Inspection Académique de Meurthe-et-Moselle Notice pour la saisie en ligne des demandes d agréments Version Ecole (Attention, cette procédure ne concerne pas les demandes pour les ETAPS, Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives) Etape 1 : Se rendre à l adresse : http://ac-nancy-metz.fr/ia54/cgi-bin/agrements - choisir la circonscription dans le menu déroulant - accès école et cliquer Accéder Etape 2 : Identifier l école Entrer le code et le mot de passe de l école et cliquer Envoyer
3 choix : - Créer intervenant - ou créer un nouvel agrément (si l intervenant est déjà créé) - ou voir un intervenant Dans Créer un intervenant : compléter tous les champs de 1 à 6 Puis cliquer sur CREER Vous pouvez aussi, imprimer le document vierge au préalable et le faire remplir à la main aux intervenants qui vous le retournent pour la saisie informatique.
Exemple ci-dessous Le compte se crée et la fenêtre suivante apparaît : Il reste à imprimer ce document et à le donner à l intervenant. Celui-ci devra ensuite saisir en ligne les informations le concernant. Etape 4 : de l intervenant à l école : Saisie de l intervenant Une fois que l intervenant se connecte avec son identifiant, il doit remplir les champs de 1 à 8 et indiquer une adresse électronique s il en possède une. Puis il clique sur : Valider L écran suivant apparaît : ECOLES
L écran suivant apparaît : Ensuite comme indiqué, il suffit de «cliquer ici pour compléter» La fenêtre du formulaire s ouvre, il faut renseigner les champs de 1 à 23.
Une fois que l intervenant a terminé, il clique sur : Enregistrer les modifications La fenêtre suivante s ouvre : L intervenant peut imprimer la demande s il le souhaite et dans tous les cas : cliquer sur : Transmettre à l école Le fait de cliquer à ce moment génère automatiquement un courrier électronique sur la messagerie de l école. Celle-ci est prévenue qu une demande d agrément est arrivée ( intervenant vers école)
Etape 5 : de l école à l IEN: Une fois, le directeur de l école prévenu par courrier électronique de la demande envoyée par l intervenant, l école se connecte avec son identifiant et son mot de passe et retrouve sur la page la demande d agrément. L école peut supprimer, imprimer ou modifier l agrément. Le directeur d école doit vérifier l agrément pour cela il clique sur : Modifier l agrément Le directeur accède au formulaire, il le vérifie et complète les champs si nécessaire. Dans le cadre des activités physiques et sportives : - l intervenant est bénévole, le champ n 20 devra obligatoirement être renseigné. (Préciser par exemple : stage natation par IEN de les., ou Escalade à l école par IEN de le.) - l intervenant est rémunéré : le champ 22 devra indiquer son diplôme (exemple : brevet d état en escalade)
Enfin le directeur donne son accord en cochant la case et en indiquant la date. Il valide en cliquant sur : enregistrer les modifications La fenêtre suivante s ouvre :
Le directeur peut soit : - cliquer sur «transmettre à l IEN», dans ce cas l IEN est informé par courrier électronique de cette demande d agrément. - renvoyer un message à l intervenant si besoin. Attention, le directeur doit également imprimer la demande d agrément en un exemplaire et la transmettre à l IEN avec les pièces à joindre, à savoir : - le projet pédagogique de l action menée, co-signé enseignant/intervenant - photocopie des diplômes ou brevets Identifiant de l intervenant : Il est possible de retrouver l identifiant d un intervenant si celui-ci est perdu. Pour cela, l école se connecte avec son identifiant et son mot de passe. Sur la page, placer le curseur de la souris sur le nom de l intervenant, son identifiant apparaît quelques secondes dans une petite case jaune.
Etape 6 : Avis de l IEN puis de l IA : Lorsque l IEN reçoit la demande papier accompagnée des pièces jointes, il donne son avis sur le formulaire électronique et signe le formulaire papier qu il envoie : - à l IA aux CPD si l avis IEN est favorable - à l école si l avis est défavorable L IA émet un avis lorsqu il reçoit le formulaire papier de l IEN 1. l agrément est accordé : le formulaire et les documents joints sont archivés à l IA, les trois niveaux (écoles, IEN, IA) et éventuellement l intervenant si il a laissé une adresse électronique, reçoivent un mail de confirmation de l accord. 2. l agrément est refusé : le motif du refus est notifié sur le formulaire électronique et le formulaire papier est renvoyé à l IEN. Les agréments papiers sont archivés à l IA. En cas de renouvellement pour les bénévoles, la procédure s arrête au niveau IEN et c est l IEN qui archive la version papier. Sur le site des agréments on peut à tout moment vérifier où en est la procédure et réimprimer un agrément si besoin.