,00 ETUDES SUR LA RESISTANCE 500,00 FENETRE SUR FILMS 5 571,00 EURE-ET-LOIR NATURE 65 378,00 FESTIVAL D'ARDON 33 859,00 EURINFAC 50 284,00 FESTIVAL DE JAZZ EN TOURAINE 53 200,00 EUROPA DANSE 70 000,00 FESTIVAL DE MUSIQUE DE PONTLEVOY 3 897,00 EUROPA FORMATION 6 780,00 FESTIVAL DES SAVEURS DE LUANT EN BRENNE 1 400,00 EUROPE VAL DE LOIRE 1 436,00 FFME - COMITE REGIONAL CENTRE 12 900,00 EXPERTISE ET PREVENTION SANTE 10 000,00 FIGURES LIBRES 23 500,00 FAF PROPRETE 10 000,00 FJT - FOYER DE JEUNES TRAVAILLEURS 26 298,00 FAFCEA 8 557,00 FLORILEGE VOCAL DE TOURS 38 000,00 FALCONS BASE BALL CLUB DE BOURGES 6 000,00 FNAMS FEDERATION NATIONALE AGRICOLE 13 211,00 FAMILIALE CULTURELLE ET SPORTIVE 3 500,00 FNARS REGION CENTRE 63 198,00 FAMILLES RURALES 2 500,00 FNATH GROUPEMENT DU 41 3 704,00 123 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé FNFDA - FEDERATION NATIONALE 3 595,00 HANA SETEU GE 7 500,00 FNSU ORLEANS-TOURS -CRSU 6 000,00 HANDBALL CLUB DE BOURGES 11 000,00 FOGARA 500,00 HANGAR DES MINES 500,00 FONDATION D'AUTEUIL - MAISON ENFANTS 1 890,00 HARMONIE DE BAILLEAU LE PIN 670,00 FONDATION DES ORPHELINS 8 500,00 HARMONIE DE BLOIS 480,00 FONDS LOCAL EMPLOI SOLID 69 965,00 HARMONIE DE DARVOY 840,00 FONDS SOLIDARITE SIDA AFRIQUE 8 000,00 HARMONIE DE LA CHAPELLE ST MARTIN 910,00 FONTEVRAUD CENTRE CULTUREL DE L'OUEST 34 000,00 HARMONIE DE LE BLANC 195,00 FOOTBALL CLUB DE DEOLS 5 707,00 HARMONIE DE LIGNIERES 510,00 FORTISSIMO 4 800,00 HARMONIE DE SENONCHES 1 220,00 FORUM FRANCAIS FORMATION OUVERT DISTANCE 16 500,00 HARMONIE DE TERMINIERS 500,00 FOYER D EDUCATION POPULAIRE 3 666,00 HARMONIE DU LOIR 520,00 FOYER DE CLUNY 10 000,00 HARMONIE ET ECOLE MUNICIPALE 550,00 FOYER DE JEUNES ET 40 000,00 HARMONIE LA CIGALE - ECOLE DE MUSIQUE 1 030,00 FOYER DES ELEVES DU COLLEGE 1 050,00 HARMONIE MUNICIPALE DE CHABRIS 1 029,00 FPE-TT - FONDS PROFESSIONNELLE 20 000,00 HARMONIE MUNICIPALE D'ILLIERS-COMBRAY 1 220,00 FRANCE BENEVOLAT LOIRET 8 333,00 HARMONIE MUNICIPALE D'INGRE 1 380,00 FRANCE POLOGNE DE L'INDRE 600,00 HARMONIE SAINT CLAUDE-VINEUIL 1 110,00 FRAPS FEDERATION REGIONALE ACTEUR 55 950,00 HATSARANA MADAGASCAR 300,00 FRASQUES 2 800,00 HIER EN PAYS DE BAZELLE 1 500,00 FSU CENTRE 8 400,00 HIPPIQUE DE COULLONS 3 000,00 GABBTO 37-GROUPEMENT DES AGRICULTEURS 24 904,00 HIWOT 3 500,00 GABEL 28 - GROUPEMENT DES 1 103,00 HOMMES ET TERRITOIRES 18 667,00 GABLEC 41- GROUPEMENT DES AGRICULTEURS 4 717,00 IDFEL VAL DE LOIRE 16 215,00 GABOR 45 - GROUPEMENT DES AGRICULTEURS 8 492,00 IDIELY NA-MALI 2 000,00 GDA LOIRE BEAUCE 7 722,00 IFOCOP 950,00 GDAB 36 - GROUPE DE DEVELOPPEMENT DES 7 573,00 IFOCOP - INSTITUT DE FORMATION 1 030,00 GDFPE - GROUPEMENT DVP FORMATION 5 129,00 IFOPCA 609,00 GDFPE - GROUPEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT 14 462,00 IFSI CROIX ROUGE PARIS 4 158,00 GEIQ BTP 37 13 500,00 IFSI DE DREUX - ASSOCIATION DFS 936,00 GEIQ BTP LOIRET 13 500,00 IFSI MONTARGIS 216,00 GEIQ TH AVENIR HANDICAP 16 500,00 IKKA L EVEIL 2 000,00 GENEPI 500,00 IL DONNE, JEUX VIE 750,00 GESTION DU RIA D'ORLEANS CENTRE 1 133,00 IMAGE IMAGINAIRE 9 240,00 GEVALOR 13 676,00 IMAGE IN ART 19 400,00 G-FAI CENTRE DE FORMATION 56 733,00 IMAGES ET SONS 7 800,00 GOLF 45 3 000,00 IMARA 7 840,00 GPT EMPLOYEURS BASKET 36 7 200,00 IMEB - IMEB - INSTITUT INTERNATIONAL 17 400,00 GPT EMPLOYEURS TENNIS 37 5 333,00 INFINGO 55 000,00 GRAND MAILLAGE 1 000,00 INFL 778,00 GRANDIR A CERELLES 1 500,00 INGENIEURS SANS FRONTIERES 3 671,00 GRDR GROUPE DE RECHERCHE 15 000,00 INITIATIVE PLUS BOUTIQUE DE GESTION 28 231,00 GREF 7 410,00 INITIATIVES CITOYENNES NOUVELLES 8 334,00 GRILLON CHARLENE 1 000,00 INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT 22 000,00 GROUPE ACTION GAY ET LESBIEN LOIRET 15 500,00 INSERTION DEVELOPPEMENT 6 250,00 GROUPE DE REFLEXION D'ACTION 2 186,00 INSTITUT AERONAUTIQUE AMAURY 3 425,00 GROUPE LAURA 4 480,00 INSTITUT CGT D'HISTOIRE SOCIALE 1 500,00 GROUPEMENT ARTISANS FOIRE DE TOURS 9 513,00 INSTITUT CULTURE COMMUNICATION 4 320,00 GROUPEMENT D EMPLOYEURS MARK ALLEN 7 975,00 INSTITUT DE GENECH 2 342,00 GROUPEMENT D'EMPLOYEURS 13 333,00 INSTITUT DE GESTION SOCIALE 8 900,00 GROUPEMENT D'EMPLOYEURS 5 166,00 INSTITUT DE L ELEVAGE 2 550,00 GROUPEMENT D'EMPLOYEURS CLUBS 5 000,00 INSTITUT INTERNATIONAL DE REFLEXOLOGIE 1 200,00 GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES CLUBS 4 800,00 INSTITUT MEDICO EDUCATIF ANTOINE FAUVE 1 200,00 GROUPEMENT D'EMPLOYEURS D'EURE ET LOIR 7 574,00 INSTITUT NATIONAL BOULANGERIE PATISSERIE 24 111,00 GROUPEMENT D'EMPLOYEURS ET DE MOYENS 18 300,00 INSTITUT RURAL DU VAL DE LOIRE ROUGEMONT 20 067,00 GROUPEMENT D'EMPLOYEURS VALLEE DU CHER 9 218,00 INSTITUT SUPERIEUR MARIA MONTESSORI 400,00 GROUPEMENT LYCEES PUBLICS 41 8 718,00 INSTITUT TECHNOLOGIQUE EUROPEEN 5 566,00 GRPT EMPLOYEURS AGRICULTEURS 28 2 592,00 INTER OMNISPORTS DES SOURS D'ORLEANS 800,00 GRS ST GERMAIN 4 900,00 INTER SPORTS MOTONAUTIQUES 1 500,00 GUITARES AU GRE DU LOIR 3 000,00 INTERVAL 7 500,00 GYMNASTIQUE SODOBRIENNE 8 334,00 ISGT 5 040,00 HABITAT ET DEVELOPPEMENT 28 34 400,00 ISIS 23 170,00 HABITAT ET HUMANISME 45 5 200,00 ISMER - INSTITUT SUPERIEUR 10 000,00 HALTE GARDERIE COCCINELL 6 800,00 ISSOUDUN CAPITALE DE LA GUITARE 9 200,00 124 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé ITINERAIRE GASTON COUTE 1 500,00 LE C.O.R.D.D. - JARDIN DU MOULIN 1 050,00 ITINERAIRES 7 200,00 LE CABAS 500,00 J.A.D.O.R JEUNES ADULTES 14 634,00 LE CERCLE DES AGES 24 167,00 J3 SPORTS AMILLY SECTION FOOTBALL 10 428,00 LE CIRQUE EN EQUILIBRE 15 000,00 J3 SPORTS AMILLY SECTION JUDO 1 500,00 LE CLOS DE JOYE - JEANNE CHAMPILLOU 2 000,00 JAM ET 203 ARTISTES 1 000,00 LE DIALOGUE FAMILIAL 37 14 167,00 JARDIN DE LA VOIE ROMAINE 11 422,00 LE FOURUM SOLAIRE 10 500,00 JARDIN SOLI-BIO 24 119,00 LE GRAND BARBICHON PROD 4 066,00 JARDINS DE CONTRAT 69 755,00 LE GUIDON CHALETTOIS 70 406,00 JARGEAU ABYSSE CLUB 2 800,00 LE MAIL ENCHANTE 8 750,00 JAZZ A TOUT VA 70 000,00 LE MOUVEMENT DU NID 20 000,00 JAZZIN' 7 000,00 LE NUAGE EN PANTALON 2 000,00 JEUNE FRANCE HERBAULT FOOTBALL 6 000,00 LE OFF DU VENDREDI 13 3 500,00 JEUNES BOURGES NORD 6 636,00 LE PATIN DE GLACE 5 625,00 JEUNESSE ET ARTS MARTIAUX 12 500,00 LE PAYS OU LE CIEL EST TOUJOURS BLEU 37 350,00 JEUNESSE ET HABITAT 42 800,00 LE PETIT MONDE 7 500,00 JEUNESSE MUSIQUE REGION CENTRE 31 900,00 LE RADEAU IVRE 4 333,00 JEUNESSE SPORTIVE DE CHECY 500,00 LE RELAIS - ATELIER D'INSERTION 431,00 JOUÉ VOLLEY BALL 11 400,00 LE REVEIL DE LA CHAUSSEE 1 120,00 JOUE-LES-TOURS FOOTBALL CLUB TOURAINE 12 000,00 LE REVEIL VERNELLOIS 286,00 JOURNEES DU LIVRE CHRETIEN 800,00 LE RIO JAVAR - CENTRE EQUESTRE 3 750,00 JOURNEES GASTRONOMIQUES DE SOLOGNE 15 000,00 LE THEATRE DE LA VALSE 3 600,00 JUDO CHATEAUROUX 1 600,00 LE TREMPLIN 18 834,00 JUDO CLUB ARGENTONNAIS 16 000,00 LEA LIEU D ECOUTE ET D'ACCOMPAGNEMENT 10 914,00 JUDO CLUB DE TOURAINE 3 000,00 L'ECHALIER 25 260,00 JUDO CLUB FORMATEUR DU PERCHE VENDOMOIS 8 333,00 LEDA ASSOCIATION LES ESPACES 295,00 JUDO CLUB MEHUNOIS 5 833,00 L'ENTRAIDE BERRUYERE 3 750,00 JUMELAGE AMBOISE - VINCI ECHANGES 2 500,00 LES ACACIAS 15 000,00 J'Y PENSE SOUVENT 7 194,00 LES ACCRO BRANCHES 8 400,00 KRIZO THEATRE 900,00 LES AFFINITES ELECTIVES 46 500,00 L ARC ELECTRIQUE 12 600,00 LES AILES RABELAISIENNES 800,00 L HECTARE 42 000,00 LES AILES TOURANGELLES 8 700,00 LA COMPAGNIE DU PAYSAGE 2 975,00 LES AMIS D'AGNAM 3 750,00 LA DAME A LA LICORNE 15 000,00 LES AMIS D'AVORD 2 250,00 LA LYRE DE COUR-CHEVERNY 930,00 LES AMIS DE BOIS RICHEUX 29 888,00 LA MAIN DANS LA MAIN 7 787,00 LES AMIS DE MESSAMENA 3 800,00 LA MEMOIRE DE LA HAUTE-BARDE 500,00 LES AMIS DES CLASSIQUES BUISSONNIERES 1 000,00 LA MIRE (EX LUMEN) 6 000,00 LES AMIS DES SEIGNEURS DU PUISET 3 046,00 LA MUSIQUE DE LYE 953,00 LES AMIS DU MONDE DIPLOMATIQUE 600,00 LA NUITEE 1 500,00 LES ARTISTES ET LEURS AMIS 950,00 LA PETITE RUCHE DES RESTOS DU CŒUR 14 000,00 LES BARBOUILLAUDS 5 600,00 LA RADIOCOMMANDE MALESHERBOISE 800,00 LES BATELIERS DES VENTS D'GALERNE 10 000,00 LA REVEUSE 11 750,00 LES CHAPEAUX VERTS 750,00 LA RICHE EN BIO AMAP 600,00 LES COMPAGNONS DU DEVOIR 8 748,00 LA SAHARIENNE 1 800,00 LES DEUX MEMOIRES 4 349,00 LA SAUGRENUE 8 250,00 LES DEUX RIVES 500,00 LA SAULAIE VILLAGE VACANCES 40 217,00 LES ECURIES D'AMBILLOU 600,00 LA SOURIS VERTE 7 500,00 LES ETABLIERES ISSA 2 900,00 LA TORTUE MAGIQUE 64 372,00 LES FOLIES FRANCOISES 73 500,00 LA TOULINE 2 034,00 LES FOULEES VENDOMOISES 6 000,00 LA VIERZONNAISE 9 500,00 LES GABIGNONS 13 500,00 LA VOIX D'ORPHEE 4 480,00 LES GROOMS 25 891,00 LABOMEDIA - EX ULTIMEDIA 30 550,00 LES GUEURIBANDS 2 400,00 LAFI-BALA 1 150,00 LES MILLE UNIVERS 7 700,00 L'AGART 11 200,00 LES MOMENTS MUSICAUX DE TOURAINE 3 000,00 L'ARCHEOLOGIE POUR TOUS 9 634,00 LES PERCUSSIONS DE L'ETABLE 5 000,00 L'ART O CONTEMPORAIN 2 000,00 LES PETITS BOUTS DE GY 6 133,00 LASNIER RACING TEAM 0,00 LES PIRANHAS CHATEAUROUX 4 400,00 L'ASSOLSTICE 1 360,00 LES PLANCHES LABORDIENNE 3 859,00 L'ATELIER DES LOGICIELS LIBRES - ADLL 7 500,00 LES PLANEURS D'ORLEANS 17 309,00 LE 108 22 284,00 LES PORTES DU PERCHE EN FETE 1 500,00 LE BALBIZAR COMMUNICANT 3 567,00 LES REMPARTS DE TOURS 15 000,00 LE BLANC ATHLETISME 446,00 LES RESTAURANTS DU CŒUR BOISCHAUT SUD 2 900,00 LE BOCAL 5 500,00 LES ROUES DANS L'AME 4 000,00 125 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé LES SHOWS DU CUIVRE 3 000,00 MAISON DES LOISIRS ET DE LA CULTURE 20 000,00 LESBIAN AND GAY PRIDE REGION CENTRE 2 600,00 MAISON FAMILIAL RURALE ORLEANAIS 36 680,00 L'ETE DU TERTRE 1 500,00 MAISON FAMILIALE D'EDUCATION 1 200,00 L'EUROPE ENSEMBLE 3 695,00 MAISON FAMILIALE RURALE 178,00 L'EVEIL DE SOUDAY 1 050,00 MAISON JEUNES ET CULTURE D'OLIVET 12 083,00 L'HORIZON DE BEAULIEU 7 500,00 MAISONS PAYSANNES DE France 500,00 L'HORIZON DE BEAULIEU 21 280,00 MAJORETTES MAINVILLIERS 500,00 LIEN SOCIAL ET MEDIATION 6 733,00 MALIMUSO 1 600,00 LIGUE CENTRE BOURGOGNE DE SQUASH 5 032,00 MARATHON D'AZAY LE RIDEAU 3 900,00 LIGUE CENTRE OUEST DE LA FEDERATION 15 550,00 MARATHON DU PERCHE VENDOMOIS 5 000,00 LIGUE CENTRE VAL DE LOIRE DES ECHECS 9 000,00 MARCHE AMBULANT DU PERCHE 22 500,00 LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 25 667,00 MEDINA 3 750,00 LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DU LOIR ET CHER 34 800,00 MEPAG - MOUVEMENT DES ENTREPRISES 5 167,00 LIGUE D'ESCRIME DE LA REGION CENTRE 19 620,00 MFR D'AZAY LE RIDEAU 9 470,00 LIGUE DROITS DE L'HOMME 1 500,00 MFR EDUCATION DE NOYANT DE TOURAINE 21 954,00 LIGUE DROITS DE L'HOMME SECTION ORLEANS 1 500,00 MFREO DE NEUVY LE ROI 29 968,00 LIGUE DU CENTRE D'ATHLETISME 27 012,00 MIEUX VIVRE - ASSOCIATION INTERMEDIAIRE 3 350,00 LIGUE DU CENTRE D'AVIRON 32 325,00 MILLIERE RABOTON HOMME DE LOIRE 3 334,00 LIGUE DU CENTRE DE BASKET-BALL 49 400,00 MIXAR 4 257,00 LIGUE DU CENTRE DE FOOTBALL - BLANCHE 100,00 MIX-CITE 45 MOUVEMENT FEMINISTE MIXTE 4 500,00 LIGUE DU CENTRE DE GOLF 28 167,00 M-JARDINS 40 000,00 LIGUE DU CENTRE DE HANDBALL 71 416,00 MOB D'EMPLOI 36 23 976,00 LIGUE DU CENTRE DE HOCKEY SUR GAZON 1 500,00 MOB D'EMPLOI 37 37 000,00 LIGUE DU CENTRE DE ROLLER SKATING 3 369,00 MOBILE OHM 6 000,00 LIGUE DU CENTRE DE TENNIS 59 615,00 MOBIUS-BAND 2 800,00 LIGUE DU CENTRE DE TENNIS DE TABLE 30 690,00 MODE H EUROPE 2 500,00 LIGUE DU CENTRE DE TRIATHLON ET DUATHLON 29 050,00 MOEBIUS 6 000,00 LIGUE DU CENTRE DE VOLLEY BALL 4 500,00 MONTLOUIS VAL DE LOIRE SERVICE 12 250,00 LIGUE MOTOCYCLISTE REGIONALE DU CENTRE 8 173,00 MOROSOF 8 231,00 LIGUE PROTECTION OISEAUX 36 093,00 MOTO CLUB DE BERCHERES LES PIERRES 4 000,00 LIGUE REGIONALE DE L'ORLEANAIS 3 000,00 MOTO CLUB DE DONNERY 3 500,00 LIGUE REGIONALE DE TIR DU CENTRE 3 500,00 MOTO CLUB DE HUISMES 6 000,00 LIGUE SLAM DE FRANCE - RESEAU NATIONAL 7 000,00 MOTO CLUB DE ST-AIGNAN-LE-JAILLARD 3 000,00 LIGUE TOURAINE BERRY ORLEANAIS KARATE 23 266,00 MOTOCROSS MORGAN BURAULT 5 211,00 LIGUE TOURAINE BOXE FR SAVATE 1 124,00 MOUTS ET DES NOTES 500,00 LIGUE TOURAINE-BERRY 72 000,00 MOUVEMENT Français 2 000,00 L'INTELLIGENCE VERTE 10 000,00 MOUVEMENT FRANCAIS POUR 10 000,00 LISZTOMANIAS DE CHATEAUROUX 10 600,00 MOUVEMENT FRANCAIS POUR LE PLANNING 10 000,00 LIVRE PASSERELLE 17 550,00 MOUVEMENT RURAL DE JEUNESSE CHRETIENNE 18 000,00 LOISIRS CULTURE VACANCES 23 317,00 MOUVEMENT VIE LIBRE 2 000,00 LOISIRS ET PLEIN AIR 5 334,00 MRJC 45 50 000,00 LOISIRS EVASION VELO ET SPORTS 9 000,00 MRJC DU CHER 7 533,00 LUCE MAINVILLIERS PTT ATHLETISME 15 200,00 MUSICALE ARTISTIQUE ET CULTURELLE 5 336,00 LUDI-CONTENAIR 1 500,00 MUSIC'EN CISSE 450,00 LUDO PERCHE 7 800,00 MUSICIENS ENSEMBLE 7 000,00 LUDOTHEQUE PERMIS DE JOUER 9 300,00 MUSIKAFON 640,00 LYRE INSTRUMENTALE D'ATHEE SUR CHER 1 530,00 MUSIK'AIR 5 000,00 MADELEINE SPORTS DETENTE HAND BALL 12 000,00 MUSIQUE AU PAYS DE GEORGE SAND 51 500,00 MAINTIENT A DOMICILE MIEUX VIVRE 6 000,00 MUSIQUE AU TEMPLE 400,00 MAINVILLIERS CHARTRES HANDBALL 18 400,00 MUSIQUE CANTONALE VALLEE DE L'INDRE 230,00 MAISON DE BEGON 40 000,00 MUSIQUE D'AVANCE 3 600,00 MAISON DE LA CULTURE DE SCENE NATIONALE 30 000,00 MUSIQUE DEPARTEMENTALE SAPEURS 940,00 MAISON DE LA LOIRE DE MONTLOUIS/LOIRE 61 540,00 MUSIQUE EN BOISCHAUT MARCHE 270,00 MAISON DE LA LOIRE DE ST DYE/LOIRE 53 270,00 MUSIQUE EN VERDURE 1 100,00 MAISON DE LA SOLIDARITE 1 200,00 MUSIQUE MUNICIPALE DE BOURGUEIL 420,00 MAISON DE L'ARCHITECTURE DU CENTRE 5 000,00 MUSIQUE MUNICIPALE DE NAZELLES NEGRON 930,00 MAISON DE L'EUROPE 16 025,00 MUSIQUE MUNICIPALE DE NEUVILLE AUX BOIS 880,00 MAISON DE LOIRE LA CHANTERIE 57 660,00 MUSIQUE MUNICIPALE D'ORLEANS 630,00 MAISON DES DEUX MARINES 25 100,00 MUSIQUES ET PATRIMOINE EN PAYS CHINONAIS 41 888,00 MAISON DES DROITS DE L'ENFANT 6 666,00 NACEL - NOUVELLES ASPIRATIONS 58 750,00 MAISON DES ETANGS 7 330,00 NATATION ARTISTIQUE DE TOURS 3 000,00 MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE 11 666,00 NATIONALE FORMATION PROFESSIONNELLE 450,00 MAISON DES JEUX DE TOURAINE 17 500,00 NATURE 18 43 820,00 MAISON DES LOISIRS ET DE LA CULTURE 15 500,00 NAUTIC CLUB DE CEPOY 4 255,00 126 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé NAUTIC CLUB MONTARGIS 324,00 PLASTIFAF 41 539,00 NAUTIQUE CLUB DE BOURGES 2 340,00 PODIUM 37 1 000,00 NEKOE - L'INNOVATION PAR LES SERVICES 45 000,00 POETES EN BERRY 3 500,00 NON VIOLENCE ACTUALITE 15 000,00 POINT VIRGULE 7 000,00 NOUVELLES ENTREPRISES INITIATIVES 37 500,00 POLE AUTOMOBILE REGION CENTRE 46 718,00 OBSERVATOIRE DE LA LOIRE 47 541,00 POLE DES ARTS URBAIN 65 092,00 OBSERVATOIRE REGIONAL DE LA SANTE 4 666,00 POLEPHARMA 32 800,00 OCCE DE LA REGION CENTRE 12 000,00 POLYSONIK 30 000,00 OCD 28 7 000,00 POPKIN MUSIC 924,00 ODASE OFFICE - DEPARTEMENTAL D'ANIMATION 17 000,00 POUPETTE ET COMPAGNIE 4 000,00 ODYSSEE CREATION 744,00 POUR LE DEVELOPPEMENT AGRICOLE 9 234,00 OFFICE CULTUREL DEPARTEMENTAL 3 000,00 PRO FORMA 15 000,00 OFFICE DE TOURISME 6 750,00 PROFESSION SPORT LOIRET 1 500,00 OFFICE DE TOURISME 2 500,00 PROGRAMMATION DU CENTRE CULTUREL 11 200,00 OFFICE DE TOURISME DE BOURGES 21 566,00 PROJET JEUNE ENTREPRISE 200,00 OFFICE DE TOURISME DE BRIARE 600,00 PROKINO - PROMOTION CINEMA ALLEMAND 5 421,00 OFFICE DE TOURISME DE CHABRIS - BAZELLE 4 200,00 PROMENADES PHOTOGRAPHIQUES 13 750,00 OFFICE DE TOURISME DE CHATEAUMEILLANT 5 467,00 PROMETA - CFAI CENTRE 19 834,00 OFFICE DE TOURISME DE FERRIERES 15 000,00 PROMOTION SANTE 12 500,00 OFFICE DE TOURISME DE GARGILESSE 1 500,00 PROMOTRANS 3 210,00 OFFICE DE TOURISME DE LA VALLE NOIRE 10 000,00 PROMOTRANS - CFA 56 297,00 OFFICE DE TOURISME DE MONTARGIS 800,00 PROXIMITE SERVICES LOIR ET CHER 13 334,00 OFFICE DE TOURISME DE POLE 6 368,00 QUATUOR DIOTIMA 2 000,00 OFFICE DE TOURISME DE VALENCAY 12 133,00 RADIO CAMPUS ORLEANS 15 866,00 OFFICE DE TOURISME DU PAYS 3 844,00 RADIO GENERATION FM 17 667,00 OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE LIGNIERES 9 200,00 RALLYE DU SOLOGNOT ORGANISATION 2 300,00 OFFICE DE TOURISME INTER 2 000,00 RALLYE LATIN 1 125,00 OFFICE DE TOURISME SAULDRE ET SOLOGNE 23 534,00 REGIE DE QUARTIER RESPIRE 22 500,00 OFFICE DE TOURISME SYNDICAT 5 000,00 REGIE PLUS 9 000,00 OFFICE DE TOURISME VAL D'AMBOISE 14 594,00 RELAIS ENFANCE FAMILLE DE L'INDRE 5 000,00 OFFICE MUNICIPAL CULTUREL 5 335,00 RELAIS ORLEANAIS 10 400,00 OFFICE MUNICIPAL POUR LA CULTURE 18 615,00 REMPLACENTRE 500,00 OLYMPIC CLUB CHATEAUDUN FOOTBALL 5 260,00 RENCONTRE AVEC LE PATRIMOINE RELIGIEUX 58 000,00 OPERATION BRESIL 7 550,00 RENCONTRES DES ARTS A THEVET ST JULIEN 3 900,00 ORCHESTRE D HARMONIE DE PITHIVIERS 1 220,00 RENCONTRES PLURIEL 8 000,00 ORCHESTRE DES JEUNES DU CENTRE 18 750,00 RESEAU AFRIQUE 37 2 000,00 ORCHESTRE DU CHAPITRE 5 600,00 RESEAU D'ECHANGES RECIPROQUES DE SAVOIRS 6 944,00 ORGANISATION DE CHANTIER D'INSERTION 40 000,00 RESEAU D'ECHANGES RECIPROQUES DE SAVOIRS 9 000,00 ORGANISATION PRODUCTEURS 23 400,00 RESEAU ECHANGES RECIPROQUES 13 534,00 ORGANISATION RESSOURCES EMPLOI 18 750,00 RESEAU FORUM DES DROITS HUMAINS 15 000,00 ORLEANS CONCERTS 22 000,00 RESEAU TELECOM SANS FRONTIERES 3 500,00 ORLEANS EXPOSITION BIBLIQUE 2012 2 000,00 RESEAU VILLE HOPITAL 15 000,00 ORLEANS INSERTION EMPLOI "O.I.E." 45 417,00 RESEAUX PROFESSIONNELS PARENTS ENFANTS 6 000,00 ORLEANS LOIRET HOCKEY SUR GLACE 9 000,00 RESO 49 37 10 672,00 ORLEANS PARAKOU SOLIDARITE 3 820,00 RESOUDRE 17 250,00 ORLEANS TRAIT-D'UNION 1 500,00 RESPIRE CENTRE 4 800,00 PACT DU CHER 41 764,00 REVEIL SPORTIF DE ST CYR SUR LOIRE 17 929,00 PAIO LOIRE VAL D'AUBOIS 40 835,00 ROLLER ASSOCIATION 2 000,00 PARIS DAKAR RAP GAME 3 750,00 ROSA M 4 900,00 PAS A PATTES ET CIE 1 000,00 ROTARY CLUB DE GIEN SULLY SUR LOIRE 500,00 PATRONAGE DES ECOLES PUBLIQUES 4 975,00 ROTARY CLUB MONTARGIS-GIRODET 2 500,00 PATRONAGE LAIQUE BEAUJARDIN RASPAIL 6 300,00 ROUCHEUX DEVELOPPEMENT 24 657,00 PEGASE PERIGORD LIMOUSIN 4 185,00 RUGBY ATHLETIQUE CLUB 21 200,00 PERCHE NATURE 39 109,00 RUGBY CLUB DE BLOIS 11 300,00 PEREN ASSOCIATION 29 838,00 RUGBY CLUB D'ISSOUDUN 12 000,00 PEUPLES SOLIDAIRES 41 2 750,00 RUGBY CLUB ORLEANAIS 28 000,00 PHARMACIE HUMANITAIREINTERNATIONALE 4 900,00 RUGBY TOURAINE PLUS 1 500,00 PHARMACIENS SANS FRONTIERES (37) 1 500,00 S.M. ORLEANS GYMNASTIQUE 30 000,00 PICF - POLE INDUSTRIEL CŒUR DE FRANCE 60 860,00 SAINT CYR TOURAINE HANDB 49 200,00 PICTURA 3 600,00 SAINT GONDON FRATERNITE 2 500,00 PIEDS BLANCS LES AYDES 12 650,00 SAINT LAURENT NOUAN TRIATHLON 5 038,00 PING SAINT JEAN 45 5 215,00 SAINT MAUR BOXE 4 000,00 PIROUETTE - GALIPETTE 31 250,00 SAINT PRYVE TENNIS CLUB 6 668,00 PLANEURS DE MEZIERES-VAL DE LOIRE 3 280,00 SAINT VINCENT SPORTS CULTURE 880,00 127 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé SAINT-PREST ENVIRONNEMENT 100,00 SOLOGNE CLUB MUSCULATION 3 577,00 SALAMANDRE DOLCHARDIENNE 9 166,00 SOS AMITIE CENTRE 500,00 SALBRIS PETANQUE CLUB 800,00 SOS ENFANTS BURKINA-FASO 3 800,00 SALBRIS SPORTS BADMINTON 9 500,00 SPA DU CHER 13 233,00 SANS CANAL FIXE 29 433,00 SPORT LOISIRS ET CULTURE VEUILLOIS 500,00 SANTE FORMATION DEVELOPPEMENT 3 750,00 SPORTIVE DU GOLF DE MARCILLY 7 500,00 SAVOIR AU PRESENT 10 672,00 SPORTIVE ET CULTURELLE DE MEZIERES 13 600,00 SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE 3 400,00 SPORTIVE HANDISPORT ORLEANAIS - ASHO 4 700,00 SECOURISTES DU LOIRET 1 800,00 SPORTS LOISIRS D'AUTHON DU PERCHE 3 500,00 SECOURS CATHOLIQUE BLOIS 1 200,00 SQUASH BADMINTON BLOIS HERMITAGE 1 200,00 SECOURS CATHOLIQUE BOURGES 2 500,00 SQUASH CLUB DE BOURGES 5 000,00 SECOURS CATHOLIQUE CHARTRES 1 813,00 ST MARCEAU ORLEANS TENNIS DE TABLE 5 875,00 SECOURS CATHOLIQUE CHATEAUROUX 2 520,00 STADE OLYMPIQUE ROMORANTINAIS 14 500,00 SECOURS CATHOLIQUE TOURS 800,00 STAJ TOURAINE 18 334,00 SECOURS POPULAIRE 28 15 300,00 STE ARCHEOLOGIQUE SCIENTIFIQUE 1 000,00 SECOURS POPULAIRE FRANCAIS 10 800,00 STE HIPPIQUE DE VIERZON 50 000,00 SECOURS POPULAIRE FRANCAIS 22 450,00 STE MUSICALE "LES VRAIS AMIS" 1 723,00 SECOURS POPULAIRE FRANCAIS 22 400,00 STE MUSICALE LA JOYEUSE VALENCEENNE 1 323,00 SECOURS POPULAIRE FRANCAIS 18 47 266,00 STE MUSICALE RENAISSANCE D'ONZAIN 1 220,00 SECOURS POPULAIRE FRANCAIS 37 25 000,00 SUBAQUA CLUB DE CHARTRES 5 540,00 SECTION MACC 800,00 SYNDICAT D INITIATIVE DU CANTON 6 000,00 SEPANT - SOCIETE D'ETUDE 36 992,00 SYNDICAT D'AOC CHEVERNY/COUR-CHEVERNY 10 000,00 SERRES CHAUDES 3 500,00 SYNDICAT DES VIGNERONS DE L'AIRE D'APP 28 000,00 SERVICE DE REMPLACEMENT INDRE ET LOIRE 3 847,00 SYNDICAT INTERPROFESSIONNELLE GELINE 4 750,00 SERVICE IMMOBILIER RURAL 5 000,00 SYNDICAT MIXTE PAYS VALENCAY BERRY 1 999,00 SERVICE PLUS EN CHINONAI 8 334,00 TEMPELGA 600,00 SERVICE REMPLACEMENT CHER 3 837,00 TENNIS CLUB BLANCOIS 4 033,00 SERVICE REMPLACEMENT JEUNES AGRICULTEURS 4 959,00 TENNIS CLUB DE LA CHAUSSEE ST VICTOR 7 500,00 SERVICE REMPLACEMENT LOIRET 4 989,00 TENNIS CLUB DE SAINT-DOULCHARD 3 775,00 SERVICES SOLIDAIRES DU CHER 8 166,00 TENNIS CLUB DE TOURS 11 667,00 SERVIVAL - ASSOCIATION D 10 034,00 TENNIS CLUB DUNOIS 12 100,00 SESAME AUTISME CHER 43 600,00 TENNIS CLUB GIENNOIS 8 000,00 SFEPM 7 533,00 TENNIS CLUB MEMBROLLAIS 9 167,00 SHOP EXPERT VALLEY 49 298,00 TENNIS CLUB MUNICIPAL DE BOURGES 4 050,00 SI J AURAI SU 1 000,00 TENNIS CLUB PITHIVERIEN 3 334,00 SIRES COEUR DE FRANCE ORIEL 6 500,00 TENNIS CLUB ROMORANTINAIS 6 300,00 SMB GYMNASTIQUE MUNICIPALE DE BOURGES 51 900,00 TENNIS CLUB SANCERRE 7 864,00 SMOC CANOE KAYAK 8 680,00 TENNIS CLUB VAL DU BEUVR 10 000,00 SMOC FOOTBALL 8 100,00 TENNIS DE TABLE DE SAINT MAUR 447,00 SMOC GRS 1 200,00 TERANGA 23 500,00 SMOC KARATE 5 200,00 TERRE D'ABEILLES 4 750,00 SMOC VOLLEY BALL 1 500,00 TERRE DE BEAUCE 3 000,00 SMOC-SOCIETE MUNICIPALE OMNISPORT 2 500,00 TERRE DE LIENS CENTRE 14 400,00 SNSM STE NATIONALE SAUVETAGE MER 2 100,00 THAT'S ALL FOLK 650,00 SOCIETE CHIMIQUE DE FRANCE 750,00 THEATRE A CRU 45 000,00 SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES 13 230,00 THEATRE AU CHATEAU 1 200,00 SOCIETE HIPPIQUE PERCHERONNE DE France 25 000,00 THEATRE AUJOURD'HUI ORLEANS - ATAO 10 680,00 SOCIETE HIPPIQUE ST AMANDOISE 10 000,00 THEATRE BAMBINO 8 218,00 SOCIETE MUSICALE 2 096,00 THEATRE DE LA JEUNE PLUME 5 000,00 SOCIETE MUSICALE D'ARGENTON SUR CREUSE 2 625,00 THEATRE DE L'EVENTAIL 13 000,00 SOCIETE MUSICALE DE BAULE 1 220,00 THEATRE DE L'OEUF A DIX PAS 7 000,00 SOCIETE MUSICALE DE CHATILLON SUR INDRE 1 772,00 THEATRE DE MARIONNETTES A FILS BILLENBOIS 16 600,00 SOCIETE MUSICALE DE CRAVANT 670,00 THEATRE DES VALLEES 900,00 SOCIETE MUSICALE DE NEUNG SUR BEAUVRON 650,00 THEATRE DU DETOUR 10 000,00 SOCIETE MUSICALE ECUEILLOISE 2 818,00 THEATRE EN MIETTES 3 890,00 SOCIETE MUSICALE LA MUROISE 950,00 THEATRE HOMMES DE TERRE 7 000,00 SOCIETE MUSICALE LA SAINT CYRIENNE 1 190,00 THEATRE LA GRANGE AUX BLAS BLAS 1 000,00 SOLEMBIO - SOLIDARITE EMPLOI ET BIO 272,00 THEATRE MAURICE SAND 8 133,00 SOLIDAGO 18 000,00 TIR OLYMPIQUE D'ISSOUDUN 800,00 SOLIDARITE A TRAVERS LES FRONTIERES 2 500,00 TIVOLIO THEATRE COMPAGNIE 2 250,00 SOLIDARITE ACCUEIL 63 133,00 TOUR CYCLISTE DE LOIR-ET-CHER 19 000,00 SOLIDARITE ECOLES 1 200,00 TOURAINE BASKET CLUB 8 861,00 SOLIDARITE VILLE ENTREPRISES 8 166,00 TOURAINE BMX 9 977,00 SOLIDARITES EMPLOIS RURAUX 13 333,00 TOURAINE CULTURE ET COMMUNICATION 4 900,00 128 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé TOURAINE ENTRAIDE 4 500,00 UNION SPORTIVE ARGENTONNAISE BASKET USA 5 560,00 TOURAINE EVENEMENT SPORT 16 000,00 UNION SPORTIVE BERRY ATHLETISME 3 000,00 TOURAINE PLONGEE 8 896,00 UNION SPORTIVE CASTEILMEILLANTAISE 5 125,00 TOURNOI DE TENNIS DES CHATEAUX A BLOIS 800,00 UNION SPORTIVE CHITENAY CELETTES 15 100,00 TOURS AGGLO 37 CYCLISME 2 000,00 UNION SPORTIVE DAMMARIE 2 900,00 TOURS FOOTBALL CLUB 65 000,00 UNION SPORTIVE DE BILLY 18 244,00 TOURS VAL DE LOIRE BASKET 8 333,00 UNION SPORTIVE DE BRION 1 150,00 TRANS ESPACE 5 025,00 UNION SPORTIVE DE CHAMBRAY LES TOURS 7 649,00 TRAVAUX PUBLICS 48 257,00 UNION SPORTIVE DE LA BRENNE 2 000,00 TRIAL CLUB DE LA CHATRE 4 590,00 UNION SPORTIVE DE ST PIERRE DES CORPS 7 775,00 TRIATHLON CLUB DE CHATEAUROUX 13 500,00 UNION SPORTIVE DE TOURS 36 700,00 TROPHEE CYCLISTE HANDISPORT 2 500,00 UNION SPORTIVE DE TOURS - HALTEROPHILIE 12 000,00 U.S VENDOME HANDBALL FEMININ 7 667,00 UNION SPORTIVE DU POINCONNET OMNISPORT 900,00 UDEM 41 - UNION DEPARTEMENTALE 5 500,00 UNION SPORTIVE D'YZEURES-PREUILLY 12 389,00 UFC QUE CHOISIR 37 7 800,00 UNION SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1ER DEGRE 10 000,00 UGES UNEF 500,00 UNION SPORTIVE JOUE-LES-TOURS 10 500,00 UIMM REGION CENTRE 5 023,00 UNION SPORTIVE LE POINCONNET BASKET 1 500,00 ULM CLUB DU VAL DE LOIRE 2 186,00 UNION SPORTIVE LES AIX-RIANS 9 000,00 UMIH FORMATION 7 437,00 UNION SPORTIVE MEROISE 7 275,00 UNAF CENTRE UNION NATIONALE 1 500,00 UNION SPORTIVE MONTARGIS 500,00 UNAT CENTRE 43 500,00 UNION SPORTIVE ORLEANAIS DE HANDBALL 5 933,00 UNIFAF 35 203,00 UNION SPORTIVE SAINT MAUR 800,00 UNIFORMATION 23 279,00 UNION SPORTIVE SANDILLONNAISE BASKET 3 950,00 UNION SPORTIVE MUNICIPALE SARAN HANDBALL 10 000,00 UNION SPORTIVE ST PIERRE DES CORPS 14 800,00 UNION BASKET CHARTRES METROPOLE 12 000,00 UNION SPORTIVE VENDOME FOOTBALL 11 750,00 UNION BOURGES CHER CYCLISME 50 333,00 UNION SPORTIVE VIERZON 6 650,00 UNION CANTONALE TOURISME 40 761,00 UNION SYNDICALE SOLIDAIRES LOIR ET CHER 2 690,00 UNION CYCLISTE DE CHATEAUROUX 4 000,00 UNIONS SPORTIVE ARGENTON SUR CREUSE 14 000,00 UNION CYCLISTE DE JOUE LES TOURS 2 000,00 UNIVERSITE DROUAISE DU TEMPS LIBRE 10 000,00 UNION CYCLISTE D'ORLEANS - UCO 3 563,00 UNIVERSITE DU VIN 2 561,00 UNION CYCLISTE MEHUNOISE 1 600,00 UNIVERSITE INTERNATIONALE DE LA MER 2 845,00 UNION DEPARTEMENTAL DES OFFICES 7 000,00 UNIVERSITE POPULAIRE DU BERRY 2 200,00 UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS DE 15 230,00 UNSA CENTRE 17 384,00 UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO 5 950,00 URAPEP CENTRE - CHARTRES 41 991,00 UNION DES COMBATTANTS DU LOIRET 1 000,00 UREI CENTRE 28 950,00 UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES 21 110,00 URIOPSS CENTRE 29 200,00 UNION FEDERALE DES CONSOMMATEURS 21 900,00 URSCOP HAUTE NORMANDIE 25 000,00 UNION GYMNIQUE DE CHALETTE 10 000,00 US SAINT PIERRE FOOTBALL 9 800,00 UNION MUSICALE ARDENTES 1 677,00 USEAB GYMNASTIQUE SPORTIVE 12 000,00 UNION MUSICALE DE CHARTRES SUR CHER 230,00 USEP 18 - UNION SPORTIVE ENSEIGNEMENT 11 967,00 UNION MUSICALE DE FEROLLES 300,00 USEP 41 28 133,00 UNION MUSICALE DE MARCILLY EN VILLETTE 260,00 USM SARAN FOOTBALL 5 237,00 UNION MUSICALE DE PELLEVOISIN 1 143,00 USMO TENNIS DE TABLE 6 675,00 UNION MUSICALE DE ROMORANTIN 1 120,00 USO JUDO - JUJITSU 67 500,00 UNION MUSICALE DE SALBRIS 330,00 USO PATINAGE ARTISTIQUE 10 000,00 UNION MUSICALE DE ST AMAND MONTROND 170,00 USO TENNIS 10 000,00 UNION MUSICALE DE ST PRYVE ST MESMIN 1 220,00 VAC ANIMA 5 000,00 UNION MUSICALE DE VATAN 1 779,00 VAL DE BRENNE COMPETITION 3 000,00 UNION MUSICALE SAINT-LUPEENNE 900,00 VAL DE FRANCE ANGELS 2 225,00 UNION MUSICALE ST DENIS DE L'HOTEL 530,00 VAL DE JAZZ 5 600,00 UNION MUSICALE VERETZ LARCAY 350,00 VAL DE L'INDRE CANOE KAYAK 13 500,00 UNION POUR PRESERVATION VALORISATION 54 550,00 VAL DE LIRE 15 350,00 UNION REGION CENTRE CFTC 7 500,00 VAL DE LOIRE ENTREPRENDRE 12 500,00 UNION REGION FO CENTRE 20 000,00 VAL DE LOIRE GUANAJUATO 5 500,00 UNION REGIONAL CENTRE CFE CGC 14 000,00 VAL DES CHATEAUX CANOE ET KAYAK 7 160,00 UNION REGIONALE CENTRE CFDT 28 254,00 VALORISATION INDUSTRIELLE DES BIO- 60 000,00 UNION REGIONALE CIDFF REGION CENTRE 1 500,00 VEGEPOLYS 37 500,00 UNION REGIONALE DES FOYERS RURAUX 9 500,00 VELO CLUB LIGNIEROIS 6 500,00 UNION REGIONALE DU CENTRE CFTC 3 278,00 VELO SPORT CHARTRAIN - CYCLISME 21 426,00 UNION REGIONALE FRANCAIS REGION CENTRE 20 000,00 VELO SPORT DE SAINT HILAIRE SUR YERRE 3 000,00 UNION REGIONALE POUR L'HABITAT 34 075,00 VENDOME ASSOCIATIONS 21 750,00 UNION REGIONALE POUR L'HABITAT DES 15 000,00 VIERZON FOOT 18 11 250,00 UNION SOCIALE POUR L'HABITAT 45 465,00 VIH VAL DE LOIRE 1 500,00 UNION SPORTIVE ARGENTONLISME 1 200,00 VINEUIL SPORT GYMNASTIQUE ARTISTIQUE 1 014,00 129 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé VINEUIL SPORTS FOOTBALL 12 425,00 AMIRAULT YANNICK ET NICOLE 768,00 VISUEL LANGUE DES SIGNES DU CENTRE 3 780,00 ANA COMMUNICATION 1 989,40 VIVRE AVEC BAZOULÉ 1 500,00 ANFRAY THIERRY 13 825,00 VIVRE ENSEMBLE AUX RIVES 29 400,00 ANNAFIBRE 4 000,00 VIVRE ET L'ECRIRE FORMATION ANIMATION 7 200,00 ANTEE FORMATION 4 717,50 VOIX LIBRES 7 600,00 ANTELLIUM 700,00 VPK 2 915,00 ANTHONY SOUCHU 6 000,00 WELY SOLIDARITE 600,00 AOUAD AXELLE 1 000,00 WORK IN PROGRESS 2 800,00 AOUAD NADIA 1 000,00 YASAGU PLANTEURS D'ARBRES 4 955,00 APIA SOLUTIONS 1 600,00 YIID-LAA 3 790,00 APOGUS SARL - CARREAU STEPHANE 440,00 ZECO DES ACACIAS 6 666,00 ARC INTERNATIONAL COOKWARE 75 000,00 Entreprises : ARGESA 9 645,17 3C FRANCE 15 000,00 ARNAUDON CHRISTELLE 15 000,00 7ENBOIS SARL 3 500,00 ARNOUX RIDET JOSIANE 714,00 A A Z SOLAIRE SARL - GARNIER CHRISTOPHE 4 500,00 AROLI 2 400,00 A LA PASTA SARL 15 000,00 AROMA TECHNOLOGIES 12 000,00 A. MONMOUSSEAU 800,00 AROME ET SENS 1 000,00 A2 FORMATION 15 000,00 ARRIECHE SARL - GIL ARRIECHE EUSEBIO 7 500,00 A2PH 2 400,00 ART DE LA CREATION EURL 7 850,00 ABC TECH EVENT EURL 5 500,00 ART MENUISERIE 99 6 200,00 ABCD GRAND HOTEL DU LION D'OR 30 000,00 ARTECH SARL - DEKOWSKI JEAN CLAUDE 10 650,00 ABE DOUARD SARL - AGUENIER BRUNO 15 000,00 ARTICQUE INFORMATIQUE 17 663,20 ACADEMIE DES GOUVERNANTES 3 150,00 ARTIFERM INDUSTRIE SARL-MELOT PASCAL 15 000,00 ACCARY JEAN-PAUL 204,00 ASCT FORMATION 2 250,00 ACCUEIL FORMATION 8 966,00 ASS INITIATION MAITRISE ARTS GRAPHIQUE 5 250,00 ACT ENGINEERING 24 000,00 ASTEMI SARL - MORIN STEPHANE 6 676,00 ACTE 1 980,00 ATA COMMUNICATION 550,00 ACTION FORMATION VIVALIANS 640,00 ATELIER CENTRE FRANCE TONNELLERIE SAS 75 000,00 ADAM RUDY 3 000,00 ATELIER DE L'HIRONDELLE SARL 8 750,00 ADAMS 5 995,00 ATELIER EXPRESSION COIFFURE 3 400,00 ADDA BENYOUCEF BENAISSA 1 000,00 ATELIERS PHILIPPE CHASTEL 4 200,00 ADEBEO 480,00 ATEV CHAUDRONNERIE SARL 15 000,00 ADEM MOHAMED 15 000,00 ATLANTIQUE PLANTS DE VIGNE SARL 4 361,36 AEML - ATELIERS ELECTRIQUES 26 075,00 ATZO EURL 1 000,00 AENERGIS SAS 30 000,00 AU FOURNIL BEAUNOIS 268,00 AERO SCHOOL 6 130,00 AU MARCHE FRAIS SARL-BISSON MARIANNE 15 000,00 AEROWATT 70 824,28 AU VIEUX FOUR 33 761,00 AFEC 42 128,70 AUBAILLY JEAN 3 983,06 AFEC PITHIVIERS 15 000,00 AUBERGE DU CENTRE 19 219,00 AFITEX 27 669,95 AUBERT 245,89 AGB - BEYLER ALAIN MALHERBE ERIC 15 000,00 AUBERT ETUDES SERVICES 24 000,00 AGILICOM SARL 43 821,55 AUBIGNY BATIMENT EURL 12 500,00 AGNEAU BERRY SOLOGNE 52 650,00 AUBRUN JEAN-PAUL 714,00 AGRALYS 20 491,18 AUCLAIR JEAN-MICHEL 4 407,00 AIRJOBS 1 649,00 AUDEBERT FRANCIS 286,00 AKUSTIKE 67 975,00 AUDIT ASSIST CONSEIL FORMATION TRANSP 700,00 ALADENISE FREDERIC 3 000,00 AUGAY JEAN-MICHEL 5 243,00 ALAIN GUENEAU SA 800,00 AUGRAS EMMANUEL 3 000,00 ALEKSIC STEPHANE BOUCHERIE CHARCUTERIE 15 000,00 AUMAITRE ADRIEN 3 000,00 ALEXANDRE DE LA CROMPE 272,00 AURELIEN LEONARD 15 000,00 ALLAIRE DANIEL 800,00 AUROUET ALAIN 10 000,00 ALLIROL SARL 15 000,00 AUSIN SEBASTIEN - AUSIN MEDIA 1 000,00 ALLURE CHROME CENTRE 14 750,00 AUSSIR ERIC 5 250,00 ALPHA TEST 4 050,00 AUTIN FREDERIC - ENTREPRISE BRINON 10 000,00 ALRT SARL 25 000,00 AUTO CONTROLE OLIVIER 10 000,00 AM GREAU 10 171,92 AUTODIDACT 2 600,00 AMCE 28 SARL 4 500,00 AUTOUR DU PIED SARL 15 000,00 AMI 37 SARL - COTRET JEROME 15 000,00 AUVRAY BENOIT 1 000,00 AMIRAULT NICOLAS 5 000,00 AUX DELICES DES BACCONNAIS SARL 9 000,00 Prestation en nature 130
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé AUX ONGLES ETC 12 070,72 BIOEUROPE 52 991,00 AVIGAL 27 000,00 BIOFOOD TOURAINE SARL 800,00 AVOLYS - M2I 1 680,00 BISSON BERTRAND 4 200,00 AYROLE SARL 10 000,00 BJ AMENAGEMENTS SARL 11 250,00 B2EI 20 000,00 BLANCHE LANDRY 11 000,00 BADAUT HAUSSMANN LAETITIA 3 000,00 BLINET EMMANUEL 3 000,00 BAGATELLE CONSTRUCTIONS 7 500,00 BLONDEAU SEBASTIEN 1 000,00 BAILLY JEAN 676,00 BLOQUET SEBASTIEN 344,00 BAILLY LAURENE 272,00 BOFFIN NOEL 584,00 BAILLY PHILIPPE 2 310,00 BOILEAU MARIE DOLAINE 1 000,00 BALARAMA 800,00 BOIS CHRISTIAN 714,00 BAR DES SPORTS 5 160,83 BOIS DOMINIQUE 3 400,00 BARAT DOMINIQUE 3 800,00 BOISGARD FELICIEN 3 000,00 BARBARY DOMINIQUE 4 340,00 BOISTARD VINCENT - AU BON CROQUET 12 000,00 BARBOT JEAN-LUC 306,00 BONJOUR MICHAEL 316,00 BARDIN ETIENNE 1 963,58 BONNEAU LOUIS MARIE 384,00 BARDON BRUNO 448,00 BONVALET PHILIPPE 336,00 BARRE FILS 760,00 BONVOISIN OLIVIER 1 450,00 BARRE JOEL 7 500,00 BOUCHE CHRISTIAN 8 460,68 BARRIER PASCAL 544,00 BOUCHER PATRICE 15 000,00 BASSAISTEGUY-MASSON 2 811,91 BOUCHERIE BONTEMPS 4 542,30 BASSET ROMAIN 15 000,00 BOUCHERIE JEAN MOULIN SARL 11 800,00 BASSOT JEROME 18 056,60 BOUCLET ELIANE 239,00 BATAILLE SYLVIE 1 500,00 BOUET GAUCHER 5 185,00 BATTEUX QUENTIN 7 717,00 BOUGAULT 25 413,72 BAZILLE JEROME - JBM 1 000,00 BOUGES MIKAEL 945,00 BAZINGA AUBIERGE 1 000,00 BOULANGERIE DE LA VALLEE NOIRE 9 471,31 BAZYS SAS 5 000,00 BOULANGERIE DELICES ET GOURMANDISES SA 15 000,00 BCI BATIMENT CHAUDRONNERIE INDUSTRIEL 6 407,88 BOULANGERIE DU COMMERCE SARL 5 000,00 BEAUCHAMP CLIM SERVICE CLIM EURL 6 000,00 BOULANGERIE PATISSERIE CALIEZ ADRIEN E 10 000,00 BEAUDENUIT CHRISTELLE 2 625,00 BOULANGERIE PATISSERIE KOCK SARL - KOC 15 000,00 BEAUJEU 2 996,00 BOULANGERIE PATISSERIE MASSON CYRIL 12 500,00 BEAURY SEBASTIEN 9 428,50 BOULANGERIE TUDOT VAUDRON SARL 13 400,00 BEAUTE & CO 1 400,00 BOULAY CORALIE 4 355,00 BEAUTE COIFFURE FORMATION EURE ET LOIR 6 500,00 BOUNAGA SYLVIANE 1 000,00 BEDU CYRIL 712,00 BOUNAIX MAURICE 344,00 BELLIER PASCAL 5 584,00 BOUQUET ANGELIQUE 5 000,00 BELLISSI E MIXTE - LAMY ANNE ISABEL 5 000,00 BOURBON PIERRE 18 000,00 BEN MARC 508,00 BOURILLON FREDERIC 2 400,00 BENA JULIE 3 000,00 BOURILLON JEAN-LOUIS 5 000,00 BENOIT CHARRON 5 000,00 BOUTTET SANDRINE 1 000,00 BENOIT LONQUEU 5 954,00 BRAMI CARINE 377,00 BERHAULT SEVERINE 2 900,00 BRASSERIE DE L'AURORE SARL 15 000,00 BERNARD FREDERIC 714,00 BRE LAURENT 2 848,12 BERNARD GUIBERT 6 690,00 BRENNE ELEVAGE EARL 5 228,00 BERNET THIERRY (BERNET PAYSAGE) 10 000,00 BRETAUD LAURENT 6 000,00 BERRY FLAM 25 454,57 BRETEAU OLIVIER 268,00 BERRY SOLOGNE COUVERTURE EURL 9 800,00 BRETON PATRICE 2 700,00 BERTHOMIER 6 098,00 BROCHOT LESLIE - LA SITTELLE DE BOIS 1 000,00 BERTON LAURENT 272,00 BROSSARD PHILIPPE - ACCUEIL PLEIN AIR 8 900,00 BESANCON THIERRY EURL 15 000,00 BROSSEAU ALAIN 7 600,00 BESNARD AURELIE HELENE 5 000,00 BROSSILLON JEAN PHILIPPE 5 000,00 BESSE ALEXANDRA - MISS GRENADINE 435,00 BROUSSARD MARC - EGGS 1 000,00 BESSE JEREMY 459,00 BRULARD JEAN 9 800,00 BESSON FLORENCE 8 500,00 BRUN NICOLAS 13 500,00 BIARD ERIC 714,00 BRUNET CHRISTIAN 1 000,00 BIET JEAN MARC ET LYDIA 3 831,50 BRUNET PASCAL 66 000,00 BILLAULT DENIS 3 700,00 BRUNIE INSTITUT 2 800,00 BILLEBAULT EURL - BILLEBAULT JEROME 7 500,00 BRUYNEEL ET FILS 5 600,00 BILLIOT GILLES 260,00 BTG BOUTHEGOURG 46 500,00 BIMBAULT ALAIN 2 624,00 BUFFEL DOMAINE DES 3 POUX 4 122,66 BINCTIN FREDERIC 15 000,00 BULLE DE LINGE AQUITAINE SASU 34 000,00 BIO AROMES 2 400,00 BUNET DAMIEN 8 000,00 BIOCREATION COSMETIC SARL 800,00 CACLARD CHRISTOPHE 15 000,00 131 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé CAFE DE LA POSTE SARL 5 000,00 CHARRET BERNARD 10 000,00 CAGIBI SARL - PIEDBOIS MARIE HELENE 7 070,00 CHARRIER BENOIST 6 645,19 CAILLARD JEAN LOUIS 4 000,00 CHARRIER FLORENCE 1 600,00 CAILLAUD DIDIER 1 000,00 CHARRON PIERRE 509,73 CAILLE SABINE 15 000,00 CHATEAU RINGUET 4 394,00 CAIRE INDUSTRIE 15 000,00 CHATELAIN CATHERINE 1 000,00 CALOREM SARL 10 000,00 CHATENAY LAURENT 231,00 CAMPING DE LA MIGNARDIERE 22 709,54 CHAUMETTE JEAN MARC 5 072,00 CAMUGLI CAROLINE 15 000,00 CHAUVAIN FREDERIC 1 000,00 CANDELA MICKAEL - BARRESTO SERVICE 4 250,00 CHAUVELOT JEAN-PAUL 459,00 CANOE COMPANY 9 500,00 CHAUVET PHILIPPE BERNARD 15 000,00 CAP MONETIQUE 30 000,00 CHAVIGNY SAS 34 405,34 CAPLAN VIOLAINE 5 000,00 CHENE SA 48 064,94 CAREME VINCENT 384,00 CHENET 459,00 CARMIER DOMINIQUE 1 487,00 CHENUET AURELIEN 459,00 CARNET VALERIE 272,00 CHERBONNIER LAURENT 10 000,00 CARON ANTONY 15 000,00 CHEVRIER XAVIER 4 000,00 CARRE 37 30 000,00 CHO EUI-SUK 900,00 CARROSSERIE DSG AUTOMOBILE INDUSTRIE 20 000,00 CHOCOLATERIE PHILIPPONNEAU SARL- 6 500,00 CARTY 372,00 CHOLLET DENIS 272,00 CAS SARL-FOULATIER-CAP 5 000,00 CHRISTELLE ET PHILIPPE LAMINE SARL 15 000,00 CASLOT PONTONNIER 432,00 CHRISTIAN CHAUVEAU EURL 10 250,00 CASS'AUTOS - MEUNIER C 9 419,69 CHRISTOPHE BONNEAU 5 400,00 CATIGNOL - PRAET SARL- CATIGNOL ANTHONY 6 100,00 CHRISTOPHE LEON 3 000,00 CAVEAU DE LA BOUSSINIERE 800,00 CIE SANCERROISE SARL 15 000,00 CB DESIGN SBP 10 000,00 CINEMA LES CARMES 28 400,00 CCABDX CERUS CASINO ACADEMY 4 400,00 CIRQUE BIDON 12 237,00 CCAPAR - CERUS CASINO ACADEMY 4 600,00 CISSELOIRE SARL-HAMET MICHEL 15 000,00 CCG IMMOBILIER 1 940,00 CITE FORMATION 2 900,00 CCW 2 400,00 CIZETA MEDICALI FRANCE SAS 18 000,00 CEAULMONT AUTO SARL-FONTON BRUNO 15 000,00 CLASSIC AUTO ELEC EURL - NIETO JOSELITO 400,00 CELLIER LEONARD DE VINCI 5 643,00 CLEN 15 000,00 CENTRAL AUTO 41 SARL 12 500,00 CLIM 45 EURL 4 000,00 CENTRE D EDUCATION ROUTIERE FORGET 1 600,00 CLINACT FORMATION 4 762,48 CENTRE D'EDUCATION ROUTIERE FORGET 10 227,00 CLOCHE D'OR 40 000,00 CENTRE EDUCATION ROUTIER 2 200,00 CLOS ST FIACRE 2 400,00 CENTRE ELEC VAL DE LOIRE 2 14 000,00 CMP SARL - DURAND CHRISTOPHE - LE MIDI 15 000,00 CENTRE EQUESTRE DU NOYER 400,00 CNPP ENTREPRISE 840,00 CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB 1 700,00 COACH 2 GO 560,00 CENTRE NAL DE FORMATION PROF 18 268,80 COACHING PLAYER SARL 7 500,00 CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 42 500,00 COFIROUTE 25,35 CENTRE OUEST INTERNATIONAL CAMPUS 8 736,00 COM EN IMAGES 9 900,00 CENTRE PROMOTION DE LA COIFFURE 1 973,50 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE B 50 514,00 CENTRE REGIONAL ET EUROPEEN DU TOURISM 2 660,00 COMORES ARTS EURL-RYADHUIDINE IDRISSE 1 000,00 CERANDON LAURENT 15 000,00 COMPIN FRANÇOIS 10 000,00 CERUS CASINO ACADEMY 4 700,00 CONNEXION SOLAIRE BULZACIENNE (CSB45) 3 200,00 CESI SAS - CESI ENTR - ECOLE SUP INFOR 3 803,28 CONTREPOIS FABRICE 10 420,00 CESSART VALERIE 300,00 COOPERATIVE DES ELEVEURS DE LA MARCHE 9 000,00 CETIOM 14 000,00 COOPERATIVE LAITIERE REGION LOCHOISE 17 725,00 CFA CCI LE MANS 3 300,00 CORBIN NOEMIE 1 000,00 CFP CASSEGRAIN FORMATION 20 092,80 CORPSTECH 420,00 CFPET 16 914,50 COSPAC 1 600,00 CHABEAUX BRIGITTE 172,00 COSTES MARC 15 000,00 CHABLAT CHRISTOPHE 549,00 COTODEC 22 300,59 CHABOT CLAUDE 447,00 COUDRAIS CLAUDE 7 500,00 CHADENAS VALERIE 300,00 COUDRIN LAURENT 2 850,00 CHALLIER JEAN-CLAUDE 390,00 COUERY CELINE 1 000,00 CHAMPIE JEAN PIERRE 1 000,00 COUPE VINCENT 714,00 CHAPLAULT PASCAL 207,00 COURADON LAURENT 4 500,00 CHARBONNIER EMMANUEL 3 500,00 COURANT XAVIER 308,00 CHARBONNIER MARINIER GAELLE 714,00 COURBE - LAGRANGE ANTHONY 7 500,00 CHARCUTERIES GOURMANDES 1 231,05 COURTEMANCHE FLORENCE 15 000,00 CHARDEL MARC 295,00 COURTOIS JULIEN 228,00 CHARDON THIERRY 432,00 COUSIN JOEL 459,00 132 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé COUTO JEAN PAUL 448,00 DARCHIS JOEL 260,00 COUTURAUD CHRISTINE 288,00 DARDEAU SEBASTIEN 1 000,00 COUTURIER SEVERINE 1 000,00 DARIDAN BENOIT 800,00 CRENO BOIS EURL 10 000,00 DARJJA-MASSAGE ACADEMY 6 420,00 CREPIN STEPHANE 317,00 DARULIFT 12 000,00 CRETENET STEPHANE 1 000,00 DAUBERCIES CHRISTOPHE 400,00 CREUSE CORREZE BERRY ELEVAGE 20 325,00 DAUBIGNARD LOUISETTE 440,00 CROS HERVE 1 000,00 DAUGERON JEAN-JACQUES 1 020,50 CROSA JEAN - PRES D'ICE 11 400,00 DAUGY CATHERINE 7 400,00 CT3M - BOURGEOIS BENOIT 15 000,00 DAVAULT CHRISTOPHE 4 600,00 CTA DES PIERRELETS SARL 8 000,00 DAVID JOSEPH 4 500,00 CTC CENTRE TECHNIQUE DU CHAMPIGNON 15 600,00 DAVID SEBASTIEN 1 600,00 CTRE FR FORMATION POMPIERS AEROPORT 38 102,00 DBAB SARL - AUFRAY DOMINIQUE 15 000,00 CUMA BRENNE ET CREUSE 7 000,00 DC4 CONSEIL EURL 1 000,00 CUMA CERPOLAIT 4 800,00 DE OLIVEIRA FERNANDO 10 000,00 CUMA DE BEAULIEU-S/LOIRE 27 267,73 DEBAS TONY 476,00 CUMA DE COURSELER 12 800,00 DEBREE LOIC 7 000,00 CUMA DE LA CORBINERIE 33 000,00 DEBRUYN GILLES (LES VERGERS DE LA MANS 10 000,00 CUMA DE LA PREE 26 900,00 DEFFONTAINES CATHERINE 3 062,82 CUMA DE LA TREILLE 6 475,00 DEFOSSE OLIVIER - BRASSERIE DES ARTS 10 000,00 CUMA DE LORRIS 6 800,00 DEKRA SERVICES 2 775,00 CUMA DE L'OUANNE 32 864,95 DELAGE JEAN CHARLES 1 000,00 CUMA DE LUTZ-EN-DUNOIS 10 400,00 DELAPORTE JEAN-MARIE 3 700,00 CUMA DE PIERREFITTE ES BOIS 11 500,00 DELAREUX SEBASTIEN 5 419,15 CUMA DE SAINT MARTIN D'ABBAT 3 400,00 DELAUNAY PERE ET FILS 384,00 CUMA DE SAINT-ETIENNE 2 200,00 DELCROS NORBERT 15 000,00 CUMA DE ST-GONDON 4 000,00 DELETANG - LE LION D'OR 10 000,00 CUMA DE VITRY-AUX-LOGES 3 000,00 DELPHIN PASCAL - ATELIER DE LA RONCE 1 477,20 CUMA DES AVERDINES 3 200,00 DELTA CONSEIL 12 784,00 CUMA DES CHARMES 5 700,00 DEMARE ELODIE - LA PETITE BOULANGE 10 000,00 CUMA DES CHENES 28 000,00 DEMIRDJIAN THIERRY 3 200,00 CUMA DES COTEAUX 7 000,00 DENIS EURL-DENIS JEAN NOEL 10 000,00 CUMA DES LOGES 7 300,00 DENIS PASCAL 450,00 CUMA DES NOUES 7 400,00 DEPOND JEAN-MARIE 2 136,37 CUMA DES QUATRE CLOCHERS 5 600,00 DERUBAY JEREMIE - DERUBAY JEREMIE 15 000,00 CUMA DES VARENNES 15 000,00 DESCLOS BENOIT 714,00 CUMA DRAINAGE NORD TOURAINE 13 400,00 DESIGN SCREEN HAUTE DEFINITION 6 000,00 CUMA DU CANTON DE LERE 4 800,00 DESOEUVRES OLIVIER 14 000,00 CUMA DU CARADOUX 8 100,00 DESROCHES GREGORY 10 000,00 CUMA DU DOLMEN 23 700,00 DETOUCHE PHILIPPE 3 000,00 CUMA DU FOUILLET 7 100,00 DEVAUX CHRISTIAN 12 300,00 CUMA DU GIENNOIS 3 500,00 DEVERSON HOURY PASCALE 1 029,00 CUMA DU JOUDRY 11 200,00 DHAENENS GEERT 4 500,00 CUMA DU ROND POINT 4 900,00 DIARD COUVERTURE SARL - DIARD THIBAUD 5 000,00 CUMA DU SUIN 14 000,00 DIGER CHRISTOPHE 400,00 CUMA PROTECGEL 27 650,00 DIRE 1 400,40 CUMA SEMENCES 2000 16 500,00 DISTRIBUTION PRODUCTION LOGISTIQUE 800,00 CUMA VAL DE VEUDE 8 500,00 DJ-NETWORK 1 300,00 CVETMO 6 004,00 DOISNEAU GILLES 891,00 CWA BERNIER EURL - BERNIER CEDRIC 12 750,00 DOMAINE BELLIER PASCAL 4 000,00 CYRALINE SARL 6 530,00 DOMAINE CHRISTIAN PANTAL 7 400,00 D HAENENS MICHEL 10 000,00 DOMAINE DE LA PUANNERIE 700,00 D2J IPMS 12 848,00 DOMAINE DE MONTIGNY 2 400,00 DABEE RATTAN KUMAR 440,00 DOMAINE DE REUILLY SCE 800,00 DABONOT YVES 15 000,00 DOMAINE DE VILLALIN EARL 800,00 DAHER LHOTELLIER SERVICES 65 220,61 DOMAINE DES OUCHES 800,00 DAHURON GAETAN 4 500,00 DOMAINE J-M. PENET 800,00 DALKIA ST AVERTIN 23 069,81 DOMAINE LEDYS VALENTIN 800,00 DALUZEAU JEAN MICHEL 635,00 DOMAINE RAIMBAULT PINEAU 3 200,00 DAMIEN VILLENEUVE 3 000,00 DOMAINE TROTEREAU 800,00 DANIEL SEBASTIEN 1 000,00 DOS SANTOS-TYLCZAK EURL 10 000,00 DANIELLE DE L'ANSEE 3 200,00 DOUBRE JEAN-LUC 399,00 DANSAULT GABRIELE ET REGIS 308,00 DOUCET PIERRE 354,00 DANTAN SYLVIE 1 000,00 DOURADO CAROLE - L ILE DE BEAUTE 3 000,00 133 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé DT CARRELAGES 1 000,00 EARL DE LA PITANCERIE 18 000,00 DU BAS VILLAGE 10 500,00 EARL DE LA PLANCHETTE 1 614,00 DUBOIS GERARD 39 000,00 EARL DE LA PLUCHE 3 000,00 DUBREUIL JOCELYNE - MAISON DE LA PRESSE 10 000,00 EARL DE LA PORTE 4 282,83 DUBUS PHILIPPE 3 750,00 EARL DE LA PRENAUDIERE 3 000,00 DUFOUR YORICK 272,00 EARL DE LA RONCIERE 4 100,00 DUFRESNES EARL - ELEVAGE DE GIBIER 1 686,00 EARL DE LA ROUSSELLE 7 000,00 DUGIMONT BESSE SNC 15 000,00 EARL DE LA RUE 4 500,00 DUHEM FRANCIS 968,00 EARL DE LA SAULAIE 714,00 DULOU SANDRINE 1 000,00 EARL DE LA THEVERIE 2 925,00 DUMENIL MICKAEL 400,00 EARL DE LA TREMBLAIE 10 958,00 DUO GUSTO SARL 15 000,00 EARL DE LANCOMMUN 8 752,00 DUPONT ALEXANDRA 6 000,00 EARL DE LANDES 344,00 DURAND LILIANE 5 261,09 EARL DE L'AULNETTE 6 900,00 DURPAIRE PATRICK 2 516,53 EARL DE LIMANGES 6 000,00 DURY DAVID 1 000,00 EARL DE LIMERAY 8 713,13 DUVAL DANIEL - COSECMO 1 680,00 EARL DE MARIAVILLE 5 462,11 DUVAL JULIEN 8 250,00 EARL DE MIRAN 895,00 DUVERNEY DANIEL 7 609,14 EARL DE MIREBEAU 4 500,00 DYNAPHARM 2 800,00 EARL DE PIED MARTEAU 7 000,00 EALR DOMAINE GROSBOIS 308,00 EARL DE SOLTERRE (PLANCHERON GAELLE) 10 000,00 EARL ARNAULT BOULAY 463,00 EARL DE VILLARDEAU 459,00 EARL ARNOULT 4 500,00 EARL DE VILLIERS 647,00 EARL BALLEREAU PERE ET FILS 4 500,00 EARL DEJOIE 6 000,00 EARL BARREAU LAMBERT 10 000,00 EARL DELANOUE FRERES 384,00 EARL BARRET JOEL ET FLORENCE 714,00 EARL DELORME 404,00 EARL BAUGE PERE ET FILS 14 000,00 EARL DEMOIS 384,00 EARL BEAUVALLET GERARD 286,00 EARL DENIS PATRICIA ET BRUNO 800,00 EARL BEDU 3 000,00 EARL DES 3 M DE BRENNE 3 000,00 EARL BERNARD BAUDRY 432,00 EARL DES ACAJOUS 459,00 EARL BERRUE 45 478,00 EARL DES AJONCS 2 964,00 EARL BODARD ALAIN 318,00 EARL DES BAILLYS 6 000,00 EARL BOUBAL 18 1 508,00 EARL DES BARRES 1 162,00 EARL BOURDAIS 11 251,00 EARL DES BLANCHARDS 1 050,00 EARL BRAULT 3 330,50 EARL DES BOITES 6 200,00 EARL BRAULT HUBERT 6 900,00 EARL DES BOUIGES 6 000,00 EARL BUFFEL LES 3 POUSSINS 459,00 EARL DES BROSSES 2 734,00 EARL BUISSON GENOIS 936,00 EARL DES BUTTONS 4 500,00 EARL CE ET PC EPINEAU 3 200,00 EARL DES DEUX VALLEES 681,00 EARL CHAMP D EAU 286,00 EARL DES DRILLAUX 10 221,50 EARL CHAMP DE L'ETANG 6 000,00 EARL DES GENETS - 18 4 932,00 EARL CHAMPION 16 000,00 EARL DES GRANDS MAS 4 500,00 EARL CHAMPROY 5 900,00 EARL DES GRES 714,00 EARL CHANTELOCHE 4 500,00 EARL DES GUILLEMEAUX 188,00 EARL CLAVIER 4 500,00 EARL DES LABBES 569,00 EARL CLEDAT DE LA VIGERIE 308,00 EARL DES MITATIS 6 000,00 EARL CLOS QUARTERONS AMIRAULT 432,00 EARL DES MOULINS 2 928,00 EARL COEURET 8 603,50 EARL DES NIELLOUX 4 500,00 EARL CORBEAU 13 500,00 EARL DES NOCEREAUX 7 000,00 EARL COURTAULT TARDIEUX 692,00 EARL DES OSSONS 4 852,00 EARL DE BAILLALY 3 000,00 EARL DES POITOUS 3 127,50 EARL DE CESNAY 10 500,00 EARL DES PRES PECHERS 2 247,00 EARL DE LA BLETTERIE 3 000,00 EARL DES SADETS 3 000,00 EARL DE LA BOISSONNIERE 3 000,00 EARL DES THIBAULTS 4 500,00 EARL DE LA BOURGOGNERIE 5 459,00 EARL DES VERGERS DE FONTENAY 15 805,00 EARL DE LA BROSSARDIERE 10 500,00 EARL DESBOURDES 1 188,50 EARL DE LA FERME DE LA TUILERIE 3 000,00 EARL DESCHAMPS CHRISTOPHE 308,00 EARL DE LA FERRANDIERE 2 002,02 EARL DESSOUBRAIS 4 500,00 EARL DE LA FILLELE 1 126,00 EARL DOMAINE CORDAILLAT 800,00 EARL DE LA FORGE 6 459,00 EARL DOMAINE DE BEUVRON 1 260,00 EARL DE LA GIRAUDERIE 2 990,00 EARL DOMAINE DE LA CHEVALERIE 432,00 EARL DE LA MOTHE 4 500,00 EARL DOMAINE DE LA ROCHE HONNEUR 768,00 EARL DE LA NALLERIE 10 152,31 EARL DOMAINE DE VEILLOUX 864,00 EARL DE LA PETITE CARTE 2 620,00 EARL DOMAINE DES PRESSOIRS 616,00 134 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé EARL DOMAINE DES ROUETS 336,00 EARL LACOUR 3 750,00 EARL DOMAINE DU CHATEAU 212,00 EARL LE BORGNE 7 000,00 EARL DOMINIQUE GIBON 448,00 EARL LE BOUT DES HAIES 8 252,27 EARL DU BREUIL 4 500,00 EARL LE CLOS DU PLESSIS 677,00 EARL DU CHEVAL BLANC 3 000,00 EARL LE FLECHE 10 000,00 EARL DU DOMAINE LES RENARDIERES 1 307,70 EARL LE METROT 459,00 EARL DU GORGEAT 918,00 EARL LE MOULIN DE LA FOSSE 4 500,00 EARL DU GRAND JARRIEN 714,00 EARL LE VILLERAY 3 319,61 EARL DU MONTET 459,00 EARL LEMART 9 900,00 EARL DU MOULIN DE BEAUREGARD 8 200,00 EARL LEPAGE VINCENT 344,00 EARL DU PERCHE 1 062,10 EARL LES ARRACHIS 1 440,00 EARL DU PETIT PERCHE 714,00 EARL LES BERGEAUX 4 500,00 EARL DU POIRIER 10 000,00 EARL LES BRUN AUBUIS 6 000,00 EARL DU REAU DES CHAMPS 832,00 EARL LES CABRIS 10 000,00 EARL DU SAUSSOIR 6 893,00 EARL LES COTTES BLANCHES 2 990,00 EARL DU START CHIEBE 5 300,00 EARL LES FERMES DES GASCHETIERES 272,00 EARL DUBOIS HIVERNAT 5 240,51 EARL LES FONTAINES 794,00 EARL E.L. LA MAISON DIEU 6 000,00 EARL LES NORMANDES 7 342,62 EARL ELEVAGES BF 5 250,00 EARL LES PAMPILLES DE L'OISELLIERE 4 500,00 EARL ELISABETH PATIN 260,00 EARL LES QUINQUENETS 4 500,00 EARL F. JOURDAIN 800,00 EARL LES ROCHES 6 000,00 EARL FERME DE LA CHARITE 459,00 EARL LES TABOURELLES 3 350,00 EARL FERME DE LA GUILBARDIERE 3 000,00 EARL LES TREILLES 8 993,50 EARL FERME DES GUERRIERE 20 003,60 EARL LES TROIS PORTES 4 400,00 EARL FEVRIER 4 500,00 EARL LES TROIS RIVIERES 359,00 EARL FREMONT 4 800,00 EARL LES TRUHENNES 1 250,00 EARL FROMONT 3 200,00 EARL LES VERGERS DE MELLERAY 9 484,00 EARL GABILLAT 4 500,00 EARL LESAGE 3 461,00 EARL GAUTRON F ET M 3 000,00 EARL LIGEARD POULINET 616,00 EARL GENDRIER JOCELYNE ET MICHEL 10 000,00 EARL LORIERE FRUITS 1 466,00 EARL GERALD VALLEE 384,00 EARL L'ORMEAU 20 625,00 EARL GIRAULT DOMINIQUE 3 800,00 EARL MAHIEU MARTINEAU 714,00 EARL GUERTON 795,62 EARL MAILLOCHON 6 763,79 EARL GUILLON PERE ET FIL 3 112,80 EARL MAISON PERE ET FILS 800,00 EARL GUY ALLION 43,78 EARL MARINE 714,00 EARL HARICOT 880,00 EARL MARTIN GUERRE 3 000,00 EARL HAUTIN 10 000,00 EARL METE 9 100,00 EARL HORTI-PLANT 918,00 EARL MICHAUD 6 000,00 EARL JOUBERT PASCAL ET CATHERINE 352,00 EARL MORNAS GILLES 282,00 EARL L ET G DE LA FARGE 2 690,04 EARL NICOLET 2 029,00 EARL LA BARBOTAINE 800,00 EARL OLLIVIER 6 611,00 EARL LA BARRE 465,00 EARL OLLIVIER 307,00 EARL LA BONNELIERE 672,00 EARL PASQUIER FREDERIC 28 000,00 EARL LA BRUYERE 4 497,00 EARL PERCHER 2 400,00 EARL LA CABRETT DU VIORNAY 20 891,36 EARL PERDEREAU DOMINIQUE 459,00 EARL LA CHALOISIERE 3 000,00 EARL PHILIPPE 4 802,50 EARL LA COUR PAVEE 2 731,23 EARL PLISSON 6 457,00 EARL LA FAISANDERIE DU GATINAIS 5 564,00 EARL PRINET 3 000,00 EARL LA FERME DE DIOU 14 000,00 EARL ROUZE JACQUES 800,00 EARL LA FERME DE LA MARSAUDERIE 303,00 EARL S GUERIN 10 000,00 EARL LA FERME DES COSSONNIERES 16 000,00 EARL SALLE ALAIN ET PHILIPPE 324,00 EARL LA FERME DU MOULIN 390,00 EARL SAVARY 3 000,00 EARL LA FERME DU NOYER 10 000,00 EARL SENECHAUD 3 000,00 EARL LA FERME DU VERGER 272,00 EARL SERRAULT 3 000,00 EARL LA FUYE 459,00 EARL VANNEAU DELEPINE 2 478,00 EARL LA GAULOISE DOREE 10 000,00 EARL VERT COLZA 459,00 EARL LA GRANDE BOULAYE 1 000,00 ECF CENTRE OUEST ATLANTIQUE 4 910,00 EARL LA GRIVEAUDIERE 2 523,00 ECF CENTRE OUEST ATLANTIQUE - VIERZON 388,70 EARL LA GROUE 692,00 ECHERSEAU FRANCOIS 459,00 EARL LA MAURICIERE 2 440,00 ECO MULCH 40 000,00 EARL LA METAIRIE DE LHOPITEAU 432,00 ECOLE CENTRALE DU CHIEN 4 600,00 EARL LA PETITE RABAUDIERE 295,00 ECOLE COIFFURE ESTHETIQUE INDRE ECEI 1 854,00 EARL LA POTRAIS 10 000,00 ECOLE DE CONDUITE GILLES 4 439,00 EARL LA THIBAUDIERE 3 000,00 ECOLE DE MARECHALLERIE - JEAN JEANNOT 10 980,00 135 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé ECOLE FRANCAISE DE PIZZAIOLO 2 100,00 EUROCYNO 2 500,00 ECOLE FRANCAISE DES CASINOS 3 100,00 EUROP SERVICE INDUSTRIE 1 600,00 ECOLE FRANCAISE DES METIERS DU CHEVAL 10 429,28 EUROPE DIFFUSION AROMATHERAPIE 4 500,00 ECOLE MAITRE CREPIER 1 400,00 EUROPE EURL - LEMESLE ALAIN 15 000,00 ECOLE PIGIER 4 510,00 EUROPEENNE DE CORDINATION INDUSTRIELL 3 377,11 ECOLE SUPERIEUR INFORMATIQUE COMMERCE 13 732,29 EVERBEST 24 000,00 ECOLO'CLEAN 10 000,00 EVRAD ERIC - LE SAGONIN 5 000,00 ECOLOGISTIQUE 800,00 EZ ZAOUIA ABDESSAMAD 1 000,00 ECOVEGETAL 25 600,00 F.M.T.L. ECOLE DE CONDUITE 800,00 ECURIE DES NOUES 5 000,00 FAF SAB 17 997,93 EDI API CHRISTELLE 1 000,00 FAR PRODUCTION 7 000,00 EDITIONS LARIVIERE 8 000,00 FAVOREL JENNIFER 1 000,00 EFG ALIMENTATION SARL 15 000,00 FAVREAU PATRICIA - PATOUNE 15 000,00 EGIDE AVIATION SAS 30 000,00 FC URBAN DESIGNER 5 821,07 ELECCL EURL 3 000,00 FCA METIERS DU FUNERAIRE 1 700,00 ELECOLOGIE - JULIEN TAULER ET SABRINA 5 000,00 FD CUMA D'INDRE ET LOIRE 1 164,50 ELECTRICITE CHARRON EMERY SARL 15 000,00 FEJZIJI RAMIZ 1 000,00 ELECTRICITE GENERALE DU CENTRE EURL 3 500,00 FERME DE LA MOTTE 800,00 ELEVAGE DE GIBIERS 5 004,00 FERME DES ALOUETTES EARL 4 883,87 ELO TRAVAUX PUBLICS SARL- 15 000,00 FERME DES ARCHES 800,00 EMERGENCE FORMATION 15 000,00 FERRAND FABRICE 15 000,00 ENGINEERING DATA 30 258,92 FERREIRA DE MELO BRUNO 1 000,00 ENGRAMER SAMMY 1 750,00 FEUILLETTE SEVERINE 4 000,00 ENIQUE JEAN-MARY 714,00 FH ELECTRONICS 31 500,00 ENSI BOURGES 18 750,00 FILLON ARMEL 432,00 ENTREPRISE CHAIX ET DU MARAIS 16 098,00 FILLON TECHNOLOGIES 41 183,73 ENTREPRISE DE BRIDIERS LAURENT 3 000,00 FLEUREAU PATRICK 6 322,03 ENTREPRISE DE GENNETEUIL 6 529,00 FLEURY LOIRET HANDBALL 72 000,00 ENTREPRISE DE LA BOULAIE 2 611,00 FLORIADES DE L'ARNON 15 000,00 ENTREPRISE DE LA MICHELLERIE 398,00 FLOTEC 11 200,00 ENTREPRISE DE MILLANÇAY 4 500,00 FMC GROUPE SARL 7 500,00 ENTREPRISE DE MORTIERS 3 300,00 FONCIA BRETTE SA 2 302,30 ENTREPRISE DE RE 3 000,00 FONCIA CUILLE 3 319,50 ENTREPRISE DES BAUDOINS 4 500,00 FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME 27 442,80 ENTREPRISE DES CHARMILLES 17 500,00 FOOTWAYS SAS 30 000,00 ENTREPRISE DES GOUGETS 839,00 FOR DRUG CONSULTING 2 750,00 ENTREPRISE DU BRULON 973,00 FORBAT 420,00 ENTREPRISE DU MORDANT 2 990,00 FOREAU (ISABROWN) 459,00 ENTREPRISE DU PLESSIS CHRISTIAN 5 250,00 FORGET FORMATION II 4 480,00 ENTREPRISE DU POIRIER VERT 1 411,00 FORGET FORMATION II - EVREUX 700,01 ENTREPRISE DU VIEUX CHATEAU 427,00 FORGET FORMATION II - MONDEVILLE 700,01 ENTREPRISE FABRICATION DES BENEDICTINES 9 600,00 FORMATEC CENTRE 17 313,82 ENTREPRISE INDIVIDUELLE MONSIEUR JEAN 5 100,00 FORMATION 27 - EURO FORMATION 3 707,00 ENTREPRISE MOREAU 4 500,00 FORMATION CONSEIL THALATHERM 6 580,00 ERGOPTIC SARL - PILLET JEAN MARIE 15 000,00 FORMCO 1 050,00 ESKAPE 24 000,00 FORMEMCO SAS - BREUZIN JULIEN 15 000,00 ESMA 5 800,00 FOUCTEAU TEDDY 14 400,00 ESNAULT REMY 443,00 FOUQUET BERNARD 1 604,00 ESPRIT SUSHI SARL 24 000,00 FOUQUET CHRISTOPHE - CAFE DE LA PLACE 3 000,00 ETABLISSEMENT BLONDEAU 3 400,00 FOURRE JACKY 13 220,00 ETABLISSEMENTS RENE TOY ET CIE SAS 800,00 FRADET FRANCIS 5 196,00 ETS PIERRE CHAINIER 2 400,00 FRADET PROT 4 500,00 ETS ROCAL 800,00 FRANCE CACAO 7 600,00 EURL ALVES JOAO 63 000,00 FRANCO VINCENT - LE P'TIT BAR 10 000,00 EURL AUX PORTES DU CHATEAU 4 500,00 FRANCOIS CARTIER 800,00 EURL BELVAL 16 289,00 FRANCOIS LECLAIR 800,00 EURL DEVOUCOUX 1 000,00 FRCUMA DU CENTRE 13 250,00 EURL GERONDEAU 6 050,00 FRED RENOV EURL - POIDRAS FREDERIC 4 500,00 EURL LE BOEUF COURONNE 23 126,50 FRERE FREDERIC 260,00 EURL PAINS ET GOURMANDISES 15 000,00 FROGER PASCAL 8 950,00 EURL SAVEURS ET TERROIRS 7 273,17 FROIDURE STEPHANE 2 987,00 EURO ENVIRONNEMENT SERVICES 492,00 FROMAGERIE MAURICE 10 000,00 EURO PISCINES SERVICES 30 000,00 FRUCHART EDDY 1 000,00 EUROBOUGIE 4 500,00 G2C SARL 15 000,00 136 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé GAEC AUBIN EMONNET 1 045,00 GAEC DU SOLEIL LEVANT 20 043,87 GAEC AUJOUX 1 700,00 GAEC DUBOIS 4 500,00 GAEC BALLEREAU 6 000,00 GAEC ELEVAGE CAPRIN DE VILLEBERFOL 714,00 GAEC BAVOUZET 10 455,00 GAEC EMONET FRERES 2 799,00 GAEC BENETEAU 10 000,00 GAEC FEL LA MENARDIERE 446,00 GAEC BERGEOT 2 928,00 GAEC GAUTHIER PIERRE ET RODOLPHE 291,00 GAEC BERNARD 9 200,00 GAEC JULIEN 10 000,00 GAEC BOULLIER 2 873,00 GAEC LA FERME D'ANTAN 820,00 GAEC CHARBONNIER 5 300,00 GAEC LA HAUTE PILTIERE 6 700,00 GAEC COIGNEAU 10 293,00 GAEC LA MAISON ROUGE 10 000,00 GAEC CORNUEL 4 095,65 GAEC LA MENARDIERE - LA JUPERIE 1 002,00 GAEC DANIEL DELAUNAY 1 600,00 GAEC LA METAIRIE DES BOIS 10 000,00 GAEC DE BEAUJARRY 6 800,00 GAEC LAGAUDRIERE 4 499,00 GAEC DE COURCELLES 691,00 GAEC LALLIER 3 000,00 GAEC DE LA BERGERIE 4 818,00 GAEC LAMOUROUX 1 640,00 GAEC DE LA BIENVENUE 9 000,00 GAEC LAMY FCP 3 000,00 GAEC DE LA BORDE 741,49 GAEC LAVILLAINE PERE ET FILS 2 144,00 GAEC DE LA BOULE D'OR 459,00 GAEC LE COLOMBIER 437,00 GAEC DE LA BUFFIERE 16 221,00 GAEC LEQUIPPE HUBERT 1 500,00 GAEC DE LA CENSUERE 770,24 GAEC LES BONNEAUX 7 100,00 GAEC DE LA CHANVRE 10 500,00 GAEC LES CHARMOISES 448,00 GAEC DE LA CHARMOISE 714,00 GAEC LES COILLEBAUDES 1 228,00 GAEC DE LA CHAUME AUX GENDRES 8 619,57 GAEC LES DOUCETS 986,00 GAEC DE LA CHEREAUTIERE 277,00 GAEC LES GUILLINS 459,00 GAEC DE LA CHOPIERE 2 729,00 GAEC LES QUATRE SAISONS 2 986,00 GAEC DE LA FERME DE LA ROCHE 10 000,00 GAEC LES VALLIERS 948,00 GAEC DE LA FONTAINE 13 500,00 GAEC LES VERGERS LAUNAY 2 315,00 GAEC DE LA GRANDE BODARDIERE 1 547,00 GAEC LIMOUZIN FRERES 10 000,00 GAEC DE LA GRENNE 12 309,00 GAEC LOY 3 162,00 GAEC DE LA MARTINIERE 5 456,37 GAEC MARVILLE 2 997,00 GAEC DE LA PETITE BROSSE 10 918,00 GAEC MATTHIAS ROBLIN 2 400,00 GAEC DE LA ROBILIERE 9 585,00 GAEC MOULIN PELLERIN 24 429,89 GAEC DE LA SALVARDERIE 2 999,00 GAEC PERRON 5 250,00 GAEC DE LA SAVARDIERE 1 499,60 GAEC PETERS 344,00 GAEC DE LA VAUVISE 800,00 GAEC PETIT 570,40 GAEC DE LA VOUGRERIE 10 000,00 GAEC PIOGER 2 986,00 GAEC DE L'AITRE COLETTE 3 000,00 GAEC RAGUIN 2 994,00 GAEC DE L'ARDILLIERE 2 998,00 GAEC RENAUD 6 000,00 GAEC DE L'AROCHE 3 365,00 GAEC ROBERLAIT 10 000,00 GAEC DE L'HERBAGERE 614,96 GAEC RONDIER 4 350,00 GAEC DE L'OCCITANE 3 000,00 GAEC SAINT GEORGES 6 900,00 GAEC DE MAISON ROUGE 4 700,00 GAEC SAINT ROMBLE 459,00 GAEC DE MERIGNAN 12 500,00 GAEC VIGNERON JCT 2 058,13 GAEC DE PIED FAVE 10 459,00 GAGNEPAIN PATRICE - PUBLI SERIGRAPHIE 6 100,00 GAEC DELHAYE 1 498,50 GALARD MICKAEL 10 000,00 GAEC DES CABRIOLES 6 000,00 GAMAIN LEGROS 3 200,00 GAEC DES DEUX SAINTS 2 808,00 GAMARD ERIC 5 496,00 GAEC DES FOUGERES 10 000,00 GARAGE ADAM SARL 10 000,00 GAEC DES JETS 4 498,00 GARAGE BONNARD GREGORY EURL-BONNARD GR 15 000,00 GAEC DES PINOTIERES 10 932,00 GARAGE DE LA CHAPELLE SARL 11 500,00 GAEC DES QUATRE VENTS 4 500,00 GARAGE LANGRAND SARL - LANGRAND JEROME 15 000,00 GAEC DES SABLES 5 250,00 GARAGE PINOT LAURENT -PINOT LAUREN 15 000,00 GAEC DESCHAMPS 931,45 GARAGE VINCENT 3 648,00 GAEC DESLIS 3 000,00 GARGOT ANNE 714,00 GAEC DESLOGES 800,00 GASNIER FABRICE 432,00 GAEC DOMAGALA FRERES 4 273,29 GATINAIS BIOGAZ SAS 12 989,50 GAEC DU CHENE VERT 1 178,00 GATTEFIN SAS 1 000,00 GAEC DU CLOS ROCHE BLANC 6 308,00 GAUCHARD FLORIAN - LA CHABARDIERE 14 000,00 GAEC DU COUDRAY 459,00 GAUCHE CHRISTIAN - ATELIER TERRE 125,00 GAEC DU CROC DU MERLE 3 446,02 GAUDINAT MARIE HELENE-WHITE BOARD 1 200,00 GAEC DU MAUPAS 2 000,00 GAULTIER NICOLAS 5 400,00 GAEC DU PATOUILLARD 26 561,60 GAURIN JEAN 459,00 GAEC DU PLESSIS 3 000,00 GAUTIER CHARLINE 10 000,00 GAEC DU SILLON - 36 4 479,00 GECIS 800,00 137 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé GEFI SA 7 152,48 HERVE BAPTISTE - DAVANTAGES INFORMATIQUE 1 092,69 GELSO CHRISTIAN - LE CELTIC 4 300,00 HERVIEU HUBERT 3 100,00 GEORGET 308,00 HERVIN FABIEN 400,00 GERBAUD SIEGFRIED 272,00 HIAULT AMEDEE 450,00 GERM'LINE 800,00 HIMBERT JEAN-PIERRE 1 000,00 GERVAIS PATRICE 2 244,80 HLM TOURAINE-LOGEMENT 46 300,00 GFA DES DENYS 3 700,00 HOMECOM INSTITUT 3 762,00 GFA FAMILLE ORY 6 200,00 HORTI SOLOGNE 10 809,00 GIBEAU PHILIPPE 9 000,00 HOTEL - RESTAURANT LE CHINON 2 366,00 GIBRAT ISABELLE 272,00 HOTEL ESCURIAL 26 250,00 GIGAN JEAN-OLIVIER 272,00 HUGER PASCAL 4 000,00 GIGAREL FRANCOISE 10 000,00 HUGUET PATRICK 800,00 GIGOU ALAIN 4 300,00 HUTCHINSON - 45 60 138,78 GILLET THIERRY 2 281,99 I.F.R.A.C FORMATION 630,00 GIPBS (GROUPEMT INTERET PISCICOLE 23 900,00 ICARE - SYSTEMS SARL 30 000,00 GIRAUD ADRIEN 7 500,00 ICCUB COPACK 20 000,00 GIRAULT PHILIPPE 4 000,00 ICF ATLANTIQUE SA D'HLM 31 514,70 GIRAULT VINCENT - VITICULTURE 384,00 ICF LANGUE DES SIGNES 4 100,00 GLYCODIAG 26 500,00 ICOPAL SAS 52 000,00 GODEAU 9 495,00 ID QUATION 24 000,00 GOMILLE 2 906,00 IDEALEX 15 928,88 GONNY PAULINE 1 000,00 IDF LASER SARL 15 000,00 GOUIN CLAIRE 1 500,00 IFCA-INDEPENDANTS DE LA 4 215,92 GOUJON FRANCK 272,00 IFFPF - INSTITUT FRANCAIS DE FORMATION 9 471,80 GOUPIL FORMATION 2 003,30 IG CONSEILS 700,00 GOURLOT HUGUES 4 450,00 IKEA TOURS 2 338,00 GRALL VINCENT 3 850,00 I-MAGINER 1 223,00 GRAND LAUNAY 4 844,00 IMPRINOVA SARL 30 000,00 GRANGER NICOLAS 7 500,00 INEL 7 140,68 GRAVOT VINCENT - LA GARGOUILLE 12 000,00 INFREP 15 000,00 GRBIC - BRETON ELISABETH 1 000,00 ING LES 2 LIONS 29 962,00 GREPA (28) 26 193,00 INJECTION ZAMAK TRAITEMENT 1 000,00 GRIBONVALD DANIEL 3 663,00 INNO BAT INDUSTRIES SARL 30 000,00 GROUP DE LIAISONS LOGISTIQUES 1 690,00 INSTITUT AERO FORMATIONS 1 575,00 GROUPE CFPJ 2 800,00 INSTITUT BELLE ET ZEN 4 000,00 GTS IMMOBILIER 2 136,00 INSTITUT DE RELOOKING INTERNATIONAL 5 600,00 GUARD FORMATION INTERNATIONAL 7 534,30 INSTITUT FRANCAIS 44 800,00 GUELLIER PHILIPPE 459,00 INSTITUT GRIFFE D'OR 14 682,36 GUIBERT ANITA 229,00 INSTITUT LAUGIER SUPERNAIL - MK 1 084,94 GUIBERT MELANIE 5 000,00 INSTITUT REPERE 1 880,00 GUIDOUX HUGUES 6 000,00 INTER PROMOTION 29 183,99 GUILBAUD GEFFARD SCEA 1 600,00 INTERVAL 7 550,00 GUINEBAULT SANDRINE 10 000,00 IOOS ARNAUD 12 500,00 GUION STEPHANE 308,00 IPS EUROPE 10 212,00 GV & FXB COMPLICES DE LOIRE SARL 800,00 IPSO PARIS 11 402,40 HAELEWYN JEROME 288,00 ITGA - INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 2 800,00 HALGRIN CECILE 714,00 IVKOVIC MIROSLAV 1 000,00 HAMEAU WILLY 624,00 JABRI RACHID 1 000,00 HAMELIN CROSNIER MARINA 780,00 JACQUET BERNARD 10 000,00 HAMON FRANCOIS XAVIER 1 000,00 JAMET JEAN LUC 8 750,00 HARAS DU PETIT VAULLIER 10 000,00 JANNEQUIN CATHERINE 1 000,00 HARDILLIER CHRISTIAN 459,00 JANVIER MONIQUE 3 100,00 HARDOUIN FREDERIC 274,00 JB PARQUET SARL 8 000,00 HARICOT - COURCIER MARIE-C. 670,00 JCL ENVIRONNEMENT 24 000,00 HAUTEUR & SECURITE 4 580,00 JDM SARL-PIRES DA MOTA JOAQUIM 15 000,00 HAVRILE 43 - HOTEL DES CHATEAUX 2 549,61 JEROME FARAULT 21 249,50 HBT SAS 8 000,00 JERONNE LAURENCE 272,00 HEAVEN CLIMBER FORMATION HC FORMATION 700,00 JESNIN DANIELLE 210,00 HENAULT OLIVIER 35 100,00 JIMENEZ MIGUEL 768,00 HERAULT NICOLAS PECHEUR PROFESSIONNEL 10 000,00 JLOUIS ANXOINE FORMATION 1 400,00 HERBEAU CHRISTIAN 2 600,00 JMT - ARTEC FORMATION 2 720,00 HERLIN LAURENT 8 107,29 JOIRE ISABELLE 195,00 HERMANS ALAN - BOULANGERIE HERMANS 12 000,00 JOLLIVET DOMINIQUE 12 500,00 HERPIN BORIS 4 500,00 JOLLY YVAN 1 000,00 138 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé JOSEPH BALLAND CHAPUIS 3 200,00 LAURES CONSEIL EURL 1 000,00 JOUBERT JOEL 1 000,00 LAV'41 - ECODISTRIBUTION 10 000,00 JOULIN YVES 15 205,40 LAVEAU FRANCOISE - BIOEDEN 600,00 JOUSSET BERTRAND 308,00 LAVERDANT 2 242,50 JULES JOSIANE 316,00 LAVILLONNIERE LAURENT 6 000,00 JUMANOU ASSISTANCE 1 000,00 LCA - VINVENT - AUBRY FRANCOISE 1 600,00 KALADJI CHRISTINE 717,00 LE BESQ CHRISTINE 714,00 KBAIER LEILA 15 000,00 LE BIHAN LAURENT 3 700,00 KREMER MICHEL 38 198,52 LE BOIS AU NATUREL - JOUSSE PASCAL 15 000,00 KUANG YUFENG 15 000,00 LE BOUCHON DE SASSAY SARL 15 000,00 LA BASSE COUR TOURAINE COTE SUD 1 700,00 LE CAFE DU CENTRE SARL - SAUPIC ANITA 15 000,00 LA BIQUETTE HEUREUSE 2 100,00 LE CHAMPCOL SARL-DUCHESNE SOPHIE DUCHE 10 250,00 LA BOUTIQUE DU MEUBLE PEINT 4 000,00 LE CHEVAL BLANC SARL - MUSSARD ALINE 15 000,00 LA CHARDOISIE 2 1 600,00 LE FOLL BRUNO 714,00 LA COMPAGNIE DE FORMATION - PIGIER 18 699,60 LE FOURNIL DE PREVERANGES 4 500,00 LA COUDRAIE 21 588,00 LE LAN PHILIPPE 272,00 LA FERME AUX ABEILLES 459,00 LE LAY ANNE 714,00 LA FERME DE SCAY 1 487,00 LE MARCHE SARL - CHESNEAU JEAN-LOUIS 4 000,00 LA FERME DE SCAY 4 697,00 LE MOAL JOSE 3 882,45 LA FERME DES BLEUETS 459,00 LE PALAIS NUCERIEN EURL 11 000,00 LA FEUILLAIE SARL 7 500,00 LE PIMENT VERT 2 150,00 LA FRAISERAIE DE SOLOGNE 5 000,00 LE REFUGE DES ANGES SARL 15 000,00 LA GIVRAINIERE 20 025,00 LE RELAIS DE DAMPIERRE - ALEXANDRE QUE 3 400,00 LA GOURMANDE AUBERGER SARL 5 250,00 LE REMPART SNC - PEYROUX MATHIEU 13 000,00 LA GRANGE AUX DIMES SARL 10 000,00 LE TOUR DE CHEZ VOUS SARL 3 750,00 LA GRANGE TIPHAINE 308,00 LE TRIANGLE 3 200,00 LA GUINGUETTE DE PAR-CI PAR-LA EURL 15 000,00 LEBEAUX AURELIE 1 000,00 LA MARDELLE 4 500,00 LEBLANC STEPHANE 272,00 LA MIGNARDISE DE ST CYR SARL 15 000,00 LEBOEUF FILLON SARL - LEBOEUF SYLVAIN 8 300,00 LA PENSION DU CHEVAL - MME BAUDET VERO 3 500,00 LECLERC JEAN FRANCOIS 7 950,00 LA PLATRERIE 1 120,06 LECOMTE BRUNO 2 400,00 LA POULINIERE 286,00 LECOMTE HERVE 3 200,00 LA RONDE DES VIANDES SARL 10 000,00 L'ECRIN GOURMAND SARL 15 000,00 LA TUILERIE 6 700,00 LEFAUCHEUX 483,00 LA VILLA SARL 15 000,00 LEGG DAVID 272,00 LABAILLE WILLIAM 5 000,00 LEGROUX ISABELLE 320,00 LABORATOIRE FENIOUX PHARMACEUTIQUE 24 000,00 LEHMANN AVIATION 6 000,00 LABROSSE JEROME 459,00 LEMAIRE BERNARD 745,00 LABROUSSE DAVID 2 500,00 LEMAIRE JEAN-PIERRE 1 560,39 LABRUNE EMMANUEL 1 402,93 LEMAISTRE VERONIQUE 1 000,00 LAC EURL - JARRY FRANCOIS XAVIER 15 000,00 LEMASSON OLIVIER 295,00 LACOFFRETTE REGIS 8 097,97 LEMESLE JEAN JACQUES 15 000,00 LACOUR ALAIN 820,00 LEQUEUX REGIS 6 868,04 LAITERIES HUBERT TRIBALLAT - L H T 150,00 LEROY STEPHANE 3 500,00 L'ALCHIMIE SARL 15 000,00 LES ALPAGES 629,00 LAMANDIER LEILA 553,00 LES BERGERONS 17 533,00 LAMARGOT DURAND FRANCOIS 295,00 LES BORDELETS 7 000,00 LAMBERT PASCAL 384,00 LES DEUX ROUES SARL 11 750,00 LAMOUREUX MICHEL 4 500,00 LES ECURIES DE LA FORET 1 300,00 LAMY JOEL 5 145,00 LES HAUTS BOURDIERS 459,00 LANDIOT CHRISTIANE 352,00 LES LOGES DE LA FOLIE 308,00 LANDRY THIERRY 231,00 LES MACARONDISES EURL-FROGER STEPHANIE 6 000,00 LANIESSE CHRISTOPHE 2 500,00 LES MONTS DAMNES 25 000,00 LARISTAN PASCAL - CERAMIQUES 877,00 LES PIZZELICES SARL 8 000,00 LAROCHE BERNARD SARL-LAROCHE BERNARD 4 000,00 LES SAVEURS DU GATINAIS EURL 10 000,00 LARPENT BATIMENT SARL - ALHINHO SYLVIE 15 000,00 LES SERRES MODERNES DU VAL DE LOIRE 272,00 LARTIGUE STEEVE SARL 2 500,00 LES VIGNERONS DE MONT PRES CHAMBORD 11 000,00 LASSERRE ARNAUD 272,00 LETOCART 45 000,00 LASSERRE JEAN - ATELIER MECANIQUE 7 000,00 LEU LOISIRS MOTOS QUADS SARL-LEU BRUNO 15 000,00 LATOURNERIE GUILLAUME 1 436,00 LEVEQUE ANDRE 1 600,00 LAUDREL MARYLOU 3 500,00 LGLV PIZZA EURL - GROSBOIS LAURENT 5 500,00 LAURENCE DINOCHEAU 800,00 LHOPITEAU ROMAIN 344,00 LAURENT FORMATION PROFESSIONNELLE 1 400,00 LHOSTE IMPRIMERIE SARL 12 420,00 LAURENT FRANCOIS 324,00 LIBRAIRIE AU FIL DES MOTS 3 064,37 139 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé L'ILOT GOURMAND SARL 8 750,00 MENUISERIE AURELIEN LASSEUR EI 6 000,00 L'IMPRIMERIE DU MONT HENRI IV SARL 10 000,00 MENUISERIE CHARPENTE AUGIS SARL-COME S 4 000,00 LINE DOMINIQUE 459,00 MENUISERIE DU GRAND CHENE EURL 15 000,00 LIXXBAIL 47 250,00 MEP FRANCE EURL 10 000,00 LMI EURL-LEDEY GILDAS 15 000,00 MERAH MALIKA 1 000,00 LOCARCHIVES 50 000,00 MERCIER MICHEL 459,00 LOCAT'M SARL-MARCADIER JEAN FRANCOIS 10 000,00 MERCIER STEPHANE 448,00 LOCHET OLIVIER 15 000,00 MERCIER THIERRY - AU FIL DE L'EAU 3 000,00 LOGHMANI EMILIE 6 500,00 MERLET FRANCK 17 721,00 LOIRET PLUIE EURL - FLATTET CYRILLE 3 500,00 METAYER 3 211,00 LOISEAU SEBASTIEN 15 000,00 METREAU BRUNO 605,00 LOISIF MARTINE 1 000,00 MEUNIER PATRICK 1 300,00 LOMBARDI 800,00 MEURGUES MURIELLE 195,00 L'ORCHIDEE SARL - HUCHET DENIS 15 000,00 MGP SN 9 000,00 LOUIS ERIC 4 800,00 MICHAUX DANY 2 250,00 LOUWAGIE CLIMATISATION EURL 5 000,00 MICHEL VATTAN 800,00 LUCAS JEAN PASCAL 714,00 MICRO TRAVAUX PUBLICS ELECTRICITE EURL 5 000,00 LUCKE EDGAR 3 123,00 MIGNON SYLVAIN 1 000,00 LUCY KEPP 12 560,00 MIRAULT TESSIER MARC 1 267,00 LUM ART SARL 3 751,00 MITAULT JEAN LUC - JLM ELECTRICITE GEN 4 000,00 LUQUET STEPHANE 2 961,70 MJA CLEAN - ANTOINE VINCENT 15 000,00 LUTHIER NICOLAS 7 000,00 MJM GRAPHIC DESIGN 4 560,00 LYRON ISABELLE 2 130,00 MOISY THIERRY 4 421,00 LYTESS 50 262,43 MOMOT HERVE 686,17 MABILEAU FREDERIC 432,00 MON MARCHE BIO 459,00 MACC1 1 050,00 MONGEOT JEAN NOEL 1 000,00 MACHET CLAUDE (LA CROUSTILLANTE) 10 000,00 MONGIS STEPHANE LAURENT 8 367,00 MAE - M. DE VOGUE PHILIPPE 6 000,00 MONTAGNE JEAN-PIERRE 3 000,00 MAGES (MUTUALISATION ANIMATION GESTION 26 400,00 MONTIGNY BERTRAND 2 408,75 MAGNOUX PIERRE 4 500,00 MORAND JEAN MICHEL 459,00 MAHIEU ODILE 300,00 MORANTIN NOELLA 308,00 MAINTENANCE INDUSTRIELLE 1 000,00 MOREAU ANTOINE 402,00 MAISON LEROY MER SARL 11 500,00 MOREL D'ARLEUX GILLES 316,00 MAISON LEROY SARL - LEROY VICTOR 12 000,00 MOREUX YANN 2 524,00 MAJJADE ABDELLATIF 1 000,00 MORGANE SARL 7 500,00 MALIET PATRICK 272,00 MORICE FRANCK 8 500,00 MALUS AUTO ECOLE 5 676,60 MORIN JEAN-PIERRE 2 857,00 MANDARD FRANCIS 1 000,00 MORINEAU XAVIER 1 196,00 MAQUET SA 61 175,34 MORNAS ALEXANDRE 365,00 MAQUETTES FORMES ET VOLUMES SARL 12 871,20 MOULIN MATTHIEU 3 000,00 MARCHAL PATRICE 459,00 MOVILLA DIEGO 1 000,00 MARCHAND FREDERIC 400,00 MT DECO 10 751,60 MARCHAND SIMON 1 000,00 MTPR EURL-MAIRET ROMAIN 9 750,00 MAREAU PHILIPPE - RESOLUMENT CHOCOLAT 7 500,00 MUTUELLE FAMILIALE DU LOIRET 8 079,50 MARIER FABRICE 2 875,00 MUTUELLE INTERIALE 4 874,05 MARILL SYLVIE - LA FERME DE L'HEURE BIO 694,00 MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT 11 885,27 MARKET SHARE SYSTEM 10 080,00 NAGOT MARC - CINEMA ROYAL DE VIGNY 9 650,00 MARTIN ENTREPRISE 15 000,00 NAIL FORMATION 1 650,00 MARTIN FRANCOIS 862,00 NAIL FREDDY 1 000,00 MARTIN STEPHANE 400,00 NAUDIN PASCAL 5 021,58 MARTIN THIERRY (45) 9 900,00 NEMETSCHEK FRANCE 700,00 MARTINE CARRON 5 700,00 NEOLUX 24 000,00 MARY CARRELE DECOR 24 000,00 NETT AUTO-MOTO 41 EURL - GAUMIN FABRIC 5 500,00 MASSICARD GERALDINE - DAVID JOSEPH 1 000,00 NEURO FRANCE IMPLANTS 1 600,00 MASSOT SYLVAIN 5 000,00 NICOLAI FRANCE SARL 9 150,00 MAURICE HUBERT 344,00 NICOLAS BEZARD 3 000,00 MAZET DE MONTARGIS 800,00 NICOLAS SALLIER LE PATISSEUR SARL 6 500,00 MB ALIMENTATION SARL 10 000,00 NOCTA BENE 24 000,00 MB CLUBS EURL 15 000,00 NOISERAIE PRODUCTIONS 24 800,00 MBP SARL - PARISSE LAURENT 15 000,00 NOLIN EURL - NOLIN BENJAMIN 10 000,00 MECA PRECIS 1 000,00 NORDEX 2 486,44 MECABESS 45 10 000,00 NOVAREA SARL 30 000,00 MEILLOUIN ROMAIN 7 500,00 NUM'AXES SA 57 356,49 MENON OLIVIER 1 000,00 NUSILLARD MICHELE 1 000,00 140 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé NUYTTEN ERIC 386,00 PIERRE RIFFAULT EARL 800,00 O SIX O COIFFURE SARL 9 670,00 PIGET JEROME 3 000,00 O2 DIAGNOSTICS 4 580,00 PIGIER FORMATION CHATEAUROUX (ECEI) 21 616,30 OBJECTIF SOLUTION COACHING 3 300,00 PILLIAS GILLES 15 000,00 ODE FORMATION 11 600,00 PINGLOT JACQUOU 4 400,00 ODYSSEE CREATION 41 481,10 PINGOT CATHERINE 918,00 OFFICE SERVICES 8 600,00 PINON JEAN-FRANCOIS 1 873,30 OH DELICES DE LORRIS 15 000,00 PIQUERET SONIA 5 000,00 OLIVES ET CO 800,00 PITANCIER ANGELIQUE - SALON XENOA 14 400,00 OLIVRY KARINE 6 000,00 PIZZA LUCCIA 400,00 ONISEP 14 700,00 PL CONSULTING - AEROSUP 2 950,00 OPTI AMENAGEMENTS SARL 5 800,00 PLAINE DES COEURS 11 030,00 ORDICITY 3 900,00 PLAULT JEAN-CLAUDE 318,00 ORLEANS GESTION 30 000,00 POINT F 3 150,00 ORTEGA FREDERIC - CHEZ FRED 10 000,00 POIRET JACQUES CHARLES 714,00 ORTHOPEDIE CAMMAS EURL - CAMMAS DAVID 4 500,00 POIRET OLIVIER 3 552,37 OUDOT VERONIQUE 448,00 POIRIER MARTINE 309,00 OURJANIK AZIZ - ASSOL 1 000,00 POISSON FLORENT 3 200,00 PACAUT PIERRE 2 237,00 POITOURAINE 300,00 PACIFIC CREATION SAS 6 938,42 POLISANO ROBERTA 1 000,00 PAIN CHARLY 3 000,00 PONS SEBASTIEN 2 800,00 PAJON FREDERIC 1 000,00 POTHIER SYLVAIN 459,00 PANNOZZO MASSIMO - GARAGE DU GOLF 10 000,00 POUESSEL STEPHANE 24 000,00 PAQUIER GAGNERIE ISABELLE 714,00 POULAIN JEAN PAUL EI-LES FORGES 7 350,00 PARANT CHRISTOHE 8 504,75 POULIN MAUD - CRISTALE BEAUTE 5 000,00 PARE 3 000,00 POUVREAU JEAN-MICHEL 272,00 PARFUMS DE TABLE 12 206,18 PR3 800,00 PAS A PATTES ET CIE 1 000,00 PRADAT CHRISTOPHE 4 500,00 PASQUIER 5 000,00 PRADEILLES RACHEL 1 000,00 PATILLAUT PHILIPPE 432,00 PREFA 36 2 500,00 PATRICK ROSE 2 390,00 PRENANT GUILLAUME 1 000,00 PAUL FC SARL 12 500,00 PRESTIGE CLUB 950,00 PAYS SARL - PAYS JEAN CHRISTOPHE 15 000,00 PRODEX 800,00 PBR - LEBOURDAIS FORMATION 478,40 PROX IMPRIM BEAUCE EURL 9 000,00 PCA CUMA CENTRE POITOU-CHARENTES 12 500,00 PRUNGET BERNARD 714,00 PEAKEXPERT 30 000,00 PUZENAT ROGER 459,00 PEIX SOPHIE 1 000,00 PYBOURDIN JOSETTE 1 500,00 PELISSIER REMY 448,00 QUICK PROD SARL - LARRIVE JEAN MICHEL 2 000,00 PELLERIN DOMINIQUE 9 000,00 QUINET MARTINE - LE BIPLAN 15 000,00 PELLETIER JEAN CLAUDE 10 764,00 R.M.D 28 - SERIS JEAN 3 000,00 PELLETIER JEAN-CHRISTOPHE 308,00 RAGUENEAU FLORENCE 1 000,00 PENCI EURL - FEDALI PHILIPPE 3 500,00 RAMAUGE ESTELLE - COTE COIFFURE 6 700,00 PENIN ANNIE 1 033,00 RAVALEMENT DUBOIS 15 000,00 PENIN JEAN-CLAUDE 1 443,00 RAVARD PHILIPPE 324,00 PENNARUN NICOLAS 1 000,00 RCP DESIGN GLOBAL 24 000,00 PEPINIERES VITICOLES 5 577,98 RDV PRODUCTIONS SARL 800,00 PER LES PREMICES 10 000,00 REAUX ALAIN 5 000,00 PERARO VINCENT 1 500,00 RECHAUSSAT MARIE CLAUDE 1 000,00 PERINET ALAIN 260,00 RELAMIRA LES P'TITS CHOUX SARL 10 000,00 PEROT CELINE 1 000,00 RELIEF HABITAT EURL 15 000,00 PERRAUD JULIEN 900,00 RESTOTHENTIQUE SARL 5 000,00 PERROTO BRIGITTE 4 500,00 RETIF JEAN-LUC 457,00 PERT ALE SARL-PERTHUIS DAVID 10 750,00 REYMOND THIERRY 1 500,00 PETAY DANIEL (LE FUN BAR) 3 900,00 RIBE CHRYSTEL 1 300,00 PETERS FRANCOISE 1 344,00 RIBOULET NADEGE - ENEVA STUDIO 6 500,00 PETERS KEES 3 000,00 RICHARD MAGGY - M. A GOGO 12 500,00 PETIT PASCAL - MON PETIT ELECTRICIEN 2 500,00 RICOUL MARIE LAURE 1 000,00 PHILIPPE CYRIL 10 250,00 RIDIRA ALAIN 4 350,00 PHILIPPON EMMANUEL - ATELIER DECOUPE 4 600,00 RIFAIR TECHNICAL SYSTEMS 4 800,00 PHOTO PITCHOUN SAS 15 000,00 RIGOLLET JEROME 447,00 PICAUD DIDIER 192,00 RIO FRANCK 616,00 PICAULT CLAUDE 12 500,00 RIOTTE ROLAND 4 500,00 PICHARD PHILIPPE 384,00 RIPOCHE INDUSTRIES 30 000,00 PICHON NICOLAS 8 084,00 ROBINEAU CYRIL 5 000,00 141 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé RODET AURELIEN 15 000,00 SARL LOISIRS ET DETENTE 14 266,00 RODRIGUEZ ALAIN 15 000,00 SARL MANOIR DE RESTIGNE 19 170,00 ROGER BERNARD 459,00 SARL MC'COIFF 8 300,00 ROGER ETIENNE 459,00 SARL MERCIER FRERES 11 362,33 ROLLAND LILIANE 428,00 SARL MERETHO 10 000,00 ROMAND CATHERINE 10 000,00 SARL MOULIN D EN BAS 4 061,50 ROSEY - CHAUDON ECOLE FORMATION TAXI 3 320,00 SARL SAINTE CHRISTINE 20 000,00 ROUAG JOHANNA 260,00 SARL SAUTE MOUTONS 459,00 ROUILLER BRUNO 714,00 SARL SEVEN NIGHT - HOTEL 10 499,00 ROULLET LAURENT 4 500,00 SARL THELLIER DESIGN 15 000,00 ROUSSE WILFRID 5 984,00 SARL THOMAX 22 000,00 ROUSSEAU - HAMOUMA ERIC 10 000,00 SARL TRANSA-BOIS 8 220,00 ROUSSEAU BRUNO 672,00 SARL UNI ECGC (HISTOIRE DE FEMMES) 3 900,00 ROUSSELY VINCENT 7 700,00 SARL VALNAIS 13 500,00 ROUTET JEAN-PIERRE 2 996,00 SARL VICMAN ENERGIE 30 000,00 ROY ANNE CECILE 4 321,43 SARREAU PASCAL 3 600,00 ROYER FABRICE 9 000,00 SARREAU PHILIPPE 3 600,00 R-WOOD AGENCEMENT 10 000,00 SAS LES COCHONNAILLES DU HAUT BOIS 9 882,50 RYK REMI 629,00 SASU EXELCAR HT 24 000,00 S.E.L.N - LE FOURNIL MEUSNOIS 17 500,00 SAT DIMACO 45 000,00 SA EURE ET LOIR HABITAT 43 925,00 SAUSSIER-DEMARETZ MARIELLE 3 000,00 SA HLM ICF ATLANTIQUE 3 050,00 SAUVAGE ROLAND 4 500,00 SABAYAN - AUGER SABRINA FOUGERE YANN 15 000,00 SAUVETE JEROME 384,00 SACREZ MICHEL 318,00 SAV CHOPARD 14 000,00 SADIAC 4 600,00 SAVATON JEROME 353,00 SAJARA 10 000,00 SCA DE BOISSEAUX 39 120,00 SANICHAUFFE 41 SARL - ALEXIS REGNIER 3 500,00 SCA LES FRUITS DU BERRY 23 125,00 SANITAIRE CONFORT SERVICE 7 500,00 SCA SCL LA RIVIERE BLANCHE 970,00 SANITEC 71 030,15 SCD MIELS VILLENEUVE 1 600,00 SANTORO EMMANUELLE - ABSOLU JOAILLE 6 000,00 SCEA AUDOUX 3 000,00 SAPHYMO 15 000,00 SCEA BARBEILLON - ROUBALLAY 800,00 SARL ALEXIA OPTIQUE 10 000,00 SCEA BISSON BENARD 5 500,00 SARL BAUDRY DUTOUR 800,00 SCEA BRIQUET 621,00 SARL BEALBOIS 31 500,00 SCEA CHAVIGNY MACHEROUX 918,00 SARL BIO CHAMPI 344,00 SCEA DE GODT 1 511,40 SARL CHAMPS FORTS 1 200,00 SCEA DE LA BORDERIE 9 000,00 SARL CLAVEAU FORTEAU - CLAVEAU MATHIEU 15 000,00 SCEA DE LA BUTTE 4 500,00 SARL CODO 7 275,70 SCEA DE LA COULONNERIE 432,00 SARL COTE LOIRE AUBERGE LIGERIENNE 10 236,00 SCEA DE LA CUEILLAS 2 458,00 SARL CRK - WEISS FREDERIC 12 500,00 SCEA DE LA DENISIERE 931,00 SARL DANCO 26 250,00 SCEA DE LA METAIRIE 459,00 SARL DE BIENCOURT HOTEL 21 008,00 SCEA DE LA TIBIODAIRE 459,00 SARL DES TROIS BOIS 32 405,00 SCEA DE RECHIGNON 459,00 SARL DOMAINE DE LA BOURRELIERE 2 600,00 SCEA DE ROUILLY 4 470,00 SARL DOMAINE DES MAISONNETTES 295,00 SCEA DELAILLE 800,00 SARL DOMAINE DES MAISONS EN BERRY 20 000,00 SCEA DES GOMMIERS 918,00 SARL DPF - HOTEL RELAIS DE L'OCTROI 19 382,50 SCEA DES ILES 272,00 SARL DU DOMAINE DES HAUTES ROCHES 4 309,50 SCEA DES MARRONNIERS 714,00 SARL DU LABRADOR-RADZIETA AGNES 9 540,00 SCEA DES MAUNILS 1 304,00 SARL EDMET LAURENT 3 100,00 SCEA DES PIGNONS 1 704,75 SARL ELM SAUGER 3 200,00 SCEA DOMAINE BOUCHET 714,00 SARL ENTREPRISE BLONDEAU 39 900,00 SCEA DOMAINE CLOS DE LA PERRIERE 2 400,00 SARL EQUESTRE DU CASTEL 2 100,00 SCEA DU ROSSIGNOL 9 237,00 SARL GONIN ET CIE - CAMP 25 055,50 SCEA DU BERTHOL 344,00 SARL JEAN ROZE 1 600,00 SCEA DU DOMAINE DE L'EGLISE 1 468,60 SARL LA BROSSARDISE - BROSSARD FABIEN 15 000,00 SCEA DU GRAND LANTIER 7 000,00 SARL LA MARMITE 9 895,50 SCEA ELEVAGE DEUQUET 1 300,00 SARL LE JOCONDIEN 3 176,58 SCEA ELEVAGE D'ISCLA 1 500,00 SARL LE MONTLOIRE 27 400,00 SCEA FERME DE BEAUMONT 832,00 SARL LE PUITS DORE 7 500,00 SCEA FERME DE CHAMPOUTEAU 918,00 SARL LES ATALANTES-BEZAULT NICOLAS 10 000,00 SCEA GLATIGNY LE MEZ 286,00 SARL LES BOISSIERES DE SOLOGNE 6 000,00 SCEA LA PETITE BERGERIE 5 961,00 SARL LES POUJEAUX 7 800,00 SCEA LE BREUIL 4 494,00 SARL LGM - LE GRAND MONARQUE 20 304,00 SCEA LE MIZOTIER 1 266,00 142 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé SCEA LES BIOS DU BEC 318,00 SOLON THIERRY 286,00 SCEA LES FONTENELLES 435,00 SOMMIER FLAVIEN-THIBAUD 20 000,00 SCEA LES MALVEVES 5 500,00 SONELO 15 108,00 SCEA PAUL 344,00 SOUCIEUX FRANCINE 432,00 SCEA RAIMBERT 5 000,00 SOUDAIRIE 295,00 SCEA VILLAGRI 432,00 SOULARD BENJAMIN 272,00 SCEV DOMAINE ETIENNE 290,00 SOUVERIN ERIC 13 285,00 SCHELLENBERG OLIVIER 1 000,00 SPENGLER 1 600,00 SCHELSTRAETE PHILIPPE 15 000,00 SPORT ENTREPRISE FORMATION 8 007,10 SCHILLING SERVICES SARL 8 750,00 STANDIS 1 600,00 SCHNEIDER ERIC 6 600,00 STERN MARTIN 5 000,00 SCI AMALOIRE 43 555,76 STRUGARECK MICHAEL 12 500,00 SCI DCIM 4 431,50 STYL'DOG - VERONIQUE MARIE 3 629,00 SCI DE BEL ETRE 30 000,00 STYLEWOOD SAS 9 000,00 SCI DH BOURGES 15 000,00 SUARD CHRISTIAN 714,00 SCI DU BUISSON 3 217,00 SULLY QUALITE ENVRIONNEMENT 20 000,00 SCI DU CHATEAU 10 000,00 SUP SANTE 3 500,00 SCI GONIN ET CIE 37 500,00 SUQUET SYLVAIN 918,00 SCI HENNEQUIN 30 000,00 SUREAU PASCAL 1 000,00 SCI LA FUGUE AUX VARENNES 4 500,00 SUZANNE FREDERIC 3 452,00 SCI LE MOINS ROUX 1 584,00 SYLVAIN CHAUVOT 13 195,50 SCI LEFEUVRE 5 465,00 SYNDICAT DE LA BOUCHERIE CHARCUTERIE 850,00 SCI LES VALLEES PERCHERONNES 3 559,00 SYSTEMES AUTOMATISMES ALARMES AUTO 1 600,00 SCL DE BELLECOUR 1 000,00 SZAKONYI DELPHINE 378,00 SCOVAL 19 080,00 T&S TRUCKS & STORES 61 208,00 SCP FEBVOTTE 2 267,62 TAGOT PATRICK 1 982,00 SEAV 5 960,00 TALENTSQUARE - ILIA 1 800,00 SEBASTIEN PAPION SARL-PAPION SEBASTIEN 400,00 TARDIVO THIERRY 10 250,00 SEDILLOT DAVID 11 500,00 TATIN 3 200,00 SEFARD SAS 25 000,00 TAXI BENELY SARL-BENELY FLORENT 8 500,00 SERI 1 000,00 TAXI WORNI NICOLAS SARL 15 000,00 SERRE JEAN MARIE 272,00 TAXIDERMISTE BARBARY DAMIEN 3 100,00 SERREAU SAS AUTO ECOLE 3 364,00 TAXIS ECOLE DUVAL 6 880,00 SEVIN CYRILLE 308,00 TEANE COSMETIQUES SAS 30 000,00 SF COMMERCE CONSEIL 8 624,00 TECHMAN INDUSTRIE - ONET TECHNOLOGIES 1 276,14 SICAVAC 14 038,07 TECHNIBOX 24 000,00 SICOT NICOLE 260,00 TECHNICAL STUDIO 24 000,00 SIDAINE DOMINIQUE 10 000,00 TEITG LAURENT - SALON LAURENT 10 000,00 SIDER 65 000,00 TELLIER PIERRE 11 789,00 SIGONNEAU FREDERIC 308,00 TER'ELEVAGE COOPERATIVE AGRICOLE 46 775,00 SILLY YANNICK 1 000,00 TERR ' LOIRE PRODUCTIONS 11 877,71 SIMONEAU ANNIE 4 000,00 TERRES CUITES DE LA LORNE SARL 15 000,00 SIX ERIC 318,00 TERRIER CASTELLI CHARLES MARIE 272,00 SKF FRANCE 6 662,50 TESSIER JEAN-LUC 204,00 SLD LASER EURL - DEQUIN FRANCK 14 500,00 TESTE CHRISTOPHE 6 500,00 SMF - STEPHAN MENUISERIE FINITION 3 000,00 TEXEIRA NICOLAS 61 500,00 SOCIETE CIVILE DE LA PAGODE 17 750,00 THAENS STEPHANE 4 500,00 SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CIALYN 9 570,00 THERET THERESE 9 072,00 SOCIETE D'EXPLOITATION GARAGE BOU 3 200,00 THERMO-CENTRE SARL - MORTAGNE NICOLAS 14 820,00 SOCIETE E MARTY 800,00 THIBAULT PATRICK 12 750,00 SOCIETE EQUESTRE DEUQUET & FILS 3 300,00 THIBAULT XAVIER 9 500,00 SOCIETE ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES 586,04 THIECHART ALAIN 10 000,00 SOCIETE MECANIQUE TOLERIE SERRURERIE 5 399,99 THOMAS CECILE 1 000,00 SOCIETE NOUVELLE TESTARD 12 109,91 THOMAS CHRISTINE - TULLE ET TAFFETAS 6 300,00 SOCIETE RAYNAUD 24 000,00 THOMAS COURTIES EURL 7 500,00 SOCOPRESSES 1 000,00 THOMAS LYDIA 10 000,00 SOCOTEC 840,00 THOONSEN TRADING 1 600,00 SODIFRA AGENCEMENT 62 781,60 THUILLIER STEPHANE 12 500,00 SOFRASER 21 924,70 TIAM 46 011,80 SOFTNTIC 24 000,00 TIMONIER XAVIER 12 500,00 SOHIER KATYCHO - KERE 1 056,00 TISSIER REMI - 18 1 832,00 SOLARVIEW SAS - GUINARD AMAURIC 12 000,00 TOHOURI DANIELLE - ABIDJAN PLUS 1 000,00 SOLOGNE BEAUTE SARL-CAMUS LUCIE 6 000,00 TOITURES 45 SARL-LEBRETON MICHEL 12 100,00 SOLOGNE FUMAISON SAS 15 000,00 TOITURES TOURANGELLES SARL 12 000,00 143 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé TOM POUCE SARL-RAMOS RICHARD-LE DUPLEX 440,00 ALABRE GISELE 1 200,00 TOUCHET NICOLAS - LA BERRIAUDE 14 459,00 ALAPETITE MICHEL 469,75 TOURE ALI 1 000,00 ALAPLANTIVE EDITH 353,98 TOURLAND SOPHIE 1 000,00 ALONSO MIGUEL 800,00 TOURNADRE DIDIER - DTL ESPACE NATURE 1 000,00 AMOURICQ Joséphine 449,18 TOURNEBISE JEAN-LUC - EMPREINTE 1 000,00 ARIANO REBOUKA NELL 800,00 TOUZEAU ALAIN 244,91 ARNAULT CLARA 402,50 TR2A SARL - PIQUET ALEXANDRE 9 500,00 ASSELIN DENIS 758,00 TRADI SCIONS SARL - PRIOUX JEROME 3 500,00 AUBRY ELODIE 455,00 TRANSDERMA SYSTEMS 40 800,00 AUFORT Bernard 467,15 TRANSLOCAUTO 35 404,00 AUGER CLARA 400,00 TRIGANO JARDIN 1 000,00 AUZANNEAU JOSEPH 504,39 TRIPEAU AMANDINE 1 000,00 AYRAL LOREILEI 800,00 TROMAS METAL SARL - TROMAS THIERRY 6 500,00 BAERT JACQUES ET CLAUDINE 3 375,00 TROMPEAU BRUNO 3 000,00 BAILLARGEAT JACKY 422,22 TUILERIE DE LA BRETECHE 1 600,00 BAILLY AURELIEN 636,50 UGPPC - UNION GROUPEMENT 20 390,37 BAILLY MADELEINE 356,93 UN HAIR NOUVEAU 1 000,00 BALZEAU AMANDINE 371,25 UNE HISTOIRE DE TOIT SARL 15 000,00 BARBIER HUBERT 504,84 UNIVERS DE LA FORMATION 2 500,00 BARD Alexandra 6 096,00 URBAFLUX 54 337,65 BARDIN LUCILE 875,00 VACHAUD DIDIER 447,00 BARDISA JEAN-FRANCOIS 2 500,00 VADONLA - HOTEL VALADON 35 000,00 BARREY ALAN 200,00 VALENTIN CLAIRE 1 000,00 BASSET ANTOINE 1 800,00 VALERIE PION 6 000,00 BAUDET MICHEL 301,11 VALLEE SARL 15 000,00 BAUDU LUCIE 850,00 VALLET JEAN-MARC 406,00 BAUTHAMY EDOUARD 435,78 VAN BRABANT YVES 354,00 BAZIN HENRI 683,66 VAN DE WALLE ALEXANDRE 8 930,00 BEAUFILS LEA 800,00 VAN INGEN CARINE 1 500,00 BEAUJEAN PIERRE 646,04 VANDROMME DENIS 459,00 BEAUVAIS MANUEL 428,75 VARLET MICHEL 6 750,00 BEDRAME NICOLAS 800,00 VASSAULT 2 721,90 BEINERT ATHENA MORGANE 136,87 VASSEUR PHILIPPE 6 118,39 BELGUIDOUM MOHAMED 1 000,00 VERGERS DES BEAUMONTS 470,00 BELHAJ INES 1 000,00 VERGERS DES PERRUCHES 5 267,00 BELKEBIR TAHA 180,00 VERGNET HYDRO 24 002,22 BELLEGARDE LUCILLE 533,75 VERITE SARL 10 000,00 BELLON JULES 1 000,00 VERMON 12 300,00 BELUGOU Christian 1 012,80 VGP KITS ET FORMATIONS 1 160,00 BEN ABDENNABI ANAS 1 000,00 VILAINE ALEXANDRE - GARAGE AVR 9 500,00 BEN MICHELE 3 000,00 VILLERET JACQUES 2 440,00 BENARD JEAN CHRISTOPHE 600,00 VINCENT CHAUVELOT 295,00 BENESTEAU 143,95 VINOMATIC SAS - 12 000,00 BERDEIL Nadia 342,76 VINS ET BOISSONS DES BORDS DE LOIRE 1 600,00 BERTRAND PAULINE 341,25 VIRMAUX JANNY 4 000,00 BERTRAND Yvonne 261,23 VIRTON JONATHAN 4 000,00 BERY MATHILDE 796,25 VOISIN PASCAL 667,00 BESNARD Jacques 1 200,00 VOLATRON PHILIPPE 2 875,50 BESNARD YVONNE 488,30 W.S.I. TOURS 38 617,04 BEYOU THIBAULT 198,75 WARG MAUD 1 000,00 BILLIOT PIERRE 250,14 WEISSKOPF XAVIER 308,00 BIZOT SUZANNE 435,00 WEISZ MATHIEU 762,00 BLANCHARD TANGUY 400,00 X CREATION MANDRAGORE 18 090,00 BLANCHET CHANTAL 679,43 ZAGO JACQUELINE - LA BOITE A BRODER 707,00 BLANCHET NELLY EY ROGER 10 000,00 ZIOUAAL LAHCEN - LA FARINIERE 15 000,00 BLANVILLE KEVANE 315,00 ZOLADZ MICHEL 750,00 BLOT AIME 513,75 ZOO PARC DE BEAUVAL 54 173,00 BLOUX VALENTIN 395,62 ZOUAOUI KARIM 1 000,00 BLUSSEAU HUGUETTE 364,74 Personnes Physiques : BOCCARDO ROMAIN 2 500,00 AFANOU-GATINE TITOUAN 200,00 BOILEAU VINCENT 361,87 AGLAE KEVIN 1 600,00 BOISJIBAULT ANTHONY 400,00 AGUENIER JONAS 1 450,00 BOISSON JACQUELINE 1 200,00 AJRAM RABIHA 318,75 BONFILS MARIE 400,00 144 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé BONLIEU PAUL ANTOINE 448,12 CHEMEL HIPPOLYTE 400,00 BONNETAT Odile 488,77 CHEMIN PASCAL 420,14 BONNIN COLETTE 1 012,80 CHENET GUY 335,85 BONNIVEN Delphine 656,25 CHERADAME MARTINE 3 000,00 BOUCAULT Jean-Pierre 651,94 CHERAMY ANDRE 416,31 BOUCHART SIMONE 940,99 CHERRIER MAXIME 762,50 BOUCHENTER NACERA 1 000,00 CHIQUET NOEL 3 375,00 BOUCHENTER SAMIRA 1 000,00 CLAUZON AMANDINE 200,00 BOUCHER ADELINE 506,25 CLEMENT Didier 223,51 BOUILLY ANTOINE 600,00 CLEMENT MARIE-BERNADETTE 3 189,14 BOUILLY VALENTIN 600,00 CLOAREC AXELLE 193,12 BOULBON GISELE 173,04 COCHONNEAU MONIQUE 2 928,50 BOULIANNE MAXIME 200,00 COFFINEAU PHILIPPE 7 067,50 BOUQUIER GUILHEM 189,37 COLLETAZ PAUL GILBERT 322,50 BOURDEAU FRANCOISE 501,92 COMBAZ GAELLE 883,75 BOURGUIGNON THOMAS 358,75 CONSTANT SOPHIE 1 050,00 BOURIN PAUL 600,00 CORNET DOMINIQUE 390,00 BOURMAUD DENIS 4 000,00 CORREIA MENTAI RIVINILDA 1 000,00 BOURRAIN ALEXANDRE 112,50 COTEREAU MARINE 600,00 BOURSIN JEANINE 1 151,64 COUDREAU VALERIE 3 000,00 BOUSSANGE ANTOINE 200,00 COULEON YANNICK 4 000,00 BRE Jean-Noël 662,75 COULON FRANCOISE 2 654,00 BRECHEMIER THOMAS 450,00 COURAULT MARCELLE 552,20 BREMONT FRANCK 412,50 COURTOIS CARL 1 000,00 BRENON JEAN-PAUL 770,63 COURTY SOPHIE 213,30 BRET Bernard et Yvette 1 200,00 COUTAND ANNIE 303,99 BRIANNE NOEMIE 1 400,00 COUTANT JACQUES 867,58 BRIAUX ANTHONY 400,00 COUTY GABRIEL MARIE 3 000,00 BRILLAULT NATHAN 1 450,00 COUZY MELANIE 1 600,00 BRINGER FRERES ET SOEUR 20 000,00 CRESPIN CELESTIN 1 650,00 BRISSE MARIE-LOUISE 303,52 CROSNIER ALEXIS 400,00 BRUANT MARC-ANTOINE 600,00 DADAEV ATHOS 2 250,00 BRUNEAU MYRIAM 371,25 DALLY JEAN-PHILIPPE 1 000,00 BRUNET JACQUES (36) 10 000,00 DAMOND LUCIE 226,87 BRUNET Madeleine 145,40 DANIEL ROBERT 255,32 BRUYANT FRANCOIS 2 500,00 DANYAUD THIERRY 5 963,00 BURET FREDERIC 10 000,00 DAUBIN FREDERIC/ SANDRA 2 500,00 BURGEVIN CAMILLE 1 600,00 DAURIOL JACQUES ET EVELYNE 1 200,00 CADIOU PATRICIA 527,51 DAVID MARIE-ANNE - FONTAINE CELINE 8 000,00 CADON MICHELLE 1 141,28 DAVID SOLENE 543,75 CAMARA DJANKEMBA 1 000,00 DE ALMEIDA MAEVA 600,00 CARLIER PIERRE 172,40 DE BEAUMONT PIERRE 8 814,34 CARRION DANIEL 743,76 DE BREMOND D'ARS JACQUES 20 000,00 CARRON DONOVAN 600,00 DE FRANCESCHI ANTHONY 2 050,00 CASTEL PRIVAËL 600,00 DE KERGRET MALOU 800,00 CAUMES ELSA 800,00 DEBOIS Lucien 1 200,00 CAZY ROBERT ET REGINE 137,90 DECLUSEAU Jean 578,61 CELLIER LEA 800,00 DEDION Nathalie 1 012,80 CENDRIER AIMEE 873,17 DEKEYNE BENJAMIN 600,00 CENDRIER MICHEL 791,72 DELACHATRE NICOLE 641,28 CHALINE GABIN 200,00 DELACOUR JULIEN 848,75 CHANET MARIE-THERESE 410,62 DELAHAYE VERONIQUE 9 000,00 CHAPEAU CHARLES SIMON 495,06 DELAUNE ROGER 353,67 CHAPGIER MARGUERITE 349,29 DELAVEAUD AUGUSTINE 94,56 CHARLOT JACQUES 7 261,80 DELETANG ALEXANDRE 600,00 CHARNAY JEANNE MARIE 883,75 DEMAUMONT ERIC 9 202,21 CHARON FLORENTINE 165,00 DEMAY PIERRE 410,58 CHARON YOANN 420,00 DENIAU SAMUEL / CYR 1 754,31 CHARREYRE ADRIANNE 840,00 DENIS CHRISTIAN 2 000,00 CHARRIERE ANDRE 178,52 DENIS FRANCOISE 3 000,00 CHARRIN AUDE 416,25 DERUPTY MICKAEL 800,00 CHASSINE CHARLOTTE 341,25 DESMAZIERES LAURENCE 272,00 CHAUVEAU LUCIE 191,25 DESROSES MICHEL 198,85 CHAUVIN GEORGETTE 1 200,00 DESSON DOROTHEE 631,25 145 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé DEVILLIERS JEAN 145,18 GERARD ELEONORE 800,00 DEVYVER MARTIN 450,00 GEREZ ROMAIN 400,00 DIAGNE CATHERINE 600,00 GEYORO ONEMA 1 000,00 DIALLO ABDOU 1 000,00 GHEORGHIU CAMILLE 1 000,00 DIARRA ASSETOU 400,00 GIMONET LOUISETTE 1 093,49 DIENNET SERGE 547,67 GIRAUD JEAN 370,54 DION ALEXIS 450,00 GIRAULT GABRIELLE 363,75 DJALDI TABDI CLARINCE 450,00 GLINCHE REMI 400,00 DJELLEL SIHAME 1 000,00 GOAVEC LAURIE-ANNE 600,00 DO ESPIRITO JUSTINE 330,00 GODARD CLEMENT 1 050,00 DONDEL ALEX 142,50 GODET REMI 341,25 DOSNE JULIEN 600,50 GOMBERT MARION 450,00 DOUBRE LUDOVIC 4 000,00 GONCALVES HUGO 800,00 DROUIN Jean-Louis 901,14 GONDARD MARIE-LOUISE 338,70 DRU EDDY 400,00 GOTTE GRACE 337,50 DUBOIS CORENTIN 1 400,00 GOULET SYLVAIN 1 400,00 DUBOIS GAETAN 800,00 GRAVES MICHELE 4 462,43 DUBREUIL CHARLES 490,00 GREGOIRE Jacqueline 1 018,27 DUBREUIL CLAUDE ET ODETTE 329,72 GRIGNON MARIELLE 5 000,00 DUCEPT CLAUDE 670,04 GRILLON Micheline 325,28 DUCHATELLE Suzanne 406,20 GRISON François 4 783,50 DUMONTIER ROMAIN 1 000,00 GROSJEAN CYRIELLE 1 650,00 DUPEUX JEANINE 1 200,00 GROSPART FLORENT/ VIRGINIE 4 000,00 DURAND MICHEL 877,21 GUEDON BRIAN 1 000,00 DURAND JUSTIN 200,00 GUERIAUX CHARLOTTE 787,50 DURANDEAU Robert et Marie-Thérèse 651,15 GUERZA HAKIM 5 000,00 DUVERGNE YVETTE 347,51 GUIGNARD TOM 200,00 EDOUARD LEA 382,50 GUILLAUME MICKAEL 2 250,00 ESPERON FRANCOIS 4 000,00 GUILLERMIC RIWAN 600,00 ESTEVE DONOVAN 800,00 GUILLERMIC TITOUAN 1 050,00 EUGENE WILLIAMS 1 800,00 GUILLOT Bernard et Mauricette 1 028,71 FACEN ENZO 800,00 GUIVARCH ROGER PIERRE FILS ET FERNAN 421,76 FASSIER NATHAN 800,00 GUY FRANÇOISE 696,33 FAUVEL VICTOR 1 200,00 GUYOT JEROME 600,00 FERBER FLORIAN 1 000,00 GUYOT MATHILDE 936,25 FEROT ETIENNE 5 000,00 GUZA SERGE 437,00 FERRIERE CAMILLE 341,25 HAMEL BAPTISTE 131,25 FERRIOT BERNARD 7 400,00 HAMET FRANCOIS 3 168,44 FLASQUE MARYLINE 384,37 HARDOIN BASTIEN 200,00 FOISSARD THOMAS 600,00 HELAN William et Géraldine 717,92 FOLACCI ALEXANDRE 600,00 HEMERY BERNARD 598,39 FORT NOLWENN 400,00 HENAULT STEPHANIE 6 750,00 FORTUNY CHARLOTTE 191,25 HERBA Stanislas 939,08 FOULON KILIAN 1 650,00 HERBAUT ANYSSIA 450,00 FOUQUET JEANNE 177,20 HERBE CORENTIN 200,00 FRADET NICOLAS 400,00 HERPIN DANY 1 867,00 FRAPSAUCE ALICE 428,75 HERVO CORALIE 1 000,00 FREDERIC GILLET 4 000,00 HOSTIN JEAN PHILIPPE 1 023,75 FREIDOZ VICTORIA 600,00 HOUETTE MANON 1 200,00 FRONTON GILBERTE 1 000,00 HOUILLE MARIE 883,75 GABOREAU THEO 200,00 HUGUET ODETTE 646,75 GALAMON RENE 672,70 HUMEN ISABEL 641,20 GALLE SOKHNA 1 800,00 HUMEZ VALENTIN 1 650,00 GAMANA-LEGGOS STELLA 800,00 ICHE OCEANE 600,00 GANDRILLE DIDIER 300,00 IDRAC CLAIRE 172,50 GARNIER JULIEN 543,75 IMBERT EUGENE 383,78 GARNIER DODEMENT FLORA 481,25 ISSIFOU JENNIFER 1 000,00 GAUDRON CLAIRE 826,00 JABER ANAIS 264,37 GAUTHIER PIERRE 5 000,00 JACOB Mauricette 9 801,52 GAXATTE DAVID 4 000,00 JACQUES ANTHONY 1 800,00 GEILLE THOMAS 575,00 JACQUET MICKAEL 1 200,00 GENEVE CHRISTOPHE 2 000,00 JAMBUT FERNAND 971,44 GENTAL MARIE-ROSE 392,55 JAMES CHANTAL 11 250,00 GEORGY MARTINE 340,09 JAMONEAU STEFFI 800,00 146 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé JANNOT MARYSE 898,79 LESECHE SIMONE 439,45 JAPPONT KASSANDRA 1 000,00 LEYDIER MARTINE 1 500,00 JARRY NICOLAS 700,48 LHOMME BASTIEN 600,00 JEANNERET CLAUDINE 1 104,13 LIM VANNA 1 200,00 JOLY LEONE 263,29 LIN THOMAS 600,00 JONVAL FERNANDEZ JULIE 1 000,00 LIOT GERARD ET LILIANE 469,80 JOSEPH STANLEY 200,00 LIPSKI HORTENSE 358,75 JOSEPH THOMAS 4 000,00 LOBATO RAFAEL 2 500,00 JOST ELISABETH 1 200,00 LODIOT ANTOINE 1 850,00 JOUANNEAU ANTOINE 116,25 LOISEAU CHLOE 625,00 JOUBERT LOUIS 800,00 LOISEL JORDANE 1 137,50 JOUHANNEAU MARC 79,50 LOUBAT DIDIER 1 126,50 JOUVE BRUCE 200,00 LUTZ DANNICK - ANTOINE CHRISTELLE 5 000,00 JUBAULT MATHILDE 600,00 M. DURAND MICHEL 876,00 JULLIEN MUGUETTE 395,44 M. MESNARD ANDRE 24,50 KABA ALPHA 1 000,00 M. THOMAS BERNARD 576,84 KAMDOP LAURA 1 800,00 MABIKA SIMONSSEN 1 450,00 KAPELA ABDOU 1 000,00 MABOUANA-BOUNGOU BENOIT 200,00 KARMOUD MOHSSIN 346,87 MADAEV ALBERT 1 450,00 KAZMIERCZAK SYLVINA 350,70 MAGINIAU PATRICK 2 611,80 KOUYATE AISSATOU 1 800,00 MAGRIAU FLORENCE 12 292,50 KRECKE DOMINIQUE 6 000,00 MAHAUD YANN 400,00 KULKER CHRISTOPHE 10 000,00 MAILLET Bernard 750,48 L OEUIL LAETITIA 200,00 MAILLET EMILE 1 200,00 LABOUILLE Jean-Louis 567,37 MAINDRAULT ANDRE ET MONIQUE 318,28 LABRUNE MAURICE 282,63 MALLOT ISABELLE 322,50 LAFFARCINADE THERESE 202,69 MANCEL ARNAUD 5 000,00 LAGARDE MARTINE 3 186,00 MARA AICHA 1 000,00 LAHURE MICKAEL 5 000,00 MARAIT LAURE 525,00 LALEUF CLEMENT ET FERNANDE 1 013,00 MARANDON Raymonde 200,88 LALLE GERARD 7 513,50 MARCHAIS GEORGES 769,62 LAMBOT HELENE 315,00 MARCHAL MAURICE 7 781,84 LANDRY BERTILLE 600,00 MARCHAND EMILIEN 450,00 LANGLOIS Jacques et Christiane 226,56 MARDHI ILIES 1 000,00 LANSADE SUZANNE 81,36 MARIN PIERRE 606,25 LAPLACE DIMITRI 800,00 MAROT JULIEN 2 250,00 LAROUSSINIE CAMILLE 153,75 MARQUENET Philippe 7 307,50 LAUNAY ANGELE 397,50 MARQUES SEBASTIEN 600,00 LAURENT DOMINIQUE 3 498,50 MARTIN GUILLAUME 155,62 LAUZANNE Marcelle 44,40 MARTIN LAURA 312,00 LAVOIE LUDIVINE 400,00 MARTIN PAUL 450,00 LAVOISIER EDOUARD 624,00 MARTINEAU SANDY 1 000,00 LE GUEVEL ALEXIS 883,75 MASSAU ELIE 600,00 LE PANN Marie-Christine 40 000,00 MASSE CHRISTOPHE 1 438,00 LEBEGUE BRICE 431,25 MASSEREAU NICOLAS 400,00 LECHYPRE PAULETTE 1 200,00 MATIVON PHILIPPE 2 249,50 LECLERC THEOPHANE 400,00 MAUBOUET MICHELLE 880,50 LECLERCQ LOUIS 400,00 MAUCORT SOPHIE 312,00 LECOMTE EMMA 481,25 MAUCUIT NICOLAS 400,00 LECUBIN JEANNINE 307,88 MAUGEIN FLORIAN 400,00 LEDOS HERVE 5 439,50 MAURU ANDRE 832,98 LEDUC SIMONE 118,88 MAZATAUD Marie-Thérèse 1 124,36 LEFEBVRE AUDE 381,25 MAZOIR SAID 875,00 LEFEVRE GUY 7 443,50 MEDARD Michel et Danièle 479,05 LEGER MILAN 400,00 MEIER LUC 315,00 LEGRAND LOUIS 1 039,39 MEIGNAN MONIQUE 400,06 LELEU ANTOINE 1 200,00 MELLIN MATHILDE 542,00 LELUC PAUL HENRI 1 500,00 MERCADIER MALLAURIE 600,00 LEMAIGRE MARIE 173,53 MERMET TATIANA 1 000,00 LEMONNIER JULIEN 2 500,00 MERMET VLADIM 1 000,00 LEPAGE MICHEL 15 000,00 MERON ALBAIN 400,00 LEROY DORIAN 341,25 MESLET KEVIN 600,00 LESCURE THIERRY 2 500,00 MICAT EDITH 785,84 LESECHE JEAN 200,00 MICHAUD ALBERT 399,35 147 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé MILLET FABIEN 191,25 PIERRE ANNABELLE / DAGOIS ANTHONY 2 500,00 MINVIELLE MICHEL 20 967,00 PIERROT CAMILLE 600,00 MOBELUS VIANNEY 1 400,00 PIGNER MATTHIEU 200,00 MOCO DYLAN 1 000,00 PIGOIS Robert 1 074,33 MODDE DOMINIQUE 1 494,50 PINAUD ROGER ET YVETTE 302,44 MOISE TOM 1 450,00 PINEAU MARGUERITE 558,50 MOLAND LUCAS 1 000,00 PINOTEAU CECILE 345,00 MONTAIGUE PAULINE 500,00 PLANTUREUX Jean et Bernadette 371,07 MONTU Gérard 117,60 PLEJ MAXIME 400,00 MORANT JULIETTE 875,00 PLESSY MANON 850,00 MOREL CAMILLE 264,37 PLOTON DENISE 240,92 MOREL CHARLOTTE 796,25 PLUVINET THOMAS 631,25 MORET Jeannine 875,31 POINTRENAUD GILLES 348,17 MORIN JOSEPH 204,00 POIROT LINA 414,43 MORLET THIBAUT 341,25 POLLET MURIEL 10 995,75 MORLET THIBAUT 146,25 POMMIER Thierry 6 750,00 MORNAY CHRISTOPHE ET 4 500,00 POPELIN THIBAULT 1 600,00 MOUGIN PASCAL 1 125,00 PORET JEROME 5 025,00 MOURAULT PIERRE 600,00 POTIER MARTIN 163,12 MOYNET ANTONIN 1 000,00 POUBEAU ADELE 450,00 MOYNET JULIEN 378,75 POURNIN Madeleine 158,33 MUZET DANIELLE 3 375,00 PRADE PAULINE 1 650,00 MVUMBI GAUTHIER 800,00 PREAU JULIEN 1 000,00 NAGAEV ISLAM 1 000,00 PREVOST ALEXANDRE 3 375,00 NAGAEV ZAID 1 000,00 PREVOST BERENICE 153,75 NANDILLON JULIE 796,25 PREVOST PAULINE 303,75 NANDILLON REGINE 310,61 PROUET ROBIN LAURENT 140,62 NEUVY MARIE 401,85 QUENTIN GERARD 428,69 NIEL LEA 625,00 QUEYREYRE ALEXANDRE 1 200,00 NIOMBLA GNONSIANE 1 200,00 RABATE FABRICE 2 250,00 NOLLET BEATRICE 787,50 RAMOND MADELEINE 279,10 NONNET VIVIANE 722,84 RASSINOUX CAMILLE 1 400,00 NOUVELLON JOSEPH 2 900,00 RATEAU CAMILLE 326,25 OBOUH-FEGUE ALEXANDRINE 400,00 RAYNAUD ALAN 593,75 OHANDZA KATIA 320,62 REGUIGNE LAURA 450,00 OLIVIER JEAN 400,00 RENAUD ALEXANDRE 359,02 PAGNARD CAMILLE ET YVETTE 178,93 RENE CEDELLE 521,47 PAILLARD XAVIER 12 325,00 RETEL JEAN PASCAL 988,75 PAILLUSSON MATHILDE 437,50 REVEILLARD EMMANUEL 412,50 PALLUAU Josiane 457,41 RHIMBERT MICHELINE 42,79 PALMA JULIEN 1 450,00 RIBAUD PAULETTE 550,16 PALMA VICTOR 200,00 RIBOUT ROBIN 200,00 PASCAUD PIERRETTE 647,74 RICHARD DE LATOUR TIPHAINE 475,00 PASSAGNE ADRIEN 400,00 RIGAULT LUCAS 1 000,00 PASSENAUD SYLVIE 1 500,00 RIOLLAND MARCEL 1 012,80 PASTORA MATHILDE 600,00 RION LAURINE 400,00 PATIN VIOLAINE 796,25 RIVERT VALENTIN 400,00 PATRY MAURICE 432,10 RIVIERE CLEMENCE 840,00 PAVARD AUDREY 787,50 ROBIN MICHEL 387,40 PENIN Edgard 567,57 ROCHER CAMILLE 1 000,00 PEREIRA LUIS MIGUEL 1 450,00 ROFLE ALICE 378,75 PEREIRA WAYNE 200,00 ROGER ALBERT 1 117,29 PERNET FABRICE 2 230,00 Roger GUILLEMAIN 756,70 PERONNET DANIEL ET MADELEINE 1 200,00 ROGER MICHEL & FRANCOISE 17 360,50 PEROT JEAN-JOSEPH 1 200,00 ROLLIER JULIEN 428,75 PERRAULT ERIK 378,75 ROLLINAT CHRISTIAN 1 065,72 PERRIER FLORENTIN 400,00 ROMAN CLAUDE 1 250,00 PERRIN JEANNOT ET YVETTE 966,63 RONCERAY CHARLINE 600,00 PERRIN RAOUL 1 122,98 RONDELOT HENRIETTE 359,13 PERRIN SYLVAIN 450,00 ROSE LUCILE 341,25 PERROT Robert et Mauricette 289,33 ROSZCZKA MARINE 1 000,00 PEURICHARD SIMONE 697,46 ROUET GRANDCLEMENT MARIE 11 297,50 PHILIPPON RICHARD 439,96 ROUET OLIVIER 4 000,00 PICARD DANIELLE 4 000,00 ROULLET LUDOVIC 5 000,00 148 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé ROUMEAS MAXIME-SICARD ELODIE 5 000,00 YANGAGBAKO NICOLE 1 400,00 ROUSSEAU GUILLAUME 200,00 ZAMPARO VINCENT 5 000,00 ROUSSEAU HELENE 507,50 Personnes de droit pubic ROUSSEAU MAXIME 400,00 Etat : ROUSSEAU PAULETTE 147,11 DRFIP DU CENTRE ET DU LOIRET 6 510 665,18 ROUSSELON ANDRE 546,94 Région : RUAULT FANNY 240,00 PAYEUR REGIONAL DU CENTRE 2 520 235,73 RUDEAU VINCENT - POLINI AUDE 2 500,00 Départements : RULLAUD HENRI 1 200,00 DEPARTEMENT DE L INDRE 2 024 136,82 RUYSSCHAERT NATHAN 400,00 DEPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR 902 025,25 SAILLEY DOMINIQUE 4 000,00 DEPARTEMENT D'INDRE ET LOIRE 2 710 301,17 SALLE MAX ET MARIE JEANNE 1 200,00 DEPARTEMENT DU CHER 3 598 937,91 SANSON KILLIAN 600,00 DEPARTEMENT DU LOIRET 4 386 522,96 SARREAU MARC 1 600,00 Communes : SAUE ANNIE 1 002,93 ABONDANT - TRESORERIE D'ANET 30 800,00 SAUVAGE THOMAS 812,50 AIGURANDE-SUR-BOUZANNE - TRESORERIE D'AIGURANDE 188 755,98 SAUVONNET GISELE 489,84 AILLANT SUR MILLERON - TRESORERIE DE MONTARGIS 43 840,28 SERRA AMALE 191,25 AIZE - TRESORERIE D'ISSOUDUN 42 000,00 SICOT MATTHIEU 1 800,00 AMBOISE - TRESORERIE D'AMBOISE POCE 542 080,00 SIMONI GUY 142,54 AMBRAULT - TRESORERIE D'ISSOUDUN 55 553,00 SIMSEK HAYRI 1 600,00 AMILLY - 28 - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE 50 067,78 SOK KINI CHER 200,00 AMILLY - 45 - TRESORERIE MONTARGIS MUNICIP. 104 000,00 SOULLIER CINDY 800,00 ANET - TRESORERIE D'ANET 390 000,00 SOURY MARION 343,12 ANGE - TRESORERIE DE MONTRICHARD 93 400,00 SULLY PIERRE 836,08 ARCAY - TRESORERIE BOURGES MUNICIPALE 13 170,00 TCHITOMBI AURELIEN 800,00 ARDENAIS - TRESORERIE LE CHATELET 39 480,00 THAUVIN ANDRE 10 000,00 ARGENT SUR SAULDRE - TRESORERIE D'AUBIGNY S/NERE 10 696,00 THEBAULT JUSTINE 450,00 ARGENTON-SUR-CREUSE - TRESORERIE ARGENTON/CREUSE 731 342,00 THEBAULT JUSTINE 400,00 ARGES EN SEPTAINE - TRESORERIE BAUGY SAVIGNY 7 600,00 THIERRY ALEXIS 341,25 ARTENAY - TRESORERIE D'ARTENAY 454 370,30 THIROUARD VALENTIN 600,00 ARTHON - TRESORERIE DE DEOLS 15 000,00 THOMAS ARLETTE 294,85 ASSIGNY - TRESORERIE DE LERE 33 600,00 THOMAS LILIANE 883,75 ATHEE-SUR-CHER - TRESORERIE DE BLERE 120 080,00 THOMAS MANON 1 000,00 AUBIGNY SUR NERE - TRESORERIE DE BOURGES 139 700,00 THOMAS NICOLAS 400,00 AUNAY SOUS CRECY - TRESORERIE DREUX PAYS DROUAIS 73 500,00 THOURAULT MARION 778,75 AUTHON DU PERCHE - TRESORERIE AUTHON DU PERCHE 179 620,00 TIMOUY ANNELISE 5 000,00 AUTRECHE - TRESORERIE CHATEAU RENAULT 38 400,00 TORRE GUIBERT MANON 367,50 AUTRY-LE-CHATEL - TRESORERIE DE BRIARE 129 881,56 TOUCHET JACQUES 445,28 AUZOUER-EN-TOURAINE - TRESORERIE CHATEAU RENAULT 120 000,00 TOURET ELISE 883,75 AVERDON - TRESORERIE BLOIS BANLIEUE 22 674,88 TOUZEAU BERNARD ET IRENE 667,50 AVOINE - TRESORERIE DE CHINON 209 860,00 TOUZEAU MARIE-LOUISE 114,07 AZAY-LE-FERRON - TRESORERIE DE LE BLANC 547 920,00 TOUZET GUY 364,55 AZAY-LE-RIDEAU - TRESORERIE D'AZAY LE RIDEAU 298 540,00 TRAN ANNE SOPHIE 367,50 AZAY-SUR-CHER - TRESORERIE TOURS BANLIEUE SUD 240 000,00 TRIOREAU HERVE 6 000,00 BACCON - TRESORERIE DE MEUNG/LOIRE 71 200,00 VANEPH CHARLES 153,75 BAILLEAU LE PIN - TRESORERIE ILLIERS COMBRAY 228 700,00 VAUCELLE LEA 1 200,00 BAILLEAU L'EVEQUE - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE 200 200,00 VELIER JEAN-FRANCOIS 225,00 BALLAN MIRE - TRESORERIE TOURS BANLIEUE OUEST 600 824,52 VERDY Yvette 443,76 BATILLY-EN-PUISAYE - TRESORERIE DE BRIARE BONNY 13 200,00 VERGE DENISE 1 200,00 BAUGY - TRESORERIE BAUGY SAVIGNY 120 000,00 VERGIER ELSA 814,10 BAULE - TRESORERIE DE BEAUGENCY 451 401,20 VERGNE MARIE 400,00 BAZAIGES - TRESORERIE EGUZON CHANTOME 238 627,32 VERGNOLLES DENISE 534,42 BEAUCHAMPS-SUR-HUILLARD - TRESORERIE DE BELLEGARDE 78 044,02 VERHEECKE GUIDO 800,50 BEAUGENCY - TRESORERIE DE BEAUGENCY 307 000,00 VIAUD SOLANGE 307,80 BEAULIEU-LES-LOCHES - TRESORERIE DE LOCHES 35 350,00 VILLARME Raymond 414,49 BEAULIEU-SUR-LOIRE - TRESORERIE DE BRIARE 178 300,00 VILMONT VICKY 1 400,00 BEAUMONT LA RONCE - TRESORERIE NEUILLE PONT PIERRE 14 006,00 VINCENT GILBERT 680,48 BEAUMONT-EN-VERON - TRESORERIE DE CHINON 100 000,00 VINTER MARCEL 634,01 BEAUMONT-VILLAGE - TRESORERIE DE MONTRESOR 46 880,00 VIRON FRANCE LAURE 101,79 BEFFES - TRESORERIE DE SANCERGUES 263 400,00 VITTRANT AUDE 471,25 BELABRE - TRESORERIE DE LE BLANC 71 820,00 VU ALEXANDRE 200,00 BELLEVILLE SUR LOIRE - TRESORERIE DE LERE 356 502,00 WAGNER FRANCIS 3 350,00 BERCHERES SAINT GERMAIN - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE 53 400,00 WAILLE Yves 1 200,00 BERTHENAY - TRESORERIE DE TOURS - BANLIEUE 49 096,24 149 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit pubic Personnes de droit pubic BETZ-LE-CHÂTEAU - TRESORERIE DE LIGUEIL 7 200,00 CIGOGNE - TRESORERIE DE BLERE 43 800,00 BEVILLE LE COMTE - TRESORERIE D'AUNEAU 139 216,08 CINAIS - TRESORERIE DE CHINON 49 680,00 BILLY - TRESORERIE DE SELLES/CHER 0,00 CIRON - TRESORERIE DE LE BLANC 145 500,00 BLERE - TRESORERIE DE BLERE 180 000,00 CIVRAY DE TOURAINE - TRESORERIE DE BLERE 13 012,00 BLOIS - TRESORERIE BLOIS MUNICIPALE 2 439 098,02 CLEMONT - TRESORERIE AUBIGNY SUR NERE 236 600,00 BOIGNY-SUR-BIONNE - TRESORERIE RIVES DE LOIRE NORD 12 252,00 CLERE-DU-BOIS - TRESORERIE CHATILLON/INDRE 22 000,00 BOISMORAND - TRESORERIE DE GIEN 40 200,00 CLERY SAINT ANDRE - TRESORERIE DE MEUNG/LOIRE 120 123,76 BOMMIERS - TRESORERIE D'ISSOUDUN 7 200,00 CLEVILLIERS - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE 5 400,00 BONNEE - TRESORERIE SULLY S/LOIRE 22 500,00 CLOYES-SUR-LE-LOIR - TRESORERIE CLOYES/LE LOIR 170 339,90 BONNEVAL - TRESORERIE DE BONNEVAL 20 600,00 CLUIS - TRESORERIE NEUVY ST SEPULCRE 76 891,66 BONNY-SUR-LOIRE - TRESORERIE DE BRIARE BONNY 146 666,40 COLTAINVILLE - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE 40 200,00 BOULLERET - TRESORERIE DE LERE 3 326,00 CORMAINVILLE - TRESORERIE VOVES ORGERES 6 175,32 BOURGES - TRESORERIE BOURGES MUNICIPALE 60 857,42 CORMERY - TRESORERIE DE CORMERY 39 039,44 BOURSAY - TRESORERIE DE DROUE 70 680,00 COUDRAY - TRESORERIE DE MALESHERBES 2 625,00 BOUSSAY - TRESORERIE PREUILLY/CLAISE 7 200,00 COULLONS - TRESORERIE DE GIEN 24 800,00 BOUZAIS - TRESORERIE ST AMAND MONTROND 156 360,00 COULMIERS - TRESORERIE DE PATAY 10 380,00 BOUZY LA FORET - TRESORERIE CHATEAUNEUF/LOIRE 39 000,00 COURCAY - TRESORERIE DE BLERE 22 443,34 BRAYE-SUR-MAULNE - TRESORERIE CHATEAU LA VALLIERE 17 400,00 COUR-CHEVERNY - TRESORERIE DE CONTRES 10 000,00 BREHEMONT - TRESORERIE D'AZAY LE RIDEAU 35 000,00 COURTENAY - TRESORERIE DE COURTENAY 6 200,00 BRIARE - TRESORERIE DE BRIARE BONNY 172 844,42 COURVILLE SUR EURE - TRESORERIE COURVILLE/EURE 131 137,74 BRIDORE - TRESORERIE DE LOCHES 38 080,00 CROISY - TRESORERIE NERONDES OUROUER 32 721,20 BU - TRESORERIE D'ANET 3 660,00 CROSSES - TRESORERIE BAUGY SAVIGNY 106 640,00 BUCY-ST-LIPHARD - TRESORERIE DE PATAY 10 908,00 CROTELLES - TRESORERIE CHATEAU RENAULT 108 360,00 BUE - TRESORERIE DE SANCERRE 64 440,00 CULAN - TRESORERIE CHATEAUMEILLANT CULAN 16 744,14 BUEIL-EN-TOURAINE - TRESORERIE NEUILLE PONT PIERRE 114,80 CUZION - TRESORERIE ARGENTON/CREUSE 66 471,60 BULLAINVILLE - TRESORERIE DE BONNEVAL 6 000,00 DAME MARIE LES BOIS - TRESORERIE CHATEAU RENAULT 11 541,18 BUSSY - TRESORERIE DE DUN S/AURON 86 240,00 DAMMARIE - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE 2 110,00 BUZANCAIS - TRESORERIE DE BUZANCAIS 542 841,92 DAMPIERRE EN BURLY - TRESORERIE SULLY S/LOIRE 25 500,00 CEPOY - TRESORERIE MONTARGIS MUNICIP. 88 000,00 DANGEAU - TRESORERIE DE BROU 11 800,00 CERCOTTES - TRESORERIE D'ARTENAY 92 200,00 DANGERS - TRESORERIE COURVILLE/EURE 42 200,00 CHABRIS - TRESORERIE DE CHABRIS 112 228,92 DESCARTES - TRESORERIE DE DESCARTES 1 360,00 CHALETTE SUR LOING - TRESORERIE MONTARGIS MUNICIP. 889 911,38 DIORS - TRESORERIE CHATEAUROUX BANLIEUE 6 200,00 CHAMBRAY-LES-TOURS - TRESORERIE DE MONTBAZON 660 891,00 DOLUS-LE-SEC - TRESORERIE DE LOCHES 42 400,00 CHAMPIGNY-SUR-VEUDE - TRESORERIE DE RICHELIEU 98 520,00 DONNEMAIN SAINT MAMES - TRESORERIE DE CHATEAUDUN 2 670,00 CHANCAY - TRESORERIE DE VOUVRAY 76 614,80 DORDIVES - TRESORERIE FERRIERES CORBEILLES 23 400,00 CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE - TRESORERIE DE VOUVRAY 512 100,00 DRACHE - TRESORERIE STE MAURE TOURAINE 3 750,00 CHANTEAU - TRESORERIE ORLEANS BANLIEUE 87 000,00 DREUX - TRESORERIE DREUX MUNICIPALE 3 925 810,00 CHARGE - TRESORERIE D'AMBOISE POCE 105 000,00 DRY - TRESORERIE DE MEUNG/LOIRE 142 100,00 CHARTRES - TRESORERIE CHARTRES MUNICIPALE 8 386 648,06 EGUZON CHANTOME - TRESORERIE ARGENTON SUR CREUSE 117 627,96 CHASSENEUIL - TRESORERIE ARGENTON/CREUSE 6 362,72 ENNORDRES - TRESORERIE D'AUBIGNY S/NERE 59 760,00 CHASSIGNOLLES - TRESORERIE DE LA CHATRE 64 260,00 EPERNON - TRESORERIE DE MAINTENON 267 400,00 CHATEAU RENAULT - TRESORERIE CHATEAU RENAULT 89 413,66 EPIEDS-EN-BEAUCE - TRESORERIE DE PATAY 100 000,00 CHATEAUDUN - TREOSRERIE DE CHATEAUDUN 2 807 354,46 EPUISAY - TRESORERIE MONTOIRE SAVIGNY 40 740,00 CHATEAUNEUF SUR LOIRE - TRESORERIE CHATEAUNEUF/LOIRE 136 362,50 ERVAUVILLE - TRESORERIE DE COURTENAY 49 260,00 CHATEAUROUX - TRESORERIE CHATEAUROUX MUNICIP. 148 050,00 ESVRES SUR INDRE - TRESORERIE DE MONTBAZON 235 760,00 CHATEAUVIEUX - TRESORERIE DE ST AIGNAN 29 657,52 FARGES-ALLICHAMPS - TRESORERIE ST AMAND MONTROND 42 560,00 CHATILLON-EN-DUNOIS - TRESORERIE CLOYES/LE LOIR 11 608,40 FAVEROLLES - 36 - TRESORERIE DE VALENCAY 2 000,00 CHATILLON-SUR-INDRE - TRESORERIE CHATILLON/INDRE 20 000,00 FAVEROLLES-SUR-CHER - TRESORERIE DE MONTRICHARD 129 360,00 CHATILLON-SUR-LOIRE - TRESORERIE DE BRIARE 217 800,00 FAVIERES - TRESORERIE CHATEAUNEUF EN T. 2 951,86 CHATRES-SUR-CHER - TRESORERIE ROMORANTIN LANTHENAY 9 568,00 FEINS-EN-GATINAIS - TRESORERIE DE BRIARE BONNY 52 500,00 CHAUMONT SUR THARONNE - TRESORERIE LAMOTTE BEUVRON 43 600,00 FEROLLES - TRESORERIE DE JARGEAU 4 848,00 CHAUMONT-SUR-LOIRE - TRESORERIE D'ONZAIN 29 561,40 FLERE LA RIVIERE - TRESORERIE CHATILLON/INDRE 35 520,00 CHECY - TRESORERIE ST JEAN DE BRAYE 138 645,10 FLEURY LES AUBRAIS - TRESORERIE ORLEANS BANLIEUE 231 115,62 CHEILLE - TRESORERIE D'AZAY LE RIDEAU 182 940,00 FOECY - TRESORERIE MEHUN SUR YEVRE 6 000,00 CHEMILLE-SUR-DEME - TRESORERIE DE NEUVY LE ROI 35 400,00 FONTENAY SUR EURE - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE 68 338,00 CHEVERNY - TRESORERIE DE CONTRES 122 100,00 FOSSE - TRESORERIE BLOIS BANLIEUE 5 468,60 CHEVILLY - TRESORERIE D'ARTENAY 288 800,00 FRANCOURVILLE - TRESORERIE D'AUNEAU 36 960,00 CHINON - TRESORERIE DE CHINON 118 798,00 FRAZE - TRESORERIE THIRON GARDAIS 9 000,00 CHISSEAUX - TRESORERIE DE BLERE 25 380,00 GARANCIERES EN DROUAIS - TRESORERIE DREUX PAYS DROUAIS 105 000,00 CHITENAY - TRESORERIE DE CONTRES 20 400,00 GARGILESSE-DAMPIERRE - TRESORERIE EGUZON CHANTOME 20 560,00 CHOUE - TRESORERIE DE MONDOUBLEAU 103 040,00 GASVILLE OISEME - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE 49 200,00 CHOUZE-SUR-LOIRE - TRESORERIE DE BOURGUEIL 49 680,00 GEHEE - TRESORERIE DE VALENCAY 55 550,00 Prestation en nature 150
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit pubic Personnes de droit pubic GELLAINVILLE - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE 55 800,00 LERE - TRESORERIE DE SANCERRE 12 937,50 GENILLE - TRESORERIE DE LOCHES 474 100,00 LES CHOUX - TRESORERIE LES CHOUX 7 900,00 GIEN - TRESORERIE DE GIEN 840,00 LES HERMITES - TRESORERIE CHATEAU RENAULT 37 000,00 GIEVRES - TRESORERIE DE SELLES/CHER 71 500,00 LES MONTILS - TRESORERIE DE CONTRES 32 000,00 GOURNAY - TRESORERIE NEUVY ST SEPULCRE 18 200,00 LEVES - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE 99 413,96 GRISELLES - TRESORERIE FERRIERES CORBEILLES 14 400,00 LIGNIERES - TRESORERIE DE LIGNIERES 1 083 860,00 GRON - TRESORERIE BAUGY SAVIGNY 6 440,00 LIGNIERES-DE-TOURAINE - TRESORERIE D'AZAY LE RIDEAU 14 400,00 GUILLY - 45 - TRESORERIE SULLY S/LOIRE 24 395,28 LIGRE - TRESORERIE DE RICHELIEU 149 600,00 GY-EN-SOLOGNE - TRESORERIE DE SELLES/CHER 38 800,00 L'ILE-BOUCHARD - TRESORERIE L'ILE BOUCHARD 377 200,00 HABITAT EURELIEN - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE 159 846,64 LIMERAY - TRESORERIE D'AMBOISE POCE 33 400,00 HENRICHEMONT - TRESORERIE D'HENRICHEMONT 44 600,00 LISLE - TRESORERIE DE MOREE/PEZOU 7 200,00 HERBAULT - TRESORERIE D'HERBAULT 54 240,00 LIZERAY - TRESORERIE D'ISSOUDUN 7 200,00 HERRY - TRESORERIE DE SANCERGUES 36 060,00 LOCHES - TRESORERIE DE LOCHES 75 000,00 HEUGNES - TRESORERIE DE VALENCAY 45 000,00 LOCHE-SUR-INDROIS - TRESORERIE DE LOCHES 129 360,00 HOUSSAY - TRESORERIE MONTOIRE SAVIGNY 29 440,00 LOGRON - TRESORERIE DE CHATEAUDUN 52 500,00 HUETRE 26 200,00 LOIGNY LA BATAILLE - TRESORERIE VOVES ORGERES 11 800,00 HUISMES - TRESORERIE DE CHINON 63 800,00 LORRIS - TRESORERIE DE LORRIS 29 998,78 HUISSEAU-SUR-COSSON - TRESORERIE DE BRACIEUX 117 278,00 LOURY - TRESORERIE NEUVILLE AUX BOIS 96 000,00 ILLIERS COMBRAY - TRESORERIE ILLIERS COMBRAY 34 920,00 LOUVILLIERS EN DROUAIS - TRESORERIE DREUX PAYS DROUAIS 73 500,00 IMEP DE BOURGES - TRESORERIE BOURGES MUNICIPALE 15 000,00 LUMEAU - TRESORERIE VOVES ORGERES 8 372,10 INGRE - TRESORERIE RIVES DE LOIRE NORD 66 876,59 LUNERY - TRESORERIE ST FLORENT/CHER 94 000,00 ISSOUDUN - TRESORERIE D'ISSOUDUN 55 700,00 LURAY - TRESORERIE DREUX PAYS DROUAIS 55 650,00 JARGEAU - TRESORERIE DE JARGEAU 202 174,00 LUREUIL - TRESORERIE DE LE BLANC 25 440,00 JEU LES BOIS - TRESORERIE D'ARDENTES 13 690,00 LUZILLE - TRESORERIE DE BLERE 74 945,04 JOUE LES TOURS - TRESORERIE TOURS BANLIEUE OUEST 1 345 141,80 MAILLE - TRESORERIE ST MAURE TOURAINE 93 095,00 JOUY LE POTIER - TRESORERIE CLERY ST ANDRE 30 000,00 MAINTENON - TRESORERIE DE MAINTENON 22 000,00 LA BAZOCHE GOUET - TRESORERIE AUTHON DU PERCHE 23 535,54 MAINVILLIERS - 28 - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE 566 814,00 LA BUSSIERE - TRESORERIE DE BRIARE BONNY 105 600,00 MARBOUE - TRESORERIE DE CHATEAUDUN 10 200,00 LA CELLE CONDE - TRESORERIE DE LIGNIERES 58 880,00 MARCE-SUR-ESVES - TRESORERIE STE MAURE TOURAINE 43 280,00 LA CHAPELLE DU NOYER - TRESORERIE DE CHATEAUDUN 60 000,00 MARCHENOIR - TRESORERIE MARCHENOIR/OUZOUER 12 600,00 LA CHAPELLE ONZERAIN - TRESORERIE DE PATAY 6 450,00 MARCILLY EN VILLETTE - TRESORERIE LA FERTE ST AUBIN 101 983,10 LA CHAPELLE SAINT MESMIN - TRESORERIE ORLEANS BANLIEUE 857 380,00 MARCILLY-EN-GAULT - TRESORERIE NEUNG S/BEUVRON 51 520,00 LA CHAPELLE SAINT URSIN - TRESORERIE LEVET BOURGES B. 395 000,00 MARCILLY-SUR-VIENNE - TRESORERIE STE MAURE TOURAINE 30 348,00 LA CHAPELLE ST LAURIAN - TRESORERIE DE VATAN 36 800,00 MARDIE - TRESORERIE ST JEAN DE BRAYE 57 400,00 LA CHAPELLE-SUR-LOIRE - TRESORERIE DE BOURGUEIL 5 800,00 MAREUIL-SUR-CHER - TRESORERIE DE ST AIGNAN 342 000,00 LA CHATRE - TRESORERIE DE LA CHATRE 1 008 944,16 MARGON - TRESORERIE NOGENT LE ROTROU 800,00 LA CHAUSSEE-ST-VICTOR - TRESORERIE BLOIS BANLIEUE 65 318,58 MARIGNY-MARMANDE - TRESORERIE DE RICHELIEU 79 600,00 LA COUR MARIGNY - TRESORERIE DE LORRIS 52 165,42 MARMAGNE - TRESORERIE LEVET BOURGES B. 73 500,00 LA CROIX-EN-TOURAINE - TRESORERIE DE BLERE 195 508,00 MARSEILLES LES AUBIGNY - TRESORERIE DE SANCERGUES 60 971,20 LA FERTE SAINT AUBIN - TRESORERIE LA FERTE ST AUBIN 63 571,04 MARVILLE-MOUTIERS-BRULE - TRESORERIE DREUX PAYS DROUAIS 11 850,00 LA FERTE-BEAUHARNAIS - TRESORERIE NEUNG S/BEUVRON 47 000,00 MASSAY - TRESORERIE DE VIERZON 163 520,00 LA FERTE-IMBAULT - TRESORERIE DE SALBRIS 13 503,06 MAVES - TRESORERIE DE MER 52 500,00 LA GROUTTE - TRESORERIE ST AMAND MONTROND 6 902,56 MEHUN SUR YEVRE - TRESORERIE MEHUN SUR YEVRE 347 000,00 LA LOUPE - TRESORERIE LA LOUPE 21 638,00 MENARS - TRESORERIE DE MER 14 400,00 LA ROCHE-CLERMAULT - TRESORERIE DE CHINON 37 502,76 MENESTREAU EN VILLETTE - TRESORERIE LA FERTE ST AUBIN 71 400,00 LA SELLE EN HERMOIS - TRESORERIE CHATEAURENARD 27 440,00 MENETREOL SOUS SANCERRE - TRESORERIE DE SANCERRE 24 600,00 LA TOUR SAINT GELIN - TRESORERIE DE RICHELIEU 90 000,00 MENETREOL SUR SAULDRE - TRESORERIE D'AUBIGNY S/NERE 102 760,00 LA VILLE AUX DAMES - TRESORERIE TOURS BANLIEUE SUD 105 000,00 MERIGNY - TRESORERIE TOURNON ST MARTIN 37 400,00 LAILLY EN VAL - TRESORERIE DE BEAUGENCY 67 441,40 MERS-SUR-INDRE - TRESORERIE NEUVY ST SEPULCRE 20 000,00 LAMOTTE-BEUVRON - TRESORERIE LAMOTTE BEUVRON 14 592,50 MERY SUR CHER - TRESORERIE DE VIERZON 17 352,84 LANCOME - TRESORERIE ONZAIN HERBAULT 29 500,00 MEUNET-PLANCHES - TRESORERIE D'ISSOUDUN 2 230,00 LANDES-LE-GAULOIS - TRESORERIE D'HERBAULT 82 180,00 MEUNG SUR LOIRE - TRESORERIE DE MEUNG/LOIRE 247 996,50 LANGEAIS - TRESORERIE DE LANGEAIS 345 283,74 MEZIERES EN BRENNE - TRESORERIE DU BLANC 1 200,00 LANNERAY - TRESORERIE DE CHATEAUDUN 134 400,00 MIGNIERES - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE 136 000,00 LARCAY - TRESORERIE TOURS BANLIEUE SUD 115 332,80 MONDOUBLEAU - TRESORERIE DE MONDOUBLEAU 72 000,00 LE BARDON - TRESORERIE DE MEUNG/LOIRE 236 600,00 MONNAIE - TRESORERIE TOURS BANLIEUE NORD 105 000,00 LE BLANC - TRESORERIE DE LE BLANC 1 162 796,01 MONTARGIS - TRESORERIE MONTARGIS MUNICIPALE 6 179,00 LE CHATELET - TRESORERIE LE CHATELET 35 232,84 MONTBAZON - TRESORERIE DE MONTBAZON 96 200,00 LE COUDRAY - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE 68 511,40 MONTIERCHAUME - TRESORERIE CHATEAUROUX BANLIEUE 127 115,00 LE FAVRIL - TRESORERIE DE LA LOUPE 18 600,00 MONTLIVAULT - TRESORERIE BLOIS MUNICIPAL 13 800,00 LE LIEGE - TRESORERIE DE MONTRESOR 64 600,00 MONTLOUIS-SUR-LOIRE - TRESORERIE TOURS BANLIEUE OUEST 893 622,00 LE MEE - TRESORERIE CLOYES/LE LOIR 5 100,00 MONTOIRE-SUR-LE-LOIR - TRESORERIE MONTOIRE SAVIGNY 57 512,90 LE PETIT-PRESSIGNY - TRESORERIE PREUILLY/CLAISE 69 720,00 MONT-PRES-CHAMBORD - TRESORERIE DE BRACIEUX 50 000,00 LE POINCONNET - TRESORERIE D'ARDENTES 320 090,74 MONTRESOR - TRESORERIE DE MONTRESOR 60 531,88 151 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit pubic Personnes de droit pubic MONTRICHARD - TRESORERIE DE MONTRICHARD 582 000,00 SACHE - TRESORERIE D'AZAY LE RIDEAU 187 200,00 MONTS - TRESORERIE DE MONTBAZON 22 000,00 SAINT AIGNAN LE JAILLARD - TRESORERIE SULLY S/LOIRE 5 958,76 MORNAY-SUR-ALLIER - TRESORERIE DE SANCOINS 23 415,88 SAINT AMAND MONTROND - TRESORERIE ST AMAND MONTROND 49 600,00 MOULINS-SUR-CEPHONS - TRESORERIE DE LEVROUX 131 100,00 SAINT AY - TRESORERIE DE MEUNG/LOIRE 340 000,00 MULSANS - TRESORERIE DE MER 6 581,00 SAINT BENOIT SUR LOIRE - TRESORERIE SULLY S/LOIRE 30 000,00 NARGIS - TRESOSERIE FERRIERES CORBEILLES 11 052,00 SAINT DENIS DE L'HOTEL - TRESORERIE DE JARGEAU 10 027,00 NAZELLES-NEGRON - TRESORERIE D'AMBOISE POCE 119 480,00 SAINT DENIS EN VAL - TRESORERIE D'OLIVET 778 425,00 NEUILLE PONT PIERRE - TRESORERIE NEUILLE PONT PIERRE 149 380,00 SAINT DOULCHARD - TRESORERIE BOURGES MUNICIPALE 1 119 370,00 NEUILLE-LE-LIERRE - TRESORERIE D'AMBOISE POCE 26 562,36 SAINT DYE SUR LOIRE - TRESORERIE DE BRACIEUX 18 206,00 NEUNG-SUR-BEUVRON - TRESORERIE NEUNG S/BEUVRON 17 700,00 SAINT ELOY DE GY - TRESORERIE ST MARTIN D'AUXIGNY 64 000,00 NEUVILLE AUX BOIS - TRESORERIE NEUVILLE AUX BOIS 129 840,00 SAINT FLORENT LE JEUNE - TRESORERIE SULLY S/LOIRE 15 809,24 NEUVY EN DUNOIS - TRESORERIE DE BONNEVAL 4 954,50 SAINT FLORENT SUR CHER - TRESORERIE ST FLORENT/CHER 156 955,50 NEUVY SUR BARANGEON - TRESORERIE MEHUN SUR YEVRE 82 740,00 SAINT GEORGES SUR CHER - TRESORERIE DE MONTRICHARD 55 888,98 NEUVY-ST-SEPULCRE - TRESORERIE DE LA CHATRE 259 200,00 SAINT GEORGES SUR EURE - TRESORERIE COURVILLE/EURE 215 400,00 NEVOY - TRESORERIE DE GIEN 85 600,00 SAINT GEORGES SUR MOULON - TRESORERIE ST MARTIN D'AUXIGNY 9 300,00 NIHERNE - TRESORERIE CHATEAUROUX BANLIEUE 12 600,00 SAINT GERMAIN DU PUY - TRESORERIE BOURGES MUNICIPALE 162 227,80 NOGENT LE PHAYE - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE 626 000,00 SAINT GERMAIN SUR VIENNE - TRESORERIE DE CHINON 57 360,00 NOGENT LE ROTROU - TRESORERIE NOGENT LE ROTROU 261 878,00 SAINT HILAIRE DE COURT - TRESORERIE DE VIERZON 10 800,00 NOTRE DAME D'OE - TRESORERIE TOURS MUNICIPALE 87 655,96 SAINT JEAN DE BRAYE - TRESORERIE ST JEAN DE BRAYE 226 227,38 OLIVET - TRESORERIE D'OLIVET 32 660,00 SAINT JEAN DE LA RUELLE - TRESORERIE RIVES DE LOIRE NORD 51 828,67 ONZAIN - TRESORERIE D'ONZAIN 60 000,00 SAINT JUST - TRESORERIE BOURGES MUNICIPALE 19 424,04 ORBIGNY - TRESORERIE DE MONTRESOR 36 960,00 SAINT LOUP DE GONOIS - TRESORERIE DE COURTENAY 37 200,00 ORLEANS - TRESORERIE ORLEANS MUNICIPALE 5 027 067,00 SAINT LYE LA FORET - TRESORERIE NEUVILLE AUX BOIS 206 180,00 ORMES - TRESORERIE ORLEANS BANLIEUE 2 440,00 SAINT MARTIN D'ABBAT - TRESORERIE CHATEAUNEUF/LOIRE 45 000,00 OUCHAMPS - TRESORERIE DE CONTRES 25 852,86 SAINT MAUR SUR LE LOIR - TRESORERIE DE BONNEVAL 21 800,00 OUCQUES - TRESORERIE MARCHENOIR/OUZOUER 174 900,00 SAINT OUEN - TRESORERIE DE VENDOME 41 504,00 OUERRE - TRESORERIE DREUX PAYS DROUAIS 52 482,48 SAINT PELLERIN - TRESORERIE CLOYES/LE LOIR 28 300,00 OUSSOY EN GATINAIS - TRESORERIE DE LORRIS 160 400,00 SAINT PIERRE DES CORPS - TRESORERIE TOURS BANLIEUE SUD 768 936,00 OUZOUER SUR LOIRE - TRESORERIE SULLY S/LOIRE 136 413,06 SAINT REMY SUR AVRE - TRESORERIE DE BREZOLLES 180 000,00 OUZOUER-SUR-TREZEE - TRESORERIE DE BRIARE BONNY 173 400,00 SAINT ROCH - TRESORERIE DE LIGNIERES 140 047,52 PARASSY - TRESORERIE LES AIX D'ANGILLON 65 600,00 SAINT SATURNIN - TRESORERIE CHATEAUMEILLANT CULAN 50 737,32 PATAY - TRESORERIE DE PATAY 195 252,80 SAINT-AIGNY - TRESORERIE DU BLANC 6 000,00 PAUDY - TRESORERIE DE CHATEAUROUX 1 500,00 SAINT-AVERTIN - TRESORERIE TOURS BANLIEUE SUD 874 340,50 PAULNAY - TRESORERIE DE LE BLANC 1 600,00 SAINT-CYR-SUR-LOIRE - TRESORERIE TOURS MUNICIPALE 1 034 430,18 PERASSAY - TRESORERIE STE SEVERE/INDRE 52 500,00 SAINTE ANNE - TRESORERIE DE VENDOME 16 000,00 PERNAY - TRESORERIE DE LUYNES 196 440,00 SAINTE GEMME - 18 - TRESORERIE DE LERE 59 220,00 PIERREFITTE-ES-BOIS - TRESORERIE DE BRIARE 34 400,00 SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE - TRESORERIE STE MAURE TOURAINE 140 633,00 PITHIVIERS - TRESORERIE DE PITHIVIERS 175 848,50 SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY - TRESORERIE DE LUYNES 11 283,00 PLAIMPIED GIVAUDINS - TRESORERIE LEVET BOURGES B. 243 600,00 SAINT-FLOVIER - TRESORERIE DE LOCHES 159 820,00 PNR BRENNE - TRESORERIE DE LE BLANC 514 770,31 SAINT-LEGER-LE-PETIT - TRESORERIE SANCERGUES 29 040,00 POCE-SUR-CISSE - TRESORERIE D'AMBOISE POCE 51 600,00 SAINT-PATRICE - TRESORERIE DE LANGEAIS 42 500,00 POILLY-LEZ-GIEN - TRESORERIE DE GIEN 55 180,14 SALBRIS - TRESORERIE DE SALBRIS 39 211,66 PONT-DE-RUAN - TRESORERIE D'AZAY LE RIDEAU 31 500,04 SANCERGUES - TRESORERIE DE SANCERGUES 46 380,00 PONTGOUIN - TRESORERIE COURVILLE/EURE 206 240,00 SANCOINS - TRESORERIE DE SANCOINS 205 455,20 POUILLE - TRESORERIE DE ST AIGNAN 8 464,88 SANDILLON - TRESORERIE DE JARGEAU 32 645,00 POULAINES - TRESORERIE DE VALENCAY 40 880,00 SARAN - TRESORERIE ORLEANS BANLIEUE 83 000,00 POUPRY - TRESORERIE ORGERES EN BEAUCE 8 363,84 SAULNIERES - TRESORERIE DREUX PAYS DROUAIS 31 500,00 PREUILLY-SUR-CLAISE - TRESORERIE TOURAINE SUD 105 000,00 SAUNAY - TRESORERIE CHATEAU RENAULT 6 800,00 PRUDEMANCHE - TRESORERIE DE BREZOLLES 4 800,00 SAVIGNE-SUR-LATHAN - TRESORERIE CHATEAU LA VALLIERE 9 600,00 PRUNIERS - 36 - TRESORERIE D'ISSOUDUN 69 000,00 SAZILLY - TRESORERIE L'ILE BOUCHARD 65 940,00 PRUNIERS-EN-SOLOGNE - TRESORERIE ROMORANTN LANTHENAY 55 882,86 SELLES-SUR-CHER - TRESORERIE DE SELLES/CHER 621 425,20 QUIERS-SUR-BEZONDE - TRESORERIE DE LORRIS 30 720,00 SEMBLANCAY - TRESORERIE NEUILLE PONT PIERRE 61 040,00 RESTIGNE - TRESORERIE DE BOURGUEIL 6 000,00 SEMOY - TRESORERIE ST JEAN DE BRAYE 2 520,00 REUGNY - TRESORERIE DE VOUVRAY 103 400,00 SEPMES - TRESORERIE STE MAURE TOURAINE 3 750,00 REUILLY - TRESORERIE D'ISSOUDUN 163 000,00 SERVILLE - TRESORERIE D'ANET 57 400,00 RICHELIEU - TRESORERIE DE RICHELIEU 131 888,00 SEUR - TRESORERIE DE CONTRES 4 500,00 RIGNY-USSE - TRESORERIE D'AZAY LE RIDEAU 57 500,00 SEVRY - TRESORERIE DE SANCERGUES 55 200,00 ROHAIRE - TRESORERIE DE SENONCHES 22 540,00 SIDIAILLES - TRESORERIE CHATEAUMEILLANT CULAN 39 780,00 ROMILLY-SUR-AIGRE - TRESORERIE CLOYES/LE LOIR 12 000,00 SOUANCE AU PERCHE - TRESORERIE NOGENT LE ROTROU 22 080,00 ROMORANTIN-LANTHENAY - TRESORERIE ROMORANTIN LANTHENAY 1 604 766,00 SOUESMES - TRESORERIE DE SALBRIS 7 200,00 ROUVRAY ST DENIS - TRESORERIE DE JANVILLE 20 600,00 SOURS - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE 45 800,00 ROUVRES-LES-BOIS - TRESORERIE DE LEVROUX 2 400,00 SOYE EN SEPTAINE - TRESORERIE DE BAUGY 105 000,00 ROUZIERS-DE-TOURAINE - TRESORERIE NEUILLE PONT PIERRE 59 888,48 ST AIGNAN DES GUES - TRESORERIE CHATEAUNEUF/LOIRE 45 000,00 ROZOY LE VIEIL - TRESORERIE DE COURTENAY 56 760,00 ST BRANCHS - TRESORERIE DE MONTBAZON 104 400,00 152 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit pubic Personnes de droit pubic ST GEORGES SUR LA PREE - TRESORERIE DE GRACAY 28 100,00 VILLEGONGIS - TRESORERIE DE LEVROUX 2 450,00 ST HILAIRE EN LIGNIERES - TRESORERIE DE LIGNIERES 43 120,00 VILLELOIN-COULANGE - TRESORERIE DE MONTRESOR 163 200,00 ST HILAIRE SAINT MESMIN - TRESORERIE D'OLIVET 11 568,00 VILLEMANDEUR - TRESORERIE MONTARGIS MUNICIPALE 6 400,00 ST LUBIN DES JONCHERETS - TRESORERIE DE BREZOLLES 202 716,54 VILLEMARDY - TRESORERIE DE SELOMMES 48 500,84 ST-AMAND-LONGPRE - TRESORERIE ST AMAND - LONGPRE 102 480,00 VILLENY - TRESORERIE DE LAMOTTE BEUVRON 8 300,00 ST-ANTOINE-DU-ROCHER - TRESORERIE NEUILLE PONT PIERRE 11 184,20 VILLERS-LES-ORMES - TRESORERIE CHATEAUROUX BANLIEUE 23 800,00 ST-CHRISTOPHE-EN-BAZELLE - TRESORERIE DE VALENCAY 139 600,00 VILLIERS SAINT ORIEN - TRESORERIE DE BONNEVAL 28 827,04 STE CECILE - TRESORERIE DE CHABRIS 1 614,00 VINEUIL - 41 - TRESORERIE BLOIS BANLIEUE 82 000,00 STE SEVERE SUR INDRE - TRESORERIE STE SEVERE/INDRE 3 000,00 VINON - TRESORERIE DE SANCERRE 7 588,02 ST-GONDON - TRESORERIE DE GIEN 149 782,00 VITRY AUX LOGES - TRESORERIE CHATEAUNEUF/LOIRE 222 200,00 ST-HILAIRE-LES-ANDRESIS - TRESORERIE DE COURTENAY 65 863,38 VORNAY - TRESORERIE BAUGY SAVIGNY 105 000,00 ST-HIPPOLYTE - TRESORERIE DE LOCHES 58 000,00 VOUZON - TRESORERIE LAMOTTE BEUVRON 48 700,00 ST-LAURENT - TRESORERIE MEHUN SUR YEVRE 88 400,00 YEVRES - TRESORERIE DE BROU 66 516,32 ST-LAURENT-NOUAN - TRESORERIE DE BRACIEUX 2 080,00 YMERAY - TRESORERIE DE MAINTENON 60 800,00 ST-MAURICE-SUR-FESSARD - TRESORERIE MONTARGIS BANLIEUE 14 000,00 YZEURES-SUR-CREUSE - TRESORERIE PREUILLY/CLAISE 83 280,00 ST-MICHEL-SUR-LOIRE - TRESORERIE DE LANGEAIS 2 720,00 Etablissements publics : ST-NICOLAS-DE-BOURGUEIL - TRESORERIE DE BOURGUEIL 49 680,00 ADEME 34 000,00 ST-PALAIS - TRESORERIE ST MARTIN D'AUXIGNY 26 600,00 AEROPORT CHATEAUROUX 2 167 800,00 ST-PIERRE-DE-LAMPS - TRESORERIE DE LEVROUX 2 500,00 AGCE REG. CENTRE CINEMA AUDIOVISUELLE CENTRE IMAGE 3 472 403,86 ST-PREST - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE 7 100,00 AGENCE REGIONALE DU CENTRE POUR LE LIVRE 990 000,00 ST-VIATRE - TRESORERIE NEUNG S/BEUVRON 40 460,00 AGGLO MONTARGOISE ET RIVES DU LOING 246 850,00 SUBLIGNY - TRESORERIE DE LERE 126 000,00 ALFA CENTRE 854 664,68 SULLY-SUR-LOIRE - TRESORERIE SULLY S/LOIRE 128 279,08 AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA RIMARDE 17 515,76 SURY AUX BOIS - TRESORERIE CHATEAUNEUF/LOIRE 114 000,00 BRGM BUREAU RECHERCHES GEOLOGIQUES 491 301,57 SURY-ES-BOIS - TRESORERIE DE SANCERRE 36 800,00 C COMMUNES BOUCHARDAIS 420 194,97 TAVERS - TRESORERIE DE BEAUGENCY 35 600,00 C. C. PLAINES VALLEES DUNOISES 452 650,00 THEILLAY - TRESORERIE DE SALBRIS 17 400,00 C. C. BEAUCE VOVEENNE 69 491,60 THENAY - 36 - TRESORERIE DE ST GAULTIER 2 400,00 C. C. RIVIERE-CHINON BEN 268,80 THENIOUX - TRESORERIE DE VIERZON 3 502,00 C. COM DU CHER A LA LOIR 253 600,00 THIZAY - 37 - TRESORERIE DE CHINON 22 700,00 C. COM GRAND LIGUEILLOIS 6 172,20 THORE LA ROCHETTE - TRESORERIE DE VENDOME 35 802,46 C. COM LOCHES DEVELOPPEMENT 1 078 217,01 THOU -18 - TRESORERIE VAILLY S/SAULDRE 21 900,00 C. COM PAYS ISSOUDUN 852 980,90 THOU -45 - TRESORERIE DE BRIARE 45 000,00 C. COM VIERZON PAYS 5 RI 347 088,00 TILLY - TRESORERIE DE BELABRE 3 700,00 C. COM. BEAUCE JANVILLE 130 900,00 TOURS - TRESORERIE TOURS MUNICIPALE 9 253 802,06 C. COM. BEAUCE LIGERIENN 255 560,00 TOURY - TRESORERIE DE JANVILLE 23 154,00 C. COM. BEAUCE ORGERES 150 850,00 TRANZAULT - TRESORERIE NEUVY ST SEPULCRE 65 860,00 C. COM. PAYS RICHELIEU 269 897,02 TREHET - TRESORERIE MONTOIRE SAVIGNY 42 700,00 C. COM. VILLAGES DROUAIS 53 465,91 TRESORERIE MONTARGIS 17 600,00 C. COMMUNES LA CHATRE SE 1 053 865,24 TRINAY - TRESORERIE D'ARTENAY 7 200,00 C. COMMUNES PAYS AZAY R 22 987,28 TROUY - TRESORERIE BOURGES MUNICIPALE 158 800,00 C. COMMUNES PAYS AZAY RIDEAU 71 360,00 VALENCAY - TRESORERIE DE VALANCAY 40 320,00 C. COMMUNES PAYS AZAY RIDEAU 10 248,98 VALLENAY - TRESORERIE CHATEAUNEUF/CHER 1 656,00 C. COMMUNES VAL DROUETTE 447 650,00 VEIGNE - TRESORERIE DE MONTBAZON 29 790,78 C. COMMUNES 3 RIVIERES 219 480,08 VENDOEUVRES - TRESORERIE DE BUZANCAIS 52 500,00 C. COMMUNES BEAUCE FORET 435 586,49 VENDOME - TRESORERIE DE VENDOME 610 075,20 C. COMMUNES BELLEGARDOIS 13 505,65 VERETZ - TRESORERIE DE TOURS-OUEST 163 000,00 C. COMMUNES BOIS GUESLIN 100 000,00 VERNEUIL-SUR-INDRE - TRESORERIE DE LOCHES 38 480,00 C. COMMUNES BONNEVALAIS 287 043,80 VERNOU EN SOLOGNE - TRESORERIE ROMORANTIN LANTHENAY 54 000,00 C. COMMUNES BRENNE VDC 567 498,66 VERNOU SUR BRENNE - TRESORERIE DE VOUVRAY 58 293,70 C. COMMUNES CANTON VATAN 26 500,00 VERNOUILLET - TRESORERIE DREUX PAYS DROUAIS 407 780,00 C. COMMUNES CHAMPAGNONNE 25 000,00 VICQ EXEMPLET - TRESORERIE DE LA CHATRE 3 000,00 C. COMMUNES COEUR BRENNE 217 577,53 VICQ-SUR-NAHON - TRESORERIE DE VALENCAY 3 000,00 C. COMMUNES COEUR DU PAYS FORT 58 526,35 VIEILLES MAISONS SUR JOUDRY - TRESORERIE LORRIS 27 200,00 C. COMMUNES COEUR SOLOGNE 122 000,00 VIERZON - TRESORERIE DE VIERZON 1 819 953,84 C. COMMUNES DE BEAUCE ET DU GATINAIS 439 580,00 VIGNOUX SOUS LES AIX - TRESORERIE ST MARTIN D'AUXIGNY 90 000,00 C. COMMUNES DE BLERE - VAL DE CHER 812 960,00 VIGNOUX SUR BARANGEON - TRESORERIE MEHUN SUR YEVRE 83 842,40 C. COMMUNES DE LA BEAUCE ORATORIENNE 69 500,00 VILLAINES-LES-ROCHERS - TRESORERIE D'AZAY LE RIDEAU 25 000,00 C. COMMUNES DE LA FORET 99 089,51 VILLAMBLAIN - TRESORERIE DE PATAY 18 600,00 C. COMMUNES DE LA REGION DE LEVROUX 17 320,00 VILLARS - TRESORERIE DE VOVES 45 200,00 C. COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS 92 700,00 VILLEBAROU - TRESORERIE BLOIS BANLIEUE 160 000,00 C. COMMUNES DE L'EST TOURANGEAU 455 019,49 VILLECHAUVE - TRESORERIE ST AMAND LONGPRE 100 200,80 C. COMMUNES DE RACAN 152 800,00 VILLEDOMER - TRESORERIE CHATEAU RENAULT 206 513,08 C. COMMUNES DE STE MAURE DE TOURAINE 559 619,09 VILLEGENON - TRESORERIE DE SANCERRE 6 086,00 C. COMMUNES DES HAUTES TERRES HAUT BERRY 5 335,00 153 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit pubic Personnes de droit pubic C. COMMUNES DES LOGES 532 750,14 CENTRE HOSPITALIER DE LE BLANC 851 518,60 C. COMMUNES DES QUATRE VALLEES 45 50 000,00 CENTRE HOSPITALIER DE ST AIGNAN SUR CHER 395 000,00 C. COMMUNES DES VALLEES VERTES CHER OUEST 126 650,00 CENTRE HOSPITALIER DE ST AMAND MONTROND 219 419,12 C. COMMUNES DU BEAUNOIS 24 730,00 CENTRE HOSPITALIER DE VIERZON 974 279,30 C. COMMUNES DU CANTON DE LA FERTE VIDAME 3 500,00 CENTRE HOSPITALIER DEPARTEMENTAL 2 503,99 C. COMMUNES DU COEUR DE FRANCE 1 650,00 CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL 881 584,43 C. COMMUNES DU CONTROIS 400 000,00 CFA AGRICOLE DE L'INDRE 1 618,00 C. COMMUNES DU DUNOIS 1 197,50 CFA CHAMBRE DES METIERS DE LOIR-ET-CHE 7 889,00 C. COMMUNES DU PAYS COUR villois 179 020,00 CFA DE LA CHAMBRE DES METIERS DU LOIRET 2 426,02 C. COMMUNES DU PAYS DE BOURGUEIL 149 230,60 CFA PROPRETE CENTRE 47 063,34 C. COMMUNES DU ROMORANTINAIS 41 100,00 CFDT - CONFEDERATION FRANCAISE DEMOCRATIQUE DU TRAVAIL 1 500,00 C. COMMUNES DU THYMERAIS 241 459,86 CFDT LOIR ET CHER 10 530,40 C. COMMUNES DU VAL D'ARDOUX 52 870,75 CFE-CGC 4 317,60 C. COMMUNES DU VAL DE L'EURE 94 200,00 CFPA CHATELLERAULT 20 312,39 C. COMMUNES DU VENDOMOIS RURAL 59 396,96 CFPPA AHUN 8 047,80 C. COMMUNES DU VERON - TRESORERIE DE CHINON 275 700,00 CFPPA DE SEES 13 141,20 C. COMMUNES DU VOUVRILLON 360 450,00 CFPPA DU CHESNOY 2 250,00 C. COMMUNES EN TERRES VIVES 80 628,35 CFPPA TOURS-FONDETTES 1 400,00 C. COMMUNES GATINE CHOISILLE 117 404,25 CFPPA VALENTIN 7 481,25 C. COMMUNES GIENNOISES 507 152,50 CH RAMBOUILLET 39 260,00 C. COMMUNES LA SEPTAINE 180 377,11 CHAMBRE D'AGRICULTURE D' EURE ET LOIR 9 310,34 C. COMMUNES PAYS ARGENTON SUR CREUSE 1 350 907,16 CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'INDRE 9 420,00 C. COMMUNES PAYS CHAMBORD 701 718,00 CHAMBRE D'AGRICULTURE D'INDRE ET LOIRE 18 652,50 C. COMMUNES PAYS EGUZON 64 602,60 CHAMBRE D'AGRICULTURE DU CHER 63 575,00 C. COMMUNES PAYS VALENCAY 205 452,62 CHAMBRE D'AGRICULTURE DU LOIR ET CHER 74 143,64 C. COMMUNES RIVE GAUCHE VIENNE 289 756,75 CHAMBRE D'AGRICULTURE DU LOIRET 12 061,83 C. COMMUNES SOLOGNE DES RIVIERES 370 810,00 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOURAINE 10 362,19 C. COMMUNES TERROIRS D'ANGILLON 150 000,00 CHAMBRE DE METIERS DE L' INDRE 632 961,95 C. COMMUNES TOURAINE 12 684,00 CHAMBRE DE METIERS D'EURE ET LOIR 515 015,53 C. COMMUNES TOURAINE N-O 307 408,70 CHAMBRE DE METIERS DU LOIR ET CHER 491 584,47 C. COMMUNES VAL CHER 347 710,00 CHAMBRE DE METIERS DU LOIRET 595 666,75 C. COMMUNES VAL D'OR ET FORET 75 640,00 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU CHER 184 758,77 C. COMMUNES VAL INDRE 345 737,54 CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE CENTRE CRAC 525 960,41 C. COMMUNES VAL INDRE BR 727 375,18 CHAMBRE REGIONALE DE METIERS 823 593,61 C. COMMUNES VALS DE CHER 69 320,00 CHAMBRE SYNDICALE DE LA BOULANGERIE 2 393,24 C. COMMUNES VALSOL 292 533,77 CHAMBRE SYNDICALE FLEURISTES ILE DE FRANCE 3 700,00 C. D'AGGLOMERATION DE CHARTRES 278 480,00 CHR ET UNIVERSITAIRE DE TOURS 6 055 246,31 C. D'AGGLOMERATION TOURS PLUS 1 986 642,21 CHRU DE TOURS 3 706,00 C. DE COMMUNES DE LA MARCHE BERRICHONNE 143 786,80 CHU-CENTRE DE FORMATION 4 864,00 C. DE COMMUNES DU VAL DE BOUZANNE 19 710,00 CMA INDRE ET LOIRE 6 115 257,55 C. HOSPITALIER J.COEUR 190 166,41 CNAM PARIS 4 341,00 C.COM DU CHER ET SOLOGNE 284 600,00 CNRS CENTRE-LIMOUSIN 3 895 406,29 C.COMMUNES CASTELRENAUDA 45 980,00 CNRS DELEGATION CENTRE AUVERGNE LIMOUSIN 8 025,00 C.COMMUNES CASTELRENAUDA 398 100,00 COLLEGE BLOIS BEGON 4 918,00 C.COMMUNES DES 2 RIVES 226 859,70 COMMUNAUTE AGGLO ORLEANS - TRESORERIE ORLEANS MUNICIPALE 13 102 839,68 C.COMMUNES PERCHE SENONCHES 244 175,44 COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS 256 100,00 C.HOSPITALIER ROMORANTIN 126 877,40 COMMUNAUTE AGGLOMERATION CASTELROUSSINE 273 150,00 CANCEROPOLE GRAND OUEST 2 738,21 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS AGGLOPOLYS 1 123 784,79 CANTON DE LA FERTE ST AUBIN 1 400,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DROUAIS 335 866,11 CAPEB 18 40 724,40 COMMUNAUTE DE COMMUNES BOISCHAUT MARCHE 15 000,00 CAPEB REGION CENTRE ORGANISATION PROFESSIONNELLE 16 139,95 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MARCHE OCCITANE 50 000,00 CC CHATEAU RENARD 1 440,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT BERRY - VAL DE LOIRE 34 989,00 CC FERCHER PAYS FLORENTAIS 4 300,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS NERONDES 7 500,00 CCIP ECOLE GREGOIRE FERRANDI 5 000,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL D'AMBOISE 335 772,82 CEA - COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE 212 000,00 COMMUNAUTE DU PAYS DE VENDOME 33 265,80 CEA- COMMISSARIAT ENERGIE ATOMIQUE 378 766,57 CONSEIL GENERAL DE LOIR ET CHER 344 100,00 CEMAGREF - NOGENT SUR VERNISSON 36 346,00 CONSEIL REGIONAL PAYEUR REGIONAL DU CENTRE 2 199 028,08 CENTRE D' ENSEIGNEMENT DES SOINS D' URGENCE 45 10 101,15 CRCI CENTRE 105 506,44 CENTRE DE FORMATION DU LAC CCI BORDEAU 2 284,00 CRDP CENTRE RL DOC - AGENT COMPTABLE 22 426,00 CENTRE HOSPITALIER BLOIS - TP DE BLOIS MUNICIPALE 2 242 705,04 CREPS 403 250,72 CENTRE HOSPITALIER D' ISSOUDUN 99 257,40 CREPS DE DIJON 150 CENTRE HOSPITALIER DE CHARTRES 1 890 501,66 CREPS PACA 5 390,00 CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAUDUN 860 675,37 CREPS TALENCE 4 172,00 CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAUROUX 1 376 335,60 CRPF - CENTRE REGIONAL 66 220,31 154 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit pubic Personnes de droit pubic CTR DE FORMATION D'APPRENTIS-LP CHARLE 1 996,40 IUT CHARTRES 6 704,00 CTRE FORMAT PROMOT PROFES AGRICOLES 6 054,13 IUT ST DENIS 3 000,00 DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD 10 500,00 LA MOUILLERE - ECOLE D'HORTICULTURE D'ORLEANS 217 157,45 DOMAINE REGIONAL DE CHAUMONT SUR LOIRE 1 884 050,00 LOGEMLOIRET 81 191,00 ECOLE AGRICULTURE LES ETABLIERES 1 498,00 LP AGRICOLE PRIVE D'ANET GABRIEL BRIDET 17 363,79 ECOLE INGENIEURS DU VAL DE LOIRE 12 792,00 LP ALBERT BAYET 6 288,91 ECOLE MATERNELLE DU BOURGNEUF DE ST DENIS EN VAL 76,72 LP ALBERT BAYET - AGENT COMPTABLE 79 028,64 ECOLE NATIONALE D INGENIEURS DU VAL DE LOIRE 32 964,00 LP ANDRE AMPERE 53 041,84 ECOLE NATIONALE SUP. DE LA NATURE DU PAYSAGE 49 680,00 LP BEAUREGARD 16 064,25 ECOLE NATIONALE SUP. INGENIEURS 150 921,20 LP CARROSSERIE LEDOUX ET PLOTU 5 482,50 ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART DE BOURGES 51 882,00 LP CHAPTAL 18 892,00 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE TOURS 41 375,50 LP CHATEAU BLANC 35 917,88 EHPAD DE CLION 393 750,00 LP CHATEAUNEUF 27 882,14 EHPAD LEGUERE-VIAU 206 250,00 LP D'ARSONVAL 42 548,08 EHPAD LES JARDINS DE SIDO 420 000,00 LP DENIS PAPIN 43 808,68 EHPAD RESIDENCE JEANNE D'ARC 11 000,00 LP DU MARECHAL LECLERC 48 977,74 EPCC CENTRE CULTUREL DE RENCONTRE DE NOIRLAC 300 000,00 LP ELSA TRIOLET 24 760,80 EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN D'ORLEANS 29 465,00 LP EMILE DELATAILLE 15 853,77 EPCC MAISON DE LA CULTURE DE BOURGES SCENE NATIONALE 187 600,00 LP FRANCOIS CLOUET 36 696,35 EPCC SPECTACLE VIVANT EN BRETAGNE 6 702,50 LP FRANCOISE DOLTO 109 700,77 EPIC CULTURE O CENTRE 2 331 542,75 LP GAUDIER BRZESKA 165 304,78 EPLEFPA CFAA DU LOT 9 236,00 LP GEORGE SAND 3 375,00 EPLEFPA DU LOIRET- LE CHESNOY 411 436,25 LP GILBERT COURTOIS 45 228,57 EREA ERIC TABARLY - EREA DE CHATEAUROUX 2 466,00 LP GUSTAVE EIFFEL 32 680,21 EREA FRANCOIS TRUFFAUT 20 728,51 LP HENRI BECQUEREL 13 055,61 EREA SIMONE VEIL 5 309,79 LP JACQUES COEUR 13 592,74 ESCEM - TP DE POITIERS 496 240,00 LP JEAN D'ALEMBERT 23 370,86 ETABLISSEMENT PUBLIC COOPERATION CULTURELLE D'ISSOUDUN 423 060,11 LP JEAN DE BERRY 36 739,01 ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE PAYEUR REGIONAL 2 031 826,40 LP JEAN DE LA TAILLE 23 781,84 FEDERATION ARTISANS BOULANGERS DE L'INDRE 4 000,00 LP JEAN GUEHENNO 60 300,59 GABB 18 - GABB CHER 2 572,50 LP JEAN LURCAT 22 772,74 GIE FERME EXPO TOURS 30 000,00 LP JEAN MERMOZ 34 659,47 GIP FTLV ET INSERTION PROFESSIONNELLE 366 403,72 LP JEAN MOULIN 8 433,16 GIP ITT PROTO CENTRE 5 950,00 LP JEAN-FELIX PAULSEN 64 000,06 GIP RECIA 572 309,23 LP JEANNETTE VERDIER 22 956,71 GRETA AUXERROIS-PUISAYE-LYCEE POLYVALE 560,08 LP JOSEPH CUGNOT 21 311,77 GRETA DE BRETAGNE OCCIDENTALE 1 676,00 LP LES CHARMILLES 30 703,74 GRETA DE L'INDRE - AGENT COMPTABLE 144 290,79 LP MARTIN NADAUD 116 723,03 GRETA DE LOIR-ET-CHER 23 352,70 LP MAURICE VIOLLETTE 17 453,39 GRETA D'EURE ET LOIR 166 094,99 LP PAUL GAUGUIN 66 817,60 GRETA DU CHER 30 000,00 LP PHILIBERT DE L'ORME 28 911,32 GRETA FOR - ST ETIENNE 10 830 LP PRIVE BLANCHE DE CASTILLE 11 438,00 GRETA INDRE ET LOIRE AGENCE COMPTABLE 222 089,40 LP PRIVE FRANCOISE D'AUBIGNE 2 350,12 GRETA LOIR ET CHER SITE DE ROMORANTIN 6 074,10 LP PRIVE L'ABBAYE 2 852,11 GRETA LOIRET 66 708,75 LP PRIVE SAINTE CLOTILDE 13 195,37 GRETA RESEAU GRAPHIQUE PARIS 7 014 LP PRIVE ST-PAUL - BOURDON BLANC 135 142,17 GRETA VIVA 5 9 450,00 LP REMI BELLEAU 6 058,83 GROUPEMENT D'INTERET CYNEGETIQUE DU COSSON 3 333,00 LP SAINT-MARTIN 3 128,00 HOPITAL LOCAL DE CHATILLON SUR INDRE 160 000,00 LP SONIA DELAUNAY 35 932,49 HOPITAL PEDIATRIE REEDUCATION BULLION 700 LP SULLY 9 978,16 IFSI FONTAINEBLEAU 28 560,00 LP VAL DE CHER (ex LP ST AIGNAN) 30 529,84 IFSI FOYER DIACONESES 2 850,00 LP VAUVERT 67 605,69 INRA D'ORLEANS - AGENT COMPTABLE 71 306,00 LP VICTOR LALOUX 66 326,35 INRA TOURS-NOUZILLY - AGENT COMPTABLE 2 684 457,84 LP VICTOR LALOUX 26 706,16 INSERM NANTES 51 900,00 LPA DE BENGY LIGNIERES 22 783,57 INSERM UNIVERSITE.TOURS 50 500,00 LPA EFAGRIR 44 749,56 INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L EQ 800,00 LPA PRIVE ANARRSHITE 309,10 INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION 43 733,08 LYCEE AGRICOLE BEAUNE BELLEGARDE 14 612,32 INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX 7 900,00 LYCEE AGRICOLE CHAMBRAY-TOURS 41 236,60 INSTITUT UNIVERSITAIRE TECHNOLOGIE 8 500,00 LYCEE AGRICOLE D AMBOISE 24 679,51 INSTITUTION INTERDEPARTEMENTALE BASSIN SARTHE 4 500,00 LYCEE AGRICOLE DE BOURGES 181 847,49 IRSA - INSTITUT INTERREGIONAL POUR LA SANTE 27 404,50 LYCEE AGRICOLE DE VENDOME 256 272,10 IRSN INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE 17 000,00 LYCEE AGRICOLE HORTICOLE DE BLOIS 55 238,76 IUP MANAGEMENT CLERMONT FERRAND 3 050 LYCEE AGRICOLE LA SAUSSAYE 160 653,57 155 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit public Personnes de droit public LYCEE AGRICOLE MONTOIRE SUR LE LOIR 38 321,83 LYCEE PRIVE ST FRANCOIS 20 200,00 LYCEE AGRICOLE PRIVE DE BOISSAY 3 992,36 LYCEE PRIVE ST FRANCOIS 2 300,00 LYCEE AGRICOLE PRIVE DE NERMONT 347 104,06 LYCEE PRIVE ST JOSEPH 19 072,30 LYCEE AGRICOLE PRIVE ST CYRAN 59 147,82 LYCEE PRIVE ST MEDARD 70 552,39 LYCEE AGRICOLE TOURS 263 387,46 LYCEE PRIVE ST VINCENT DE PAUL 9 860,89 LYCEE ALAIN FOURNIER 91 420,54 LYCEE PRIVE ST-DENIS 192 994,00 LYCEE ALFRED DE VIGNY 59 485,19 LYCEE PRIVE STE 532 181,20 LYCEE AUGUSTIN THIERRY 72 368,43 LYCEE PRIVE STE CROIX ST EUVERTES 107 994,17 LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 150 692,44 LYCEE PRIVE STE-MARIE 61 124,25 LYCEE BERNARD PALISSY 68 205,94 LYCEE PRIVE STE-MARIE -ST-DOMINIQUE 154 923,50 LYCEE BLAISE PASCAL 70 924,25 LYCEE PRIVE STE-SOLANGE 53 026,50 LYCEE CAMILLE CLAUDEL 70 459,11 LYCEE PRIVE STe-URSULE 95 271,58 LYCEE CHARLES PEGUY 74 405,88 LYCEE PRIVE ST-GATIEN 48 004,36 LYCEE CHOISEUL 104 822,63 LYCEE PRIVE ST-GREGOIRE 50 274,41 LYCEE CLAUDE DE FRANCE 147 554,70 LYCEE PRIVE ST-PIERRE-ST-PAUL 96 984,50 LYCEE DE BALZAC - TOURS 59 048,47 LYCEE PROFESS AGRICOLE DES COMBRAILLES 9 689,16 LYCEE DESCARTES 21 883,11 LYCEE PROFESSIONNEL MARGUERITE AUDOUX 89 937,67 LYCEE D'HOTELLERIE ET TOURISME DE BLOIS 172 593,67 LYCEE REMI BELLEAU 75 001,20 LYCEE DUHAMEL DU MONCEAU 81 784,63 LYCEE ROLLINAT 51 336,42 LYCEE EDOUARD BRANLY 154 875,90 LYCEE ROTROU 104 095,48 LYCEE EDOUARD VAILLANT 67 457,91 LYCEE SILVIA MONFORT 83 916,40 LYCEE EMILE ZOLA 102 997,73 LYCEE ST-FRANCOIS DE SALES 80 733,55 LYCEE EN FORET 100 408,34 LYCEE VOLTAIRE 106 186,01 LYCEE FRANCOIS RABELAIS 147 250,51 MAISON DE RETRAITE RESIDENCE DE LA MO 120 000,00 LYCEE FRANCOIS VILLON 122 107,90 MAISON FAMILIALE RURALE D'AUBIGNY/NERE 7 533,75 LYCEE FULBERT 76 468,66 MAISON FAMILIALE RURALE DU LOCHOIS 35 163,97 LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE DE CHATEAUROUX 177 225,62 MFR LA CROIX EN TOURAINE 1 184,94 LYCEE GEORGE SAND 82 185,47 MFR SAINTE GENEVIEVE DES BOIS 19 431,98 LYCEE GRANDMONT 195 058,20 MFREO DE BEAUMONT-LES-AUTELS 24 975,82 LYCEE HENRI BRISSON 19 165,49 MFREO DE BOURGUEIL 19 489,78 LYCEE HONORE DE BALZAC ISSOUDUN 36 288,30 MFREO DE FEROLLES 11 039,93 LYCEE HORTICOLE ET PAYSA 503 131,30 MFREO DE GIEN 37 365,00 LYCEE HORTICOLE ET PAYSAGER 3 492,80 MFREO DE ROUGEMONT 23 853,04 LYCEE JACQUES COEUR 45 523,71 MNHN AGENT COMPTABLE 21 000,00 LYCEE JACQUES DE VAUCANSON 142 672,93 OFFICE NATIONAL DES FORETS 60 000,00 LYCEE JACQUES MONOD 65 261,57 OFFICE NATIONAL FORETS DIREC. TERRIT. CENTRE OUEST 41 046,56 LYCEE JEAN DURZY 3 388,50 OFFICE PUBLIC HLM CHER 227 612,60 LYCEE JEAN GIRAUDOUX 71 005,16 OFFICE PUBLIC HLM DE CHARTRES 1 881 195,00 LYCEE JEAN MONNET 93 350,24 OGEC ST-JOSEPH 24 240,00 LYCEE JEAN MOULIN 29 363,74 OGEC ST-JOSEPH 5 361,50 LYCEE JEAN ZAY 98 768,94 OGEC ST-LOUIS 3 892,90 LYCEE JEHAN DE BEAUCE 134 286,11 OIER DES BORDES 28 782,00 LYCEE LEONARD DE VINCI 138 733,43 ONISEP CENTRE 265 360,00 LYCEE MARCEAU 96 772,60 OPAC DE L'INDRE - TRESORERIE CHATEAUROUX MUNICIPALE 4 573,00 LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE 124 356,10 OPAC DE TOURS 1 136 987,80 LYCEE MAURICE GENEVOIX 153 326,37 OPAC DU LOIR ET CHER 133 400,00 LYCEE PASTEUR 41 158,29 PAYS CASTELROUSSIN - VAL DE L'INDRE 22 100,00 LYCEE PAUL-LOUIS COURIER 70 362,01 POLE EMPLOI CENTRE 252 500,00 LYCEE PHILIBERT DESSAIGNES 81 043,92 RESEAU FERRE DE FRANCE 33 100 216,10 LYCEE PIERRE DE RONSARD 100 102,13 RESIDENCES L'ORLEANAIS OPAC/OPHLM D'ORLEANS 825 444,00 LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 57 897,96 S.I.G.E.C-SYNDICAT INTERCOMMUNAL GESTI 10 250,00 LYCEE PIERRE ET MARIE CURIE 71 660,53 S.M.AT (SYNDICAT MIXTE DE L'AGGLOMERAT 19 960,00 LYCEE POTHIER 62 619,22 SCE COMMUN FORMATION CONTINU SCUFC 2 508,33 LYCEE PRIVE DE COUASNON 32 455,46 SD ENERGIES INDRE 67 009,13 LYCEE PRIVE DE LA SALLE - UNION LASALLIENNE 26 302,00 SDE 28 26 400,00 LYCEE PRIVE D'ESTHETIQUE COSMETIQUE 38 517,93 SE BASSIN DU BEUVRON 152 812,18 LYCEE PRIVE FONTIVILLE 17 528,26 SEFCO - UNIVERSITE D'ORLEANS 304 424,87 LYCEE PRIVE LA PROVIDENCE 995 333,13 SI AMENAGEMENT BASSIN SOLIN 33 521,12 LYCEE PRIVE MARMOUTIER 59 468,79 SI AMENAGEMENT BORDS DE LOIRE 25 945,50 LYCEE PRIVE NOTRE DAME DES VAUX FONDATION 31 621,05 SI AMENAGEMENT COURS EAU BASSIN ROUMER 750,00 LYCEE PRIVE NOTRE-DAME 95 213,83 SI AMENAGEMENT DE LA VALLEE DU BARANGE 8 244,96 LYCEE PRIVE NOTRE-DAME AYDES 144 844,00 SI AMENAGEMENT DU PERCHE 59 400,00 LYCEE PRIVE SAINT-CYR 226 957,91 SI AMENAGEMENT VALLEE DE L'EURE 13 804,52 LYCEE PRIVE ST CHARLES 77 234,42 SI ASSAINISSEMENT DU BASSIN FUSIN 25 476,00 156 Prestation en nature
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit public Personnes de droit public SI ASSAINISSEMT ET MISE EN VALEUR BRENNE 14 760,00 SYNDICAT DEP. ELECTR 18 20 160,00 SI BASSIN DES MAUVES DE MEUNG 8 460,00 SYNDICAT D'INITIATIVE 5 475,00 SI CISSE MOYENNE 18 326,97 SYNDICAT GESTION CFA EST LOIRET 131 638,78 SI DE LA BONNEE 12 538,00 SYNDICAT INTER COM POUR AMENAGEMENT NEGRON 1 500,00 SI DE LA BRENNE - TRESORERIE MEZIERES EN BRENNE 8 491,50 SYNDICAT INTER ENTRETIEN DE LA MANSE 14 692,00 SI DE LA CHOISILLE ET DE SES AFFLUENTS 14 364,00 SYNDICAT INTERCOM CENS 1 500,00 SI DE L'AGGLOMERATION BLESOISE 21 333,34 SYNDICAT INTERCOMMUNAL ASSAISS VALLEE YEVRE 3 000,00 SI DE MUSIQUE ST DYE 540,00 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA BIONNE 7 276,50 SI DU BASSIN DE L'ŒUF ET DE SES AFFLUENTS 40 156,06 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE D'AVRE 3 141,00 SI DU BASSIN LA BEZONDE 70 245,33 SYNDICAT INTERCOMMUNAL ETUDES REALISATION 53 304,35 SI DU CANAL DU BERRY 211 150,00 SYNDICAT INTERCOMMUNAL FOUGEROLLES SARZAY 3 703,80 SI DU GATINAIS 173 427,50 SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE COURS MOYEN 3 500,00 SI ESPACE BEAUREGARD 23 158,25 SYNDICAT INTERCOMMUNAL REGION STE SEVERE 14 402,00 SI ETUDE REALISATION AMENAGEMENT BASSIN 2 895,00 SYNDICAT INTERCOMMUNAL V 14 561,00 SI ETUDES ET TRAVAUX AMENAGEMENT HYDRAULIQUE BASSIN AURON 39 034,00 SYNDICAT INTERCOMMUNAL VALLEE DE LA BL 5 344,38 SI POUR ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DE LA BRENNE ET SES AFFLUENTS 3 000,00 SYNDICAT MIXTE AMENAG. 3 000,00 SI POUR L'AMENAGEMENT 91 875,46 SYNDICAT MIXTE ARBORIA 400 000,00 SIA DE LA BASSE VALLEE DE L'ARNON 12 758,05 SYNDICAT MIXTE DU CHATEAU DE VALENCAY 91 200,00 SIAEP VAL DE CLAISE 13 154,25 SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CHATEAUX 56 600,00 SIDELC - ELECTRICITE 41 73 200,00 SYNDICAT MIXTE DU PAYS INDRE ET CHER 36 500,00 SIPAC PAYS CHARTRAIN 61 300,00 SYNDICAT MIXTE DU PAYS LOIRE NATURE 56 300,00 SIRIS DE ST PERAVY LA COLOMBE 249 300,00 SYNDICAT MIXTE DU PAYS LOIRE TOURAINE 122 050,00 SIRIS D'INGRANNES ET SULLY LA CHAPELLE 54 300,00 SYNDICAT MIXTE PAYS DE LA CHATRE 57 100,00 SITCAT TRANSPORTS 3 848 601,35 SYNDICAT MIXTE PAYS DU VENDOMOIS - TRESORERIE DE VENDOME 116 000,00 SIVOM CASTELRENAUDAIS 260,00 SYNDICAT MIXTE PNR LOIRE ANJOU TOURAINE 174 251,82 SIVOM DE LA REGION DE MEUNG-BEAUGENCY 425 000,00 SYNDICAT SPORTIF REG.MARCHENOIR 148 900,00 SIVOSE DE LA REGION D' OUCQUES 50 000,00 SYNDICAT VAL DU BEUVRON 73 000,00 SM CAREL CENTRE AUDIO VISUEL ROYAN 1 700,00 UNION DEPARTEMENTALE FO DES SYNDICATS 8 077,60 SM CASTELROUSSIN VAL L'INDRE 85 791,74 UNION NATIONALE DES MISSIONS LOCALE 5 000,00 SM DE GESTION PARC NATUREL REGIONAL DU PERCHE 133 168,37 UNIVERSITAIRE FRANCOIS RABELAIS TOURS 218 923,67 SM DES COMUNAUTES DE L'AMBOISIE, DU BLESOISET DU CASTELRENAUDAIS 16 000,00 UNIVERSITE AIX MARSEILLE III PAUL CEZANNE 5 941,57 SM DU PAYS DE BEAUCE 98 640,00 UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST- ASSO ST YVES 5 200,00 SM DU PAYS DE BOURGES 85 000,00 UNIVERSITE D AIX MARSEILLE - UFR SC ECO 5 400,00 SM DU PAYS DE GRANDE SOLOGNE 114 500,00 UNIVERSITE DE PARIS V DESCARTES 3 308,92 SM DU PAYS DE SANCERRE-SOLOGNE 112 360,00 UNIVERSITE D'ORLEANS - AGENT COMPTABLE 3 031 247,72 SM DU PAYS DE VIERZON 89 900,00 UNIVERSITE EVRY 2 516,25 SM DU PAYS D'ISSOUDUN ET CHAMP. BERRICHONNE 56 300,00 UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS - TOURS - AGENT COMPTABLE 11 272 614,80 SM DU PAYS DU CHINONAIS 110 350,00 VAL TOURAINE HABITAT 241 068,74 SM DU PAYS DU GIENNOIS 58 600,00 Autres : SM DU PAYS DUNOIS 120 303,00 CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE 38 100,00 SM DU PAYS SOLOGNE VAL SUD 54 900,00 CCI DE LA DROME 560,00 SM DU SITE DU LAC D'EGUZON 1 000,00 CCI DE L'INDRE 3 354 678,36 SM ETUDES ET AMENAGEMENT DU BASSIN DE 19 382,00 CCI DE LOIR ET CHER 151 649,00 SM HAUTE CISSE 2 243,00 CCI DE MAINE ET LOIRE 5 400,00 SM INTERREGIONAL MISSION VAL DE LOIRE 101 528,04 CCI D'EURE ET LOIR 117 918,87 SM PAYS BEAUCE GATINAIS 164 028,00 CCI DU CHER 154 143,36 SM PAYS BEAUCE VAL DE LOIRE 99 214,00 CCI DU LOIR ET CHER 25 000,00 SM PAYS BOISCHAUT NORD 57 300,00 CCI DU LOIRET 257 981,94 SM PAYS DE LA VALLEE CHER ROMORANTINAIS 72 850,00 SM PAYS LOIRE BEAUCE 99 786,86 SM PAYS LOIRE VAL AUBOIS 47 200,00 SM PAYS TOURAINE COTESUD 69 542,67 SM PAYS VAL DE CREUSE 47 100,00 SM POUR L'AMENAGT DE ZA 413 635,95 SM REALISATION ZA REGION DUNIOSE 7 200,00 SM TRANSP. URBAIN CHARTR 439,33 SMAD SABEM-SYNDICAT PAYS BERRY ST AMANDOIS 136 400,00 SMDP-DEVELOPPEMENT PAYS FORET D'ORLEANS 105 683,80 SNCF CAISSE GENERALE 33 500,00 SNCF DIRECTION DE TOURS 206 027,04 SYNDICAT CURAGE ET ENTRETIEN DE L'ESVES 1 500,00 SYNDICAT D'AMENAGEMENT ET D'ENTRETIEN 5 000,00 SYNDICAT D'AMENAGT DE LA VALLEE DE L'I 12 900,00 SYNDICAT DE VILLIERS 3 801,26 157 Prestation en nature
IV ANNEXES DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS ETAT DES RECETTES GREVEES D UNE AFFECTATION SPECIALE DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS Au 31/12 (1) N et intitulé de l opération : DEPENSES Pour mémoire réalisations cumulées de l opération avant l exercice N Exercice N RECETTES Pour mémoire réalisations cumulées de l opération avant l exercice N Exercice N Détail pour information Financement par le tiers et par Sans d autres tiers Financement par la région Sans (1) Ouvrir un cadre par opération Financement par emprunt à la charge du tiers Sans ETAT DES RECETTES GREVEES D UNE AFFECTATION SPECIALE (1) Chap. Libellé de l article DRES FSE FEDER LEONARDO Recettes 900 13171 FSE - 900 13172 FEDER 8 768 477,45 902 1332 DRES 22 785 661,00 903 13172 FEDER - 930 74772 FEDER - 930 74778 FSE 1 335 601,16 931 74771 FSE - 931 74778 LEONARDO 25 862,40 932 74778 LEONARDO - TOTAL 22 785 661,00 1 335 601,16 8 768 477,45 25 862,40 (1) Afin d isoler les recettes grevées d une affectation spéciale et non ventilables ou les recettes ventilables mais pour lesquelles la collectivité souhaite un niveau de détail plus fin que dans la présentation croisée 158
IV ANNEXES SERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS VOLET 1 BUDGETAIRE (circulaire n LBL/B/03/10082/C du 11 décembre 2003) DEPENSES FONCTIONNEMENT Chapitre Montant FONCTIONNEMENT RECETTES Chapitre Montant Contribution régionale Compensation financière versée par d'équilibre d'exploitation TTC 938 127 969 165 l'etat au titre de l'exploitation (1) 942 82 547 532 Autres Sous-total Fonctionnement 938 8 118 435 Compensation financière au titre des tarifs sociaux fixés par l Etat (1) 942 13 691 224 Matériel (1) 942 19 114 586 Sous-total Fonctionnement 136 087 600 115 353 341 INVESTISSEMENT Chapitre Montant Matériel Autres Sous-total Investissement TOTAL DEPENSES 908 0 908 33 756 324 33 756 324 TOTAL RECETTES 169 843 924 115 353 341 Effort propre de la Région 73 310 699 159
IV ANNEXES SERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS (Montant exprimés en K ) VOLET 2 COMPTE TER SNCF (circulaire n LBL/B/03/10082/C du 11 décembre 2003) Produits d exploitation courante Produits du trafic Produits annexes au trafic Compensations des réductions tarifaires Travaux pour Tiers Produits hors trafic Contribution des AO Subventions d exploitation Total chiffre d affaires Production immobilisée et stockée 71 827,50 179,70 24 904,60 1 343,80 95 896,40 207,00 194 359,00 775,00 Total produits d exploitation courante 195 134,00 Charges d exploitation courante : Personnel Masse salariale Transfert de moyens FAP : impôts et taxes Transfert de moyens FAP : autres Achats et charges externes Péage RFF Impôts, taxes et versements assimilés -12 039,50-180,00-320,60-24 892,30-43 209,00-502,10 Total charges d exploitation courante -81 143,50 Facturations majeures : Achats stockés Impôts et taxes hors FAP Maintenance matériel roulant Traction trains, conduite et logistique Echange de locomotives entre Activités Energie de traction électrique Energie de traction diesel Entretien/maintenance des installations fixes Prestations télécoms Echange de matériel roulant entre Activités Prestations trains Contribution de service Activité Gare Transport en service Total facturations majeures - 913,0-7 761,90-32 032,20-30 895,40 101,50 727,20-3 959,40-367,10-582,70 758,50 19 049,40-16 569,40-75,7-72 520,30 160
IV ANNEXES SERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS Prestations de main-d œuvre inter-domaines Autres facturations - 21 373,60-16 142,00 Total autres facturations Total facturations internes - 37 515,70-110 035,90 Total charges - 191 179,40 EBE hors ECE Quote-part d ECE 3 954,60-5 128,50 EXCEDENT BRUT D EXPLOITATION y c ECE - 1 173,90 Total dotations, reprises, transferts et autres - 3 632,50 RESULTAT D EXPLOITATION - 4 806,40 Résultat financier - 1 875,80 RESULTAT COURANT - 6 682,20 Résultat exceptionnel 468,30 RESULTAT NET - 6 213,90 Cette annexe correspond au modèle de présentation du compte d exploitation figurant dans la convention SNCF Il est donc susceptible de subir des modifications à l initiative de la SNCF. 161
Rame IV ANNEXES SERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS VOLET 3 ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082/C du 11 décembre 2003) MATERIEL ROULANT Date de fin de potentiel Date de mise Libellé Mode de Valeur Matricule (1) ou durée de Amort. en service propriétaire financement d'origine (2) vie prévisible Série générique Voir annexes ci après VNC (2) (1) Matricule : une référence par voiture ; plusieurs voitures pour une rame. (2) A compléter pour les biens dont la région est propriétaire ; Série générique : type de rame (génération de rame). 162
ANNEXE 8 LISTE DU MATERIEL ROULANT AFFECTE AU TRANSPORT REGIONAL MATÉRIEL MOTEUR Type Série Parc Identifiant Etablissement titulaire Mise en service OP majeure Rénovation Equipements spécifiques Electrique (1,5 KV CC) Electrique (1,5 KV CC) Electrique (1,5 KV CC) Electrique (1,5 KV CC / 25 KV - 50 Hz) Thermique Thermique BB 7200 BB 8500 BB 9200 BB 26000 BB 63500 BB 67300 7 11 15 2 2 2 BB 7216 1976 OC 2010 - BB 7242 1978 (OC 2009) - BB 7269 1979 OC 2010 - BB 7274 St Pierre des Corps 1979 OC 2010 - BB 7275 1979 OC 2011 - BB 7276 1979 OC 2012 - BB 7278 1979 OC 2012 - BB 8588 1973 ATP 2011 - BB 8589 1973 ATP 2012 - BB 8591 1973 ATP 2011 - BB 8592 1973 ATP 2013 - BB 8593 1973 ATP 2014 - Paris Rive Gauche BB 8594 1973 ATP 2012 - (Montrouge) BB 8595 1973 ATP 2010 - BB 8596 1973 ATP 2011 - BB 8597 1973 ATP 2013 - BB 8598 1973 ATP 2014 - BB 8646 1974 ATP 2015 - BB 9214 1958 - BB 9217 1958 - BB 9222 1958 - BB 9231 1958 - BB 9240 1959 - BB 9243 1959 - BB 9245 1959 Remplacement - BB 9247 St Pierre des Corps 1959 par - BB 9256 1960 BB 7200 ex Fret - BB 9257 1960 - BB 9265 1960 - BB 9272 1960 - BB 9273 1960 - BB 9282 1962 - BB 9284 1962 - BB 26001 1988 - Villeneuve (OPMV 2009) BB 26002 1988 - BB 63785 1961 ATP PR 2017 - Paris Saint Lazare BB 63798 1962 RG 2011 - BB 67374 1967 ATP 2016 - St Pierre des Corps BB 67376 1966 RG 2017 - TITRE III - ANNEXE RELATIVE AUX BIENS AFFECTES AU SERVICE Situation au 1er janvier 2010 163 Annexe 8 Liste du matériel roulant affecté au transport régional
ANNEXE 8 LISTE DU MATERIEL ROULANT AFFECTE AU TRANSPORT REGIONAL MATÉRIEL AUTOMOTEUR (1/2) Type Série Parc Identifiant Etablissement titulaire Mise en service OP majeure Rénovation Equipements spécifiques Electrique (1,5 KV CC / 25 KV - 50 Hz) Electrique (1,5 KV CC / 25 KV - 50 Hz) Electrique (1,5 KV CC / 25 KV - 50 Hz) Electrique (1,5 KV CC) Electrique (1,5 KV CC / 25 KV - 50 Hz) Z 21500 (Z TER) Z 26500 (TER2N NG) Z 27500 (ZGC) Z 7300 (Z2 Continu) Z 9600 (Z2 Bicourant) 15 12 7 15 2 Z 21505 ZR 211505 Z 21506 2003 - Z 21507 ZR 211507 Z 21508 2003 - Z 21511 ZR 211511 Z 21512 2003 - Z 21513 ZR 211513 Z 21514 2003 - Z 21515 ZR 211515 Z 21516 2003 - Z 21517 ZR 211517 Z 21518 2003 - Z 21519 ZR 211519 Z 21520 2003 cycle de révision - Z 21521 ZR 211521 Z 21522 St Pierre des Corps 2003 non encore - Z 21523 ZR 211523 Z 21524 2003 défini - Z 21525 ZR 211525 Z 21526 2003 - Z 21527 ZR 211527 Z 21528 2003 - Z 21529 ZR 211529 Z 21530 2003 - Z 21531 ZR 211531 Z 21532 2003 - Z 21533 ZR 211533 Z 21534 2003 - Z 21561 ZR 211561 Z 21562 2003 - Zx 26501 Z 262501 Z 262502 Zx 26502 2004 - Zx 26507 Z 262507 Z 262508 Zx 26508 2004 - Zx 26511 Z 262511 Z 262512 Zx 26512 2004 - Zx 26517 Z 262517 Z 262518 Zx 26518 2005 - Zx 26521 Z 262521 Z 262522 Zx 26522 2005 - cycle de révision Zx 26525 Z 262525 Z 262526 Zx 26526 Paris Rive Gauche 2005 - non encore Zx 26529 Z 262529 Z 262530 Zx 26530 (Montrouge) 2005 - défini Zx 26563 Z 262563 Z 262564 Zx 26564 2007 - Zx 26565 Z 262565 Z 262566 Zx 26566 2007 - Zx 26567 Z 262567 Z 262568 Zx 26568 2007 - Zx 26569 Z 262569 Z 262570 Zx 26570 2007 - Zx 26571 Z 262571 Z 262572 Zx 26572 2007 - Z 27825 ZR 271825 ZR 272825 Z 27826 2008 - Z 27827 ZR 271827 ZR 272827 Z 27828 2008 - Z 27829 ZR 271829 ZR 272829 Z 27830 2008 cycle de révision - Z 27831 ZR 271831 ZR 272831 Z 27832 St Pierre des Corps 2008 non encore - Z 27833 ZR 271833 ZR 272833 Z 27834 2008 défini - Z 27835 ZR 271835 ZR 272835 Z 27836 2008 - Z 27837 ZR 271837 ZR 272837 Z 27838 2008 - Z 7347 ZRx 17347 1984 OC 2020 2000 Z 7348 ZRx 17348 1984 OC 2020 2000 Z 7349 ZRx 17349 1984 OC 2020 2000 Z 7350 ZRx 17350 1984 OC 2020 2000 Z 7353 ZRx 17353 1983 OC 2020 2000 Z 7354 ZRx 17354 1983 OC 2020 2000 Z 7355 ZRx 17355 1983 OC 2020 2000 Z 7356 ZRx 17356 St Pierre des Corps 1983 OC 2019 1999 Z 7358 ZRx 17358 1983 OC 2020 2000 Z 7359 ZRx 17359 1983 OC 2020 2000 Z 7360 ZRx 17360 1984 OC 2019 1999 Z 7361 ZRx 17361 1984 OC 2020 2000 Z 7362 ZRx 17362 1984 OC 2020 2000 Z 7363 ZRx 17363 1984 OC 2020 2000 Z 7373 ZRx 17373 1984 OC 2021 2001 Z 9602 ZRx 19602 1985 OC 2020 2006 Rennes Z 9607 ZRx 19607 1985 OC 2025 2005 WC à rétention WC PMR Porte vélos WC à rétention WC PMR Porte vélos (10) Rétrovision WC PMR Porte vélos (6) WC à rétention Rétrovision TITRE III - ANNEXE RELATIVE AUX BIENS AFFECTES AU SERVICE Situation au 1er janvier 2010 164 Annexe 8 Liste du matériel roulant affecté au transport régional
ANNEXE 8 LISTE DU MATERIEL ROULANT AFFECTE AU TRANSPORT REGIONAL MATÉRIEL AUTOMOTEUR (2/2) Type Série Parc Identifiant Etablissement titulaire Mise en service OP majeure Rénovation Equipements spécifiques Thermique Electrique (1,5 KV CC) B 81500 (BGC) 1 B 81515 BR 811515 B 81516 Lyon 2004 cycle de révision non encore défini - WC PMR Porte vélos (6) WC à rétention Rétrovision Thermique X 4750 1 X 4750 XR 8750 Normandie 1977 RG 2014 - Thermique Thermique Thermique X 72500 X 73500 X 240 X 74500 12 4 15 2 5 X 72505 X 72506 1997 - X 72507 X 72508 1997 - X 72509 X 72510 1997 - X 72527 X 72528 1998 - X 72529 X 72530 1998 - X 72543 X 72544 1998 ATP AI - X 72549 X 72550 1998 2010 / 2013 - X 72555 X 72556 1998 - St Pierre des Corps X 72591 X 72592 1998 - X 72645 X 72646 1999 - X 72649 X 72650 1999 - X 72669 X 72670 1999 - X 72581 XR 721581 X 72582 1998 - X 72615 XR 721615 X 72616 1999 ATP AI - X 72711 XR 721711 X 72712 2002 2012 / 2015 - X 72717 XR 721717 X 72718 2002 - X 73507 1999 - X 73508 1999 - X 73509 1999 - X 73510 1999 - X 73511 1999 - X 73528 2000 - X 73529 2000 - ATP AI X 73536 St Pierre des Corps 2000-2012 / 2013 X 73539 2000 - X 73545 2000 - X 73557 2000 - X 73560 2000 - X 73565 2000 - X 73566 2000 - X 73578 2001 - X 241 1984 - (RG + MOD 2009) X 242 1984 - X 74501 XR 714501 2003 cycle de révision - X 74502 XR 714502 Compagnie du Blanc Argent 2003 non encore - X 74504 XR 714504 2003 défini - X 74505 XR 714505 2003 durée de vie par - X 75503 XR 714503 2004 défaut = 40 ans - WC PMR Porte vélos WC PMR Porte vélos (2) Rétrovision WC à rétention Rétrovision TITRE III - ANNEXE RELATIVE AUX BIENS AFFECTES AU SERVICE Situation au 1er janvier 2010 165 Annexe 8 Liste du matériel roulant affecté au transport régional
ANNEXE 8 LISTE DU MATERIEL ROULANT AFFECTE AU TRANSPORT REGIONAL MATÉRIEL REMORQUÉ (1/3) Série Parc Identifiant Etablissement titulaire Mise en service OP majeure Rénovation Equipements spécifiques RIO VO2N 8 37 8037 012 0 2237 498 2 2237 497 4 3237 211 7 1962 RG 2012 1999 8037 015 3 2237 432 1 2237 433 9 3237 214 1 1962 RG 2012 1999 8037 016 1 2237 434 7 2237 435 4 3237 215 8 1962 RG 2013 1999 8037 017 9 2237 436 2 2237 437 0 3237 216 6 Paris Rive Gauche 1961 RG 2013 1999 8037 018 7 2237 439 6 2237 438 8 3237 217 4 (Montrouge) 1962 RG 2013 1999 8037 019 5 2237 440 4 2237 441 2 3237 218 2 1962 RG 2014-8037 020 3 2237 442 0 2237 443 8 3237 219 0 1962 RG 2014-8037 021 1 2237 444 6 2237 445 3 3237 220 8 1964 RG 2014-1637 001 2 1980 RG 2013 1999 1637 002 0 1980 RG 2014 1999 1637 003 8 1980 RG 2014 1999 1637 004 6 1980 RG 2015 2000 1637 005 3 1980 RG 2014 1999 2637 203 2 1980 RG 2014 1999 2637 204 0 1980 RG 2014 2000 2637 205 7 1980 RG 2014 2000 2637 206 5 1980 RG 2015 2000 2637 207 3 1980 RG 2012 1999 2637 208 1 1980 RG 2014 1999 2637 209 9 1980 RG 2013 1999 2637 210 7 1980 RG 2014 1999 2637 211 5 1980 RG 2013 1999 2637 212 3 1980 RG 2014 1999 2637 213 1 1980 RG 2014 1999 2637 214 9 1980 RG 2013 1999 2637 215 6 1980 RG 2013 1999 2637 216 4 Paris Rive Gauche (Montrouge) 1980 RG 2014 1999 2637 217 2 1980 RG 2014 1999 2637 218 0 1980 RG 2014 1999 2637 219 8 1981 RG 2014 1999 2637 220 6 1981 RG 2014 2000 2637 221 4 1980 RG 2012 1999 2637 222 2 1980 RG 2013 1999 2637 223 0 1980 RG 2013 1999 2637 224 8 1980 RG 2013 1999 8037 501 2 1981 RG 2013 1999 8037 502 0 1980 RG 2014 1999 8037 503 8 1980 RG 2014 1999 8037 504 6 1980 RG 2014 1999 8037 505 3 1980 RG 2015 2000 8237 076 3 1980 RG 2013 1999 8237 077 1 1980 RG 2014 1999 8237 078 9 1980 RG 2014 1999 8237 079 7 1980 RG 2015 2000 8237 080 5 1980 RG 2014 1999 TITRE III - ANNEXE RELATIVE AUX BIENS AFFECTES AU SERVICE Situation au 1er janvier 2010 166 Annexe 8 Liste du matériel roulant affecté au transport régional
ANNEXE 8 LISTE DU MATERIEL ROULANT AFFECTE AU TRANSPORT REGIONAL MATÉRIEL REMORQUÉ (2/3) Série Parc Identifiant Etablissement titulaire Mise en service OP majeure Rénovation Equipements spécifiques Corail Interloire 7 1897 100 7 1984 RG 2012 2006 2092 922 5 1979 RG 2013-2097 018 7 1983 RG 2019 2006 2097 019 5 1983 RG 2011 2005 2097 020 3 1983 RG 2016 2005 2097 021 1 Pays de la Loire 1983 RG 2016 2006 2897 001 5 1983 RG 2016 2006 8277 096 2 1980 RG 2013 - Corail 3 8277 098 8 1979 RG 2014 - Loire à vélo Corail 34 8282 129 4 1979 RG 2012-2077 529 7 1978 RG 2010 1999 2077 530 5 1978 RG 2010 1999 2077 531 3 1977 RG 2011 2000 2077 532 1 1976 RG 2010 1999 2077 533 9 1977 RG 2011 2000 3977 101 4 1986 RG 2017 1999 3977 102 2 1985 RG 2010 1999 3977 103 0 1987 RG 2018 2000 3977 104 8 1986 RG 2018 1999 2082 914 4 1979 RG 2018-2182 138 9 1983 RG 2019-2182 337 7 1978 RG 2014-2182 377 3 1979 RG 2018-2182 378 1 1981 RG 2019-2182 472 2 1979 RG 2013-2182 509 1 1981 RG 2013-2182 531 5 Paris Rive Gauche 1978 RG 2013-2182 532 3 (Masséna) 1978 RG 2014-2182 547 1 1976 RG 2013-2182 564 6 1976 RG 2014-2182 669 3 1975 RG 2014-2182 698 2 1979 RG 2013-2182 699 0 1979 RG 2013-2182 821 0 1976 RG 2013-2182 869 9 1981 RG 2013-2182 871 5 1980 RG 2014-2182 875 6 1982 RG 2014-2182 952 3 1978 RG 2013-2182 953 1 1979 RG 2013-3072 026 4 1976 RG 2016-3072 027 2 1976 RG 2016-8277 039 2 1979 RG 2013-8277 052 5 1979 RG 2012-8277 075 6 1979 RG 2014 - Porte vélos (2) sur les B10tu Loire à vélo TITRE III - ANNEXE RELATIVE AUX BIENS AFFECTES AU SERVICE Situation au 1er janvier 2010 167 Annexe 8 Liste du matériel roulant affecté au transport régional
ANNEXE 8 LISTE DU MATERIEL ROULANT AFFECTE AU TRANSPORT REGIONAL MATÉRIEL REMORQUÉ (3/3) Série Parc Identifiant Etablissement titulaire Mise en service OP majeure Rénovation Equipements spécifiques Corail 53 2077 331 8 1975 RG 2013 2002 2077 332 6 1975 RG 2013 2002 2077 333 4 1977 RG 2013 2002 2077 334 2 1977 RG 2013 2002 2077 335 9 1978 RG 2013 2003 2077 336 7 1976 RG 2013 2002 2077 337 5 1975 RG 2014 2003 2077 338 3 1975 RG 2014 2003 2077 339 1 1977 RG 2014 2003 2077 340 9 1977 RG 2014 2003 2077 341 7 1977 RG 2014 2003 2077 342 5 1977 RG 2014 2003 2077 343 3 1977 RG 2014 2003 2077 344 1 1977 RG 2015 2003 2077 345 8 1979 RG 2013 2003 2077 346 6 1979 RG 2013 2003 2077 347 4 1978 RG 2014 2003 2077 348 2 1978 RG 2014 2003 2077 349 0 1979 RG 2014 2003 2077 350 8 1978 RG 2013 2003 2077 351 6 1978 RG 2013 2003 2077 352 4 1978 RG 2014 2003 2077 353 2 1979 RG 2014 2003 2077 520 6 1976 RG 2020 1999 2077 521 4 1978 (RG 2009) 1999 2077 522 2 1978 RG 2020 1999 2077 523 0 Paris Rive Gauche (Trappes) 1978 RG 2010 1999 2077 524 8 1976 RG 2010 1999 2077 525 5 1977 RG 2010 1999 2077 526 3 1976 RG 2010 1999 2077 527 1 1978 RG 2010 1999 2077 528 9 1976 RG 2010 1999 2174 661 0 1981 RG 2014 2003 2174 838 4 1981 RG 2014 2003 2174 877 2 1982 RG 2013 2003 2174 888 9 1981 RG 2014 2003 2174 896 2 1981 RG 2014 2003 2174 912 7 1981 RG 2013 2002 2777 001 0 1979 RG 2013 2003 2777 002 8 1978 RG 2013 2003 2777 003 6 1978 RG 2014 2003 2777 004 4 1979 RG 2014 2003 2777 005 1 1978 RG 2014 2003 2777 006 9 1978 RG 2015 2003 3977 108 9 1987 RG 2014 2003 3977 109 7 1985 RG 2014 2003 3977 110 5 1986 RG 2014 2003 3977 111 3 1986 RG 2014 2003 3977 112 1 1986 RG 2014 2003 3977 113 9 1986 RG 2014 2003 2072 032 4 1977 - - 2072 081 1 1977 - - 2082 413 7 1978 RG 2018 - TITRE III - ANNEXE RELATIVE AUX BIENS AFFECTES AU SERVICE Situation au 1er janvier 2010 168 Annexe 8 Liste du matériel roulant affecté au transport régional
IV ANNEXES ETAT RELATIF AUX RESSOURCES ET DÉPENSES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES JEUNES - Annexe à l'article D. 4312-7 Evolution des dépenses associées à la formation professionnelle des jeunes APPRENTISSAGE ENS PRO ss statut scolaire FORMATIONS CONTINUES en alternance TOTAL 2011 2010 % 2011 2010 % 2011 2010 % 2011 2010 % Montant investissement 12 230 889 7 389 361 65, 52 % 5 990 075 3 394 100 76,48% 43 373 25 843 67, 83% 18 264 337 10 809 304 68,97% Montant fonctionnement 96 195 763 96 889 347-0, 72 % 49 034 636 42 546 525 15,25% 29 861 618 26 016 693 14, 78 % 175 092 017 165 452 565 5,83% RESSOURCES Etat des ressources de l'apprentissage MONTANT 2011 2010 % 1 ère section FNDMA..... 10 133 447 10 584 000-4,26% 2 ème section FNDMA 11 830 000 12 196 000-3,00% Dotations décentralisation (*).... Dotation indemnité comp. forfaitaire.... 39 444 972 39 401 666 0,11% Contribution additionnelle (**) 26 460 536 26 533 834-0,28% FSE.... FEDER...... FEOGA..... Reversement excédent de ressources CFA (***)...... Autres ressources 140 701 172 090-18,24% Autres ressources 25 862 67 270-61,55% Total ressources externes..... 88 035 518 88 249 530-0,24% Effort propre de la région... 20 391 134 16 029 178 27,21% Total ressouces... 108 426 652 104 278 708 3,98% (*) Dotations au titre des lois du 7 janvier 1983 et du 23 juillet 1987. (**) 37 de la loi de finances initiale pour 2005. (***) R. 116-17 du code du travail 169
IV ANNEXES ETAT RELATIF AUX RESSOURCES ET DÉPENSES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES JEUNES - Annexe à l'article D. 4312-7 Etat des dépenses de l'apprentissage CFA SA UFA Contrats d'objectifs et de moyens DÉPENSES Investissement dont 1 ère section FNDMA Fonctionnement dont 1 ère section FNDMA 1 er axe Adaptation de l offre de formation. 2 ème axe Amélioration de la qualité de la formation 3 ème axe Amélioration de s conditions matérielle des apprentis 4 ème axe Déroulement des séquences d apprentissage dans l Union Européenne. 5 ème axe Accès des personnes handicapées dans l Apprerntissage 6 ème axe.... MONTANT 2011 2010 % 12 230 889 7 389 361 65, 52 % 53 014 407 51 125 263 3, 70 % 7 964 000 8 012 000-0, 60 % 1 720 462 1 761 462-2, 33 % 661 622 708 575-6, 63 % 433 885 498 667-12, 99 % 106 337 42 461 150, 43% 7 ème axe.... Indemnité compensatrice forfaitaire 31 907 206 34 421 255-7, 30 % Autres dépenses 387 844 319 664 21,33 % Total... 108 426 652 104 278 708 3,98 % 170
IV - ANNEXE ETAT DU PERSONNEL AU 31 DECEMBRE 2011 CADRE D'EMPLOIS OU EMPLOI CATEGORIE EFFECTIFS BUDGETAIRES * EFFECTIFS POURVUS Total Titulaires Grade Nombre FILIERE ADMINISTRATIVE 471 376 Emplois fonctionnels A 5 4 Directeur général 4 Cadre d'emplois des Administrateurs A 8 2 Administrateur hors classe 0 Administrateur 2 Directeur territorial 8 Cadre d'emplois des Attachés A 187 110 Attaché principal 16 Attaché 86 Rédacteur chef 16 Cadre d'emplois des Rédacteurs B 97 93 Rédacteur principal 17 Rédacteur 60 Adjoint administratif principal de 1ère classe 8 Cadre d'emplois des Adjoints administratifs C 174 167 Adjoint administratif principal de 2ème classe Adjoint administratif de 1ère classe 59 25 Adjoint administratif de 2ème classe 75 Dont temps non complet = 0 171
CADRE D'EMPLOIS OU EMPLOI CATEGORIE EFFECTIFS BUDGETAIRES * FILIERE TECHNIQUE 2388 2271 EFFECTIFS POURVUS Total Titulaires Grade Nombre Emplois fonctionnels A 2 1 Directeur général 1 Ingénieur en chef de classe exceptionnelle 5 Cadre d'emplois des Ingénieurs A 72 56 Ingénieur en chef de classe normale 3 Ingénieur principal 38 Ingénieur 10 Technicien supérieur chef 6 Cadre d'emplois des Techniciens supérieurs B 14 11 Technicien supérieur principal 3 Technicien supérieur 2 Cadre d'emplois des Techniciens supérieurs des Etablissements d'enseignement Cadre d'emplois des Contrôleurs de travaux B 0 0 B 5 5 Technicien supérieur des établissement d'enseignement Contrôleur principal de travaux 1 Contrôleur de travaux 4 0 Cadre d'emplois des Agents de maîtrise C 3 3 Agent de maîtrise 3 Adjoint technique principal de 1ère classe 2 Cadre d'emplois des Adjoints techniques C 22 22 Adjoint technique principal de 2ème classe 4 Adjoint technique de 1ère classe 2 Adjoint technique de 2ème classe 14 172
CADRE D'EMPLOIS OU EMPLOI FILIERE TECHNIQUE (suite) Cadre d'emplois des Adjoints techniques des Etablissement d'enseignement CATEGORIE EFFECTIFS BUDGETAIRES * C 2270 2173 EFFECTIFS POURVUS Total Titulaires Grade Nombre Adjoint technique principal de 1ère classe des établissement d'enseignement Adjoint technique principal de 2ème classe des établissement d'enseignement Adjoint technique de 1ère classe des établissement d'enseignement Adjoint technique de 2ème classe des établissement d'enseignement Dont temps non complet = 0 158 133 1074 808 EFFECTIFS EFFECTIFS POURVUS CADRE D'EMPLOIS OU EMPLOI CATEGORIE BUDGETAIRES * Total Grade Nombre FILIERE CULTURELLE 12 10 Cadre d'emplois des Conservateurs du Patrimoine Cadre d'emplois des Attachés de conservation du Patrimoine A A 0 0 Conservateur en chef du patrimoine 1 Conservateur du patrimoine 3 Attaché territorial de conservation du patrimoine 0 Cadre d'emplois des Bibliothécaires A 1 1 Bibliothécaire 1 Assistant du patrimoine B 1 1 Assistant qualifié du patrimoine 1 5 4 Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe 1 Cadre d'emplois des Adjoints du Patrimoine C 5 4 Adjoint du patrimoine de 1ère classe 1 Adjoint du patrimoine 2ème classe 2 FILIERE SPORTIVE 1 1 Cadre d'emplois des Conseillers des APS A 1 1 FILIERE MEDICO-SOCIALE 2 0 Conseiller des activités physiques et sportives Cadre d'emplois des Médecins A 2 0 Médecin de 2ème Classe 0 Dont temps non complet = 0 1 173
NON TITULAIRES AGENTS NON TITULAIRES CATEGORIE SECTEUR REMUNERATION somme des indices bruts CONTRAT Art. de la loi n 84-53 du 26/01/1984 60 A ADM 35481 3-1 8 A ADM 3163 3-2 8 A CAB 8114 110 12 A Groupe Politique 7859 A 1 A MS Hors échelle 3-1 20 A TECH 11617 3-1 3 B ADM 1736 3-1 1 B ADM 306 3-2 4 C ADM 1190 3-1 27 C ADM 8019 3-2 167 C TECH 49900 3-1 25 C TECH 7425 3-2 336 Total Général 134810 Effectif budgétaire * Effectif réel ** 2874 2913 Titulaires 2658 Non Titulaires (3-5 / 3-1 / 136 / 47) 255 Autres personnels sur postes non permanents (3-2 / 110) + A (autres) 81 Total des agents de droit public rémunérés au 31/12/2011 * ou postes permanents - tous les postes budgétaires ont été intégrés dans le tableau des Titulaires ** effectifs présents au 31/12/2011 2994 174
IV ANNEXES AUTRES ELEMENTS D INFORMATION ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N IV ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/2011 ELUS BENEFICIAIRES DES ACTIONS DE FORMATION ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LA REGION BARICHARD Maryvonne - Politiques d'austérité en Europe : quelles conséquences pour les collectivités? - Le contrat de plan régional de développement des formations professionnelles (CPRDF) et le service public de l'emploi et de la formation. - Comprendre les processus de regroupement de collectivités prévus dans la nouvelle loi. - Rencontre nationale des conseillers régionaux. - Les 7èmes Rencontres nationales du transport régional. BEFFARA Jean-Marie - Séminaire des élus. BEVIERE Monique - Séminaire des élus. BODIN Jean-Michel - Comprendre les processus de regroupement de collectivités prévus dans la nouvelle loi. - Rencontre nationale des conseillers régionaux. - Les journées d'études d'avignon - Service public de la culture et diversité. - Pleins pouvoirs aux citoyens : le choix de l'émancipation. BOURSEGUIN Yann - Séminaire des élus. BRYNHOLE Marc - Rencontre nationale des conseillers régionaux. - Les journées d études d Avignon. CHASSIER Michel - La libre administration des Conseils régionaux. - La gestion de l'actualité dans les Conseils régionaux. - L'audit des politiques régionales. CHAUVET Bernard - La libre administration des Conseils régionaux. - La gestion de l'actualité dans les Conseils régionaux. - L'audit des politiques régionales. COLOMBIER Matthieu - La libre administration des Conseils régionaux. - La gestion de l'actualité dans les Conseils régionaux. COULON Thibault - L'environnement et les Régions : Quelles compétences pour quelles actions? - La prise de parole en public. 175
- L'élu face aux grands enjeux du XXIème siècle CROSNIER Moïsette - Les grands contrats de la commande publique - L'Ecologie, une dynamique pour des territoires en transition DEGUET Gilles - L'eau, un bien commun - Journées nationales de formation des élu-es régionaux vers plus de solidarité et d'équité entre les territoires - L'Ecologie, une dynamique pour des territoires en transition DELAHAYE Angélique - Séminaire des élus régionaux DELAVERGNE Jean - - L'Ecologie, une dynamique pour des territoires en transition FAUQUET Christine - S'exprimer pour mieux convaincre - La prise de parole en public - Collectivités et contexte énergétique : contraintes et moyens d'action" et "Les nouveaux outils du marketing politique FAUTRAT Marie-Françoise - Séminaire des élus - Séminaire des élus régionaux FORTIER Mélanie - Les élu-es des collectivités locales face aux questions liées à la communication et aux relations de presse. - Dans les communes, départements et régions, répondre aux attentes de la jeunesse : formation, emploi, logement, communication, culture, sport, loisirs - Les élu-es des collectivités locales et territoriales face au développement de la crémation : les aspects législatifs, l'évolution sociale face à la mort, le rôle des associations et des professionnels. - Conduite de réunion et prise de parole en public. FOURNIER Bernard - Les élu-es des collectivités locales face aux questions liées à la communication et aux relations de presse. FRADET Michel - Le contrat de plan régional de développement des formations professionnelles (CPRDF) et le service public de l'emploi et de la formation. - L'apprentissage : une formation de qualité? FREZOT Olivier - Séminaire des élus. GAUDRON Isabelle - Séminaire des élus. GLOANEC-MAURIN Karine - La prise de parole en public. GODEFROY Gilles - La libre administration des Conseils régionaux. 176
- La gestion de l'actualité dans les Conseils régionaux. - L'audit des politiques régionales. GUERET Daniel - Séminaire des élus régionaux. HARCHI Saadika - Journées nationales de formation des élu-es régionaux vers plus de solidarité et d'équité entre les territoires. - L'Ecologie, une dynamique pour des territoires en transition. JACOBI Catherine - Rencontre nationale des conseillers régionaux. LAANAYA Karim - L'évaluation des politiques publiques principes et méthodes : quels enjeux pour les collectivités territoriales? - L'Ecologie, une dynamique pour des territoires en transition. - Des financements européens au service des politiques publiques : démarches et méthodes d'attribution. LECOQ Philippe - La libre administration des Conseils régionaux. - La gestion de l'actualité dans les Conseils régionaux. - L'audit des politiques régionales. LEVELEUX-TEIXEIRA Corinne - Séminaire des élus. LOISEAU Philippe - La libre administration des Conseils régionaux. - La gestion de l'actualité dans les Conseils régionaux. - L'audit des politiques régionales. MAHOUDEAU Roger - Séminaire des élus régionaux. PHILIPPE Josette - Formations professionnelles et développement économique : compétences transférées aux régions - Quels enjeux et quelles perspectives pour l'emploi? - Séminaire des élus régionaux. PICARD Paulette - Séminaire des élus régionaux. QUATREHOMME Agnès - Séminaire des élus régionaux. QUERITE Gisèle - Laïcité et droit des femmes. - Les journées d'études d'avignon - Service public de la culture et diversité. - Mettre en place une politique d'égalité femmes/hommes dans les collectivités. RAYNAUD Monqiue - Rencontre nationale des conseillers régionaux. - Les 7èmes Rencontres nationales du transport régional. - Ségrégation électorale, intervention citoyenne et démocratie participative. 177
REBOUT Chantal - Le bio en restauration collective, source d'économies : management et gestion directe d'un service public. RENDA Sandra - L'évaluation des politiques publiques principes et méthodes : quels enjeux pour les collectivités territoriales? - Des financements européens au service des politiques publiques : démarches et méthodes d'attribution. RENIER Laurence - Mercredi des Régions "Savoir lire un compte administratif". - Séminaire des élus régionaux. RIVET Michelle - Journée nationale de formation des élu -es régionaux vers plus de solidarité et d'équité entre les territoires. ROIRON Pierre-Alain - Séminaire des élus. ROSSIGNOL Christophe - Journées nationales de formation des élu-es régionaux vers plus de solidarité et d'équité entre les territoires. - L'Ecologie, une dynamique pour des territoires en transition. ROSSLER Pascale - L'Ecologie, une dynamique pour des territoires en transition. - Des financements européens au service des politiques publiques : démarches et méthodes d'attribution. - La lutte contre la perte de la biodiversité : stratégies et actions aux niveaux européen et territorial. SINSOULIER-BIGOT Agnès - La voix de l'expertise au féminin. - Séminaire des élus. - Prise de parole en public. SOGNI Alain-Jean - La libre administration des Conseils régionaux. - L'audit des politiques régionales. SOULLIE Catherine - L'environnement et les Régions : Quelles compétences pour quelles actions? - Mercredi des Régions "Savoir lire un compte administratif". - Séminaire des élus. - Séminaire des élus régionaux. HOMAS-RICHARD Franck - L'environnement et les Régions : Quelles compétences pour quelles actions? - Séminaire des élus. - Séminaire des élus régionaux. VALLIES Jean-Vincent - Séminaire des élus. 178
IV ANNEXES LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA REGION Syndicats mixtes (article L.5721-2 du CGCT) DESIGNATION DES ORGANISMES MODE DE PARTICIPATION MONTANT DU FINANCEMENT Syndicat mixte du Parc Naturel Régional de la Brenne Syndicat mixte du Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine Syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Perche Syndicat mixte interrégional Mission Val de Loire Autres organismes de regroupement Groupement d Intérêts Public RECIA Groupement d Intérêts Public ALFA CENTRE Centre Culturel de Rencontre de NOIRLAC FRAC Participation statutaire Participation statutaire Participation statutaire Participation statutaire Participation statutaire Participation statutaire Participation statutaire Participation statutaire 545 365 408 593 292 294 623 000 350 000 1 014 850 300 000 188 850 LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES Catégorie d établissement Intitulé / objet de l établissement Date de création N et date délibération Nature de l activité (SPIC/SPA) TVA (oui / non) EPA CULTUR O CENTRE 01/01/2006 Délib. 06.02.13 du 23/06/2005 SPA OUI EPCC CENTRE IMAGE 01/01/2006 Délib. 06.02.13 du 23/06/2005 SPA OUI EPCC LIVRE AU CENTRE 01/01/2007 Délib. 06.07.83 du 07/07/2006 SPA NON EPCC DOMAINE REGIONAL DE CHAUMONT SUR LOIRE 01/05/2007 Délib. 07.03.83 du 16/03/2007 SPIC OUI EPIC AEROPORT CHATEAUROUX CENTRE 01/02/2007 Délib. 07.01.54 bis du 19/01/2007 SPIC OUI 179
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie d établissement Intitulé / objet de l établissement Date de création N et date délibération Nature de l activité (SPIC/SPA) TVA (oui / non) Régie à seule autonomie financière Sans.../ /.../ / Opérations d aménagement Sans LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie d établissement Intitulé / objet de l établissement Date de création N et date délibération Nature de l activité Personne de droit privé Société EFFIA Transports routiers réguliers de voyageurs 12/07/2004 04.05.16 du 18/06/04 S.A 180
IV ANNEXES LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA REGION A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 applicable à la région par renvoi de l article L. 4312-1 du CGCT) Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à l Hôtel de la Région (1). Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais. La nature de l engagement (2) Sans objet La nature de l engagement (2) Délibérations 1984, 1985 et 08/01/1993 Délibérations 94.04.11, 02.04.02, 15/09/2000 Délégation de service public Nom de l organisme Raison sociale de l organisme Nature juridique de l organisme Montant de l engagement Détention d une part du capital Nom de l organisme Raison sociale de l organisme Nature juridique de l organisme Montant de l engagement Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre Centre Capital Développement Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre Centre Capital Développement Délibération 24/10/2002 France Active Garantie France Active Garantie Délibération n 00.07.41 OSEO Régions (ex SOFARIS) OSEO Régions Délibérations 00.07.41, 03.07.04, 05.04.27, 06.09.45, 07.05.42, 08.10.37, 09.09.41, 10.08.31 Délibération n 06.11.33 OSEO Régions SIAGI (Société Interprofessionnelle Artisanale de Garantie d'investissements) OSEO Régions SIAGI (Société Interprofessionnelle Artisanale de Garantie d'investissements) Délibération n 09.07.67 ACE Management ACE Management Délibération n 09.09.32 SEM Patrimoniale du Cher SEM Patrimoniale du Cher Délibération n 10.03.03 SEM Energies renouvelables d'issoudun SEM Energies renouvelables d'issoudun Délibération n 10.02.58 SelfBio - Centre SelfBio - Centre Délibération n 10.06.05 SOFIMAC Partners SOFIMAC Partners Délibération n 10.06.04 SEM Patrimoniale Val de Loire SEM Patrimoniale Val de Loire Délibération n 09.01.02 Sans objet SEM Aménagement pour le développement économique de l'aéroport de Châteauroux - Déols SEM Aménagement pour le développement économique de l'aéroport de Châteauroux - Déols Garantie ou cautionnement d un emprunt Société Anonyme au capital de 947 280 Société Anonyme au capital de 11 361 578 Société Anonyme au capital de 2 325 000 Société Anonyme au capital de 4 800 000 Société Anonyme au capital de 4 800 000 Société Professionnelle à capital variable (6 014 496 ) Société Anonyme au capital de 385 000 Société d'économie mixte locale au capital de 4 000 000 Société anonyme d'économie mixte locale au capital de 3 100 000 Société coopérative d'intérêt collectif au capital de 37 800 Société Anonyme au capital de 161 000 Société anonyme d'économie mixte locale au capital de 3 690 000 Société anonyme d'économie mixte locale au capital de 2 250 000 36 282,87 4 165 529,27 15,50 22,26 8 760 792,17 1 500 000,00 400 000,00 500 000,00 500 000,00 1 500,00 580 000,00 480 000,00 685 000,00 181
Subventions supérieures à 75 000 exercice 2011 La nature de Nature juridique Montant de Nom de l'organisme Raison sociale de l'organisme l'engagement de l'organisme l'engagement Subvention ADIE - DROIT INITIATIVE ECONOMIQUE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 271 370,68 Subvention AEROCENTRE POLE D'EXCELLENCE REGIONAL ASSOCIATION Personne morale de droit privé 90 000,00 Subvention AFORPROBA DE L'INDRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 207 533,17 Subvention AFORPROBA DE LOIR ET CHER ASSOCIATION Personne morale de droit privé 289 229,96 Subvention AFORPROBA D'EURE-ET-LOIR ASSOCIATION Personne morale de droit privé 409 271,34 Subvention AFORPROBA D'INDRE ET LOIRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 785 720,23 Subvention AFORPROBA DU LOIRET ASSOCIATION Personne morale de droit privé 817 339,91 Subvention AFP VILLE DE TOURS ASSOCIATION Personne morale de droit privé 527 110,09 Subvention AFPA ASSOCIATION Personne morale de droit privé 8 739 141,60 Subvention AFPA CHATEAUROUX ASSOCIATION Personne morale de droit privé 89 468,10 Subvention AFPP VILLE DE TOURS ASSOCIATION Personne morale de droit privé 306 060,00 Subvention AFTEC ASSOCIATION Personne morale de droit privé 863 860,37 Subvention AGEFOS PME CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 196 706,33 Subvention ALBAN MULLER INTERNATIONAL ASSOCIATION Personne morale de droit privé 182 703,81 Subvention ARACT CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 129 500,00 Subvention ARBOCENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 181 250,00 Subvention ARCHEA ASSOCIATION Personne morale de droit privé 258 000,00 Subvention ARCNAM ASSOCIATION Personne morale de droit privé 1 776 399,94 Subvention ARDAN CENTRE ENTREPRISES ASSOCIATION Personne morale de droit privé 281 560,23 Subvention ARDEAR ASSOCIATION Personne morale de droit privé 141 089,08 Subvention ARDEQUAF - ECOLE REGIONALE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 2 023 913,49 Subvention ASPTT DE TOURS ASSOCIATION Personne morale de droit privé 88 733,00 Subvention ASSOCIATION ADAPTATION SOCIALE DEFICIENT MOTEURS ASSOCIATION Personne morale de droit privé 401 400,00 Subvention ASSOCIATION DE GESTION DU DISPOSITIF DEUXIEME CHANCE D'ORLEANS ASSOCIATION Personne morale de droit privé 75 000,00 Subvention ASSOCIATION DE PREFIGURATION DU CIMAC ASSOCIATION Personne morale de droit privé 147 125,00 Subvention ASSOCIATION DREAM ASSOCIATION Personne morale de droit privé 76 466,27 Subvention ASSOCIATION ELASTOPOLE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 97 500,00 Subvention ASSOCIATION SAINTE FAMILLE MAISON ASSOCIATION Personne morale de droit privé 127 800,00 Subvention ATEC - ITS ASSOCIATION Personne morale de droit privé 3 586 604,48 Subvention BEAUCE - VAL SERVICE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 130 063,00 Subvention BIOCENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 382 595,90 Subvention CDHR CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 114 149,50 Subvention CENTRACTIF ASSOCIATION Personne morale de droit privé 208 000,00 Subvention CENTRAIDER - EX CRACSI ASSOCIATION Personne morale de droit privé 174 400,00 Subvention CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE TOURS ASSOCIATION Personne morale de droit privé 195 000,00 Subvention CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 107 388,50 Subvention CENTRE DE LITTÉRATURE ORALE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 80 272,00 Subvention CENTRE EUROPEEN DE PROMOTION HISTOIRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 231 500,00 Subvention CENTRE HOSPITALIER AGGLO MONTARGEOISE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 1 286 305,50 Subvention CENTRE INTERNATIONAL DU VITRAIL CIV ASSOCIATION Personne morale de droit privé 86 250,00 Subvention CENTRE SCIENCES CCSTI REGION CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 183 500,00 Subvention CEPRAVOI CENTRE PRATIQUE VOCALE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 130 000,00 Subvention CETIM - CERTEC ASSOCIATION Personne morale de droit privé 341 461,06 Subvention CFA DE LA CMA CCI CHER ASSOCIATION Personne morale de droit privé 305 475,75 Subvention CFA INTERPROFESSIONNELLE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 364 406,37 Subvention CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOLIDAIRE - CRES ASSOCIATION Personne morale de droit privé 103 534,00 Subvention CIE JOSE MANUEL CANO LOPEZ ASSOCIATION Personne morale de droit privé 100 000,00 Subvention COMITE DES ŒUVRES SOCIALES ASSOCIATION Personne morale de droit privé 700 000,00 Subvention COMITE DU CENTRE DE GYMNASTIQUE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 111 100,00 Subvention COMITE REGIONAL DE L'ORLEANAIS CYCLISME ASSOCIATION Personne morale de droit privé 98 039,65 Subvention COMITE REGIONAL D'EQUITATION VAL DE LOIRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 79 433,50 Subvention COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 129 300,00 Subvention CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS ASSOCIATION Personne morale de droit privé 482 070,86 Subvention COORACE CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 124 619,98 182
La nature de Nature juridique Montant de Nom de l'organisme Raison sociale de l'organisme l'engagement de l'organisme l'engagement Subvention CPCA CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 356 000,00 Subvention CPIE BRENNE PAYS D'AZAY ASSOCIATION Personne morale de droit privé 110 258,61 Subvention CPIE TOURAINE - VAL DE LOIRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 104 777,05 Subvention CREAI - CFA SPECIALISE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 525 787,24 Subvention CRESITT INDUSTRIE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 158 681,61 Subvention CRIJ CENTRE REGIONAL D'INFORMATION JEUNESSE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 92 599,79 Subvention CROIX ROUGE FRANCAISE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 6 166 836,28 Subvention CROS - COMITE REGIONAL OLYMPIQUE SPORTIF DU CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 161 666,00 Subvention CRT - COMITE REGIONAL DU TOURISME ASSOCIATION Personne morale de droit privé 3 448 681,21 Subvention DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DU PNR DE LA BRENNE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 95 378,57 Subvention DOULCE MEMOIRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 125 900,00 Subvention ECOUTE ACCUEIL TOXICOMANES ASSOCIATION Personne morale de droit privé 217 131,60 Subvention ENSEMBLE JACQUES MODERNE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 100 000,00 Subvention ENVIROBAT ASSOCIATION ASSOCIATION Personne morale de droit privé 89 760,00 Subvention EURO GUSTO ASSOCIATION Personne morale de droit privé 120 000,00 Subvention FAF TRAVAIL TEMPORAIRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 130 000,00 Subvention FAFSEA REGION CENTRE CRCR ASSOCIATION Personne morale de droit privé 84 000,13 Subvention FEDERATION DES ORGANISATIONS LAIQUES DE L'INDRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 116 913,70 Subvention FEDERATION DES SOCIETES MUSICALE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 95 984,26 Subvention FETES MUSICALES EN TOURAINE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 103 000,00 Subvention FRAC CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 926 699,00 Subvention FRACA MUSIQUES ACTUELLES ASSOCIATION Personne morale de droit privé 180 930,00 Subvention GESTION DE LA RESERVE NATURELLE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 82 000,00 Subvention GRAINE CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 171 608,86 Subvention GROUPE IMT - INSTITUT METIERS ASSOCIATION Personne morale de droit privé 95 024,88 Subvention HUILLET TRANSPORTS ASSOCIATION Personne morale de droit privé 191 000,00 Subvention ICERMA ASSOCIATION Personne morale de droit privé 201 300,24 Subvention IDIL - INSTITUT DE DVPT 37 ASSOCIATION Personne morale de droit privé 75 750,00 Subvention IEHCA INSTITUT EUROPEEN ASSOCIATION Personne morale de droit privé 230 000,00 Subvention INDRE INITIATIVE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 159 725,54 Subvention INDRE NATURE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 95 494,84 Subvention INDUSTRIES DE PARFUMS & COSMETIQUES ASSOCIATION Personne morale de droit privé 150 000,00 Subvention INSTITUT D'ETUDES FRANCAISES ASSOCIATION Personne morale de droit privé 100 000,00 Subvention INTERPROFESSIONEL DES VINS DU VAL DE INTERLOIRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 215 535,81 Subvention JAZZ A TOURS ASSOCIATION Personne morale de droit privé 146 871,94 Subvention JEUNES CREATEURS VIERZONNAIS ASSOCIATION Personne morale de droit privé 77 983,00 Subvention LA BERRICHONNE FOOTBALL ASSOCIATION Personne morale de droit privé 117 000,00 Subvention LA SCENE NATIONALE D'ORLEANS ASSOCIATION Personne morale de droit privé 104 500,00 Subvention L'ANTIROUILLE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 76 831,03 Subvention LASER ASSOCIATION Personne morale de droit privé 87 032,40 Subvention LE MUSEE DE L'OBJET ASSOCIATION Personne morale de droit privé 99 000,00 Subvention LES BAINS DOUCHES ASSOCIATION Personne morale de droit privé 242 810,00 Subvention LES ECURIES DES SANSONS ASSOCIATION Personne morale de droit privé 102 000,00 Subvention LES FORMATIONS ISSOUDUN ASSOCIATION Personne morale de droit privé 208 273,59 Subvention LES PETITS DEBROUILLARDS CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 96 650,00 Subvention LIG'AIR ASSOCIATION Personne morale de droit privé 198 080,00 Subvention LIGUE DU CENTRE DE BADMINTON ASSOCIATION Personne morale de droit privé 77 564,00 Subvention LIGUE DU CENTRE DE FOOTBALL ASSOCIATION Personne morale de droit privé 266 400,00 Subvention LOIR ET CHER INITIATIVE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 348 750,00 Subvention LOIRET CREATION INITIATIVE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 222 000,00 Subvention LOIRET NATURE ENVIRONNEMENT ASSOCIATION Personne morale de droit privé 117 061,00 Subvention LYCEE AGRICOLE PRIVE ST CECILE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 227 153,43 Subvention MAISON FAMILIALE RURALE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 121 997,69 Subvention MARS - EX LE CHATO'DO ASSOCIATION Personne morale de droit privé 90 050,00 Subvention MFREO DE CHAINGY ASSOCIATION Personne morale de droit privé 726 900,20 183
La nature de Nature juridique Montant de Nom de l'organisme Raison sociale de l'organisme l'engagement de l'organisme l'engagement Subvention MISSION LOCALE DU PAYS DE BERRY ST AMANDOIS ASSOCIATION Personne morale de droit privé 91 509,34 Subvention MISSION LOCALE JEUNES PAYS DE VIERZON ASSOCIATION Personne morale de droit privé 86 726,50 Subvention MISSION LOCALE OUEST SUD ASSOCIATION Personne morale de droit privé 110 400,00 Subvention MISSION LOCALE TOURAINE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 455 950,00 Subvention NATURE CENTRE - PROTECTION ASSOCIATION Personne morale de droit privé 81 157,70 Subvention OFFICE TECHNIQUE D'INSERTION OTDIF ASSOCIATION Personne morale de droit privé 91 547,00 Subvention OPCA 2 ASSOCIATION Personne morale de droit privé 187 521,88 Subvention OPCALIA ASSOCIATION Personne morale de droit privé 196 000,00 Subvention ORLEANS TECHNOPOLE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 143 222,96 Subvention PARCS ET JARDINS EN REGION CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 138 210,00 Subvention POLE LOCAL D'ECONOMIE SOLIDAIRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 125 296,78 Subvention RILE TOURAINE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 125 172,40 Subvention SCENARIO AU LONG COURT ASSOCIATION Personne morale de droit privé 105 000,00 Subvention SCIENCES ET SYSTEMES ASSOCIATION Personne morale de droit privé 179 287,00 Subvention SOTIRA AUTOMOTIVE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 177 288,00 Subvention SOVEN SAS ASSOCIATION Personne morale de droit privé 100 000,00 Subvention ST PRYVE ST HILAIRE FOOTBALL CLUB ASSOCIATION Personne morale de droit privé 81 769,00 Subvention STUDIUM CBM - CNRS ASSOCIATION Personne morale de droit privé 650 000,00 Subvention THEATRE DE LA TETE NOIRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 191 000,00 Subvention THEATRE DU LAMPARO ASSOCIATION Personne morale de droit privé 95 974,00 Subvention TOURAINE CHINONAIS INITIATIVE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 150 000,00 Subvention TOURS VOLLEY BALL - TVB ASSOCIATION Personne morale de droit privé 164 400,00 Subvention UNION AERONAUTIQUE DU CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 78 800,00 Subvention UNSS - UNION NATIONALE DU SPORT ASSOCIATION Personne morale de droit privé 81 136,75 Subvention VAL BIO CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé 119 513,85 Subvention VIVEA ASSOCIATION Personne morale de droit privé 84 403,38 Subvention ALTER'ENERGIES ENTREPRISE Personne morale de droit privé 111 416,00 Subvention AQUAVAL (92) ENTREPRISE Personne morale de droit privé 171 300,00 Subvention ARMATIS CENTRE SNC ENTREPRISE Personne morale de droit privé 199 500,00 Subvention AVIGNON CERAMIC ENTREPRISE Personne morale de droit privé 268 616,51 Subvention BATIR CENTRE GESTION ENTREPRISE Personne morale de droit privé 491 456,90 Subvention BOSSARD ENTREPRISE Personne morale de droit privé 225 000,00 Subvention BOURGES BASKET ENTREPRISE Personne morale de droit privé 108 000,00 Subvention BOURGES HABITAT OPAC ENTREPRISE Personne morale de droit privé 1 119 906,80 Subvention BOYER YVON ENTREPRISE Personne morale de droit privé 82 889,61 Subvention CBE ENTREPRISE Personne morale de droit privé 128 582,35 Subvention CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL D'ORLEANS ENTREPRISE Personne morale de droit privé 331 000,00 Subvention CENTRE DRAMATIQUE REGIONAL DE TOURS ENTREPRISE Personne morale de droit privé 456 000,00 Subvention CENTRE HOSPITALIER AGGLO MONTARGEOISE ENTREPRISE Personne morale de droit privé 1 286 305,50 Subvention CENTRE HOSPITALIER AGGLO MONTARGEOISE ENTREPRISE Personne morale de droit privé 1 286 305,50 Subvention CILAS ENTREPRISE Personne morale de droit privé 84 420,00 Subvention CM - CIC BAIL - EX. BAIL EQUIPEMENT ENTREPRISE Personne morale de droit privé 81 645,00 Subvention COMEXO ENTREPRISE Personne morale de droit privé 121 550,00 Subvention CORDON ELECTRONICS ENTREPRISE Personne morale de droit privé 113 300,00 Subvention DALKIA - SAINT ANDRE LEZ LILLE ENTREPRISE Personne morale de droit privé 91 163,04 Subvention DOMOFINANCE SA ENTREPRISE Personne morale de droit privé 160 850,65 Subvention FRANCE ACTIVE GARANTIE ENTREPRISE Personne morale de droit privé 500 000,00 Subvention GROUPE SIGNATURE ENTREPRISE Personne morale de droit privé 83 475,00 Subvention HABITAT MONTARGIS VAL DE ENTREPRISE Personne morale de droit privé 545 545,00 Subvention HLM FRANCE LOIRE GROUPE LA RUCHE ENTREPRISE Personne morale de droit privé 188 760,50 Subvention HLM JACQUES GABRIEL ENTREPRISE Personne morale de droit privé 214 300,00 Subvention HLM LE NOUVEAU LOGIS CENTRE - LIMOUSIN ENTREPRISE Personne morale de droit privé 102 368,00 Subvention IMPRISAC ENTREPRISE Personne morale de droit privé 194 031,28 Subvention JACQUES COEUR HABITAT ENTREPRISE Personne morale de droit privé 378 208,00 Subvention LA MORINIERE SEEF NORD - LOIRE STATION ETUDES ENTREPRISE Personne morale de droit privé 100 196,60 184
La nature de Nature juridique Montant de Nom de l'organisme Raison sociale de l'organisme l'engagement de l'organisme l'engagement Subvention LAITERIE DE VARENNES ENTREPRISE Personne morale de droit privé 188 000,00 Subvention LE PRINTEMPS DE BOURGES ENTREPRISE Personne morale de droit privé 302 520,00 Subvention LEGUMES CENTRE ACTIONS ENTREPRISE Personne morale de droit privé 161 209,50 Subvention METERING & TECHNOLOGY SA ENTREPRISE Personne morale de droit privé 124 645,39 Subvention MONTUPET ENTREPRISE Personne morale de droit privé 99 397,62 Subvention NOVINTEC ENTREPRISE Personne morale de droit privé 124 498,80 Subvention ORLEANS LOIRET BASKET ENTREPRISE Personne morale de droit privé 110 000,00 Subvention RAIGI ENTREPRISE Personne morale de droit privé 82 744,35 Subvention SA HLM IMMOBILIERE VAL DE LOIRE ENTREPRISE Personne morale de droit privé 251 280,00 Subvention SASU COMPLEXE AQUATIQUE ENTREPRISE Personne morale de droit privé 161 000,00 Subvention SEMCADD ENTREPRISE Personne morale de droit privé 312 000,00 Subvention SEMDO - STE ECONOMIE MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT ORLEANAIS ENTREPRISE Personne morale de droit privé 92 400,00 Subvention SENIOR ERMETO ENTREPRISE Personne morale de droit privé 103 829,81 Subvention SERMAT - 36 ENTREPRISE Personne morale de droit privé 112 500,00 Subvention SET - STE EQUIPEMENT DE LA TOURAINE ENTREPRISE Personne morale de droit privé 506 095,05 Subvention SOCIETE CIVILE SYNCHROTRON SOLEIL ENTREPRISE Personne morale de droit privé 716 800,00 Subvention STMICROELECTRONICS SAS ENTREPRISE Personne morale de droit privé 269 950,00 Subvention TECALEMIT FLEXIBLES AERONAUTIQUES ENTREPRISE Personne morale de droit privé 81 465,00 Subvention TV TOURS ENTREPRISE Personne morale de droit privé 100 000,00 Subvention VERLINDE ENTREPRISE Personne morale de droit privé 160 209,90 185
Subvention représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l'organisme Les liste complète des documents budgétaires sont à disposition à la "Direction Général Gestion Publique et Finances" et seront disponibles à la consultation dans l'hémyclicle lors de la session du 21 juin 2012 La nature de l'engagement Nom de l'organisme Raison sociale de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de l'engagement Subvention ADIDFRA ADIDFRA Association 13 667,00 Subvention AVEC - Amboise Vinci Echanges entre Communes AVEC - Amboise Vinci Echanges entre Communes Association 2 500,00 Subvention Accueil Paysan Centre Accueil Paysan Centre Association 22 500,00 Subvention Berry Flam' Berry Flam' Entreprise 25 455,00 Subvention Couturaud Christine Couturaud Christine Entreprise 288,00 Subvention ADDA Benyoucef Benaissa ADDA Benyoucef Benaissa Entreprise 1 000,00 186
Titre de la mesure (1) Montant 13172 960 766,76 13172 2 501 393,36 13172 2 056 591,30 13172 935 954,46 13172 0,00 13172 0,00 13172 1 844 646,59 13172 150 412,64 13172 192 336,53 8 642 101,64 12 CETIM Certec 30815 2008 - Diffusions technologiques dans les entreprises de la Région Centre 2042-9 175,02 12 CETIM Certec 31185 2008-2009 Développement du Pôle Métallurgie du CETIM-CERTEC à Orléans 2042 81 172,22 12 CETIM Certec 32227 2009-Projet de diffusion technologique 2042 131 227,69 12 CETIM Certec 32227 2009-Projet de diffusion technologique 2042-131 227,69 12 CETIM Certec 32227 2009-Projet de diffusion technologique 2042 129 734,95 12 IV - ANNEXES EMPLOIS DES CREDITS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE DE LA SUBVENTION GLOBALE FONDS EUROPEENS RECUS ET REVERSES PAR LA COLLECTIVITE GESTIONNAIRE Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS DE TOURS Libellé du fonds européen géré : FEDER (Programme 2007/2013) I - AU TITRES DES MESURES GEREES SOUS FORME DE SUBVENTIONS GLOBALES RECETTES - Titre émis en 2011 Mesure 12 Mesure 14 Mesure 16 Mesure 17 Mesure 21 - Sous mesure 211 Mesure 21 - Sous mesure 212 Mesure 22 - Sous mesure 221 Mesure 22 - Sous mesure 222 Mesure 33 Total DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires) En cas de recouvrement de sommes indues, les faire apparaître en dépenses négatives N Présage 33353 Libellé de l'opération (1) Montant 2009-BioDiff : Diffusion des moyens de lutte durable de protection des plantes 20418 41 838,07 12 CETIM Certec 33854 2010-Diffusion technologique dans les PME notamment de la Région Centre 2042 100 553,89 12 ARITT 33855 2010 - Projets de diffusion technologique 2042 759 257,74 12 CRESITT Industrie 33860 CRESITT 2010-Étude exploratoire GUID&LOC 2042 33 084,30 187
Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (1) Montant 12 CRESITT Industrie 33861 CRESITT 2010-Outils et solutions pour la R&D 2042 39 055,38 12 ICERMA (Centre d'innovation en céramique et matériaux avancés) 33952 2010 - Projet d'activités du Centre de Ressources technologiques Céramique et Matériaux avancés 2042 94 572,23 12 ARITT 35401 2011 - Programme de diffusion de l'innovation en Région Centre 2042 283 337,60 12 CRESITT Industrie 35526 2011-Eco-technologies pour les systèmes autonomes 2042 25 088,49 14 Indre initiative 30734 2008 dotation au fonds de prêt d'honneur 2042-104 510,96 14 INSTITUT DE DEVELOPPEMENT D'INDRE ET LOIRE-IDIL 30823 14 ARASEA CENTRE 32814 14 ADASEA du Cher 32817 14 CHAMBRE D'AGRICULTURE D'EURE-ET-LOIR 32824 14 ADASEA de l'indre 32830 14 Chambre d'agriculture de Loir et Cher 32833 14 ADASEA de l'indre-et-loire 32834 14 ADASEA du Loiret 32837 14 RILE TOURAINE 32880 14 Chambre de commerce et d'industrie du Loiret 33252 14 Chambre de Commerce et d'industrie de l'indre - 36 33267 14 Chambre de Métiers et de l'artisanat du Cher 33284 14 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR 33286 14 Chambre de Métiers Indre et Loire 33288 14 Chambre de Métier et de l'artisanat de Loir et Cher (41) 33289 2008-DOTATION AU FONDS DE PRÊT D'HONNEUR DE L'ASSOCIATION IDIL 2009 - Accompagner le renouvellement socio-économique des générations en milieu rural 2009 - Accompagner le renouvellement socio-économique des générations en milieu rural 2009 - Accompagner le renouvellement socio-économique des générations en milieu rural 2009 - Accompagner le renouvellement socio-économique des générations en milieu rural 2009 - Accompagner le renouvellement socio-économique des générations en milieu rural 2009 - Accompagner le renouvellement socio-économique des générations en milieu rural 2009 - Accompagner le renouvellement socio-économique des générations en milieu rural CONSEIL, ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION D'ACTIVITES ET SUIVI DE CHEF D'ENTREPRISE 2009-Appui au Maintien et Dynamisation du tissu économique du Loiret par la Création - Reprise - Transmission des entreprises Commerciales, Hôtelières 2009-Appui au maintien et Dynamisation du tissu économique de l'indre par la Création - Reprise - Transmission des entreprises Commerciales, Hôtelières et de Services. 2009-MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME CREATION TRANSMISSION REPRISE 2009-MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME CREATION TRANSMISSION REPRISE 2009-MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME CREATION TRANSMISSION REPRISE 2009-MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME CREATION TRANSMISSION REPRISE 188 2042-11 060,98 2042 32 838,20 2042 12 367,42 20418 7 558,84 2042 12 272,56 20418 10 650,26 2042 10 234,45 2042 12 124,11 2042 46 181,95 20418 52 522,64 20418 19 631,39 20418 41 249,08 20418 86 035,39 20418 126 241,98 20418 71 423,33
Titre de la mesure 14 14 14 14 14 Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) INITIATIVE PLUS/ BOUTIQUE DE GESTION DE L'INDRE CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'EURE-ET-LOIR CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU CENTRE Chambre de Commerce et d'industrie du Cher (CCI - 18) ARDAN CENTRE, Association Régionale pour le Développement d'activités Nouvelles en région Centre N Présage 33301 2009-Développer au sein de la Boutique de Gestion des conditions d'animation propre à appuyer la créations d'activités 2042 28 231,21 33326 2009-Mise en oeuvre du programme Creation - Transmission - Reprise 20418 37 280,65 33328 2009-Mise en oeuvre du programme Création - Transmission - Reprise 20418 13 209,98 33329 34463 Libellé de l'opération (1) 2009-MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME CREATION TRANSMISSION REPRISE 2010 - Développement d'activités nouvelles générant de l'emploi dans les TPE et PME de la région Centre Montant 20418 28 896,94 2042 98 523,19 14 LOIR ET CHER INITIATIVE 34612 2010 - Dotations de fonds de prêts d'honneur 2042 240 000,00 14 RILE TOURAINE 34904 14 BOUTIQUE DE GESTION D'ORLEANS ET DU LOIRET 34906 2010-Sensibilisation, Accueil, Accompagnement à la création d'activités et suivi du chef d'entreprise 2010-Accueil et accompagnement des porteurs de projet de création et de reprise d'entreprises éloignées de la culture entrepreunariale 2042 39 156,00 2042 43 861,82 16 AVIGNON CERAMIC 30442 procédé de fabrication de noyaux IGT (industrial gaz turbine) 2042 112 960,66 16 AVIGNON CERAMIC 30442 procédé de fabrication de noyaux IGT (industrial gaz turbine) 2042 155 655,85 16 VERGNET HYDRO 31452 Développement commercial en Amérique Latine 2042 24 002,22 16 FILLON TECHNOLOGIES 31693 DAISY WHEEL, Dispositif de mélange et de dosage de peinture en poche 2042 41 183,73 16 NOVINTEC 31844 Développement d'une servocommande nouvelle génération 2042 79 806,76 16 RAIGI S.A.S. 32033 Développement du Rotomoulage Polyuréthanne (projet porter) 2042 61 776,35 16 METERING & TECHNOLOGY SAS 32223 Développement d'une gamme de débitmètres à ultrasons 2042 117 843,54 16 ENGINEERING DATA 32413 2009 développement d'une cellule d'usinage avec stations de bridage 2042 30 258,92 16 SARL ECO-MULCH 32633 2009 - développement et industrialisation du Glyph-O-Mulch : outil de travail du sol 2042 35 550,00 16 BOUGAULT SAS 32664 2009 - innovation organisationnelle : création d'un atelier communicant 2042 25 413,72 16 URBAFLUX SARL 32665 2009 - Développement du concept IP@rk : réservation et paiement places parking par internet 2042 54 337,65 189
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (1) Montant 16 MEDIPREMA 32775 Développement d'un lit d'accouchement 2042 16 306,40 16 LYTESS 32840 2009 - ouverture d'une filiale commerciale en Asie 2042 45 462,43 16 CHENE SA 32961 2009 - Projet de développement à l'international (Canada, Amérique du Nord, Mexique) 2042 48 064,94 16 SANITEC 33538 2009 - Sani Module Systeme S.M.S. 2042 50 951,05 16 ARCOM Centre Val de Loire (J.B.I.) 33540 2009-Coffrets de relayage communicants 2042 10 099,36 16 MAQUET SA 33635 2009-AMBIENT LIGHT - solution d'éclairage d'ambiance de bloc opératoire 2042 61 175,34 16 SODIFRA AGENCEMENT SARL 33743 2010 - CORIAN 2042 56 277,60 16 CHIMIREC PPM 33898 Process de valorisation des déchets pâteux inflammables 2042 80 000,00 16 SOTIRA AUTOMOTIVE 33947 2010 - SMC allégé 2042 160 000,00 16 SENIOR AEROSPACE ERMETO 33968 2010 - Canalisations et bagues sertissage 2042 49 066,81 16 SENIOR AEROSPACE ERMETO 33968 2010 - Canalisations et bagues sertissage 2042 54 763,00 16 NUM'AXES 34162 collier innovant de localisation pour chiens 2042 57 356,49 16 VERLINDE 34621 2010-projet HOISTEO 2042 95 406,09 16 MONTUPET 34708 2010-Culasse R9M et bac à batteries L38E 2042 94 698,81 16 MEDIPREMA 34972 2010 - Projet ITHERM 2042 62 720,05 16 IMPRISAC 35060 2010 - Projet JADE 2042 97 015,64 16 Etablissements YVON BOYER 35214 2010-mise au point d'un process usinage d'ultraprécision 2042 42 507,49 17 Union Artisanale du Bâtiment CAPEB 18 33534 Développement durable et BTP : bâtiment démonstrateur de la CAPEB (18) 2042 40 724,40 17 VAL TOURAINE HABITAT 33548 Réhabilitation de 48 logements collectifs Canal 4 à Bourgueil (37) 2042 67 156,00 17 USH Centre, Union Sociale pour l'habitat de la Région Centre 33790 Etude sur l'état des lieux des performances énergétiques du parc de logement social en région Centre 2042 14 002,77 190
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage 17 Syndicat Mixte du PNR Loire Anjou Touraine 34053 Libellé de l'opération (1) Montant Mise en oeuvre du schéma énergétique : Contrat d'objectif Territorial (COT) pour un patrimoine bâti économe en énergie 2042 7 329,57 17 SARL VICMAN ENERGIE 34201 Installation d'une unité de méthanisation à la BAZOCHE-GOUET (28) 2042 30 000,00 17 GAEC DE VAUTOURNON 34732 création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) 2042 14 373,55 17 Conseil régional de l'ordre des architectes du Centre 34766 Aménagement des locaux du conseil régional de l'ordre des Architectes du Centre et de la Maison de l'architecture du Centre (45) 2042 67 222,40 17 Association BIO SOLIDAIRE 34862 Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) 2042 41 728,53 17 Société Nouvelle TESTARD 35034 Animation du démonstrateur du bâtiment solaire illustrant l'efficacité de divers équipements de maîtrise d'énergie à Villebarou (41) 2042 12 109,91 17 SCI AMALOIRE 35150 Construction d'un bâtiment démonstrateur - GREENTER 2010 2042 43 555,76 22 Conseil Général d'eure-et-loir 32636 Opération de résorption de zones blanches haut débit 20414 17 862,25 22 GIP RECIA 32728 22 GIP RECIA 32728 Accompagnement de la mise en oeuvre du dispositif espaces publics numériques(epn) en Région Centre Accompagnement de la mise en oeuvre du dispositif espaces publics numériques(epn) en Région Centre 20418 17 890,23 20418 14 142,48 22 Syndicat Départemental d'energies de l'indre 32876 Numérisation du plan cadastral de l'ensemble du territoire départemental 2042 22 721,43 22 GIP RECIA 33269 Plateforme régionale géomatique Géo-Centre 20418 60 093,14 22 GIP RECIA 33281 Etude de définition pour une stratégie très haut débit en région Centre 20418 34 450,78 22 Dreux agglomération 33409 Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise 20414 14 681,13 22 Dreux agglomération 33409 Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise 20414 27 150,87 22 Communauté de communes du Perche Senonchois 33434 Déploiement de solutions pour permettre l'accès à Internet Haut Débit 20414 169 175,44 22 Communauté de communes les Villages du Drouais 33903 22 Dreux agglomération 34200 22 Dreux agglomération 34200 22 GIP RECIA 34255 Déploiement de solutions de résorption des zones blanches en haut débit sur la CDC des Villages du Drouais (28) Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un réseau d'initiative publique optique très haut débit Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un réseau d'initiative publique optique très haut débit Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase 191 20414 33 065,91 20414 12 985,00 20414 6 685,00 20418 209 684,60
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (1) Montant 22 GIP RECIA 34257 Plateforme régionale d'hébergement phase 2 20418 60 977,71 22 GIP RECIA 34257 Plateforme régionale d'hébergement phase 2 20418 77 962,56 22 Mairie de Veigné 34600 Espace Public Numérique Arobase, à Veigné (37) 20414 5 544,39 22 CONSEIL GENERAL DE L'INDRE 34704 Programme de résorption des zones blanches de téléphonie mobile dans l'indre (36) 20414 56 239,47 22 Mission Locale de l'orléanais 35164 EPN de la Mission Locale de l'orléanais (45) 2042 7 386,30 33 CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU CENTRE 32652 2009 - Programme régional environnement et développement durable 20418 17 923,84 33 Chambre de Métiers et de l'artisanat du Cher 32654 2009-programme environnement et développement durable - 20418 15 785,14 33 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR 32655 2009 - Programme environnement et développement durable 20418 33 369,40 33 Chambre de Métiers et de l'artisanat de l'indre (36) 32656 2009 - Programme régional environnement et développement durable 20418 6 600,09 33 Chambre de Métiers Indre et Loire 32657 2009 - Programme régional environnement et développement durable 20418 11 408,75 33 33 33 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LOIRET CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR Chambre de Métier et de l'artisanat de Loir et Cher (41) 32660 2009 - Programme régional environnement et développement durable 20418 11 653,73 32740 2009 - Mise en oeuvre du programme régional alimentaire 20418 10 586,41 32743 2009 - Mise en oeuvre du programme régional alimentaire 20418 5 473,82 33 Chambre de Métiers Indre et Loire 32744 2009 - Mise en oeuvre du programme régional alimentaire 20418 12 034,09 33 33 33 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LOIRET CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU CENTRE CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR 32745 2009 - Mise en oeuvre du programme régional alimentaire 20418 5 809,90 32746 2009 - Mise en oeuvre du programme régional alimentaire 20418 7 971,64 32748 2009 - Mise en oeuvre du programme Métiers d'art 20418 8 241,84 33 Chambre de Métiers et de l'artisanat de l'indre (36) 32749 2009 - Mise en oeuvre du programme Métiers d'art 20418 2 405,78 33 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LOIRET 32754 2009 - Mise en oeuvre du programme Métiers d'art 20418 3 211,11 Total des aides versées directement aux bénéficiaires 5 693 477,32 192
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES N Présage Libellé de l'opération Emetteurs (4) Date d'acquittement de la facture 12 ARITT 33855 2010 - Projets de diffusion technologique ARITT CENTRE 22-03-2011 12 ARITT 33855 2010 - Projets de diffusion technologique ARITT CENTRE 22-03-2011 12 ARITT 33855 2010 - Projets de diffusion technologique ARITT CENTRE 22-03-2011 12 ARITT 33855 2010 - Projets de diffusion technologique ARITT CENTRE 22-03-2011 12 ARITT 33855 2010 - Projets de diffusion technologique ARITT CENTRE 22-03-2011 12 ARITT 33855 2010 - Projets de diffusion technologique ARITT CENTRE 22-03-2011 12 ARITT 33855 2010 - Projets de diffusion technologique ARITT CENTRE 22-03-2011 12 ARITT 33855 2010 - Projets de diffusion technologique ARITT CENTRE 22-03-2011 12 ARITT 33855 2010 - Projets de diffusion technologique ARITT CENTRE 22-03-2011 12 ARITT 33855 2010 - Projets de diffusion technologique ARITT CENTRE 22-03-2011 12 ARITT 33855 2010 - Projets de diffusion technologique ARITT CENTRE 22-03-2011 12 CRESITT Industrie 33860 CRESITT 2010-Étude exploratoire GUID&LOC CRESITT 30-09-2011 12 CRESITT Industrie 33860 CRESITT 2010-Étude exploratoire GUID&LOC CRESITT 30-09-2011 12 CRESITT Industrie 33860 CRESITT 2010-Étude exploratoire GUID&LOC CRESITT 30-09-2011 12 CRESITT Industrie 33860 CRESITT 2010-Étude exploratoire GUID&LOC CRESITT 30-09-2011 12 CRESITT Industrie 33860 CRESITT 2010-Étude exploratoire GUID&LOC CRESITT 30-09-2011 12 CRESITT Industrie 33860 CRESITT 2010-Étude exploratoire GUID&LOC CRESITT 30-09-2011 12 CRESITT Industrie 33860 CRESITT 2010-Étude exploratoire GUID&LOC CRESITT 30-09-2011 12 UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS DE TOURS 34067 2010 - Développement et diffusion des méthodes de maintien de la biodiversité et des alternatives aux pesticides (INNOBIO) CETU INNOPHYT 30-06-2011 193
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération Emetteurs (4) Date d'acquittement de la facture 12 ARITT 35401 2011 - Programme de diffusion de l'innovation en Région Centre ARITT 05-10-2011 12 CRESITT Industrie 35526 2011-Eco-technologies pour les systèmes autonomes CRESITT 31-07-2011 14 LOIR ET CHER INITIATIVE 34612 2010 - Dotations de fonds de prêts d'honneur 14 Chambre de Commerce et d'industrie de Touraine 34842 2010 - Appui au Maintien et Dynamisation du tissu économique d'indre et Loire - Reprise Loir-et-Cher Initiative 25-07-2011 CCI 37 03-02-2011 16 CENTEL 30438 projet de recherche sur de nouveaux actifs végétaux COBEL 31-10-2011 16 VERGNET HYDRO 31452 Développement commercial en Amérique Latine 16 VERGNET HYDRO 31452 Développement commercial en Amérique Latine 16 VERGNET HYDRO 31452 Développement commercial en Amérique Latine 16 VERGNET HYDRO 31452 Développement commercial en Amérique Latine 16 VERGNET HYDRO 31452 Développement commercial en Amérique Latine 16 VERGNET HYDRO 31452 Développement commercial en Amérique Latine 16 VERGNET HYDRO 31452 Développement commercial en Amérique Latine 16 VERGNET HYDRO 31452 Développement commercial en Amérique Latine 16 VERGNET HYDRO 31452 Développement commercial en Amérique Latine 16 VERGNET HYDRO 31452 Développement commercial en Amérique Latine 16 VERGNET HYDRO 31452 Développement commercial en Amérique Latine 16 VERGNET HYDRO 31452 Développement commercial en Amérique Latine 16 FILLON TECHNOLOGIES 31693 DAISY WHEEL, Dispositif de mélange et de dosage de peinture en poche 16 FILLON TECHNOLOGIES 31693 DAISY WHEEL, Dispositif de mélange et de dosage de peinture en poche 16 FILLON TECHNOLOGIES 31693 DAISY WHEEL, Dispositif de mélange et de dosage de peinture en poche 194 VERGNET HYDRO VERGNET HYDRO VERGNET HYDRO VERGNET HYDRO VERGNET HYDRO VERGNET HYDRO VERGNET HYDRO VERGNET HYDRO VERGNET HYDRO VERGNET HYDRO VERGNET HYDRO VERGNET HYDRO Fillon technologies Fillon technologies Fillon technologies 09-01-2011 09-01-2011 09-01-2011 09-01-2011 09-01-2011 09-01-2011 09-01-2011 09-01-2011 09-01-2011 09-01-2011 09-01-2011 09-01-2011 20-04-2011 20-04-2011 20-04-2011
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) 16 FILLON TECHNOLOGIES 31693 DAISY WHEEL, Dispositif de mélange et de dosage de peinture en poche 16 FILLON TECHNOLOGIES 31693 DAISY WHEEL, Dispositif de mélange et de dosage de peinture en poche Fillon technologies Fillon technologies Date d'acquittement de la facture 20-04-2011 20-04-2011 16 NOVINTEC 31844 Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC 30-09-2011 16 NOVINTEC 31844 Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC 30-09-2011 16 NOVINTEC 31844 Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC 30-09-2011 16 NOVINTEC 31844 Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC 30-09-2011 16 NOVINTEC 31844 Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC 30-09-2011 16 NOVINTEC 31844 Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC 30-09-2011 16 NOVINTEC 31844 Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC 30-09-2011 16 NOVINTEC 31844 Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC 30-09-2011 16 NOVINTEC 31844 Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC 30-09-2011 16 NOVINTEC 31844 Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC 30-09-2011 16 NOVINTEC 31844 Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC 30-09-2011 16 NOVINTEC 31844 Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC 30-09-2011 16 ENGINEERING DATA 32413 2009 développement d'une cellule d'usinage avec stations de bridage SI DISDI 23-12-2011 16 ENGINEERING DATA 32413 2009 développement d'une cellule d'usinage avec stations de bridage expert comptable 26-10-2011 16 ENGINEERING DATA 32413 2009 développement d'une cellule d'usinage avec stations de bridage expert comptable 26-10-2011 16 ENGINEERING DATA 32413 2009 développement d'une cellule d'usinage avec stations de bridage expert comptable 26-10-2011 16 ENGINEERING DATA 32413 2009 développement d'une cellule d'usinage avec stations de bridage expert comptable 26-10-2011 16 ENGINEERING DATA 32413 2009 développement d'une cellule d'usinage avec stations de bridage SI DISDI 26-10-2011 195
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération Emetteurs (4) Date d'acquittement de la facture 16 ENGINEERING DATA 32413 2009 développement d'une cellule d'usinage avec stations de bridage expert comptable 26-10-2011 16 ENGINEERING DATA 32413 2009 développement d'une cellule d'usinage avec stations de bridage 16 ENGINEERING DATA 32413 2009 développement d'une cellule d'usinage avec stations de bridage 16 ENGINEERING DATA 32413 2009 développement d'une cellule d'usinage avec stations de bridage 16 SARL ECO-MULCH 32633 16 SARL ECO-MULCH 32633 16 SARL ECO-MULCH 32633 2009 - développement et industrialisation du Glyph-O-Mulch : outil de travail du sol 2009 - développement et industrialisation du Glyph-O-Mulch : outil de travail du sol 2009 - développement et industrialisation du Glyph-O-Mulch : outil de travail du sol ENGINEERING DATA ENGINEERING DATA ENGINEERING DATA 30-04-2011 30-04-2011 30-04-2011 expert comptable 04-04-2011 expert comptable 04-04-2011 expert comptable 04-04-2011 16 BOUGAULT SAS 32664 2009 - innovation organisationnelle : création d'un atelier communicant BOUGAULT 09-07-2011 16 BOUGAULT SAS 32664 2009 - innovation organisationnelle : création d'un atelier communicant BOUGAULT 09-07-2011 16 BOUGAULT SAS 32664 2009 - innovation organisationnelle : création d'un atelier communicant BOUGAULT 09-07-2011 16 BOUGAULT SAS 32664 2009 - innovation organisationnelle : création d'un atelier communicant BOUGAULT 09-07-2011 16 BOUGAULT SAS 32664 2009 - innovation organisationnelle : création d'un atelier communicant BOUGAULT 09-07-2011 16 BOUGAULT SAS 32664 2009 - innovation organisationnelle : création d'un atelier communicant BOUGAULT 09-07-2011 16 MEDIPREMA 32775 Développement d'un lit d'accouchement 16 MEDIPREMA 32775 Développement d'un lit d'accouchement 16 MEDIPREMA 32775 Développement d'un lit d'accouchement Commissaire aux comptes Commissaire aux comptes Commissaire aux comptes 13-04-2011 13-04-2011 13-04-2011 16 LYTESS 32840 2009 - ouverture d'une filiale commerciale en Asie LYTESS 25-05-2011 16 LYTESS 32840 2009 - ouverture d'une filiale commerciale en Asie LYTESS 25-05-2011 16 LYTESS 32840 2009 - ouverture d'une filiale commerciale en Asie LYTESS 25-05-2011 16 LYTESS 32840 2009 - ouverture d'une filiale commerciale en Asie LYTESS 25-05-2011 196
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération Emetteurs (4) Date d'acquittement de la facture 16 LYTESS 32840 2009 - ouverture d'une filiale commerciale en Asie LYTESS 25-05-2011 16 LYTESS 32840 2009 - ouverture d'une filiale commerciale en Asie LYTESS 25-05-2011 16 LYTESS 32840 2009 - ouverture d'une filiale commerciale en Asie LYTESS 25-05-2011 16 LYTESS 32840 2009 - ouverture d'une filiale commerciale en Asie LYTESS 25-05-2011 16 LYTESS 32840 2009 - ouverture d'une filiale commerciale en Asie LYTESS 25-05-2011 16 SANITEC 33538 2009 - Sani Module Systeme S.M.S. Divers 15-06-2011 16 SANITEC 33538 2009 - Sani Module Systeme S.M.S. Divers 15-06-2011 16 SANITEC 33538 2009 - Sani Module Systeme S.M.S. Divers 15-06-2011 16 SANITEC 33538 2009 - Sani Module Systeme S.M.S. SANITEC 31-05-2011 16 SANITEC 33538 2009 - Sani Module Systeme S.M.S. SANITEC 31-05-2011 16 SANITEC 33538 2009 - Sani Module Systeme S.M.S. SANITEC 31-05-2011 16 SANITEC 33538 2009 - Sani Module Systeme S.M.S. SANITEC 31-05-2011 16 SANITEC 33538 2009 - Sani Module Systeme S.M.S. Divers 15-06-2011 16 MAQUET SA 33635 2009-AMBIENT LIGHT - solution d'éclairage d'ambiance de bloc opératoire MAQUET SA 28-02-2011 16 SODIFRA AGENCEMENT SARL 33743 2010 - CORIAN SODIFRA 29-03-2011 16 SODIFRA AGENCEMENT SARL 33743 2010 - CORIAN SODIFRA 29-03-2011 16 SODIFRA AGENCEMENT SARL 33743 2010 - CORIAN SODIFRA 29-03-2011 16 SODIFRA AGENCEMENT SARL 33743 2010 - CORIAN SODIFRA 09-05-2011 16 SOTIRA AUTOMOTIVE 33947 2010 - SMC allégé Divers 04-07-2011 16 SOTIRA AUTOMOTIVE 33947 2010 - SMC allégé Divers 04-07-2011 197
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage 16 SENIOR AEROSPACE ERMETO 33968 2010 - Canalisations et bagues sertissage 16 SENIOR AEROSPACE ERMETO 33968 2010 - Canalisations et bagues sertissage 16 SENIOR AEROSPACE ERMETO 33968 2010 - Canalisations et bagues sertissage 16 SENIOR AEROSPACE ERMETO 33968 2010 - Canalisations et bagues sertissage 16 SENIOR AEROSPACE ERMETO 33968 2010 - Canalisations et bagues sertissage 16 SENIOR AEROSPACE ERMETO 33968 2010 - Canalisations et bagues sertissage Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) SENIOR ERMETO SENIOR ERMETO SENIOR ERMETO SENIOR ERMETO SENIOR ERMETO SENIOR ERMETO Date d'acquittement de la facture 16-03-2011 16-03-2011 16-03-2011 12-08-2011 12-08-2011 12-08-2011 16 NUM'AXES 34162 collier innovant de localisation pour chiens NUM'AXES 23-03-2011 16 NUM'AXES 34162 collier innovant de localisation pour chiens NUM'AXES 07-03-2011 16 VERLINDE 34621 2010-projet HOISTEO Divers 11-03-2011 16 VERLINDE 34621 2010-projet HOISTEO Divers 11-03-2011 16 VERLINDE 34621 2010-projet HOISTEO VERLINDE 11-03-2011 16 VERLINDE 34621 2010-projet HOISTEO VERLINDE 11-03-2011 16 MEDIPREMA 34972 2010 - Projet ITHERM MEDIPREMA 24-10-2011 16 MEDIPREMA 34972 2010 - Projet ITHERM MEDIPREMA 24-10-2011 16 IMPRISAC 35060 2010 - Projet JADE IMPRISAC 29-09-2011 16 IMPRISAC 35060 2010 - Projet JADE IMPRISAC 29-09-2011 16 IMPRISAC 35060 2010 - Projet JADE IMPRISAC 29-09-2011 16 Etablissements YVON BOYER 35214 2010-mise au point d'un process usinage d'ultraprécision Yvon BOYER 30-09-2011 16 Etablissements YVON BOYER 35214 2010-mise au point d'un process usinage d'ultraprécision Yvon BOYER 30-09-2011 16 Etablissements YVON BOYER 35214 2010-mise au point d'un process usinage d'ultraprécision Yvon BOYER 30-09-2011 198
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Date d'acquittement de la facture 16 Etablissements YVON BOYER 35214 2010-mise au point d'un process usinage d'ultraprécision Yvon BOYER 31-08-2011 16 Etablissements YVON BOYER 35214 2010-mise au point d'un process usinage d'ultraprécision Yvon BOYER 30-09-2011 16 ATELIER DE MECANIQUE JEAN LASSERRE 35392 2011 - Investissement dans une machine de découpe par jet d'eau innovante PTV 20-06-2011 17 SA HLM La Roseraie 33460 17 SA HLM La Roseraie 33460 17 SA HLM La Roseraie 33460 17 SA HLM La Roseraie 33460 17 SA HLM La Roseraie 33460 17 SA HLM La Roseraie 33460 17 SA HLM La Roseraie 33460 17 SA HLM La Roseraie 33460 17 SA HLM La Roseraie 33460 17 SA HLM La Roseraie 33460 17 SA HLM La Roseraie 33460 17 SA HLM La Roseraie 33460 Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) SMABTP 07-11-2011 Bureau Véritas 04-05-2011 Thermi Clim 19-01-2011 Cabinet Fritz 20-01-2011 Architecture 3A 20-01-2011 FORCLUM 17-05-2011 FORCLUM 20-04-2011 FORCLUM 16-03-2011 FORCLUM 15-02-2011 LORILLARD 06-01-2011 ISOREX 17-10-2011 ISOREX 18-01-2011 17 VAL TOURAINE HABITAT 33548 Réhabilitation de 48 logements collectifs Canal 4 à Bourgueil (37) DORDOIGNE 09-03-2011 17 VAL TOURAINE HABITAT 33548 Réhabilitation de 48 logements collectifs Canal 4 à Bourgueil (37) THDM 26-04-2011 17 VAL TOURAINE HABITAT 33548 Réhabilitation de 48 logements collectifs Canal 4 à Bourgueil (37) PAGEARD 26-04-2011 17 VAL TOURAINE HABITAT 33548 Réhabilitation de 48 logements collectifs Canal 4 à Bourgueil (37) ROULLIAUD 14-04-2011 17 VAL TOURAINE HABITAT 33548 Réhabilitation de 48 logements collectifs Canal 4 à Bourgueil (37) SAVELYS 06-05-2011 199
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) 17 VAL TOURAINE HABITAT 33548 Réhabilitation de 48 logements collectifs Canal 4 à Bourgueil (37) LESTABLE MOLUSSON Date d'acquittement de la facture 22-03-2011 17 OPAC DE TOURS 33656 Réhabilitation de 72 logements - Résidence Voltaire à Tours (37) Divers 29-04-2011 17 OPAC DE TOURS 33656 Réhabilitation de 72 logements - Résidence Voltaire à Tours (37) QUALICONSULT 22-02-2011 17 OPAC DE TOURS 33656 Réhabilitation de 72 logements - Résidence Voltaire à Tours (37) BRUNET 15-03-2011 17 OPAC DE TOURS 33656 Réhabilitation de 72 logements - Résidence Voltaire à Tours (37) atelier technique fluides 15-03-2011 17 OPAC DE TOURS 33656 Réhabilitation de 72 logements - Résidence Voltaire à Tours (37) Divers 04-02-2011 17 OPAC DE TOURS 33656 Réhabilitation de 72 logements - Résidence Voltaire à Tours (37) SDS HYGEBAT 11-04-2011 17 OPAC DE TOURS 33656 Réhabilitation de 72 logements - Résidence Voltaire à Tours (37) LOISEAU 09-05-2011 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE (HAMOVAL) HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE (HAMOVAL) HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE (HAMOVAL) HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE (HAMOVAL) HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE (HAMOVAL) HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE (HAMOVAL) HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE (HAMOVAL) HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE (HAMOVAL) HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE (HAMOVAL) HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE (HAMOVAL) USH Centre, Union Sociale pour l'habitat de la Région Centre 33673 33673 33673 33673 33673 Rénovation des immeubles 1-2-3 Trousse Barrière - Groupe immobilier 0048 à Briare (45) Rénovation des immeubles 1-2-3 Trousse Barrière - Groupe immobilier 0048 à Briare (45) Rénovation des immeubles 1-2-3 Trousse Barrière - Groupe immobilier 0048 à Briare (45) Rénovation des immeubles 1-2-3 Trousse Barrière - Groupe immobilier 0048 à Briare (45) Rénovation des immeubles 1-2-3 Trousse Barrière - Groupe immobilier 0048 à Briare (45) CAMEGA 07-02-2011 ROGGIANI 07-02-2011 TAVERNIER 07-02-2011 PREFABRICATI ON GATINAISE 07-02-2011 Divers 06-01-2011 33674 Résidence des Tilleuls à Bellegarde - Groupe immobilier 0026 ECOBAT 05-03-2011 APAVE - 33674 Résidence des Tilleuls à Bellegarde - Groupe immobilier 0026 CERQUAL 31-12-2011 PATRIMOINE 33674 Résidence des Tilleuls à Bellegarde - Groupe immobilier 0026 LEPAGE 05-06-2011 33674 Résidence des Tilleuls à Bellegarde - Groupe immobilier 0026 LES ZELLES 10-06-2011 33674 Résidence des Tilleuls à Bellegarde - Groupe immobilier 0026 33790 Etude sur l'état des lieux des performances énergétiques du parc de logement social en région Centre PREFABRICATI ON GATINAISE 05-06-2011 energies demain 25-01-2011 17 SARL VICMAN ENERGIE 34201 Installation d'une unité de méthanisation à la BAZOCHE-GOUET (28) agrikomp 22-02-2011 200
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage 17 SARL VICMAN ENERGIE 34201 Installation d'une unité de méthanisation à la BAZOCHE-GOUET (28) 17 COMMUNE DE PERNAY 34583 17 COMMUNE DE PERNAY 34583 17 COMMUNE DE PERNAY 34583 17 COMMUNE DE PERNAY 34583 17 COMMUNE DE PERNAY 34583 17 COMMUNE DE PERNAY 34583 17 COMMUNE DE PERNAY 34583 17 COMMUNE DE PERNAY 34583 17 COMMUNE DE PERNAY 34583 17 COMMUNE DE PERNAY 34583 17 COMMUNE DE PERNAY 34583 17 COMMUNE DE PERNAY 34583 17 COMMUNE DE PERNAY 34583 17 COMMUNE DE PERNAY 34583 Libellé de l'opération (et numéro Présage) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Emetteurs (4) PERCHE MATERIAUX Date d'acquittement de la facture 07-03-2011 HACSE 12-04-2011 EFA 22-03-2011 Franck Semard 12-04-2011 Divers 01-06-2011 mairie de Pernay 10-01-2011 CAW3T 12-05-2011 Boussiquet 15-02-2011 Batec 11-02-2011 Bureau Véritas 11-04-2011 Boussiquet 12-04-2011 Mickael Moreau 11-04-2011 PSI 07-02-2011 Leloup 15-02-2011 Remy et Lebert 07-03-2011 17 GAEC DE VAUTOURNON 34732 création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) MOULE EPAGRI 01-02-2011 17 GAEC DE VAUTOURNON 34732 création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) MELIN 03-01-2011 17 GAEC DE VAUTOURNON 34732 création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) MOULE EPAGRI 03-01-2011 17 GAEC DE VAUTOURNON 34732 création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) BRICOMARCHE 07-03-2011 17 GAEC DE VAUTOURNON 34732 création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) agrikomp 08-03-2011 201
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Date d'acquittement de la facture 17 GAEC DE VAUTOURNON 34732 création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) BRICOMARCHE 01-02-2011 17 GAEC DE VAUTOURNON 34732 création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) COBATRI 31-01-2011 17 GAEC DE VAUTOURNON 34732 création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) rexel 31-01-2011 17 GAEC DE VAUTOURNON 34732 création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) MOULE EPAGRI 31-05-2011 17 GAEC DE VAUTOURNON 34732 création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) transterrassement 14-06-2011 17 GAEC DE VAUTOURNON 34732 création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) transterrassement 14-06-2011 17 GAEC DE VAUTOURNON 34732 création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) agrikomp 05-04-2011 17 GAEC DE VAUTOURNON 34732 création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) 17 Conseil régional de l'ordre des architectes du Centre 34766 17 Conseil régional de l'ordre des architectes du Centre 34766 17 Conseil régional de l'ordre des architectes du Centre 34766 Aménagement des locaux du conseil régional de l'ordre des Architectes du Centre et de la Maison de l'architecture du Centre (45) Aménagement des locaux du conseil régional de l'ordre des Architectes du Centre et de la Maison de l'architecture du Centre (45) Aménagement des locaux du conseil régional de l'ordre des Architectes du Centre et de la Maison de l'architecture du Centre (45) CHAUSSON MATERIAUX 07-03-2011 BERNARDI 21-01-2011 INEO 26-01-2011 JPE POLYBAT 26-01-2011 17 Association BIO SOLIDAIRE 34862 Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) Ent. Pajon 10-03-2011 17 Association BIO SOLIDAIRE 34862 Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) Lasnier SAS 26-01-2011 17 Association BIO SOLIDAIRE 34862 Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) LASNIER 10-03-2011 17 Association BIO SOLIDAIRE 34862 Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) LASNIER 12-05-2011 17 Association BIO SOLIDAIRE 34862 Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) LASNIER 07-06-2011 17 Association BIO SOLIDAIRE 34862 Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) LASNIER 19-07-2011 17 Association BIO SOLIDAIRE 34862 Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) PAJON 12-05-2011 17 Association BIO SOLIDAIRE 34862 Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) SOPREMA 07-06-2011 17 Association BIO SOLIDAIRE 34862 Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) SPL 12-05-2011 202
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Date d'acquittement de la facture 17 Association BIO SOLIDAIRE 34862 Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) SPL 07-06-2011 17 Association BIO SOLIDAIRE 34862 Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) SPL 19-07-2011 17 Association BIO SOLIDAIRE 34862 Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) ABBR 12-05-2011 17 Association BIO SOLIDAIRE 34862 Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) ABBR 19-07-2011 17 Association BIO SOLIDAIRE 34862 Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) Ets Leze 20-07-2011 17 Association BIO SOLIDAIRE 34862 Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) Ets Leze 20-07-2011 17 Association BIO SOLIDAIRE 34862 Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) Radlé 19-07-2011 17 Association BIO SOLIDAIRE 34862 Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) Le Prieuré Végétal 19-07-2011 OFFICE Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- 17 GAEC DE VAUTOURNON 34927 DEPARTEMETA 20-05-2011 Rivière (36) L ANIMATION Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- 17 GAEC DE VAUTOURNON 34927 DALUZEAU 06-05-2011 Rivière (36) 17 GAEC DE VAUTOURNON 34927 Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- Rivière (36) DALUZEAU 06-05-2011 17 GAEC DE VAUTOURNON 34927 Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- Rivière (36) La poste 28-03-2011 17 GAEC DE VAUTOURNON 34927 Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- LA Rivière (36) RENAISSANCE 01-06-2011 17 GAEC DE VAUTOURNON 34927 Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- Rivière (36) STAPLES JPG 07-02-2011 17 GAEC DE VAUTOURNON 34927 Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- TONER Rivière (36) SERVICES 12-07-2011 17 GAEC DE VAUTOURNON 34927 Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- Rivière (36) LECLERC 18-04-2011 17 GAEC DE VAUTOURNON 34927 17 GAEC DE VAUTOURNON 34927 17 GAEC DE VAUTOURNON 34927 17 GAEC DE VAUTOURNON 34927 Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- Rivière (36) Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- Rivière (36) Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- Rivière (36) Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- Rivière (36) 203 MAISON DE LA PRESSE GAEC DE VAUTOURNON GAEC DE VAUTOURNON LA RENAISSANCE 24-03-2011 02-05-2011 03-10-2011 01-06-2011
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage 17 GAEC DE VAUTOURNON 34927 17 Société Nouvelle TESTARD 35034 17 Société Nouvelle TESTARD 35034 17 Société Nouvelle TESTARD 35034 17 SAS BIO ENERGIE TOURAINE 35129 17 SAS BIO ENERGIE TOURAINE 35129 17 SAS BIO ENERGIE TOURAINE 35129 17 SAS BIO ENERGIE TOURAINE 35129 17 SAS BIO ENERGIE TOURAINE 35129 17 SAS BIO ENERGIE TOURAINE 35129 17 SAS BIO ENERGIE TOURAINE 35129 17 SAS BIO ENERGIE TOURAINE 35129 17 SAS BIO ENERGIE TOURAINE 35129 17 SAS BIO ENERGIE TOURAINE 35129 17 SAS BIO ENERGIE TOURAINE 35129 17 SAS BIO ENERGIE TOURAINE 35129 17 SAS BIO ENERGIE TOURAINE 35129 17 SAS BIO ENERGIE TOURAINE 35129 Libellé de l'opération (et numéro Présage) Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- Rivière (36) Animation du démonstrateur du bâtiment solaire illustrant l'efficacité de divers équipements de maîtrise d'énergie à Villebarou (41) Animation du démonstrateur du bâtiment solaire illustrant l'efficacité de divers équipements de maîtrise d'énergie à Villebarou (41) Animation du démonstrateur du bâtiment solaire illustrant l'efficacité de divers équipements de maîtrise d'énergie à Villebarou (41) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) 17 LOGEMLOIRET 35149 Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs 17 LOGEMLOIRET 35149 Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs 204 Emetteurs (4) LA RENAISSANCE 01-06-2011 LUCIENDO 13-01-2011 A COM 07-03-2011 AAZ 03-02-2011 PLANET BIOGAZ 09-05-2011 GLS 09-05-2011 AKP 31-08-2011 MENARD 26-09-2011 CHAIGNEAU 01-08-2011 LAFARGE 16-06-2011 CHAIGNEAU 11-08-2011 POINT P 17-05-2011 PLANET BIOGAZ 31-08-2011 POINT P 30-09-2011 PLANET BIOGAZ 30-09-2011 TWIN TEC 30-09-2011 FRANS BONHOMME 30-09-2011 LAFARGE 19-09-2011 AB ARCHITECTURE CERQUAL PATRIMOINE Date d'acquittement de la facture 28-11-2011 25-07-2011
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Date d'acquittement de la facture 17 LOGEMLOIRET 35149 Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs QUALICONSULT 07-11-2011 17 LOGEMLOIRET 35149 Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs SOCOTEC 29-09-2011 17 LOGEMLOIRET 35149 Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs 17 LOGEMLOIRET 35149 Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs BET JM GRIMOIN PC CONSULTANT 28-11-2011 14-02-2011 17 LOGEMLOIRET 35149 Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs MALARD 28-11-2011 17 LOGEMLOIRET 35149 Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs FORCLUM 28-11-2011 17 LOGEMLOIRET 35149 Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs FORCLUM 28-11-2011 17 LOGEMLOIRET 35149 Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs ROGGIANI 22-09-2011 17 LOGEMLOIRET 35149 Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs DELARUE 29-09-2011 17 LOGEMLOIRET 35149 Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs COGECEM 28-11-2011 17 LOGEMLOIRET 35149 Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs BERNARDI 28-11-2011 17 LOGEMLOIRET 35149 Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs ISOLBA41 28-11-2011 17 LOGEMLOIRET 35149 Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs PROUST 28-11-2011 17 Gâtinais Biogaz SAS 35356 17 Gâtinais Biogaz SAS 35356 17 Gâtinais Biogaz SAS 35356 17 Gâtinais Biogaz SAS 35356 17 Gâtinais Biogaz SAS 35356 17 Gâtinais Biogaz SAS 35356 17 Gâtinais Biogaz SAS 35356 Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) 205 véritas 27-09-2011 EXEAU TP 25-10-2011 INEO 06-10-2011 erdf 26-08-2011 erdf 20-07-2011 saur 10-11-2011 Naskeo 05-11-2011
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage 17 Gâtinais Biogaz SAS 35356 17 Gâtinais Biogaz SAS 35356 17 Gâtinais Biogaz SAS 35356 17 Gâtinais Biogaz SAS 35356 17 Gâtinais Biogaz SAS 35356 17 Gâtinais Biogaz SAS 35356 17 Gâtinais Biogaz SAS 35356 17 OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais 35429 17 LOGEMLOIRET 35466 17 LOGEMLOIRET 35466 17 LOGEMLOIRET 35466 17 LOGEMLOIRET 35466 17 LOGEMLOIRET 35466 17 LOGEMLOIRET 35466 17 LOGEMLOIRET 35466 17 LOGEMLOIRET 35466 17 LOGEMLOIRET 35466 17 LOGEMLOIRET 35466 17 LOGEMLOIRET 35466 17 LOGEMLOIRET 35466 Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Grand projet de Ville d'orléans La Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis 16 rue de Cracovie à Orléans (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) 206 Naskeo 06-09-2011 Naskeo 19-07-2011 Naskeo 31-03-2011 Notaire 11-05-2011 Pro2 02-12-2011 véritas 30-11-2011 véritas 30-11-2011 HYGEBAT 13-07-2011 SOCOTEC 30-05-2011 BHPR 08-12-2011 CERQUAL 31-03-2011 JEKKI 13-01-2011 PC CONSULTANT Date d'acquittement de la facture 17-02-2011 QUALICONSULT 27-10-2011 LEPAGE 12-09-2011 GALLIER 08-12-2011 ODION 08-12-2011 SETSA TURCRY 08-12-2011 RIDORET 08-12-2011 ISOVAL 08-12-2011
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage 17 LOGEMLOIRET 35466 17 OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais 35500 17 OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais 35500 17 OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais 35500 17 OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais 35500 17 OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais 35500 17 OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais 35500 17 OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais 35500 17 OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais 35500 17 OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais 35500 17 OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais 35500 17 OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais 35500 17 OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais 35500 17 OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais 35500 17 OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais 35500 Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis 11-13 rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis 11-13 rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis 11-13 rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis 11-13 rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis 11-13 rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis 11-13 rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis 11-13 rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis 11-13 rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis 11-13 rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis 11-13 rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis 11-13 rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis 11-13 rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis 11-13 rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis 11-13 rue de Cracovie à Orléans (45) Date d'acquittement de la facture EURL LEJEUNE 08-12-2011 GALLIER 19-08-2011 GALLIER 13-07-2011 GALLIER 16-06-2011 GALLIER 13-05-2011 GALLIER 18-03-2011 GALLIER 04-02-2011 AVIPUR 28-01-2011 DELEUZE 10-03-2011 GAVET 10-03-2011 ROGGIANI 01-09-2011 ROGGIANI 30-06-2011 SOGEP 10-03-2011 ROGGIANI 10-06-2011 ROGGIANI 06-05-2011 22 Conseil Général d'eure-et-loir 32636 Opération de résorption de zones blanches haut débit France télécom 25-02-2011 22 Conseil Général d'eure-et-loir 32636 Opération de résorption de zones blanches haut débit France télécom 25-02-2011 22 GIP RECIA 32728 22 GIP RECIA 32728 22 GIP RECIA 32728 Accompagnement de la mise en oeuvre du dispositif espaces publics numériques(epn) en Région Centre Accompagnement de la mise en oeuvre du dispositif espaces publics numériques(epn) en Région Centre Accompagnement de la mise en oeuvre du dispositif espaces publics numériques(epn) en Région Centre 207 BOAMP 24-05-2011 Tomate 13-07-2011 Tomate 13-07-2011
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage 22 GIP RECIA 32728 22 GIP RECIA 32728 Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Accompagnement de la mise en oeuvre du dispositif espaces publics numériques(epn) en Région Centre Accompagnement de la mise en oeuvre du dispositif espaces publics numériques(epn) en Région Centre Date d'acquittement de la facture gip recia 20-06-2011 gip recia 30-06-2011 22 Syndicat Départemental d'energies de l'indre 32876 Numérisation du plan cadastral de l'ensemble du territoire départemental imagis 29-07-2011 22 CONSEIL GENERAL D'INDRE-ET-LOIRE 33320 Déploiement d'un service de raccordement à l'internet Haut Débit sur 66 communes du Département d'indre-et-loire R'LAN 09-11-2011 22 CONSEIL GENERAL D'INDRE-ET-LOIRE 33320 Déploiement d'un service de raccordement à l'internet Haut Débit sur 66 communes du Département d'indre-et-loire R'LAN 25-07-2011 22 CONSEIL GENERAL D'INDRE-ET-LOIRE 33320 Déploiement d'un service de raccordement à l'internet Haut Débit sur 66 communes du Département d'indre-et-loire R'LAN 10-03-2011 22 Conseil Général du Cher 33368 Internet et téléphonie sur IP pour tous - Résorption des zones blanches cher haut débit 10-11-2011 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER 33369 Complément à la desserte en haut débit du Département du Loir et Cher par la réalisation d'infrastructures passives de type NRAZO (2ème phase) FT 22-04-2011 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER 33369 Complément à la desserte en haut débit du Département du Loir et Cher par la réalisation d'infrastructures passives de type NRAZO (2ème phase) FT 29-09-2011 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER 33369 Complément à la desserte en haut débit du Département du Loir et Cher par la réalisation d'infrastructures passives de type NRAZO (2ème phase) erdf 13-01-2011 22 Conseil Général d'eure-et-loir 33373 Projet innovant de mise en réseau intégré de la Bibliothèque départementale d'eure et Loir, du Conservatoire du COMPA, des Archives et des bibliothèques communales et intercommunales et de développement de CG 28 30-11-2011 services en ligne à destination des habitant 22 Communauté de Communes du Val Drouette 33400 Résorption des zones blanches en haut débit sur le territoire de la Communauté de communes du Val drouette AXIMUM 06-06-2011 22 Communauté de Communes du Val Drouette 33400 Résorption des zones blanches en haut débit sur le territoire de la Communauté de communes du Val drouette AXIMUM 04-08-2011 22 Communauté de Communes du Val Drouette 33400 Résorption des zones blanches en haut débit sur le territoire de la Communauté de communes du Val drouette TOPO 22-02-2011 22 Communauté de Communes du Val Drouette 33400 Résorption des zones blanches en haut débit sur le territoire de la Communauté de communes du Val drouette FORCLUM 02-03-2011 22 Communauté de Communes du Val Drouette 33400 Résorption des zones blanches en haut débit sur le territoire de la Communauté de communes du Val drouette erdf 26-07-2011 22 Communauté de Communes du Val Drouette 33400 Résorption des zones blanches en haut débit sur le territoire de la Communauté de communes du Val drouette regies 22-09-2011 22 Communauté de Communes du Val Drouette 33400 Résorption des zones blanches en haut débit sur le territoire de la Communauté de communes du Val drouette regies 22-09-2011 22 Communauté de Communes du Val Drouette 33400 Résorption des zones blanches en haut débit sur le territoire de la Communauté de communes du Val drouette regies 22-09-2011 22 Dreux agglomération 33409 Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise erdf 11-01-2011 208
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Date d'acquittement de la facture 22 Dreux agglomération 33409 Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise QOS 11-01-2011 22 Dreux agglomération 33409 Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise FORTEAU 14-03-2011 22 Dreux agglomération 33409 Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise erdf 21-01-2011 22 Dreux agglomération 33409 Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise EUROVIA 14-03-2011 22 Dreux agglomération 33409 Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise EUROVIA 24-03-2011 22 Dreux agglomération 33409 Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise SOCOTEC 06-04-2011 22 Dreux agglomération 33409 Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise PROSYSTEL 11-05-2011 22 Dreux agglomération 33409 Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise erdf 06-04-2011 22 Dreux agglomération 33409 Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise WARE 19-05-2011 22 Dreux agglomération 33409 Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise QOS 31-05-2011 22 Dreux agglomération 33409 Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise QOS 08-09-2011 22 Communauté de communes les Villages du Drouais 33903 22 Communauté de communes les Villages du Drouais 33903 22 Communauté de communes les Villages du Drouais 33903 22 Dreux agglomération 34200 22 Dreux agglomération 34200 22 GIP RECIA 34255 22 GIP RECIA 34255 22 GIP RECIA 34255 22 GIP RECIA 34255 Déploiement de solutions de résorption des zones blanches en haut débit sur la CDC des Villages du Drouais (28) Déploiement de solutions de résorption des zones blanches en haut débit sur la CDC des Villages du Drouais (28) Déploiement de solutions de résorption des zones blanches en haut débit sur la CDC des Villages du Drouais (28) Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un réseau d'initiative publique optique très haut débit Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un réseau d'initiative publique optique très haut débit Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase 209 régi.es 30-05-2011 régi.es 30-05-2011 FORCLUM 25-03-2011 SEBAN ET ASSOCIES 10-05-2011 TACTIS 31-05-2011 ARES 26-01-2011 SOPRA GROUP 31-01-2011 gip recia 13-07-2011 JO 08-02-2011
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage 22 GIP RECIA 34255 22 GIP RECIA 34255 22 GIP RECIA 34255 22 GIP RECIA 34255 22 GIP RECIA 34255 22 GIP RECIA 34255 22 GIP RECIA 34255 Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase ESUP +GANDI 19-06-2011 LOGILAB 13-07-2011 GFI INFORMATIQUE Date d'acquittement de la facture 23-06-2011 ARES 21-02-2011 SOPRA GROUP 13-07-2011 gip recia 30-06-2011 gip recia 30-06-2011 22 GIP RECIA 34257 Plateforme régionale d'hébergement phase 2 Inovagora 13-07-2011 22 GIP RECIA 34257 Plateforme régionale d'hébergement phase 2 gip recia 30-06-2011 22 CONSEIL GENERAL DE L'INDRE 34704 22 CONSEIL GENERAL DE L'INDRE 34704 Programme de résorption des zones blanches de téléphonie mobile dans l'indre (36) Programme de résorption des zones blanches de téléphonie mobile dans l'indre (36) sier 03-02-2011 elan 24-03-2011 22 Foyer d'accueil Chartrain 34924 Espace Public Numérique Arobase à CHARTRES (28) Dactyl Buro 24-04-2011 22 Foyer d'accueil Chartrain 34924 Espace Public Numérique Arobase à CHARTRES (28) ERI CONCEPT 31-01-2011 22 Foyer d'accueil Chartrain 34924 Espace Public Numérique Arobase à CHARTRES (28) ERI CONCEPT 31-01-2011 22 Mission Locale de l'orléanais 35164 EPN de la Mission Locale de l'orléanais (45) PROMOSOFT 06-05-2011 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER 35233 Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) SIDELC 06-07-2011 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER 35233 Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) erdf 18-04-2011 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER 35233 Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) SCP MARY 17-05-2011 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER 35233 Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) SCP MARY 02-08-2011 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER 35233 Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) SCP MARY 25-02-2011 210
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Date d'acquittement de la facture 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER 35233 Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) SCP MARY 02-08-2011 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER 35233 Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) SCP MARY 02-03-2011 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER 35233 Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) geoplus 10-01-2011 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER 35233 Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) SIDELC 06-07-2011 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER 35233 Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) erdf 23-02-2011 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER 35233 Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) erdf 24-10-2011 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER 35233 Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) erdf 24-03-2011 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER 35233 Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) SIDELC 01-07-2011 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER 35233 Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) erdf 24-03-2011 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER 35233 Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) BRISSAUD 06-09-2011 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER 35233 Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) OUZILLEAU 20-06-2011 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER 35233 Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) 3 VALS AME 23-05-2011 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER 35233 Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) 3 VALS AME 07-04-2011 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER 35233 Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) 3 VALS AME 02-08-2011 Dépenses justifiées par les bénéficiaires 211
II - AU TITRE DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE (5) Montant des recettes Dépenses d'assistance technique justifiées par l'organisme intermédiaire (6) Date acquit. (1) Montant Prog Emetteurs (4) facture 74778 85 684,03 8019 Conseil Régional Montant TOTAL 85 684,03 (1) A détailler conformément au plan de comptes (2) La collectivité gestionnaire peut être bénéficiaire des fonds lorsqu'elle est maître d'ouvrage, Hors dépenses d'assistance technique (4) Les justificatifs aux dépenses peuvent provenir de plusieurs émetteurs pour la même opération. (5) Dans ce cas, la collectivité gestionnaire est bénéficiaire des fonds (6) Les informations sont extraites de PRESAGE au 09/02/2012 212
IV - ANNEXES EMPLOIS DES CREDITS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE DE LA SUBVENTION GLOBALE FONDS EUROPEENS RECUS ET REVERSES PAR LA COLLECTIVITE GESTIONNAIRE Libellé du fonds européen géré : FSE (Programme 2007/2013) I - AU TITRES DES MESURES GEREES SOUS FORME DE SUBVENTIONS GLOBALES RECETTES - Titre émis en 2011 Mesure 112 Mesure 121 Mesure 123 Mesure 124 Mesure 131 Mesure 221 Mesure 222 Mesure 311 Mesure 424 Mesure 431 Mesure 433 Total (1) Montant 74771 97 529,14 74771 1 557 086,96 74771 56 936,80 74771 1 592,43 74771 875 708,95 74771 1 605 622,56 74771 85 916,46 74771 206 840,41 74771 0,00 74771 59 053,26 74771 0,00 4 546 286,97 Titre de la mesure 1.1.2 Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LOIRET DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires) En cas de recouvrement de sommes indues, les faire apparaître en dépenses négatives N Présage Libellé de l'opération (1) Montant 33296 2009-GPEC POUR LES ENTREPRISES ARTISANALES 65738 4 235,95 1.1.2 Chambre de Métiers et de l'artisanat de l'indre (36) 33297 2009-GPEC POUR LES ENTREPRISES ARTISANALES 65738 7 209,32 1.1.2 Chambre de Métiers et de l'artisanat du Cher 33299 2009-GPEC POUR LES ENTREPRISES ARTISANALES 65738 4 765,86 1.1.2 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR 33300 2009-GPEC pour les entreprises artisanales 65738 18 547,07 1.1.2 Chambre de Métiers Indre et Loire 33302 2009-GPEC POUR LES ENTREPRISES ARTISANALES 65738 23 343,79 1.1.2 Association P.E.R.E.N. 34314 Maintenir et renforcer des compétences pérennes en région Centre 6574 29 838,20 1.2.1 Conseil Régional du Centre 34024 Accompagnement pour le développement des TIC dans les établissements de formation -CONSEIL REGIONAL- 2009-2010 65732 48 199,05 213
Titre de la mesure 1.2.1 Conseil Régional du Centre 34025 1.2.1 1.2.1 1.2.1 1.2.1 1.2.1 Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) A.FOR.PRO.BA. D'EURE-ET-LOIR (CFA du Bâtiment d'eure-et-loir) A.FOR.PRO.BA de l'indre (CFA du Bâtiment de l'indre) A.FOR.PRO.BA. de l'indre-et-loire (CFA du Bâtiment de l'indre-et-loire) A.FOR.PRO.BA de Loir-et-Cher (CFA du Bâtiment de Loir-et-Cher) A.FOR.PRO.BA. du Loiret (CFA du Bâtiment du Loiret) N Présage Libellé de l'opération Marché public - Programme régional de formation pour les équipes des centres de formation d'apprentis -CONSEIL REGIONAL-09-2010 (1) Montant 65732 22 275,00 34131 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 6574 62 336,79 34132 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP 36) 6574 87 874,66 34134 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP 37) 6574 105 038,21 34137 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP de Loir-et-Cher) 6574 108 623,29 34139 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP 45) 6574 156 757,07 1.2.1 Chambre de Métiers et de l'artisanat de l'indre (36) 34140 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA CMA 36) 65738 114 422,61 1.2.1 Chambre de Métiers Indre et Loire 34141 Projet d'établissement 2010 (CFA de la CM 37) 65738 120 716,36 1.2.1 Chambre de Métier et de l'artisanat de Loir et Cher (41) 34142 Projet d'établissement 2010 (CFA CMA de Loir-et-Cher) 65738 136 983,33 1.2.1 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LOIRET Association du Centre de Formation d Apprentis des 34143 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA CMA 45) 65738 72 785,58 1.2.1 Chambres de métiers, de Commerce et d'industrie 34144 Projet d'établissement 2010 (CFA CMCCI 18) 65738 117 074,23 1.2.1 du Cher CFA Interprofessionnel d'eure-et-loir 34145 Projet d'établissement 2010 (CFA CMCCI 28) 65738 120 098,18 1.2.1 CREAI Centre (Centre de Formation d'apprentis Spécialisé) 34146 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA DU CREAI) 6574 228 007,04 1.2.1 AFP de la Ville de Tours (CFA des Douets) 34147 PROJET DE CFA 2010 (CFA AFP TOURS) 6574 152 758,89 1.2.1 Conseil Régional du Centre 35440 1.2.3 1.2.3 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LOIRET 33280 33310 Marché public - Programme régional de formation pour les équipes des centres de formation d'apprentis -CONSEIL REGIONAL- 2010 2011 2009-BREVET DE MAITRISE / ENCADRANT D'ENTREPRISE ARTISANALE 2009-BREVET DE MAITRISE / ENCADRANT D'ENTREPRISE ARTISANALE 65732 22 275,00 65738 3 230,57 65738 10 075,44 1.2.3 Bâtiment Chaudronnerie Industrielle - B.C.I 35393 Qualifications Soudures suivant la norme EN287-1 6574 6 407,88 1.2.4 Mission Locale Loire Touraine 30892 2008 - VAE PRC MISSION LOCALE LOIRE TOURAINE 6574 1 592,43 1.3.1 Chambre de Métiers et de l'artisanat de l'indre (36) 32778 Parcours pédagogiques à la création / reprise d'entreprise 2009 65738 37 787,77 214
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (1) Montant 1.3.1 Chambre de Métiers Indre et Loire 32810 Parcours Pédagogique à la création / reprise d'entreprise 2009 65738 54 013,65 1.3.1 1.3.1 1.3.1 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR ASSOCIATION POUR LE DROIT A L'INITIATIVE ECONOMIQUE Chambre de Commerce et d'industrie du Cher (CCI - 18) 32819 Parcours pédagogique création / reprise d'entreprise 2009 65738 29 785,75 33264 33323 1.3.1 Chambre de Commerce et d'industrie de l'indre - 36 33325 Accompagnement et financement de projets de création de microentreprises par des personnes en situation d'exclusion. ESPACE PERMANENT DE RESSOURCES POUR LA REPRISE CREATION D'ENTREPRISE ESPACE PERMANENT DE RESSOURCES POUR LA CREATION REPRISE D'ENTREPRISE 6574 204 073,96 65738 43 646,66 65738 30 968,93 1.3.1 Pôle local d'économie solidaire 33327 Couveuse d'entreprises 2009 6574 67 796,78 1.3.1 Chambre de Commerce et d'industrie de Touraine 33330 1.3.1 Chambre de commerce et d'industrie du Loiret 33333 1.3.1 RILE TOURAINE 34931 ESPACE PERMANENT DE RESSOURCES POUR CREATION REPRISE D'ENTREPRISE - 2009 2009-ESPACE PERMANENT DE RESSOURCES POUR LA CREATION REPRISE D'ENTREPRISE 2010 - Accompagnement des entreprenneurs à l'essai hebergés par la couveuse d'activité ELEA 65738 7 182,19 65738 63 159,78 6574 19 834,45 1.3.1 Pour une Economie Solidaire 34937 Couveuse d'entreprises et d'activités 6574 56 958,97 1.3.1 Odyssée Création 35112 2.2.1 Conseil Régional du Centre 31346 2.2.1 Conseil Régional du Centre 31379 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33084 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33093 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33098 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33101 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33102 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33108 2010 - Informer, accueillir et accompagner des porteurs de projet économique en difficulté sociale dans la création de leurs activités BP JEUNESSE EDUCATION POPULAIRE SPORTS - CLUB HIPPIQUE DU CARILLON-2008 PLATEFORME REGIONALE DE FORMATION PROFESSIONNELLE - GRETA VAL DE LOIRE-2008 CCP CONDUITE CHARGEUSE PELLETEUSE R372M CAT 1 ET 4 - CENTRE DE FORMATION MALUS- 2009 TITRE PROFESSIONNEL SECRETARIAT ASSISTANT/E - PRESTA'BUREAU- 2009 PARCOURS DE QUALIFICATIONS EN CAP ALIMENTAIRE - CFA DES CMA ET CCI DU CHER - 2009 PARCOURS DE QUALIFICATIONS EN CAP CUISINE ET RESTAURANT - CFA DES CMA ET CCI DU CHER - 2009 PLATEFORME INDUSTRIELLE BACCALAUREATS PROFESSIONNELS -GRETA CHER- 2009 BTSA OPTION ANALYSE ET CONDUITE DES SYSTEMES D'EXPLOITATION - CFPPA DE BOURGES - 2009 6574 27 481,10 65732 24 862,50 65732 15 917,00 65732 19 746,00 65732 18 791,36 65732 19 929,00 65732 1 723,00 65732 49 650,90 65732 32 583,60 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33112 TITRE PROFESSIONNEL DE MACON - INFORMEL - 2009 65732 38 387,40 215
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33116 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33128 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33134 Libellé de l'opération (1) FORMATION ENERGIES RENOUVELABLES -GRETA CHARTRES- 2009 TP CONDUCTEUR DE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES SUR PORTEUR - CER FORGET - 2009 TITRE PROFESSIONNEL CONDUCTEUR DU TRANSPORT INTERURBAIN DE VOYAGEURS - CER FORGET - 2009 Montant 65732 4 462,45 65732 38 547,50 65732 25 224,00 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33135 BEPECASER - CER FORGET - 2009 65732 22 914,60 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33137 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33142 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33145 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33148 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33151 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33165 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33170 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33174 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33184 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33186 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33187 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33188 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33189 PROFESSIONNALISATION AUX METIERS DE LA PROPRETE - CISPEO - 2009 PLATEFORME DEPARTEMENTALE DE QUALIFICATION INDUSTRIELLE -GRETA INDRE ET LOIRE- 2009 FORMATIONS MODULAIRES AUX METIERS DU GENIE ELECTRIQUE -GRETA INDRE ET LOIRE- 2009 CAP PREPARATION ET REALISATION D'OUVRAGES ELECTRIQUES - GRETA VAL DE LOIRE - 2009 CAP/BEP QUALIFICATION INDIVISUALISEE -CMA INDRE ET LOIRE- 2009 TITRE PROFESSIONNEL AGENT TECHNIQUE DES VENTES EN MAGASIN -ACF- 2009 TECHNICIEN EN PHARMACIE INDUSTRIELLE TPI - GROUPE IMT - 2009 TITRE HOMOLOGUE ANALYSTE DEVELOPPEUR - CCI DE L'INDRE - 2009 CONDUITE D'UN ELEVAGE CAPRIN/TRANSFORMATION ET COMMERCIALISATION DES PRODUITS - CFPPA DE L'INDRE BREVET PROFESSIONNEL AGRICOLE TRAVAUX DE L'AGRICULTURE ET DU PAYSAGE - CFPPA DE L'INDRE TRAVAUX DE JARDINAGE ET DE BRICOLAGE A DOMICILE - CFPPA DE L'INDRE - 2009 PROFESSIONNALISAITON AUX METIERS DU BATIMENT - ASSOCIATION PRO FORMA - 2009 TITRE PROFESSIONNEL DE TECHNICIEN D'EXPLOITATION EN TRANSPORT DE MARCHANDISES - AFT-FC - 2009 65732 19 506,20 65732 23 242,62 65732 15 563,00 65732 16 744,00 65732 17 610,80 65732 26 193,00 65732 40 067,16 65732 41 943,87 65732 17 863,00 65732 30 380,00 65732 26 686,55 65732 31 085,80 65732 17 934,70 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33190 BEPECASER - ECF CENTRE OUEST ATLANTIQUE - 2009 65732 15 408,05 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33193 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33205 CAP INSTALLATEUR THERMIQUE CAP INSTALLATEUR SANITAIRE GRETA DU LOIR ET CHER- 2009 MENTION COMPLEMENTAIRE AIDE A DOMICILE - GRETA LOIRET EST - 2009 216 65732 13 549,02 65732 18 650,40
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (1) Montant 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33206 CAP MACON - GRETA LOIRET EST - 2009 65732 26 299,20 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33207 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33208 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33214 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33215 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33217 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33225 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33227 CAP AGENT D'ENTREPOSAGE ET DE MESSAGERIE - GRETA LOIRET EST - 2009 TITRE PROFESSIONNEL DE CONDUCTEUR ROUTIER INTERURBAIN DE VOYAGEURS - PROMOTRANS - 2009 BP UC TRAVAUX PAYSAGERS OU PRODUCTIONS HORTICOLES - LPHPO - 2009 TITRE PROFESSIONNEL DE TECHNICIEN SUPERIEUR EN METHODE ET EXPLOITATION - AFT-IFTIM - 2009 PLATE FORME DE FORMATION PROFESSIONNELLE QUALIFIANTE DU BATIMENT - GRETA LOIRET CENTRE - 2009 DEAVS (DIPLOME D'ETAT D'AUXILIAIRE DE VIE SOCIALE) - FORMA SANTE - 2009 EMPLOYE FAMILIAL POLYVALENT ET CERTIFICAT DE QUALIFICATION ASSISTANT DE VIE - FORMA SANTE - 2009 65732 18 311,65 65732 26 842,65 65732 33 013,39 65732 24 007,55 65732 17 854,75 65732 21 408,20 65732 25 117,50 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33230 TITRE HOMOLOGUE METREUR TOUT CORPS D'ETAT - FCMB - 2009 65732 32 489,06 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33234 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34252 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34272 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34335 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34343 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34355 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34434 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34439 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34441 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34447 BAC PROFESSIONNEL SERVICES/ COMMERCE/ COMPTABILITE/SECRETARIAT - IFP - 2009 CCP CONDUITE CHARGEUSE PELLETEUSE R372M CAT 1 ET 4 - CENTRE DE FORMATION MALUS- 2010 TITRE RNCP TECHNICIEN DES FORCES DE VENTE - CCI DU CHER - 2010 BP BUREAUTIQUE - CENTRE DE FORMATION CONTINUE JEAN- BAPTISTE DE LA SALLE - 2010 CAP EMPLOYE DE COMMERCE MULTI-SPECIALITES - FORMATION CONTINUE JEAN-BAPTISTE DE LA SALLE- 2010 CQP AGENT DE PREVENTION ET DE SURVEILLANCE DONT SST et SSIAP 1 - SERIS SECURITY - ECOLE DE SECURITE - 2010 TP AGENT TECHNIQUE DES VENTES EN MAGASIN -GRETA EURE ET LOIR- 2010 TP ATTACHE COMMERCIAL - CAMPUS DE LA CCI D'EURE-ET- LOIRE - 2010 TP VENDEUR(EUSE) SPECIALISE(E) EN MAGASIN - Campus de la CCI d'eure et Loir - 2010 TP CONSEILLER SERVICE CLIENT A DISTANCE - CCI DE L'INDRE - 2010 65732 65 668,00 65732 18 459,70 65732 23 530,00 65732 36 529,05 65732 24 363,90 65732 12 664,75 65732 11 799,56 65732 21 152,69 65732 18 702,75 65732 10 060,40 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34449 TP VENDEUR SPECIALISE EN MAGASIN - CCI DE L'INDRE - 2010 65732 22 413,80 217
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34457 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34459 Libellé de l'opération (1) Montant TP SECRETAIRE COMPTABLE - FORMATION ET DE RECHERCHE SUR L'EDUCATION PERMANENTE- 2010 CQP AGENT DE PRÉVENTION ET DE SURVEILLANCE dont SST et SSIAP1 - SERIS SECURITY - ECOLE DE SECURITE - 2010 65732 21 320,70 65732 10 052,57 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34469 TITRE PROFESSIONNEL DE MACON -ASS.FORMATION- 2010 65732 26 829,95 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34471 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34472 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34474 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34477 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34478 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34479 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34483 PROFESSIONNALISATION AUX METIERS DU BATIMENT - ASS.FORMATION- 2010 PROFESSIONNALISATION AUX METIERS DU BATIMENT - ASS.FORMATION- 2010 TITRE PROFESSIONNEL DE CONDUCTEUR DE TRANSPORT DE VOYAGEURS - Centre de formation Blanchard - 2010 TITRE PROFESSIONNEL CONDUCTEUR DU TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES SUR PORTEUR - CER Forget - 2010 TITRE PROFESSIONNEL CONDUCTEUR DU TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES SUR PORTEUR - CER Forget - 2010 TITRE PROFESSIONNEL CONDUCTEUR DU TRANSPORT INTERURBAIN DE VOYAGEURS - CER Forget - 2010 Adjoint (e) Technique Etudes et Chantiers -ASS.DE FORMATION PROFESSIONNELLE POLYTECHNIQUE DE TOURS- 2010 65732 16 418,10 65732 15 179,50 65732 15 623,95 65732 16 250,00 65732 39 077,10 65732 25 249,00 65732 34 954,50 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34484 CAP Couverture - GDP Conseil et Formation - 2010 65732 22 332,00 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34485 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34490 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34495 CAP INSTALLATEUR THERMIQUE et Energies renouvelables -GRETA INDRE ET LOIRE- 2010 TITRE PROFESSIONNEL DE MACON - Formation pour la restauration du patrimoine - 2010 Titre Professionnel de Technicien(ne) d'exploitation en transports de marchandises - AFT- FC - 2010 65732 21 054,25 65732 23 298,08 65732 24 484,90 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34496 BEPECASER - SARL SCOP ECF Centre Ouest Atlantique - 2010 65732 16 420,75 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34497 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34501 FORMATION MODULAIRE PREPARANT AUX METIERS DE LA MANUTENTION & MAGASINAGE - SARL SCOP ECF - 2010 TP VENDEUR SPECIALISE EN MAGASIN / TP ATTACHE COMMERCIAL - ARPEC TOURAINE - 2010 65732 17 805,00 65732 23 482,65 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34502 TP CONSEILLER CLIENT A DISTANCE - ARPEC TOURAINE - 2010 65732 18 117,35 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34503 TP AGENT TECHNIQUE DES VENTES EN MAGASIN - ARPEC TOURAINE - 2010 65732 22 663,55 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34505 TP VENDEUR SPECIALISE EN MAGASIN - ARPEC TOURAINE - 2010 65732 21 893,50 218
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34506 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34507 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34508 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34509 Libellé de l'opération PROFESSIONNALISATION AUX METIERS DE LA PROPRETE - CISPEO - 2010 SOUDEUR TIG INOX OU SOUDEUR MAG SUR ACIER - TRIHOM - 2010 Professionnalisation aux Métiers de la Propreté - RETRAVAILLER REGION CENTRE - 2010 PROFESSIONNALISATION AUX METIERS DE LA PROPRETE AS2 - RETRAVAILLER REGION CENTRE - 2010 (1) Montant 65732 20 216,70 65732 18 205,75 65732 16 147,30 65732 15 165,67 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34511 CQPM SOUDEUR - TRIHOM - 2010 65732 16 314,30 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34515 TP TECHNICIEN D'ASSISTANCE EN INFORMATIQUE - CEFIM - 2010 65732 16 373,60 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34518 TITRE PROFESSIONNEL CONDUCTEUR ROUTIER DE MARCHANDISES SUR PORTEUR - Auto Ecole SERREAU - 2010 65732 20 190,00 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34520 PROFESSIONNALISATION AUX METIERS DE LA PROPRETE - INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHE 65732 54 111,42 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34521 TP SECRETAIRE ASSISTANT - AFPP - 2010 65732 29 522,00 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34524 CAP FLEURISTE - JL ANXOINE FORMATION - 2010 65732 30 935,60 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34527 CONDUCTEUR ROUTIER INTERURBAIN DE VOYAGEURS - ASS.PROMOTION SOCIALE ET FORMATION PROFESSIONNELLE 65732 27 597,00 DES TRANSPORTS ROUTIERS- 2010 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34529 CONDUCTEUR ROUTIER DE MARCHANDISES - ASS.PROMOTION SOCIALE ET FORMATION PROFESSIONNELLE DES TRANSPORTS 65732 16 592,63 ROUTIERS- 2010 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34549 TITRE RNCP ASSISTANT DE COMPTABILITE ET D'ADMINISTRATION - CFC SAINT PAUL - 2010 65732 29 816,30 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34550 TP CONSEILLER SERVICE CLIENT A DISTANCE - INFREP - 2010 65732 66 981,75 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34551 Employé(e) Familial(e) Polyvalent(e) et Certificat Professionnel Assistant(e) de Vie - STRUCTURE FORMA SANTE - 2010 65732 27 886,85 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34556 CQP AGENT DE PREVENTION ET DE SURVEILLANCE - SERIS SECURITY - 2010 65732 24 240,51 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34563 TP TECHNICIEN DE PRODUCTION SUR LIGNES AUTOMATISEES - CFC SAINTE CROIX SAINT EUVERTE- 2010 65732 30 630,00 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34565 TP AGENT TECHNIQUE DES VENTES EN MAGASIN - AFEC - 2010 65732 14 752,83 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34566 TP AGENT TECHNIQUE DES VENTES EN MAGASIN - AFEC - 2010 65732 15 082,63 2.2.2 GIP ALFA CENTRE 30735 Professionnalisation sur le thème de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes double 219 65738-3 984,12
Titre de la mesure 2.2.2 Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR N Présage Libellé de l'opération (1) Montant 32812 Assistant de Dirigeant d'entreprise Artisanale (ADEA) CM 28-2009 65738 8 388,46 2.2.2 Chambre de Métiers et de l'artisanat de l'indre (36) 32818 Assistant de Dirigeant d'entreprise Artisanale (ADEA) CM 36-2009 65738 9 984,17 2.2.2 ASSOCIATION 1001 PATTES 33711 2.2.2 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LOIRET 2.2.2 ASSOCIATION 1001 PATTES 34814 3.1.1 GIP Formation Tout au Long de la Vie et Insertion Professionnelle GIP FTLV-IP 3.1.1 Fonds Local Emploi Solidarite 33808 3.1.1 Dreux agglomération 34618 3.1.1 COORACE CENTRE LIMOUSIN 34836 3.1.1 COORACE CENTRE LIMOUSIN 34836 4.3.1 GIP ALFA CENTRE 33586 4.3.1 UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS DE TOURS Des services publics collectifs pour faciliter l'activité professionnelle des femmes en milieu rural 2009 6574 10 682,33 33720 Assistant de Dirigeant d'entreprise Artisanale (ADEA) CM 45-2009 65738 17 321,47 Des services publics collectifs pour facilier l'activité professionnelle des femmes en milieu rural 2010 6574 14 408,23 33712 accompagner et former les contrats aidés de l'éducation nationale 65738 103 777,79 33615 Faciliter l'insertion des personnes en contrats aidés par l'accompagnement et la formation former aux métiers de l'environnement des personnes ayant des difficultés d'insertion et enrichir les méthodes d'apprentissage Formation professionnalisante adaptation aux métiers de l'aide à domicile pour les salariés en parcours dans les associations intermédiaires. Formation professionnalisante adaptation aux métiers de l'aide à domicile pour les salariés en parcours dans les associations intermédiaires. identification et expérimentation de transfert de pratiques innovantes en matière de diagnostic, conception et pilotage d'une GPEC pour les associations d'entreprises du secteur de l'innovation 6574 52 281,35 65734 27 153,65 6574 13 544,12 6574 28 937,22 65738 70 114,84 65738 41 670,23 4.3.1 SAS AFEC 33617 EURINSER 6574 42 128,70 4.3.1 ORLEANS VAL DE LOIRE TECHNOPOLE 33623 Bourse d Evolution professionnelle Interentreprises (BEPI) 6574 30 713,65 4.3.3 AFTEC 33706 EURO METIERS CENTRE BAC + AFTEC - 2010 - n 1 6574 3 754,30 4.3.3 AFTEC 33963 EURO METIERS CENTRE BAC + AFTEC - 2010 - n 2 6574 2 492,72 4.3.3 Chambre de Commerce et d'industrie de l'indre - 36 33970 EURO METIERS CENTRE BAC + CCI 36-2010 65738 7 176,05 Total des aides versées directement aux bénéficiaires 5 007 833,22 220
Titre de la mesure 1.1.2 Association P.E.R.E.N. 34314 Maintenir et renforcer des compétences pérennes en région Centre 1.1.2 Association P.E.R.E.N. 34314 Maintenir et renforcer des compétences pérennes en région Centre 1.1.2 Association P.E.R.E.N. 34314 Maintenir et renforcer des compétences pérennes en région Centre 1.1.2 Association P.E.R.E.N. 34314 Maintenir et renforcer des compétences pérennes en région Centre 1.2.1 Conseil Régional du Centre 34024 1.2.1 Conseil Régional du Centre 34025 1.2.1 1.2.1 1.2.1 1.2.1 1.2.1 1.2.1 1.2.1 1.2.1 1.2.1 1.2.1 1.2.1 1.2.1 1.2.1 Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) A.FOR.PRO.BA. D'EURE-ET-LOIR (CFA du Bâtiment d'eure-et-loir) A.FOR.PRO.BA. D'EURE-ET-LOIR (CFA du Bâtiment d'eure-et-loir) A.FOR.PRO.BA de l'indre (CFA du Bâtiment de l'indre) A.FOR.PRO.BA de l'indre (CFA du Bâtiment de l'indre) A.FOR.PRO.BA de l'indre (CFA du Bâtiment de l'indre) A.FOR.PRO.BA. de l'indre-et-loire (CFA du Bâtiment de l'indre-et-loire) A.FOR.PRO.BA. de l'indre-et-loire (CFA du Bâtiment de l'indre-et-loire) A.FOR.PRO.BA de Loir-et-Cher (CFA du Bâtiment de Loir-et-Cher) A.FOR.PRO.BA de Loir-et-Cher (CFA du Bâtiment de Loir-et-Cher) A.FOR.PRO.BA de Loir-et-Cher (CFA du Bâtiment de Loir-et-Cher) A.FOR.PRO.BA. du Loiret (CFA du Bâtiment du Loiret) A.FOR.PRO.BA. du Loiret (CFA du Bâtiment du Loiret) A.FOR.PRO.BA. du Loiret (CFA du Bâtiment du Loiret) DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES N Présage Accompagnement pour le développement des TIC dans les établissements de formation -CONSEIL REGIONAL- 2009-2010 Marché public - Programme régional de formation pour les équipes des centres de formation d'apprentis -CONSEIL REGIONAL-09-2010 Association PEREN Association PEREN Association PEREN Association PEREN 31-01-2011 31-01-2011 22-09-2011 22-09-2011 Payeur Régional 07-01-2011 SUFCO 07-01-2011 34131 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 AFORPROBA 28 18-02-2011 34131 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 AFORPROBA 28 18-02-2011 34132 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP 36) 34132 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP 36) 34132 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP 36) AFORPROBA DE L'INDRE AFORPROBA DE L'INDRE AFORPROBA DE L'INDRE 20-10-2011 20-10-2011 20-10-2011 34134 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP 37) AFORPROBA 37 14-09-2011 34134 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP 37) AFORPROBA 37 14-09-2011 34137 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP de Loir-et-Cher) AFORPROBA 41 02-12-2011 34137 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP de Loir-et-Cher) AFORPROBA 41 02-12-2011 34137 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP de Loir-et-Cher) AFORPROBA 41 02-12-2011 34139 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP 45) 34139 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP 45) 34139 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP 45) 221 Libellé de l'opération Emetteurs (4) AFORPROBA DU LOIRET AFORPROBA DU LOIRET AFORPROBA DU LOIRET Date d'acquittement de la facture 07-11-2011 07-11-2011 07-11-2011
Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Date d'acquittement de la facture Titre de la Libellé de l'opération Emetteurs (4) mesure 1.2.1 Chambre de Métiers et de l'artisanat de l'indre (36) 34140 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA CMA 36) CMA DE L'INDRE 24-02-2011 1.2.1 Chambre de Métiers et de l'artisanat de l'indre (36) 34140 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA CMA 36) CMA DE L'INDRE 24-02-2011 1.2.1 Chambre de Métiers Indre et Loire 34141 Projet d'établissement 2010 (CFA de la CM 37) CMA d'indre et Loire 15-11-2011 1.2.1 Chambre de Métier et de l'artisanat de Loir et Cher (41) 34142 Projet d'établissement 2010 (CFA CMA de Loir-et-Cher) CMA 41 08-07-2011 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT 1.2.1 34143 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA CMA 45) CMA 45 29-11-2011 DU LOIRET Association du Centre de Formation d Apprentis des CMACCI DU 1.2.1 Chambres de métiers, de Commerce et d'industrie 34144 Projet d'établissement 2010 (CFA CMCCI 18) 17-02-2011 CHER du Association Cher du Centre de Formation d Apprentis des CMACCI DU 1.2.1 Chambres de métiers, de Commerce et d'industrie 34144 Projet d'établissement 2010 (CFA CMCCI 18) 17-02-2011 CHER du Cher 1.2.1 CFA Interprofessionnel d'eure-et-loir 34145 Projet d'établissement 2010 (CFA CMCCI 28) cmcci 28 24-02-2011 1.2.1 CFA Interprofessionnel d'eure-et-loir 34145 Projet d'établissement 2010 (CFA CMCCI 28) cmcci 28 24-02-2011 1.2.1 1.2.1 1.2.1 CREAI Centre (Centre de Formation d'apprentis Spécialisé) CREAI Centre (Centre de Formation d'apprentis Spécialisé) CREAI Centre (Centre de Formation d'apprentis Spécialisé) 34146 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA DU CREAI) CREAI 25-02-2011 34146 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA DU CREAI) CREAI 25-02-2011 34146 PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA DU CREAI) CREAI 25-02-2011 1.2.1 AFP de la Ville de Tours (CFA des Douets) 34147 PROJET DE CFA 2010 (CFA AFP TOURS) AFP TOURS 24-11-2011 1.2.1 AFP de la Ville de Tours (CFA des Douets) 34147 PROJET DE CFA 2010 (CFA AFP TOURS) AFP TOURS 24-11-2011 1.2.1 AFP de la Ville de Tours (CFA des Douets) 34147 PROJET DE CFA 2010 (CFA AFP TOURS) AFP TOURS 24-11-2011 1.2.1 1.2.1 1.2.1 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR 1.2.1 Conseil Régional du Centre 35440 1.2.1 Conseil Régional du Centre 35441 34653 LES QUARTIERS DES METIERS CMA 28 29-03-2011 34653 LES QUARTIERS DES METIERS CMA 28 29-03-2011 34653 LES QUARTIERS DES METIERS CMA 28 29-03-2011 Marché public - Programme régional de formation pour les équipes des centres de formation d'apprentis -CONSEIL REGIONAL- 2010 2011 Accompagnement pour le développement des TIC dans les établissements de formation CFA -CONSEIL REGIONAL- 222 SUFCO 20-10-2011 Payeur Régional 16-11-2011
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage 1.2.3 Biscuiterie Chocolaterie Mercier 33554 1.2.3 Biscuiterie Chocolaterie Mercier 33554 Libellé de l'opération (et numéro Présage) 2009-Professionnalisation de l'équipe chocolaterie pour la conquête de nouveaux marchés nécéssitant la maîtrise des nouvelles techniques 2009-Professionnalisation de l'équipe chocolaterie pour la conquête de nouveaux marchés nécéssitant la maîtrise des nouvelles techniques Emetteurs (4) Biscuiterie MERCIER Biscuiterie MERCIER Date d'acquittement de la facture 20-05-2011 20-05-2011 1.2.3 Bâtiment Chaudronnerie Industrielle - B.C.I 35393 Qualifications Soudures suivant la norme EN287-1 B.C.I. 04-02-2011 1.2.3 Bâtiment Chaudronnerie Industrielle - B.C.I 35393 Qualifications Soudures suivant la norme EN287-1 B.C.I. 02-05-2011 1.3.1 1.3.1 1.3.1 1.3.1 1.3.1 1.3.1 1.3.1 1.3.1 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'EURE-ET-LOIR CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'EURE-ET-LOIR CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'EURE-ET-LOIR CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'EURE-ET-LOIR CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'EURE-ET-LOIR 1.3.1 Odyssée Création 35112 1.3.1 Odyssée Création 35112 1.3.1 Odyssée Création 35112 1.3.1 Odyssée Création 35112 1.3.1 Odyssée Création 35112 1.3.1 Odyssée Création 35112 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33093 34626 Le Village des Créateurs - Formation Entreprendre - 2010 CMA28 27-06-2011 34626 Le Village des Créateurs - Formation Entreprendre - 2010 CMA28 27-06-2011 34626 Le Village des Créateurs - Formation Entreprendre - 2010 CMA28 27-06-2011 34657 Espace Permanent de Ressources pour la Création Reprise d'entreprise - 2010 CCI 28 15-12-2011 34657 Espace Permanent de Ressources pour la Création Reprise d'entreprise - 2010 CCI 28 15-12-2011 34657 Espace Permanent de Ressources pour la Création Reprise d'entreprise - 2010 CCI 28 15-12-2011 34657 Espace Permanent de Ressources pour la Création Reprise d'entreprise - 2010 CCI 28 15-12-2011 34657 Espace Permanent de Ressources pour la Création Reprise d'entreprise - 2010 CCI 28 15-12-2011 2010 - Informer, accueillir et accompagner des porteurs de projet économique en difficulté sociale dans la création de leurs activités 2010 - Informer, accueillir et accompagner des porteurs de projet économique en difficulté sociale dans la création de leurs activités 2010 - Informer, accueillir et accompagner des porteurs de projet économique en difficulté sociale dans la création de leurs activités 2010 - Informer, accueillir et accompagner des porteurs de projet économique en difficulté sociale dans la création de leurs activités 2010 - Informer, accueillir et accompagner des porteurs de projet économique en difficulté sociale dans la création de leurs activités 2010 - Informer, accueillir et accompagner des porteurs de projet économique en difficulté sociale TITRE PROFESSIONNEL SECRETARIAT ASSISTANT/E - PRESTA'BUREAU- 2009 ODYSSEE CREATION ODYSSEE CREATION ODYSSEE CREATION ODYSSEE CREATION ODYSSE CREATION ODYSSE CREATION 28-06-2011 28-06-2011 28-06-2011 28-06-2011 28-06-2011 28-06-2011 Payeur Régional 10-02-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33112 TITRE PROFESSIONNEL DE MACON - INFORMEL - 2009 Payeur Régional 12-05-2011 223
Bénéficiaires Date N Titre de la (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la Libellé de l'opération Emetteurs (4) d'acquittement Présage mesure collectivité gestionnaire (2)) de la facture 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33112 TITRE PROFESSIONNEL DE MACON - INFORMEL - 2009 Payeur Régional 12-05-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33116 FORMATION ENERGIES RENOUVELABLES -GRETA CHARTRES- 2009 Payeur Régional 10-02-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33135 BEPECASER - CER FORGET - 2009 Payeur Régional 10-02-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33142 PLATEFORME DEPARTEMENTALE DE QUALIFICATION INDUSTRIELLE -GRETA INDRE ET LOIRE- 2009 Payeur Régional 01-03-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33148 CAP PREPARATION ET REALISATION D'OUVRAGES ELECTRIQUES - GRETA VAL DE LOIRE - 2009 Payeur Régional 10-02-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33165 TITRE PROFESSIONNEL AGENT TECHNIQUE DES VENTES EN MAGASIN -ACF- 2009 Payeur Régional 16-05-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33170 TECHNICIEN EN PHARMACIE INDUSTRIELLE TPI - GROUPE IMT - 2009 Payeur Régional 10-02-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33189 TITRE PROFESSIONNEL DE TECHNICIEN D'EXPLOITATION EN TRANSPORT DE MARCHANDISES - AFT-FC - 2009 Payeur Régional 10-02-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33190 BEPECASER - ECF CENTRE OUEST ATLANTIQUE - 2009 Payeur Régional 10-02-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33205 MENTION COMPLEMENTAIRE AIDE A DOMICILE - GRETA LOIRET EST - 2009 Payeur Régional 10-02-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33206 CAP MACON - GRETA LOIRET EST - 2009 Payeur Régional 10-02-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33207 CAP AGENT D'ENTREPOSAGE ET DE MESSAGERIE - GRETA LOIRET EST - 2009 Payeur Régional 10-02-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33208 TITRE PROFESSIONNEL DE CONDUCTEUR ROUTIER INTERURBAIN DE VOYAGEURS - PROMOTRANS - 2009 Payeur Régional 10-02-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33217 2.2.1 Conseil Régional du Centre 33225 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34272 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34335 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34339 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34343 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34355 PLATE FORME MULTISPECIALITES DE FORMATION PROFESSIONNELLE QUALIFIANTE DU BATIMENT ET DE TRAVAUX PUBLICS DE NIVEAU 5 - GRETA LOIRET CENTRE - 2009 DEAVS (DIPLOME D'ETAT D'AUXILIAIRE DE VIE SOCIALE) - FORMA SANTE - 2009 TITRE RNCP TECHNICIEN DES FORCES DE VENTE - CCI DU CHER - 2010 BP BUREAUTIQUE OPTION ADMINISTRATION FINANCIERE ET COMPTABLE - CENTRE DE FORMATION CONTINUE JEAN- BAPTISTE DE LA SALLE - 2010 BAC PRO VENTE PROSPECTION NEGOCIATION SUIVI DE CLIENTELE - CENTRE DE FORMATION CONTINUE JEAN-BAPTISTE DE LA SALLE - 2010 CAP EMPLOYE DE COMMERCE MULTI-SPECIALITES - CENTRE DE FORMATION CONTINUE JEAN-BAPTISTE DE LA SALLE- 2010 CQP AGENT DE PREVENTION ET DE SURVEILLANCE DONT SST et SSIAP 1 - SERIS SECURITY - ECOLE DE SECURITE - 2010 224 Payeur Régional 17-06-2011 Payeur Régional 10-02-2011 Payeur Régional 01-03-2011 Payeur Régional 12-05-2011 Payeur Régional 07-12-2011 payer régional 06-07-2011 Payeur Régional 10-02-2011
Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Date d'acquittement de la facture Titre de la mesure Libellé de l'opération Emetteurs (4) 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34430 TP VENDEUR(SE) SPECIALISE(E) EN MAGASIN -ASS.DE COUASNON- Payeur Régional 2010 06-07-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34434 TP AGENT TECHNIQUE DES VENTES EN MAGASIN -GRETA EURE ET LOIR- 2010 Payeur Régional 07-04-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34439 TP ATTACHE COMMERCIAL - CAMPUS DE LA CCI D'EURE-ET- LOIRE - 2010 Payeur Régional 01-03-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34441 TP VENDEUR(EUSE) SPECIALISE(E) EN MAGASIN - Campus de la CCI d'eure et Loir - 2010 Payeur Régional 01-03-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34444 CQP AGENT DE PREVENTION ET DE SURVEILLANCE Option Agent de Services de Sécurité Incendie et d'assistance à Personnes Niveau 1 - SERIS Payeur Régional 07-09-2011 SECURITY - ECOLE DE SECURITE - 2010 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34446 TITRE RNCP TECHNICIEN DES FORCES DE VENTE - CCI DE L'INDRE - 2010 Payeur Régional 07-09-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34449 TP VENDEUR SPECIALISE EN MAGASIN - CCI DE L'INDRE - 2010 Payeur Régional 06-07-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34451 CAP PREPARATION ET REALISATION D'OUVRAGES ELECTRIQUES SPECIALISATION MAÏTRISE ENERGETIQUE ET ENERGIES Payeur Régional 10-11-2011 RENOUVELABLES - GRETA DE L'INDRE - 2010 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34453 CS CONDUITE D'UN ELEVAGE CAPRIN - TRANSFORMATION - COMMERCIALISATION DES PRODUITS - CENTRE DE FORMATION Payeur Régional 07-09-2011 PROFESSIONNELLE ET DE PROMOTION AGRICOLES DE L'INDRE - 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34457 TP SECRETAIRE ASSISTANT(E) - TP SECRETAIRE COMPTABLE - INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHE SUR Payeur Régional 01-03-2011 L'EDUCATION PERMANENTE- 2010 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34459 CQP AGENT DE PRÉVENTION ET DE SURVEILLANCE dont SST et SSIAP1 - SERIS SECURITY - ECOLE DE SECURITE - 2010 Payeur Régional 01-03-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34460 TP SECRETAIRE COMPTABLE/TP COMPTABLE ASSISTANT (E) - ARPEC TOURAINE - 2010 Payeur Régional 07-09-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34467 PARCOURS DE QUALIFICATION EN CAP CUISINE ET RESTAURANT - Payeur Régional CFA DES CM ET CCI DU CHER - 2010 07-09-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34468 CAPA Services en Milieu Rural (SMR) -CFPPA- 2010 Payeur Régional 12-05-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34469 TITRE PROFESSIONNEL DE MACON -ASS.FORMATION- 2010 Payeur Régional 12-05-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34470 TITRE PROFESSIONNEL DE MACON -ASS.FORMATION- 2010 Payeur Régional 17-06-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34471 PROFESSIONNALISATION AUX METIERS DU BATIMENT - ASS.FORMATION- 2010 Payeur Régional 10-02-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34472 PROFESSIONNALISATION AUX METIERS DU BATIMENT - ASS.FORMATION- 2010 Payeur Régional 01-03-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34473 FORMATION ENERGIE RENOUVELABLE -GRETA EURE ET LOIR- 2010 Payeur Régional 10-11-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34474 TITRE PROFESSIONNEL DE CONDUCTEUR DE TRANSPORT DE VOYAGEURS - Centre de formation Blanchard - 2010 Payeur Régional 07-04-2011 225
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34476 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34477 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34478 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34479 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34480 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34481 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34483 Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) TITRE EMPLOYE(E) FAMILIAL(E) POLYVALENT(E) (EFP)/CQP ASSISTANTE DE VIE (AV) -VIA FORMATION- 2010 TITRE PROFESSIONNEL CONDUCTEUR DU TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES SUR PORTEUR - CER Forget - 2010 TITRE PROFESSIONNEL CONDUCTEUR DU TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES SUR PORTEUR - CER Forget - 2010 TITRE PROFESSIONNEL CONDUCTEUR DU TRANSPORT INTERURBAIN DE VOYAGEURS - CER Forget - 2010 BEPECASER (Brevet pour l'exercice de la Profession d'enseignant de la Conduite Automobile et de la SEcurité Routière - CER Forget - 2010 CAP Agent d'entreposage et de Messagerie -GRETA INDRE ET LOIRE- 2010 Adjoint (e) Technique Etudes et Chantiers -ASS.DE FORMATION PROFESSIONNELLE POLYTECHNIQUE DE TOURS- 2010 Date d'acquittement de la facture Payeur Régional 07-09-2011 Payeur Régional 07-04-2011 Payeur Régional 17-06-2011 Payeur Régional 06-07-2011 Payeur Régional 07-09-2011 Payeur Régional 07-12-2011 Payeur Régional 01-03-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34484 CAP Couverture - GDP Conseil et Formation - 2010 Payeur Régional 01-03-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34485 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34486 CAP INSTALLATEUR THERMIQUE et Energies renouvelables -GRETA INDRE ET LOIRE- 2010 CAP Préparation et réalisation, d'ouvrages électriques et Energies Renouvelables -GRETA INDRE ET LOIRE- 2010 Payeur Régional 07-04-2011 Payeur Régional 10-11-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34488 CAP BOUCHER OU CAP BOULANGER -CMA INDRE ET LOIRE- 2010 Payeur Régional 10-11-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34490 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34494 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34495 TITRE PROFESSIONNEL DE MACON - Formation pour la restauration du patrimoine - 2010 PROFESSIONNALISATION AUX METIERS DU BÂTIMENT - ASSOCIATION PRO FORMA - 2010 Titre Professionnel de Technicien(ne) d'exploitation en transports de marchandises - AFT- FC - 2010 Payeur Régional 01-03-2011 Payeur Régional 07-09-2011 Payeur Régional 06-07-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34496 BEPECASER - SARL SCOP ECF Centre Ouest Atlantique - 2010 Payeur Régional 01-05-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34497 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34499 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34501 FORMATION MODULAIRE PREPARANT AUX METIERS DE LA MANUTENTION - SARL SCOP ECF Centre Ouest Atlantique - 2010 CAP INSTALLATEUR THERMIQUE/ CAP INSTALLATEUR SANITAIRE -GRETA DU LOIR ET CHER- 2010 TP VENDEUR SPECIALISE EN MAGASIN / TP ATTACHE COMMERCIAL - ARPEC TOURAINE - 2010 Payeur Régional 01-03-2011 Payeur Régional 10-11-2011 Payeur Régional 10-02-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34502 TP CONSEILLER CLIENT A DISTANCE - ARPEC TOURAINE - 2010 Payeur Régional 10-02-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34503 TP AGENT TECHNIQUE DES VENTES EN MAGASIN - ARPEC TOURAINE - 2010 226 Payeur Régional 01-03-2011
Bénéficiaires Date N Titre de la (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) d'acquittement Présage mesure collectivité gestionnaire (2)) de la facture 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34504 CAP CUISINE -GRETA DU LOIR ET CHER- 2010 Payeur Régional 07-09-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34505 TP VENDEUR SPECIALISE EN MAGASIN - ARPEC TOURAINE - 2010 Payeur Régional 06-07-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34506 PROFESSIONNALISATION AUX METIERS DE LA PROPRETE - CISPEO - 2010 Payeur Régional 07-04-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34507 SOUDEUR TIG INOX OU SOUDEUR MAG SUR ACIER - TRIHOM - 2010 Payeur Régional 01-03-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34511 CQPM SOUDEUR - TRIHOM - 2010 Payeur Régional 06-07-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34512 BEPECASER ADMISSIBILITE - Auto Ecole SERREAU - 2010 Payeur Régional 07-12-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34515 TP TECHNICIEN D'ASSISTANCE EN INFORMATIQUE - CEFIM - 2010 Payeur Régional 12-05-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34518 TITRE PROFESSIONNEL CONDUCTEUR ROUTIER DE MARCHANDISES SUR PORTEUR - Auto Ecole SERREAU - 2010 Payeur Régional 07-04-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34519 TITRE RNCP TECHNICIEN EN PHARMACIE INDUSTRIELLE - EFIIP - 2010 Payeur Régional 10-11-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34520 PROFESSIONNALISATION AUX METIERS DE LA PROPRETE - INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHE SUR Payeur Régional 17-06-2011 L'EDUCATION PERMANENTE- 2010 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34521 TP SECRETAIRE ASSISTANT - AFPP - 2010 Payeur Régional 10-02-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34526 BPA TRAVAUX DE LA VIGNE ET DU VIN - ELPE D'AMBOISE - 2010 Payeur Régional 07-09-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34527 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34528 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34529 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34530 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34531 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34532 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34533 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34538 TP CONDUCTEUR ROUTIER INTERURBAIN DE VOYAGEURS - ASS.PROMOTION SOCIALE ET FORMATION PROFESSIONNELLE DES TRANSPORTS ROUTIERS- 2010 BAC PRO CONDUITE ET GESTION DE L'EXPLOITATION AGRICOLE - EPLE D'AMBOISE - 2010 TITRE PROFESSIONNEL DE CONDUCTEUR ROUTIER DE MARCHANDISES SUR VEHICULE PORTEUR -ASS.PROMOTION SOCIALE ET FORMATION PROFESSIONNELLE DES TRANSPORTS ROUTIERS- 2010 B.P J.E.P.S spécialité loisirs tous publics -CENTRE D'ENTRAINEMENT AUX METHODES D'EDUCATION ACTIVE- 2010 BAC PRO TRAVAUX PAYSAGERS - CFPPA DE TOURS FONDETTES - 2010 Titre Professionnelle de Technicien(ne) Supérieur(e) en Méthodes et Exploitation Logistique - IFTIM Collectivites-Institut de formation d'implantation et de manutention collective - 2010 Formation professionnelle qualifiante du bâtiment et de travaux publics de niveau V - GRETA LOIRET CENTRE - 2010 TP AGENT TECHNIQUE DES VENTES EN MAGASIN / TP VENDEUR SPECIALISE EN MAGASIN - AFEC - 2010 227 Payeur Régional 12-05-2011 Payeur Régional 10-11-2011 Payeur Régional 07-04-2011 Payeur Régional 07-12-2011 Payeur Régional 07-09-2011 Payeur Régional 07-09-2011 Payeur Régional 07-09-2011 Payeur Régional 06-07-2011
Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34539 Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Titre Employé(e) Familial(e) Polyvalent(e) et Certificat de Qualification Professionnel Assistant(e) de Vie - STRUCTURE FORMA SANTE - 2010 Date d'acquittement de la facture Payeur Régional 17-06-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34540 TP AGENT TECHNIQUE DES VENTES EN MAGASIN - ACF - 2010 Payeur Régional 17-06-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34542 CAP REALISATION EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE - GRETA DU LOIR ET CHER - 2010 Payeur Régional 10-11-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34544 DEAVS (Diplôme d'etat d'auxiliaire de Vie Sociale) - STRUCTURE FORMA SANTE - 2010 Payeur Régional 07-12-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34545 Titre Homologué Employé(e) Familial(e) Polyvalent(e) et Certificat de Qualification Professionnel Assistant(e) de Vie - STRUCTURE FORMA Payeur Régional 06-07-2011 SANTE - 2010 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34546 BAC PRO VENTE / PROSPECTION / NEGOCIATION / SUIVI CLIENTELE - CLAF - 2010 Payeur Régional 07-09-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34548 TP VENDEUR SPECIALISE EN MAGASIN EN PRODUITS D'AMENAGEMENT ET DECO -ACF-2010 Payeur Régional 12-05-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34549 TITRE RNCP ASSISTANT DE COMPTABILITE ET D'ADMINISTRATION - CFC SAINT PAUL - 2010 Payeur Régional 12-05-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34550 TP CONSEILLER SERVICE CLIENT A DISTANCE - INFREP - 2010 Payeur Régional 17-06-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34551 Titre Homologué Employé(e) Familial(e) Polyvalent(e) et Certificat de Qualification Professionnel Assistant(e) de Vie - STRUCTURE FORMA Payeur Régional 12-05-2011 SANTE - 2010 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34552 BP RESPONSABLE D'EXPLOITATION AGRICOLE - IREO - 2010 Payeur Régional 10-11-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34553 CAP EMPLOYE DE VENTE SPECIALISE OPTIONS A ET B - IREO - 2010 Payeur Régional 10-11-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34554 TITRE HOMOLOGUE METREUR TOUT CORPS D'ETAT -FCMB- 2010 Payeur Régional 10-11-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34555 TP ATTACHE COMMERCIAL - IREO - 2010 Payeur Régional 07-09-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34556 CQP AGENT DE PREVENTION ET DE SURVEILLANCE - SERIS SECURITY - 2010 Payeur Régional 12-05-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34557 BPA TRAVAUX FORESTIERS - CFPPA LE CHESNOY - 2010 Payeur Régional 07-09-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34558 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34563 BP TRAVAUX PAYSAGERS / PRODUCTIONS HORTICOLES - ECOLE HORTICULTURE LA MOUILLERE - 2010 TP TECHNICIEN DE PRODUCTION SUR LIGNES AUTOMATISEES - CFC SAINTE CROIX SAINT EUVERTE- 2010 Payeur Régional 07-09-2011 Payeur Régional 06-07-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34564 TP VENDEUR SPECIALISE EN MAGASIN - AFEC - 2010 Payeur Régional 12-05-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34566 TP AGENT TECHNIQUE DES VENTES EN MAGASIN - AFEC - 2010 Payeur Régional 17-06-2011 228
Bénéficiaires Date N Titre de la (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) d'acquittement Présage mesure collectivité gestionnaire (2)) de la facture 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34567 BAC PRO SERVICES / COMMERCE / COMPTABILITE / SECRETARIAT - IF PRO - 2010 Payeur Régional 10-11-2011 2.2.1 Conseil Régional du Centre 34569 CAP EMPLOYE DE VENTE SPECIALISE OPTIONS B ET C - IF PRO - 2010 Payeur Régional 07-09-2011 2.2.2 ASSOCIATION MONTARGEOISE Mise en place de gardes ponctuelles d'enfants au domicile des parents 33346 D'ANIMATION exerçant une activité professionnelle en horaires décalés AMA 29-04-2011 2.2.2 ASSOCIATION MONTARGEOISE Mise en place de gardes ponctuelles d'enfants au domicile des parents 33346 D'ANIMATION exerçant une activité professionnelle en horaires décalés AMA 29-04-2011 2.2.2 ASSOCIATION MONTARGEOISE Mise en place de gardes ponctuelles d'enfants au domicile des parents 33346 D'ANIMATION exerçant une activité professionnelle en horaires décalés AMA 29-04-2011 2.2.2 ASSOCIATION MONTARGEOISE Mise en place de gardes ponctuelles d'enfants au domicile des parents 33346 D'ANIMATION exerçant une activité professionnelle en horaires décalés AMA 29-04-2011 2.2.2 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR 34462 Assistant de Dirigeant d'entreprise Artisanale (ADEA) CM 28-2010 CMA 28 27-06-2011 2.2.2 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR 34462 Assistant de Dirigeant d'entreprise Artisanale (ADEA) CM 28-2010 CMA 28 27-06-2011 2.2.2 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR 34462 Assistant de Dirigeant d'entreprise Artisanale (ADEA) CM 28-2010 CMA28 27-06-2011 2.2.2 ASSOCIATION 1001 PATTES 34814 Des services publics collectifs pour facilier l'activité professionnelle des Association 1001 femmes en milieu rural 2010 PATTES 23-06-2011 2.2.2 ASSOCIATION 1001 PATTES 34814 Des services publics collectifs pour facilier l'activité professionnelle des Association 1001 femmes en milieu rural 2010 PATTES 23-06-2011 2.2.2 ASSOCIATION 1001 PATTES 34814 Des services publics collectifs pour facilier l'activité professionnelle des Association 1001 femmes en milieu rural 2010 PATTES 23-06-2011 2.2.2 Des services publics collectifs pour facilier l'activité professionnelle des Association 1001 ASSOCIATION 1001 PATTES 34814 femmes en milieu rural 2010 PATTES Groupement d Intérêt Public Formation Tout au 23-06-2011 3.1.1 Long de la Vie et Insertion Professionnelle GIP 33712 accompagner et former les contrats aidés de l'éducation nationale GIP FTLV 23-03-2011 3.1.1 FTLV Groupement IP d Intérêt Public Formation Tout au Long de la Vie et Insertion Professionnelle GIP 33712 accompagner et former les contrats aidés de l'éducation nationale GIP FTLV 23-03-2011 3.1.1 FTLV Groupement IP d Intérêt Public Formation Tout au Long de la Vie et Insertion Professionnelle GIP 33712 accompagner et former les contrats aidés de l'éducation nationale GIP FTLV 23-03-2011 3.1.1 FTLV Groupement IP d Intérêt Public Formation Tout au Long de la Vie et Insertion Professionnelle GIP 33712 accompagner et former les contrats aidés de l'éducation nationale GIP FTLV 23-03-2011 3.1.1 FTLV IP Formation professionnalisante adaptation aux métiers de l'aide à domicile COORACE CENTRE LIMOUSIN 34836 pour les salariés en parcours dans les associations intermédiaires. COORACE 12-04-2011 3.1.1 COORACE CENTRE LIMOUSIN 34836 Formation professionnalisante adaptation aux métiers de l'aide à domicile pour les salariés en parcours dans les associations intermédiaires. COORACE 12-04-2011 3.1.1 COORACE CENTRE LIMOUSIN 34836 Formation professionnalisante adaptation aux métiers de l'aide à domicile pour les salariés en parcours dans les associations intermédiaires. COORACE 12-04-2011 229
Titre de la mesure 3.1.1 COORACE CENTRE LIMOUSIN 34836 3.1.1 COORACE CENTRE LIMOUSIN 34836 3.1.1 COORACE CENTRE LIMOUSIN 34836 3.1.1 3.1.1 3.1.1 3.1.1 3.1.1 Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE POLYTECHNIQUE DE TOURAINE ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE POLYTECHNIQUE DE TOURAINE ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE POLYTECHNIQUE DE TOURAINE ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE POLYTECHNIQUE DE TOURAINE ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE POLYTECHNIQUE DE TOURAINE N Présage 4.3.1 GIP ALFA CENTRE 33586 4.3.1 GIP ALFA CENTRE 33586 4.3.1 GIP ALFA CENTRE 33586 4.3.1 GIP ALFA CENTRE 33586 4.3.1 GIP ALFA CENTRE 33586 4.3.1 GIP ALFA CENTRE 33586 4.3.1 GIP ALFA CENTRE 33586 4.3.1 GIP ALFA CENTRE 33586 Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Formation professionnalisante adaptation aux métiers de l'aide à domicile pour les salariés en parcours dans les associations intermédiaires. Formation professionnalisante adaptation aux métiers de l'aide à domicile pour les salariés en parcours dans les associations intermédiaires. Formation professionnalisante adaptation aux métiers de l'aide à domicile pour les salariés en parcours dans les associations intermédiaires. 34955 Ecole de la Deuxième Chance Tours Val de Loire 34955 Ecole de la Deuxième Chance Tours Val de Loire 34955 Ecole de la Deuxième Chance Tours Val de Loire 34955 Ecole de la Deuxième Chance Tours Val de Loire 34955 Ecole de la Deuxième Chance Tours Val de Loire identification et expérimentation de transfert de pratiques innovantes en matière de diagnostic identification et expérimentation de transfert de pratiques innovantes en matière de diagnostic identification et expérimentation de transfert de pratiques innovantes en matière de diagnostic identification et expérimentation de transfert de pratiques innovantes en matière de diagnostic identification et expérimentation de transfert de pratiques innovantes en matière de diagnostic identification et expérimentation de transfert de pratiques innovantes en matière de diagnostic identification et expérimentation de transfert de pratiques innovantes en matière de diagnostic identification et expérimentation de transfert de pratiques innovantes en matière de diagnostic COORACE CENTRE LIMOUSIN COORACE CENTRE LIMOUSIN COORACE CENTRE LIMOUSIN AFPP DE TOURAINE AFPP DE TOURAINE AFPP DE TOURAINE AFPP DE TOURAINE AFPP DE TOURAINE GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE Date d'acquittement de la facture 12-08-2011 12-08-2011 12-08-2011 23-05-2011 23-05-2011 23-05-2011 23-05-2011 23-05-2011 19-04-2011 19-04-2011 19-04-2011 19-04-2011 19-04-2011 19-04-2011 19-04-2011 19-04-2011 230
Titre de la mesure 4.3.1 GIP ALFA CENTRE 33586 4.3.1 GIP ALFA CENTRE 33586 4.3.1 4.3.1 4.3.1 4.3.1 Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS DE TOURS UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS DE TOURS UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS DE TOURS UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS DE TOURS N Présage 33615 33615 33615 33615 Libellé de l'opération (et numéro Présage) identification et expérimentation de transfert de pratiques innovantes en matière de diagnostic identification et expérimentation de transfert de pratiques innovantes en matière de diagnostic conception et pilotage d'une GPEC pour les associations d'entreprises du secteur de l'innovation conception et pilotage d'une GPEC pour les associations d'entreprises du secteur de l'innovation conception et pilotage d'une GPEC pour les associations d'entreprises du secteur de l'innovation conception et pilotage d'une GPEC pour les associations d'entreprises du secteur de l'innovation Emetteurs (4) GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE Date d'acquittement de la facture 19-04-2011 19-04-2011 université de tours 29-03-2011 université de tours 29-03-2011 université de tours 29-03-2011 université de tours 29-03-2011 4.3.1 SAS AFEC 33617 EURINSER AFEC 31-03-2011 4.3.1 SAS AFEC 33617 EURINSER AFEC 31-03-2011 4.3.1 SAS AFEC 33617 EURINSER AFEC 31-03-2011 4.3.1 SAS AFEC 33617 EURINSER AFEC 31-03-2011 4.3.1 ORLEANS VAL DE LOIRE TECHNOPOLE 33623 Bourse d Evolution professionnelle Interentreprises (BEPI) 4.3.1 ORLEANS VAL DE LOIRE TECHNOPOLE 33623 Bourse d Evolution professionnelle Interentreprises (BEPI) 4.3.1 4.3.1 4.3.1 4.3.3 4.3.3 4.3.3 4.3.3 Chambre de Métier et de l'artisanat de Loir et Cher (41) Chambre de Métier et de l'artisanat de Loir et Cher (41) Chambre de Métier et de l'artisanat de Loir et Cher (41) ARFASSEC - CFA DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME ARFASSEC - CFA DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME ARFASSEC - CFA DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME ARFASSEC - CFA DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME 33629 33629 33629 MOSAAR ( Mutualisation et Organisation de Service pour Actifs de l'artisanat Régional) MOSAAR ( Mutualisation et Organisation de Service pour Actifs de l'artisanat Régional) MOSAAR ( Mutualisation et Organisation de Service pour Actifs de l'artisanat Régional) orléans val de loire technopole orléans val de loire technopole 30-03-2011 30-03-2011 CMA41 23-03-2011 CMA41 23-03-2011 CMA41 23-03-2011 34399 EURO METIERS CENTRE BAC + ARFASSEC - 2010 ARFASSEC 27-06-2011 34399 EURO METIERS CENTRE BAC + ARFASSEC - 2010 ARFASSEC 27-06-2011 34399 EURO METIERS CENTRE BAC + ARFASSEC - 2010 ARFASSEC 27-06-2011 34399 EURO METIERS CENTRE BAC + ARFASSEC - 2010 ARFASSEC 27-06-2011 Dépenses justifiées par les bénéficiaires 231
II - AU TITRE DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE (5) Montant des recettes Dépenses d'assistance technique justifiées par l'organisme intermédiaire (6) Date acquit. (1) Montant Prog Emetteurs (4) facture 74778 179 773,37 8019 Conseil Régional Montant TOTAL 179 773,37 (1) A détailler conformément au plan de comptes (2) La collectivité gestionnaire peut être bénéficiaire des fonds lorsqu'elle est maître d'ouvrage, Hors dépenses d'assistance technique (4) Les justificatifs aux dépenses peuvent provenir de plusieurs émetteurs pour la même opération. (5) Dans ce cas, la collectivité gestionnaire est bénéficiaire des fonds (6) Les informations seront extraites de PRESAGE 232
IV ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - LISTE DES SUBVENTIONS VERSEES PAR LA REGION AUX COMMUNES IV SUBVENTIONS VERSEES PAR LA REGION AUX COMMUNES ( L. 4312-11 du CGCT) Nom de la commune (1) : ABONDANT Numéro SIREN (2) : 212800015 Population de la commune : 2 101 habitants 10CDV ABONDANT - AMENAGEMENT D'UN LOGEMENT L'aménagement d'un logement type 3 en PLUS 20414 15 400,00 7,33 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 15 400,00 Nom de la commune (1) : AIGURANDE-SUR-BOUZANNE Numéro SIREN (2) : 213600018 Population de la commune : 1 600 habitants 06 - P2 - CEB - 4-5 - AIGURANDE/BOUZANNE -AMENAGEMENT PAYSAGERS FOIRES MARCHES Les aménagements paysagers et sécuritaires des Places destinées aux foires et marchés à Aigurande - (Axe IV - Action 5) 20414 34 500,00 21,56 06 - P2 - CEB - 1-2 - AIGURANDE - CREATION D'UN CENTRE DE LOISIRS La création d'un centre de loisirs à Aigurande - (Axe I - Action 2) 20414 59 877,99 37,42 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 94 377,99 Nom de la commune (1) : AILLANT SUR MILLERON Numéro SIREN (2) : 214500027 Population de la commune : 383 habitants 10-3G - GAT - 1-4 - AILLANT SUR MILLERON - ISOLATION DE LA SALLE POLYVALENTE L'isolation de la salle polyvalente (progression d'étiquette de C à B) - (Axe I - Action 4.2) 20414 9 200,00 24,02 2010 PEE SYST.CHAUFFAGE GEOTHERMIE BAT. ADMINISTRATIFS MAIRIE AILLANT/MILLERON L'installation d'un système de chauffage par géothermie sur sondes horizontales concernant la réhabilitation des bâtiments administratifs de la mairie d'aillant sur Milleron 20414 6 360,07 16,61 2010 PEE SYST.CHAUFFAGE GEOTHERMIE BAT. ADMINISTRATIFS MAIRIE AILLANT/MILLERON L'installation d'un système de chauffage par géothermie sur sondes horizontales concernant la réhabilitation des bâtiments administratifs de la mairie d'aillant sur Milleron 20414 6 360,07 16,61 Total 21 920,14 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : AIZE Numéro SIREN (2) : 213600026 Population de la commune : 130 habitants 11-3G - ISS - 1-5 - AIZE - ISOLATION DE LA MAIRIE L'isolation de la mairie et du logement communal (progression d'étiquette de E à D - consommation économisée par an : 62 669 kwh - GES évités/an 1958 KgeqCo2) - (Axe I - Action 5a) 20414 21 000,00 161,54 Total 21 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : AMBOISE Numéro SIREN (2) : 213700032 Population de la commune : 12 505 habitants L extension de l ASLSH d Amboise de 185 m² suite audit énergétique (part bois classe 3 - label BBC et bioclimatique) - (Axe V - 09 - P2 - LTO - 5-9 - AMBOISE - EXTENSION DE L'ASLSH D'AMBOISE 20414 60 000,00 4,80 Action L extension 9 2)de l ASLSH d Amboise de 185 m² suite audit énergétique (part bois classe 3 - label BBC et bioclimatique) - (Axe V - 09 - P2 - LTO - 5-9 - AMBOISE - EXTENSION DE L'ASLSH D'AMBOISE 20414 60 000,00 4,80 Action La restauration 9 2) des Perrés de l Ile d or à Amboise (parapet et chemin de promenade) par une association d insertion - (Axe I - 10 - P2 - LT - 1-1 - AMBOISE - RESTAURATION DES PERRES DE L'ILE D'OR 20414 11 600,00 0,93 Action 1) 11 - VM AMB - AMBOISE - REHAB PL DU MARCHE 1ERE TRANCHE La réhabilitation de la place du Marché (1ère tranche) : bornes électriques, éclairage public, eau potable, aire de lavage, aménagement d'une aire de réception des bennes 20414 72 000,00 5,76 11 - P2 - LT - 1-2 -AMBOISE - AMENAGEMENT D'1 ENTREE DE VILLE L'aménagement d'une entrée de ville Avenue de Tours/Rue Choiseul à Amboise (cheminements doux, espaces verts, mobiliers urbains, éclairage publics, aménagement de signalétique) -(Axe I - Action 2) 20414 15 500,00 1,24 2011 - RESTAURATION STABILE-MOBILE "CRIMKLY" DE CALDER - VILLE D'AMBOISE La restauration du stabile-mobile intitulé "Crimkly" d'alexandre Calder, menée par la ville d'amboise, en 2011 20414 1 940,00 0,16 2010 - SAISON CULTURELLE - AMBOISE La programmation culturelle de la Commune d'amboise, au titre de l'année 2010 65734 12 500,00 1,00 2011-SAISON CULTURELLE- COMMUNE D'AMBOISE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 37 500,00 3,00 Total 211 040,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : AMBRAULT Numéro SIREN (2) : 213600034 Population de la commune : 891 habitants 11-3G - ISSOU - 2-9 - AMBRAULT - CREATION D'UN GYMNASE A AMBRAULT La création d'un gymnase à Ambrault (2ème tranche) : aménagement paysager - (Axe II - Action 9a) 20414 26 300,00 29,52 2011 - MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE D'AMBRAULT La manifestation intitulée "Concert lyrique", organisée par la commune d'ambrault, le 9 avril 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays 65734 1 476,50 1,66 Total 27 776,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 233
Nom de la commune (1) : AMILLY - 28 Numéro SIREN (2) : 212800064 Population de la commune : 1 885 habitants 11-3G - CHART - 2-11 - AMILLY - CONSTRUCTION D'UN PLATEAU MULTI ACTIVITES La construction d'un plateau multi-activités de 920 m² - (Axe II - Action 11.1) 20414 25 033,89 13,28 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 25 033,89 Nom de la commune (1) : AMILLY - 45 Numéro SIREN (2) : 214500043 Population de la commune : 11 621 habitants 2010 - SAISON CULTURELLE - AMILLY La programmation culturelle de la commune d'amilly, au titre de l'année 2010 65734 12 500,00 1,08 2010 - SOUTIEN CREATION A-P/ AMILLY Projet de production en arts plastiques "silent listen" 65734 1 500,00 0,13 2011-SAISON CULTURELLE- COMMUNNE D'AMILLY La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 37 500,00 3,23 2011 - APPUI AUX ACTEURS - JUMELAGE - COMMUNE D'AMILLY Votre projet d'organisation de rencontres européennes, du 23 au 26 mai 2011, en Allemagne. 65734 500,00 0,04 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 500,00 Nom de la commune (1) : ANET Numéro SIREN (2) : 212800072 Population de la commune : 2 626 habitants Montant en Montant en /hab 2011 - CONVENTION REGION/DEPARTEMENT 28 - CONSTRUCTION SALLE DE SPECTACLES / VILLE D'ANET Le projet de construction d'une salle de spectacles par la ville d'anet, au titre du CPER 2007/2013 20414 195 000,00 74,26 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 195 000,00 Nom de la commune (1) : ANGE Numéro SIREN (2) : 214100026 Population de la commune : 818 habitants 09 - P2 - VCR - 5-8 - ANGE - RENOVATION ET AGRANDISSEMENT D'1 BAR RESTAURANT La rénovation d'un bar-restaurant à Angé - (Axe V - Action 8b) 20414 41 700,00 50,98 2010 - ZPC - COMMUNE D'ANGE Votre projet avec la Ville de Fenghuang dans la Province chinoise du Hunan 65734 1 500,00 1,83 2011 / ZPC / COMMUNE D'ANGE (Projet viticole et oenologique) 65734 3 500,00 4,28 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 46 700,00 Nom de la commune (1) : ARCAY Numéro SIREN (2) : 211800081 Population de la commune : 513 habitants 06 A2BOU - II - 17 - ARCAY - RECONST SALLE DES FETES (1ERE PHASE) La reconstruction de la salle des fêtes (1ère phase) - (Axe II - Action 17) 20414 6 585,00 12,84 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 6 585,00 Nom de la commune (1) : ARDENAIS Numéro SIREN (2) : 211800107 Population de la commune : 201 habitants 10 CDV ARDENAIS - AMENAGT 1 LGT A LA FONT YON L'aménagement d'un logement type 4 en PALULOS situé à la Font Yon 20414 11 280,00 56,12 10 CDV ARDENAIS - AMENAGT 1 LGT A LA FONT YON L'aménagement d'un logement type 4 en PALULOS situé à la Font Yon 20414 8 460,00 42,09 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 8 460,00 Nom de la commune (1) : ARGENT SUR SAULDRE Numéro SIREN (2) : 211800115 Population de la commune : 2 223 habitants ARGENT SUR SAULDRE - AMENAGEMENT DES RUES NATIONALE ET MIRABEAU AMENAGEMENT DES RUES NATIONALE ET MIRABEAU 20414 5 348,00 2,41 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 5 348,00 234
06 - P2 - VCV - 2-4 -ARGENTON/CREUSE - COMPLEXE SPORTIF DES MARAIS D'ARGENTON Nom de la commune (1) : ARGENTON-SUR-CREUSE Numéro SIREN (2) : 213600067 Population de la commune : 5 160 habitants L'aménagement du complexe sportif des marais d'argenton-sur-creuse (1ere tranche : cyclisme, chaufferie, local technique, infirmerie, gardien, club house, tribune, demi parking) - (Axe 2 - Action 4) 20414 108 850,00 21,09 09 - FRAC - ARGENTON/CREUSE - PROJET AMGT DE L'ESPLANADE DE LA BONNE DAME L'élaboration d'un projet d'aménagement de l'esplanade de la Bonne Dame de l'ancienne forteresse et de leurs abords 20414 8 000,00 1,55 2011 - FEADER - CAP HEB TOUR - MAIRIE ARGENTON-SUR-CREUSE La modernisation du Camping municipal à Argenton-sur-Creuse (36) 20414 3 135,50 0,61 2011 - FEADER - CAP HEB TOUR - MAIRIE ARGENTON-SUR-CREUSE La modernisation du Camping municipal à Argenton-sur-Creuse (36) 20414 3 135,50 0,61 2011 - ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE D'ARGENTON-SUR-CREUSE POUR SON ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE ET DE DANSE- FLUTE PICCOLO L'acquisition d'une flûte piccolo 20414 1 220,00 0,24 2011 INSTALLATIONS COMMUNE ARGENTON-SUR-CREUSE - CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU GYMNASE La construction d'un nouveau gymnase dans la commune d'argenton-sur-creuse (36) 20414 160 000,00 31,01 2011-EQUIPEMENT-PAIO ARGENTON Pour l'aide à l'achat de matériel informatique et multimédia. 20414 650,00 0,13 2011- COMMUNE D'ARGENTON-SUR-CREUSE- TRAVAUX DE NUMERISATION DE LA SALLE DU CINEMA "L'EDEN PALACE" Les travaux de numérisation de la salle du cinéma "L'Eden Palace" 20414 5 050,00 0,98 10 - AIO ET BDC - PAIO ARGENTON SUR CREUSE Aide au fonctionnement des dispositifs "accueil, orientation, information" et "bilans de compétences" 65734 2 520,00 0,49 10 - AIO ET BDC - PAIO ARGENTON SUR CREUSE Aide au fonctionnement des dispositifs "accueil, orientation, information" et "bilans de compétences" 65734 6 420,00 1,24 2011-SAISON CULTURELLE- C.COMMUNES DU PAYS D'ARGENTON SUR CREUSE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 37 500,00 7,27 11-AIO ET BDC-PAIO ARGENTON SUR CREUSE Aide au fonctionnement des dispositifs "accueil, information, orientation" et "bilans de compétences". 65734 12 840,00 2,49 11-AIO ET BDC-PAIO ARGENTON SUR CREUSE Aide au fonctionnement des dispositifs "accueil, information, orientation" et "bilans de compétences". 65734 16 050,00 3,11 Total 365 371,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ARTENAY Numéro SIREN (2) : 214500084 Population de la commune : 1 828 habitants 06 - P2 - LBE - 4-6 - ARTENAY - CONSTRUCTION D'1 ECOLE DE MUSIQUE La construction d'une école de musique à Artenay suite à un audit énergétique - part bois classe 2- (Axe IV - Action 6a) 20414 56 160,00 30,72 06 - P2 - LBE - 4-6 - ARTENAY - CONSTRUCTION D'1 ECOLE DE MUSIQUE La construction d'une école de musique à Artenay suite à un audit énergétique - part bois classe 2- (Axe IV - Action 6a) 20414 112 320,00 61,44 06 - P2 - LBE - 4-6 - ARTENAY - CONSTRUCTION D'1 ECOLE DE MUSIQUE La construction d'une école de musique à Artenay suite à un audit énergétique - part bois classe 2- (Axe IV - Action 6a) 20414 15 467,15 8,46 06 - P2 - LBE - 5-7 - ARTENAY - ETUDE DE FLUX ENTRE RUE DE LA GARE ET FUTURE ZA L'étude de flux piétonniers engendrés par la zone d'activités d'artenay Poupry - (Axe V - Action 7b) 20414 5 000,00 2,74 11 - P2 - LB - 7-10 - ARTENAY - REHABILITATION DU MOULIN DES MUETS La réhabilitation du Moulin des Muets d'artenay - (Axe VII - Action 10b) 20414 21 000,00 11,49 2010 - SAISON CULTURELLE - ARTENAY/MUSEE DU THEATRE FORAIN La programmation culturelle de la commune d'artenay pour le musée du Théâtre Forain, au titre de l'année 2010 65734 3 753,00 2,05 2011-SAISON CULTURELLE- MUSEE DU THEATRE FORAIN VILLE D'ARTENAY La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 13 485,00 7,38 Total 227 185,15 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ARTHON Numéro SIREN (2) : 213600091 Population de la commune : 1 171 habitants 07 - P2 - CAS - 3-8 - ARTHON - PAYSAGEMENT DES ENTREES DE BOURG Le paysagement des entrées de bourg - (Axe III - Action 8) 20414 7 500,00 6,40 07 - P2 - CAS - 3-8 - ARTHON - PAYSAGEMENT DES ENTREES DE BOURG Le paysagement des entrées de bourg - (Axe III - Action 8) 20414 7 500,00 6,40 Total 15 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ASSIGNY Numéro SIREN (2) : 211800149 Population de la commune : 154 habitants 11-3G - SSOL - 2-4- ASSIGNY - TRAVAUX D'ISOLATION DE LA SALLE Les travaux d'isolation de la salle associative (progression d'étiquette de D à B - consommation économisée/an : 14 165 kwh - GES évités/an : 181 KgecqCo² - (Axe I - Action 4) 20414 16 800,00 109,09 Total 16 800,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ATHEE-SUR-CHER Numéro SIREN (2) : 213700081 Population de la commune : 2 440 habitants 09CDV ATHEE S/CHER - 3EME ANNEE ANIM ET SUIVI OPERATION FACADES L'animation et le suivi d'une opération façades (3ème année) 20414 540,00 0,22 09CDV ATHEE S/CHER - 3EME ANNEE FONDS INCITATION TRAV FACADES Le fonds d'incitation aux travaux de ravalement de façades (3ème année) 20414 7 000,00 2,87 10 - P2 - LT - 5-11 -ATHEE-SUR-CHER - CREATION D'1 MAISON DES ASSOCIATIONS La création d'une maison des associations dans l'ancien presbytère d'athée-sur-cher - (Axe V - Action 11) 20414 26 250,00 10,76 10 - P2 - LT - 5-11 -ATHEE-SUR-CHER - CREATION D'1 MAISON DES ASSOCIATIONS La création d'une maison des associations dans l'ancien presbytère d'athée-sur-cher - (Axe V - Action 11) 20414 26 250,00 10,76 Total 60 040,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 235
Nom de la commune (1) : AUBIGNY SUR NERE Numéro SIREN (2) : 211800156 Population de la commune : 5 879 habitants 11-3G - SSO - 2-8 - AUBIGNY SUR NERE- MODERNIASTION DE L'OFFICE DE TOURISME La modernisation de l'office de tourisme Sauldre et Sologne à Aubigny-sur-Nère : réorganisation des locaux pour améliorer l'accueil du public - (Axe II - Action 8) 20414 26 800,00 4,56 11-3G - SSOL - 1-2 - AUBIGNY SUR NERE - REHABILITATION D'UNE ANCIENNE ECOLE La réhabilitation d'une ancienne école maternelle en maison de services publics et d'aide à la personne (1ère et 2ème tranche) - (Axe I - Action 2a) 20414 37 950,00 6,46 2011- COMMUNE D'AUBIGNY-SUR-NERE- TRAVAUX DE NUMERISATION DE LA SALLE DU CINEMA "ATOMIC" Les travaux de numérisation de la salle du cinéma "Atomic" 20414 5 100,00 0,87 Total 69 850,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : AUNAY SOUS CRECY Numéro SIREN (2) : 212800148 Population de la commune : 564 habitants 07 - A2DRX - AUNAY SOUS CRECY - REALISATION D'UNE SALLE COMMUNALE La réalisation d'une salle communale 20414 36 750,00 65,16 Total 36 750,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : AUTHON DU PERCHE Numéro SIREN (2) : 212800189 Population de la commune : 1 295 habitants 09CDV AUTHON DU PERCHE - AMENAG 3 LGTS PLACE DE LA CROIX BLANCHE L'aménagement de 3 logements types 2, 3 et 4 en PLUS situés 1 place de la Croix Blanche 20414 62 090,00 47,95 10CDV AUTHON DU PERCHE - AMENAGEMENT DE LA PLACE DU MARCHE L'aménagement de la place du Marché 20414 27 720,00 21,41 Total 89 810,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : AUTRECHE Numéro SIREN (2) : 213700099 Population de la commune : 385 habitants 06 - P2 - LTO - 1-1 - AUTRECHE - REHABILITATION MISE EN VALEUR FOUR A PAIN La réhabilitation et la mise en valeur du four à pain à Autrèche (rénovation toiture) - (Axe I - Action 1) 20414 3 400,00 8,83 06 - P2 - LTO - 5-11 -AUTRECHE - MODERNISATION SALLE DES LOISIRS La réhabilitation de la salle des loisirs à Autréche (rénovation de la cuisine et des sanitaires, travaux d'isolation, installation d'une rampe d'accés - (Axe V - Action 11) 20414 35 000,00 90,91 Total 38 400,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : AUTRY-LE-CHATEL Numéro SIREN (2) : 214500167 Population de la commune : 1 020 habitants 09 - P2 - GIE - 5-9 - AUTRY-LE-CHATEL - CONSTRUCTION D'1 MAISON DES ASSOCIATIONS La construction d'une Maison des Associations (part bois classe 2) - (Axe V - Action 9) 20414 51 740,78 50,73 11 - P2 - GIEN - 5-9 - AUTRY-LE-CHATEL - REHABILITATION DU HALL D'ACCEUIL La réhabilitation du hall d'accueil de la salle des fêtes "Marcel Legras" et achat de mobilier pour la maison des associations (chariots de rangements, de chaises et de tables) -(Axe V - Action 9.2) 20414 6 600,00 6,47 11 - P2 - GIEN - 5-9 - AUTRY-LE-CHATEL - REHABILITATION DU HALL D'ACCEUIL La réhabilitation du hall d'accueil de la salle des fêtes "Marcel Legras" et achat de mobilier pour la maison des associations (chariots de rangements, de chaises et de tables) -(Axe V - Action 9.2) 20414 6 600,00 6,47 Total 64 940,78 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : AUZOUER-EN-TOURAINE Numéro SIREN (2) : 213700107 Population de la commune : 2 020 habitants 06 - P2 - LTO - 5-9- AUZOUER-EN-TOURAINE -AMENGT GARDERIE PERISCOLAIRE Aménagement d'une garderie péri-scolaire à Auzouer en Touraine - (Axe V - Action 9) 20414 60 000,00 29,70 Total 60 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : AVERDON Numéro SIREN (2) : 214100091 Population de la commune : 708 habitants 2010-CPER-EAU-CONTRAT CISSE-DESHERBEUR EAU CHAUDE-AVERDON L'acquisition, en partenariat avec la commune de Marolles, d'un désherbeur à eau chaude dans le cadre du contrat de bassin de la Cisse 20414 11 337,44 16,01 Total 11 337,44 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 236
Nom de la commune (1) : AVOINE Numéro SIREN (2) : 213700115 Population de la commune : 1 844 habitants 11CDV AVOINE - AMENAGT PARKING PAYSAGER ABORDS MAIRIE L'aménagement d'un parking paysager aux abords de la mairie 20414 54 930,00 29,79 2010 - SAISON CULTURELLE - AVOINE La programmation culturelle de la commune d'avoine, au titre de l'année 2010 65734 12 500,00 6,78 2011-SAISON CULTURELLE-COMMUNE D'AVOINE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 37 500,00 20,34 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 104 930,00 Nom de la commune (1) : AZAY-LE-FERRON Numéro SIREN (2) : 213600109 Population de la commune : 934 habitants 10-3G - BRENN - 1-2 - AZAY-LE-FERRON - CONSTRUCTION D'1 MAISON DE SANTE La construction d'une maison de santé pluridisciplinaire - (Axe I - Action 2c) 20414 73 530,00 78,73 10-3G - BRENN - 1-2 - AZAY-LE-FERRON - CONSTRUCTION D'1 MAISON DE SANTE La construction d'une maison de santé pluridisciplinaire - (Axe I - Action 2c) 20414 24 510,00 26,24 10-3G - BRENN - 1-2 - AZAY-LE-FERRON - CONSTRUCTION D'1 MAISON DE SANTE La construction d'une maison de santé pluridisciplinaire - (Axe I - Action 2c) 20414 147 060,00 157,45 2011 - FEADER - CAP HEB TOUR - COMMUNE AZAY LE FERRON - HOTEL TERRE DE BRENNE La modernisation et l'extension de l'hôtel Terre de Brenne à Azay le Ferron (36) 20414 28 860,00 30,90 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 273 960,00 Nom de la commune (1) : AZAY-LE-RIDEAU Numéro SIREN (2) : 213700149 Population de la commune : 3 418 habitants 07 - P2 - CHI - 5-11 - AZAY-LE-RIDEAU - AMENAGEMENT D'UN TERRAIN DE FOOTBALL L'aménagement d'un terrain de football synthétique à Azay-le-Rideau - (Axe V - Action 11) 20414 140 000,00 40,96 10CDV AZAY-LE-RIDEAU - AMENAGT D'UN LGT RUE PIERRE DE RONSARD L'aménagement d'un logement type 4 en PALULOS situé 11 rue Pierre de Ronsard 20414 9 270,00 2,71 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 149 270,00 Nom de la commune (1) : AZAY-SUR-CHER Numéro SIREN (2) : 213700156 Population de la commune : 2 989 habitants 06 - P2 - AZAY-SUR-CHER - CREATION D'UN CLSH + GARDERIE PERISCOLAIRE La création d'un CLSH et d'une garderie périscolaire à Azay Sur Cher suite à un audit énergétique -part bois classe 3 (label BBC 2005) - (Axe V - Action 9) 20414 60 000,00 20,07 7 - P2 - AZAY-SUR-CHER - CREATION D'UN CLSH + GARDERIE PERISCOLAIRE La création d'un CLSH et d'une garderie périscolaire à Azay Sur Cher suite à un audit énergétique -part bois classe 3 (label BBC 2005) - (Axe V - Action 9) 20414 60 000,00 20,07 Total 120 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BACCON Numéro SIREN (2) : 214500191 Population de la commune : 7006 habitants 06 - P2 - LBE - 6-8 - BACCON - AMENAGEMENT D'UN CAFE EPICERIE MULTISERVICES L'aménagement d'un laboratoire/traiteur et d'une salle de restauration - (Axe VI - Action 8a) 20414 13 100,00 18,56 11 - P2 - LB - 4-6 - BACCON - EXTENSION DE LA SALLE POLYVALENTE L'extension de la salle polyvalente avec création d'une scène et de loges - (Axe IV - Action 6c) 20414 22 500,00 31,87 Total 35 600,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BAILLEAU L'EVEQUE Numéro SIREN (2) : 212800221 Population de la commune : 1 172 habitants 11 - MSP - BAILLEAU L'EVEQUE - CREATION D'UNE MAISON SANTE PR 4 PROFESSIONNELS DE La création d'une Maison de Santé pour 4 professionnels de santé 20414 48 000,00 40,96 11-3G - CHART -1-2 - BAILLEAU L'EVEQUE- CREATION D'UNE MAISON DE SANTE Création d'une maison de santé pluri-disciplinaire (acquisition d'un ancien café et extension du bâtiment avec label THPE) - (Axe I - Action 2.3) 20414 52 100,00 44,45 Total 100 100,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BAILLEAU-LE-PIN Numéro SIREN (2) : 212800213 Population de la commune : 1 507 habitants 10CDV BAILLEAU LE PIN - ACQUISITION PROPRIETE RUE DU 11 NOVEMBRE L'acquisition d'une propriété située 1 rue du 11 Novembre en vue de l'aménagement de 3 logements locatifs sociaux 20414 42 800,00 28,40 10CDV BAILLEAU LE PIN - AMENAGT DE 3 LGTS RUE DU 11 NOVEMBRE L'aménagement de 3 logements types 1, 2 et 3 en PLUS situés 1 rue du 11 novembre 20414 16 110,00 10,69 11CDV BAILLEAU LE PIN - AMENAGT RUE DU 11 NOV. GDE RUE ET ABORDS ECOLES L'aménagement de la rue du 11 Novembre, de la Grande rue et des abords des écoles, commerces et services 20414 55 440,00 36,79 Total 114 350,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 237
Nom de la commune (1) : BALLAN MIRE Numéro SIREN (2) : 213700180 Population de la commune : 8 152 habitants 2010-CPER-EAU-AAP TOILETTES SECHES-BALLAN MIRE L'installation de toilettes sèches 20414 5 168,00 0,63 10 - P2 - INDC - 5-8- BALLAN MIRE - RENOVATION EXTENSION DE LA HALTE GARDERIE La rénovation, et l'extension de la halte-garderie en un pôle multi-accueil d'une capacité d'accueil de 22 enfants suite à un audit énergétique (travaux matériels et mobiliers) - (Axe V - Action 8b) 20414 151 800,00 18,62 11 - P2 - INDCH- 4-6 - BALLAN MIRE - AMENAGEMENT PISTES CYCLABLES L'aménagement de pistes cyclables " liaison Acacias - Place de l'europe " à Ballan-Miré desservant le complexe sportif et le nouveau city-stade (430 m) - (Axe IV - Action 6) 20414 24 850,00 3,05 11 - P2 - INDCH- 4-6 - BALLAN MIRE - AMENAGEMENT PISTE CYCLABLE DE 350 M L'aménagement d'une piste cyclable de 350 m " avenue des Acacias " - (Axe IV - Action 6) 20414 47 400,00 5,81 11 - P2 - INDCH- 4-6 - BALLAN MIRE - AMENAGEMENT PISTE CYCLABLE L'aménagement d'une piste cyclable de 350 m " liaison lac des Bretonnières - centre ville " - (Axe IV - Action 6) 20414 21 200,00 2,60 11 - P2- INDCH- 5-8- BALLAN MIRE - CREATION D'1 CITY STADE A BALLAN La création d'un city-stade aux abords du collège, d'une école, des gymnases et du dojo - (Axe V - Action 8c) 20414 28 800,00 3,53 2010 - SAISON CULTURELLE - BALLAN-MIRE La programmation culturelle de la commune de Ballan-Miré, au titre de l'année 2010 65734 4 459,51 0,55 2011-SAISON CULTURELLE- COMMUNE DE BALLAN-MIRE La programmation culturelle de la Commune de Ballan-Miré, au titre de l'année 2011. 65734 16 734,75 2,05 Total 300 412,26 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BATILLY-EN-PUISAYE Numéro SIREN (2) : 214500233 Population de la commune : 111 habitants 11 - P2 - GIEN - 4-7 - BATILLY-EN-PUISAYE - MISE EN LUMIERE DE L'EGLISE ST LOUIS La mise en lumière de l'église Saint-Louis (fourniture et pose d'éclairage basse-tension au sol et sous toiture) - (Axe IV - Action 7-2) 20414 6 600,00 59,46 Total 6 600,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BAUGY Numéro SIREN (2) : 211800230 Population de la commune : 1 373 habitants 07 - P2 - BOU - 1-2 - BAUGY - ACQUISITION D'UN IMMEUBLE EN CENTRE BOURG L'acquisition et les travaux de rénovation pour accueillir un restaurant à Baugy - (Axe I - Action 2) 20414 60 000,00 43,70 Total 60 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BAULE Numéro SIREN (2) : 214500241 Population de la commune : 2 036 habitants 06 - P2 - LBE - 3-5 - BAULE - CREATION D'1 HALTE GARDERIE E D'1 RAM La création d'une halte-garderie et d'un RAM part bois classe 3 - audit énergétique - (Axe III - Action 5a) 20414 51 400,00 25,25 11 - SERVPOP - BAULE - CREATION BAT PERI-SCOLAIRE ET CENTRE DE LOISIRS La création d'un bâtiment péri-scolaire et un centre de loisirs 20414 74 924,85 36,80 11 - P2 - LB - 3-5 - BAULE - CREATION D'1 BATIMENT POUR ACCUEIL PERI SCOLAIRE La création d'un bâtiment pour l'accueil périscolaire et un CLSH à Baule (pour les enfants à partir de 6 ans) suite à un audit énergétique - part bois classe 3 - (Axe III - Action 5b) 20414 52 500,00 25,79 2010 BAULE SAISON CULTURELLE 65734 9 375,75 4,60 2011-SAISON CULTURELLE-COMMUNE DE BAULE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 37 500,00 18,42 Total 225 700,60 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BAZAIGES Numéro SIREN (2) : 213600141 Population de la commune : 228 habitants 10CDV BAZAIGES - AMENAGT ET SURCOUTS DE 3 LGTS RUE DE CELON L'aménagement et les surcoûts architecturaux de 3 logements types 2, 3 et 5 en PALULOS situés 17, 17 bis A et 17 bis B rue de Celon 20414 83 463,66 366,07 10CDV BAZAIGES - AMENAGT ET SURCOUTS DE 3 LGTS RUE DE CELON L'aménagement et les surcoûts architecturaux de 3 logements types 2, 3 et 5 en PALULOS situés 17, 17 bis A et 17 bis B rue de Celon 20414 35 850,00 157,24 Total 119 313,66 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BEAUCHAMPS-SUR-HUILLARD Numéro SIREN (2) : 214500274 Population de la commune : 414 habitants 10CDV BEAUCHAMPS S/HUILLARD - AMENAGT DE 2 LGTS DANS ANCIEN PRESBYTERE L'aménagement de 2 logements types 2 et 4 en PALULOS dans l'ancien presbytère situé 1 place de l'eglise 20414 17 062,01 41,21 10CDV BEAUCHAMPS S/HUILLARD - AMENAGT DE 2 LGTS DANS ANCIEN PRESBYTERE L'aménagement de 2 logements types 2 et 4 en PALULOS dans l'ancien presbytère situé 1 place de l'eglise 20414 21 960,00 53,04 Total 39 022,01 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 238
Nom de la commune (1) : BEAUGENCY Numéro SIREN (2) : 214500282 Population de la commune : 7 738 habitants 11 - P2 - LB- 1-1 -BEAUGENCY - AMENAGEMENT DE L'ALLEE DE LE FLORE L'aménagement de l'allée de la Flore - (Axe I - Action 1b) 20414 6 300,00 0,81 11 - P2 - LB - 3-5 - BEAUGENCY - CREATION D'1 ESPACE La création d'un espace multi-accueil suite à un audit énergétique, part bois - classe 2 - (Axe III - Action 5) 20414 45 000,00 5,82 11 - P2 - LB - 3-5 - BEAUGENCY - CREATION D'1 ESPACE La création d'un espace multi-accueil suite à un audit énergétique, part bois - classe 2 - (Axe III - Action 5) 20414 45 000,00 5,82 11- P2 - LB - 3-5 - BEAUGENCY - AMENAGEMENT DE LA GARDERIE GROUPE SCOLAIRE L'aménagement de la garderie du groupe scolaire de la Vallée du Rû - (Axe III - Action 5b) 20414 4 200,00 0,54 2010 - SAISON CULTURELLE - BEAUGENCY La programmation culturelle de la commune de Beaugency, au titre de l'année 2010 65734 12 500,00 1,62 2011-SAISON CULTURELLE- MAIRIE DE BEAUGENCY La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 37 500,00 4,85 2011-024-BEAUGENCY Convention de Partenariat "La Plage de Beaugency 2010" 65734 1 500,00 0,19 2011-SUBP-093-VILLE DE BEAUGENCY Partenariat 2011 "La Plage à Beaugency" 65734 1 500,00 0,19 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 153 500,00 Nom de la commune (1) : BEAULIEU-LES-LOCHES Numéro SIREN (2) : 213700206 Population de la commune : 1 745 habitants 2006 BEAULIEU-LES-LOCHES RESTAURATION MAISON TEMPLIERS 20414 7 625,00 4,37 10 - P2 - TCS - 2-9 - BEAULIEU-LES-LOCHES - CREATION DE 2 CIRCUITS DECOUVERTE La création de 2 circuits de découverte du patrimoine de Beaulieu-les-Loches dans le cadre des chemins du " Faucon Noir " (circuit de la vallée - circuit de la Cité) - (Axe II - Action 9) 20414 2 150,00 1,23 10 - P2 - TCS - 2-9 - BEAULIEU-LES-LOCHES - CREATION DE 2 CIRCUITS DECOUVERTE La création de 2 circuits de découverte du patrimoine de Beaulieu-les-Loches dans le cadre des chemins du " Faucon Noir " (circuit de la vallée - circuit de la Cité) - (Axe II - Action 9) 20414 2 150,00 1,23 10 - P2 - TCS - 2-9 -BEAULIEU-LES-LOCHES- ETUDE PREALABLE A CREATION L'étude préalable à la création d'une ZPPAUP - (Axe II - Action 9) 20414 5 750,00 3,30 Total 17 675,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BEAULIEU-SUR-LOIRE Numéro SIREN (2) : 214500290 Population de la commune : 1 779 habitants 06 - P2 - GIE - 5-9 - BEAULIEU/LOIRE - REHABILITATION EXTENSION BIBLIOTHEQUE La réhabilitation et l'extension de la bibliothèque municipale - (Axe V - Action 9) 20414 14 000,00 7,87 09CDV BEAULIEU S/LOIRE - AMENAG 3 LGTS PLACE DE L'EGLISE L'aménagement de 3 logements types 2 et 3 en PALULOS situés place de l'eglise 20414 22 350,00 12,56 09CDV BEAULIEU S/LOIRE - AMENAG 3 LGTS PLACE DE L'EGLISE L'aménagement de 3 logements types 2 et 3 en PALULOS situés place de l'eglise 20414 29 800,00 16,75 11 - P2 - GIEN - 5-9 -BEAULIEU-SUR-LOIRE - CREATION D'1 AIRE SPORTIVE La création d'une aire sportive multi-activités - (Axe V - Action 9) 20414 23 000,00 12,93 Total 89 150,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BEAUMONT LA RONCE Numéro SIREN (2) : 213700214 Population de la commune : 1 157 habitants 2005 BEAUMONT LA RONCE RAVALEMENT FACADES EGLISE Attribution d'une subvention pour les travaux de ravalement des façades de l'église 20414 7 003,00 6,05 Total 7 003,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BEAUMONT-EN-VERON Numéro SIREN (2) : 213700222 Population de la commune : 2 819 habitants 07 - P2 - CHI- 3-7 - BEAUMONT-EN-VERON - REHABILITATION D'1 BAT ACCUEIL PERISCOL La construction d'un équipement socio-éducatif (THPE) à Beaumont-en-Véron (aménagement de salles de loisirs et associatives sur le site du groupe scolaire) suite à audit énerg - (Axe III - Action 7) 20414 50 000,00 17,74 Total 50 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BEAUMONT-VILLAGE Numéro SIREN (2) : 213700230 Population de la commune : 255 habitants 10CDV BEAUMONT-VILLAGE - AMENAGT DE 2 LGTS RUE DE LA MAIRIE L'aménagement de 2 logements type 3 en PLUS situés 15 rue de la Mairie 20414 23 440,00 91,92 Total 23 440,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BEFFES Numéro SIREN (2) : 211800255 Population de la commune : 704 habitants 10 - PROJST - BEFFES - AMGT PAYSAGER ET TRAITEMENT TOURISTIQUE PARCOURS COMMUNAL Les aménagements connexes à la Loire à vélo : aménagement paysager et traitement touristique du parcours communal cyclable 20414 51 700,00 73,44 2010 INSTALLATION BEFFES - CONSTRUCTION D'UN EPS COUVERT La construction d'un plateau EPS couvert 20414 80 000,00 113,64 Total 239 131 700,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article
Nom de la commune (1) : BELABRE Numéro SIREN (2) : 213600166 Population de la commune : 999 habitants 10CDV BELABRE - AMENAGT DE 2 LGTS RUE ARISTIDE BRIAND L'aménagement de 2 logements types 2 et 3 en PALULOS situés 7 rue Aristide Briand 20414 20 520,00 20,54 10CDV BELABRE - AMENAGT DE 2 LGTS RUE ARISTIDE BRIAND L'aménagement de 2 logements types 2 et 3 en PALULOS situés 7 rue Aristide Briand 20414 15 390,00 15,41 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 35 910,00 Nom de la commune (1) : BELLEVILLE SUR LOIRE Numéro SIREN (2) : BELLEVILLE SUR LOIRE Population de la commune : 1 038 habitants 2010-CPIER-MAISON LOIRE-AMO REAMENAGT LOCAUX MAISON LOIRE CHER-BELLEVILLE/LOIRE L'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le réaménagement des locaux de la Maison de Loire du Cher 20414 38 251,00 36,85 11-3G - SSOL - 1-2 - BELLEVILLE SUR LOIRE- CREATION DU CENTRE INTERGENERATION La création d'un centre intergénérationnel : hébergement temporaire pour personnes âgées/crèche pour jeunes enfants suite à un audit énergétique (2ème tranche) 20414 140 000,00 134,87 Total 178 251,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BERCHERES SAINT GERMAIN Numéro SIREN (2) : 212803381 Population de la commune : 775 habitants 11-3G - CHART - 1-4 - BERCHERES SAINT GERMAIN - CONSTRUCTION D'1 ECOLE MATERNE La bonification HPE (- 21 %) pour la construction d'une école maternelle - (Axe I - Action 4.2) 20414 26 700,00 34,45 Total 26 700,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BERTHENAY T.P. DE TOURS - BANLIEUE OUEST Numéro SIREN (2) : 213700255 Population de la commune : 743 habitants 11 - P2 - INDR- 5-8 -BERTHENAY - CREATION D'UN CITY STADE A BERTHENAY La création d'un city-stade à Berthenay (acquisition foncière, terrain extérieur avec couloir d'athlétisme, espace multisports) - (Axe V - Action 8c) 20414 24 548,12 33,04 Total 24 548,12 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BETZ-LE-CHATEAU Numéro SIREN (2) : 213700263 Population de la commune : 579 habitants 09CDV BETZ LE CHATEAU - AUDIT D'AMENAGEMENT CENTRE-BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg 20414 3 600,00 6,22 Total 3 600,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BEVILLE LE COMTE Numéro SIREN (2) : 212800395 Population de la commune : 1 442 habitants 09CDV BEVILLE LE COMTE - ACQ FONCIERES LHOMME CLOS DE LA BUTTE Les acquisitions foncières LHOMME situées au Clos de la Butte en vue de l'aménagement d'espaces publics aux abords des logements locatifs sociaux et des écoles 20414 938,04 0,65 09CDV BEVILLE LE COMTE - AMENAG SECURITAIRE ABORDS ECOLES ET LGTS SOCIAUX+PARKIN L'aménagement sécuritaire des abords des écoles et des logements locatifs sociaux et d'un parking au Clos de la Butte 20414 68 670,00 47,62 Total 69 608,04 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BLERE Numéro SIREN (2) : 213700271 Population de la commune : 5 161 habitants 11 - P2 - LT - 1-2 - BLERE - AMENAGEMENT DE L'AVENUE DELAUNAY L'aménagement de l'avenue Delaunay à Bléré (création de 2 bandes cyclables, pose éclairage public, plantations d'arbustes et espaces végétales) - (Axe I - Action 2) 20414 45 000,00 8,72 11 - P2 - LT - 1-2 - BLERE - AMENAGEMENT DE L'AVENUE DELAUNAY L'aménagement de l'avenue Delaunay à Bléré (création de 2 bandes cyclables, pose éclairage public, plantations d'arbustes et espaces végétales) - (Axe I - Action 2) 20414 45 000,00 8,72 Total 90 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 240
Nom de la commune (1) : BLOIS Numéro SIREN (2) : 214100182 Population de la commune : 46 013 habitants 06 - CV BLOIS - BLOIS - CONST EQT POLYVALENT RUE CHARCOT Le projet de rénovation urbaine des quartiers nords - Construction d'un équipement polyvalent rue Charcot 20414 228 673,50 4,97 09-CPIER07/13--BATELLERIE-AMENAGT PORT DE LA CREUSILLE-BLOIS L'aménagement du port de la Creusille, à Bl ois, dans le cadre du CPIER 2007-2013 20414 40 000,00 0,87 09 - ACQUISITION DE GRADINS THEATRE NICOLAS PESKINE / BLOIS 20414 1 516,67 0,03 10 - DDAVM - BLOIS - AMGT QUARTIER MEDICIS FRANÇOIS 1ER (ACQ- ETUDES - TX) L'aménagement du Quartier Médicis-François 1er (acquisitions - études - travaux) 20414 64 159,14 1,39 10 - DDAVM - BLOIS - AMGT QUARTIER MEDICIS FRANÇOIS 1ER (ACQ- ETUDES - TX) L'aménagement du Quartier Médicis-François 1er (acquisitions - études - travaux) 20414 16 039,78 0,35 10 - DDAVM - BLOIS - AMGT ILOT LAPLACE (ACQ - ETUDES - TX) L'aménagement de l'ilôt Laplace (acquisitions - études - travaux) 20414 345 463,17 7,51 10 - PROJSTRUC - BLOIS - AMGT MUSEOGRAPHIQUE DU PARCOURS DE VISITE DU CHATEAU RO L'aménagement muséographique du parcours de visite du château royal de Blois 20414 125 068,75 2,72 11 - FRAC - BLOIS - ETUDE DEF PROJET AMGT SECTEUR GARE L'étude de définition du projet d'aménagement du secteur gare 20414 20 000,00 0,43 11 - FRAC - BLOIS - ETUDE DEF PROJET AMGT SECTEUR GARE L'étude de définition du projet d'aménagement du secteur gare 20414 20 000,00 0,43 11 - DDAVM - BLOIS - PROJET AMGT QUARTIER GARE (ETUDES ET DEMOL HALLES SERNAM) Le projet d'aménagement du quartier gare (études et démolition Halles Sernam) 20414 57 500,00 1,25 2011 - COMMUNE DE BLOIS / HENRI ET ANTOINE ARNAULT / FRAR Pour la restauration de l'oeuvre attribué à Pierre Mignard "Henri et Antoine Arnault" vers 1640 au profit du Musée du Château 20414 940,00 0,02 11 - A2PBL - BLOIS - 27 LOGTS PLUS ET 1 LOGT PLUS CD RUE DU CABOCHON A BLOIS Le soutien à la construction de 27 logements PLUS et 1 logement PLUS CD, rue du Cabochon à Blois 20414 56 000,00 1,22 11 - DDAVM - BLOIS - RECONVERSION DE L'ANCIEN HOPITAL PSYCHIATRIQUE La reconversion de l'ancien hôpital psychiatrique (acquisitions foncières, études aménagement, mise en sécurité du site, libération du site, désamiantage, démolition, honoraires, divers) 20414 220 838,00 4,80 2010CPER ADEME APPROCHE ENVIRONNEMENTALE URBANISME - BLOIS Approche environnementale de l'urbanisme 65734 8 750,00 0,19 2011 - EXPOSITION "JACQUES ANDROUET DU CERCEAU"/CHATEAU ROYAL ET MUSEES DE BLOIS L'exposition "Jacques Androuet du Cerceau (1520-1586) l'inventeur de l'architecture à la française" au Château-Musée de Blois, du 21 mai au 18 septembre 2011 65734 9 000,00 0,20 2011 - ETUDE PROGRAMME ET FAISABILITE CREATION OU AMENAGEMENT LIEU DEDIE A LA SCENE NATIONALE DE La réalisation d'une étude de diagnostic et de faisabilité portant sur la création ou l'aménagement d'un lieu dédié à la Scène BLOIS / VILLE DE BLOIS Nationale de Blois 65734 5 600,00 0,12 Total 244 188,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BOIGNY-SUR-BIONNE Numéro SIREN (2) : 214500340 Population de la commune : 2 139 habitants 2010-CPER-EAU-AAP DESHERBEUR MECANIQUE OPERATION ZERO PESTICIDE-BOIGNY/BIONNE L'achat mutualisé entre trois communes d'un désherbeur mécanique dans le cadre de l'opération "objectif Zéro pesticide" 20414 7 752,00 3,62 11 - A3ORL - I-7 - BOIGNY-SUR-BIONNE - CREATION DE JARDINS ECO-CITOYENS DS LE RESPECT DE LA BIODIVERSITE La création de jardins éco-citoyens dans le respect de la biodiversité 20414 4 500,00 2,10 Total 12 252,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BOISMORAND Numéro SIREN (2) : 214500365 Population de la commune : 831 habitants 11 - P2 - GIEN - 5-9 - BOISMORAND - CREATION D'1 AIRE SPORTIVE La création d'une aire sportive multi-activités (aména-gement du sol, acquisition de jeux et mobilier urbain) - (Axe V - Action 9.3) 20414 20 100,00 24,19 Total 20 100,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BOMMIERS Numéro SIREN (2) : 213600190 Population de la commune : 292 habitants 09CDV BOMMIERS - AUDIT D'AMENAGEMENT DU CENTRE-BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg 20414 3 600,00 12,33 Total 3 600,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BONNEE Numéro SIREN (2) : 214500399 Population de la commune : 668 habitants 11 - P2 - FOR - 4-6 - BONNEE - CREATION DE PISTES CYCLABLES La création de pistes cyclables (800 m) - liaison centre bourg - hameau de Bellevue et au projet Loire à Vélo (piste cyclable, EP, espaces verts, frais annexes) - (Axe IV - Action 6) 20414 11 250,00 16,84 Total 11 250,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BONNEVAL Numéro SIREN (2) : 212800510 Population de la commune : 4 565 habitants 09 - P2 - DUN - 6-11 - BONNEVAL - MISE EN LUMIERE DE L'ENTREE NORD DE LA VILLE La mise en lumière de l'entrée Nord de la ville par la RN10 - (Axe VI - action 11.2a) 20414 3 600,00 0,79 11 - P2 - DUN - 2-4 - BONNEVAL - AGRANDISSEMENT DU PONTON DES BARQUES L'agrandissement du ponton des barques électriques - (Axe II - action 4) 20414 3 350,00 0,73 11 - P2 - DUN - 2-4 - BONNEVAL - AGRANDISSEMENT DU PONTON DES BARQUES L'agrandissement du ponton des barques électriques - (Axe II - action 4) 20414 3 350,00 0,73 Total 10 300,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 241
Nom de la commune (1) : BONNY-SUR-LOIRE Numéro SIREN (2) : 214500407 Population de la commune : 2 065 habitants 06 - P2 - GIE - 3-5 BONNY/LOIRE - AMENAGEMENT CAMPING MUNICIPAL ET AIRE CAMPING L'aménagement du camping municipal de Bonny/Loire (construction d'un bâtiment à usage sanitaire, aménagement voirie et espaces verts, clôtures...) - (Axe III - Action 5) 20414 30 000,00 14,53 06 - P2 - GIE - 5-9 - BONNY/LOIRE - AMENGT ESPACE LOISIRS ENTRE LES PONTS L'aménagement d'un espace de loisirs entre les ponts "Legendre" et "aux sœurs" sur les bords de la Cheuille à Bonny/Loire - (Axe V - action 9) 20414 28 850,00 13,97 07CDV BONNY-SUR-LOIRE - FONDS INC AUX TX FACADES (1ERE ANNEE) Des fonds d'incitation aux travaux de ravalement de façades (1ère année) 20414 5 883,20 2,85 11 - P2 - GIEN - 3-5 - BONNY-SUR-LOIRE - MISE EN VALEUR DES ILES La mise en valeur des îles de Bonny-sur-Loire en bord de Loire entre le pont et le hameau «Les Loups» (aire verte, plantations, mobilier urbain, panneaux d informations) - (Axe III - Action 5-1) 20414 8 600,00 4,16 Total 73 333,20 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BOULLERET Numéro SIREN (2) : 211800321 Population de la commune : 1 367 habitants 2010-CPIER-DICRIM-BOULLERET La réalisation d'un Document d'information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) 65734 1 663,00 1,22 Total 1 663,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BOURGES Numéro SIREN (2) : 211800339 Population de la commune : 66 786 habitants 10 - FRAC - BOURGES - ETUDE FRICHES INDUSTRIELLES ET URBAINES L'étude des friches industrielles et urbaines 20414 12 580,00 0,19 2011-VILLE DE BOURGES-ETUDE SUR LA RELOCALISATION DE LA GARE ROUTIERE 20414 11 567,71 0,17 2010 - EXPO ET MANIF D'ARTS PLASTIQUES - BOURGES La cinquième Biennale d'art contemporain qui se déroulera du 18 au 28 novembre 2010, à Bourges 65734 2 250,00 0,03 2010 - EXPOSITION AU MUSEE DES MEILLEURS OUVRIERS DE FRANCE / BOURGES Le financement d'une exposition organisée par le réseau des musées de Bourges, au musée des Meilleurs Ouvriers de France, en 2010 exposition dentelles et lingerie de quelques états de la parure et... 65734 31,00 0,00 2010 - BOURGES - 6EME EDITION FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM ECOLOGIQUE L'organisation de la sixième édition du Festival International du Film Ecologique qui se déroulera du 7 au 10 octobre 2010 65734 1 500,00 0,02 2011 - EXPOSITION "JACQUELINE ET JEAN LERAT" MUSEE DES ARTS DECORATIFS / BOURGES Son exposition intitulée "Jacqueline et Jean Lerat - 1953-1969 - d'un atelier à l'autre" au musée de l'hôtel Lallemant, du 6 mai au 30 septembre 2011 65734 1 000,00 0,01 2011 - EXPO AU MUSEE DES MEILLEURS OUVRIERS DE FRANCE / VILLE DE BOURGES L'exposition "La taxidermie" au Musée des meilleurs ouvriers de France, du 26 mars 2011 à fin février 2012 65734 1 500,00 0,02 Total 30 428,71 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BOURSAY Numéro SIREN (2) : 214100240 Population de la commune : 212 habitants 10CDV BOURSAY - AMENAGT D'ESPACES PUBLICS PLACE DE L'EGLISE ROUTE DE DROUE ET RU L'aménagement d'espaces publics place de l'eglise, route de Droué, et rue des Ecoles 20414 35 340,00 166,70 10CDV BOUSSAY - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg 20414 3 600,00 14,94 Total 38 940,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BOUZAIS Numéro SIREN (2) : 211800347 Population de la commune : 274 habitants 08CDV BOUZAIS - AMENAG ESP PUB CHAMP GRELET ET PLACE MICHELET L'aménagement d'espaces publics situés aux abords des logements locatifs sociaux du Champ Grelet et place Michelet 20414 24 780,00 90,44 08 - P2 - BSA - 7-9 - BOUZAIS- AMENAGEMENT DE BAT GITE DE GROUPE L'aménagement d'un gîte de groupe communal - (Axe VII - Action 9) 20414 53 400,00 194,89 Total 78 180,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BOUZY LA FORET Numéro SIREN (2) : 214500498 Population de la commune : 1 206 habitants 11 - P2 - FOR - 6-8 - BOUZY LA FORET - CREATION D'UN ACCUEIL HALTE GARDERIE La création d'un accueil halte-garderie et accueil péri-scolaire (part bois classe 2) - (Axe VI - Action 8) 20414 19 500,00 16,17 Total 19 500,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 242
Nom de la commune (1) : BRAYE-SUR-MAULNE Numéro SIREN (2) : 213700362 Population de la commune : 218 habitants 10CDV BRAYE-SUR-MAULNE - AMENAGEMENT D'UN LOGEMENTT AU DESSUS DE LA MAIRIE L'aménagement d'un logement type 2 en PALULOS situé au-dessus de la mairie 20414 8 700,00 39,91 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 8 700,00 Nom de la commune (1) : BREHEMONT Numéro SIREN (2) : 213700388 Population de la commune : 797 habitants 07 - P2 - CHI - 2-4 - BREHEMONT - CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE SEMINAIRE La construction d'un centre de séminaires de Loire à Bréhémont - (Axe II - Action 4) 20414 17 500,00 21,96 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 17 500,00 Nom de la commune (1) : BRIARE Numéro SIREN (2) : 214500530 Population de la commune : 5 688 habitants 09 - P2 - GIE - 3-5 - BRIARE - AMENAGEMENT DE 2 AIRES DE SERVICE L'aménagement d'une aire de service pour les campings cars à proximité du pont canal de Briare (tranche n 1) - (Axe III - Action 5.4) 20414 27 900,00 4,91 09 - P2 - GIE - 3-5 - BRIARE - AMENAGEMENT DE 2 AIRES DE SERVICE L'aménagement d'une aire de service pour les campings cars à proximité du pont canal de Briare (tranche n 1) - (Axe III - Action 5.4) 20414 27 900,00 4,91 2010 - SAISON CULTURELLE - BRIARE La programmation culturelle de la commune de Briare, au titre de l'année 2010 65734 4 780,96 0,84 2011-SAISON CULTURELLE- VILLE DE BRIARE-LE-CANAL La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 25 841,25 4,54 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 86 422,21 Nom de la commune (1) : BRIDORE Numéro SIREN (2) : 213700396 Population de la commune : 535 habitants 09CDV BRIDORE - AMENAG 1 LGT DANS L'ANCIENNE ECOLE L'aménagement d'1 logement type 3 en PALULOS situé dans l'ancienne école 20414 19 040,00 35,59 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 19 040,00 Nom de la commune (1) : BU Numéro SIREN (2) : 212800643 Population de la commune : 1 831 habitants 10 CDV BÛ - TRAV VIAB PREAL CONST 4 LGTS EN PLAI ET PLS RUE AUX GOIS Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 4 logements en PLAI et PLS situés 2 rue aux Gois 20414 1 830,00 1,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 1 830,00 Nom de la commune (1) : BUCY-ST-LIPHARD Numéro SIREN (2) : 214500597 Population de la commune : 206 habitants 10CDV BUCY-ST-LIPHARD - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg 20414 5 454,00 26,48 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 5 454,00 Nom de la commune (1) : BUE Numéro SIREN (2) : 211800396 Population de la commune : 347 habitants 10CDV BUE - AMENAGT DE 3 LGTS RUE DE L'ABBAYE L'aménagement de 3 logements dont 1 type 2, 1 type 3 et 1 type 4 en PALULOS situés rue de l'abbaye 20414 32 220,00 92,85 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 32 220,00 Nom de la commune (1) : BUEIL-EN-TOURAINE Numéro SIREN (2) : 213700412 Population de la commune : 341 habitants 08CDV BUEIL EN TOURAINE - TX VIAB PREAL CONST 4 LGTS RUE DE LA SILOTTIERE Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 4 logements locatifs sociaux situés rue de la Silottière 20414 57,40 0,17 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 57,40 243
Nom de la commune (1) : BULLAINVILLE Numéro SIREN (2) : 212800650 Population de la commune : 115 habitants 06 - P2 - DUN - 6-11 -BULLAINVILLE - ENTREES DU VILLAGE L'entrées du village - (Axe VI - Action 11) 20414 3 000,00 26,09 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 3 000,00 Nom de la commune (1) : BUSSY Numéro SIREN (2) : 211800404 Population de la commune : 366 habitants 09CDV BUSSY - AMENAGEMENT DE LA TRAVERSEE DU BOURG L'aménagement de la traversée du bourg 20414 43 120,00 117,81 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 43 120,00 Nom de la commune (1) : BUZANCAIS Numéro SIREN (2) : 213600315 Population de la commune : 4 501 habitants 10CDV BUZANCAIS - TRAV VIAB PREAL CONST 8 LGTS EN PLUS ALLEE DES VERRIERES Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 8 logements en PLUS situés allée des Verrières 20414 19 751,55 4,39 10CDV BUZANCAIS - AMENAGT DE L'ILOT DE LA MOTTE L'aménagement de l'îlot de la Motte aux abords de commerces et services 20414 107 900,00 23,97 10 - A2PCAS - BUZANCAIS - EXTENSION DE LA HALTE-GARDERIE A BUZANÇAIS L'extension de la halte-garderie à Buzançais 20414 50 800,00 11,29 2011 - MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / VILLE DE BUZANCAIS La manifestation intitulée "Célimène et le Cardinal", menée par le Théâtre de la Fronde, le 19 mars dernier, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays 65734 1 500,00 0,33 Total 179 951,55 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CEPOY Numéro SIREN (2) : 214500613 Population de la commune : 2 351 habitants 10 - A2MONT - CEPOY - AMGT PARC DU CHATEAU L'aménagement du parc du Château 20414 44 000,00 18,72 Total 44 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CERCOTTES Numéro SIREN (2) : 214500621 Population de la commune : 1 184 habitants 11 - P2 - LB - 1-1 - CERCOTTES - AMENAGEMENT D'UNE PISTE PIETONNE L'aménagement d'une piste piétonne et cyclable sur la RD 102 - Hameau de la Touche - (Axe I - Action 1) 20414 23 050,00 19,47 11 - P2 - LB - 1-1 - CERCOTTES - AMENAGEMENT D'UNE PISTE PIETONNE L'aménagement d'une piste piétonne et cyclable sur la RD 102 - Hameau de la Touche - (Axe I - Action 1) 20414 23 050,00 19,47 Total 46 100,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHABRIS Numéro SIREN (2) : 213600349 Population de la commune : 2 787 habitants 08 - P2 - BN - 3-6 - CHABRIS - CREATION DE LA MEDIATHEQUE La création de la médiathèque de Chabris : travaux de rénovation - (Axe III - Action 6) 20414 52 364,46 18,79 10CDV CHABRIS - ETUDE GLOBALE D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'étude globale d'aménagement du centre-bourg 20414 3 750,00 1,35 Total 56 114,46 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 244
Nom de la commune (1) : CHALETTE SUR LOING Numéro SIREN (2) : 214500688 Population de la commune : 13 256 habitants 07 - A2MONT - II-2-2 - CHALETTE/LOING - POLE SCOLAIRE ET SPORTIF QUART DU PLATEA La création d'un pôle scolaire et sportif sur le quartier du Plateau - PRU Ecole élémentaire - (Axe II - Action 2-2) 20414 219 450,00 16,55 07 - A2MONT - II-2-2 - CHALETTE/LOING - POLE SCOL ET SPORTIF QUART PLATEAU PRU S La création d'un pôle scolaire et sportif sur le quartier du Plateau - PRU Salle d'activités - (Axe II - Action 2-2) 20414 26 250,00 1,98 07 - A2MONT - II-3-1 - CHALETTE/LOING - MAISON DES ASSOCIATIONS T3 Le développement de la Maison des Associations à Châlette-sur-Loing (3ème tranche) - (Axe II - Action 3-1) 20414 17 300,00 1,31 07 - A2MONT - III-4-5 - CHALETTE/LOING - SALLE SPECTACLES DU HANGAR L'extension de la salle de spectacles du Hangar à Châlette-sur-Loing - (Axe III - Action 4-5) 20414 51 500,00 3,89 07 - A2MONT - III-4-7 - CHALETTE/LOING - GYMNASE CURIE EN SALLE DE GYMNASTIQUE La transformation du gymnase Curie en salle de gymnastique - (Axe III - Action 4-7) 20414 35 800,00 2,70 07 - A2MONT - IV-1-1 - CHALETTE/LOING - MAISON CULT DE LA NATURE ET EAU (T3) L'aménagement de la Maison de la Nature et de l'eau (3ème tranche) à Châlette-sur-Loing - (Axe IV - Action 1-1) 20414 14 850,00 1,12 07 - A2MONT - IV-1-3 - CHALETTE/LOING - AMGT BASE DE LOISIRS DE CHALETTE (T1) L'aménagement de la base de loisirs de Châlette (1ère tranche) - (Axe IV - Action 1-3) 20414 14 400,00 1,09 07 - A2MONT - IV-1-3 - CHALETTE/LOING - AMGT BASE DE LOISIRS DE CHALETTE (T1) L'aménagement de la base de loisirs de Châlette (1ère tranche) - (Axe IV - Action 1-3) 20414 14 400,00 1,09 2011-CPER-EAU-CONTRAT LOING-TRAVAUX PROG 2010-CHALETTE SUR LOING Les travaux (programme 2010) :fauchage de parcelles, débrouillage, dans le cadre du contrat global Loing en Gâtinais 20414 2 878,00 0,22 2011-CPER-EAU-CONTRAT LOING-ETUDE PALN DE GESTION BIOTOPE-CHALETTE SUR LOING La réalisation d'une étude : plan de gestion Biotope (suivi écologique 2010, analyse interprétation et rendu, journée d'expise, analyses d'eau), dans le cadre du contrat global Loing en Gâtinais 20414 1 108,00 0,08 2010 - SAISON CULTURELLE - CHALETTE SUR LOING La programmation culturelle de la commune de Chalette-sur-Loing, au titre de l'année 2010 65734 8 519,69 0,64 2011-SAISON CULTURELLE- COMMUNE DE CHALETTE-SUR-LOING La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 37 500,00 2,83 2011-SUBP-MAIRIE DE CHALETTE SUR LOING-062 Demande de financement pour accompagner un groupe de 12 jeunes au printemps de Bourges du 20 au 23 avril 2011 65734 1 000,00 0,08 Total 444 955,69 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHAMBRAY-LES-TOURS Numéro SIREN (2) : 213700503 Population de la commune : 10 781 habitants 08 - A3TOU - IV-7 - CHAMBRAY-LES-TOURS - ECOLE MUSIQUE PERFORMANCE ENERGETIQUE La création d'une école de musique - performance énergétique - (Axe IV - Action 7) 20414 48 000,00 4,45 08 - A3TOU - VIII-15 - CHAMBRAY-LES-TOURS - CREATION ECOLE MUSIQUE La création d'une école de musique - (Axe VIII - Action 15) 20414 151 680,00 14,07 2010 ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/CHAMBRAY-LES-TOURS L'acquisition d'une clarinette en UT 20414 550,00 0,05 2011 INSTALLATIONS COMMUNE DE CHAMBRAY LES TOURS - TRAVAUX DE RENOVATION ET D'AMENAGEMENT DES LOCAUX Travaux d'aménagement et de rénovation des locaux du site des Mesliers dans la commune de Chambray-Lès-Tours (37) 20414 31 773,00 2,95 2011 INSTALLATIONS COMMUNE DE CHANMBRAY - CONSTRUCTION D'UN TENNIS COUVERT AU STADE DU BREUIL La construction d'un tennis couvert su stade du Brueil 20414 63 772,50 5,92 2009 - JUMELAGE - CHAMBRAY-LES-TOURS L'organisation de rencontres franco-estoniennes, du 6 au 10 mai 2009, en Estonie 65734 1 250,00 0,12 2010 - SAISON CULTURELLE - CHAMBRAY LES TOURS La programmation culturelle de la Commune de Chambray-lès-Tours, au titre de l'année 2010 65734 2 301,00 0,21 2011-SAISON CULTURELLE- COMMUNE DE CHAMBRAY-LES-TOURS La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 27 369,00 2,54 2011 / APPUI AUX ACTEURS / CHAMBRAY LES TOURS (Coopération internationale santé Sénégal) 65734 3 750,00 0,35 Total 330 445,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHAMPIGNY-SUR-VEUDE Numéro SIREN (2) : 213700511 Population de la commune : 863 habitants 10CDV CHAMPIGNY S/VEUDE - AMENAGT DE 6 LGTS RUE D'ENFER L'aménagement de 6 logements dont 1 type 1 en PLA I, 1 type 2 en PLA I et 4 type 2 en PLUS situés 5 et 7 rue d'enfer 20414 49 260,00 57,08 Total 49 260,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHANCAY Numéro SIREN (2) : 213700529 Population de la commune : 1 066 habitants 09CDV CHANCAY - TRAV VIAB 3 LGTS ILOT DE LA MAIRIE Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 3 logements locatifs sociaux situés îlot de la Mairie 20414 1 667,40 1,56 09CDV CHANCAY - AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA MAIRIE L'aménagement de la place de la Mairie 20414 36 640,00 34,37 Total 38 307,40 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE Numéro SIREN (2) : 213700545 Population de la commune : 3 599 habitants 10CDV CHANCEAUX S/CHOISILLE - TRAV. VIAB. PREAL. CONST. 10 LGTS EN PLUS Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 10 logements en PLUS à proximité du prieuré 20414 18 750,00 5,21 10CDV CHANCEAUX S/CHOISILLE - AMENAGT ESP PUB ABORDS LGTS SOCIAUX ET PRIEURE L'aménagement d'espaces publics aux abords de logements sociaux et du Prieuré 20414 92 400,00 25,67 10CDV CHANCEAUX S/CHOISILLE - AMENAGT ESP PUB ABORDS LGTS SOCIAUX ET PRIEURE L'aménagement d'espaces publics aux abords de logements sociaux et du Prieuré 20414 92 400,00 25,67 11 - P2 - LT - 5-11 -CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE - REHABILITATION DU PRIEURE La réhabilitation du prieuré du XIIème siècle en espace culturel (1ère tranche) (projet culturel sur le thème des métiers d'art) - (Axe V - Action 11) 20414 52 500,00 14,59 Total 256 050,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 245
11 - A3ORL - VI-4 - CHANTEAU - AMGT VOIES PARTAGEES "MODE DOUX" Nom de la commune (1) : CHANTEAU Numéro SIREN (2) : 214500720 Population de la commune : 1 230 habitants L'aménagement de voies partagées "mode doux" reliant les pôles générateurs de flux sur la rue Neuve et la D101 (1 km de voies vélos) centre de loisirs, gymnase bouclant le maillage 20414 43 500,00 35,37 Total 43 500,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHARGE Numéro SIREN (2) : 213700602 Population de la commune : 1 134 habitants 06 - P2 - LTO - 5-11- CHARGE - AMENGT D'1 SALLE ASSOCIATIVE + ESPACE LUDOTHEQUE La construction de locaux associatifs et d'un espace bibliothèque dans l'ancien presbytère de la commune de Chargé (Axe V - Action 11) 20414 52 500,00 46,30 Total 52 500,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHARTRES Numéro SIREN (2) : 212800858 Population de la commune : 39 122 habitants 10 - A2CH - CHARTRES - DEMOL GROUPE SCOLAIRE AMPERE/PRU DE BEAULIEU La démolition du groupe scolaire Ampère/PRU de Beaulieu 20414 42 720,00 1,09 10 - A2CH - CHARTRES - DEMOL GROUPE SCOLAIRE AMPERE/PRU DE BEAULIEU La démolition du groupe scolaire Ampère/PRU de Beaulieu 20414 85 440,00 2,18 10 - A2CH - CHARTRES - DEMOL GROUPE SCOLAIRE AMPERE/PRU DE BEAULIEU La démolition du groupe scolaire Ampère/PRU de Beaulieu 20414 12 994,03 0,33 10 - A2CH - CHARTRES - CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE/PRU DE BEAULIEU La construction du groupe scolaire/pru de Beaulieu 20414 4 051 170,00 103,55 09-EXPOSITION ET MANIF DES MUSEES-BEAUX ARTS/CHARTRES Les expositions du Musées des Beaux Arts de Chartres 65734 1 000,00 0,03 Total 4 193 324,03 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHASSENEUIL Numéro SIREN (2) : 213600422 Population de la commune : 657 habitants 2010 PEE ETUDE HQE CONSTRUCTION MAISON ACCUEILCHASSENEUIL La réalisation d'une étude HQE pour la construction d'une maison d'accueil à Chasseneuil 20414 3 181,36 4,84 Total 3 181,36 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHASSIGNOLLES Numéro SIREN (2) : 213600430 Population de la commune : 583 habitants 09CDV CHASSIGNOLLES - AMENAG+SURCOUTS 1 LGT PLACE DE L'EGLISE L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'1 logement type 4 en PALULOS situé place de l'eglise 20414 32 130,00 55,11 Total 32 130,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHATEAU RENARD Numéro SIREN (2) : 200022994 Population de la commune : 14 971 habitants 11-CC CHATEAU RENARD-PEE-AUDIT ET SIMULATION ENERG. CINEMA VOX La réalisation d'un audit et la simulation énergétique avec faisabilité multi-énergie du cinéma Vox 20414 1 440,00 10,39 Total 1 440,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHATEAU RENAULT Numéro SIREN (2) : 213700636 Population de la commune : 5 240 habitants 06 - P2 - LTO - 5-9 -CHATEAU RENAULT - CREATION AIRES DE JEUX + AIRE DE GOLF L'aménagement d'aires de jeux et de loisirs à Château-Renault (3eme tranche : acquisition et installation de clôtures) - (Axe V - Action 9.2) 20414 1 800,00 0,34 2009 INSTALLATION A CHATEAU RENAULT-ECLAIRAGE DU STADE 20414 4 020,84 0,77 11 - P2 LT - 7-13 - CHATEAU RENAULT - AMENAGEMENT D'1 HALLE COUVERTE L'aménagement d'une halle couverte, de son marché et d'un bloc sanitaire - (Axe VII - Action 13) 20414 8 800,00 1,68 11 - P2 LT - 7-13 - CHATEAU RENAULT - AMENAGEMENT D'1 HALLE COUVERTE L'aménagement d'une halle couverte, de son marché et d'un bloc sanitaire - (Axe VII - Action 13) 20414 2 419,84 0,46 2010 - SAISON CULTURELLE - CHATEAU-RENAULT La programmation culturelle de la commune de Château-Renault, au titre de l'année 2010 65734 2 874,90 0,55 2011-SAISON CULTURELLE- VILLE DE CHATEAU-RENAULT La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 24 791,25 4,73 Total 44 706,83 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 246
Nom de la commune (1) : CHATEAUDUN Numéro SIREN (2) : 212800882 Population de la commune : 13 857 habitants 09 - P2 - DUN - 4-9 - CHATEAUDUN - OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN Les réaménagements et les réalisations des voiries structurantes, les aménagements d'espaces publics (1ere tranche) - (Axe IV - Action 9) 20414 78 030,00 5,63 09 - P2 - DUN - 4-9 - CHATEAUDUN - OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN Les réaménagements et les réalisations des voiries structurantes, les aménagements d'espaces publics (1ere tranche) - (Axe IV - Action 9) 20414 40 150,00 2,90 09 - P2 - DUN - 6-11 - CHATEAUDUN - PISTE CYCLABLE ET CHEMINEMENT PIETONNIER La pistes cyclables et cheminement piétonnier avenue du Colonel Parsons (entrée Est de Châteaudun vers base aérienne) et ex- Route Nationale 10 (bd du 8 mai, Bd Toutin, Grindel-(Axe VI - Action 11.2c) 20414 145 900,00 10,53 10 - MM - CHATEAUDUN - CONSTRUCTION D'1 MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE La construction d'une Maison de Santé Pluridisciplinaire 20414 252 000,00 18,19 11 - P2 - DUN - 6.11 - CHATEAUDUN - PISTES CYCLABLES ET CHEMINEMENTS Les pistes cyclables et cheminement piétonnier - bd du 18 juin 1940 et bd des Frères Bouliveau - (Axe VI - Action 11.2c) 20414 31 150,00 2,25 11 - P2 - DUN - 6.11 - CHATEAUDUN - PISTES CYCLABLES ET CHEMINEMENTS Les pistes cyclables et cheminement piétonnier - bd du 18 juin 1940 et bd des Frères Bouliveau - (Axe VI - Action 11.2c) 20414 27 870,23 2,01 11 - RENOVURB - CHATEAUDUN - RESTRUCTURATION DE L'ECOLE ELEMENTAIRE PASTEUR La restructuration de l'école élémentaire Pasteur 20414 388 358,00 28,03 11 - RENOURB - CHATEAUDUN - REHAB DE L'ECOLE ELEMENTAIRE PREVERT La réhabilitation de l'école élémentaire Prévert 20414 396 075,00 28,58 11 - RENOVURB - CHATEAUDUN - CREATION D'1 MAISON DES SERVICES PUBLICS La création d'une maison des services publics 20414 42 984,00 3,10 2011- ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE CHATEAUDUN POUR SON ECOLE DE MUSIQUE- SOUSAPHONE L'acquisition d'un sousaphone 20414 1 160,00 0,08 Total 1 403 677,23 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHATEAUNEUF SUR LOIRE Numéro SIREN (2) : 214500829 Population de la commune : 7 927 habitants 09 - P2 - FOR - 6-8 - CHATEAUNEUF SUR LOIRE - ACQUISITION D'UN VEHICULE L'acquisition d'un véhicule pour portage de repas - (Axe VI - Action 8) 20414 3 300,00 0,42 2011 - COMMUNE DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE / OBJETS ETHNOGRAPHIQUES / FRAR Pour la restauration de quatre objets ethnographiques : une boîte à clous, un tronc de quête, un bâton de procession, une horloge comtoise au profit du Musée de la Marine de Loire 20414 845,00 0,11 2011 - CHATEAUNEUF SUR LOIRE / TABLEAU CH.PENSEE / FRAM Pour l'acquisition d'un tableau "Quai de Recouvrance à Orléans" de Ch. Pensée au profit du Musée de la Marine de Loire 20414 1 280,00 0,16 09 - EXPOSITION ITINERANTE / CHATEAUNEUF SUR LOIRE Attribution d'une subvention pour une exposition itinérante intitulée La Loire sens dessus dessous - Archéologie d'un fleuve qui se déroulera au Musée de la Marine de Loire au Printemps 2011 65734 1 750,00 0,22 2010 - SAISON CULTURELLE - CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE La programmation culturelle de la commune de Chateauneuf-sur-Loire, au titre de l'année 2010 65734 12 500,00 1,58 2010 - EXPOSITION REVELATIONS D UN CHATEAU PRESTIGIEUX / CHATEAUNEUF SUR LOIRE Le financement de l'exposition intitulée "Châteauneuf-sur-Loire, les révélations d'un château prestigieux", menée par le musée de la marine de Loire, du 18 septembre au 31 décembre 2010 65734 1 000,00 0,13 2010CPER ADEME APPROCHE ENVIRONNEMENTALE URBANISME - CHATEAUNEUF SUR LOIRE La mise en oeuvre de l'approche environnementale de l'urbanisme 65734 5 881,25 0,74 2011-SAISON CULTURELLE- MAIRIE DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 37 500,00 4,73 2011 - SAISON D'EXPOS AU MUSEE DE LA MARINE DE LOIRE / CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE Sa saison d'expositions en 2011 au Musée de la Marine de Loire 65734 4 125,00 0,52 Total 68 181,25 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHATEAUROUX Numéro SIREN (2) : 213600448 Population de la commune : 46 386 habitants 2010 - ACQUISITION INSTRUMENTS MUSIQUE 2009/2010 /CHATEAUROUX 20414 1 125,00 0,02 2011 - CHATEAUROUX / AQUARELLE 1838 / FRAM Pour l'acquisition d'une aquarelle de 1838 "Bords de Grange" de A.Borget au profit du Musée Bertrand 20414 1 000,00 0,02 11 - FRICHES URB - CHATEAUROUX - AMGT D'1 ECO QUARTIER SUR SITE ANC FRICHE BALS L'aménagement d'un éco-quartier sur le site de l'ancienne friche Balsan de Châteauroux - Tranche 2 - Travaux y compris surcoûts environnementaux 20414 125 000,00 2,69 2010 - APPUI AUX ACTEURS - CHATEAUROUX La mise en oeuvre de votre projet de coopération décentralisée avec la commune de Bittou au Burkina Faso 20414 4 805,00 0,10 2010 ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/CHATEAUROUX L'acquisition de timbale majestic 20414 1 220,00 0,03 2010 - EXPO ET MANIF D'ART PLASTIQUE - CHATEAUROUX L'Ecole Municipal des Beaux Arts de Châteauroux concernant les manifestations culturelles pour l'année 2010 65734 1 500,00 0,03 2010 - SALON DU LIVRE "L'ENVOLEE DES LIVRES" Le financement du salon du livre intitulé "L'Envolée des Livres", organisé par la ville de Châteauroux, les 24 et 25 avril 2010 65734 900,00 0,02 2011 - PROGRAMME D'ACTIVITES 2011 - ECOLE MUNICPALE DES BEAUX-ARTS / CHATEAUROUX Pour son programme d'activités au cours de l'année 2011 65734 3 500,00 0,08 2011 - EXPOS MUSEE HOTEL BERTRAND / VILLE DE CHATEAUROUX Sa saison d'expositions en 2011 aux Musées de Châteauroux 65734 6 000,00 0,13 2011 - L'ENVOLEE DES LIVRES - VILLE DE CHATEAUROUX La manifestation intitulée "L'Envolée des Livres", organisée par la ville de Châteauroux, les 2 et 3 avril derniers 65734 3 000,00 0,06 Total 148 050,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHATEAUVIEUX Numéro SIREN (2) : 214100422 Population de la commune : 551 habitants 07CDV CHATEAUVIEUX - ESP PUB PLACE DE LA MAIRIE ET RUE DE BELLANGER L'aménagement des abords du multiservices et de la place de la Mairie et de la rue de Bellanger 20414 14 828,76 26,91 Total 14 828,76 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 247
Nom de la commune (1) : CHATILLON-EN-DUNOIS Numéro SIREN (2) : 212800932 Population de la commune : 758 habitants 11 - P2 - DUN - 5-10 - CHATILLON-EN-DUNOIS - RENOVATION SALLE DES FETES La rénovation de la salle des fêtes (petite salle attenante) - (Axe V - Action 10.1a) 20414 2 500,00 3,30 11 - P2 - DUN - 6-11 -CHATILLON-EN-DUNOIS - CREATION D'1 CONSERVATOIRE ARBRES La création d'un conservatoire des arbres fruitiers " La Rose des Vents " - (Axe VI - Action 11) 20414 3 304,20 4,36 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 5 804,20 Nom de la commune (1) : CHATILLON-SUR-INDRE Numéro SIREN (2) : 213600455 Population de la commune : 2 833 habitants 10 - P2 - BN - 4-8 - CHATILLON-SUR-INDRE - AMENAGEMENT DE L'ESPACE VERT L'aménagement de l'espace vert de la place du Lion d'or - (Axe IV - Action 8a) 20414 6 000,00 2,12 2011 - APPUI AUX ACTEURS - CHATILLON-SUR-INDRE L'organisation de rencontres européennes qui se dérouleront du 13 au 17 juillet 2011, en région 65734 2 000,00 0,71 2011 - APPUI AUX ACTEURS - CHATILLON-SUR-INDRE L'organisation de rencontres européennes qui se dérouleront du 13 au 17 juillet 2011, en région 65734 2 000,00 0,71 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 10 000,00 Nom de la commune (1) : CHATILLON-SUR-LOIRE Numéro SIREN (2) : 214500878 Population de la commune : 3 137 habitants 09CDV CHATILLON S/LOIRE - AMENAGT DES PLACES DE L'EGLISE ET DU PUITS ET DE LA RU L'aménagement des places de l'eglise et du Puits et de la rue du Cimetière 20414 62 640,00 19,97 09 - P2 - GIE - 7-10 - CHATILLON-SUR-LOIRE - MODERNISATION ET DEVELOPPEMT INSTAL La modernisation et le développement des installations portuaires liés aux canaux : l'aménagement de la rue du Port (catways - réseau eau potable - assainissement - espaces verts - mobiliers - bornes alimentation eau et électricité) - (Axe VII - Action 10) 20414 46 260,00 14,75 Total 108 900,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHATRES-SUR-CHER Numéro SIREN (2) : 214100448 Population de la commune : 1 080 habitants 2010CPIEREFFACT BARRAGE ETUDE BARRAGE BOUTET - CHATRES-SUR-CHER La réalisation d'études préalables à la transparence du barrage du Boutet à Châtres-sur-Cher : état des lieux, dont digue, études topographiques et bathymétriques, modélisation, études des différents 20414 4 784,00 4,43 Total 4 784,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 11 - P2 - GSO - 6-8 -CHAUMONT SUR THARONNE - ETUDE DE FAISABILITE Nom de la commune (1) : CHAUMONT SUR THARONNE Numéro SIREN (2) : 214100463 Population de la commune : 1 087 habitants L'étude de faisabilité touristique sur la préfiguration de quatre projets : création d un café des arts, circuit patrimoine historique, valorisation de l'étang du Mardelay, valorisation matériau bois sur la commune de Chaumont sur Tharonne- (Axe VI - Action 8b). Montant en Montant en /hab 20414 21 800,00 20,06 Total 21 800,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHAUMONT-SUR-LOIRE Numéro SIREN (2) : 214100455 Population de la commune : 1 037 habitants 2009 CHAUMONT-SUR-LOIRE TRANSFERT DES EQUIPEMENTS SPORTIFS 20414 5 930,70 5,72 10 - P2 - VCR - 2-5 - CHAUMONT-SUR-LOIRE - ETUDE D'AMENAGEMENT ET VALORISATION L'étude d'aménagement et de valorisation touristique eu centre-bourg de Chaumont-sur-Loire - (Axe II - Action 5) 20414 8 850,00 8,53 Total 14 780,70 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHECY Numéro SIREN (2) : 214500894 Population de la commune : 8 201 habitants 11 - A3ORL - II-13 - CHECY - ETUDE PR MAINTIEN ET DEV D'ACTIVITES AGRICOLES ET PRESERVATION DE MILIEUX NATURELS L'étude pour le maintien et le développement d'activités agricoles et de préservation de milieux naturels 20414 20 000,00 2,44 2010 - SAISON CULTURELLE - CHECY La programmation culturelle de la commune de Chécy, au titre de l'année 2010 65734 8 022,55 0,98 2011-SAISON CULTURELLE- VILLE DE CHECY La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 37 500,00 4,57 2011 - APPUI AUX ACTEURS - VILLE DE CHECY Votre projet d'appui institutionnel conduit en République Centrafricaine 65734 3 800,00 0,46 Total 69 322,55 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 248
Nom de la commune (1) : CHEILLE Numéro SIREN (2) : 213700677 Population de la commune : 1 634 habitants 10CDV CHEILLE - AMENAGT DE 4 LGTS RUE DE CHINON L'aménagement de 4 logements dont 3 type 2 et 1 type 4 en PLUS et PLA I situés 33 rue de Chinon 20414 28 950,00 17,72 10CDV CHEILLE - AMENAGT PLACE PÔLE SOCIAL L'aménagement de la place du pôle social 20414 31 260,00 19,13 10CDV CHEILLE - AMENAGT PLACE PÔLE SOCIAL L'aménagement de la place du pôle social 20414 31 260,00 19,13 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 91 470,00 Nom de la commune (1) : CHEMILLE-SUR-DEME Numéro SIREN (2) : 213700685 Population de la commune : 672 habitants 09 - P2 - LN - 1-1 - CHEMILLE-SUR-DEME- VALORISATION ESPACE NATUREL PRIVILEGIE La valorisation espace naturel privilégié, cheminements doux, sentier d'interprétation... dans la vallée de la Dême, (Axe I - Action 1b) 20414 10 500,00 15,63 10CDV CHEMILLE-SUR-DEME - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg 20414 7 200,00 10,71 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 17 700,00 Nom de la commune (1) : CHEVERNY Numéro SIREN (2) : 214100505 Population de la commune : 939 habitants 08CDV CHEVERNY - AMENAG SECURITAIRE DE L'AVENUE DU CHATEAU L'aménagement sécuritaire de l'avenue du Château 20414 17 580,00 18,72 08CDV CHEVERNY - AMENAG SECURITAIRE DE L'AVENUE DU CHATEAU L'aménagement sécuritaire de l'avenue du Château 20414 41 020,00 43,68 2011-FESTIVAL L'ECHO DU CAQUETOIRE-COMMUNE DE CHEVERNY Le festival intitulé "L'Echo du caquetoire", organisé par la commune de Cheverny, du 12 au 14 août 2011 65734 2 450,00 2,61 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 61 050,00 Nom de la commune (1) : CHEVILLY Numéro SIREN (2) : 214500936 Population de la commune : 2 419 habitants 09 - P2 - LBE- 1-1 - CHEVILLY - CREATION D'1 PISTE CYCLABLE ET PIETONNIERE La création d'une piste cyclable et piétonnière entre le Hameau de la Croix Briquet et le centre bourg de Chevilly - (Axe I - Action 1b) 20414 59 500,00 24,60 10 - P2 - LB - 7-10 - CHEVILLY - REMPLACEMENT DES MARRONNIERS Le remplacement des marronniers situés " avenue du Château de Chevilly " (1ère tranche) (site inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques) - (Axe VII - Action 10b) 20414 11 700,00 4,84 10 - P2 - LB - 7-10 - CHEVILLY - REMPLACEMENT DES MARRONNIERS Le remplacement des marronniers situés " avenue du Château de Chevilly " (1ère tranche) (site inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques) - (Axe VII - Action 10b) 20414 11 700,00 4,84 11 - P2 - LB - 4-6 - CHEVILLY - REHABILITATION DE LA SALLE DES FETES La réhabilitation de la salle des fêtes - (Axe IV - Action 6c) 20414 6 600,00 2,73 11 - P2 - LB - 7-10 - CHEVILLY - REMPLACEMENT DES MARRONNIERS Le remplacement des marronniers, avenue du Château : déssouchage et plantation de platanes (2ème tranche) - site inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques - (Axe VII - Action 10b 20414 48 050,00 19,86 11 -P2 - LB - 7-10 - CHEVILLY - REMPLACEMENT DES MARONNIERS Le remplacement des marronniers, avenue du Châteaux et la réhabilitation du Chemin de promenade (3ème tranche) (site inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques) - (Axe VII - Action 10) 20414 6 850,00 2,83 Total 144 400,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHINON Numéro SIREN (2) : 213700727 Population de la commune : 7 986 habitants 2010 - FRAR / CHINON Sculpture vierge à l'enfant début 16ème siècle au profit du musée des amis du vieux Chinon 20414 969,00 0,12 2010 ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/CHINON L'acquisition d'un cornet 20414 240,00 0,03 2011 - ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE CHINON POUR SON CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT COMMUNAL ET INTERCOMMUNAL PIERRE TABART-BATTERIE COMPLETE L'acquisition d'une batterie complète 20414 690,00 0,09 2009 - APPUI AUX ACTEURS - VILLE DE CHINON Le projet de coopération décentralisée entre la ville de Chinon et celle de Tenkodogo au Burkina Faso 65734 7 500,00 0,94 2010 - SAISON CULTURELLE - CHINON La programmation culturelle de la commune de Chinon, au titre de l'année 2010 65734 12 500,00 1,57 2011-SAISON CULTURELLE- MAIRIE DE CHINON La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 37 500,00 4,70 Total 59 399,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHISSEAUX Numéro SIREN (2) : 213700735 Population de la commune : 637 habitants 10CDV CHISSEAUX - AMENAGT D'UN LGT PLACE CHARLES DORLEANS L'aménagement d'un logement type 3 en PLUS situé 1 place Charles Dorléans 20414 12 690,00 19,92 Total 12 690,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 249
Nom de la commune (1) : CHITENAY Numéro SIREN (2) : 214100521 Population de la commune : 1 017 habitants 10CDV CHITENAY - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg 20414 7 200,00 7,08 11 - A2PBL - CHITENAY - FIF SOUTIEN A CONST 12 LOGTS GDE RUE A CHITENAY Le soutien à la construction de 12 logements PLUS, Grande rue à Chitenay 20414 3 000,00 2,95 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 10 200,00 Nom de la commune (1) : CHOUE Numéro SIREN (2) : 214100539 Population de la commune : 529 habitants 10CDV CHOUE - AMENAGT DE 2 LGTS RUE DE LA GUICHERIE L'aménagement de 2 logements types 3 et 4 en PLUS situés 1 rue de la Guicherie 20414 51 520,00 97,39 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 51 520,00 Nom de la commune (1) : CHOUZE-SUR-LOIRE Numéro SIREN (2) : 213700743 Population de la commune : 2 087 habitants 10CDV CHOUZE S/LOIRE - AMENAGT DE 2 LGTS RUE DE SAUMUR L'aménagement de 2 logements types 2 et 3 en PLUS situés 26 rue de Saumur 20414 24 840,00 11,90 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 24 840,00 Nom de la commune (1) : CIGOGNE Numéro SIREN (2) : 213700750 Population de la commune : 318 habitants 10 - P2 - LT - 5-9 - CIGOGNE - REALISATION D'UN TERRAIN MULTISPORT AVEC PISTE La réalisation d'un terrain multisport avec piste d'athlétisme (2 couloirs)- (Axe V - Action 9) 20414 21 900,00 68,87 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 21 900,00 Nom de la commune (1) : CINAIS Numéro SIREN (2) : 213700768 Population de la commune : 442 habitants 10CDV CINAIS - AMENAGT ET SURCOUTS ARCHITECTURAUX DE 2 LGTS RUE DU HAUT BOURG L'aménagement et les surcoûts architecturaux de 2 logements dont 1 type 2 en PLA I et 1 type 3 en PALULOS situés 18 et 18 bis rue du Haut Bourg 20414 24 840,00 56,20 Total 24 840,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CIRON Numéro SIREN (2) : 213600539 Population de la commune : 520 habitants 11-3G - BREN - 1-2 - CIRON - CONSTRCTION ET AMENAGEMT CNETRE LOISIRS La construction et l'aménagement d'un centre de loisirs - (Axe I - Action 2c) 20414 72 750,00 139,90 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 72 750,00 06 - P2 - LTO - 1-1 - CIVRAY DE TOURAINE- REHABILITATION MISE EN VALEUR DES LAVO Nom de la commune (1) : CIVRAY DE TOURAINE Numéro SIREN (2) : 213700792 Population de la commune : 1 789 habitants La réhabilitation et la mise en valeur de 2 lavoirs et de 2 puits communaux à Civray de Touraine (2ème tranche : travaux) - (Axe I - Action 1) 20414 6 506,00 3,64 Total 6 506,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CLEMONT Numéro SIREN (2) : 211800677 Population de la commune : 701 habitants 10-3G - SSO - 1-2 - CLEMONT - CONSTRUCTION D'UNE BOULANGERIE La construction d'une boulangerie - (Axe I - Action 2.3) 20414 118 300,00 168,76 Total 118 300,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 250
Nom de la commune (1) : CLERE-DU-BOIS Numéro SIREN (2) : 213600547 Population de la commune : 285 habitants 08 - P2 - BOI - 1-1 - CLERE-DU-BOIS - MULTISERVICES (TX DE RENOVATION) Le multiservices à Cléré-du-Bois : travaux de rénovation - (Axe I - Action 1) 20414 11 000,00 38,60 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 11 000,00 Nom de la commune (1) : CLERY SAINT ANDRE Numéro SIREN (2) : 214500985 Population de la commune : 3 220 habitants 06 - P2 - SVS - 4-11 -CLERY SAINT ANDRE - MISE EN VALEUR DE CAVES ANCIENNES La mise en valeur de caves anciennes - (Axe IV - Action 11a) 20414 7 521,88 2,34 08 - P2 - SVS - 1-1 -CLERY SAINT ANDRE - CREATION D'UNE MAISON ACCUEIL POUR MALADE La création d'une maison d'accueil de jour pour les malades atteints de la maladie d'alzheimer (part bois : classe 3) - (Axe I - Action 1) 20414 37 750,00 11,72 08 - P2 - SVS - 1-4 - CLERY SAINT ANDRE- AMENAGEMT D'1 SALLE ASSOCIATIVE L'aménagement d'une salle associative au 131 rue du Maréchal Foch - (Axe I - Action 4c) 20414 14 000,00 4,35 2010 ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/CLERY SAINT ANDRE L'acquisition d'un piano et de son amplificateur 20414 790,00 0,25 Total 60 061,88 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CLEVILLIERS Numéro SIREN (2) : 212801021 Population de la commune : 741 habitants 11-3G - CHART - 1-7 - CLEVILLIERS - AMENAGT DE 3 MARES DE LA BREQUEILLE L'aménagement de 3 mares de la Bréqueille, Bouard et Neuve inscrites au plan d action des mares communales du département d Eure-et-Loir - (Axe I - Action 7.4) 20414 2 700,00 3,64 Total 2 700,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CLOYES-SUR-LE-LOIR Numéro SIREN (2) : 212801039 Population de la commune : 2 692 habitants 09 - P2 - DUN - 6-11 - CLOYES-SUR-LE-LOIR - PISTES CYCLABLES (3EME TRANCHE) Les Pistes cyclables - route de Romilly - chemin de Jars - (Axe VI - Action 11.2c) 20414 9 240,01 3,43 09 - P2 - DUN - 6-11 -CLOYES-SUR-LE-LOIR - ENFOUISSEMENT D'ECO CONTENEURS SUR 5 L'enfouissement d'éco conteneurs sur 5 sites - 3 tranches - (Axe VI - Action 11.3) 20414 13 400,00 4,98 10 - P2 - DUN - 6-11 -CLOYES/LOIR - AMENAGEMENT LE LONG DES VOIES L'aménagement le long des voies et sur la place centrale - Lotissement des Vignes du Vieux Moulin) - (Axe VI - Action 11-2b) 20414 37 600,00 13,97 11 - P2 - DUN - 6-11 - CLOYES-SUR-LE-LOIR - INTEGRATION PAYSAGERES DU CENTRE L'intégration paysagère du centre socio-culturel (bardage bois et plantations) - (Axe VI - Action 11.3) 20414 10 900,00 4,05 11 - P2 - DUN - 6-11 - CLOYES-SUR-LE-LOIR - INTEGRATION PAYSAGERES DU CENTRE L'intégration paysagère du centre socio-culturel (bardage bois et plantations) - (Axe VI - Action 11.3) 20414 7 634,94 2,84 2010 - SAISON CULTURELLE - CLOYES SUR LE LOIR La programmation culturelle de la Commune de Cloyes-sur-le-Loir, au titre de l'année 2010 65734 1 280,75 0,48 2011-SAISON CULTURELLE- MAIRIE DE CLOYES-SUR-LE LOIR La programmation culturelle de la Mairie de Cloyes-Sur-Le-Loire, au titre de l'année 2011. 65734 5 114,25 1,90 Total 85 169,95 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CLUIS Numéro SIREN (2) : 213600562 Population de la commune : 1 019 habitants 10CDV CLUIS - AMENAGT DE 2 LGTS DANS ANCIENNE GENDARMERIE L'aménagement de 2 logements types 2 et 3 en PLUS et PALULOS situés dans l'ancienne gendarmerie, place du Champ de Foire 20414 37 232,83 36,54 2011 - MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE CLUIS La manifestation intitulée "Concerts de guitare et de vielle à roue", menée par Alexis VACHER et Arnaud BEAULIEU, le 15 octobre 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays 65734 1 213,00 1,19 Total 38 445,83 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : COLTAINVILLE Numéro SIREN (2) : 212801047 Population de la commune : 908 habitants 10-3G - CHART - 2-11- COLTAINVILLE - CONSTRUCTION D'UN PLATEAU MULTI ACTIVITE Construction d'un plateau multi-activités à Coltainville - (Axe II - Action 11.1) 20414 20 100,00 22,14 Total 20 100,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CORMAINVILLE Numéro SIREN (2) : 212801088 Population de la commune : 229 habitants 2010-CPER VT-EAU-DIAG RESEAU ALIMENTATION EAU POTABLE-CORMAINVILLE La réalisation d'une étude diagnostic du réseau d'alimentation en eau potable 65734 3 087,66 13,48 Total 3 087,66 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 251
Nom de la commune (1) : CORMERY Numéro SIREN (2) : 213700834 Population de la commune : 1 655 habitants 10 - P2 - TCS - 2-9 - CORMERY - ETUDE PREALABLE A LA CREATION L'étude préalable à la création d'une ZPPAUP - (Axe II - Action 9) 20414 8 950,00 5,41 2010 INSTALLATION CORMERY - TRAVAUX ARROSAGE INTEGRE DU STADE DE FOOTBALL Les travaux arrosage intégré du stade de football 20414 6 000,00 3,63 2010 INSTALLATION CORMERY - TRAVAUX ARROSAGE INTEGRE DU STADE DE FOOTBALL Les travaux arrosage intégré du stade de football 20414 4 569,72 2,76 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 19 519,72 Nom de la commune (1) : COUDRAY Numéro SIREN (2) : 214501066 Population de la commune : 410 habitants Montant en Montant en /hab 2010-CPER07/13VT-EAU-AAPECONOMIES EAU-ETUDE DIAG.RESEAU EAU POTABLE-COUDRAY (45) La réalisation d'une étude diagnostic du réseau d'alimentation en eau potable, dans le cadre de l'appel à projet Eco l'eau 2010 65734 1 312,50 3,20 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 1 312,50 11 - P2 - GIE - 3-5 - COULLONS - REFECTION DES BLOCS SANITAIRES Nom de la commune (1) : COULLONS Numéro SIREN (2) : 214501082 Population de la commune : 2 424 habitants La réfection des blocs sanitaires du camping municipal 2 étoiles avec installation de douches à accès libre et rénovation de l'électricité - (Axe III - Action 5.4) 20414 12 400,00 5,12 Total 12 400,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : COULMIERS Numéro SIREN (2) : 214501090 Population de la commune : 525 habitants 10CDV COULMIERS - TRAV VIAB PREAL CONST 2 LGTS RUE DES MOBILES Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 2 logements locatifs sociaux situés rue des Mobiles 20414 5 190,00 9,89 Total 5 190,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : COURCAY Numéro SIREN (2) : 213700859 Population de la commune : 813 habitants 10 - P2 - LT - 1-1 - COURCAY - AMENAGEMENT D'1 ESPACE VERT PAYSAGE L'aménagement d'un espace vert paysagé de promenade, repos et square jeux d'enfants - (Axe I - Action 1) 20414 11 221,67 13,80 Total 11 221,67 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : COUR-CHEVERNY Numéro SIREN (2) : 214100679 Population de la commune : 2 703 habitants 11 - A2PBL - COUR CHEVERNY - FIF - 5 LOGTS LOC SOC PLUS (DONT 4 PLUS ET 1 PLAI T La construction de 5 logements locatifs sociaux PLUS (dont 4 PLUS et 1 PLAI type 4) 20414 5 000,00 1,85 Total 5 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : COURTENAY Numéro SIREN (2) : 214501157 Population de la commune : 3 886 habitants 10-3G - GAT - 1-6 - COURTENAY AUDIT ACCESSIBILITE DES BATIMENTS L'audit accessibilité des bâtiments communaux à Courtenay - (Axe I - Action 6.2) 20414 3 100,00 0,80 Total 3 100,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : COURVILLE SUR EURE Numéro SIREN (2) : 212801161 Population de la commune : 2 776 habitants 2010 INSTALLATION COURVILLE SUR EURE - EXTENSION DU GYMNASE KLEIN L'extension du gymnase Klein 20414 65 568,87 23,62 Total 65 568,87 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 252
Nom de la commune (1) : CROISY Numéro SIREN (2) : 211800800 Population de la commune : 149 habitants 10CDV CROISY - AMENAGT D'UN LGT DANS L'ANCIENNE ECOLE L'aménagement d'un logement type 3 en PALULOS situé dans l'ancienne école 20414 16 360,60 109,80 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 16 360,60 Nom de la commune (1) : CROSSES Numéro SIREN (2) : 211800818 Population de la commune : 317 habitants Montant en Montant en /hab 09CDV CROSSES - AMENAG 4 LGTS RUE DE L'ECOLE ET RUE CORSEVACHE L'aménagement de 4 logements dont 1 type 5, 1 type 3 et 2 type 2 en PLUS situés 1 rue de l'ecole et rue Corsevache 20414 53 320,00 168,20 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 53 320,00 Nom de la commune (1) : CROTELLES Numéro SIREN (2) : 213700925 Population de la commune : 633 habitants 10CDV CROTELLES - AMENAGT DE 2 LGTS IMPASSE DE L'EGLISE L'aménagement de 2 logements type 3 en PALULOS situés 4 et 6 impasse de l'eglise 20414 30 960,00 48,91 10CDV CROTELLES - AMENAGT DE 2 LGTS IMPASSE DE L'EGLISE L'aménagement de 2 logements type 3 en PALULOS situés 4 et 6 impasse de l'eglise 20414 23 220,00 36,68 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 54 180,00 Nom de la commune (1) : CULAN Numéro SIREN (2) : 211800834 Population de la commune : 794 habitants 09 - P2 - BSA - 4-4 - CULAN - TX DE RENOVATION ET DE MISE AUX NORMES Les travaux de rénovation et de mise aux normes de la salle des fêtes associatives à Culan - (Axe IV - Action 4.9) 20414 8 372,07 10,54 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 8 372,07 Nom de la commune (1) : CUZION Numéro SIREN (2) : 213600620 Population de la commune : 450 habitants 06 - P2 - VCV - 3-6 - CUZION - AMENGT DE LA PLAGE DE BONNU L'aménagement de la plage de Bonnu à Cuzion - (Axe III - Action 6) 20414 6 585,37 14,63 09CDV CUZION - AMENAG+SURCOUTS 1 LGT RUE DU COUVENT A BONNU L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'1 logement type 3 en PALULOS situé 19 rue du Couvent à Bonnu 20414 26 650,43 59,22 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 33 235,80 09 - P2 - LTO - 1-1 - DAME MARIE LES BOIS- CREATION D'1 LIAISON DOUCE Nom de la commune (1) : DAME MARIE LES BOIS Numéro SIREN (2) : 213700958 Population de la commune : 317 habitants La création d'une liaison douce (1ere tranche) avec aménagement d'un espace vert avec aire de jeux entre la place de l'église et la sortie du bourg de dame Marie les Bois- (Axe I - Action 1.2) 20414 5 770,59 18,20 Total 5 770,59 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : DAMMARIE Numéro SIREN (2) : 212801229 Population de la commune : 1 543 habitants 2006 (2) - ZONAGE - DAMMARIE La réalisation d'une étude de zonage sur la commune de Dammarie 20414 1 055,00 0,68 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : DAMPIERRE EN BURLY Numéro SIREN (2) : 214501223 Population de la commune : 1 243 habitants 07 - P2 - FOR - 4-6 - DAMPIERRE EN BURLY - CREATION D'UNE PISTE CYCLABLE La création d'une piste cyclable et piétonne de 1400 m (centre bourg à l étang de Corcambon) - (Axe IV - Action 6) 20414 12 750,00 10,26 Total 12 750,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 253
Nom de la commune (1) : DANGEAU Numéro SIREN (2) : 212801278 Population de la commune : 944 habitants 11 - P2 - DUN - 2-4 - DANGEAU - REALISATION D'1 PASSERELLE ET AMENAGEMENT La réalisation d'une passerelle et aménagement de chemins de randonnées - (Axe II - Action 4.1) 20414 5 900,00 6,25 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : DANGERS Numéro SIREN (2) : 212801286 Population de la commune : 410 habitants 11-3G - CHART - 2-11 - DANGERS - CONSTRUCTION D'UN PLATEAU MULTISPORTS La construction d'un plateau multisports de 312 m² - (Axe II - Action 11.1) 20414 21 100,00 51,46 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 21 100,00 Nom de la commune (1) : DESCARTES Numéro SIREN (2) : 213701154 Population de la commune : 3 817 habitants 2011 - ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE DESCARTES POUR SON ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE- COR SPECIAL JEUNE ENFANT L'acquisition d'un cor spécial jeune enfant 20414 680,00 0,18 Total 680,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : DIORS Numéro SIREN (2) : 213600646 Population de la commune : 728 habitants 10 - A2PCAS - DIORS - ENTRE DE BOURG A DIORS L'entrée de bourg à Diors 20414 3 100,00 4,26 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 3 100,00 Nom de la commune (1) : DOLUS-LE-SEC Numéro SIREN (2) : 213700974 Population de la commune : 688 habitants 5 900,00 Montant en Montant en /hab 10CDV DOLUS-LE-SEC - ACQUISITION PROPRIETE GILBERT-CARUANA RUE LAFAYETTE L'acquisition de la propriété GILBERT-CARUANA située 1 rue Lafayette en vue de l'aménagement de 2 logements locatifs sociaux 20414 21 200,00 30,81 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 21 200,00 Nom de la commune (1) : DONNEMAIN SAINT MAMES Numéro SIREN (2) : 212801328 Population de la commune : 669 habitants 06 - P2 - DUN - 6-11 -DONNEMAIN ST MAMES - REALISATION D'1 BELVEDERE PANNEAUX L'aménagement du site de la Roselière - (Axe VI - Action 11.3) 20414 1 335,00 2,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 1 335,00 Nom de la commune (1) : DORDIVES Numéro SIREN (2) : 214501272 Population de la commune : 2 919 habitants 10 - G3 - GAT - 1-7 - DORDIVES - AMENAGEMENT D'1 SENTIER PEDAGOGIQUE L'aménagement d'un sentier pédagogique sur le site de Cercanceaux avec réalisation d'un observatoire, balisage et panneaux pédagogiques sur l'ornithologie - (Axe I - Action 7) 20414 11 700,00 4,01 10 - G3 - GAT - 1-7 - DORDIVES - AMENAGEMENT D'1 SENTIER PEDAGOGIQUE L'aménagement d'un sentier pédagogique sur le site de Cercanceaux avec réalisation d'un observatoire, balisage et panneaux pédagogiques sur l'ornithologie - (Axe I - Action 7) 20414 11 700,00 4,01 Total 23 400,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : DRACHE Numéro SIREN (2) : 213700982 Population de la commune : 694 habitants 2010CPER EAU CONTRAT MANSE PLAN DESHERBAGE - DRACHE La réalisation du plan de désherbage, dans le cadre du contrat Manse 65734 1 875,00 2,70 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 1 875,00 254
Nom de la commune (1) : DREUX Numéro SIREN (2) : 212801344 Population de la commune : 30 690 habitants 07 - A2DRX - DREUX - PRU AMGTS ESP PUB QUARTIER DES ORIELS Le PRU-aménagements des espaces publics, quartier des Oriels 20414 172 644,00 5,63 07 - A2DRX - DREUX - PRU AMGTS ESP PUB QUARTIER DES ORIELS Le PRU-aménagements des espaces publics, quartier des Oriels 20414 345 288,00 11,25 07 - A2DRX - DREUX - PRU AMGT ESP EXT DES LOGTS RES QUARTIER DES ORIELS Le PRU-aménagement des espaces extérieurs des logements résidentialisation, quartier des Oriels 20414 126 909,00 4,14 07 - A2DRX - DREUX - PRU AMGT ESP EXT DES LOGTS RES QUARTIER DES ORIELS Le PRU-aménagement des espaces extérieurs des logements résidentialisation, quartier des Oriels 20414 126 909,00 4,14 07 - A2DRX - DREUX - PRU RECONSTRUCTION DE L'ECOLE QUARTIER CLOS MAILLARD Le PRU-reconstruction de l'école, quartier Clos Maillard 20414 1 141 155,00 37,18 2010 - SAISON CULTURELLE - DREUX La programmation culturelle de la commune de Dreux, au titre de l'année 2010 65734 12 500,00 0,41 2011-SAISON CULTURELLE- VILLE DE DREUX La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 37 500,00 1,22 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 1 962 905,00 Nom de la commune (1) : DRY Numéro SIREN (2) : 214501306 Population de la commune : 1 389 habitants 09VCDV DRY - TRAV VIAB CONST 5 LGTS RUE FRANCIS CARRET Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 5 logements locatifs sociaux situés rue Francis Carret 20414 9 450,00 6,80 09CDV DRY - AMENAGT ABORDS LGTS ET COMMERCES RUE FRANCIS CARRET L'aménagement des abords des logements et des commerces situés rue Francis Carret 20414 61 600,00 44,35 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 71 050,00 09CDV EGUZON CHANTOME - TX VIAB PREAL CONST 14 LGTS RUE DU LIEUTENANT OLIVE Nom de la commune (1) : EGUZON-CHANTOME Numéro SIREN (2) : 213600703 Population de la commune : 1 362 habitants Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 14 logements dont 4 PLUS, 3 PLAI et 7 PSLA situés rue du Lieutenant Olive et au Pré de la Grande Pièce et aménagement du chemin d'accès 20414 47 773,98 35,08 2010 - FEADER - CAP HEB TOUR - MAIRIE EGUZON CHANTOME La création d'un gîte rural labellisé Gîtes de France à Eguzon-Chantome (36) 20414 11 040,00 8,11 Total 58 813,98 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ENNORDRES Numéro SIREN (2) : 211800883 Population de la commune : 220 habitants 09CDV ENNORDRES - AMENAG 2 LGTS ROUTE DES NAUDINS L'aménagement de 2 logements type 3 en PALULOS situés 1 route des Naudins 20414 20 800,00 94,55 09CDV ENNORDRES - AMENAG 1 LGT GRANDE RUE L'aménagement d'1 logement type 2 en PLUS situé 20 Grande rue 20414 9 080,00 41,27 Total 29 880,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : EPERNON Numéro SIREN (2) : 212801401 Population de la commune : 5 281 habitants 11-3G - CHART - 2-11 - EPERNON - REHABILITATION DE L'ANCIEN TERRAIN La réhabilitation de l'ancien terrain de football en terrain synthétique (stade du Closelet) aux normes 2010 FFF - (AXe II - Action 11.1) 20414 66 850,00 12,66 11-3G - CHART - 2-11 - EPERNON - REHABILITATION DE L'ANCIEN TERRAIN La réhabilitation de l'ancien terrain de football en terrain synthétique (stade du Closelet) aux normes 2010 FFF - (AXe II - Action 11.1) 20414 66 850,00 12,66 Total 133 700,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : EPIEDS-EN-BEAUCE Numéro SIREN (2) : 214501348 Population de la commune : 1 418 habitants 11-2G -LB - 3-4 -EPIEDS-EN-BEAUCE - CONSTRUCTION D'1 PETITE UNITE DE VIE La construction d une petite unité de vie pour personnes âgées et d une plate-forme de services suite à un audit énergétique part bois classe 2 (pôle commun, repas et bureau du CLIC) - (Axe III - Action 4) 20414 50 000,00 35,26 Total 50 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : EPUISAY Numéro SIREN (2) : 214100786 Population de la commune : 722 habitants 09CDV EPUISAY - AMENAG 1 LGT PLACE DE L'EGLISE L'aménagement d'1 logement type 3 en PLUS situé 5 place de l'eglise 20414 20 370,00 28,21 Total #REF! (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 255
Nom de la commune (1) : ERVAUVILLE Numéro SIREN (2) : 214501363 Population de la commune : 554 habitants 11CDV ERVAUVILLE - AMENAGEMENT PLACE DE L'EGLISE L'aménagement de la place de l'eglise 20414 24 630,00 44,46 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 24 630,00 Nom de la commune (1) : ESVRES-SUR-INDRE Numéro SIREN (2) : 213701048 Population de la commune : 4 481 habitants 09 CDV ESVRES S/INDRE - AMENAG 3 LGTS RUE NATIONALE L'aménagement de 3 logements dont 2 type4 et 1 type 2 en PLUS situés 41 rue Nationale 20414 53 200,00 11,87 10CDV ESVRES S/INDRE - AMENAGT PARKING PAYSAGER ABORD COMMERCES L'aménagement d'un parking paysager aux abords des commerces et services du centre-bourg 20414 64 680,00 14,43 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 117 880,00 Nom de la commune (1) : FARGES EN SEPTAINE Numéro SIREN (2) : 211800925 Population de la commune : 963 habitants 11 - P2 - BOUR - 3-7 - FARGES EN SEPTAINE - CREATION D'1 CHEMINEMENT PIETONNIER La création d'un cheminement piétonnier entre le Hameau de Bel Air et le Bourg - (Axe III - Action 7) 20414 3 800,00 3,95 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 3 800,00 Nom de la commune (1) : FARGES-ALLICHAMPS Numéro SIREN (2) : 211800917 Population de la commune : 220 habitants 10CDV FARGES-ALLICHAMPS - AMENAGT 1 LGT ROUTE DE L'EGLISE L'aménagement d'un logement type 3 en PALULOS situé 2 route de l'eglise 20414 21 280,00 96,73 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 21 280,00 2011 - MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE FAVEROLLES Nom de la commune (1) : FAVEROLLES Numéro SIREN (2) : 213600729 Population de la commune : 342 habitants La manifestation intitulée "Concert de cors de chasse", menée par la délégation départementale des Trompes de l'indre, le 3 juin 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays 65734 1 000,00 2,92 Total 1 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : FAVEROLLES-SUR-CHER Numéro SIREN (2) : 214100802 Population de la commune : 1 281 habitants 10CDV FAVEROLLES S/CHER - AMENAGT ABORDS MAISON TEMPS LIBRE ET PARKING PAYSAGER L'aménagement des abords de la Maison du temps libre et d'un parking paysager 20414 64 680,00 50,49 Total 64 680,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : FAVIERES Numéro SIREN (2) : 212801476 Population de la commune : 486 habitants 2005 - PAYS 1 - PAYS DROUAIS - FAVIERES TRESORERIE CHATEAUNEUF EN THYMERAIS Mise aux normes de la salle polyvalente - (Axe III - Action 4b) 20414 1 475,93 3,04 Total 1 475,93 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : FEINS-EN-GATINAIS Numéro SIREN (2) : 214501439 Population de la commune : 50 habitants 11 - P2 - GIEN - 5-9 - FEINS-EN-GATINAIS - CONSTRUCTION D'1 SALLE D'ANIMATIONS La construction d'une salle d'animations communales et l'aménagement intérieur (part bois classe 2) - (Axe V - Action 9.2) 20414 26 250,00 525,00 Total 26 250,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 256
Nom de la commune (1) : FEROLLES Numéro SIREN (2) : 214501447 Population de la commune : 1 155 habitants 11-FEROLLES-CPIER-DICRIM La réalisation d'un Document d'information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) 65734 2 424,00 2,10 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 2 424,00 Nom de la commune (1) : FLERE-LA-RIVIERE Numéro SIREN (2) : 213600745 Population de la commune : 604 habitants 10CDV FLERE-LA-RIVIERE - TRAV VIAB PREAL CONST 6 LGTS PLUS LOTISS. DES BORNAIS Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 6 logements en PLUS situés au lotissement des Bornais 20414 17 760,00 29,40 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 17 760,00 Nom de la commune (1) : FLEURY LES AUBRAIS Numéro SIREN (2) : 214501470 Population de la commune : 21 118 habitants 06 A2 ORL - IV - 3 - FLEURY LES AUBRAIS - PARKING LAMBALLE Le réaménagement du parking du Centre Commercial Lamballe (Axe IV - Action 3) 20414 21 350,00 1,01 08 - A2ORL - V-4 - FLEURY LES AUBRAIS - REQUALIF DU CLOS DE LA GDE SALLE PHASE 2 La requalification du Clos de la Grande Salle - phase 2 - (Axe V - Action 4) 20414 9 347,81 0,44 08 - A2ORL - V-4 - FLEURY LES AUBRAIS - REQUALIF DU CLOS DE LA GDE SALLE PHASE 2 La requalification du Clos de la Grande Salle - phase 2 - (Axe V - Action 4) 20414 52 800,00 2,50 2010 ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/FLEURY LES AUBRAIS L'acquisition d'un euphonium Sib Jupiter 20414 840,00 0,04 2011 - ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNAUTE DE FLEURY-LES-AUBRAIS POUR SON CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE MAURICE RAVEL A RAYONNEMENT COMMUNAL- VIBRAPHONE L'acquisition d'un vibraphone 20414 1 220,00 0,06 2010 - THEATRE DE VILLE - FLEURY-LES-AUBRAIS La programmation culturelle de la Commune de Fleury-les-Aubrais, au titre de l'année 2010 65734 7 500,00 0,36 2011-SAISON CULTURELLE- CENTRE CULTURELLE LA PASSERELLE -FLEURY-LES-AUBRAIS La mise en oeuvre d'un contrat régional de théâtre de ville, au titre de 2011 65734 22 500,00 1,07 Total 115 557,81 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : FOECY Numéro SIREN (2) : 211800966 Population de la commune : 2 057 habitants 2011 - APPUI AUX ACTEURS - VILLE DE FOECY L'organisation de rencontres franco-slovènes, du 4 au 18 juillet 2011, en Slovénie 65734 1 500,00 0,73 2011 - APPUI AUX ACTEURS - VILLE DE FOECY L'organisation de rencontres franco-slovènes, du 4 au 18 juillet 2011, en Slovénie 65734 1 500,00 0,73 Total 3 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : FONTENAY SUR EURE Numéro SIREN (2) : 212801583 Population de la commune : 840 habitants 2009 INSTALLATIONS FONTENAY SUR EURE - TRAVAUX DE REHABILITATION ET MODERNISATION Travaux de réhabilitation et modernisation de l'éclairage des cours de tennis 20414 7 869,00 9,37 10-3G - CHART - 2-11 - FONTENAY /EURE - CREATION D'1 TERRAIN MULTI SPORTS La création d'un terrain multi-sports et d'une piste périphérique consacrée à l'athlétisme - (Axe II - Action 11.1) 20414 26 300,00 31,31 Total 34 169,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : FOSSE Numéro SIREN (2) : 214100919 Population de la commune : 1 037 habitants 09-CPER07/13VT-EAU-DESHERBEUR THERMIQUE PARKING PERMEABLE-FOSSE L'acquisitin d'un désherbeur thermique et la création d'un parking perméable au niveau de la Maison des associations, dans le cadre de l'appel à projets économies d'eau 20414 2 734,30 2,64 Total 2 734,30 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : FRANCOURVILLE Numéro SIREN (2) : 212801609 Population de la commune : 769 habitants 11CDV FRANCOURVILLE - AMENAGT TRAVERSEE BOURG RUES EGLISE MAIRIE L'aménagement de la traversée du bourg, rues de l'eglise et de la Mairie jusqu'au croisement de la place St Fiacre 20414 18 480,00 24,03 Total 18 480,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 257
Nom de la commune (1) : FRAZE Numéro SIREN (2) : 212801617 Population de la commune : 514 habitants 2010 - CAP HEB TOUR - COMMUNE DE FRAZE La création de 3 chambres d'hôtes labellisées Clévacances 3 clés à Frazé (28) 20414 4 500,00 8,75 2010 - CAP HEB TOUR - COMMUNE DE FRAZE La création de 3 chambres d'hôtes labellisées Clévacances 3 clés à Frazé (28) 20414 4 500,00 8,75 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 9 000,00 Nom de la commune (1) : GARANCIERES EN DROUAIS Numéro SIREN (2) : 212801708 Population de la commune : 294 habitants 10 - A2DRX - GARANCIERES EN DROUAIS - REHABILITATION SALLE COMMUNALE La réhabilitation de la salle communale 20414 15 750,00 53,57 10 - A2DRX - GARANCIERES EN DROUAIS - REHABILITATION SALLE COMMUNALE La réhabilitation de la salle communale 20414 36 750,00 125,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 52 500,00 Nom de la commune (1) : GARGILESSE-DAMPIERRE Numéro SIREN (2) : 213600810 Population de la commune : 326 habitants 09CDV GARGILESSE-DAMPIERRE - AMENAG 1 LGT AU DESSUS DE LA POSTE L'aménagement d'1 logement type 5 en PALULOS situé au-dessus de la poste 20414 10 280,00 31,53 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 10 280,00 Nom de la commune (1) : GASVILLE OISEME Numéro SIREN (2) : 212801732 Population de la commune : 1 216 habitants 11-3G - CHART - 2-11 - GASVILLE OISEME - CONSTRUCTION D'1 TERRAIN MULTISPORTS La construction d'un terrain multisports de 450 m² - (Axe II - Action 11.1) 20414 24 600,00 20,23 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 24 600,00 Nom de la commune (1) : GEHEE Numéro SIREN (2) : 213600808 Population de la commune : 282 habitants 2010 - AMENAGEMENT FONCIER - GEHEE Les travaux connexes à l'aménagement foncier pour la commune de GEHEE 20414 27 775,00 98,49 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 27 775,00 Nom de la commune (1) : GELLAINVILLE Numéro SIREN (2) : 212801773 Population de la commune : 523 habitants 10-3G - CHART - 2-11 - GELLAINVILLE - CONSTRUCTION D'UN PLATEAU ACTIVITE La construction d'un plateau multi-activités et d'une aire de jeux - (Axe II - action 11.1) 20414 27 900,00 53,35 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 27 900,00 Nom de la commune (1) : GENILLE Numéro SIREN (2) : 213701113 Population de la commune : 1 554 habitants 07 - P2 - TCS - 2-5 - GENILLE - CREATION D'UNE MAISON MEDICALE La création d'une maison de santé pluridisciplinaire de Genillé suite audit NJ (Part bois classe 3) - (Axe II - Action 5) 20414 108 000,00 69,50 07 - P2 - TCS - 2-5 - GENILLE - CREATION D'UNE MAISON MEDICALE La création d'une maison de santé pluridisciplinaire de Genillé suite audit NJ (Part bois classe 3) - (Axe II - Action 5) 20414 18 000,00 11,58 09CDV GENILLE - AMENAGEMENT DE LA PLACE AGNES SOREL L'aménagement de la place Agnès Sorel 20414 36 960,00 23,78 09CDV GENILLE - AMENAGEMENT DE LA PLACE AGNES SOREL L'aménagement de la place Agnès Sorel 20414 49 280,00 31,71 10CDV GENILLE - AMENAGT ET SURCOUTS ARCHITECTURAUX DE 2 LGTS RUE JEANNE D'ARC L'aménagement et les surcoûts architecturaux de 2 logements types 3 et 4 en PLUS et PLA I situés 5 rue Jeanne d'arc 20414 24 810,00 15,97 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 132 810,00 Nom de la commune (1) : GIEN Numéro SIREN (2) : 214501553 Population de la commune : 15 161 habitants 2011 - ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE GIEN POUR SON ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE - L'acquisition d'une batterie électronique 20414 420,00 0,03 BATTERIE ELECTRONIQUE Total 258 420,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article
Nom de la commune (1) : GIEVRES Numéro SIREN (2) : 214100976 Population de la commune : 2 232 habitants 06 - P2 - VCR - 6-12 - GIEVRES - CREATION AIRE ACCUEIL POUR GENS DU VOYAGE L'aménagement d'une aire d'accueil pour gens du voyage à Gièvres - (Axe VI - Action 12) 20414 11 750,00 5,26 09 - P2 - VCR - 6-12 - GIEVRES - AMENAGEMENT D'1 AIRE D'ACCUEIL DES GENS VOYAGES L'aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage à Gièvres (2ème tranche) - (Axe VI - Action 12b) 20414 24 000,00 10,75 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 35 750,00 Nom de la commune (1) : GOURNAY Numéro SIREN (2) : 213600844 Population de la commune : 336 habitants 06 - P2 - CEB - 1-1 - GOURNAY - CREATION EPN La création d'un espace Publics Numérique à Gournay (aménagements extérieurs exclus) - (Axe I - Action 1) 20414 9 100,00 27,08 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 9 100,00 Nom de la commune (1) : GRISELLES Numéro SIREN (2) : 214501611 Population de la commune : 788 habitants 10CDV GRISELLES - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg 20414 7 200,00 9,14 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 7 200,00 Nom de la commune (1) : GRON Numéro SIREN (2) : 211801055 Population de la commune : 465 habitants 09CDV GRON - AMENAG 1 LGT RUE DE LA FORET SAINT IGNY L'aménagement d'un logement type 3 en PALULOS situé 6 rue de la Forêt Saint-Igny 20414 3 220,00 6,92 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 3 220,00 Nom de la commune (1) : GUILLY Numéro SIREN (2) : 214501645 Population de la commune : 661 habitants 10 - P2 - SVS - 1-4 - GUILLY - CREATION D'I PLATEAU MULISPORTS La création d'un plateau multisports - (Axe I - Action 4a) 20414 12 197,64 18,45 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 12 197,64 Nom de la commune (1) : GY-EN-SOLOGNE Numéro SIREN (2) : 214100992 Population de la commune : 513 habitants 11 - P2 - VCR - 5-8 - GY-EN-SOLOGNE - ACQUISITION ET AMENAGEMENT DU BAR L'acquisition et l'aménagement du bar-restaurant (1ère tranche) - (Axe V - Action 8) 20414 19 400,00 37,82 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 19 400,00 Nom de la commune (1) : HENRICHEMONT Numéro SIREN (2) : 211801097 Population de la commune : 1 809 habitants 10-3G - SANSO - 1-6 - HENRICHEMONT - ACCESSIBILITE DE LA MAIRIE l'accessibilité de la mairie d'henrichemont - (Axe I - Action 6.3) 20414 22 300,00 12,33 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 22 300,00 Nom de la commune (1) : HERBAULT Numéro SIREN (2) : 214101016 Population de la commune : 1 210 habitants 09CDV HERBAULT - TRAV VIAB 6 LGTS RUE DU MOULIN A VENT Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 6 logements locatifs sociaux situés rue du Moulin à vent 20414 27 120,00 22,41 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 27 120,00 Nom de la commune (1) : HERRY Numéro SIREN (2) : 211801105 Population de la commune : 1 052 habitants 10CDV HERRY - AMENAGT 2 LGTS PLACE DU CHAMP DE FOIRE L'aménagement de 2 logements types 2 et 4 en PALULOS situés 9 place du Champ de Foire 20414 18 030,00 17,14 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 259 Total 18 030,00
Nom de la commune (1) : HEUGNES Numéro SIREN (2) : 213600869 Population de la commune : 398 habitants 10 - P2 - BOIS - 1-1 -HEUGNES - MODERNISATION ET EXTENSION DES LOCAUX BOULANGERI La modernisation et extension des locaux de la boulangerie - (Axe I - Action 1d) 20414 22 500,00 56,53 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 22 500,00 Nom de la commune (1) : HOUSSAY Numéro SIREN (2) : 214101024 Population de la commune : 365 habitants 10CDV HOUSSAY - AMENAGT D'UN LGT RUE PRINCIPALE L'aménagement d'un logement type 5 en PLUS situé 8 rue Principale 20414 14 720,00 40,33 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 14 720,00 Nom de la commune (1) : HUETRE Numéro SIREN (2) : 214501660 Population de la commune : 237 habitants 09 - P2 - LBE - 1-1 - HUETRE - CREATION D'1 CHEMIN PIETONNIER ET CYCLABLE La création d'un chemin piétonnier et cyclable entre le nouveau lotissement et le centre bourg - (Axe I - Action 1) 20414 6 550,00 27,64 09 - P2 - LBE - 1-1 - HUETRE - CREATION D'1 CHEMIN PIETONNIER ET CYCLABLE La création d'un chemin piétonnier et cyclable entre le nouveau lotissement et le centre bourg - (Axe I - Action 1) 20414 6 550,00 27,64 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 13 100,00 Nom de la commune (1) : HUISMES Numéro SIREN (2) : 213701188 Population de la commune : 1 537 habitants 07 - P2 - CHI - 4-9 -HUISMES - AUDIT PATRIMOINE ET ENERGIE La réalisation d'un audit patrimoine sur 3 bâtiments communaux et 4 logements communaux par le Pact d'indre et Loire - (Axe IV - Action 9.3) 20414 1 600,00 1,04 07 - P2 - CHI - 4-9 -HUISMES - AUDIT PATRIMOINE ET ENERGIE La réalisation d'un audit patrimoine sur 3 bâtiments communaux et 4 logements communaux par le Pact d'indre et Loire - (Axe IV - Action 9.3) 20414 1 600,00 1,04 10CDV HUISMES - AMENAGEMT D'UN LOGT RUE DES ECOLES L'aménagement d'un logement type 2 en PLA I situé 8 rue des Ecoles 20414 8 610,00 5,60 10CDV HUISMES - AMENAGEMT D'UN LOGT RUE DES ECOLES L'aménagement d'un logement type 2 en PLA I situé 8 rue des Ecoles 20414 11 480,00 7,47 10CDV HUISMES - AMENAGEMT D'UN LOGT RUE DES ECOLES L'aménagement d'un logement type 2 en PLA I situé 8 rue des Ecoles 20414 8 610,00 5,60 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 31 900,00 Nom de la commune (1) : HUISSEAU-SUR-COSSON Numéro SIREN (2) : 214101040 Population de la commune : 2 155 habitants 2009 INSTALLATIONS HUISSEAU SUR COSSON - EXTENSION VESTIAIRES FOOT STADE TONNELL 20414 58 639,00 27,21 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 58 639,00 Nom de la commune (1) : IDS SAINT ROCH Numéro SIREN (2) : 211801121 Population de la commune : 311 habitants 10CDV IDS ST ROCH - AMENAGT DE 2 LGTS DANS ANCIENNE ECOLE DES FILLES L'aménagement de 2 logements types 2 et 4 en PALULOS situés dans l'ancienne école des filles 20414 12 660,00 40,71 10CDV IDS ST ROCH - AMENAGT DE 2 LGTS DANS ANCIENNE ECOLE DES FILLES L'aménagement de 2 logements types 2 et 4 en PALULOS situés dans l'ancienne école des filles 20414 16 880,00 54,28 10CDV IDS ST ROCH - AMENAGT ESP PUBLICS ABORDS EGLISE ET REHABILITATION PRESSOIR L'aménagement d'espaces publics aux abords de l'église et la réhabilitation d'un pressoir 20414 12 300,00 39,55 10CDV IDS ST ROCH - AMENAGT ESP PUBLICS ABORDS EGLISE ET REHABILITATION PRESSOIR L'aménagement d'espaces publics aux abords de l'église et la réhabilitation d'un pressoir 20414 15 883,76 51,07 10CDV IDS ST ROCH - AMENAGT ESP PUBLICS ABORDS EGLISE ET REHABILITATION PRESSOIR L'aménagement d'espaces publics aux abords de l'église et la réhabilitation d'un pressoir 20414 12 300,00 39,55 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 24 960,00 Nom de la commune (1) : ILLIERS COMBRAY Numéro SIREN (2) : 212801963 Population de la commune : 3 300 habitants 06 - FF - ILLIERS COMBRAY - EXTENSION PARKING GARE SNCF ILLIERS COMBRAY ECLAIRAG L'extension du parking de la gare SNCF d'illiers Combray (éclairage public) 20414 1 172,00 0,36 10CDV ILLIERS COMBRAY - AMENAGT PAYSAGER DU PARKING ST JACQUES L'aménagement paysager du parking Saint-Jacques côté rue Maunoury 20414 17 460,00 5,29 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 18 632,00 260
Nom de la commune (1) : INGRE Numéro SIREN (2) : 214501694 Population de la commune : 7 885 habitants 09-CPER07/13VT-EAU- CAPTEURS DETECTION ACOUSTIQUE SUIVI FUITE-INGRE La mise en place de capteurs de détection acoustique sur le réseau potable afin de suivre les fuites, dans le cadre de l'appel à projets sur les économies d'eau 20414 20 000,00 2,54 2009 INGRE SAISON CULTURELLE 65734 8 045,55 1,02 2010 - SAISON CULTURELLE - COMMUNE D'INGRE La programmation culturelle de la commune d'ingré, au titre de l'année 2010 65734 8 404,29 1,07 2011- SAISON CULTURELLES- COMMUNE D' INGRE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 30 426,75 3,86 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 66 876,59 Nom de la commune (1) : ISSOUDUN Numéro SIREN (2) : 213600885 Population de la commune : 13 230 habitants 2011 - ISSOUDUN / REIMS PLAIES D'ARBRES / FRAM Pour l'acquisition d'un portofolio de 10 gravures de C.Reims - Plaies d'arbres au profit du Musée St Roch 20414 720,00 0,05 2011 - ISSOUDUN / REIMS 47 GRAVURES / FRAM Pour l'acquistion de 47 gravures de 1945 de C.REIMS au profit du Musée St Roch 20414 800,00 0,06 2011 - ISSOUDUN / 2 BANNIERES JAPONAISES / FRAM Pour l'acquisition de deux bannières japonaises "Lao Tseu" 1961 de G.Deschamps au profit du Musée St Roch 20414 15 750,00 1,19 2011 - ISSOUDUN / PORTOFOLIO 12 TIRAGES 1995/ FRAM Pour l'acquisition d'un portofolio de 12 tirages de 1995 de J.B. Huynh - A.P. de Mandiargue au profit du Musée St Roch 20414 9 480,00 0,72 2011 - ISSOUDUN / 13 SERIGRAPHIES 1976 / FRAM Pour l'acquisition de 13 sérigraphies de 1976 de V.Székely "Massacre du Paraclet" au profit du Musée St Roch 20414 1 100,00 0,08 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 27 850,00 Nom de la commune (1) : JARGEAU Numéro SIREN (2) : 214501736 Population de la commune : 4 492 habitants 07 - P2 - FOR - 4-6 - JARGEAU - CREATION D'UNE PISTE CYCLABLE La création d'une piste cyclable à Jargeau - (Axe IV - Action 6) 20414 19 300,00 4,30 2009 - CAP HEB TOUR - COMMUNE JARGEAU Réhabilitation du Camping de "l'isle aux Moulins" à Jargeau (45) 20414 50 000,00 11,13 09 - P2 - FOR - 6-8 - JARGEAU - HALTE GARDERIE : PAREMENT BOIS La création d'une halte garderie : réalisation d'un parement bois (2eme tranche) - (Axe VI - Action 8) 20414 11 100,00 2,47 2010-CPER-EAU-AAP MACHINE DESHERBAGE OPERATION ZERO PESTICIDE-JARGEAU L'achat d'une machine de désherbage alternatif (vapeur + mousse cco) dans le cadre de l'opération "objectif Zéro pesticide" 20414 12 000,00 2,67 2010-CPER-AGENDA 21-JARGEAU La réalisation d'un Agenda 21 local 65734 6 687,00 1,49 2011-DAPE PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES-JARGEAU Votre festival Europa qui aura lieu du 20 au 22 mai 2011 65734 500,00 0,11 2011-DAPE PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES-JARGEAU Votre festival Europa qui aura lieu du 20 au 22 mai 2011 65734 500,00 0,11 2011-DAPE PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES-JARGEAU Votre festival Europa qui aura lieu du 20 au 22 mai 2011 65734 500,00 0,11 2011-DAPE PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES-JARGEAU Votre festival Europa qui aura lieu du 20 au 22 mai 2011 65734 500,00 0,11 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 101 087,00 Nom de la commune (1) : JEU-LES-BOIS Numéro SIREN (2) : 213600893 Population de la commune : 399 habitants 10 - A2PCAS - JEU-LES-BOIS - ENTREE BG - CHEMINEMENT PIETONNIER A JEU LES BOIS L'entrée de bourg - cheminement piétonnier à Jeu-les-Bois 20414 6 845,00 17,16 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 6 845,00 Nom de la commune (1) : JOUE-LES-TOURS Numéro SIREN (2) : 213701220 Population de la commune : 36 000 habitants 06 A2 TOU - II - 5 - JOUE LES TOURS - CREATION MAISON DES ASSOCIATIONS La création de la Maison des Associations (Axe II - Action 5) 20414 387 960,00 10,78 08 - A3TOU - IV-3 - JOUE LES TOURS - PROG ECO ENERGIE DS BATIMENTS SCOLAIRES Le programme d'économie d'énergie dans les bâtiments scolaires - (Axe IV - Action 3) 20414 71 670,00 1,99 08 - A3TOU - VIII-7 - JOUE LES TOURS - REHAB DISPO SCENIQUE DE L'ESPACE MALRAUX La réhabilitation du dispositif scénique de l'espace malraux - (Axe VIII - Action 7) 20414 48 000,00 1,33 08 - A3TOU - X-6 - JOUE LES TOURS - PROGRAMME DE REHAB D'EQTS SPORTIFS Le programme de réhabilitation d'équipements sportifs - (Axe X - Action 6) 20414 27 942,55 0,78 08 - A3TOU - X-6 - JOUE LES TOURS - PROGRAMME DE REHAB D'EQTS SPORTIFS Le programme de réhabilitation d'équipements sportifs - (Axe X - Action 6) 20414 37 339,93 1,04 08 - A3TOU - X-9 - JOUE LES TOURS - RESTRUCTURATION DU TENNIS DES SAINTS PERES La restructuration du tennis des Saints Pères - (Axe X - Action 9) 20414 47 820,00 1,33 2010-13EMES RENCONTRES DES DANSES URBAINES / JOUE-LES-TOURS Les 13èmes Rencontres de Danses Urbaines, qui se tiendront à Joué-lès-Tours, du 8 au 10 octobre 2010 65734 900,00 0,03 2011 - THEATRE DE VILLE - ESPACE MALRAUX / JOUE-LES-TOURS La mise en oeuvre d'un contrat régional de théâtre de ville, au titre de 2011 65734 39 750,00 1,10 2011-14EME EDITION FESTIVAL "LES ANNEES JOUE" / VILLE DE JOUE-LES-TOURS La 14ème édition du festival intitulé "Les Années Joué", organisé par la ville de Joué-lès-Tours, du 3 au 5 juin 2011 65734 7 000,00 0,19 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 668 382,48 Nom de la commune (1) : JOUY LE POTIER Numéro SIREN (2) : 214501751 Population de la commune : 1 331 habitants 10 -P2 - SVS - 1-4 - JOUY LE POTIER - REHABILITATION DU PRESBYTERE EN SALLE La réhabilitation du presbytère en salle associative - (Axe I - Action 4) 20414 15 000,00 11,27 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 261 Total 15 000,00
Nom de la commune (1) : LA BAZOCHE GOUET Numéro SIREN (2) : 212800270 Population de la commune : 1 314 habitants 09-PEE-ENR-POMPE A CHALEUR-LA BAZOCHE GOUET La mise en place d'une pompe à chaleur sur 8 sondes géothermiques sur la salle polyvalente de la Bazoche Gouet 20414 11 767,77 8,96 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 11 767,77 Nom de la commune (1) : LA BUSSIERE Numéro SIREN (2) : 214500605 Population de la commune : 811 habitants 10 CDV LA BUSSIERE - ACQUISITION FONCIERE RUE DE BRIARE CONST. 8 LGTS L'acquisition foncière située 7 rue de Briare en vue de la construction de 8 logements locatifs sociaux 20414 15 700,00 19,36 11 - P2 - GIEN - 5-9 - LA BUSSIERE - REHABILITATION D'1 BATIMENT POUR EXTENSION La réhabilitation d'un bâtiment pour l'extension de la bibliothèque municipale et acquisition de matériel informatique - (Axe V - Action 9-1) 20414 37 100,00 45,75 Total 52 800,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LA CELLE CONDE Numéro SIREN (2) : 211800438 Population de la commune : 206 habitants 10CDV LA CELLE CONDE - AMENAGT DE 2 LGTS DANS ANCIENNE ECOLE DES FILLES L'aménagement de 2 logements type 4 en PALULOS situés dans l'ancienne école des filles 20414 29 440,00 142,91 Total 29 440,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LA CHAPELLE DU NOYER Numéro SIREN (2) : 212800759 Population de la commune : 1 012 habitants 06 - P2 - DUN - 5-10 -CHAPELLE DU NOYER - CREATION D'1 MAISON DES ASSOCIATIONS La création d'une maison des associations - (Axe 5 - Action 10.1) 20414 30 000,00 29,64 Total 30 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LA CHAPELLE ONZERAIN Numéro SIREN (2) : 214500746 Population de la commune : 112 habitants 06 - P2 - LBE - 4-6 - CHAPELLE ONZERAIN - REHABILITATION DE LA SALLE POLYVALENTE La réhabilitation de la salle polyvalente - (Axe IV - Action 6c) 20414 6 450,00 57,59 Total 6 450,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LA CHAPELLE SAINT LAURIAN Numéro SIREN (2) : 213600414 Population de la commune : 137 habitants 09CDV LA CHAPELLE ST LAURIAN - AMENAG+SURCOUTS 1 LGT AU BOURG L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'1 logement type 3 en PALULOS situé au bourg 20414 18 400,00 134,31 Total 18 400,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LA CHAPELLE SAINT MESMIN Numéro SIREN (2) : 214500753 Population de la commune : 9 515 habitants 2010 ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/LA CHAPELLE SAINT MESMIN L'acquisition d'un euphonim 20414 380,00 0,04 11 - A3ORL - II-11 - LA CHAPELLE SAINT MESMIN - RENOVATION DE LA PISCINE (2NDE TRANCHE) La rénovation de la piscine (2ème tranche) 20414 428 310,00 45,01 Total 428 690,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LA CHAPELLE SAINT URSIN Numéro SIREN (2) : 211800503 Population de la commune : 3 232 habitants 06 A2BOU - III - 5 - LA CHAPELLE ST URSIN - COUPURE VERTE : ETU, ACQ ET AMGTS La réalisation d'une coupure verte : études, acquisitions et aménagements - (Axe III - Action 5) 20414 12 000,00 3,71 06 A2BOU - III - 5 - LA CHAPELLE ST URSIN - COUPURE VERTE : ETU, ACQ ET AMGTS La réalisation d'une coupure verte : études, acquisitions et aménagements - (Axe III - Action 5) 20414 28 000,00 8,66 09 - A2BOU - LA CHAPELLE ST URSIN - REAMENGT ET EXTENSIO BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE Le réaménagement et l'extension de la bibliothèque municipale : études, travaux et aménagements extérieurs 20414 47 250,00 14,62 09 - A2BOU - LA CHAPELLE ST URSIN - REAMENGT ET EXTENSIO BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE Le réaménagement et l'extension de la bibliothèque municipale : études, travaux et aménagements extérieurs 20414 47 250,00 14,62 09 - A2BOU - LA CHAPELLE ST URSIN - REAMENGT ET EXTENSIO BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE Le réaménagement et l'extension de la bibliothèque municipale : études, travaux et aménagements extérieurs 20414 63 000,00 19,49 Total 197 500,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 262
Nom de la commune (1) : LA CHAPELLE-SUR-LOIRE Numéro SIREN (2) : 213700586 Population de la commune : 1 532 habitants 10CDV LA CHAPELLE S/LOIRE - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg 20414 2 900,00 1,89 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 2 900,00 Nom de la commune (1) : LA CHATRE Numéro SIREN (2) : 213600463 Population de la commune : 4 477 habitants Montant en Montant en /hab 06 - P2 - CEB - 1-2 - LA CHATRE - 3EME TRANCHE DU SITE PASTEUR Aménagement de la 3ème tranche du Site Pasteur à La Châtre suite à audit énergétique - (étiquettes D) (Axe I - Action 2 20414 336 000,00 75,05 06 - P2 - CEB - 1-2 - LA CHATRE - 3EME TRANCHE DU SITE PASTEUR Aménagement de la 3ème tranche du Site Pasteur à La Châtre suite à audit énergétique - (étiquettes D) (Axe I - Action 2 20414 112 000,00 25,02 08 - P2 - CHA - 2-3 - LA CHATRE - AMENAGEMENT CENTRE URBAIN DES EXTERIEURS HALLE L'aménagment des abords de la halle muti fonctions de la Châtre - (Axe II - Action 3) 20414 55 350,00 12,36 2011 INSTRUM MUSIQ ECOLE MUNICIPALE LA CHATRE L'acquisition d'une clarinette, d'un saxophone et d'un tri toms 20414 812,08 0,18 2011 - ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE LA CHATRE POUR SON ECOLE DE MUSIQUE MUNICIPALE- TRI TOM L'acquisition d'un tri tom 20414 310,00 0,07 Total 504 472,08 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LA CHAUSSEE-ST-VICTOR Numéro SIREN (2) : 214100471 Population de la commune : 4 207 habitants 2010 INSTALLATION LA CHAUSSEE-ST-VICTOR - REHABILITATION D'UN TERRAIN DE FOOT La réhabilitation d'un terrain de football engazonné en terrain synthétique 20414 32 659,29 7,76 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 32 659,29 Nom de la commune (1) : LA COUR MARIGNY Numéro SIREN (2) : 214501124 Population de la commune : 361 habitants 09CDV LA COUR MARIGNY - TRAV PREAL. A L'AMENAG DE 4 LGTS AUBERGE DU SOLIN Les travaux préalables à l'aménagement de 4 logements situés dans l'ancienne auberge du Solin 20414 9 232,71 25,58 10-3G - 1-4 - LA COUR MARIGNY - ISOLATION DES LOCAUX DE L'ECOLE L'solation des locaux de l'école communale (progression d'étiquette de E à C) - (Axe I - Action 4.2) 20414 16 850,00 46,68 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 26 082,71 Nom de la commune (1) : LA CROIX-EN-TOURAINE Numéro SIREN (2) : 213700917 Population de la commune : 2 206 habitants 06- P2 - LTO - 1-1 - CROIX-EN-TOURAINE - AMENAGT PARC PAYSAGER ET BOTANIQUE Aménagement d'un parc paysager et botanique de la propriété André et réalisation d'une coulée verte de la Place de la Libération au Parc à la Croix en Tourainec - (Axe I - Action 1) 20414 40 000,00 18,13 09CDV LA CROIX EN TOURAINE - 2EME ANNEE ANIMATION OPERATION FACADES L'animation d'une opération façades (2ème année) 20414 238,40 0,11 09CDV LA CROIX EN TOURAINE - 2EME ANNEE FONDS INCITATION TRAVAUX FACADES Le fonds d'incitation aux travaux de ravalement de façades (2ème année) 20414 5 015,60 2,27 11 - P2 - LT - 5-11- CROIX-EN-TOURAINE - REHABILITATION D'1 BATIMENT La réhabilitation d'un bâtiment associatif (aménagement des ouvertures, amélioration de l'accessibilité et bloc sanitaires) - (Axe V - Action 11) 20414 26 250,00 11,90 11 - P2 - LT - 5-11- CROIX-EN-TOURAINE - REHABILITATION D'1 BATIMENT La réhabilitation d'un bâtiment associatif (aménagement des ouvertures, amélioration de l'accessibilité et bloc sanitaires) - (Axe V - Action 11) 20414 26 250,00 11,90 Total 97 754,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LA FERTE SAINT AUBIN Numéro SIREN (2) : 214501462 Population de la commune : 7 105 habitants 2010 - SAISON CULTURELLE - LA FERTE SAINT AUBIN La programmation culturelle de la Commune La Ferté Saint-Aubin, au titre de l'année 2010 65734 3 648,27 0,51 2011-SAISON CULTURELLE- COMMUNE DE LA FERTE-SAINT-AUBIN La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 27 512,25 3,87 2011 - APPUI AUX ACTEURS - LA FERTE SAINT AUBIN L'organisation de rencontres franco-allemandes, du 23 au 30 juillet 2011, en Allemagne 65734 625,00 0,09 Total 31 785,52 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LA FERTE-BEAUHARNAIS Numéro SIREN (2) : 214100836 Population de la commune : 521 habitants 11 - P2 - GSO - 3-4 - FERTE-BEAUHARNAIS - CREATION D'UNE BIBLIOTHEQUE La création d'une bibliothèque (réhabilitation des anciens vestiaires du foot à proximité de l'école et de la garderie périscolaire) - (Axe III - Action 4b) 20414 23 500,00 45,11 Total 23 500,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 263
Nom de la commune (1) : LA FERTE-IMBAULT Numéro SIREN (2) : 214100844 Population de la commune : 983 habitants 11-3G - GSO - 1-1 - LA FERTE-IMBAULT - MAINTIEN DU COMMERCE Du commerce multiservices tabac-presse-papeterie-librairie (Axe I Action 1b). 20414 6 751,53 6,87 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 6 751,53 Nom de la commune (1) : LA GROUTTE Numéro SIREN (2) : 211801070 Montant en Montant en /hab 09CDV LA GROUTTE - AMENAGT ESP PUB PLACE DU MONUMENT AUX MORTS ET AUX L'aménagement d'espaces publics situés place du Monument aux Morts et aux abords de la mairie et du logement locatif social 20414 3 451,28 26,96 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 3 451,28 Nom de la commune (1) : LA LOUPE Numéro SIREN (2) : 212802144 Population de la commune : 3 464 habitants 2010 - CAP HEB TOUR - COMMUNE LA LOUPE - LE CHENE DORE La rénovation de l'hôtel restaurant "Le Chêne Doré"** à La Loupe (28) 20414 20 738,00 5,99 2010 ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/LA LOUPE L'acquisition d'une clarinette basse Yamaha 20414 900,00 0,26 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 21 638,00 Nom de la commune (1) : LA RICHE Numéro SIREN (2) : 213701956 Population de la commune : 10 070 habitants 08 - A3TOU - VIII-8 - LA RICHE - REHABILITATION DE LA PLEIADE La réhabilitation de la Pléiade - (Axe VIII - Action 8) 20414 476 000,00 47,27 2011 - ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE LA RICHE POUR SON ECOLE DE MUSIQUE- TROMBONE L'acquisition d'un trombone 20414 470,00 0,05 2011-SAISON CULTURELLE COMMUNE DE LA RICHE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 37 500,00 3,72 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Population de la commune : 128 habitants Total 513 970,00 Nom de la commune (1) : LA ROCHE-CLERMAULT Numéro SIREN (2) : 213702020 Population de la commune : 484 habitants 06CDV LA ROCHE CLERMAULT - AMENAG+SURCOUTS 1 LGT ROUTE DU COTEAU L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'1 logement type 4 en PALULOS situé 9 route du Côteau 20414 13 635,78 28,17 10CDV LA ROCHE-CLERMAULT - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg 20414 3 600,00 7,44 10CDV LA ROCHE-CLERMAULT - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg 20414 1 515,60 3,13 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 18 751,38 Nom de la commune (1) : LA SELLE EN HERMOIS Numéro SIREN (2) : 214503064 Population de la commune : 768 habitants 09CDV LA SELLE EN HERMOY - AMENAGT SECURITAIRE ABORDS EGLISE ET RUE DU BOURG L'aménagement sécuritaire des abords de l'église et de la rue du Bourg avec amélioration de l'éclairage public 20414 13 720,00 17,86 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 13 720,00 Nom de la commune (1) : LA TOUR SAINT GELIN Numéro SIREN (2) : 213702608 Population de la commune : 550 habitants 10CDV LA TOUR ST GELIN - AMENAGT ET SURCOUTS ARCHITECTURAUX 1 LGT RUE DE LA MAIR L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'un logement type 4 en PALULOS situé 13 rue de la Mairie 20414 13 500,00 24,55 10CDV LA TOUR ST GELIN - AMENAGT ET SURCOUTS ARCHITECTURAUX 1 LGT RUE DE LA MAIR L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'un logement type 4 en PALULOS situé 13 rue de la Mairie 20414 18 000,00 32,73 10CDV LA TOUR ST GELIN - AMENAGT ET SURCOUTS ARCHITECTURAUX 1 LGT RUE DE LA MAIR L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'un logement type 4 en PALULOS situé 13 rue de la Mairie 20414 13 500,00 24,55 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 45 000,00 Nom de la commune (1) : LA VILLE-AUX-DAMES Numéro SIREN (2) : 213702731 Population de la commune : 4 889 habitants 10 - P2 - LT - 5-11 -LA VILLE-AUX-DAMES - RESTRUCTURATION ET REAMENAGEMENT SALLE La restructuration et réaménagement de la salle associative " Bernadette Delprat " - (Axe V - Action 11) 20414 26 250,00 5,37 10 - P2 - LT - 5-11 -LA VILLE-AUX-DAMES - RESTRUCTURATION ET REAMENAGEMENT SALLE La restructuration et réaménagement 264 de la salle associative " Bernadette Delprat " - (Axe V - Action 11) 20414 26 250,00 5,37 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 52 500,00
Nom de la commune (1) : LAILLY EN VAL Numéro SIREN (2) : 214501793 Population de la commune : 2 570 habitants 06 - P2 - LBE - 4-6 - LAILLY EN VAL - CONSTRUCTION D'UN BAT ASSOCIATIF La construction d'un bâtiment associatif (part bois classe 3)- (Axe IV - Action 6c) 20414 18 350,00 7,14 06 - P2 - LBE - 4-6 - LAILLY EN VAL - CONSTRUCTION D'UN BAT ASSOCIATIF La construction d'un bâtiment associatif (part bois classe 3)- (Axe IV - Action 6c) 20414 15 370,70 5,98 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 33 720,70 Nom de la commune (1) : LAMOTTE-BEUVRON Numéro SIREN (2) : 214101065 Population de la commune : 4 688 habitants 2010 - SAISON CULTURELLE - LAMOTTE-BEUVRON La programmation culturelle de la commune de Lamotte-Beuvron, au titre de l'année 2010 65734 1 921,00 0,41 2011-SAISON CULTURELLE- MAIRIE DE LAMOTTE-BREUVRON La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 5 375,25 1,15 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 7 296,25 Nom de la commune (1) : LANCOME Numéro SIREN (2) : 214101081 Population de la commune : 140 habitants 10 - P2 - BVL - 2-5 -LANCOME - CREATION D'1 SALLE D'ANIMATION La création d'une salle d'animation - (Axe II - Action V) 20414 14 750,00 105,36 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 14 750,00 Nom de la commune (1) : LANDES-LE-GAULOIS Numéro SIREN (2) : 214101099 Population de la commune : 684 habitants 09 - P2 - BVL - 2-5-LANDES-LE-GAULOIS- CREATION D'1 GARDEREI ET 1 BIBLIOTHEQUE La construction d'une bibliothèque et d'une halte garderi à Landes le Gaulois (part bois classe 2) suite à un audit énergétique - (Axe II - Action 5c) 20414 35 000,00 51,17 10 CDV LANDES LE GAULOIS - AMENAGT D'UN LOGT RUE DU POMMIER ROND L'aménagement d'un logement type 4 en PLA I situé 27 rue du Pommier Rond 20414 6 090,00 8,90 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 41 090,00 Nom de la commune (1) : LANGEAIS Numéro SIREN (2) : 213701238 Population de la commune : 4 011 habitants 06 - P2 - LNA - 1-1 - LANGEAIS - REALISATION D'1 PARCOURS PEDESTRE EN BORD LOIRE La création d'un jardin de ville en centre ville de Langeais - (Axe I - Action 1) 20414 15 000,00 3,74 06 - P2 - LNA - 1-1 - LANGEAIS - REALISATION D'1 PARCOURS PEDESTRE EN BORD LOIRE La création d'un jardin de ville en centre ville de Langeais - (Axe I - Action 1) 20414 15 000,00 3,74 09 - P2 - LN - 2-4 - LANGEAIS - REHABILITATION DE LA SALLE JH ANGLADE La réhabilitationdu centre JH Anglade (cinéma) à Langeais - (Axe II - Action 4) 20414 51 750,00 12,90 09 - P2 - LN - 2-4 - LANGEAIS - REHABILITATION DE LA SALLE JH ANGLADE La réhabilitationdu centre JH Anglade (cinéma) à Langeais - (Axe II - Action 4) 20414 51 750,00 12,90 2010 - SAISON CULTURELLE - LANGEAIS La programmation culturelle de la Commune de Langeais, au titre de l'année 2010 65734 1 659,87 0,41 2011-SAISON CULTURELLE- DE LA COMMUNE DE LANGEAIS La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 37 482,00 9,34 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 172 641,87 Nom de la commune (1) : LANNERAY Numéro SIREN (2) : 212802052 Population de la commune : 558 habitants 06 - P2 - Dun - 5-10- LANNERAY - RENOVATION SALLE POLYVALENTE La rénovation de la salle polyvalente (part bois classe 3) - (Axe 5 - Action 10) 20414 26 250,00 47,04 06 - P2 - Dun - 5-10- LANNERAY - RENOVATION SALLE POLYVALENTE La rénovation de la salle polyvalente (part bois classe 3) - (Axe 5 - Action 10) 20414 26 250,00 47,04 09 - P2 - DUN - 5-10 - LANNERAY - CREATION D'1 BIBLIOTHEQUE la création d'une bibliothèque - (Axe V - Action 10.1b) 20414 14 700,00 26,34 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 67 200,00 Nom de la commune (1) : LARCAY Numéro SIREN (2) : 213701246 Population de la commune : 2 359 habitants 09CDV LARCAY - 2EME ANNEE FONDS INCITATION TRAVAUX FACADES Le fonds d'incitation aux travaux de ravalement de façades (2ème année) 20414 1 066,40 0,45 11 - P2 - LT - 5-11 - LARCAY - REHABILITATION DE L'ANCIENNE ECOLE La réhabilitation de l'ancienne école maternelle en salle socio-culturelle (travaux d'isolation extérieure, chauffage, mise aux normes électriques) - (Axe V - Action 11) 20414 17 500,00 7,42 11 - P2 - LT - 5-11 - LARCAY - REHABILITATION DE L'ANCIENNE ECOLE La réhabilitation de l'ancienne école maternelle en salle socio-culturelle (travaux d'isolation extérieure, chauffage, mise aux normes électriques) - (Axe V - Action 11) 20414 17 500,00 7,42 2010CPER AGENDA 21-LARCAY La réalisation de l'agenda 21 local de la commune 65734 16 200,00 6,87 2010CPER AGENDA 21-LARCAY La réalisation de l'agenda 21 local de la commune 65734 5 400,00 2,29 265 Total 57 666,40 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article
Nom de la commune (1) : LE BARDON Numéro SIREN (2) : 214500209 Population de la commune : 997 habitants 06 - P2 - LBE - 4-6 - LE BARDON - REHABILITATION D'UNE SALLE ASSOCIATIVE La création d'une salle associative (part bois classe 2) - (Axe IV - Action 6c) 20414 45 000,00 45,14 11 - P2 - LB - 4-6 - LE BARDON - CREATION D'1 AIRE DE JEUX La création d'une aire de jeux - (Axe IV - Action 6b) 20414 11 400,00 11,43 11 - P2 - LB - 1-1 - LE BARDON - AMENAGEMENT D' VOIE PIETONNE ET CYCLABLE L'aménagement d'une voie piétonne et cyclable " rue de la Croix des Ruelles - (Axe I - Action 1a) 20414 61 900,00 62,09 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 118 300,00 Nom de la commune (1) : LE BLANC Numéro SIREN (2) : 213600182 Population de la commune : 6 946 habitants 09 - FS - LE BLANC - RESTRUCTURATION ANC GARE DU BLANC (T3) La restructuration de l'ancienne gare du Blanc (3ème tranche) 20414 220 322,70 31,72 10 - DDAVM - LE BLANC - REQUALIFICATION DE LA GARE DU BLANC La requalification de la gare du Blanc 20414 228 874,66 32,95 11-3G - BRENN - 1-3 - LE BLANC - CREATION D'UNE AIRE D'ACCUEIL La création d'une aire d'accueil des gens du voyage (6 emplacements) 20414 209 800,00 30,20 11-3G - BRENN - 2-9 - LE BLANC - RESTAURATION ET AMENAGEMENT MOULIN La restauration et l'aménagement du Moulin (2ème tranche) - (Axe II - Action 9a) 20414 379 000,00 54,56 2011 INSTRUM MUSIQ ECOLE MUNICIP MUSIQ LE BLANC L'acquisition d'un saxophone, de deux clarinettes et d'un trombone 20414 1 000,15 0,14 11-3G - BREN - 1-2 - LE BLANC - AMENAGEMENT DE L'ACCUEIL DU PUBLIC L'aménagement de l accueil du public au centre social du Blanc - (Axe I - Action 2c) 20414 18 800,00 2,71 2011 - FRRAB - COMMUNE DU BLANC - EXPOSITION "VOYAGE EN ANDALOUSIE AVEC GIRAULT DE PRANGEY" L'exposition intitulée "Voyage en Andalousie avec Girault de Prangey" organisée par les Amis de la Bibliothèque Municipale du Blanc, du 9 juillet au 2 octobre 2011 20414 2 350,00 0,34 2011-INSTALLATION SPORTIVE LE BLANC Rénovation de la piste d'athlétisme 20414 80 000,00 11,52 2010-CPER-PNR-DEMARCHE COMMUNALE DEVPT DURABLE-LE BLANC La démarche communale de développement durable sur la commune du Blanc, dans le cadre de la convention annuelle d'application 2010 entre la Région Centre et le Parc naturel régional de la Brenne 65734 1 500,00 0,22 2011 - MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DU BLANC Le spectacle de Dimitri Samarov trio, à l'ocassion de la Fête des Bons Saints, le 27 août 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays 65734 1 148,50 0,17 Total 1 142 796,01 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LE CHATELET Numéro SIREN (2) : 211800594 Population de la commune : 1 130 habitants 09CDV LE CHATELET EN BERRY - AMENAG 1 LGT ROUTE DE CHATEAUMEILLANT L'aménagement d'1 logement type 3 en PALULOS situé route de Chateaumeillant 20414 17 616,42 15,59 Total 17 616,42 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LE COUDRAY Numéro SIREN (2) : 212801104 Population de la commune : 3 950 habitants 06 - A2 CH - LE COUDRAY - PISTE CYCL VALLEE DES LARRIS - RUE CL BERNARD - COTEAU La création d'une piste cyclable : vallée des Larris - rue Claude Bernard - coteau des Larris 20414 7 855,70 1,99 11-3G - CHART - 2-10 - LE COUDRAY - REHABILITATION DU LAVOIR DE LA VILLE La réhabilitation du lavoir de la ville de Coudray dans le cadre du circuit du lavoir du Pays Chartrain - (Axe II - Action 10.1) 20414 26 400,00 6,68 Total 34 255,70 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LE FAVRIL Numéro SIREN (2) : 212801484 Population de la commune : 325 habitants 11-3G - CHATR- 1-4- LE FAVRIL - ISOLATION DE LA MAIRIE L'isolation de la mairie (progression d'étiquette de D à B soit de 261 à 62 kwh/m²/an - (Axe I - action 4.1) 20414 9 300,00 28,62 Total 9 300,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LE LIEGE Numéro SIREN (2) : 213701279 Population de la commune : 342 habitants 10 - P2 - TCS - 2-6 - LE LIEGE - REHABILITATION DE LA SALLE SOCIO CULTURELLE La réhabilitation de la salle socio-culturelle - (Axe II - Action 6) 20414 16 150,00 47,22 10 - P2 - TCS - 2-6 - LE LIEGE - REHABILITATION DE LA SALLE SOCIO CULTURELLE La réhabilitation de la salle socio-culturelle - (Axe II - Action 6) 20414 16 150,00 47,22 Total 32 300,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LE MEE Numéro SIREN (2) : 212802417 Population de la commune : 267 habitants 09 - P2 - DUN - 2.4 - LE MEE - PASSERELLE SUR UN BRAS DE L'AIGRE POUR RELIER la réalisation d'une passerelle sur un bras de l'aigre pour relier des chemins de randonnées - (Axe II - Action 4.4.1) 20414 2 550,00 9,55 Total 2 550,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 266
Nom de la commune (1) : LE PETIT-PRESSIGNY Numéro SIREN (2) : 213701840 Population de la commune : 318 habitants 09CDV LE PETIT PRESSIGNY - AMENAG 2 LGTS CHEMIN DES BORDES L'aménagement de 2 logements dont 1 type 3 en PALULOS et 1 type 2 en PLA I situés 4 et 6 chemin des Bordes 20414 34 860,00 109,62 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 34 860,00 Nom de la commune (1) : LE POINCONNET Numéro SIREN (2) : 213601594 Population de la commune : 5 808 habitants 07 - P2 - CAS - 4-12 - LE POINCONNET - ESPACE CULTUREL ET DE LOISIRS la création d'un espace culturel et de loisirs - (Axe IV - Action 12) 20414 93 000,00 16,01 08 - A2PCAS - LE POINCONNET - ACQ FONC PR CREATION 30 LOGTS PLUS A LA CHARBONNIE l'acquisition foncière pour création de 30 logements PLUS à La Charbonnière 20414 5 950,00 1,02 10 - A2PCAS - LE POINCONNET - AMGT DE PISTES CYCLABLES AU POINÇONNET l'aménagement de pistes cyclables au Poinçonnet 20414 11 150,00 1,92 10 - A2PCAS - LE POINCONNET - AMGT DE PISTES CYCLABLES AU POINÇONNET l'aménagement de pistes cyclables au Poinçonnet 20414 11 150,00 1,92 10 - A2PCAS - LE POINCONNET - VARIATEURS D'ECLAIRAGES PUB AU POINÇONNET les variateurs d'éclairages public au Poinçonnet 20414 10 900,00 1,88 09-CPER07/13VT-AGENDAS 21 LOCAUX-LE POINCONNET l'élaboration d'un agenda 21 (étape 2) : approfondissement du diagnostic, définition des enjeux, élaboration du projet de territoire, mobilisation des acteurs locaux, évaluation 65734 10 500,00 1,81 2010 - SAISON CULTURELLE - LE POINCONNET la programmation culturelle de la commune du Poinçonnet, au titre de l'année 2010 65734 3 372,12 0,58 2011-SAISON CULTURELLE- COMMUNE DU POINCONNET la mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 12 923,25 2,23 2011-SUBP-071-MAIRIE DU POINCONNET organisation de la 9ème édition de la fête du Développement Durable au Poinçonnet le dimanche 05 juin 2011 65734 1 100,00 0,19 Total 160 045,37 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LERE Numéro SIREN (2) : 211801253 Population de la commune : 1 200 habitants 10 - PROJST - LERE - AMGT HALTE NAUTIQUE ET SES ABORDS AU PORT DU CANAL DE LERE Les aménagements connexes à la Loire à vélo : Aménagement de la halte nautique et de ses abords au port du canal de Léré 20414 6 468,75 5,39 Total 6 468,75 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LES CHOUX Numéro SIREN (2) : 214500969 Population de la commune : 515 habitants 11 - P2 - GIEN - 4-6 - LES CHOUX - CHEMINEMENT PIETONNIERS ENTREE DE BOURG Le cheminement piétonnier à l'entrée du bourg (route de Châtillon/Coligny et Route de Gien) : paysagement et fournitures de végétaux, mobilier - (Axe IV - Action 6) 20414 3 950,00 7,67 Total 3 950,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LES HERMITES Numéro SIREN (2) : 213701162 Population de la commune : 558 habitants 06 - P2 - LTO - 1-2 -LES HERMITES - AMENAGT ENTREES DE BOURG NORD ET SUD L'aménagement des entrées de bourg Nord et Sud aux Hermites - (Axe I - Action 2) 20414 18 500,00 33,15 Total 18 500,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LES MONTILS Numéro SIREN (2) : 214101479 Population de la commune : 1 735 habitants 07 - P2 - BL - I-1 - LES MONTILS - ESP PUB DU NVEAU QUARTIER DU CLOS D'ORCHAISE L'aménagement de l'espace public du nouveau quartier du Clos d'orchaise aux Montils - (Axe I - Action 1) 20414 16 000,00 9,22 Total 16 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LEVES Numéro SIREN (2) : 212802094 Population de la commune : 5 248 habitants 2010 ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/LEVES L'acquisition d'une clarinette basse 20414 950,00 0,18 2011- ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE LEVES- XYLOPHONE MUSSER L'acquisition d'un xylophone musser 20414 1 130,00 0,22 2010 - SAISON CULTURELLE - LEVES/ESPACE SOUTINE La programmation culturelle de la commune de Lèves, au titre de l'année 2010 65734 10 126,98 1,93 2011-SAISON CULTURELLE- ESPACE SOUTINE - LEVES La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 37 500,00 7,15 Total 49 706,98 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 267
Nom de la commune (1) : LIGNIERES Numéro SIREN (2) : 211801279 Population de la commune : 1 509 habitants 06- P2 - BSA - 3-3 -LIGNIERES - AMENAGEMENT SALLE DES BAINS DOUCHES La restructuration de la salle communale de spectacle des Bains Douches de Lignières suite à un audit énergétique - (Axe III - Action 3) 20414 54 990,00 36,44 06- P2 - BSA - 3-3 -LIGNIERES - AMENAGEMENT SALLE DES BAINS DOUCHES La restructuration de la salle communale de spectacle des Bains Douches de Lignières suite à un audit énergétique - (Axe III - Action 3) 20414 329 940,00 218,65 08 - FS - LIGNIERES - RESTRUCTURATION SALLE DES BAINS DOUCHES La restructuration de la salle des Bains Douches 20414 62 800,00 41,62 08 - FS - LIGNIERES - RESTRUCTURATION SALLE DES BAINS DOUCHES La restructuration de la salle des Bains Douches 20414 94 200,00 62,43 Total 541 930,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LIGNIERES-DE-TOURAINE Numéro SIREN (2) : 213701287 Population de la commune : 1 094 habitants 10CDV LIGNIERES-DE-TOURAINE - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg 20414 3 600,00 3,29 10CDV LIGNIERES-DE-TOURAINE - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg 20414 3 600,00 3,29 Total 7 200,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LIGRE Numéro SIREN (2) : 213701295 Population de la commune : 1 042 habitants 09CDV LIGRE - AMENAG+SURCOUTS 2 LGTS RUE SAINT MARTIN L'aménagement et les surcoûts architecturaux de 2 logements types 2 et 3 en PLA I situés 12 et 12 bis rue Saint-Martin 20414 26 960,00 25,87 09CDV LIGRE - AMENAG 3 LGTS RUE SAINT MARTIN L'aménagement de 3 logements dont 2 type 3 et 1 type 4 en PLUS situés 8, 8 bis et 8 ter rue Saint-Martin 20414 47 840,00 45,91 Total 74 800,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : L'ILE-BOUCHARD Numéro SIREN (2) : 213701196 Population de la commune : 1 754 habitants 07 - P2 - CHI - 4-9 -L'ILE-BOUCHARD - AMENAGEMENT BERGES DE LA VIENNE L'aménagement des berges de la Vienne dans l'espace urbain de l'ile-bouchard - (Axe IV - Action 9) 20414 29 000,00 16,53 09CDV L'ILE BOUCHARD - AMENAGT EN VOIE SEMI-PIETONNIERE DE LA RUE CARNOT L'aménagement en voie semi-piétonnière de la rue Carnot 20414 43 380,00 24,73 09CDV L'ILE BOUCHARD - AMENAGT EN VOIE SEMI-PIETONNIERE DE LA RUE CARNOT L'aménagement en voie semi-piétonnière de la rue Carnot 20414 43 380,00 24,73 09CDV L'ILE BOUCHARD - AMENAGT EN VOIE SEMI-PIETONNIERE DE LA RUE CARNOT L'aménagement en voie semi-piétonnière de la rue Carnot 20414 57 840,00 32,98 09-PEE-ENR-AAP PHOTOVOLTAIQUE-CENTRE THERMIQUE MUNICIPAL-L'ILE-BOUCHARD La construction d'un centre themique municipal, dans le cadre de l'appel à projets photovoltaique 20414 15 000,00 8,55 Total 188 600,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LIMERAY Numéro SIREN (2) : 213701311 Population de la commune : 1 143 habitants 06 - P2 - LTO - 5-11 - LIMERAY- REAMENAGT EXTENSION DE LA BIBLIOTHEQUE L'aménagement et l'extension de la bibliothèque, création d'un accès multimédia à Limeray - (Axe V - Action 11) 20414 16 700,00 14,61 Total 16 700,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LISLE Numéro SIREN (2) : 214101164 Population de la commune : 217 habitants 10CDV LISLE - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg 20414 3 600,00 16,59 Total 3 600,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LIZERAY Numéro SIREN (2) : 213600984 Population de la commune : 103 habitants 11-3G - ISSO - 2-9 - LIZERAY - CREATION D'1 ESPACE PAYSAGER La création d'un espace paysager dans la commune - (Axe II - Action 9a) 20414 3 600,00 34,95 Total 3 600,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 268
Nom de la commune (1) : LOCHES Numéro SIREN (2) : 213701329 Population de la commune : 6 478 habitants 2011-SAISON CULTURELLE- COMMUNE DE LOCHES La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 37 500,00 5,79 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 37 500,00 10CDV LOCHE S/INDROIS - AMENAGT DU PARVIS DE L'EGLISE DE LA RUE DE LA MAIRIE Nom de la commune (1) : LOCHE-SUR-INDROIS Numéro SIREN (2) : 213701337 Population de la commune : 511 habitants L'aménagement du parvis de l'église, de la rue de la Mairie et du carrefour entre la rue du Stade et la place des Anciens Combattants 20414 64 680,00 126,58 Total 64 680,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LOGRON Numéro SIREN (2) : 212802110 Population de la commune : 555 habitants 09 - P2 - DUN - 5-10 - LOGRON - ACQUISITION D'1 BAT ET RENOVATION BIBLIOTHEQUE La création d'une bibliothèque et salle de réunion - (Axe V - Action 10.1b) 20414 26 250,00 47,30 Total 26 250,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LOIGNY LA BATAILLE Numéro SIREN (2) : 212802128 Population de la commune : 232 habitants 10-3G - BEAUC - I-7- LOIGNY LA BATAILLE - RESTAURATION DE LA MARE La restauration de la mare : confection d'un écran argileux (étanchéité naturelle) et végétalisation des berges de Loigny-la-Bataille - (Axe I - Action 7-1) 20414 5 900,00 25,43 Total 5 900,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LORRIS Numéro SIREN (2) : 214501876 Population de la commune : 2 941 habitants 2010 - SAISON CULTURELLE - LORRIS La programmation culturelle de la commune de Lorris, au titre de l'année 2010 65734 1 057,14 0,36 2011-SAISON CULTURELLE- DE LA MAIRIE DE LORRIS La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 13 942,25 4,74 Total 14 999,39 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LOURY Numéro SIREN (2) : 214501884 Population de la commune : 2 501 habitants 11 - P2 - FOR - 6-9 - LOURY - CREATION D'1 DOJO ACCOLE AU GYMNASE La création d'un dojo accolé au gymnase suite à un audit énergétique (part bois classe 2) - (Axe VI - Action 9) 20414 48 000,00 19,19 Total 48 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LOUVILLIERS EN DROUAIS Numéro SIREN (2) : 212802169 Population de la commune : 206 habitants 07 - A2DRX - LOUVILLIERS EN DROUAIS - REALISATION D'UNE SALLE COMMUNALE La réalisation d'une salle communale 20414 36 750,00 178,40 Total 36 750,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LUMEAU Numéro SIREN (2) : 212802219 Population de la commune : 188 habitants 2010-CPER VT-EAU-DIAG RESEAU ALIMENTATION EAU POTABLE-LUMEAU La réalisation d'une étude diagnostic du réseau d'alimentation en eau potable 65734 4 186,05 22,27 Total 4 186,05 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 269
Nom de la commune (1) : LUNERY Numéro SIREN (2) : 211801337 Population de la commune : 1 449 habitants 11 - P2 - BOURG - 2-6 - LUNERY - RENOVATION DES VESTIAIRES DU STADE La rénovation des vestiaires du stade de football - (Axe II - Action 6) 20414 47 000,00 32,44 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 47 000,00 Nom de la commune (1) : LURAY Numéro SIREN (2) : 212802235 Population de la commune : 1 536 habitants 07 - A2DRX - LURAY - AMGT DE LA ZONE SPORTIVE L'aménagement de la zone sportive 20414 27 825,00 18,12 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 27 825,00 10CDV LUREUIL - TRAV VIAB PREAL CONST 6 LGTS PLUS BOUTARDIERES Nom de la commune (1) : LUREUIL Numéro SIREN (2) : 213601057 Population de la commune : 271 habitants Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 6 logements en PLUS situés aux Boutardières 20414 12 720,00 46,94 Total 12 720,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LUZILLE Numéro SIREN (2) : 213701410 Population de la commune : 892 habitants 10CDV LUZILLE - AMENAGT D'ESPACES PUBLICS RUES DE CHENONCEAUX DE LA MAIRIE ET DU L'aménagement d'espaces publics rues de Chenonceaux, de la Mairie et du Général de Gaulle 20414 9 240,00 10,36 10CDV LUZILLE - AMENAGT D'ESPACES PUBLICS RUES DE CHENONCEAUX DE LA MAIRIE ET DU L'aménagement d'espaces publics rues de Chenonceaux, de la Mairie et du Général de Gaulle 20414 21 560,00 24,17 10 - P2 - LT - 5-10- LUZILLE - REFECTION DE L'ECLAIRAGE (PROJECTEUR FAIBLE CONSO La réfection de l'éclairage (projecteurs à faible consommation d'énergie) et équipement (abris de touche) du terrain de football - (Axe V - Action 10) 20414 2 472,52 2,77 10 - P2 - LT - 5-10- LUZILLE - REFECTION DE L'ECLAIRAGE (PROJECTEUR FAIBLE CONSO La réfection de l'éclairage (projecteurs à faible consommation d'énergie) et équipement (abris de touche) du terrain de football - (Axe V - Action 10) 20414 4 200,00 4,71 Total 37 472,52 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MAILLE Numéro SIREN (2) : 213701428 Population de la commune : 609 habitants 2011 INSTALLATIONS COMMUNE DE MAILLE - REFECTION DU TERRAIN HONNEUR DE FOOTBALL La rénovation du terrain de football dans la commune de Maillé (37) 20414 46 547,50 76,43 Total 46 547,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MAINTENON Numéro SIREN (2) : 212802276 Population de la commune : 4 481 habitants 10CDV MAINTENON - ETUDE GLOBALE D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'étude globale d'aménagement du centre-bourg 20414 11 000,00 2,45 Total 11 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MAINVILLIERS Numéro SIREN (2) : 212802292 Population de la commune : 10 435 habitants 06 - A2 CH - MAINVILLIERS - REFECTION ET AMGTS STADE ATHLETISME BERNARD MAROQUIN La réfection et les aménagements du stade d'athlétisme Bernard Maroquin 20414 70 290,00 6,74 06 - A2 CH - MAINVILLIERS - REFECTION ET AMGTS STADE ATHLETISME BERNARD MAROQUIN La réfection et les aménagements du stade d'athlétisme Bernard Maroquin 20414 140 580,00 13,47 06 - A2 CH - MAINVILLIERS - PISTE CYCL QUART GDES RUELLES - COMPA - GARE CHARTRE La création d'une piste cyclable : quartiers des Grandes Ruelles - Compa - gare de Chartres 20414 18 000,00 1,72 11 - A2CH - I-4 - MAINVILLIERS - AMGT LINEAIRES DE PISTES CYCL A ANJOU ET REFECTION DE LA RUE NELSON MANDELA ET DE LA PLACE RUE PAUL BERT L'aménagement de linéaires de pistes cyclables à Anjou et la réfection de la rue Nelson Mandela et de la Place rue Paul Bert 20414 42 000,00 4,02 2010-CPER-APPROCHE ENVIRONNEMENTALE URBANISME-MAINVILLIERS (28) La réalisation d'une approche environnementale de l'urbanisme 65734 12 537,00 1,20 Total 283 407,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MARBOUE Numéro SIREN (2) : 212802334 Population de la commune : 1 149 habitants 06 - P2 - DUN - 6-11 - MARBOUE - ENTREE DE BOURG VOIE PIETONNE VOIE CYCLABLE L'entrée de bourg, voie piétonne 270 - (Axe VI - Action 11) 20414 5 100,00 4,44 Total 5 100,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article
Nom de la commune (1) : MARCE-SUR-ESVES Numéro SIREN (2) : 213701451 Population de la commune : 229 habitants 09CDV MARCE S/ESVES - AMENAGT PARKING PAYSAGER RUE RENE BOYLESVE L'aménagement d'un parking paysager situé rue René Boylesve aux abords des logements sociaux 20414 21 640,00 94,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 21 640,00 Nom de la commune (1) : MARCHENOIR Numéro SIREN (2) : 214101230 Population de la commune : 697 habitants 06 - P2 - BVL - 2-4 -MARCHENOIR - CREATION CHEMINEMENTS PIETONNIERS L'aménagement de l'entrée de bourg de Marchenoir, route de Blois : création d'un chemin piètonnier, paysagement (VRD exclue) - (Axe II- Action 4b) 20414 6 300,00 9,04 Total 6 300,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MARCILLY EN VILLETTE Numéro SIREN (2) : 214501934 Population de la commune : 1 980 habitants 10CDV MARCILLY EN VILLETTE - TRAV VIAB PREAL CONST 4 LGTS PLUS ET 2 PLA I Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 4 logements en PLUS et 2 PLA I situés rue de Bellevue 20414 9 660,00 4,88 2010 INSTALLATION MARCILLY EN VILLETTE - EXTENSION ET REHABILITATION L'extension et la réhabilitation des vestiaires et du club house 20414 23 053,50 11,64 2010 INSTALLATION MARCILLY EN VILLETTE - EXTENSION ET REHABILITATION L'extension et la réhabilitation des vestiaires et du club house 20414 18 278,05 9,23 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 50 991,55 Nom de la commune (1) : MARCILLY-EN-GAULT Numéro SIREN (2) : 214101255 Population de la commune : 747 habitants 10CDV MARCILLY-EN-GAULT - AMENAGT D'UN LGT ROUTE DE ST VIATRE L'aménagement d'un logement type 3 en PALULOS situé 85 route de Saint-Viâtre 20414 25 760,00 34,48 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 25 760,00 Nom de la commune (1) : MARCILLY-SUR-VIENNE Numéro SIREN (2) : 213701477 Population de la commune : 559 habitants 2010CPER AAP ECOL'EAU PARKING PERMEABLE AMENAGT PAYSAGER - MARCILLY-SUR-VIENNE La réalisation d'un parking perméable et l'aménager paysage, dans le cadre de l'appel à projets "Eco l'eau 2010" 20414 15 174,00 27,14 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 15 174,00 Nom de la commune (1) : MARDIE Numéro SIREN (2) : 214501942 Population de la commune : 2 576 habitants 06 A2 ORL - VIII - 4 - MARDIE - STRUCTURE MULTI-LOISIRS Les aménagements de structure multi-loisirs (Axe VIII - Action 4) 20414 28 700,00 11,14 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 28 700,00 Nom de la commune (1) : MAREUIL-SUR-CHER Numéro SIREN (2) : 214101263 Population de la commune : 1 096 habitants 06 - P2 - VCR - 2-4 -MAREUIL/CHER -CREATION D'HEBERGEMENTS DE GROUPES DS CHATEAU La création d'hébergements de groupes dans le château de Mareuil-sur-Cher (suite à audit énergétique) 2x6 couchages en gîtes ruraux et 14 couchages en gîte d'étape - (Axe II - Action 4) 20414 57 000,00 52,01 06 - P2 - VCR - 2-4 -MAREUIL/CHER -CREATION D'HEBERGEMENTS DE GROUPES DS CHATEAU La création d'hébergements de groupes dans le château de Mareuil-sur-Cher (suite à audit énergétique) 2x6 couchages en gîtes ruraux et 14 couchages en gîte d'étape - (Axe II - Action 4) 20414 57 000,00 52,01 06 - P2 - VCR - 2-4 -MAREUIL/CHER -CREATION D'HEBERGEMENTS DE GROUPES DS CHATEAU La création d'hébergements de groupes dans le château de Mareuil-sur-Cher (suite à audit énergétique) 2x6 couchages en gîtes ruraux et 14 couchages en gîte d'étape - (Axe II - Action 4) 20414 57 000,00 52,01 Total 171 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MARGON Numéro SIREN (2) : 212802367 Population de la commune : 1 191 habitants 09-CPER07/13VT-APPROCHE ENV.DE L'URBANISME-MARGON (28) L'approche environnementale de l'urbanisme, dans le cadre de la convention ADEME-Région 65734 400,00 0,34 Total 400,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 271
Nom de la commune (1) : MARIGNY-MARMANDE Numéro SIREN (2) : 213701485 Population de la commune : 615 habitants 10CDV MARIGNY-MARMANDE - AMENAGT ET SURCOUTS ARCHITECTURAUX 1 LGT GRANDE RUE L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'un logement type 3 en PLUS situé 26 ter Grande rue 20414 27 860,00 45,30 10CDV MARIGNY-MARMANDE - AMENAGT ET SURCOUTS ARCHITECTURAUX 1 LGT GRANDE RUE L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'un logement type 3 en PLUS situé 26 ter Grande rue 20414 11 940,00 19,41 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 39 800,00 Nom de la commune (1) : MARMAGNE Numéro SIREN (2) : 211801386 Population de la commune : 2 027 habitants 09 - A2BOU - MARMAGNE - CREATION D'UNE CRECHE La création d'une crèche : études, travaux et aménagements extérieurs 20414 36 750,00 18,13 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 36 750,00 Nom de la commune (1) : MARSEILLES LES AUBIGNY Numéro SIREN (2) : 211801394 Population de la commune : 681 habitants 10 - PROJST - MARSEILLES LES AUBIGNY - ZONE APPROCHE DU CENTRE BOURG Les aménagements connexes à la Loire à vélo : zone d'approche du centre bourg - halte point d'information - cheminement par pont du canal - bâtiment d'accueil - cheminement par la levée de la Loire - 20414 30 485,60 44,77 Total 30 485,60 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MARVILLE-MOUTIERS-BRULE Numéro SIREN (2) : 212802391 Montant en Montant en /hab 2010CPER AAP ECOL'EAU ETUDE DIAG RESEAU EAU POTABLE - MARVILLE-MOUTIERS-BRULE La réalisation d'une étude diagnostic du réseau d'alimentation en eau potable, dans le cadre de l'appel à projets "Eco l'eau 2010" 65734 5 925,00 6,55 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 5 925,00 Nom de la commune (1) : MASSAY Numéro SIREN (2) : 211801402 Population de la commune : 1 411 habitants 09CDV MASSAY - AMENAG 4 LGTS RUE PASTEUR L'aménagement de 4 logements dont 3 type 3 en PLUS et 1 type 2 en PALULOS situés 1 et 3 rue Pasteur 20414 81 760,00 57,94 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 81 760,00 Nom de la commune (1) : MAVES Numéro SIREN (2) : 214101305 Montant en Montant en /hab 10 - P2 - BVL - 2-5 - MAVES - AMENAGEMENT D'1 MAISON DES ASSOCIATIONS L'aménagement d'une maison des associations dans l'ancienne poste de Maves suite à un audit énergétique - (Axe II - Action 5b) 20414 26 250,00 41,08 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 26 250,00 Nom de la commune (1) : MEHUN-SUR-YEVRE Numéro SIREN (2) : 211801410 Population de la commune : 6 810 habitants 07 - P2 - BOU - 2-3 - MEHUN SUR YEVRE - AMENAGEMENT DE LOCAUX CCAS ET PAIO La création d'un pôle Emploi-Service à la personne (suite à 1 audit énergétique)- (Axe II - Action 3) 20414 92 500,00 13,58 07 - P2 - BOU - 3-7 -MEHUN SUR YEVRE - CREATION D'1 AIRE ACCUEIL GENS DU VOYAGE La création d'une aire d'accueil des gens du voyage (21 emplacements) - (Axe III - Action 7) 20414 81 000,00 11,89 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 173 500,00 Nom de la commune (1) : MENARS Numéro SIREN (2) : 214101347 Population de la commune : 606 habitants 10CDV MENARS - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg 20414 3 600,00 5,94 10CDV MENARS - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg 20414 3 600,00 5,94 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Population de la commune : 905 habitants Population de la commune : 639 habitants Total 7 200,00 272
Nom de la commune (1) : MENESTREAU EN VILLETTE Numéro SIREN (2) : 214502007 Population de la commune : 1 469 habitants 10 - P2 - SVS - 1-5 - MENESTREAU EN VILLETTE - AMENAGEMENT BASE DE LOISIRS L'aménagement de la base de loisirs du Domaine de Cougnou - (Axe I - Action 5c) 20414 35 700,00 24,30 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 35 700,00 Nom de la commune (1) : MENETREOL SOUS SANCERRE Numéro SIREN (2) : 211801469 Population de la commune : 391 habitants 11-3G - SSOL - 1-6 - MENETREOL SOUS SANCERRE - CREATION DE SANITAIRES La création de sanitaires avec accessibilité aux personnes à mobilité réduite à la salle des fêtes de la commune - (Axe I - Action 6.3) 20414 6 150,00 15,73 11-3G - SSOL - 1-6 - MENETREOL SOUS SANCERRE - CREATION DE SANITAIRES La création de sanitaires avec accessibilité aux personnes à mobilité réduite à la salle des fêtes de la commune - (Axe I - Action 6.3) 20414 6 150,00 15,73 Total 12 300,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MENETREOL SUR SAULDRE Numéro SIREN (2) : 211801477 Population de la commune : 253 habitants 09CDV MENETREOL S/SAULDRE - AMENAG 2 LGTS ROUTE DE STE MONTAINE L'aménagement de 2 logements types 3 et 5 en PALULOS situés 1 route de Sainte-Montaine 20414 51 380,00 203,08 Total 51 380,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MERIGNY Numéro SIREN (2) : 213601198 Population de la commune : 562 habitants 10-3G - BREN - 1-7 - MERIGNY - ACQUISITION D'1 MATERIEL POUR ENTRETIEN DOUX L'acquisition d'un matériel pour l'entretien doux des haies (débroussailleuse et lamier à scie avec groupe de broyage) - (Axe I - Action 7f) 20414 18 700,00 33,27 Total 18 700,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MERS-SUR-INDRE Numéro SIREN (2) : 213601206 Population de la commune : 594 habitants 2010 INSTALLATION MERS-SUR-INDRE - REHABILITATION ET CREATION DE BÂTIMENTS La réhabilitation et création de bâtiments au stade municipal 20414 10 000,00 16,84 Total 10 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MERY SUR CHER Numéro SIREN (2) : 211801501 Population de la commune : 692 habitants 10CDV MERY S/CHER - AMENAGT 1 LGT RUE DE L'EGLISE L'aménagement d'un logement type 4 en PALULOS situé 96 rue de l'eglise 20414 8 676,42 12,54 Total 8 676,42 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MEUNET-PLANCHES Numéro SIREN (2) : 213601214 Population de la commune : 195 habitants 2011 - MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE MEUNET-PLANCHES La manifestation intitulée "Moment Musical de Meunet-Planches", organisée par la commune de Meunet-Planches, le 13 mai 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays 65734 1 115,00 5,72 Total 1 115,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 273
Nom de la commune (1) : MEUNG SUR LOIRE Numéro SIREN (2) : 214502031 Population de la commune : 6 113 habitants 06 - P2 - LBE- 7-10 -MEUNG SUR LOIRE -AMENAGEMENT D'1 BORNE CAMPING CAR L'aménagement d'une borne camping-car à Meung sur Loire - (Axe VII - Action 10d) 20414 6 800,00 1,11 10CDV MEUNG S/LOIRE - DEMOLITION DE BATIMENTS POUR CONST. DE 34 LGTS La démolition de bâtiments en vue de la construction de 34 logements locatifs sociaux 20414 24 288,25 3,97 10CDV MEUNG S/LOIRE - DEMOLITION DE BATIMENTS POUR CONST. DE 34 LGTS La démolition de bâtiments en vue de la construction de 34 logements locatifs sociaux 20414 22 230,00 3,64 2010 ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/MEUNG SUR LOIRE L'acquisition d'une contrebasse 20414 1 180,00 0,19 11 - P2 - LB - 4-6 - MEUNG SUR LOIRE - CREATION D'1 TERRAIN DE JEUX La création d'un terrain de jeux - (Axe IV - Action 6b) 20414 6 300,00 1,03 2011 - ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE MEUNG SUR LOIRE- POUR SON ECOLE MUNICIPALE L'acquisition d'un saxophone alto yamaha DE MUSIQUE- SAXOPHONE ALTO YAMAHA 20414 400,00 0,07 11 - P2 - LB - 7-10 - MEUNG SUR LOIRE - AMENAGEMENT DES MARRONNIERS L'aménagement et la mise en valeur de la promenade des Mauves - (Axe VII - Action 10) 20414 12 800,00 2,09 2010 - SAISON CULTURELLE - MEUNG SUR LOIRE La programmation culturelle de la commune de Meun-sur-Loire, au titre de l'année 2010 65734 12 500,00 2,04 2011-SAISON CULTURELLE- MAIRIE DE MEUG-SUR-LOIRE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 37 500,00 6,13 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 123 998,25 2011 - MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE MEZIERES-EN-BRENNE Nom de la commune (1) : MEZIERES EN BRENNE Numéro SIREN (2) : 213601230 Population de la commune : 1 076 habitants La manifestation intitulée "Autour de la musique", organisée par la commune de Mézières-en-Brenne, le 10 août 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays 65734 1 200,00 1,12 Total 1 200,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MIGNIERES (28) Numéro SIREN (2) : 212802532 Population de la commune : 773 habitants 11 - COVR/D28 LOGT - MIGNIERES - ACQ ET VAIB D'UN TERRAIN RUE DE LA CHAPELLE L'acquisition et viabilisation d'un terrain destiné à la construction de 16 logements en PLUS et PLA I situés rue de La Chapelle 20414 68 000,00 87,97 Total 68 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MONDOUBLEAU Numéro SIREN (2) : 214101438 Population de la commune : 1 496 habitants 11-3G - VEND - 2-11 - MONDOUBLEAU - AMENAGEMENT D'UN TERRAIN DE FOOTBALL L'aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique - (Axe II - Action 11) 20414 36 000,00 24,06 Total 36 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MONNAIE Numéro SIREN (2) : 213701535 Population de la commune : 3 934 habitants 10 - P2 - LT - 5-11 - MONNAIE - CONSTRUCTION D'UN NOUVELLE SALLE ASSOCIATIVE Construction d'une nouvelle salle associative à Monnaie suite à un audit énergétique (part bois classe 3) - (Axe V - Action 11) 20414 26 250,00 6,67 10 - P2 - LT - 5-11 - MONNAIE - CONSTRUCTION D'UN NOUVELLE SALLE ASSOCIATIVE Construction d'une nouvelle salle associative à Monnaie suite à un audit énergétique (part bois classe 3) - (Axe V - Action 11) 20414 26 250,00 6,67 Total 52 500,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MONTARGIS Numéro SIREN (2) : 214502080 Population de la commune : 15 020 habitants 2010CPER EAU CONTRAT LOING ZONES HUMIDES CHEMINEMENT SUR PILOTIS LAC - MONTARGIS Le programme de restauration et de valorisation des zones humides : la construction d'un cheminement sur pilotis sur le lac de Montargis (platelage de l'espace, pose d'une passerelle piétonne, constru 20414 3 089,50 0,21 Total 3 089,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MONTBAZON Numéro SIREN (2) : 213701543 Population de la commune : 3 904 habitants 10 - P2 - INDC - 4-6 -MONTBAZON - AMENAGEMENT D'I PISTE CYCLABLE L'aménagement d'une piste cyclable de 2 km " rue de la Bafaudrie " " rue de la Poitevinière "permettant de desservir les collèges, le gymnase et terrains de sport, le groupe sc - (Axe IV - Action 6) 20414 48 100,00 12,32 Total 48 100,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 274
Nom de la commune (1) : MONTIERCHAUME Numéro SIREN (2) : 213601289 Population de la commune : 1 699 habitants 07 - P2 - CAS - 4-12 - MONTIERCHAUME - AMGT PRESBYTERE EN SALLE ASSOCIATIVE L'aménagement du presbytère en salle associative - (Axe IV - Action 12) 20414 48 500,00 28,55 2009 INSTALLATIONS MONTIERCHAUME - CONSTRUCTION D'UNE TRIBUNE ET REHABILITATION 20414 15 057,50 8,86 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 63 557,50 Nom de la commune (1) : MONTLIVAULT Numéro SIREN (2) : 214101487 Population de la commune : 1 333 habitants 10 - A2PBL - MONTLIVAULT - TOILETTES PUB EN COMPL DES AMGTS COEUR DE VILLAGE la création de toilettes publiques en complément des aménagements Coeur de Village 20414 6 900,00 5,18 Total (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MONTLOUIS-SUR-LOIRE Numéro SIREN (2) : 213701568 Population de la commune : 10 448 habitants 06 - P1- LOT -MONTLOUIS/LOIRE - EMBELLISSEMT REALISAT D'1 ECLAIRAGE + 1 SIGNALET L'embellissement, la réalisation d'un éclairage public et d'une signalétique des pistes piétonnes et cyclables sur la RD 85 - (Axe II - Action 4) 20414 18 450,00 1,77 06 - P2 - LTO - 1-1 - MONTLOUIS-SUR-LOIRE- REAMENAGT JARDIN PUBLIC PAYSAGER Le réaménagement et la mise en valeur d'un jardin public paysager situé quai Baillet (proche de la Loire) à Montlouis sur Loire - (Axe I - Action 1) 20414 27 050,00 2,59 06 - P2 - LTO - 4-8 -MONTLOUIS-SUR-LOIRE- AMENAGT D'1 AIRE DE REPOS DONNANT L'aménagement d'une aire de repos donnant sur la Loire (au bas de l'église St Laurent) à Montlouis sur Loire - (Axe IV - Action 8) 20414 17 350,00 1,66 06 - P2 - LTO- 5-10- MONTLOUIS/LOIRE - PROJET GLOBAL DECONSTRUCTION SALLES SPORT Le projet d'extension du complexe sportif Racault - (Axe V - Action 10) 20414 80 000,00 7,66 06 - P2 - LTO- 5-10- MONTLOUIS/LOIRE - PROJET GLOBAL DECONSTRUCTION SALLES SPORT Le projet d'extension du complexe sportif Racault - (Axe V - Action 10) 20414 80 000,00 7,66 06 - P2 - LTO - 5-11 - MONTLOUIS/LOIRE - CONSTRUCTION D'1 MEDIATHEQUE La construction d'une bibliothèque - médiathèque à Montlouis Sur Loire (1ère tranche - études)- (Axe V - Action 11) 20414 24 550,00 2,35 06 - P2 - LTO - 5-11 - MONTLOUIS/LOIRE - CONSTRUCTION D'1 MEDIATHEQUE La construction d'une bibliothèque - médiathèque à Montlouis Sur Loire (1ère tranche - études)- (Axe V - Action 11) 20414 24 550,00 2,35 08 - CVMOYMONTL - MONTLOUIS/LOIRE - EXTENSION ET REQUALIF DE L'ESPACE LIGERIA L'extension et la requalification de l'espace culturel Ligéria (construction d'une salle de réunion, espace de stockage, extension du parc son et lumière, climatisation de la salle existante, réfectio 20414 109 500,00 10,48 09-CPER07/13VT-EAU-TOITURE VEGETALISEE-MONTLOUIS SUR LOIRE La réhabilitation des ateliers du service "Espaces Verts" dans un souci de développement durable avec toiture végétalisée et citerne de récupération des eaux pluviales pour un arrosage des plantes de 20414 13 861,00 1,33 2010 - SAISON CULTURELLE - MONTLOUIS SUR LOIRE La programmation culturelle de la commune de Montlouis-sur-Loire, au titre de l'année 2010 65734 12 500,00 1,20 2011-SAISON CULTURELLES- MAIRIE DE MONTLOUIS-SUR-LOIRE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 37 500,00 3,59 2011 - APPUI AUX ACTEURS - MONTLOUIS-SUR-LOIRE L'organisation de rencontres européennes, qui se dérouleront du 16 au 30 avril 2011, en région 65734 1 500,00 0,14 Total 446 811,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MONTOIRE-SUR-LE-LOIR Numéro SIREN (2) : 214101495 Population de la commune : 4 081 habitants 2010- RENOVATION 2 COURTS TENNIS EXT. 1 COUVERT - MONTOIRE SUR LE LOIR Rénovation de 2 cours de tennis extérieurs et régénération d'un cours de tennis couvert 20414 8 440,50 2,07 2011- ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE MONTOIRE-SUR-LE-LOIR POUR SON ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE- ENSEMBLE DE SONORISATION L'acquisition d'un ensemble de sonorisation 20414 770,00 0,19 2010 - SAISON CULTURELLE - MONTOIRE SUR LE LOIR La programmation culturelle de la commune de Montoire-sur-le-Loir, au titre de l'année 2010 65734 2 607,70 0,64 2011 - SAISONS CULTURELLES - COMMUNE DE MONTOIRE-SUR-LE-LOIR La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 15 479,25 3,79 2011 CPIER DICRIM MONTOIRE-SUR-LE-LOIR La réalisation d'un Document d'information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) 65734 1 459,00 0,36 Total 28 756,45 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MONT-PRES-CHAMBORD Numéro SIREN (2) : 214101503 Population de la commune : 3 308 habitants 11-MONT-PRES-CHAMBORD-CPER EAU AMENAGT CIRCULATION DOUCES ET GESTION ECOLOGIQUE EAUX PLUVIALES L'aménagement de circulations douxes et la gestion écologique des eaux pluviales, dans le cadre de l'appel à projets "Eco l'eau 2011" 20414 25 000,00 7,56 Total 25 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MONTRESOR Numéro SIREN (2) : 213701576 Population de la commune : 330 habitants 09CDV MONTRESOR - AMENAG+SURCOUTS 1 LGT GRANDE RUE L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'1 logement type 4 en PALULOS situé 32 Grande rue 20414 13 770,00 41,73 09CDV MONTRESOR - AMENAG+SURCOUTS 1 LGT GRANDE RUE L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'1 logement type 4 en PALULOS situé 32 Grande rue 20414 16 495,94 49,99 Total 30 265,94 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article #REF! 275
Nom de la commune (1) : MONTRICHARD Numéro SIREN (2) : 214101511 Population de la commune : 3 429 habitants 10 - P2 - VCR - 5-8 - MONTRICHARD - CONSTRUCTION D'1 MSP La construction d'une MSP à Montrichard - (Axe V - Action 8) 20414 37 500,00 10,94 10 - P2 - VCR - 5-8 - MONTRICHARD - CONSTRUCTION D'1 MSP La construction d'une MSP à Montrichard - (Axe V - Action 8) 20414 37 500,00 10,94 10 - SERVPOP - MONTRICHARD - CREATION MAISON SANTE PLURIDISCIPLINAIRE La création d'une Maison de Santé Pluridisciplinaire 20414 216 000,00 62,99 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 291 000,00 Nom de la commune (1) : MONTS Numéro SIREN (2) : 213701592 Montant en Montant en /hab 2011 - DISDI - AIDE A LA CREATION - MAIRIE DE MONTS - CONCOURS DES JEUNES INVENTEURS L'organisation de la 15ème édition du Concours des Jeunes Inventeurs et Créateurs qui aura lieu les 28 et 29 mai 2011 65734 11 000,00 1,60 2011 - DISDI - AIDE A LA CREATION - MAIRIE DE MONTS - CONCOURS DES JEUNES INVENTEURS L'organisation de la 15ème édition du Concours des Jeunes Inventeurs et Créateurs qui aura lieu les 28 et 29 mai 2011 65734 11 000,00 1,60 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 22 000,00 Nom de la commune (1) : MORIERS Numéro SIREN (2) : 212802706 Population de la commune : 210 habitants 11 - P2 - DUN - 5-10 - MORIERS - REHABILITATION DE LA SALLE DES FETES La réhabilitation de la salle des fêtes - (Axe V - Action 10.1a) 20414 30 000,00 142,86 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 30 000,00 Nom de la commune (1) : MORMANT SUR VERNISSON Numéro SIREN (2) : 214502163 Population de la commune : 128 habitants 10-3G - GAT - 1-4 - MORMANT SUR VERNISSON- ISOLATION D'1 LOGEMENT L'isolation d'un logement communal (progression d'étiquette de G à D) - (Axe I - Action 4.2) 20414 8 800,00 68,75 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 8 800,00 Nom de la commune (1) : MORNAY-SUR-ALLIER Numéro SIREN (2) : 211801550 Population de la commune : 448 habitants 10CDV MORNAY S/ALLIER - AMENAGT 1 LGT A LA BARRIETTE L'aménagement d'un logement type 3 en PLUS situé à la Barriette 20414 11 707,94 26,13 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 11 707,94 Nom de la commune (1) : MOULINS-SUR-CEPHONS Numéro SIREN (2) : 213601354 Population de la commune : 331 habitants 10 - P2 - BN - 4-7 - MOULINS-SUR-CEPHONS- RESTAURATION MAISON PANS DE BOIS La restauration de la maison à pans de bois (1ère tranche) - (Axe IV - Action 7b) 20414 65 550,00 198,04 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 65 550,00 Nom de la commune (1) : MULSANS Numéro SIREN (2) : 214101560 Population de la commune : 441 habitants 2005 MULSANS RESTAURATION SACRISTIE ET FACADE OUEST CAQUETOIRE EGLISE Attribution d'une subvention pour la restauration de la sacristie et de la façade ouest du caquetoire de l'église 20414 3 290,50 7,46 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 3 290,50 Nom de la commune (1) : NARGIS Numéro SIREN (2) : 214502221 Population de la commune : 1 346 habitants 09CDV NARGIS - AUDIT D'AMENAG. DU CENTRE-BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg 20414 3 600,00 2,67 2010-CPIER-DICRIM-NARGIS La réalisation du Document d'information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) 65734 1 926,00 1,43 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Population de la commune : 6 895 habitants Total 5 526,00 276
Nom de la commune (1) : NAZELLES-NEGRON Numéro SIREN (2) : 213701634 Population de la commune : 3 544 habitants 06 - P2 - LTO - 5-11 -NAZELLES-NEGRON - REHABILITATION MODERNISATION DE LA GRANG La réhabilitation et modernisation de la grange de égron en salle socio culturelle de Nazelles-Négron (exposition de peintures, organisation de manifestations diverses...) - tra - (Axe V - Action 11) 20414 26 250,00 7,41 06 - P2 - LTO - 5-11 -NAZELLES-NEGRON - REHABILITATION MODERNISATION DE LA GRANG La réhabilitation et modernisation de la grange de égron en salle socio culturelle de Nazelles-Négron (exposition de peintures, organisation de manifestations diverses...) - tra - (Axe V - Action 11) 20414 26 250,00 7,41 09CDV NAZELLES NEGRON - AMENAG 1 LGT RUE CAMILLE BRETON L'aménagement d'1 logement type 3 en PLA I situé 10 rue Camille Breton 20414 7 240,00 2,04 Total 59 740,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : NEUILLE PONT PIERRE Numéro SIREN (2) : 213701675 Population de la commune : 1 966 habitants NEUILLE PONT PIERRE - AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA MAIRIE ET DE LA RUE DU COMME Aménagement de la place de la mairie et de la rue du commerce 20414 30 490,00 15,51 06 - P2 - LNA - 1-2 - NEUILLE PONT PIERRE - TX AMELIORATION DE BAT PUBLICS L'amélioration énergétique des bâtiments publics suite à l'étude thermique (salles des fêtes, ancienne caserne des pompiers, centre culturel transformés en maison des Associations - (Axe I - Action 2) 20414 7 500,00 3,81 07 - P2 - LN - 1-1 - NEUILLE PONT PIERRE - AMENAGT CHEMINEMENTS PIETONS L'aménagement de cheminements piétons et cyclables " rue de Maintenon et sur la RD 766 " et aménagement d'un parking à Neuillé-Pont-Pierre - (Axe I - Action 1) 20414 36 700,00 18,67 Total 74 690,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : NEUILLE-LE-LIERRE Numéro SIREN (2) : 213701667 Population de la commune : 743 habitants 11 - P2 - LT - 6-9 - NEUILLE-LE-LIERRE - AMENAGEMENT D'1 AIRE DE JEUX L'aménagement d'une aire de jeux à destination des 3/10 ans, d'un terrain de bicross, sécurisation des accès et réfection du chemin d'accès piétonnier vers le centre-bourg-(axe VI - Actin 9) 20414 7 550,00 10,16 11 - P2 - LT - 6-9 - NEUILLE-LE-LIERRE - AMENAGEMENT D'1 AIRE DE JEUX L'aménagement d'une aire de jeux à destination des 3/10 ans, d'un terrain de bicross, sécurisation des accès et réfection du chemin d'accès piétonnier vers le centre-bourg-(axe VI - Actin 9) 20414 5 731,18 7,71 Total 13 281,18 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : NEUNG-SUR-BEUVRON Numéro SIREN (2) : 214101594 Population de la commune : 1 223 habitants 11 - P2 - GSO - 3-4 - NEUNG-SUR-BEUVRON - RENOVATION DE LA SALLE DES FETES La rénovation de la salle des fêtes et la création d'un atelier de réchauffe - (Axe III - Action 4c) 20414 8 850,00 7,24 Total 8 850,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : NEUVILLE AUX BOIS Numéro SIREN (2) : 214502247 Population de la commune : 4 057 habitants 10CDV NEUVILLE AUX BOIS - TRAV VIAB PREAL CONST 12 LGTS PLUS CLOS DES MITOUFLETS Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 12 logements en PLUS situés Clos des Mitouflets 20414 32 460,00 8,00 10CDV NEUVILLE AUX BOIS - TRAV VIAB PREAL CONST 12 LGTS PLUS CLOS DES MITOUFLETS Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 12 logements en PLUS situés Clos des Mitouflets 20414 32 460,00 8,00 Total 64 920,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : NEUVY EN DUNOIS Numéro SIREN (2) : 212802771 Population de la commune : 329 habitants 09 - P2 - DUN - 5-10 - NEUVY EN DUNOIS - CREATIO D'1 SALLE POUR ASSOCIATION La création d'une salle pour les associations - (Axe V - Action 10.1.a) 20414 2 477,25 7,53 Total 2 477,25 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : NEUVY SUR BARANGEON Numéro SIREN (2) : 211801659 Population de la commune : 1 256 habitants 09CDV NEUVY S/BARANGEON - AUDIT AMENAG. CENTRE-BOURG L'audit d'aménagement du centre bourg 20414 3 150,00 2,51 10CDV NEUVY S/BARANGEON - AMENAGT DE 2 LGTS ROUTE DE THEILLAY L'aménagement de 2 logements type 2 en PALULOS situés 3 route de Theillay 20414 38 220,00 30,43 Total 41 370,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 277
Nom de la commune (1) : NEUVY-ST-SEPULCRE Numéro SIREN (2) : 213601412 Population de la commune : 1 690 habitants 10 - P2 - CEB - 1-1 -NEUVY-ST-SEPULCRE- CONSTRUCTION D'1 MAISON DES JEUNES La construction d'une Maison des Jeunes suite à un audit énergétique (part bois classe 3) - (Axe I - Action 1a) 20414 65 600,00 38,82 10 - P2 - CEB - 1-1 - NEUVY-ST-SEPULCRE- AMELIORATION EXTENSION INSTALLATIONS L'amélioration et extension des installations sportives suite à audit énerfétique - (Axe I - Action 1c) 20414 64 000,00 37,87 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 129 600,00 Nom de la commune (1) : NEVOY Numéro SIREN (2) : 214502270 Population de la commune : 1 133 habitants 11 - P2 - GIEN - 5-8 - NEVOY - CONSTRUCTION D'UN ACCUEIL PERISCOLAIRE La construction d un accueil périscolaire et de loisirs de 48 places (120 m²) - (Axe V - Action 8-3) 20414 42 800,00 37,78 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 42 800,00 Nom de la commune (1) : NIHERNE Numéro SIREN (2) : 213601420 Population de la commune : 1 554 habitants 07 - P2 - CAS - 3-8 - NIHERNE - AMGT PAY LOT DES COUTURES (T1 ET 2) Les aménagements paysagers du lotissement des Coutures (1ère et 2ème tranche) - (Axe III - Action 8) 20414 6 300,00 4,05 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 6 300,00 Nom de la commune (1) : NOGENT LE PHAYE Numéro SIREN (2) : 212802789 Population de la commune : 1 301 habitants 10-3G- CHART - 2-11 - NOGENT LE PHAYE - CREATION D'1 PLATEAU MULTI ACTIVITES La création d'un plateau multi-activités et d'une aire de jeux - (Axe II - Action 11.1) 20414 34 300,00 26,36 10-3G - CHART- 2-9 -NOGENT LE PHAYE- CONSTRUCTION D'1 SALLE SUPPORT La construction d'une salle support d'une programmation culturelle suite à un audit énergétique - (Axe II - Action 9) 20414 113 850,00 87,51 10-3G - CHART- 2-9 -NOGENT LE PHAYE- CONSTRUCTION D'1 SALLE SUPPORT La construction d'une salle support d'une programmation culturelle suite à un audit énergétique - (Axe II - Action 9) 20414 113 850,00 87,51 11 - COVR/28 - NOGENT LE PHAYE - ACQ VIAB D'1 TERRAIN 9 RUE DU CARREFOUR L'acquisition et la viabilisation d'un terrain destiné à la construction de 12 logements sociaux (dont 6 PLUS, 3 PLAI et 3 PLS) situés 9 rue du Carrefour 20414 51 000,00 39,20 Total 313 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : NOGENT LE ROTROU Numéro SIREN (2) : 212802805 Population de la commune : 11 121 habitants 2010 - NOGENT LE ROTROU - ACQUISITION MATERIEL COMPLEXE CINEMATOGRAPHIQUE Le projet de rénovation du complexe cinématographique de Nogent-le-Rotrou 20414 29 229,00 2,63 2011 - NOGENT LE ROTROU / TROIS TIRAGES ALBUMINES 1858 / FRAM Pour l'acquisition de trois tirages albuminés - 1858 de C. Silvy au profit du Château St Jean 20414 5 920,00 0,53 2011- ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE -COMMUNE DE NOGENT LE ROTROU- SAXOPHONE BARYTON L'acquisition d'un saxophone baryton 20414 1 190,00 0,11 2011 - TRAVAUX DE RENOVATION GALERIE D'ART ASSOCIATION LABEL FRICHE / COMMUNE DE NOGENT-LE-ROTROU Les travaux de rénovation électrique et signalétique des bâtiments abritant la galerie d'art et les ateliers d'artistes de l'association Label Friche, en 2011 20414 6 500,00 0,58 2010 - SAISON CULTURELLE - NOGENT LE ROTROU La programmation culturelle de la commune de Nogent-le-Rotrou, au titre de l'année 2010 65734 12 500,00 1,12 2010 - SAISON CULTURELLE - NOGENT LE ROTROU La programmation culturelle de la commune de Nogent-le-Rotrou, au titre de l'année 2010 65734 37 500,00 3,37 2011-SAISON CULTURELLE- NOGENT-LE-ROTROU La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 37 500,00 3,37 2011-SUBP-082-MAIRIE DE NOGENT LE ROTROU Projet artistique d'actions culturelle et sociale intitulé "Mémoires et Vies du Plateau Saint Jean à Nogent le Rotrou" 65734 600,00 0,05 Total 130 939,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : NOTRE DAME D'OE Numéro SIREN (2) : 213701725 Population de la commune : 3 779 habitants 2010 - SAISON CULTURELLE - NOTRE DAME D'OE La programmation culturelle de la commune de Notre Dame d'oe, au titre de l'année 2010 65734 6 327,98 1,67 2011-SAISON CULTURELLE- NOTRE DAME D' OE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 37 500,00 9,92 Total 43 827,98 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : OLIVET Numéro SIREN (2) : 214502320 Population de la commune : 19 806 habitants 2010 ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/OLIVET L'acquisition d'un piano numérique 20414 580,00 0,03 2011 - ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE D'OLIVET POUR LE CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT COMMUNAL D'OLIVET- GUITARE BAROQUE L'acquisition d'une guitare baroque 20414 750,00 0,04 L'élaboration d'un agenda 21 (étape 2) : lancement de la démarche, diagnostic partagé, stratégie locale de développement 09-CPER 07/13VT- AGENDAS 21 LOCAUX- OLIVET 65734 15 000,00 0,76 durable, évaluation 278 Total 16 330,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article
Nom de la commune (1) : ONZAIN Numéro SIREN (2) : 214101677 Population de la commune : 3 449 habitants Montant en Montant en /hab 2011 CPER EAU CONTRAT CISSE TRAVAUX AMENAGT RISQUE RUISSLT PARC BOSSERIE -ONZAIN Les travaux d'aménagement de maîtrise des risques de ruissellement, Parc des Bosseries, dans le cadre du contrat Cisse 20414 30 000,00 8,70 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 30 000,00 Nom de la commune (1) : ORBIGNY Numéro SIREN (2) : 213701774 Population de la commune : 756 habitants 10CDV ORBIGNY - AMENAGT SANITAIRES PUBLICS ET ABRI A VELOS L'aménagement de sanitaires publics et d'un abri à vélos à proximité de la mairie 20414 9 240,00 12,22 10CDV ORBIGNY - AMENAGT SANITAIRES PUBLICS ET ABRI A VELOS L'aménagement de sanitaires publics et d'un abri à vélos à proximité de la mairie 20414 9 240,00 12,22 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 18 480,00 Nom de la commune (1) : ORLEANS Numéro SIREN (2) : ORLEANS Population de la commune : 113 224 habitants 06 A2 ORL - VIII - 13 - ORLEANS - CERCIL L'aménagement d'un lieu de mémoire sur les camps d'internement du Loiret (CERCIL) (Axe VIII - Action 13) 20414 126 000,00 1,11 2009 ORLEANS FRRAB LETTRE GEORGES BATAILLE 20414 1 462,00 0,01 2009 ORLEANS FRRAB ACQUISITION BEALU ET CLEMENT 20414 221,00 0,00 10 - A2ORL - ORLEANS - PNRU ARGONNE : REAMGT PL ET COURS DU MARCHE ALIMENTAIRE Le PNRU Argonne : Réaménagement de la place et des cours du marché alimentaire de l'argonne 20414 112 860,00 1,00 10 - A2ORL - ORLEANS - PNRU ARGONNE : REAMGT PL ET COURS DU MARCHE ALIMENTAIRE Le PNRU Argonne : Réaménagement de la place et des cours du marché alimentaire de l'argonne 20414 130 948,09 1,16 10 - A2ORL - ORLEANS - GPV DE LA SOURCE : AMGT ABORDS THEATRE G PHILIPPE Le GPV de la Source : aménagement des abords du théâtre Gérard Philippe 20414 179 550,00 1,59 10 - A2ORL - ORLEANS - GPV DE LA SOURCE : MAISON DES ASSOCIATIONS Le GPV de la Source : création d'une maison des associations 20414 211 039,96 1,86 2010 - ORLEANS RENOVATION DU PARC FLORAL Le financement de la rénovation du Parc Floral de la Source, en 2010 20414 18 976,91 0,17 2010 ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/ORLEANS L'acquisition d'un piano droit Yamaha 20414 1 220,00 0,01 2010 - AIDE A L'INVESTISSEMENT INSTITUT D'ARTS VISUELS/ORLEANS Le financement d'équipements informatique et du mobilier de l'institut des Arts Visuels 20414 6 000,00 0,05 2011 - DEVELOPPEMENT BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE / VILLE D'ORLEANS Le développement de la numérisation des fonds patrimoniaux de l'orléanais et du Centre, mis en ligne depuis 2003, afin de constituer une bibliothèque numérique d'intérêt régional 20414 13 500,00 0,12 2011 - COMMUNE D'ORLEANS / LA LEVÉE DU SIEGE / FRAR Pour la restauration de l'oeuvre "La levée du siège de Casal" au profit du Musée des beaux-arts d'orléans. 20414 8 925,00 0,08 2011 - ORLEANS / FRAGMENT DE TISSU COPTE / FRAR Pour la restauration d'un fragment de tissu copte au profit du Musée historique et archéologique de l'orléanais 20414 468,00 0,00 2011 - FRRAB - COMMUNE D'ORLEANS - ACQUISITION LOT DE 68 CARTONNAGES ROMANTIQUES DES EDITIONS MAME L'acquisition d'un lot de 68 cartonnages romantiques des éditions Mame par la ville d'orléans, en 2011 20414 300,00 0,00 2011 AMENAGEMENT BATIMENT DUPANLOUP 20414 1 400 000,00 12,36 11 - A3ORL - II-9 - ORLEANS - AMGT D'UN STUDIO DE DANSE ET D'UN LOCAL D'ENREGISTREMENT AU CENTRE CHOREGRAPHIQUE L'aménagement d'un studio de danse et d'un local d'enregistrement au Centre chorégraphique 20414 69 000,00 0,61 11 - A3ORL - II-9 - ORLEANS - AMGT D'UN STUDIO DE DANSE ET D'UN LOCAL D'ENREGISTREMENT AU CENTRE CHOREGRAPHIQUE L'aménagement d'un studio de danse et d'un local d'enregistrement au Centre chorégraphique 20414 69 000,00 0,61 2011 / APPUI AUX ACTEURS / Ville d'orléans (coop. décen. avec la ville de Parakou au Bénin) 20414 7 500,00 0,07 2011 - ORLEANS - FRRAB - ACQUISITION LA COTE DE MAX JACOB L'acquisition d'un exemplaire rare de "La Côte" de Max Jacob 20414 1 375,00 0,01 2008 - APPUI AUX ACTEURS REGIONAUX - VILLE D'ORLEANS Le projet de coopération décentralisée au Bénin avec la commune de Parakou 65734 7 500,00 0,07 2010 - COMMUNE D'ORLEANS - Festival Orléans'Jazz L'édition 2010 du Festival Orléans'Jazz 65734 35 783,84 0,32 2010 - EXPO ET MANIF MUSEES - ORGANISATION EXPOSITION VILLE D'ORLEANS L'exposition "Illusions, ça trompe énormément", du 4 février au 5 septembre 2010, au Muséum d'orléans 65734 750,00 0,01 2010 - MUSEE DES BEAUX-ARTS D ORLEANS - VILLE D'ORLEANS L'organisation de l'exposition "Richelieu à Richelieu" au Musée des Beaux-Arts d'orléans, au printemps 2010 65734 10 000,00 0,09 2010 - MUSEE DES BEAUX-ARTS D ORLEANS - VILLE D'ORLEANS L'organisation de l'exposition "Richelieu à Richelieu" au Musée des Beaux-Arts d'orléans, au printemps 2010 65734 8 000,00 0,07 2010-CPER VT-ADEME-BILAN CARBONE-ORLEANS La réalisation du bilan carbone 65734 14 000,00 0,12 2010 - APPUI AUX ACTEURS - ORLEANS Votre projet de coopération décentralisée conduit avec Parakou au Bénin 65734 4 500,00 0,04 2010 - APPUI AUX ACTEURS - ORLEANS Votre projet de coopération décentralisée conduit avec Parakou au Bénin 65734 1 053,70 0,01 2011 - COMMUNE D'ORLEANS - FESTIVAL ORLEANS'JAZZ L'organisation du Festival "Orléans Jazz" du 21 juin au 2 juillet 2011 65734 25 270,00 0,22 2011 - COMMUNE D'ORLEANS - FESTIVAL ORLEANS'JAZZ L'organisation du Festival "Orléans Jazz" du 21 juin au 2 juillet 2011 65734 10 830,00 0,10 11-ORLEANS-ENV-ETUDE CORRIDOR ECOLOGIQUE LOIRE La réalisation d'une étude du corridor écologique Loire par le Muséum d'orléans 65734 5 000,00 0,04 2011-FESTIVAL DE LOIRE-MAIRIE ORLEANS L'attribution d'une subvention pour l'organisation du Festival de Loire du 21 au 25 septembre 2011. 65734 25 000,00 0,22 Total 2 506 033,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ORMES Numéro SIREN (2) : 214502353 Population de la commune : 3 411 habitants 2011 - ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE D'ORMES POUR SON ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE- L'acquisition d'un hautbois HAUTBOIS 20414 1 220,00 0,36 Total 1 220,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 279
Nom de la commune (1) : OUCHAMPS Numéro SIREN (2) : 214101701 Population de la commune : 819 habitants 11 - A2PBL - III-8 - OUCHAMPS - AMGT ET RESTAURATION SALLE INTERGENERATIONNELLE L'aménagement et la restauration de la salle intergénérationnelle d'ouchamps (tranche 2) 20414 12 926,43 15,78 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 12 926,43 Nom de la commune (1) : OUCQUES Numéro SIREN (2) : 214101719 Population de la commune : 1 470 habitants 09 - P2 - BVL - 2-5 -OUCQUES- CONSTRUCTION D'1 MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIR La construction d'une maison de santé pluridisciplinaire à Oucques suite à audit énergétique - (Axe II - Action 5e) 20414 26 250,00 17,86 10 - MAISONMED - OUCQUES - CONSTRUCTION D'1 MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE La construction d'une Maison de Santé Pluridisciplinaire 20414 61 200,00 41,63 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 87 450,00 Nom de la commune (1) : OUERRE Numéro SIREN (2) : 212802920 Population de la commune : 680 habitants 10CDV OUERRE - AMENAGT D'UN LGT RUE DU LIVIER L'aménagement d'un logement type 2 en PLUS situé 1 rue du Livier 20414 7 551,24 11,10 10CDV OUERRE - AMENAGT DES ABORDS DE L'ECOLE L'aménagement des abords de l'école 20414 18 690,00 27,49 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 26 241,24 Nom de la commune (1) : OUSSOY EN GATINAIS Numéro SIREN (2) : 214502395 Population de la commune : 404 habitants 09CDV OUSSOY EN GATINAIS - AMENAG 1 LGT DANS ANCIENNE POSTE L'aménagement d'1 logement type 3 en PALULOS situé au premier étage de l'ancienne Poste 20414 22 700,00 56,19 09CDV OUSSOY EN GATINAIS - TRAV VIAB PREAL CONST 5 LGTS ETANG FERRAND Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 5 logements en PLUS et PLAI situés à l'etang Ferrand 20414 57 500,00 142,33 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 80 200,00 Nom de la commune (1) : OUZOUER SUR LOIRE Numéro SIREN (2) : 214502445 Population de la commune : 2 739 habitants 10CDV OUZOUER S/LOIRE - AMENAGT ESP PUBLICS AUTOUR DU PÔLE DES SERVICES L'aménagement d'espaces publics autour du pôle des services socio-médicaux 20414 51 306,53 18,73 11 - P2 - FORT - 4-6 - OUZOUER SUR LOIRE - CREATION D'UN VOIE DOUCE La création d'une voie douce mixte de 700 m (vélos, piétons) entre le bourg et le terrain de sports, le long de la RD n 953 (travaux, frais étude) - (Axe IV - Action 6) 20414 16 900,00 6,17 Total 68 206,53 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : OUZOUER-SUR-TREZEE Numéro SIREN (2) : 214502452 Population de la commune : 1 311 habitants 09CDV OUZOUER S/TREZEEE - AMENAGEMENT PLACE EGLISE ET SENTES ENVIRONNANTES L'aménagement de la place de l'eglise et des sentes piétonnes environnantes 20414 32 200,00 24,56 11 - P2 - GIEN - 4-6 - OUZOUER-SUR-TREZEE - CREATION D'UN JARDIN PUBLIC La création d'un jardin public aux abords de l'eglise (plantations d'arbres et végétaux, théâtre de verdure et belvédère, mobilier, cheminements piétonniers) - (Axe IV - Action 6-2) 20414 54 500,00 41,57 Total 86 700,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : PARASSY Numéro SIREN (2) : 211801766 Population de la commune : 416 habitants 11 - P2 - BOURG- 2-6 - PARASSY - EQUIPEMENTS ET MISE AUX NORMES L'équipements et mise aux normes du stade de football - (Axe II- Action 6c) 20414 5 200,00 12,50 11 - P2 - BOURG- 2-6 - PARASSY - DEMOLITION ET INSTALLATION D'1 VESTIAIRE La démolition et installation d'un vestiaire modulaire pour le football - (Axe II - Action 6c) 20414 27 600,00 66,35 Total 32 800,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 280
Nom de la commune (1) : PATAY Numéro SIREN (2) : 214502486 Population de la commune : 2 085 habitants 09 - P2 - LBE - 3-5 - PATAY - AMENAGEMT INTERIEUR D'1 BAT EXISTANT POUR GARDERIE L'aménagement intérieur d'un bâtiment pour la création d'une garderie péri-scolaire - (Axe III - Action 5) 20414 54 600,00 26,19 09 - P2 - LBE - 4-6 -PATAY - REHABILITATION DU BASSIN APPRENTISSAGE FIXE La réhabilitation du bassin d'apprentissage fixe de Patay- (Axe IV - Action 6) 20414 19 600,00 9,40 2010 ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/COMMUNE DE PATAY L'acquisition d'une batterie complète 20414 630,00 0,30 11 - P2 - LB - 4-6 - PATAY - REHABILITATION DU BASSIN D'APPRENTISSAGE La réhabilitation du bassin d'apprentissage fixe (2ème tranche) - (Axe IV - Action 6) 20414 7 900,00 3,79 11 - P2 - LB - 4-6 - PATAY - CONSTRUCTION D'1 ESPACE DE JEUX ET ANIMATIONS La construction d'un espace de jeux et d'animations - (Axe IV - action 6b) 20414 14 366,40 6,89 2011 - ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE PATAY POUR SON ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE- L'acquisition d'une clarinette buffet crampon CLARINETTE BUFFET CRAMPON 20414 530,00 0,25 Total 97 626,40 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : PAUDY Numéro SIREN (2) : 213601529 Population de la commune : 453 habitants 2011 - MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE PAUDY La manifestation intitulée "Danse avec le diable", menée par le choeur de Chambre Mikrokosmos, le 5 juin 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays 65734 1 500,00 3,31 Total 1 500,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : PAULNAY Numéro SIREN (2) : 213601537 Population de la commune : 357 habitants 2011 - MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE PAULNAY La manifestation intitulée "Concert vocal", menée par l'association Les Chemins de la Voix, le 3 juillet 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays 65734 800,00 2,24 Total 800,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : PERASSAY Numéro SIREN (2) : 213601560 Population de la commune : 390 habitants 06 - P2 - CEB - 1-1 - PERASSAY - CONSTRUCTION SALLE DES FETES La construction d'une salle des fêtes à Pérassay suite à un audit énergétique - (Axe I - Action 1d) 20414 26 250,00 67,31 Total 26 250,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : PERNAY Numéro SIREN (2) : 213701824 Population de la commune : 1 016 habitants 09 - P2 - LN - 4-6 - PERNAY - CONSTRUCTION D'1 BAT COMMERCIAL POUR ACCUEIL La construction d'un bâtiment destiné à l'accueil d'une épicerie, d'un coiffeur, et du transfert de la boulangerie avec un objectif de basse consommation énergétique et HQE- (axe IV - Action 6) 20414 16 530,00 16,27 09 - P2 - LN - 4-6 - PERNAY - CONSTRUCTION D'1 BAT COMMERCIAL POUR ACCUEIL La construction d'un bâtiment destiné à l'accueil d'une épicerie, d'un coiffeur, et du transfert de la boulangerie avec un objectif de basse consommation énergétique et HQE- (axe IV - Action 6) 20414 49 590,00 48,81 09-PEE-ENR-AAP PHOTOVOLTAIQUE-CONSTR.COMMERCES-PERNAY La construction de commerces, dans le cadre de l'appel à projets photovoltaique 20414 13 500,00 13,29 2010-PEE-CONSTR.BAT. COMMERCE MULTI SERVICE BASSE CONSOMMATION ENERGIE-PERNAY La construction d'un bâtiment de commerce multi service, à basse consommation d'énergie 20414 18 600,00 18,31 Total 98 220,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : PIERREFITTE-ES-BOIS Numéro SIREN (2) : 214502510 Population de la commune : 285 habitants 09CDV PIERREFITTE ES BOIS - AMENAG 2 LGTS RUE DE LA MAIRIE Ll'aménagement de 2 logements types 2 et 4 en PALULOS situés 7 rue de la Mairie 20414 17 200,00 60,35 Total 17 200,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : PITHIVIERS Numéro SIREN (2) : 214502528 Population de la commune : 8 761 habitants 10 - FRAC - PITHIVIERS - ETUDE ELABORATION D'UN PROJET DE DEV URBAIN L'étude d'élaboration d'un projet de développement urbain de la ville de Pithiviers 20414 9 378,00 1,07 2011 - ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE PITHIVIERS POUR SON ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE- SAXOPHONE ALTO YAMAHA L'acquisition d'un saxophone alto yamaha 20414 590,00 0,07 2010 - SAISON CULTURELLE - PITHIVIERS La programmation culturelle de la commune de Pithiviers, au titre de l'année 2010 65734 12 500,00 1,43 2010 - SAISON CULTURELLE - PITHIVIERS La programmation culturelle de la commune de Pithiviers, au titre de l'année 2010 65734 37 500,00 4,28 2011-SAISON CULTURELLE- COMMUNE DE PITHIVIERS La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 27 956,25 3,19 Total (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 281 87 924,25
Nom de la commune (1) : PLAIMPIED GIVAUDINS Numéro SIREN (2) : 211801808 Population de la commune : 1 725 habitants 06 A2BOU - II - 23 - PLAIMPIED GIVAUDINS - CREAT EQT POLYVALENT CULT ET SPORTIF La création d'un équipement polyvalent culturel et sportif (1ère phase) - (Axe II - Action 23) 20414 35 250,00 20,43 06 A2BOU - II - 23 - PLAIMPIED GIVAUDINS - CREAT EQT POLYVALENT CULT ET SPORTIF La création d'un équipement polyvalent culturel et sportif (1ère phase) - (Axe II - Action 23) 20414 35 250,00 20,43 18CDV PLAIMPIED GIVAUDINS - TRAV VIAB PREAL CONST 11 LGTS PLUS ET 3 PLA I Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 11 logements PLUS et 3 logements PLA I situés rue de la Paille 20414 25 650,00 14,87 18CDV PLAIMPIED GIVAUDINS - TRAV VIAB PREAL CONST 11 LGTS PLUS ET 3 PLA I Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 11 logements PLUS et 3 logements PLA I situés rue de la Paille 20414 25 650,00 14,87 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 121 800,00 Nom de la commune (1) : POCE-SUR-CISSE Numéro SIREN (2) : 213701857 Population de la commune : 1 580 habitants 10 - P2 - LT - 1-1 - POCE-SUR-CISSE - AMENAGEMENT D'1 TRAME VERTE L'aménagement d'une trame verte sur la Ramberge à Pocé-sur-Cisse (acquisition terrain, études, aménagements paysagers, installation de jeux, mobilier urbain, création d'une - (Axe I - Action 1) 20414 12 900,00 8,16 10 - P2 - LT - 1-1 - POCE-SUR-CISSE - AMENAGEMENT D'1 TRAME VERTE L'aménagement d'une trame verte sur la Ramberge à Pocé-sur-Cisse (acquisition terrain, études, aménagements paysagers, installation de jeux, mobilier urbain, création d'une - (Axe I - Action 1) 20414 12 900,00 8,16 Total 25 800,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : POILLY-LEZ-GIEN Numéro SIREN (2) : 214502544 Population de la commune : 2 312 habitants 2009 INSTALLATION A POILLY LEZ GIEN DE 2 VESTIAIRES FOOTBALL 20414 27 590,07 11,93 Total 27 590,07 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : PONT-DE-RUAN Numéro SIREN (2) : 213701865 Population de la commune : 838 habitants 09CDV PONT DE RUAN - AMENAG RUE DES ECOLES ET PARVIS DE LA BIBLIOTHEQUE L'aménagement de la rue des Ecoles et du parvis de la bibliothèque 20414 15 750,02 18,79 Total 15 750,02 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : PONTGOUIN Numéro SIREN (2) : 212803027 Population de la commune : 1 025 habitants 09CDV PONGOUIN - AMENAG+SURCOUTS 2 LGTS RUE DE LA MAIRIE ET DANS L'ANCIEN ARSENA L'aménagement et les surcoûts architecturaux de 2 logements types 2 et 3 en plus situés rue de la Mairie et dans l'ancien Arsenal 20414 39 620,00 38,65 09CDV PONGOUIN - AMENAG+SURCOUTS 2 LGTS PLACE DES HALLES L'aménagement et les surcoûts architecturaux de 2 logements type 2 en PLUS situés place des Halles 20414 40 600,00 39,61 10-3G - CHART - 2-11 - PONTGOUIN - CONSTRUCTION D'UN PLATEAU MULTISPORTS La construction d'un plateau multi-sports à Pontgouin - (Axe II - action 11.1) 20414 22 900,00 22,34 Total 103 120,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : POUILLE Numéro SIREN (2) : 214101818 Population de la commune : 799 habitants 08CDV POUILLE - AMENAG ESP PUB AUX ABORDS D'UN COMMERCE RUE DE LA LIBERTE L'aménagement d'espaces publics aux abords d'un commerce situé rue de la Liberté 20414 4 232,44 5,30 Total 4 232,44 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : POULAINES Numéro SIREN (2) : 213601628 Population de la commune : 869 habitants 10CDV POULAINES - AMENAGT DE 3 LGTS RUE DU CHATEAU L'aménagement de 3 logements dont 2 type 1 et 1 type 3 en PALULOS situés 1 rue du Château 20414 20 440,00 23,52 Total 20 440,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : POUPRY Numéro SIREN (2) : 212803035 Population de la commune : 103 habitants 2010-CPER VT-EAU-DIAG RESEAU ALIMENTATION EAU POTABLE-POUPRY La réalisation d'une étude diagnostic 282 du réseau d'alimentation en eau potable 65734 4 181,92 40,60 Total 4 181,92 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article
Nom de la commune (1) : PREUILLY-SUR-CLAISE Numéro SIREN (2) : 213701899 Population de la commune : 1 075 habitants 07 - P2 - TCS - 2-7 -PREUILLY-SUR-CLAISE - CONSTRUCTION DE VESTIAIRES AU STADE La réhabilitation des vestiaires pour le club de foot et de tennis et construction d'un club house avec vestiaire:sanitaire pour arbitre (part bois claase 3) - (Axe II - Action 7) 20414 26 250,00 24,42 07 - P2 - TCS - 2-7 -PREUILLY-SUR-CLAISE - CONSTRUCTION DE VESTIAIRES AU STADE La réhabilitation des vestiaires pour le club de foot et de tennis et construction d'un club house avec vestiaire:sanitaire pour arbitre (part bois claase 3) - (Axe II - Action 7) 20414 26 250,00 24,42 Total 52 500,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : PRUDEMANCHE Numéro SIREN (2) : 212803084 Population de la commune : 254 habitants 08 - P1 - DRO - 5-9 - PRUDEMANCHE - AMENAGEMENT ENTREE DU VILLAGE L'aménagement de l'entrée du village rue du Vieux Moulin - (Axe V- Action 9a) 20414 2 400,00 9,45 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 2 400,00 Nom de la commune (1) : PRUNIERS Numéro SIREN (2) : 213601693 Population de la commune : 536 habitants Montant en Montant en /hab 11-3G - ISSO - 1-2 - PRUNIERS - CREATION D'1 GARDERIE PERISCOLAIRE La création d'une garderie péri-scolaire avec aire de jeux par l'extension du bâtiment de l'école - (Axe I - Action 2b) 20414 34 500,00 64,37 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 34 500,00 Nom de la commune (1) : PRUNIERS-EN-SOLOGNE Numéro SIREN (2) : 214101859 Population de la commune : 2 285 habitants 06 - P2 - VCR - 5-8 -PRUNIERS-EN-SOLOGNE - AMENAGEMENT DU CENTRE DE LOISIRS L'aménagement du centre de loisirs - (Axe V - Action 8) 20414 26 352,43 11,53 2010 INSTALLATION PRUNIERS-EN-SOLOGNE - MISE AUX NORMES DE L'ECLAIRAGE DU STADE La mise aux normes de l'éclairage du stade 20414 1 589,00 0,70 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 27 941,43 Nom de la commune (1) : QUIERS-SUR-BEZONDE Numéro SIREN (2) : 214502593 Population de la commune : 1 178 habitants 10CDV QUIERS S/BEZONDE - TRAV VIAB PREAL CONST 4 LGTS EN PLUS Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 4 logements en PLUS situés rue Briqueterie Zurfluh 20414 15 360,00 13,04 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 15 360,00 Nom de la commune (1) : RESTIGNE Numéro SIREN (2) : 213701931 Population de la commune : 1 195 habitants Montant en Montant en /hab 10 - P2 - CHI - 4-9 - RESTIGNE- AUDIT PATRIMOINE ET ENERGIE SUR 8 BATIMENTS L'audit patrimoine sur 8 bâtiments communaux et 8 logements communaux par le Pact d'indre-et-loire - (Axe IV - Action 9) 20414 1 500,00 1,26 10 - P2 - CHI - 4-9 - RESTIGNE- AUDIT PATRIMOINE ET ENERGIE SUR 8 BATIMENTS L'audit patrimoine sur 8 bâtiments communaux et 8 logements communaux par le Pact d'indre-et-loire - (Axe IV - Action 9) 20414 1 500,00 1,26 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 3 000,00 06 - P2 - LTO - 1-1 - REUGNY - CREATION D'1 COULEE VERTE EN CENTRE BOURG Nom de la commune (1) : REUGNY Numéro SIREN (2) : 213701949 Population de la commune : 1 573 habitants La création d'une coulée verte en centre bourg de Reugnydans le massif boisé Le Point du Jour (acquisition de parcelles et aménagement de cheminements piétonniers) - (Axe I - Action 1) 20414 51 700,00 32,87 Total 51 700,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : REUILLY Numéro SIREN (2) : 213601719 Population de la commune : 2 060 habitants 11-3G - ISSOU - 2-8 -REUILLY - CREATION D'UNE BIBLIOTHEQUE La création d une bibliothèque - (Axe II - Action 8) 20414 80 000,00 38,83 2011 - MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE REUILLY La manifestation intitulée "Chakidor", organisée par la commune de Reuilly, le 28 mai 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays 283 65734 1 500,00 0,73 Total 81 500,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article
Nom de la commune (1) : RICHELIEU Numéro SIREN (2) : 213701964 Population de la commune : 1 956 habitants Montant en Montant en /hab 2011 - COMMUNE DE RICHELIEU / LEVEE DU SIEGE DE L'ILE DE RÉ / FRAR Pour la restauration de l'oeuvre "L'école française XVIIème siècle - La levée du siège de l'ile de Ré" au profit du Musée municipal 20414 9 708,00 4,96 2011 - COMMUNE DE RICHELIEU / LA PAIX DE NIMES / FRAR Pour la restaurationd de l'oeuvre "la Paix de Nîmes" au profit du Musée municipal 20414 8 339,00 4,26 2011 - COMMUNE DE RICHELIEU / LA SOUMISSION DE MONTAUBAN / FRAR Pour la restauration de l'oeuvre "La Soumission de Montauban" au profit du Musée municipal 20414 7 159,00 3,66 2011 - COMMUNE DE RICHELIEU / TAPISSERIE VERDURE AUX ARMES / FRAR Pour la restauration de l'oeuvre "Flandres XVIIème siècle - Tapisserie - Verdure aux armes de Richelieu" au profit du Musée municipal 20414 4 738,00 2,42 2011 - EXPO "RICHELIEU A RICHELIEU" / VILLE DE RICHELIEU L'exposition " Richelieu à Richelieu" au musée municipal de Richelieu 65734 36 000,00 18,40 Total 65 944,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : RIGNY-USSE Numéro SIREN (2) : 213701972 Population de la commune : 527 habitants 11 - P2 - CHI - 2-4 - RIGNY-USSE - REHABILITATION DU CAMPING MUNICIPAL La réhabilitation du camping municipal de Rigny-Ussé pour classement 2 étoiles - (Axe II - Action 4) 20414 28 750,00 54,55 Total 28 750,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ROHAIRE Numéro SIREN (2) : 212803167 Population de la commune : 144 habitants 10CDV ROHAIRE - AMENAGT D'UN LGT EN CENTRE BOURG L'aménagement d'un logement type 1 en PLUS situé en centre-bourg 20414 11 270,00 78,26 Total 11 270,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ROMILLY-SUR-AIGRE Numéro SIREN (2) : 212803183 Population de la commune : 481 habitants 09 - P2 - DUN - 2-4 - ROMILLY-SUR-AIGRE- PASSERELLE SUR L'AIGRE POUR RELIER La réalisation d'une passerelle sur l'aigre afin de relier des chemins de randonnées - (Axe II - Action 4.4.1) 20414 6 000,00 12,47 Total 6 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ROMORANTIN-LANTHENAY Numéro SIREN (2) : 214101941 Population de la commune : 17 092 habitants 06 - P2 - VCR - 6-11 - ROMORANTIN-LANTHENAY - AMENGT D'UN MAISON DE L'EMPLOI L'aménagement d'une Maison de l'emploi à Romorantin (suite à un audit énergétique - part bois classe 3) - (Axe VI - Action 11) 20414 60 000,00 3,51 06 - P2 - VCR - 6-11 - ROMORANTIN-LANTHENAY - AMENGT DUN MAISON DE L'EMPLOI L'aménagement d'une Maison de l'emploi à Romorantin (suite à un audit énergétique - part bois classe 3) - (Axe VI - Action 11) 20414 60 000,00 3,51 06 - P2 - VCR - 6-11 - ROMORANTIN-LANTHENAY - AMENGT D'UN MAISON DE L'EMPLOI L'aménagement d'une Maison de l'emploi à Romorantin (suite à un audit énergétique - part bois classe 3) - (Axe VI - Action 11) 20414 80 000,00 4,68 09 - CVMOY ROMO(2) - ROMO - AMGTS URB LIES A LA RESTRUCTURATION QUART ST MARC Les aménagements urbains liés à la restructuration du quartier Saint-Marc 20414 89 750,00 5,25 09 - CVMOY ROMO(2) - ROMO - AMGTS URB LIES A LA RESTRUCTURATION QUART ST MARC Les aménagements urbains liés à la restructuration du quartier Saint-Marc 20414 89 750,00 5,25 10 - DDAVM - ROMORANTIN-LANTHENAY - TRANSFORMATION DU SITE MATRA 4 EN UN POLE EC La transformation du site Matra 4 en un pôle économique et social 20414 200 000,00 11,70 1 - P2 - GSO - 2-3 - ROMORANTIN-LANTHENAY - CREATION D'UN MAISON DE L'EMPLOI La création de la Maison de l'emploi de l'arrondissement de Romorantin-Lanthenay suite à un audit énergétique part bois classe 3 - (Axe II - Action 3a) 20414 60 000,00 3,51 1 - P2 - GSO - 2-3 - ROMORANTIN-LANTHENAY - CREATION D'UN MAISON DE L'EMPLOI La création de la Maison de l'emploi de l'arrondissement de Romorantin-Lanthenay suite à un audit énergétique part bois classe 3 - (Axe II - Action 3a) 20414 60 000,00 3,51 11 - P2 - VCR - 5-8 - ROMORANTIN-LANTHENAY - CONSTRUCTION D'1 BATIMENT MULTI ACT La construction d'un bâtiment multi-activités dans le cadre du PRU Saint-Marc - (Axe V- Action 8) 20414 65 000,00 3,80 2011 - ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE ROMORANTIN-LANTHENAY POUR SON ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE- SAXOPHONE ALTO YAMAHA L'acquisition d'un saxophone alto yamaha 20414 420,00 0,02 2010 - SAISON CULTURELLE - ROMORANTIN-LANTHENAY La programmation culturelle de la commune de Romorantin-Lanthenay, au titre de l'année 2010 65734 9 442,25 0,55 2011-SAISON CULTURELLE- COMMUNNE DE ROMORANTIN-LANTHENAY La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 28 020,75 1,64 Total 802 383,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ROUVRAY ST DENIS Numéro SIREN (2) : 212803191 Population de la commune : 450 habitants 06 - P1 - BEA - 4-9 -ROUVRAY ST DENIS - REHABILITATION SALLE POLYVALENTE La réhabilitation de la salle polyvalente - (Axe IV - Action 9a) 20414 10 300,00 22,89 Total 10 300,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 284
2011 - MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE ROUVRES-LES-BOIS Nom de la commune (1) : ROUVRES-LES-BOIS Numéro SIREN (2) : 213601750 Population de la commune : 340 habitants La manifestation intitulée "Un Village en Chanson", menée par la Compagnie Caméléon-Production, le 8 octobre 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays 65734 1 200,00 3,53 Total 1 200,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ROUZIERS-DE-TOURAINE Numéro SIREN (2) : 213702046 Population de la commune : 1 226 habitants 06 - P2 - LNA - 2-4 -ROUZIERS-DE-TOURAINE - REHABILITATION AMENAGT BIBLIOTHEQUE La restauration et l'extension pour la bibliothèque médiathèque (part bois classe 2) - (Axe II - Action 4) 20414 15 500,00 12,64 08CDV ROUZIERS DE TOURAINE - AMENAGT PLACES DU GAL LECLERC ET DE L'EGLISE L'aménagement des places du Général Leclerc et de l'eglise 20414 2 429,74 1,98 2011 INSTALLATIONS COMMUNE DE ROUZIERS - REHABILITATION DE L'ECLAIRAGE DU STADE MUNICIPAL La réhabilitation de l'éclairage du stade municipal 20414 14 444,24 11,78 Total 32 373,98 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ROZOY LE VIEIL Numéro SIREN (2) : 214502650 Population de la commune : 392 habitants 09CDV ROZOY LE VIEIL - AMENAGEMENT DES PLACES DE L'EGLISE ET DE LA MAIRIE L'aménagement des places de l'eglise et de la Mairie 20414 28 380,00 72,40 Total 28 380,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SACHE Numéro SIREN (2) : 213702053 Population de la commune : 1 254 habitants 10CDV SACHE - AMENAGT DE 3 LOGEMENTS RUE PRINCIPALE L'aménagement de 3 logements dont 2 type 2 en PLA I et 1 type 3 en PLUS situés 1 rue Principale 20414 65 520,00 52,25 10CDV SACHE - AMENAGT DE 3 LOGEMENTS RUE PRINCIPALE L'aménagement de 3 logements dont 2 type 2 en PLA I et 1 type 3 en PLUS situés 1 rue Principale 20414 28 080,00 22,39 Total 93 600,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT AIGNAN LE JAILLARD Numéro SIREN (2) : 214502684 Population de la commune : 558 habitants 2010-CPER-PEE-ETUDE HYDROGEOLOGIQUE GROUPE SCOLAIRE-ST AIGNAN JAILLARD La réalisation d'une étude hydrogéologique et installation d'un système de chauffage par géothermie sur nappe superficielle dans le cadre de la construction du nouveau groupe scolaire et centre cultur 20414 1 911,87 3,43 2010-CPER-PEE-ETUDE HYDROGEOLOGIQUE GROUPE SCOLAIRE-ST AIGNAN JAILLARD La réalisation d'une étude hydrogéologique et installation d'un système de chauffage par géothermie sur nappe superficielle dans le cadre de la construction du nouveau groupe scolaire et centre cultur 20414 1 067,51 1,91 Total 2 979,38 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT AY Numéro SIREN (2) : 214502692 Population de la commune : 3 097 habitants 10 - P2 - LB - 6-6- SAINT AY - RECONSTRUCTION DES COURTS DE TENNIS A ST AY La reconstruction des courts de tennis à Saint-Ay - (Axe IV - Action 6b) 20414 28 900,00 9,33 11 - P2 - LB - 3-5 - SAINT AY - CONSTRUCTION D'1 SALLE POLYVALENTE La construction d'une salle polyvalente pour un CLSH et un accueil périscolaire suite à un audit énergétique - part bois classe 3 - (Axe III - Action 5) 20414 105 000,00 33,90 11 - P2 - LB - 4-6 - SAINT AY - RESTRUCTURATION D'UN PREAU EN SALLE La restructuration d'un préau en salle associative - Groupe Chabassol à Saint-Ay - (Axe IV - Action 6c) 20414 36 100,00 11,66 Total 170 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT BENOIT SUR LOIRE Numéro SIREN (2) : 214502700 Population de la commune : 2 024 habitants 09 - P2 - FOR - 4-6 -ST BENOIT SUR LOIRE - ACCESSIBILITE DOUCE EN CENTRE VILLE L'accessibilité "douce" en centre ville de St Benoit sur Loire (création d'un sentier paysager, aménagement d'une passerelle, restauration d'un lavoir, éclairage public) - (Axe IV - Action 6) 20414 15 000,00 7,41 Total 15 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 285
11 - P2 - INDC - 5-8 - SAINT BRANCHS - CREATION D'UN POLE JEUNESSE Nom de la commune (1) : SAINT BRANCHS Numéro SIREN (2) : 213702111 Population de la commune : 2 421 habitants La création d'un pôle jeunesse (accueil péri scolaire et de loisirs et permanence du RAM) de 389 m² à Saint Branchs (label BC avec toit végétalisé) - (Axe V - Action 8c) 20414 52 200,00 21,56 Total 52 200,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT DENIS DE L'HOTEL Numéro SIREN (2) : 214502734 Population de la commune : 2 876 habitants 2010 INSTALLATION SAINT DENIS DE L'HOTEL - REMISE EN ETAT DU VELODROME La remise en état du vélodrome 20414 5 013,50 1,74 Total 5 013,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT DENIS EN VAL Numéro SIREN (2) : 214502742 Population de la commune : 7 169 habitants 06 A2 ORL - IX - 10 - SAINT DENIS EN VAL - STAND DE TIR DE CHEMEAU L'extension du stand de tir de Chemeau (Axe IX - Action 10) 20414 10 312,50 1,44 11 - A3ORL - II-12 - ST DENIS EN VAL - CONSTRUCTION D'UN CENTRE D'ANIMATION DES CHENES : POLE MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE ET CLSH La construction d'un centre d'animation des chênes : pôle multi accueil petite enfance et CLSH 20414 378 900,00 52,85 Total 389 212,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT DOULCHARD Numéro SIREN (2) : 211802053 Population de la commune : 9 124 habitants 06 A2BOU - III - 6 - ST DOULCHARD - PLAN VERT URB : ETU, ACQ ET AMGTS PAYSAGERS Le plan vert urbain : études, acquisitions et aménagements paysagers - (Axe III - Action 6) 20414 7 600,00 0,83 06 A2BOU - III - 19 - ST DOULCHARD - AMGT POLE CENTRALITE (T1) : ETU, ACQ + AMGT L'aménagement du pôle de centralité (1ère tranche) : études, acquisitions et aménagements - (Axe III - Action 19) 20414 327 000,00 35,84 06 A2BOU - III - 19 - ST DOULCHARD - AMGT POLE CENTRALITE (T1) : ETU, ACQ + AMGT Ll'aménagement du pôle de centralité (1ère tranche) : études, acquisitions et aménagements - (Axe III - Action 19) 20414 54 500,00 5,97 06 A2BOU - III - 19 - ST DOULCHARD - AMGT POLE CENTRALITE (T1) : ETU, ACQ + AMGT L'aménagement du pôle de centralité (1ère tranche) : études, acquisitions et aménagements - (Axe III - Action 19) 20414 163 500,00 17,92 2007 DD REDUCTEURS PRESSION SAINT DOULCHARD L'acquisition et la pose de réducteurs de pression, de mécanismes double chasse, de cuvettes et réservoirs de chasse, et des opérations de communication (affiches d'appel aux services techniques, for 20414 7 085,00 0,78 Total 559 685,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT DYE SUR LOIRE Numéro SIREN (2) : 214102071 Population de la commune : 1 115 habitants 2010-CPIER-MAISONS DE LOIRE-AMO REAMENAGT LOCAUX MDL 41-ST DYE SUR LOIRE L'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le réaménagement des locaux de la Maison de Loire du Loir-et-Cher 20414 9 103,00 8,16 Total 9 103,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT ELOY DE GY Numéro SIREN (2) : 211802061 Population de la commune : 1 524 habitants 11 - P2 - BOURG - 3-7 - SAINT ELOY DE GY - AMENAGEMT DES ENTREES L'aménagement des entrées de bourg - (Axe III - Action 7) 20414 32 000,00 21,00 Total 32 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT FLORENT LE JEUNE Numéro SIREN (2) : 214502775 Population de la commune : 471 habitants 08CDV ST FLORENT LE JEUNE - AMENAGT SECURITAIRE DE LA TRAVERSEE DU BOURG L'aménagement sécuritaire de la traversée du bourg et la mise en place d'un abri-bus 20414 7 904,62 16,78 Total 7 904,62 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 286
Nom de la commune (1) : SAINT FLORENT SUR CHER Numéro SIREN (2) : 211802079 Montant en Montant en /hab 07- P2 - BOU - 2-4 - ST FLORENT SUR CHER- CREATION D'1 CRECHE RAM La création d'une crèche et d'un RAM au sein du Pôle Enfance (part bois classe 2 - audit énergétique - (Axe II - Action 4) 20414 70 000,00 10,56 10 - P2 - BOURG - 3-8 - ST FLORENT SUR CHER- ACQUISITION D'1 EPANDEUSE AVEC TAIL L'acquisition d'une épareuse avec un taille-haies-scie circulaire à Saint-Florent-sur-Cher - (Axe III - Action 8) 20414 3 277,75 0,49 2011- COMMUNE DE SAINT-FLORENT-SUR-CHER- TRAVAUX DE NUMERISATION DE LA SALLE DU CINEMEA "LE RIO" Les travaux de numérisation de la salle du cinéma "Le Rio" 20414 5 200,00 0,78 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 78 477,75 Nom de la commune (1) : SAINT GEORGES SUR CHER Numéro SIREN (2) : 214102113 Population de la commune : 2 392 habitants 08CDV ST GEORGES S/CHER - TX VIAB PREAL CONST 10 LGTS AU BOURG Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 10 logements locatifs sociaux situés "au Bourg" 20414 27 944,49 11,68 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 27 944,49 Nom de la commune (1) : SAINT GEORGES SUR EURE Numéro SIREN (2) : 212803373 Population de la commune : 2 488 habitants 11-3G - CHART- 2-4 - SAINT GEORGES SUR EURE - CONSTRUCTION DE 4 VESTIAIRE La bonification performance énergétique (label HPE : 10% sur RT 2005) dans le cadre de la construction de 4 vestiaires de football - (Axe II - Action 4.2) 20414 31 200,00 12,54 11-3G - CHART - 2-11 -SAINT GEORGES SUR EURE - CREATION D'1 TERRAIN DE FOOT La création d un terrain de football synthétique et construction de 4 vestiaires - (Axe II - Action 11.1) 20414 76 500,00 30,75 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 107 700,00 Nom de la commune (1) : SAINT GEORGES SUR LA PREE Numéro SIREN (2) : 211802103 Population de la commune : 629 habitants 10 - P2 - VIER - 8-13 - ST GEORGES SUR LA PREE - CREATION D'1 SALLE SOCIO CULTUR L'aménagement et l'extension du centre socio-culturel (1ère tranche : maître d'oeuvre - études) à Saint Georges sur la Prée - (Axe VIII - Action 13) 20414 14 050,00 22,34 Total 14 050,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT GEORGES SUR MOULON Numéro SIREN (2) : 211802111 Population de la commune : 740 habitants 11 - P2 - BOURG - 3-8 - ST GEORGES SUR MOULON - AMENAGEMT D'1 ESPACE PAYSAGER L'aménagement d un espace paysager et de loisirs - (Axe III - Action 8c) 20414 4 650,00 6,28 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 4 650,00 Nom de la commune (1) : SAINT GERMAIN DU PUY Numéro SIREN (2) : 211802137 Population de la commune : 4 760 habitants 09 - A2BOU - ST GERMAIN DU PUY - VESTIAIRES ET TRIBUNES AU STADE LUQUET la construction de vestiaires et de tribunes au stade Luquet 20414 588,90 0,12 09 - A2BOU - ST GERMAIN DU PUY - VESTIAIRES ET TRIBUNES AU STADE LUQUET la construction de vestiaires et de tribunes au stade Luquet 20414 45 525,00 9,56 09 - A2BOU - ST GERMAIN DU PUY - EXTENSION SALLE DES FETES l'extension d'une salle des fêtes : réalisation d'une salle pour les associations 20414 26 250,00 5,51 09 - A2BOU - ST GERMAIN DU PUY - EXTENSION SALLE DES FETES l'extension d'une salle des fêtes : réalisation d'une salle pour les associations 20414 8 750,00 1,84 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 81 113,90 Nom de la commune (1) : SAINT GERMAIN SUR VIENNE Numéro SIREN (2) : 213702202 Population de la commune : 370 habitants 10CDV ST GERMAIN S/VIENNE - AMENAGT DE 3 LGTS ROUTE DE LA CHAUSSEE L'aménagement de 3 logements dont 2 type 2 et 1 type 4 en PLA I situés 37 route de la Chaussée 20414 28 680,00 77,51 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 28 680,00 Nom de la commune (1) : SAINT HILAIRE DE COURT Numéro SIREN (2) : 211802145 Population de la commune : 691 habitants 10 - P2 - VIER - 6-9 - SAINT HILAIRE DE COURT- TX AMENAGEMENT PAYSAGER Les travaux d'aménagement paysager du lôtissement les Coteaux de l'arnon - (Axe VI - Action 9) 20414 5 400,00 7,81 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Population de la commune : 6 630 habitants 287 Total 5 400,00
Nom de la commune (1) : SAINT HILAIRE EN LIGNIERES Numéro SIREN (2) : 211802160 Population de la commune : 506 habitants 09CDV ST HILAIRE EN LIGNIERES - AMENAGT PARKING PAYSAGER ET AIRE DE JEUX EN CENT L'aménagement d'un parking paysager et d'une aire de jeux en centre-bourg 20414 21 560,00 42,61 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 21 560,00 11-ST HILAIRE ST MESMIN-PEE-GP-ETUDE SIMULATION ENRG ET THERMIQUE CONSTRUCTION ECOLE MATERNELLE Nom de la commune (1) : SAINT HILAIRE SAINT MESMIN Numéro SIREN (2) : 214502825 Population de la commune : 2 804 habitants La réalsiation d'une étude et simulation énergétique et thermique dynamique dans le cadre de la construction d'une école maternelle à Saint Hilaire Saint Mesmin 20414 5 784,00 2,06 Total 5 784,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT JEAN DE BRAYE Numéro SIREN (2) : 214502841 Population de la commune : 19 102 habitants 2010-INSTALLATION-SAINT JEAN DE BRAYE-REHABILITATION DU DOJO HALL DES SPORTS La réhabilitation du dojo de la halle des sports 20414 6 771,00 0,35 11 - A3ORL - II-11 - ST JEAN DE BRAYE - CONSTRUCTION DE VESTIAIRES SPORTIFS AU PONT BORDEAU La construction de vestiaires sportifs au Pont Bordeau 20414 48 000,00 2,51 2010 - SAISON CULTURELLE - SAINT JEAN DE BRAYE La programmation culturelle de la Commune de Saint-Jean de Braye, au titre de l'année 2010 65734 12 500,00 0,65 2010 - JUMELAGES - SAINT JEAN DE BRAYE L'organisation de rencontres européennes, du 25 mai au 1er juin 2010, en Pologne 65734 2 227,50 0,12 2010 - PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES EUROPEENS - SAINT JEAN DE BRAYE Votre projet "le sport comme vecteur d'identification européenne" pour la citoyenneté européenne des jeunes en août 2010 65734 1 510,19 0,08 2011-SAISON CULTURELLE- COMMUNE DE ST-JEAN-DE-BRAYE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 37 500,00 1,96 2011 - APPUI AUX ACTEURS - SAINT JEAN DE BRAYE L'organisation de rencontres européennes, du 25 au 31 mai 2011, en Pologne 65734 2 405,00 0,13 2011 - APPUI AUX ACTEURS - VILLE DE ST JEAN DE BRAYE Votre projet de coopération internationale dans le domaine de l'éducation à la solidarité internationale sur la commune de Saint Jean de Braye 65734 2 200,00 0,12 Total 113 113,69 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 2011 - ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE POUR SON CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT COMMUNAL- PIANO DROIT 09-CPER07/13VT-AGENDAS 21 LOCAUX-SAINT JEAN DE LA RUELLE Nom de la commune (1) : SAINT JEAN DE LA RUELLE Numéro SIREN (2) : 214502858 Population de la commune : 16 628 habitants L'acquisition d'un piano droit 20414 1 220,00 0,07 L'élaboration d'un agenda 21 (étape 2) : lancement de la démarche, diagnostic partagé, stratégie locale de développement durable, évalutation 65734 9 147,23 0,55 2010 - SAISON CULTURELLE - SAINT JEAN DE LA RUELLE La programmation culturelle de la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle, au titre de l'année 2010 65734 5 584,44 0,34 2011- SAISON CULTURELLE- MAIRIE DE ST- JEAN- DE LA- RUELLE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 35 877,00 2,16 Total 51 828,67 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT JUST Numéro SIREN (2) : 211802186 Population de la commune : 594 habitants 06 A2BOU - III - 13 - ST JUST - AMGT COEUR DE VILLE (T1), ETU, ACQ, TX L'aménagement du coeur de ville (1ère tranche) : études, acquisitions, travaux - (Axe III - Action 13) 20414 2 708,19 4,56 06 A2BOU - III - 13 - ST JUST - AMGT COEUR DE VILLE (T1), ETU, ACQ, TX L'aménagement du coeur de ville (1ère tranche) : études, acquisitions, travaux - (Axe III - Action 13) 20414 7 003,83 11,79 Total 9 712,02 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT LOUP DE GONOIS Numéro SIREN (2) : 214502874 Population de la commune : 113 habitants 10-3G - GAT - 1-4 -ST LOUP DE GONOIS - ISOLATION DES LOCAUX DE LA MAIRIE L'isolation des locaux de la mairie de Saint-Loup-de-Gonois (progression d'étiquette de E à D) - (Axe I - Action 4.2) 20414 13 500,00 119,47 10-3G - GAT - 1-6 - SAINT LOUP DE GONOIS- TX ACCESSIBILITE DE LA MAIRIE Les travaux d'accessibilité de la mairie de Saint-Loup-de-Gonois: installation d'une rampe d'accès, d'un garde-corps, élargissement des portes d'entrées, mise aux normes des san-(axe I - Action 6.2) 20414 5 100,00 45,13 Total 18 600,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 288
Nom de la commune (1) : SAINT LUBIN DES JONCHERETS Numéro SIREN (2) : 212803480 Population de la commune : 4 121 habitants 08 - P2-1-1 -ST LUBIN DES JONCHERETS- REQUALIFICATION ZA LES CAVES La requalification de la zone d'activités Les Caves à Saint Lubin des Joncherets - (Axe I - Action 1b) 20414 90 950,00 22,07 2010 - SAISON CULTURELLE - ST LUBIN DES JONCHERETS La programmation culturelle de la commune de Saint-Lubin-de-Joncherets, au titre de l'année 2010 65734 2 005,27 0,49 2011-SAISON CULTURELLE- C.DE SAINT-LUBIN-DES- JONCHERETS La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre 2011 65734 8 403,00 2,04 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 101 358,27 Nom de la commune (1) : SAINT LYE LA FORET Numéro SIREN (2) : 214502890 Population de la commune : 1 083 habitants 10CDV SAINT LYE LA FORET - TRAV VIAB PREAL CONST 6 LGTS PLUS RUE DE L'ENFER Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 6 logements en PLUS situés rue de l'enfer 20414 16 770,00 15,48 10CDV SAINT LYE LA FORET - TRAV VIAB PREAL CONST 6 LGTS PLUS RUE DE L'ENFER Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 6 logements en PLUS situés rue de l'enfer 20414 16 770,00 15,48 11- P2 - FOR - 6-9 - SAINT LYE LA FORET - CONSTRUCTION D'1 SALLE POLYVALENTE La construction d'une salle polyvalente (part bois classe 3 - THPE) - (Axe VI - Action 9) 20414 22 500,00 20,78 11 - P2 - FOR - 6-9 - SAINT LYE LA FORET - REALISATION D'1 TERRAIN DE FOOTBALL La réalisation d un terrain de football 105 x 68 m (travaux et équipements) - (Axe V - Action 9) 20414 47 050,00 43,44 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 103 090,00 Nom de la commune (1) : SAINT MARTIN D'ABBAT Numéro SIREN (2) : 214502908 Population de la commune : 1 628 habitants 11 - P2 - FOT - 6-9 -ST MARTIN D'ABBAT - CONSTRUCTION D'1 SALLE POLYVALENTE La construction d une salle polyvalente de 1 355 m² suite à un audit énergétique (label BBC) part bois classe 3 - (Axe VI - Action 9) 20414 22 500,00 13,82 Total 22 500,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT MAUR SUR LE LOIR Numéro SIREN (2) : 212803530 Population de la commune : 377 habitants 06 - P2 - DUN - 6-11 - ST MAUR/LOIR - AMENAGT DES ENTREES DE BOURGS L'aménagement des entrées de bourgs - (Axe VI - Action 11) 20414 5 450,00 14,46 06 - P2 - DUN - 6-11 - ST MAUR/LOIR - AMENAGT DES ENTREES DE BOURGS L'aménagement des entrées de bourgs - (Axe VI - Action 11) 20414 5 450,00 14,46 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 10 900,00 Nom de la commune (1) : SAINT OUEN Numéro SIREN (2) : 214102261 Population de la commune : 3 452 habitants 2010-INSTALLATION-SPORTIVE-SAINT OUEN La reconstruction de deux courts de tennis 20414 20 752,00 6,01 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 20 752,00 Nom de la commune (1) : SAINT PELLERIN Numéro SIREN (2) : 212803563 Population de la commune : 368 habitants 09 - P2 - DUN - 6-11 - SAINT PELLERIN - CHEMINEMENT PIETONNIER Le cheminement piétonnier - (Axe VI - Action 11.2a) 20414 14 150,00 38,45 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 14 150,00 08 - P1 - DRO - 3-4 - SAINT REMY /AVRE- REAMENAGEMT DE LA SALLE DE SPECTACLE Nom de la commune (1) : SAINT REMY SUR AVRE Numéro SIREN (2) : 212803597 Population de la commune : 3 654 habitants Le réaménagement de la salle de spectacle (salle de la Vallée) à Saint Rémy sur Avre suite à un audit énergétique - (Axe III - Action 4b) 20414 90 000,00 24,63 Total 90 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT SATURNIN Numéro SIREN (2) : 211802343 Population de la commune : 425 habitants 10CDV ST SATURNIN - AMENAGT D'UN LGT 6 ROUTE DU MAS L'aménagement d'un logement type 3 en PALULOS situé 6 route du Mas 20414 25 368,66 59,69 Total 25 368,66 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 289
2010-CPER-PNR-ST AIGNY DEMARCHE COMMUNALE DEVELOPPEMENT DURABLE Nom de la commune (1) : SAINT-AIGNY Numéro SIREN (2) : 213601784 Population de la commune : 296 habitants Les démarches communales de développement durable sur la commune de Saint Aigny, dans le cadre de la convention annuelle d'application 2010 entre la Région Centre et le Parc naturel régional de la Bre 65734 3 000,00 10,14 Total 3 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT-AMAND MONTROND Numéro SIREN (2) : 211801972 Population de la commune : 10 952 habitants 10 - FS - ST AMAND MONTROND - AMGT PLAN D'EAU DE VIRLAY L'aménagement du plan d'eau de Virlay 20414 49 600,00 4,53 Total 49 600,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT-AVERTIN Numéro SIREN (2) : 213702087 Population de la commune : 13 946 habitants 08 - A3TOU - VIII-11 - ST-AVERTIN - MEDIATHEQUE AU CHATEAU DE CANGE 1ERE TRANCHE La réalisation d'une médiathèque au château de Cange - 1ère tranche - (Axe VIII - Action 11) 20414 200 250,00 14,36 08 - A3TOU - VIII-11 - ST-AVERTIN - MEDIATHEQUE AU CHATEAU DE CANGE 1ERE TRANCHE La réalisation d'une médiathèque au château de Cange - 1ère tranche - (Axe VIII - Action 11) 20414 200 250,00 14,36 2010 - SAISON CULTURELLE - SAINT AVERTIN La programmation culturelle de la commune de Saint-Avertin, au titre de l'année 2010 65734 9 109,25 0,65 2011-SAISON CULTURELLE- VILLE DE ST AVERTIN La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre 2011 65734 27 561,00 1,98 Total 437 170,25 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT-CYR-SUR-LOIRE Numéro SIREN (2) : 213702145 Population de la commune : 15 930 habitants 2007 LIAISON ST CYR/L-TOURS (tranche 2) CONTRAT PAT. LOIRE ST-CYR-SUR-LOIRE La réalisation de la liaison Saint Cyr-sur-Loire / Tours (tranche 2), dans le cadre du contrat "Patrimoine Loire" de Tour(s) plus : aménagement de la place des Terreaux à Saint Cyr-sur-Loire, cheminem 20414 17 321,00 1,09 2007 MISE EN LUMIERE COTEAU ST CYR/L CONTRAT PAT. LOIRE ST-CYR-SUR-LOIRE La mise en lumière du coteau à Saint Cyr-sur-Loire (tranche 2), dans le cadre du contrat "Patrimoine Loire" de Tour(s) plus 20414 12 540,85 0,79 08 - A3TOU - VIII-4 - ST-CYR-/LOIRE - POLE CULT PROXIMITE-ATELIERS RECHERCHE ART Le pôle culturel de proximité : Ateliers de recherche en art contemporain - (Axe VIII - Action 4) 20414 51 100,00 3,21 08 - A3TOU - VIII-4 - ST-CYR-/LOIRE - POLE CULT PROXIMITE-ATELIERS RECHERCHE ART Le pôle culturel de proximité : Ateliers de recherche en art contemporain - (Axe VIII - Action 4) 20414 51 100,00 3,21 10 - A3TOU - II-4 -ST-CYR-SUR-LOIRE - AIRE ACCUEIL DE 12 EMPL PR GENS VOYAGE L'aménagement d'une aire d'accueil de 12 emplacements (soit 24 caravanes) pour les gens du voyage 20414 184 200,00 11,56 11 - A3TOU - ST-CYR-SUR-LOIRE - COUVERTURE ET CREATION COURTS TENNIS SITE SPORTI La couverture et la création de courts de tennis site sportif de la Béchellerie 20414 163 212,30 10,25 2010 - SAISON CULTURELLE - SAINT CYR SUR LOIRE La programmation culturelle de la commune de Saint-Cyr-sur-Loire, au titre de l'année 2010 65734 7 527,94 0,47 2011-SAISON CULTURELLE- COMMUNE DE ST-CYR-SUR-LOIRE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 30 213,00 1,90 Total 517 215,09 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINTE ANNE Numéro SIREN (2) : 214102006 Population de la commune : 738 habitants 11-3G - VENDO - 1-4 -SAINTE ANNE - RENOVATION DE LA MAIRIE Le plan isolation : isolation de la mairie (progression d étiquette de C à D - consommation économisée/an : 4 140 kwh GES évités/an : 120 KgeqCo2) - (Axe I- Action 4) 20414 16 000,00 21,68 Total 16 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINTE CECILE Numéro SIREN (2) : 213601834 Population de la commune : 103 habitants 2011 - MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE SAINTE-CECILE La manifestation intitulée "Récits de Chasse", menée par la Compagnie Caméléon Production, le 30 avril 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays 65734 807,00 7,83 Total 807,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINTE GEMME EN SANCERROIS Numéro SIREN (2) : 211802087 Population de la commune : 403 habitants 10CDV STE GEMME EN SANCERROIS - AMENAGT DE 2 LGTS DANS ANCIENNE ECOLE L'aménagement de 2 logements type 3 en PALULOS situés dans l'ancienne école 20414 12 690,00 31,49 10CDV STE GEMME EN SANCERROIS - AMENAGT DE 2 LGTS DANS ANCIENNE ECOLE L'aménagement de 2 logements type 3 en PALULOS situés dans l'ancienne école 20414 16 920,00 41,99 Total 29 610,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 290
Nom de la commune (1) : SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE TRESORERIE STE MAURE DE TOURAINE Numéro SIREN (2) : 213702269 Population de la commune : 4 072 habitants 11CDV STE MAURE DE TOURAINE - TRAVERSEE DU BOURG AV DU GAL DE GAULLE l'aménagement de la traversée du bourg avenue du Général de Gaulle 20414 27 720,00 6,81 11CDV STE MAURE DE TOURAINE - TRAVERSEE DU BOURG AV DU GAL DE GAULLE l'aménagement de la traversée du bourg avenue du Général de Gaulle 20414 27 720,00 6,81 09-CPER07/13VT-AGENDAS 21 LOCAUX-SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE l'élaboration d'un agenda 21 (étape 2) : lancement de la démarche, diagnostic partagé, stratégie locale de développement durable, évaluation 65734 14 876,50 3,65 Total 70 316,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY Numéro SIREN (2) : 213702178 Population de la commune : 1 398 habitants 06 A2 TOU - III - 3.10 - SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY - PONT DE BRESME L'aménagement paysager du Pont de Bresme (Axe III - Action 3.10) 20414 5 641,50 4,04 Total 5 641,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT-FLOVIER Numéro SIREN (2) : 213702186 Population de la commune : 603 habitants 09CDV ST FLOVIER - AMENAG 5 LGTS RUE DU COMMERCE L'aménagement de 5 logements type 2 en PLUS situés 24 rue du Commerce 20414 50 120,00 83,12 11CDV ST FLOVIER - AMENAGT TRAVERSEE BOURG RUE DE LA REPUBLIQUE L'aménagement de la traversée du bourg, rue de la République 20414 29 790,00 49,40 Total 79 910,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT-LEGER-LE-PETIT Numéro SIREN (2) : 211802202 Population de la commune : 398 habitants 09CDV ST LEGER LE PETIT - AMENAG 1 LGT RUE DE LA MAIRE L'aménagement d'1 logement type 4 en PALULOS situé 4 rue de la Mairie 20414 14 520,00 36,48 Total 14 520,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT-PATRICE Numéro SIREN (2) : 213702327 Population de la commune : 681 habitants 09CDV ST PATRICE - TRAV DEMOLITION PREAL CONST 3 LGTS RUE DOROTHEE DE DINO Les travaux de démolition préalables à la construction de 3 logements locatifs sociaux situés 72 et 74 rue Dorothée de Dino 20414 2 000,00 2,94 09 - P2 - LN - 1-1 - SAINT-PATRICE - AMENAGEMENT CHEMINEMENTS PIETONS L'aménagement d'un cheminement pietons et cyclistes (1ere tranche) à saint Patrice - (Axe I - Action 1) 20414 7 700,00 11,31 10 - P2 - LN - 1-1 -SAINT-PATRICE - AMENAGEMENT D'1 DHEMINEMENT PIETON L'aménagement d'un cheminement piéton cycliste (2ème tranche) à Saint-Patrice (entrée Ouest du Bourg) - (Axe I - Action 1a) 20414 11 550,00 16,96 Total 21 250,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT-PIERRE-DES-CORPS Numéro SIREN (2) : 213702335 Population de la commune : 15 370 habitants 08 - A3TOU - V-1 - ST-PIERRE-DES-CORPS - PEPINIERES ECOLOGIQUES DE LA MORINERIE Les pépinières écologiques de la Morinerie - (Axe V - Action 1) 20414 192 000,00 12,49 08 - A3TOU - V-1 - ST-PIERRE-DES-CORPS - PEPINIERES ECOLOGIQUES DE LA MORINERIE Les pépinières écologiques de la Morinerie - (Axe V - Action 1) 20414 192 000,00 12,49 2011 - FRRAB - VILLE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS - ACQUISITION DE LIVRES ANCIENS CHEMIN DE FER Le financement de l'acquisition d'ouvrages sur la thématique du chemin de fer, par la ville de Saint-Pierre-des-Corps, en 2011 20414 468,00 0,03 Total 384 468,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SALBRIS Numéro SIREN (2) : 214102329 Population de la commune : 5 682 habitants 2010 - SALBRIS/SAISON CULTURELLE 2010 La programmation culturelle de la commune de Salbris, pour l'année 2010 65734 4 135,58 0,73 2011-SAISON CULTURELLE- MAIRIE DE SALBRIS La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de 2011 65734 15 470,25 2,72 Total 19 605,83 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 291
Nom de la commune (1) : SANCERGUES Numéro SIREN (2) : 211802400 Population de la commune : 706 habitants 10CDV SANCERGUES - AMENAGT DE 3 LGTS RUE DU CROQUE MAHAUT L'aménagement de 3 logements type 2 en PALULOS situés rue du Croque Mahaut 20414 23 190,00 32,85 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 23 190,00 Nom de la commune (1) : SANCOINS Numéro SIREN (2) : 211802426 Population de la commune : 3 279 habitants 07 - P2 - LVA - 7-18 - SANCOINS - AMENAGEMT MISE NORMES MARCHE GRIVELLES L'aménagement et mise aux normes du marché des Grivelles - 2ème tranche - (Axe VII - Action 18) 20414 58 450,00 17,83 07 - P2 - LVA - 7-18 - SANCOINS - AMENAGEMT MISE NORMES MARCHE GRIVELLES L'aménagement et mise aux normes du marché des Grivelles - 2ème tranche - (Axe VII - Action 18) 20414 44 277,60 13,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 102 727,60 Nom de la commune (1) : SANDILLON Numéro SIREN (2) : 214503005 Population de la commune : 3 802 habitants 2011-INSTALLATION SPORTIVE - SANDILLON 20414 16 322,50 4,29 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 16 322,50 Nom de la commune (1) : SARAN Numéro SIREN (2) : 214503021 Population de la commune : 15 240 habitants 2010 INSTALLATION SARAN - RENOVATION DU SOL DU GYMNASE La rénovation du sol du gymnase 20414 7 500,00 0,49 11 - A3ORL - I-6 - SARAN - ACQUISITION D'UN AUTOCAR AVEC ACCES POUR LES PMR L'acquisition d'un autocar avec accès pour les PMR 20414 17 000,00 1,12 11 - A3ORL - I-6 - SARAN - ACQUISITION D'UN AUTOCAR AVEC ACCES POUR LES PMR L'acquisition d'un autocar avec accès pour les PMR 20414 17 000,00 1,12 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 41 500,00 Nom de la commune (1) : SAULNIERES Numéro SIREN (2) : 212803696 Population de la commune : 613 habitants 10 - A2DRX - SAULNIERES - REHAB ET AGRANDISSEMENT DE LA SALLE POLYVALENTE La réhabilitation et l'agrandissement de la salle polyvalente 20414 15 750,00 25,69 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 15 750,00 06 - P2 - LTO - 1-1 - SAUNAY - CREATION D'1 PARC PAYSAGER Nom de la commune (1) : SAUNAY Numéro SIREN (2) : 213702400 Population de la commune : 655 habitants L'aménagement du jardin du prieuré à SAUNAY (rénovation d'un bâtiment 15 m² traditionnel d'accueil pour animations associatives et randonneurs - (Axe I - Action 1) 20414 3 400,00 5,19 Total 3 400,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAVIGNE-SUR-LATHAN Numéro SIREN (2) : 213702418 Population de la commune : 1 367 habitants 10 - P2 - LN- 2-4 -SAVIGNE-SUR-LATHAN- AMENAGEMT D'1 AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENT L'aménagement d'une aire de jeux et équipements sportifs (piste skate-board, panneaux basket, table ping-pong, bancs) - (Axe II - Action 4B) 20414 4 800,00 3,51 Total 4 800,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAZILLY Numéro SIREN (2) : 213702442 Population de la commune : 254 habitants 09CDV SAZILLY - AMENAG 2 LGTS PLACE DES COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NORD L'aménagement de 2 logements types 2 et 4 en PALULOS situés 3 et 5 place des Combattants d'afrique du Nord 20414 32 970,00 129,80 Total 32 970,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 292
Nom de la commune (1) : SELLES-ST-DENIS Numéro SIREN (2) : 214102410 Population de la commune : 1 225 habitants 2006 - CDV - AMGT DES ABORDS DE LOGTS SOCIAUX - SELLES-ST-DENIS L'aménagement des abords de logements sociaux à Selles-Saint-Denis 20414 451,30 0,37 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 451,30 Nom de la commune (1) : SELLES-SUR-CHER Numéro SIREN (2) : 214102428 Population de la commune : 4 626 habitants 06 - P2 - VCR - 3-6 - SELLES-SUR-CHER - AMENGT PAYSAGER DE L'ENTREE DE BOURG L'Intégration paysagére de l'entrée de bourg de Selles sur Cher - (Axe III - Action 6) 20414 50 800,00 10,98 06 - P2 - VCR - 3-6 - SELLES-SUR-CHER - AMENGT PAYSAGER DE L'ENTREE DE BOURG L'Intégration paysagére de l'entrée de bourg de Selles sur Cher - (Axe III - Action 6) 20414 46 532,14 10,06 06 - P2 - VCR - 5-9 - SELLES-SUR-CHER - AMENAGEMENT ESPACE ACCUEILPISCINE L'aménagement de l'espace d'accueil de la piscine municipale - (Axe V - Action 9) 20414 20 746,96 4,48 06 - P2 - VCR - 5-9 - SELLES-SUR-CHER - AMENAGEMENT ESPACE ACCUEILPISCINE L'aménagement de l'espace d'accueil de la piscine municipale - (Axe V - Action 9) 20414 22 500,00 4,86 09 - P2 - VCR - 5-9 - SELLES-SUR-CHER - REHABILITATION DU GYMNASE La construction d'un gymnase à selles sur Cher suite à un audit énergétique et une démarche HQE - (Axe V - Action 9B) 20414 160 000,00 34,59 2010-CPER-EAU-AAP DESHERBEUR MECANIQUE ZERO PESTICIDE-SELLES-SUR-CHER L'acquisition d'un désherbeur mécanique, dans le cadre de l'opération "objectif Zéro pesticide" 20414 4 983,50 1,08 2011- COMMUNE DE SELLES-SUR-CHER- TRAVAUX DE NUMERISATION DE DEUX SALLES DU CINEMA "LE STUDIO" Les travaux de numérisation de deux salles du cinéma "Le Studio" 20414 5 150,00 1,11 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 310 712,60 Nom de la commune (1) : SEMBLANCAY Numéro SIREN (2) : 213702459 Population de la commune : 2 057 habitants 06 - P2 - LNA - 2-4 - SEMBLANCAY - CREATION D'1 SALLE CULTURELLE ET D'EXPO La création d'une salle culturelle et d'exposition à Semblançay - (Axe II - Action 4a) 20414 25 000,00 12,15 09CDVSEMBLANÇAY - AMENAG 1 LGT ROUTE DE SEMBLANÇAY AU SERRAIN L'aménagement d'1 logement type 3 en PLA I situé 16 route de Semblançay au Serrain 20414 5 520,00 2,68 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 30 520,00 Nom de la commune (1) : SEMOY Numéro SIREN (2) : 214503088 Population de la commune : 3 009 habitants 2010 ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/SEMOY L'acquisition d'un violoncelle 20414 260,00 0,09 2011 - ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE SEMOY POUR SON ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE - L'acquisition d'une flûte basse pearl FLUTE BASSE PEARL 20414 1 000,00 0,33 Total 1 260,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SERVILLE Numéro SIREN (2) : 212803753 Population de la commune : 363 habitants 10CDV SERVILLE - AMENAGT ET SURCOUTS ARCHITECTURAUX D'UN LGT DANS ANCIENNE MAIRI L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'un logement type 3 en PLUS situé dans l'ancienne mairie 20414 28 700,00 79,06 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 28 700,00 Nom de la commune (1) : SEUR Numéro SIREN (2) : 214102469 Population de la commune : 460 habitants 11 - A2PBL - SEUR - SOUTIEN A CONST D'1 LOGT RUE DU 19 MARS 1962 A SEUR Le soutien à la construction d'un logement PLAI, Rue du 19 mars 1962 à Seur 20414 2 250,00 4,89 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 2 250,00 Nom de la commune (1) : SEVRY Numéro SIREN (2) : 211802517 Population de la commune : 72 habitants 10CDV SEVRY - AMENAGT ET SURCOUTS ARCHITECTURAUX 1 LGT RUE DES LILAS L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'un logement type 4 en PALULOS situé 6 rue des Lilas 20414 13 800,00 191,67 10CDV SEVRY - AMENAGT ET SURCOUTS ARCHITECTURAUX 1 LGT RUE DES LILAS L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'un logement type 4 en PALULOS situé 6 rue des Lilas 20414 13 800,00 191,67 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 27 600,00 293
Nom de la commune (1) : SIDIAILLES Numéro SIREN (2) : 211802525 Population de la commune : 306 habitants 10CDV SIDIAILLES - AMENAGT D'UN LOGEMENT AU DESSUS DE LA MAIRIE L'aménagement d'un logement type 2 en PALULOS situé au-dessus de la mairie 20414 7 890,00 25,78 10CDV SIDIAILLES - AMENAGT D'UN LGT ET LES SURCOUTS ARCHITECTURAUX DANS L'ANCIEN L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'un logement type 4 en PALULOS situé dans l'ancienne cantine 20414 12 000,00 39,22 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 19 890,00 Nom de la commune (1) : SOUANCE AU PERCHE Numéro SIREN (2) : 212803787 Population de la commune : 546 habitants 10CDV SOUANCE AU PERCHE - AMENAGT D'UN LGT DANS ANCIEN LGT DE L'ECOLE L'aménagement d'un logement type 3 en PALULOS situé dans l'ancien logement de l'école 20414 11 040,00 20,22 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 11 040,00 Nom de la commune (1) : SOUESMES Numéro SIREN (2) : 214102493 Population de la commune : 1 120 habitants 10CDV SOUESMES - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg 20414 3 600,00 3,21 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 3 600,00 Nom de la commune (1) : SOURS Numéro SIREN (2) : 212803803 Population de la commune : 1 802 habitants 10-3G - CHART - 2-11 - SOURS - CONSTRUCTION D'UN PLATEAU MULTI ACTIVITES La construction d'un plateau multi-activités - (Axe II - Action 11.1) 20414 22 900,00 12,71 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 22 900,00 Nom de la commune (1) : SOYE EN SEPTAINE Numéro SIREN (2) : 211802541 Montant en Montant en /hab 11 - P2 - BOUR- 2-5 - SOYE EN SEPTAINE - EXTENSION ET REHABILITATION SALLE L'extension et réhabilitation de la salle socio-culturelle suite à un audit énergétique - part bois classe 3 - (Axe III - Action 5b) 20414 52 500,00 93,09 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 52 500,00 Nom de la commune (1) : ST AIGNAN DES GUES Numéro SIREN (2) : 214502676 Population de la commune : 340 habitants 09 - P2 - FOR - 6-9 - ST AIGNAN DES GUES - CONSTRUCTION D'1 SALLE MULTI-ACTIVITE La construction d'une salle multi-activités (part bois classe 2) - (Axe VI - Action 9) 20414 22 500,00 66,18 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 22 500,00 Nom de la commune (1) : ST-AMAND-LONGPRE Numéro SIREN (2) : 214101990 Population de la commune : 1 214 habitants 09CDV ST AMAND LONGPRE - AMENAG 2 LGTS RUE JULES FERRY L'aménagement de 2 logements types 3 et 4 dont 1 en PLUS et 1 en PALULOS situés 6 rue Jules Ferry 20414 51 240,00 42,21 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 51 240,00 Nom de la commune (1) : ST-ANTOINE-DU-ROCHER Numéro SIREN (2) : 213702061 Population de la commune : 1 485 habitants ST-ANTOINE-DU-ROCHER - AMENAGEMENT DES ENTREES DE BOURG ET ESPACE DE LOISIRS (AM Aménagement des entrées de bourg et espace de loisirs 20414 5 592,10 3,77 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 5 592,10 Nom de la commune (1) : ST-CHRISTOPHE-EN-BAZELLE Numéro SIREN (2) : 213601859 Population de la commune : 564 habitants Population de la commune : 378 habitants 294 10CDV ST-CHRISTOPHE-EN-BAZELLE - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg 20414 3 600,00 9,52 10CDV ST-CHRISTOPHE-EN-BAZELLE - AMENAGT D'UN LGT RUE DE L'EGLISE L'aménagement d'un logement type 2 en PALULOS situé 1 rue de l'eglise 20414 9 180,00 24,29
10CDV ST-CHRISTOPHE-EN-BAZELLE - AMENAGT D'UN LGT RUE DE L'EGLISE L'aménagement d'un logement type 2 en PALULOS situé 1 rue de l'eglise 20414 12 240,00 32,38 10CDV ST-CHRISTOPHE-EN-BAZELLE - AMENAGT D'UN LGT RUE DE L'EGLISE L'aménagement d'un logement type 2 en PALULOS situé 1 rue de l'eglise 20414 9 180,00 24,29 10CDV ST-CHRISTOPHE-EN-BAZELLE - AMENAGT D'UN LGT 6 RUE JEAN VIALLARD L'aménagement d'un logement type 3 en PALULOS situé 6 rue Jean Viallard 20414 10 680,00 28,25 10CDV ST-CHRISTOPHE-EN-BAZELLE - AMENAGT D'UN LGT 6 RUE JEAN VIALLARD L'aménagement d'un logement type 3 en PALULOS situé 6 rue Jean Viallard 20414 14 240,00 37,67 10CDV ST-CHRISTOPHE-EN-BAZELLE - AMENAGT D'UN LGT 6 RUE JEAN VIALLARD L'aménagement d'un logement type 3 en PALULOS situé 6 rue Jean Viallard 20414 10 680,00 28,25 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 69 800,00 2011 - MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE SAINTE-SEVERE-SUR-INDRE Nom de la commune (1) : STE SEVERE SUR INDRE Numéro SIREN (2) : 213602089 Population de la commune : 851 habitants La manifestation intitulée "Concert de musique classique", menée par l'association L'autre concert, le 18 septembre 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays 65734 1 500,00 1,76 Total 1 500,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ST-GONDON Numéro SIREN (2) : 214502809 Population de la commune : 1 087 habitants 06 - P2 - GIE - 5-9 - ST-GONDON - CREATION D'1 AIRE DE LOISIRS MUTI ACTIVITE La création d'une aire de loisirs multi-activité à la Forcinerie : vestiaires et terrain de foot et terrain de sports - (Axe V - Action 9) 20414 64 300,00 59,15 11 - P2 - GIEN - 4-7 - ST-GONDON - MISE EN VALEUR DU QUARTIER MEDIEVAL La mise en valeur du quartier médiéval de Saint-Gondon : restauration des anciens remparts (XVIème siècle) de la rue de l'abreuvoir, mise en lumière de l'église et valorisation de (Axe IV - Action 7) 20414 6 750,00 6,21 2010-CPER07/13VT-EAU-AAPECONOMIES EAU-ETUDE DIAG.RESEAU EAU POTABLE-ST GONDON La réalisation d'une étude diagnostic du réseau d'alimentation en eau potable et la pose de compteurs de sectorisation, dans le cadre de l'appel à projet Eco l'eau 2010 65734 3 841,00 3,53 Total 74 891,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ST-HILAIRE-LES-ANDRESIS Numéro SIREN (2) : 214502817 Population de la commune : 979 habitants 10-3G - GAT - 1-4 - ST-HILAIRE-LES-ANDRESIS - ISOLATION DES LOCAUX DE LA MAIRIE L'isolation des locaux de la mairie de Saint-Hilaire-les-Andresis (progression d'étiquette de F à B) - (Axe I - Action 4.2) 20414 25 831,69 26,39 11-3G - GAT - 1-6 - ST-HILAIRE-LES-ANDRESIS - MISE EN ACCESSIBILITE DES SANITA La mise en accessibilité des sanitaires de la mairie (démolition de cloisons intérieures pour l'aménagement d'espaces de dégagement, pose de menuiseries) - (Axe I - Action 6-2) 20414 7 100,00 7,25 Total 32 931,69 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ST-HIPPOLYTE Numéro SIREN (2) : 213702210 Population de la commune : 580 habitants 10CDV ST-HIPPOLYTE - AMENAGT D'UN LGT AU DESSUS DE L'ECOLE L'aménagement d'un logement type 2 en PALULOS situé au dessus de l'école 20414 20 300,00 35,00 10CDV ST-HIPPOLYTE - AMENAGT D'UN LGT AU DESSUS DE L'ECOLE L'aménagement d'un logement type 2 en PALULOS situé au dessus de l'école 20414 8 700,00 15,00 Total 29 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ST-LAURENT Numéro SIREN (2) : 211802194 Population de la commune : 417 habitants 11 - P2 - VIERZ - 5-7 - ST-LAURENT - ACHAT DU DOMAINE LA COUTURANDERIE L'achat du domaine de «La Couturanderie» au cœur de la forêt domaniale de Vierzon qui a vocation à l'accueil d'enfants, de classes vertes, de centres de vacances et de loisirs - (Axe V - Action 7) 20414 44 200,00 106,00 Total 44 200,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ST-LAURENT-NOUAN Numéro SIREN (2) : 214102204 Population de la commune : 4 216 habitants 2010 ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/ST-LAURENT-NOUAN L'acquisition d'un marimba Bergerault 20414 1 040,00 0,25 Total 1 040,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ST-MAURICE-SUR-FESSARD Numéro SIREN (2) : 214502932 Population de la commune : 1 142 habitants 10-3G - GAT - 1-4- ST-MAURICE-SUR-FESSARD - ISOLATION DES LOCAUX DE LA MAIRIE L'isolation des locaux de la mairie (progression d'étiquette de E à D) - (Axe I - Action 4.2) 20414 7 000,00 6,13 Total (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 295 7 000,00
Nom de la commune (1) : ST-MICHEL-SUR-LOIRE Numéro SIREN (2) : 213702277 Population de la commune : 614 habitants 2010-CPER-PNR MOBILIER ENTREE AGGLOMERATION-ST-MICHEL-SUR-LOIRE L'installation de mobilier d'entrée d'agglomération, dans le cadre de la convention annuelle 2010 entre le Parc Loire Anjou Touraine et la Région 20414 1 360,00 2,21 Total 1 360,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ST-NICOLAS-DE-BOURGUEIL Numéro SIREN (2) : 213702285 Population de la commune : 1 196 habitants 10CDV ST-NICOLAS-DE-BOURGUEIL - AMENAGT DE 2 LGTS AVENUE ST VINCENT L'aménagement de 2 logements types 2 et 4 en PLUS situés 36 et 38 avenue Saint- Vincent 20414 24 840,00 20,77 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 24 840,00 Nom de la commune (1) : ST-PALAIS Numéro SIREN (2) : 211802293 Population de la commune : 624 habitants 11 - P2 - BOUR - 4-8 - ST-PALAIS - REHABILITATION DE DEUX LAVOIRS La réhabilitation et mise en valeur de deux lavoirs à Saint-Palais - (Axe IV - Action 8e) 20414 13 300,00 21,31 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 13 300,00 2011 - MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DE-LAMPS Nom de la commune (1) : ST-PIERRE-DE-LAMPS Numéro SIREN (2) : 213602063 Population de la commune : 43 habitants La manifestation intitulée "Salon Romantique", menée par l'association L'Autre concert, le 3 septembre 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays 65734 1 250,00 29,07 Total 1 250,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ST-PREST Numéro SIREN (2) : 212803589 Population de la commune : 2 070 habitants 09CDV ST PREST - ETUDE GLOBALE D'AMENAG. DU CENTRE-BOURG L'étude globale d'aménagement du centre-bourg 20414 3 550,00 1,71 Total 3 550,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ST-VIATRE Numéro SIREN (2) : 214102311 Population de la commune : 1 273 habitants 10CDV ST-VIATRE - AMENAGT D'UN LGT RUE DE LA REPUBLIQUE L'aménagement d'un logement type 2 en PALULOS situé 16 rue de la République 20414 20 230,00 15,89 Total 20 230,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SUBLIGNY Numéro SIREN (2) : 211802566 Population de la commune : 355 habitants 11-3G - SSO - 1-2 - SUBLIGNY - AMENAGEMENT DE L'ANCIEN PRESBYTERE L'aménagement de l'ancien presbytère en bar-restaurant-multiservices à Subligny suite à un audit énergétique - (Axe I - Action 2.3) 20414 63 000,00 177,46 Total 63 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SULLY-SUR-LOIRE Numéro SIREN (2) : 214503153 Population de la commune : 5 556 habitants 06 - P2 - SVS - 1-2 - SULLY-SUR-LOIRE - CREATION CENTRE SOCIAL MULTI SERVICES La création d'un centre social multi-services - (Axe I - Action 2b) 20414 7 089,54 1,28 08 - P2 - SVS - 1-1 - SULLY-SUR-LOIRE - CREATION D'1 AIRE ACCUEIL GENS DU VOYAGE La création d'une aire d'accueil pour les gens du voyage - (Axe I - Action 1) 20414 57 050,00 10,27 Total 64 139,54 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 296
Nom de la commune (1) : SURY AUX BOIS Numéro SIREN (2) : 214503161 Population de la commune : 757 habitants 09 - P2 - FOR - 2-2 - SURY AUX BOIS - ACQUISITION ET AMENAGEMENT D'1 COMMERCE L'acquisition et l'aménagement d'un commerce unique multi-services à Sury aux Bois - (Axe II - Action 2) 20414 57 000,00 75,30 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 57 000,00 Nom de la commune (1) : SURY-ES-BOIS Numéro SIREN (2) : 211802590 Population de la commune : 288 habitants 11-3G - SSOL - 2-3 - SURY-ES-BOIS - REHABILITATION DU CAFE RESTAURANT La réhabilitation du café-restaurant multi-services «Le Laurier» - (Axe I - Action 2.3) 20414 18 400,00 63,89 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 18 400,00 Nom de la commune (1) : TAVERS Numéro SIREN (2) : 214503179 Population de la commune : 1 321 habitants 06 - P2 - LBE - 4-6 - TAVERS - REHABILITATION DE LOCAUX A USAGE ASSOCITIF La réhabilitation de locaux à usage associatif - (Axe IV - Action 6c) 20414 12 000,00 9,08 06 - P2 - LBE - 7-10- TAVERS - MISE EN VALEUR DU VAL DE LOIRE La mise en lumière du chemin de promenade menant à la Guizarde et l'aùénagement de site naturel (1ere tranche) - (Axe VII - Action 10c) 20414 5 800,00 4,39 Total 17 800,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : THEILLAY Numéro SIREN (2) : 214102568 Population de la commune : 1 256 habitants 2005 - PAYS 1 - GRANDE SOLOGNE - THEILLAY - LOCAL BOUCHERIE L'acquisition du local boucherie (1ere tranche : acquisition) - (Axe III - Action 6a) 20414 8 700,00 6,93 Total 8 700,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : THENAY Numéro SIREN (2) : 213602204 Population de la commune : 887 habitants 2011 - MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE THENAY La manifestation intitulée "Concert lyrique piano et voix", menée par l'association L'Autre Concert, le 10 juillet 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays 65734 1 200,00 1,35 Total 1 200,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : THENIOUX Numéro SIREN (2) : 211802632 Population de la commune : 638 habitants 2010-CPIER-DICRIM-THENIOUX La réalisation d'un Document d'information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) 65734 1 751,00 2,74 Total 1 751,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : THIZAY (37) Numéro SIREN (2) : 213702582 Population de la commune : 266 habitants 07 - P2 - CHI - 4-9 -THIZAY - AMENAGEMENT DE L'ENTREE DE BOURG DE THIZAY L'aménagement de l'entrée de bourg de Thizay - (Axe IV - Action 9) 20414 11 350,00 42,67 Total 11 350,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : THORE LA ROCHETTE Numéro SIREN (2) : 214102592 Population de la commune : 899 habitants 2011 GP ENERGIES RENOUVELABLES CHAUFFERIE BOIS MAIRIE ECOLE THORE LA ROCHETTE L'installation d'une chaufferie bois pour la mairie et l'école 20414 17 901,23 19,91 Total 17 901,23 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 297
Nom de la commune (1) : THOU (18) Numéro SIREN (2) : 211802640 Population de la commune : 80 habitants 10CDV THOU - AMENAGT D'UN LOGEMENT AU DESSUS DE LA MAIRIE L'aménagement d'un logement type 3 en PALULOS situé au-dessus de la mairie 20414 10 950,00 136,88 Total 10 950,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : THOU (45) Numéro SIREN (2) : 214503237 Population de la commune : 234 habitants 11 - P2 - GIEN - 4-6 - THOU - AMENAGEMENT DE L'ENTREE ET DU CENTRE BOURG L'aménagement de l'entrée du bourg : route de Neuvy, rue Saint-Loup et Place de l'église (requalification et aménagements paysagers de la place centrale, construction de trottoir -(Axe IV- Action 6-1) 20414 22 500,00 96,15 Total 22 500,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : TILLY Numéro SIREN (2) : 213602238 Population de la commune : 169 habitants 11-3G - BREN - 1-7 - TILLY - ACQUISITION D'1 TAILLEUSE DE HAIES L'acquisition d'une tailleuse de haies pour leur entretien dans les chemins creux de Tilly - (Axe I - Action 7f) 20414 1 850,00 10,95 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 1 850,00 Nom de la commune (1) : TOURS Numéro SIREN (2) : 213702616 Population de la commune : 135 218 habitants 06 A2 TOU - I - 24 - TOURS - GYMNASE TOURS NORD Le gymnase de Tours Nord (Axe I - Action 24) 20414 114 520,00 0,85 2006 - CFA Ville Tours Const Ascensoristes 20414 124 813,09 0,92 2006 - CFA Ville Tours Const Ascensoristes 20414 668 380,50 4,94 08 - A3TOU - V-2 - TOURS - AMGT JARDIN BOTANIQUE 2EME PHASE L'aménagement du jardin botanique - 2ème phase - (Axe V - Action 2) 20414 139 890,11 1,03 08 - A3TOU - VIII-13 - TOURS - BIBLIO MUNIC-TRAITEMENT RESERVES ET DESINFESTATIO La bibliothèque municipale - traitement des réserves et désinfestation des ouvrages - (Axe VIII - Action 13) 20414 229 200,00 1,70 08 - A3TOU - VIII-13 - TOURS - BIBLIO MUNIC-TRAITEMENT RESERVES ET DESINFESTATIO La bibliothèque municipale - traitement des réserves et désinfestation des ouvrages - (Axe VIII - Action 13) 20414 31 360,91 0,23 08 - A3TOU - IX-3 - TOURS - EMBELLISSEMENT DES ESP PUB DU VIEUX TOURS L'embellissement des espaces publics du Vieux Tours - (Axe IX - Action 3) 20414 158 130,00 1,17 2008 GP CHAUFFERIE BOIS GROUPE SCOLAIRE VILLE DE TOURS L'installation d'une chaufferie bois pour le groupe scolaire Jean de la Fontaine 20414 7 007,00 0,05 2009 VILLE DE TOURS FRRAB OEUVRES FRANCOIS RABELAIS 20414 1 250,00 0,01 2009 VILLE DE TOURS FRRAB ACQUISITION YVES BONNEFOY 20414 2 675,00 0,02 2010 ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/VILLE DE TOURS L'acquisition d'un piano 20414 1 220,00 0,01 2010 INSTALLATION VILLE DE TOURS - TRAVAUX DIVERS AU STADE D'HONNEUR Les travaux divers au stade d'honneur de la Vallée du Cher 20414 1 025 400,00 7,58 2010 INSTALLATION VILLE DE TOURS - TRAVAUX DIVERS AU STADE D'HONNEUR Les travaux divers au stade d'honneur de la Vallée du Cher 20414 130 058,41 0,96 2011 - TOURS AU PROFIT DU MUSEE DES BEAUX-ARTS / FRAR Pour la restauration de l'oeuvre de Nicolas Prévost "Judith montrant la tête d'holopherne" au profit du Musée des Beaux-Arts de Tours 20414 6 300,00 0,05 2011 - VILLE DE TOURS / TAPISSERIE XVIIème siècle / FRAM Pour l'acquistion d'une tapisserie du XVIIème siècle "Sylvie d'un baiser guérit Philis piquée par une abeille sous les yeux d'aminté au profit du Musée des Beaux-Arts de Tours 20414 16 000,00 0,12 2011 - FRRAB - COMMUNE DE TOURS - VALORISATION CATALOGUE "LA MAISON MAME : DEUX SIECLES D'EDITION A La valorisation du catalogue de l'exposition intitulée "La Maison Mame : deux siècles d'édition à Tours", par la ville de Tours, en TOURS" 2011 20414 2 550,00 0,02 2011 - FRRAB - COMMUNE DE TOURS - RESTAURATION DE 7 MANUSCRITS ET DE 7 LIVRES DE LA RESERVE La restauration de sept manuscrits (XIIème - XVIIIème siècles) et sept livres de la Réserve (XVIème - XVIIème siècles) de la bibliothèque municipale de Tours, en 2011 20414 1 179,00 0,01 2011 INSTALLATIONS COMMUNE DE TOURS - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU TERRAIN SYNTHETIQUE AU STADE DANEMARK Des travaux d'aménagement du terrain synthétique au stade Danemark 20414 80 000,00 0,59 2011-COMMUNE DE TOURS-CREATION-RESERVE-EXTERNALISEES Le projet de création de reserves externalisées pour le musée en 2011 20414 250 000,00 1,85 08 - A3TOURS - VIII-6 - TOURS - MUSEE BEAUX ARTS SERVICE EDUCATIF Le Musée des Beaux-Arts - service éducatif - (Axe VIII - Action 6) 65734 8 800,00 0,07 08 - A3TOURS - VIII-6 - TOURS - MUSEE BEAUX ARTS SERVICE EDUCATIF Le Musée des Beaux-Arts - service éducatif - (Axe VIII - Action 6) 65734 35 200,00 0,26 08 - A3TOURS - VIII-6 - TOURS - MUSEE BEAUX ARTS SERVICE EDUCATIF Le Musée des Beaux-Arts - service éducatif - (Axe VIII - Action 6) 65734 8 800,00 0,07 08 - A3TOU - VIII-10 - TOURS - MANIFESTATION TOURS SUR LOIRE La manifestation Tours sur Loire - (Axe VIII - Action 10) 65734 41 625,00 0,31 08 - A3TOU - VIII-10 - TOURS - MANIFESTATION TOURS SUR LOIRE La manifestation Tours sur Loire - (Axe VIII - Action 10) 65734 24 975,00 0,18 08 - A3TOU - VIII-10 - TOURS - MANIFESTATION TOURS SUR LOIRE La manifestation Tours sur Loire - (Axe VIII - Action 10) 65734 16 650,00 0,12 08 - A3TOU - XI-2 - TOURS - POINT ACCUEIL INFORMATION FAMILLE La création du Point Accueil Information Famille - (Axe XI - Action 2) 65734 27 040,00 0,20 08 - A3TOU - XI-3 - TOURS - CLASSE PASSERELLE La mise en place d'une classe passerelle - (Axe XI - Action 3) 65734 6 400,00 0,05 2010 - APPUI AUX PROJETS - VILLE DE TOURS Votre projet de participation à l'exposition universelle de Shanghai en Chine 65734 25 000,00 0,18 2010 - APPUI AUX ACTEURS - VILLE DE TOURS Votre projet de coopération décentralisée conduit avec la Chine 65734 7 500,00 0,06 2010 - MUSEE DES BEAUX-ARTS TOURS - VILLE DE TOURS L'organisation de l'exposition "Richelieu à Richelieu" au Musée des Beaux-Arts de Tours, au printemps 2011 65734 10 000,00 0,07 2010 - MUSEE DES BEAUX-ARTS TOURS - VILLE DE TOURS L'organisation de l'exposition "Richelieu à Richelieu" au Musée des Beaux-Arts de Tours, au printemps 2011 65734 8 000,00 0,06 2010 - PROGRAMME D'ACTIVITES 2010 DE ESBA TOURS / VILLE DE TOURS Le financement des activités de l'ecole supérieure des Beaux-Arts de Tours et l'oragnisation des expositions et des conférences à la galerie de l'ecole pour l'année 2010 65734 8 010,00 0,06 2010 - MANIFESTATION "TOURS SUR LOIRE" 2010 / VILLE DE TOURS La communication, l'animation, l'aménagement et la sécurisation du site sur lequel a été organisé la manifestation intitulée "Tours sur Loire", qui s'est déroulée du 22 mai au 19 septembre 2010 65734 10 500,00 0,08 2010 - FESTIVAL BIENNALE RAYONS FRAIS / VILLE DE TOURS Le festival intitulé "Biennale Rayons Frais", organisé par la commune de Tours, du 13 au 17 juillet 2010 65734 30 000,00 0,22 2010 - ACTIVITES DE NUM ATELIER DE CREATION NUMERIQUE / ESBAT VILLE DE TOURS Le programme d'activités au cours de l'année 2010, de num, atelier de création numérique 65734 1 084,01 0,01 2010 ACTIVITES REGIONALES ORCHESTRE SYMPHONIQUE/ VILLE DE TOURS Les activités régionales 2010 de l'orchestre Symphonique Région Centre - Tours 65734 330 930,00 2,45 2010 OPERA DON PASQUALE GRAND THEATRE VILLE DE TOURS La présentation de l'opéra "Don Pasquale" de Donizetti dans le cadre de la saison 2010/2011 du Grand Théâtre de Tours 65734 45 000,00 0,33 298 2010 - VILLE DE TOURS - SAISON CINEMATHEQUE DU 1ER/07 AU 31/12/2010 La mise en place de la programmation du deuxième semestre 2010 de la Cinémathèque de Tours 65734 822,00 0,01 2010 - VILLE DE TOURS - SAISON CINEMATHEQUE DU 1ER/07 AU 31/12/2010 La mise en place de la programmation du deuxième semestre 2010 de la Cinémathèque de Tours 65734 4 200,00 0,03 2011 - APPUI AUX ACTEURS - VILLE DE TOURS Votre projet de coopération décentralisée avec Tianjin en Chine 65734 7 500,00 0,06
2011 - APPUI AUX ACTEURS - VILLE DE TOURS Votre projet de coopération décentralisée avec Marrakech au Maroc 65734 18 616,00 0,14 2011- VILLE DE TOURS - PROGRAMMATION 2011 CINEMATHEQUE DE TOURS La mise en place de la programmation de l'année 2011 de la Cinémathèque de Tours 65734 8 400,00 0,06 2011 - VITILOIRE - VILLE DE TOURS - PROMOTION Le salon Vitiloire 2011 les 28 et 29 mai 2011 dans le cadre de la promotion 65734 15 245,00 0,11 2011 - FESTIVAL BIENNALE RAYONS FRAIS 2011-2012 / VILLE DE TOURS La manifestation intitulée "Rayons Frais, les arts et la ville", organisée par la ville de Tours, du 11 au 15 juillet 2012 65734 35 000,00 0,26 2011-ACTIVITES REGIONALES 2011 POUR LA VILLE DE TOURS-ORCHESTRE SYMPHONIQUE REGION CENTRE Les activites régionales 2011 de l'orchestre Symphonique Région Centre à Tours 65734 772 170,00 5,71 2011-VILLE DE TOURS- PRESENTATION DE L' OPERA IDOMENEO DE WA MOZART SAISON 2011/2012 Pour soutenir la présentation de l'opéra " Idomeneo" de WA Mozart dans le cadre de la saison 2011/2012 du Grand Théâtre de Tours 65734 105 000,00 0,78 2011 - TOURS SUR LOIRE / VILLE DE TOURS La manifestation "Tours sur Loire" - 20 mai au 18 septembre 2011 65734 24 500,00 0,18 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 4 626 901,03 Nom de la commune (1) : TOURY Numéro SIREN (2) : 212803910 Population de la commune : 2 586 habitants Montant en Montant en /hab 10 - FRAC FCTT - TOURY - ETUDE PR AMGT DE LA GARE DE TOURY L'étude préalable pour l'aménagement de la gare de Toury, ses abords, son stationnement et son intégration dans la ville 65734 11 577,00 4,48 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 11 577,00 Nom de la commune (1) : TRANZAULT Numéro SIREN (2) : 213602261 Population de la commune : 322 habitants 09CDV TRANZAULT - AUDIT D'AMENAG. DU CENTRE-BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg 20414 3 600,00 11,18 10CDV TRANZAULT - AMENAGT DE 2 LGTS 4 ALLEE DE L'ABBE CAILLAUD L'aménagement de 2 logements type 2 en PALULOS situés 4 allée de l'abbé Caillaud 20414 12 570,00 39,04 10CDV TRANZAULT - AMENAGT DE 2 LGTS 4 ALLEE DE L'ABBE CAILLAUD L'aménagement de 2 logements type 2 en PALULOS situés 4 allée de l'abbé Caillaud 20414 16 760,00 52,05 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 32 930,00 Nom de la commune (1) : TREHET Numéro SIREN (2) : 214102634 Population de la commune : 107 habitants 09CDV TREHET - AMENAG 1 LGT IMPASSE DU MOULIN L'aménagement d'1 logement type 3 en PALULOS situé 1 impasse du Moulin 20414 21 350,00 199,53 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 21 350,00 11 - P2 - LB - 2-2 - TRINAY - REQUALIFICATION PAYSAGERE ET ENVIRONNEMENTALE Nom de la commune (1) : TRINAY Numéro SIREN (2) : 214503302 Population de la commune : 206 habitants La requalification paysagère et environnementale des espaces publics et valorisation des lisières bâties de la commune (1ère tranche - étude) - (Action II - Axe 2b) 20414 3 600,00 17,48 Total 3 600,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : TROUY Numéro SIREN (2) : 211802673 Population de la commune : 3 835 habitants 09 - A2BOU - TROUY - EXTENSION DE LA MAISON DU TEMPS LIBRE L'extension de la maison du temps libre 20414 23 820,00 6,21 09 - A2BOU - TROUY - EXTENSION DE LA MAISON DU TEMPS LIBRE L'extension de la maison du temps libre 20414 55 580,00 14,49 Total 79 400,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VALLENAY Numéro SIREN (2) : 211802707 Population de la commune : 701 habitants 11-CPIER-VALLENAY-DICRIM La réalisation d'un Document d'information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) 65734 828,00 1,18 Total 828,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VEIGNE Numéro SIREN (2) : 213702665 Population de la commune : 6 055 habitants 2010 / M22 / COMMUNE DE VEIGNE (Espace public Internet) 20414 5 544,39 0,92 2010 / M22 / COMMUNE DE VEIGNE (Espace public Internet) 65734 7 480,80 1,24 2010 / M22 / COMMUNE DE VEIGNE (Espace public Internet) 299 65734 1 870,20 0,31 Total 14 895,39 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article
Nom de la commune (1) : VENDOEUVRES Numéro SIREN (2) : 213602329 Population de la commune : 1 117 habitants 07 - P2 - CAS - 4-12 - VENDOEUVRES - ESPACE CULTUREL ET LOISIRS La création d'un espace culturel et de loisirs - (Axe IV - Action 12) 20414 26 250,00 23,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 26 250,00 Nom de la commune (1) : VENDOME Numéro SIREN (2) : 214102691 Population de la commune : 16 971 habitants 10 - VMVEND - VENDOME - REQUALIF ESP PUB RES DE L'ILOT D'HAB COLLECTIF SOC La requalification des espaces publics résidentiels de l'îlot d'habitat collectif social de la Tuilerie - Clémenceau et d'aménagement de l'avenue Georges Clémenceau 20414 156 798,44 9,24 10 - CVMOYVEND - VENDOME - ESP PUB J MOULIN + AMGT ABORDS POLE PETITE ENFANCE La requalification des espaces publics avenue Jean Moulin et l'aménagement des abords du pôle petite enfance 20414 137 719,16 8,11 2011 - ZPC - VILLE DE VENDOME Votre projet d'assainissement au Mali 20414 5 000,00 0,29 11-3G - VEND - 1-6 - VENDOME - AUDIT ACCESSIBILITE DANS 12 BATIMENTS L'audit d'accessibilité dans 12 bâtiments publics (9 groupes scolaires, 1 gymnase, 1 cuisine centrale, 1 centre médico-social et CIO) - (Axe I - Action 6.1a) 65734 5 520,00 0,33 Total 305 037,60 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VERETZ Numéro SIREN (2) : 213702673 Population de la commune : 4 095 habitants 06 - P2 - LTO - 1-1 - VERETZ - ACQUIST FONCIERES-AMENAGT PAYSAGERS ET LOIRSIRS Les aménagements paysagers et de loisirs en bord de Cher à veretz (aménagement d'une aire de jeux et de pique-nique, boulodrome, mobiliers urbain, espaces verts et plantations aux - (Axe I - Action 1) 20414 5 550,00 1,36 06 - P2 - LTO - 1-1 - VERETZ - ACQUIST FONCIERES-AMENAGT PAYSAGERS ET LOIRSIRS Les aménagements paysagers et de loisirs en bord de Cher à veretz (aménagement d'une aire de jeux et de pique-nique, boulodrome, mobiliers urbain, espaces verts et plantations aux - (Axe I - Action 1) 20414 5 550,00 1,36 06 - P2 - LTO - 4-8 - VERETZ - AMENGT D'1 AIRE POUR CAMPING CARS L'aménagement d'une aire de camping cars au sein du camping de Veretz - (Axe IV - Action 8) 20414 5 100,00 1,25 06 - P2 - LTO - 4-8 - VERETZ - AMENGT D'1 AIRE POUR CAMPING CARS L'aménagement d'une aire de camping cars au sein du camping de Veretz - (Axe IV - Action 8) 20414 5 100,00 1,25 11 - P2 - LT - 5-10 - VERETZ - REHABILITATION ET MISE EN CONFORMITE La réhabilitation et mise en conformité des vestiaires du gymnase de la Buissonnière (aménagement de 4 vestiaires, bloc sanitaire, espace de rangement) - (Axe V - Action 10) 20414 60 200,00 14,70 Total 81 500,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VERNEUIL-SUR-INDRE Numéro SIREN (2) : 213702699 Population de la commune : 505 habitants 10CDV VERNEUILS/INDRE - AMENAGT D'UN LGT PLACE DES ECOLES L'aménagement d'un logement type 2 en PALULOS situé 1 place des Ecoles 20414 7 000,00 13,86 10CDV VERNEUILS/INDRE - AMENAGT D'UN LGT PLACE DES ECOLES L'aménagement d'un logement type 2 en PALULOS situé 1 place des Ecoles 20414 3 000,00 5,94 10CDV VERNEUIL S/INDRE - AMENAGT PLACE ECOLE ET ABORDS SALLE COMMUNALE L'aménagement de la place des Ecoles et des abords de la salle communale et de la mairie 20414 9 240,00 18,30 Total 19 240,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VERNOU EN SOLOGNE Numéro SIREN (2) : 214102717 Population de la commune : 600 habitants 11 - P2 - GSO - 1-1 VERNOU EN SOLOGNE - AMINTIEN DE LA BOULANGERIE Le maintien de la boulangerie : acquisition (1ère phase) - (Axe I - Action 1) 20414 19 800,00 33,00 11 - P2 - GSO - 6-7 - VERNOU EN SOLOGNE - INSTALATION D'1 BORNE CAMPING CAR L'Installation d'une borne camping-car - (Axe VI - Action 7a) 20414 7 200,00 12,00 Total 27 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VERNOU SUR BRENNE Numéro SIREN (2) : 213702707 Population de la commune : 2 715 habitants 10 - P2 - LT - 5-11 - VERNOU SUR BRENNE - RENOVATION INTERIEURE DE 3 SALLES ASSO La rénovation intérieure de 3 salles associatives - (Axe V - Acton 11) 20414 26 250,00 9,67 10 - P2 - LT - 5-11 - VERNOU SUR BRENNE - RENOVATION INTERIEURE DE 3 SALLES ASSO La rénovation intérieure de 3 salles associatives - (Axe V - Acton 11) 20414 2 896,85 1,07 Total 29 146,85 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 300
Nom de la commune (1) : VERNOUILLET Numéro SIREN (2) : 212804041 Population de la commune : 11 067 habitants 07 - A2DRX - VERNOUILLET - PRU DEMOL CENTRE SOCIAL QUARTIER DES VAUVETTES Le PRU-démolition du centre social, quartier des Vauvettes 20414 1 584,00 0,14 07 - A2DRX - VERNOUILLET - PRU DEMOL CENTRE SOCIAL QUARTIER DES VAUVETTES Le PRU-démolition du centre social, quartier des Vauvettes 20414 3 696,00 0,32 2010 ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/VERNOUILLET L'acquisition d'un amplificateur guitare 20414 1 010,00 0,09 10 - A2DRX - VERNOUILLET - PRU - REHAB ET AMGTS DU GROUPE SCOLAIRE L ARAGON Le PRU - Réhabilitation et les aménagements du Groupe scolaire Louis Aragon - Quartier des Vauvettes 20414 59 280,00 5,11 10 - A2DRX - VERNOUILLET - PRU - REHAB ET AMGTS DU GROUPE SCOLAIRE L ARAGON Le PRU - Réhabilitation et les aménagements du Groupe scolaire Louis Aragon - Quartier des Vauvettes 20414 138 320,00 11,92 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 203 890,00 2011 - MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE VICQ-EXEMPLET Nom de la commune (1) : VICQ EXEMPLET Numéro SIREN (2) : 213602360 Population de la commune : 327 habitants La manifestation intitulée "Pétrolina et Mascarpone", menée par le Cirque Bidon, le 19 mars dernier, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays 65734 1 500,00 4,59 Total 1 500,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VICQ-SUR-NAHON Numéro SIREN (2) : 213602378 Population de la commune : 761 habitants 2011 - MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE VICQ-SUR-NAHON La manifestation intitulée "Pétrolina et Mascarpone", menée par la Compagnie "Ah Oui!" du Cirque Bidon, le 20 mars 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays 65734 1 500,00 1,97 Total 1 500,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VIEILLES MAISONS SUR JOUDRY Numéro SIREN (2) : 214503334 Population de la commune : 585 habitants 10-3G - GAT - 1-4 -VIEILLES MAISONS SUR JOUDRY - ISOLATION DE LA SALLE POLYVAL Isolation de la salle polyvalente (VMC, fenêtre, volets) avec progression d'étiquette de D à C (CO2 économisé/an 5632 kwh/m² - GES total économisés/an 176 kg/co2-(axe I - Action 4.2) 20414 13 600,00 23,25 Total 13 600,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VIERZON Numéro SIREN (2) : 211802798 Population de la commune : 27 020 habitants 09 - FS - VIERZON - AMGT DESSERTE ET ACCESSIBILITE DU PARC TECHNO DE SOLOGNE L'aménagement de desserte et d'accessibilité du Parc technologique de Sologne 20414 65 917,92 2,44 2010-INSTALLATION-VIERZON-SITE DE BROUHOT ET COMPLEXE FOOTBALLISTIQUE 20414 300 000,00 11,10 2010-INSTALLATION-VIERZON-SITE DE BROUHOT ET COMPLEXE FOOTBALLISTIQUE 20414 450 000,00 16,65 2011- ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE -COMMUNE DE VIERZON POUR SON CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT INTERCOMMUNAL - TROMPETTE PICCOLO L'acquisition d'une trompette piccolo 20414 1 220,00 0,05 2011-INSTALLATION SPORTIVE-VIERZON Réhabilitation du terrain n 2 du stade de Chaillot 20414 11 199,00 0,41 2010 - THEATRE DE VILLE - VIERZON La programmation culturelle de la Commune de Vierzon, au titre de l'année 2010 65734 13 000,00 0,48 2010 - ANIMATION CULTURELLE LOCALE - VIERZON/FESTILIVRES La manifestation annuelle "Festilivres", qui se déroulera tout au long de l'année 2010, à Vierzon 65734 840,00 0,03 2010 - LES 3EME ESTIVALES DU CANAL 2010 / VILLE DE VIERZON La "3ème édition du festival "Les Estivales du Canal", qui s'est tenue à Vierzon, en juillet et août 2010 65734 6 000,00 0,22 2011-SAISON CULTURELLE- THEATRE MAC-NAB VILLE DE VIERZON La mise en oeuvre d'un contrat régional de théâtre de ville, au titre de 2011 65734 39 000,00 1,44 2011 - FESTILIVRES / VILLE DE VIERZON La manifestation intitulée "Festilivres", organisée par la ville de Vierzon, en 2011 65734 2 800,00 0,10 2011-LES ESTIVALES DU CANAL-COMMUNE DE VIERZON Soutienne la manifestation "Les Estivales du Canal" qui se déroulera en juillet et août 2011. 65734 14 000,00 0,52 2011-LES ESTIVALES DU CANAL-COMMUNE DE VIERZON Soutienne la manifestation "Les Estivales du Canal" qui se déroulera en juillet et août 2011. 65734 6 000,00 0,22 Total 909 976,92 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VIGNOUX SOUS LES AIX Numéro SIREN (2) : 211802806 Population de la commune : 708 habitants 07 - P2 - BOU - 2-4 - VIGNOUX SOUS LES AIX- CREATION D'1 ACCUEIL PERISCOLAIRE La création d'un accueil périscolaire à Vignoux sous les Aix - (Axe II - Action 4) 20414 45 000,00 63,56 Total 45 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VIGNOUX SUR BARANGEON Numéro SIREN (2) : 211802814 Population de la commune : 2 088 habitants 301 09CDV VIGNOUX S/BARANGEON - AMENAGT PLACE EGLISE ET SES ABORDS L'aménagement de la place de l'eglise et de ses abords 20414 18 480,00 8,85 2010-CPER-PEE-CHAUFFAGE PAR GEOTHERMIE HALTE GARDERIE-VIGNOUX SUR BARANGEON La mise en place d'un système de chauffage par géothermie sur nappe pour la halte garderie 20414 11 041,20 5,29
11 - P2 - VIER - 6-9 - VIGNOUX SUR BARANGEON- AMENAGT PAYSAGER ET SECURITAIRE L'aménagement paysager et sécuritaire de la rue Jean Graczyk de l'entrée de bourg et création d'un cheminement piéton - (Axe VI - Action 9) 20414 12 400,00 5,94 Total 41 921,20 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLAINES-LES-ROCHERS Numéro SIREN (2) : 213702715 Population de la commune : 961 habitants 07- P2- CHI- 3-7- VILLAINES-LES-ROCHERS- REHABILITATION D'1 BAT ACCUEIL PERISCOL La réhabilitation intérieure d'un bâtiment pour l'accueil périscolaire et l'alsh à Villaines-les-Rochers (agrément pour 56 enfants de 3 à 12 ans) - (Axe III - Action 7) 20414 12 500,00 13,01 Total 12 500,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLAMBLAIN Numéro SIREN (2) : 214503377 Population de la commune : 275 habitants 09 - P2 - LBE - 4-6 - VILLAMBLAIN - REHABILITATION DE LA SALLE POLYVALENTE La réhabilitation de la salle associative et polyvalente (1ere tranche) - (Axe IV - Action 6) 20414 9 300,00 33,82 Total 9 300,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLARS Numéro SIREN (2) : 212804116 Population de la commune : 147 habitants 10CDV VILLARS - AMENAGT D'UN LGT RUE DU MOULIN A VENT L'aménagement d'un logement type 5 en PLUS situé 2 rue du Moulin à Vent 20414 15 820,00 107,62 10CDV VILLARS - AMENAGT D'UN LGT RUE DU MOULIN A VENT L'aménagement d'un logement type 5 en PLUS situé 2 rue du Moulin à Vent 20414 6 780,00 46,12 Total 22 600,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLEBAROU Numéro SIREN (2) : 214102766 Population de la commune : 2 604 habitants 2011-INSTALLATION SPORTIVE VILLEBAROU Construction d'un tennis couvert, d'un tennis plein air et de locaux 20414 80 000,00 30,72 Total 80 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLECHAUVE Numéro SIREN (2) : 214102782 Population de la commune : 287 habitants 10 CDV VILLECHAUVE - AMENAGT DE 2 LGTS RUE PASTEUR L'aménagement de 2 logements type 3 en PLUS et PALULOS situés 19 rue Pasteur 20414 50 100,40 174,57 Total 50 100,40 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLEDOMER Numéro SIREN (2) : 213702764 Population de la commune : 1 325 habitants 10CDV VILLEDOMER - AMENAGT D'UN LGT RUE JEAN MOULIN L'aménagement d'un logement type 4 en PALULOS situé 5 rue Jean Moulin 20414 20 586,54 15,54 10CDV VILLEDOMER - AMENAGT D'UN LGT RUE JEAN MOULIN L'aménagement d'un logement type 4 en PALULOS situé 5 rue Jean Moulin 20414 9 630,00 7,27 11 - P2 - LT - 5-9 - VILLEDOMER - AMENAGEMENT D'1 GARDERIE PERI SCOLAIRE L'aménagement d'une garderie péri-scolaire - (Axe V - Action 9) 20414 23 800,00 17,96 11 - P2 - LT - 5-9 - VILLEDOMER - AMENAGEMENT D'1 GARDERIE PERI SCOLAIRE L'aménagement d'une garderie péri-scolaire - (Axe V - Action 9) 20414 23 800,00 17,96 11 - SERVPOP - VILLEDOMER - AMGT D'UN ACCUEIL PERISCOLAIRE L'aménagement d'un accueil périscolaire 20414 12 720,00 9,60 11 - SERVPOP - VILLEDOMER - AMGT D'UN ACCUEIL PERISCOLAIRE L'aménagement d'un accueil périscolaire 20414 12 720,00 9,60 Total 103 256,54 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLEGENON Numéro SIREN (2) : 211802848 Population de la commune : 233 habitants VILLEGENON - RESTAURATION DE LA VOUTE DE L'EGLISE RESTAURATION DE LA VOUTE DE L'EGLISE 20414 3 043,00 13,06 Total 3 043,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 302
2011 - MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE VILLEGONGIS Nom de la commune (1) : VILLEGONGIS Numéro SIREN (2) : 213602428 Population de la commune : 139 habitants La manifestation intitulée "Concert de musique classique", menée par l'association L'Autre Concert, le 9 juillet 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays 65734 1 225,00 8,81 Total 1 225,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLELOIN-COULANGE Numéro SIREN (2) : 213702772 Population de la commune : 652 habitants 10 - MM - VILLELOIN-COULANGE - CONSTRUCTION D'1 MAISON SANTE PLURIDISCIPLINAIRE La construction d'une Maison de Santé Pluridisciplinaire 20414 81 600,00 125,15 Total 81 600,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLEMANDEUR Numéro SIREN (2) : 214503385 Population de la commune : 6 370 habitants 10CDV VILLEMANDEUR - ETUDE GLOBALE D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'étude globale d'aménagement du centre-bourg 20414 3 200,00 0,50 Total 3 200,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLEMARDY Numéro SIREN (2) : 214102832 Population de la commune : 282 habitants 10CDV VILLEMARDY - AMENAGT D'UN LOGT RUE DES PEZIERS L'aménagement d'un logement type 3 en PLA I situé 13 rue des Péziers 20414 11 040,00 39,15 10CDV VILLEMARDY - AMENAGT D'UN LOGT RUE DES PEZIERS L'aménagement d'un logement type 3 en PLA I situé 13 rue des Péziers 20414 13 210,42 46,85 Total 24 250,42 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLENY Numéro SIREN (2) : 214102857 Population de la commune : 391 habitants 11 - P2 - GSO - 3-4 - VILLENY - AMELIORER LE SERVICE PETITE ENFANCE D'améliorer le service «petite enfance» : rénovation de l ancien logement communal pour accueillir la garderie périscolaire - (Axe III - Action 4a) 20414 4 150,00 10,61 Total 4 150,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLERS-LES-ORMES Numéro SIREN (2) : 213602451 Population de la commune : 431 habitants 10 - A2PCAS - VILLERS-LES-ORMES - AMGTS STADE FOOT ET EXTENSION VESTIAIRES Les aménagements au stade de foot et l'extension des vestiaires à Villers-les-Ormes 20414 11 900,00 27,61 Total 11 900,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLIERS SAINT ORIEN Numéro SIREN (2) : 212804181 Population de la commune : 172 habitants 06 - P2 - DUN - 5-10 - VILLIERS ST ORIEN - RENOVATION DE LA SALLE POLYVALENTE La construction et l'extension d'une salle pour les associations - (Axe 5 - Action 10) 20414 14 413,52 83,80 Total 14 413,52 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VINEUIL (41) Numéro SIREN (2) : 214102956 Population de la commune : 7 025 habitants 10 - A2PBL - VINEUIL - FIF CONSTRUCTION DE 21 LOGTS PLUS ZAC DES PARADIS La construction de 41 logements PLUS, ZAC des Paradis 20414 41 000,00 5,84 Total 41 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 303
Nom de la commune (1) : VINON Numéro SIREN (2) : 211802871 Population de la commune : 261 habitants 10-3G - SSO - 2-10- VINON - AMENAGEMENT D'1 ARBORETUM AUX ABORDS L'aménagement d'un arboretum aux abords de l'étang communal - (Axe II - Action 10.2) 20414 3 794,01 14,54 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 3 794,01 Nom de la commune (1) : VITRY AUX LOGES Numéro SIREN (2) : 214503468 Population de la commune : 1 826 habitants 07 - P2 - FOR - 1-1 - VITRY AUX LOGES - CREATION DE LA LOGE DU CANAL AU PORT La création de la loge du Canal au Port de Vitry aux Loges à usage polyvalent (part bois classe 3) suite à audit énergétique (musique, associations touristique et sportive) - (Axe I - Action 1) 20414 62 700,00 34,34 07 - P2 - FOR - 4-6 - VITRY AUX LOGES - CREATION D'1 PISTE CYCLABLE ET PIETONNE L'aménagement de piste cyclable à Vitry aux Loges (1ere tranche) - (Axe IV - Action 6) 20414 24 200,00 13,25 07 - P2 - FOR - 4-6 - VITRY AUX LOGES - CREATION D'1 PISTE CYCLABLE ET PIETONNE L'aménagement de piste cyclable à Vitry aux Loges (1ere tranche) - (Axe IV - Action 6) 20414 24 200,00 13,25 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 111 100,00 Nom de la commune (1) : VORNAY Numéro SIREN (2) : 211802897 Population de la commune : 545 habitants 07 - P2 - BOU - 2-5 -VORNAY- RENOVATION ET EXTENSION SALLE DES FETES La rénovation et l'extension de la salle socio culturelle suite à un audit énergétique - (Axe II - Action 5) 20414 52 500,00 96,33 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 52 500,00 Nom de la commune (1) : VOUZON Numéro SIREN (2) : 214102964 Montant en Montant en /hab 11 - P2 - GSO - 3-4 - VOUZON - EXTENSION ET AMENAGEMENT D'1 BATIMENT L'extension et aménagement d'un bâtiment existant (part bois classe 3) pour l'accueil périscolaire - (Axe III - Action 4a) 20414 24 350,00 16,43 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 24 350,00 Nom de la commune (1) : YEVRES Numéro SIREN (2) : 212804249 Population de la commune : 1 708 habitants 10CDV YEVRES - AMENAGT PARKING PAYSAGER RUE NARCISSE BILLARD L'aménagement d'un parking paysager rue Narcisse Billard à proximité de commerces 20414 33 258,16 19,47 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 33 258,16 Nom de la commune (1) : YMERAY Numéro SIREN (2) : 212804256 Population de la commune : 606 habitants 06 - P1 - CHA - 5-17 - YMERAY - ACQUISITION D'1 TERRAIN EN VUE AMENGT PLATEAU L'acquisition d'un terrain en vue d'aménager un plateau multisports et d'une piste de roller - (Axe V - Action 17-1) 20414 30 400,00 50,17 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 30 400,00 Nom de la commune (1) : YZEURES-SUR-CREUSE Numéro SIREN (2) : 213702822 Population de la commune : 1 469 habitants 10CDV YZEURES S/CREUSE - AMENAGT 6 LGTS RUE PASTEUR L'aménagement de 6 logements dont 1 type 2 et 5 type 4 en PALULOS situés 9 et 16 rue Pasteur 20414 41 640,00 28,35 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Population de la commune : 1 482 habitants Total 41 640,00 304
IV - ANNEXES DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES ARRETE - SIGNATURES DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS Libellés Bases notifiées (si connues à la date de vote) ou assiettes Variation des bases ou assiettes/n-1 Taux appliqués par décision du Conseil Régional Variation de taux/n- 1 Produit voté par le Conseil Régional Variation du produit/n-1% Taxe intérieure sur les produits pétroliers 175 089 812 +22% dont TIPP compensation Gazole 19 166 324-0,73% 4,24 81 265 214 dont TIPP compensation Super 4 608 388-7,39% 6,06 27 926 831 dont TIPP modulation Gazole 19 166 324-0,73% 2,50 47 915 810 dont TIPP modulation Super (hors E10) 4 608 388-7,39% 2,50 11 520 970 Taxe sur les permis de conduire 0 0 Taxe sur les certificats d'immatricultation des véhicules 2 194 067 cv +4,74% 33,09 /cv 1,5% 72 599 498 6,31% TOTAL GENERAL 247 689 310 305
Présenté par le Président, A Orléans, le.. Z. J.~.wOo'\. 10..,\ l. Le Président, Délibéré par le Conseil Régional, réuni en session A Orléans, le 2...A ~.wf)... 2C);4l. Les membres du Conseil Régional, ARRETE - SIGNATURES Date de convocation :.SJ.. Oh~ l.~a 2 Nombre de membres e~ exercice,&... Nombre de membre prese.nts, :... q.i""... Nombre de suffrages ~pnmes :.::1.9... VOTES: Pour :... y.ès... Contre :...,g... Absentions :... CL.... Mme Maryvonne BARICHARD {\~~ M. Claude BEAUFILS Çln"è'~ Mme Clémence DAUPHIN ~l~~~. M.~ Mme Mélanie FORTIER ~Î;A~~ M. Philippe FOURNIE Mme Annick GOMBERT ) \\;~~ M. Jean-Marie BEFFARA M M. Jean-Philippe GRAND ~~6~- Mme Annie DUBOURG ca!::m \. ua ~ M. Daniel GUERET P1Qh~J-...,. M.~EL1~ Mme Monique BEVIERE ~caal..lci \.. et' NCtJ~~ Ç"AU1f\riT M. François DUMON ~\.J~ \. ~ ~WW <:..\k. ~~{)J:1V 1 i Mme Catherine JACOBI,~. ~ -I M. Thibault COULON t"" 1 - Tê. ",1 Mme Christine FAUQUET Mme Isabelle GAUDRON M. François JOUVET ~~\,)~ \ ~- f'{t:rj~ f\6sv M. Yann BOURSEGUIN Mme Mme Karine GLOANEC-MAURIN.. Mme Laure de LA RAUDIERE o!~n '1 ~.\~~e..
M. Karim LAANAYA) y~ ~~r~~ Mme Martine SAL~N 0-<>0 Àt- b M. Philippe LECOQ Mme Marie-Madeleine MIALOT ~1Ù>~- Mme Giséle QUEJm"E ~Vo.) ~-~Cl.J~ ~A~Mc I-\A~() M. Frank SUPLLISSON M. Christophe ROSSIGNOL ~,,~~- ~)~J- M. Nicolas PERRUCHOT ~.,i'a.,,~ Mme Josette PHILIPPE?Î ~~~. Mme Chantal REBOUT ~\~~e.. Mc:1 d ;Z;:: - M. Jean-Vincen~ VALUES REÇU A LA PREFECTURE DE LA REGION CENTRE LE 2 2 JUIN 2012 Certifié exécutoire par le Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le.e.l..lca.a2.et de la publication le.?.l./r;!5.. /.Al.. A Orléans, le /... VCS/.41 307