Conseil d administration Jeudi 29 septembre 2011 18 h 00

Mantes-la-Ville, le 01/10/2011 C o l l è g e L e s P l a i s a n c e s M a n t e s - l a - V i l l e Inspection académique des Yvelines Académie de Versailles Affaire suivie par D. PINCHERA Téléphone 01.34.77.25.40 Télécopie 01.34.77.97.09 Mél 0780116c@ac-versailles.fr Http www.clg-plaisances-mantes.ac-versailles.fr 5 rue Jean Moulin 78711 MANTES LA VILLE Conseil d administration Jeudi 29 septembre 2011 18 h 00 Présents, M. PINCHERA Principal, Président M. GAUDILLIERE Agent comptable MME GUEURY Principale Adjointe M. BACON Représentant des enseignants MME INTHAMOUSSOU Représentant des enseignants M.MULLER Représentant des enseignants MME FLEISCHMANN Représentant des enseignants MME DUGUE Représentant des enseignants M. BOULANGER Représentant des enseignants M. LANDAIS Représentants des parents d'élèves M. KNIEWALLNER Représentants des parents d'élèves M. DORDET Représentants des parents d'élèves MME CLAUX Personnalité qualifiée Excusés, MME LAVANCIER Représentant des Collectivités, conseil municipal Absents, MME AMRI Représentant des personnels M. GUINGADARIN Conseiller Principal d'education M. SYLVESTRE Représentant des Collectivités, représentant de la CAMY M.SOUMARE MME SOULARD MME LAGADEC MME CHASSAN Représentant des Collectivités (Absent) Représentants des parents d'élèves (Absent) Représentants des parents d'élèves Représentants des parents d'élèves M. DORDET Représentants des parents d'élèves MLLE SARR Daly (3E) Représentants des élèves (Absent) M. SALALY Redda (3B) Représentants des élèves (Absent) Invités, Le quorum étant atteint, Le Conseil d administration peut valablement siéger Ouverture de la séance à 18 h 00 Secrétaire de séance : M. GAUDILLIERE

1 APPROBATION DE L ORDRE DU JOUR (M. PINCHERA pour adoption) Le président présente l ordre du jour : Points ajoutés en questions diverses : Aucun 2011-1.1 Adoption de l ordre du jour 2) ADOPTION DU COMPTE RENDU DU CA DU 28/06/2011 (M. PINCHERA pour adoption) Observations : néant 2011-8.2 Adoption du compte rendu du 26/06/2011 13 12 0 1 La délibération est rejetée 3) DBM (M. GAUDILLIERE pour Information) DBM n 9 : basculer les crédits au J1. DBM n 10 : ouverture crédits globalisés M.MULLER demande si les BDM relèvent du prévisionnel ou non? M.GAUDILLIERE informe que les DBM ne relèvent pas du prévisionnel. M.PINCHERA rappelle que la taxe d apprentissage ne doit être affectée qu à la classe de 3 ème DP6 pour des dépenses pédagogiques. M.MULLER demande si l inspection donne une subvention. M.PINCHERA et M.GAUDILLIERE indique que la subvention est faible et qu elle est versée par le Conseil Général. M.MULLER demande si le lycée professionnel pourrait financer une partie des frais, au regard du protocole avec le lycée C. Claudel pour l accueil de la 3DP6 sur leurs plateaux techniques. M.PINCHERA rappelle que les fonds disponibles sur le J1 sont suffisants grâce à la taxe d apprentissage et qu en conséquence le collège prendra en charge les frais liés à la pratqiue professionnelle en Lycée. 4) MODIFICATION DE LA REPARTITION DES CREDITS PEDAGOGIQUES (M. GAUDILLIERE pour vote) Le 28 juin 2011, le conseil d administration avait voté une répartition. M.GAUDILLIERE demande que la répartition sur les manuels scolaires se soit réduite pour couvrir les frais de reprographie. 2011-8.3 Modifications de la répartition des crédits pédagogiques 5) TARIFS DE LA DEMI-PENSION (M. GAUDILLIERE pour Information) L information n est pas arrivée au collège. Ils seront présentés lors du conseil d administration le 8 novembre prochain. 6) CONVENTION (M. PINCHERA pour adoption) 6.1 Convention installations sportives Mantes-la-Ville Pour l année 2011/2012, il y a 2 conventions car la Mairie engage des travaux sur les installations sportives. La 2 nde expire fin décembre. M.BACON informe que les travaux devraient commencer en janvier. 2

2011-8.4 Adoption de la convention d utilisation des installations sportives de Mantes-la-Ville 6.2 Convention piscine de Porcheville Mise à disposition de lignes dans la piscine de Porcheville. L équipe d EPS a fait le choix de rester sur la piscine de Porcheville. M.PINCHERA informe que le conseil général et la CAMY ont refusé de doter l établissement d un budget complémentaire. M.MULLER indique que le refus de subvention du conseil générale relève du conseil administratif. Mme FLEISCHMANN informe qu elle ne comprend pas pourquoi le conseil général refuse de financer. M.MULLER indique que sachant que cette discipline relève du socle commun, il faudrait envisager un prélèvement sur les fonds de réserve. 2011-8.5 Adoption de la convention d utilisation de la piscine de Porcheville 6.3 Convention DRSA Clg Chénier DRSA : dispositif de réussite scolaire par alternance, basée sur Chénier. L an dernier, 2 élèves en ont bénéficié. Le dispositif alterne les heures de cours et les stages en entreprise. 2011-8.6 Adoption de la convention DRSA clg A. Chénier 6.4 Convention Classe relais clg G. Sand Ce dispositif est une classe préventive pour des difficultés de comportement. 2011-8.7 Adoption de la convention classe relais clg G. Sand 6.5 Convention 3DP6 lycée C. Claudel Les années précédentes, il n y avait pas de convention. M.PINCHERA s est appuyé sur ses expériences précédentes, pour élaborer le dispositif en collaboration avec le lycée Camille Claudel. Le fonctionnement proposé est que Mme BRETHE garde la moitié du groupe pendant que l autre groupe se trouve en atelier au lycée Camille Claudel. M.PINCHERA indique que 2 annexes (pédagogiques et financières) sont jointes à la convention. La convention stipule que les élèves quittent le collège et se rendent par leur propre moyen au collège. 2011-8.8 Adoption de la convention 3DP6 lycée C. Claudel 6.5 Convention d utilisation des locaux par le FSE Utilisation des locaux pour le foyer et/ou une salle spécifique. 3

2011-8.9 Adoption de la convention d utilisation des locaux par le FSE 6.6 Convention d utilisation des locaux par l Amicale des Enseignants Pour que les enseignants puissent utiliser les locaux, l Amicale des Enseignants doit mettre en œuvre une convention. Mme INTHAMOUSSOU informe qu elle ne savait pas que la convention devait être votée par le conseil d administration. Mme INTHAMOUSSOU indique qu elle souhaite revoir le fonctionnement pour l entretien. 2011-8.10 Adoption de la convention d utilisation des locaux par l Amicale des Enseignants 6.7 Convention d utilisation des locaux par la Réussite Educative de Mantes-la-Ville Dans le cadre de l Aide Scolaire Individualisée, la Réussite Educative souhaite utiliser les locaux. 2011-8.11 Adoption de la convention d utilisation des locaux par la Réussite Educative de Mantes-la-Ville 6.8 Convention CAMY Recyclage du papier que la CAMY récupère 2 fois par mois. 2011-8.12 Adoption de l adhésion au groupement SIGEF 6.9 Convention d adhésion au groupement SIGEF Le Conseil Général se propose de mutualiser les contrats de gaz pour tous les EPLE du département. Cela engendrerait environ une baisse de 20% des coûts. Le Conseil Général gère alors les contrats. Mme INTHAMOUSSOU demande si cela sera avec GDF. M.GAUDILLIERE indique qu il ne sait pas car les marchés sont ouverts. M.LANDAIS demande si les tarifs sont réglementés. M.GAUDILLIERE indique qu il ne sait pas mais que les tarifs réglementés sont amenés à ne plus l être. M. KNIEWALLNER indique que cela relève d une décision de l Assemblée Nationale. M.MULLER demande quelle est la durée du contrat. Mme FLEISCHMANN demande si le vote ne peut pas être reporté pour pouvoir répondre aux diverses questions. M.LANDAIS évoque que le Conseil Général peut modifier son point de vue quant à la responsabilité du Conseil Général sur le futur. M. GAUDILLIERE indique que la viabilisation est prise en charge par le Conseil Général. M.LANDAIS est inquiet de rentrer dans des choix du Conseil Général et que le collège soit obligé d assumer. M.LANDAIS dit que sans convention, les entreprises font ce qu elles veulent. Arrivée de M.DORDET à 19h05 4

M.DORDET informe que les entreprises quittant EDF demandent à revenir chez ce fournisseur. M. KNIEWALLNER indique que les prix sont en lien avec ceux du marché. M.LANDAIS indique que les hôpitaux sont partis sur des marchés groupés mais que ce n est pas satisfaisant. M.PINCHERA fait le parallèle avec le kit collégien et les achats groupés. Il est décidé de reporter ce vote. 7) SORTIES ET VOYAGES (M. PINCHERA pour adoption) Nouveaux textes : Circulaire 2011-117 du 3/08/2011 Circulaire IA 78 du 12/09/2011 7.1 Voyage Londres 2012 Public : 4 ème A, 4 ème B Nb de participants : 45 élèves Dates : 15 18 mai 2012 Lieu : Caterham, banlieue de Londres Transport : bus, Ferry, SNCF Hébergement : En famille, prestataire European School Tours Coordonnateur : Mme DE SEROUX Encadrement : Mme DE SEROUX, Mme USEJNOVS, M. CAYRE, Mme SEGUY Coût / élève : 260 2011-8.14 Adoption de Voyage Londres 2012 14 14 0 0 La délibération est rejetée 2011-8.15 Coût de 260 et échéancier sur 4 paiements. 14 14 0 0 La délibération est rejetée Départ de Mme OUKILI à 19h30 7.2 Voyage Florence 2012 Public : A définir Nb de participants : A définir Dates : A définir Lieu : Florence Transport : Train, SNCF Hébergement : A définir Coordonnateur : Mme INTHAMOUSSOU Encadrement : Mme INTHAMOUSSOU, Mme FLEISCHMANN, Mme PRATS Coût / élève : A définir Le projet est en cours de préparation, son adoption sera examinée au prochain CA. Mme INTHAMOUSSOU est inquiète par l échéancier sur les papiers officiels à avoir en temps donné. M.PINCHERA indique que le projet sera représenté au prochain conseil d administration mais que les professeurs peuvent informer les familles dès que le projet sera précisé. Mme FLEISCHMANN indique que dans certaines classes, des parents ne pourront pas payer le voyage. Mme DUGUE demande si le voyage à Londres se fera s il manque des élèves. M.PINCHERA informe que tous les voyages sont soumis aux mêmes conditions et que s il n y a pas assez de participants, ils peuvent être annulés. Mme FLEISCHMANN dit que pour le voyage de l an dernier, le projet se faisait sur 60 élèves. Mme INTHAMOUSSOU indique qu elle ne veut pas de sélection par l argent. Mme FLEISCHMANN rappelle que l an dernier, il y a eu que 40 élèves inscrits. 5

7.3 Voyage Aussois (UNSS) Informations: Le projet présenté par l équipe EPS est un porté par l association sportive de l établissement dont les seuls bénéficiaires seront les élèves de l AS. Ce projet ne doit donc pas être présenté en CA car il ne relève pas de la mission de l EPLE. La comptabilité de ce projet ne peut être assurée par l établissement. Elle relève du trésorier de l association et non gestionnaire de l établissement. Ce projet, à caractère associatif, doit de plus se dérouler hors temps scolaire. M.PINCHERA rappelle que l association sportive est une association hébergée au sein l établissement. Il indique que l AS relève du sport scolaire et qu à ce titre toutes les activités proposées le sont en dehors du temps scolaire. M.PINCHERA indique qu à titre exceptionnel, il accepte de libérer les élèves pour des rencontres sportives le mercredi et la journée de fin d année. La demande sur une semaine est plus difficilement acceptable. Dans le cadre associatif (AS, FSE), les activités doivent avoir lieu hors temps scolaire. M.PINCHERA informe que le séjour doit être géré en autonomie financière, ce qui implique que les accompagnateurs soient pris en charge financièrement par l AS. M.BACON indique qu il y a plusieurs années, c est à la demande du chef d établissement que le projet de voyage de l AS avait été intégré aux autres projets de voyages de l établissement. M.GAUDILLIERE informe qu il doit refuser d encaisser des chèques pour un tel projet. Cela relève d un mélange de la sphère public et privé. M.GAUDILLIERE indique que le collège ne peut pas prendre en charge les accompagnateurs. Par contre, il indique que le coût des accompagnateurs peut être répercuté sur le montant demandé aux familles. M.MULLER dit que le projet peut s étendre à l ensemble des élèves. M.PINCHERA rappelle que les projets doivent rester des projets «de classe(s)» ciblés sur une ou plusieurs classes pour conserver à ces voyages toute leur cohérence pédagogique. Mme CLAUX indique que le problème s était déjà posé l an dernier. Mme INTHAMOUSSOU indique que les enseignants d ESPS ont 20h à faire payé par l état. Mme INTHAMOUSSOU rappelle qu il y a 4 ou 5 ans, les enseignants géraient les chèques. Mme FLEISCHMANN indique que dans certaines classes, des parents ne pourront pas payer le voyage. Mme DUGUE demande si le voyage à Londres se fera s il manque des élèves. M.PINCHERA informe que tous les voyages sont soumis aux mêmes conditions et que si le nombre des désistements est trop important, les voyages seront annulés. Mme FLEISCHMANN dit que le voyage de Florence de l an dernier, portait sur 60 élèves. Mme INTHAMOUSSOU indique qu elle ne veut pas de sélection par l argent. Mme FLEISCHMANN rappelle que l an dernier, il y a eu que 40 élèves inscrits. M.PINCHERA propose de questionner l IA IPR d EPS sur la gestion de tels projets. M.DORDET demande s il serait possible de prendre en charge les frais des enseignants. M.PINCHERA répond que cela est impossible, car le budget de l établissement ne peut pas intervenir dans le financement des associations hébergées (AS, FSE). M.DORDET indique qu il lui semble normal que les enseignants ne financent pas les enseignants. M.BACON indique qu auparavant les coûts des adultes reposaient sur les parents. M.GAUDILLIERE indique qu en tant qu association, le coût des adultes peut se repartir sur les participants. M.MULLER demande si cela pourrait se faire sur le temps scolaire. M.PINCHERA indique que les acticités de l AS font partie de la mission et du service des professeurs d EPS, en dehors des heures d enseignement. Mercredi AM, samedi matin par exemple, et qu à ce titre, le voyage au ski devrai pouvoir répondre aux mêmes contraintes. Ce faisant, M.PINCHERA indique que si la question budgétaire est réglée, il pourrait à titre exceptionnel autoriser ce voyage sur temps scolaire. M.PINCHERA indique que les fonds de réserve de l établissement ne peuvent servir à financer le coût des accompagnateurs de ce projet. Les élèves qui peuvent bénéficier des fonds sociaux pour les projets de voyages ou de sortie conduits au sein de l EPLE, ne le pourront pas dans le cadre associatif. M.LANDAIS indique que les problèmes financiers pourront être assumés par des aides extérieures. M. PINCHERA confirme cette possibilité si les familles sollicitent la réussite éducative pour aider au financement de ce projet. 6

7.4 Action pédagogique : Blues sur Seine au Plaisances Public : 5A, 4A, 4D, 4E Nb de participants : 75 élèves Dates : 17 novembre 2011 Lieu : Collège les Plaisances Coordonnateur : Mme JALOWYJ Coût / élève : 0 Coût établissement : 211 Le financement de cette action sera assuré par l établissement Participation obligatoire des élèves car l action est gratuite et sur temps scolaire Pas de vote du CA M.LANDAIS propose que le collège s implique plus dans «Blues sur Seine» pour que le blues rentre davantage dans le collège. 7.5 Action pédagogique : Atelier théâtre (rappel) Public : Elèves de l atelier théâtre + classes (à préciser) Nb de participants : 50~75 élèves Dates : 4 ou 5 sorties dans l année Lieu : La Nacelle Aubergenville Coordonnateur : Mme SEGUY Coût / élève : 3 M.PINCHERA rappelle que ce sont des groupes classes qui accompagneront les élèves de l atelier sur les sorties. Ce projet a été adopté lors du précédent CA du 28/06/2011 Pour chacune des sorties, 2 autres classes seront donc associées à la sortie. 8) BILAN PEDAGOGIQUE 2010-2011 (M. PINCHERA pour information) des indicateurs 1.1 Indicateurs de structure 1.2 Indicateurs de flux 1.3 Indicateurs de résultats 1.4 Indicateurs de vie scolaire des axes du projet d établissement 2011-2015 Le projet d établissement 2011-2015 est en cours d écriture. Ce travail a débuté à la rentrée 2011 et s achèvera en fin d année scolaire pour être adopté au dernier conseil d administration. Les axes et les objectifs retenus sont les suivants : 1 Performances et réussite scolaires 1.1 - Renforcer la maîtrise des compétences du palier 3 1.2 - Améliorer le taux de réussite aux examens 1.3 - Améliorer la prise en charge de la difficulté scolaire et du handicap 2 Continuité des apprentissages et orientation 2.1 - Assurer la continuité des apprentissages, renforcer les liaisons inter degrés 2.2 - Réduire les taux de maintien, fluidifier et personnaliser les parcours, mettre en œuvre une orientation choisie 2.3 - Accroitre les poursuites d études en 2 nde GT 3 Prévention et éducation 3.1 - Lutter contre l absentéisme et la «démobilisation» scolaire 3.2 - Lutter contre les incivilités, «pacifier» le climat d établissement 3.3 - Favoriser une première éducation à la santé, à la responsabilité et à la citoyenneté 7

4 Modernisation et fonctionnement 4.1 - Renforcer le pilotage partagé de l établissement et le fonctionnement des instances 4.2 - Renforcer nos liens avec les institutions, nos partenaires, les usagers 4.3 - Réussir l école numérique et l intégration des nouvelles technologies 4.3 - Développer la communication et l image de l établissement Mme INTHAMOUSSOU demande si les résultats sont connus sur le bassin. En effet, cela permettrait de mieux analyser les résultats. Mme INTHAMOUSSOU indique son inquiétude quant à la réduction des écarts entre le contrôle continu et le contrôle ponctuel. M. KNIEWALLNER rappelle qu en fin de 2 nd, il y a soit un redoublement, soit une réorientation. Mme INTHAMOUSSOU dit qu il serait intéressant de faire une analyse de cohorte. M.PINCHERA indique qu un travail est à faire avec le lycée sur ce point M. KNIEWALLNER rappelle que lorsque que les élèves vont à Magnanville au lycée, il quitte la ZEP. M.MULLER souhaiterait avoir les résultats de tous les élèves dans tous les lycées. Mme FLEISCHMANN indique qu il serait important aussi de savoir combien d élèves ont leur bac suite à un redoublement en 2 nde. Mme INTHAMOUSSOU demande quels sont les moyens que le collège a pour aider les élèves. M.LANDAIS indique qu on oublie souvent que des élèves brillants quittent les Plaisances et ont un parcours remarquable dans l enseignement supérieur. Mme FLEISCHMANN rappelle que l an dernier, les résultats donnés par les lycées n étaient pas complets. Mme FLEISCHMANN indique que l an dernier, une grande partie de sa classe de 4 ème souhaitait aller en 2 nde générale. M.MULLER rappelle que l an dernier, le discours auprès des élèves étaient d aller vers la voie professionnelle. M.LANDAIS dit que le travail doit aussi se faire avec les écoles. Mme CLAUX dit qu il faut optimiser les moyens de chacun. 9) BILAN DE RENTREE 2011 (Mme GUEURY pour information) 9.1 - La structure pédagogique : Niveau nb cl. Eff. E/d 6 ème 6 135 22,5 5 ème 6 134 22,3 4 ème 6 136 22,7 3 ème 7 160 22,8 Etablissement 25 565 22,6 9.2 Nouveaux Personnels Professeurs : M. SAVAL, MATHS M. LABBE, SC-PHY (14) M. HUBERT, TECH (bmp14) M. GIRARD, APLA (bmp7) Mme LEROUX, ESP Mme MATHIEU (bmp6) M. MONNIER, EPS M. DARRACQ, HG (6) M. GUEVARA, AP ESP (12) Manque toujours 1 professeur d éducation musicale (bmp7) Personnels d Education : Mme ZWOLAK, CPE Mlle DEBERSE, AE M. MONTEIL, AE M. THIAM, AE M. VALLERAULT, AE 8

Orientation : Mme BEAUFILS, COP Documentation : Mme CIESLAK, DOC Intendance : Mme JOLINEAU, secrétariat d intendance Personnels ATT : Mme BELARCHAOUI, SG Mme GOUVENOT, Cuisine M. KOBALA KRISHNAN, SG Médecin scolaire : Dc CARRE qui remplace le Dc HUTIN 10) DIVERS (M. PINCHERA) 10.1 Pont de l ascension (pour adoption) Note de M. l Inspecteur d académie pour la récupération du pont de l Ascension le vendredi 18 mai les mercredis 2 et 9 mai AM. Mme INTHAMOUSSOU dit qu il y aurait des problèmes de garde d enfants pour le 2 nd mercredi. Mme FLEISCHMANN dit que dans un autre département, le report se fait sur un jour des vacances de la Toussaint. 2011-8.15 Adoption de la récupération du pont de l ascension les 2 et 9 mai AM 10.2 Calendrier 2011/2012 (pour information) Compte-tenu de l heure tardive, ce point n est pas abordé. Fin du conseil d administration à 20h35. Le secrétaire de séance M. GAUDILLIERE Le Président M. PINCHERA Annexes : Bilan pédagogique 9