PARTIE I : LE STATUT, LES CONPETENCES ET LA DEONTOLOGIE 1/MASSEUR-KINESITHERAPEUTE EFFECTIFS PROFESSIONNELS LIBERAUX KINESITHERAPEUTES HOMMES/FEMMES AGE MOYEN KINESITHERAPEUTES REVENUS DES MK KINESITHERAPEUTE 2/CLASSIFICATION DES PROFESSIONS DE SANTE 3 GROUPES GROUPE 1 LES PROFESSIONS MEDICALES MEDECINS: CHIRURGIENS- DENTISTES: SAGES FEMMES: COMMUN AU 3 PROFESSIONS GROUPE 2 LES AUXILIAIRES MEDICAUX REGROUPE 8 PROFESSIONS DE SANTE NON MEDICALES 1/ KINESITHERAPEUTES 2/ INFIRMIERS 3/ PEDICURES- PODOLOGUES 4/ORTHOPHONISTES Page 1
5/ ORTHOPTISTES 6/ AUDIOPROTHESISTES 7/ OPTICIENS- LUNETIERS 8/ DIETETICIENS GROUPE 3 AUTRES AUXILIAIRES MEDICAUX REGROUPE 4 PROFESSIONS 1/ ERGOTHERAPEUTES 2/ PSYCHOMOTRICIENS 3/ MANIPULATEURS RADIO 4/ AIDES SOIGNANTES 3/ LES TEXTES DE REFERENCE CODE DE LA SANTE PUBLIQUE PARTIE I : Prtectin générale de la santé: Livre 1: Drits des persnnes Imprtance de la place réservée au respect des drits de la persnne malade et de l usager du système de santé. Ntamment le drit à l accès aux sins palliatifs et la prtectin des persnnes en matière de recherche génétique et bimédicale. Livre 2: Éléments et prduits du crps Livre 3: Dispsitins relatives à la prtectin de la santé et à l envirnnement Livre 4: Administratin générale de la santé publique PARTIE II : Santé de la famille, de la mère et de l enfant PARTIE III: Lutte cntre les maladies et dépendances: En autre les dispsitins relatives à la lutte cntre le tabagisme, l alclisme et la txicmanie Page 2
PARTIE IV : Prfessins de santé Livre 1: Cnsacré à tutes les prfessins médicales Livre 2: Prfessins de la pharmacie, pharmaciens et préparateurs PARTIE IV : Prfessins de santé Livre 3: cnsacré aux auxiliaires médicaux. Les prfessins snt présentées suivant un rdre simple Définitin de la prfessin Cnditins légales d exercice Dérgatins Exercice illégal et usurpatin de titre Ordres prfessinnels Les textes issus de ce cde déterminent ntre cmpétence et le mnple de ntre prfessin. Ces textes ne définissent pas ns rapprts avec les rganismes sciaux. S appliquent à tus les praticiens quel que sit leur mde d exercice, salarié u libéral, cnventinné u nn. Dépendent également de ce cde les études cnduisant au diplôme d état, les équivalences. Les cnditins nécessaires, pur les titulaires d un diplôme étranger, pur exercer en France. Ce cde définit ns rapprts avec les médecins => les règles s appliquant à la prescriptin d actes de kiné relèvent du CSP à l exclusin de tut autre PARTIE V : Prduits de santé Livre 1: Médicaments humains u vétérinaires Livre 2: Les dispsitifs médicaux Livre 3 : Agence française de sécurité sanitaire des prduits de santé Livre 4: Dispsitins pénales Page 3
PARTIE VI : Établissements et services de santé Livre 1: Établissements de santé Livre 2: Labratires d analyse de bilgie médicale Livre 3 : Transprts sanitaires 4/ STATUT LEGAL TEXTES LEGISLATIFS Livre trisième: AUXILIAIRES MEDICAUX Titre deuxième: Prfessin de masseur- kinésithérapeute et de pédicure pdlgue Art. L4321-1 à 21 Chapitre 1 : Masseur- kinésithérapeute Art. L.4321-1 à L.4321-22 STATUT LEGAL Art : L. 4321-1 à L4321-12 ORDRE des MASSEURS KINESITHERAPEUTES L.4321-13 à L- 4321-22 L rdre des Masseurs Kinésithérapeutes a été créé par la li n 2004-806 du 9 aût 2004 J.O. du 11 aût 2004 I.LES MISSIONS DE L ORDRE II. LE CONSEIL NATIONAL III. LE CONSEIL REGIONAL IV. LE CONSEIL DEPARTEMENTAL V. LE CODE DE DEONTOLOGIE TEXTES REGLEMENTAIRES Livre trisième: AUXILIAIRES MEDICAUX Titre deuxième: Prfessins de Masseurs Kinésithérapeutes et de Pédicure- Pdlgues CHAPITRE PREMIER: Masseur - Kinésithérapeute Sectin première: Actes prfessinnels Page 4
COMPETENCES : Décret n 2000/577 du 27 juin 2000 Sectin 2: Persnnes autrisées à exercer la prfessin Sus- sectin 1: Titulaires du diplôme d Etat Sus- sectin 2: Ressrtissants d un Etat membre de la CEE u partie à l accrd l Espace écnmique eurpéen. Sus- sectin 3: Sectin 3: Règles d rganisatin Sus- sectin 1: Dispsitins générales Sus- sectin 2: Cnseil natinal Sus- sectin 3: Chambre disciplinaire natinale Sus- sectin 4: Cnseil départemental Sus- sectin 5: Cnseil réginal et Interréginal Sus- sectin 6: Chambre disciplinaire de première instance Sectin 4: Déntlgie des Masseurs- Kinésithérapeutes Sus- sectin 1 : Devirs généraux des M.K Sus- sectin 2 : Devirs envers les patients Sus- sectin 3 : Devirs entre cnfrères et autres prfessins de santé Sus- sectin 4 : Exercice de la prfessin Sus sectin 5: Dispsitins diverses PARTIE II : EXERCICE INDIVIDUEL CHAPITRE 1: FORMALITES DEBUT EXERCICE Page 5
CHAPITRE 2: REMPLACEMENT CHAPITRE 3: ACHAT CREATION de CABINET CHAPITRE 4: COINJOINT(E) COLLABORATEUR (TRICE) CHAPITRE 5: EXERCICE LIBERAL AU FEMININ CHAPITRE 1 : FORMALITES DE DEBUT D EXERCICE 1. Inscriptin au C.D.O.MK 2. Enregistrement du D.E 3. Inscriptin C.P.A.M 4. Inscriptin C.A.F 5. Inscriptin caisse de retraite 6. Taxe prfessinnelle 7. R.C.P. 8. Ctisatin bligatires URSSAF ALLOCATIONS FAMILIALES ASSURANCE MALADIE/MATERMITE C.S.G. C.R.D.S. FORMATION CONTINUE C.A.R.P.I.M.K.O Page 6
1/ ALLOCATIONS FAMILIALES : GENERALITES 2/ ALLOCATIONS FAMILIALES : DEBUT D ACTIVITE A.COTISATIONS PREMIERE ANNEE D EXERCICE. B.COTISATIONS DEUXIEME ANNEE D EXERCICE. C.COTISATIONS TROISIEME ANNEE D EXERCICE. 3/ ASSURANCE MALADIE/MATERNITE : PRATICIENS ET AUXILIAIRES CONVENTIONNES A/Généralités B/ Taux des ctisatins: C/ Exigibilité: D/ Début d activité : Ctisatins première année Ctisatin deuxième année: 4/C.S.G. 5/ C.R.D.S. 6/FORMATION CONTINUE 7/ CARPIMKO (chapitre spécifique) CHAPITRE 2 : REMPLACEMENT 1 - DEFINITION 2 - ROLES DU REMPLACANT Page 7
3 - CONTRAT ATTESTATION 4 - DEVOIRS DU REMPLACANT 5 - PIEGES DU REMPLACEMENT CHAPITRE 3 : ACHAT CREATION DE CABINET CREATION DE CABINET 1/ ETUDE DEMOGRAPHIQUE 2/ LOCAL PROFESSIONNEL 3/ PRINCIPALES CLAUSES BAIL 4/ CABINET / CLINIQUE CABINET + TEMPS PARTIEL CLINIQUE EXERCICE LIBERAL EN CLINIQUE ACHAT CABINET + CLIENTELE 1/EVALUATIONS 1. EVALUATION DE LA CLIENTELE 2. EVALUATION DU MATERIEL 3. EVALUATION DES LOCAUX 4. EVAL. DES INVESTISSEMENTS Page 8
5.PERSONNEL SALARIE DU CABINET 6 SONDAGE : MATERIEL CABINET 2/ASPECT FISCAL ET FINANCIER 1/ VALEUR DU CABINET: 2/ASPECT FINANCIER ELEMENTS CESSIBLES: 2 catégries: * Éléments crprels * Éléments incrprels: 3/ ASPECT FISCAL : Tableau des drits Exemple 4/FINANCEMENT: Budget prévisinnel Emprunt Dépenses iestissement: Dépenses de fnctinnement: Autres dépenses 5/ASSURANCES PROFESSIONNELLES R.C.P. SECURITE CLIENTS DOMMAGE CABINET MULTIGARANTIE ASSURANCE AUTO Page 9
CHAPITRE 4 : CONJOINTES COLLABORATRICES 1/DISPOSITIONS RETRAITE 2/ DISPOSITIONS MATERNITE ALLOCATION REPOS MATERNEL INDEMNITE DE REMPLACEMENT DIVERS / Allcatin de paternité CHAPITRE 5 : EXERCICE LIBERAL AU FEMININ 1/ ALLOCATION DE REPOS MATERNEL 2/INDEMITES JOURNALIERES Page 10
PARTIE III : CAISSE AUTONOME DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES INFIRMIERS, MASSEURS-KINESITHERAPEUTES, ORTHOPHONISTES-ORTHOPTISTES, PEDICURES-PODOLOGUES CARPIMKO 1. AFFILIATION 2. LES 4 REGIMES - Régime cmplémentaire - Régime des praticiens cnventinnés - Régime de base - Régime invalidité décès - Début de carrière 3. EXONERATIONS 4. ACTION SOCIALE PARTIE IV : EXERCICE DE GROUPE Page 11
CHAPITRE 1 : LES SOCIETES 1. Définitin 2. Statuts 3. Immatriculatin 4. Publicatin 5. Drits et bligatins des asscies 2/ SOCIETES CIVILES 1. Définitin 2. Statuts 3. Délibératins 4. Gérant de sciété 5. Cessins de parts 3/ TYPES DE SOCIETES CIVILES 1/ S.C.P. SITUATION JURIDIQUE: SITUATION FISCALE: FORMALITES DE CONSTITUTION: 2/ S.C.M. SITUATION JURIDIQUE: SITUATION FISCALE: FORMALITES DE CONSTITUTION: Page 12
3/ S.C.I. 4/ SOCIETE DE FAIT Sciété de fait de myens Sciété de fait d exercice 4/ COLLABORATION LIBERALE CONVENTION D EXERCICE CONJOINT ( CEC) A/ DEFINITION B/ CONTRAT DE CEC C/ OBLIGATIONS FISCALES ET COMPTABLES D/ EXEMPLE COLLABORATEUR LIBERAL A/ LEGALISATION DU STATUT B/ DEFINITION C/ CONTRAT D/ ADMINISTRATIF E/ AVANTAGES 5/ SOCIETE D EXERCICE LIBERALE 6/ MOTIFS DE DISCORDE Page 13
A/ MOTIFS DE STRUCTURES B/ MOTIFS CONJONCTURELS C/ MOTIFS HUMAINS PARTIE V : GESTION DU CABINET LIBERAL A/DEFINITION DES B.N.C. B/ BENEFICE IMPOSABLE Page 14
1/ Les Recettes encaissées 2/ Dépenses prfessinnelles 3/ Les amrtissements 4/Plus- values et Mins- values C/ LES LIVRES COMPTABLE 1/ Recettes/Dépenses: 2/ Registre des immbilisatins: 3/ Autres dcuments cmptables D/ LES REGLES INFORMATIQUE E/ LE VEHICULE PROFESSIONNEL 1/ Quel véhicule chisir? 2/ Financement du véhicule. Emprunt Crédit Bail 3/ Amrtissement du véhicule 4/Que déduire Régime des frais réels Régime des frais frfaitaires 5/Véhicule à usage mixte PARTIE VI : LE DROIT DE PRESCRIPTION DES MASSEURS- KINESITHERAPEUTES Page 15
1/PRESCRIPTION ARRETE DU 9 JANVIER 2006 2/LISTE DES DISPOSITIFS MEDICAUX MATERIEL MEDICAL ORTHOPEDIE MEDICALE 3/CHOIX DE LA CLASSE DE CONTENTION 1. CLASSE I 2. CLASSE II 3. CLASSE III 4. CLASSE IV 4/REDACTION DE L ORDONNANCE Page 16