MUNICIPALITE DE PAYERNE

MUNICIPALITE DE PAYERNE Au Conseil Communal de Payerne : Préavis n 04/2013 Objets du préavis Réalisation des Infrastructures publiques et aménagement routier relatifs à la construction du bâtiment de la Fondation des Logements Protégés de la Broye situé entre la rue à Thomas et la rue Derrière-la- Tour Participation de la Commune Payerne aux frais de concours du bâtiment de la Fondation des Logements Protégés

Municipalité de Payerne / Préavis n 04/2013 Page 2 / 9 AU CONSEIL COMMUNAL de et à 1530 Payerne Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux, 1. Préambule Par ce préavis, la Municipalité demande au Conseil communal les crédits nécessaires pour réaliser par étapes les infrastructures (EU-EC-EP) ainsi que les aménagements routiers nécessaires a: a) la construction des Logements Protégés qui a fait l objet du préavis n 06/2010 (création d un DDP en faveur de la Fondation des Logements Protégés) ; b) la mise en valeur d un concept de parking souterrain et d accessibilité pour l ensemble du quartier nord de la Vieille Ville. 2. Historique Lors de l enquête publique d un projet immobilier à la rue Montpellier, la Municipalité avait été confrontée à des oppositions demandant qu une étude de modération de trafic et d accessibilité au quartier soit entreprise notamment pour améliorer la sécurité sur la rue à Thomas. Ce projet immobilier n ayant finalement pas abouti, la Municipalité a demandé que ce problème soit étudié dans le cadre de l établissement du Plan Directeur communal (PDcom) et de la valorisation du centre-ville (préavis n o 15/2009). Le groupe d étude a de ce fait proposé un concept qui permettrait à terme d atteindre les objectifs fixés, soit : a) de diminuer fortement le trafic à la rue à Thomas. Ce dernier se limiterait principalement au trafic de livraison des commerces ; b) de trouver une solution de parcage pour les habitants actuels et pour les futurs projets de développement immobilier du quartier ; c) de pouvoir mettre en valeur des espaces publics de qualité dans les rues, ruelles et places de la partie nord du centre-ville.

Municipalité de Payerne / Préavis n 04/2013 Page 3 / 9 3. Descriptif du concept de parcage Le concept de parcage prévoit par étapes les interventions suivantes : a) Accessibilité au quartier nord de la Vieille Ville : L accessibilité ne se ferait plus par le cheminement Av. Général Jomini - rue Derrière-la-Tour chemin Neuf rue à Thomas. L ensemble du trafic serait concentré, depuis l Av. Général Jomini sur la rue Derrière-la-Tour en mode double sens. Ceci nécessite l élargissement d une partie de la rue Derrière-la-Tour. Les emprises nécessaires pour réaliser cet élargissement seront prises sur la parcelle communale RF n o 215 (site du secteur Parcs et Promenades). A terme la rue Derrière-la-Tour pourrait ainsi être aménagée en "cul de sac" ce qui permettrait ensuite d affecter un statut de zone piétonne ou de zone de rencontre au Quai de la Broye. b) Accessibilité au concept de parking souterrain : Le projet développé par le biais d un concours d architectes pour les Logements Protégés prévoit la construction d une rampe d accès à deux voies au parking souterrain du bâtiment et l aménagement de 28 places de parc qui pourront être louées à des habitants du quartier. Il a de ce fait été prévu que cette rampe d accès serait unique pour le quartier et permettrait ainsi d atteindre une galerie souterraine (de 6.50 m x 2.40 m de gabarit d espace libre) qui serait aménagée sur les parcelles privées situées le long de la rue à Thomas. Cette galerie qui sera financée par les différents projets et propriétaires privés permettrait aussi de relier les sous-sols de ces futurs bâtiments dont notamment un éventuel projet immobilier avec parking souterrain public qui pourrait se développer sur la place de parc communale actuelle. Le coût de cette galerie globale a été estimée à environ Fr. 2'200'000.. En cas de réalisation de cet ouvrage d art par les propriétaires privés, la Municipalité profitera d y inclure des travaux de mise en séparatif des eaux usées et claires à la rue à Thomas. L ensemble de ce concept d accessibilité a été présenté aux riverains dans le cadre de la procédure d enquête publique des bâtiments des Logements Protégés. Une convention liant la Fondation des Logements Protégés, la Commune et les propriétaires privés est en phase d aboutissement. Cette convention permettra ainsi de garantir la faisabilité du concept de parking et d accessibilité. 4. Descriptif des travaux et étapisation La construction de parkings souterrains et des galeries les reliant implique obligatoirement une modification des réseaux enterrés dans tout le périmètre des travaux. Les réseaux communaux sont les collecteurs d évacuation des eaux ainsi que le réseau de distribution de l eau potable et de défense incendie. Les réseaux privés tels que le gaz, l électricité, les télécommunications sont également touchés. Le quartier étant actuellement raccordé au réseau d assainissement public en système unitaire, il est prévu de le remplacer par un nouveau réseau en système séparatif.

Municipalité de Payerne / Préavis n 04/2013 Page 4 / 9 L étude d avant-projet pour les infrastructures publiques a consisté à solutionner la réalisation des collecteurs des eaux par gravité, sans l aide de pompage afin de pouvoir raccorder les collecteurs périphériques existants et de pouvoir réaliser les travaux simultanément à ceux des galeries. Cela permettrait de travailler de façon économique tout en tenant compte des contraintes locales. Par ailleurs, l accès unique aux parkings souterrains par la rue Derrière-la-Tour oblige une réorganisation des flux de trafic dans le quartier. Par définition, le tronçon de cette rue depuis l Av. Général Jomini doit être redimensionné notamment le long du dépôt des Parcs et Promenades où la chaussée n est pas adaptée. Etape 1 : tronçon Broye extrémité de la rampe d accès aux parkings (cf. plan annexe) Le collecteur des EU du quartier se raccorde, par l intermédiaire d une chambre de visite, au collecteur de transport le long des berges de la Broye. De là, il remonte par la rue Derrière-la-Tour jusqu à la hauteur de la rampe du parking. Il atteint la rue à Thomas par-dessous la rampe du parking. Il en est de même pour le collecteur des EC qui se déverse directement dans la Broye. Ces collecteurs serviront notamment à reprendre le séparatif du nouveau bâtiment des Logements Protégés et de l ensemble du quartier. Le projet prévoit le remplacement de la conduite existante d eau potable et de défense incendie par une nouvelle conduite en fonte ductile sous la rue Derrière-la-Tour. Etape 2 : tronçon le long du dépôt «Parcs et Promenades» (cf. plan annexe) L accès centralisé aux parkings souterrains s effectuera depuis l Av. Général Jomini par la rue Derrière-la- Tour. La route actuelle, d une largeur d environ 3.50 m, ne présente pas le gabarit suffisant pour permettre un trafic à double sens. Elle doit être élargie et complétée d une surface permettant la circulation pour les piétons et vélos. La solution proposée comprend l élargissement de la route à deux voies de circulation de 2.75 m afin de ralentir la circulation, d une bande herbeuse de 1 m de large et d un trottoir jumelé à la piste cyclable, pour sécuriser notamment les élèves se rendant à l école. Cet élargissement est projeté uniquement sur le secteur le long du dépôt des Parcs et Promenades, du côté nord de la chaussée, propriété de la Commune, d une longueur d environ 90 m. Le côté sud de cette rue reste inchangé. Un réaménagement de la végétation, de l éclairage public et de la signalisation est également envisagé. C est à cette occasion que se feront la mise en séparatif des EU & EC ainsi que le remplacement de la conduite d eau potable et de défense incendie. Etape 3 : tronçon sous la rue à Thomas (cf. plan annexe) La mise en séparatif de cette étape sera réalisée en même temps que la construction de la galerie qui desservira les parkings sous les jardins de la rue à Thomas. En effet, le procédé consiste à placer les collecteurs EU & EC sous la galerie couverte. Cette solution a le mérite de pouvoir disposer les collecteurs suffisamment profondément pour raccorder les réseaux existants. De plus, il offre le double avantage de profiter de la fouille nécessaire à la construction de la galerie, et de pouvoir s étendre par étapes en fonction du développement des parkings. Les chambres de visite sont situées dans le radier de la galerie, un dispositif anti-refoulement sera installé à l aval afin d éviter des inondations en cas de crue de la Broye. Il est également prévu de remplacer la conduite existante d eau potable et de défense incendie audessus et sur la largeur de la rampe d accès au parking. Si la couverture entre la dalle de la galerie et le fond fini n est pas suffisante, cette conduite sera isolée. Toutes les conduites publiques situées dans le domaine privé feront l objet d une mention de servitude au Registre foncier.

Municipalité de Payerne / Préavis n 04/2013 Page 5 / 9 5. Données techniques Les étapes 1 et 2 devront se dérouler dans le cadre du chantier des Logements Protégés. L étape 3 devra se réaliser dans le cadre du chantier pour l aménagement d une galerie souterraine. Etape 1 5.1. Collecteurs d eaux usées (EU) et d eaux claires (EC) : (cf. plan annexe) Le collecteur des EU se raccordera au collecteur de transport au bord de la Broye par un tuyau PVC Ø 250 mm sur une longueur de 140 m, la profondeur est de 5.20 m. La pente moyenne sera de 1%. Le collecteur des EC acheminera les eaux dans la Broye au moyen d un tuyau en ciment Ø 700 mm sur une longueur de 140 m, la profondeur est de 5.20 m. La pente moyenne sera de 1%. Ces conduites seront réalisées, compte tenu de la profondeur, par blindage des fouilles. Etape 2 Le collecteur des EU se déversera dans la chambre de visite située à l entrée de la rampe par un tuyau PVC Ø 250 mm sur une longueur de 90 m, la profondeur moyenne est de 4 m et la pente de 1%. Le collecteur des EC se connectera au même endroit avec un tuyau en ciment Ø 500 mm sur une longueur de 90 m et profondeur de 4 m. La pente moyenne sera de 1 %. Etape 3 Le collecteur des EU et des EC sera repris depuis les deux chambres de visite au pied de la rampe menant aux parkings souterrains du bâtiment nouvellement construit (fin de l étape 1). Cette étape peut se faire simultanément au projet ou décalé dans le temps en fonction des intérêts des propriétaires pour développer les parkings souterrains. Le collecteur des EU en tuyau PVC, Ø 250 mm et le collecteur des EC en tuyau ciment Ø 400 mm seront d une longueur totale de 107 m. 5.2. Eau potable et défense incendie : (cf. plan annexe) Etapes 1 et 2 La conduite existante en fonte Ø 100 mm sera remplacée par une nouvelle conduite en fonte ductile Ø150 mm sur une longueur d environ 160 m (85 m à l étape 1 et 75 m à l étape 2). Elle sera posée à 1.50 m de profondeur. Les deux bornes hydrantes existantes seront remplacées. Etape 3 Seul le tronçon sur la largeur de la rampe d accès au parking, situé sous la rue à Thomas sera remplacée. La conduite sera en fonte ductile Ø 150 mm et de longueur de 60 m. Si la couverture entre la dalle de la galerie et le fond fini du terrain aménagé n est pas suffisante, cette conduite sera isolée.

Municipalité de Payerne / Préavis n 04/2013 Page 6 / 9 Etape 2 5.3. Aménagement routier : (cf. plan annexe) Cette chaussée actuelle d une largeur totale de 3.50 m sera redimensionnée à 5.50m de large (2 voies de roulement de 2,75 m) et munie d une bande herbeuse de 1 m de large et d une surface mixte occupée par les piétons et les vélos de 3 m de largeur conforment aux normes VSS. Le coffre d une épaisseur de 60cm recevra une couche de support et un tapis de finition. Le trottoir sera délimité par une bordure surélevée. Ce tronçon sera complété par trois candélabres d éclairage public, d une nouvelle signalisation et d une végétation de séparation avec le site du secteur Parcs et Promenades. Cet aménagement nécessitera la démolition du mur existant et d une emprise d environ 300 m 2 sur la parcelle communale. 6. Coût des travaux Etape 1 Travaux de génie civil pour l épuration Fr. 276'000. Travaux de génie civil pour la défense incendie Fr. 26'000. Travaux d équipement de la défense incendie Fr. 34'000. Honoraires ingénieurs Fr. 31'000. Divers et imprévus Fr. 36'000. Total HT Fr. 403'000. TVA 8% Fr. 32'000. Total TTC arrondi Fr. 435'000. Etape 2 Travaux de génie civil pour l épuration Fr. 125'000. Travaux de génie civil pour la défense incendie Fr. 23'000. Travaux d équipement de la défense incendie Fr. 30'000. Aménagement routier et trottoir Fr. 200'000. Honoraires ingénieurs Fr. 42'000. Divers et imprévus Fr. 43'000. Total HT Fr. 463'000. TVA 8% Fr. 37'000. Total TTC arrondi Fr. 500'000.

Municipalité de Payerne / Préavis n 04/2013 Page 7 / 9 Etape 3 (en cas de réalisation de la galerie souterraine) Travaux de génie civil pour l épuration Fr. 140'000. Travaux de génie civil pour la défense incendie Fr. 18'000. Travaux d équipement de la défense incendie Fr. 24'000. Honoraires ingénieurs Fr. 18'000. Divers et imprévus Fr. 22'000. Total HT Fr. 222'000. TVA 8% Fr. 18'000. Total TTC arrondi Fr. 240'000. 7. Participation de la Commune aux frais de concours du bâtiment de la Fondation des Logements Protégés Après l acceptation du préavis n o 06/2010 (création du DDP en faveur de la Fondation des Logements Protégés), les deux représentants de la Municipalité au Conseil de fondation ont demandé d intégrer un concept de parking public pouvant se développer dans le futur au gré des projets qui se réaliseront dans le secteur nord de la Vieille Ville. De plus, pour garantir une qualité architecturale pour ce projet situé dans un secteur sensible de notre ville, il a été décidé d organiser un concours d architecture avec une participation de Fr. 60'000. (Fr. 50'000. frais d études et Fr. 10'000. d honoraires pour le jury). Comme aucun crédit n avait été demandé suite à cette décision municipale du 16 décembre 2010, nous avons intégré ce montant à ce préavis dans le but d éviter de soumettre un nouveau préavis. Depuis, le concours d architecture et le projet du concept de parcage tels que définis au point 2 du présent préavis ont été réalisés. 8. Financement Travaux d épuration Fr. 715'000. Aménagement routier Fr. 270'000. Travaux de défense incendie Fr. 190'000. Participation au concours d architecture et développement du projet Fr. 60'000. Total travaux (TTC) Fr. 1'235 000. Prestations communales pour la défense incendie./. Fr. 25'000. Total (TTC) Fr. 1 210'000. On peut s attendre à une subvention ECA de l ordre de Fr. 28 000.

Municipalité de Payerne / Préavis n 04/2013 Page 8 / 9 Il est prévu de recourir à l emprunt autorisé dans le cadre du plafond d endettement (cf. préavis n 19/2011). En prenant la totalité du montant prévu dans le présent préavis, soit Fr. 1'210 00., le total des emprunts de la Commune de Payerne, ainsi que les engagements non utilisés et les amortissements effectués, se situeraient aux environs de Fr. 62'547'200.. La Municipalité prévoit d amortir la somme de Fr. 715'000. relative à l épuration par un prélèvement sur le fonds alimenté par les recettes affectées n 9280.4630 «égouts épuration travaux futurs». Elle prévoit d amortir la somme de Fr. 190'000. relative à la défense incendie sur une durée de 20 ans. Elle prévoit d amortir la somme de Fr. 330'000. (Fr. 270'000. + Fr. 60'000. )relative à l aménagement routier et à la participation du concours sur une durée de 20 ans. Frais de fonctionnement annuels : Amortissement : 5% de Fr. 520'000. (190'000. + 330'000. ) Fr. 26'000. Intérêts : 3% de Fr. 520'000. (190'000. + 330'000. ) Fr. 15'600. Total Fr. 41'600. 9. Procédure et planning Une deuxième séance d information sera mise sur pied avec les propriétaires et riverains concernés pour présenter le projet. En fonction de l obtention des crédits, du permis de construire du bâtiment de la Fondation des Logements Protégés et des conditions météorologiques, les travaux devraient débuter dans le premier trimestre 2013. 10. Conclusions En conclusion, nous vous prions, Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux, de bien vouloir voter les résolutions suivantes : LE CONSEIL COMMUNAL DE PAYERNE vu le préavis n 04/2013 de la Municipalité du 9 janvier 2012 ; ouï le rapport de la commission chargée d'étudier cette affaire ; considérant que cet objet a été porté à l'ordre du jour ;

Municipalité de Payerne / Préavis n 04/2013 Page 9 / 9 DECIDE Article 1 : d'autoriser la Municipalité à entreprendre les travaux pour la mise en séparatif des collecteurs communaux d eaux claires et d eaux usées, pour le remplacement de la conduite d eau potable et de défense incendie de la rue à Thomas et de la rue Derrière-la-Tour et pour l aménagement de l accès routier au futur parking de la rue Derrière-la-Tour pour un montant de Fr. 1'235 000. TTC, montant dont il y aura lieu de déduire la récupération de la TVA ainsi que la subvention attendue ECA ; Article 2 : d'autoriser la Municipalité à recourir à l emprunt dans le cadre du plafond d endettement pour financer le montant de Fr. 1'210'000. ; Article 3 : d'autoriser la Municipalité à amortir un montant de Fr. 715'000. relatif à l épuration, dont il y aura lieu de déduire la récupération de la TVA, par un prélèvement sur le fonds alimenté par les recettes affectées au compte n o 9280.4630 «égouts et épuration travaux futurs» ; Article 4 : d autoriser la Municipalité à porter au bilan le montant de Fr. 190'000. relatif à l eau potable et à la défense incendie, montant dont il y aura lieu de déduire la récupération de la TVA et la subvention attendue de l ECA, et de l amortir sur une durée de 20 ans ; Article 5 : d autoriser la Municipalité à porter au bilan le montant de Fr. 330'000. (Fr 270 000.- et Fr. 60'000.--) relatif à l aménagement routier, aux frais d études et de l amortir sur une durée de 20 ans. Veuillez agréer, Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux, nos salutations distinguées. Ainsi adopté le 9 janvier 2013. AU NOM DE LA MUNICIPALITE La Syndique : Le Secrétaire : (LS) C. Luisier Brodard S. Wicht Annexe : Plans schématiques Annexe pour l original du dossier : 1 dossier Municipal délégué : M. André Jomini Autres municipaux concernés : Mme Christelle Luisier Brodard, Syndique M. Christian Friedli