COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 21 mai 2015 L an deux mil quinze, le vingt-et-un mai à 20h00, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni salle de la Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Jean-François TOCANT, Maire Nombre de conseillers en exercice : 11 Date de convocation du Conseil Municipal : 12.05.2015 Présents : MM. Jean-François TOCANT, Michel VALETTE, Robert CHERASSE, Alain RATINIER, Jean- Maurice ROY, Patrick THOUVENIN Mmes, Nadine WUILLEMIN, Arlette PERARD, Sylvette ANDRE, Caroline COMMERE. Excusée : Delphine MOURAUX Secrétaire de séance : Sylvette ANDRE ***************** Le Maire donne lecture du compte rendu de la précédente réunion qui est approuvé à l unanimité des membres présents ou représentés. n 1/4 Tarifs salle socioculturel Monsieur le Maire informe l assemblée que depuis la mise en location de la salle polyvalente, les tarifs n ont jamais été révisés. De plus il explique que des personnes ne louent pas la salle car la location ne se fait qu au week end. Après délibérés, le Conseil Municipal décide à l unanimité des membres présents : de modifier les tarifs de la salle polyvalente, d adopter les tarifs ci-dessous : TARIFS Location week end (vendredi soir au lundi matin) Location week end (vendredi soir au lundi matin) Location 1 journée (clé donné le matin reprise le soir) Personne habitant la commune Personne hors commune 150 (Arrhes : 30 ) 180 (Arrhes : 54 ) 90 (Arrhes : 27 )
n 2/4 Travaux chaufferie école Monsieur le Maire explique à l assemblée que l entreprise, SARL EPINAT CHASTANG, chargée de l entretien des chaudières, est venu faire sa révision annuelle et qu il a été détecté un souci au niveau du gainage qu il faut remplacer. De plus, il manque des thermostats sur les radiateurs de l école et de la cantine. Les devis s élèvent à 973.03 HT, soit 1 167.64 TTC pour le gainage de la chaudière et à 513.67 HT, soit 616.40 TTC pour la pose de thermostats. Après délibérés, le Conseil Municipal à l unanimité des membres présents : D entreprendre les travaux de remplacement du gainage de la chaudière et la pose de têtes thermostatiques sur les radiateurs de l école et de la cantine par l entreprise SARL EPINAT CHASTANG pour un montant total de de 1 486.70 HT, soit 1 784.04 TTC D autoriser Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à la réalisation des travaux. n 3/4 Rectification des contributions aux organismes de regroupement Monsieur le Maire informe l assemblée que lors du vote une erreur a été faite à l article 6554 : Organisme de regroupement. En effet, la cotisation au SIVU du Charolais n a pas été inscrite et celle pour le SIVOS de Jaligny a été surestimée. Il convient donc de réattribué la somme au 6554 de la manière suivante : SIVOS DE JALIGNY : 1 108 SIVU DU CHAROLAIS : 142 Les autres contributions restent inchangées. Après délibérés, le Conseil Municipal décide de modifier l article 6554 de la manière suivante : - SIVOS DE JALIGNY : 1 108 - SIVU DU CHAROLAIS : 142 - Les autres contributions restent inchangées. n 4/4 Contrat de location des copieurs Mairie et Ecole Monsieur le Maire informe l assemblée que le copieur actuel n est plus assez performant du fait de la mise en place de la dématérialisation. De plus, pour le bulletin municipal, il serait plus agréable que certaines photos soit en couleur afin de rendre le rendre plus lisible. Plusieurs devis on était demandés : - Dactyl Buro propose un copieur Canon couleur d occasion pour un montant total de 311,50 HT par trimestre (comprenant le copieur de l école qui reste inchangé) ; - ABCD copieur propose un copieur Kyocera couleur d occasion 315 HT par trimestre ou neuf à 405 HT (comprenant le copieur de l école qui reste inchangé ; - Desk Sud (fournisseur actuel) propose un copieur couleur Sharp neuf pour un montant de 349 HT (copieur de l école inchangé). Monsieur le Maire ajoute que la maintenance est comprise dans ces tarifs.
Après délibérés, le Conseil Municipal décide à l unanimité des membres présents : De choisir l offre de notre fournisseur actuel Desk Sud pour un montant trimestriel de 349 HT comprenant la location et la maintenance des copieurs Mairie et Ecole ; D autoriser Monsieur le Maire à signer tout document permettant l application de cette délibération. n 4/5 Location du logement mairie Monsieur le Maire informe l assemblée qu il souhaite remettre à la location le logement communal situé 4 montée du château (au-dessus de la mairie). Il propose un loyer entre 300 et 350 pour le logement comprenant, une cuisine ouverte sur le salon-séjour, 2 chambres, une salle de bain et un WC. Après délibérés, le Conseil Municipal à l unanimité des membres présents décide : De fixer le loyer du logement situé 4 montée du château à 320 par mois et qu une caution d un montant de 320 doit être versée à l entrée dans les lieux par le futur locataire. D autoriser Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à l application de cette délibération La séance est levée à 21h30 Pour copie conforme, Fait à CHAVROCHES, le 26 mai 2015 Le Maire, Jean-François TOCANT
RECAPITULATIF n 1/5 Tarifs salle socioculturel n 2/5 Travaux chaufferie école n 3/5 Rectification des contributions aux organismes de regroupement n 4/5 Contrat de location des copieurs Mairie et Ecole n 5/5 Location du logement mairie
SIGNATURES TOCANT Jean-François VALETTE Michel CHÉRASSE Robert MOURAUX Delphine Absente excusée COMMERE Caroline WUILLEMIN Nadine RATINIER Alain ROY Jean-Maurice THOUVENIN Patrick PÉRARD Arlette ANDRÉ Sylvette