CAHIER DES CHARGES PRESTATIONS LOCATION-ENTRETIEN DE CONSOMMABLES POUR LES SANITAIRES ET L HYGIENE



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CAHIER DES CHARGES PRESTATIONS LOCATION-ENTRETIEN DE CONSOMMABLES POUR LES SANITAIRES ET L HYGIENE Applicable à compter du 1 er septembre 2012 sur les sites de Saint Nazaire Tourisme et Patrimoine Saint-Nazaire Tourisme et Patrimoine Page 1/16

PRESENTATION DE L ENTREPRISE I- GENERALITES 1. Objet du contrat 2. Contexte 1. Les utilisateurs 2. Les sites 3. Visite sur site 4. Moyens d accès aux locaux. 5. Equipements et fournitures remis au prestataire. 6. Etablissement des plans de prévention pour les bâtiments ou zones concernées. II- FOURNITURE PRODUITS ET FREQUENCE DE LIVRAISON III- EMPLACEMENT DE LIVRAISON DES PRODUITS IV- DUREE DU CONTRAT V- CONDITION DE PAIEMENT Saint-Nazaire Tourisme et Patrimoine Page 2/16

Saint-Nazaire Tourisme et Patrimoine est un Etablissement Public Local. Le Président de Saint-Nazaire Tourisme et Patrimoine est le Maire de Saint-Nazaire, Monsieur Joël Batteux, et son Directeur Monsieur Emmanuel MARY ; Saint-Nazaire Tourisme et Patrimoine gère l activité touristique et patrimoniale de la ville de Saint- Nazaire et regroupe les activités suivantes : Les sites touristiques du port o o o Escal Atlantic : équipement touristique phare de la ville et Musée unique en Europe, situé dans la base sous-marine. Le sous marin Espadon : présent depuis 1987 à Saint-Nazaire et dont la notoriété est importante. Situé sous l écluse fortifiée, il a la particularité d être le seul sous-marin à flot visitable en France. L Ecomusée, situé à l entrée du port de Saint-Nazaire, apporte les clés de compréhension du patrimoine historique de la ville. Les visites guidées d entreprises, départ depuis la base sous-marine en autocar accompagnées d un guide : o o o Les Chantiers navals de Saint-Nazaire Airbus Grand Port Maritime Nantes - St Nazaire Une sortie en bateau commentée : o «Saint-Nazaire sur mer» est une croisière entre Estuaire de la Loire et Océan Atlantique La promotion des équipements de la ville, de la Presqu île et de la région o Office de Tourisme ***, situé dans la base sous marine Activité évènementielle au sein du Musée Escal Atlantic : o Organisation de réunions de travail, séminaires, cocktails, dîners à thème avec animation, soirées de gala, événements d entreprise Saint-Nazaire Tourisme et Patrimoine Page 3/16

I- GENERALITES 1. Objet du contrat. La présente consultation a pour objet une prestation globale location-entretien de consommables sanitaires et d hygiène pour la totalité des sites exploités par l Etablissement Public Local Saint Nazaire Tourisme et Patrimoine (cf. I.2 et III). Dans le cadre de sa démarche en faveur du développement durable, l Etablissement Public Local Saint Nazaire Tourisme et Patrimoine œuvre pour une politique d achats publics eco-responsables. Ainsi, l Etablissement Public Local Saint Nazaire Tourisme et Patrimoine souhaite pouvoir disposer d une part croissante de produits sanitaires qui respectent l environnement. Pour cette raison, les offres des candidats seront notamment soumises à des critères d évaluation en rapport avec les performances environnementales des produits, des emballages et des processus de fabrication proposés. Les produits proposés devront contribuer à l efficacité du service public. A ce titre, le titulaire doit proposer des produits présentant les meilleures performances techniques, organisationnelles et environnementales, tout en présentant les meilleures garanties en terme d efficacité, de durabilité et de coût d utilisation. 2. Contexte Cette commande résulte d une volonté de l Etablissement Public Local Saint Nazaire Tourisme et Patrimoine d améliorer ses pratiques en termes d impact sur l environnement. 2.1 Les utilisateurs Les produits sanitaires et hygiéniques sont utilisés par le personnel de l Etablissement ainsi que les visiteurs des différents sites. Le marché inclut également les consommables destinés à l activité événementielle. Saint-Nazaire Tourisme et Patrimoine Page 4/16

2.2 Les sites Le présent cahier des charges a pour objet de définir les prestations de location-entretien sanitaire pour les sites suivants : Escal Atlantic, Office de Tourisme, Billetterie et Kiosque 8 Base sous-marine de Saint-Nazaire Boulevard de la Légion d Honneur 44600 Saint-Nazaire Sous-marin Espadon Ecluse Fortifiée Avenue Saint-Hubert 44600 Saint-Nazaire Ecomusée Avenue de Saint-Hubert 44600 Saint-Nazaire Siège administratif Résidence Monte Cristo 3 boulevard de la Légion d Honneur 44600 Saint-Nazaire Ces locaux à fournir représentent des parties communes, publiques, privatives et techniques. 3. Visite sur site. Compte tenu du type des prestations envisagées, une visite des locaux sera organisée par Saint- Nazaire Tourisme et Patrimoine. Le rendez-vous aura lieu le mardi 10 juillet 2012, à 10h, à l Office de Tourisme de Saint-Nazaire. Les entreprises désirant soumissionner, sont vivement invitées à être présentes afin d avoir compréhension des prestations à réaliser, du niveau de qualité exigé et de l environnement à traiter. Saint-Nazaire Tourisme et Patrimoine Page 5/16

4. Moyens d accès aux locaux. Aucun moyen d accès aux locaux (clés, codes, ) ne sera remis au prestataire pour son personnel et son encadrement au début du marché. Le prestataire est tenu, pour chaque livraison, de se présenter auprès du service indiqué et de respecter les horaires indiqués dans le tableau ci-dessous : Equipements à fournir Jour et heure de livraison Moyen d'accès Office de Tourisme mardi au vendredi - à partir de 10h Se présenter directement sur site Billetterie Centrale mercredi au vendredi - à partir de 10h Se présenter directement en billetterie centrale ou à l'accueil groupes dans la base sous-marine en cas de fermeture Escal' Atlantic mercredi au vendredi - à partir de 10h Se présenter directement à l'accueil groupes dans la base sousmarine Sous-marin Espadon mercredi au vendredi - à partir de 10h Se présenter directement sur site Ecomusée mercredi au vendredi - à partir de 10h Se présenter directement sur site Siège administratif lundi au vendredi - à partir de 9h Se présenter directement sur site (interphone) 5. Equipements et fournitures remis au prestataire. Saint Nazaire Tourisme et Patrimoine fournit gratuitement au prestataire l eau et l électricité nécessaires à l installation de nouveaux équipements dans le cadre de l attribution du marché. 6. Etablissement des plans de prévention pour les bâtiments ou zones concernées. Conformément à la réglementation en vigueur, et en application du décret n 92-158 du 20 février 1992, le prestataire élaborera avec le service gestionnaire du marché un plan de prévention par site d intervention. Ces plans devront obligatoirement être finalisés par le prestataire et validés par Saint-Nazaire Tourisme et Patrimoine au plus tard au début de l exécution des prestations. Saint-Nazaire Tourisme et Patrimoine Page 6/16

II FOURNITURES PRODUITS ET PERIODICITE DE LIVRAISON SITE PRODUIT QUANTITE LIVRAISON (Hebdo ou BiMensuelle ou Mensuelle) QUANTITE ET LIVRAISON DU 01/10/2012 AU 01/04/2013 Fontaine à eau 1 / 1 - / Bonbonne d'eau (entre 15 et 20 litres) 2 M 2 - M Gobelets en plastique par 100 2 M 2 - M BASE SOUS-MARINE (Escal' Atlantic, Office de Tourisme, Bureaux) Distributeur de savon 7 / 7 - / Recharges de savon 7 BM 7 - BM Papier hygiénique (longueur entre 350 et 400mètres) 30 BM 15 - BM Distributeur de papier hygiénique 9 / 9 - / Sèche-mains électriques 6 / 6 - / Tapis 85x150 12 BM 5 - BM Tapis ergonomique 90 x 300 1 BM / Tapis 120 x 250 1 BM / Fontaine à eau 1 / Bonbonne d'eau (entre 15 et 20 litres) 2 M Gobelets en plastique par 100 2 M Système de détartrage et de désinfection des cuvettes de toilettes et céramiques Recharge pour système de détartrage et de désinfection des cuvettes de toilettes et céramiques 1 / 1 M Sous-Marin Espadon Sèche-mains électrique 2 / Distributeur de savon 2 / Recharges de savon 4 BM Diffuseur d'odeur 2 / Recharge diffuseur d'odeur 2 BM Papier hygiénique (longueur entre 350 et 400mètres) 20 M Distributeur de papier hygiénique 5 / Tapis 110x170 3 BM QUANTITE ET LIVRAISON IDENTIQUES SIEGE Ecomusée Fontaine à eau 1 / Bonbonne d'eau (entre 15 et 20 litres) 3 M Gobelets en plastique par 100 2 M Distributeur de papier hygiénique 4 / Papier hygiénique (longueur entre 350 et 400mètres) 8 BM Distributeur de savon 2 / Recharges de savon 4 BM Essuie-main classique (bobine textile) 2 / Bobine textile 6 M Fontaine à eau 1 / Bonbonne d'eau (entre 15 et 20 litres) 2 M Gobelets en plastique par 100 2 M Sèche-mains électrique 4 / Distributeur de savon 4 / Recharges de savon 4 BM Distributeur de papier hygiénique 9 Papier hygiénique (longueur entre 350 et 400mètres) 18 BM QUANTITE ET LIVRAISON IDENTIQUES QUANTITE ET LIVRAISON IDENTIQUES Saint-Nazaire Tourisme et Patrimoine Page 7/16

III EMPLACEMENT DE LIVRAISON DES PRODUITS Légende des plans des différents sites ci-dessous. Distributeur de savon Distributeur de papier hygiénique Fontaine à eau Sèche-mains électrique Sèche-mains «textile» Diffuseur d odeurs Tapis 85 x 150 Tapis 120 x 250 Tapis 110 x 170 Tapis ergonomique Note bene : le site de l Office de Tourisme n apparaît pas sur ces plans. Il est situé dans la base sous-marine, à proximité de la billetterie, des bureaux et d Escal Atlantic. La mise en place de 2 tapis 85 x 150 est demandée au sein de cet équipement. Saint-Nazaire Tourisme et Patrimoine Page 8/16

Escal Atlantic Niveau 0 Saint-Nazaire Tourisme et Patrimoine Page 9/16

Niveau 1 Saint-Nazaire Tourisme et Patrimoine Page 10/16

Niveau 2 Saint-Nazaire Tourisme et Patrimoine Page 11/16

Sous-marin Espadon Saint-Nazaire Tourisme et Patrimoine Page 12/16

Ecomusée Niveau 0 Saint-Nazaire Tourisme et Patrimoine Page 13/16

Niveau 1 Saint-Nazaire Tourisme et Patrimoine Page 14/16

Siège administratif Saint-Nazaire Tourisme et Patrimoine Page 15/16

IV - DUREE DU CONTRAT La durée du contrat est prévue du 1 er septembre 2012 au 31 août 2015. V CONDITIONS DE PAIEMENT Règlement par mandat administratif à 30 jours date de facture. Saint-Nazaire Tourisme et Patrimoine Page 16/16