ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 79 J Archives de la famille Le Petit Sepulchre Répertoire numérique détaillé établi par Mélanie GLESS, assistante de conservation du patrimoine avec la collaboration de Jacques SEPULCHRE sous la direction de Mireille Bénédicte BOUVET, puis Isabelle CHAVE, directrices des Archives départementales des Vosges Épinal, 2006 1
INTRODUCTION Provenance du fonds Les archives de la famille Le Petit Sepulchre ont été déposées sous contrat par Jean- Hubert Sepulchre aux Archives départementales des Vosges en 1992. Conditionnées en matériaux neutres et inventoriées en partie en 1992 1 et en 2006, cotées 79 J, elles représentent en tout 56 articles, pour 2,30 m.l. Classement et intérêt du fonds Le fonds Le Petit Sepulchre comprend des archives relatives aux familles Bourcier de They, Desfours, Grennetaire, Hoffelize, Landrian, Legrand (baron de Chambrey), Lisle (alliée à la famille Le Petit), Le Petit (seigneur de Vau-la-Petite, allié à la famille Sepulchre), Sepulchre, Le Texier, Vaudrecourt. Le chercheur pourra trouver des papiers généalogiques (extraits d actes de catholicité ou d état civil, arbres généalogiques, traités de mariage ; décorations et nominations militaires de Nicolas-Dieudonné Legrand (fin XVIII e - début XIX e s.), des sources sur l émigration durant la Révolution et la question des biens séquestrés (jusqu en 1827), Senonges (XVIII e s.), Vau-la-Petite (XVIII e s.), de la seigneurie du Mont (bailliage de Lunéville) (XVIII e s.), de la seigneurie de Chambrey (XVI e - XIX e s.) et la gestion des biens familiaux (travaux, loyers, livres de dépenses et de recettes) à Maxéville. Quelques pièces se rattachant à des grands faits de l histoire nationale ou des grands personnages, tels la copie de la lettre du maréchal Soult à propos des menées bonapartistes de Drouet d Erlon et un acte notarié concernant un bien de Jean Lamour, serrurier de Stanislas. Communicabilité En vertu des clauses du contrat de dépôt, les archives Le Petit - Sepulchre sont librement communicables dans la mesure où elles ont plus de 100 ans. Les reproductions seront soumises à l autorisation du déposant sur avis écrit du directeur des archives départementales des Vosges. 1 Jacques SEPULCHRE avait établi un inventaire précis des cotes 79 J 1-6, repris dans cet inventaire. 2
PLAN DE CLASSEMENT 79 J 1-6 Archives inventoriées par Jacques Sepulchre (1594-1977) 79 J 7-27 Papiers personnels et titres de propriété de différentes familles (1388-1924) 79 J 28-30 Seigneurie de Mont (1636-1761) 79 J 31-34 Famille L Huillier (1812-1876) 79 J 35-37 Famille Huchot (1778-1866) 79 J 38-47 Famille Le Petit (1748-1928) 79 J 48-51 Jean-Louis Legrand, chevalier puis baron de Chambrey (1704-1832) 79 J 52-56 Divers (1697-1889) 3
REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE Archives inventoriées par Jacques Sepulchre 79 J 1 Lettres du comte d Alsace à Joseph Le Petit (1812-1824) ; contrat de mariage de Louis Legrand et Marie Antoinette Bourcier de They (9 septembre 1756) ; autorisation accordée au baron Legrand de porter la décoration de Sainte- Anne de Russie (21 juillet 1824). 79 J 2 Certificats et brevets de Nicolas Legrand (1815) ; reconnaissance de dette du duc Léopold (1690-1729) ; extrait de baptême d Élisabeth Charlotte Legrand (1768), nomination de Joseph Le Petit de Vair à la charge de sous-lieutenant (1779) ; nomination du baron de Chambrey dans l ordre de Sainte-Anne de Russie (1814) ; partage et division des biens de Ch. L. Legrand, baron de Chambrey (1789) ; nomination du baron de Chambrey comme capitaine de gendarmerie du département de la Moselle (1814) ; nomination de Jean- Alphonse Le Petit comme garde du corps du duc de Gramont (1815) ; nomination d Affrican Le Petit comme lieutenant (1814) ; commission de capitaine adressée à Nicolas-Dieudonné Legrand (1789) ; commissions de divers grades à N. D. Legrand (1774-1780) ; faire part de décès de Gustave- Nicolas-Dieudonné Le Petit (1866) ; brevet de Ferdinand VII d Espagne accordant la Croix de San Fernando à Jean-Alphonse Le Petit (1824) ; octroi de l ordre militaire de Saint-Louis en faveur de Joseph Le Petit (1814) ; autorisation de porter cet ordre donné par le duc de Grammont (1814). 79 J 3 Certificat de Louis-Joseph de Bourbon, prince de Condé, à Nicolas- Dieudonné Legrand, pour ses services dans l armée royale de 1793 à 1797 (1801) ; héritage de la tante de Nicolas-Dieudonné Legrand, veuve d émigré (1826) ; héritage de Nicolas Dieudonné (1826) ; admission comme garde du corps d Affrican Le Petit signée par le maréchal de Feltre (1815) ; extrait de baptême d Antoine Le Petit (1767) ; extrait de l acte de décès de Charles- Antoine Le Petit (1796) ; extrait de l acte de naissance de Jean-Alphonse Le Petit (1797) ; extrait de l acte de décès de Marie-Françoise Le Petit, épouse Lartiller (1825) ; autorisation accordée au baron Legrand de porter la décoration du lys (1814) ; attestation que Joseph Le Petit à Nancy n a pas émigré et que ses biens n ont pas été séquestrés (an II) ; certificat de mariage Le Petit/L Huillier (1844) ; extrait de baptême d Affrican Le Petit (1791) ; extrait de baptême de Charles-Hippolithe Le Petit (1791) ; extrait de naissance de Nicolas-Dieudonné Le Petit (1792) ; extrait de baptême d Affrican Le Petit (an III) ; notification d inscription à la rente des indemnités (1826) ; attestation de généalogiste concernant la famille Le Petit (1784) ; certificat relatif au grade de lieutenant-colonel accordé à Nicolas-Dieudonné Legrand (1815) ; lettre adressée de Londres à L Abbé, comte de Dombasle, résidant alors en Westphalie (1799) ; extrait de naissance de Nicolas-Dieudonné Legrand (1758) ; état des services du baron de Chambrey (1815) ; héritage de Mme Bourcier veuve Tervenu (1827). 1756-1824 1690-1866 1758-1844 4
79 J 4 Lettre du comte Roger de Damas au baron de Chambrey, incorporé (1814) ; bail concernant la ferme de Fresnes-en-Saulnois (1793) ; extrait de baptême de Jean-Alphonse Le Petit (1797) ; attestation du comte d Equevilly, conférant l ordre de Saint-Louis à Nicolas-Dieudonné Legrand (1797) ; mainlevée des biens séquestrés de Nicolas-Dieudonné Legrand (an X) ; lettre du maréchal Soult au sujet de Drouet d Erlon (copie) (1815) ; dossier de demande d indemnisation des biens confisqués (1826) ; amnistie pour faits d émigration accordée à Nicolas-Dieudonné Legrand (an X) ; acte de vente concernant les biens de Chambrey (1812) ; testament d Élisabeth-Henriette Le Texier, douairière de Charles-Léopold de Boursier (1766) ; vente d une ferme à Vau-la- Petite (an IX) ; succession de Joseph Le Petit (1824) ; acte d échange entre Joseph et sa sœur Angélique Le Petit (an VI) ; traité de mariage de Marie-Louis Dumont, baron de Sandoucq, et Marie-Lucie Legrand (1784) ; deux reçus (1813) ; traité de mariage de Joseph Le Petit et d Élisabeth Legrand (1789) ; bail concernant des biens de Vau-la-Petite (1756) ; inventaires des redevances en faveur de Mme Le Petit à Vau-la-Petite (1785) ; reconnaissance de dette envers Charlotte-Nicole Boursier (an III) ; exploit enjoignant le versement de 50 francs par an à Joseph Le Petit (1807) ; arrêté du département de la Meuse concernant les biens Le Petit (an VI) ; traité de mariage de Joseph Le Petit et Marie-Barbe de Lisle (1789) ; liste des revenus de Mme Le Petit, veuve de Charles-Antoine Le Petit (1787) ; reçu en reconnaissance de l exécution du testament d Élisabeth-Charlotte de Bourcier de They (an VI) ; succession d Antoine Le Petit (1837) ; acte d échange entre Jean-François Legros et Jean Lamour (1766) ; faire-part de décès de Nicolas-Pierre Viard 2 (1826) ; testament de Mme Le Bourcier de They (1787) ; lettre de chevalier de l ordre militaire de Saint-Louis accordée à Antoine Le Petit (1814) ; nomination du baron de Chambrey comme capitaine commandant la compagnie de maréchaussée de Lorraine (1814) ; lettre en faveur du baron Legrand de Chambrey (s.d). 79 J 5 Plaid annal, tenu au greffe de la haute justice de Mont (bailliage de Lunéville) (1789) ; acte d abornement concernant une maison à Maxéville (1713) ; pièce de procédure concernant des contestations de vente (XVIII e s.) ; baux de la ferme du Mont (1791-1792) ; contestation des fermiers de Mme Le Bourcier (s.d) ; correspondance relative à des affaires d argent (1807) ; certificat d inscription au livre de pension d Antoine Le Petit (1825) ; démission de Jean- Alphonse Le Petit (1825) ; reconnaissance des héritiers de Marie-Barbe de Lisle d avoir pris connaissance du testament (1828) ; titres de propriété et reconnaissance de dette (début XIX e s.) ; nomination de Gueret comme lieutenant de la compagnie de grenadier du 3 ème bataillon (1831) ; testament de Catherine -Ernestine de Videlange (1841) ; expropriation due au passage du chemin de fer (1846) ; permission de voirie à Maxéville (1878-1905) ; construction d une maison à Maxéville pour Mme Le Petit (1879) ; arbre généalogique circulaire de la famille Sepulchre établi par Victor Sepulchre (1889) ; concession pour un monument funéraire à Maxéville (1890) ; correspondance généalogique entre H. de Lisle et Victor Sepulchre (1890) ; tableau généalogique de Lisle par Victor Sepulchre (1905) ; acte de décès d Antoine-Gabriel-Marie de Vaudrecourt (1921). 1756-1837 1713-1921 2 En mauvais état. 5
79 J 6 Aveux et dénombrement de la terre de Chambrey (1681) ; pièces de procédure (s.d, 1594) ; plaids annaux de Chambrey (1768,1769) ; terrier de la région de Lunéville (s.d) ; quittances, titres de propriété, pièces de procédure (1631-1776) ; entérinement de la charge de sous-gouverneur en faveur de Joseph Legrand (1700) ; extrait du rôle de la capitation de la noblesse (1701) ; contrat de mariage de Charles-Léopold Bourcier de They et d Élisabeth- Henriette le Texier (1726) ; extrait de baptême de Charles Bourcier (1698) ; promesse de don en faveur du mariage Ch. Ambres et Bonnet (1684) ; contrat de mariage de Claude-Louis Legrand et de Marie-Henriette Bourcier de They (1756) ; partage entre Claude-Louis Legrand, Antoine-Affrican Legrand et Marie-Louise Legrand (1754) ; extrait de l acte de décès d Oscar de Hoffelize (1737) ; terrier (1614) ; registre de compte (début XVII e s.) ; titres de propriétés (s.d) ; correspondance entre Antoine et Jacques Sepulchre (1977). 1594-1977 Papiers personnels et titres de propriété de différentes familles 79 J 7 Familles Bourcier de They et Legrand : acquêts et échanges. XVI e -XVIII e s 79 J 8 Papiers de famille : contrats de mariage, promesse de dot, actes de vente, extrait des liares baptistères, inventaires des biens, extrait des registres mortuaires de la paroisse de Chambrey. 79 J 9 Maison de Landrian, Nancy, 1863, 36 p. : ouvrage impr. ; décès et obsèques du comte de Landrian du Montet : faire-part, coupures de presse. 1687-1756 1863-1924 79 J 10 Titres de propriété : quittances, partages, échange. 1564-1766 79 J 11/1-19 Titres de propriété (acquêts, échanges, obligations, transports) passés devant les tabellions de Vézelise et d Épinal. /1 Acquêts : Ambacourt, Arches, Attigny, Bainville, Brouvelieures, Darney, Dignonville, Diarville, Épinal, Golbey, Haraucourt, 1492-1654 Housseville, Lunéville, Marthemont, Mereville, Mirecourt, Mont, Mortagne, La Neuveville, Padoux, Pont-Saint-Vincent, Rambervillers, Rehainviller, Rollainville, Rozières, Sercœur, Thuilley-aux-Groseilles, Toul, Vandœuvre, Vaudémont, Vaudeville, Vézelise, Xeuilley. 90 pièces. /2 Acensements : Rehainviller, s.l. 2 pièces. 1569-1690 /3 Admodiations : Dombrot, Épinal, Vézelise. 3 pièces. 1593-1617 /4 Assignat : Épinal. 1589 /5 Baux : Golbey, Housseville, Mirecourt. 3 pièces. 1624-1633 /6 Constitutions, contrats : Isches, They, Vézelise. 3 pièces. 1617-1690 /7 Correspondance, lettres patentes : Chambrey, Mont, Rehainviller, Remiremont, Vaudémont. 1729-1775 8 pièces. /8 Décharge : Sercœur. 16[6]5 /9 Donnations : Forcelles, Saint-Nicolas. 2 pièces. 1617-1632 /10 Échanges : Autrey, Bayon, Châtel, Épinal, Flavigny, Lunéville, Mirecourt, Nancy, Pont-Saint-Vincent, Regneville, Rehainviller, 1518-1628 Remiremont, Sercœur, Vaudémont, Vézelise. 10 pièces. /11 Jugement : Mereville. 1589 6
/12 Lettre de nonobstant : Nancy. /13 Obligations : Attigny, Attignéville, Bazoilles, Domèvre-sur-Durbion, Dompierre, Épinal, Frenelle-la-Grande, Henriville, Lunéville, Mattaincourt, Mereville, Nancy, La Neuveville, Ormes, Remiremont, Saint-Firmin, They-sous-Montfort, Toul, Thélod, Vagney, Valleroyaux-Saules, Vandœuvre, Vaudéville, Vézelise. 37 pièces. /14 Permissions : Golbey, Remiremont. 2 pièces. /15 Procurations : Valleroy, Vaudémont. 2 pièces. /16 Quittances : Claudon, Gugney, Vézelise. 3 pièces. /17 Réatifications : Baudménil, Épinal, Vézelise. 3 pièces. /18 Transports : Hennecourt, Mirecourt, Remiremont, Rozières-aux- Saline, Saint-Benoît, Sercœur. 12 pièces. /19 Acquêts, transports, échanges : Blamont, Épinal, Isches, Lunéville, Méménil, Mont, Nancy, Rehainviller, Remiremont, Remonville, Rozières, Saulxures, Toul, Vaudémont, Vézelise, Villers. 38 pièces. Acquêts, partages, échanges, décret de justice, rachat, accord et transaction, 79 J 12 contre-échange, lettre d acensement, constitution à Valleroy, Hagécourt et Maroncourt. 38 pièces. 79 J 13 Titres de propriété (acquêts, échanges, contre-échanges) passés devant le tabellion de Vézelise. 69 pièces. 79 J 14 Succession de Nicolas de Gennetaire et Marguerite Peltre, son épouse, de Rehainviller. 1614 1497-1698 1603-1665 1606-1611 1543-1585 1610-1624 1578-1672 1388-1681 1450-1870 1450-XVII e s. 79 J 15 Pied terrier de Rehainviller : papier. 1624 79 J 16 Famille Mougenot. - Titres de propriété : parchemins, papier. 20 pièces. 1743 1720-1755 79 J 17 Procédure avec Jean Lamour, serrurier de Stanislas. 1758-1759 79 J 18 Famille Vuillaume. Titres de propriété à Maxéville et Nancy. 1687-1702 79 J 19 Famille de Lamberty, chanoinesse de Poulangy. [XVII e -XVIII e s.] 79 J 20 Seigneur de Guevenhauze. Pied terrier. [XVII e -XVIII e s.] 79 J 21 Arpentage d un manoir à Maxéville. 1781 79 J 22 Valleroy, Senonges. Travaux aux halles de Liverdun. 1615 9 pièces. 79 J 23 Famille Bourcier de They. Propriété de Senonges : lettres de Jeandel, de Guintrand. 37 pièces. 1741-1760 79 J 24 Charles-Léopold Bourcier et Henriette Le Texier. - Inventaire après décès. 1752 79 J 25 Titre de propriété par François Lerclerc en faveur d Élisabeth Bourcier. - Déclaration. 79 J 26 Famille Bourcier de They. - Titres de propriété. 1797-1816 79 J 27 * Inventaire des biens de Jean Le Texier, avocat au parlement et munitionnaire de Flandres et d Allemagne. 1787 1736 7
Seigneurie de Mont 79 J 28 Jean des Fours, seigneur de Mont devant le couvent de l Ordre de la Sainte Jeanne de France à Pont-à-Mousson : assignat 3. 1 pièce. Titres de propriété et de procédures (sentences, délits, requêtes, décrets, 79 J 29 assignations). 88 pièces. Affaire François Potier, marchand drapier. 79 J 30 17 pièces. 1636 XVII e -XVIII e s. 1740-1761 Famille L Huillier 79 J 31 Papiers personnels : diplôme, légion d honneur. 1812-1832 79 J 32 Construction d un immeuble de rapport, rue Mazelle à Metz : plans, arrêté, correspondance, devis. 79 J 33 * Loyers. 1835-1876 79 J 34 Propriété L Huillier à Metz et Foug : travaux, mémoire, factures, correspondance, reconnaissance de dettes, liste des électeurs. 1835 XIX e s. Famille Huchot 79 J 35 Papiers personnels de la famille Huchot : inventaire, déclaration des biens, actes notariés, quittance, procédure. 79 J 36 Mariage de Jean-Pierre L Huillier et Nicole Viard : actes notariés. Papier personnel : extrait du registre des déclarations des mutations par décès. Pension de l armée de terre : arrêté. 79 J 37 Succession L Huillier en faveur de Marie-Marguerite L Huillier, épouse Le Petit : actes notariés, correspondance, plan de l immeuble rue Mazelle à Metz. 1778-1792 1816-1856 1806-1866 Famille Le Petit 79 J 38 Papiers personnels et de gestion : correspondance, factures. XIX e s. 79 J 39 Papiers personnels et de gestion : acquêts, duplication de la Légion d honneur de M. L Huillier, correspondance, certificat d amnistie d Antoine Le Petit, avis d admission à la solde de retraite. 1748-1829 79 J 40 Inventaire des biens : acte notarié. 1809 79 J 41 Liquidation de la confiscation des biens de la famille Le Petit pendant l émigration : notification, correspondance, état des biens, bordereau d indemnité. 1824-1826 79 J 42 Marie Le Petit : cahier d écriture. 1854 79 J 43 Papiers personnels d Angélique Le Petit : comptes, arrêté, décret, correspondance. 1851-1928 3 En mauvais état. 8
79 J 44 Jugement de l affaire Le Petit contre Lafage : correspondance, arrêts. 1868-1872 79 J 45 Conseil municipal. - Gestion des biens immobiliers : délibération. XIX e s. 79 J 46 Affrican Lepetit, garde du corps de Sa Majesté. Démission : arrêté du ministère de la Guerre. 79 J 47 Papiers personnels et de gestion : correspondance, factures. 1861-1871 1824 Jean-Louis Legrand, chevalier puis baron de Chambrey 79 J 48 Papiers personnels : correspondance, port d arme, titres de propriété. 1740-1832 79 J 49 Propriété Le Petit à Chambrey, Mont et Rehainville : correspondance, actes du greffe. 1704-1791 79 J 50 Baux et locations à Chambrey : registres. XVII e s. 79 J 51 Plaids annaux. 1717-1777 Divers 79 J 52 Collège Saint-Quirin, association des anciens professeurs et élèves : compterendu et règlement provisoire. 79 J 53 Théorie de la fortification : manuscrit, plans. XVIII e s. 79 J 54 Famille Sepulchre : correspondance du conseil de Belgique. 1878 79 J 55 Livres de comptes pour les années (1743-1806 4, 1845-1858, 1869-1875). 1743-1875 79 J 56 Titres de propriété 5 et papier personnel : acquêts, actes de vente, baux, contre échange, déclaration, échange, jugements, obligation, papier à en-tête, quittances, testaments. 1889 1697-1852 4 Feuilles 1 à 25 manquantes. 5 Une partie en mauvais état. 9
Table des matières Introduction... p.2 Plan de classement... p.3 Répertoire numérique détaillé... p.4 Table des matières... p.10 10