1
SOMMAIRE Le portage salarial : concrètement, comment ça marche? page 3 Présentation de RH Solutions : le plus grand réseau de France page 4 Le portage salarial dans l Essonne page 5 Le portage salarial : Tremplin pour la création d'entreprise dans l'essonne page 6 o Le portage salarial pour un complément d activité ou de retraite page 7 o Le portage salarial pour favoriser la création d'entreprise «classique» page 8 o Le portage salarial : un statut idéal pour les experts indépendants page 9 Expatriation? Détachement? Éviter le casse-tête de l international avec le portage salarial page 10 Les avantages du portage salarial pour l entreprise page 11 Contact page 12 2
Le portage salarial : concrètement, comment ça marche? Le portage salarial s organise autour de 4 étapes clés, que le professionnel en portage et l entreprise franchissent, accompagnés par leur conseiller local RH Solutions. Etape 1 : Prospection et négociation commerciale Le professionnel en portage a démarché une entreprise qui souhaite lui confier une mission. Ils conviennent ensemble du tarif d intervention, des frais professionnels à inclure, des délais, définissent les objectifs de la prestation et l échelonnement des paiements. Étape 2 : Contrats de prestation et de travail Le professionnel propose à RH Solutions le contrat de prestation reprenant les éléments de la négociation. RH Solutions et l entreprise signent le contrat de prestation. RH solutions et le professionnel en portage signent un contrat de travail pour la durée de la mission qui tient compte des éléments de la négociation initiale. Étape 3 : Réalisation de la mission Le professionnel effectue la prestation et informe mensuellement RH Solutions de l avancement des travaux. RH Solutions gère l interface administrative avec l entreprise (contrat, facturation, recouvrement) et assure la gestion salariale du professionnel (DPAE, bulletins de salaire, cotisations Urssaf, caisses de retraite, Pôle Emploi, assurance Responsabilité Civile Professionnelle). Durant la mission, RH Solutions verse un salaire mensuel proportionnel au montant de la prestation facturée à l entreprise. Étape 4 : Fin de la mission La fin d une mission correspond généralement au début d une nouvelle mission (retour à l étape 1). Si ce n est pas le cas, le contrat de travail s arrête et RH Solutions remet au professionnel en portage le solde de tout compte, le certificat de travail et l attestation Pôle Emploi afin de faire valoir ses droits. 3
Présentation de RH Solutions : le plus grand réseau de France RH Solutions a été créée en 2003 à Toulouse. En dix ans, la société s'est positionnée parmi les premiers groupes français du portage salarial. Avec le plus grand réseau d'agences de France, en franchise, RH Solutions est un leader au niveau national et local. Elle est reconnue sur les métiers du conseil, de l ingénierie et de la formation, chez près de 1000 clients implantés dans plus de 15 pays. La différence est dans la relation humaine La singularité de RH Solutions passe par des agences locales qui construisent une relation de proximité, avec chaque consultant et chaque entreprise cliente. La mission de RH Solutions est d accompagner l'essor du consultant, intervenir à ses côtés sur le terrain, le former et l'informer, favoriser l'échange avec ses pairs. RH Solutions est un acteur économique local référencé, proche de son réseau de prescripteurs et partenaires : CCI, Pôle Emploi, Universités, Groupes industriels, Santé, Informatique, Banques. Un groupe national au service de votre performance En France, RH Solutions fédère les énergies de son réseau d'agences grâce à : une organisation unique, efficace et transparente, certifiée par le Bureau Veritas, des actions de référencement auprès de Grands Groupes, des outils ergonomiques partagés, comme le bureau en ligne. Ils permettent au consultant d'être serein et de mieux travailler en pilotant en ligne son activité, déchargé de toutes contraintes de gestion. Nos valeurs, nos engagements Vincent Remazeilles, fondateur : "Nous souhaitons offrir le meilleur service de portage salarial en France, chaque jour : simplicité, réactivité, transparence. Nos valeurs humaines passent par des conseillers disponibles, clairs dans leurs explications et toujours proches de vos préoccupations. Ils sont comme vous, des femmes et des hommes à l'esprit entrepreneur, experts de votre secteur d'activité." Plus d informations sur le site : www.rh-solutions.com La franchise RH Solutions : www.rh-solutions.com/devenir-franchise.html 4
Le portage salarial dans l Essonne Alexandre Cambon, Directeur de RH Solutions Essonne RH Solutions a choisi de s implanter dans l Essonne pour être au cœur d une des régions les plus dynamique en France, avec 1.215 mios d habitants, un taux de chômage proche de 7,5%, 35.000 entreprises -dont 400 de plus de 100 salariés-, des pôles de compétitivité -Sytématic, Medicen, Advanticy, Estech-, 274 zones d activités, 11 pépinières, 3 incubateurs Une vision du portage salarial qui privilégie les consultants «RH-Solutions Essonne, c'est 10 années d'expérience du portage salarial. Pour nous, un consultant a droit à un conseil sur-mesure. Passer du temps pour le connaitre est indispensable. Nous ne refusons pas systématiquement les petites facturations, nous étudions avant tout le potentiel de croissance de chaque consultant. L humain est au centre de nos préoccupations, la confiance est primordiale dans notre activité. Nous gérons tous les cas de figure du portage salarial, tous les types de contrats, les temps pleins ou partiels, les portés à Clients multiples. Consultant puis chef d entreprise, passé par l auto entreprise, puis l Entreprise Individuelle, et aujourd hui gérant d EURL, je suis à même avec mon équipe de conseiller avec crédibilité tous les porteurs de projet.» Alexandre CAMBON, responsable de votre agence dans l Essonne. Présentation express d Alexandre CAMBON, Directeur Formation, Expériences Diplômé du MBA Institute-INSEEC Paris -option Finance-, Alexandre Cambon affiche 15 d expériences dans le contrôle de gestion. Tour à tour expatrié, consultant, gérant ou salarié dans de grands groupes industriels et de l énergie, Alexandre Cambon connaît parfaitement les rouages du consulting, du portage salarial en France et dans un contexte international. Les plus d Alexandre Cambon : Expérience et connaissance de la création d'entreprise, de l entrepreneuriat, les différents statuts d indépendants, Expertise dans l optimisation et la gestion de l expatriation ou du détachement de collaborateurs (optimisation de la couverture sociale et médicale, choix du statut etc. ) 5
Le portage salarial : tremplin pour la création d'entreprise dans l'essonne En 2014, 550.000 personnes se sont lancées dans l aventure de l entrepreneuriat. Chacune avec des motivations et dans des contextes différents : 1. Les entrepreneurs qui cherchent un complément de revenus (retraités, salariés) 2. Les créateurs d entreprises «classiques» 3. Les entrepreneurs qui créent leur propre emploi autonome (consultant, formateur) Mais pour la grande majorité d entre elles, le portage salarial peut s avérer une option intéressante 1 - Le portage salarial pour un complément d activité ou de retraite Le portage pour un complément d activité Selon sa situation professionnelle (emploi occasionnel, risque de licenciement) ou pour préparer une reconversion, un cadre salarié peut souhaiter réaliser des missions en «free-lance», en accord avec son employeur. Dans ce cas le portage salarial lui permet de bénéficier de divers avantages : Le cadre salarié peut facturer des honoraires tout en étant salarié, Il perçoit un revenu complémentaire, Il teste une nouvelle activité sans prendre de risques, dans un cadre légal. Le cumul emploi-retraite Depuis 2009, il est possible de cumuler emploi et retraite (après 55 ans, sous conditions d'âge et de trimestres cotisés). Les consultants ou formateurs «seniors» en portage salarial bénéficient alors de l éventail des avantages RH Solutions pour les retraités : Pas de création de structure juridique, pas d'investissement financier, La prise en charge des démarches administratives liées à leur activité, L accompagnement et le conseil personnalisé, par des experts en ressources humaines, Le contact avec d'autres consultants RH Solutions -le plus grand réseau d agences de portage salarial-. 6
2 - Le portage salarial pour favoriser la création d'entreprise «classique». Création d entreprise : penser portage salarial Parmi les 50.000 salariés en portage, environ 1200 créent leur entreprise (Eurl, Sarl, SA) chaque année, après avoir testé leur marché grâce au portage. Pourquoi? En étant dégagé des contraintes administratives, l entrepreneur peut tester son marché sans investir le moindre euro En outre, il peut plus facilement convaincre investisseurs et business angels de la pertinence de son "business plan", en présentant une réalisation concrète liée à une mission réalisée en portage salarial (il prouve ses compétences et la justesse des tarifs de prestations par exemple). Une fois que l activité a pris de l'ampleur... Un entrepreneur peut ressentir le besoin d'une assistance temporaire, pour le développement d un projet ponctuel. Plutôt que d'embaucher un salarié en CDD ou un intérimaire, il peut être avantageux de prendre un expert en portage salarial. Pas de démarches administratives : cet accompagnement ponctuel se règlera par une simple facture, comme avec n'importe lequel fournisseurs. Cas particulier de la reprise d'entreprise Même si le repreneur n'a pas de réel intérêt à se placer sur un statut de porté, du fait des aides octroyées, il a tout intérêt à travailler main dans la main avec «le cédant», pendant quelques temps. Avec le portage salarial, ce dernier peut accompagner la transition en tant que consultant externe : Il ne fait alors plus partie des effectifs, ni de la masse salariale (ce qui arrange le repreneur), mais il cotise à nouveau comme salarié pendant la période. Un calcul parfois utile s'il s'apprête à prendre sa retraite. Portage salarial et Pôle Emploi Pour les chômeurs désireux de créer leur entreprise, le portage salarial permet en attendant de lancer son activité de conserver son statut de salarié, dans le cadre des missions réalisées. L'ordonnance du 2 avril 2015 confirme que l utilisation des contrats de travail existant (CDI ou CDD) sont adaptés au portage salarial et donc, permettent une reconnaissance des droits ouverts par ces contrats auprès de Pôle Emploi. Adresses utiles : L agence pour l économie dans l Essonne : Cet organisme, principalement financé par le Conseil Général et les Collectivités territoriales édite un guide pratique «guide du créateur dans l Essonne». Site : www.essonne-developpement.com Adresse : 6, cours Monseigneur Roméro, 91025 Évry Cedex. Tél. : 01 69 91 05 29. www.essonnedeveloppement.com Antenne Nord : Bâtiment Euripide, Les Algorithmes, 91194 Saint Aubain Cedex, Tél.01 69 85 52 82. Antenne Sud : Maison de l Économie et de l Emploi, Tél.01 69 92 04 17. La Maison de la Création d Entreprise : Créée par l APCE (l Agence pour la création d Entreprise), intégrée à la Maison de l Emploi de Corbeil Essonne/Evry. Adresse :18 rue Gustave Eiffel, 91100 Corbeil Essonne, tél. 01 60 88 13 37 (Serge MBONGO). Adresse : 7 rue Montespan, 91000 Evry, tél. 01 60 77 05 59 (Yves FERET). 7
3 - Le portage salarial : un statut idéal pour les experts indépendants Consultant en portage salarial Pour les cadres qui développent des expertises pointues ou pour les experts touchés par le chômage, devenir consultant indépendant est une solution souvent envisagée. Cette formule permet de conserver la sécurité du statut de salarié (assurance chômage-pôle Emploi, cotisation retraite, cotisation sécurité sociale) tout en enrichissant son employabilité. Dès qu il négocie une mission, le consultant indépendant peut la démarrer -généralement en moins de 48 heures-. Il bénéficie alors d un éventail de services pour faciliter son travail: le bureau en ligne, pour piloter son activité (contrat, facture, paiement, salaire, note de frais), la prise en charge des tâches administratives et fiscales, un numéro d'organisme de Formation Déclaré, des activités "réseaux" pour favoriser le networking, des formations et séminaires. Pour les entreprises qui externalisent une partie de leur métier, la formule leur permet de bénéficier d'un savoir-faire rare au travers de missions souvent récurrentes : consultant RH, ingénieur qualité, chef de projet informatique, manager de transition Formateur en portage salarial Derrière 23% des 15.000 «organismes de formation» en France se cache souvent un formateur indépendant. Avant d investir dans une structure juridique coûteuse (EURL, SARL), le formateur peut profiter du «numéro d'organisme de formation déclaré» de la société de portage ou, en s associant avec d autres formateurs du réseau de consultants, répondre à des appels d offres plus importants. Cas particulier des consultants des métiers Informatique et IT «Près de 30% de nos consultants viennent des secteurs informatiques et gagnent parfois 25% de plus qu avant» souligne Vincent Remazeilles, fondateur de RH Solutions. Un consultant Informatique en portage salarial est en effet dégagé de toute gestion administrative ; concentré sur son activité d ingénierie, il est efficace et profite également du réseau de consultant RH Solutions. Comparatif établi sur une base de facturation de 420 /jour homme (TJM, taux moyen journalier). Sources internes RH Solutions 2013 et 2014. Statut Cas 1/ Salarié CDI au sein d une SSII Cas 2/ Salarié via le portage salarial Lié et sous-traitant de SSII Cas 3/ Salarié via le portage salarial, En prospection autonome et active Expérience 5 à 10 ans A partir de 10 ans, Profil classique Salaire ou revenu brut estimé 40.000 par an, 3.333 par mois. 4.534 brut, par mois, équivalent à 54.405 par an (+36%) Avantages Salarié «classique» Pas de gestion administrative (grâce au portage), 100% centré sur son activité. Inconvénients Forte pression durant les inter-contrats : mobilité géographique excessive, licenciement Pas de pouvoir de négociation face au SSII, aléas des appels d offres. Commission de 8-10% pour le portage. A partir de 10 ans, Profil recherché 5.152 brut par mois équivalent à 61.824 par an (+55%) Pas de gestion administrative (grâce au portage salarial). Négociation directe avec le client. Développe une clientèle, fidélise. Sentiment d autonomie fort. Commission de 8-10% pour le portage salarial. 8
Expatriation? Détachement? Éviter le casse-tête de l international avec le Portage salarial! Faciliter les choix et la gestion d une mission à l international Il n'existe pas de solution facile pour l'entreprise qui souhaite organiser seule le déplacement d un collaborateur à l'étranger. Pour éviter le casse-tête de l'international, il est conseillé de faire appel à des spécialistes du portage salarial capables d'apporter un service clé-en-main. Alexandre Cambon -RH Solutions Essonne- possède une expérience pointue des méthodes d expatriation et d accompagnement des Directions des Ressources Humaines sur le sujet. Sa méthode d optimisation se fonde sur l établissement d un "cahiers des charges" qui reprend les modalités de la mission à l'étranger du collaborateur: La mission professionnelle : quelle est la durée de la mission à l étranger (la durée minimum, la durée imposée et la durée souhaitée). Le pays (la région, la ville concernée) : quel est le niveau du régime de sécurité sociale? Quels sont les règles et les accords bilatéraux existants? Comparatif : combien coûte la couverture sociale comparée à celle en France? La fiscalité : quel sera le lieu de résidence de la famille, du foyer. La dimension humaine : quelles sont les motivations du collaborateur. Pour l entreprise, l'intérêt est double : la flexibilité dans la gestion et la sécurité pour le collaborateur. Le dirigeant -ou le Directeur des Ressources Humaines- sous-traite l intégralité de la gestion administrative du projet. Ce "service d'expatriation clé-en-main" correspond aux objectifs d externalisation des Service RH des grands groupes et des PME tentées par l international. Adresses utiles : La CFE (Caisse des français de l étranger) pour la sécurité sociale des expatriés. Site internet : www.cfe.fr Adresse : Caisse des Français de l'étranger à Paris, 12, rue la Boétie, 75008 Paris Tél. : 01 40 06 05 80 / Fax : 01 40 06 05 81, Ouverture du lundi au vendredi de 9 h 00 à 16 h45, Métro Saint-Augustin ou Miromesnil Caisse des Français de l'étranger à Rubelles (siège social) : Centre d'activités Saint-Nicolas, 160, rue des Meuniers, 77950 Rubelles Tél. (depuis la France au coût d'une communication locale) : 0810 11 77 77 Tél. (depuis l'étranger) : +33 1 64 14 62 62 / Fax : 01 60 68 95 74, Ouverture du lundi au vendredi de 9h00 à 17h00. Le CLEISS -Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité Sociale Adresse : 11 Rue de la Tour des Dames, 75009 Paris Tél. : 01 45 26 33 41 9
Les avantages du portage salarial pour l entreprise À chaque étape de la vie de l entreprise À différentes étapes de son développement, le portage salarial peut être une solution pour l entreprise : pour compléter une équipe par un profil d expert qui l a séduit, mais qui ne peut pas être embauché dans l immédiat. En intégrant RH Solutions, le professionnel interviendra en tant que prestataire, et l entreprise sera facturée en honoraires, pour confier la réalisation d'un projet à un expert reconnu, pour faire appel aux services d'un collaborateur parti à la retraite, pour externaliser une activité de l'entreprise, pour offrir la sécurité du statut à un ancien salarié dans le cadre d'une politique d'essaimage, Pour faire intervenir un manager de transition et redresser une activité fragilisée. Les cinq avantages 1 - La simplicité de gestion pour l entreprise Pourquoi faire appel à un intervenant en portage plutôt qu à un salarié en CDD? Parce que cela décharge l entreprise de tout un tas de tâches administratives : rédaction du contrat de travail, visite médicale, paie, gestion des congés, des absences pour maladie, gestion du droit à la formation 2 - La transparence Le portage salarial obéit à des processus rigoureux. Lorsqu un client s engage pour une mission avec une société de portage, il signe un contrat en bonne et due forme, assorti de conditions générales de vente détaillées. Tout est clairement formalisé. 3 - La tranquillité d esprit Le cadre juridique du portage salarial, par exception inscrite dans le Code du Travail, exonère le client du risque de prêt de main œuvre illicite et de délit de marchandage. 4- La sécurité Les sociétés de portage sont couvertes par une assurance responsabilité civile professionnelle, dont les intervenants en portage bénéficient de plein droit. 5 - Le service Une société de portage bénéficie d un large vivier de compétences. En cas de besoin, elle peut mettre à la disposition des entreprises une liste d intervenants en portage salarial aux expertises complémentaires, en soutien du consultant en mission. 10
RH Solutions Essonne 60 bd Aristide Briand, 91600 Savigny-sur-Orge Tél : 06 15 44 58 59 01 72 28 54 73 E-mail : cambon@rh-solutions.com Réunions d information mensuelles (gratuites) Simulation personnalisée de salaire Conférence sur les statuts d indépendants Conférence sur le portage salarial Inscrivez-vous aux réunions d information sur le site RH Solutions Essonne : www.rh-solutions.com/agence/ile-de-france-grande-couronne/rh-solutions-savigny-sur-orge.html Ce document a été réalisé par RH Solutions Essonne, en avril 2015. 11