Programme de santé et de sécurité du travail - École Polytechnique Plan d'action 2005-2010 Administration Priorité Année 1- Politique générale / Organisation de la prévention Politique de gestion de la SST Vision, mandat, rôles et responsabilités des intervenants de l'école Étapes nécessaires Révision de la politique actuelle 1 1 Élaboration de la politique institutionnelle 1 1 Sensibilisation et information des gestionnaires (C-21) Sensibilisation et information des professeurs (C-21) par réunions départementales Acceptation Implantation Suivi, 3, 4, 5 2- Lois, règlements, normes et politiques Conformité aux lois, règlements et normes gouvernementales en vigueur 1 1, 2, 3, 4, 5 Procédures internes : écriture, acceptation, implantation Travail sur le toit 1 1 Travail en espace clos Utilisation et risques reliés au Fréon-123 Amiante Travail en hauteur (harnais) 2 2 Travail sur des chariots élévateurs Cadenassage, 3 Travail en température extrême 2 2 Sécurité en laboratoire Manipulation de matériel biologique SST pour les contractuels / visiteur 2 3 Cueillette de résidus dangereux Déversements 1 1 Contamination personnelle 1 1 Odeurs suspectes 2 1 Sécurité des machines 1 1, 2 Déplacement de charges lourdes 2 2, 3 Travail seul 3 3 Hotte chimique utilisation 3 3 Transport interne / externe 3 4 Politique de certification de conformité des laboratoires pour les études / projets avec matériel biologique
3- Analyse et gestion des accidents du travail Déclaration de situations dangereuses 1 1, 2 Déclaration des accidents du travail 1 1, 2 Enquête des accidents du travail Gestion des dossiers d accidents (transférée aux Ressources humaines) 1 1 Cotisations annuelles à la CSST, 3, 4, 5 Rôles et responsabilités des intervenants lors d un accident 2 2 Programme de réduction des accidents 2 3 4- Programmes spécifiques Biosécurité Travail en espace clos Cadenassage,3 Travail en hauteur (harnais), 3 Amiante Libération de chantier 3 4 Étapes nécessaires Écriture de procédures / politiques Formation Implantation Suivi 1 1, 2, 3, 4, 5 5- Manuels de sécurité Manuel de sécurité en laboratoire 2 3 Manuel de biosécurité 2 3 Manuel de radioprotection 2 1 Manuel d ergonomie en milieu de travail (ajustement poste de travail, exercices) 2 3, 4 6- Politique d achat et modifications Mobilier 2 1 Produits chimiques 2 2 Matières radioactives Instruments de recherche 2 3, 4 7- Rapport annuel d activité Statistiques d activité, Formations données, programmes développés, programmes implantés, analyses de risques, accidents en milieu de travail, 1 1, 2, 3, 4, 5 Réaménagements du comité SST, etc. 8- Sélection / embauche / affectation Observation et analyse des tâches : recommandations 2 3, 4 Affectation temporaire 2 3, 4 9- Système de gestion de la SST 3 5 10- Centre de documentation 3 5
Gestion du risque Priorité Année 11- Gestion des matières dangereuses Programme de biosécurité Programme de radioprotection Prise en charge du dossier complet en octobre 2005 1 1 Suivi auprès des départements 1 1, 2, 3, 4, 5 Manuel de radioprotection à revoir 2 1 Programme de dosimétrie 1 1, 2, 3, 4, 5 Rapport annuel de conformité à la CCSN, 3, 4, 5 Rapport d'accident radioactif 1 1, 2, 3, 4, 5 Programme sur les matières chimiques Quantité de produits dans les locaux 2 1, 2 Inventaire vs utilisation 3 3 Résidus dangereux Prise en charge des résidus dangereux 1 1 Collecte élimination 1 1, 2, 3, 4, 5 Procédure sur la cueillette des résidus dangereux Aménagement d une salle d entreposage et de traitement des résidus dangereux 2 2, 3 12- Équipements de protection personnelle Inventaire des besoins dans les départements / services 2 2 Gestion du programme de lunettes de sécurité 1 1, 2, 3, 4, 5 13- Mesures d urgence Prise en charge des interventions d urgence impliquant des matières dangereuses 1 1, 2, 3, 4, 5 Membre du Comité des mesures d'urgence 1 1, 2, 3, 4, 5 Préparation des procédures d intervention pour le Plan des mesures d urgence 1 1 Former une équipe d intervention d urgence lors d incident impliquant matières dangereuses Trousses d intervention Achat, implantation, formation 1 1, 2 Consultation 1 1, 2, 3, 4, 5 14- Procédures d inspection Étude de vulnérabilité dans les labos de recherche et d'enseignement (PP, PJAB, PsL) 1 1, 2 Affichage des risques 2 2 Audits des départements et ateliers (centralisés aux départements) 2 2, 3, 4, 5 Formation "Auditeur interne" du CFC 2 1 Développement d outils d audit (guide, formulaire) 2 2 Rapport annuel d'audit départmental 2 1, 2, 3, 4, 5
Prévention Priorité Année 15- Programme de santé / premiers soins / secourisme Secouristes en milieu de travail 1 1 Suivi de relocalisation des secouristes Évaluation du cours offert au secouriste 2 2 Évaluation du nombre de secouristes nécessaire vs disponibles Distribution des trousses de premiers secours dans les pavillons de l'école Premiers répondants: Évaluation de la nécessité 2 2 Santé mentale en milieu de travail 2 4 Ergonomie 1 1, 2, 3, 4, 5 Mettre en place une étape préliminaire d évaluation de poste de travail 2 1 Revoir demande d analyse de poste de travail 2 1 Vérification de l aménagement des postes de travail, sur demande (ressource externe) 1 1, 2, 3, 4, 5 Protection du dos 2 2, 3 Entente avec Clinique de santé UdeM pour les urgences 2 2 16- Évaluation et objectifs de prévention Collaboration BRCDT et SST pour développement de nouveaux projets 1 1, 2, 3, 4, 5 Méthode d'analyse de risque (type HazOps) Définir, implanter, utiliser, 3, 4, 5 17- Demandes d entretien préventif Programme de certification / balancement des hottes chimiques et biologiques annuel et suivi 2 3 18- Hygiène et qualité de l environnement Programme de protection de l environnement 3 4 19- Prévention hors-travail 3 5
Formation Priorité Année 20- Programme de formation SIMDUT pour employés 1 1, 2, 3, 4, 5 SIMDUT aux responsables de laboratoire, 3, 4, 5 SIMDUT pour étudiants du premier cycle 1 1, 2, 3, 4, 5 SST aux cycles supérieurs, 3, 4, 5 Travail en hauteur (harnais) 2 2 Travail en espace clos Travail sur des chariots élévateurs 1 1, 2 Déplacement de charges lourdes 2 2, 3 Cadenassage, 3 Utilisation et risques reliés au Fréon-123 Amiante Suivi de formation annuel dans les départements et services 3 4 Inventaire des laboratoires d enseignement (premier cycle) et des risques rencontrés 2 3 Intégration des notions en SST aux programmes en fonction des risques rencontrés dans les laboratoires d enseignement de premier cycle dans chaque 2 3 département Programme d orientation SST pour les nouveaux employés 21- Formation technique Départementale --- --- Auditeur interne 2 1
Communication Priorité Année 22- Comités SST Comité central Mandat 1 1 Rôle et responsabilités des membres 1 1 Formation des membres (amélioration continue) 1 1, 2, 3, 4, 5 Développement de projets basés sur le plan d'action SST 1 1, 2, 3, 4, 5 Réunion bimensuelle 1 1, 2, 3, 4, 5 Rapport bimensuelle des activités en SST 1 1, 2, 3, 4, 5 Rapport annuel des activités pour la CSST 3 1, 2, 3, 4, 5 Semaine de la SST 2 2, 3, 4, 5 Communication des membres, rôles et responsabilités à la population de l École Comités SST départementaux 2 2, 3, 4, 5 23- Réunions / rencontres de sécurité Directeurs départementaux 1 1, 2, 3, 4, 5 Directeurs fonctionnels 1 1, 2, 3, 4, 5 Présidents de syndicats 1 1, 2, 3, 4, 5 Présidents des associations 1 1, 2, 3, 4, 5 Réunions départementales 1 1, 2, 3, 4, 5 24- Communication / promotions / publicité Site Web : Revoir contenu et modifications 3 1, 2, 3, 4, 5 Communications relatives au Comité SST Activité de la semaine de SST Documents nécessaires aux employés et aux étudiants (formulaires, politique, procédures, feuilles d'instruction, etc.) 1 1, 2 Liste de secouristes 1 1, 2, 3, 4, 5 Fiches signalétiques Formation SIMDUT: Licence d institution Programme de sensibilisation sur les accidents aux yeux 1 1 Bulletin d information (mensuel ou bimensuel) 3 3, 4 Articles sporadiques dans le journal de l École 3 3, 4 25- Communications personnelles et modifications comportementales 1 3, 4 Priorités: 1: prioritaire 2: secondaire 3: tertiaire Référence : Audit organisationnel du programme santé-sécurité de l École Polytechnique de Montréal, Annexe 3