Forfait kilométrique pour une journée



Documents pareils
FORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd /08/ :12

Zone tarifaire - Zone 5 Mitry-Mory Compans Le Mesnil-Amelot Zone Aéroportuaire. Collège. Courcelles. Lycée Balzac. Cheminots.

GUIDE MISSIONS EN FRANCE MÉTROPOLITAINE ET À L ÉTRANGER

Les fonction affines

Une nouvelle génération de calculatrices avec des fonctions spécifiques, pour le grand public

Population active et pauvreté en région Centre

Examen décembre 1994

Site portail des Urssaf Employeurs > Dossiers réglementaires > Dossiers réglementaires > Avantages en nature

La magie des réceptions au fil de l eau!

MANUEL DE L UTILISATEUR LOGICIEL LOCABASE

Commerce Commerce en ligne Commerce... 9 Commerce en ligne Les dangers du commerce en ligne Modes de paiement du commerce en ligne...

Social. Précisions ministérielles. Avantages en nature et frais professionnels

TRANSPORT SANITAIRE. Création et diffusion Tous droits réservés, reproduction interdite sans autorisation de l auteur Mise à jour : 15/09/2014 1

FICHE FISCALITE 2014 LA FISCALITÉ AUTOMOBILE : GÉNÉRALITÉS & SPÉCIFICITÉS POUR LES VÉHICULES PARTICULIERS MÉMENTO SUR LA FISCALITÉ AUTOMOBILE.

Brochure fiscale voitures de société 2015

Forfaits séminaires 2015

ATELIER SOLUTION. Acheter ou louer? Réforme 2006 de la fiscalité applicable aux véhicules. Avec la collaboration de P.1

CRÉER SON ENTREPRISE AVEC L UMM

Surfaces organisées en espaces mixtes et bureaux cloisonnés

URL analysées. Informations générales. Nb. de liens sponsorisés Google

FRAIS DE VEHICULE 2012


La fiscalité du véhicule

LETTRE CIRCULAIRE N

TERMES DE REFERENCE DE LA MISSION COOPAMI 2014 AU TOGO

TP 2 - M2204 FISCALITÉ DES PERSONNES PHYSIQUES

Le dossier de remboursement

Eléments pour un choix du mode de gestion du service public de transport. Synthèse de l étude menée par le cabinet Trans I.

Dépannage Conditions générales

ÉCONOMIQUE PRINCIPALES DÉPENSES DÉDUCTIBLES

Partie 1 - Achetez intelligemment votre véhicule. 1. Quand est-il plus intéressant d acheter un nouveau véhicule?

Méthode de calcul fiscal et écologique du prix de leasing

AVEC J AI UNE VOITURE SANS AVOIR DE VOITURE

Mémoire sur l industrie du taxi

LE POINT SUR Les avantages en nature

DEDUCTION FRAIS REELS/FRAIS FORFAITAIRES TABLEAU COMPARATIF IMPOT A LA SOURCE/DECLARATION

Dossier d inscription Accueil de Loisirs les Cigales

VEHICULE D'ENTREPRISE OU PERSONNEL I. ACQUISITION D UN VEHICULE PAR L ENTREPRISE II. UTILISATION D UN VEHICULE PERSONNEL

Mitry-Mory Villeparisis Mitry-le-Neuf RB. Aéroville - Belle Borne. Lemoine. Vaillant. couturier. Prévert. > Horaire des bus

lautorite.qc.ca Comment faire le point sur vos finances personnelles?

LE FORFAIT FRANÇAIS TOUJOURS LE MOINS CHER AU MONDE

Modèle de règlements des remboursements de frais

Intermédiaires de commerce non spécialisé. Echantillon : 1263 Données : 2014

3.11 Instauration d un crédit d impôt remboursable pour l acquisition ou la location d un véhicule neuf écoénergétique

ROULEZ ÉLECTRIQUE Cadre normatif 14 janvier 2014

Clients - fournisseurs - adresses de chargement et de livraison - agences - activités - gestion des jours fériés - profils d accès...

COMPTE D'EXPLOITATION 2014

LEVET COMMUNE DE LEVET

TECHNOLOGIES DU DÉVELOPPEMENT DURABLE CANADA Politique de remboursement des frais de déplacement et d accueil

AUTO LIBERTÉ FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des nouveaux conducteurs SPECIFICITES CIBLES AVANTAGES. De 25 à 74 ans

CONVENTION REGISSANT LES RELATIONS ENTRE L ASSURANCE MALADIE ET L ENTREPRISE DE TAXIS JANVIER 2014

Compte administratif 2014 et budget 2015

UNIVERSITÉ DE SFAX ÉCOLE SUPÉRIEURE DE COMMERCE. Corrigé. (Durée 2H)

Calcul des coûts Information aux enseignants

Le Groupement d Employeurs, ce n est pas :

Politique de remboursement des dépenses de fonction

L ASSURANCE AUTO FICHE PRODUIT

DÉTAILS ET RÈGLEMENTS DE LA LOTO VOYAGE 2014

Un des plus beaux villages de France

Culturetravel. L histoire du Blues. Du 4 au 16 juin evenementsetvoyages

Évolution du budget automobile des ménages français depuis

Instructeur du dossier : Adresse : Téléphone :

FORMULAIRES DE BUDGET

Guide des Aides à la Mobilité

TARIFS 2015 CONTACT. Stéphane Hacquin : Mail : contact@studiomars.fr Internet :

FORMULAIRE III (Bénéficiaire)

A V A N T A G E S E N N A T U R E F R A I S P R O F E S S I O N N E L S Bases de cotisations Sécurité Sociale. au 1er janvier 2013

PROFESSIONNELS. Assurés en réseau avec MMA POUR VOTRE VÉHICULE PROFESSIONNEL

Coûts d utilisation d une automobile

Observatoire des Moyens de Paiement Edition 2009

Mise à jour : 02/07/2015

beaucoup plus loin Intelligent solutions for HGV drivers

INDICATEUR DU COUT DE LA RENTREE 2015 DOSSIER DE PRESENTATION

FORMULAIRE DE DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE II 1/7

Politique Biathlon Canada sur les voyages et les dépenses

1 Qu appelle-t-on «marge»? Résumé

Focus Assistance 2014

Les C-ITS Vers l innovation dans les modèles économiques

Voyager en voiture : louer un véhicule

RENSEIGNEMENTS DOSSIER 2014

GUIDE FISCAL. L essentiel de la fiscalité liée à l achat et à l utilisation professionnelle d une automobile. Guide offert par FAL Fleet Services

LISTE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE, LOCATION DE CAMPING CAR VINTAGE CAMPER

22/24, RUE DUMONT D'URVILLE PARIS BUREAUX A LOUER. 884 m² divisibles à partir de 446 m²

ACTIONS GLOBALES. Optimisation des trajets de véhicules de moins de 3,5 tonnes ACTIONS SOCIALES ET SOCIETALES

Limites d exonération des allocations forfaitaires. Nature de l indemnité 2011

QuaTRe Roues en moins De Deux!

Les avantages en nature / avantages anormaux ou bénévoles

La création de l'état de frais Déplacements temporaires

Où que vous soyez, nous y serons aussi.

où sur la 2035? principales recettes et dépenses par ordre alphabétique ligne sur la

No au au comptes Fr. Fr.

GESTION DE VEHICULES. Tout système de gestion des clefs conduit à gérer ce à quoi elles donnent accès. GESTION DES CLEFS - GESTION DE VEHICULES

Les véhicules électriques pour les flottes : attrayant?

Synthèse du bilan carbone

Guide fiscal de votre voiture

Mon calendrier budgétaire

CONTRAT DE LOCATION LONGUE DUREE

Compte de résultat analytique

Transcription:

Forfait kilométrique pour une journée Mercredi (période scolaire) Vacances scolaires 0 à 10 kms 11 à 40 kms 41 à 70 kms 71 à 100 kms 101 à 200 kms au-delà de 200 kms Ces prix sont réputés comprendre toutes les dépenses et marges de l entreprise pour l exécution des prestations, y compris les frais généraux, impôts et taxes, notamment les frais de péage et de parking. 1

Forfait camp de 2 jours Forfait camp de 3 jours 2

Forfait camp de 4 jours Forfait camp de 5 jours 3

Forfait camp de 6 jours Forfait camp de 7 jours 4

Forfait camp de 10 jours Forfait camp de 2 semaines 5

Location d'un minibus Sans chauffeur 1 jour Forfait kilométrique maximum Prix Ces prix sont réputés comprendre toutes les dépenses et marges de l entreprise pour l exécution des prestations, y compris les frais généraux, impôts et taxes, notamment les frais de carburant. 2 jour 3 jour A., le 4 jour 5 jour 6 jour 7 jour 10 jours 2 semaines au-delà des forfaits 6