Les Annexes Tme 2 Annexe 1 Les émissins ptentielles de l entrepsage Annexe 2 Les revendicatins techniques en Allemagne (TA Abfall 1992) Annexe 3 Exemple de l'équipement - stck de pesticides Annexe 4 Travaux du magasinier - stck de pesticides Annexe 5 Registre interne de l'entrepsage Annexe 6 Instructin de fnctinnement (exemple) Annexe 7 Instructin de sécurité (exemple) Annexe 8 Cllectin de phts
Annexe 1 Les émissins ptentielles de l entrepsage de DD («Best Available Technlgies, BAT-ntes» de l Unin Eurpéenne, traductin par le BE) 1. Les émissins ptentielles Les émissins suivantes peuvent parvenir lrs de l explitatin d un entrepôt de DD: 1. émissins lrs de l pératin nrmale (y inclus les activités de chargement et déchargement ainsi que de nettyage) et 2. émissins par les incidents et accidents majeurs. Les émissins peuvent créer: 1. les émissins aériennes 2. des rejets hydriques 3. du bruit et 4. des déchets. 2. Les émissins aériennes Les émissins aériennes lrs de l pératin nrmales des entrepôts de liquides et de gaz liquéfiés peuvent être différentiés cmme suit: 1. les émissins pendant le remplissage et la vidange 2. les émissins résultantes de l échappement de vapeurs lrs de l expansin des déchets dû à une température élevée 3. les émissins suite aux fuites de liquides, gaz et vapeur aux jintes et pmpes 4. les émissins pendant l échantillnnage 5. les émissins à travers les activités de nettyage des récipients et des surfaces. Pur les matériaux slides et pudreux les émissins suivantes peuvent être distinguées : 1. les émissins pendant le chargement et déchargement, 2. les émissins lrs de l expéditin et 3. les émissins lrs de l entrepsage des déchets. 3. Les rejets hydriques Les émissins à travers les rejets hydriques peuvent être les suivantes : 1. les eaux résiduelles prvenant de la vidange des récipients 2. les liquides prvenant des récipients de securs et de rétentin 3. les liquides cntaminés prvenant des fuites de récipients et tuyaux 4. les eaux usées prvenant du nettyage des récipients et des surfaces de stckage 5. les eaux d extinctin de feu. 4. Le bruit Les émissins snres prviennent surtut du chargement et déchargement des DD. Ce snt: 1. les émissins snres qui prviennent des pmpes 2. le bruit prvenant de la circulatin des camins et des bandes rulantes 3. le bruit créé par les valves de ventilatin etc. Les émissins snres dans les aires de stckage snt ccasinnellement seulement et dnc de mindre imprtance. 5. Les déchets Les déchets typiques résultants de l entrepsage de DD snt les suivants : 1. les résidus prvenant de prduits abîmés qui ne répndent plus aux nrmes de qualité 2. les déchets prvenant des activités de nettyage suite aux fuites 3. les déchets prvenant du traitement u de la préventin des émissins (p.e. charbn actif chargé)
4. les bues de fnd de cuve et 5. les récipients abîmés u vidés avec les restes de prduits ncifs.
Annexe 2 Revendicatins techniques pur les aires de stckage des DD en Allemagne (TA Abfall, 1992, traductin du BE) Aires de stckage Les principales revendicatins psées aux aires de stckage et de traitement snt définies dans les «Instructins Techniques des Déchets Dangereux (TA Abfall)», impsé en Allemagne en 1992 cmme «état de lieu»: Aires de stckage, installatins de traitement et décharges en surface divent cmprter au mins une zne d'entrée, une zne de stckage et une zne de travail. Les znes de travail divent être équipées des équipements nécessaires pur l'uverture, le transvasement, la vidange et le nettyage des récipients. Les znes de travail divent être caractérisées en tant que telles. Si des récipients, dnt l'uverture est susceptible d'entraîner des risques, divent être uverts u si des déchets susceptibles d'entraîner des risques divent être manipulés, une zne de sécurité dit également être aménagée. Cette zne de sécurité dit se truver à l'intérieur de la zne de travail. Elle dit être cnçue de façn telle qu'en cas de perturbatins, le bn fnctinnement des cmpsants d'installatin visins ne sit pas entravé. Il est pssible de renncer à l'aménagement d'une zne de travail et de sécurité s'il est pruvé que, dans l'espace et du pint de vue explitatin, de telles znes existent déjà en liaisn avec d'autres installatins d'éliminatin u de prductin. Pur les znes d'entrée, de stckage et de travail, il faut au mins prévir ce que suit: Substances et équipements pur lutter cntre les incendies et dispsitifs de réserve pur agents d'extinctin. Appareils pur le nettyage et dispsitifs pur le rinçage de cnduites, récipients et réservirs, Quantité suffisante d'agents d'absrptin pur la cllecte de déchets en cas d'épandage u de fuites. Ces substances et équipements peuvent également être tenus en réserve à des emplacements centraux si les lieux et znes cncernées snt directement cntigus. Tutes les cnduites acheminant des substances u déchets critiques pur l'eau divent être psées à l'air libre en veillant à ce que tus les pints de fuite puissent être rapidement cnstatés et réparés. Le sus-sl ne dit pas être pllué à la suite de fuites u d'épandages de substances. L'étanchéité des cnduites dit être cntrôlée à intervalles réguliers. Les znes de stckage, de travail et de traitement ainsi que tutes les znes ù des venues d'eau plluée peuvent avir lieu, divent être étanchéifiées de façn telle que le sus-sl u les surfaces cntiguës ne puissent pas être plluées. L'étanchéité de ces znes dit être cntrôlée à intervalles réguliers. Par ailleurs, le plancher des znes ù il est prévu de manipuler des hydrcarbures halgénés légèrement vlatiles, dit être résistant à de telles substances et sn étanchéité dit puvir être cntrôlée. Les déchets divent être stckés séparément des prduits d'explitatin. Des znes de stckage séparées et caractérisées divent être aménagées pur réservirs et récipients. Le stckage séparé dit être garanti par une distance suffisante, si le type et les prpriétés des déchets le requièrent des mesures techniques supplémentaires divent être prises. En cas de fuite, le cntenu des récipients ne dit pas puvir s'éculer dans d'autres znes de stckage. La capacité de stckage de l'aire de stckage intermédiaire dit cncrder avec la capacité de stckage et de passage des installatins d'éliminatin prévues. Des aires de stckage séparées et caractérisées en tant que telles divent également être prévues pur les déchets devant être mis en décharge, pur ceux devant subir un traitement physic-chimique, ceux devant être sumis à un traitement bilgique et pur ceux devant être incinérés.
Les znes de travail et de stckage pur récipients et pur réservirs uverts divent être recuvertes par une titure. Les eaux résiduaires en prvenance des znes drainées séparément ainsi que les eaux de prjectin et de lavage divent être cnsidérées cmme des déchets liquides et être éliminées en cnséquence. Les autres eaux usées ne divent être rejetées dans l'envirnnement que si les valeurs limites fixées fficiellement snt respectées. Dans la mesure ù les déchets ne snt pas livrés et stckés dans des récipients, il faut les stcker de la façn suivante : déchets slides et pâteux en trémies multicellulaires, déchets bueux en trémies multicellulaires u en réservirs en surface et déchets liquides en réservirs en surface. Tus les réservirs divent être résistants à la crrsin que peuvent éventuellement entraîner les déchets qu'ils reçivent ; ceci de façn à éviter tute pllutin du sus-sl u des znes cntiguës. Les réservirs divent puvir être cntrôlés (par exemple grâce aux dubles paris avec indicateur de fuites, u bien un accès dit être pssible sus le réservir) et être réparables de l intérieur ; dans le cas de citernes, ces cnditins peuvent également être garanties par l'installatin de bacs cllecteurs.
Annexe 3 Equipement indispensable dans un entrepôt de pesticides Surce : «Stckage des pesticides et cntrôle des stcks (FAO guide), 1995» Feuilles épaisses de plyéthylène sur le sl (si la surface n est pas en bétn u d un autre matériau imperméable) Caillebtis (briques, bis) Palette de bis Plans inclinés à l entrée pur cntenir les fuites Prte d entrée munie d une serrure pur empêcher l entrée de persnnes nn autrisées Barreaux aux fenêtres et ventilateurs Cnteneurs de matériau absrbant (sable, sciure u terres sèches) Pelle Balai-brsse Brsse à manche curte et pelle Eau(curante pu en citerne) et savn Slutin détergente Pinces à tubes Entnnirs en métal Equipement anti-incendient (extincteurs, cuverture islante) Vêtements de prtectin casque dur, lunettes de prtectin, u visière (attachée au casque), masques cntre les prduits pulvérulents et les fumées légères, Masques de securs cntre les vapeurs u masques à gaz avec cartuches de prtectin cntre les vapeurs rganiques Gants à crispin en cautchuc nitrile u en néprène Cmbinaisns Tabliers en cautchuc nitrile u en néprène Bttes en cautchuc résistant u en néprène Cnteneurs vides (de préférences des fûts de récupératin puvant cntenir 200 l de prduits Sacs vides pur recnditinner les emballages très endmmagés Etiquettes adhésives avec symbles de dangers pur marquer les fûts Equipements de premier securs (trusse à pharmacie, civière et cuverture, trusse pur bains culaires) Registre de stck
Annexe 4 PROCÉDURES COURANTES POUR LA GESTION D UN ENTREPÔT DE PESTICIDES surce : «Stckage des pesticides et cntrôle des stcks (FAO guide), 1995» Généralités 1. Le magasinier dit revêtir des vêtements de prtectin (cmbinaisn et bttes) dès sn arrivée à l entrepôt. 2. Il faut prcéder chaque jur à une inspectin rapide des fûts et cnteneurs pur s assurer qu il n y pas eu de fuites u de déversements pendant la nuit. 3. Les pesticides qui se snt déversés u qui nt fui divent être nettyés immédiatement. 4. Il faut inspecter tus les mis fûts et récipients pur détecter les fermetures qui fuient, les jints fendus et la crrsin. 5. Il faut enlever les fûts anciens u qui fuient et transvaser leur cntenu dans des récipients vides. Il faut prter des vêtements de prtectin apprpriés et prendre les précautins. Les cnteneurs de remplacement divent être scellés et ré-étiquetés. 6. Le transfert de prduits chimiques dans de nuveaux cnteneurs dit être cnsigné dans le registre des stcks. 7. Il faut cntrôler tus les mis les dates figurant sur les étiquettes des cnteneurs dans l entrepôt et mettre de côté les stcks périmés pur les éliminer. Tutes les étiquettes en mauvais état divent être remplacées. Arrivée d un chargement de pesticides dans l entrepôt 1. Il faut cntrôler qu il n y a pas de déversements à l arrière du véhicule de transprt, que les cnteneurs ne fuient pas et que leurs fermetures snt intactes; il faut décntaminer à fnd le véhicule en cas de fuite. Les prduits chimiques prvenant de cnteneurs qui fuient u dnt les jints snt fendus divent être transvasés dans des cnteneurs vides en bn état et ré-étiquetés. 2. Les cnteneurs de pesticides divent être déchargés avec précautin. Il faut examiner le bulletin de livraisn et préparer une liste récapitulative des prduits chimiques arrivés dans l entrepôt pur le registre des stcks. 3. Les cnteneurs de prduits chimiques stckés dans l entrepôt divent être placés sur un caillebtis et empilés sur des palettes si nécessaire. 4. Il faut nter sur le registre des stcks l emplacement des cnteneurs de prduits chimiques dans l entrepôt. Prélèvement de pesticides de l entrepôt 1. Il faut vérifier l état du véhicule de transprt avant d y charger les cnteneurs de pesticides. On s assurera également qu aucune denrée alimentaire n est transprtée dans le même véhicule. 2. Il faut nter sur le registre des stcks chaque prélèvement de pesticides de l entrepôt. 3. Le stck dépsé en premier dans l entrepôt dit être enlevé le premier. 4. Il faut charger les cnteneurs de pesticides avec précautin sur le véhicule de transprt et dnner au cnducteur un bulletin de livraisn.
Annexe 5 Registre Interne de l entrepsage intermédiaire de DD (**) IDENTIFICATION DE L ETABLISSEMENT ET DU RESPONSABLE Numér Unique du prducteur (*).... Date de démarrage de l entrepsage actuel (**): / / Date de démarrage du registre actuel (**) / / Respnsable de suivi de l exercice de l activité:. Mbil Tel :.. (*) Obtenu de l ANGED (**) Il faut un registre pur chaque lieu d entrepsage au sein de l entreprise Aide Numér Unique: Identifiant de l établissement à recevir de l ANGED Désignatin: Appellatin usuelle du déchet Cde: Cdificatin du déchet suivant la liste des déchets dangereux (Décret n 2000-2339) Quantité: A remplir par le détenteur décrivant la quantité du déchet (en unité de pids) Date de réceptin: Date d enlèvement : Mde de gestin: Date d arrivée du déchet au stck interne Date de départ du déchet du stck interne du prducteur Endrit de l entrepsage prévu du déchet et ntes sur les exigences particulières u les risques particuliers du déchet etc
Nr Date Mde de Gestin dans l entrepôt Date Déchets Date d enlèvement Ntes sur exigences, risques, cnseils d entrepsage Emplacement (Nr. casier, étagère, rang) Date de réceptin Quantité (kg) Nmbre et type des unités de récipients Prvenance du DD (unité de prductin, prcès) Cde Désignatin 9 8 7 6 5 4 3 2 1 1 2 3 4 5 6 7