Sommaire détaillé (1) «uide Pratique du Trésorier CE» Référence Partie 1 - Le mandatdutrésorierce... 25 1.1 - La désignation du trésorier CE... 27 A-DésignerletrésorierduCE... TCE.11.A 28 B-LaduréedumandatdutrésorierCE... TCE.11.B 30 1. Démissionner de son mandat de trésorier... 30 2. Révoquer le trésorier en cours de mandat... 30 1.2 - Le rôle du trésorier CE... 33 A-Lagestiondesbudgets... TCE.12.A 34 1. La tenue du budget de fonctionnement... 34 2. La tenue du budget des activités sociales et culturelles... 34 B-Lestâchesliéesàlagestiondesbudgets... TCE.12.B 35 1. L établissement des budgets prévisionnels... 35 2. Le règlement des factures du CE... 35 3. Le suivi et la gestion des comptes bancaires... 36 4. La remise des espèces... 36 5. Le suivi et la gestion des cotisations URSSAF... 37 6. Les comptes rendus de gestion... 37 7. L exécution des décisions prises par le CE dans la gestion du budget... 38 8. La négociation de prix préférentiels... 38 C-LerôledutrésorierencasdecontrôleURSSAF... TCE.12.C 39 1. Le CE est informé qu un contrôle URSSAF se déroule dans l entreprise... 39 (1) Susceptible de modifications UIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE - ÉDITIONS TISSOT - 1 -
Référence 2. Le contrôleur doit avoir accès à tous les documents qu il estime nécessaires au contrôle... 40 3. Les suites du contrôle... 41 1.3 - Les moyens d action du trésorier CE... 43 A-Lesmoyensmatériels... TCE.13.A 44 B-Lesheuresdedélégation... TCE.13.B 45 1. Le nombre d heures de délégation... 45 2. L utilisation des heures de délégation... 46 3. Le paiement des heures de délégation... 47 C-Laprotectiondesreprésentantsdupersonnel... TCE.13.C 48 1. Les champs de la protection des représentants du personnel... 48 2. La procédure à suivre... 48 D-Mettrefinaumandatdetrésorier... TCE.13.D 50 1.4 - La responsabilité civile et pénale du trésorier CE... 53 A-Laresponsabilitéciviledélictuelleouquasi-délictuelle... TCE.14.A 54 B-Laresponsabilitécivilecontractuelle... TCE.14.B 55 C-Laresponsabilitépénale... TCE.14.C 56 Partie 2 - Les ressources financières du CE... 57 2.1 - Le calcul des subventions du CE... 59 A-Lasubventiondefonctionnement... TCE.21.A 60 1. L assiette de calcul de la subvention de fonctionnement. 60 2. Le montant de la subvention de fonctionnement... 62 3. Les modalités de versement de la subvention de fonctionnement... 63 B-Lasubventiondestinéeaufinancementdesactivitéssociales et culturelles... TCE.21.B 68 1. Le calcul de la subvention destinée à financer des activités sociales et culturelles dans les entreprises qui n avaient pas de dépenses sociales avant la constitution du comité... 68 2. Le calcul de la subvention destinée à financer des activités sociales et culturelles dans les entreprises qui avaient des dépenses sociales avant la constitution du comité... 69 C-Leversementdessubventions... TCE.21.C 73 1. Quand sont versées la subvention de fonctionnement et la subvention destinée aux activités sociales et culturelles?... 73 UIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE - ÉDITIONS TISSOT - 2-
S Référence 2. Comment sont versées la subvention de fonctionnement et la subvention destinée aux activités sociales et culturelles?... 74 D-LesautresressourcesduCE... TCE.21.D 75 1. Les cotisations des salariés... 75 2. Les autres subventions... 75 3. Les dons et legs... 75 4. Les revenus de biens immobiliers... 76 5. Les produits des activités ou manifestations du CE... 76 2.2 - La dualité des budgets du CE... 79 A-Quesignifiedualitédesbudgets?... TCE.22.A 79 B-Ladualitédesbudgets:conséquences... TCE.22.B 81 1. Les reports... 81 2. Les placements... 81 C- Quepeut-onfaireaveclebudgetdefonctionnement?... TCE.22.C 84 1. Les dépenses liées au fonctionnement administratif du comité sont à imputer sur le budget de fonctionnement.. 84 2. Les dépenses liées à la réalisation d études et au recours à des experts peuvent être imputées sur la subvention de fonctionnement... 84 3. Les dépenses liées à la formation peuvent être imputées sur la subvention de fonctionnement... 85 D-Quepeut-onfaireaveclebudgetdesactivitéssocialeset culturelles?... TCE.22.D 87 1. Qu est-ce qu une activité sociale et culturelle?... 87 2. Comment mettre en place une activité sociale et culturelle?... 89 3. Accorder un prêt aux salariés... 90 E-Surquelbudgetimputertelleoutelledépense:exemples pratiques... TCE.22.E 97 1. L achat de cartes... 97 2. Un prêt aux salariés... 97 3. Opération de communication... 98 4. Frais liés à l entretien d un appartement possédé par le CE et loué aux salariés... 98 F-Quefaireavecunpetitbudgetdesactivitéssocialeset culturelles?... TCE.22.F 99 1. Demander une cotisation aux salariés... 99 2. Négocier des tarifs préférentiels... 99 3. L achat de biens en vue de les vendre ou les louer aux salariés... 100-3- UIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE - ÉDITIONS TISSOT
Référence Partie 3 - La comptabilitépasàpas... 101 3.1 - La mise en place d une comptabilité... 103 A-Lesobligationscomptablesducomitéd entreprise... TCE.31.A 103 1. Source et nature des obligations comptables du comité d entreprise... 103 2. Le bilan et les comptes de résultat... 104 3. La date d arrêté des comptes... 108 4. L organisation de la séparation des budgets... 109 5. La conservation des documents comptables... 109 B-Quellecomptabilitémettreenplace?... TCE.31.B 110 C-Lefonctionnementd unecomptabilitédetrésorerie... TCE.31.C 112 1. La tenue d une comptabilité de trésorerie... 112 2. Le suivi des dettes et des créances... 116 D-Lefonctionnementd unecomptabilitéd engagement... TCE.31.D 118 1. A quel moment enregistrer une opération?... 118 2. Le principe de la partie double... 119 3. Le fonctionnement des comptes... 121 4. Les écritures comptables... 127 5. Les documents comptables... 128 3.2 - La tenue quotidienne d une comptabilité... 131 A-L enregistrementdesrecettes... TCE.32.A 131 1. Règles de bases... 131 2. Règles spécifiques à la comptabilité d engagement... 132 B-L enregistrementdesdépenses... TCE.32.B 135 1. Règles de bases... 135 2. Règles spécifiques à la comptabilité d engagement... 136 3.3 - Le contrôle et le suivi de la trésorerie... 143 A-L organisationdelatrésorerieducomitéd entreprise... TCE.33.A 143 1. Combien de comptes faut-il ouvrir?... 143 2. Quels moyens de paiement utiliser?... 144 3. À qui donner la signature bancaire?... 144 B-Lerapprochementbancaire... TCE.33.B 146 1. Pourquoi établir un rapprochement bancaire?... 146 2. Comment établir un rapprochement bancaire?... 147 3. Comment analyser un rapprochement bancaire?... 152 C-Lecontrôledelacaisseetdesplacementsfinanciers... TCE.33.C 153 1. Le contrôle de la caisse... 153 2. Le contrôle des placements financiers... 154 UIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE - ÉDITIONS TISSOT - 4-
S Référence D-Lagestiondelatrésorerie... TCE.33.D 155 1. Les prévisions de trésorerie... 155 2. La gestion des excédents... 156 3. La gestion des besoins de financement... 157 Partie 4 - La présentationclairedescomptesducomité d entreprise... 159 4.1 - Les écritures de fin d année (écritures d inventaire)... 161 A-Principesgénéraux... TCE.41.A 161 1. Nature et utilité des écritures d inventaire... 161 2. Comment comptabiliser les écritures d inventaire?... 162 B-Laconstatationdescréancesetdesdettes(comptabilitéde trésorerie)... TCE.41.B 173 1. La constatation des créances et des dettes de l année N. 173 2. L annulation des créances et des dettes de l année N 1. 176 C-L ajustementdesstocks... TCE.41.C 178 1. La prise en compte du stock de fin d année... 178 2. L annulation du stock de début d année... 181 D-L amortissementdesimmobilisations... TCE.41.D 184 1. Le plan d amortissement... 184 2. La comptabilisation de l amortissement... 187 E-L ajustementdeschargesetdesproduits... TCE.41.E 190 1. L ajustement des charges et des produits de l exercice.. 190 2. L annulation des ajustements de l exercice précédent... 199 4.2 - La révision des comptes... 207 A-Lavérificationdescomptesdubilan... TCE.42.A 210 1. La vérification des immobilisations... 210 2. La vérification des stocks... 212 3. La vérification des créances... 213 4. La vérification de la trésorerie... 215 5. La vérification des fonds propres... 215 6. La vérification des emprunts... 215 7. La vérification des dettes fournisseurs... 216 8. La vérification des comptes de régularisation (CCA, CAP, PCA, PAR)... 216 B-Lavérificationdescomptesderésultat... TCE.42.B 217 1. La vérification des subventions... 217 2. La vérification des autres postes... 218-5- UIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE - ÉDITIONS TISSOT
Référence 4.3 - L élaboration des comptes de résultat... 219 A-Larépartitiondeschargescommunes... TCE.43.A 221 B-L élaborationducomptedefonctionnement... TCE.43.B 223 1. Le contenu du compte de fonctionnement... 223 2. La présentation du compte de fonctionnement... 224 C-L élaborationducomptedesactivitéssocialesetculturelles. TCE.43.C 226 1. Le contenu du compte des activités sociales et culturelles... 226 2. La présentation du compte des activités sociales et culturelles... 227 4.4 - L élaboration du bilan... 229 A-Lecontenudubilan... TCE.44.A 229 1. Le contenu de l actif... 229 2. Le contenu du passif... 230 B-Laconstructiondubilan... TCE.44.B 232 4.5 - La présentation en séance plénière... 233 A-Lesrèglesàrespecterpouruneprésentationréussie... TCE.45.A 234 1. Faire simple... 234 2. Faire court... 234 3. Fournir des supports... 234 4. Privilégier les graphiques... 234 5. Etre à l écoute des questions... 235 B-Laprésentationducomptedefonctionnement... TCE.45.B 236 C-Laprésentationducomptedesactivitéssocialeset culturelles... TCE.45.C 238 D-Laprésentationdubilan... TCE.45.D 240 Partie 5 - La gestionfaciledesbudgets... 243 5.1 - L élaboration des budgets prévisionnels... 245 A-Aquoisertunplandetrésorerie?... TCE.51.A 246 1. Simuler et anticiper l impact des décisions de gestion... 246 2. Optimiser la gestion de la trésorerie... 247 3. Donner un point de repère pour éviter les dérives... 247 B-Commentétablirunplandetrésorerie?... TCE.51.B 248 1. Les étapes de la construction du plan de trésorerie... 248 2. La périodicité des budgets... 249 UIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE - ÉDITIONS TISSOT - 6-
S Référence C -Laprévisiondesencaissements... TCE.51.C 251 1. La prévision des subventions... 251 2. La prévision des autres encaissements... 252 D-Laprévisiondesdécaissements... TCE.51.D 254 1. Les décaissements liés aux activités sociales et culturelles... 255 2. Les décaissements liés au budget de fonctionnement... 257 3. Les autres décaissements... 258 E-Lebudgetdetrésorerieinitial... TCE.51.E 261 F-Lebudgetdetrésorerieajusté... TCE.51.F 262 5.2 - Le contrôle de gestion... 265 A-Lecontrôledel exécutiondubudget... TCE.52.A 265 1. Pourquoi contrôler l exécution du budget?... 265 2. A quelle fréquence contrôler l exécution d un budget?... 266 3. Comment contrôler l exécution d un budget?... 266 B-Lamiseenplaced untableaudebord... TCE.52.B 269 C-L analysedesécarts... TCE.52.C 271 Partie 6 - Tout ce qu il faut savoir sur les obligations administratives et fiscales du CE... 275 6.1 - La TVA... 277 A-Règlesgénérales... TCE.61.A 277 B-LeCEetlaTVA... TCE.61.B 278 1. La TVA et les activités sociales et culturelles autres que la restauration... 278 2. La TVA et les activités de restauration... 279 C-PropriétéimmobilièreduCEetfiscalité... TCE.61.C 280 6.2 - Les placements et produits financiers... 281 A-Revenusdecapitauxmobiliersimposables... TCE.62.A 282 B-Revenusdecapitauxmobiliersnonimposables... TCE.62.B 283 6.3 - Les relations avec l URSSAF... 285 A-Lesprestationssoumisesàcotisations... TCE.63.A 285 B-Lagestiondesbonsd achatetchèques-cadeaux... TCE.63.B 288 C-Leversementdesommesd argentparlece... TCE.63.C 291 1. Les primes... 291 2. Le versement de secours... 291-7- UIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE - ÉDITIONS TISSOT
S Référence D -Lepaiementdescotisationssociales... TCE.63.D 293 1. L URSSAF ne peut pas s adresser directement au comité d entreprise... 293 2. L employeur peut exceptionnellement demander au CE le remboursement des cotisations... 293 E-LesfraisdedéplacementdesmembresduCE... TCE.63.E 295 1. Les déplacements des représentants du personnel pour se rendre aux réunions organisées par l employeur.... 295 2. Les autres déplacements des représentants du personnel... 295 F-LeCEemployeurrégulierouoccasionnel... TCE.63.F 297 1. Le comité d entreprise, employeur régulier... 297 2. Le comité d entreprise, employeur occasionnel... 297 Partie 7 - Les règles d or de la négociation et de la communication 7.1 - Les relations avec les banques A-L ouvertured uncomptebancaire... 1. Le procès-verbal permettant d ouvrir un compte bancaire 2. Les démarches à accomplir B-Lefonctionnementd uncomptebancaire... 1. Délégation pour utiliser le compte bancaire 2. Agrément d une dépense 3. Que faire en cas de chèque perdu ou volé? 4. Que faire en cas de chèque sans provision? 5. L autorisation de découvert 6. Le crédit bancaire 7. Les virements bancaires TCE.71.A* TCE.71.B* 7.2 - Les relations avec les assurances A-AssurerleCE... 1. L assurance des personnes 2. L assurance des biens 3. Le choix du contrat d assurance et de ses garanties 4. Les assurances prises en charge par l employeur B-Déclarerunsinistre... 1. Comment procéder? 2. Les contestations et relances C-Résiliersespolicesd assurance... TCE.72.A* TCE.72.B* TCE.72.C* UIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE - ÉDITIONS TISSOT - 8-
Référence 7.3 - Les relations avec les fournisseurs A-estiondesachats... 1. La structure 2. Le rôle du comité d entreprise B-Choixdesfournisseurs... 1. Les éléments à vérifier 2. Les critères de sélection 3. Les sites 4. Procéder par appel d offres C-Méthodesdenégociation... 1. Apprendre à négocier 2. Comment se passe la négociation? 3. Les méthodes de négociation 4. Les arguments et les solutions 5. Les réclamations TCE.73.A* TCE.73.B* TCE.73.C* Partie 8 - La lecturedescomptesdel employeur... 303 8.1 - Le contenu des documents comptables... 307 A-Lescomptesannuels... TCE.81.A 308 1. Le compte de résultat... 308 2. Le bilan... 315 3. L annexe... 321 4. La cosmétique comptable... 321 B-Lesautresdocuments... TCE.81.B 323 1. Le bilan social... 323 2. Le tableau de financement... 323 3. Les comptes prévisionnels... 324 4. Les comptes semestriels... 325 5. Les comptes consolidés... 325 8.2 - La lecture des comptes annuels... 327 A-Lalectureducomptederésultat... TCE.82.A 327 1. Les soldes intermédiaires de gestion... 327 2. La notion de rentabilité... 332 3. La capacité d autofinancement... 336 B-Lalecturedubilan... TCE.82.B 338 1. Les points clés du bilan... 338 2. Le bilan fonctionnel... 341 3. Les flux de trésorerie... 348 - UIDE 9- PRATIQUE DU TRÉSORIER CE - ÉDITIONS TISSOT UIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE - ÉDITIONS TISSOT - 9-
Référence 8.3 - Le bilan ligne par ligne... 351 A-L actif... TCE.83.A 352 1. Capital souscrit non appelé... 354 2. Immobilisations incorporelles... 354 3. Immobilisations corporelles... 355 4. Immobilisations financières... 356 5. Stocks et en-cours... 357 6. Avances et acomptes versés sur commandes... 357 7. Créances... 358 8. Capital souscrit appelé, non versé... 358 9. Valeurs mobilières de placement... 358 10. Instruments de trésorerie... 358 11. Disponibilités... 359 12. Charges constatées d avance... 359 13. Charges à répartir sur plusieurs exercices... 359 14. Primes de remboursement des emprunts... 359 15. Écarts de conversion actif... 360 B-Lepassif... TCE.83.B 361 1. Capitaux propres... 362 2. Provisions... 365 3. Dettes... 366 4. Instruments de trésorerie... 367 5. Produits constatés d avance... 367 6. Écarts de conversion passif... 367 8.4 - Le compte de résultat ligne par ligne... 369 A-Lesproduitsd exploitation... TCE.84.A 372 1. Ventes de marchandises... 372 2. Production vendue... 372 3. Production stockée... 372 4. Production immobilisée... 372 5. Subventions d exploitation... 372 6. Reprises sur provisions et transferts de charges... 373 7. Autres produits... 374 B-Leschargesd exploitation... TCE.84.B 375 1. Achats de marchandises... 375 2. Variation de stocks (marchandises)... 375 3. Achats de matières premières et autres approvisionnements... 375 4. Variation de stocks (matières premières et autres approvisionnements)... 375 5. Autres achats et charges externes... 376 6. Impôts, taxes et versements assimilés... 376 UIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE - ÉDITIONS TISSOT - 10 -
S Référence 7. Salaires et traitements... 376 8. Charges sociales... 377 9. Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions... 377 10. Autres charges... 379 C-Lesquotes-partsderésultatsuropérationsfaitesen commun... TCE.84.C 380 D-Lesproduitsfinanciers... TCE.84.D 381 1. De participation... 381 2. D autres valeurs mobilières et créances de l actif immobilisé... 381 3. Autres intérêts et produits assimilés... 381 4. Reprises sur provisions et dépréciations et transferts de charges... 381 5. Différences positives de changes... 382 6. Produits nets sur cession de valeurs mobilières de placement... 382 E-Leschargesfinancières... TCE.84.E 383 1. Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions... 383 2. Intérêts et charges assimilées... 383 3. Différences négatives de changes... 383 4. Charges nettes sur cession de valeurs mobilières de placement... 383 F-Lesproduitsexceptionnels... TCE.84.F 384 1. Sur opérations de gestion... 384 2. Sur opérations en capital... 384 3. Reprises sur provisions et dépréciations et transferts de charges... 384 -Leschargesexceptionnelles... TCE.84. 385 1. Sur opérations de gestion... 385 2. Sur opérations en capital... 385 3. Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions... 385 H-Participationdessalariésauxrésultats... TCE.84.H 386 I-Impôtsurlesbénéfices... TCE.84.I 387 - UIDE 11 - PRATIQUE DU TRÉSORIER CE - ÉDITIONS TISSOT UIDE PRATIQUE DU TRÉSORIER CE - ÉDITIONS TISSOT - 11 -
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