République Française Département des Deux-Sèvres Service : SECRETARIAT GENERAL Rc-20080003 VILLE DE NIORT Présidente : Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort Présents : Adjoints : M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine RENAUD-PAGE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN - Conseillers : M. Michel GENDREAU - M. Patrick DELAUNAY - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Bernard JOURDAIN - M. Frédéric GIRAUD - M. Gérard ZABATTA - M. Alain PIVETEAU - M. Alain BAUDIN - M. Michel SURET-CANALE - M. Bernard BARE - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - Mme Françoise BILLY - Mme Geneviève RIZZI - Mme Annick DEFAYE - Mme Annie COUTUREAU - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Julie BIRET - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Secrétaire de séance : M. Christophe POIRIER - Excusés ayant donné pouvoir : Anne LABBE donne pouvoir à Pascal DUFORESTEL - Emmanuelle PARENT donne pouvoir à Frédéric GIRAUD - Gaëlle MANGIN donne pouvoir à Nicole GRAVAT - Nathalie BEGUIER donne pouvoir à Alain BAUDIN - Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des collectivités territoriales 52. L-20080289 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec Archivistes Français Formation - Participation de Mme Sylvie DUBUC au stage la publication des documents numérisés sur Internet 53. L-20080308 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec MB Formation de Mme Pascale JOGUET et Mlle Nathalie COAT au stage Le droit des étrangers niveau 2 54. L-20080309 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation du Personnel - Convention passée 550,00 TTC 4 1.193,01 TTC 6
avec la Société Comundi - Formation d une douzaine d agents au stage maîtrise d ouvrage publique, la loi MOP et la conduite d opération 55. L-20080310 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec l auto-école BREMAUD - Formation de M. Mickaël PUCHAULT au permis poids lourd 56. L-20080290 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Attribution du marché de transport de personnes. 57. L-20080243 DREMOS frais d honoraire d Huissier de Justice - affaire Ville de Niort/Chassagrand 58. L-20080294 DREMOS Frais d honoraires d Huissier de Justice - Affaire Ville de Niort/Amane Raphaël 59. L-20080295 DREMOS Frais d honoraires d Huissier de Justice - Affaire Ville de Niort/Camus et autres 60. L-20080312 DREMOS Maintenance des bornes d accès en centre ville/rues piétonnes 5.582,32 TTC 8 480,00 Nets 10 Evaluation : 24.180,00 HT lot 1 25.657,00 HT lot 2 12 974,48 TTC 14 492,75 TTC 16 538,20 TTC 18 10.764,00 TTC 20 61. L-20080325 DREMOS responsabilité civile 2008 - aérodrome 5.038,93 TTC 22 62. L-20080223 ESPACES VERTS ET NATURELS Requalification des abords du Monument aux 24.789,66 TTC 24 morts - Allée Dunant 63. L-20080214 DIRECTION DES FINANCES Mission d assistance budgétaire dans un cadre d urgence 10.000,00 HT 26 64. L-20080311 DIRECTION DES FINANCES Mission d assistance budgétaire - Relations financières Ville/CAN Montant global de la mission:11.800,00 HT Prise en charge de la moitié du coût total soit :5.900,00 HT 65. L-20080303 PARC EXPO FOIRE Foirexpo 2008 - Contrat avec le CNAR Cognac 4.180,60 HT 28 66. L-20080304 PARC EXPO FOIRE Foirexpo 2008 - Contrat avec la Compagnie ULIK 32 2.480,00 (non soumis à la TVA) 67. L-20080305 PARC EXPO FOIRE Foirexpo 2008 - Contrat avec la Compagnie Les Gouludrus 2.550,00 HT 36 68. L-20080306 PARC EXPO FOIRE Foirexpo 2008 - Contrat avec la compagnie Zygomat hic 1.800,00 HT 42 69. L-20080298 PATRIMOINE BATI ET MOYENS Location d un giro broyeur 17.641,00 HT 46 70. L-20080314 PATRIMOINE BATI ET MOYENS Marché de travaux neufs, grosses réparations et entretien de la Ville de Niort 2009 / 2012 - Prestations d assistance par un économiste 15.906,80 TTC 47 71. L-20080322 PATRIMOINE BATI ET MOYENS Aire de vie des forains : armoires électriques démontables 14.117,73 TTC 49 72. L-20080323 PATRIMOINE BATI ET MOYENS Salle de sports de la Venise Verte : remplacement de l éclairage 48.628,40 TTC 51 27
73. L-20080307 SECRETARIAT DES ELUS Convention relative à la formation de Monsieur Nicolas MARJAULT, Adjoint au Maire, entre la ville de Niort et la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture 74. L-20080313 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Convention d occupation du logement sis 52 rue GAMBETTA 75. L-20080297 VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE Réalisation de levés topographiques de la rue de Strasbourg - rue de Nambot - rue Louis Blanc 76. L-20080159 COMMUNICATION communication par l objet lors du championnat du monde de peche sportive au coup - Niort 06 juin 2008 77. L-20080329 DIRECTION DES FINANCES Etude financière prospective de début de mandat 2008-2014 78. L-20080330 DIRECTION DES FINANCES Audit financier de début de mandat 79. L-20080334 VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE CREATION D UNE BANDE CYCLABLE RUE DE L ESPINGOLE ET PONTS MAIN - SIGNATURE DU MARCHE 80. L-20080335 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec l ACCA - Participation de M. Yann BOISSON au test d aptitude psychotechnique 81. L-20080338 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Marché pour l acquisition de rayonnage. 400,00 TTC 52 50,00 pour la période d occupation 54 4.873,70 TTC 56 7.833,80 TTC 58 Montant global : 6.160,00 HT Montant global : 6.160,00 HT 60 61 6.106,90 TTC 62 129,17 TTC 64 20.397,78 TTC pour le lot 1 642,25 TTC pour le lot 2 82. L-20080227 VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE Etude préalable à l aménagement des abords de la zone commerciale du Fief Joly 11.960,00 TTC 68 83. L-20080331 ESPACES VERTS ET NATURELS Contrôle de conformité des aires de jeux 4.463,47 TTC 70 84. L-20080333 PATRIMOINE BATI ET MOYENS Location d un tracteur agricole équipé d une faucheuse d accotement Minimum : 2.421,90 TTC maximum : 5.166,72 TTC 85. L-20080340 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation du Personnel - convention passée avec CEGOS SA - Formation de Mme Michèle BRUGIER et M. Pierre GUICHARNAUD au stage changement d organisation et impact sur les compétences 2.748,40 TTC 73 86. L-20080339 DREMOS multirisques 2008 - aérodrome 8.000,21 TTC 75 87. L-20080342 ORU MAINTIEN DE L ANONYMAT DANS LE CADRE DU CONCOURS DE MAITRISE D OEUVRE POUR LES TRAVAUX PROGRAMMES SUR LE SITE ERNA BOINOT. 120,00 TTC 77 88. L-20080328 SPORTS FOURNITURE ET TRANSPORT DE TERRE POUR LA CREATION D UN TERRAIN DE MOTO CROSS PROVISOIRE 28.704,00 TTC 79 66 72
89. L-20080332 VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE EFFACEMENT DES RESEAUX EDF ET FRANCE TELECOM RUE DE BEAUSOLEIL - SIGNATURE DU MARCHE DE TRAVAUX 90. L-20080337 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Contrat pour l expédition de courriers ecoplis en nombre. 91. L-20080343 VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE Projet de rénovation urbaine et sociale - Etude réseaux - Etat des lieux, Expertise, Restructuration 68.122,87 TTC 81 Sommes correspondantes au prix du contrat 83 43.295,20 TTC 88 92. L-20080352 SPORTS Journée nationale du vélo - le 7 juin 2008 800,00 90 93. L-20080344 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation du Personnel - convention passée avec l Association Départementale de Protection Civile (ADPC 79) pour la formation prévention et secours civiques de niveau 1 94. L-20080336 DIRECTION DES FINANCES Passation d une convention de prestation de conseil avec la société Finance Active sur la gestion de la dette et de la Trésorerie 95. L-20080347 PATRIMOINE BATI ET MOYENS Convention d utilisation des locaux et matériels des ateliers communautaires 96. L-20080346 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Convention d occupation à titre précaire et révocable d un emplacement de stationnement pour un appareil d aviation au sein de l Aérodrome de NIORT/SOUCHE entre la Ville de Niort et Monsieur de SAINT-LOUVENT 97. L-20080341 ENSEIGNEMENT Attribution du marché de remplacement de matériel de restauration - Fourniture et travaux - Année 2008 98. L-20080366 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION TELECOMMUNICATIONS Acquisition de deux micro ordinateurs portables 99. L-20080271 SPORTS PRESTATION DE SERVICES DANS LE CADRE DU PARTENARIAT AVEC LA SAOS CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB 100. L-20080353 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation du Personnel - Convention passée avec l Association Nationale de prévention en alcoologie et addictologie - Formation sensibilisation des conduites addictives en entreprise 101. L-20080372 VIE PARTICIPATIVE Relance des Conseils de Quartiers dans le cadre de prestations réalisées par l ADELS 102. L-20080364 ORU Maintien de l anonymat dans le cadre du concours de maitrise d oeuvre pour les travaux programmés sur le site Erna Boinot - Annule et remplace la décision n 20080342 du 30/05/2008 30,00 TTC par personne 94 4.810,00 TTC 97 A titre gratuit 99 60,52 / trimestre 102 75.027,81 TTC 104 4.420,13 TTC 106 15.000,00 TTC 108 1280,00 TTC 112 1.500,00 TTC 116 413,00 TTC 120 LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 44 Contre : 0 Abstention : 0 Non participé : 0 Excusé : 1 Madame le Maire de Niort, Députée des Deux-Sèvres Signé Geneviève GAILLARD