ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 714 LE TOUVET Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine Benjamin GENTIL, 2014
SOMMAIRE INTRODUCTION page 3 ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES pages 4-5 Impôts, comptabilité, contributions page 5 Cultes page 5 Administration communale page 5 ARCHIVES MODERNES (depuis l an VIII) pages 6-17 Administration communale page 7 Contentieux page 8 Etat civil page 8 Population, agriculture page 9 Cadastre, contributions page 9 Affaires militaires page 9 Police locale et générale Hygiène publique page 10 Elections - Personnel communal page 11 Finances communales page 11 Bâtiments communaux page 12 Biens communaux page 13 Voirie page 14 Transports - Cours d eau page 14 Cultes page 16 Bienfaisance - Assistance - Prévoyance page 16 Enseignement - culture page 16 2
historique des classements INTRODUCTION Les archives du Touvet ont fait l objet régulièrement de classement, ce qui explique la présence d un intéressant fonds pour le XIX e s. En effet dès 1885, la mairie a rémunéré un archiviste privé, M. Vallet, qui classa les documents et rédigea un inventaire manuscrit de bonne qualité. Cet inventaire fut repris et complété d abord en 1990 par l archiviste itinérante mise à disposition des communes par le Conseil général, Mme Bouilloc puis en 2000 par un archiviste vacataire M. Eynard. Le dépôt aux archives de l Isère des archives de plus de 100 ans fut réalisé en 2013 à la demande de la mairie. Grâce aux précédentes mises en ordre, le travail de l archiviste a été grandement facilité ; seules quelques analyses ont dû être précisées, les cotes ont été modifiées et les chemises de classement changées. Le tout représente sur les rayonnages 7,7 mètres linéaires historique des archives La rédaction du présent répertoire a permis de retrouver des registres de délibérations 1825-1838 qui avaient disparus. Par contre d autres restent introuvables en mairie (entre autre : parcellaires et courciers tant nobles que roturiers 1701-1703, registre paroissial 1654-1691). 3
ARCHIVES ANCIENNES, ET REVOLUTIONNAIRES 4
IMPOTS COMPTABILITE - CONTRIBUTION 1 Taille sur le mandement du Touvet.- Extraits de rôle (1617). Office d auditeur des comptes, asséeur et péréquateur des tailles.- Quittance pour sa finance, certificat de remboursement (1699-1765). Rentes remboursables au-dessus du denier 20.- Titres de rentes, demande en liquidation (1765, an II). Impositions ordinaires.- Mandement (1790). Vingtième.- Mandement et rôle (1790). Capitation.- Rôle incomplet (1790). Patente de marchand.- Certificat du maire (1807). 1617-1807 Voir aussi la cote 4E714/82 Comptes, 1777-1793 CULTES 2-6 Registres paroissiaux [NON COMMUNICABLES]. 1639-1792 2* Paroisse du Touvet 1639-1653 3* Paroisse du Touvet 1668-1733 4* Paroisse du Touvet 1733-1752 5* Paroisse du Touvet 1753-1772 6* Paroisse du Touvet 1773-1792. Paroisse de Saint-Michel 1732-1792 ADMINISTRATION DE LA COMMUNE 7* Assemblée des habitants.- Registre de délibérations (1725-1727, 1731-1740, 1743-1750, 1781-1786). 1725-1786 5
ARCHIVES MODERNES 6
ADMINISTRATION DE LA COMMUNE 8-10 Conseil municipal.- Registre de délibérations 1. an III-1911 8* an III-an IV, municipalité de canton an IV-an VI, an IX-1807, 1825-1828 9* 1829-1838 10* 1895-1911 11-13 Arrêtés du maire.- Registre. an III-1903 11* an III-an XIII 12* an XII-1828 13* 1838-1903 14 Arrêtés du maire.- Extraits du registre. 1838-1969 15* Correspondance.- Registre de copies de lettre envoyées par la mairie. 1838-1870 16-20 Correspondance.- Lettres reçues par la mairie. 1829-1920 16 1829-1839 17 1840-1847 18 1848-1860 19 1861-1879 20 1880-1920 21 Actes administratifs soumis à enregistrement.- Répertoire. 1849-1898 22-24 Archives communales. 1839-1923 22* Inventaires (1839, 1843, 1844). 1839-1844 23* Inventaire dressé par M. Vallet, archiviste «libre». 1885 24 Procès-verbaux d inspection par les Archives départementales (1902-1923). Procès-verbal de récolement (1848). Demande en classement par la préfecture (1843-1847). Classement par M. Vallet, archiviste «libre» : correspondance (1875, 1884-1885). 1843-1923 1 Les délibérations de 1838 à 1895 ont disparu de la mairie 7
CONTENTIEUX 25 Circulation sur le chemin dit de l Empereur.- Procès entre la commune et le marquis de Marcieu (1841-1844, 1878-1886). Servitude d écoulement et dégâts des eaux.- Procès entre la commune et Elie Blanc (1884-1885, 1907-1915). Démolition d un hangar sur le chemin vicinal ordinaire n 2.- Procès entre la commune et François Pinardy (1893). 1841-1915 26 Travaux de canalisation et d adduction des eaux du hameau de la Combe.- Procès entre la commune, M.M. Chartrousse et Ricoud, architectes et François Pinardy (1893-1896). Canalisation des eaux de la Combe.- Procès entre la commune et Jules Vuillaume (1900-1905). Travaux sur le ruisseau du Fourneau.- Procès entre la commune et Albin Chabron (1903-1905). Délimitation de parcelle cadastrale et coupe de bois.- Procès entre la commune et Lucien Nicollet (1907-1908). Travaux de captation d une nouvelle source au Vivier.- Procès entre la commune et Eugène Gonon (1908-1914). 1893-1914 ETAT CIVIL 27-38 Etat civil.- Registres des naissances, mariages et décès. 1793-1882 [NON COMMUNICABLES]. 27* N. 1793-1812 28* M. 1793-1812 29* D. 1793-1812 30* N. 1813-1832 31* M. 1813-1832 32* D. 1813-1832 33* N.M.D. 1833-1842 34* N.M.D. 1843-1852 35* N.M.D. 1853-1862 36* N.M.D. 1863-1872 37* N.M.D. 1873-1877 38* N.M.D. 1878-1882 8
POPULATION - AGRICULTURE 39-40 Recensement de la population.- Listes nominatives 2. 1836-1936 39 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866 40 1872, 1876, 1881, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936 41 Mouvement de la population.- Statistiques annuelles tirées de l état civil. 1888-1906 42 Statistiques agricoles annuelles.- Réponses aux questionnaires (1828-1921). Courrier de la préfecture (1830-1883). Culture du tabac.- Liste d appel des producteurs (1897-1918). 1828-1921 CADASTRE - CONTRIBUTIONS 43-46 Matrice cadastrale.- Livre des mutations. an IV-1818 43* an XIII 44* 1806-1818 45* an IV 46* an IX 47 Contributions directes.- Matrices générales de rôles. 1826-1853 48 Patentes.- Certificat délivré en faveur d un marchand. 1807 AFFAIRES MILITAIRES 49-51 Recensement des classes.- Tableau nominatif des jeunes gens. 1816-1919 49 1816-1837 50 1838-1884 51 1885-1919 2 Les listes de recensement 1886, 1891 et 1896 ont été microfilmés et sont consultables sous la cote 1 Mi 173. Les listes 1896, 1901 et 1906 elles sont consultables sur le site internet des www.archives-isere.fr 9
52 Recrutement militaire.- Mobilisation civile : correspondance (1887-1900). Engagement volontaire (1849-1868). 1849-1900 53 Gendarmerie.- Correspondance (1834-1835). Logement et subsistances militaires.- Fourniture (1830-1871). Logement et cantonnement des troupes.- Etat des ressources offertes par la commune, avis de manœuvre (1878-1883). 1830-1883 54-56 Recensement des chevaux, juments et voitures.- Tableau de classement, liste de recensement, registre unique. 1874-1940 54 1874-1899 55 1900-1925 56 1926-1940 57 Sapeurs-pompiers.- Fonctionnement : correspondance. Elections des officiers : procès-verbaux. 1838-1878 58-61 Garde nationale. 1791-1872 58 Organisation, correspondance, états des dépenses. 1830-1849 59 Elections des officiers : procès-verbaux. 1830-1848 60 Liste nominative de recensement. 1830-1866 61 Armement et équipement : feuilles d appel, état des préparations (1791, 1830-1872). 1791-1872 62 Guerre 1870-1871.- Extrait des délibérations, correspondance, convocation. 1870 63-68 Guerre 1914-1918. 63 Service des réfugiés : correspondance de la préfecture. 64 Liste des mobilisé et des réformés, mobilisation des troupes et soldats, allocation aux démobilisés. 65 Réquisitions et approvisionnement. 66 Contrôle du blé, main d œuvre agricole. 67 Hôpital militaire temporaire : factures, correspondance. 68 Nouvelles du front POLICE LOCALE ET GENERALE HYGIENE PUBLIQUE 69 Passeports pour l intérieur.- Souches. 1816-1870 10
70 Débits de boisson et cercles.- Déclaration d ouverture (1854-1965). Débits de boisson.- Lutte contre l alcoolisme (1907-1918). Calamités naturelles.- Secours aux populations : souscription publique (1837-1902). Commission d hygiène publique et de salubrité du canton.- Compte rendu de la commission, correspondance (1848-1851). Passage du roi de Naples, départs pour l Algérie.- Organisation : circulaires (1829-1848). ELECTIONS - PERSONNEL 71 Listes électorales. 1838-1919 72 Assemblée constituante.- Elections : instruction. 1848 73 Plébiscite.- Procès-verbal. 1851-1870 74 Elections sénatoriales.- Procès-verbaux. 1852-1883 75 Elections législatives.- Procès-verbaux. 1852-1883 76 Elections du conseil d arrondissement et du conseil général.- Procès-verbaux. 1833-1883 77 Elections du conseil municipal.- Procès-verbaux. 1790-1919 78-79 Tribunal et chambre de commerce. 1884-1912 78 Liste électorale. 1884-1891 79 Procès-verbaux. 1884-1912 80 Planteurs de tabacs.- Listes électorales et procès-verbaux. 1912-1918 81 Garde-champêtre.- Concours des gardes champêtres dans la surveillance de la culture du tabac (1875). Commissariat.- Nomination, suppression (1857-1874). 1857-1874 FINANCES COMMUNALES 82 Comptabilité.- Comptes du trésorier de la commune. 1777-1793 11
83 Ouverture de crédits.- Extraits de délibérations. 1831-1867 84-86 Budgets, comptes administratifs et de gestion, approbation des comptes. 1824-1919 84 1824, 1827-1855 85 1856-1905 86 1906-1919 87-89 Factures et frais divers. 1840-1911 87 1840-1869 88 1870-1901 89 1902-1911 90-92 Registres de comptabilité. 1866-1882 90* 1866-1869 91* 1870-1875 92* 1876-1882 93-94 Taxe sur les chiens.- Rôles. 1866-1912 93 1866-1890 94 1891-1912 BATIMENTS COMMUNAUX 95 Maison commune.- Location d une salle au profit de la mairie (1838-1840). Acquisition d une maison (1839-1841). 1838-1841 96 Maison commune et justice de paix.- Construction, avec plan. 1878-1882 97 Hôtel de ville.- Installation d une horloge (1883-1884). Monument aux morts.- Construction (1920-1921). Bâtiments communaux.- Polices d assurance (1860-1894). Poids publics.- Etablissement et exploitation (1869-1915). Réservoir et lavoir au Haut-Touvet.- Construction (1877-1879). Lavoir place de la Mairie.- Installation (1898). Bassin et lavoir du hameau de la Conche.- Construction (1901). 1860-1921 98 Eglise.- Rapport sur son état (1828). Projet d acquisition d une horloge (1852). Vérification de sa toiture (1861). 1828-1861 12
99 Eglise.- Reconstruction, avec plan. 1855-1874 100 Eglise.- Réparation au clocher, avec plan (1923). Presbytère.- Réparation (1829). Projet de construction (1856-1862). Reconstruction (1874-1887). Cimetière.- Etablissement d un nouveau cimetière, agrandissement, plan, tarification et police du cimetière (1867-1881). Ecoles.- Réparation et agrandissement (1839-1848). 1829-1923 101 Groupe scolaire.- Construction. 1880-1885 102 Ecole.- Installation de poêles (1902). Ecole de musique.- Pose de dallage en ciment (1899). BIENS COMMUNAUX 1899-1902 103 Terres communales.- Location : baux à ferme. 1837-1847 104 Forêt communale.- Aménagement et délimitation (1894). Coupes et vente de bois (1852-1854). Forêt communale et pâturages.- Chalet, réclamation des fermiers, contravention (1830-1883). 1830-1894 105 Forêt communale et pâturages.- Litige au sujet de propriétés, construction d un haber, réclamation des fermiers, contravention (1792-1874). Pâturages communaux.- Location : baux à ferme (an III-1878). Montagne du Haut-du-Seuil.- Pâturage : exploitation (1891-1912). Pâturage illégal (1886-1887). Réparation du chalet (1907). Titre de propriété et procès en délimitation entre le Touvet et la Terrasse (1342 copie-1790) 1342 copie-1912 106 Propriété d un bois délimitant la forêt communale.- Procès entre le Touvet et la famille Chavand. 1790-1845 107-108 Propriété de la montagne du Haut-du-Seuil.- Procès entre le Touvet et la famille de Marcieu. 1867-1877 107 1867-1877 108 1867-1877 13
109 Fontaines communales.- Fouilles pour leur alimentation (1884). Fontaine communale au hameau de Montabon.- Création (1890-1893). Fontaine de l Eglise.- Reconstruction du bassin (1898). Borne fontaine à la gare du Touvet.- Création (1899). Fontaines communales.- Rapport géologique et hydrologique (1909). Eaux du chemin rural de la Conche.- Canalisation (1897). Eaux de la Combe.- Canalisation (1886-1888). Fontaine publique.- Etablissement, recherche de sources, construction (1836-1857). 1836-1909 110 Fontaine publique.- Etablissement, recherche de source, construction avec plan (1858-1862). Source au Vivier.- Canalisation, adduction des eaux (1904, 1912). Lavoirs.- Canalisation, construction (1887, 1892, 1897-1901). 1858-1912 VOIRIE 111-117 Taxe de prestation pour l entretien des chemins vicinaux et ruraux.- Rôles. 1866-1910 111 1866-1867 112 1868-1879 113 1880-1886 114 1887-1893 115 1894-1899 116 1900-1906 117 1907-1810 118 Classement général des chemins vicinaux.- Tableau général, tableau des chemins (1830-1866). Chemins vicinaux.- Affaires générales (1839-1883). Chemins vicinaux et ruraux.- Construction et réparations des chemins de l Empereur, de Chambarrand, du Four à Tuiles, du Gour, de la Pra et du Vivier (1847-1883). Chemin vicinal n 11.- Elargissement (1893-1904). Chemin vicinal.- Acquisition d une gravelière au Vivier (1903). Chemin rural dite de Cote Magnon (1891-1893). Route nationale n 90.- Terrains (1843-1874). Construction d une rigole (1894). Chemin de Grande Communication n 29, chemin de la gare de Goncelin au chemin n 29 (1845-1872). 14
Chemin d intérêt commun n 9 de Barraux (1856-1870). Chemin de Grande Communication n 30 (1847-1872). Rue de la Charrière et chemin du Mollard à Montabon (1842-1843). 1830-1904 119 Chemin vicinal n 5.- Elargissement (1895-1904). Chemin vicinal n 14 de la station de tramway (1889-1900). Chemins ruraux n 17 et n 15.- Prolongement (1889-1894). Chemin vicinal n 2.- Rectification (1885-1900). Etablissement (1864-1875). 1864-1904 120 Chemin vicinal n 2.- Etablissement (1876-1885). Chemins ruraux.- Reconnaissance (1882-1885). Chemins ruraux n 10 à 13.- Classement en chemins vicinaux (1894-1896). 1876-1896 121 Voirie.- Autorisations (1840-1907). Service vicinal.- Budget, taxe, fonctionnement (1882-1921). Halle métallique place de l Eglise.- Construction pour le marché hebdomadaire, avec plans (1896). 1840-1921 TRANSPORT COURS D EAU 122 Télégraphe.- Etablissement (1874-1882). Chemin de fer.- Etablissement, choix du tracé (1853-1869). Tannerie.- Utilisation d un appareil à vapeur (1838-1878). 1838-1882 123 Rivière de l Isère.- Endiguement (1829-1876). Syndicat du torrent de Bresson.- Création et fonctionnement (1862-1883). Torrent de Bresson.- Endiguement et réparations (1845-1880). Curage, endiguement (1884-1904). Propriété de la source de la fontaine du Vivier.- Procès entre le Touvet et le marquis de Marcieu (1854-1860). 1829-1904 15
CULTES 124 Fabrique paroissiale.- Budgets (1886-1901). Demande de subvention pour travaux à la sacristie (1885). Legs de Julie Buissard : acceptation (1877). Vicaire.- Traitement (1874-1885). Banc à l église.- Concession à un particulier (1872). Séparation de l Eglise et de l Etat.- Réunion cultuelle (1906). 1874-1906 BIENFAISANCE ASSISTANCE - PREVOYANCE 125-129 Bureau de bienfaisance. 1755-1958 125* Registre de délibérations. 1854-1931 126* Registre de délibérations. 1932-1958 127 Budgets et comptes. 1821-1903 128 Budgets et comptes. 1904-1920 129 Commission administrative : nomination des membres (1806-1873). Inventaire des archives (1844). Extraits de délibérations (1806-1854). Propriétés : réclamations, échanges, donation, réparations, baux à ferme (1755-1863). Secours, distribution aux indigents, festival, concours en faveur des pauvres (1823-1878). 1755-1878 130 Assistance médicale gratuite.- Service des médecins cantonaux (1868-1881). Liste nominative des bénéficiaires (1879-1934). Assistance publique et aliénés.- Correspondance (1864-1866). Société de secours mutuels.- Statuts (1850) Caisse d épargne.- Création (1905-1906). 1850-1934 CULTURE ENSEIGNEMENT 131 Sociétés musicales.- Création de la Fanfare du Touvet ; création et statuts de l Union chorale (1879). Bibliothèque populaire.- Acquisition d ouvrages (1892-1905). Ecole de garçons.- Inventaire des objets mobiliers (1874). Instituteurs.- Nomination (1849-1881). Renvoi d un enseignant (1876-1877). 16
132 Comité d instruction primaire.- Nomination des membres, délibérations (1834-1850). Ecole.- Correspondance (1898-1902). Nomination du personnel (1902). Rémunération du personnel (1890). Inventaire du mobilier scolaire (1883). Concession de matériel (1908). Etudes surveillées (1900). Caisse des écoles.- Extraits de délibérations (1883-1884). Elèves.- Listes nominatives (1879-1895). Délégation cantonale de l éducation nationale du canton du Touvet.- Correspondance (1863-1879). Nomination des membres (1872-1921). Ecole privée.- Ouverture (1876). Laïcisation (1902). 17